Accidents du Travail Maladies Professionnelles Accidents du … · 2013. 7. 27. · coordonner la...

STATISTIQUESPACA-CORSE

Accidents du Travail

Accidents du TrajetMaladies Professionnelles

& REPERESCHIFFRES> > >

> > >

Sécurité &

// 2010// 2010

Santé au Travail

Risques professionnels PACA-Corse

STATS_REGIONALES_2010_oct_Mise en page 1 09/11/2011 09:11

// AVANT-PROPOS

La Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail Sud-Est ( Carsat Sud-Est ) met en œuvre la politique nationale deprévention des risques professionnels des entreprises et salariés du régime général.

Protéger la santé des salariés est la mission première de la Branche Accidents du Travail/ Maladies Professionnelles (AT-MP) de la Sécurité Sociale.

Pour y parvenir, elle gère les risques professionnels auxquels sont confrontés les salariés et entreprises de l’industrie, du commerce et des services ainsi que quelques autres catégories (élèves de l’enseignement technique, stagiaires de la formation professionnelle, adhérents à l’assurance volontaire...).

En tant que gestionnaire des risques professionnels, la branche AT / MP gère d’une part le système légal d'assurance desdommages corporels liés au travail salarié : accidents du travail, accidents de trajet et maladies professionnelles. A ce titre,elle indemnise les victimes et fixe la contribution respective des entreprises au financement du système.

D’autre part, elle met en oeuvre la politique de prévention des risques professionnels visant à améliorer la santé et la sécuritédes salariés dans l'entreprise. Elle mène dans ce cadre des actions d'information, de formation, de recherche, peut attribuerdes incitations financières aux entreprises et exerce une activité de conseil et de contrôle.

Elle assure également la diffusion d'une information statistique diversifiée sur les risques professionnels.

Le rôle de la Carsat est spécifique : c’est l’assureur du risque AT-MP des entreprises et des salariés du régime général.

La Carsat est un organisme de droit privé administré par un conseil d’administration composé de représentants des employeurs et des salariés.

Au terme de l’article L215-1 du Code de la Sécurité Sociale, la Carsat a notamment pour rôle de “développer et de coordonner la prévention des AT et des MP et de concourir à l’application des règles de tarification des AT et MP et la fixationdes tarifs».

Dans ce cadre, la Carsat recueille et regroupe tous les renseignements permettant d’établir les statistiques des AT et des MP,en tenant compte de leurs causes et circonstances dans lesquels ils sont survenus, de leur fréquence et de leurs effets. Elleprocède à l’étude de tous problèmes de prévention qui se dégagent des renseignements qu’elle détient .

20102010Statistiques

Carsat Sud-Est - SGE Tapr - 2011//1

STATS_REGIONALES_2010_oct_Mise en page 1 09/11/2011 09:11 Page 3

Avant-propos 1

Définitions 4-5

Accidents du Travail 7

Synthèse PACA-Corse 8

Synthèse PACA-Corse – Evolution 2006-2010 9

Répartition par élément matériel 10-11

Synthèse PACA-Corse par Comité Technique National 12

Résultats par taille des établissements 13

Résultats par département :> Alpes de Haute Provence 14-15> Hautes-Alpes 16-17> Alpes-Maritimes 18-19> Bouches-du-Rhône 20-21> Var 22-23> Vaucluse 24-25> Corse 26-27

20102010 // SOMMAIREStatistiques



Maladies Professionnelles 29

Synthèse PACA-Corse / Evolution 2006-2010 30-37

Résultats par département :> Alpes de Haute-Provence 38-39> Hautes-Alpes 40-41> Alpes-Maritimes 42-43> Bouches-du-Rhône 44-45> Var 46-47> Vaucluse 48-49> Corse 50-51

Accidents du Trajet 53

Synthèse PACA-Corse / Evolution 2006-2010 54

Synthèse PACA-Corse par Comité Technique National 55

Résultats par département :> Alpes de Haute-Provence 56> Hautes-Alpes 57> Alpes-Maritimes 58> Bouches-du-Rhône 59> Var 60> Vaucluse 61> Corse 62

Coût total des sinistres

AT / MP / TJ 63



Etablissement (Ets) : Désigne tout atelier, usine ou local professionnel appartenant à une entreprise et possédant un caractère géographique distinct. Un établissement peut comprendre plusieurs sections d’établissements.

Section d’établissement (SE) : Désigne l’unité de gestion de base de la tarification à laquelle correspond un numéro de risque (activité professionnelle) et un taux de cotisation notifié par la CARSAT.

Accident du travail (AT) : Selon le code de la Sécurité Sociale, art. L411-1 :« Est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit,pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise. »

Accident du trajet (TJ) : Selon le code de la Sécurité Sociale, art. L411-2 :« Est également considéré comme accident du travail, lorsque la victime ou ses ayants droit apportent la preuve que l'ensemble des conditions ci-après sont remplies ou lorsque l'enquête permet à la caissede disposer sur ce point de présomptions suffisantes, l'accident survenu à un travailleur mentionné par le présentlivre, pendant le trajet d'aller et de retour, entre :1- La résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu oùle travailleur se rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre familial et le lieu du travail. Ce trajet peut ne pas être le plus direct lorsque le détour effectué est rendu nécessaire dans le cadred'un covoiturage régulier ;2- Le lieu du travail et le restaurant, la cantine ou, d'une manière plus générale, le lieu où le travailleur prendhabituellement ses repas, et dans la mesure où le parcours n'a pas été interrompu ou détourné pour un motifdicté par l'intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l'emploi. »

Comité Technique National ( CTN ) : Les activités sont regroupées dans des branches ou groupes de branches constituant les Comités Techniques Nationaux ( CTN )

// DEFINITIONS


20102010Statistiques


Maladie professionnelle (MP) : Selon le Code de la Sécurité Sociale, art. L461-1«[...] Est présumée d’origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau […][…] Peut être également reconnue d’origine professionnelle, une maladie caractérisée non désignée dans untableau de maladies professionnelles lorsqu’il est établi qu’elle est essentiellement et directement causée par le travail habituel de la victime et qu’elle entraîne le décès de celle-ci ou une incapacité permanente[…] »

Article L.461.2 (Extrait du Code de la Sécurité Sociale)« Des tableaux annexés par Décret en Conseil d’Etat énumèrent les manifestations morbides d’intoxication aiguës ou chroniques présentées par les travailleurs exposés d’une façon habituelle à l’action des agents nocifs mentionnés par lesdits tableaux qui donnent, à titre indicatif, la liste desprincipaux travaux comportant la manipulation ou l’emploi de ces agents. Ces manifestations sont présumées d’origine professionnelle ».

Incapacité Permanente (IP) : désigne tout sinistre lié au travail ayant entraîné l’attribution :- soit d'une indemnité en capital lorsque le taux d'incapacité permanente partielle est inférieur à 10%, - soit d'un capital représentatif de rente lorsque le taux d'incapacité permanente partielle est supérieur ou égalà 10% (décès compris).

Compte spécial :Conformément aux dispositions de l'article D 242.3 du Code de la Sécurité Sociale et de l'Arrêté du 16/10/95,sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur.

Elément matériel :Sorte de cause de l’accident, élément principal en l’absence duquel l’accident n’aurait pas eu lieu.



CommentairesLa tendance à la baisse du nombre des accidents du travail avec arrêt s’est poursuivie en 2010,alors que dans le même temps le nombre de sections d’établissements et de salariés a progresséen PACA-Corse.On remarque également une durée moyenne d’arrêt de travail plus courte.Manutention manuelle, accidents de plain-pied, chutes de hauteur restent les trois premièrescauses des accidents du travail avec arrêt.

// ACCIDENTS du TRAVAIL ( AT )


2010PACA-CORSESTATISTIQUES

2010


Synthèse pour les régions PACA et CORSE

8313

04

06

05

CORSE

AT avec arrêt : 1 604IP (dont décès) : 141Décès : 1 AT avec arrêt : 1 481

IP (dont décès) : 98Décès : 3

AT avec arrêt : 6 351IP (dont décès) : 431Décès : 9

AT avec arrêt : 21 901IP (dont décès) : 2 255Décès : 14




35 3017 524

34 3477 034

84

137 65822 529 312 138

52 073

207 93541 380

569 09974 387

74 74416 207

salariés

sections d’établissements


Acci

dent

s du

Tra

vail

( AT

)

2010PACA-CORSE

STATISTIQUES

2010


Accidents du Travail ( AT )Accidents du Travail ( AT )

2006 2007 2008 2009 2010

Sections d'établissements* 212 141 215 669 216 430 216 430 221 135

Salariés 1 285 535 1 333 197 1 347 176 1 359 884 1 371 222

Heures travaillées 1 977 014 006 2 046 843 440 2 082 731 537 2 091 959 739 2 121 203 786

Accidents du travail avec arrêt 59 299 58 891 57 742 55 398 54 125

Indice de fréquence régional ** 46,2 44,0 42,7 40,6 39,4Indice de fréquence national 39,4 39,4 38,0 36,0 36,0

Jours de travail perdus pour incapacité temporaire 4 279 726 4 299 246 4 521 198 4 552 408 4 235 773

Durée moyenne d'une incapacité temporaire (en jours) 72 73 78 82 78

Incapacités Permanentes (y compris décès) 5 675 5 992 5 203 5 695 5 222

Décès 47 65 41 35 47

Coût total *** (en €) 386 544 174 409 057 618 389 959 280 408 702 064 397 847 094

* sections d'établissements : Nombre de sections d'établissements actives ainsi que celles, même radiées, pour lesquellesdes prestations sont versées au titre des AT/MP à des salariés.

** Indice de fréquence : Nombre d'accidents du travail avec arrêt pour 1000 salariés

***Coût total : Montant total des sommes versées au titre des indemnités journalières, frais d'hospitalisation, frais médicaux, frais pharmaceutiques, ainsi que les indemnités en capital, rentes et capitaux décès.

Synthèse PACA-Corse / Evolution 2006-2010



Répartition par élément matériel

Acci

dent

s du

Tra

vail

( AT

)Accidents du Travail ( AT )

2006 2007 2008 2009 2010

Manutention Manuelle17 985

30 %18 299

31 %16 966

29 %16 514

30 %16 350

30 %

Accidents de plain-pied15 128

26 %15 324

26 %15 225

26 %14 047

25 %14 110

26 %

Chutes de hauteur8 32314 %

8 35914 %

7 66013 %

7 63514 %

6 55912 %

Objets en mouvement accidentel

3 8647 %

3 6166 %

3 5956 %

3 1516 %

2 9715 %

Outils3 167

5 %2 988

5 %3 182

6 %2 722

5 %2 472

5 %

Véhicules2 760

5 %2 537

4 %2 450

4 %2 290

4 %2 333

4 %

Manutention mécanique1 826

3 %1 728

3 %2 246

4 %2 166

4 %1 784

3 %

Machines1 379

2 %1 316

2 %1 251

2 %1 307

2 %1 181

2 %

Autres ( déclarations imprécises, malaises )4 867

8 %4 724

8 %5 167

9 %5 56610 %

6 36512 %

Total 59 299 5 8 891 57 742 55 398 54 125



2010PACA-CORSE

STATISTIQUES

2010



Manutention Manuelle

Accidents de plain-pied

Chutes de hauteur

Objets en mouvementaccidentel

Outils

Véhicules

Manutention mécanique

Machines

Synthèse PACA-Corse / 2010

Nb d'accidents du travail avec arrêtRépartition par principaux éléments matériels

16 350

17 98518 299

16 96616 514

15 12815 32415 225

14 047

8 3238 359

7 6607 635

3 8643 616

3 5953 151

3 1672 9883 182

2 722

2 333

2 7602 5372 4502 290

1 784

1 8261 728

2 2462 166

1 181

1 3791 3161 2511 307

20062007200820092010

14 110

6 559

2 971

2 472



IFN : Indice de Fréquence National

Synthèse PACA-Corse par Comité Technique NationalAccidents du Travail ( AT )

Acci

dent

s du

Tra

vail

( AT

)

CTNLibellé

CTN SE Salariés

AT avec arrêt Décès

IF2010

Evolution IF

2009/2010Coût

total (€)

A Métallurgie 9517 96 344 3 395 135,2

IFN : 36,3 1,4 % 26 134 847

B Bâtiment et Travaux Publics 35 239 132 261 9 490 1271,8

IFN : 73,2 -6,3 % 87 181 250

CTransports, eau, gaz, électricité,

livre et communication 21 479 161 434 7 912 949,0

IFN : 45,7 -1,0 % 67 860 004

DServices, commerces et

industries de l’alimentation 38 931 212 236 10 455 349,3

IFN : 49,6 - 5,6 % 58 590 612

EChimie, caoutchouc,

plasturgie 789 23 292 634 127,2

IFN : 29,8 -6,5 % 5 471 612

FBois, ameublement, papier-

carton, textiles, vêtement, cuirset peaux, pierres

et terres à feu 3 784 22 856 1 174 151,4

IFN : 50,9 - 2,3 % 9 508 673

G Commerces non alimentaires 52 359 185 190 5 187 528,0

IFN : 24,1 -3,1% 40 230 990

H

Activités de service I( administrations, assurances,

banques, enseignement privé...) 25 693 266 544 3 136 511,8

IFN : 9,9 0,9% 22 110 522

I

Activités de service II( santé, nettoyage, travail

temporaire...) 31 729 256 394 12 089 947,2

IFN : 43,7 1,3 % 73 935 433

Total CTN 219 520 1 356 551 53 472 4639,4

IFN : 36,0 -3,0 % 391 023 943

Bureaux et catégories particulières 1 615 14 671 653 1 6 823 151

Total 221 135 1 371 222 54 125 47 39,4 - 3,0 % 397 847 094



Résultats en fonction de la taille des établissements*


1 à 9

10 à 19

20 à 49

50 à 99

100 à 199

200 à 299

51 59716

126 298254

66 780277

133 153973

160 9632 364

228 9927 508

174 95913 135

428 480173 080

Salariés

Etablissements

AT

IF

1 500 et plus

300 à 1 499

Tranche d’effectif

3897,53 68329,2

2 52637,8

5 72843,0

7 54546,9

11 63850,8

7 85544,9

14 76134,4



Alpes de Haute-Provence

Acci

dent

s du

Tra

vail

( AT

)

Résultats par Comité Technique National

Libellé CTN SE Salariés

ATavec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

CoûttotalAT IF

A Métallurgie 284 1 490 69 5 0 348 380 46,3

B Bâtiment et Travaux Publics 1 073 3 807 298 24 0 2 042 214 78,3

C

Transports, eau, gaz, électricité, livre

et communication 723 3 057 137 10 1 1 071 024 44,8


industries de l’alimentation 1 499 6 105 325 18 0 1 263 705 53,2


plasturgie 37 1 828 43 4 0 993 259 23,5

F Bois, ameublement, papier-carton, textiles, vêtement, cuirs et peaux,

pierres et terres à feu 103 369 13 1 0 73 035 35,2

G Commerces non alimentaires 1 289 3 750 101 8 0 547 886 26,9

H

Activités de service I( administrations, assurances, banques,

enseignement privé...) 833 6 195 112 6 1 797 392 18,1

I


temporaire...) 1 132 7 535 367 21 1 1 691 001 48,7

Bureaux et catégories particulières 61 211 16 1 0 100 982

Total 7 034 34 347 1 481 98 3 8 928 878 42,9

CTN

Accidents du Travail ( AT ) 04

DIGNE



Accidents du Travail ( AT )

Répartition des accidents du travail par élément matériel

Accidents de plain-pied 28,0 %

Chutes de hauteur 10,9%

Outils 7,2%

Manutention mécanique 3,5%

Machines 3,4%

Véhicules 3,6%

Autres 8,7%(déclarations imprécises, malaises)

435Manutention manuelle 29,4%

Nb d'accidents du travail avec arrêt


Alpes de Haute-Provence

Objets en mouvement 5,3%accidentels

Salariés : 34 347Etablissements : 7 034AT avec arrêt : 1 481IP (dont décès) : 98Décès : 3


414

161

107

79

54

52

50

129


Hautes-Alpes

Acci

dent

s du

Tra

vail

( AT

)


ATavec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

CoûttotalAT IF

A Métallurgie 255 1 452 67 7 0 173 475 46,1


C






plasturgie 9 122 7 0 0 47 403 57,4




H



I


temporaire...) 876 6 353 327 19 0 1 178 872 51,5


Total 7 524 35 301 1 604 141 1 7 818 328 45,1

CTN


Accidents du Travail ( AT )05

GAP



Hautes-Alpes Accidents du Travail ( AT )

Accidents de plain-pied 26,8%


Outils 5,7%

Objets en mouvement 5,4%accidentel


Véhicules 3,2%

Machines 3,6%


Manutention manuelle 31,4%

Répartition des accidents du travail par élément matérielNb d'accidents du travail avec arrêt

Accidents du Travail ( AT )Salariés : 35 301Etablissements : 7 524AT avec arrêt : 1 604IP (dont décès) : 141Décès : 1


503

430

173

91

86

57

51

28

185


Alpes Martimes

Acci

dent

s du

Tra

vail

( AT

)


AT avec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

Coût totalAT IF

A Métallurgie 1 940 19 240 498 38 0 3 116 632 25,9

B Bâtiment et Travaux Publics 8 098 26 523 1 804 206 2 15 891 355 68,0

CTransports, eau, gaz, électricité, livre

et communication 4 313 33 042 1 273 101 0 8 102 320 38,5


industries de l’alimentation 8 744 51 806 1 975 133 1 9 824 914 38,1


plasturgie 184 6 461 159 10 1 1 160 434 24,6


pierres et terres à feu 928 4 205 215 18 0 1 353 026 51,1

G Commerces non alimentaires 14 396 46 629 1 075 92 0 6 318 305 23,1

H


enseignement privé...) 5 964 67 236 638 47 1 2 958 869 9,5

I


temporaire...) 7 155 54 405 2 065 168 4 13 358 952 38,0

Bureaux et catégories particulières 351 2 591 137 17 0 851 329

Total 52 073 312 138 9 839 830 9 62 936 136 31,3

06

NICE

CTN





Alpes Martimes Accidents du Travail ( AT )Salariés : 312 138Etablissements : 52 073AT avec arrêt : 9 839IP (dont décès) : 830Décès : 9



Outils 4,3%



Véhicules 5,3%

Machines 2,0%


Manutention manuelle 31,6%




3 113

2 665

1 273

523

489

420

297

194

865


Bouches-du-Rhône


AT avec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

CoûttotalAT IF

A Métallurgie 3 681 50 005 1 660 201 1 15 428 029 33,2


C






plasturgie 327 10 883 292 31 0 2 318 301 26,8


pierres et terres à feu 1 118 7 841 405 51 0 3 745 254 51,7

G Commerces non alimentaires 16 564 70 346 2 178 236 3 20 272 158 31,0

H


enseignement privé...) 9 906 120 824 1 267 135 2 12 112 529 10,5

I


temporaire...) 11 762 113 436 5 380 468 2 36 033 890 47,4


Total 74 387 569 099 21 901 2 255 14 183 768 739 38,6

13 MARSEILLE

CTN


Accidents du Travail ( AT )Ac

cide

nts

du T

rava

il ( A

T )



Bouches-du-Rhône

Salariés : 569 099Etablissements : 74 386AT avec arrêt : 21 881IP (dont décès) : 2 251Décès : 14






Outils 3,9%



Véhicules 4,4%

Machines 1,9%


Manutention manuelle 29,1% 6 365

5 708

2 632

1 099

953

861

792

421

3 050



Var


ATavec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

Coût totalAT IF

A Métallurgie 1 676 12 683 588 47 0 4 029 294 46,4


C






plasturgie 94 1 203 41 3 0 280 540 34,1



G Commerces non alimentaires 10 042 31 177 890 86 2 6 738 093 28,5

H



I


temporaire...) 5 805 40 517 2 294 227 2 12 064 995 56,6


Total 41 380 207 935 9 912 998 9 67 196 402 47,2

83TOULON

CTN



cide

nts

du T

rava

il ( A

T )



Var






Outils 5,4%



Véhicules 3,2%

Machines 1,9%



2 474

1 193

594

536

317

245

193

1 325




Vaucluse


ATavec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

Coût totalAT IF

A Métallurgie 1 153 8 710 378 28 0 1 804 357 43,4


C


et communication 2 245 15 793 972 78 4 8 541 995 61,5




plasturgie 103 2 503 77 10 0 621 503 30,8



GCommerces non

alimentaires 4 743 18 947 571 34 0 3 603 930 30,1

H



I


temporaire...) 3 296 24 401 1 294 85 0 6 590 072 53,0


Total 22 529 137 658 6 351 431 9 39 069 138 46,2

84AVIGNON

CTN



cide

nts

du T

rava

il ( A

T )



Vaucluse







Outils 4,9%



Véhicules 4,3%

Machines 2,7%



1 669

692

420

311

304

274

170

533


Corse


ATavec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

Coût totalAT IF

A Métallurgie 528 2 764 135 20 0 1 175 616 48,8


CTransports, eau, gaz,

électricité, livre et communication 1 590 9 803 427 81 1 5 571 108 43,6




plasturgie 35 292 15 0 0 50 172 51,4



GCommerces non

alimentaires 3 683 10 032 268 47 0 2 091 751 26,7

H



I


temporaire...) 1 703 9 747 362 56 0 3 002 473 37,1


Total 16 207 74 744 3 037 469 2 28 129 473 40,5

CORSE

CTN



cide

nts

du T

rava

il ( A

T )



Corse







Outils 4,8%



Véhicules 5,3%

Machines 3,1%


Manutention manuelle 30,1% 915

746

434

203

161

145

94

66

273


Les MP prises en compte sont celles qui ont donné lieu à un premier réglement dans l’exercice considéré .

CommentairesL’augmentation du nombre de maladies professionnelles s’est poursuivie en 2010, principalementen lien avec la progression des troubles musculo-squelettiques, ces derniers représentant 76 % des maladies professionnelles.Les pathologies liées à l’amiante sont toujours la deuxième cause, bien qu’en baisse égalementen 2010.

// MALADIESPROFESSIONNELLES ( MP )


2010PACA-CORSESTATISTIQUES

2010


Maladies professionnelles les plus fréquentes

Maladies Professionnelles 2006 2007 2008 2009 2010

57 1 260 1 400 1 495 1 838 2 047

30 687 695 609 579 514

97 et 98 151 192 173 168 182

42 101 105 81 98 78

79 21 33 30 35 36

Autres MP 153 155 156 116 130

Total 2 373 2 580 2 544 2 834 2 987

Décès 56 55 53 25 37

Les TMS( 57, 69, 79, 97, 98 ) 1 443 1 637 1 712 2 054 2 274

en % 60,8 % 63 % 67 % 72 % 76 %

Maladies Professionnelles ( M

P )

MP 57 Affections périarticulairesMP 30 Affections liées à l'inhalation de poussières d'amiante

MP 97 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes MP 98 fréquences transmises au corps entier ou par la manutention manuelle de charges lourdesMP 42 Atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnelsMP 79 Lésions chroniques du ménisqueMP 69 Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils et par les

chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes

Maladies Professionnelles ( MP )

MP imputées à un employeur ou au compte spécial( y compris bureaux et catégories particulières )




+5.4 % p / rà 2009

+10,7 % p /r à 2009

Coût total toutes MP 134 613 725 € 153 220 535 € 152 883 095 € 158 739 067 € 154 582 226 €

Coût total des TMS 18 704 152 € 21 601 687 € 21 249 320 € 22 921 542 € 20 972 394 €


Evolution du nombre de MP ( réglées )

Mal

adie

s Pr

ofes

sion

nelle

s ( M

P )

Toutes MP

MP liées aux TroublesMusculo-Squelettiques

MP liéesà l’amiante

% de MP imputées au Cpte spécial( y compris bureaux et catégories particulières )

MP imputées à un employeur


2006 2007 2008 2009 2010

2 3732 580 2 544

2 834

1 4431 637 1 712

2 054

687 695609 579

2006 2007 2008 2009 2010

776835987982

1 3911 593

1 709

2 058

25 %27 %

33 %

38 %

41 %


Synthèse

( Soit 76 % des MP )

( Soit 17 % des MP )

MP imputées au Compte spécial ( y compris bureaux et catégories particulières )



751

2 236

514

2 987

2 274


Mal

adie

s Pr

ofes

sion

nelle

s ( M

P )

Maladies Professionnelles ( MP )Synthèse PACA-Corse / Evolution 2006-2010

2006 2007 2008 2009 2010

Maladies Professionnelles réglées 1 391 1 593 1 709 2 058 2 236

Incapacités permanentes ( y compris décès ) 688 806 783 1 011 1 049

Décès 3 0 1 3 3

Montant des prestations versées ( € ) 44 412 164 49 749 623 49 956 139 55 490 823 58 468 730


Maladies professionnelles


2010PACA-CORSE

STATISTIQUES

2010


2006 2007 2008 2009 2010

Maladies Professionnelles réglées 982 987 835 776 751

Incapacités permanentes ( y compris décès ) 872 895 796 735 667

Décès 53 55 52 22 34

Décès relatifs aux affections provoquéespar l'amiante

50

94,3 %

52

94,5 %

50

96,2 %

21

95,5 %

32

94,1 %




P )Maladies Professionnelles ( MP )Synthèse PACA-Corse / Evolution 2006-2010


MP imputées au Compte spécial( y compris bureaux et catégories particulières )



Mal

adie

s Pr

ofes

sion

nelle

s ( M

P )



57 1 095 1 282 1 391 1 745 1 902

30 33 31 14 28 17

97 et 98 80 90 104 100 127

42 54 68 61 73 65

79 18 18 23 28 27

Autres MP 111 104 116 84 98

Total 1 391 1 593 1 709 2 058 2 236

Les TMS( 57, 69, 79, 97, 98 ) 1 200 1 397 1 525 1 882 2 064

soit ... % des MP 86 % 88 % 89 % 91 % 92 %










57 165 118 104 93 145

30 654 664 595 551 497

97 et 98 71 102 69 68 55

42 47 37 20 25 13

79 3 15 7 7 9

Autres MP 42 51 40 32 32

Total 982 987 835 776 751

Les TMS( 57, 69, 79, 97, 98 ) 243 240 187 172 210

soit ... % des MP 25 % 24 % 22 % 22 % 28 %



P )







97 % des MP liées à

l’amiante sont imputés

au compte spécial.

9 % des TMS sont imputésau compte spécial.


% du nb total de MP imputé aux comptes employeurs

2009

2008

2007

2006

*2010

Mal

adie

s Pr

ofes

sion

nelle

s ( M

P )



66 % 1 %87 % 7 %

66 % 2 %80 % 11 %

67 % 2 %79 % 1 %

71 % 1 %82 % 6 %

71 % 1 %83 % 7 %

% du coût total des MP imputé aux comptes employeurs

% du coût total des MP imputé au compte spécial

( 514 MP )

( 88 125 004 € )

( 687 MP )

( 695 MP )

( 609 MP )

( 579 MP )

( 77 192 709 € )

( 82 243 166 € )

( 87 911 793 € )

( 87 440 959 € )

% du nb total de MP imputé au compte spécialConformément aux dispositions de l'article D 242.3 du Code de la Sécurité Sociale et de l'Arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. { {Nb

de MP Coût

*Lire pour 2010 :L’amiante représente :66 % du nb total de MP imputé au compte spécial1 % du nb total de MP imputé aux comptes employeurs

87 % du coût total des MP imputé au compte spécial7 % du coût total imputé aux comptes employeurs

}}

Pour un nb total de 514 MP liées à l’amiante

Pour un coût total de 88 125 004 € pourles MP liées à l’amiante


AMIANTE



P )


Synthèse PACA-Corse / Evolution 2006-2010Maladies Professionnelles ( MP )

2009

2008

2007

2006

*2010 28 % 92 %8 % 81 %

25 % 86 %10 % 63 %

24 % 88 %8 % 68 %

22 % 89 %9 % 69 %

22 % 91 %7 % 74 %

( 2 274 MP )

( 50 326 655 € )

( 1 443 MP )

( 1 637 MP )

( 1 712 MP )

( 2 054 MP )

( 36 709 642 € )

( 42 395 024 € )

( 43 378 605 € )

( 48 591 173 € )

% du nb total de MP imputé aux comptes employeurs % du coût total des MP imputé aux comptes employeurs

% du coût total des MP imputé au compte spécial

% du nb total de MP imputé au compte spécialConformément aux dispositions de l'article D 242.3 du Code de la Sécurité Sociale et de l'Arrêté du 16/10/95, sont inscrites au compte spécial toutes les MP non imputables à un seul employeur. { {Nb

de MP Coût

*Lire pour 2010 :Les TMS représentent :28 % du nb total de MP imputé au compte spécial92 % du nb total de MP imputé aux comptes employeurs

8 % du coût total des MP imputé au compte spécial81 % du coût total imputé aux comptes employeurs

}}

Pour un nb total de 2 274 MP liées aux TMS

Pour un coût total de 50 326 655 € pour les MP liées aux TMS


TMS

{


Alpes de Haute-ProvenceEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

05

CTN

Mal

adie

s Pr

ofes

sion

nelle

s ( M

P )

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 0 0 0 0 0

Montant des prestations versées ( € ) 829 907 1 539 641 1 127 272 1 109 423 1 548 390

Maladies Professionnelles ( MP ) 04

DIGNE



SE / 7 034Salariés / 34 347MP / 80


Alpes de Haute-ProvenceEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 0 0 0 0 0

Décès relatifs aux affections provoquéespar l'amiante 0 0 0 0 0



P )Maladies Professionnelles ( MP )





Hautes-AlpesEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

CTN

Mal

adie

s Pr

ofes

sion

nelle

s ( M

P )

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 0 0 0 0 0


04Maladies Professionnelles ( MP )05

GAP



SE / 7 524Salariés / 35 301MP / 80


Hautes-AlpesEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 0 0 1 0 0









Alpes MaritimesEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

CTN

Mal

adie

s Pr

ofes

sion

nelle

s ( M

P )

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 0 0 0 1 1


06

NICE




SE / 52 073Salariés / 312 138MP / 500


Alpes MaritimesEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 4 3 4 1 3









Bouches-du-RhôneEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

CTN

Mal

adie

s Pr

ofes

sion

nelle

s ( M

P )

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 2 0 1 1 1


13 MARSEILLEMaladies Professionnelles ( MP )



SE / 74 387Salariés / 569 099MP / 1 153


Bouches-du-RhôneEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 35 35 37 14 26









VarEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

CTN

Mal

adie

s Pr

ofes

sion

nelle

s ( M

P )

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 0 0 0 0 0


83TOULON




SE / 41 380Salariés / 207 935MP /645


VarEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 9 11 4 6 3









VaucluseEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

CTN

Mal

adie

s Pr

ofes

sion

nelle

s ( M

P )

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 1 0 0 1 0


84AVIGNON




SE / 22 529Salariés / 137 658MP /334


VaucluseEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 2 5 0 1 2









CorseEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

CTN

Mal

adie

s Pr

ofes

sion

nelle

s ( M

P )

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 0 0 0 0 1


CORSE




SE / 16 207Salariés / 74 744MP /195


CorseEvolution des maladies professionnelles sur 5 ans

2006 2007 2008 2009 2010



Décès 3 1 6 0 0









CommentairesEn 2010, le nombre d’accidents du trajet est quasi-identique à celui de 2009.La durée moyenne d’un arrêt de travail tend à diminuer, ainsi que le coût total de ces accidentssur les trois dernières années 2008-2010.

// ACCIDENTS du TRAJET ( TJ )


2010PACA-CORSE

STATISTIQUES

2010


Acci

dent

s du

Tra

jet

Accidents du Trajet ( TJ )

2006 2007 2008 2009 2010

Sections d'établissements 212 141 215 669 216 430 216 430 221 135

Salariés 1 285 535 1 333 197 1 347 176 1 359 884 1 371 222

Heures travaillées 1 977 014 006 2 046 843 440 2 082 731 537 2 091 959 739 2 121 203 786

Accidents du trajet avec arrêt 7 391 7 762 8 261 8 886 8 919

Dont accidents du trajetliés aux véhicules 5 532 5 840 6 178 6 276 6 066

Indice de fréquence 5,7 5,7 6,0 6,4 6,5

Jours de travail perdus pour incapacité temporaire 667 333 690 905 762 611 780 518 764 433

Durée moyenne d'une incapacité temporaire (en jours) 90 89 92 88 86

Incapacités Permanentes (y compris décès) 1 264 1 312 1 134 1 308 1 213

Décès 28 36 31 25 30

Coût total * (en €) 65 731 663 € 79 469 981 € 85 183 351 € 84 754 251 € 81 141 103 €

Evolution 2006 - 2010

Synthèse PACA-Corse

* Coût total : Montant total des sommes versées au titre des indemnités journalières, frais d'hospitalisation, frais médicaux, frais pharmaceutiques, ainsi que les indemnités en capital, rentes et capitaux décès,



Accidents du Trajet

Synthèse PACA-Corse par Comité Technique National

CTNLibellé

CTN SE Salariés

T Javec arrêt Décès

IF2010

Evolution IF

2009/2010Coût

total (€)

A Métallurgie 9 517 96 344 561 2 5,8 -4,9 % 6 658 902

B Bâtiment et Travaux Publics 35 239 132 261 703 4 5,3 -7,0 % 8 114 283

CTransports, eau, gaz, électri-cité, livre et communication 21 479 161 434 867 7 5,4 3,8 % 9 820 068


industries de l’alimentation 38 931 212 236 1 855 5 8,7 0,0 % 17 402 685


plasturgie 789 23 292 87 0 3,7 2,8 % 500 140


carton, textiles, vêtement, cuirset peaux, pierres

et terres à feu 3 784 22 856 145 0 6,3 3,3 % 2 024 641

G Commerces non alimentaires 52 359 185 190 1 130 1 6,1 0,0 % 8 204 674

H

Activités de service I( administrations, assurances,

banques, enseignement privé...) 25 693 266 544 1 195 3 4,5 -2,2 % 9 331 299

I


temporaire...) 31 729 256 394 2 229 7 8,7 2,4 % 17 766 562

Total CTN 219 520 1 356 551 8 772 29 6,5 0,00 % 79 823 254


Total 221 135 1 371 222 8 919 30 6,5 0,0 % 81 141 103




Alpes de Haute-ProvenceRésultats par Comité Technique National

Acci

dent

s du

Tra

jet


T J avec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

CoûttotalTJ

( en € ) IF

A Métallurgie 284 1 490 8 1 0 30 681 5,4

B Bâtiment et Travaux Publics 1 073 3 807 12 2 0 72 801 3,2

C


et communication 723 3 057 10 2 0 25 077 3,3


industries de l’alimentation 1 499 6 105 45 4 0 186 066 73


plasturgie 37 1 828 1 0 0 20 115 0,5




H



I


temporaire...) 1 132 7 535 60 2 0 160 212 8,0


Total 7 034 34 347 192 16 0 947 307 5,5

Accidents du Trajet ( TJ )05

04

DIGNE



Hautes-AlpesRésultats par Comité Technique National

Accidents du Trajet


T J avec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

CoûttotalTJ

( en € ) IF

A Métallurgie 255 1 452 3 0 0 8 722 2,1


C


et communication 776 4 412 18 1 0 -43 191* 4,1


industries de l’alimentation 1 884 7 327 38 1 0 170 574 5,2


plasturgie 9 122 0 0 0 0 0,0


carton, textiles, vêtement, cuirs et peaux,pierres et terres à feu 125 451 0 0 0 1 188 0,0


H



I


temporaire...) 876 6 353 62 6 0 185 460 9,8


Total 7 524 35 301 191 20 0 646 117 5,2

Accidents du Trajet ( TJ ) 04

05GAP


* Coût initialement supporté par la branche AT/MPet déduit, par la suite, du fait du recours contre un tiers responsable.


Alpes-MaritimesRésultats par Comité Technique National

Acci

dent

s du

Tra

jet


T J avec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

CoûttotalTJ

( en € ) IF

A Métallurgie 1 940 19 240 131 17 0 384 904 6,8


C






plasturgie 184 6 461 33 2 0 149 155 5,1


carton, textiles, vêtement, cuirs et peaux,pierres et terres à feu 928 4 205 33 4 0 234 806 7,8


H



I


temporaire...) 7 155 54 405 429 43 3 3 479 867 7,9


Total 52 073 312 138 2 111 244 7 15 064 709 6,7

06

NICE




Bouches-du-RhôneRésultats par Comité Technique National

Accidents du Trajet


T J avec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

CoûttotalTJ

( en € ) IF

A Métallurgie 3 681 50 005 248 61 1 4 236 955 5,0


C






plasturgie 327 10 883 41 5 0 237 636 3,8




H



I


temporaire...) 11 762 113 436 1 034 130 1 8 414 488 9,1


Total 74 386 569 099 3 664 564 9 37 875 668 6,4

13

MARSEILLEAccidents du Trajet ( TJ )



VarRésultats par Comité Technique National

Acci

dent

s du

Tra

jet


T J avec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

CoûttotalTJ

( en € ) IF

A Métallurgie 1 676 12 683 107 18 1 1 595 972 8,4


C






plasturgie 94 1 203 6 1 0 50 465 5,0


carton, textiles, vêtement, cuirs et peaux,pierres et terres à feu 786 3 833 21 4 0 1 126 695 5,5


H


enseignement privé...) 3 953 33 255 156 17 0 852 084 4,7

I


temporaire...) 5 805 40 517 401 52 2 3 467 423 9,9


Total 41 380 207 935 1 556 213 9 15 871 694 7,3

83TOULON




Vaucluse



Accidents du Trajet


T J avec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

CoûttotalTJ

( en € ) IF

A Métallurgie 1 153 8 710 50 2 0 209 202 5,7


C






plasturgie 103 2 503 4 0 0 10 864 1,6




H



I


temporaire...) 3 296 24 401 183 14 0 1 232 950 7,5


total 22 529 137 658 803 56 1 5 669 727 5,8

84

AVIGNON



CorseRésultats par Comité Technique National

Acci

dent

s du

Tra

jet


T J avec arrêt

IP(y compris

décès) Décès

CoûttotalTJ

( en € ) IF

A Métallurgie 528 2 764 14 2 0 184 307 5,1


C




industries de l’alimentation 3 802 16 608 91 26 0 965 677 5,5


plasturgie 35 292 2 0 0 5 574 6,8




H



I


temporaire...) 1 703 9 747 60 18 1 806 916 6,2


Total 16 207 74 744 402 98 4 4 548 924 5,3

CORSE





Accidents du Travail /M

aladies Professionnelles / Accidents du Trajet

Accidents du Travail ( AT)Maladies Professionnelles ( MP )Accidents du Trajet (TJ)

Coût total des sinistres en 2010

Accidents du Travail 397 847 094 €

Maladies Professionnelles 154 582 226 €

Accidents du Trajet 81 141 103 €

Coût total des sinistres 633 570 423 €

2010PACA-CORSE

STATISTIQUES

2010


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-est

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