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Arrêtés portant inscription des maîtres contractuels des établissements d’enseignement privés sous contrat sur la liste d’aptitude

du « Tour Extérieur » au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié et de

professeur d’éducation physique et sportive

PHILOSOPHIE------------------------------------------------------------------------------ LETTRES CLASSIQUES----------------------------------------------------------------- LETTRES MODERNES------------------------------------------------------------------- HISTOIRE-GEOGRAPHIE-------------------------------------------------------------- SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES--------------------------------------- ANGLAIS------------------------------------------------------------------------------------- ESPAGNOL---------------------------------------------------------------------------------- ITALIEN-------------------------------------------------------------------------------------- MATHEMATIQUES----------------------------------------------------------------------- SCIENCES PHYSIQUES------------------------------------------------------------------ SCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE------------------------------------------ EDUCATION MUSICALE ET CHANT CHORAL--------------------------------- ARTS PLASTIQUES----------------------------------------------------------------------- DOCUMENTATION----------------------------------------------------------------------- TECHNOLOGIE---------------------------------------------------------------------------- SCIENCES ET TECHNIQUES MEDICO-SOCIALES----------------------------- ECONOMIE-GESTION------------------------------------------------------------------- EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE-------------------------------------------

Page 1 Pages 2 et 3 Pages 4 à 6 Pages 7 à 9 Pages 10 et 11 Pages 12 et 13 Pages 14 et 15 Page 16 Pages 17 à 19 Pages 20 et 21 Pages 22 et 23 Page 24 Pages 25 et 26 Page 27 Pages 28 et 29 Pages 30 et 31 Pages 32 et 33 Pages 34 et 35

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de philosophie les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 M. Dominique LAVILLE LGT Versailles - BASSE TERRE GUADELOUPE

LISTE COMPLEMENTAIRE 2 M. Paul MIRAULT LGT Françoise Cabrini – NOISY LE GRAND CRETEIL

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté philosophie.doc n° 9-0175

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de lettres classiques les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Mme Florence CRENEGUY née COURY CLG Gerson - PARIS PARIS

2 Mme Michèle SCHEREDINE née QUITTAT LGT Stanislas - NICE NICE

3 Mlle Isabelle BARD CLG St Joseph - AUNEAU ORLEANS-TOURS

4 Mme Josiane MARTIN née PELADE CLG Ste Geneviève - MEAUX CRETEIL

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté lettres classiques.doc n° 9-0176

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3 / 2 LISTE COMPLEMENTAIRE

5 Mme Isabelle PELLAUSY née VALETTE CLG Emilie de Rodat - TOULOUSE TOULOUSE

6 Mme Brigitte LANCEREAU NADALE née LANCEREAU CLG Jean XXIII - JARNAC POITIERS

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009

Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de lettres modernes les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Melle Brigitte ANDREU LGT St Dominique - PAU BORDEAUX

2 Mme Marie Chantal AKYAG née DUQUOC CLG Albert de Mun - NOGENT SUR MARNE CRETEIL

3 Mme Isabelle SZPAK née GALIANO CLG Notre Dame - VIERZON ORLEANS-TOURS

4 Mme Laurence RIVA née MAIRE LPO Hôtelier Ste Anne - SAINT NAZAIRE NANTES

5 Mme Stéphanie RISCHMANN née DEHAYE CLG Ste Clotilde - DOUAI LILLE

6 Mme Chantal ROUZIERES née FONGARO CLG Ste Marie - ALBI TOULOUSE

7 Mlle Régine BARRY CLG La Providence - LE MESNIL ESNARD ROUEN

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté lettres modernes.doc n° 9-0177

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5 / 3

8 Mme Elisabeth RAINERO-BARDIN CLG Jeanne d'Arc - LE PONT DE BEAUVOISIN GRENOBLE

9 Mlle Gwenn LE CARRER LP Brest - Rive Droite - BREST RENNES

10 Mlle Claire DELABRE CLG Puységur - RABASTENS TOULOUSE

11 Mme Agnès LEMAIRE CLG Ste Clotilde - DOUAI LILLE

12 Mlle Martine CLARET CLG St François Régis - MONTPELLIER MONTPELLIER

13 Mme Régine TAFANI née AVENEL CLG La Providence - FECAMP ROUEN

14 Mme Françoise VINCENTS née GHISALBERTI CLG Immaculée Conception - BEZIERS MONTPELLIER

15 Mme Nathalie CARBONELL née PIVERT CLG St Louis Ste Clotilde - LE RAINCY CRETEIL

16 Mlle Françoise GAGNIE CLG Notre Dame des Vertus - AUBERVILLIERS CRETEIL

17 Mme Corinne DODANE née GROSMAIRE CLG Notre Dame - BESANCON BESANCON

18 M. Christophe RENAULT CLG St Hildevert - GOURNAY EN BRAY ROUEN

19 Mme Fabienne LEFEBVRE-BAILLIEUL née BAILLIEUL LGT La Providence - FECAMP ROUEN

20 Mme Isabelle MIMART née VERGNES CLG Ste Marie - ALBI TOULOUSE

21 Mme Agnès ANTOMARCHI née DE STEFANIS CLG Sévigné - MARSEILLE AIX-MARSEILLE

22 Mme Muriel HEMARD née DUPRAT CLG St Michel Garicoits - CAMBO LES BAINS BORDEAUX

23 Mme Magali LOISEL CLG Montesquieu - LE HAVRE ROUEN

24 Mme Catherine BEAUMONT née MORETTO CLG De Marcq - MARCQ EN BAROEUL LILLE

25 Mme Nathalie DEROUSSEAU CLG Jeanne d'Arc - CAMBRAI LILLE

LISTE COMPLEMENTAIRE

26 Mme Tania BARRY née HEISSLER CLG La Mennais - PAPEETE POLYNESIE

FRANCAISE

27 Mlle Evelyne MIMOUNI LG Hozar Hatorah Filles - CRETEIL CRETEIL

28 Mlle Catherine LIGER CLG St Julien - MONTOIRE SUR LE LOIR ORLEANS-TOURS

29 Mlle Geneviève GOUNON CLG La Présentation - SALON DE PROVENCE AIX-MARSEILLE

30 Mme Philomène BAILLON née FIORE CLG de Tour Sainte - MARSEILLE AIX-MARSEILLE

31 Mme Sylvie DHOUIB née LE DUIGOU LPO Notre Dame de Ménimur - VANNES RENNES

32 Mme Christine DUVAL CLG St Joseph - FOUESNANT RENNES

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6 / 3

33 Mme Marie PAPANICOLAOU née CHASSIOTI CLG Ste Clotilde - BORDEAUX BORDEAUX

34 Mme Véronique TESNIER CLG St Bruno - EVIAN LES BAINS GRENOBLE

35 Mme Badia LONHIENNE née DJABER CLG Ste Thérèse - COLOMIERS TOULOUSE

36 Mme Yasmine CANU née MALAOUI LG Hozar Hatorah Filles - CRETEIL CRETEIL

37 Mme Isabelle KNEISKY née CASTEL CLG Ste Anne St Joseph - LURE BESANCON

38 Mme Catherine COURLET née GUINCHARD CLG Jeanne d'Arc - CHAMPAGNOLE BESANCON

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009

Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’histoire-géographie les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 M. Emmanuel HAVARD LPO Jeanne d'Arc - VITRE RENNES

2 Mlle Adeline RAYNAUD CLG Albert de Mun - NOGENT SUR MARNE CRETEIL

3 M. Patrick MARCADEUX CLG Petit Val - SUCY EN BRIE CRETEIL

4 Mlle Marie-Claude CURALLUCCI DE PERETTI LGT La Maison Française - CUISE LA MOTTE AMIENS

5 M. Rémy LIMAGNE LGT Jeanne d'Arc - CHAMPAGNOLE BESANCON

6 M. Alain TAFANI CLG Ste-Croix - MONTIVILLIERS ROUEN

7 M. Eric ALAZARD CLG Notre Dame J. D'Arc - BRIVE LIMOGES

8 Mme Anne PUECH née FLOTTES CLG Ste Geneviève St Joseph - RODEZ TOULOUSE

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté histoire géo.doc n° 9-0178

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8 / 3

9 Mlle Christiane ZECLER LGT Martiniquais d'Etudes - FORT DE France MARTINIQUE

10 Mme Nathalie TISSINIE née TAJAN LPO Ste Thérèse - ST GAUDENS TOULOUSE

11 M. Jérôme CHANCE LP Joseph Roussel - LE MANS NANTES

12 Mlle Frédérique AUBRY LP Institution St Jean - COLMAR STRASBOURG

13 Mme Anne-Marie FOURNOLS née LEVASSORT CLG St Louis de Gonzague - PARIS PARIS

14 M. Thierry VANPEVENAGE LGT Le Likès - QUIMPER RENNES

15 M. Franck TESTART LGT St Pierre - BOURG EN BRESSE LYON

16 M. André LY VU CLG Rondeau Montfleury Europe - CORENC GRENOBLE

17 M. Pierre YAMAK LP Foyer des PTT - CACHAN CRETEIL

18 M. Christian ROBIN LP Ort - MONTREUIL CRETEIL

19 M. Mathieu LAFIS LG Albert de Mun - NOGENT SUR MARNE CRETEIL

20 M. Vincent DE MARCHI CLG Charles de Foucauld - LYON LYON

21 M. Pascal DELAHAIS CLG Jeanne d'Arc - AGNETZ AMIENS

22 Mme Isabelle MAURY née MONNIER CLG Ste Anne - BREST RENNES

23 Mme Chrystelle BRAUD née THEBAUD CLG St Jean Baptiste - GUERANDE NANTES

LISTE COMPLEMENTAIRE

24 Mlle Marie-Christine DE LA HOGUE CLG Ste Croix - LE PALAIS RENNES

25 M. Pascal LOGEAIS LG St Joseph - LA ROCHE SUR YON NANTES

26 M. François BERNARD CLG St Charles - CAVAILLON AIX-MARSEILLE

27 Mme Muriel POGODALLA née VAHE CLG St Louis - ST POL SUR TERNOISE LILLE

28 M. Tony SAPOTILLE LGT Françoise Cabrini - NOISY LE GRAND CRETEIL

29 Mlle Céline LAVERDET CLG St Joseph - LE PRE ST GERVAIS CRETEIL

30 Mme Nathalie PARIS DE BOLLARDIERE née BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE CLG PR Passy Buzenval - RUEIL MALMAISON VERSAILLES

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9 / 3

31 M. Roland ROBERT CLG St Paul - REZE NANTES

32 Mme Carole DENIAU née NOURY LPO Haute Follis - LAVAL NANTES

33 Mme Isabelle POIRIER née MORIN CLG Immaculée Conception - LAVAL NANTES

34 Mme Emmanuelle BIGOT PASSELEYGUE née PASSELEYGUE CLG St Martin - TOURS ORLEANS-TOURS

35 M. Frédéric FOURNOT CLG Jeanne d'Arc - CHAMPAGNOLE BESANCON

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de sciences économiques et sociales les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Mlle Dominique CANAL LGT St Jean - BESANCON BESANCON

2 Mme Anne-Marie GIRARD née PAGES LG Albert de Mun - NOGENT SUR MARNE CRETEIL

3 M. Jean-François RIOU LPO Notre Dame - CHALLANS NANTES

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté ses.doc n° 9-0179

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11 / 2

LISTE COMPLEMENTAIRE

4 Mme Chantale RABIER née LECOINTRE LPO St Joseph - VENDOME ORLEANS-TOURS

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009

Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L.914-1 et R. 914-64 ; Vu le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; Vu l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’anglais les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Mme Geneviève ROUSSEL née PAUT LGT St Vincent de Paul - NIMES MONTPELLIER

2 Mme Marie-Madeleine LIENARD née GOBAILLE CLG St Joseph - FONTAINE LES VERVINS AMIENS

3 Mme Claire FERALI LPO St Gatien - JOUE LES TOURS ORLEANS-TOURS

4 M. Pierre DUMERCQ CLG St Bernard - BAYONNE BORDEAUX

5 Mlle Valérie BAROTEAUX CLG St Joseph - PANTIN CRETEIL

6 Mme Madeleine GLAS née MICHELIS LPO Blanche de Castille - FONTAINEBLEAU CRETEIL

7 Mme Fariba ARBOGAST née TAVALLALI CLG Institution La Providence - STRASBOURG STRASBOURG

8 Mlle Denise ANHOURY CLG St Joseph - PANTIN CRETEIL

9 Mme Kheira ATIGUI née MIHOUBI CLG Fénelon - VAUJOURS CRETEIL

10 Mlle Sylvie GAUVIN CLG Le Sacré-Cœur - VANNES RENNES

11 Mme Andréa AMOYEL née KOSLOVER CLG Ecole Active Bilingue - PARIS PARIS

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté anglais.doc n° 9-0180

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13 / 2

12 Mme Laurence AUDEBET née BELIN LGT St Joseph Les Maristes - MARSEILLE AIX-MARSEILLE

13 Mme Sandrine CHAUVEAU née SAUVADE CLG Urbain Mongazon - ANGERS NANTES

14 Mme Yolande BILY née LE BOUCHER CLG Ecole Active Bilingue - PARIS PARIS

15 Mme Béatrice MOINDROT LGT Ste Marie St Dominique - BOURGES ORLEANS-TOURS

16 Mme Sophie PESCHARD née LEGER CLG La Providence - OLIVET ORLEANS-TOURS

17 Mme Chantal EYMARD née BONIAS CLG St Charles - CAVAILLON AIX-MARSEILLE

LISTE COMPLEMENTAIRE

18 M. Jacques MONIER CLG St Joseph - AUBIERE CLERMONT-

FERRAND

19 Mme Sophie BIBRE née LOISEAUX CLG Dominique Savio - LAMBERSART LILLE

20 Mme Isabelle CLAVEL née REHAULT CLG Passy Buzenval - RUEIL MALMAISON VERSAILLES

21 Mme Chantal MONGRAND née VIGNAU LGT St Joseph - TOULOUSE TOULOUSE

22 Mlle Françoise SLOWIK CLG St Gabriel - HAUTE GOULAINE NANTES

23 Mme Françoise DELACHAUME née PELLETIER CLG Passy Buzenval - RUEIL MALMAISON VERSAILLES

24 Mme Christine DUGUÉ née LAMOUROUX CLG La Madeleine La Retraite - ANGERS NANTES

25 Mme Claude GOURHANT-DEBATTISTA LGT St Sébastien - LANDERNEAU RENNES

26 Mme Dominique VIAULT née FEROT CLG Rogelet - REIMS REIMS

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009

Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’espagnol les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Mme Corinne PLAUT née VERSAVEL LG Externat Ste Marie - LYON LYON

2 Mme Claire BAUDET née MARTEL CLG St Hildevert - GOURNAY EN BRAY ROUEN

3 Mme Nathalie CHARBONNEL née GIELY CLG St Louis Ste Marie - MARIGNANE AIX-MARSEILLE

4 Mlle Marie-Agnès ROQUES LPO St Joseph - AUXERRE DIJON

5 Mme Jacqueline MONTET née BOUCLIER CLG St Joseph - CHATEAURENARD AIX-MARSEILLE

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêté espagnol.doc n° 9-0181

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15 / 2

6 Mme Elisabeth MERCIER née LAURICHESSE CLG St François de Sales - TROYES REIMS

7 Mme Sandra LE BESQUE née JOLY CLG St Joseph - MACHECOUL NANTES

8 Mme Alicia CHEULE née COMPANY CLG St Germain - DRANCY CRETEIL

9 Mme Corinne ALBEROLA-ROCHE LGT St Jean - BESANCON BESANCON

10 Mme Marie-Claude MOGAN née GUILLO CLG St Augustin - MORLAIX RENNES

11 Mme Béatrice LAINE née LE GUEL CLG St Blaise - VERTOU NANTES

LISTE COMPLEMENTAIRE

12 Mlle Gaëtane BERCHET CLG St François - VILLE LA GRAND GRENOBLE

13 Mme Marielle PAQUEREAU née SOULARD CLG Ste Marie - CHAVAGNE EN PAILLERS NANTES

14 Mme Christine ROBERT née PUGA CLG St Joseph - LIBOURNE BORDEAUX

15 Mme Eva OLIVARES LG Peyramale St Joseph - LOURDES TOULOUSE

16 Mme Evelyne COMBARIEU née RIVAULT CLG Don Bosco - ST CYR SUR MER NICE

17 Mlle Andréa PEREZ CLG du Sacré Cœur - TENCE CLERMONT-FERRAND

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

- 16 -

MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’italien les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Mme Marie-Thérèse ICARD née TETI CLG St Joseph - SALLANCHES GRENOBLE

LISTE COMPLEMENTAIRE

2 Mme Maryse JACOB née LALLEMENT LGT Robert Schuman - JOINVILLE LE PONT CRETEIL

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté italie.doc n° 9-0182

- 17 -

MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L.914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de mathématiques les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Mme Marie-José RAYNAUD née PIMIENTA CLG Notre Dame de la Providence -

VINCENNES CRETEIL

2 M. Patrick GARDET LGT St Pierre St Paul - LANGOGNE MONTPELLIER

3 Mme Michèle AUGE née MONJON LG St Genes - BORDEAUX BORDEAUX

4 Mlle Antoinette BERNARDIS CLG Lamartine - BELLEY LYON

5 Mme Marie-Odile SORIN CLG St Martin - TOURS ORLEANS-TOURS

6 M. Charles GARATE CLG St Louis Ste Clotilde - LE RAINCY CRETEIL

7 M. Benoît JOHNSON LGT St Benoist - BAGNOLET CRETEIL

8 Mme Véronique DURAND née FIETTE CLG Ste Marie - MELUN CRETEIL

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté mathématiques.doc n° 9-0183

- 18 -

18 / 3

9 Mme Christine LELEU née GRANSON LGT St Jean La Croix - ST QUENTIN AMIENS

10 Mme Laurence DOSPITAL née GUILLEMIN CLG Ste Marie - SAINT JEAN DE LUZ BORDEAUX

11 Mme Pascale SAULNIER née VERRÉ LPO Notre Dame - REZE NANTES

12 M. Placide GBAGUIDI CLG Jeanne d'Arc - MELUN CRETEIL

13 Mme Brigitte BILHERAN née LAFOND CLG St Jean - TONNEINS BORDEAUX

14 Mme Catherine PECOT née RIPOLL LG Bossuet - LANNION RENNES

15 M. Gérard ANDRE CLG Ste Anne - St Joseph - PLENEUF VAL ANDRE RENNES

16 M. Philippe IMBERDIS LGT St Louis Notre Dame - LE PUY EN VELAY CLERMONT-FERRAND

17 Mme Monique CHAUVIN née BOCQUET CLG St Erembert - ST GERMAIN EN LAYE VERSAILLES

18 Mme Carine DE VILLEMANDY née COURLET DE VREGILLE CLG La Tour - PARIS PARIS

19 Mlle Laurence FORTINI CLG St Michel de Picpus - SAINT MANDE CRETEIL

20 Mme Nadine CHEVRÉ née GILBERT CLG Immaculée Conception - LAVAL NANTES

21 Mme Brigitte PRUDHOMME née RINGOT Lycée Protectorat St Joseph - AULNAY SOUS BOIS CRETEIL

22 Mlle Sylvie DUVERGER Lycée Blanche de Castille - FONTAINEBLEAU CRETEIL

23 Mlle Nathalie JACOBEE CLG Petit Val - SUCY EN BRIE CRETEIL

24 Mlle Véronique JOLY CLG La Maison Française - CUISE LA MOTTE AMIENS

25 Mme Christine TELLIER née LAPLACE CLG de la Salle - PIBRAC TOULOUSE

26 M. Philippe ARCHINARD LT Montplaisir - VALENCE GRENOBLE

27 Mme Catherine COURTOIS née GIRBAL CLG La Providence - OLIVET ORLEANS-TOURS

28 Mme Béatrice LAURENT née FOUQUET CLG Ste Jeanne d'Arc - Choisy - SAINT MALO RENNES

29 Mme Marie-Josèphe CAILLIER née LEPISSIER LPO Montalembert - TOULOUSE TOULOUSE

30 Mme Nadine LE QUELLEC née LE GRACIET CLG St Joseph - PAIMPOL RENNES

LISTE COMPLEMENTAIRE

31 Mme Martine BARBARIT née GUILLET CLG Henri Matisse - MONTREUIL CRETEIL

32 Mme Maryse BOURVA née LE MENI CLG St Félix - HENNEBONT RENNES

33 M. Olivier QUENNESSON LGT St Jean Hulst - VERSAILLES VERSAILLES

- 19 -

19 / 3

34 Mme Nourith ATTIAS CLG Yavné - MARSEILLE AIX-MARSEILLE

35 M. Eric CARCABAL CLG St Dominique - PAU BORDEAUX

36 Mme Sophie BLAISE née PETAT-LENOIR LP Ste Anne - VERDUN NANCY-METZ

37 M. Alain REALE LG Rocroy St Léon - PARIS PARIS

38 M. Mohiadin VATANI CLG Belsunce - MARSEILLE AIX-MARSEILLE

39 Mme Raymonde BONARDET née GERARD CLG St André - ST MAUR DES FOSSES CRETEIL

40 Mme Corinne FREYD née LABARRERE CLG Ste Anne - CARQUEFOU NANTES

41 Mme Dominique TOURNOIS née GERARDIN CLG Institution Nazareth - VOISENON CRETEIL

42 Mlle Martine ROLLAND CLG Jeanne d'Arc - FOUGERES RENNES

43 M. Philippe BONNET CLG Jean Yole - LES HERBIERS NANTES

44 M. Stéphane LE DEVEHAT LG St Joseph - BRUZ RENNES

45 M. Khalid ABBIOUI CLG Immaculée Conception - MERU AMIENS

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009

Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

- 20 -

MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de sciences physiques les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Mme Sandrine HOUEIX née BROSSARD Ecole Technique Supérieure de Chimie de

l'Ouest - ANGERS NANTES

2 M. Laurent DAGOT CLG Ste Anne - MONTESSON VERSAILLES

3 M. Philippe BONNEL CLG Notre Dame - BEDARIEUX MONTPELLIER

4 Mme Anne-Marie DONA née LISI LGT La Providence - LE MESNIL ESNARD ROUEN

5 Mme Geneviève CASTEL née FAURE CLG Jeanne d'Arc - ST MAUR DES FOSSES CRETEIL

6 M. Jean-Claude NEGRE CLG Ste Marie - LA SEYNE SUR MER NICE

7 M. Didier SATTI LG St Joseph - OLLIOULES NICE

8 Mme Christine SOULA née GAILLARD LGT Immaculée Conception - LAVAL NANTES

9 Mme Christel PAYSANT née BANVILLE CLG Notre Dame - THURY HARCOURT CAEN

10 Mme Claudie BELZ née KERROS LGT St Joseph - ANCENIS NANTES

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté sciences physiques.doc n° 9-0184

- 21 -

21 / 2

11 Mme Dominique CAPDEVILLE née DISPOT CLG Montalembert - NOGENT SUR MARNE CRETEIL

12 M. Jean-Marc BOUQUET CLG St Joseph - BRUZ RENNES

13 Mme Isabelle LEVEQUE née GUILLERME CLG L'Immaculée - EVREUX ROUEN

14 Melle Catherine DUSSERT CLG Pradeau La Sède - TARBES TOULOUSE

15 M. Philippe MOIROUD CLG De Maille - CRETEIL CRETEIL

16 M. Jean MORETTI CLG La Croix St Marceau - ORLEANS ORLEANS-TOURS

17 M. Marc GENIEZ LT Henri Leroy - PORT ST LOUIS DU RHONE AIX-MARSEILLE

18 Mme Djohra FIS née IDIRI CLG Notre Dame St Victor - EPERNAY REIMS

LISTE COMPLEMENTAIRE

19 M. Michel JACQUET LPO St Joseph - AUXERRE DIJON

20 Mme Catherine DESHOULLIERES née MAINGAULT LPO St Jacques de Compostelle - POITIERS POITIERS

21 Mme Laurence LETTY née HENAFF CLG Le Likès - QUIMPER RENNES

22 Mme Delphine CAYUELA née THOMAIN LGT St Pierre St Paul - DREUX ORLEANS-TOURS

23 M. Dominique BENOIT LG St François-Xavier - VANNES RENNES

24 M. Jean-Michel PRIMOT LG St Joseph - REIMS REIMS

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009

Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

- 22 -

MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de sciences de la vie et de la terre les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 M. Patrick CABOT CLG Les Chartreux - LYON LYON

2 M. Christophe MAIRE CLG St Paul - PALLUAU NANTES

3 Mme Margaret NIEMAZ née LEJAY CLG Jeanne d'Arc - CHAMPAGNOLE BESANCON

4 Mme Catherine MICHELET née PAPE CLG Ste Colombe - BRIE COMTE ROBERT CRETEIL

5 Mme Françoise DOUCET née GUILLOTEAU CLG St Joseph - OLLIOULES NICE

6 Mme Marie-Pierre AMIEL LGT Ste Trinité - MARSEILLE AIX-MARSEILLE

7 Mme Christine FRANQUET née TEXIER LPO St Vincent de Paul - CHALONS-EN-CHAMPAGNE REIMS

8 Mme Marie-Georges OULY née MOROT LG St Joseph de Cluny - FORT DE France MARTINIQUE

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1 n° 9-0185

- 23 -

23 / 2

9 Mme Marie-Joseph CONAN née HENRY CLG St Pierre - PLOUHA RENNES

LISTE COMPLEMENTAIRE

10 Mme Dominique GAL CLG St Joseph - THONES GRENOBLE

11 Mlle Marie-Pierre PASSERIEUX CLG Jeanne d'Arc - MELUN CRETEIL

12 M. Philippe CARDIS CLG Notre Dame - BESANCON BESANCON

13 Mme Marilyne PUGIN CLG Notre Dame de Mont Roland - DOLE BESANCON

14 Mlle Astrid DURUISSEAUX LP St Joseph - PUNAAUIA POLYNESIE FRANCAISE

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009

Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

- 24 -

MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’éducation musicale et chant choral les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Mlle Isabelle CELLIER CLG Fénelon - ELBEUF ROUEN

LISTE COMPLEMENTAIRE 2 Mme Bénédicte XAYASENE née LAMY CLG Jeanne d'Arc - ST SYLVAIN D'ANJOU NANTES

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté musique.doc n° 9-0186

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’arts plastiques les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 M. Jean-Louis DELVA CLG Maintenon - PERPIGNAN MONTPELLIER

2 M. Eric GOIGOUX CLG St Joseph - DOUE LA FONTAINE NANTES

3 Mlle Marie-France RAYNAUD-SEGOND CLG St Joseph - TOULOUSE TOULOUSE

4 Mme Marie-Christine LASNIER née LEPEVE CLG St Julien - MONTOIRE SUR LE LOIR ORLEANS-TOURS

5 M. Xavier RENARD CLG Henri Matisse - MONTREUIL CRETEIL

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté arts plastiques.doc n° 9-0187

- 26 -

26 / 2 LISTE COMPLEMENTAIRE

6 Mme Elisabeth OGIER née GIRARDEAU LPO Jeanne d'Arc - VITRE RENNES

7 Mlle Anne BASTARD CLG St Paul - SOISSONS AMIENS

8 Mme Frédérique CURSAT née DURAND LG Maintenon - HYERES NICE

9 M. Romain CREUTZMEYER CLG Institution St Joseph - ROUFFACH STRASBOURG

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009

Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de documentation les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Mlle Marie-Christine VILETTE CLG St Jean-Baptiste de La Salle - LAVAL NANTES

2 Mme Marie-Françoise CHARMET née BLERY LGT St Martin - RENNES RENNES

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté doc.doc n° 9-0188

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de technologie les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Mme Karine LAFOSSE-MARIN née AUBERY CLG St Joseph de Cluny - FORT DE

France MARTINIQUE

2 M. Abderrahmane RAMDANE CLG Epin - VITRY SUR SEINE CRETEIL

3 Mme Michèle LEFEBVRE née GAUTHIER CLG Notre Dame - BESANCON BESANCON

4 M. Gilles KERAUDREN CLG St Louis - CHATEAULIN RENNES

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté technologie.doc n° 9-0189

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LISTE COMPLEMENTAIRE

5 Mme Marie-Catherine HURET née SOUERES CLG Ste Thérèse - ST GAUDENS TOULOUSE

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009

Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L.914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de sciences et techniques médico-sociales les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 M. Loïc LE GRAND LPO St Benoist de l'Europe - BAGNOLET CRETEIL

2 Mlle Isabelle CLERGEAU LGT Gregor Mendel - VINCENNES CRETEIL

LISTE COMPLEMENTAIRE

3 Mlle Hélène RIANT LGT Notre Dame - LE MANS NANTES

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté stms.doc n° 9-0190

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ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009

Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE

VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’économie-gestion les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 Mme Laurence CHEVREAU née OCTAVE LT Ste Marie - CHOLET NANTES

2 Mme Véronique MICHALLET née IMBERT LGT St Denis - ANNONAY GRENOBLE

3 Mme Catherine PEAUD née BERTHOUIN LP Ste Marie Groupe Maine - ANGERS NANTES

4 M. André HEGA LGT Jeanne d'Arc - ARGENTAN CAEN

5 Mme Blandine MAIRE-MOUTENET née MOUTENET LGT Notre Dame des Anges - BELFORT BESANCON

6 Mme Valérie BENHAMOU née BARBAGELATA LP Catholique Ste Suzanne - STE SUZANNE LA REUNION

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté éco gestion.doc n° 9-0191

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LISTE COMPLEMENTAIRE

7 M. Jacky DEMAZIERES LT Notre Dame d'Annay - LILLE LILLE

8 Mme Corinne ROBERT née MOACHON LGT St Jacques de Compostelle - LE PUY EN VELAY CLERMONT-FERRAND

9 M. Benoît LAMBERT LGT St Jean - BESANCON BESANCON

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009

Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.

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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

ET DE LA RECHERCHE

Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur d’éducation physique et sportive

LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,

Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L.914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 80-627 du 4 août 1980, relatif au statut particulier des professeurs d’éducation physique et sportive ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,

A R R E T E

ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur d’éducation physique et sportive les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :

LISTE PRINCIPALE

1 M. Benoît SANDEVOIR LG Institution Frémont - LISIEUX CAEN

2 M. Pascal WIECZOREK CLG Institution St Joseph - ROUFFACH STRASBOURG

3 Mme Marie-Christine LACARRERE née DUCLOS CLG Immaculée Conception Beau Frêne - PAU BORDEAUX

4 Mme Laurence GENEVOIS née GERBAUX CLG St Louis St Bruno - LYON LYON

5 M. Laurent CHRETIEN LG St François de Sales - TROYES REIMS

6 Mme Catherine HELIE née SIRET CLG L'immaculée - EVREUX ROUEN

7 Mlle Florence BOULMIER CLG Ozar Hatorah Filles - CRETEIL CRETEIL

Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté eps.doc n° 9-0192

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8 Mme Anne BERNA née CAMELIN LP Maurice Grynfogel - COLOMIERS TOULOUSE

9 M. Franck DUBREUIL CLG Ste Colombe - BRIE COMTE ROBERT CRETEIL

10 Mme Marie-Laure CAVAGLIA née RODRIGUEZ CLG Emmanuel d'Alzon - NIMES MONTPELLIER

11 Mme Martine BACHELARD née BONTEMPS CLG Immaculée Conception - CARPENTRAS AIX-MARSEILLE

12 Mme Chantal COUSIN née MITOYEN CLG Jeanne d'Arc - ST MEDARD DE GUIZIERES BORDEAUX

13 Mme Rachel MAYER BAUMANN née BAUMANN CLG Jeanne d'Arc - MULHOUSE STRASBOURG

14 M. Paul CORTICCHIATO CLG St Paul - AJACCIO CORSE

15 Mme Sylvaine ORAZI née CHAVENT CLG St Bruno - LA TOUR DU PIN GRENOBLE

16 Mme Corinne DE MORO née KHALIFA LGT Maurice Grynfogel - COLOMIERS TOULOUSE

17 Mme Myriam PRIGENT née CHALEIL CLG Jeanne d'Arc - ST MEDARD DE GUIZIERES BORDEAUX

18 M. Daniel BESNIER CLG St Joseph - ARGENTRE DU PLESSIS RENNES

ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières

INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.