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ACQUISITION DEE EQUIPEMENTS DE SURETE POUR LES DIFFERENTES

PLATES FORMES AEROPORTUAIRES

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ROYAUME DU MAROC

MINISTERE DE LEQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS

APPEL DOFFRES OUVERT SUR "OFFRES DE PRIX"

N 55/11

ACQUISITION DES EQUIPEMENTS DE SURETE POUR

LES DIFFERENTES PLATES FORMES AEROPORTUAIRES

DOSSIER DAPPEL DOFFRES



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TABLE DES MATIERES PREAMBULE 4 TITRE I AVIS DAPPEL DOFFRES OUVERT 6 TITRE II : REGLEMENT DE LA CONSULTATION 7 CHAPITRE 1. DISPOSITIONS GENERALES 7 ARTICLE 1 : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES 7 ARTICLE 2 : MAITRE D'OUVRAGE 7 ARTICLE 3 : CONTENU DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES 7 ARTICLE 4 : ECLAIRCISSEMENTS APPORTES AU DOSSIER DAPPEL DOFFRES 7 ARTICLE 5 : MODIFICATIONS AU DOSSIER DAPPEL DOFFRES 7 ARTICLE 6 : JUSTIFICATION DES CAPACITS ET DES QUALITS DES CONCURRENTS. 8 A)CONSTITUTION DU DOSSIER ADMINISTRATIF 8 B)CONSTITUTION DU DOSSIER TECHNIQUE 8 C) CONSTITUTION DU DOSSIER ADDITIF. 9 ARTICLE 7 : PRESENTATION DES OFFRES 9 ARTICLE 8 : MODIFICATION ET RETRAIT DES OFFRES 9 ARTICLE 9 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES 10 ARTICLE 10 : GROUPEMENTS DENTREPRISES 10 ARTICLE 11 : PROPOSITION DE VARIANTES 10 ARTICLE 12 : EVALUATION DES OFFRES 10 ARTICLE 13 : MONNAIE DE LOFFRE 11 ARTICLE 14 : AFFICHAGE DES RESULTATS DEFINITIFS DE L'APPEL D'OFFRES 11 ARTICLE 15 : JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS 11 ARTICLE 16 : NOTIFICATION 11 CHAPITRE 2. DISPOSITIONS PARTICULIERES 12 ANNEXE I : MODELE DE DECLARATION SUR LHONNEUR 13 TITRE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (C.P.S) 17 ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE 17 ARTICLE 2 : MODE DE PASSATION DU MARCHE 17 ARTICLE 3 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 17 ARTICLE 4 : REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX 17 ARTICLE 5 : REVISION DES PRIX 17 ARTICLE 6 : DELAI ET LIEU DE LIVRAISON DES FOURNITURES 18 ARTICLE 7 : PENALITES POUR RETARD 18 ARTICLE 8 : CAUTIONNEMENT DEFINITIF RETENUE DE GARANTIE 18 ARTICLE 9 : NANTISSEMENT 18 ARTICLE 11 : DROITS DE TIMBRES ET DENREGISTREMENT 19 ARTICLE 12: SOUS -TRAITANCE 19 ARTICLE 13 : DOMICILE DE LENTREPRENEUR 19 ARTICLE 14 : ASSURANCES ET RESPONSABILITES 19 ARTICLE 15 : RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX 19 ARTICLE 16 : DELAI DE GARANTIE 19 ARTICLE 17 : RECEPTION DEFINITIVE DES TRAVAUX 19 ARTICLE 17 - LIEUX DE LIVRAISON ET DINSTALLATION 20 ARTICLE 18 : RESILIATION 20 ARTICLE 19 : REGLEMENT DES CONTESTATIONS 20 ARTICLE 20 : MODE DE PAIEMENT 20 ARTICLE 21 : DROITS ET TAXES 20 ARTICLE 22 : DOMMAGES 21 ARTICLE 23 : CAS DE FORCE MAJEURE. 21 ARTICLE 24 : CONTROLE ET VERIFICATION 21 ARTICLE 25 : BREVETS 21 ARTICLE 26 : NORMES 21 ARTICLE 27: GARANTIE PARTICULIERE 22 ARTICLE 28 : SUJETIONS RESULTANT DE LEXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS DETAT ET ENTREPRISES VOISINES 22 ARTICLE 29 : DOCUMENTATION TECHNIQUE 22 ARTICLE 30 : SERVICE APRES VENTE 22 ARTICLE 31 : PRESENCE DE LENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX 23 ARTICLE 32 : AGREMENT DU PERSONNEL EMPLOYE SUR LAEROPORT 23



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ARTICLE 33 : DROIT APPLICABLE 23 TITRE IV CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES (CPT) 25 BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF (BDP DE) 44



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PREAMBULE

Au sens du prsent rglement, on entend par :

March : tout contrat titre onreux conclu entre, d'une part, un matre d'ouvrage et, d'autre part, une personne physique ou morale appele entrepreneur, fournisseur ou prestataire de services ayant pour objet l'excution de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de services ; Prestations : travaux, fournitures ou services ; Autorit comptente : l'ordonnateur le Directeur Gnral de lONDA ou la personne dlgue par lui l'effet d'approuver le march ; Matre d'ouvrage : lOffice National des Aroports ; Matre d'ouvrage dlgu : tout organisme public ou priv auquel sont confies certaines missions du matre d'ouvrage dans les conditions prvues l'article 82 du rglement des marchs de lONDA ;

Candidat : toute personne physique ou morale qui participe un appel d'offres dans sa phase antrieure la remise des offres ou une procdure ngocie avant l'attribution du march ; Soumissionnaire : toute personne physique ou morale qui propose une offre en vue de la conclusion d'un march ; Concurrent : candidat ou soumissionnaire ; Attributaire : soumissionnaire dont l'offre a t retenue avant la notification de l'approbation du march ; Titulaire : attributaire auquel a t notifie l'approbation du march ; Bordereau des prix : document qui contient une dcomposition par poste des prestations excuter Et indique, pour chacun des postes, le prix applicable ; Dtail estimatif : document qui, pour un march prix unitaires, contient une dcomposition des prestations excuter par poste et indique, pour chaque poste, la quantit prsume et le prix unitaire correspondant du bordereau des prix ; le dtail estimatif et le bordereau des prix peuvent constituer un document unique ; Sous-dtail des prix : Document qui fait apparatre, pour chacun des prix du bordereau, ou seulement pour ceux d'entre eux dsigns dans le cahier des prescriptions spciales, les quantits et le montant des matriaux et fournitures, de la main-duvre, des frais de fonctionnement du matriel, des frais gnraux, taxes et marges, ce document n'a pas de valeur contractuelle sauf disposition contraire prvue dans le march ; Dcomposition du montant global : document qui, pour un march prix global, contient une rpartition des prestations excuter par poste, effectue sur la base de la nature de ces prestations ; il indique ou non les quantits forfaitaires pour les diffrents postes ; Groupement : deux ou plusieurs concurrents qui souscrivent un engagement unique qui peut tre soit conjoint soit solidaire ;



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Engagement conjoint : engagement vis--vis du matre d'ouvrage de chacun des membres du groupement, en cas de division en lots des travaux, fournitures ou services, excuter le ou les lots qui lui sont assigns. L'un d'entre eux, dsign dans l'acte d'engagement et dans le march comme mandataire, est solidaire de chacun des autres membres et les reprsente jusqu' la date de la rception dfinitive ; Engagement solidaire : engagement vis--vis du matre d'ouvrage de chacun des membres du groupement pour la totalit du march et qui doit pallier une ventuelle dfaillance de ses partenaires ; l'un d'entre eux, dsign dans l'acte d'engagement ou march comme mandataire, reprsente l'ensemble des membres du groupement jusqu' la date de la rception dfinitive. Qu'il s'agisse d'un engagement conjoint ou d'un engagement solidaire, l'acte d'engagement et le march doivent prciser la nature du groupement et dsigner le mandataire.



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TITRE I AVIS DAPPEL DOFFRES OUVERT

SUR "OFFRES DE PRIX"

N 55/11 (Sance publique)

LOffice National Des Aroports (O.N.D.A) recevra jusquau 16/06/2011 9 heures 30mn, les offres de prix concernant : Acquisition des quipements de sret pour les diffrentes plates formes aroportuaires. Les dossiers dappel doffres peuvent tre retirs contre rcpiss, et paiement par chque non remboursable de 250,00 Dhs, auprs du secrtariat du Dpartement des Achats situ au btiment de la Direction des Achats et de la Logistique (prs de lAroport Mohammed V).

Les dossiers des concurrents doivent tre constitus conformment aux dispositions du rglement des marchs de lONDA et notamment ses articles 26, 29 et 30.

Le cautionnement provisoire est fix la somme de 80 000,00 Dhs et doit tre constitu auprs dune banque marocaine agre.

Les plis peuvent tre envoys par poste ou dposs contre rcpiss, au bureau dordre de la Direction Gnrale de lO.N.D.A sis laroport Mohammed V. Ces plis peuvent galement tre remis au Prsident de la commission dappel doffres au dbut de la sance publique douverture des plis qui aura lieu le 16/06/2011 10 heures la salle de runion du module de liaison de lAroport MOHAMMED V.

N.B : 1. Il est expressment stipul quen cas de divergence entre les dispositions de lavis dappel doffres paru dans la presse et celles du prsent document, ces dernires seront tenues pour exactes. 2. Tout document fourni sous forme de copie doit tre certifi conforme loriginal.



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TITRE II : REGLEMENT DE LA CONSULTATION

CHAPITRE 1. DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1 : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES Le prsent rglement concerne la consultation relative lacquisition des quipements de sret pour les diffrentes plates formes aroportuaires. ARTICLE 2 : MAITRE D'OUVRAGE Le matre d'ouvrage est l'Office National des Aroports (ONDA). ARTICLE 3 : CONTENU DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

Le dossier d'appel d'offres comprend :

- l'avis d'Appel d'Offres, - le Rglement des Marchs de lONDA, - le prsent Rglement de Consultation, - le modle d'Acte d'Engagement, - le modle de Dclaration sur l'Honneur, - le Cahier des Prescriptions Spciales, - le Cahier des Prescriptions Techniques, - le Bordereau des Prix Dtails Estimatifs, - Le sous dtail des prix le cas chant, - Les plans et documents techniques le cas chant.

ARTICLE 4 : ECLAIRCISSEMENTS APPORTES AU DOSSIER DAPPEL DOFFRES Tout claircissement sur le dossier dappel doffres doit tre demand dans les conditions prvues par larticle 24 du rglement des marchs de lONDA. ARTICLE 5 : MODIFICATIONS AU DOSSIER DAPPEL DOFFRES Avant la date limite de remise des offres et pour tout motif que ce soit, son initiative ou en rponse une demande d'claircissement formule par un concurrent, LONDA peut modifier par voie de rectificatifs le dossier d'Appel d'Offres sans en changer lobjet. Lorsque les modifications ncessitent le report de la date prvue pour la runion de la commission dappel doffres, ce report sera publi conformment aux dispositions du paragraphe 2-1 de larticle 21 du rglement des marchs de lONDA. La modification sera notifie par crit, tlex, tlgramme ou FAX confirm tous les participants qui auront retir les documents d'Appel d'Offres et leur sera opposable.



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ARTICLE 6 : JUSTIFICATION DES CAPACITS ET DES QUALITS DES CONCURRENTS. Le soumissionnaire fournira, en tant que partie intgrante de son offre, un dossier administratif, technique et additif justifiant sa qualification. Tout document fourni sous forme de copie doit tre certifi conforme loriginal.

a) Constitution du dossier administratif

Le dossier administratif comprend :

1) Une dclaration sur lhonneur en double exemplaire tablie

conformment au modle joint en annexe I, 2) La ou les pices justifiant les pouvoirs confrs la personne agissant

au nom du concurrent, 3) Une attestation dlivre depuis moins d'un an par le percepteur du lieu

d'imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale rgulire ou dfaut de paiement qu'il a constitu les garanties requises. Cette attestation doit mentionner l'activit au titre de laquelle le concurrent est impos,

4) Une attestation dlivre depuis moins dun an par la Caisse Nationale de Scurit Sociale certifiant que le concurrent est en situation rgulire envers cet organisme,

5) Le certificat d'immatriculation au registre de commerce, pour les marchs de travaux et des tudes y affrentes,

6) Loriginal du rcpiss du cautionnement provisoire ou loriginal de lattestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu, le cas chant,

7) En cas dune offre prsente par un groupement, ce dernier doit fournir un engagement prcisant la nature du groupement conformment larticle 11 du prsent rglement.

Sont dispenss de fournir les pices 3) , 4) et 5) les concurrents non installs au MAROC.

b) Constitution du dossier technique

Le dossier technique comprend :

- Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent,

le lieu, la date, la nature et limportance des prestations similaires quil a excutes ou lexcution desquelles il a concouru.

- Il sera joint cette note, les attestations dlivres par les hommes de

lart sous la direction desquels, des prestations dimportance et de complexit similaires ont t excutes et ou les attestations dlivres par les matres douvrages bnficiaires des dites prestations. Chaque attestation doit prciser notamment la nature des prestations, le montant, les dlais et les dates de ralisations, lapprciation, le nom et la qualit du signataire,



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- Eventuellement les renseignements, pices dordre techniques ou

pices complmentaires concernant lentreprise exigs par les Dispositions Particulires (Chapitre 2).

c) Constitution du dossier additif.

Le dossier additif comprend :

- Le prsent rglement de consultation dment paraph et sign, - Le Cahier des Prescriptions Spciales dment paraph et sign - Toutes pices complmentaires exiges par les Dispositions

Particulires de lAppel dOffres (chapitre 2). ARTICLE 7 : PRESENTATION DES OFFRES Loffre du concurrent doit tre prsente sous pli cachet portant :

- le nom et ladresse du concurrent, - la rfrence et lobjet de lappel doffres, - la date et lheure de la sance douverture des plis, - lavertissement que le pli ne doit tre ouvert que par le prsident de la

commission . Ce pli contiendra :

Une premire enveloppe qui contiendra le dossier administratif, le dossier technique et le dossier additif constitu conformment l'article 6 ci-dessus, accompagn de la liste des pices remises. Cette enveloppe doit tre cachete et porter de faon apparente, outre les indications portes sur le pli, la mention DOSSIER ADMINISTRATIF, TECHNIQUE ET ADDITIF .

Une deuxime enveloppe qui contiendra loffre financire du concurrent constitu de :

Lacte dengagement tabli conformment lannexe II du prsent rglement et dment sign par la personne habilite engager lentreprise,

le bordereau des prix, et tous documents ayant trait aux prix et au montant de loffre.

Cette enveloppe doit tre cachete et porter de faon apparente, outre les indications

portes sur le pli, le numro et lobjet du prsent appel doffres ainsi que la mention OFFRE FINANCIERE . ARTICLE 8 : MODIFICATION ET RETRAIT DES OFFRES Tout pli dpos ou reu peut tre retir antrieurement au jour et lheure fixs pour louverture des plis. Le retrait du pli fait lobjet dune demande crite et signe par le concurrent ou son reprsentant dment habilit. Les concurrents ayant retir leur pli peuvent, dans les conditions prvues dans le prsent rglement, prsenter de nouveaux plis.



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ARTICLE 9 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES Les soumissionnaires restent engags par leurs offres pendant un dlai de quatre-vingt-dix (90) jours, compter de la date d'ouverture des plis. Si, dans ce dlai, la commission de l'appel d'offres estime n'tre pas en mesure d'exercer son choix, le matre d'ouvrage peut proposer, par lettre recommande avec accus de rception, la prolongation de ce dlai. Seuls les soumissionnaires qui ont donn leur accord par lettre recommande avec accus de rception adresse au matre d'ouvrage restent engags pendant ce nouveau dlai. ARTICLE 10 : GROUPEMENTS DENTREPRISES Sil sagit dun groupement, lacte dengagement doit explicitement prciser si le groupement est conjoint ou solidaire et designer le mandataire. Comme dfini larticle 3 du rglement des marchs de lONDA, il y a groupement si deux ou plusieurs concurrents souscrivent un engagement unique qui peut tre soit conjoint soit solidaire. Engagement conjoint : comme dfini larticle 3 du rglement des marchs de lONDA Engagement solidaire : comme dfini larticle 3 du rglement des marchs de lONDA Loffre doit prsenter tous les renseignements prciss larticle 6 ci-dessus (justification des capacits et des qualits des concurrents) pour chaque membre du groupement. En outre loffre doit contenir un exemplaire original de la convention du groupement. ARTICLE 11 : PROPOSITION DE VARIANTES Les concurrents devront proposer des prestations conformes aux spcifications techniques essentielles. Aucune variante par rapport ces spcifications ne sera analyse, moins quelle ne soit prcise dans les dispositions particulires (chapitre 2). ARTICLE 12 : EVALUATION DES OFFRES L'valuation et la comparaison des offres se feront en deux tapes :

a) Lenveloppe contenant le dossier administratif, le dossier technique et le dossier additif sera dabord ouverte. La commission dappel doffres dterminera en premier lieu si chaque dossier de candidature est constitu conformment aux dispositions du prsent rglement. La commission dappel doffres tablira ensuite la capacit juridique et financire du concurrent, ainsi que sa qualification professionnelle. Les critres dapprciation des capacits techniques et financires sont prciss dans les dispositions particulires (chapitre 2). Seules les enveloppes contenant les offres financires des concurrents jugs recevables seront ouvertes la deuxime tape.



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Les autres enveloppes non ouvertes seront retournes aux concurrents concerns.

b) Les critres dvaluation des offres, sont indiques dans les dispositions particulires (chapitre 2).

ARTICLE 13 : MONNAIE DE LOFFRE Lorsque le concurrent nest pas install au Maroc, le montant des offres exprimes en monnaie trangre doivent tre convertis en dirhams pour tre values et compares. Cette conversion doit seffectuer sur la base du cours vendeur du dirham en vigueur le premier jour ouvrable de la semaine prcdant celle du jour douverture des plis donn Bank Al-Maghrib. ARTICLE 14 : AFFICHAGE DES RESULTATS DEFINITIFS DE L'APPEL D'OFFRES Les rsultats d'examen des offres seront affichs l'entre du btiment de la Direction des Achats et de la Logistique de lOffice National des Aroports (lieu de retrait des dossiers d'appels d'offres). ARTICLE 15 : JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS Conformment aux dispositions de l'article 44 du rglement des marchs de lONDA, tout soumissionnaire qui dsire prendre connaissance des motifs d'limination de son offre peut en faire la demande par lettre recommande adresse l'Office National des Aroports dans un dlai de sept (7) jours francs compter de la date de rception de la lettre recommande de notification du rejet de son offre. LOffice National des Aroports, dans un dlai de quinze jours francs compter de la date de rception de la demande, communiquera audit soumissionnaire les motifs d'limination de son offre. ARTICLE 16 : NOTIFICATION Les correspondances relatives au prsent appel d'offres seront transmises l'adresse suivante: Office National des Aroports Dpartement des Achats FAX : 05 22 53 99 13

Lu et approuv (en manuscrit) .................................., le ......................................



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CHAPITRE 2. DISPOSITIONS PARTICULIERES

Description

Art.1 Objet :

ACQUISITION DES EQUIPEMENTS DE SURETE POUR LES DIFFERENTES PLATES FORMES AEROPORTUAIRES.

Art.6 Paragraphe b.

Pices exiges pour la qualification : 1) Avoir ralis durant les trois dernires annes des oprations dimportance et de complexit

similaires celles relatives au prsent appel doffres. 2) Fournir les attestations dlivres par les hommes de lart sous la direction desquels, des

prestations dimportance et de complexit similaires ont t excutes et ou les attestations dlivres par les matres douvrages bnficiaires des dites prestations.

Art.6 Paragraphe c.

Pices demandes pour le dossier additif :

1. Descriptif technique dtaill article par article du CPT. 2. Prospectus technique des quipements proposs. 3. Loriginal ou une copie certifie conforme de lattestation de conformit dlivre par

un organisme tatique agre (ECAC, DGAC ou quivalent) justifiant la conformit des quipements RX proposs la norme CE n781/2005 ou quivalent.

4. Loriginal ou copie certifie conforme dune attestation dlivre par le fabricant justifiant que loutil et la procdure de calibration proposs sont effectivement les moyens utiliss pour la calibration de lquipement propos conformment au standard 2.

5. Loriginal ou une copie certifie conforme de lattestation de conformit dlivre par un organisme tatique Europenne agre (STAC, Dft ou quivalent), pour le portique et son outil de test de bon fonctionnement, justifiant que les quipements (Portique et outil de test) rpondent effectivement au standard 2 de lUnion Europenne.

6. Loriginal ou une copie certifie conforme de lattestation de conformit dlivre par le fabricant justifiant la conformit des quipements proposs aux normes relatives la sant, la scurit et la protection lectrique.

7. Lettre du fabricant ou de son mandataire, autorisant lEntrepreneur installer les quipements proposs. Le cas chant, une lettre de reprsentation pour linstallation, le service aprs vente et la maintenance de lquipement propos.

8. Certificats de dclaration de conformit du fabricant pour les quipements proposs. 9. Engagement dlivr lEntrepreneur par le fabricant du matriel propos ou par son

mandataire pour le service aprs vente pour une dure minimale de dix (10) ans. 10. Les moyens humains cls affecter directement la ralisation du march :

organigramme, curriculum vitae du personnel cl. 11. Planning dtaill de la formation thorique et pratique.

Art.13 paragraphe a

Critres d'apprciation des capacits techniques et financires des concurrents :

C.f. pices exiges pour la qualification

Art.13 paragraphe b

Critres d'valuation des offres : - MOINS - DISANT CONFORME -



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ANNEXE I : MODELE DE DECLARATION SUR LHONNEUR

******

Dclaration sur lhonneur

Je, soussign..(prnom, nom et qualit au sein de lentreprise), Agissant au nom et pour le compte de raison sociale et forme juridique de la socit) Au capital de... Adresse du sige social de la socit Adresse du domicile lu .. Affile la CNSS sous le n ... Inscrite au registre du commerce (localit) sous le n ..... N de patente . N de compte bancaire ou postal

DECLARE SUR LHONNEUR :

1) Mengager couvrir, dans les limites fixes dans le cahier des charges, par une police dassurance, les risque dcoulant de mon activit professionnelle ;

2) Que je remplis les conditions prvues larticle 25 du rglement des marchs de

lONDA, fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lONDA ainsi que certaines dispositions relatives leur contrle et leur gestion ;

3) Mengager, si jenvisage de recourir la sous-traitance, que celle ci ne peut porter sur

la totalit du march ; et massurer que les sous-traitants remplissent galement les conditions prvues par ledit article,

4) Je certifie lexactitude des renseignements contenus dans la prsente dclaration sur

lhonneur.

Je reconnais avoir pris connaissance des sanctions prvues par larticle 27 du rglement des marchs de lONDA prcit, relatives linexactitude de la dclaration sur lhonneur.

N.B : Tout document fourni sous forme de copie doit tre certifi conforme loriginal.



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ANNEXE II : MODELE DACTE DENGAGEMENT

Je soussign..(prnom, nom et qualit de sein de lentreprise) Agissant au nom et pour le compte de ..(raison sociale et forme juridique de socit) Au capital de : ... Adresse du sige social de la socit.. Adresse du domicile lu.. Affilie la CNSS sous le n. Inscrite au registre du commerce de .. (localit) sous le ... N de patente En vertu des pouvoirs qui me sont confrs : Aprs avoir pris connaissance du dossier dappel doffres ouvert n xx/xx (rappeler rfrence de lappel doffres) relatif (rappeler lobjet de lappel doffres); Aprs avoir apprci mon point de vue et sous ma responsabilit la nature et les difficults que comportent ces prestations :

1) Remets, revtus de ma signature (un bordereau de prix et un dtail estimatif ou la

dcomposition du montant global) tabli(s) conformment aux modles figurant au dossier (dappel doffres, du concours ou du march ngoci)

2) Mengage excuter lesdites prestations conformment au cahier des prescriptions spciales et moyennant les prix que jai tabli moi mme, lesquels font ressortir :

montant hors T.V.A. : ..(en lettres et en chiffres ) montant de la T. V. A. (taux en %) : ...(en lettres et en chiffres ) montant T.V.A. comprise : ..(en chiffres et en lettres)

LONDA se librera des sommes dues par lui en faisant donner crdit au compte .( la trsorerie gnrale, bancaire ou postal) ouvert mon nom (ou au nom de la socit) ..(localit), sous le numro..

N.B : Tout document fourni sous forme de copie doit tre certifi conforme loriginal.



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ROYAUME DU MAROC



N 55/11

ACQUISITION DES EQUIPEMENTS DE SURETE POUR LES DIFFERENTES PLATES FORMES

AEROPORTUAIRES

Cahier des Prescriptions Spciales (C.P.S)



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ENTRE : LOFFICE NATIONAL DES AEROPORTS, dsign ci-aprs, par le sigle O.N.D.A , reprsent par son Directeur Gnral M. Dalil GUENDOUZ, faisant lection de domicile lAroport Mohammed V - Nouasseur.

Dune part ET : La Socit Faisant lection de domicile Inscrite au Registre de Commerce de sous le n Reprsente par Mr en vertu des pouvoirs qui lui sont confrs,

Dautre part,

Il a t convenu et arrt ce qui suit:



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TITRE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

(C.P.S)

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE Le prsent march a pour objet : Acquisition des quipements de sret pour les diffrentes plates formes aroportuaires, tel que dcrits dans le Cahier des Prescriptions Techniques (ci-joint). ARTICLE 2 : MODE DE PASSATION DU MARCHE Le prsent march est pass par appel doffres ouvert sur offres de prix en application des dispositions de lalina 2, paragraphe 2 de larticle 19 et de lalina 3, paragraphe 3 de larticle 20 du rglement des marchs, approuv le 29 novembre 2002 et fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lOffice National Des Aroports ainsi que certaines dispositions relatives leur contrle et leur gestion. ARTICLE 3 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pices constitutives du prsent march sont :

1) Lacte dengagement 2) Le prsent cahier des prescriptions spciales (C.P.S.) 3) Le cahier des prescriptions techniques (C.P.T.) 4) Le Bordereau Des Prix Dtail Estimatif (B.D.P.-D.E)

Toutes les pices doivent tre signes par lentrepreneur. ARTICLE 4 : REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX Pour lexcution du prsent march, lEntrepreneur reste soumis aux prescriptions dfinies par :

le rglement des marchs, approuv le 29 novembre 2002, et fixant les conditions et les formes dans lesquelles sont passs les marchs de travaux, fournitures ou services au compte de lOffice National Des Aroports, ainsi que certaines dispositions relatives leur contrle et leur gestion;

le dcret N 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 ( 04 Mai 2000 ) approuvant le cahier des clauses administratives gnrales, applicables aux marchs de travaux excuts pour le compte de lEtat;

les lois et rglements en vigueur au Maroc la date de la signature du prsent contrat. Tous les textes lgislatifs et rglementaires concernant lemploi et les salaires de la

main duvre. ARTICLE 5 : REVISION DES PRIX Les prix relatifs au prsent march sont fermes et non rvisables.



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ARTICLE 6 : DELAI ET LIEU DE LIVRAISON DES FOURNITURES Le dlai dexcution du prsent march est fix 4 (Quatre) Mois compter de la date de lordre de service prescrivant le commencement des travaux. ARTICLE 7 : PENALITES POUR RETARD A dfaut par lEntrepreneur davoir excut temps le march ou davoir respect tout planning ou dlai prvu par le prsent march, il lui sera appliqu sans prjudice de lapplication des mesures prvues larticle 70 du CCAGT, une pnalit de un pour mille (1%0) du montant initial du march par jour de retard. Par application de larticle 60 du CCAGT, la pnalit est plafonne dix pour Cent (10 %) du montant du march ; au-del de ce plafond, lO.N.D.A. se rserve le droit de procder la rsiliation du march sans prjudice des mesures coercitives prvues par larticle 70 du CCAGT. Les sommes concernant les pnalits seront dduites des dcomptes de lentreprise sans quil ne soit ncessaire dune mise en demeure pralable. ARTICLE 8 : CAUTIONNEMENT DEFINITIF RETENUE DE GARANTIE

a) Cautionnement : Le cautionnement dfinitif est fix Trois pour cent (3%) du montant initial du march conformment aux dispositions de larticle 12 du C.C.A.G.T b) Retenue de garantie : Les Dispositions relatives la retenue de garantie telles que dfinies larticle 59 du CCAGT sont seules applicables.

Toutes les cautions prsentes sous forme de garanties bancaires doivent tre mises par une banque marocaine agre. ARTICLE 9 : NANTISSEMENT En cas de nantissement, le responsable habilit fournir au titulaire du march ainsi qu'au bnficiaire des nantissements ou subrogations, les renseignements et les tats prvus larticle 7 du Dahir 28 Aot 1948 , modifi par les Dahir n 1.60.371 du 31 Janvier 1961 et n 1.62.202 du 29 Octobre 1962, est le Directeur Gnral de l'ONDA. Les paiements prvus au prsent march seront effectus par le Directeur Gnral de l'ONDA et le trsorier payeur de l'ONDA, seuls qualifis pour recevoir signification des cranciers de titulaire du march. En application de l'article 11 du CCAGT, le Directeur Gnral de l'ONDA peut dlivrer au Fournisseur traitant, sur demande et sans frais, un exemplaire spcial ou un extrait du march portant la mention "EXEMPLAIRE UNIQUE". ARTICLE 10 : ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION Lentre en vigueur, du prsent march interviendra aprs son approbation par lautorit comptente et le visa du Contrleur dEtat si le visa est requis, et notification au titulaire.



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ARTICLE 11 : DROITS DE TIMBRES ET DENREGISTREMENT Les frais denregistrement et de timbres de loriginal du march qui sera conserv par lOffice National Des Aroports, sont la charge de lEntrepreneur. Cette formalit devra se faire dans un dlai maximum de 30 jours compter de la date de notification du march. ARTICLE 12: SOUS -TRAITANCE Aucune sous-traitance nest autorise au titre de ce march. ARTICLE 13 : DOMICILE DE LENTREPRENEUR LEntrepreneur doit lire son domicile dans les conditions fixes par larticle 17 du C.C.A.G.T. ARTICLE 14 : ASSURANCES ET RESPONSABILITES Il appartient lEntrepreneur de contracter les assurances ncessaires pour lensemble des ouvrages, constructions, matriel, matriaux et contre tous les dommages et risques qui peuvent survenir sur le chantier. Ces assurances doivent notamment couvrir tous les risques numrs larticle 24 du C.C.A.G.T. Avant tout commencement des travaux, lEntrepreneur doit adresser lOffice National Des Aroports une ou plusieurs attestations dlivres par un ou plusieurs tablissements agrs cet effet justifiant la souscription dune ou de plusieurs polices dassurances pour couvrir les risques inhrents lexcution du march et prcisant leurs dates de validit. ARTICLE 15 : RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX La rception provisoire des travaux sera effectue conformment aux dispositions dfinies par larticle 65 du C.C.A.G.T. La rception provisoire sera prononce par deux (02) reprsentants habilits de lONDA aprs constatation que le matriel a t compltement fourni, install, test et les prestations de formation assures. Cette rception fera lobjet dun procs verbal sign par les reprsentants de lONDA. Le prestataire doit fournir le certificat dorigine des quipements objet du prsent march. ARTICLE 16 : DELAI DE GARANTIE Le dlai de garantie est fix deux (02) ans. Durant la priode de garantie, lEntrepreneur est soumis aux dispositions arrtes par larticle 67 du C.C.A.G.T. ARTICLE 17 : RECEPTION DEFINITIVE DES TRAVAUX La rception dfinitive des travaux sera prononce deux ans aprs la date du procs verbal de la rception provisoire conformment aux dispositions dfinies par larticle 68 du C.C.A.G. T.



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ARTICLE 17 - LIEUX DE LIVRAISON ET DINSTALLATION Les lieux dinstallation et de livraison des quipements sont :

- Aroport de Marrakech. - Aroport de Fs. - Aroport de rabat. - Aroport de Tit Mellil. - Aroport de Beni Mellal. - Aroport de Errachidia. - Aroport de Tanger.

ARTICLE 18 : RESILIATION Dans le cas o lEntrepreneur aurait une activit insuffisante ou en cas de la non excution des clauses du prsent march, lOffice National Des Aroports le mettrait en demeure de satisfaire ses obligations, si la cause qui a provoqu la mise en demeure subsiste, le march pourra tre rsili sans aucune indemnit sous peine dappliquer les mesures coercitives prvues par larticle 70 du CCAGT. LONDA se rserve le droit de rsilier le march dans le cas de modifications importantes ne pouvant tre prises en charge dans le cadre du prsent march conformment la rglementation en vigueur. ARTICLE 19 : REGLEMENT DES CONTESTATIONS Tout litige entre lOffice National Des Aroports et lEntrepreneur sera soumis aux tribunaux de Casablanca statuant en matire administrative. ARTICLE 20 : MODE DE PAIEMENT LOffice National Des Aroports se librera des sommes dues en excution du prsent march en faisant donner crdit au compte ouvert au nom de lentrepreneur, indiqu sur lActe dEngagement, sur prsentation de factures en cinq exemplaires.

Les rceptions et paiements partiels sont autoriss. Pour les entreprises non rsidentes, les paiements seront effectus par une lettre de crdit irrvocable et confirme tablie en faveur de lentrepreneur par une Banque de son pays. Tous les frais et accessoires relatifs louverture de la lettre de crdit sont la charge de lentrepreneur. ARTICLE 21 : DROITS ET TAXES Les prestations ralises pour le compte de L ONDA par une entreprise non rsidente sont soumises :

limpt sur les socits au taux de 10% sur le prix de ces prestations. Cet impt est prlev sous forme de retenue la source. Une copie de lattestation du versement de cet impt sera remise au titulaire du march. Pour les entreprises originaires de pays



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ayant signs avec le Maroc une convention destine viter les doubles impositions, la retenue la source est dductible des impts dus dans leur pays dorigine.

la taxe sur la valeur ajoute au taux de 20% sur le prix de ces prestations ARTICLE 22 : DOMMAGES LEntrepreneur naura aucun recours contre le Matre douvrage pour dommages qui pourraient survenir du fait des tiers, au personnel et au matriel de son entreprise sauf ses droits de recours contre lauteur du dommage. Dans le cas o des dommages viendraient tre causs toute personne loccasion de lexcution du march, lEntrepreneur sengage garantir le Matre douvrage de toutes les condamnations prononces contre ce dernier en rparation des dits dommages, et sinterdit tout recours contre lui. ARTICLE 23 : CAS DE FORCE MAJEURE. En cas de survenance dun vnement de force majeure, telle que dfinie par les articles 268 et 269 du dahir du 9 ramadan 1331 (12 aot 1913) formant code des obligations et contrats, les dispositions applicables sont celles dfinies par larticle 43 du C.C.A.G.T ARTICLE 24 : CONTROLE ET VERIFICATION Le Matre douvrage aura le droit de contrler et/ou d'essayer les fournitures pour s'assurer qu'elles sont bien conformes au march. LONDA notifiera par crit au Fournisseur l'identit de ses Reprsentants ces fins. Si l'une quelconque des fournitures contrles ou essayes se rvle non conforme aux spcifications, lONDA la refuse; le Fournisseur devra alors remplacer les fournitures refuses sans aucun frais supplmentaire pour lONDA. Le droit du matre douvrage de vrifier, d'essayer et, lorsque cela est ncessaire, de refuser les fournitures ne sera en aucun cas limit, et le matre douvrage n'y renoncera aucunement du fait que lui mme ou son reprsentant les aura antrieurement inspectes, essayes et acceptes. Rien de ce qui est stipul dans cet article ne libre le Fournisseur de toute obligation de garantie ou autre, laquelle il est tenu au titre du prsent march. ARTICLE 25 : BREVETS Le Fournisseur garantira le Matre douvrage contre toute rclamation des tiers relative la contrefaon ou l'exploitation non autorise d'une marque commerciale ou de droit de cration industrielle rsultant de l'emploi des fournitures ou d'un de leurs lments. ARTICLE 26 : NORMES Les fournitures livres en excution du prsent march seront conformes aux normes fixes aux prescriptions et spcifications techniques du prsent march et quand aucune norme applicable n'est mentionne, la norme faisant autorit en la matire et applicable au pays



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d'origine des fournitures; cette norme sera la norme la plus rcemment dfinie par l'autorit comptente. ARTICLE 27: GARANTIE PARTICULIERE Le Fournisseur garantit que toutes les fournitures livres en excution du march sont neuves, n'ont jamais t utilises, sont du modle le plus rcent en service et incluent toutes les dernires amliorations en matire de conception et de matriaux, sauf si le march en a dispos autrement. Le Fournisseur garantit en outre que les fournitures livres en excution du march n'auront aucune dfectuosit due leur conception, aux matriaux utiliss ou leur mise en uvre (sauf dans la mesure o la conception ou le matriau est requis par les spcifications du Matre douvrage) ou tout acte ou omission du Fournisseur, survenant pendant l'utilisation normale des fournitures livres dans les conditions prvalant dans le pays de destination finale. Le Matre douvrage notifiera au Fournisseur par crit toute rclamation faisant jouer cette garantie. A la rception d'une telle notification, le Fournisseur, avec une promptitude raisonnable, remplacera les fournitures non conformes sans frais pour le matre douvrage. Si le Fournisseur, aprs notification, manque se conformer la notification du matre douvrage, dans des dlais raisonnables, ce dernier applique les mesures coercitives ncessaires, aux risques et frais du Fournisseur et sans prjudice de tout autre recours du matre douvrage contre le Fournisseur en application des clauses du march. ARTICLE 28 : SUJETIONS RESULTANT DE LEXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS DETAT ET ENTREPRISES VOISINES Lentrepreneur ne pourra prsenter aucune rclamation en raison de lexcution simultane de travaux par dautres corps dEtat ou de gnes ventuelles qui pourraient en rsulter pour ses propres travaux. Il devra au contraire, faciliter, dans toute la mesure du possible, la tche aux autres entreprises et faire tous ses efforts dans le sens dune bonne coordination de lensemble des corps dtat. Lentrepreneur ne pourra pas non plus prsenter de rclamation pour les sujtions qui pourraient lui tre imposes par lexcution simultane dautres travaux. ARTICLE 29 : DOCUMENTATION TECHNIQUE Le Fournisseur est tenu de livrer en mme temps que l'quipement concern des notices techniques, catalogues et ou Microfiches rdigs en langue franaise. ARTICLE 30 : SERVICE APRES VENTE A compter de la date dexpiration de la dure de la garantie, lentrepreneur sengage mettre la disposition de LONDA, la demande et aux frais de ce dernier, son service aprs vente pour toutes fournitures de pices de rechange, assistance et rparation, affrentes aux quipements objet du prsent march et ce, pour une dure de dix (10) ans.



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A compter de la date dexpiration de la dure de la garantie, lentrepreneur sengage mettre la disposition de LONDA, la demande et sans aucun frais de ce dernier, les logiciels de la mise jours des options et fonctions sur les quipements objet du prsent march. ARTICLE 31 : PRESENCE DE LENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES

TRAVAUX En ce qui concerne la prsence de lEntrepreneur sur les lieux des travaux, celui-ci doit se conformer aux conditions fixes par larticle 18 du C.C.A.G.T. ARTICLE 32 : AGREMENT DU PERSONNEL EMPLOYE SUR LAEROPORT LEntrepreneur sera tenu de respecter les rgles de protection du secret, dexcuter les avis et de soumettre tout son personnel au contrle du service de scurit de lAroport. Dix jours (10 j) calendaires dater du lendemain de la notification de lordre de service prescrivant de commencer les travaux et avant tout commencement, il devra remettre au service de scurit de lAroport, par lintermdiaire du Matre douvrage, les demandes denqutes rglementaires pour son personnel de direction et la liste du personnel pour contrle. En outre, lEntrepreneur est personnellement responsable de la conservation des plans, croquis dexcution et documents divers qui lui seront remis par lOffice National Des Aroports, en vue de lexcution des travaux ou pour toutes autres causes. LEntrepreneur devra conserver le secret absolu non seulement sur lensemble des documents qui lui seront communiqus, mais aussi sur les faits ou renseignements, qui seraient occasionnellement ports sa connaissance en raison de lexcution des travaux. ARTICLE 33 : DROIT APPLICABLE Le march sera interprt conformment au droit Marocain.



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ROYAUME DU MAROC



N 55/11


AEROPORTUAIRES

Cahier des Prescriptions Techniques (C.P.T)



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TITRE IV CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES (CPT)

N.B : Les ventuelles marques mentionnes dans le prsent CPT sont donnes titre indicatif, le soumissionnaire peut les substituer par toute autre marque de nature quivalente ou suprieure. Article 1 : Objet du march

Le prsent march a pour objet : La fourniture, linstallation, le raccordement et la mise en service aux diffrentes plates formes aroportuaire de :

- Huit (08) quipements conventionnels de sret rayon x pour le contrle des bagages main,

- Sept (07) quipements conventionnels de sret rayon x pour le contrle des bagages de soute,

- Huit (08) portiques de dtection de mtaux balayage magntique, - Huit (08) dtecteurs de mtaux portatifs,

Article 2 : Consistance des travaux

Lentrepreneur assurera linstallation, le raccordement, la mise en service et les essais de bon fonctionnement des quipements objet du prsent march aux diffrentes plates aroportuaires. Les cbles de liaison, pour les quipements RX destin au contrle des bagages de soute, entre meubles oprateurs et quipements RX soute doivent avoir une longueur minimale de 35m. Linstallation des portiques de dtection de mtaux balayage magntique, objet du prsent march comporte au minimum les prestations suivantes :

- Fixation au sol de tous les portiques de dtection de mtaux balayage magntique magntiques, objet du prsent march, y/c toute suggestion ;

- Calibration des portiques de dtection de mtaux balayage magntique, objet du prsent march, et dlivrance dune attestation de calibration au standard 2 ;

- Mise en service

Article 3 : Tableaux de rpartition des quipements de sret fournir

2.1 : Rpartition des quipements conventionnels de Sret rayon X

Aroport Nombre dquipement RX bagages main

Nombre dquipement RX bagages de soute Marrakech 2 6

Fs 1

Rabat 1

Tit Melil 1

Beni Mellal 1 1

Errachidia 1

Tanger 1

TOTAL 8 7



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2.2 : Rpartition de portiques de dtection de mtaux balayage magntique standard 2

1.2.3 Rpartition de dtecteurs de mtaux portatifs

Article 4 : Travaux dadaptation, de rglage et systme de mobilit

Les quipements de sret rayon x pour le contrle des bagages de soute, doivent sadapter parfaitement aux caractristiques techniques des convoyeurs existant dans les aroports de Marrakech et Beni Mellal. Ces travaux dadaptation sont la charge de lentrepreneur. Article 5 : Documentation technique Pour chaque quipement, lentrepreneur devra fournir en deux exemplaires, dans une pochette unique lensemble des documents suivants rdigs en langue franaise:

Le manuel technique avec schmas dtaills. Le manuel de configuration. Le manuel de maintenance. Le manuel de loprateur ncessaire lexploitation de lquipement. Le procs verbal des tests effectus en fin de montage de lquipement, tabli par le

constructeur. Lattestation de conformit aux normes en vigueur.

Cette prestation devra tre incluse dans le prix du systme propos.

Aroport Nombre de portiques de dtection de mtaux balayage magntique

Nombre des outils de calibration fournir

Nombre des outils de test fournir

Marrakech 2 1 1

Fs 1 1 1

Rabat 1 1 1

Tit Mellil 1 1 1

Beni Mellal 1 1 1

Errachidia 1 1 1

Tanger 1 1 1

TOTAL 8 7 7

Aroport Nombre de dtecteurs de mtaux portatifs

Marrakech 2

Fs 1

Rabat 1

Tit Mellil 1

Beni Mellal 1

Errachidia 1

Tanger 1

TOTAL 8



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Article 6 : Rception dans les locaux Deux (02) reprsentants habilits de lONDA procderont la recette en usine de lentrepreneur de lensemble des prestations. Cette rception fera lobjet dun procs verbal de recette sign par les deux (02) reprsentants de lONDA et de lentrepreneur. La prise en charge des reprsentants de lONDA par lentrepreneur inclura les titres de transport (billet davion), lhbergement lhtel et la restauration.

Article 7 : Dfinition des prix

PRIX N1 : Fourniture, installation et mise en service des ensembles de sret rayon X pour le contrle des bagages main Ce prix rmunre lunit la fourniture, linstallation et la mise en service des ensembles de sret rayon X pour le contrle des bagages main. Chaque ensemble sera constitu de :

Un quipement conventionnel de Sret rayon X pour le contrle des bagages main, tel que dcrit dans larticle 8 (type 3),

Un moniteur couleur 19 pouces LCD, Un clavier de commande avec couvercle de protection, muni dune fermeture clef, Un meuble oprateur dport, quip du moniteur et du clavier de commande suscits, Un bac dentre ou table rouleaux de 1 m de longueur au minimum, Un bac de sortie ou table rouleaux de 1 m de longueur au minimum, Un jeu de cbles dalimentation lectrique et de raccordement, Une alimentation de secours externe (onduleur), Un sige pour loprateur.

PRIX N2 : Fourniture, installation et mise en service des ensembles de sret rayon X pour le contrle des bagages de soute Ce prix rmunre lunit la fourniture, linstallation et la mise en service des ensembles de sret rayon X pour le contrle des bagages de soute. Chaque ensemble sera constitu de :

Un quipement conventionnel de Sret rayon X pour le contrle des bagages de soute tel que dcrit dans larticle 8 (type 1),

Un moniteur pour laffichage des images en noir et blanc de dimension 19 pouces LCD,

Un moniteur pour laffichage des images en couleur de dimension 19 pouces LCD, Un clavier de commande avec couvercle de protection, muni dune fermeture clef, Un meuble oprateur dport, quip des moniteurs et du clavier de commande

suscits, Un bac dentre ou table rouleaux de 1,5 m de longueur au minimum, Un bac de sortie ou table rouleaux de 1,5 m de longueur au minimum, Un jeu de cbles dalimentation lectrique et de raccordement, Une alimentation de secours externe (onduleur), Un sige pour loprateur.

PRIX N3 : Fourniture des Valises de test Ce prix rmunre lunit la fourniture des Valises de test des quipements rayon X tel que dcrit dans larticle 8.



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PRIX N4 : Fourniture, installation et mise en service des portiques de dtection de mtaux balayage magntique Ce prix rmunre lunit la fourniture, linstallation et la mise en service des portiques de dtection de mtaux balayage magntique conformes au standard 2 de lUnion Europenne, munis dalimentations de secours (onduleur) conformes aux normes en vigueur, tel que dcrit dans larticle 8. PRIX N5 : Fourniture des outils de calibration des portiques de dtection de mtaux balayage magntique Ce prix rmunre lunit la fourniture des outils de calibration des portiques de dtection de mtaux balayage magntique y compris leurs procdures de calibration. PRIX N6 : Fourniture des outils de test de bon fonctionnement des portiques de dtection de mtaux balayage magntique Ce prix rmunre lunit la fourniture des outils de test de bon fonctionnement des portiques de dtection de mtaux balayage magntique conformes aux rglementations en vigueur y compris leurs procdures de vrification et de test. PRIX N7 : Fourniture, installation et mise en service des dtecteurs de mtaux portatifs Ce prix rmunre lunit la fourniture, linstallation et la mise en service de dtecteurs de mtaux portatifs tels que dcrits dans larticle 8 avec chargeur individuel. PRIX N8 : Fourniture dun lot de pices de rechange Ce prix rmunre la fourniture dun lot de pices de rechange, au niveau sige, pour les quipements fournis tel que dcrit dans larticle 11. PRIX N 9: Formation des agents dexploitation et de maintenance conformment au CPT y/c la fourniture de la documentation et des supports informatiques jugs ncessaires ainsi que la prise en charge des techniciens et reprsentants de lONDA : Ce prix comprend la formation des agents dexploitation et de maintenance conformment au CPT y/c fourniture de la documentation et des supports informatiques jugs ncessaires ainsi que Les frais de billet, hbergement et restauration des techniciens et des reprsentants de lONDA devant effectuer la formation et la rception en usine tel que dcrit dans les articles 6 et 12. Article 8 : Caractristiques techniques des quipements de sret rayon X, portiques magntiques et dtecteurs de mtaux. 8-1 : Caractristiques techniques des quipements de Sret rayon X

8-1-1 : Gnralits :

Les quipements de sret rayon X (types 1 et 3) doivent rpondre aux conditions fixes par le rglement (CE) n 781/2005 ou quivalent. Ces quipements de sret rayon X (types 1et 3) doivent rpondre au minimum aux exigences numres ci-dessous :



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Dsignation Type 1 : bagages de soute Type 3 : bagages mains

Dimensions du tunnel

Largeur minimale

Hauteur minimale

100cm

100cm

60cm

40cm

Taille objets inspects

LH (cm) 100100 6040

Poids objets inspects 100Kg 50Kg

Hauteur du convoyeur Rglable de 35 45cm Entre 65 et 75cm

Ligne de dtection Photodiodes disposes en L Photodiodes disposes en L

Vitesse du convoyeur Rglable de 0.15 m/s 0.3m/s 0.2 m/s

Dbit 300 bagages/h 350 bagages/h Systme dexploitation WINDOWS NT, Linux, Unix

ou bien un systme de type

industriel

WINDOWS NT, Linux, Unix

ou bien un systme de type

industriel

Alimentation 220-240 VAC +/-10%, 50Hz 220-240 VAC +/-10%, 50Hz

Puissance nominale consomme Infrieure ou gale 1.5Kva Infrieure ou gale 1.2Kva

8-1-2 : PRESCRIPTIONS DE QUALITE DE LIMAGE

La qualit de limage doit se mesurer selon les cinq critres suivants :

8.1.2.1 : RESOLUTION FIL METALLIQUE UNIQUE (SWR)

Ce critre dfinit la capacit de lquipement rayons X rendre visualisable un fil mtallique fin unique

8.1.2.2 : PENETRATION UTILE (UP)

Ce critre dfinit le niveau de dtail qui doit tre visible derrire une paisseur de matriau connu.

TEST 2 (UP) Loprateur doit tre capable de voir un fil de cuivre tam non isol de 24 AWG (0,5105 mm) derrire 0,78125 cm daluminium.

8.1.2.3 : RESOLUTION SPATIALE (SR)

Ce critre dfinit la capacit dun quipement rayons X distinguer et rendre visualisables des objets qui sont trs proches les uns des autres.

TEST 1 (SWR) Loprateur doit tre capable de distinguer un fil de cuivre tam non isol de 30 AWG (0,2540 mm) mont sur Plexiglas.



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TEST 3 (SR) Loprateur doit tre capable de voir des grilles en feuille de cuivre de 2,0 mm

8.1.2.4 PENETRATION SIMPLE (SP)

Ce critre dfinit lpaisseur de mtal que lquipement rayons X peut pntrer, ainsi que la capacit de visualiser une faible paisseur de mtal.

TEST 4a (image SP faible paisseur de matriau)

Loprateur doit tre capable de voir un objet dacier pais de 0,10 mm.

TEST4b (diffrentiation SP de matriaux pais)

Loprateur doit tre capable de voir une plaque de plomb derrire 14 mm dacier.

8.1.2.5 : DISCRIMINATION DES MATERIAUX (MD)

Ce critre dfinit la capacit de lquipement rayons X distinguer entre des matriaux de nombre atomique moyen diffrent, permettant en particulier de diffrencier entre matriau organique et inorganique.

TEST 5 (MD) Les codes couleur du sel et du sucre doivent tre diffrents.

8.1.2.6: CRITERES DE BASE POUR LA PERFORMANCE RADIOSCOPIQUE

Les prescriptions ci-dessus doivent tre considres comme critres de base pour la performance radioscopique. Contraste : 22 niveaux visibles. Ecran vido : 19 LCD, haute rsolution, faible radiation, ergonomique, stabilisateur automatique. 8-1-3 : Spcifications techniques du gnrateur Tension anode cathode : 140Kv 160Kv. Courant anode : Infrieur ou gale 0.7ma. Refroidissement : Scell dans un bain dhuile. Cycle de fonctionnement : 100%. Dose par inspection : Infrieure ou gale 0.2mrem/h 8-1-4 : Fonctions de traitement dimage Le minimum des fonctions dont dispose un oprateur doit tre constitu par les fonctions suivantes :

Traitement de limage sans arrt du convoyeur. Reprsentation de limage complte sur le moniteur, sans hachures et rpartie sur

toute la surface de lcran. Zoom : 2 au minimum sur nimporte quelle partie de limage. Image multi nergie.



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Renforcement des contours. Inversion noire et blanche. Contraste variable. Pseudo couleur. Fonction basse et haute pntration. Fonction inversion vido. Transfert des images sur des supports informatiques et imprimantes. Suppression organique / inorganique. Affichage noir / blanc et couleur. Lquipement doit tre muni dun logiciel qui permet la dtection des explosifs, des

narcotiques, de lor, des services et des produits agricoles. Le systme doit tre muni dune base de donnes pour la dtection des diffrentes

menaces. Lquipement et notamment le logiciel doivent permettre aux techniciens dajouter des

images fictives menaces supplmentaires celles existantes la base de donnes. Archivage manuel des images. Archivage automatique des images. Assistance oprateur. Programme de formation oprateur (Programme permettant dutiliser le tunnel rayons

X comme terminal de formation sans ncessit de bagages ou paquets sur le convoyeur)

Projection dimage fictive (TIP). Alarme de bagage suspect : possibilit de marquage acoustique des bagages suspects. Transfert des images sur des crans secondaires avec toutes les fonctions Affichage de limage optimale avec la premire image ou laide dune seule option.

8-1-5 : Spcifications techniques de lordinateur Vitesse du processeur : Dernire gnration. Mmoire RAM : 2Goctet. Mmoire vido : 512Moctet. Disque dur : 200Goctet. CD-ROM/RDVD: Incorpor. Interface USB. 8-1-6: Fonctions standards Compteur de fonctionnement du gnrateur. Compteur des bagages. Compteur de fonctionnement de lquipement. Indicateur de prsence de loprateur par infra- rouge ou bien laide du tapis oprateur. Identification des oprateurs par mots de passes. Historique des pannes. Logiciel de diagnostic des pannes. Systme darrt durgence, disponible chaque extrmit du tunnel et devra en stopper le fonctionnement. Des voyants de signalisation de la mise sous tension de lquipement. Lquipement doit tre entirement fonctionnel dans un dlai maximum de 3minutes, aprs avoir actionn le bouton de la mise en marche. Console oprateur : dporte. Marche du convoyeur en avant et en arrire.



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Couleur standard, desthtique soigne. Niveau sonore de lquipement en fonctionnement doit tre infrieur 75db. Botier de protection avec fermeture cl. 8-1-7 : Contraintes denvironnement Stockage : -10 C 50C. Humidit maximum relative : 95% sans condensation. Fonctionnement : 0C 60C (le cas chant prvoir un systme permettant le fonctionnement de lquipement dans la gamme demande). 8-1-8 : Dose de radiation et conformit Lquipement doit tre certifi pour se conformer aux normes internationales en vigueur. Le rayonnement doit tre infrieur 0.1 mrem/h sur toutes les surfaces externes de la machine. Lentrepreneur doit prsenter un certificat justifiant que lquipement est conforme la norme franaise NFC 74-100 ou quivalent. 8-1-9 : Conformit et certification Le matriel doit rpondre aux critres suivants :

Innocuit :

Lquipement propos doit tre inoffensif pour les supports magntiques (disques, CD).

Normes :

Lquipement propos doit rpondre aux prescriptions de scurit applicables. En particulier, il doit rpondre aux directives europennes machines (98/37/CE) du 22 Juin 1998, basse tension (73/23/CEE) du 19 Fvrier 1973 et compatibilit lectromagntique (CEM 89/336/CEE) du 3 Mai 1989, modifie, 32/31/CEE et 93/68/CEE. Lentrepreneur fournira les certificats de conformit de chaque quipement prsent au titre du prsent march. Cette conformit prcisera la liste des normes auxquelles cet quipement rpond. 8-1-10 : Scurit et protection Scurit des films photographiques : pour ISO 1600/33DIN, garanti jusqu plus de 10 expositions aux radiations. Lquipement doit tre muni dun stabilisateur interne afin de le protger contre les variations du secteur. Lquipement doit tre muni dun onduleur interne afin de protger lunit centrale de toutes variations du secteur et dassurer une autonomie de fonctionnement adquate. 8-1-11 : Accessoires et logiciels Lentrepreneur devra livrer, les logiciels et les accessoires ncessaires la programmation, des organes et des units qui peuvent tre de type industriel et/ou bien informatique. 8-1-12 : Tables rouleaux Le systme propos devra tre muni de : - Une (01) table rouleau dentre. - Une (01) table rouleau de sortie. - Ces tables en acier inoxydable, doivent avoir les caractristiques suivantes :



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o Barre darrt en bout de table vitant la chute ventuelle des objets. o Bords des tables empchant toute blessure des personnes. o Ecartement entre chaque rouleau tudi pour ne pas abmer les objets de

faibles tailles (PC portable, lunettes.). 8-1-13 : Conception du systme - Toutes les parties de lquipement rayons X doivent tre conformes aux rglements

pertinents en matire de sant et de scurit. - Lquipement rayons X ne doit pas endommager le matriel photographique, les

enregistrements magntiques et les instruments mmoire semi-conducteurs. - Lquipement rayons X doit afficher une image complte de tout article capable de

passer par le tunnel. Les coins ne doivent pas tre coups. - La distorsion de larticle examin doit tre rduite au minimum. - Contraste : lquipement rayons X doit prsenter au moins 256 nuances de gris. - Le tapis de la machine doit porter des marques indiquant o les bagages doivent tre

placs sur le tapis pour donner des images optimales. - Amlioration du contraste : lquipement rayons X doit avoir la capacit dafficher des

groupes de nuances de gris (balayer une plage plus rduite). - Limage de nimporte quelle partie de larticle examin devrait tre affiche sur lcran

pendant au moins 5 secondes. En outre, loprateur doit avoir la possibilit darrter le tapis roulant, et au besoin den inverser la marche, lorsquil y a lieu de pousser lexamen.

- Temps de dmarrage : le systme doit tre entirement fonctionnel dans un dlai de 2 minutes.

- En cas de redmarrage aprs larrt du tapis, lquipement rayons X doit donner une image complte de larticle qui tait examin.

- Quelle que soit loption choisie, la slection doption doit se produire en moins dune demi-seconde.

- En cas demploi de doubles moniteurs, lun devrait tre seulement monochrome. - Lquipement rayons X doit tre de conception modulaire pour en faciliter lextension. - Les lments vitaux de lquipement rayons X ne doivent pas pouvoir tre

endommags par des liquides qui se renverseraient sur le tapis. - Lquipement rayons X doit tre capable dautodiagnostic sur la mise sous tension. - Lquipement rayons X doit tre conu de manire laisser passer librement des

bagages munis dune sangle une extrmit libre. - Lquipement rayons X doit avoir une capacit de transfert de donnes, soit autonome

soit en rseau, servant, par exemple : - la formation sur ordinateur - enregistrer des donnes dimage - enregistrer lidentit de lutilisateur, la date, lheure, etc. - Linterface doit tre simple et intuitive. - La version du logiciel doit tre affiche au dmarrage. - Les dimensions du tunnel doivent tre le minimum appropri pour les besoins des

oprations. En rgle gnrale, la qualit de limage peut se dtriorer avec laugmentation de la vitesse davancement du tapis et les dimensions douverture du tunnel.

8.1.14 : spcifications des systmes de projection dimages fictives (tip) pour les quipements radioscopiques classiques



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8.1.15 Fonctionnalit et installation du systme tip

Le logiciel TIP ne doit pas interfrer avec le fonctionnement normal du systme radioscopique. Fondamentalement, lordinateur doit tre dot dune puissance de traitement adquate pour excuter le logiciel TIP sans nuire la qualit de limage ou lefficacit des fonctions.

Lquipement radioscopique devrait inclure deux options : lune visant exploiter le systme avec projection dimages fictives, lautre sans. Cette dernire option garantira que, si un problme technique apparat avec le systme TIP, cette fonction peut tre dsactive, de sorte que lquipement puisse fonctionner comme un systme radioscopique normal . Cette option permettra galement de sassurer que des problmes non associs la TIP ne sont pas imputs, tort, la fonction TIP.

Laccs au menu de dmarrage devrait tre restreint pour sassurer que seul le personnel autoris est mme dallumer et dteindre le systme TIP.

Avant que la TIP puisse tre utilise en exploitation, lexploitant de lquipement sret devra imprativement enregistrer les dtails relatifs tous les utilisateurs dans une base de donnes utilisateurs.

Les champs complter de cette base devraient comprendre :

nom de la personne ; aroport dexploitation ; numro didentification ou mot de passe (selon le cas) de lutilisateur ; et droits daccs, cest--dire les lments auxquels lutilisateur a accs.

Il devrait tre possible dtoffer cette base de donnes pour inclure dautres champs de donnes, si besoin.

8.1.15.1 Composantes et sret du systme TIP

Au minimum, le systme TIP devrait comprendre les composantes suivantes :

un dispositif permettant la programmation et laffichage des images TIP ; un dispositif enregistrant les images et les donnes de performances individuelles

la TIP ;

un dispositif enregistrant les images et les donnes de performances dun groupe; un dispositif permettant de visualiser et de tlcharger les donnes TIP ; et une base de donnes de tous les utilisateurs du systme.

Ces fonctions sont dcrites ci-dessous :

Il est essentiel de restreindre laccs chacune de ces composantes. Cette mesure garantira notamment que seules les personnes autorises peuvent accder au dispositif de programmation et toute donne particulire. Laccs restreint chacune de ces composantes pourrait seffectuer, par exemple, via une procdure douverture de session exigeant un mot de passe ou des cartes de sret magntiques.

Il est probable quil existe des diffrences considrables dun aroport lautre en termes dautorisation daccs individuel chacune de ces composantes. Il importe donc que laccs une composante nautorise pas automatiquement laccs



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nimporte quelle autre composante, cest--dire que laccs chaque composante devrait tre indpendant.

Un oprateur doit pouvoir utiliser lquipement radioscopique sans avoir accder au dispositif de programmation de la TIP.

Il doit tre possible de programmer laffichage des images TIP sans forcment accder aux donnes de performance.

Bien que restreint, laccs dun oprateur lutilisation du systme TIP doit tre une procdure rapide et simple. La procdure douverture de session ne devrait pas ralentir la rotation des prposs linspection/filtrage.

Il est recommand que la procdure douverture de session ne dure pas plus de 10 secondes.

Laccs nimporte quelle composante du systme ne doit pas tre autoris lorsquun code incorrect est saisi ou si la procdure douverture de session nest pas excute correctement.

Il convient de sassurer que chaque oprateur quitte la session au terme de sa priode dinspection/filtrage. Cette mesure permettra dviter la corruption des donnes TIP individuelles.

linstar de la procdure douverture de session, la procdure de fermeture de session doit tre rapide et simple, et ne devrait pas durer plus de 5 secondes.

Un dispositif de fermeture de session automatique doit exister. Autrement dit, si un oprateur (qui a ouvert une session TIP) nutilise pas lquipement pendant un certain temps, le systme devrait automatiquement fermer la session de cet oprateur. Ensuite, lquipement ne recommencera pas fonctionner avant que cet oprateur, ou un autre, excute nouveau la procdure douverture de session. Un tel dispositif vitera la corruption des donnes de performance individuelles par nimporte qui, si lquipement radioscopique reste vacant.

Il devrait tre possible de slectionner le dlai au-del duquel intervient une fermeture de session automatique.

8.1.15.2 BANQUE DIMAGES

Au minimum, la banque dimages devrait comprendre quatre catgories dimages de menace : Armes feu, Couteaux, Engins explosifs et autres. Il devrait tre possible daccrotre le nombre de catgories de menace.

Au minimum, la banque devrait contenir 50 images darmes feu, 50 images de couteaux et 50 images dengins explosifs lors de linstallation initiale du systme TIP. Chacune de ces images doit tre enregistre sous un nom de fichier unique.

Il doit tre possible dactualiser et dtoffer cette banque dimages si ncessaire. Des ressources doivent tre disponibles en matire de logiciel et de support informatique afin de pouvoir agrandir la contenance de la banque jusqu au moins 3000 image

8-2 : Spcifications techniques de la valise de test

Les performances correspondant aux critres numrs ci-dessus doivent tre values laide dun objet de test standard (STP) qui comportera les cinq tests suivants :



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a- Rsolution fil mtallique unique (SWR) - TEST 1

En plus du fil de cuivre de 30 AWG, lobjet de test standard doit comporter des fils allant de 24 AWG (0,5105 mm) 36 AWG (0,1270 mm) : 24, 30, 32 et 36. Les fils doivent tre disposs en sinusodes.

b- Pntration utile (UP) - TEST 2

Lobjet de test standard doit comporter une plaque daluminium dpaisseur variable (5/16, 7/16 et 9/16 pouce, soit 0,78125 cm, 1,09375 cm et 1,40625 cm), derrire laquelle se trouveraient des fils de cuivre tam non isols de diffrents diamtres (allant de 24 36 AWG) disposs en sinusodes.

c- Rsolution spatiale (SR) - TEST 3

En plus des grilles de 2,0 mm, lobjet de test standard doit comporter une srie dautres grilles : de 1,0 mm et de 1,5 mm.

Utiliser des grilles de cuivre perpendiculaires les unes par rapport aux autres (pour vrifier la rsolution horizontale et verticale).

d- Pntration simple (SP) - TESTS 4a et 4b

TESTS 4a

Pour limagerie de matriaux minces, il y a lieu dutiliser des plaques dacier. Outre la plaque de 0,10 mm, lobjet de test doit en comporter deux autres : de 0,05 mm et de 0,15 mm.

TESTS 4b

Pour limagerie de matriaux pais, il y a lieu dutiliser une plaque de plomb derrire une plaque dacier dpaisseur variable (de 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30mm).

e- Discrimination des matriaux (MD) - TEST 5

Lobjet de test contient des capsules de sel et de sucre. 8-3 : Caractristiques techniques du portique balayage magntique 8-3-1 : Gnralits

Le portique balayage magntique (portique magntique) doit rpondre aux conditions fixes par le standard 2 de lUnion Europenne

8-3-2Caractristiques techniques minimales

Les portiques doivent rpondre au minimum aux spcifications suivantes :



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8-3-2-1 Modalit dAlarme

- Le portique balayage magntique devra permettre de localiser prcisment la position dun mtal dangereux ou bien dune arme en transit grce des LED tmoins aligns sur les deux portails, et rpondre dans un dlai court.

- Types de signalisation : o Optique, par lafficheur lumineux sur le panneau du contrle, elle doit renseigner sur

la quantit du mtal dtect. o Optique par zones : indicateurs dalarme distincts avec double barre lumineuse

Hauteur dhomme pour lidentification de la position du mtal ayant entran le dclenchement de lalarme.

o Acoustique avec alarme haute intensit sonore.

- Le ton (mlodie) et le volume de lalarme sonore doivent tre rglables de sorte que loprateur puisse percevoir cette dernire dans un environnement oprationnel dense.

8-3-2-2 Dtection

- Le portique balayage magntique devra permettre la dtection des objets mtalliques sur la totalit de sa hauteur et partir du sol.

- Ltalonnage du portique balayage magntique (niveau de scurit) devra tre ralis grce des cartes puce prprogrammes, par tlcommandes ou par console.

- Le portique balayage magntique devra avoir une sensibilit indpendante de la vitesse de passage.

- Le portique de dtection des mtaux doit tre capable de distinguer les diffrents types de mtaux et leurs alliages (Discrimination).

- Le champ lectromagntique du portique doit tre le plus uniforme possible. - Le portique doit tre capable de dtecter les objets mtalliques indpendamment de leur

orientation, leur emplacement et leur vitesse lintrieur du portique. - Le portique doit prsenter une immunit leve par rapport chacun des types de

perturbation ci-dessous : - Interfrences provenant de lalimentation de ligne : le portique ne doit prsenter aucune

variation de ses performances en prsence de fluctuations de la tension de ligne et de bruits associs la ligne dalimentation.

- Interfrence rayonne : le portique ne doit prsenter aucune variation de son comportement en prsence dinterfrences lectromagntiques rayonnes provenant de son entourage.

- Interfrence rayonne : le portique ne doit prsenter aucune variation de son comportement mme dans le cas dune installation une distance de 30 cm dun scanner rayon X pour linspection des bagages.

- Perturbations dues aux magntomtres : le portique ne doit prsenter aucune variation de son comportement en prsence de magntomtres utiliss proximit du portique.

- Synchronisation : le portique ne doit prsenter aucune variation de ses performances et ne pas subir de fortes perturbations, lorsquil se trouve proximit dautres portiques de dtection.

- Perturbations dues des masses mtalliques externes en mouvement ou stationnaires : le portique ne doit prsenter aucune variation de ses performances en prsence de masses mtalliques externes en mouvement, et doit tre capable de compenser la prsence de



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masses mtalliques externes statiques mme de grandes dimensions, sans montrer aucune variation de ses prestations.

- Le systme doit tre entirement fonctionnel dans un dlai maximal de 2 minutes aprs avoir actionn la touche de mise en marche.

8.3.2.3. Prescriptions ambiantes, physiques et lectriques

Le portique doit avoir : - Une construction modulaire constitue de panneaux. - Un poids et dimensions externes standard. - Dimensions internes : (Largeur 70cm min, Hauteur 200cm min, Profondeur 65cm max) - Une esthtique soigne. - Une fixation au sol, munie en bas de chaque panneau de dispositifs anti drapage et

dun sabot de protection contre les chocs des machines de nettoyage et contre les aspersions deau et de produits divers.

- Degr de protection : version tanche, rsistant de faibles projections de liquide (IP55). - Dimensions et poids : standard. - Alimentation : 115/230 V +OU-10% - Conditions de fonctionnement :

Temprature : de 15C + 40C. Humidit relative : 0-95%, sans condensation.

8.3.2.4 : Programmation - Il doit tre dot dun systme dauto diagnostic qui garantit, soit lors de la mise en

marche, soit durant son fonctionnement, la signalisation immdiate de dfauts ou la variation de ses prestations.

- Lquipement doit rpondre aux fonctionnalits suivantes : Slections du sens de passage et du mode daffichage. Mot de passe pour programmation Mmorisation des paramtres. Indicateur intensit et ton (mlodie) dalarme. Dcompte des passagers Nombre dalarmes mises Temps de fonctionnement.

- Toutes les oprations de programmation et de lecture doivent tre effectues, mme distance au moyen dune liaison rseau. Les dtecteurs de mtaux dune zone donne peuvent tre relis entre eux par une simple liaison afin de former un rseau directement gr par un terminal ou un ordinateur personnel.

8.3.2.5. Prescriptions en matire de sant et scurit

Le matriel doit rpondre aux critres suivants :

- Innocuit : Lappareil doit tre certifi inoffensif pour les porteurs de simulateurs cardiaques les invalides et les femmes enceintes, conforme aux normes en matire dexposition des humains aux champs lectromagntiques.

- Inoffensif pour les supports magntiques (disquette, bande, etc..). - Conforme aux normes internationales en vigueur pour tous les niveaux de scurit. - Conforme aux normes (EN60950) internationales en vigueur en matire de scurit

lectrique et dinterfrences radio.



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8.3.2.6 : Alimentation de secours

Le portique doit tre galement quip dune alimentation de secours par batterie auto commutation en cas de rupture du courant, et son fonctionnement sur batterie doit tre signal. 8-4: Dtecteur de mtaux portatif 8.4.1 : Dtecteur

Gnralits :

Le dtecteur de mtaux portatif devra permettre la dtection de masses mtalliques. Ses principales applications devront tre la dtection darmes et objets mtalliques sur les personnes, dans les colis ou bagages ainsi que la dtection des dtonateurs ou autres petits lments mtalliques dans les courriers, tissus Caractristiques techniques :

- Alimentation : 9 VDC ou batteries 9 V NI-CD ou alcaline avec chargeur induction. - Interrupteur 3 positions avec slection dalarme visuelle et sonore. - Buzzer : incorpor. - Sensibilit : rglable sur demande et rglable niveau souhait. - Sortie couteur pour alarme acoustique. - Voyants de mise en marche et dalarme. - Indicateur visuel de batteries dcharges. - Autonomie en service continu : 28 heures avec batteries au NI-CD et 120 heures avec

piles alcalines. - Temprature de fonctionnement : -15C + 60C. - Humidit relative : 0% 95%. - Poids < ou gale 0,5 kg. - Conforme aux normes internationales en vigueur en terme de scurit lectrique, et radio

interfrences. 8.4.2 : Chargeur Gnralits : Lunit propose doit permettre la recharge, avec ou sans contacts lectriques, des batteries Ni- Cd ou alcaline prsentes dans les dtecteurs de mtaux proposs. Lunit propose doit tre prvue pour la connexion en srie dappareils semblables. Lunit propose doit tre de conception compatible avec le dtecteur propos. Caractristiques techniques : - Alimentation : 110-240 VAC, 50/60 Hz avec slection automatique. - Temps de recharge complte : infrieur ou gal 16 Heures. - Interrupteur Marche/Arrt avec voyant de mise en marche. - Dimensions et poids : rduits.

8-5 : Alimentation de secours 8.5.1 : onduleur pour quipement rayon X bagage mains - Marque : Merlin Gerin, prosine ou similaire.



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- Panneau daffichage amovible. - Protection (surcharge automatique, court-circuit, temprature leve, polarit inverse,

tension dentre leve ou basse). - Prise double disjoncteur diffrentiel. - Puissance nominale : 1Kva. - Alimentation : 220 VAC, 50Hz. - Distorsion > ou gale 0.8. - Efficacit : 90 %. - Forme donde : sinusodale vraie.

8.5.2 : onduleur pour quipement rayon X bagage de soute

- Marque : Merlin Gerin, prosine ou similaire. - Panneau daffichage amovible. - Protection (surcharge automatique, court-circuit, temprature leve, polarit inverse,

tension dentre leve ou basse). - Prise double disjoncteur diffrentiel. - Puissance nominale : 1,5Kva - Alimentation : 220 VAC, 50Hz. - Distorsion > ou gale 0.8. - Efficacit : 90 %. - Forme donde : sinusodale vraie.

8.5.3 : Onduleur pour portique magntique - Marque : Merlin Gerin, prosine ou similaire. - Panneau daffichage amovible. - Protection (surcharge automatique, court-circuit, temprature leve, polarit inverse,

tension dentre leve ou basse. - Prise double disjoncteur diffrentiel. - Puissance nominale : 250 VA. - Alimentation : 220 VAC. 50Hz. - Distorsion : > 0.8. - Efficacit : 90 %. - Forme donde : sinusodale vraie. - Le systme dalimentation de secours suscit devra tre fourni, install, raccord et mis

en service en plus de toute autre alimentation de secours incorpore dans lquipement propos.

Article 9: Autorisation dimportation dun quipement rayon X Aprs la notification de lordre de service prescrivant le commencement des travaux affrent au prsent march, lentrepreneur devra fournir les documents suivants : Les prospectus techniques de chaque quipement. loriginal ou une copie certifie conforme de lattestation de conformit dlivre par un organisme tatique justifiant la conformit des quipements RX proposs la norme CE n781/2005 ou quivalent. loriginal ou une copie certifie conforme du certificat de vente faisant apparatre le numro de srie de chaque quipement.



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loriginal ou une copie certifie conforme de lattestation de conformit dlivre par le fabricant justifiant la conformit des quipements proposs aux normes relatives la sant, la scurit et la protection lectrique. Article 10 : Certificats et attestations de conformit Lentrepreneur devra fournir les documents suivants : Loriginal ou une copie certifie conforme de chaque certificat des directives dtailles

dans 3-1-9; loriginal ou une copie certifie conforme de lattestation de conformit dlivre par un organisme tatique agre justifiant la conformit des quipements RX proposs la norme CE n781/2005 ou quivalent. Lorignal ou une copie certifie conforme du certificat dlivr par un organisme tatique

europen agre (STAC, Dft,etc), pour le portique et son outil de test de bon fonctionnement, justifiant que les quipements (Portique et outil de test) rpondent effectivement au standard 2 de lUnion Europenne.

Loriginal ou copie certifie conforme dune attestation dlivre par le fabricant justifiant que loutil et la procdure de calibration proposs sont effectivement les moyens utiliss pour la calibration de lquipement propos conformment au standard 2.

Lorignal ou une copie certifie conforme de lattestation dlivre par le fabricant justifiant la conformit des quipements proposs aux normes relatives la sant, la scurit et la protection lectrique.

Aprs la ralisation des travaux et prestation, objet du prsent march, lentrepreneur devra mettre la disposition des autorits comptentes et les responsables de chaque aroport une attestation justifiant que les portiques de dtection de mtaux balayage magntique ont t installs et calibrs conformment au standard 2 de lUnion Europenne. Article 11 : Pices de rechange et outillage dentretien

Lentrepreneur devra fournir le lot de pices de rechange suivant : Deux cartes ou modules de traitement de limage. Deux cartes ou modules de gestion des priphriques Deux cartes ou modules de traitement des donnes. Deux bandes transporteuses. Deux pupitres de commande. Deux ordinateurs. Deux contrleurs de commandes des signaux x-ray. Un gnrateur. Deux barrires lumineuses mission LBT. Deux barrires lumineuses rception LBR. Deux alimentations dcoupage 220VAC/24, +/-15V, +/-5VDC. Deux moniteurs 17 LCD. Deux relais commande moteur. Deux relais commande arrt/marche. Une carte de multiplexage et de conversion analogique/digital.



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Aussi lentrepreneur devra fournir cinq (05) valises dentretien (marque FACOM) quipes doutillage ncessaire pour la maintenance et le dpannage des diffrents systmes Rayons X objets du prsent march. Lentrepreneur devra fournir deux (02) PC portables pour la maintenance des systmes Rayons X objets du prsent march et la gestion des historiques de pannes. Ces PC devront tre munis de procdures de maintenance, corrective et prventive, installes sous le systme dexploitation Windows XP. Les PC proposs doit tre quips des logiciels dapplication propres aux quipements Rayons X objet du prsent march savoir :

Logiciels dinstallation et de mise jour incluant le logiciel de projection dimages fictives : TIP

Logiciels de correction des erreurs Logiciels de diagnostique Logiciels de conversion dimage permettant lexploitation des images archives sur

tout systme informatique.

Article 12 : formation du personnel

12.1 : Formation des techniciens de la maintenance

Lentrepreneur devra assurer, ses frais, la formation complte affrente la maintenance des quipements de sret, objet du prsent march au profit de cinq (05) techniciens de maintenance de lONDA. Cette formation sera dispense en langue franaise et se droulera en usine pendant une dure de cinq (05) jours au profit de cinq (05) techniciens de maintenance de lONDA. Elle aura comme objectifs de permettre aux techniciens des plates-formes de :

Procder lentretien des quipements proposs ; Elaborer les plannings de maintenance prventive des quipements proposs ; Elaborer les procdures de maintenance corrective et prventive des quipements

proposs ; Procder la maintenance prventive et corrective des quipements proposs ; Matriser la procdure dutilisation de loutil servant tester le bon fonctionnement de

lquipement ; Une documentation (sur support papier + informatique) sera remise chaque technicien et restera sa proprit. La prise en charge des techniciens de lONDA par lentrepreneur inclura les titres de transport (billet davion), lhbergement lhtel et la restauration.

12.2 : Formation des agents dexploitation

Lentrepreneur devra assurer, ses frais la formation complte sur chaque site affrente lexploitation des quipements de sret, objet du prsent march au profit des exploitants locaux de laroport dsigns par la DGSN.

Cette formation sera dispense en langue franaise pendant une dure de deux (02) jours sur chaque site (sept (7) sites en total). Elle aura comme objectifs de permettre aux agents de sret de la DGSN lexploitation des quipements, objet du prsent march, dans les meilleures conditions. Une documentation sera remise chaque exploitant et restera sa proprit.



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ROYAUME DU MAROC



N 55/11


AEROPORTUAIRES

BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF (B.D.P D.E)



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BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF (BDP DE)

Ligne Description UdM Quantit PU HT EN CHIFFRES PU HT EN LETTRES PT HT

1

Fourniture, installation et mise en service des ensembles de sret rayon X pour le contrle des bagages main (L'Ens

APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX …portaldecomert.ro/Files/caiet de sarcini 5511...

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