1

Annexes : TABLE DES MATIERES

Groupe Projet Annexe 1-4…………………………………………………………………………...……..2-4

Groupe Socioéconomie Annexe 1-20………………………………………………………………………………..5-19 Groupe Ecosystèmes Annexe 1-5………………………………………………………………………………...20-29 Groupe Ressources Annexes…………………………………………………………………………………....30-34 Groupe Hydro-géologie Annexe 1-3………………………………………………………………………………...35-39

2

1. Groupe Coordination Annexe 1

EPFL - Cours Environnement et Génie CivilGroupe Projet Organigramme

Coordinateur G.RessourcesGahima Gahigiri

Coordinateur G.EcosystèmesSuzanne Chalindar

Coordinateur G.Hydro-géologieClewi Haldi

Coordinateur G.Socio-EconomieDaniel Buehler

Responsable GRJonathan Fauriel

Responsable GENicolas Bueche

Responsable GHJerome Filliez

Responsable GSEFabien Roland

Olivier Bolliger

Nicolas Crettenand

Damien Marclay

Frederic Loup

Damien Dreier

Nicolas Trecciola

Matthieu Rivron

Sabrina Kost

Gwendoline Perazzini

Cedric Thevenaz

Matteo Federspiel

Jonathan Nieto

Claire Sauthier

Marc Lachenal

Hannes Goelz

Julien Muhl

Marie Tschann

Elodie Perret

Kamal Himdi

Javier Neves da Silva

Delphine Chou Geoffrey Secq9 nov 04

Chef Grp. Coordination. Adrien Salvo

Adriano Bartolomei

Daniel Buehler

Resp. techniques GC: Bruno Wernert

3

Annexe 2 Responsabilités Groupe Projet

Semaine 1-5 : AS : Coordination Générale +forme du dossier DB : Coordination GSE, coord. ‘justification transport’+aide AS BW : Coordination Techniques GC

AB : Techniques GC+coord. ‘intégrité-zones sensibles’ GG : Coordination GR +coord. “déchets+énergie” SC : Coord GE+aide ‘justification transport’ CH : Coord. GH +aide AS

Semaine 6-10: AS : Coordination Générale, écriture du dossier, gestion des ressources humaines DB : Coordination Générale+coordination GSE BW : Recherche mesures

AB : Recherche mesures GG : Coordination GR SC : Coord. GE CH : Coord. GH

Semaine 11-13: AS : Coordination Générale, dossier final DB : Travail sur zone commune 3+coord. générale BW : Travail sur zone commune 2

AB : Travail sur zone commune 2 GG : Travail sur zone commune 2+1 SC : Travail sur zone commune 3 CH : Travail sur zone commune 3+1

4

Annexe 3

Calendrier de travail-définitif Semaine : Travail , Groupes spécialisés Travail, groupe Coordination 1-19 oct tri des infos tri des infos 2-26 oct tri des infos tri des infos 3-2 nov tri des infos infos relatives au démarrage de l’étude 4-9 nov synthèse par domaines infos relatives à la forme du dossier final 5-16 nov Terrain Terrain 6-23 nov rendu : zones sensibles+méthodes Coordination :vérif intégrité 7-30 nov rendu : évaluation des impacts Coordination, séance de discussion 8-7 déc recherche de mesures d’adaptation 9-14 déc rendu : Proposition de mesures -séance, mise en commun multidisciplinaire: mesures 10-21 déc Recherche d’adaptations+mesures d’accompagnement 11-11 jan Rendu :adaptations +mesures d’accompagnement 12-18 jan Séance de discussion :adaptations retenues Attribution des dernières tâches+forme du rendu 13-25 jan Ecriture du dossier final Coordination :écriture du dossier 14-1 fév Rendu :dossier final Annexe 4

Groupes spécialisés Voici un récapitulatif des différentes deadlines et les divers documents à rendre à ces dates clés : • 23 novembre : - description du groupe d’étude, justification du groupe d’étude

- description générale de la zone d’étude selon l’approche du groupe d’étude - inventaire des zones sensibles

• 30 novembre : - évaluation des impacts selon les différents aspects traités • 14 décembre : - proposition de mesures permettant de limiter les impacts

négatifs et d’augmenter les impacts positifs pour deux scénarii : sans projet, avec projet !

• 18 janvier : - suite à la définition des mesures d’adaptations retenues et des

mesures d’accompagnement, il faut encore faire une sorte de conclusion du groupe sous la forme de recommandations générales

5

2. Groupe Socio économie Annexe 1

6

Annexe 2

7

Annexe 3

8

Annexe 4

9

Annexe 5

10

Annexe 6

11

Annexe 7

12

Annexe 8

Annexe 9

13

Annexe 10

Annexe 11

14

Annexe 12

Annexe 13

15

Annexe 14

16

Annexe 15

17

Annexe 16

Annexe 17

18

Annexe 18

Annexe 19

19

Annexe 20

Communiqué de presse sur l’avis de la population :

Grenoble, juillet 2004

Opposition grandissante au projet de l'autoroute A48 Ambérieu-Bourgoin

Les 5 et 6 juin 2044, un collectif de 42 associations de protection de la nature, de chasse, de pêche, des forestiers et des agriculteurs ont organisé un rallye découverte de la nature sur le trajet du projet d'autoroute Ambérieu-Bourgoin (A48). Pour la première fois en France, les élus locaux, les propriétaires concernés et le grand public étaient invités à venir voir sur le terrain les impacts considérables d'une nouvelle infrastructure bien avant l'enquête publique. Ainsi, plus de 3 000 personnes sont venues voir ce que l'autoroute A48 allait détruire avec l'aide de 40 spécialistes de la faune et de la flore. L'enjeu est primordial car le projet d'autoroute contesté devrait traverser une zone classée Natura 2000, au titre de la directive européenne habitat, et le territoire d'un futur parc naturel régional. Cela a d'ailleurs fait l'objet d'une plainte de France Nature Environnement auprès de la commission européenne qui vient d'imposer au ministère de l'équipement une étude d'incidence, actuellement en cours, pour vérifier si le projet d'autoroute A48 est compatible avec la protection des habitats naturels, des espèces protégées par la directive Natura 2000.

Le collectif des opposants dispose donc maintenant, grâce au rallye nature du 5 & 6 juin, d'une masse considérable d'informations de terrain, observées en public, sur les richesses naturelles du futur tracé et qui devraient convaincre la commission européenne de l'impossibilité de protéger le site Natura 2000 de l'Isle Crémieu et d'autoriser le projet d'autoroute. Mais à l'occasion de ce rallye, le collectif des opposants a réussi à rallier à sa cause plusieurs des 12 maires concernés et deux conseillers généraux : Monsieur Serge Revel, Vice-Président du Conseil général de l'Isère, Chargé de l'Environnement, et Monsieur Paul de Belval de l'U.M.P L'opposition à l'autoroute A48 est venue de la Région Rhône-Alpes gagnée par une majorité de gauche/verts aux dernières élections. En effet, Gérard Leras, Conseiller Régional, Vice-Président Chargé des Transports, a déclaré, le 6 juin dernier, qu'en aucun cas la Région Rhône-Alpes ne financerait l' A48 et l'A5.

D'autres éléments devraient renforcer encore l'opposition à l'A48. - Si ce projet d'autoroute se faisait, il induirait la nécessité d'un nouveau barreau autoroutier, 40 kilomètres plus au Sud dans la plaine de Moirans, à forte densité d'habitants, pour relier l'autoroute Grenoble-Lyon et l'autoroute Grenoble-Valence. Or, ce nouveau barreau a soulevé une opposition unanime de tous les élus, de toutes tendances confondues, compte-tenu des impacts considérables (destruction de terres agricoles, de zones industrielles en activité, de maisons et de milieux naturels). - Si l'autoroute A48 se réalisait, cela induirait également une augmentation de 15 000 véhicules par jour dont 5000 camions dans l'agglomération grenobloise, qui est déjà fortement polluée et dont les embouteillages sont légendaires. - Le collectif des opposants réuni le 30 juin 2004 a décidé de passer à la vitesse supérieure : il sollicite un rendez-vous auprès du Président de la Région Rhône-Alpes et Président du Conseil Général pour obtenir une délibération de ces collectivités contre l'autoroute A48. - La FRAPNA réunit en Conseil d'Administration le 3 juillet, demande à la Région Rhône-Alpes le financement d'une expertise indépendante sur l'impact de l'autoroute A48 en matière de transport et sur les alternatives possibles pour améliorer les transports dans le Nord-Isère. - Enfin, la FRAPNA informera régulièrement sur l'état d'avancement du projet grâce à sa parution mensuel " isère nature " mais aussi sur simple demande.

Au moment où l'on mesure les conséquences du dérèglement climatique pour la santé des personnes fragiles, l'agriculture et l'approvisionnement en eau, il est grand temps de s'attaquer enfin aux causes de l'effet de serre et de freiner enfin le développement des transports routiers.

Pour tous renseignements : FRAPNA Isère MNEI 5 place Bir Hakeim 38000 Grenoble Tel : 0476426408 frapna-isere@frapna.org Association Nature Nord-Isère Lo Parvi Place du Doyenné 38890 SAINT CHEF Tel : 04.74.92.48.62. Fax : 04.74.92.43.83. lo.parvi@wanadoo .fr

20

3. Groupe Ecosystèmes annexe 1-carte des zones de flore sensible

20

3. Groupe Ecosystèmes annexe 1-carte des zones de flore sensible

21

Annexe 2-Inventaires des zones sensibles

Plaine de L'Ain et du Rhône Lieu Catégorie Espèces diverses Espèces rares ou protégées CommentaireBois des Vergnes flore chênes, pins, faune banale aucune

faune+oiseaux

traquet pâtre, Bruant zizi,Fauvette grisette, Pie-grièche écorcheur aucune

aquatique+papillons aucune

flore importante pâturin du Bade, euphorbe de Seguier, liseron de Biscaye Rive droite

Rhône et ses abords faune

busard Saint-Martin, hirondelle de rivage

aquatique+papillons diverse et variée Ile de la Serre flore faune+oiseaux Bruant des roseaux aquatique+papillons La plaine d l'Ain flore

faune+oiseaux

lièvres, qqes chevreuils, sangliers

aucun axe préférentiel de déplacement repéré

aquatique+papillons

L'Ile Crémieu Lieu Catégorie Espèces diverses Espèces rares ou protégées Commentaire

île en général flore

chênaies à charme, nbreuses prairies sèches à la végétation importante

faune+oiseaux beaucoup d'ongulés castors d'europe, lynx, loutres

principaux axes de déplacements recensés

aquatique+papillons

flore

faune

35 espèces d'oiseaux (linotte, engoulevent, traquet pâtre, pouillot de Bonelli, fauvette grisette, bruant)

L’Alouette lulu et le Gros-bec casse noyaux. Crête entre

Pressieu et Ecottier aquatique+papillons

32 espèces de papillons diurnes

bocage agricole flore riche

22

faune+oiseaux

rapace diurne, pic vert, piegrièche écorcheur, bruant, petits fringilles, étourneaux, moineaux) busard Saint-Martin

aquatique+papillons coteaux secs d'Adret flore

faune+oiseaux espèces nichant au sol surtout huppe fasciée et l’alouette lulu

aquatique+papillons secteur du Polon flore

pelouses très sèches avec des espèces en limite d'aire

faune+oiseaux aquatique+papillons

milieux marécageux flore

banale sauf étang de la Bryne et la dépression « Sous-le-bois »

faune+oiseaux 35 espèces d'oiseaux ardéidés et les anatidés aquatique+papillons étang de la Bryne flore

écuelle d’eau et utriculaire vulgaire

faune+oiseaux nbreuses espèces d'oiseaux

Pie grièche écorcheur et Busard Saint-Martin

aquatique+papillons La dépression « Sous-le-Bois » à l’est de Lancin flore

violette élevée,gentiane pneumonanthe

faune+oiseaux aquatique+papillons Les Grottes de la Balme flore

faune+oiseaux diverse( choucas, chouettes,..)

chauve-souris, Grand Rhinolophe

aquatique+papillons Les Grottes de L’Ile Crémieu flore

faune+oiseaux

Grand Murin, Grand Rhinolophe, Minoptère de Schreibers, Petit Murin, Petit Rhinolophe, Phinolophe Euryale, Vespertilion à oreilles échancrées, Vespertilion de Bechstein chauve-souris

aquatique+papillons Le bois du Marais à Lagnieu flore orme pédonculé faune+oiseaux aquatique+papillons 7 espèces d'amphibiens

23

recensées Le bois et le marais de Travers flore typique gymnadène odorante

faune+oiseaux

8 espéces de faune présentes ou probables, environ 30 espèces d'oiseaux Torcol foumillier

aquatique+papillons L’étang de Montclus flore végétation typique

faune+oiseaux foulque, poule d’eau et rousserolle effarvatte

aquatique+papillons pluisieurs espèces d'amphibiens tortue cistude

Les zones humides de Barbe Raide flore faune+oiseaux

aquatique+papillons zone favorables aux amphibiens triton crêté

Le Mollard Monna et les mares voisines flore faune+oiseaux

aquatique+papillons zone favorables aux amphibiens triton crêté

Les étangs de Coréol flore faune+oiseaux

aquatique+papillons zone favorables aux amphibiens tortue cistude

Le Marais de la Roche flore faune+oiseaux

aquatique+papillons

secteur d'activités estivales pour amphibiens, bcp de papillons

Les Terres Froides

Lieu Catégorie Espèces diverses Espèces rares ou protégées Commentaire

24

Les vallées de la Bourbe, du Catelan, et de ses affluents flore

bois sans intérêt floristique particulier, mais zone marécageuse intéresante

peucédan des marais, thélypteris des marais

faune+oiseaux

aquatique+papillons bourbe, truite fario, loche franche et le chevesne truite fario

Le Marais de Sablonnières : flore

faune

aquatique+papillons grenouille- verte

Le bocage humide( Moulin Couilloud/ Cecillon) flore

faune+oiseaux

grande richesse spécifique (effet lisière), pics et pie-grièche écorcheur trocol

aquatique+papillons

Le bois de Flossaille flore

peuplement forestier riche mais banal

faune+oiseaux site privilégié par les ongulés

aquatique+papillons Les gravières de Varézieu flore

faune+oiseaux rousserolle effarvatte, grèbe huppé et martin-pêcheur

aquatique+papillons Centre équestre de Beauvernais au Sud-Ouest de Florsaille : flore

faune+oiseaux courlis cendré et le vanneau huppé.

aquatique+papillons Les collines de Saint-Savin/Ruy: flore faune+oiseaux Pie-grièche écorcheur aquatique+papillons Les collines de Saint-Chef flore

faune+oiseaux

on essaie d'y instaurer une population de lièvres

aquatique+papillons Le ruisseau du Ver flore

faune+oiseaux

déplacements de la faune limités

aquatique+papillons truite fario, brochet

25

annexe 3- les 3 zones sensibles

26

annexe4- carte de la zone3

27

Annexe5- Sites Natura 2000

France : Rhone-alpes :

28

Isère : site fr8201727 :

29

Sites Natura 2000 http://natura2000.environnement.gouv.fr/sites/FR8201727.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/regions/departements/DEPFR711.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/sites/FR8201645.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/regions/departements/DEPFR711.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/regions/departements/DEPFR714.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/sites/FR8201727.html http://natura2000.environnement.gouv.fr/sites/FR8201653.html (Loutre!!!) Grotte de Balmes http://www.grotteslabalme.com/index2.htm ST Savin http://www.saint-savin.com/breves/infrastructure.htm

30

4. Groupe Ressources

4.2. Forets

Annexe : Zones sensibles

Remarque : N = Nord ; S = Sud ; W = Ouest ; E = Est

Forêts coupées en deux :

Document Orthophoto

Document Géométrie du projet

Localisation

A6 D36/37 Cours d’eau : le Loudon

Ruy Montceau (NE)

A9 (avec A7 et A8

qui sont différentes

variantes)

D34/35 Saint Savin (N, NE à SSE) : 3 fois

A10 (avec A11 qui

est une différente

variante)

D24/25 Bois du Coindre

La Grande Chanas (W)

A15 D18/19 Lancin (W à SSW) (3 fois)

A17 D14/15 Enieu (NW et W)

A18/19 D12/13 Cours d’eau Le Fouron

Charrette (E)

Carrière Viat

A20 D10/11 Les Brosses (W à SW)

A21 D8/9 La Balme, les Grottes (NW à SW) (5 fois) (3)

A22 D6/7 Bois de Vergnes (1)

Cours d’eau le Rhône

A23/24 D4/5 Chazey sur Ain (E)

Sainte Julie (E)

Forêts touchées en bordures :

Document Orthophoto

Document Géométrie du projet

Localisation

A6 D36/37 Ruy Montceau (E) (5)

A10 (avec A11 qui

est une différente

variante)

D24/25 Bois du Coindre

A12 D22/D23 Bois de Varézieu (4)

Sicard (N)

31

A17 D14/15 Enieu (W)

A18/19 D12/13 Carrière Viat

A20 D10/11 Les Brosses (W à SW)

A22 D6/7 Travers (NE) (2)

A23/24 D4/5 Sainte Julie (NE)

Remarque : Les photos A1 à A4 donnent une vue ortho générale.

Annexe : Cartes Les Espaces Boisés Classés et les Zones I et II de ZNIEFF : voir page 13 [Thème 3 : les milieux naturels,

page 13].

Les valeurs patrimonial contenant des parties de forêts : voir page 62 [Thème 3 : les milieux naturels,

page 62].

Les enjeux environnementaux sont donné à la page 69 [Thème 3 : les milieux naturels, page 69].

Le tracé et les forêts : page 73 [Thème 3 : les milieux naturels, page 73].

Le tracé et la sensibilité des milieux : page 101 [Thème 3 : les milieux naturels, page 101].

1 : p.101, 2 : p.13, 3 : p.62, 4 : p. 69, 5 : p. 73

32

33

34

35

5. Groupe Hydrogéologie Annexe 1 : Carte des différentes régions

36

Annexe 2 : Les principaux types d’aquifère

37

Annexe 3 : Inventaire des zones sensibles

38

Légendes :

1) Captage de Leyment (Périmètre de protection éloiné) 2) Captage des Formentaux (Périmètre de protection éloiné)

3) Captage de Joyamoux (Périmètre de protection éloiné) 4) Bassin versant du bois du Marais (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) 5) Captage de salette (Périmètre de protection éloiné) 6) Le Rhone (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) 7) Marais de travers (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) 8) Eau de surface (sensibilité faible) 9) Eau de surface (sensibilité forte) 10) Le Fouron – ruisseau vers le Rhone (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) 11) Etangs de la Bryne et du Montclus (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne et

forte) 12) Bassin versant du Clos Gillet (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité faible) 13) Bassin versant du Barbe Raide (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne)

14) Mollard Monna (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)

15) Captage de Bouvesse-Quirieu (Périmètre de protection éloiné)

16) Captage de Fontanille (Périmètre de protection immédiat)

17) Captage du Sort (Périmètre de protection immédiat)

18) Étangs de Coréol (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)

19) Captage du pré Bonnet (Périmètre de protection éloiné)

20) Captages de Tirieu et des Sables (Périmètre de protection rapproché)

21) Captage des Sablons (Périmètre de protection rapproché)

22) Marais de la Roche et de l’Epau (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte + faible)

Sensibilité faible (périmètre de protection éloginé)

Sensibilité forte (périmètre de protection immédiat)

Sensibilité moyenne (périmètre de protection rapproché)

39

Marais de Sablonnières (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) Étang du vieux Sablonniéres (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)

23) Captage du pont de Sicard (Périmètre de protection immédiat) 24) Captage de Venerieu (Périmètre de protection immédiat)

25) Étangs Cecillon et Couilloud (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne +

faible)

26) Le Laval – ruisseau (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)

27) Captage du pré Létras (Périmètre de protection éloigné)

28) Captage de Verclos (Périmètre de protection immédiat)

29) Étang (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)

30) Le Loudon – ruisseau (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)

31) Captage de Malavent (Périmètre de protection rapproché)

32) Captage de Charlan (Périmètre de protection rapproché)

33) Le ruisseau d’Enfer – ruisseau (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité moyenne) Étangs de Charlan (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité faible)

34) Captage de Vie Étroite (Périmètre de protection rapproché) 35) Captages de Brezet (Périmètre de protection immédiat)

36) La Bourbre – Fleuve (Contraintes du milieu naturel aquatique, sensibilité forte)

37) Captage du Vernay (Périmètre de protection immédiat)

38) Captages de Nivolas (Périmètre de protection éloigné)

39) Captage de Marcellin (Périmètre de protection éloigné)