Atelier National surAtelier National surl’Administration Électroniquel’Administration Électronique

MMSP – PNUDMMSP – PNUD

23 et 24 mars 200423 et 24 mars 2004

« Administration Numérique » « Administration Numérique » des Douanesdes Douanes

Abdelhadi SAIDAbdelhadi SAID, , ADII.ADII.

CalendrierCalendrier

ApportApport des NTI pour des NTI pour l’administrationl’administration

AttentesAttentes de l’e-usager de l’e-usager Cas de la Cas de la douanedouane ExemplesExemples

Apport des NTI (ou TNI)Apport des NTI (ou TNI) Administration :traditionnellement Administration :traditionnellement

vécue ou perçuevécue ou perçue de manière négative de manière négative (complexité, lourdeur, lenteur, (complexité, lourdeur, lenteur, opacité…)opacité…)

NTI : NTI : rapprochementrapprochement avec les avec les administrés (=les internautes)administrés (=les internautes)

NTI : possibilités inouïes de NTI : possibilités inouïes de traitementtraitement et de et de productionproduction de l’information de l’information

Apport des NTI (suite)Apport des NTI (suite)

RecentrageRecentrage du service public du service public autour de autour de l’usager l’usager

Vs Auto-administrationVs Auto-administration

Transformation du mode de gestionTransformation du mode de gestion

Effet « magique » de l’informatiqueEffet « magique » de l’informatique

Attentes de l’e-usagerAttentes de l’e-usager

ProximitéProximité IntégrationIntégration du service public du service public Simplification / CéléritéSimplification / Célérité Orientation / AssistanceOrientation / Assistance

Intégration du service publicIntégration du service public

AvantAvant::

Service 1

Service 2

Usager

Intégration du service publicIntégration du service public

AprèsAprès::

Service 1

Service 2

Usager

Assistance / OrientationAssistance / Orientation

Un Un paspas vers l’usager vers l’usager Guichets Guichets virtuelsvirtuels : assistance en : assistance en

ligneligne Guichets Guichets physiquesphysiques : demandes : demandes

spécifiquesspécifiques

Cas de l’ADIICas de l’ADII

Douane en ligne : plusieurs Douane en ligne : plusieurs processusprocessus

ConsolidationConsolidation du système du système classique classique déjà en lignedéjà en ligne

Ouverture du système vers l’Ouverture du système vers l’EDIEDI Développement de l’Développement de l’e-informatione-information Lancement de Lancement de téléprocédurestéléprocédures

Douane en ligne : plusieurs Douane en ligne : plusieurs processus processus (suite)(suite)

Paiement électroniquePaiement électronique (SADOC)(SADOC) DématérialisationDématérialisation poussée poussée

((SADOCSADOC)) RéécritureRéécriture du système de production du système de production

et ouverture sur et ouverture sur Internet Internet (BADR)(BADR)

SADOC : principales SADOC : principales fonctionnalitésfonctionnalités

Déclarations en ligneDéclarations en ligne Consultation en temps réel du circuit de la Consultation en temps réel du circuit de la

déclarationdéclaration Consultation/Édition de la situation des comptesConsultation/Édition de la situation des comptes Consultation du crédit d’enlèvementConsultation du crédit d’enlèvement Édition du certificat de décharge des comptesÉdition du certificat de décharge des comptes Devis automatiqueDevis automatique Édition, sous conditions, de l’autorisation Édition, sous conditions, de l’autorisation

d’enlèvementd’enlèvement

Paiement en lignePaiement en ligne des droits et taxes des droits et taxes

Manifeste par l’EDIManifeste par l’EDI

Consignataires, Consignataires, armateurs..armateurs.. DouaneDouane

Réseau à valeur ajoutéeRéseau à valeur ajoutée

RVARVA

Agent maritimeAgent maritime

ODEPODEP

Paiement électroniquePaiement électroniqueDouane Redevabl

e

Banque

RVA

E-informationE-information

Textes réglementaires (code des douanes, Textes réglementaires (code des douanes, Réglementation, Tarif, circulaire)Réglementation, Tarif, circulaire)

Possibilités de recherchePossibilités de recherche

Tarif intégré Economique Tarif intégré Economique ADILADIL

Organigramme et contactsOrganigramme et contacts Brochures de vulgarisationBrochures de vulgarisation Guides utilisateursGuides utilisateurs Formulaires téléchargeablesFormulaires téléchargeables

BADRBADR

Système accessible via InternetSystème accessible via Internet Réalisation et mise en service par Réalisation et mise en service par

palierspaliers

Ø Palier 1Palier 1 : Mise en douane : Mise en douane (depuis le 2 janvier (depuis le 2 janvier 2004)2004)

Ø Palier 2Palier 2 : Conduite en douane : Conduite en douane (fin 2004)(fin 2004)

Ø Paliers 3 et 4Paliers 3 et 4 (internes) : Comptabilité, (internes) : Comptabilité, Contentieux, AT/MCV, Colis… Contentieux, AT/MCV, Colis… (mars 2005)(mars 2005)

BADR (suite)BADR (suite) Système intégré : ensemble des Système intégré : ensemble des

procédures douanièresprocédures douanières Ergonomie et convivialitéErgonomie et convivialité Ouvert à différentis acteurs du commerce Ouvert à différentis acteurs du commerce

extérieur: extérieur:

Ø Services douaniersServices douaniers

Ø Importateurs / ExportateursImportateurs / Exportateurs

Ø Transporteurs / Opérateurs du fret / Exploitants Transporteurs / Opérateurs du fret / Exploitants MEADMEAD

Ø Transitaires / opérateurs (entreprises)Transitaires / opérateurs (entreprises)

E-douane: services interactifsE-douane: services interactifs

Initiation de la procédure et suivi en ligneInitiation de la procédure et suivi en ligne

Demandes de facilités de cautionnementDemandes de facilités de cautionnement

demandes de franchisesdemandes de franchises Dédouanement des véhicules Dédouanement des véhicules (documents (documents

exigibles, devis, contact)exigibles, devis, contact) Admission temporaireAdmission temporaire Marchés publics (CPS, résultats)Marchés publics (CPS, résultats)

E-douaneE-douane

Notification

Enregistrement

Traitement

Résultat

Services aux usagers internesServices aux usagers internes Bureautique généraliséeBureautique généralisée IntranetIntranet / messagerie nationale / messagerie nationale Système décisionnelSystème décisionnel Procédure des congés informatiséeProcédure des congés informatisée Gestion des ressources (en cours)Gestion des ressources (en cours)

+ Help desk+ Help desk

DémarcheDémarche

Conception et pilotageConception et pilotage Implication en amont des utilisateursImplication en amont des utilisateurs Séparation contenu / techniqueSéparation contenu / technique Suivi au plus haut niveau (comités dédiés)Suivi au plus haut niveau (comités dédiés)

Niveau stratégiqueNiveau stratégique PrioritisationPrioritisation Politique des petits pasPolitique des petits pas Implantation progressiveImplantation progressive

Démarche (suite)Démarche (suite)

RéalisationRéalisation Equilibre entre l’externalisation/prise en Equilibre entre l’externalisation/prise en

charge directecharge directe Formation continue des équipes /Formation continue des équipes / Maîtrise Maîtrise

des outilsdes outils Plates-formes viablesPlates-formes viables Appropriation du produit finalAppropriation du produit final

DéploiementDéploiement Formation utilisateur + guidesFormation utilisateur + guides Help deskHelp desk

E-Gov : éléments de E-Gov : éléments de réflexionréflexion

Conduite des projets e-Conduite des projets e-administrationadministration

Projet global/nationalProjet global/national Démarche pragmatique et progressiveDémarche pragmatique et progressive Organes et ressources : orchestration et Organes et ressources : orchestration et

productionproduction MutualisationMutualisation Transparence, information et communicationTransparence, information et communication Consultation des usagers en amontConsultation des usagers en amont NTI / NTI : cycle vertueuxNTI / NTI : cycle vertueux

« Les NTI apporteront à « Les NTI apporteront à l’administration ce que l’administration ce que

l’administration apportera aux NTI »l’administration apportera aux NTI »

Merci de votre attention.Merci de votre attention.