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7E TITRES DE FAMILLES

REPERTOIRE SOMMAIRE

(7E3667-7E4062)

par A. DORNIER

BESANÇON

1931

Archives départementales du Doubs Sous-série 7E – Titres de familles

7E3667 ABANTON (d'). — Vente et délivrance des immeubles appartenant à Jean d’Abanton, écuyer. situés à Poligny, Saint-Lothain et lieux voisins ; opposants à cette vente : Jousse, Claude, Louis-François. René, Anne, Madeleine, Claudine et Guillaume d’Abanton, héritiers dudit Jean et de Cath. Lugney, leurs père et mère. Consistance des immeubles, cens et rentes vendus par décret. État des particuliers de Poligny qui doivent des rentes à cette famille, etc... 1551

ACHEY (d’). — Donation faite par Hugues d’Achey, à Jean de Rupt, du fief de Pontcey

et de tous ceux que Jean d’Achey, son neveu, tient de lui. V. 1500. Provocation en duel de Jean-Antoine d’Achey. seigneur de Thoraise, par le sieur de Ruffey, pour avoir réparation des dommages qu’il prétend avoir subis en 1622, lors de l’occupation de sa seigneurie par ses troupes ; détails de cet incident, 1624. Procès de Jean d’Achey, gouv. de la ville de Dole, contre Mme de Rye, sa sœur, dame de Vuiltz, au sujet de la succession de Jeanne-Baptiste de Peloux, leur mère et notamment au sujet du domaine de Leugney. 1624-1627. Autre procès entre Marguerite de Vienne, veuve de Jean-Ant. d’Achey, en qualité de tutrice de Philippe-Eug. d’Achey, son fils, et Jean, comte de Vuiltz, gouv. de Thionville, au sujet de la possession et jouissance de la terre de Vercel. Avis d’Ant. de Brun relatif à la réunion de cette terre au domaine du roi. 1635. Visite des château et bourg de Montferrand, à requête de Ph.-Eug. d’Achey, baron et seigneur dudit lieu. Avilley, Thoraise, Vercel, contre Ant-Pierre de Grammont, abbé de Bithaine, L.-Th. de Grammont. baron de Melisey et Fr. Damedor de Mollans ; dépositions de témoins sur l’état du château et des batiments la plupart brûlés, sauf la chapelle, ou tombés en ruines avant les guerres, faute d’entretien, etc., 1654. Compte rendu par Joseph Vuillin, d’Arbois, de l’administration qui lui a été confiée par le parlement, des biens de Claude d’Achey dont celui-ci a hérité de Françoise de Scey, 1678 1622-1678

ALEPY de SALINS. — Constitution d’une rente de 4 fr. par Pierre Buchon de Dournon,

au profit de Guillaume Alepy, 1545. ALEPY de VAUX. — Vente, par Ferd.-Eléonor Alepy de Vaux, seigneur de Paroy à

Ambroise- Bruno-Phil. d’Orival, seigneur de Villeparoy, chanoine de la Métropole de Besançon, de la seigneurie de Chatelay ; composition de cette terre. 1729

ALVISET. — Partage de la succession de Claude Alviset, ancien cogouverneur de

Besançon, entre ses trois fils, du consentement de Marguerite Linglois. leur mère, 1652. Envoi en possession du prieuré de Sainte-Marie-Madeleine de Salins au profit de Bonaventure Alviset, 1658. Acensement fait au profit de Pierre Alviset, citoyen de Besançon, du domaine appelé « La Guibourge », situé près de la porte de Char- mont, et dépendant de la chapelle Saint-Jacques fondée en l’église de la Madeleine de Besancon, 1650. 1650-1658

AMEY de CHAMPVANS. — Procès intenté par Marie-Clémence Babey, de Besançon,

à Cl.-Fr.-L.-Justin-Joseph Amey, ancien magistrat, demeurant à Champvans, au sujet de la succession de la veuve Amey, sa mère. Autre procès entre Désiré de Junet d’Aiglepierre, époux de Marie-Just.-Joséph.-Phil.Arm. Amey de Champvans, et Cl.-Fr.-L.-Jos. Amey, au sujet d’une donation de 15.000 fr. faite par sa mère à la dame de Junet 1857

7E3668 ANDELOT (d’). — Copie de l’acensement consenti par Georges de La Trémoille,

seigneur de Jonvelle, Dracey, Saint-Loup, etc., à Rémond Delignon, de Grignoncourt, du domaine du Louverot dépendant de la seigneurie de Jonvelle, 1487. Copie de la ratification de cet acte par Marguerite d’Angleterre comtesse de Bourgogne, 1494. Sentence de la seigneurie de Jonvelle condamnant ledit Delignon à se dessaisir du Louverot au profit de dom Diego de Ganara seigneur de Jonvelle, 1517. Requête présentée au roi par J.-B. d’Andelot chevalier, seigneur d’Ollans, Myon, etc., qui revendique la propriété du Louverot, 1572. Procès intenté à Fernande, Jean-Bap. et Claude d’Andelot. enfants et héritiers de J.- Bapt. d’Andelot, chevalier, qui possèderaient indument la Grange du Louverot sise au bourg Sainte-Croix de Jonvelle. Enquête démontrant que la famille d’Andelot a toujours joui de ce domaine, 1590-1600. Dénombrement donné par Louise-Claire d’Andelot, épouse de Claude de Pontailler. seigneur de Seveux, Ligny, etc., à Albert et à Élisabeth-Clara-Eugénia, infants d’Espagne


et de Bourgogne, de la terre et seigneurie de Montferrand, avec ses dépendances qui sont : La Marne, Grandfont aine, Rancenay, Pelousey, Mont, Rochelle, Saint-Vit, Serre, Chemaudin, Franois, Chevannay, Emagny, Villersbuzon, Auxon-Dessous, Miserey. 1602. Inventaire des biens de la succession de Guillaume Perrot, seigneur d’Annoire, biens qui ont été légués aux enfants d’Élion d’Andelot, et de Mad. de Grammont mobilier, tableaux, portraits peints à l’huile, orfèvrerie, etc. Inventaire et analyse de 313 titres : rentier des reconnaissances générales et particulières de la seigneurie d’Annoire appartenant à Antoine et Pierre-Louis Perrot oncle et neveu pour un quart, à Étiennette Perrot, veuve de Jean Fauche de Dole et à Bonaventure Fauche, veuve de Pierre Galliot. conseiller et premier avocat fiscal au parlement. — Traités de mariage de Jean de Moirans et de Catherine Bey. 1480 ; d’Adrien Perrot et de Jeanne Mourelot, fille de Pierre et de Claudine Hugon, 1572 ; d’Étienne Perrot et de Jacques de Moirans fille de Jean. 1508. Entrée au Carmélites de Besançon, de Jeanne Perrot. fille d’Antoinette d’Andelot, 1622 ; traité de mariage de René Perrot fils d’Étienne avec Louise de La Tour. 1534. Traité passé entre Suzanne de Barbier veuve de Claude de Valot et Élion d'Andelot. seigneur de Tromarey, au sujet de « l’occision » dud. sieur de Valot. 1628 ; constitutions de rentes, testaments, etc., 1642. Prêt de la somme de 5.000 livres par Gabr.-Gasp. De Raincourt, chanoine de Baume, à Théod.-Rodr. d’Andelot vicomte de Looz, demeurant dans son château à Hembise en Havnaut, 1763 1480-1763

7E3669 ANDRESSOT. — Procès de Claude Andressot seigneur de La Barre avec Simone

Vassand, veuve du sieur Artus de Cuisia. 1685 ARBILLEUR. — Contrat de mariage de Jean- Jacques, fils d’Ant. Arbilleur, citoyen de

Besançon et de Jeannette Blesson, d’une part, et de Jeannette, fille d’Ambroise de Lhormot, (ou Lormot) de Vaire et d’Étiennette Clément, 1656. Contrat de mariage passé entre Cl-Fr. Arbilleur, directeur de la Monnaie de Besançon, fils de Jean-Jacques et de Jeannette de Lormot. d’une part, et Jeanne, fille de Charles Chenevière. maître orfèvre et de Jeanne-Ant. Gonnot, 1698. Testament dudit Cl. Fr. Arbilleur au profit des hôpitaux de Besançon, de Louise Arbilleur, sa sœur, de Simone Clerc, son épouse, de Cl.-Fr. Arbilleur, avocat au parlement, de Louise-Charlotte Arbilleur, religieuse hospitalière, de Jeanne Charlotte, épouse du sieur Daclin, ses trois enfants issus de son mariage avec Jeanne Chenevière, et de J.-B. Arbilleur, maîtres de forges, Nic.-Phil., docteur en médecine, Frédéric, avocat au parlement et Jeanne-Claude Arbilleur, ses quatre enfants nés de son mariage avec Simone Clerc, 1743. Autre testament de CI.-Ch. Arbilleur en faveur de Jean-Pierre Daclin, Fred. Arbilleur et Cl.-Fr. Arbilleur, ses neveux, 1752. Partage des biens de J.-B. Arbilleur. demeurant à Port-s.-Saône, entre Cl.-Fr. Arbilleur écuyer, secrétaire du roi à Besançon, seigneur de la Chevillotte, Jeanne-Charlotte Arbilleur, veuve de Jean-Pierre Daclin, payeur des gages du parlement et Charlotte Arbilleur, religieuse hospitalière à Saint-Jacques, 1780. Baux des Granges de : « La Sagette ». de Fleuret, de la Cudotte, de la Blaisotte, et du Bosquet. formant le domaine de la Chevillotte, 1780-1782. Inventaire et description des immeubles dépendants de la succession de Cl.-Denis-Frédéric Arbilleur, avocat au Parlement de Besançon, ces biens consistent en une maison située rue Battant, un domaine sur la route de Dole lieudit à la Soye et deux fermes sur le territoire de Saône, 1790 1656-1790

ARBON (d’). — Bail de propriétés, sises à Arbois consenti par Jean d’Arbon, seigneur

de Brevans à Estevenin Bertod bourgeois dudit Arbois 1429 ARGUEL (d’). — Jacques d’Arguel dit de Chenecey, damoiseau, fils de Jean de

Charencey, vend à Guillaume de Nod, citoyen de Besançon, pour la somme de 600 livres, deux vignes dites « dou Mirour » provenant de Guillaume dit Morraille, chevalier, seigneur de Chenecey et situées dans la côte des Equeugney (Escuigney) 1336

ARNAY (d’). — Copie d’un mandement adressé à Claude de Vautravers, chevalier, par

Jean d’Amboise. évêque de Maillezais, lieutenant du roi aux duché et comté de Bourgogne, pour qu’il ait à se désister en faveur de Claude d’Arnay, écuyer, de la seigneurie, justice et prévoté du Val de Voiteur, comprenant les villages de Domblans, Blandans, Névy et la forêt du Bois du Vernoy, 1480

ARNAUD de PRÉMONT (d’). — Contrat de mariage de René d’Arnaud de Prémont,


major du régiment de cavalerie de M. de Magnac, fils de Pierre d’Arnaud de Bourdaux et de Claude Varast, d’une part, et d’Étiennette fille de Désiré Perrin, de Besançon et de Jeanne-Claude Baud, épouse en deuxième noces de Louis-Étienne Bonne de Vertière, cons. au parlement de Besançon, 1695. Testament d’André d’Arnaud de Prémont, seigneur de Loray, maître de camp de cavalerie, beau-fils de la comtesse de Malarmey de Roussillon, au profit de son neveu Valentin d’Arnaud, fils d’Honoré-Louis, et de sa sœur de Malarmey. supérieure des Annonciades de Dole, etc., 1705. 1695-1705

ARNOULX de PIREY. — Contrat de mariage passé entre Antoine Viénot, de Bay,

avocat au parlement et conseiller au magistrat de Besançon, fils de Gabriel Viénot, seigneur de Bay et de Barbe-Laurence Mussot, d’une part, et E.-I.-M.-Gr.-B.-Th.-Joseph Arnoulx fille de Claude-Pierre Arnoulx, seigneur de Provenchères et de Pirey et de Thérèse-Noëlle Broquard de Lavernay 1783

7E3670 ARVISENET (d’). — Compte rendu par Anne Garnier, veuve de Jean d’Arvisenet de

Dole, à Claude d’Arvisenet son fils, général des monnaies au Comté de Bourgogne, de l’administration de ses biens, depuis la reddition de son compte de tutelle en 1648, jusqu’à son retour de Flandres avec la demoiselle Bereur, sa femme, en 1655. Fol. 8 et suivants : mobilier, argenterie ; fol. 12, bibliothèque ; fol. 24, titres et papiers ; lettres de noblesse accordées à Claude Arvisenet, maître en la Chambre des Comptes de Dole, par Philippe IV, 12 août 1624 ; office d’auditeur ordinaire en ladite chambre, 1614 ; fol. 74, orfèvrerie ; fol. 76, inventaire des biens d’Oudot Arvisenet ; fol. 85, titres relatifs aux seigneuries d’Auxanges, Lavans, Lavangeot et Berthelanges ; droits dans les bois de ces communautés ; fol. 137, revenus des propriétés de Champlitte, Auvet et Ecuelle ; fol. 140, dépenses faites par lad. Anne Garnier pour le sieur Arvisenet ; dîmes assignées sur les vignes de Plumont ; revenus de Crissey et Parrecey : dépenses occasionnées par la culture des terres citées plus haut et celles de Champvans et Sampans ; fol. 194. droits appartenant à ladite Anne Garnier en vertu de son traité de mariage, 1657 Dénombrement donné par Ant-Fr.Arvisenet seigneur d’Auxon, conseiller au parlement de Besançon, des terres de Rochefort et d’Audelange qui lui appartiennent en su te du partage que Cl. d’Arvisenet a fait de ses biens entre ses enfants, 1703. 1648-1703

7E3671 ASTY (d’). — Inventaire des meubles d’Emmanuel-Augustin Bourdin, chevalier, comte

d’Asty. gouv. de la citadelle de Besançon, à requête de Marie- Madeleine de Bouelier de Grumenil, sa veuve 1728

ATTRICOURT (d’). — Baux d’un domaine dépendant de la baronnie de Fays-Billot,

consentis par Marie-Claude-Bernarde de Froment, veuve de Jacques-Hugues-Michel d’Attricourt, écuyer, capitaine au régiment de Rouergues, à Jacques Rougetet, et Marie Varney, sa femme, à Fr. Guenot, Cl. Garnier et Cl. Durand de Fays-Billot, à Laurent Sarcelle, meunier au moulin du Petit-Crot, territoire de Poinson. 1763-1818

AUBERT de RÉSIE. — Traité de mariage de Lambert Aubert, seigneur des Grande et

Petite Résie et de Christine de Caprice, 1666. Constitution de rente au profit de Claude-Franç.-Marie-Gabrielle de Mailly, fille de Barbe Henrion de Franchevelle, par Philippe Aubert, écuyer, major de la ville de Dole, par Jean-Fr. Magdelaine, avocat au parlement et Jeanne-Marguerite Romette, son épouse, 1757. Partage de biens, 1761. Traité de mariage de Philippe, fils de Charles Aubert et de Françoise Clerc de Champagne, d’une part, et de Jeanne-Françoise-Marguerite-Magdelaine, fille de Jean-Fr., 1750 etc 1666-1761

AUMONT (d’). — Apposition de scélés sur les meubles et effets de Claude d’Aumont,

écuyer, chevalier de l’ordre de Saint-Louis, directeur des fortifications de Franche-Comté 1733 7E3672 AYMONNET de CONTRÉGLISE. — Dénombrement de la seigneurie de Contréglise

donné par « Jaquob » de Contréglise au sieur de Neuchatel, 1394. Ordre donné aux habitants de Contréglise par Ch. de Raincourt, seigneur de Falon, etc., capitaine d’une Compagnie de gens de pieds pour le service de Sa Majesté, de comparaître à Port-sur-Saône « en bon équipage fournys d’arquebuses ou fournimant, espées et autres armes nécessaires afin que recougnoissions le devoir... » à rendre à Sa Majesté, 1593. Donation


d’une maison avec ses dépendances faite par Georges Aymonnet à Nic. Mougin, de Contréglise, 1664. Liasse de lettres reçues par M. et Mad. de Contréglise, de 1801 à 1830 1394-1830

7E3673 BALLAND. — Clauses du testament d’Huguenin Balland, écuyer, au profit de Gaspard

Coquelin, bourgeois de Salins, 1571. Vente de terre à Vellefrey par Anne Fournier, de ce lieu, et Claude Grisot, son fils à CI. Balland, de Montbozon, notaire, et à Claudine Vernier, sa femme, 1573. Baux de vignes laissés par Cl.-Fr. Balland, avocat, à Étienne Mugney, de Vellefrey, 1631, et à Didier Rousselot, du même lieu, 1693. État des propriétés que le sieur Balland possède à Gendrey et à Gy. Traité passé entre Fr.-Th. Chaucouvert, femme de Cl.-Fr. Balland, de Dole, Clauda Chaucouvert, sa sœur, d’une part, Guillemette-Albertine dite Lamberte, leur sœur, femme de Gaspard Olivier, d’autre part, au sujet du legs fait à cette dernière par Ant-Marin Chaucouvert et Claude-Françoise Drouaillet, leurs père et mère, 1695. Testament et codicile de CI.-Bonav. Balland, ancien capitaine de dragons, époux de Jeanne-Philiberte Bonnot, 1727. Bail du domaine de Vellefrey, laissé par Cl.-Fr. Balland, conseiller du roi à Fr. Turtard, dud. lieu, 1708. Partage entre Thérèse et Antoinette Balland, sœurs, des biens dont elles jouissaient en commun, 1783, etc. 1591-1783

7E3674 — BANCENEL (de). —- Vente d’immeubles sis à Bault, par Étienne Bancenel et ses

fils, de Salins, à Pierre Riche de La Chaux, 1537. Constitution de rente par Louis Le Pin et son fils, de Bault, au profit de Guill. Bancenel, 1552 ; achat, par ce dernier, de Jean Bretin de Champtave (Salins), d’un verger sis « Es colanges », territoire dudit Salins, 1556. Testament de Guill. Bancenel, 1556. Rente constituée au profit d’Étienne Bancenel, 1574. Vente de vignes à Montigny, par la famille Buchot, de Salins, à Chris tienne Belin, veuve de Guill. Bancenel, 1574. Traité de mariage de Jean Largeot, d’Arbois et d’Antonia Bancenel, 1585. Constitution de rente par Pierre Bancenel, au profit de Suzanne Bondieu, veuve de Marc Gay, maître en la Chambre des Comptes de Dole, 1605. Extrait baptistaire de Jeanne-Sabine, fille d’Ant. Maître-Étienne et de Madel. Bancenel, 1613. Procès de Gasparine-Françoise d’Éternod, veuve de Pierre Bancenel avec Fr. de La Tour, seigneur de Colligna, 1613. Testament d’Ant. Maître-Étienne, de Salins et de son épouse et donation de cette dernière à ses fils, 1622. Transaction au sujet de la succession de Pierre Bancenel et de Gasp.-Franç. d’Éternod, 1625. Traité de mariage de Jean Bancenel et de Suzanne Maître-Étienne, 1627. Procès de Jean Bancenel avec les habitants de Montigny, Monnet et Marigny, 1651 ; autre procès de J.-B. Bancenel avec Henri et J.-B. Lallemand. 1655. Traité de réception chez les Ursulines de Salins d’Anne, fille de Jean Bancenel et de Suzanne Maître-Étienne, 1667. Traité de mariage de Pierre Bancenel et de Claudine Bontemps, d’Arbois, 1680. Rentes dues à la Confrérie de la Croix de Salins, par Pierre et Christophe Bancenel, frères, 1683. Constitution de rente par Cl.-Nic. Rocardet, de Champagne, au profit d’Ét.-Alex. Bancenel, seigneur de Myon. 1691. Vente par Marguerite Bancenel à Marie-Françoise Dronier du Villars, veuve de Cl.-Alexis Dolard, de Saint-Claude, de la terre et seigneurie de Myon, 1758, etc, 1537-1758


7E3675 BARBAUD de FLORIMOND — Traité relatif au partage des biens de leurs père et mère passé entre Gaspard Barbaud, seigneur de Florimont, Étienne Barbaud, Nicolas Barbaud, seigneur et baron de Grandvillars, d’une part, Jean Barbaud, seigneur de Thian-court, Catherine Barbaud, femme de J.-B. Fatio, seigneur de Ducillier près Berne, Élisabeth-Madel. Barbaud, veuve de Nicolas Jacquin, seigneur de Betoncourt, demeurant aux forges de Chagey et Alexandrine Barbaud, femme de Jean-Henri Frid, cous. de Sa Majesté à Dourlach, 1691. Sous bail des forges et usines de Bonnal et Montagney, laisse à Jean-Nic. Jacquin. par Étienne Barbaud qui tenait ces biens de Marg.-Françoise d’Achey et de Marg. de Crosey dame de Cubry, 1693. Transaction passée entre Étienne Barbaud, seigneur de Florimont, Nic. Barbaud. seigneur de Grandvillars, d’une part, Élisabeth-Madel. Barbaud, veuve de Nicolas. Jacquin seigneur de Betoncourt, Marie-Mad. Jacquin, sa fille, veuve du sieur Mocque, capitaine de cavalerie, Jean-Nic. et Gaspard Jacquin. ses fils, d’autre part, au sujet de la portion qui revient à lad. Élisabeth.-Mad. dans la succession de Gaspard Barbaud et d’Anne Deschamps, ses père et mère. 1694. Accord passé entre Léopold Gasp. Barbaud. Léopold La Chaume, sieur d’Audelan, son beau- frère, époux de Sibille-Alex. Barbaud, et Elisabeth Barbaud, veuve du sieur de Montmoulin, chancelier de Prusse dans les États de Neuchâtel et Valangin, au sujet de la succession d’Étienne Barbaud et de Marie-Alexandrine Perrenon, père, mère et beaux-parents des précédents, 1716 1691-1716

BARBIER. — Livre de raison du sieur Barbier, notaire à Besançon. Liste avec dates de

naissance de ses 15 enfants, de 1742 à 1759 ; ledit Barbier était marié à X. Dessirier : détail des dépenses de la maison de 1762 à 1772. 1742-1772

BARILLET. — Procès de Claire et Marguerite Barillet contre Poncet Barillet, sieur de

Bannans et Louise Gollut, veuve de Pierre Barillet, au sujet de la succession de ce dernier, 1615. Inventaire des meubles et papiers de Poncet Barillet, premier en la Chambre des Comptes de Dole, dont Claudine de Montureux, son épouse est héritière, 1630. Vente par décret des biens dépendant de la succession de Poncet Barillet, à requête de ses héritiers, 1645 1615-1645

BART (de). — Lettres de noblesse accordées à François de Bart, de Vuillafans,

descendant de « Baltazar Gérard qui auroit rendu un signalé service à notre couronne (Philippe, roi de Castille, comte de Bourgogne, etc.), par la mort qu’il donna au prince d’Orange... ayant esté employé pour la prise de la citadelle de Casai et pour sa fidélité souffert un emprisonnement de deux ans et la perte de ses biens... » Au centre des lettres : armoiries peintes : un écu en champ de gueule chargé d’une croix d’argent dentelée et sur le timbre un demi bras lançant un javelot 1637

7E3676 BAUFFREMONT (de). — L’empereur Maximilien, pour réparer les torts qu’il a eus

envers Marguerite d’Autriche, sa fille, en donnant à Guillaume de Furstemberg les terres et seigneuries de Soye, Chatenoy, Vercel, Vennes, Chatillon-sous-Maîche, etc., révoque cette donation au profit de sa fille qui en prendra de suite possession, 1515. Claude de Bauffremont, baron et seigneur de Senecey, Soye, etc., et Nicolas, son frère, fils et héritiers de Pierre de Bauffremont, cèdent à Nic. de Montmartin, seigneur dudit lieu et à Claude de Cicon, sa femme, les seigneuries de Soye. Fontaine et l’Hôpital, 1537. Protestation du comte Georges de Wurtemberg, prétendant que ces seigneuries dépendent de son fief à cause de Montbéliard. 1540, etc. Arrêt du parlement condamnant les habitants de Clans à faire guet et garde au Château de Traves, dont le sieur de Bauffremont était seigneur, 1465. Succession de Claude de Bauffremont, évêque de Troye, abbé commendataire de Longay et de Balerne, 1630. Transaction passée entre Marie des Barres, douairière de Pierre de Bauffremont-Listenois et Jacques-Ant. de Bauffremont, son fils, 1698 1461-1698

BAULARD d’ANGIREY. — Lettres de docteur en droit délivrées à Simon Baulard, de

Gray. 1631. Versement au chapitre métropolitain, par le chanoine Baulard, de la somme de 2.000 livres afin qu’à sa mort le chapitre serve une pension à la personne qu’il désignera dans son testament, 1780. Vente de la terre d’Angirey par Jean-Fr. Baulard et Élisabeth. sa sœur, femme de Gratien de Salomon, à Cl.-Fr. Ambroise Frère de Villefrançon, et à Th.-Mad. Boudret, son épouse, 1769 1631-1780


BAULARD de RIGNY. — Contrat de mariage passé entre Pierre-Fr. Baulard de Rigny, fils de J.-B. Baulard, cons.-maître en la Chambre des Comptes de Dole et de Anne-Françoise Logre, d’une part, et Anne-Th. fille de Jean-Fr. Duban et de Thérèse Belin. 1734

7E3677 BEGIN d’ONAY. — État des biens de la succession de Guillemette Gard, épouse de

Jean Begin et mère d’Antoine Begin sieur d’Onay. Analyse des lettres d’achat et échanges d’immeubles passées, pendant leur mariage qui a eu lieu en 1494, par les familles Gard, Garnier, Boitouset, etc., de Gy, 1541. Inventaire des lettres d’achats d’immeubles et constitutions de rentes passées par Antoine Begin et Anne de Salives, son épouse, depuis leur mariage du 16 décembre 1541. Constitution de rente par Jean Marquet dit de Virey, de Choye et Catherine Brun, son épouse, au profit d’Antoine Begin, 1644. Vente, par Ant. Deschamps, écuyer, seigneur d’Onay, à Ant. Begin, de Gy, d’une moitié de la seigneurie d’Onay, l’autre moitié appartenant au sieur de Saint-Loup, pour la somme de 1550 fr., 1544. Procès entre Jean Deschamps seigneur de Montrambert et ledit Ant. Begin accusé de fraude dans l’acte précédent, 1545. Achat par ledit Begin, de Charles de Lavoncourt, écuyer, et de Ferry de Lavoncourt, son neveu, fils de Louis de Lavoncourt, seigneur de Charcenne, en partie du domaine appelé « La Tour de Romanges » situé audit Charcenne, avec toutes ses dépendances et quatre, familles mainmortables qui sont : Jean Poncelin dit Jardinet, et scs frères, Jean Belin dit Menestrey, Pierre Vatageot et sa femme, Claude, veuve de Claude Peguy, ses gendres et enfants, 1546. Hommage de ce domaine fait par ledit Begin à l’archevêque de Besançon, à cause de sa seigneurie de Gy, 1553. Constitution de rente au profit, dud. Begin par Jean Cavirot, de Gy, 1550. Cession, par Oudot Quarry et Simonette Quarry, de Gy, femme d’Étienne Courtot, à Antoine Begin, de tous les droits qu’ils ont sur la chapelle d’Onay, notamment du droit de patronage et de présentation : autorisation donnée à cette cession, par Fr. Bonvalot, abbé de Luxeuil et vic. général, 1550. Inventaire des meubles, titres et papiers trouvés à Gy au domicile d’Ant. Begin, à requête d’Anne de Salives, sa veuve, contre Arnoulx et Laurent de Saint-Seine, écuyers, Odette de Saint-Seine, épouse de Pierre Martin, doct. en médecine, Jeanne de Saint-Seine, femme d’André Boutechoux de Gray, Catherine Guenyot, femme de Claude Richardot, Pierre et Humbert Louvet, Guillemette Louvet, femme de Vuillemin Dardot, tous de Gy, prétendant avoir droit à cette succession. Requête de ladite Anne de Salives exposant à la cour de Dole « ...que le diemenche vingt-deuxième jour du mois d’octobre derrier passé (1559), ledit sieur d’Onnay, son mary estant au soupper en sa maison fut tué dèz la cour d’icelle avec une hacquebute et fut attainct en la teste d’un boulet dont soubdainement il décéda au grand regret de ladite demoyselle, laquelle fort estonnée et esmue d’acte tant exécrable, soubdainement plusieurs se disans parens du costel paternel dudit fut sieur d’Onnay, entrarent en ladite maison avec compagnie de soldarts et gens ambastonnéz avec tel nombre et excès que ladite damoiselle exposante, encoires qu’elle fut lors comme elle est encoires détenue par maladie fut contraincte se desloger de sa chambre... » Lesdits parents revendiquent la moitié des meubles et acquets appartenant à ladite dame de Salives, en vertu de son traité de mariage, d’où difficultés et procès avec les parents d’Ant Begin, 1559-1572 1541-1572

7E3678 BELIN. — Vente d’immeubles sis à Champaigny, par Étiennette David, veuve de

Bartholomey Merceret et ses enfants, à Pierre Belin, docteur en droit, de Salins, 1542. Rente de 8 fr. due par ce dernier aux habitants du Bourg-Dessus de Salins, 1546, Achat de vignes aux Arsures par Chrestienne Belin. veuve de Guill. Bancenel, 1572. Compte de la tutelle de François et Charlotte Belin, enfants de Claude Belin, docteur en droit, demeurant à Dole, 1642. Testament de Hugues Belin, maître des requêtes au parlement de Besançon en faveur de Charlotte Maréchal, son épouse, de divers monastères de cette ville, d’Ant- Eug. Maréchal sa belle-fille, de Denis Belin, prêtre, de Pierre, Barbe, Claude-Françoise et Marie-Angélique Belin, ses enfants, 1685. Dénombrement donné par Ch.-Denis-Joseph-Fr.-Xavier Belin, cons. au parlement, de la seigneurie d’Augicourt qui lui a été léguée par Fr.-Ignace-Joseph Maréchal, seigneur dudit Augicourt, Mercey, Gevigney, etc., 1733 1542-1733

BELOT. — Inventaire bénéficiaire des biens et papiers dépendant de la succession de

Guill. Belot cosieur de Pierrefontaine, 1674. Analyse des titres de cette famille (429 pièces) : testament de Pierre de Maizières cosieur de Pierrefontaine en faveur de Claude, son fils, 1601 ; celui de Claudine de Maizières au profit de ses enfants à naître et à leur


défaut au profit du curé de Dambelin, 1638. Traité passé entre Guillaume fils de Claude Belot et Guillemette de Saint-Loup, sa belle-mère, femme dud. Claude, au sujet des biens de ce dernier. Donation de tous ses meubles faite à Claude, son fils, par Girarde Grosjean, veuve de Jacques Belot proc. fiscal à Baume, 1628. Lettres de noblesse données par Charles V à Pierre et Jean Belot de Baume, 1544. Traité de mariage de Claude Belot et de Françoise Devillers, 1611. Donation faite par Jean et Nicolas de Raincourt aux paroissiens de l’église de ce lieu, 1469. Testament de Pierre Belot, de Baume, notaire. 1547 : celui de Balthazard Belot, de cette ville, 1571-Donation entre vifs faite par Girard de Mont-Saint-Léger, sieur de Laviron et Charlotte Devillers, son épouse, au profit de Guill. Devillers dudit Laviron. 1529. Reprise de fief faite par Pierre de Maizières et Simone d’Épenoy, son épouse, de biens à Passavant mouvant du prince de Montbéliard, 1584, etc. 1469-1674

7E3679 BELOT (de). — Traité passé entre Angélique de Watteville, abbesse de Château-Chalon

et le sieur de Belot au sujet de la réception dans ce monastère d’Anne-Élisabeth de Belot qui pourra entrer dans cette maison dès que ses preuves de noblesse seront entre les mains de l’abbesse, 1686-87. Testament de Jacques-Ant. de Belot, seigneur d’Ollans en faveur de ses trois filles religieuses, d’Éléonor-Hyacinthe de Belot, prieur de Menai, de Joseph-Philibert de Belot, chanoine de Besançon, ses deux fils, de Suz.-Gasp. de Belot, sa sœur, chanoinesse de Château-Chalon, de Marie-Gabr. de Froissard-Broissia, veuve de Fr.-Phil. de Belot, son fils, de Joseph-Fr.-Daniel de Belot, son petit-fils, page du duc de Lorraine, etc., 1712. Testament de Claude-Luc de Belot, seigneur de Chevigney, La Verrière, etc., en faveur de l’Hôpital d’Ornans, de son frère le chevalier, du sieur d’Ambre, seigneur de Benne, fils de Mme de Comargue et de Cl.-Charlotte de Poutier, son épouse, 1739. Traité portant liquidation et remboursement de la somme de 5.000 livres au profit du conseiller de Chaillot pour la portion de la terre de Pin-l’Émagny dépendant de la seigneurie de Moncley, achetée par les sieur et dame de Belot du comte de Vaudrey, 1731. Nantissement pour M. de Chabenat de la Malmaison, conseiller au parlement de Paris, du restant du prix de l’achat qu’il a fait de la terre et seigneurie d’Ollans et sur lequel doivent être prises les pensions de Marie-Prospère-Bonav. de Belot, chanoinesse en l’abbaye de Lons-le-Saunier, de Marguerite- Hyacinthe de Belot, chanoinesse de Baume, etc. Consistance de la seigneurie d’Ollans, droits, terres et sujets en dépendant saisis sur le marquis de Belot-Villette et Chevigney, 1770-1780. Autorisation donnée par Françoise-Suzanne de Belot-Chevigney à François, comte de Fussey, son époux, de toucher la somme de 12.296 livres sur le prix de vente de la seigneurie d’Ollans, 1786 1686-1786

BENOIT de SAINT-VANDELIN. — Vente de la seigneurie de Genevrey, par Ch.-Em.

Benoit de Saint-Vandelin à Ch.-Em.-Polycarpe de Saint-Mauris, baron et seigneur de Villeneuve et à Charlotte-Léopoldine Plecard, de Raigecourt, son épouse 1782

7E3680 BEREUR. — Inventaire des meubles et papiers d’Antoine-François Bereur, seigneur de

Villers-les-Bois et Malange, conseiller honoraire au parlement de Besançon 1735 BERGERET. — Livre de dépenses de Jacques- Eugène Bergeret, docteur en médecine à

Arbois. Rétribution de messes pour le repos de l’âme de Denise Parreau, son épouse, décédée le 20 mars 1728 ; frais d’inhumation du docteur mort le 8 novembre 1728, etc.

BIÉTRIX, de Pelousey. — Contrat de mariage de Pierre-François de Jaunay, écuyer,

commissaire ordinaire de l’artillerie de France, demeurant à Besançon, fils de Pierre et de Marie-Madeleine Quesnel, de Paris, d’une part, et Jeanne-Antoinette-Thérèse Biétrix, de Pelousey, fille de Jean-Baptiste-Joseph et de Françoise-Bonaventure Bonhomme de Saint-Loup, d’autre part : procuration donnée par ladite dame Quesnel au marquis de Rostaing. commandeur en chef de l’école royale militaire de Besançon, de consentir pour elle à ce mariage 1755

BIÉTRIX, de Salins. — Inventaire des biens et titres de rentes que possédait Pierre

Biétrix, de Salins, avant son mariage avec Jeanne Bonvalot 1601 BLISTERSWICH (de). — Constitutions de rentes par Gaspard de Blisterswich, baron de

Melisey. au profit de Claude Morel, de Boulot 1651-1687


7E3681 BOBAND. — Extraits baptistaires des registres de Villersexel, concernant cette famille,

1721. Prise de possession de la cure de Saint-Sulpice, diocèse de Besançon, par Jean-Cl. Boband, prêtre, originaire de Villersexel, 1636. Diplômes divers en faveur de Ch.-Fr. Gabriel Boband, 1745-1746. Certificats délivrés à Gabr. Boband, docteur en médecine, 1752 1636-1752

BOCQUET de COURBOUZON. — Dénombrement du fief de Chantrans situé à

Montmorot, donné par Cl-Ant. Bocquet, cons. au parlement de Besançon, 1713. Acte de renonciation à la substitution faite par Claude-François Bocquet, chevalier, baron de Courbouzon, seigneur de Saint-Agnès et autres lieux, au profit de ses enfants, 1754. Procès de Marie-Fr. Bocquet, prieur d’Arbois contre Philippe Perruche, de Sellières, les sieurs de Gand de Midelbourg, Bourrelier de Malpas, Arnoux de Courgea, Duc, etc., au sujet des dimes de Mantry, 1754. Mémoire pour Claire-Joséphine de Bocquet, Marie-Françoise-Ursule de Bocquet épouse de M. de Vaudry, ancien capitaine de cavalerie, contre led. prieur d’Arbois qui aurait fait saisir les revenus des enfants de son frère, 1768. 1713-1768

7E3682 BOISOT. — Testament d’Anne Boisot, femme de Jean-Julien Blancheteste, maître-

chirurgien et citoyen de Besançon, 1638. Accord relatif à une association existant entre Jean d’Accoste, intendant des sauneries de Salins et Claude Boisot, négociant à Besançon, 1645. Entrée chez les Visitandines de Besançon d’Anne Boisot, fille de Claude et de Jeanne-Baptiste Buson, 1651. Traité de mariage de Jean-Ant. Boisot, docteur en droit, fils de Claude cogouv. de Besançon et de ladite Buson, avec Marguerite Privey, fille de Jean-Anatoile, docteur en médecine, et de Marguerite Morel, 1657. Publication du testament de Jean Ant. Boisot, premier président du parlement de Besançon ; apposition de scélés sur ses biens ; inventaire des meubles, titres et effets de sa succession ; tableaux et portraits, tapisseries, estampes, bronzes, cuivres, étains ; bibliothèque ; analyse de 360 titres commençant en 1427 et relatifs à la seigneurie de Vaire, aux terres de Guill. de Nassau et aux propriétés de la famille Boisot, 1731. Donation d’un verger avec ses dépendances sis sur le territoire de Besançon, par Jeanne Papay, veuve d’Ant. Prost, citoyen de Besançon, à Claude Boisot, 1664. Constitutions de rentes par Gabriel Boisot, seigneur de Vaire, proc. gén. au parlement de Besançon et Françoise Borrey, son épouse, au profit de Claude Tharin, 1689-1690. Donation audit Gabriel par Cl-.Fr. d’Emskerke, abbé de Goaille, de la place qui lui appartient dans l’église Saint-Pierre de Besançon, 1699. Contrat de mariage passé entre Jean-Jacques Boisot, président à mortier au parlement de Besançon, fils de Claude Boisot, ancien président de la même Cour et de Anne Sarragoz, d’une part, et Marie-Henriette, fille de Claude Vuillin, seigneur de Chalèze, et de Françoise Dolet, 1721. Testament et codicile de Cl.-Étienne Boisot, chevalier de Saint-Louis, 1732-1734. Inventaire de la vaisselle d’argent, d’étain, batterie de cuisine et linges du président Boisot, 1707. Son testament, 1725. Requête présentée au roi par Jean-Ant. Boisot lui dénonçant les injures à lui adressées par le sieur Bonhomme de Saint-Loup, secrétaire de la chancellerie du parlement, qui le représente comme un « magistrat dévoré par l’ambition... un trompeur, un injuste ; un ingrat... » ; exposé des faits qui ont conduit le sieur Bonhomme à ces calomnies et diffamations, etc., 1740. Vente par décret des biens du président Boisot ; ces biens sont : la terre et baronnie de Vaire vendue pour 180.000 livres, sa maison de Besançon, pour 70.000 livres et ses vignes situées tant à Besançon que dans les localités voisines, pour 10.000 livres, 1750 1638-1750

7E3683 BOITOUSET de POINSON. — Publication du testament d’Éléonore Boitouset,

seigneur de Loulans et de Poinson ; inventaire bénéficiaire de ses biens au profit de J.-Fr. Boitouset et son frère curé de Quingey ; papiers trouvés au domicile du décédé ; estimation de ses meubles, etc., 1711

BOITOUSET de VENNANS. — Testament de Cl. Boitouset, seigneur de Vennans,

chanoine de l’église métropolitaine de Besançon, en faveur de plusieurs églises et monastères de la ville, de J. B. Boitouset, son frère, de Pierre Boitouset d’Épenoy, son autre frère, de Claire-Angélique, Jeanne-Françoise et Anne-Marie Boitouset, femme de Jean-Ignace Fluzin, ses sœurs, 1708. Vente par Phil.-Joseph, fils de Pierre Boitouset d’Épenoy, à Cl. Lordinaire et à Marg. Bauny sa femme, de Neurey, de tous les immeubles qu’il possède à Vy-les-Filain et Dampierre, 1713. Testament de Jeanne Fr. Boitouset,


citoyenne de Besançon, au profit de l’Hôpital et des Capucins de cette ville, de Charlotte Petremand, sa belle-sœur, de Anne-Ignace Boitouset, sa nièce, femme du conseiller Dagay, des demoiselles Fluzin, ses nièces, religieuses, etc., 1725. Testament de Fr. Boitouset, chanoine de Besançon, au profit des Clarisses, des Capucins et de l’Hôpital de Besançon, des sieurs Dagay, ses neveux, d’Ignace-Bonav. Duchesne, de J.-B. Fluzin, prêtre, de Cath. Fluzin, épouse du sieur Alviset et de ses nièces religieuses, 1737. 1708-1737

BORREY. — Envoi en possession au profit de Françoise, fille d’Ant. Borrey, doct. en

médecine et d’Élisabeth Darc, épouse de Mathias Hellebrand, de Ratiboris en Pologne, demeurant à Roulans, de la somme de 1.200 fr. à elle léguée par son père. 1630. Partage entre Simon-Ant. Borrey, chanoine de l’église métropotaine de Besançon prieur des Bouchoux. Jean Borrey cogouverneur de Besançon Ant. Borrey, capitaine Élisabeth Borrey, femme de Marc-Ant. Fluzin, aussi cogouv. et Claudine-Madeleine Borrey, annonciade, de la succession d’Ant. Borrey, secrétaire d’État de la cité de Besançon et de Madeleine Clerc, leurs père et mère, 1658. Testament de Marie-Van Uffels douairière d’Ant. Borrey, président de la Chambre des Comptes, en faveur de ses quatre filles, 1707. Testament de Thérèse, fille d’Ant. Borrey, président de la Chambre des Comptes de Dole et de Marie Van-Uffels, son épouse, née à Bruxelles, en faveur de divers monastères de la province, d’Étiennette-Simone, sa sœur, épouse du sieur Varin de Noidans, des sieurs Boisot ses neveux de Françoise Boisot sa nièce épouse du sieur de La Gibaudière, de la comtesse de Vassé, sa petite nièce, de Simon Petit de Marivat fils de Th.-Éléonore de Clairans fille d’Antoinette Borrey, sa sœur, douairière du sieur de Guiderbaudouze de Clairans, etc., 1743 1630-1743

BOSJEAN (de). — Assignation donnée aux ressortissants du comté de Bosjean d’avoir à

donner les reprises de fiefs et dénombrements des biens qu’ils tiennent du seigneur : liste de ces ressortissants, v. 1650. Dépenses diverses du comte de Bosjean ; procès avec Jean Bouverot, docteur en droits, v. 1700. 1650-1700

7E3684 BOUCHARD. — Reprise de fief donnée à à Fr. de Rye de la Palud, marquis de

Varambon, etc., des biens, domaines et seigneuries que Jean Talbert et ses frères et sœurs enfants de Jean Talbert de Penessière et d’Anne Gaudey, ont acquis de Pierrette Damedor, veuve de Cl.-Guill. de Salives et de Jeanne Terrier, veuve du conseiller Hugon, ces biens situés à Tournans et Montussaint et dépendant de la seigneurie de Neuchatel, 1627. Déclaration faite par les habitants de Tournans des droits que possède Ch. de la Baume, marquis de Saint-Martin, sur le territoire dudit lieu mouvant de la seigneurie de Montmartin, 1668. Arpentement des territoires de Montmartin et Tournans, 1694. Traité de mariage de Jean-Baptiste Bonnefoy, avocat au parlement, fils de Cl-.Fr., bailli de Châtillon- sous-Maîche et de Cécile Brullon, avec Anne-Thérèse, fille de François Bouchard, docteur en médecine et de Claudine Grandmougin, 1696 ; constitution de rente au profit de cette dernière, 1702. Biens de Tournans appartenant à la famille Bouchard, amodiés à Jean-Cl. Humbert, 1705. Procès de Claire-Françoise Grandmougin, contre les habitants de Tournans en matière d’impôts, 1711. Vente de la moitié de l'office de juge- garde de la cour des monnaies de Besançon par Thérèse et Anne-Jeanne Dorey à Albert-Joseph Bouchard avocat au parlement, 1716. Donation par ladite Grandmougin, dame de Tournans, demeurant à Besançon, à Albert-Joseph Bouchard, son neveu, de la moitié de la seigneurie de Tournans, Montussaint et dépendances, à condition que la donataire fasse construire une chapelle au joignant de l’église de Tournans, sous l’invocation de la glorieuse Assomption de la Vierge-Marie, 1724. Cl.-Fr. Bouchard, clerc tonsuré est pourvu de cette chapelle, 1730. État des revenus de cette chapelle, 1790. Requête adressée à l’Intendant par Albert-Joseph Bouchard, conseiller du roi, lui demandant la jouissance des mêmes droits que Claire-Françoise Grandmougin, sa tante, possédait sur les seigneuries citées plus haut, v. 1730. Copie du testament du médecin Bouchard et notes le concernant, le tout provenant de M. Callet un de ses descendants. 1627-1790

7E3685 BOUDRET. — Contrat de mariage de Nicolas-Louis Boudret, docteur en droit, fils de

Philibert et de Mathiote Bertier, sa première femme, d’une part, et Claudine, fille de Claude Boisot, négociant, citoyen de Besançon et de Jeanne-Baptiste Buson aussi sa première femme, 1649. Testament de J.-Ant. Boudret, capitaine dans le régiment du colonel de Marasse, 1674. Succession de Cl.-Ant. Boudret, avocat au parlement, ancien


vic.-mayeur de la cité de Besançon ; inventaire de ses meubles et de sa bibliothèque, 1696. Inventaire des biens dépendant de la succession de Cl.-Ant. Boudret, avocat au parlement et tutelle de ses enfants confiée à Phil-.Joseph Boudret, son frère, chanoine de Besançon, 1705. Procès-verbaux des enchères et délivrance de l’imprimerie de Jean-Louis Boudret, de Besançon, à requête de Jeanne-Françoise de Richardot, douairière de Fr.-Ét. Philippe, écuyer, 1750, etc 1649-1750

BOURRELIER. — Inventaire des biens et papiers de la succession d’André Bourrelier,

notaire et citoyen de Besançon, 1688 BOURRELIER de MALPAS. — Vente, par Ch.-Xavier Bourrelier de Malpas, comte de

Mantry, demeurant à Salins, à Cl.-Joseph Monniot de Fourelle, ancien maître de forges, demeurant à Besançon, du fief de Malpas, proche Quingey « lequel consistait en un terrain ou place appelée la Morte de Malpas, sise auprès de l’église et du monastère de Saint Renobert, où, suivant les anciens titres, il y avait maison, vergers, curtils, terres, prels, bois et étang, tant dans ladite place qu’alentour, icelle place environnée de fossés et en contenance de (rente journaux ; sur laquelle place il existe aujourd’hui une petite cour très ancienne... », 1782

BOUTECHOUX de CHAVANNE (de). — Rente à fond perdu créée par le chapitre

métropolitain au profit de Guill.-Éléonore Boutechoux de Chavanne, grand archidiacre de Saint-Jean et après la mort de celui-ci, au profit de Mathias Appelle, 1786

BOUVEROT. — Testament de Charles Bouverot, docteur en théologie, promoteur de

l’officialité de Besançon, curé de Bletterans et Villevieux, en faveur de ses neveux et nièces, de Louis-François Doroz, chanoine de Poligny, d’Antoinette-Françoise Pelisson-nier, veuve du sieur de l’Étang, sa cousine, et de Théophile Doroz et des enfants de ce dernier, 1703. Procès entre Guill. Bouverot, maître en la Chambre des Comptes de Dole et Henri Bouverot son frère, au sujet de la succession de leur père, 1702. Contrat de mariage passé entre Pierre-Marie Bouverot, avocat au parlement, fils de Nic.-Bonaventure et de Barbe Guillet, d’une part, et Claude-Barbe, fille de Thomas-Louis Rance de Guiseuil, trésorier de France au bureau des finances de Besançon et de Jeanne-Baptiste Pourcheresse, 1779. Requête adressée à M. de Sérilly, chancelier de France, par Joseph-François-Xavier Bouverot, lui représentant « que lors de son mariage avec demoiselle Jeanne-Élisabeth Brun de Maisières... la terre et seigneurie de Granvelle, Perrenot et dépendances luy ont été données pour partie de la dot de sa femme et que ladite terre fut érigée en baronie par l’Empereur Charles V au mois de mai 1555, mais que les lettres d’érection se sont perdues, en sorte que le suppliant qui voudrait jouir de ladite terre au même titre et aux mêmes avantages qu’en ont joui les anciens seigneurs... » désirerait obtenir des lettres de confirmation de l’ancien titre de baronie et de nouvelle érection. v.1780 1702-1780

7E3686 BRESSAND d’ARGILLY. — Jean d’Argilly, dernier du nom, mort en 1550, ayant

laissé ses biens à Pierre Vannod son neveu dont les héritiers sont décédés, Jacques Bressand, de Pontarlier, descendant de la famille d’Argilly, du côté maternel, demande au roi de lui permettre de prendre et relever le nom d’Argilly, 1633. Vente par Claude Franchet, seigneur d’Osse, à Ferdinand Bressand d’Argilly, du domaine appelé la Grange des Lambelet, sis en Larmont, territoire de Pontarlier, 1064. Traité de mariage de Nic. Courvoisier, chirurgien, fils de Jean-Baptiste, marchand, et d’Ant.-Odette Morand, citoyens de Besançon, d’une part, et Marguerite, fille de Étienne Bressand, syndic de la cité et d’Alice Quicquet, 1692 1633-1692

BRETENOIS. — Lettres de réhabilitation de noblesse accordées par Philippe, roi de

Castille, comte de Bourgogne, à Pierre, fils d’Adrien Bretenois, de Dole. Au centre, armoiries peintes : d’azur à la bande d’or chargée de trois étoiles de gueule, l’heaulme treille, les hachemens et bourrelet d’or et d’azur et pour cimier deux ailes d’azur bandées et étoilées de même, 1692

BROCH d’HOTELANS. — Traité de mariage de Pierre-François Jacquey, de Dole,

seigneur d’Hotelans, fils de Pierre et de Barbe Broch d’une part, et de Anne-Jeanne, fille de Claude Dorey de Dole et de Françoise-Thérèse Chappuis, 1715


BRUAND. — Inventaire des meubles et papiers de feu Pierre-Joseph Bruand, greffier de

la maréchaussée de Besançon, 1736 BRULEY. — Apposition de scélés au domicile de Cl.-Fr. Bruley, avocat au parlement de

Besançon, à requête de Cl.-Aimé Bruley, clerc tonsuré et de Bruno Bruley ancien lieutenant de cavalerie, ses frères ; inventaire de ses meubles et papiers, 1774

7E3687 BRUN ou DE BRUN. — Nomination par le prince de Parme et de Plaisance, de Ferd.

d’Accoste en qualité de lieutenant général d’artillerie, de Fr. de Lamaça comme contrôleur et de Jacques de Guemel comme trésorier, dans les armées des Pays-Bas, 1583. Lettre de M. de la Fuente au sieur de La Motte général d’artillerie, 1595. Correspondance de Fr. Mairot de Mutigney, 1624 ; de J.-S. Smeyers, de Bruxelles, 1626. Dépenses faites par le sieur d’Accoste pour la fortification du château de Sainte-Anne et la nourriture des soldats, 1629-1637. Lettres patentes de procureur général en faveur d'Ant. Brun, 1632. Épitaphe de M. de Montmorency ; sonnet pour le roi de Suède, etc. Amodiation de la seigneurie de Chay, 1636. Lettres d’Ant. Brun au sieur Morel, procureur fiscal d'Orgelet, 1647-1649. Pension de 750 fr. accordée à Philippe, fils d’Ant. Brun, 1649. État des immeubles achetés par ce dernier de 1648 à 1652. Lettres de Madeleine d’Accoste, femme dud. Antoine et de Thérèse et Marie Brun ses filles, 1G49. Mémoire sur la Franche-Comté. Permission donnée à Antoine Brun, par les cardinaux de la Congrégation du Saint-Office, de lire les livres hérétiques, 1651. Secret pour faire la poudre à canon et les feux d’artifice, v. 1652. Baptistaire de Cl.-Ferd. fils d’Antoine Brun, 1654. Vente aux quatre fils dudit Antoine par les directeur et superintendant de l’Hôpital de Fribourg, de la seigneurie de Maizières avec ses droits et dépendances, située au baillage de Romond, 1655. Fondation faite par Antoine de Brun et son épouse, au monastère des Carmélites de Besançon où leurs cœurs seront envoyés pour être mis dans la sépulture de leur fils Michel, 1655. Difficultés au sujet de la rente due audit Antoine par Madeleine d’Andremond, baronne et douairière de Pamelle ; biens et charges de cette baronie, 1598-1670 ; pièces diverses en langue latine et espagnole, notes, comptes, etc... 1583-1762

7E3688 BRUN. — Seigneurie d’Abbans. — Cession faite par Jacques Marie d’Abbans et Guill.

Levret, de Fourg, à Jacques Bouvart au nom de Philiberte de Luxembourg, princesse d’Orange, mère tutrice de Philibert de Chalon, de plusieurs portions de dîmes de vin qui leur appartenaient au vignoble de Byans, 1514. Ventes d’immeubles entre particuliers de cette seigneurie. 1585-1658, Reconnaissance faite par Cl.-Simon Bourgeois, d’Abbans, au prince d’Orange, des biens qu’il possédait audit lieu. 1664. Constitution de rente au profit d’Adam Alix, maître chirurgien à Quingey, par Margelin Demolombe et Marguerite Marie, sa femme, de Byans, 1669 1514-1669

7E3689 BRUN. — Seigneurie d’Amanges : Copie de la reprise de fief donnée par Richard

Deschamps à l’abbé de Saint-Paul de Besançon des terres d’Amanges, Wrianges, Châtenois et autres lieux, 1467. Copie du traité de mariage de Gratien de Chatenois, seigneur de Bricon et de Charlotte de Senailly, fille de Théodore de Senailly seigneur et baron de Raincourt et de Jeanne de La Tour veuve de Jean de Châtenois seigneur de Villers-en-Auxois, 1562. Ventes d’immeubles par les sieurs de Bernaud à Pierre de Fuans, dudit Amanges, 1564-1574. Institution de maire d’Amanges en faveur de Pierre Morteau, 1609. Dénombrement donné par les enfants d’Antoine de Brun, de la moitié de cette seigneurie acquise de Claude-Louis de Vaudrey, 1663. Consistance de cette terre, 1686. Copie du dénombrement de ce fief donné au roi par Ferd.-Henriette-Gabrielle de Brun, 1762, et manuel des cens qui lui sont dus, 1765. Inventaire des titres relatifs à Amanges et contestation entre la marquise de Brun et le sieur Bichot, curé d’Amanges au sujet des dîmes, 1768, etc. 1467-1768

7E3690 BRUN. — Seigneurie d'Amanges (suite), Copie des lettres d’affranchissement de la

famille Cusenet, d’Amanges, 1488. Bail des terres de la cure de ce fieu laissé aux frères Mortaul, 1592. Reconnaissance des droits que possède à Amanges Claude Deschamps seigneur de Gésier, 1593. Procès avec le marquis de Varambon au sujet du droit qu’ont


les sieurs d’Accoste et Brun de prendre des bois dans la forêt de Romange, 1663-1665. Reconnaissance des château, maisons et terres que le marquis de Brun possède à Amanges, 1685-1708. Cession de rente faite audit marquis par les habitants de ce lieu, 1717. Procès du marquis contre Rodrigue de Saint-Mauris au sujet de la terre de Wrianges appartenant à ce dernier et enclavée dans le domaine d’Amanges, 1723. Visites de cette seigneurie, 1729-1741, Procès d’Henriette-Gabr. de Brun avec Henri Cordier son ancien fermier au sujet du paiement de son fermage, 1779, etc 1488-1779

7E3691 BRUN. — Seigneurie d’Amanges (suite) : Manuel de cens. En tête du registre, table des

noms des censitaires dont voici les principaux : Jean-Joseph Amodru, de Monteplain ; Thérèse Porte, veuve de Hugues Belney, d’Amange ; Jeanne Renard, veuve de Mathieux Bernoux, Ant. Basset, P.-F. Budin, les familles Blanc, Chappuis, Clerget et Carmillet, Nic. Chassey, Claudine Revillon, veuve de Cl. Defuans, Fr. Dufresne, les familles Dumont, Dulion, Vannier, Gondeau, Grandvaux, Jacquinot, Jeannerot, Mourey Mélot, Page, Richard, Renard, Michelin, Paulin, Porte, Reveillon, Santona, Totey, Tignotet, Talivey, Vuidepot, Vaucher, etc., d’Amange 1751-1773

7E3692 BRUN. — Seigneurie d’Amanges (suite) : Registre des reconnaissances d’immeubles

chargés de cens au profit de la marquise de Brun, au territoire d’Amanges, rédigé par le notaire Jannot.

7E3693 BRUN. — Seigneurie d’Amanges (suite) : Manuel des cens et rentes dus à la marquise de

Brun. Noms des principaux censitaires : Jean-François Goudeaux, Jac. Jacquin et Suz. Belney, son épouse, Bonav. Renard, femme de P. Vannier, Agnès Genevois, femme de Cl. Réveillon, Mad. Genevois, femme de Cl. Vuidepot, Jac. Cheminey, Denise Defuans, veuve de Cl.-L. Budin, Fr, Dufresne, Jac. Dumont, Jac. Totey, Thérèse Cheminey, Ph. Jacquinot, Marg. Margeolet, Madel. Seguin, veuve de Gasp. Chapuis, Fr. Richard, Fr. Porte, H. Page, Bonav. Clerget, Françoise Ripard, Jean Michelin, etc. XVIIIe siècle

7E3694 BRUN. — Seigneurie de Chatillon-s.-Lizon : Dénombrement des terres, seigneuries et

revenus divers, donné à Outhenin de Montaigu, seigneur dudit Chatillon, par Jean de Visemal, seigneur de Frontenay, 1426. Autre dénombrement donné au même par Outhenin-Montferray de Ronchaux, écuyer, des fiefs de Cussey, Rouhe et Goux, 1428. Autre, donné à Pierre de Poligny par Blaise de Visemal seigneur de la Sauge, etc., des fiefs de Courcelle, Palantine et Charnay relevant du château de Chatillon, 1534. Autre dénombrement des mêmes fiefs donné à Fr. de Poligny par Pierre de Darbonnay et Claudine d’Éternoz, veuve de Fr. de Darbonnay, seigneur de Villersfarlay, en qualité de mère tutrice d’Anne, Suzanne, Claudine, Marguerite et Dorothée de Darbonnay, 1619. Dénombrements de la seigneurie de Myon, donnés par Charlotte de Bancenel à Marie-Cl. Boisot, douairière de P.-Joseph Mouret, 1736 et par J.-B. Dolard, avocat au parlement, à Denis-Ignace Mouret, 1760. Sentence du bailliage de Dole, condamnant les frères Poncet à payer à Antoine de Montaigu, les tailles qui lui sont dues, 1456. Acensements de pièces de terres par Joachim de Poligny à Jean, fils de Pierre Poiterey, des Granges-sous-Chatillon et par Gaspard de Poligny à Fr. Baudrans, desdites Granges, 1577 1426-1760

7E3695 BRUN. — Seigneurie de Chatillon (suite) : Érection de la seigneurie de Chatillon, en

comté, sous le nom de Mouret. Provisions de l’oflice de notaire en ce comté avec résidence à Rurey, accordées par le roi à Fr.-J. Thouverey et à J.-B. Husson, 1770-1780. Notes sur la mouvance de la terre de Chatillon. Constitutions de rentes au profit des sieurs Mouret par : Nic. Poncet, des Granges, Anatoile Busenot son beau-fils et Marg. Poncet sa femme 1680-1682 ; Jean Poiterey et Renoberte Benoit sa femme, 1691 ; Mathieu Poiterey et Anne Catet sa femme, 1699 ; bail du domaine des Granges-sous-Ch. laissé par Denis-lgnace Mouret, à Cl.-Al. Panier, de Myon, 1774 ; reconnaissance des terres composant la ferme de Chatillon, tenue par les frères Courbet et baux de ce domaine laissés à Guill. Cuenet, 1797-1808 1680-1808


7E3696 BRUN. — Seigneurie de Chatillon (suite) : Manuel des reconnaissances données par les sujets de cette seigneurie, pour les villages de Rouhe, Courcelles, Granges-sous-Chatillon, Palantine, Goux, Echay, Pointvillers, Rurey, etc 1680-1685

7E3697 BRUN. — Seigneurie de Chatillon (suite) : Domaine du roi à Quingey. Bail des forges,

fourneaux et moulins laissé par Fr.-Joseph Bourrelier de Malpas, à Jac. Monniot, dudit Quingey, 1730. Procès des sieurs Mouret, Bourrelier et Pourcy, aliénataires de ces

immeubles contre Fr. La Combe régent des domaines aliénés de Fr.-Comté, au sujet des réparations à faire à ces bâtiments que ledit La Combe veut leur imposer malgré leurs protestations, 1732-33 ; requête dudit La Combe à l’Intendant lui demandant la remise, par les anciens amodiataires, des clefs des forges de Quingey et prise de possession de ces biens, 1732 ; litige au sujet des écluses, 1732-34, etc. 1730-1734

7E3698 BRUN . — Seigneurie de Chatillon (suite) : « Manuel et recueil des cens d’argent,

froment, menues graines, poules, corvées et autres redevances seigneuriales... dues tant à cause desdites deux seigneuries que de celle acquise des sieurs de Visemal par les anciens seigneurs de Chatillon ainsy que des censes et droits seigneuriaux que les sieurs Mouret, seigneurs dudit Chatillon ont acquis à Lizine des sieurs d’Alaise et Chaudet, et à Cussey, des demoiselles d’Arbonnay... » etc. Noms des principaux censitaires de Rouhe : Georges fils de J. Repond, Maurice Petot, Cl. Vuillier, Denis Mévillot, Nic. Page, J.-P. Lambert, J.-Cl. Litry, J.-P. Cuenet et sa famille, Et. Détouillon, J.-C. Coste ; — censitaires de Courcelles : Denis Ducret, J. Lambert, Louis Juillet, gendre de Nic. Oujette, Marg. Petit, Pierre Vuillier ; — censitaires de Palantine : Cl. Bel, J.-P, Rousselet, Ant. Chevalier, P. Létondal, Et. Guichon, Anne Baudran, Cl. Chauvelet, de Goux, etc. 1748-1768

7E3699 BRUN. — Seigneurie de Chatillon (suite) : Tenues de justice de cette seigneurie, 1708-

1729. Fol. 124 ; Transaction passée entre P.-Joseph Mouret seigneur dudit Chatillon et l’abbaye de Buillon au sujet des redevances appartenant aux religieux sur les moulins de Courcelles, 1715 1708-1729

7E3700 BRUN. — Seigneurie de Chatillon (suite) : Tenues de justice de Chatillon et de ses

dépendances. 1720-1734 7E3701 BRUN. — Seigneurie de Chatillon (fin) : Causes tenues par Nic.-Benoit Millot, avocat au

parlement de Besançon juge et chatelain de cette seigneurie, 1737-1757. — En fin du registre : copie de l’arrêt du parlement de Besançon qui ordonne l’exécution de l’art. XIX du titre VI et de l’art. XX du titre X de l’ordonnance de 1670, de l’art. XXIX de la déclaration du 5 février 1731 et des arrêts de la cour des 18 février 1735 et 2 mars 1752, concernant le devoir des procureurs du roi dans les bailliages, des maréchaussées et et des procureurs fiscaux des justices inférieures, d’envoyer de six mois en six mois les états des procédures criminelles 1735-1757

7E3702 BRUN. — Seigneurie de Crissey. Reconnaissances de cens faites au profit de Jean

Lallemand-seigneur de Bouclans et de Crissey, par ses sujets de Crissey, Dole, Sampans et lieux voisins. Censitaires de Crissey : J. Clément, P. Allard, P. Belin, J. Poinsard, P. Dret, J. Michel et Jeannette Vienot sa femme. M. Bruchenet, Denis Plomby, etc. — Censitaires de Dole : Ph. Dieulefit, prêtre, P. Ponceot, J. Choppin, Oudot Prost, P. Huot, B. de La Monnaie, A. Ruty, J. Vibelet, Jean Levrotet, Nic. Lamort, J. Pillot. J. Briotet, Jacot Gurry, Jac. Bergain, Amiot Chaudey, Simon et Guill. Matherot frères, Et. Bassin, Cath. Patroignet, Et. Bonguyénot, prêtre, Jeannette Perrenot, Colette de Crissey, femme d’Aimé Boudier. Bonav. Rignard, J. Sechault, Guill. Chalis, alias Santerre, Mongin Pourcherot ; Jean Coulon, de Rochefort ; Huguenin de Moissey, J. de Saint-Mauris, Marguerite Gautherot, veuve de Jean Fabry, Pierre de Marigny, Jn. Machurey, Guill. Toubin, Guyot Plaisance, alias Brenier, J. Demangin, J. Charrolais de Nozeroy, demeurant à Dole, Fr. Pourtier, J. et P. Mairot, Marguerite Subtil, Cl. et Marguerite La Truchotte, P. Finot. notaire, J. Dumay et Cath. Vernier sa femme, Isabelle Appostole ; —


Phil. Chauvel, Pierre Vitte et Claude Goutheret, de Sampans ; — André Pillot, Guillemette Cornier, P. Bougault et J. Rossigneux de Choisey ; — J. Dathurey, de Foucherans ; — P. et J. Paperel, de Virey ; — Thevenette Grévy, les familles Godard, Vuillemin, etc., de Monnières. 1521

7E3703 BRUN. — Seigneurie de Crissey (suite) : Registre de reconnaissances de cens. Copie du

précédent 1521 7E3704 BRUN. — Seigneurie de Crissey (suite) « Manuel incorporé pour noble seigneur messire

Adrien de Thomassin chevalier, seigneur de Vercey, Crissey, conseiller du Conseil d’État de Sa Majesté et président de Bourgogne, de toutes les censes à luy dehues au lieu de Dole... » Principaux censitaires : R. Roubelot, Adr. Garnier, Huguette Pito, veuve de F. Prost, J. Proudhon, Adam Bassot, J. Niccard, Ant. Duchamp, Guillemette Caseau, veuve d’Anatoile Petitnief, J. Parrey, Cl. Dusillet, Jac. Daubigney, etc 1628

7E3705 BRUN. — Seigneurie de Crissey (suite) : Cens dus à Mme de Chaffoy, dame de Crissey,

par les particuliers suivants, de Dole : G. Brody, Cl. Poly, J. Perrey proc. au bailliage, Alex. Magnin, Alixan fille d’Anatoile Poivre, Cl. de Saint-Mauris, doct. en médecine, Cl. Duzillet, P. Mahu, Et. Vannoz, Marie de Dammartin veuve de J. Bonvalot, Phil. Montrivel, Isab. Carelet veuve de Fr. Receveur, Jac. Daubigney, les héritiers de Jean Bonnet principal du collège de Salins, Claudine de Luzy femme de Fr. Duègne, Jne-Bte Cointot, Odette Besancenot veuve d’Ant. de Luzy, les héritiers d’Alexandre de Billy, Françoise-Cécile veuve de Cl. Raclet, Jacqua Savarin veuve de Jean d’Aumont, les héritiers d’Antoine Sachault, J. Javel, Cl. Plaisance, etc 1633

7E3706 BRUN. — Seigneurie de Crissey (suite) : « Manuel des censes dehues à MM. de Brun,

rière la ville de Dole, territoire dud. lieu et aux environs tant à cause de la seigneurie de Crissey qu’autrement... » Principaux censitaires : CI.-Fr. Moréal conseiller au parlement de Dole, Jeanne-B. Gillot veuve de Simon Montarlot, juré en la Cour, Étiennette Dardot veuve du sieur de La Tour, Milan de Gaule de Vaudrey, J. Jousserand, Cl. Patouillot, Anne fille de Jean Chassey, Isabeau de Laussan, femme de Jacques Labet « soldat en la vieille garnison de Dole », les héritiers de Pierre de Bruxelles chirurgien, Cl. Guenard, de Besançon, demeurant à Dole et Geneviève Cambaret. son épouse, Nic. Ventraillon proc. au bailliage de Dole, Ferd. Lampinet, doct. en droit, Jeannette de Bruxelles, veuve de J. Courtot, les enfants de J.-B. de Montrichard, l’avocat Perregaud, M. Madeux, J. et A. Baronnet. Fr. Vierche, de Ranchot, soldat, etc 1670

7E3707 BRUN. — Seigneurie de Crissey (suite) : Registre des reconnaissances des cens et droits

appartenant au marquis de Brun, assignés sur des terres de Dole et de Crissey 1671 7E3708 BRUN. — Seigneurie de Crissey (suite) : Dénombrement de cette seigneurie, donnée par

Ferdinande-Henriette-Gabrielle de Brun, fille unique, dernière du nom et d’armes, héritière de Ferd.-Agathange, baron de Brun.

7E3709 BRUN. — Seigneurie de Crissey : Terres et cens sur Villette et Dole dépendant de ce

fief, appartenant à Ferd.-H.-Gabr. de Brun 1771 7E3710 BRUN. — Seigneurie de Crissey (fin) : Rôles des censitaires de cette seigneurie 1782-1787 7E3711 BRUN. — Seigneurie de Cussey-sur-Lizon : Fief et censive dite de Darbonnay à Cussey,

Goux. Palantine et Ronchaux. Dénombrement donné par Guill. et Fr. de Darbonnay, frères, coseigneurs de Villersfarlay, à Gaspard de Poligny, des biens qui leur appartiennent dans ces localités, 1588. — Reprise de fief donnée par Jeannette femme de


Perrin Nuet, de Ronchaux, à Othenin de Montaigu, des terres qu’elle possède à Cussey, v. 1600. — Acquisition d’une censive sur ces territoires par Denis Mouret, de Dorothée de Darbonnay, épouse de Guill. Duc de Rabeur, de Suz. de Darbonnay, veuve d’Henri de Chassagne et de Claudine Bontemps, fille de Marg. de Darbonnay. de Claudine de Darbonnay, veuve de Pierre Aubert. seigneur de la Résie, toutes ledites dames filles de François de Darbonnay, 1670. Manuel des cens avec leurs solvits, appartenant aux demoiselles de Darbonnay à Goux et Ronchaux, 1617-1619. — Protocole des reconnaissances en grains et argent faites au profit de Jacques et Perrenette de Noseroy, celle-ci épouse de Fr. de Darbonnay, par Jean Bordey, Cl. Choulier, et autres de Goux, 1550. — Autres reconnaissances au profit des mêmes faites par les sieurs Grandvoinnet et Bonnet, de Ronchaux, 1665-1886, etc. 1550-1782

7E3712 BRUN. — Seigneurie de Cussey (suite) : Titres de propriété, rentes, etc. — Achat du

Moulin de Cussey- sur-Lizon avec ses dépendances, par Gaspard de Poligny, de Jean Clément, de Cléron, de Jean Demesmay, notaire à Quingey, des frères et sœurs Cuenet, de Cussey de Pierre Perruche et d’Anatoile Champagne, de Bolandoz, d’Anatoile Grenier, etc., tous copropriétaires dudit moulin, 1597. — Bail de ce moulin consenti par Ch. de Tenarre-Montmain, seigneur de la baronie de Montfort, à Jean Lambert dit Buraton, de Courcelles, 1672. — Constitutions de rentes : par les habitants de Cussey, au profit de Philippe d’Udressier, de Salins, 1595-1597 ; de P. Beley aussi de Salins, 1602-1616 ; de Suzanne de Vers, veuve de Ph. d’Udressier, 1607 ; d’Henri Dumoulin, de Salins, 1616-1620 ; de Christophe Gènesson, curé dud. Cussey, 1621 ; de Jac. Pourtier, procureur sindic audit Salins, 1623, etc. — Reconnaissance de cens faite par Cl.-Ét. et Nic. Bonnet, frères, de Cussey, au profit de P.-Joseph. Mouret, 1713. Acensement des moulins, huilerie, scieries et forges de Cussey, avec le cours d’eau et dépendances, par Denis-Ignace Mouret, à Anatoile Chevalier et Anne Faivre sa femme, des Granges-sous-Chatillon, 1742, etc. 1597-1742

7E3713 BRUN. — Seigneuries de Cussey et de Chatillon. — Copie d’une sentence arbitrale

rendue entre Outhenin de Montaigu seigneur de Chatillon et les habitants de Cussey au sujet du droit de, propriété d’un verger situé entre Cussey et le château de Chatillon et sur lequel ces habitants voulaient faire pâturer leur bétail, 1432. Procès entre les habitants de Cussey et ceux des Granges au sujet de l’imposition de « l’isle de la Naif », 1711. Vente par Thiebaud Marquis, de Lizine, à Catherin Bordy, d’Alaise, d’une pièce de terre sise au territoire dudit Lizine chargée de cens au profit du seigneur de Chatillon, 1730. Ventes de plusieurs immeubles, par le président de Chatillon, 1730-1764, etc 1432-1764

7E3714 BRUN. — Seigneurie de Dampierre-sur-le-Doubs. Inventaire des titres justificatifs de la

propriété des biens appartenant au marquis de Brun comme ayant droit du sieur d’Accoste. Envoi en possession de la chapelle érigée en l’église de Dampierre en l’honneur de saint Barthélemy et de sainte Catherine, en faveur de Jean de Mert, dudit Dampierre, 1559. Contestations au sujet des écluses et moulins, 1614. Consistance du domaine de Dampierre, 1783. Vente d’une forêt située sur ce territoire, par Pierre-Georges de Scey à Fr.-P. Gast maître de forges à Audincourt, à Joseph, Michel et Florent Saglio, frères, à Jean-Georges Heumann et Fr.-Pierre Carl négociants à Strasbourg, tous associés dans l’exploitation des forges d’Audincourt, 1811. Échanges d’immeubles entre Alex.-Ant. comte de Scey et divers particuliers, 1783-1784. Baux de la seigneurie laissés : par Fr. de Vaudrey, seigneur de Dampierre, à Cl. Chambert et Anne Girardin, sa femme, 1622 ; à Alexis Tissot de Belvoir et Louise Loyauté, sa femme, 1626 ; par Ant. de Vaudrey à Ch. Rouge, 1687 ; par Marie Gabr.-Antoinette de Grammont à Jeanne-Marie Javelot, veuve du sieur Vian, de l’Isle-sur-le-Doubs et autres, 1771 ; par le comte de Scey à André-Ferréol Bailly de Valonne et à Cl.-Joseph Bécoulet, meunier au moulin de Touille, territoire de Vernois-les-Belvoir, 1783 ; par Marie-Th.-Vict. de Grammont, douairière du comte de Scey-Montbéliard, à J.-Cl. Joly et autres, 1796, etc. 1559-1811

7E3715 BRUN. — Seigneurie de Dampierre (suite) : Censier. Reconnaissances faites au profit de

Gaspard-Melchior de Vaudrey, baron et seigneur de Dampierre. Berche, Etouvans, Rosières, etc., par les censitaires d’Etouvans : Nic. Jeunot, Etienne, fils de Jean Gar-


nichey, Evotte, fils de Jean Vernier, Nic. Genin. Etienne Duchet, Nicolas Girardin, Fr. Oudriot, Nicole Girard, Nicole Soiron, etc 1739

7E3716 BRUN. — Seigneurie de Dampierre (suite) : Copie des reconnaissances de cens faites par

les sujets du comte de Vaudrey, seigneur dudit Dampierre. Noms des principaux censitaires : Dampierre : Nic. Thomas, Guillemette Garnichey Étienne Dubois. Servais Émonin. Adam Etienne, Pierre Ducerneux, Claudotte Baret, Hubert Soyron, Nic. Devillers, Anne Chambert, etc, — Berche : Nic. Monnier, Jean Alix, Françoise Nommay, Alex. Mailley, Guill. Garron, Pierre Berçeot, les frères Thomas, Etiennette Cuson, J.-A. Péchot, Cl. Girardin, etc 1635

7E3717 BRUN. — Seigneurie de Dampierre (fin) : Reconnaissance des bois des Bans et du Mont.

ou Essarts du Mont, à requète d’Isabelle-Madeleine de Brun, veuve de J.-A. de Vaudrey, baron de Beveuge et de Dampierre, 1691 ; plan géométrique de la forêt du Mont, 1738 ; consistance de la seigneurie de Dampierre estimée à 202.666 livres 13 sols 4 deniers. Échanges d’immeubles entre Alex.-Ant. comte de Scey, d’une part, P.-Fr. Herard et Cl.-Fr. Joly. de Dampierre, d’autre part, 1784 ; vente par le comte de Scey aux communes de Dampierre et de Berche, du bois appelé La Grille et du champ des Noyers, 1808 ; vente par le même à Cl.-Fr. Rochet, maître de forges à Baigne, du terrain et de la coupe des Grands et Petits Bancs, pour la somme de 38.000 fr., 1808, etc 1738-1808

7E3718 BRUN. — Censier de Dole : Reconnaissances faites au profit de Bénigne de Thomassin,

doyen de l’église collégiale de Dole, conseiller ecclésiastique au parlement de cette ville. Principaux censitaires : J.-B. de Montrichard, Jeanne Alixan, veuve du sieur de Miville, Jeanne Arragon veuve Viton, Jeanne Brody, Barbe Bolu, Denis Bontemps, Jeanne Bonmonnier, veuve de Fr. Lampinet, Jeannette de Bruxelle veuve de Jean Courtot, Charlotte de Billy, Claude Baronnet épouse de Jac. Grillet, Philippe Brun, Anne Chassey, veuve de Cl. Coquard, Antoinette Cointot, veuve de Mougeot Larquand, Cl. Caseau, doct. en médecine, Léonel et Ant. Dusillet, Cl. de Grivel, seigneur de Perrigny, Jean Gadriot d’Archelanges, J. Jousserand, Cl.-Fr. Moréal, Nic. de Saint-Mauris, prêtre, J.-F. Mahuet, Georges Pergault, Étienne Pierre, Nic. Ventraillon, etc 1645

7E3719 BRUN. — Seigneurie des Granges-sous-Chatillon. Acensements d’immeubles sis

auxdites Granges : par Guiard de Boujailles, écuyer, et Guiard de Chaumergy, aussi écuyer, à Robert Poiterey, 1487 ; par Pierre de Poligny, seigneur de Coge et dud. Chatillon, aux sieurs Poiterey père et fils, 1546 ; par Gaspard de Poligny à Fr. Grandjacquet, Pierre Fraison, Fr. Baudrans, Renobert Poncet, etc., 1577-1600, etc. 1487-1681

7E3720 BRUN. — Seigneurie des Granges s-Chatillon (suite) : Constitutions de rentes : par

Christophe et Renobert Poiterey, échevins des Granges, au nom des habitants, au profit de Denis Bousson, prêtre, recteur du séminaire de Salins, 1612 ; de Léonarde Sachet, veuve du docteur Poussot, 1620 ; par Girard Gissey au profit de Denis Mouret, de Salins, 1680 ; « également des cens haultes et basses des Granges... et que cy devant dépendoient de la baronie de Montfort et à présent dudit Chastillon, » 1680 ; constitutions de rentes par Cl. Bauldran, Étiennette Fraison sa femme, - au profit d’Anne-Marie Bondieu, veuve de Denis Mouret, et par les frères et sœur Poiterey au profit de la même, 1687-1693 1612-1693

7E3721 BRUN. — Seigneurie des Granges-s-Chatillon (fin) : Ventes de divers immeubles sis sur

ce territoire, par Fr. de Montfort, à Christophe Poiterey, 1637 ; Nic. Poncet dit Tisserand, Jean Baudrans, et autres, desdites Granges, 1646. Traité passé entre P.-Joseph Mouret et les habitants des Granges au sujet des impositions, 1692. Constitutions de rentes au profit dudit sieur Mouret, 1714. Echange de rentes entre J.-Et. de Vauldry, seigneur de Saisenay et Marie Bondieu veuve Mouret, 1746 ; constitutions de rentes au profit du même par les frères Chevalier, Etienne Guichon, Pierre Létondeau et Marguerite Petitgnief sa femme, 1756, etc. 1637-1791


7E3722 BRUN. — Seigneurie de La Marche (Côte-d’Or) : Inventaire des titres de la baronnie de

La Marche sur-Saône et dépendances fait en 1758. — Fol. 1 et suiv. Affranchissements ; fois et hommages des seigneurs au roi ; institutions d’officiers ; confiscations d’épaves ; signe patibulaire ; fol. 10 et suiv. Vassaux relevant du château de La Marche ; fiefs ; droits de guet et garde ; droit d’indire dans trois cas : le 1er pour mariage ; le 2e pour voyage d’outre-mer, le 3e pour achat d’une seigneurie ; droit de messerie, de pêche et de chasse ; — fol. 20 et suiv. Pont et péage sur la Saône ; moulins, fours, tuileries, dîmes, corvées ; — fol. 65 et suiv. Etangs et fourneaux, fondations, justice, etc.

7E3723 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Titres généraux. Copies de la charte

d’affranchissement des habitants de La Marche par Simon seigneur de La Marche et de Chaussin, 1286 (4 ex.). Original de la confirmation des franchises de La Marche et Mercey faite par Gaspard de Saulx et Françoise de La Baume-Montrevel son épouse, sous la condition que chaque habitant tenant feu séparé paiera annuellement audit seigneur 16 sols 8 deniers tournois, etc., 1570. Copie de la transaction passée entre Noël de Saulx, Gabrielle de Barault et son épouse, et les habitants de La Marche, au sujet des fours banaux et de la dîme de turquier, 1669. Procès-verbal de délimitation des terres de La Marche et Lonchamp appartenant, la 1re à la comtesse Ferdinande de Brun et l’autre à la Chartreuse de Dijon, 1708. Anticipation sur la forêt de Lonchamp, 1794, etc. 1286-1794

7E3724 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Titres généraux. Lettre par laquelle

Marguerite duchesse de Bourgogne décharge les habitants de La Marche de payer la somme de 300 livres d’or imposée par Marguerite de Vergy dame de La Marche, à l’occasion du mariage d’une de ses filles, 1388. Transaction passée entre Helion de Granson, seigneur de La Marche et les habitants de Chandostre, Treclum et Pont, par laquelle ledit seigneur, leur promet de les préserver de tous logements de guerre, rançons, pillages, etc., à condition qu’ils lui paient chaque année la somme de 10 livres et les frais de bouche dudit seigneur, de ses gens et chevaux en temps de guerre, 1468. Ledit sei-gneur prend sous sa protection tous ces habitans et les garantit contre les cruautés de la guerre, 1474. Rôle des habitants de La Marche, Mercey, Montarlot, Champfort, etc., qui doivent faire guet au château de La Marche, 1544. Ordonnance de Jean de Saulx obli-geant les habitants de Mercey, Montarlot, etc., à faire garde auprès du château, 1629. Transaction passée entre le marquis de Saulx-Tavanne et les habitants de La Marche, Marchotte, et Mercey, par laquelle ledit marquis leur a remis le droit de banalité du four, sous certaines conditions, 1669 ; accord entre les mêmes habitants et Henri-Charles de Saulx, au sujet du droit réclamé par celui-ci, du doublement des dîmes de ses sujets à l’occasion du mariage de sa fille avec le marquis d’Orprays (?), 1735 ; role des sujets qui paient ce droit d’indire, 1735. Copie d’une vente faite à Étienne Millet sieur de la Cosne, par Catherine de Silly, épouse de Fr. Chabot, comte de Charny, 1602. Difficultés relatives au droit de passage sur la rivière de la Saône, 1629-1669. Baux des tuileries de La Marche, 1704-1756, etc. 1388-1756

7E3725 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Fief de Drambon. Reprise de fief de la

seigneurie de Drambon par Henri de Trouhans, écuyer, en faveur de Jacques de Granson seigneur de Pesmes, et de Marguerite de Vergy son épouse, 1372. Dénombrement de ce fief donné par Jean de Fourchault à Guill. de Granson seigneur de Pesmes et de La Marche, 1421 ; autre dénombrement donné au même par Béatrix de Saint-Aules (?), veuve de Jannin de Fourchault, 1425 ; autre, donné par Guill. d’AIigny et Pierre d’Achey à Élion de Granson, 1446 ; autre, donné par Michel de Poyvre, d’Auxonne ayant droit de Guy de Pontailler sieur de Thalemay au proc. fiscal de La Marche représentant le seigneur, 1499 ; autre, donné par Isaac Rouhier, seigneur de Drambon, à Jean de Saulx. 1623. Sentence de la Chambre des comptes de Dijon adjugeant ce domaine à Gabrielle de Montpezat marquise de Mirebel, veuve du sieur de Tavanne contre Théophile Gravier, seigneur de Lays et de Drambon, faute par lui d’avoir repris ce fief de ladite dame de Montpezat, 1650. Reprises de fief de Drambon par ledit Gravier, amodiataire de cette seigneurie, en faveur de la dame de Montpezat, 1650, et de Claude de Barault, 1658 ; autre reprise de fief donnée par Samuel Dalliès seigneur de Drambon à Noël de Saulx, 1668, etc 1372-1719


7E3726 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Copie d’un accord passé entre Élion de

Granson et Guill. Picard, religieux de Saint-Germain d’Auxerre et sacristain de Saint-Léger au sujet de deux faux de pré abandonnées audit sacristain à condition que lui et ses successeurs prieront pour le sieur de La Marche, 1450. Fondation par Jean Bovonion et Jeanne le Roch son épouse, de la chapelle des Masguery en l’église de La Marche, 1544. Mémoire des revenus du prieuré de La Marchotte, 1570. Constitution de rente par CI. de Saulx-Tavanne veuve d’Ant-. de Barault, au profit des chapelains de l’église Saint-Nicolas de Dijon, 1659. Signification donnée au sieur Barthon, curé de Saint-Jean de Pontailler, de desservir l’église de la Marchotte comme il est d’usage, 1677. Devis des réparations à faire à la flèche de l’église de La Marche, 1768. Ventes d’immeubles par les seigneurs de La Marche à Antoine Bonis, 1664, à Jean Thielly, de la Marchotte, 1702 et à Guill. Grenier, 1720. — Autres ventes d’immeubles sis audit La Marche, par Cl. Bonvalot à Cl. Febvre de Mercey, 1563, par Ant. Masenay au même, 1565 : par Cl. Piet, à Nic. Piet, de la Marchotte, 1584 ; par Françoise Monard à Jeanne Allemant, 1603 ; par Cl. Savois à François, son frère ; par Martine Champion à Ch. Thielley, 1622 ; par Jacques Baudry à Fr. Bonvallot, 1622 ; par Étienne Jamon, bourgeois d’Auxonne, à Jean Millière, 1648. Noms des acquéreurs et vendeurs des prés de la grande prairie de La Marche 1717-1718, etc 1450-1708

7E3727 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Partages d’immeubles entre les familles

Baudry et Le Roux. 1573 ; Monnart et Bonvalot, 1593 ; Mugnier et Fabvret, 1608 ; Bonvalot et Moniot, 1021 ; Thielley et Savois, 1029 ; Milliers, frères et sœurs, 1622, etc. Sentence du bailli de Dijon qui maintient le seigneur de La Marche dans la possession du grand étang de Saint-Léger et de toute la justice de La Marche, 1472. Limites de la justice de La Marche, Champfort, Saint-Léger et Vonge, 1084, Sentences rendues en la baronnie de La Marche ; tenues de justice, etc., 1735-1784. Rôle d’imposition sur les habitants de Montarlot dépendant de La Marche pour le paiement des cens dus au seigneur, 1636. Transaction passée entre Noël de Saulx et les habitants de Montarlot relative à la jouis-sance par ces derniers du droit de banalité du four, 1665. Bail d’immeubles laissé par le marquis de Tavanne à Pierre Brocard de Montarlot, 1719, etc. 1472-1784

7E3728 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Ventes et échanges d’immeubles. — Ventes

faites à la baronne Claude de Saulx, par Anne Verney, veuve de Claude Perron « d’un mas planté d’arbres fruitiers situé au lieu de Mercey », 1659 ; à Noël de Saulx, par Jean Gardinet, d’une maison avec ses dépendances, sises à La Marche, 1664 ; rétrocession de terres et prés faite à Gabrielle de Barault par Nic. Bouchard, 1677. — Ventes de maisons, vergers, champs, etc., à ladite dame de Barault, veuve de Noël de Saulx, par Jean Boullevin, 1679 et par Pierrette Mugnier veuve de Fr. Allemand, 1680. Transaction passée entre Bénigne de Granson dame de Listenois et de La Marche et les héritiers Le Roux au sujet des cens assignés sur « la grosse maison » et celle dite « la maison blanche » ou « la maison au barbier Saunier », 1530. Échange de terres entre le baron de Civrac et Jac. Tellecey de la Marchotte, 1756, etc. 1530-1756

7E3729 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Terrier. « Déclaration et dénombrement fait

en forme de terrier au lieu de Poncey-sur-Saône par les habitans particuliers dudit lieu... de tous les héritages, preys et rivières qu'ils tiennent en la terre, justice et seigneurie de la Marche soubz noble et puissant seigneur messire François de Vienne, chevalier, sieur de Listenois... » 1512

7E3730 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : État des terres de cette seigneurie et des

noms des propriétaires, dont ces immeubles sont grevés au profit de Louis-Armand de Saulx, 1669. Déclarations faites par les particuliers des biens qu’ils possèdent afin de procéder à l’arpentement des terres de la seigneurie, 1701. Arpentement, général de la Marche, 1702. État des habitants de La Marche qui devront payer les frais de cet arpentement, 1708. Marché passé entre Émery-Fr. de Durfort comte de Civrac et Guill. Saunac, ingénieur géographe du roi de la province de Bourgogne qui procédera à


l’arpentement général des seigneuries de La Marche et de Champfort, 1756. Noms des étrangers qui possèdent des terres dans la baronnie de La Marche, etc 1669-1756

7E3731 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Copie de l’arpentement de la grande prairie

de La Marche ; role des habitants qui possèdent des prés sur ce territoire ; plans de la prairie, etc 1669

7E3732 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Arpentement du Domaine de La Marche.

Table des lieuxdits et des noms des particuliers qui les possèdent. 167 7E3733 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Déclarations faites par des particuliers pour

la rédaction de l’arpentement des prairies de La Marche. 1666-1670 7E3734 BRUN. — Seigneurie de La Marche : Fief de Champfort. — Copie de l’inféodation par

Odon de La Marche, au profit de Guillaume de Fret, du fief de Champfort, en échange de tous les immeubles que possède à La Marche ledit de Fret, 1235. Dénombrement de ce fief donné par Ferry de Saint-Senne à Élion de Granson, 1461 (orig. et 3 copies). Vente à Gabrielle de Barault, par Jean de Buatier, sieur de la Motte, d’une domaine sis à Champfort, 1680. Dénombrements des fiefs et seigneuries de La Marche et Champfort donnés à la Chambre des comptes de Dijon par Noël de Saulx et son épouse, 1669. Bail du domaine de Champfort laissé à Pierre Tellecey et à ses fils, 1783. Consistance de ce domaine. Donation par Fr. de Vienne et Bénigne de Granson, son épouse à Pierre de Langon leur maître d’hôtel, du fief de la Vieille-Verrière à condition qu’il leur en fasse foi et hommage, 1514 1235-1783

7E3735 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Propriétés. Visites des château, maisons,

usines, prés et champs de La Marche, appartenant au marquis de Civrac, 1750-1760. Autre visite des mêmes immeubles appartenant à Vincent-Émery-Louis-Henri de Durfort-Civrac, fils du précédent et de Marie-Françoise de Pardaillac de Gondrin d’Antin, 1775, etc. 1750-1775

7E3736 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Constitutions de rentes : par Cl. Gardien et

Denise Bauldry son épouse au profit d’Étienne Rigolier d’Auxonne, 1656 ; par G. Bournet de Montarlot au profit de Cl. Damongeot dit la Sauge, 1662 ; par ledit Damongeot et son fils au profit de Noël de Saux-Tavanne, 1657 ; copie d’un accord fait entre Henriette de Barault épouse du marquis de Tavanne et Anne Moissin veuve de Philibert Bernardon, cons. du roi en la Cour des comptes de Dijon, au sujet de la rente constituée par Guill. de Saulx en faveur d’André Moissin, 1672 ; constitution de rente par Gaspard Mugnier au profit d’Anatoile Paris, veuve de Michel de La Croix, 1677 ; Donation de tous ses biens par Louis-Henri de Saulx à Louis de Saulx son frère, 1730. Copie du testament de Louis-Henri de Saulx, marquis de Tavanne et de Mirebel, en faveur du marquis de Civrac son oncle, 1744, etc. 1656-1744

7E3737 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Dîmes. Baux à cens. Copie d’une

transaction passée entre Élion de Granson, Gille Paquotte, curé de La Marche, Pierre de Vivant écuyer, demeurant à Roche- fort, et autres, au sujet des dîmes de grains dues à chacun d’eux, 1453. Vente d’un sixième des dîmes de Champdemont, par Barthélemy Moniot, de Mercey, à Jean Bonvalot, dudit lieu, 1625. Copie de la transaction passée entre Noël de Saulx et les habitants de La Marche, au sujet de la dîme de turquie (maïs) 1669. Détail et baux des dîmes de la seigneurie ,1784-1790- Baux de cens consentis par Jean de Saulx à Ant- Guignan, docteur en médecine, comme mari de Marguerite Malpry, fille et héritière de Michelle Bouchard, 1624 ; Louis-Armand de Saulx à Guill. Boudier, 1717, à Marie Dessertenne veuve d’Ant. Maire, 1718 ; la comtesse de Brun à Ant. Bernard chirurgien à La Marche et à Anne Bugnet son épouse, 1789, à J.-B.Champy et à Prudente Chameroy, son épouse, 1790, etc. 1453-1791


7E3738 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Cens. Relevé des cens généraux dus par les

tenant feu à La Marche et dépendances. Observations sur la manière de percevoir les cens et rentes ; rôles des censitaires. État des cens de cire dûs à la baronnie de La Marche suivant les reconnaissances qu’en ont faites les sujets au terrier de 1512 1512-1790

7E3739 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Baux. Copies des baux des terres de La

Marche et de ses dépendances, consentis : par Noël de Saulx à Cl. Fournier, chatelain de Mirebel, citoyen de Lyon (ces terres comprennent les revenus de Mirebel, de Sathonay et Loyettes), 1664 ; par Henri-Ch. de Saulx à Louis Monchanin, écuyer de M. de Chartraire de Bierre, demeurant à Saint-Sauveur, à Philippe Gauterat son épouse et à Cl. Billotet leur gendre, 1745 ; par Émery de Durfort-Civrac à Hugues Bredin, 1752 ; à Pierre-Jean Bigarre bourgeois de Paris, 1764 ; à Cl.-Joseph Rochet, maître de forges à Conflandey, 1769-1785 ; par la comtesse de Brun à J. Le Roux et J. Lardin, de La Marche, 1783 ; à Pierre Tellecey et aux frères Robert, de Champfort, 1783 ; à Françoise Lécuyer, veuve de P. Gabriel et à B. Gabriel son fils, 1785 ; à Pierre Thomas, de Champfort ; 1784, à Claudine Pertier, veuve de Pierre Maitret, à Philibert Champion de la tuilerie de Champagney, à Martial de Saintras, de La Marche, 1784-86, etc. 1664-1789

7E3740 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Corvées. Procès du seigneur contre les

habitants de La Marche qui n’ont pas voituré les foins qui lui appartenaient et qui, de ce fait, furent perdus, et transaction par laquelle ces habitants s’engagent à transporter au profit du seigneur, 30 voitures de vin du vignoble de Brochon et 30 voitures de bois, 1694. Sentence condamnant ces habitants à faire trois corvées par chaque charrue conformément à la charte de franchise de 1286 (1731). Corvée des moissons, 1732. Sentence du baillage d’Auxonne confirmant celle du juge de La Marche qui condamne ces habitants à payer la somme de 12 livres au fermier du seigneur pour douze voitures de gerbes qu’il a été obligé de rentrer, faute par eux de l’avoir fait, 1735-1737. Accord entre le seigneur et les habitants, ces derniers désirant se libérer des servitudes et corvées auxquelles ils sont tenus, 1755, etc. 1694-1786

7E3741 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Forêts. Extrait de la charte de 1286

contenant l’affranchissement des terres et des habitants de La Marche. Transaction passée entre Gaspard de Saulx premier bailli de Dijon, Françoise de La Baume-Montrevel, son épouse, et les habitants de La Marche et Mercey, au sujet de la confirmation de la charte de franchise de ces habitants, 1570. Copie de la reconnaissance faite par ces habitants des droits appartenant à leurs seigneurs, 1572. Ventes de coupes de bois ; traité relatif au triage des bois, 1665. Arpentage de la forêt de La Gigaille, 1677. Mémoires et consultations sur le droit de triage dans les bois communaux de La Marche, 1735-1760. Rôles de répartition de 180 voitures de bois dues par les habitants au château de La Marche, 1753-1763. Plan du bois du Chaignet, 1786, etc. 1286-1786

7E3742 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Moulins et usines. Procès contre des

particuliers de La Marche qui sont allé moudre à des moulins étrangers, 1556-1573. Sentence des Requêtes du palais de Dijon confirmant le droit de banalité sur les sujets du seigneur et les contraignant d’aller moudre à ses moulins, 1628. Requête des habitants de La Marche à la comtesse de Brun pour le rétablissement du chemin du moulin, 1789. Reconstitution du fourneau à fer de La Marche ; plans et devis ; mémoire sur ce fourneau, sa marche, ses produits, etc., 1757 1556-1789

7E3743 BRUN. — Seigneurie de la Marche (suite) : Chasse et pêche. Étangs. — Opposition

formée par Noël de Saulx à la vente par décret des biens de Jean Saulier, de Pontailler-sur-Saône pour non paiement du prix du bail de la chasse et de la pêche dans la rivière de la Saône, 1669 ; sous bail de cette pêche laissé à Jean Gardières et Claudine Saunois, sa femme, 1671 ; pêche de la rivière de la Baize laissée à Ant. Chevillet, 1756, etc. — Étangs. Plan d’une machine à construire pour faire monter l’eau de la Saône dans les


étangs ; réparation aux étangs de La Marche ; devis, entretien, reconstructions et plans du moulin ; procès du seigneur contre les entrepreneurs de ces travaux ; baux de ces moulins et étangs laissés par la comtesse de Brun à Pierre Lafontaine de Drambon et à Marie Frilley, épouse du sieur Darcier, chirurgien de Saint-Jean-de- Losne, etc. 1669-1784

7E3744 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Police. Arrêt du parlement de Dijon

détendant aux habitants de La Marche, Mercey, Montarlot, Champfort, etc., de laisser pâturer leur bétail sous une garde autre que celle du berger établi par la communauté, 1704. Autre arrêt de la même cour interdisant à tous les habitants de ces localités et à leurs enfants et domestiques, quelle que soit leur condition, de fréquenter les cabarets situés à moins d'une lieue 1713. Autre arrêt portant défense aux bouchers de vendre de la viande avant qu’elle n’ait été reconnue par les officiers de la justice, 1713. Autre arrêt interdisant la pâture des chevaux et autres bêtes depuis Notre-Dame de mars jusqu’à la récolte des foins, 1729. Délibération des habitants de La Marche permettant au marquis de Civrac de prendre dans leurs bois communaux les arbres nécessaires aux réparations de son château. 1748. Dégradations commises par ces habitants dans les forêts du marquis, 1758. Baux de la peche dans les rivières de la Saône et de la Baize, 1783. Procès entre Mad. de Brun et les habitants de La Marche qui réclament des coupes de bois, 1793, etc. 1704-1793

7E3745 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Procès. Difficultés entre le marquis de

Durfort-Civrac et Pierre-Joseph Bigarré, maître du fourneau de La Marche, demeurant au château dudit lieu, prétendant que le marquis est tenu de lui fournir l’eau nécessaire à son usine et de réparer les dégats causés par les intempéries des saisons, 1770-1778. Procès au sujet des étangs ; jugement condamnant le marquis de Civrac à payer une indemnité à Mlle Clément, de Dijon, pour détérioration ,de prés enclavés dans les étangs de La Marche, 1766-1781. Autre procès intenté à Mad. de Brun par Bénigne Colin qui lui demande des dommages- intérêts qu’il prétend lui être dus pour des terres qu'il avait amodiées et qui ont été inondées par les étangs, 1789-1791, etc. 1766-1791

7E3746 BRUN. — Seigneurie de La Marche (suite) : Procès. Conflit relatif à la substitution de la

terre de La Marche appartenant au comte de Civrac par testament du sieur de Tavanne, son grand-père ; correspondance à ce sujet. Régie du moulin de la baronnie de La Marche ; comptes des revenus de cette terre appartenant à la comtesse de Brun ; correspondance des régisseurs de ce domaine. Procès avec Pierre Bigarré fermier de la Marche, etc. 1758-1791

7E3747 BRUN. — Seigneurie de La Marche (fin) : Correspondance des régisseurs de La Marche

; lettres relatives à la succession de M. de Lugeac et à la chapelle de la Coste-Saint-André, etc. XVIIIe siècle

7E3748 BRUN. — Seigneurie de Lizine, dite de Montrichard. Exécution du décret fait sur les

biens de Jacques Bergier dit Goy, de Lizine, 1588. État des cens que possèdent audit lieu Anatoile de Montrichard, seigneur dudit Lizine, Flamerans, etc., 1608, et François de Poligny, 1625. Vente d’immeubles par Hugues Cointet à Louise Belin veuve de J.-B. d’Amondans, écuyer, 1624. Cens appartenant à CI.-Louis Chauldet, de Salins, fils de Nicolas Chauldet, écuyer, 1629. Répartement des cens dus à Fr. de Montfort baron et seigneur dudit Lizine et autres lieux, 1634-1635. Ventes et échanges d’immeubles entre particuliers, 1636-1683. Affranchissement des biens de Cl. Regnaud, 1659. Cens dus à Louis-Hubert d’Éternoz seigneur d’Alaise, Refranche et Lizine, 1671. Copie du traité de mariage de Jean Dony, de Courcelle avec Pierrette Charmet, de Charnay, 1675, etc. 1588-1685

7E3749 BRUN. — Seigneurie de Lizine (suite) : Copie du contrat de mariage de J.-P. Fauvelet

d’Osselle en Alsace, avec Claudine Sage, de Rouhe, 1701. Constitution de rente par Léger Cornu et Jeanne Varescon, sa femme, au profit de Cl. Mariotte curé de Cussey, 1701. Autres constitutions de rentes par : Hubert Blusseau au profit du sieur Mouret, 1720 ; Mathieu Marquis au profit d’Anne-Marie Bondieu, veuve de Denis Mouret, des familles Bonnet, de Myon et de Jacques Ledoux, de Quingey, 1714. Reconnaissances de cens


faites au profit du président Mouret, par Denis Bergier, maître du martinet de Myon, Pierre Vannoz, de Refranche, Louis Robardet, de Malans, etc. Autres reconnaissances de cens faites au profit de Jean et Nic. Chauldet père et fils, de Montfort, par des particuliers de Lizine, Chenecey et Montfort, 1582. Copie du traité de mariage de J. Cornu, de Lizine avec Jeanne-Fr. Quin, de Quingey, 1775, etc. 1582-1775

7E3750 BRUN. — Seigneurie de Lizine (fin) : Rentier. Reconnaissances des cens assignés sur les

divers immeubles de cette seigneurie ; tenanciers : les frères Cointet, les familles Henriet, Duprel, Blussaud, Marquis. Bergier, Monnier, Dordor, Vannoz, Robardet, Bordy, Riffey, de La Porte, Jouffroy, Clerc, Hugue et Vallet. 1741

7E3751 BRUN. — Seigneurie de Montrond : Vente par Claude et Jean de Leugney à Nic. Lulier,

secrétaire de l’empereur, citoyen de Besançon et à Françoise Brenot, son épouse, de tous les biens et droits qu’ils possèdent à Montrond, Merey, Villers, Malbrans, Scey-en-Varais, Cademène, Rurey, Epeugney, etc., 1542. Extrait du terrier de la seigneurie relatif aux droits que possède à Vorges Fr. Belin, seigneur de Chenecey en qualité de fils héritier de Claudine Guilloz, 1616. Droit de retrait féodal sur la terre et seigneurie de Montrond accordé par le roi au président Mouret, à la comtesse Renouard de Fleury et à Jean-Léonard Jacquot, substitut de proc. général du parlement, 1751. Vente de la terre de Loray, sise sur le territoire de Montrond, par Denis-Fr.-Ed. Mouret à Benoît Savary et à ses enfants, 1791. Vente, par le même, de fonds situés à la Motte du Château de Montrond, à Cl. Barbier dudit lieu, à Jean Pergaud, de Merey, à Jean Thiébaud, cafetier à Besançon et Marie-Antoinette Dornier, son épouse, à Joseph Decreuse, Jacques Ody et Jean-Nic. Merme, tous de Montrond, 1795, etc. 1542-1795

7E3752 BRUN. — Seigneurie de Montrond (suite) : Rentier. Fol. 27. « c’est le rantier et terrier

des villes, chastellenies, de Montrond appartenant à noble et puissant seigneur monseigneur Guillaume de Vienne, seigneur de Sainctz George et de Saincte Croix et dudit Montron et des appartenances fait en l’an mil IIIIe IXVII, par moy Jehan Grillet d’Arnay-le-Duc, clerc de notaire et coadjuteur de Perrenot de La Perre de Louhans, tabel-lion de Saigey et de Louhans pour monseigneur de Bourgogne... » Principaux tenanciers : Girard et Oudat le Pescheur, de Maisières, Gauthier de la Chevanne, de Rurey, Guill. de Montgesoye, demeurant à Montrond et Jeanne de Vautravers sa veuve, Jean Galois, Ant. Landry, Richard Pecaud, Perrin le Vignerre. Estevenon Berton et Jean d’Usier, tous de Scey-en-Varais. — Fol. 24. « ...sensuigvent les hommes dudit seigneur de Montron.. taillables et corvéables... à volonté... » : Besançon Lambert, Estevenin Rebourcet, Richard Perrin, Martin, de Byans et Agnès sa femme, fille de Girard Sarron, de Villers, et leurs enfants, Jacquot Druot, Nic. Gretel. Perrin Cruellenet, Guill. Arnoul, Jean Bichet, tous de Montrond. — Fol. 34, taillables de Merey-sous-Montrond : Jacot Morelot, Guill. Lesto, Alice, femme de Jaquot Jobert, J. Monin, J. Ponsot, Perrin Lelarge, Besançon Billequart, Jaquot Druot, Nicolin et Jean Bonnot, Besançon Bichat, etc. — Fol. 52, taillables de Villers-sous-Montrond ; Estev. Petitguyot, Vuillemin Foy, Vuill. Ramey, Jeannenot Tardy, etc. — Taillables d’Epeugney : Guyot Burnier, Richard Perrin, Jean Le Batard, Perrin Roussel, Girard Bertier, Guyot RaboilIart, Germain Garcela, Huguenin Doré, etc. — Fol. 74 ; taillables de Rurey : Simonin et Guyot Large, Besançon Munier, Besançon Gosel, Perrin Thiault, Nic. Lombardot, Besançon de Maisières, curé d’Épeugney, etc. — Taillables de Cademène : Besançon Garcela, Besançon Perrin al. Galiart, Huguette, fille de Besançon Petoilla et femme de Huguenin Grain, de Cugney. — Fol. 100 ; taillables de Fuans : les enfants de Vuillemin Racenate, Étienne Lagasse, Guill. Cheneveuille, Oth. Vienot, Jean, curé de Fuans, Jeannenot Cassard, etc. — Fol. 109 : taillables d’Orchamps-Vennes : Étienne Lagasse, J. Millot, Perrin Fèvre, Cuenin Solet, Henriette, fille de Jean d’Orchamps, J. Robert, Jacquemet d’Aubonne, etc. — Fol. 112, taillables de Scey-en-Varais ; Richard Pecaul, Jean et Bes. Chiffoy, Henri Roy-Pepin, etc. — Fol. 119 : taillables de Maizières : Bes. Belamy, Bes. Pidoux, Girart Auffert, Bes. Augou. curé d’Épeugney, etc. — Fol. 124 : taillables de Malbrans : Estevenin fils de Thomas de Malbrans, Huguenin Leurat, Jacquet Maistre, Jacquet Thomas, Gautherot Espallier, etc. — Fol. 134 : censitaires de la seigneurie Jean Comparre, d’Épeugney Guill. Arnoux, de Montrond, Estevenin Rebourse, du même lieu, J. Boitier, de Malbrans, Hug. Philippe, de Maizières, Marguerite, fille de Guiot Grusignon et femme de Richard Le Pescheur, de


Maizières, Perreton, fille de Perrin Pichesaine, de Scey, Perrin le Vignerre, dudit Scey, Jacquemart de Longeville, Nicole Roussel, de Rurey, Jean de Maillot, de Scey, Bes. Galien, de Maizières, J.-Guill. de Montrond, fils de Jeanne de Vautravers, Vuillemenot le Cocu, d’Épeugney, Simon de Baulme, prieur de Scey, Jean Bastard, portier de Joux, Huguenin Golu, de Rurey, Bes. et Estev. Breton, de Scey, etc. 1416-1460

7E3753 BRUN. — Seigneurie de Montrond (suite) : Carnet des revenus de cette seigneurie et des

villages en dépendant appartenant à Ferd.-Fr. de Rye et de Poitiers, baron et seigneur de Vuillafans, Balançon. Cicon, Montrond, etc. — Page 1, reconnaissances de Montrond : la famille de Longeville, Jac. Lidoine, F. Griffon, J. Quarrey, Adr. Arnoux, Jac. Monneret, J. Cadoz, Nic. et Pierre Boissier, Oudin Jeanguillaume, Simon Coliot, etc. — P. 91, reconnaissances de Cademène : J. Courbet-Rousselet, Cl. Mélot, J. Jourdain, P. Méne-guin, P. Arguel, J. Rousselet, Jac. Doney, Benoit Sixsols, les sieurs Caseau, etc. — P. 127, reconnaissances de Maizières : Louise Bouhélier, Louis Clément, Cl. Caille, le Dr Bailly, les héritiers de Cl. Mauroge, Outh. Roussel, J. Chandeleure, J.-B. Miellin, etc. — P. 147. Reconnaissances de Scey-en-Varais : Jac. Chaillet, Philiberte Rouillot, J.-B. Landry, J.-B. Roland, J. Sire, J. et F. Mauroge, J.-Cl. Danvers, etc. — P. 217 : reconnaissances de Malbrans : familles Druot, Beurey, Sire, Dody, Gaulard, etc. — P. 265 : reconnaissances de Villers-sous-Montrond : familles Cadoz, Decreuse, Boitouset de Vennans, Bichet, Landriot, Chauvelot, Courvoisier, Clément, de Casenat, Piguet, Rabolin, etc. — P. 325 : reconnaissances de Merey-sous-Montrond : les familles Boban, Ponçot, Gaudey, Ramel, Laignard, Nicolas, Molay, etc. — P. 355 : reconnaissances d'Epeugney : familles Liquet, Doret, Blusans, Cadoz, Barretet, Goy, Doney, Chandiot, Retrouvey, Benoit, Senot, Barba, Barthier, Gremillard, etc. — P. 431 : reconnaissances de Rurey : biens tenus par : Anne Lhoste, veuve du docteur Marquis, Pierre Barberot, Sébastien Loi-gerot, les familles Doney, Large, Mulet, Jourdain, Sarroz, Monnier, Bichet, Coudry, Perotte, Jeanperrin, Desgranges, Sage, Decise, Painchaux, Grivelet Perrichon, Dague, Cybourg, etc. — P. 491 et suiv. : censitaires de Fallerans, Valdahon, Orchamps-Vennes, Fuans, Lizine, Malans, Tarcenay, Vorges, Foucherans et Trepot 1681-1692

7E3754 BRUN. — Seigneurie de Montrond (fin) : Rentier. Manuel des revenus de la seigneurie

de Montrond et des membres en dépendant qui sont : Montrond, Rurey, Epeugney et Cademène. — Cens assignés sur les meix Lidoine, Boisset, Loray, Feuillot, Boissier et Arnoux. Reconnaissances faites par les tenanciers des terres composant ces domaines ou meix, etc. 1741

7E3755 BRUN. — Seigneurie de Palantine : Vente d’une pièce de terre sise à Palantine, par

Anatoile Champion, de Corcelle, à Ant. Comte, du même lieu, 1572. Vente de divers objets par Marg. Tisserand, femme de Denis Bassand, de Lombard à Maurice Tisserand, de Palantine, 1587. Vente par J.-Fr. de Malpas à J.-Joseph Mouret des domaines de Palantine et Goux avec les revenus et justices en dépendant que le vendeur tenait de l’avocat Muyard, 1701. Dénombrement donné à la Chambre de comptes de Dole, par Pierre-Joseph Mouret de Chatillon, des droits, cens, rentes et redevances seigneuriales de Goux et Palantine, 1702. Foi et hommage rendu au roi et à la même cour, pour joyeux avènement de Sa Majesté à la couronne, par ledit Mouret, de ces domaines et justices et du quart des forges et moulins de Quingey, 1722. État des revenus du domaine de Quingey, etc. 1572-1722

7E3756 BRUN. — Seigneurie de Roche-sur-Loue : Devis des réparations à faire au château de la

Roche appartenant au marquis de Brun ; correspondance relative au procès du marquis avec Sa Majesté au sujet des forêts de La Perrouse, du Vernois et du Deffois touchant la forêt de Chaux dépendant du domaine royal ; plan du bois de La Perrouse. Procès entre les seigneurs de Château-Rouilland et ceux de La Roche et accord entre les parties, 1523. — Inventaire des titres relatifs à la terre de La Roche : visite du Château, 1621 ; procès du comte de Crux et de Mad. de Pracontat son épouse contre le marquis de Varambon au sujet du fideicommis des château, terre et seigneurie de La Roche et Buffard, revendiqué par ladite dame en vertu du testament de Guill. de Poupet, abbé de Baume ; pension des dlles de Pracontat, religieuses à Migette, 1650. Certificat du sieur Barbe, curé d’Arc-et-


Senans que ces deux villages d’Arc et de Senans se composent de 120 feux, 1630. Contrats de mariages : d’Ant. de Pracontat et d’Anne de Bourbon ; d’Ant. de Moissey dit de Cléron et de Christine de Damas, 1588. Inventaire des titres concernant Quingey et Liesle et relatifs notamment aux chapelles de Paroy et de Saint-Martin de

Quingey, etc. 1441-XVIIIe siècle 7E3757 —BRUN. — Seigneurie de Rouhe : Acensements de pièces de terre par : Othenin, fils de

Jean de Montaigu seigneur de Chatillon-en-Varais, à Lambert dit Quabondet, de Courcelles 1404 ; à Jacques dit Gannerel, de Rouhe, 1424 ; par Othenin de Montrichard, écuyer, seigneur du Château de Chatillon-Dessus, à Vuillemin Bonramel, de Courcelles, et à Jac. Garnez, de Rouhe, 1426 ; par Étienne de Boujailles, seigneur de Chatillon-sur-Lizon à Huguenin Grandveney de Rouhe, 1430 ; par Othenin de Montaigu à Perrin Le Roy, de Rouhe, 1430. Reconnaissances de cens faites par des particuliers au profit de Jean de Montaigu, Pierre et Joachin de Poligny, 1461-1555. Constitution de rente par les frères Gannerel, de Rouhe, au profit de Cl. de Poligny seigneur de Coges et de ses pupils Gaspard, Guillaume, Anne et Jeanne de Poligny, 1565. Acensement de divers fonds par Gaspard de Poligny à Jean Des Granges et autres, de Rouhe, 1594. Procès entre ledit de Poligny et les habitants de Rouhe au sujet du droit qu’il a de leur imposer la corvée quand bon lui semblera 1596 1404-1596

7E3758 BRUN. — Seigneurie de Rouhe (suite) : Constitutions de rentes par les habitants de

Rouhe au profit de : Pierre Vauldry, bourgeois de Salins, 1609 ; d’Ant-Daguet dudit Salins, 1615-1616 ; d’Élisabeth Brunecof, fille de la dame de Montfort, 1621 ; de Jean d’Accoste, 1621 ; de Cl. Gannerel, de Quingey, notaire, 1622 ; de Pierre et Ant. Duprel, et de Nicolas Beley, de Salins, 1630-1650 ; acensement de pré par Denis Mouret à Nic. Donier, de Courcelles, 1685. Vente des biens des Gannerel acquis par Denis Mouret, 1687, etc. 1609-1705

7E3759 BRUN. — Seigneurie de Rouhe (suite) : Acensements de terres par Pierre-Joseph Mouret

aux frères Détouillon, de Rouhe, à Denis Mérillot et Denise Jouffroy sa femme, 1714-1720 ; baux de la seigneurie, 1720-1739. Vente d’immeubles par led. Mouret à J.-Cl. Lambert, 1739. Extrait du manuel des cens et rentes dus au seigneur par les habitants de Rouhe, 1748. Reconnaissances de cens faites au profit du sieur Mouret par Cl. Lambert, G. Détouillon, P. et Cl. Sage, Denis Cuenet, Fr. Roy, J.-B. et Étienne Lambert, etc., tous de Rouhe, 1770. Constitutions de rentes au profit du sieur Mouret par : Anatoile Page et Huguette Page, sa femme, P.-Fr. Page, Denis Détouillon et ses fils, Huguette Lambert, veuve de Thiébaud Vuillier, Anne Faivre, veuve de Sébastien Sage, Nic. Cuenet, etc. 1668-1747 1668-1770

7E3760 BRUN. — Seigneuries de Rouhe et de Rurey : Fondations de messes faites en l’église de

Rurey par Jacques Jobard et Bénigne Renaud, sa femme, J.-B. Jobard son frère et Jeanne-Françoise Simon, son épouse 1772. Transactions entre le sieur Mouret, Cl. Gormond et autres, de Rurey au sujet de l’échute de Jac. Jobard et entre ledit Mouret, Ant. Perrot et Anne Charost, sa femme, de Besançon, au sujet de l’échute de Jeanne-Cl. Perrot, première femme de Jac. Jobard, 1786-87. Contestation relative à la succession de J.-P. Grammont, de Rurey, 1788. Généalogie de la famille Jobard ; plan de ses propriétés, etc. — Cession par Marguerite Page, femme de Nic. Ousette, demeurant à la Fougère, territoire de Courcelles, Charlotte Page, femme de Pierre Roy, de Goux, Jeanne Page, femme de Guill. Sage, tous de Rouhe, à Nic. Page leur frère, de tous les biens provenant de la succession de Pierre-Fr. Page, leur père, 1718. Achat, par le sieur Mouret, de plusieurs immeubles dépendant de cette succession, 1723 ; vente par le même, de maison, jardin, etc., à Fr. Lambert de Rouhe, 1725. Vente des biens de J.-B. Jobard, de Rurey, au profit de Pierre Mabile greffier de la seigneurie de Montrond et d’Antoine Bernaud, tous deux demeurant à Rurey, 1781, etc. 1718-1788

7E3761 BRUN. — Seigneurie de Rurey : Vente d’immeuble sis à Rurey, par Oudin Martin dit

Large, à Jean Coullot, 1586 ; autre vente par Cl. Mévillet à Jean Jourdain, de Cademène,


1570. Constitution de rente par Thiébaud et Louis Coudry au profit de Denis Mouret, de Salins, seigneur de Bartherans et de Chatillon, 1678. Vente de la vigne dite de Poinçon sise auprès des fossés de Salins, par le magistrat de cette ville aux frères Mouret, 1710. Baux des terres dépendant de cette seigneurie, 1770-1804. Vente de pré par Jean-Denis Mabile à Cl. Sage et autres, de Rurey, 1773. — Église de Rurey : frais de construction payés par le président Mouret, 1773-74 ; biens appartenant à ce dernier, 1775 ; bail des prés-bois et iles de Rurey laissé à J.-Cl. Sixsous dudit Rurey, 1807, etc. 1570-1807

7E3762 BRUN. — Seigneurie de Souvans : Inventaires des titres de la seigneurie de Souvans,

Ban et dépendances. XVIIIe s. 7E3763 BRUN. — Seigneurie de Souvans (suite) : Censier. Manuel des reconnaissances des

droits seigneuriaux, cens, rentes et autres revenus appartenant à François de Poitiers prothonotaire du Saint-Siège, chanoine de Besançon, seigneur de Souvans, Ban, etc., 1561. Principaux censitaires : Guillauma Alix, femme de Pierre Bridel, Pierre Boudier, Cl. Durand et Jeanne Thevenin, sa femme, Cl. Girardot, Girard Poupon, Cl. et J. Lambert, Cl. Aubertin, Perrin Bassard, Cl. Brunne, G. Veilley, P. Pecauld, Cl. Alemand, P. Guyot, Jean et Phil. Bergière, P. Piffond, Claudine de Crament, veuve de Cl Piffond, P. Bresset, P. Jaquot, notaire, Jac. Poutiot, prêtre, Guill. Voymand, L. et R. Barnard, frères, de Dole, seigneurs d’Authun et de Choisey, les frères Girard, Guill. Terroux. Cl. Jousserand, Cl. Goubot, Fr. Trenet, P. Bournot, Denise Druhot, J. Colombe, Cl. Hudelon, J. Mouchet, Ant. Cordelier, Denis CIoluz, de la Loye, Jac. Troty, Et. Fourneret, Hugues Guérillot, Thevenette Baudin, J. et Fr. Oyselot, P. Bonamour, de Nevy, J. Robinet, Fernande Seguin, Cl. Raclet, Anselme Bovet, etc. 1562

7E3764 BRUN. — Seigneurie de Souvans (suite) : Censier. Copie du précédent 1562 7E3765 BRUN. — Seigneurie de Souvans (suite) : Censier de Souvans. Principaux censitaires :

familles Hudelon, Piffond, Duprel, Girardot, Poupon, Veilley, Pecauld, Choulot, Terroux, Rambert, Allemand, Cordelier, Baudin, Vergière, Couturier, Moréal, Laurent, Demongenet, Jacquot, Roussel, Bault, Degay, Aubertin, Bouvier, Baridaux, Trenet, Boudier, Bressel, Guérillot, Polyot, de la Monnaie, Felin, Colombe, Froissard, Bassard, Moroz, Pillot, Guignard, Ferroux, etc. 1592-1610

7E3766 BRUN. — Seigneurie de Souvans (suite) : Censier. Les censitaires sont les mêmes que

dans le registre précédent 1653 7E3767 BRUN. — Seigneurie de Souvans (suite) : Manuel des cens, redevances et autres droits

appartenant à Clauda Jacques, dame dudit Souvans ; fol. 1. Dénombrement des droits seigneuriaux. Noms des principaux censitaires de Ban et Souvans : Anatolia Besançon, Claudine Bartet, Fr. Rambert, Ponce Tonnot, Cl.-Em. Piffond, Jac. Baussin, Jac. Barideaux, S. Mignot, de Nevy, mari de Denise Vichot, CI. Durand, de Dole, Ant. Voymant, Fr. Fournier, curé de Souvans, Anat. Bernard, Ét. Brune, Th. Noirot, L. Poupon, P. Gerrier, notaire, Anat. Bardel de Mont-s.-Vaudrey, etc. 1655. Les solvits notés jusqu’en 1695. 1555-1693

7E3768 BRUN. — Seigneurie de Souvans (suite) : Censier. « La terre et seigneurie de Souvans,

bailliage de Dole, au delà de la Louhe, à deux lieux de ladite ville, consiste en haute, moyenne et basse justice, tant sur Souvans que sur Ban, duquel Souvans relève la seigneurie de Nevy qui est un arrière-fief, parce que Souvans relève du roy... ». Cette terre fut acquise en 1635 par MM. de Brun de la dame Jacques : elle avait été anciennement possédée par M. de Poitiers baron de Vadans. Droits et revenus de cette seigneurie. Consistance des seigneuries de Villers-les-Bois, d’Amange. de Crissey, du domaine de Liesle et de la Grange- Jouffroy sise sur son territoire. Table, par lettres alphabétiques des censitaires XVIIIe siècle


7E3769 BRUN. — Seigneurie de Souvans (suite) : Dénombrement de la terre de Souvans dont la

jouissance a été laissée par le marquis de Brun à Claudine de Salives, veuve de Jacques Paras, et femme de Simon Besancon, 1730. Autre dénombrement donné à la Chambre des comptes de Dole par Ferdinande-Henriette-Gabrielle de Brun, héritière de Ferd.-Agath. de Brun, des terres et seigneuries de Souvans et Ban, 1762. 1730-1762

7E3770 BRUN. — Seigneurie de Souvans (suite) : Partage des rentes et du mobilier de Souvans

entre Jeanne-Marie, épouse de Cl.-Marc de Montaigu et la marquise de Montaigu, 1718 1748 7E3771 BRUN. — Seigneurie de Souvans (suite) : Forêts. Copie des titres suivants : Sentence

contre Huguenin Fraignet, et Jean Curry, du Petit Dechal. pris Rahon pour délits commis dans les bois de Souvans et Villers-Robert, appartenant à Jean de Poitiers, seigneur de Souvans et à Jean de Salins, sieur dudit Villers-Robert, 1463 ; sentence du bailli de Dole maintenant Philippe de Salins dans la possession du tiers des bois de ces deux localités et dans le droit de percevoir la 3e partie des amendes encourues par les étrangers, 1494 ; acensements de portions de bois à Guill. Rouhier, de Ban, Pierre Vossard, Fr. Oiselet, etc., de Souvans, 1560-1575et aux frères Barnard de Ban, 1575 : convention passée entre Cl. Bouton, seigneur de Rye et Alain de Fallerans, seigneur de Villers Robert, au sujet du partage de leurs bois, 1608 ; sentence du bailliage de Dole, maintenant ledit de Fallerans dans la possession du tiers des forêts susdites et défendant aux habitants du Desenaux d’y couper du bois vif, 1620. — Pourceaux trouvés dans ces forêts confisqués au profit des seigneurs, 1650, etc. 1463-1650

7E3772 BRUN. — Seigneurie de Souvans (fin) : Manuel des amodiations des terres et seigneuries

de Souvans, Ban, VilIers-les-Bois et. Petit-Villey, apparte- à Mlle de Brun. Les revenus de ces terres ont été laissés à Denis Courcenet, de Tassenières, avocat au parlement, en 1748 ; le moulin de Souvans amodié à Cl.- Louis Vannier, de la Loye, 1748 ; le moulin de Ban, à la veuve Pitet, 1744. — Baux des forêts de Souvans, Moncein, Vautravers ; des moulins, justice et tour de Crissey ; des terres d’Azans, Liesle, Grange-Jouffroy, A mange ; noms des amodiataires, etc. XVIIIe siècle

7E3773 BRUN. — Seigneurie de Villers-les-Bois : Inventaire des titres et papiers de cette

seigneurie et de celle du Petit-Villey, avec leurs dépendances, appartenant au marquis de Brun, seigneur desdits lieux XVIIIe siècle

7E3774 BRUN. — Seigneurie de Villers-les-Bois (suite). Dénombremnt des biens qu'Ant. de

Reculot, seigneur de Villers-Ies-Bois, Vertamboz, Mont-sous-Vaudrey, le Saulbier, etc., possède and. Villers, Colonne, Brainans, etc. — Fol. 38. Dénombrement de la chevance féodale sise à Villers, provenant des sieurs Diombe et acquise par Jeu d'Accoste du chapitre de Poligny, 1661. — Fol. 48. Biens appartenant à Cl.-Louis de Falletans et à Charlotte-Françoise d’Iselin, son épouse, par achat de Marg.-Suz. de Laubépin, 1660. — Fol. 60. Reprise de fief et dénombrement donnés à Jean de Châlon, par Guill. de Ronchaux en qualité de procureur d’Isabelle, veuve de Jean Peseul et de Marg. Le Brun demeurant à Rahon, des biens qu’elles possèdent aud. Villers, 1499. — Fol. 68. Autre reprise de fief et dénombrement donnés à Jean de Vienne, par Jean Le Brun, de ce qu’il possède au même lieu 1417. Fol. 74. Cession, par Georges Thison, femme de Jac. Carroz, de Changin, écuyer, à Jac. de Chemilly, d’Arbois, seigneur de Chappois et Villebois, de tous les biens qu’elle possède à Tavel, Villebois, Saulcoy, Foucherans, Labergement la Ronce, Champdivers, etc. 1534. — Fol. 78. Autre dénombrement donné à Jean de Vienne par Perrin de Buffard et Jean Thison de Tavel, de leurs biens de Villers. 1446. — Fol. 84 et suiv. Autres reprises de fiefs données à Jean de Vienne par Pierre de Lantenne, 1446 : par Jean Sarrazin, écuyer, 1443 et 1428 ; à Guill. de Vienne par Guill. Commère. prêtre et ses neveux et nièces, 1429 ; par Étienne de Vornes, 1415 ; par Henri de Doubs, seigneur de Fourg, 1413 ; à Alix de Villars, par Barthélemy Louvet, de Clerval, 1405 et 1398 et par Jacques Sarrazin, d’Arlay, 1405 (copies) 1398-1683


7E3775 BRUN. — Seigneurie de Villers-les-Bois (suite). — Titres géneraux. Vente faite, par

Guye de Fontenay, veuve de Jean le Rossot, d’Arlay et femme de Pierre Lombart, de Chateau-Chalon, à Renaud Sarrazin, d’Arlay, écuyer, demeurant à Colonne, de la seigneurie dud. Villers-les-Bois avec ses dépendances, 1371 (orig. et cop.). Ventes au même par Perrenet, fils de Jac. Lombart et Berthe sa femme, fille de J. Beaumont, écuyer, de tout ce qu’il possède mouvant de Hugue de Vienne, seigneur de Sainte-Croix, 1380 (orig. et cop.), et par Guill. d’Arlay, de tous les biens qu’il possède sur les territoires de Brainans, paroisse de Colonne, de Saint-Lothain, etc., 1384 (orig. et cop.). Partage entre Jac. Sarrazin, Barthelemy Loirot, de Clairvaux, et Guillaume d’Yvory, de la seigneurie de Villers-les-Bois, à l’exception des forêts qui restent communes entre eux, 1404, (orig. et cop.). Vente, par la veuve de Guillaume Duvernois à J. Belin, de Colonne, d’une maison exempte de cens sise audit Villers, 1408. Bail du petit étang, laissé par J. Sarrazin à Jean Bault de Seligney, 1446. Vente d’une portion de la seigneurie par Jean de Bougne, seigneur de Cresancey, au nom d’Ant. de Chemilly, sa femme, de Jeanne de Chemilly la jeune, par Guill. de Montrond, comme père d’Ant. et Jean de Montrond, fils d’Antoinette de Chemilly et par Jean Cuinet, comme mari de Jeanne de Chemilly l’ainée, à Marc de Reculot, seigneur dudit Villers et à Marguerite de La Louyère, son épouse 1584 (orig. et cop.) 1371-1584

7E3776 BRUN. — Seigneurie de Villers-les-Bois (suite). Titres généraux. Traité passé entre Marc

de Reculot et les habitants de Villers au sujet de l’étang de Briette, 1548 ; procès entre les précédents et jugegement maintenant le seigneur de Reculot dans la possession de toute la justice sur les communaux dud. Villers et de tous les autres privilèges, 1559. Dénombrement de cette seigneurie donné par Antoinette Vigoureux, veuve de Guyon Boudrans, d’Arbois, cosieur dudit Villers, 1584. Autre dénombrement donné par Ant. de Reculot, 1584. Exécution au profit du sieur d’Accoste, du décret fait sur les biens dudit Villers, provenant de CI-.L. de Falletans et de Charlotte-Françoise d’Iselin, son épouse, 1659. Copie de la reprise de fief faite par J. d’Accoste, de la moitié de cette seigneurie qu’il a acquise du chapitre de Poligny, 1661 ; copie de l’achat, par ledit d’Accoste, de l’autre moitié de la seigneurie appartenant à Etienne Masson et provenant de Cl.-Bap. de Reculot et de Guillemette de Montmorot, sa mère, 1663. Compte des revenus de de cette seigneurie donné à la comtesse de Brun par Ch.-Joseph Richard, régisseur de ses domaines. 1780, etc. 1548-1780

7E3777 BRUN. — Seigneurie de Villers-les-Bois (suite) : Rentes et cens. Reconnaissances

générales et particulières des habitants dudit Villers, faites au profit de Claude Duvernois veuve de Cl. de Fouchiers et daine dudit lieu, 1578. Reconnaissances des cens dus à Pierre Boudrans, d’Arbois, écuyer et à Bertrand et Guyot ses fils, donataires et ayant droit de Perrenette Thison, leur belle-mère, 1552. Manuel des cens dus aux sieurs de Reculot, 1554. Inventaire des lettres de cens assignées sur des terres mouvantes de cette seigneurie, etc. 1520-1580

7E3778 BRUN. — Seigneurie de Villers-les-Bois (suite) : « Arpentage des terres du Petit-Villey

et figures géométriques des prels de Villers-les Bois appartenant à Messire Agathange-Ferdinand, baron de Brun... » — Fol. 60 et suiv. Principaux propriétaires du Petit-Villey : Léonard Raclemey, Marc Prost, Nic. Daloz, P. Fouillot, Joseph Pereux, J. et S. Degouan, Léonard Cocagne, Cl. Aubert, Cl. Truchard, etc. Fol. 70 et suiv. : reconnaissances des cens et rentes dus par des sujets du Petit-Villey et de Villars-les-Bois, etc. 1723

7E3779 BRUN. — Seigneurie de Villers-les-Bois (fin). Procès-verbal de visite des étangs de cette

seigneurie, 1741. Projets de construction de forges et fourneaux à Villers les-Bois ; oppositions faites à ces projets par la maîtrise des Eaux-et-Forêts de Dole et divers particuliers ; réponses de Mlle de Brun, etc., 1776-1777 1741-1777


7E3780 BRUN. — Propriétés diverses : Arguel. Vente d'une pièce de terre par Jean d’Accoste, trésorier du prince d’Orange, à Léonard Bournet, de Fontain, 1612.

Arlay. Constitution de rente au profit de sieur d’Accoste, par Jean Courdit, de Joude, demeurant à Arlay, 1655.

Aubertans. Notes sur la vente du domaine de ce lieu en 1812 ; tableau des terres le composant ; conditions sous lesquelles Pierre-Georges de Scey entend recevoir les enchères pour la vente de ces terres qu’il tient de Joseph Millot, 1807.

Busy. Échange d’immeubles entre Thérèse Borrey et les frères Dalonal, de Busy, 1717. Byans. Inventaire des biens que le marquis de Brun possède audit lieu. 1612-1812 7E3781 BRUN. — Propriétés diverses : Champoux. Vente à Pierre-Georges de Scey de Buthier,

par les sieurs Briconet et Perret, Gengulphe Chapuis, Cl.-Fr. Lajournelais et son épouse, de tous les droits qu’ils ont dans la forêt dite « la côte de Chaseaux » territoire de Champoux, 1800

Chatillon et Cussey sur-Lizon. Compte des revenus de la seigneurie de Chatillon et de ses dépendances, 1511. — Copie du bail des moulins, huileries, scieries, etc., de Cussey, laissé par le sieur Mouret à Anatoile Chevalier et à Anne Faivre, sa femme. 1742 ; Christophe Dubost ayant droit des sieurs Mouret, demande à Hippolyte Chevalier le paiement des arrérages du bail précédent, 1822.

Epeugney. Constitutions de rentes par les échevins et habitants d’Épeugney au profit de Guill. Doney, dud. lieu et de Jac.-Fr. Doney, proc. fiscal à Ornans, 1636 1675 1636-1822

7E3782 BRUN. — Propriétés diverses : Fraisans et Dampierre. Envoi en possession de la

chapelle de Saint-Barthélemy de Dampierre en faveur de Jean Demect et de Thiébaud Compagne, 1559-1673. — Inventaire des titres de propriété des biens que le marquis de Brun tient de M. d’Accoste à Dampierre, 1717. Autre inventaire des titres concernant la terre et seigneurie de Fraisans, Plumont, le Rondet et Dampierre. Les forges, fourneaux, moulins, étangs, etc., remis par le marquis de Brun à Jean Pourcheresse, 1712.

Gezier. Terrier de la seigneurie d’Amange dite de Gezier, appartenant à Cl. Deschamps, écuyer, seigneur dud. Gezier, Pin, Beaumotte, Émagny, Jalleranges, etc ; — déclarations des biens que possèdent Jean et Girard Morteau, Adrien de Fuans et Cl. Grenot, d’Amanges ; Claude Grandvaux, Anath. Demougeot et Jac. Bourgeois, de Chatenois ; Cl. Bonvalot, de Gredisans ; Renobert Falon, de Wrianges ; — Fr. Guyot, de Dole ; Vincent Coquard, de Chatenois, Perrin Marnay dud. lieu, Pierre Hugot, de Wrianges, P. Cusenet d’Amanges ; Oth. Damondans, de Dole, etc., 1594 1559-1717

7E3783 BRUN. — Propriétés diverses : Gouhenans. Constitution de rente viagère et à fonds

perdu, annuelle de 10.000 fr. sur un capital de 100.000 fr., par P.-G. de Scey et Cath. Gabr. de Reynach, son épouse au profit de G.-Fr.-P. de Glaudèves et de la dame de Cha-bot, son épouse, ladite rente affectée sur les biens que les constituants possèdent à Gouhenans, 1808. Cession de créances pour une somme de 46.600 fr. et vente d’une portion du domaine de Gouhenans par lesdits de Scey et de Reynach à Pierre-Aimé Lamotz de Bithaine et à Fr. Xav. Berthod, avocat à Lure, 1812. Gy. Inventaire des titres du marquis de Brun, relatifs aux biens qu’il possède à Gy, Angirey, Velleclair, Villerschemin, Charcenne, Choye, Bucey et Vantoux, acquis par Ant. de Brun, son ayeul, de Cl. d’Achey, par décret de 1651.

7E3784 BRUN. — Propriétés diverses : Lavans (Quingey.) — Copie de la vente faite par Cl.-Fr.

Magdelaine receveur des épices de la Ch. des comptes de Dole, proc. du baron de Brun, aux carmes déchaussés de Besançon, de tous les biens que led. baron possède à Lavans, pour le prix de 1.000 liv., 1714.

Liesle. Traité de mariage entre Louis Charles, de Dole, fils de Michel Charles, de Liesle, et Anne, fille d’Ant. Dugourg, de Lombard, 1611. Visite des maisons que le marquis de Brun possède à Liesle, 1714. Procès des habitants contre Ant. Estevenon et le marquis de Brun au sujet de la forêt du Chanois dans laquelle led. Estevenon aurait, sans aucun droit, planté une vigne, 1742. Déclaration des terres provenant des Jouffroy que J. d’Accoste possède à Liesle, 1786. Reconnaissance des bâtiments de la marquise de Brun, 1778. Notes sur le fief de Liesle. Plan de la Grange-Jouffroy, etc. 1611-1786


7E3785 BRUN. — Propriétés diverses : Montarlot (Côte-d’Or). Réparation à l’église et au

presbytère ; lettre du sieur de Moussier, lieutenant gén. au bailliage de Dijon, demandant à la marquise de Brun de transférer l’église de Montarlot au Magny ; refus de la marquise ; vente des matériaux de l’ancienne cure, etc. 1783-1788.

Montécheroux. Vente par le département à Ed. Mouret, de la forêt de Vaubierge confisquée au prince de Wurtemberg, 1797.

Placey. Vente des forêts domaniales, provenant du chapitre métropolitain de Besançon, 1796.

Pontailler. Vidimus donné en 1510 de la charte de franchise accordée en 1286 aux habitants de Pontailler, par Guill. Chanite de Dijon, seigneur de Pontailler.

Pontamougeard. Constitution de rente par Guillemette de Citey, en qualité de mère de Pierre et Claude de Sirod, écuyers, seigneurs dud. Pontamougeard, au profit d’Adrienne d’Andelot, dame de Maillot, 1582.

Quingey. Patente de l’office de lieutenant donné par le prince d’Orange à Ét. Nélaton, 1528. Vente des forges, fourneaux et moulins de Quingey, provenant du domaine, à P.-Jh. Mouret, J.-Fr. de Malpas. Renobert et Guill. de Pourcy, pour la somme de 13.400 livres. 1704. Vente de l’emplacement du haut fourneau, du cours d’eau et de divers bâtiments, à J.-B.-Nic. Louvot, D.-Fr.-E. Mouret, André Caron, Jean et Jac. Martin, père et fils, pour la somme de 166.500 livres. 1795. Rethouse. Achat par Ed. Mouret de Nic. Courcelles et de ses frères, des droits leur appartenant dans l’acquisition qu’ils ont faite du sieur de Baert conjointement avec led. Mouret et le sieur de Ruty, dans les bois de Rethouse, Bessia, Rothonay et dans la coupe de Presilly, pour la somme de 140.000 liv. tournois, 1805.

Saint-Vit. Inventaire des titres de cette seigneurie acquise par Jean d’Accoste. Souvans. Inventaire des titres relatifs à Mont-sous-Vaudrey, Souvans, Villers-les-Bois,

Amanges, etc. Villersexel. Transaction passée entre le marquis de Grammont et les comte et comtesse de

Scey, sur le procès relatif à la succession de Mad. de Grammont, née de Vaudrey, 1770. Inventaire de papiers concernant Villersexel et la famille de Grammont, 1457-1798. 1286-1805

7E3786 BRUN. — Domaine de La Chaux-de-Fond et « La Brévine » (Suisse). Permission donnée

par Lancelot de Neuchatel, seigneur de Vaumarcus à CI. Marchand, de construire un moulin « en la place des prels de la Raisse » sur le cours d’eau de la « Brevena », 1554. Partage des moulins de la Chaux du Milieu, entre les héritiers d’Abraham Favre, dit Bulle, du Locle, 1668. Échange des moulin, scierie, maison, etc., séant au Cachot, seigneurie de Travers, contre divers immeubles, - sis au même lieu, entre David, fils d’Abraham Calame, du Locle, et Daniel-Jean Favre, du même lieu, 1712. Vente à Élisabeth Huguenin-Virechaux par Pierre Huguenin-Virechaux, du Locle, du moulin et dépendances, sis à la Chaux du Cachot, autrement « au pré de la Raisse », 1726. Ventes et échanges d’immeubles entre les familles Huguenin-Virchaux et Jeanneret. 1759-1788. Vente par Fred. Perrenoud et son fils, de la Sagne, à Fred. Huguenin, du Locle, du moulin du Cachot, 1793, revendu en 1800 à Félix Cosandier de la Sagne. Ces mêmes immeubles ont été cédés par le sieur Mathey-Doret, au nom de la famille Jeanneret à D.-L. Mathey-Jeantet, du Locle, et à Aimé Cupillard, de Villers-Ie-Lac, 1826. Ce domaine a probablement été vendu au comte Louis de Jouffroy comme l’indique la correspondance qu’il a reçue du sieur Stéphane son neveu, 1830-31, puis ensuite au marquis de Scey ; baux des moulins et usines du Cachot laissés par ledit marquis à divers particuliers ; correspondance du sieur Mathey-Doret, son régisseur, 1852-1854 1554-1854

7E3787 BULLET de BOUGNON. — Testament d’Ant.-Fr.-Joseph Bullet de Bougnon, avocat au

parlement de Besançon, 1752. Constitution de rente par Cath.-Françoise Petitcuenot, dame de Noironte, veuve de Cl.-Joseph Bullet de Bougnon, auditeur en la Chambre des Comptes de Dole et ses deux fils, au profit de Ignace Pierre, seigneur de Velloreille, 1754. Acquisition de la terre de Montrond, par les sieur et dame Mouret, 1769.

BUREAU de PUSY. — Vente par Cath.-Françoise Petitcuenot, veuve de Ch.-Joseph

Bullet de Bougnon, écuyer, et fille d’Ant-Fr. Petitcuenot, seigneur d’Hugier, à J.-B. Bureau, cons.-correcteur en la chambre des comptes de Dole, de la terre et seigneurie de Pusy, avec toutes ses dépendances, qu'elle tenait de Marie-Catherine de Lancel qui l’avait


achetée du marquis du Chatelet-d’Haraucourt, ladite vente faite pour la somme de 37.500 livres, 1740. Traité de mariage passé entre Jean-René fils de J.-B. Bureau de Pusy, cons-correcteur honoraire en la Chambre des Comptes, demeurant à Port-sur-Saône et de Marie-Anne Gaillard, d’une part et Jeanne Claude, fille de Cl.-Ant. Pothé, procureur au parlement de Besançon et de Claire-Ant. Berny, 1762. Autre contrat de mariage du même avec Anne-Gabrielle-Gertrude, fille de Guill. Bichot, avocat au parlement et d’Élisabeth Jeannenez. 1765 1740-1765

BUSON de CHAMPDIVERS. — Requête adressée au parlement par Ancely Buson,

femme du docteur Roignard, de Poligny, résidant à Madrid, au sujet de la succession de Pierre Daclin, aussi de Poligny, 1659. Vente par Étienne-Xavier Buson et Hugues-Gabriel Buson, à Nicolas-Joseph d’Olivet de Chamolle d’un office de conseiller-clerc au parlement de Besancon, 1762 1659-1762

BUSON de FONTAIN. — Inventaire des meubles et papiers de Fr. Buson, syndic de la

cité de Besançon 1730 BYANS (de). — Vente, par Antoinette, fille de J. Guillet, assistant de la cour du

parlement de Dole, épouse de Louis de Byans, écuyer, seigneur de Mésandans, à Jean Mégnin, tabellion et à Pierre Cariet, scribe et bourgeois de Montbéliard, des biens sis sur le territoire de cette ville, dont elle avait hérité de sa mère Anne de Vy, qui les tenait de Claude de Bauffremont, baron de Soye, 1556. Échange passé entre Denis de Byans, seigneur d’Equevilley, Magny, Naisey, etc., époux de Claudine d’Augicourt, et Humbert de Chantrans, cosieur de Naisey, Éléonore de Conflans, son épouse, de la seigneurie de Naisey, mouvant du château de Bouclans, contre le fief d’Amance, appartenant à ladite dame de Conflans, 1633. Certificat de Cl. de Bauffremont, baron de Scey-s-Saône, attestant que Guill. de Byans possédait la charge de capitaine d'une compagnie d’infanterie au comté de Bourgogne, et qu’il a encore aujourd’hui la garde du chateau de Vaugrenans, 1642. Copie du traité de mariage dud. Guill. de Byans, fils d’Adam de Byans et de Claudine de Vaugrenans avec Sabine, fille d’Ant. Maître-Étienne, sieur du Viseney et de Mad. Bancenel, 1652. Procès au sujet de la succession dud. Maître-Étienne entre ladite Sabine et ses frères, 1671, etc. 1556-1671

7E3788 CABOUD de St.-MARC. — Mémoire et inventaire des pièces produites par le sieur

Caboud de Saint-Marc pour soutenir ses prétentions dans un procès qu’il a contre le sieur Girod de Novillars. Analyse de titres de 1454 à 1599 sur lesquels le sieur Caboud se base pour revendiquer la propriété des cens au droit de lad. seigneurie, retenue et amende sur la rivière du Doubs, conformément à l’achat fait par Paris de Jouffroy de Guill. de Chalon, v. 1773. Traité de mariage passé entre Henri-Nicolas Caboud, cons. au parlement, fils de Jean-Étienne, lieut. gén. civil du présidial de Besançon et de Jeanne-Baptiste Fyard, d’une part, et Marie-Joseph de Camus, fille de François marquis de Camus de Filain, cons. honoraire du parlement et de Claudine-Françoise Michaud, d’autre part, 1746. (Pour cette famille, voir mon invent, de la seigneurie d’Arcier, n° 25) 1454-1773

CALF. Inventaire des meubles de Nic. Calf dont est héritière Anne-Françoise Calf sa

sœur, épouse du sieur Roland, avocat au parlement, demeurant à Vesoul 1727 CALLET. — Constitution de rente par Pierre Perrot, notaire à Besançon et Vaudière

Callet, son épouse, au profit d’Étienne Billerey, greffier de l’officialité de Besançon, 1662. Cession, par Cath. Thomas, veuve de Jac. Callet apoticaire, des droits qu’elle possède sur les biens de Jean Baptiste Henrion à qui elle avait confié l’administration de la terre de Faucogney qu’elle tenait de la duchesse d’Aremberg, 1695. Traité de mariage de Jac. Rey, de Bedouin au Comté d’Avignon, chirurgien, et de Guillemette Callet de Luxeuil, 1700. Vente par Anne-Charlotte Callet épouse de Fr. Marin, avocat au parlement, Pierre-Ant. Callet, médecin du roi, et Françoise Callet, à Jeanne-Baptiste d’Orchamps, douairière de Cl.-Nic. Chifflet, cons. au parlement et à son fils, d’une maison qu'ils possèdent à Besançon, rue des Granges, 1744. Constitution de rente par Fr. Gallevier de Miery, écuyer, et Élisabeth Torchet son épouse, au profit du médecin Callet et de Gillette Bressand, veuve du sieur Lautal dont la charge de directeur de la Monnaie aurait été achetée par ledit Gallevier, 1742. Inventaire de pièces remises à la cour par Bénigne de Lacour, veuve de J.-Cl. Privey, avocat au parlement, où sont mentionnés


plusieurs actes concernant Marie-Madeleine de Lacour épouse du médecin Callet, notamment leur contrat de mariage du 23 mars 1730 ; une transaction entre Anne Guischerieux, veuve de P. Callet et ladite Marie-Mad. de Lacour, du 9 mai 1731 ; un état des frais funéraires de cette dernière, etc., 1745. Jugement du présidial de Besançon condamnant Cl.-Fr. Grand mougin, docteur en médecine comme père et administrateur des corps et biens d’Ignace Grandmougin, héritier de Nic.-Ign. Grandmougin prêtre, à payer à Fr. Bouchard, docteur en médecine, trois louis d’or qu’il avait prêtés à ce prêtre et qu’il refusait de lui rembourser, 1700. Bail des terres de Tournans appartenant à la famille Callet, de ce lieu ; procès au sujet de la succession de Jeanne-Joseph Jacquot, 1807-1809, etc. 1662-1809

7E3789 CAMUS de FILAIN. — Inventaire des meubles et papiers dépendant de la succession de

la présidente de Filain ; — 227 titres y sont analysés et concernent notamment les familles Camus et Boudret, Terrier de Monciel, de Moissey, de La Rochelle, de Bréville, de Bougnon, Sauvage, de Brotte, Rousselet, Chapuis de Rosières, etc., 1736. Transaction passée entre Fr. de Camus, cons. hon. au parlement de Besançon, Jean-Maurice de Camus, seigneur de Recologne, d’une part, Gabr.-Antoinette de Camus, épouse de Phil.-Joseph Boudret, Ch.-Benoît de Montgenet, seigneur de Jasney, Fr.-Joseph de Montgenet, Ant-.Ignace, son frère, chanoine de la collégiale de Vesoul et Gabr.-Valentine de Montgenet, épouse du sieur Bernard de Montessus, baron de Vitrey, au sujet des légitimes des dames Boudret et de Montgenet dans la succession de leurs père et mère, 1742. Testament de Fr. de Camus, seigneur de Descaves, commandant au fort Griffon de Besançon, en faveur de l’Hôpital Saint-Jacques, de cette ville, de la paroisse de Trancault, en Champagne, etc., 1746. Testament de Fr. de Camus, seigneur de Filain, cons. au parlement de Besançon, en faveur de ses filles Anne-Thérèse, Jeanne-Fr.-Agathe, épouse du sieur Pierre, d’Ant.-Gabrielle, religieuse Ursuline, de Jeanne-Pierrette, visitandine, de Marie-Joséphine, épouse du sieur Caboud de Saint-Marc, de son fils, Fr.-Joseph, cons. au parlement et de Claudine Michaud son épouse, 1749 1736-1719

7E3790 CAMUSAT. — Inventaire des meubles, papiers et bibliothèque de Louis Camusat,

ancien vicomte mayeur de Besançon ; — dans les papiers, mentions de : ses lettres de licence, 1698 ; ses contrats de mariage avec Ant.-Françoise Euvrard, du 21 avril 1699, puis avec Antoinette-Françoise Ravier, du 22 juillet -1719 ; partage des biens de sa première femme ; contrats de mariage de Louis Camusat, marchand à Troye avec Cath. Guyon et celui de Pierre Camusat cons. au présidial de Troyes. — Procuration de Fr.-Denis Camusat, de l’Académie de Bordeaux à Cath. de La Chesnaye, son épouse, pour le représenter dans le partage des biens de Louis Camusat, son père, 1729, etc.

CART, de Mouthe. — Contrat de mariage passé entre Alexandre Cart, notaire à Mouthe,

fils de Jacques-Joseph Cart, greffier de la justice de ce lieu et de Marie-Joseph Beschet, d’une part, et Gabrielle fille de Pierre Pergaud, bourgeois de Vercel et de Jeanne-Cl. Chalon, 1746. Procès de Mgr Cart, évêque de Nîmes et de la veuve Cart née Jacquier, de Mouthe, contre le préfet du Doubs représentant l’État français, au sujet de l’usage des bois de haute futaie de la Grange du Risol, 1852 1746-1852

CATIN de RICHEMONT. — Difficultés de Guill. Catin de Richemont, seigneur de

Villette, avec les habitants de ce lieu au sujet du droit d’usage qu’il leur a accordé dans ses bois ; analyse des titres qu’il produit pour la revendication de ses droits. 1739

7E3791 CAUBET de MONTUSSAINT. — Titres généraux. Extraits des registres paroissiaux de

l’église Saint-Pierre de Besançon, concernant les enfants de Jean Caubet et de Marie-Th. Huot, 1734-1739. Procès contre ledit Jean Caubet, directeur de la monnaie de de Besançon pour « faiblage de l’or fabriqué en ladite Monnaie », 1750-1752. Correspondance adressée à Cl.-Et.-Th. Caubet, avocat à Besançon, par le sieur Foyet, son gendre, de Paris, 1763-1771. Accord entre les frères et sœurs Caubet et Jac. Guye, de Pontarlier, épouse de Jeanne-Françoise Caubet, au sujet du partage de la succession de leurs père et mère et pièces relatives à ce partage, 1780-1816. Difficultés entre les demoiselles Caubet, de Chouzelot, au sujet de la répartition faite entre elles de diverses rentes et sommes d’argent provenant de la succession de leurs parents, 1815, etc. 1734-1816


7E3792 CAUBET de MONTUSSAINT. — Seigneuries d’Ollans, Larians, Montussaint : Copie

de la vente par Guillaume de Rougemont à Guillaume de Montbozon, de tout ce qu’il possède à Montussaint et sur ses habitants, en haute, moyenne, et basse justice, 1314. Acte par lequel Louis d’Amance seigneur de Laissey et Henriette de Belvoir, son épouse, se désistent de tous les droits qu’ils ont acquis sur le village et territoire de Montussaint d’Othenin Leblanc, seigneur de Larrians, de Cath. de Vaudrey, sa femme et de Marguerite de La Roche, épouse de Jean de Vaudrey, 1490. Achat par le marquis de Belot-Villette, de la maison dite des Bretenière, sise à Montussaint, 1749. Sur requête de Jean Caubet, il lui est fait don du droit de retrait féodal sur la terre et seigneurie de Montussaint qu’il a achetée du sieur de Chabenat de la Malmaison, cons. au parlement de Paris, 1769. Extrait du procès-verbal de délivrance des biens des sieur et dame de Belot-Villette vendus d’autorité du bailliage de Besançon et comprenant les seigneuries d’Ollans, Larians, Battenans, Rougemontot et Montussaint, cette dernière acquise par le sieur Caubet, 1769. Consistance et description de ces seigneuries (imp.) etc. 1344-1769

7E3793 CAUBET de MONTUSSAINT. — Offices, diplômes. Envoi en possession au profit de

Jean Caubet de la charge de conseiller-directeur et de trésorier particulier de la Monnaie de Besançon « vacant par la forfaiture de Fr. Gallevier de Miery, condamné à mort », 1749. Quittance de la somme de 6.000 livres pour la finance de l’office de lieutenant du roi de Quingey dont est pourvu Cl.-Et. Caubet de La Fave, 1766. Cession, au profit de ce dernier, par J.-Cl. Pourcheresse, de l'office de greffier en chef civil et criminel, de la chambre souveraine des Eaux et Forêts et de la Chambre des Requêtes du Palais, 1775, et envoi en possession de cet office, 1776 ; sa liquidation, 1793. etc. 1749-1793

7E3794 CAUBET de MONTUSSAINT. — Traités divers. — Traité de mariage passé entre Cl.-

Et.-Th. Caubet, avocat au parlement, fils de Jean, ancien directeur de la Monnaie et. de Marie-Thérèse Huot, d’une part, et Agathe Foyet-Bretenois, fille d’Alexis-François, aussi avocat au parlement et de Jeanne-Françoise Devillers, 1769. Testament de Jean Caubet au profit de ses deux enfants, Françoise et Cl.-Ét. Caubet, 1769. Autre testament de Marie-Th. Huot en faveur des mêmes et de Cl.-Ét.-Thérèse, son fils aîné, 1769. Accord entre ces trois enfants sur le partage des biens de leurs père et mère, 1778. Testament, de Jeanne-Cath. Huot, épouse de Cl.-Fr. Cochard, avocat au parlement, demeurant à Colombier, en faveur de Catherine Caubet, sa petite-nièce, fille de Cl.-Ét.-Thérèse Caubet, et aussi de Cath. Husson, sa filleule, épouse du sieur Kinche, chevalier de l’Ordre de Saint-Louis, demeurant à Besançon. 1779. Testament de Cl.-Ét.-Thérèse Caubet, au profit de ses enfants, 1809. Partage entre ces derniers, des biens immobiliers, rentes et créances laissés par leurs père et mère, celle-ci décédée ab intestat. La masse des immeubles comprend les domaines de Chouzelot, Villersbuzon, Montussaint. et trois maisons à Besançon, etc. 1810 1769-1810

7E3795 CAUBET de MONTUSSAINT. — Titres de rentes. Rentes constituées par : Anatoile

Foyet, notaire au profit de Thérèse Vezy et de Christine Perrenet, veuve de J.-Fr. Vezy ; — Cl.-Joseph Devillers, au profit de Jeanne-Françoise Devillers épouse séparée du sieur Foyet, avocat à Besançon, 1748 ; — Thomas Denizot, de Pirey et J.-C. Gindre, des Tilleroys au profit de Cl.-Ét.-Th. Caubet, 1776 ; — Cl.-Ant. Bretenière, de Montussaint, au profit du même, 1784, etc.

Propriétés de Besançon : Requête de Jean Caubet. directeur de la Monnaie, contre le sieur Surmont qui lui réclame indûment le prix d’immeubles qu’il lui aurait vendus et qu’il a fait saisir, 1747. Bail consenti par l’avocat Caubet, à Jean Lavigne, d’une vigne sise à Fontaine-Écu, 1771 ; autre bail d’une vigne à Chaillot laissé à Cl.-Fr. Mouton ; autre bail de vignes sises à la Croix d’Arènes consenti à Jean-Louis Monmahou 1792. Baux de loyers dans la maison de la rue Saint-Vincent n° 28 consentis par Thérèse-Gabrielle Caubet, à Marie-Félicité Mougin, à Denise Andriot, veuve Grand et au sieur Hocolas, militaire pensionné, 1792-1827. Vente, par la même, à Jean-Guill. Ripps, cordonnier, d’une portion de maison rue Rivotte, n° 18, avec différents droits, 1829, etc. 1745-1829


7E3796 CAUBET de MONTUSSAINT. — Propriétés de Chouzelot. État et vente par autorité du bailliage de Quingey, des biens de Girard Bouhaud, de Chouzelot, 1649. Vente, par Henri-François de Malpas. capitaine de la ville de Salins, à Anatoile-André Bedaud, de cette ville et à Anatolia Comte son épouse, de divers immeubles sis aud. Chouzelot, 1685. Vente de pré à Jean Faivre, par les frères Renard, de Salins, 1718, Achat par Jean Caubet, d’une vigne provenant des Nélaton, de Quingey, 1743. Transaction passee entre Cl.-Ét.-Th. Caubet et Pierre-Louis Nélaton, prêtre familier de Quingey, chapelain de la chapelle de Saint-Jean de Latran, au sujet d’un terrain dépendant de cette chapelle, 1783. Partage des biens de Renobert Faivre, 1783. Protestations du sieur Caubet contre les réquisitions qu’on lui impose, 1800. Vente par Cl.-Fr. Caubet, de Quingey, à Victor Clerc, dudit lieu, d’une maison avec jardin qu’il possède à Chouzelot, 1819, etc. 1649-1829

7E3797 CAUBET de MONTUSSAINT. — Propriétés diverses. — Montussaint. Ventes

d’immeubles entre particuliers, 1775-1776. Vente d’un pré à Cl.-Ét.-Th. Caubet par J.-B. Bretenière, 1788. Vente, par Jeanne-Pierrette Caubet, à Louis Gauvain demeurant à Graisse, territoire de Navenne, de toutes ses propriétés de Montussaint, 1821.

Pouilley-les-Vignes. Vente de propriétés dépendant de la succession Mantelet, 1737. Ventes de vignes par A. Bredillot à Jean-Marcel Colin, 1798 et par Aubin Millet, de Serre, au même, 1801.

Villersbuzon. Baux de prés consentis à Théod. Dromard, 1777, à Philippe Carrelet, 1779, et à Pierre Vachot, de Franois, 1779, etc. 1737-1821

7E3798 CAUBET de MONTUSSAINT. — Procès. Difficultés entre Jean Caubet et les Pères

Dominicains de Quingey qui revendiquent un terrain longeant les jardins dudit Caubet à Chouzelot, 1743-1750. Procès entre Gabrielle Huot, Marie-Thérèse Huot, épouse de Jean Caubet, d’une part, et Jeanne-Cath. Huot au sujet d’une somme de 900 livres que leur devait Philippe Marchand, leur oncle, 1756. Saisie des biens provenant de la faillite de Georges Lambert, de Besançon, au profit du sieur Caubet, 1786. Procès de ce dernier avec Jean Lambelin de Chouzelot, au sujet d’une vigne qu’il possède audit lieu et avec J. Fr. Dorval de Liesle pour obtenir paiement d’un domaine qu’il lui a vendu, 1793-1800. Mémoire du même contre Louis Massy, cafetier à Besançon, relatif à un billet rentuel, 1807, etc. 1743-1807

7E3799 CAUBET de MONTUSSAINT. — Affaires diverses. Lettre de M. de Grosbois ;

quittances ; mémoires des réparations faites à la maison de la rue Saint-Vincent. Compte entre Jean Dusset, de Champlitte et J.-B. Romeron, greffier à Besançon, son beau-frère, au sujet de la pension de J.-B. Dusset jusqu’au jour de son mariage avec Jeanne-Cath.-Th. Caubet, ou « véritable compte d’apothicaire fait par un oncle fort doux et fort libéral à son neveu qui, pendant 15 ans est resté en pension chez lui et s’est vu forcé d’en sortir par suite de l’embonpoint de Coucou qu’il y avait contracté », 1819. Dépenses faites par Jean Prillart au compte du sieur Caubet pour ses bâtiments de Chouzelot. Partage des biens et meubles entre les enfants du sieur Caubet décédé à Chouzelot, le 13 octobre 1809. Arrangements entre les divers membres de la famille ; contestations provoquées par des partages de successions, etc. XVIIIe-XIXe s.

7E3800 CHAFFOIS (de). — Echange d’immeubles entre J.-Cl. de Chaffois, Anne Montrivel, son

épouse, et les chapelains de l’église Saint-Jean-Baptiste de Besançon, 1648. Transaction passée entre lesdits de Chaffois et Montrivel, d’une part et les frères Bouvot, cohéritiers d’HippoIyte Bouvot leur père, co-gouverneur de Besançon, d’autre part, auxquels ils devaient la somme de 2.600 fr., 1048. Rente constituée au profit d’Ardouin de Chaffois par les habitants de Pouligney, 1698. Traité de mariage de Louis-Antide de Chaffois, capitaine au régiment Dauphin cavalerie, fils de Cl.-Fr. de Chaffois, baron de Munans et de Jeanne-Charlotte de Pra de Peseux, d’une part, et Marguerite Gilberte Richard de Prantigny, douairière, de Fr.-Alex. marquis de Jouffroy-Precipiano et fille de Jean-René Richard de Prantigny et de Marie-Alexis Rémond, 1785, etc. 1648-1785

CHALON. — Partage des biens de Jean-Cl. Chalon, greffier en chef du Parlement de

Besançon et inventaire de ses papiers 1756


7E3801 CHALON (de). — Foi et hommage de la seigneurie de Myon donnés à la comtesse

Laure par Vauthier d’Andelot, 1260. Vente d’une partie de cette seigneurie et de ses bois à Jean de Chalon par Hugues de Saint-Agnès, 1303-1305. Accord passé au sujet de cette seigneurie entre Jean de Chalon et Henri, comte de Montbéliard, 1308. Sentence interdisant au procureur fiscal de Montmahoux de poursuivre les habitants de Refranche pour fait de pêche dans la rivière du Lizon, 1478. Copie du testament de Jean de Chalon. 1502. Cahier de contrats refusés au sceau du prince d’Oranges, en 1533 ; autre cahier d’actes reçus dans ses diverses seigneuries, 1567-1569. Mainlevée des bien du prince d’Oranges au Comté de Bourgogne, confisqués dès l’an 1566 jusqu’en 1602. Procès de Phil.-Guillaume d’Oranges avec Jacques Bancenel, de Salins, au sujet de la terre de Myon, 1612-1626. Arrêt ordonnant l’apposition des scélés sur les titres concernant les biens, terres et seigneuries de la maison de Chalon, titres détenus par Ant. Richard de Boussières ex-agent de Guill. d’Oranges, 1702. Pièces relatives au moulin Guyot-Montrichard situé entre Alaise et Saraz au dessus du moulin de Chiprey, 1719. Mémoire sur le partage des terres de la maison de Chalon, situées en Fr.-Comté, appartenant au maréchal, prince d’Isenghien et au comte de Midelbourg, son frère, 1755. — Copies des titres suivants : Alliance entre Jean de Chalon, sire d’Arlay et la cité de Besançon 1307. Alix de chalon, dame de Montfleur, cède à son frère Jean, prince d’Oranges tous les droits qu’elle possède à Lons-le-Saunier par le traité qu’elle a fait avec Louis de Chalon comte de Tonnerre, le 20 mai 1400. Accord entre Alix et Louis de Chalon, seigneur de Chatelbelin, au sujet de la succession de Jean de Chalon, 1404. Donation par Jean, duc de Bourgogne, comte de Flandres, d’Artois, etc., à Philippe, son fils, des châteaux et forteresses de Chatelbelin, Orgelet, Montaigu et Monnet, avec le partage d’Auxerre en sa saunerie de Salins, etc., 1417. Ordre donné par Charles, roi de France au prince d’Orange et à son fils de rendre à Jeanne de Chalon, ses terres de Tonnerre, de Saint-Agnan en Berry, etc., qui lui avaient été prises par fraude et après lui avoir fait subir de mauvais traitements, 1444. En reconnaissance des services rendus par Bernard de Giéres, seigneur de la Villette à Philippe duc de Bourgogne, celui-ci lui donne pour sa vie durant seulement les « ville, chastel, terre et seigneurie de Montagu... et ses appartenances et appendices, ensemble toute telle justice... pour en joyr et user... comme de sa propre chose... » 1445. Sur la demande faite audit duc par le sieur de Giéres. Jean, fils de ce dernier, obtient la jouissance de la seigneurie de Montaigu après le décès de son père, 1459. Le même duc Philippe donne à Jean et à Philippe de Chassault, fils de Binétruy de Chassault, son serviteur et panetier, la seigneurie de Monnet avec toutes ses dépendances, 1462. Testament de Louis de Chalon, époux de Jeanne de Montbéliard au profit de ses trois fils et portant les legs suivants : le testateur veut que son fils Louis donne chaque année aux Frères Mineurs de Noseroy douze queues de vin, donne à Jacques, son batard, la rente annuelle de 400 fr., à Louis, son fils, la seigneurie de Chatelguyon, à Guillaume, son autre fils, époux de Catherine de Bretagne, la principauté d’Oranges, la baronnie d’Arlay et leurs dépendances, soit les chateau et ville de Courtoison, le château et territoire de Suze, etc. ; à Huguenin de Chalon les seigneuries d’Orbe, Echallan, Boutain, Montagna-le-Courbe, Granson, Belmont, Jougne, Franchastel, Rochejean, Chatelblanc, etc. ; à Jeanne et Philippe, ses filles, les sommes de 15 et 10.000. fr., en plus de ce qui leur a été donné par Éléonore d’Armagnac, leur mère, etc., 1462. Donation faite par Louis, roi de France, à Hugues de Chalon, son neveu et à Louise de Savoie son épouse, des seigneuries de Chatelbelin, Chay, Montrond, Valempoulières, Monnet, Saint-Julien, Montaigu, Saint-Aubin, Rochefort et Arbois, 1483. Mainlevée donnée par la Chambre des Comptes de Dijon à Jean de Gières, de la seigneurie de Montaigu qui avait été donnée à Bernard, son père, par le duc Philippe et réunie au domaine après le décès dud. Bernard, 1491. Lettres patentes de Maximilien, roi des Romains, accordant à Jean de Chalon les revenus des seigneuries d’Arbois et de Rochefort confisquées sur Louis de Chalon, 1494. Acceptation par Philiberte de Luxembourg, veuve de Jean de Chalon, de la tutelle de Philibert, son fils, 1562. Accord passé entre ladite Philiberte et Louis de Verges qui revendique la seigneurie de Montaigu à lui donnée par le testament de Jean de Gières, son oncle, et difficultés à ce sujet avec Louise et Antoine Broignon, Philibert et Alain de Mypont, enfants de Marguerite de Gières épouse de Hérard de Mypont, seigneur d’Aubigny, héritiers de Jean de Gières, 1513-1514. Testament et codicile de Philibert de Chalon, en faveur de Philiberte de Luxembourg, sa mère, de Claude de Chalon, sa sœur, à laquelle il substitue René de Nassau, son neveu, 1521. Mémoire pour le prince d’Isenghien et le comte de Midelbourg, son frère, sur les domaines que possède en


Franche-Comté la maison de Chalon, distingués en partage d’Auxerre ou de Chatelbelin et en partage d’Arlay ou d’Oranges. État des seigneuries composant chacun de ces partages appartenant à ces prince et comte, par adjudication qui en a été faite en 1684, au prince d’Isenghien leur père, comme plus offrant, au décret fait d’autorité du parlement de Besançon, sur le prince d’Orange Guillaume-Henri de Nassau, devenu roi d’Angleterre. Ces terres lui furent adjugées pour un million trois mille francs à compte de ses créances sur la maison de Nassau-Oranges. (Ce mémoire est un résumé très intéressant de l’histoire de la maison de Chalon.) 1260-1755.

7E3802 CHAMIGNY (de). — Traité de mariage, de François de Chamigny, marchand teinturier,

fils de Jean-Baptiste et de Marguerite Valle, d’une part, et Simone Bouillard, fille de Mathieu et de Anne Barbet, citoyens de Besancon 1649

CHAMPAGNE (de). — Procès intenté par les Commis au cabinet du Tiers-État de

Franche-Comté, à Henri de Champagne, au sujet de la démolition du pont de Champagne, 1660. Vente par Ch. de Champagne à Louis Madroux, de Chauvirey le Chatel, de son domaine d’Ouge, avec ses droits et dépendances, 1697. Traité de mariage passé entre Henri, fils de Ch. de Champagne et de Gasparine de Grivel de Perrigny, d’une part, et Marie-Claude-Antide, fille de Jac.-Nic. de Moustier, baron d’Igny et de Cath. de Pra. Le futur apporte les domaines de Liesle, Chilly, Chissey ; la future est dotée de 20.000 fr. et apporte la terre de Viethorey, 1700. Traité passé entre Marguerite de Champagne, épouse de Nic.-Fr. de Montjustin et Henri de Champagne, son frère, au sujet de la succession de Ch. de Champagne et de Gasparine de Grivel, leurs père et mère, 1721. Transport, par le chanoine de Champagne à Fr. de Fussey, seigneur de Chissey, de la substitution faite à son profit des terres de Serrigny, Labergement de Verdun et dépendances, moyennant la somme de 12.000 livres, 1728. Cl.-Adrien de Champagne donne pouvoir à Louis Besançon, de Salins, juge chatelain de la seigneurie de Liesle et Buffard, d’administrer tous ses biens de Franche-Comté, 1743. Pouvoir donné par Marie-Claude-Antide de Moustier douairière de H. de Champagne à son fils Ant.-Dorothé de Champagne, chanoine de Saint-Claude, de recueillir ce qui lui appartient des meubles trouvés dans la maison de Fr.-Hyacinthe de Champagne, chanoine de Besançon, mort récemment et avec lequel elle vivait depuis plusieurs années, 1743. Accord passé entre Ch.-Gabr.-Fr., Ant.-Dorothé, Guill.-Ferd. et Fr.-Xavier de Champagne, frères, au sujet du partage des biens dépendant du fideicommis fait par Phil.-Ant. de Moustier, comte d’Igny, leur oncle maternel, qui avait institué son héritière universelle CI.-Marie-Ant. de Moustier, leur mère, 1750. Constitution de la rente de 1983 liv. 6 sols, par Ch.-Gabriel-Fr. de Champagne au profit de Joseph Le Bas, seigneur de Bouclans, pour les terres de Citey et Gy, qu’il lui a rétrocédées, 1756. Cession par Hélène-Ant.-Gasp. de Champagne, épouse de Jean-Marie de Laurencin-Beaufort, à Ph.-Xavier de Moustier, des seigneuries de Gatey, Champlitte-la-VilIe et dépendances, 1774. Dénombrement donne par CI.-Ant.-Louis marquis de Champagne au nom et comme mari de Marie-Désirée du Tartre dame de Bornay de la terre de Chilly et dépendances 1782 1660-1782

CHANDIOT. — Vente, par Jean-Jacques Chandiot, chanoine de la Madeleine de

Besançon, Jean-Fr. Chandiot, cogouverneur de la cité, Denis Chandiot, doct. en droit, Charles et Louise Chandiot, veuve de Jean-Denis Guibourg, frères et sœur, héritiers de Louis Chandiot, chanoine de l’église métropolitaine, à Jacques Jacquinot, de tous les biens qu’ils ont acquis au décret fait sur Pierre Rougemont, de Baume et de deux rentes sur les habitants de Voillans, 1664 ; apposition de scélés sur les biens et livres de Charles Chandiot, prêtre retiré à l’Hôpital du Saint-Esprit de Besançon, 1689, et sur les meubles de Nicolas Chandiot, 1694. Transaction relative à la succession de Louis Chandiot, chanoine, passée entre Jean-Fr. et Denis Chandiot, Claude et Jean-Jacques Guibourg, Marguerite Guibourg, femme du sieur Journot, doct. en droit, Jac.-Baptiste Bassand et Suzanne Linglois, sa femme, 1695, etc. 1664-1695

7E3803 CHAPPUIS. — Mémoires de P.-F. Chappuis, de Salins, maître serrurier, de tous les

ouvrages qu’il a faits aux bâtiments des pères Jésuites de cette ville. 1712-1725 CHARBONNEL. — Succession de Jacques Charbonnel, écuyer, directeur général des

domaines du roi en Franche-Comté. Procuration donnée au sieur Roslin de Lémont,


chargé de la liquidation de cette succession, par Maguerite Robert douairière de Jac.-Henri-Noel Charbonnel, direct. général des domaines du roi de Dauphiné, demeurant à Grenoble, fils aîné dudit Jacques, par Marie-Élisabeth Charbonnel, épouse de Fr.-Jean Vente, écuyer, par Jac.-Étienne Charbonnel, chanoine de Langres, par Marie-Claire Charbonnel, épouse de Jacques-Marie Roslin de Lémont, écuyer, direct. et recev. général des domaines du roi en Franche-Comté, par Henriette-Élisabeth Charbonnel, épouse de Gabriel Miroudot de Saint-Ferjeux, écuyer, subdélégué de l’Intendant, demeurant à Vesoul et par Claudine-Alexandrine Charbonnel demeurant à Paris. 1778

CHARMIGNEY. — Testament de Pierre Charmigney, proc. postulant au siège

d’Ornans, au profit de Françoise Roussel, veuve de Pierre Charmigney, de Jeanne Charmigney, femme d’Adrien Monnier, postulant au même siège, de Charlotte Charmigney, femme de Cl. de Menoux, de Quentin, Outhenin, Pierre, Claude et J.-B. Charmigney, tous enfants dudit Pierre, 1583. Traité par lequel Quentin Charmigney et ses frères sont tenus d’acquitter une rente de 60 écus due à Luc Maréchal et une autre de 100 fr. à Cl. Girardot, de Dole, 1593. Procès au sujet de la succession de Quentin Charmigney, notaire, entre ses enfants, d’une part, et Étiennette Bailly, femme de Jean Vilain, dit Bel, de Château-Vieux, 1618-1625 et Claude Charmigney, curé de Pointre, d’autre part, 1620. Achat, par J.-B. Charmigney, des biens de Pierre Maignin, de Mouthier-Hautepierre ; état des immeubles vendus, 1621. Bail consenti par H.-B. Charmigney à Bonav. Baron, d’Ornans, du pré dit Lappesse, territoire de cette ville, 1627. Accord passé entre Louise Goguillot, veuve de Nithier Charmigney, femme de Pierre d’Arlay et Jeanne Devillers, veuve de J.-B. Charmigney, au sujet des revendications de ladite Goguillot sur la succession de son premier mari, 1628. Baux de vignes, 1630-1635, etc. 1583-1635

7E3804 CHARNAGE. — Traité de mariage, de Guill. Charnage, notaire, bourgeois de Saint-

Claude et de Jacquette fille de Jean de Castellione (Chatillon), 1444. Copie de la vente du quart de la seigneurie de Castellione, par Jean de Chatillon, Guillaume et Philippe-Étienne Charnage, 1447. Testament de Philippe Charnage en faveur de Jean, son fils, 1490. Déclaration relative aux biens dudit Jean et de Guillemette Prost, son épouse, 1533. Échange d’immeubles à Saint-Claude entre Perrine Bassot, veuve de Cl. Charnage, Cl. et Pierre Charnage ses fils et Michel Maillot dudit Saint-Claude, 1560. Partage des biens de Claude et de Pierre Charnage, 1563. Affranchissement de Pierre Gruz, notaire à la Rixouse, par les précédents coseigneurs de Chatillonais, 1582. Sébastien Charnage est autorisé à relever l’inscription d’une pierre tombale qui se trouve au devant de l’église de Saint-Claude sur laquelle on lit : « Icy gist la sépulture de damoiselle Jeanne Perolier à son vivant femme de noble Jean Charnage, bachelier es lois coseigneur de la seigneurie du Chatillonnois. » Au milieu, des armes « dont l’écusson est une croix assortie de deux étoiles en chef, son champ timbré, le haume appanage d’un dogue à langue béante ». Nomination de Denis Jantet, prêtre, vicaire à la Rixouse à un oratoire proche de ce lieu, par Catherin Charnage, prêtre, familier en l’église de Saint-Romain de Saint-Oyan-de-Joux qui a fait construire et doté ledit oratoire, 1632. Constitution des rentes au profit de l’Abbaye de Saint-Claude par Pierre Charnage et Jeanne Pariset son épouse, 1656-1657. Vente des biens de Pierre et François Charnage, sieurs de la Tour des Villars, comprenant la Grange de Marigny, qu’ils tenaient de Jacques Maistre et de Pierre Barillot, 1681, etc. 1444-1759

7E3805 CHASAULX (de). — Reprise de fief de la terre de Charchilla, par les frères Donzel, dud.

lieu, de Binétruy de Chasaulx, Aimé et Guillaume Grans, cosieurs dudit Charchilla, 1444. Mise sous la garde et protection du roi des biens de Louise d’Usier, veuve d’Hector de Chasaulx, seigneur de Boutavant et mère de Jean de Chasaulx, héritier de son père 1557

CHASSAGNE (de). — Enquête sur les motifs qui ont déterminé Bernarde-Gabrielle-

Madeleine Drouhin de, Chassagne à épouser Fr.-Joseph Belin, avocat au Parlement ; démarches de sa famille pour la faire interdire ; elle se réfugie dans le couvent des Bénédictines de Besançon 1783

CHASSEY (de). — Testament d’Anne de Chassey dame de Gouhelans, veuve d’Ant.

d’Aubonne seigneur de Buffignécourt, Hurecourt, etc., en faveur de Jean-Baptiste, son fils, de Fr.-Andrien son petit-fils, de Françoise, sa fille, chanoinesse de Poussay en Lorraine, d’Anne-Marie religieuse en l’abbaye de Beymont, de Claude-Antonia, novice


chez les dames de Battant de Besançon, d’Antoinette d’Aubonne veuve du sieur de Filain et de Bénigne d’Aubonne, ses enfants, 1638. Transport par ladite Anne de Chassey à Luc Maréchal et à Jacquotte Reud, son épouse, d'une rente de 24 francs constituée en 1608 au profit de Baptiste de Chassey, son père par Jean Lombard de Charentenay 1642. Décret fait sur les biens d’Antoinette de Chassey, veuve de Pierre de Chaffos, à requête de Françoise de Friand, femme de Jac.-Fr. Gérard, proc. fiscal au bailliage d’Ornans, de Clériadus de Saint-Vandelin, de Fr. de Jouffroy de Novillars, de Cl.-Ant. de Saint-Mauris-Falletans, ce dernier en qualité d’administrateur des biens de ses enfants héritiers d’Étiennette de Saint-Mauris, veuve du sieur Jacquinot d’Auxon etc, v. 1650. 1608-1650

7E3806 CHASSIGNET. — Inventaire des biens de la succession de Claude Chassignet, doct. en

droit, citoyen de Besançon, dont l’héritière est Marguerite Récy sa mère, veuve de Claude Chassignet, cogouv. de Besançon, 1645. Inventaire des biens de Ch.-J.-Bapt. Chassignet chapelain de l’église Saint-Jean-Baptiste de Besançon, 1688 1645-1688

CHAUVIREY (de). — Donation par Louis de Chauvirey, seigneur de Recologne,

cogouv. de Besançon et Madeleine de Scey, son épouse, à Fr. de Saint Germain, fils de Louise Matai de Baume, des biens qu’il qu’ils possèdent à Montarlot et provenant de Philiberte Bien, veuve du sieur de Chaudenet de Guiseulle. 1649

CHEVALIER. — Requête, présentée au Roi par Gabriel Chevalier, de Poligny, à l’effet

d’obtenir des lettres de grâce pour l’homicide qu’il a commis en la personne de Jacques Le Moyne époux de Guillemette Chevalier, sa sœur ; exposé des raisons et circonstances de ce meurtre. 1635

7E3807 CHEVANNEY des DANIELS. — Transaction passée entre Daniel Chevanney, docteur

en droit et Jacques son frère, au sujet de la succession de Jean Chevanney, leur père, et de Louise Vaudret, leur mère, 1609. Partage des biens de Ferjeux Belin, citoyen de Besançon, entre Daniel Chevanney et les héritiers de Jean Huchier, 1619. Vente de maisons à Besançon par Jacques Chevanney à Perrenette de l’Étoile, femme de Désiré Leschard, 1626. Traité de mariage de Daniel, fils de Jacques Chevannez, trésorier général de la cité de Besançon, et de Philiberte de Monthault, d’une part, et de Madeleine Maréchal, veuve de Louis Michelot et fille d’Ant. Maréchal, cogouv. de la cité et de Marguerite Montrivel, 1632. Autre traité de mariage de J.-B. Chevanney, apothicaire, avec Claudine Vauderet, 1635. Vente d’une maison à Besançon, rue du Mont-Sainte-Marie, par Claudine Chevanney, veuve de Jean Finot, de Mont, à Jean Perrette, 1637. Traité de mariage de J.-B., fils de Jacques Chevanney et de Philiberte Monthault, d’une part, et de Claudine Bouridon, fille de Jean, dit Laforêt, bourgeois de Vesoul, 1637. Testament de Claudine, fille de Jean Godard, de Morey, et de Jeanne Richardot, épouse de Daniel Chevanney, 1637. Traité de mariage d’Alexandre Lagrandfemme, chirurgien, fils de Claude et de Jeannette Chevanney, d’une part, et de Jeanne-Baptiste Vauderet, 1637. Transaction passée entre Claudine Vauderet, veuve de J.-B. Chevanney, Françoise et Marguerite Chevanney, filles du premier mariage dudit J.-B. Chevanney, au sujet d’une partie des biens de son mari ; inventaire de la vaisselle d’argent, des joyaux, etc. appartenant à ladite Claudine Vauderet, 1637. Testament de Daniel, fils de Daniel Chevanney, fait la veille de son départ pour l’Italie, 1639. Instructions données par les gouverneurs de la cité de Besançon à Daniel Chevanney des Daniels, leur confrère envoyé par eux à la diète de Ratisbonne et autres pièces relatives à sa mission, 1640-1644. Accords relatifs à la succession de Regnaude Chevanney, femme de Laurent Grillet citoyen de Besançon, 1649-1650. Testament de Jeannette Chevanney, religieuse ursuline de Besançon, 1651. Traité de mariage d’Ignace Chevanney, docteur en droit, fils de Daniel et de Madeleine Maréchal d’une part, et de Jeanne-Ant. fille de Ch.-Adolphe Guillemin et de Jeanne Tornand, 1671. Accords au sujet du partage du produit de la vente d’une maison sise rue Saint-Vincent, provenant de la succession de J.-B. Chevanney et de Marguerite Nazey, son épouse, 1681-1683. Traité de mariage de Ch.-Emmanuel de Raiscle, seigneur et baron de Roche-sur-Colombier, de Montaigu, etc., fils de J.-Baptiste et de Marie-Caroline d’Andeleau, d’une part, et de Caroline Chevanney, fille d’Ignace et de Jeanne-Ant. Guillemin, 1704. Donation, par Marie-Charlotte Chevanney, baronne de la Roche etc, épouse d’Etienne-Jh. de Montgenet, cons. honoraire au parlement de Besan-çon, d’une somme de 30.000 livres pour être employée à la construction de l’église de la


Madeleine de Besançon 1747, etc. 1609-1747 7E3808 CHEVIGNARD de CHAVIGNY. — Inventaire des meubles et papiers dépendant de la

succession de Françoise-Bonaventure Jobelot de Montureux, douairière de Philibert Chevignard de Chavigny, président à mortier au parlement de Besançon 1758

CHILLEY (de). — Constitution de rente au profit de Jean de Chilley, 1678. Achats de

vignes sises à Champagne, par Claude de Chilley et Claudine Prévost, son épouse 1611-1620 COIGNET. — Inventaire des biens et papiers de Cl. Coignet marchand, grande rue, 16, à

Besançon, qui fut marié quatre fois et eut quatorze enfants 1727 7E3809 COILLOT. — Extrait de baptistaire Claude-Fr. Coillot, de Poligny, 1635. Inventaire des

titres produits par Odot Coillot pour justifier sa qualité de noble, 1730 1635-1730 COLIN d’ARÇON. — Testament d’Henri Colin sieur d’Arçon, au profit de ses enfants :

Hugues, proc. fiscal au bailliage d’Aval. Baptiste, docteur en droit, Constant, chanoine de l’église métropolitaine de Besançon, Adrien et Ferry, Clère, veuve de Philibert Belot, Charles, femme de Pierre Chassignet, Suzanne femme de Jacques Franchet, et d’Henriette Germain, nièce du défunt et femme d’Étienne Cécile, 1559. Acensement du pré Barthod au val d’Usier, par Jean Colin, curé de Notre-Dame de Pontarlier, en qualité de chapelain de la chapelle de Saint-Jean-Baptiste, fondée en l’église de Saint-Étienne de cette ville, par Jean et Henri Colin, ses prédécesseurs, 1485. Inventaire des meubles de Philippe Colin, seigneur d’Arçon, Chaffois, Perrecey, etc ; analyse des papiers trouvés au domicile mortuaire, 1610 1485-1610

CONSTABLE (de). — Traité de mariage passé entre Luc-Claude de Constable, écuyer,

fils de Pierre de Bonvalot, dit de Constable, seigneur de Boulot et de Marie de Saint-Mauris, d'une part, et Marguerite-Ant. de Montby, fille de Simon de Montby et d’Anne de Leugney 1626

7E3810 COQUELIN de GERMIGNEY. — Copie du testament de Louis-Amédée, marquis de

Germigney, décédé en son château de Bertheléville, le 23 mars 1853. Mémoire pour Pierre-Paul-Joseph, et Louise-Charlotte-Léontine de Boitouset d’Ormenans, Claude-Marie-Louise de Terrier-Santans, veuve du marquis d’Ormenans, tous héritiers légitimes du marquis de Germigney, mort célibataire, ne laissant ni frères, ni sœurs, ni descendants d’eux, contre la ville de Besançon et diverses communes du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et de la Meuse, qui se prétendent appelées à recueillir la moitié de cette succession en vertu d’un acte du 14 juin 1844. Consultation pour les enfants du marquis d’Ormenans, 1844. Conditions sous lesquelles seront adjugés le grand domaine de Bertheléville et les terres d’Horville, de Lunéville, de Dainville, de Ribeaucourt et Biencourt, situées dans la Meuse, à requête de la dame de Terrier-Santans veuve d’Alphonse Boitouset et d’autres héritiers de cette succession, Notes sur ces terres et domaine ; plans ; état de l’actif et du passif de cette succession, 1853, etc. 1844-1853

7E3811 COQUELIN de GERMIGNEY (suite). — Inventaire du mobilier du Château de

Bertheléville ; autre inventaire fait en l’hôtel du marquis, rue Sainte-Anne, n° 4, du mobilier et des titres concernant ses divers domaines, avec des détails sur chacun d’eux : ce domaine de Bertheléville a été vendu au marquis en l’an 7 par Louis-Denis des Salles, propriétaire audit lieu ; consistance de ce domaine ; inventaire après décès dudit des Salles dans lequel sont désignés ses héritiers : Marie-Louise-Joséphine des Salles demeurant à Neuchâteau, les enfants de M. de Choiseul-Stainville, Marguerite de La Baume, veuve d’Eug.-Fr.-Pierre de Lignéville demeurant à Houécourt, Antoinette- Bonav. de Germigney demeurant à Salins, Claudine-Bonav.-Yolande de Germigney, demeurant à Lons-le-Saunier, Anne-Louise-Marie de Beauveau, épouse de Louis-Philippe-Marc-Ant. de Noailles, la dame de Chimay, épouse de Victor-Marie Riquet de Caraman, demeurant à Paris, Clémence-Élisabeth de Bassompierre, demeurant à Villemont (S.-et-Oise), Fr.-Louis-Hyacinthe de Lude, demeurant à Pont-sur-Seille, etc.


Tirage des lots des immeubles de cette succession ; parts des membres de la famille d’Ormenans 1854-1855

7E3812 COQUELIN de GERMIGNEY (fin). — Correspondance relative à cette succession et

autre. Lettres de religieuses du couvent de Bertheléville au marquis de Germigney ; autres concernant les difficultés suscitées par le partage des biens du marquis ; lettres de Paul d’Ormenans au marquis son oncle ; notes sur la famille d’Ormenans ; lettres confidentielles et intimes des parents du marquis ; copies et minutes de lettres de ce dernier et correspondance entre lui et Jean Blanchot, maire de Germigney, etc. XIXe s.

7E3813 COQUILLOT. — Inventaire des biens et papiers d’Adrien et Pierre-Étienne Coquillot,

de Chalèze 7E3814 COULON. — Titres généraux. Transaction passée entre Françoise Monnet, veuve de Fr.

Coulon, notaire et ses fils Claude et Georges Coulon, au sujet des joyaux nuptiaux à elle dus par son traité de mariage, 1599. Quittance dotale délivrée par Claude Carmiron et Nicole Coulon son épouse à Jean Coulon, son père, 1599. Succession de Jeanne Faivre, épouse de Louis Coulon, citoyen de Besançon, échue à Thevenette Faivre, sa sœur, veuve de Jean Vernier, de Rougemont, 1603. Accord passé entre Marie Coulon, veuve de Jac-ques Jacquelin, cogouv. de Besançon, et Jeannette Jacquelin, sa fille, épouse de J.-B. Dépotot, au sujet de de la succession dudit Jacques Jacquelin. Promesse faite par Simone Petitot de Besançon, à J.-B. et Pierre Coulon, frères, de leur faire adjuger, par autorité de justice, la portion de maison avec le jardin en dépendant, sis en la rue du Grand-Battant, qu’elle a acquis d'Hilaire Petitot, son frère, 1622. Transaction passée entre Antonia Belin, veuve de Pierre Coulon, notaire, et Étienne Coulon, son beau-frère, héritier universel dudit Pierre, au sujet de diverses sommes qui sont dues à lad. Antonia par son traité de mariage, 1626. Quittances données à Marg. Coulon par les curé et chapitre de l’église Saint-Jean-Baptiste et les Bénédictins de Besançon, des legs et fondations qui leur ont été faits par Étienne Coulon, notaire, 1629. Constitution d’une pension annuelle de 120 livres, par Cl. Coulon en faveur d'Ant. Vernerey, bourgeois de Durnes demeurant à Besançon, à condition qu’il l’entretienne et le nourrisse sa vie durant, 1632. Enquête relative à la succession d’Ét. Coulon, notaire, veuf de Denise Monnier, revendiquée par Marguerite Coulon, veuve de Mougin Vauderet et par Anne Tournand, femme de Jean Pouthier, gentilhomme, en garnison à Besançon, 1634. Partage de la succession d’Étienne Coulon, vigneron, entre ses deux fils Pierre et Étienne, 1638. Accord passé entre Georges et Étiennette Trouillot, de Besançon, et Étiennette Coulon-Naudin, veuve de Thiéb. Trouillot, tanneur, au sujet de la succession de ce dernier, 1639. Transaction passée entre Guillemette Bonnotte, deuxième femme d’Ét. Coulon, vigneron et Anat. Coulon, fils dud. Étienne et d’Étiennette Finet, sa première femme, au sujet de la succession de son père, 1640. Fondation faite à l’église de saint Vincent de Besançon, par Louis Coulon, notaire à condition que Clauda Morel, sa femme, y soit inhumée, 1640. Partage des biens provenant de Marguerite Coulon, nièce de Louis Coulon, notaire, entre Antoine, Claudine et François Vauderet, ses enfants et héritiers, 1641. Accord entre les Pères Minimes de Besançon et Marguerite Coulon, au sujet d’une maison de la rue des Granges qui lui a été donnée par Guillemette Joliot, sa tante, et dont une partie est revendiquée par le P. Jean Allemand, religieux de ce monastère et fils de ladite Joliot, 1641. Transaction passée entre Hélène Davadans, femme de Jean Chassignet et César Coulon, son beau-frère, à propos de diverses sommes qu’ils se devaient mutuellement, 1642. Accord entre Antonia Nicolin, veuve de Fr. Coulon, tanneur et Abraham Coulon, au sujet de la maison de la rue d’Arènes laissée par led. François à Hugues et Jacques, ses fils sous condition d’un versement de 1.400 fr. à Jacqueline, leur sœur et d’une substitution en faveur dud. Abraham, 1643. Quittance de 300 fr. donnée par Guillemette Métrienne, femme de Cl.-Ant. Trouillot à Marg. Coulon, sa mère, veuve de Guillaume Métrienne, de Ray, notaire, 1644. Accord passé entre Marg. Davadans, veuve de Fr. de Lannoy, chirurgien de Gray, Bonav. Davadans, femme d’Ét. de Mesmay et César Coulon, époux d’Odette Davadans, au sujet de la succession de cette dernière, 1648. Baux de la Grange de Nerne, laissés par l’Abbaye de Baume à Jean Coulon, dudit Verne et Jacquotte Petit, son épouse et à Pierre Coulon et Anne Damotte, sa femme, aussi de Verne, 1649-1692 1595-1692


7E3815 COULON. — Titres généraux (suite). Cession faite par Jeanne-Marg. Coulon, femme de

Renaud Morand, citoyen de Besançon, à Jean Courtot de Thise, de tous ses droits sur les biens et succession de Fr. Girardey, de Chambornay-les-Pin et de Jeanne Mourgeon, sa femme, 1651. Brevet d’apprentissage du métier de courroyeur en faveur de Fr. fils de Jac. Coulon, 1652. Transaction passée entre J.-B., fils de Jean Coulon et de Marg. Morel, et Simon Morel au sujet de la succession de Pierre, son père, 1656 ; autre, passée entre Claudine Trigallet, veuve de Jean Coulon, et Cl. et Jacques Trigallet ses frères, au sujet de la succession de Pierre, leur père et d’Anne Vannier, leur mère, 1660. Renonciation faite par Cl.-Ant. Coulon, religieux, au profit de J.-B. Coulon et Anne de Marvelise, ses père et mère, de tout ce qu’il peut prétendre sur leur succession, 1653. Acensement d’une vigne sise à Vitreux, par les Ursulines de Besançon, à Anat. Coulon, dudit Vitreux, 1663 ; entrée dans ce monastère d’Antonia, fille de Jean Coulon et de Cath. Jogy, 1664. Accord passé entre Jean et Pierre Coulon, frères, au sujet de la succession de Denis Coulon et de Marg. Jolyot, leurs père et mère, 1665. Entrée chez les Visitandines de Besançon, de Catherine, fille de Pierre Coulon, chirurgien et d’Élisabeth Libry. Accord entre Cl. Coulon, de Vesoul, doct. en médecine, époux de Barbe Traval et les frères de cette dernière, au sujet de la succession de Fr. Traval, 1676. Transaction passée entre J.-Cl. Bogillot et Ant. Coulon en qualité de père et administrateur des biens de Charles Coulon, héritier de Jeanne Chardot, veuve de Ferjeux Chauvelot au sujet d’une rente due par ledit Bogillot et Jeanne Thiébaud son épouse, 1681. Institution d’huissier au profit de Léonard Coulon, de Vitreux, demeurant à Pugey, 1682. Cession par Jacques et Léonarde Gauthier, Antoine Coulon et leurs enfants, à Cath. Maréchal, veuve de Thomas Jannet, doct. en médecine, d’une rente de 67 fr. dont le capital de 1.500 fr. leur permettra de payer la maison de la rue Saint-Vincent qu’ils ont acquise de Ch.-Fr. Perrenot de Granvelle, 1682. Avant d’entrer chez les Carmes, Jean, fils de J.-B. Coulon donne au P. André de Saint-Nicolas, provincial, la somme de 300 fr. qui servira à son entretien pendant son noviciat, 1683. Transaction passée entre Fr. Varin, Jean Velledey et Étienne Coulon, comme maris d’Étiennette, Marie et Anne Baverey au sujet de la dot de Perrenette Menegoz leur mère, 1683. Accord entre Claudine Trigalet veuve de Jean Coulon et Louise Guyon, veuve de Cl. Trigalet au sujet de la maison de Bregille, laissée par ce dernier à ses héritiers, 1683. Arrêt de compte entre J.-Cl. Coulon, procureur, d’une part, Pierre Rousset, d’Antigny, près Fribourg, Clauda Guillet, sa femme et leurs deux fils demeurant aux Chaprais, dans la Grange touchant la briqueterie du roi, que leur a laissée à bail ledit Coulon, 1686. Amodiation de cette Grange, par ledit Coulon à Marie Bardet de Délémont, et à Fr. Amport, demeurant tous deux à Besançon, 1688. Inventaire des biens de la succession de Claude Trigallet, qui a laissé pour héritiers Denis et Étienne Tonnet, Pierre Coulon, Jeannette Bertrand, veuve de Fr. Coulon et leurs enfants. 1651-16S9

7E3816 COULON. — Titres généraux (suite). Bail du quartier haut d’une maison rue Saint-

Vincent. en face du Séminaire, laissé par J.-Claude Coulon à Ant. Moustelon, maître de danses, 1690. Accord passé entre J.-Cl. Coulon, recev. des greniers à blé de la ville de Besançon et Germain Jeunot, de Lusans dont il aurait fait saisir les biens pour avoir paiement d’une somme de 847 fr. dont il lui était redevable, 1691. Accord au sujet de la succession de Jacques Trigalet et de son épouse Anne Quinternet, entre Pierre Coulon. Jean Quinternet, Fr. Lambert et autres, 1691 ; autre, au sujet de la succession d’Étienne Bullet, chapelain de Saint-Jean-Baptiste, entre Antoine Bullet et Jeanne Coulon, veuve de Jacques Perreciot, notaire, héritiers dudit Étienne Bullet, 1692 ; autre, entre Cath. Bogillot, femme de Nic. Coulon, Richard Lanson, veuf d’Isabeau Bogillot et Ferjeux Bogillot, au sujet de la succession de Jeanne Sirette, veuve de Pierre Bogillot, 1693. Difficultés relatives à la succession de Jean Felezot, entre Gabrielle Amiot, sa veuve et femme de Pierre Coulon, Antoinette Felezot, femme de Jac.-Ant. Coulon et Anne Felezot, 1694. Traité de réception chez les Ursulines de Besançon, de Blaise-Marguerite, fille de J.-Cl. Coulon et de Anne-Marguerite François, 1694. Catherine-Francoise Coulon, fille de ces derniers, prend le voile au couvent de la Visitation de Besançon, 1694. Cession par Jacques Coulon, charron, demeurant à Liège, à Marie Coulon, femme de Joseph Menegoz, à Jeanne Coulon, femme de Jean-Perrin, de Salins, à Jeanne-Philiberte et Élisabeth Coulon, enfants d’Ant-Coulon, citoyen de Besançon, et de Léonarde Gauthier, de tous les droits qu’il a dans la succession de leur mère et de Pierre Coulon, leur frère, 1696. Désistement de J.-Cl. Coulon, ancien notaire, au profit de Fr.-Louis Rigoine docteur en droit, de son office de receveur des amendes du parlement de Besançon, pour


la somme de 1.600 livres, 1696. Marché passé entre J.-C. Coulon, d’une part, Fr. Montgenet et Fr. Lemillier, masson, d’autre part, pour la construction d’un pavillon au village de Lusans, 1699. Bail des greffes civil et criminel du présidial de Vesoul, au profit d’Abraham Coulon, syndic de cette ville, pour le prix de 2200 livres, 1700. Accord entre les Pères Carmes de Besançon et J.-Cl. Coulon, citoyen, garde marteau de la maîtrise des Eaux-et-Forêts, au sujet d’un bâtiment qu’il aurait fait construire sur le terrain des religieux, 1703, etc. 1690-1703

7E3817 COULON. — Titres généraux — Titre clérical établi en faveur de J.-Fr. fils de Pierre-Cl.

Coulon, maître chirurgien et d’Élisabeth Aubry, 1706. Accord entre les habitants d’Étalans et J.-Cl. Coulon, garde marteau, pour empiètement par ce dernier, sur le terrain communal et détournement des eaux de la fontaine de la Chassagne, 1711. Dénombrement donné à Ferd.-Fr. de Rye, comte de Poitier, par ledit J.-Cl. Coulon et Anne-Marg. François son épouse, de la seigneurie de Lusans qu'ils ont acquise de J.-B. de Constable, seigneur de Gesans, etc., 1711. Vente faite par Claude-Cath. de Grammont, épouse de Fred.-Éléonore de Poitiers, et Cath. de Berbis, sa mère, aud. J.-Cl. Coulon, d’une portion de la seigneurie de Lusans, 1712. Transaction relative à la succession de Fr. Coulon, tanneur et de Charlotte Callier, sa femme, revendiquée par Jean Chesne, neveu dudit Coulon et par Cl. Coulon, curé de Breurey-les-Faverney, 1713. Titre clérical constitué au profit de Jean-Jacques Coulon, avocat, fils de J.-Cl. et de Marguerite François, 1713. Succession de Cl. Coulon, curé de Breurey, 1717-1718. Titre clérical fait en faveur de Léonard, fils de Pierre-Claude Coulon et d’Élisabeth Aubry, 1719. Bail de terres sises à Pointvillers et Montfort, laissé par Jeanne-Marguerite d’Amondans, épouse de Cl.-Joseph Coulon, seigneur de Lusans, avocat au parlement, 1721. Jean-Fr. Coulon, curé de Vitreux et J.-B. son frère, curé de l’Isle, se désistent au profit d’Élisabeth Aubry, leur mère, de toutes les rentes qui leur ont été cédées soit par elle, soit par leur père, 1727. Jacques de Sobry, aide-major dans le régiment de dragons du roi, donne pouvoir à Claude-Françoise Coulon, son épouse, et à Marguerite, sa sœur, de partager et administrer les biens de Pierre-CIaude Coulon et d’Élisabeth Aubry, leurs père et mère, 1735. Procuration donnée par Anne Coulon, veuve de Simon Pavoy, proc. au parlement, et à ses fils et filles, de gérer la succession de Jean-Fr-Coulon, son frère, curé de Vitreux, 1735, etc. 1706-1742

7E3818 COULON. — Titres généraux (fin). Bail d’un appartement dans une maison de la rue

d’Arènes, laissé par Simon Lhomme, prêtre de l’église de Sainte-Madeleine, à Jacq. Rouhier, chamoiseur et à Jeanne-Louise Coulon, sa femme, 1742. Apposition de scélés sur les meubles d’Ant. Mouton dont la femme Anne Coulon est décédée et dont la succession est revendiquée par ses frères Pierre et François Coulon ; transaction à ce sujet, 1743. Bail d’une portion de maison de la rue du Petit-Battant, laissé par Georges et Pierre Coulon, frères, à Pierre Prudheur, vigneron, 1756. Jean-Jac. Coulon, avocat, devenu aveugle, donne l’administration de ses biens à Cl.-Joseph Coulon, son frère, sei-gneur de Lusans et à Guill.-Baptiste-Philippe Binétruy, seigneur de Grandfontaine, son beau-frère, 1757. Vente, par J.-B. Guyon, vigneron et Marg. Tonnet, sa femme, à François, Luce et Marg. Coulon, d’une portion de maison sise en la rue du Grand Battant, 1759. Ch.-Nic. Coulon, bourgeois de Salins, Jacques Coulon, de Pagnoz et Bénigne Rollier, veuve de Cl.-Fr. Coulon, tous collateurs de la chapelle de Notre-Dame de Port-Lesney, y nomment Henri-Fr. Coulon, clerc tonsuré fils de ladite Rollier, 1763. Claude Coulon, échevin d’Amance depuis 1760, demande au présidial de Vesoul de faire annuler son élection, 1766. Promesse faite par J.-B. Coulon, d’Amance et Jeanne-Marie Sœure, son épouse, de payer à leurs créanciers les sommes qui leur sont dues, 1766. Bail d’une maison de la rue du Grand-Battant, laissé par Claude-Françoise Coulon, douairière de Jac. de Sobry, à Joseph Weiler, musicien, originaire de Prècheviller près Schelestat et à Jeanne-Marie Févry, son épouse ; ladite Cl.-Françoise Coulon demande à être inhumée dans l’église abbatiale de Saint-Vincent, dans le second caveau joignant le pilier du milieu de la chapelle de Saint-Pierre, 1780, etc. 1742-1792

7E3819 COULON. — Traités de mariages, entre : Antoine, fils de Guyot Coulon et Antoinette

Bregille, de Besançon, 1594 ; J.-B. Coulon, vigneron et Françoise Nardin, fille de Thiébaud et de Françoise Girardey, 1599 ; Louis, fils de Hugues Coulon et de Marguerite


Courvoisier, et Jeanne Faivre, fille de Guillaume et de Claudine Millotet, de Senans, 1599 ; Louis Coulon. notaire, fils de Hugues et Clauda, fille d’Aimé Morel. notaire, et de Simone Charbonnier, 1604 ; Nicolas Chenevière, fils de Pierre et de Suzanne Bouchu, et Jeannette Coulon, fille d’Étienne et de Jacquette Barbet, 1608 ; Georges Coulon, notaire et Philiberte Gurgel, 1607 ; Charles, fils de ces derniers et Nicole Corne, fille de Guyot et de Simone Ravaginet, 1610 ; Pierre, fils de François Saccard et de Perrenette Joseph, et Antonia Coulon, veuve d’Étienne Thiébaud, 1610 ; Étienne, fils de Charles Coulon et Isabelle Virot, fille d’Amiot, 1612 ; Guillaume, fils d’Étienne Nème et de Claudine Coulon et Jacquette, fille de Jacques Jacquelin et de Louise Ravagnier, 1613 ; Antoine, fils de Blaise Gonnoz et de Louise Thiébaud, et Claudine fille d’Antoine Coulon et d’Antonia Bregille, 1613 ; Balthazard Gallet, marchand, de Chateauroux, fils de Pierre et de Françoise Alexandre et Thoinette Coulon, fille de Nicolas et de Claudine Bassignot, 1618 ; Pierre, fils de Charles Coulon et d’Anne Fusier et Françoise Faivre, fille d’Étienne et de Nicole Jolyet, 1620 ; Pierre, fils de Jean Coulon, dit Naudin et de Jeannette Jolyet et Guillemette, fille de Claude Masson et d’Anne Guillaume, 1620 ; Guillaume, fils de Denis Coulon le vieux et d’Isabeau Salignon et Marguerite fille de Thiébaud Mathey et de Marguerite Oudot, 1622 ; Nicolas, fils de François Colin, de « Decelles » en Lorraine, prévôté de Bruyères et Jeanne, fille de Nicolas Coulon, 1622 ; Jean-Claude, fils de Louis Sagot et d’Isabelle Guillaume et Barbe Coulon, fille d’Antoine et d’Antoinette Bregille, 1623 ; Denis, fils de Jean Coulon, et de Cécile Morel et Élisabeth, fille de Girard Bret, 1624 ; Pierre, fils de Thevenin Joliat et de Françoise Biétrix et Claudine, fille d’Antoine Coulon et d’Antoinette Bregille, 1624 ; Bon, fils de Nicolas Coulon et de Claudine Bassignot, et Denise, fille d’Étienne Gay et de Danielle Bailly, 1624 ; Jean, fils de Denis Coulon et d’Élisabeth Salignon et Sébastienne, fille de François Miroir et de Nicole Haissey, 1625 ; Pierre, fils de Charles Coulon et d’Anne Fusier et Denise fille de Jean Gurnel, papetier et de Jeanne Bouveret, 1625 ; Jean Coulon, veuf de Marguerite Morel et Claudine, fille de Pierre Trigalet et d’Anne Vannier. 1627 ; François, fils de Pierre Coulon, coquatre en la bannière de Charmont et de Marie Gurnel et Louise, fille de Jean Gay et d’Huguette Lanchy, 1627 ; Étienne, fils de Denis Coulon et d’Élisabeth Salignon et Huguette, fille d’Odon Maillard et d’Antonia Magnin, 1628 ; Pierre, fils de Jean Phelippot, et Étiennette, fille de Jean Coulon et de Cécile Morel, 1631 ; Louis, fils de Louis Guenot et de Jeanne Varin et Marguerite fille de François Coulon et d’Isabeau Soye, 1632 ; François, fils de Claude Coichot et d’Antonia Maire et Clauda, fille de Denis Coulon et d’Élisabeth Salignon, 1632 ; Hugues Coulon, tanneur, fils de François et de Claudine Brenot et Anne, fille d’Abraham Jolicard et de Jacqueline Febvre, 1632 ; Étienne Coulon, veuf de Louise Godenet et Odette, fille d’Étienne Varin et de Françoise Jurain, 1634 ; Jean, fils de Jean-Baptiste Coulon et de Françoise Nardin et Thevenette, fille de Guillaume Comte et de Claudine Gouniot, 1634 ; Philippe de Marvelise, pâtissier, fils de Jean et de Cécile Coulon, et Ursule, fille d’Abraham Jogy, pâtissier et de Madeleine Barbet, 1634 ; André Pulde, de Vesoul et Jeanne CouIon, veuve de Nicolas Oudot et fille d’Isabeau Soye, 1637 1594-1637

7E3820 COULON. — Traités de mariages entre : César Coulon coquatre en la bannière de

Charmont, fils de Claude, notaire et de Jeanne Alviset et Jeanne, fille de Jean Roscard et d’Anne Galliot, 1639 ; Luc, fils de Pierre Thiébaud et de Guillemette Coulon et Margue-rite, fille de Jean Mancenans et de Marguerite Carrandet, 1639 ; Jean, fils de Sébastien Marchand et de Catherine Noisot et Jeannette, fille de Nicolas Coulon et d’Isabeau Soye, 1641 ; Antoine Galliot, tanneur et Thiennette Coulon, veuve de François Coulon et aussi de Thiébaud Trouillot, tanneur, 1643 ; Charles, fils de Jacques Coulon et de Biaise Dony et Anne, fille d’Étienne Finot et de Toinette Charrière, 1643 ; Jean-Baptiste, fils de Jean Coulon et d’Anne de Marvelise et Jeanne-Antoine Quinternet, 1645 ; Étienne, fils d’Anatoile Grandrichard et de Françoise Coulon, et Marguerite, fille de Jean Coulon et de Sébastienne Miroir, 1648 ; Balthazard, fils de Didier Amidey et de Pierrette Bailly et Marguerite, fille de Pierre Coulon et de Baptiste de Cul, 1650 ; Pierre Maussand, dit Guyard, fils de Pierre et de Françoise Pailloz et Claudine, fille d’Étienne Coulon et de Rose Vienet 1653 ; Jac.-Ant. Varin, notaire, fils de Jean et de Peronne Pillot et Jacqueline, fille de Hugues Coulon et d’Anne Jolicard, 1653 ; Tiebeaud fils de Jean Chesne et de Pernette Perrenot et Guillemette, fille de Jacques Coulon, tanneur et d’Antonia Nicolin, 1653 ; Pierre-François, fils d’Albin Grosperrin et de Simone Pequi-gnot et Isabeau, fille de Pierre Coulon et de Thoinette Roubot, 1659 ; Antoine, fils de Jean Baptiste Coulon et de Guyette Chesne et Léonarde, fille de Jacques Gauthier et de


Marguerite Cunevoche de Nancray, 1659 ; Jean, fils d’Étienne Coquillard et de Rose Vienot et Louise, fille de Jean Coulon et de Claudine Trigalet, 1662 ; Antoine Coulon le jeune, fils d’Antoine et de Françoise Dubois, et Rose Pillot, fille de François et de Françoise Finet, 1662 ; Antoine Coulon, de Moutier-en-Tarenthèse et Claudine Revillard, 1665 ; Henri, fils de Léonard Coulon et d’Alice Guyot et Antonia Morel, fille de Simon et d’Anne Bryet, 1667 ; Jean-Baptiste, fils de Jean-Baptiste Coulon et d’Anne de Marvelise et Blanche, fille de Cécile Martinet et de Marguerite Clerc, 1667 ; Noël Cagnon, fils de Guillaume, de Bretonvillers et de Claudine Chousard et Cath. fille d’Antoine Coulon et de Françoise Dubois, 1670 ; Nicolas, fils de Charles Coulon et d’Anne Finet, et Cath. fille de Pierre Bogillot et de Jeanne Sirette, 1671 ; Jean, fils de Jean Joly et de Françoise Redoutey et Jeanne Coulon,, veuve de Jean Joly dit Pitot de Cromary, fille de Claude Coulon, de Fraisans et de Pernette Vincent, 1675 ; Henri Pescheur, proc. postulant au bailliage de Dole, fils de Bonaventure et d’Henriette Caubert et Odette fille de Jean Coulon et de Louise Chevroz, 1675 ; Étienne, fils de Guillaume Coulon et de Jeannette Rollier et Anne, fille de Jean Baverey et de Pernette Menegaud, 1675 ; Jean-Claude, fils d’Étienne Coulon et d’Étiennette Humbert, et Claudine fille de Léonard Coulon, tissier, et de Marguerite Babaud, 1676 ; Julien Philippe, drapier, fils de Jean et de Bastienne Roquette, et Jeanne, fille de Charles Coulon et d’Anne Finet, 1676 ; Antoine, fils d’Anatoile Coulon, de Vitreux et de Jeanne Blusseau, et Prospère Mercier, fille de François, de Pugey et de Françoise Crason, 1677 ; Pierre Mercier, tailleur d’habits, fils de Gaspard et de Biaise Vuillecard, et Thérèse, fille de J.-B. Coulon et de Jacqua-Ant. Quinternet, 1678 ; Thiébaud, fils d’Anatoile Coulon et de Claudine Guenot, et Barbe, fille de Désiré Henriot et de Pernette Thurey, 1682 1639-1682

7E3821 COULON. — Traités de mariages entre : Ant.-François, fils de Charles Coulon et

d’Anne Finet, et Claudine Pussot, fille d’Henri et de Jeanne-Baptiste Millot, 1683 ; Pierre-François, fils de Pierre Coulon et de Bonaventure Nonnotte, et Thérèse, fille de Léonard Lucot et de Marguerite Durnel, 1686 ; Jacques Perciot, notaire, fils de Denis et d’Antonia Saillard, et Jeanne, fille de Jean Coulon et de Cath. Jogy, 1668 ; Claude, fils d’Étienne Humbert et d’Anne Simon, et Isabeau Coulon, veuve de François Grosperrin, 1672 ; Pierre Carrey, de Besançon et Pernette Gonin de Chambéry ; ledit Carrey, décédé deux ans après, sans enfants, a légué ses biens à Pierre et Germain Coulon, de Verne, ses neveux, 1690 ; Pierre Coulon, le vieux, fils de Jean et de Claudine Trigalet et Gabrielle Amiot, veuve de Jean Felezot, fille de Louis Amiot, de Cléron et de Jeanne Moroge, 1692 ; Charles, fils d’Antoine Coulon et de Rose Pillot, et Louise, fille de Jean-Hugues Mouret et de Jeanne Quinternet, 1696 ; Jean-Baptiste, fils de Jacques Quinot et de Guillemette Joliot, et Élisabeth, fille de Nicolas Coulon et de Catherine Bogillot, 1699 ; François fils de Pierre Marchand et de Claudine Coulon, et Anne Lanson, fille de Jean-Baptiste et de Françoise Sarrazin, 1699 ; Simon, fils d’Ant Coulon et de Rose Pillot, et Jeanne-Marguerite Rouhier, fille de Jacques et de Jeanne-Ant. Barrey, 1701 ; Siméon Pavoy, praticien, fils d’Edme Pavoy et d’Anne Nicolin, et Anne, fille de Pierre-Claude Coulon, maître-chirurgien et d’Élisabeth Aubry, 1704 ; Jean-Baptiste, fils d’Ant. Coulon et de Guillemette Olivier, et Élisabeth, fille de Pierre-François Rondey, de Fondremand, ancien notaire et de Clauda Bretet, 1705 ; Nicolas, fils de Philibert Prudent et d’Antonia Bassand, et Huguette, fille d’Antoine Coulon et de Claudine Coutechier, 1708 ; Pierre-Gabriel Coulon, de Lyon, demeurant à Colmar, fils de François et de Jeanne Mallet, et Charlotte, fille de Denis Gobin et de Cath. Caillot, 1709 ; Ph.-B.-Guill. Binétruy d’Orchamps-Vennes, fils-de Guillaume et d’Anne Bolard, et Claude-Ant. fille de J.-Cl. Coulon, seigneur de Lusans et d’Anne-Marguerite François, 1718 ; Claude-Joseph Coulon, fils des précédents, et Jeanne-Marg. d’Amondans, fille de Jacques, de Salins et d’Antoinette-Marie Rouhier, 1720 ; Claude, fils de Cl.-Ant. Griffon et de Jeanne Peton et Huguette Coulon, veuve de Nicolas Prudent, 1721 ; Pierre, fils de Pierre Coulon et de Pierrette Daroz et Anne-Claude, fille de Joseph Varéchon et de Pierrette Barrey, 1727 ; Étienne Coulon, chapelier, et Anne-Françoise Mougin d’Échenoz-le-Sec, 1728 ; Jacques Vaguenet, chamoiseur, fils de Mathieu et de Marguerite Rouhier, et Jeanne-Louise, fille de Charles Coulon et de Louise Morel, 1729 ; Denis Pourcy, seigneur de Villars-Saint-Georges, fils de Renobert Pourcy, ancien maire au magistrat de Quingey et d’Anne-Marguerite d’Amondans, et Jeanne-Marguerite, fille de Cl.-Joseph Coulon seigneur de Lusans, 1748 ; François, fils de Pierre Coulon et d’Anne-Cl. Varéchon, et Jeanne-Cl. Jolitru, veuve de Cl.-Fr. Maigrot, 1756 ; François, fils de Léonard Coulon et de Jeanne-Cl. Loriguet, et Anne- Brigitte, fille de Ch. Robert, coutelier et de Françoise Fallon, 1758


; Pierre, fils de Nicolas Coulon, de Bussières et de Marg. Miellet, et Thérèse Perrot, fille de Jean-Baptiste et de Cl.-Françoise Caquard, 1763 ; François, fils de Pierre Coulon et d’Anne-Cl. Varéchon, et Claude- Agnès Miroudot, fille de François et de Thérèse Vitte 1765 ; Joseph, fils de Jean-Ferd. Coulon, de Serre et d’Anne Corne et Jeanne Landry, de Rancenay, 1769 ; Étienne, fils d’Étienne Coulon, et de Barbe Perrenot et Jeanne-Ant. Gaiffe, veuve de Ch.-Fr. Thiébaud, 1771 ; Pierre, fils de Pierre Coulon et d’Anne-Cl. Varéchon et Suzanne Bernard, veuve de Pierre-Ant. Bourrelet, fille de Joseph et de Jeanne-Marg. Morel, 1782. 1683-1782

7E3822 COULON. — Testaments de : Jean Coulon, de Dole, curé d’Azans et Crissey, fils de

Jeannerot Coulon, instituant ses héritiers Jacquot Coulon, son neveu, Vuillemette et Jacques Coulon, enfants de Jean Coulon, frère de Jacquot, 1442 ; Denis Coulon époux d’Isabeau Salignon, 1609 ; Catherine, fille de Jacques Coulon, femme de Pierre Bregille, 1610 ; Étienne, fils de Jantot Coulon et mari de Claudine Fretigney, 1617 ; Perrenette Coulon, femme de Pierre Simonet, et sœur de J.-B. Coulon-Naudin, 1618 ; Pierre, fils de Jean Coulon et de Jeannette Jolyot, 1620 ; François, fils de Mathieu Coulon et époux de Marie Thiébaud, 1626 ; Étienne Coulon, proc. postulant en la cour de l’officialité, 1629 ; Louis Coulon, notaire, instituant sa légataire Marguerite Coulon, sa nièce, veuve de Mougin Vauderet, 1635 ; Nicolas-Marc Coulon, veuf d’Isabeau Soye, décédée de la peste, 1637 ; Jeannette Coulon, fille des précédents, 1639 ; Claude-François, fils de Cl.-Fr. Coulon, menuisier, et de Jacqua Laurent, 1645 ; Pierre Trigalet, au profit de Claudine sa fille, veuve de Jean Coulon, 1658 ; Étienne, fils d’Étienne Coulon et d’Odette Varin, épouse en deuxièmes noces de Fr. Morel trésorier de la cité de Besançon, 1658 ; Bonaventure Coulon, au profit de Cl. Bruley, peintre, son frère uterin, 1660 ; Jean-Baptiste Coulon et Anne de Marvelise, époux, 1662 ; Antoinette Coulon, femme de Denis Pillot, 1662 ; Étiennette Coulon, femme de Pierre Pjelippot, 1663 ; Claude Trigalet, époux de Louise Guyon, 1664 ; Charles Coulon d’Anne Fovet (?), en faveur de Nicolas et Antoine, ses fils, 1666 ; Bon Coulon, au profit de Marie-CIaude Coulon, sa sœur, religieuse visitandine et de la famille Bruley, 1672-1674 ; Jean Coulon, en faveur de Claude-Vincent, Bonaventure et Odette Coulon, ses enfants, 1674 ; Jean Coulon, fils de Françoise Dubois et époux de Jeanne Pinguet, 1684 ; Jean-Baptiste Coulon, veuf de Guillemette Simon, en faveur de Jean, François, Pierre et Catherine Coulon, ses enfants, 1697 1442-1697

7E3823 Testaments de : Charlotte Callier, femme de Fr. Coulon, tanneur, en faveur de Fr. Callier,

son frère, demeurant à Ranchot, 1704 ; François Coulon, époux de lad. Callier, au profit de Jean Chesne, son neveu, de Claudine Chesne, et des enfants de Suzanne Chesne, ses nièces, 1704 ; Jean-Baptiste Coulon, au profit de Nicolas, son fils, religieux bénédictin, de Jean, son autre fils « qui est en provinces étrangères », de Pierre-Claude, maître-chirurgien, Jean, Thérèse, femme de Pierre Mercier, ses enfants, 1706 ; Jacques-Ant. Coulon, époux d’Antoinette Felezot, en faveur de Jean-Baptiste, Huguette et Jacques, ses enfants, 1707 ; Simon, fils d’Antoine Coulon, et époux de Marguerite Rouhier, en faveur de Charles, Antoine et Marie-Ursule Coulon, ses enfants, 1711 ; Pierre-Cl. Coulon, maître-chirurgien, époux d’Élisabeth Aubry, en faveur de Marguerite et Claude- Françoise, ses filles, d’Anne, son autre fille, épouse de Siméon Pavoy, proc. au parlement de Besançon, de Léonard, et Jean-François, ses fils, ce dernier, curé de Purgerot ; Pierre-François Coulon, de Bregille, en faveur de Thérèse Lucot, sa femme, d’Anne Marie, sa fille, femme de Jacques Roy, de Léonard, Pierre-François, Philiberte et Elisabeth Coulon, ses autres enfants, 1730 ; Pierre Coulon, de Menotey, demeurant à Besançon et Antoinette Receveur, sa femme, 1733 ; Adrien Coulon, chapelain de Saint-Pierre, directeur des mères Carmélites, 1734 ; Elisabeth Aubry, veuve de Pierre-Claude Coulon, 1734 ; Léonard Coulon, de Bregille en faveur de Philiberte, sa sœur, femme de Fr. Bourlet, de François, son frère et de Thérèse Roy, sa nièce, 1742 ; Pierre-François Coulon, de Pugey, en faveur de Madeleine Doney, sa femme, de Jean-Charles, Jacques et Jean-Claude Coulon, ses fils, 1745 ; Jeanne-Baptiste Coulon, en faveur de Mathieu, Jacques et Françoise Coulon, ses neveux et nièce, de Fr. Delahaie, citoyen de Besançon et des enfants de Jeanne-Cl. Coulon, sa nièce, femme de Jacques Fédric, 1756 ; Catherine Coulon, femme de J.-Fr. Charmes, 1761 ; Joseph Coulon, citoyen de Besançon, en faveur d’Élisabeth Ruffin, sa mère, veuve de Germain Coulon de Verne et de Françoise Constantin, sa femme, 1792 ; Étienne-Joseph Coulon, homme de loi, de Besançon, en


faveur de ses neveux, Cl.-Joseph-Ambr.-Benoît Pourcy membre du tribunal d’appel de Besançon et Ch.-Jac. Pourcy, de Quingey ; le premier emporte le domaine d’Étalans et la maison de la rue Saint-Vincent ; l’autre le domaine de Lusans, an XI, etc. 1709-1803

7E3824 COULON. — Partages : entre Jacques Coulon et Nicole Coquillard, son épouse, Étienne

Coquillard, Ferjeux Varin en qualité de père et administrateur des biens de Marguerite-Barbe, Jean-Claude et Pierre Varin, héritiers d’Élisabeth Coquillard, leur mère ; Mathieu Coquillard et Anne Boband, femme de Pierre Giponnet, chirurgien, etc., 1585 ; entre Jean Pochard, d’Oiselay, comme père et administrateur des biens de Denis, Jeanne et Alix Pochard, héritiers de Marg. Coulon, leur mère, et Claude Coulon, fils d’Étienne et d’Antoine Bonnet, 1603 ; entre François, Antoine, Étienne et Pierre Coulon, frères, fils de Charles, des biens de leur père, 1609 ; entre J.-B. Coulon, Thiennette Coulon, femme de François Bruley, Perrenette Coulon, femme de Pierre Simonnet, enfants de Jean Coulon et de Cath. Sauterey, 1616 ; entre Cl. -Fr. Coulon, menuisier, Marguerite Bovier et Odette, femme de Crestin Thiebaud, citoyen de Besançon, 1628 ; entre Thiénette Coulon, femme de Jacques Marchand, Jeanne Coulon, femme d’André Peuldey et Jeannette Coulon, enfants de Nicolas-Marc et d’Isabeau Soye, 1637 ; entre Claude Cuenot, Pierre et Isabeau Coulon, des biens de Jeanne-Baptiste Cuenot, fille de François Cuenot et de Jeannette Coulon, 1639 ; entre Marguerite, Parisse de Marvelise et Anne de Marvelise épouse de J.-B. Coulon, des biens dépendant de la succession de Thiebaud de Marvelise, leur père, 1640 ; entre Claudine Mialin, veuve de Cl. Bernard, Françoise Mialin, femme de Jean Vannoz et Guillemette Coulon, fille de François et de Clauda Mialin, de divers fonds situés à Thise, 1644 ; entre Jeannette Guenot, femme de Thiébaud. Soye et Claudine Guenot, femme d’Anatoile Coulon, des biens laissés par Henri Guenot, leur père, de Bregille, 1645 ; entre François Coulon, tanneur et Guillemette Coulon, femme de Thiébaud Chesne, de la maison de Jacques Coulon et d’Antonia Nicolin, leurs père et mère, ladite maison située vers la porte d’Arènes, 1653 ; entre Pierre-Ci. Coulon, maître-chirurgien et Anne-Thérèse Coulon, femme de Pierre Mercier, maître tailleur d’habits, de la succession de J.-B. Coulon leur père, 1707 ; entre Léonard, Pierre-François, Élisabeth, Philiberte Coulon, celle-ci femme de François Bourlet et Thérèse, fille de Jacques Roy et de Marie-Anne Coulon, des biens de Pierre-Fr. Coulon et de Thérèse Lucot, leurs père et mère, 1741, etc. 1585-1754

7E3825 COULON. — Donations : par Guillaume CouIon, vigneron, de tous ses biens à ses

enfants, Pierre le vieux, Pierre le jeune, Jeanne et Guyette Coulon ; par Marg. Mahon, veuve d’Ét. Coulon, à J.-B. et Mathieu Coulon, ses fils, 1617 ; par Claudine Coulon, femme de Jean Gonnoz, dit Boucquet, à ses enfants, 1614 ; par Henri Coulon à Jeannette Coulon, veuve d’Ant. Nicolas, dit Baudelaire et à Alix Coulon, femme de Jean Husier, ses sœurs, 1622 ; par Poncette Roy, veuve de Philibert Bouvier, à Cl.-Fr. fils de Cl. Coulon, notaire et d’Antonia Bouvier, fille de ladite Poncette, 1624 ; par Didier Sauterey et Étiennette Coulon, son épouse, au dernier survivant, 1626 ; par Pierre, fils de Denis Coulon à Marg. Jolyot, sa mère, et à Jean Coulon, son frère, 1630 ; par Jeanne Maigrot, veuve de Pierre Coulon, à Nicolas-Marc Coulon, son fils ; par Guyette Maillard, veuve d’Étienne Coulon, à Claudine Faibvre, sa nièce et à Thevenette Magnin sa mère, 1632 ; par Étiennette Coulon, femme de Didier Sauterey à Marg. Sauterey, sa fille et à Claudine Nonnote, fille de ladite Marguerite, 1634 ; par Louis Coulon, notaire et Claudine Morel, sa femme, au dernier survivant, 1635 ; par Michel Liebaud, bourgeois de Marnay et Blaise Brun, sa femme, à Jeanne, Anne et Alice Coulon, ses sœurs, celle-ci, femme de Jean Liebaud ,1636 ; par J.-B. Coulon à Jeannette Point, fille de Biaise Point, huissier, 1636 ; par Jeannette, fille de Nic.-Marc Coulon et d’Isabeau Soye, à Jean-Jac. Coulon, prêtre, son oncle, à Guillemette Coulon, sa tante, femme de Pierre Thiébaud, à Jeanne Coulon, veuve de Pierre Oudot et à Blaise-Thevenette Coulon, ses trois sœurs, 1637 ; par Odette Davadans, épouse de César Coulon, à Hélène Davadans, sa sœur et à Jean-Cl. Coulon, son fils, 1639 ; par Éléonore Coulon, veuve de Jean Comtet, à Renaud Morand, époux de Marg. Coulon, 1641-44 ; par Françoise Coulon, veuve d’Ant. Grandrichard à Cl.-Fr. fils d’Étienne Grandrichard, son petit-fils, 1615 ; par Jeannette Coulon, femme de Ferjeux Belin, citoyen de Besançon, à Anne Belin, sa fille et à Marg. Villain aussi sa fille d’un premier mariage, 1664 ; par Guyette Chesne, femme de J.-B. Coulon à Antoine Coulon, l’ainé, à Antoine Coulon, le jeune, ses fils, et à Madeleine Coulon, femme de Jean Gouget, sa fille, 1673 ; par Claudine Trigalet à J.-B. et Pierre Coulon, ses fils, 1682 ;


par Ant. Coulon, tissier, de Thise, à Jean-Ant. son fils, 1098 ; par Étienne Coulon, chapelier et Françoise Ferrand, son épouse, à Adrien, leur fils, qui désire entrer en religion. 1702 ; par Cath. Bogillot. veuve de Nicolas Coulon, à son petit fils Georges, fils de Joseph Coulon et à Cath. Quinot, fille de Jean-Baptiste et d’Élisabeth Coulon, sa fille, 1700 ; par Jacqueline Mandroy, de Thonon. veuve de Pierre Coulon, à Louise Mandroy, sa nièce, femme de Vincent Berthier, de Beaumotte-les-Pin, 1710 ; par Thiébaud Coulon et Barbe Henriot, sa femme, au dernier survivant, 1711 ; par Cath. Coulon, veuve de Noel Cagnon et femme de Pierre Denizot, à Madeleine Cagnon, sa fille, femme de J.-B. Dupin, 1712 ; par Charlotte Callier, veuve de Fr. Coulon à Jeanne-Ant. Laude femme de Jean-Gaspard Louvot et à Marie-Barbe Callier, épouse de Michel Regnaud, taillandier, 1710 ; par Guillemette Olivier, veuve d’Ant. Coulon, à Jeanne-Baptiste Coulon, sa fille, veuve d’Étienne Selletier, 1717 ; par Anne Coulon, veuve de Siméon Pavoy à Pierre-Cl. Pavoy son fils, 1749 ; par Jean-Jac. Coulon, avocat au parlement, à Cl.Joseph Coulon, son frère, seigneur de Lusans, 1757, etc. 1617-1785

7E3826 COULON. — Cens et rentes. — Constitutions de rentes : par Nic. Morel, vigneron, au

profit de Hugues Coulon, marchand, 1059 ; par Perrenot Mussot et Anne Courvoisier, sa femme, au profit du même, 1509 ; par Guyot Coulon et Claudine Mougin, sa femme, Jeantot Coulon, son frère, et Marie Petit, son épouse, au profit de Jean et Étienne Sauterey, 1574 ; par Jean Bressand et Henriette Garnier, sa belle-mère, au profit de Louis, fils de Hugues Coulon, marchand, 1581 ; par Mathieu Coquillard, au profit de Jacques Coulon, époux de Nicole Coquillard, 1585 ; par Vuillemin Coulon et Marie Renaudot, sa femme, au profit de Jeannette de Mesmay veuve de Fr. Mussot, 1585 ; par André Marquis et Lucie Rondot, sa femme, au profit de Louis Coulon, clerc, citoyen de Besançon, 1589 ; par Claude Garinet, de Montfaucon, et Ant. Garinet, prêtre, recteur du collège de Granvelle de Besançon, au profit de Jean CouIon, prêtre, chapelain de l’église Saint-Jean de cette ville, 1591 ; par Pierre Coulon au profit de Thevenette Fusier, sa sœur utérine, veuve de Pierre Millotet, marchand, cit. de Besançon, 1597 ; par Alexandre Mairey, et Marg. Simard, veuve d’Étienne Belin, au profit de Charles Coulon, vigneron, 1598 ; par Étienne Coulon, dit Belletourte et Jacquette Barbet, sa femme, au profit d’Étienne Maréchal, cogouv. de la cité et de Bonaventure Faivre, veuve de François de Malarmey de Loray, 1604 ; par Nicolas, fils de Vuillemin Coulon au profit de Jean Bussy, tuilier, de Besançon, 1604 ; par Pierre Coulon le jeune et Jeannette Tissot, sa femme, au profit de Fr. Guillon, 1607 ; par Girard Durnel, chapelier, et Louise Flory, sa femme, au profit de Cath. Coulon, femme de Pierre Bregilles, 1608 ; par Baptiste et Mathieu Coulon-Naudin, frères, au profit d’Henri Coulon et de Claudine Boulot, son épouse, 1608 ; par Clauda Soipteur, de Sainte-Colombe, épouse de Philippe Haultier, de Salins, au profit de Cl. Coulon, marchand, citoyen de Besançon, 1608 ; par Marie Coulon, veuve de Jacques Jacquelin, cogouverneur, au profit de Bon Monnier, notaire, 1610 ; par Marg. Coulon, épouse de Mougin Vauderet au profit d’Étienne Coulon, notaire, son frère, 1610 ; par Adrien Durieux, de Namur, demeurant à Besançon et Jeanne Coquelin, sa femme, veuve d’Étienne Roy de Baume-Ies-Dames, au profit dudit notaire, 1610 ; par Pierre et Claude Carmiron, au profit de Jean Coulon, 1610 ; par Charles Coulon, tanneur et Nicole Corne, sa femme, au profit de J.-B. Courvoisier, marchand, 1611 ; par Jean Coulon-Naudin et Jeannette Jolyot, sa femme, au profit de Jean Coulon, prêtre, chapelain de l’église Saint-Pierre de Besançon, 1611 ; par Etienne, fils de Vuillemin Coulon et Claude Perron, sa femme, au profit de Marg. de La Tour, dame d’Ancier, 1611 ; par Mougin Vauderet, et Marg. Coulon, sa femme, au profit de Marie Coulon, veuve de Jac. Jacquelin, 1612 ; par Ant. Nicolas, et Jeannette Coulon, sa femme, au profit d’Henri Coulon, et de Claudine Boulot, sa femme, 1613 ; par Isabeau Salignon, veuve de Denis Coulon, Jean, son fils, et Clauda Coulon, veuve de Guill. Sauterey, au profit de Jacques Roy et de Guillemette Flory, sa femme, 1611 ; par Guillemette Jolyot veuve de Pierre Lallemandet, au profit de J. Coulon, prêtre, 1614 ; par J.-B. Coulon et Françoise Nardin, sa femme, au profit de Marg. Mahon, veuve d’Ét. Coulon et mère dudit J.-B., 1614 ; par Jean, fils d’Ét. Coulon et Barbe Coquillard, sa femme, au profit d’Ant. Garnier, prêtre, chapelain de l’église Saint-Maurice de Besançon, 1615 ; par Ét. Coulon et Clauda Perron, sa femme, au profit de Pierre Montagnez, orfèvre, 1616 ; par Mathieu Coulon et Jeannette Guillaume, sa femme, au profit de Fr. Amidey et Clauda Galliot, sa femme, 1617 ; par Étienne et Cl. Myon, dits Clerc, frères, d’Arguel, au profit d’Ét. Coulon, notaire, 1618 ; par Jacques, fils d’Ét. Coulon au profit de Guill. Beljean, maçon, 1618 ; par Guill. Mitaine, de Ray et Pierre, fils de Grandjean Coulon dit Naudin, au profit de Dorothée Dépotot, citoyen de


Besançon, 1618 ; par Pierre Rucher et Étiennette Rollier, sa femme, au profit d’Ét. Coulon, notaire, 1618 ; par Fr. Coulon au profit de Marg. Masson, sa mère, 1620 ; par Jean Dusillet et Jean Sire, citoyens de Besançon, au profit de Nicolas-Marc Coulon, 1620, etc. 1569-1620

7E3827 Cens et rentes : Constitutions de rentes : par Cl. Magnin, de Chaux et Jean Dubois dit

Regnaud de La Lotière, au profit de J.-B. Coulon le jeune, 1621 ; par Jean Mougnard, de Boult, au profit de J.-B. fils de Grandjean Coulon, 1621 ; par Guill. Coulon et Marg. Mathey, son épouse, au profit de Marg. Febvre et Henriette Rollier, sa mère, 1623 ; par Michel Bardot, de Nancray et Anne Perrot, sa femme, au profit d’Et. Coulon, notaire, 1625 ; par Cl. Coulon, de Bussière-sur-l’Ognon, demeurant à Besançon et Marg. de Court, sa femme, au profit de Jean Besanceney et de Mathilde Febvre, sa femme, 1627 ; par Laurette Chasot, veuve de Jean Fyot au profit d’Ét. Coulon, notaire, 1627 ; par Claude Mahon et Pierre, fils de Grandjean Coulon, au profit de Cl.-Ant. Franchet, cogouv. de Besançon, 1628 ; par Cl.-Fr. Coulon, menuisier, au profit de Jacques.-Fr. Guibourg, 1628 ; par François et Léonard Coulon, Thiennette Coulon femme de Pierre Guignet, enfants de Mathieu et de Jeannette Guillaume, au profit de Jeanne Doroz femme de Ch. de Bordey, écuyer, 1629 ; par Ant. et Ch. Coulon, d’Ambre, au profit d’Anne de Loisy, fille de Pierre de Loisy, graveur, 1631 ; par la communauté de Chouselot, au profit de Marg. Coulon veuve de Mougin Vauderet, 1634 ; par Pierre, fils d’Adam Bonnotte, au profit de Jac. Coulon, tanneur, tuteur de Jacqueline Coulon, 1639 ; par Anatoile fils d’Ét. Coulon, vigneron, et d’Étiennette Finet, au profit de Quantin Jacquelin, 1640 ; par Cl.-Ant. Trullot, tanneur, et Marg. Coulon veuve de Guill. Métrienne, de Ray, au profit d’Antonia Coulon, 1640 ; par Anatoile Coulon et Fr. Pillot son oncle et curateur, au profit de Jean de Montmahoux et d’Adrienne Quinternet son épouse, 1640 ; par Jac. Marchand et Thevenette Coulon sa femme, Jean Marchant et Jeannette Coulon sa femme, au profit de Claude Cabet, cogouv. et de Jeanne Baptiste Tornand, son épouse, 1642 ; par Denise Durnel veuve de Pierre Coulon, au profit de Jacques Maigrot, 1643 ; par Abraham Coulon, au profit de Jacqueline, fille de Hugues Coulon, tanneur, 1646 ; par Clauda Coulon, veuve de Jean de Marvelise et femme de J.-Cl. Cacquard, de Buthier, notaire, au profit des Bénédictins de Saint-Vincent, 1647 ; par Jeannette Blesson veuve d’Ant. Arbilleur, tanneur, au profit de Fr. et Guillemette Coulon, frère et sœur, 1647 ; par Jean, fils de Hugue-Thierry Doland, au profit de Jacqueline Coulon, 1649 ; par Jean Felezot et Marg. Paillot, sa femme, au profit de la même, 1649 ; par Pierre Coulon, chirurgien, au profit de Jean Coulon et de Cath. Jogy, sa femme, 1650 ; par François Salomon, citoyen de Besançon et Suzanne Ramelot sa femme, au profit de Jacqueline Coulon, 1651 ; par Toussaint Barthelenet, cit. de Besançon, au profit de Guillemette, fille de Jacques Coulon, 1651 ; par Jean Doland, au profit de ladite Jacqueline, 1651 ; par César Coulon, et Jeanne Roscard sa femme, au profit de Guill. Vauderet, 1652 ; par Claude Nicole portier de la porte de Charmont, au profit de lad. Jacqueline, 1653 ; par Ét. Coulon, marchand et Françoise Durand sa femme, au profit de J.-B. Joly et de sa femme Anne Caillet, 1658 ; par Ant. Coulon dit Bougeot et Françoise Dubois sa femme, au profit de Simon Voituron et de Pierrette Sergent sa femme, 1660, etc. 1621-1660

7E3828 COULON. — Cens et rentes. Constitutions de rentes : par Et. fils de Pierre Coulon, au

profit de Simon Leclerc, prêtre, 1661 ; par Anne de Marvelise au profit de Marg. Bovier 1663 ; par Pierre Coulon ayant droit de Marguerite Jolyot sa mère, et Jeanne-Baptiste de Cul son épouse, au profit de Marg. Gascon veuve de Cl. Boisot, cogouv. de Besançon, 1663 ; par Jeanne-Baptiste Renaud veuve de Cl. Bruley, peintre, au profit de Bonav. Coulon, 1666 ; par Henri Coulon et Antonia Morel sa femme, au profit de Cl. Groslambert, prêtre, chapelain de l’église de Sainte-Madeleine, 1668 ; par Élisabeth Libry veuve de Pierre Coulon, au profit d’Agathe Burgillard, de la Villedieu, demeurant à Besançon, 1670 ; par Ét.Coulon et Françoise Durand sa femme, au profit d’Ét.Clerget et d’Isabeau Labet sa femme, 1670 ; par Jean, fils de Léonard Coulon et Claudine Viénot son épouse, au profit de Claude Alviset, prêtre, chapelain de l’église Saint-Pierre, 1672 ; par Claude Humbert et Élisab. Coulon sa femme, fille de Pierre Coulon dit Coulenot, au profit dudit chapelain, 1672 ; par Antoine fils de J.-B. Coulon et Léonarde Gauthier sa femme, au profit de Françoise Chevannay veuve d’Ét. Maréchal cogouv. de Besançon, 1672 ; par Françoise Coulon femme de Nic. Pollenot, de Marnay, au profit de Jean Pollenot curé dudit lieu, 1672 ; par Pierre fils de Fr. Coulon et Anne Grosperrin sa


femme, au profit de Jeanne Chardot veuve de Ferjeux Chauvelot, 1673 ; par Nicolas, fils de Charles Coulon et Cath. Bogillot, sa femme, au profit de Jean Bogillot, citoyen de Besançon, 1675 ; par Élisabeth Libry, Étienne-Jh. et Cath. Coulon ses enfants au profit d’Anne Fluzin veuve de Dimanche Bailly, négociant, 1675 ; par Jean Coulon et Jeanne Pinguet sa femme au profit de la confrérie de Saint-Antoine et Saint-Éloi, érigée en l’église métropolitaine et de Jean Courvoisier surchantre de cette église, 1676-1677 ; par Jean Coquillard et Louise Coulon sa femme, au profit de J.-B. Varin, citoyen de Besançon, 1680 ; par Pierre Coulon et Bonav. Nonnotte sa femme, au profit du même, 1681 ; par Antoine Coulon et Rosé Pillot sa femme, au profit de Cl. Ambr. Philippe président du parlement de Besançon, 1681 ; par Pierre-Claude Coulon et Elisabeth Aubry sa femme, au profit de Jeanne-Claude Galle, de Besançon, 1685; par Ant. Coulon et ses enfants, Jacques Coulon dit Sanssouci, soldat, et Marie Coulon femme de Jh. Menegoz, au profit de Nic. Mancenans, notaire à Besançon, 1690 ; par Et. Coulon et Anne Baverey sa femme, au profit de Cl.-Bonav. Alviset, avocat, 1690 ; par Germaine Coulon de Luxiol, Françoise Frissard, sa femme, Pierre Coulon son frère, de Verne et Anne Damotte sa femme, au profit de Cath. Maréchal veuve de Thomas Jannet, doct. en médecine 1690 ; par CL Coulon et Cl.-Françoise Perrot, sa femme, au profit de Cl.-Ambr. Philippe, 1691 ; par Germain Jeunot de Lusans et Anne Humbert sa femme au profit de Jean.-Cl. Coulon, procureur, 1691, etc. 1663-1691

7E3829 Cens et rentes. Constitutions de rentes : par Claudine Coulon, veuve de Pierre Marchand

et Antoine Bon, son beau-fils au profit de la confrérie de Saint-Vernier, 1693 ; par Ant. Coulon, le jeune, fils d’Antoine et Claudine Coutechier sa femme, au profit des soeurs Grevillot, de Besançon 1694 ; par Jac.-Ant. Coulon et Antoinette Felezot sa femme, au profit d’Ant. Barret et d’Élisabeth Oudot, sa femme, 1695 ; par Ét. Coulon, charpentier, et Françoise Ferrand, sa femme, au profit des Dames du Refuge de Besançon, 1696 ; par Cl.-Ant. de Pillot, veuve de Pierre Coquillot, au profit de J.-Cl. Coulon, 1697 ; par Cath. de Berbis, comtesse de la Roche, épouse de Fr. de Plaine dit de Grammont, au profit du même, 1697 ; par Jeanne Coulon, veuve de Jacques Perreciot, notaire, au profit d’Ant. Barret et d'Élisabeth Oudot sa femme, 1698 ; par Pierre-Ci. Coulon et Élisabeth Aubry, sa femme, au profit de Françoise Dangin veuve de Robert Remy, maître-Chirurgien, 1699 ; par Cl.-Vincent Coulon et Marg. Vienney sa femme, au profit de Marg. Lefranc, veuve de Pierre Nicolas, cit. de Besançon, 1700 ; par Jean-CI. Rurrelet, maître cordonnier, au profit de J.-CL Coulon, conseiller du roi, 1705 ; par Marg. André veuve d’Ant, Coulon, au profit de César de La Cour, 1709 ; par Pierre-Louis Coulon et Sabine Bouverans sa femme, au profit d’Adrien Barberot, risidant aux Montboucons, 1709 ; par Jean-CIaude et Jean Coulon, de Chalezeule et Françoise-Claire et Françoise Maussans, leurs femmes, au profit d’Anne Bovier veuve d’Ant. Pergaud, proc. de l’officialité de Besançon, 1712 ; par Claudine Coutechier, veuve de Ant. Coulon et ses filles, Antonia Coulon, femme de Michel Balland, Agathe Coulon femme de Nicolas Prudent, et Marg. Coulon, au profit de Cl. Ant. Camus cit. de Besançon, 1712 ; par Ant.-Bonav. Coulon et Jeanne-Marie Jacquenoux sa femme, Claudinette et Antoinette Coulon, leurs filles, au profit d’Adrien Barberot, 1714 ; par Ant. Coulon, de Vitreux, résidant à Pugey et Prospère Mercier, sa femme, au profit d’Alexandre Courlet sgr. de Boulot, 1714 ; par Alex. Coulon, de Bussières, et Antoinette Camus sa femme au profit de Nic. Debornon, maître-cordonnier, 1715 ; par Jean-Jac. Coulon, avocat et Philippe Binétruy son beau-frère, au profit de Didier Baguinet, 1719 ; par Élisabeth Aubry et ses enfants, au profit de Noël de Pierre, conseiller du roi, 1713 ; par Cl.-Fr. Guillon, greffier du parlement et ses enfants, au profit de Jeanne-Cl. Coulon épouse de Cl.-Ch. Ducrest, secrétaire de l'Intendance, 1787 ; etc. 1693-1787

7E3830 COULON. — Immeubles. Ventes : de vigne sise « au chasteaul Cresson, aultrement Craz

Rougeoz », territoire de Besançon par Guill. Coulon. à Hugues Coulon, cit. de Besançon. 1573 ; de champs sis à Champforgeron à Bon Coulon, 1586 ; de vignes, par ce dernier à Marie Coulon sa sœur femme de Jacques Jacquelin, 1587 ; de terres, à Quingey par Jean Dupont, de Besançon, à Claude Coulon, dudit Quingey, 1592 ; de maison, rue Richebourg par Georges Coulon, notaire, à Claude son frère, aussi notaire et à Ant. Bouvier sa femme, .1595 ; de vignes, à la Croix d’Arènes par Jean Iteret, marchand, à Pierre Coulon, le vieux, 1597 ; de vignes, à Pirey par Jean Thomas dudit lieu, à Cl. Coulon, marchand, 1605 ; de vigne, à Troischatel par Ant. Mangessaul et Anne Ruchez sa femme, à Pierre Coulon le jeune et à Jeannette Tissot sa femme, 1607 ; d’une oseraie, sise en « Chailloz


par Pierre Coulon le jeune, notaire, à Denis Coulon. le vieux, vigneron, 1608 ; de terres, à Jallerange par Michel Cotheret prieur du Moutherot, à Louis Coulon, 1609 ; de vigne, en « Fussigney », par Étienne fils de Ch. Coulon, à Jean de Croset, 1614 ; de divers fonds à École, par Jean et Henri Pinot, dudit lieu, à Cl. Coulon de Besançon, 1614 ; de vigne à Pirey par Humbert Denisot au même, 1614 ; d’un verger, sis près la Porte de Charmont, par Cl. Coulon, notaire, à Marg. Récy, veuve de CI. Chassignet, cogouv. de la cité, 1616 ; d’une « establerie » sise près de la porte de Battant par Henri Coulon et Claudine Boulot, sa femme, à Pierre Stolliet et à Jeannette Vuillemot, sa femme, 1616 ; de maison, rue Battant, par Jean Turebuche à Mathieu Coulon, 1617 ; de champ à Tertrepillot, par Et. Coulon à Jean Coulon, son oncle, 1617 ; de verger, au Pater par Thiennette Coulon femme de Fr. Coulon et fille de Jean Coulon, à J.-B. Coulon, vigneron, 1617 ; de vigne au Perron, par Pierre, fils d’Ét. Coulon, à Étienne Coulon le vieux fils de Vuillemin, 1618 ; de vigne sise au Chemin Français, par Quentin de Roche à Isabeau Salignon veuve de Denis Coulon le vieux, et à Jean et Guill. Coulon ses fils, 1622 ; de verger aux Montarmots, par Pierre fils de Charles Coulon, à Cl. Vincent, citoyen de Besançon, 1622 ; de maison à Pugey, par Marg. Coulon, veuve de Mougin Vauderet, à Albin et à Ant. Varéchon, dudit lieu, 1632 ; de vigne à Clametigney, par Pierre fils de Denis Coulon, à Jean-Louis Quinternet, de Bregille, 1635 ; de maison rue Battant, par Pierre Sarragoz, doct. en droit, à Fr. Coulon et à Étiennette Coulon-Naudin sa femme, 1635 ; d’une autre maison même rue, par Éléonore Coulon femme de Jean Comtet maître architecte, à Jean Varin, notaire, 1636 ; de divers fonds à Thise, par Suzanne Récy veuve de Jérôme de Lisola, Chevalier, à Fr. Coulon-Naudin, 1638 ; d’une maison proche la Porte de Battant, par Jeanne Coulon, veuve de Nicolas Oudot à Cl. Guenot et à Anne Fortmahon sa femme, 1638 ; de maison rue du Grand-Battant, par Fr. Bouvot, secrétaire d’État de la cité imp. de Besançon, à Odette Varin veuve d’Étienne Coulon, 1641 ; de vigne à Morre, par Éléonore Coulon à Cl. Cornette et à Denise Pontarlier, sa femme, dudit lieu, 1641 ; de vigne au Perron, par Claudine Jacquot épouse de Cl. Amidey, héritière de Biaise Coulon, son fils et d’Antoine Coulon son premier mari, à Thiennette Coulon, veuve de Fr. Coulon et de Thiebaud Trullot ses deux maris, 1642 ; de maison rue du Grand-Battant, par Ant. Cul à Denise Durnel veuve de Pierre Coulon, 1643 ; de champs à Ougney, par les Ursulines de Besançon, à Anatoile Coulon, de Vitreux, 1646 ; de meix et maison rue du Petit- Battant, par les frères de Blavier, héritiers de Jacq. de Blavier, prêtre chanoine de l’église métropolitaine, 1648 ; de divers immeubles dépendant de la Grange que l’abbaye de Baume-les Dames possède à Verne par ce monastère à Denis Coulon de Luxiol, 1649 ; de vigne à Thise, par Guillemette Coulon fille de François et de Claudine Mielin, à Cl. Briet, de Miserey, 1650, etc. 1573-1650

7E3831 COULON. — Immeubles. Ventes de terres, prés, champs, vignes, maisons, etc. par : Jean

Burillot à Pierre Coulon dit Coulenot, 1652 ; Claudine Cretin veuve de Nic. Coulon et Clauda sa fille, femme de Cl. Caquard, à Antoinette Coulon femme de Denis Pillot, 1653 ; Guillemette Coulon femme de Thiebaud Chesne à Pierre de Pesme, caporal en la garnison de Besançon, 1654 ; Isabeau Coulon femme de Georges Mouton, à Marg. Guenot, 1656 ; Claude et Gérard Coulon de Bussières, à Guill. Bernard, tailleur, 1659 ; Fr. Billecard de Chaux-les-Boult et Claudine Meurette sa femme, à J.-B. Coulon, 1660 ; Élisabeth Libry au nom de Joseph et Cath. Coulon ses enfants, à Pierre Morel coquatre de la bannière de Charmont, 1667 ; François, fils de Léonard Coulon à Henri Coulon, son frère et à Antonia Morel sa femme, 1669 ; Pierre Coulon et Bonav. Nonnotte sa femme à Jacques Sapin de Conliège, demeurant à Besançon, 1669 ; Jean Coquillard et Louise Coulon sa femme à Pierre Marchand dit Guyard et à Claudine Coulon, sa femme 1676 ; Jeannette Bertrand, veuve de Fr. Coulon, à Pierre Boiteux et à Nicole Pernot sa femme, 1676 ; Jeanne-Baptiste Coulon, femme de Pierre Thiebaud, de Fontenelle près Belvoir, résidant à Besançon, à Étienne Sire, de Malbrans, 1676 ; Cath. et Ét.-Jh. Coulon à Georges Sergent et à Gabrielle Fusier sa femme, 1682 ; Jeanne Coulon femme de Julien Philippe, drapier, cit. de Besançon, à Ant.-Fr. Coulon son frère, 1682, etc. 1652-1690

7E3832 — COULON. — Immeubles. Ventes de terres. prés, champs, vignes, maisons, etc. par :

Cl.-Fr. Durand, avocat, et Désirée Jacquard sa femme, à Germain Coulon, de Verne, 1691 ; Pierre Coulon le vieux, Louise, fille de Fr. Coulon et femme de Pierre Lambert, à Barbe Olivier veuve d’Étienne Roussel orfèvre. 1691 ; Ant. Besse prêtre, séchai du chapitre métropolitain, à Nicolas, Jean, Claude, Claudine, et Rose Coulon, frères et sœurs, 1692 ;


Cath. Bogillot femme de Nic. Coulon, à Richard Lanson, 1693 ; Ant. Fils de Pierre Coulon et Marie Jacquenoux femme d’Ant. Coulon, à J.-B. Bouveret, 1694 ; les fils de Pierre Coulon à Louis Rigoine, receveur et payeur des gages des officiers du parlement, 1695 ; les filles d’Ant. Coulon à Jean de Montmahoux, 1696 ; Louise Coulon, veuve de Louis-Baptiste Pussot et femme de Cl. Quiquand, de Noironte, à Cl. et Jean Cuchot, de Besançon, 1697 ; Ant. Torse, de Bussières à Rose Coulon, dudit lieu, femme de Fr. Bressot, de Pierrefontaine, 1698 ; Pierre-Fr. Coulon et Thérèse Lucot sa femme, à Marg. Lucot veuve de Fr. Journot, cit. de Besançon, 1698 ; Jeanne fille d’Ant. Coulon, à Pierre-Fr. Dunoyer et à Vuillemotte Thiebaud sa femme, 1698 ; J.-B. Lecomte, garde du maréchal de Boufler et Pierrette Desbiez sa femme, à Ét. Coulon et à Jeanne Ferrand sa femme, 1698 ; Ét.-Jh. Coulon, ancien notaire, et tabellion particulier pour sa Majesté bri-tannique, de ses terres et seigneurie d’Abbans-Dessus, à Cl.-Vincent Richard de Boussières, 1700 ; Ant. Jannot et Anne Coulon sa femme, à Cl.-Gasparine Jannot veuve de Cl. Coulon, 1706 ; Joseph Retrouvey, d’Épeugney et Cath. Perrot sa femme, à J.-Cl. Coulon de Bussières, 1706 ; Sébastien Grosperrin de Guyans- Durnes, à J.-Cl. Coulon, garde marteau des Eaux et Forêts, 1707 ; Cl. Foresse, contrôleur de la cité de Besançon, à Ch. Coulon et à Louise Morel sa femme, 1708 ; J.-B. Coulon et Élisabeth Rondey sa femme, de Fondremand, à Guill. Bretet, de la Malachère, 1709 ; Thiebaud Coulon et Barbe Henriet, sa femme, à Cl. Bernard et à Anne-Marie Prétet, sa femme 1709, etc. 1691-1710

7E3833 COULON. — Immeubles. Ventes de champs, prés, terres, vignes, maisons, etc. par : Jac.-

Ant. Coulon à Jean Laviron et à Élisabeth Petit, sa femme, 1711 ; Pierre-Louis Coulon, tanneur, aux mêmes, 1711 ; Pierre-Ci. Coulon, maître-Chirurgien, à Étienne Poix de La Lotière et Madeleine Pain sa femme, 1711 ; Anne Coulon femme de Siméon Pavoy à Cl.-Fr. Arbilleur, direct. de la Monnaie de Besançon, 1712 ; Jeanne-Ant. Coulon femme de Michel Galland, Agathe Coulon femme de Nic. Proudhon et Marg. Coulon, sœurs, à Charles Coulon et à Louise Morel son épouse ; Jean-Cl. Coulon seigneur de Lusans à Ch.-Fr. Bouhelier, avocat, 1714 ; Fr.-Jh. Rousselot à Pierre Coulon et à Pierrette Daroz, sa femme, 1719 ; Pierre-Fr. Coulon et Thérèse Lucot sa femme, Léonard et Pierre-Fr. leurs fils, à Bertrand Legix et à Pierrette Maillet sa femme, 1729 ; Jeanne Sauterey veuve d’Ét. Renaudot, à l’avocat Binétruy, écuyer, 1732 ; Jeanne-Louise Coulon femme de Jac.Rouhier, chamoiseur, et les enfants de Charles Coulon, à J.-Cl. Prétet et à Marg. Bernard sa femme, 1735 ; J-B. Thiebaud et Jeanne-Baptiste Couché son épouse, à Bonav. Coulon et à Jeanne-Cl. Polyet, sa femme, 1774 ; Claude-Fr., Jean Baptiste et Jeanne-Ant. Coulon, frères et sœur, 1792 ; Thérèse Ligier épouse de J.-Fr. de Sobry, ancien militaire, demeurant à Jussey, à Pierre-François Brand, de La Lotière, 1797, etc. 1711-1798

7E3834 COURCELLES (de). — Vente, par Jeanne-Françoise, Élisabeth et Étiennette de

Courcelles et Jeanne-Angélique Morisot de Taniot, leur mère, de Dijon, épouse de Gaspard-Ardouin de Courcelles seigneur de Bousselange, etc, à Anatoile Lyautey, écuyer, conseiller secrétaire du roi, seigneur de Colombe et Essernay, de vingt ouvrées de vignes sises à Vaivre, Échenoz-la-Méline et Chariez, provenant de la dame de Novillars qui les avait données à Elisabeth et Étiennette de Courcelles. 1729

COURLET de VREGILLE. — Testament d’Alex.-Fr. Courlet de Vregille cons.

honoraire du parlement de Besançon en faveur de Th.-Françoise Maréchal de Longeville son épouse, de Cl.-Jh. Courlet son frère docteur en théologie, de Cl.-Fr. son fils, cons. au parlement, de Barbe-Françoise, Visitandine, de Marie-Anne et Suzanne-Désirée ses filles, de Françoise-Constance, aussi sa fille, femme du président Caboud, de Fr.-Désiré, son second fils, volontaire à l’école militaire de Besançon, de Fr.-Laurent, son fils cadet étudiant à la pension de Saint-Ferjeux, etc, 1755. Contrat de mariage passé entre Hyacinthe de La Fuente, commissaire des poudres et salpètres de Besançon, originaire de Bayonne, veuf de Marie-Geneviève Le Brun sa première femme, fils de Martin de la Fuente et de Paule Marquette, d’une part, et Marie-Anne fille d’Alex-Fr. Courlet et de Th.-Françoise Maréchal de Longeville, 1762. Inventaire estimatif des meubles, tableaux, tapisseries, etc, dépendant de la succession de Marie-Geneviève Le Brun fait à la requète de Jeanne-Cl. Le Brun, Françoise-Geneviève Le Brun épouse de Pierre-Léonard de Vitry, bourgeois de Paris, Éléonore-Marie-Sophie Le Brun épouse de Pierre Lecouturier notaire au Châtelet de Paris et de Marie-Bonne Mélanie Le Brun épouse de Michel-Fr. de la Chesnaye, sœurs, héritières de lad. Marie-Geneviève Le Brun, épouse dudit de La Fuente. 1755-1762


COURTAILLON (de). — Lettres de noblesse accordées par Charles de Lorraine à

Jacques Courtaillon, bourgeois de Fontenois, et à tous ses descendants, avec les armes et blason qui suivent : « de gueule à un mouton passant d’argent lampassé et allumé de sable, timbré d’un mouton naissant, le tout soutenu d’un armet d’argent et de sable, couvert d’un lambrequin ou métaux couleur de l’escu... » 1627

COURVOISIER. — Testament d’Etienne Courvoisier de Poligny en faveur des divers

monastères de cette ville, de Chrestienne Bonnier son épouse, de Chrestienne-Françoise, sa fille et à défaut de celle-ci d’Antoinette Courvoisier, sœur du défunt, et en faveur de Jean, Bernard, Pierrette et Anne-Marie Rateau ses neveux et nièces 1629

7E3835 COYTAND. — Vente de maisons et dépendance sises au Bourg-Dessus de Salins, appelé

la rue de « Sursault », par Jean de Gilley à Estevenin Coytard (ou Coytand), 1490. Vente d’immeubles sis à Bellaigue sur Salins, par Claude de Bellaigue à François Coytard, bourgeois de Salins, 1503 ; autres ventes de terres au même lieu par Jean et Pierre de Bellaigue. 1504-1505 ; par Étienne Maillard d’Arc-sous-Montenot, 1511 ; par Jean Petit, 1522-1536 ; par Claudine Guyétan femme de Cl. Rodet, 1523-1525 ; par les habitants dudit Bellaigue (en montagne) 1529 ; par Jean Mahet, 1530, etc. 1490-1530

7E3836 CUSANCE (de). — Lettre de Marguerite d'Autriche demandant au sieur Régis proc. de

l’officialité de Besançon de la représenter devant cette cour dans le procès pour lequel Béatrix de Cusance l’a citée, 1649. Procès intenté par le prince de Ligné à Bonne-Béatrix-Madeleine et Henriette de Cusance. au sujet de l’ouverture du fideicommis de la terre de Champlitte, 1658. Extraits authentiques de lettres écrites à Béatrix de Cusance par Charles duc de Lorraine, 1654. Inventaire des pierreries, joyaux, vaisselle d’argent, tableaux, tapisseries, le tout estimé 72.705 fr. donnés à Marie-Henriette de Cusance par Ferdinand-François-Just, de Rye de la Palud, marquis de Varambon, son époux, 1655 ; succession dudit marquis ; procès intenté par son épouse aux créanciers de cette succession dont les principaux sont : Ferd.-Éléonore de Poitiers comte de Saint-Vallier et Jeanne-Philippe de Rye son épouse. Cl. de Bauffremont gouv. du comté de Bourgogne, Desle de Bauffremont femme de marquis de Conflans. Louise de Bauffremont marquise de Meximieux. Dorothée de Rye veuve du comte de Vuiltz, Marie de Rye, épouse du marquis d’Hyennes, Gabrielle d’Ardre marquise de Chamblay, etc. 1660. Contestestation relative au droit de franchise revendiqué par la famille Bassand de Sancey originaire de Montmartin, mais qui lui est contesté par Béatrix de Cusance à cause de la seigneurie de Montmartin acquise en 1575 de Philippe de Montmartin par Vandelin-Simon de Cusance, son ayeul, 1661. Procès relatif à la propriété des terres d’Héricourt, Clémont et Chatelot, entre Ferdinand-Fr. de Rye héritier de Ferd. de Longwy dit de Rye archev. de Besançon, Charles de Lorraine duc d’Elbœuf, Fr. de Lorraine duc d’Arcourt, Louis de Lorraine comte d’Armagnac, Marie-Marg. de Lorraine, Cath. de Neuville épouse du comte d’Armagnac, ayant-droit de Marguerite de Chabot, épouse de Ch. de Lorraine premier duc d’Elbœuf et Marie-Henriette de Cusance, duchesse douairière d’Arscot, d’une part, et le duc Fred.-Ch. de Wurtemberg administrateur des biens du duc Georges de Wurtemberg comte de Montbéliard et de Tech, 1684. Procès relatif à la succession de Clériadus de Vergy comte de Champlitte et de Madeleine de Bauffremont son épouse, entre Anne de Lorraine princesse de Lillebonne, Henriette de Cusance et de Vergy, Madeleine de Cusance comtesse de Berghe héritière de Clériadus de Vergy, d’une part, et Henri de Foix de Candale duc de Randans, pair de France, Alexandre marquis de Vieuxpont et Jeanne de Vieuxpont, héritiers de Madeleine de Bauffremont, 1684. Bail des terres et seigneuries de Chatelneuf, Vennes, Saint-Hippolyte, Comté de la Roche, Maîche et dépendances laissé par Marie-Henriette de Cusance, duchesse d’Aremberg, à Pierre Maillot de Charquemont, chatelain de Chatelneuf, à Pierre-Philippe Journot, du Barboux, chatelain de Réaumont et à Desle Binétruy chatelain de Vennes. 1697, Vente par Marie-Henriette marquise de Caretto, de Sarrona, etc, mère tutrice du duc d’Aremberg et Marie-Henriette de Cusance, à Ferd. de Grammont baron de Melisey, des terres et baronnie de Faucogney appartenant au duc d’Aremberg comme héritier médiat du duc d’Arscot son grand oncle qui les avait acquises de sa majesté en 1664 ; procurations des venderesses, 1698. Transaction passée entre Marie-Henriette de Cusance, usufruitiere de la terre et seigneurie de Venne appartenant au prince d’Aremberg son petit-fils, et les habitants du Russey, au


sujet de la dîme des grains que l’on sème sur leur territoire et dont la moitié était revendi-quée par ladite Marie-Henriette, l’autre portion appartenant au curé du Bizot, 1699. Vente, par la même, à Michel de Grammont, de la terre et baronnie de Villersexel à elle appartenant comme héritière de Ferd.-Fr.-Just de Rye son premier mari, 1699. Acensement des moulins et usines situés sur la rivière du Dessoubre, territoire de Saint-Hippolyte, appartenant au comte de Saint-Amour et à Marie-Henriette de Cusance son épouse, 1700. Accord entre le sieur de Renel, le duc d’Aremberg et la princesse de Lillebonne, héritiers médiats de Desle de Cusance religieuse de la Visitation de Gray, au sujet de la succession de Clériadus de Vergy, 1701. Lettre de Marie-Henriette de Cusance donnant pouvoir au conseiller Matherot de Preigney de conclure le précédent accord, 1701, etc. 1649-1701

7E3837 CUSSEMENET. — Vente, par Pierre Cuchet. de Pont-d'Héry, à Nic. Cussemenet, de

Salins, de divers immeubles sis audit Pont-dHéry, 1557. Constitution de rente, par ledit Cussemenet, au profit de Renobert de Mesmay, conseiller du roi, 1568. Autres constitu-tion de rentes par Marc et Nic. Cussemenet, au profit des habitants de Salins, 1591, et par Fr. Cussemenet au profit de Pierre Dayme, d’Artaufontaine, 1621, et par Marc Cussemenet au profit de Guill. Alepy de Salins, 1591. Donation de ses biens faite par Georges Cussemenet fils dudit Marc, religieux de Theuley à ses trois frères, Pierre, l’ainé, Pierre le jeune, et François Cussemenet, à Anne et Claire ses sœurs et à Marguerite d’Aubonne sa mère, 1598. Autre donation faite par Pierre Cussemenet, sous-diacre en l’abbaye Saint-Paul de Besançon, à François son frère, 1608. Enquète faite à la demande de Thomas Cussemenet et de Marg. d’Aubonne veuve de Marc Cussemenet, contre Nic. Cussemenet, 1608. Donation faite à Fr. Cussemenet par Anne, sa sœur, 1616. Transaction passée entre Fr.-Thomas, Claude-Louis et Anne Cussemenet, épouse d’Ant. Thierry sieur de Courbessain, d’une part, et Fr. Cussemenet leur cousin, au sujet de la desserte des fondations faites en la chapelle de la maison dudit François 1624, 1626

Constitution de rente par ce dernier et Éléonore Martin son épouse, au profit de Ch.

Marchand, écuyer, de Salins, 1631. Autre constitution de rente par Cl.-Louis Cussemenet, grand prévôt de Bourgogne et Jeanne-Françoise Busquin son épouse, au profit de sa sœur Anne Cussmenet veuve d’Antoine Thierry, sergent-major en la garnison de Besançon, 1640. Transaction passée entre François-Ferd. de Boutechoux, de Gray, puis Claude-Françoise et Charlotte Cussemenet, au sujet des biens et seigneurie appartenant à Claude-Louis Cussemenet seigneur de Dournon et à Jeanne-Françoise Busquin son épouse, fille de Charlotte Verney, ayeule dudit Boutechoux, 1686. Accord passé entre lesdites demoiselles Cussemenet et, Dominique Colin épouse de Jeanne-Françoise Cussemenet, au sujet de la seigneurie de Montrichier située à Apremont, saisie et vendue d’autorité du parlement, ainsi que des biens de Charlotte Verney, situés à Gray, Gray-la-ville, Germigney et Ancier, 1686.Partage entre Claude-Françoise Cussemenet, veuve de Ch.-Fr.Laurençot, d’Arbois, docteur en droit, et Charlotte Cussemenet, sa sœur, des biens provenant de Jean-Baptiste Cussemenet et d’Anatolia Gillaboz leurs père et mère, 1680 1557-1680

7E3838 DACLIN. — Procès d’Anne Garnier, veuve de J.-B. Daclin fils de Dominique, mère et

tutrice d’Anne-Marie Daclin héritière de Pierre Daclin, son oncle résidant à Madrid, dont les biens sont vendus par autorité de justice ; état des créances et collocations ; déclaration des biens à vendre provenant dudit Pierre fils de Jeanne Lemaire, frère de Dominique et de J.-B. Daclin, celui-ci capucin à Poligny et de Guye Daclin épouse de Claude Chappuis d’Orgelet, 1675-1676. Inventaire des meubles et papiers de la succession de Germain Daclin et de Françoise Besançon son épouse ; autorisation donnée par Barbe-Gertrude Daclin à Ant.-Jh. Prinet, notaire à Luxeuil, de comparaître à la reconnaissance et au partage des biens de ses père et mère, 1688-1689. Testament de Germain Daclin, tailleur d’habits, veuf de Françoise Besançon sa première femme et époux d’Antoinette Bouveret, en faveur de Claude.-Fr., Jean-Fr., Charles-Laurent, prêtre, et Anne Daclin, ses enfants de son premier mariage, et de Joseph et Marguerite Daclin ses enfants du deuxièmelit, 1684. Inventaire des propriétés, titres de rentes, mobilier, etc., qui étaient communs entre Germain Daclin et Françoise Besançon. Autre inventaire des biens de la succession de Claude Daclin, citoyen de Besançon, maître tailleur d’habits, fait à la requête de Sébastienne Marchand, sa veuve. 1698 1684-1698


DAMEY de SAINT-BRESSON. — Contrat de mariage passé entre Fr.-Xav. Damey, écuyer, avocat au parlement, fils de J.-Cl. Damey, cons.-maître en la Chambre des Comptes de Dole et de Louise-Béatrix Pasquier, d’une part, et Louise-Constantine fille de J.-B. Bourguignet, seigneur de Saint-Bresson et de Barbe-Désirée Pusel, de Luxeuil 1733

7E3839 DAMOISEAU de MONTFORT. — Constitutions de rentes par Louis-Armand-Désiré

Damoiseau, seigneur de Colombier, et par le sieur Damoiseau directeur des Fortifications du Comté de Bourgogne, épouse de Jeanne-Marie de Marmillon, au profit de divers ; quittances de ces rentes délivrées par les sieurs Dorlodot de Prémont, Terrier de Santans, Poulletier de Perrigny, et de Champolle, de Sallier de Frotey, Darius de Montrond, Chevillard, Brun curé d’Annoire, de Saint-Thiebaud, Dumont de Vaux, Gallet de Reco-Iogne, Muyard de Martignac et de Rambey, de Magnoncourt, Dunod de Charnage, de Chaffois, Le Pin, Clerc de Mazerolle, de Loziée de Vesoul, Cath. Moufle épouse de J.-B. Michotey, Maire de Bouligney, le comte de Paravicini, capitaine au régiment suisse de Waldner, époux de la demoiselle des Vallons et fils de Geneviève de Colincourt, comtesse d’Aumale, etc 1754-1781

7E3840 DAMOISEAU de MONTFORT. — Contrat de mariage passé entre Louis-Arm.-Désiré

Damoiseau chevalier, ingénieur ordinaire du roi, veuf de Louise-Gabrielle Quarri de Chateau-Renaud d’Alligny, fils de Fr. Damoiseau seigneur de Colombier, directeur des fortifications de Flandre et de Marie-Françoise-Jh. Druart dame d’Aubry, demeurant en leur château de Colombier d’une part, et Jeanne-Marie fille de Jacques Marmillon de Montfort, écuyer, secrétaire du roi en la chancellerie de Besançon et de Anne-Françoise Martin, 1754. Testament dudit Louis-Arm.-Désiré Damoiseau en faveur de son épouse et des enfants de ses deux mariages. 1759. Constitutions de rentes ; quittances délivrées aux sieur et dame Damoiseau par : Morand Vacher, de Paris, à la décharge de Mad. de Borans sœur de la dame Damoiseau, de Marchand de Germigney, capitaine au régiment de Champagne, Dufeux, Maréchal de Charentenay, le président de Marnoz, Provensal, Terrier de Pont, Courjon, Droz, etc. Ventes d’immeubles portant obligations, aux sieur et dame Damoiseau, par : Jean-Henri Tournier, bourgeois de Salins, demeurant à Chay, 1778 ; Jean-Fr. Létondor, du même lieu, 1783 ; Fr. Ménétrier, Jacques Monnier, Pierre et Jean Robardet, J.-Ant. Monnier et Mathieu Henriet, tous de Lizine, 1784, etc. 1754-1784

7E3841 DARBONNAY (de). — Remboursement d’un prêt d’argent par Jean de Neuchatel à

Thiebaud de Villers, châtelain de Montaigu, 1447 ; partage de la succession de ce dernier entre ses fils et Huguette de Darbonnay leur mère, 1463. Ventes d’immeubles à Villers-Farlay par Jean de Darbonnay Claude, religieux de Saint-Paul de Besançon et Catherin, ses frères, à Jean Ventraillon, dudit Villers-Falay, 1501 ; à Perrenot Coulon, d’Écleux, 1503 ; à Renaud et Girard Chalon, aussi d’Écleux, 1530-1541. Échange d’immeubles entre Fr. de Darbonnay et Perrenette de Noseroy son épouse et Anat. Bernard, de Ronchaux, 1567. Permission donnée par Anne de Coue veuve de Claude de Montfort à François de Darbonnay seigneur de They et Villers-Farlay, à Jacques et Perrenette de Noseroy, à Guill.-Fr. et Claude de Darbonnay, de construire un four dans leur maison de Montfort, 1567. Copies de lettres de S. M. et du cardinal de Granvelle au prince de Parme en faveur de Guill.-Fr. et de Cl. de Darbonnay à chacun desquels ils auraient accordé une pension de 100fr. pour les récompenser des services qu’ils ont rendus dans les guerres des Pays-Bas, 1580-1584. Ventes et échanges d’immeubles par les sieurs de Darbonnay, 1592-1641. Traité de mariage de François de Darbonnay et de Claudine d’Éternoz, 1596. Codicile dud. François, 1615. Testament d’Henri de Saint-Mauris, au profit de Pierre de Darbonnay époux de Renée de Saint-Maurice fille dud. Henri, 1618. Traités de mariage de Guillaume Duc de Rabeur et de Dorothée de Darbonnay, 1651 ; de Pierre Aubert de Résie et de Claudine de Darbonnay, 1656, etc. 1447-1686

7E3842 DELACOURT. — Inventaire et vente des biens de la succession de César Delacour,

négociant à Besançon, époux en premières noces d’Antoinette-Michelle Radaz, puis de Cl.-Françoise Perrenot ; analyse des papiers de la famille comprenant 55 pièces. 1738


DEMANDRE. — Copie du dénombrement donné par Humbert Demandre des biens qu’il possède à Montureux et à Prantigny, 1583. Autre dénombrement que donne de ses maisons, terres, cens, rentes, tailles, etc., Jean Demandre, époux de Suzanne de Saint-Martin, tuteur d’Antoinette de Bauffremont, fille du premier mariage de ladite Suzanne avec Philibert de Bauffremont. 1584

DÉPOTOT. — Procès de Gaspard Dépotot, seigneur de Miserey avec les habitants dudit

lieu au sujet de la coupe des bois dans les forêts dudit seigneur et droits de ce dernier sur cette seigneurie 1533

7E3843 DESCHARD. de Salins. — Vente, par Cl.-Fr. Jobelot, curé de Liesle à Guillaume son

frère, procureur à Virey, époux de Catherine Pâris, à Claude son autre frère, époux ce Mammette Ponceot, des immeubles qu’il possède audit Virey, provenant du partage fait entre eux, 1667. Fondation de messes dans l’église de Virey par Claude Jobelot, aux intentions d’Henriette Clémençot sa femme, 1671. Sentence condamnant cette dernière, veuve de Cl. Jobelot et femme de Jean Lamy, à payer à Cl.-Fr.-Jobelot, curé de Liesle plusieurs arrérages de rentes, et une partie des revenus des chapelles de Choye et de Saint-Antoine de l’église de Valoreille, 1686. Partage fait entre Cl.-Fr. Jobelot, de Marnay, doct. en médecine, Henriette Jobelot femme de Simon-Jh. Deschard, avocat au parlement, et J.-B. Chaucouvert, de Luxeuil, époux de Claude-Françoise Jobelot, de plusieurs immeubles situés à Virey, 1707. Ratification d’une donation faite par Marguerite Laussel, veuve de Jean Godin, de Nimes, à Jean-Jac son fils à l’occasion du mariage de ce dernier avec Marie-Jeanne-Baptiste Deschard, 1708. Partage entre Cl.-Fr. Jobelot, Claude-Françoise Jobelot veuve de J.-B. Chaucouvert et Georgette Jobelot, femme de Simon-Jh. Deschard fils et filles de Cl. Jobelot, de Gray, demeurant à Virey, de plusieurs immeubles sis audit lieu, 1709. Inventaire de la succession de J.-B. Chaucouvert, demeurant à Dole, dont les biens sont situés à Brotte et à Allioncourt, 1709. Vente, par Henriette Jobelot. épouse du sieur Deschard, à Antoine et Pierrette Liquet frère et sœur, de Virey, de la maison qu’ils possédent audit lieu, 1710. Copie du testament de Mammette Ponceot femme de J. Lamy, en faveur des enfants qu’elle a eus de ses deux maris, 1714. Procès entre Henriette Jobelot, femme de l’avocat Deschard, et Jeanne Ponceot, veuve de Claude Boissenot de Velesmes, au sujet de la succession de ladite Mammette Ponceot, 1771-1721. Codicile de Germaine Mathieu, femme de Ferdinand Deschard, ancien proc. et notaire à Salins, au profit de son mari et de ses frères et sœurs demeurant à Fontenu, 1722. Procès entre les enfants dud. Ferdinand Deschard et de Bonaventure Dumoulin au sujet de la succession de leurs père et mère, 1723. accord passé entre les familles Deschard et Jobelot au sujet des biens de J.-B. Chaucouvert, 1744. Procès entre les familles Noirot, Jobelot, Lamy, Ponceot, Deschard et Chaucouvert, au sujet de la succession de Jean Ponceot de Cugney, auteur de toutes les parties et qui fit son testament en 1644 en faveur d’Étienne, Jeanne et Claudine Ponceot ses enfants. Ledit Étienne s’empare de tous les biens de son père sans donner leur part à Jeanne, sa sœur, veuve du sieur Boissenot, ni à Claudine, son autre sœur, veuve de Claude Noirot, 1725-1753, etc. 1667-1753

7E3844 DEVILLERS. — Constitution de rente par Fr. Maire, vigneron, cit. de Besançon, au

profit de Barthélemy Devillers et de Anne Maire son épouse, 1678. Tutelle de Jacques, fils de Claude Devillers et de Pierrette Barrey, 1712. Patente de proc. postulant au bailliage de Besançon au profit de Pierre-Fr. Devillers, 1720. Saisie des meubles d’Anne Maire, veuve de Barthélemy Devillers au profit de Claudine Goyer veuve de Georges Devillers, 1722. Constitution de rente portant ratification d’achat de vigne au profit dudit P.-Fr. Devillers sur Jacques Landry, de Villersbuzon, 1738. Patente de l’office de chauffe-cire en la chancellerie du parlement au profit du même, 1740. Vente, par ce dernier à Claude-Denis Tavernier, de son office de procureur au bailliage de Besançon, 1761 ; apposition de scélés sur ses biens, 1767, etc. 1678-1767

7E3845 DOROZ, de Poligny. — Titres de noblesse. Copie des lettres de noblesse accordées par

Philippe d’Autriche, duc de Bourgogne, à Adrien, Philibert et Claude Doroz, fils de Jacques et de Jeanne Froissard, 1499. Autres lettres de noblesse données par Philippe de Castille à Anatoile Doroz, 1598. Délivrance d’armoiries, par Charles d’Hozier, à Louis-


Fr. Doroz, chanoine de l’église de Saint-Hippolyte de Poligny, 1698. Preuves de noblesse de la famille, 1757. Arbres généalogiques. Inscription tombale de Jean Courvoisier, conseiller de Charles V, d’Anne Ramel, sa femme et de Gabriel Courvoisier leur fils, 1586-1696, etc. 1499-1696

7E3846 DOROZ. — Offices. Lettres de docteur de l’université de Pavie en faveur d’Étienne

Doroz, 1581. Lettre de l’Abbé de Cluny demendant à Jean Doroz, évêque de Nicopolis d’accepter la suffragance de Besançon, 1585. Extrait de « Lausanne Chrétienne » ou de « l’histoire des évêques de Lausanne primordialement » résidants à Avanches. Jean Doroz, 65e évêque de Lausanne en 1600, en remplacement d’Ant. de Gorrevod qui eut pour successeur Jean de Watteville. — Sa biographie et son épitaphe dans l’église de Saint-Étienne de Besançon où il fut enterré. Guill. Doroz reçoit le titre d’habitant de Salins, 1643. Lettres patentes de lieutenant du bailliage de Poligny, accordées audit Guillaume par Louis de Bauffremont marquis de Meximieux, 1652. Prestation de serment de Théophile Doroz élu vicomte mayeur de la ville de Poligny, 1672 et son institution à l’office de lieutenant-général audit siège par Claude-Paul de Bauffremont, 1674. Lettre du magistrat de Besançon à l’avocat général Doroz pour le remercier de ce qu’il a dit, dans une harangue, à la louange de la cité et de ses gouverneurs, 1691, etc. 1581-1691

7E3847 DOROZ. — Offices (suite). Commission de capitaine d’une Compagnie dans le régiment

de cavalerie de Livry, vacante par la démission du sieur de Lissac, en faveur du sieur Doroz, 1706. Lettres de bachelier en droit et de licence données à Philippe-Ant. Doroz, 1713-1714. Provision et envoi en possession de l’office de conseiller au parlement au profit du même et sa lettre de dispense de parenté qui lui permet de posséder cet office, 1719. Traité passé entre Félix-Emm. Doroz abbé de Bithaine et Cl.-Ant. Buson seigneur de Champdivers, chan. de l’église de Dole, au sujet de sa charge de cons. clerc. au par-lement de Besançon, dont est pourvu l’abbé de Salans, et remise à l’abbé Doroz qui en jouira pendant 20 ans, 1722. Vente par Théophile Doroz et Philippe-Ant. son fils, à Claude-Ignace Hugon, ancien lieutenant-général au bailliage de Gray, de l'office de con-seiller au parlement que lesdits Doroz avaient acquis de Claude-Nicolas Chifflet, seigneur de Palente, 1722. Permission de contracter mariage avec Claude-Gabrielle Mouret de Chatillon, accordée au proc. gen. Doroz, 1725. Lettre de chevalier de Saint-Louis en faveur du même, 1726. Provision de. lieutenant-colonel au régiment de cavalerie de Vassé, 1734. Gratification de 10.000 livres accordée par le sieur de Breteuil, ministre et secrétaire d’État de la guerre, 1741. Lettre de d’Argenson annonçant au sieur Doroz, lieutenant-colonel du régiment de Broglie, que le roi lui as- corde une pension de 1000 livres dans l’ordre de Saint-Louis, 1743. Lettres patentes de conseiller au parlement de Besançon en faveur de Claude-Théophile Doroz, avocat, 1752. Lettre de M. de Lamoignon informant le sieur Doroz fils, de sa nomination à l’office de procureur général, 1759. L’intendant de Lacoré fixe à 12 muids, le vin que led. procureur général pourra faire entrer en ville sans payer aucun droit, 1775, etc. 1706-1775

7E3848 DOROZ. — Contrats de mariages passés : entre Sébastien fils de Simonet Gillaboz et de

Guillemette de Vallot, d’Arbois, et Jeanne, fille d’Étienne Doroz, de Sellière et de Pierrette de Belrian, 1545 ; entre Étienne, fils de Pierre Doroz, de Poligny et de Jeanne Saule, et Anne, fille de Jean Guyot, tabellion général du Comté de Bourgogne et de Françoise Rigauld, 1586 ; entre Guillaume, fils de Cl. Doroz et d’Antonia Rouhier, et Jeanne, fille de Claude Belin et de Françoise Belin, 1588 ; entre Jacques, fils d’Anatoile Doroz et Claudine, fille de Gabriel Chaboz et de Barbe Monnier, 1631 ; entre Philibert, fils de Philibert Doroz et de Philiberte Dagay, et Marie, fille de Jean-Fr. de Melgard, échevin de la ville de Bruges et de Martine Armand, 1661 ; entre Théophile, fils de Guill. Doroz et de Claude-Louise Masson, et Catherine, fille de J.-B. Merceret de Château-Chalon et de Françoise Jeanneau, 1668 ; entre Henri Bouverot, citoyen de Besançon, seigneur de Champ- florin, fils de Jean Bouverot et de Cl. Baptiste Rougemont, et Marie-Françoise, fille de Théophile Doroz, premier avocat général et de Cath. Merceret, 1698 ; entre Cl.-Théoph. Doroz, seigneur de Tourmont, procureur général au parlement de Besançon, fils de Phil.-Antoine Doroz et de Gabrielle Mouret de Chatillon, et Marie-Jeanne-Jh.-Claire fille de Jh. Pellerin seigneur de Plainville et de Claire Dulac, 1770 ; entre Claire-Jh.-Théoph. fils de Cl.-Jh.-Théoph. Doroz et de lad. Pellerin, et Marie-


Thérèse de Minette de Beaujeu demeurant à Pierrefaite, 1823 1545-1823 7E3849 DOROZ. — Partages et donations. Partage des biens du docteur Masson, v. 1680.

Donation entre vifs faite par Anne-Philippe de Cécile dame d’Osse, veuve de CI. Franchet, à Théoph. Doroz, seigneur de Tourmont, de tous les biens qu’elle possède à Arc-sous-Cicon et de sa maison de la rue de la Lue à Besançon, 1708, Partage des biens de la succession de Théoph. Doroz et de Cath. Merceret son épouse, entre leurs fils, filles et belle-fille, 1731. Partage des immeubles situés à Arc-sous-Cicon, Vaux-les-Prés, Écleux et Villers-Farlay, entre Marie-Gabr. Jh. Doroz, Marie-Th. de Minette de Beaujeu, tant en son nom que comme mère tutrice de Marie-Philippine, et Henri-Théoph. Doroz et ses autres enfants, tous propriétaires par indivis desdites terres, 1830, etc. 1680-1843

7E3850 DOROZ. — Testaments. Copie du testament d’Adrien Doroz et de Pierrette de Belrian

son épouse, en faveur de leurs filles : Jeanne Doroz, femme de Séb. Gillaboz d’Arbois, Marguerite, femme de Jean Bouvot, de Chaussin, et de leurs trois fils, Claude. Jean et Étienne Doroz, etc, 1541 ; testaments de : Guill. Doroz chanoine en l’église collégiale de Saint-Hippolyte de Poligny en faveur de son frère Adrien, époux de Françoise Bernard, et de leurs enfants, etc, 1558 ; de Claude Doroz, procureur fiscal au bailliage d’aval et d’Antonia Rouhier, son épouse, en faveur de Guillemette et Philiberte leurs filles, 1577 ; d’Hugues Doroz, époux d’Antoinette Courvoisier, en faveur de celle-ci et de leurs enfants, 1610 ; de Pierre Doroz, chanoine, en faveur de Jeanne Doroz sa nièce, femme du sieur de Bordey, de Bernard Doroz, son frère religieux de Luxeuil, etc, 1620 ; d’Henriette Boisset femme de Jean Doroz, en faveur de ses enfants, 1629 ; de Nicolas Dubois procureur fiscal à Baume et de Claudine Doroz son épouse, 1637 ; de Guillaume Doroz, lieutenant général au bailliage de Poligny, époux de Clauda-Louise Masson, en faveur de Théophile, Louis-François, Philiberte, Marie-Antoine et Thérèse Doroz, leurs enfants, etc, 1659 ; de J.-B. Doroz, chanoine de l’église métropolitaine de Besançon, en faveur des prieurés de Saint-Bernard de Salins et de Lieu-Dieu, de Jeanne Doroz sa sœur, veuve du sieur Gonseret, et d’Anatoile Doroz son neveu. 1661 ; de Clauda-Louise Masson, en faveur d’Antoinette Doroz sa fille, femme de Philippe Huguenet, de Salins, de Philiberte Doroz, son autre fille, femme du docteur Pellerin, et de ses fils, 1673 ; de Philiberte de Moffans, de Poligny, en faveur d’Anne de Moffans, sa sœur et des fils de Théophile Doroz avocat général, 1689 ; de Cath. Merceret, femme dud. Théophile en faveur de ses 5 fils et de ses 4 filles, 1689 ; de Michel Michel de Salins, époux de Germaine Mathieu, 1684, etc. 1541-1684

7E3851 DOROZ. — Testaments (suite). — Testaments de L.-Fr. Doroz, chanoine de la collégiale

de Poligny en faveur de ses frères et sœurs, etc, 1701 ; d’Anne-Philippe de Cécile veuve du sieur Franchet d’Osse, 1709 ; de Théophile Doroz, conseiller d’État et procureur général, en faveur de Jean-Jh. son fils, avocat général au parlement de Besançon, de Louis-Fr.-Hyacinthe Doroz, abbé de Goailles, de Théoph.- Désiré Doroz, capitaine au régiment de Beringhen, de Philiberte, Jeanne-Charlotte, Marie-Françoise veuve d’Henri Bouverot et Ursule Doroz religieuse à Gray, ses fils et filles, 1725 ; d’Anne-Perrine Doroz veuve de J.-Cl. Maillot cosieur de Vuillafans, en faveur de Pierre Maillot, son fils, prêtre, de J.-B. son autre fils, sous-diacre, de Jean-Anatoile, Madeleine-Jeanne-Marie et Françoise-Pierrette Maillot, ses autres enfants, 1720 ; de Pierre-Jh. Mouret de Chatillon et de Marie-Claude Boisot son épouse, 1729 : de Philiberte fille de Théoph. Doroz, en faveur de son frère abbé de Goailles et de Phil.-Ant. Doroz, procureur général, 1746 ; codicile d’Anatoile-Hyacinthe Doroz seigneur du Larderet époux de Françoise-Xavier Bouverot, en faveur de celle-ci, 1749 ; de Jeanne-Ant. Huguenet, veuve d’Arnoult Dorlodot de Préville, d’Arbois, en faveur d’Ant.-Alexis Regnaud d’Epercy et du procureur général Doroz, 1762 ; de Phil.-Ant. Doroz, en faveur de sa femme et de ses enfants, 1769 ; testament de Marie-Christine Doroz qui lègue ses biens par moitié à Cl.-Th.-Jh. Doroz, procureur général et à l’hôpital générai de Poligny, 1771, etc. 1701-1771

7E3852 DOROZ. — Testaments (fin). Testament de Ch.-Jh. Quirot, prévôt de la collégiale de

Salins, en faveur des sieurs Mouret de Bartherans et Doroz, 1782 ; main levée du sequestre apposé sur les biens de Cl.-Th.-Jh. Doroz, à requête de ses enfants, 1803 ;


testaments : d’Alex.-J.-B.-Marie Petit de Lavigney, chevalier de Saint-Louis en faveur des sœurs grises de Juillac, du sieur Joviac, gentilhomme du Berry, de la dame Clerbaux épouse du sieur Beaulieu demeurant à Paris, de Phil. Mouret de Montrond, de Jean-Stanislas Dunod de Charnage ancien conseiller au parlement de Besançon, du procureur général Doroz, de Guill.-Ange Duboxage, gentilhomme français demeurant à Clermont en Auvergne, de la comtesse de Richard née de Longeville, etc, 1819 ; d’Alexandrine-Émilie-Josèphine Doroz en faveur de ses deux sœurs, 1831 ; de Marie-Gabr.-Jhe. Doroz de VillersFarlay, 1838 ; etc. 1782-1860

7E3853 DOROZ. — Successions. Vente par décret des biens de la succession de Hugues Doroz

époux d’Antoinette Courvoisier, mère tutrice d’Anatoile, Pierre-Étienne et Jean Doroz, 1614 ; extraits de baptêmes des enfants de Théoph. Doroz et de Cath. Merceret. 1669-1689. Successions : de Marie-Antoinette Doroz épouse du sieur Huguenet, 1727 ; de Marie-Cl.-Fr. Perrinot : le domaine de Vaux-les-Prés qui lui appartient a été vendu à Cl.-Th.-Jh. Doroz, ancien magistrat et à la dame Pellerin son épouse, 1808 ; de Marie-Gabrielle-Jh. Doroz dont les biens ont été légués à Marie-Philippine et à Henri-Théoph.-Jh. Doroz enfants de Jh. Doroz et de Marie-Thérèse de Minette de Beaujeu, 1838 ; de J.-B.-M. Petit, baron de Lavigney, demeurant dans son château de Juillac près de Clermont, en faveur de chacun des dix enfants du procureur général Doroz, 1819 ; du sieur Gallevier de Miery représenté par la famille Doroz, 1812 ; succession Doroz-Pellerin, etc. 1614-XIXe s.

7E3854 DOROZ. — Immeubles. Vente par décret, des biens des sieurs Doroz, de Poligny, à

requête des échevins et conseil de la ville de Poligny, des sieurs Patornay, de Salins, de Jeanne de Hainaut et autres, 1615-1617 ; échange d’immeubles entre Catherine Merceret et Pierre Vigoureux, sieur du Poupet, 1686 ; vente de vignes sises à Thoulouse, par J.-B. Desvignes, de Fangy, à Ferd. Doroz, capitaine au régiment de Piémont, 1733 ; échange de meix et maison sis à Poligny, entre Étienne Masson, Pierre Pellerin et Marguerite Canivot sa femme, 1735 ; vente de maison audit Poligny par Théoph.-Désiré Doroz à Claude Paul Pellerin, lieutenant général au bailliage de cette ville, 1750 ; autre vente de maison au même lieu par Gabriel Ruffet à Jean-Cl. Outhier, de cette ville, 1777 ; vente, par la ville de Besançon à Denis-Fr.-Phil.-Théoph. Doroz, demeurant en cette ville, grande rue 48, d’une place au cimetière où sa sœur Émilie Doroz a été inhumée 1831. Vente des domaines de Grenans et Avrecourt, (Hte-Marne), à Marie-Th. de Minette de Beaujeu, veuve Doroz par les sieurs et dames Minette de Beaujeu ses neveux et nièces, 1850, etc. 1615-1850

7E3855 DOROZ. — Cens et rentes. Reconnaissance de rente par Jean Perron seigneur de Mypont

au profit de Jean Martin seigneur de Bretenières, 1566. Acensement d'une vigne sise à Poligny par Étienne Duchamp de Dole à Étienne Gaulteret, de cette ville, 1555. Manuel des cens dûs au sieur Duchamps ; noms des censitaires, 1563-1607. Dénombrement donné par ledit Duchamp des cens, rentes et autres revenus qu’il possède à Poligny et qu’il a acquis de Jean d’Abanton, 1584, etc. 1563-1607

7E3856 Cens et rentes (suite). — Partage de biens chargés de cens entre Ét. Duchamp et

Thevenette Du May épouse de Hugues de Falletans, v. 1600. Reconnaissance des maison et jardin que Nic. Lamy et Poncette Mathieu sa femme ont acquis de Denise Trosset et qui sont chargés de cens en faveur des sieurs et dames Duchamp et de Claudine Merceret, veuve du docteur Courvoisier, 1603. Autres reconnaissances de cens et rentes par plusieurs particuliers au profit des dames Duchamp, 1600-1608. Cens dûs sur les biens de Philibert de Brancion au territoire de Montholier et acquis par le sieur de Mantry, v. 1610. État des cens dûs à Antoinette Courvoisier veuve Doroz, ayant droit de Marguerite Duchamp de Dole, et celle-ci des sieurs de Belmont, 1612. Reconnaissances de cens faites : par Marie Perreau, veuve de Georges Guignard de Poligny et femme de Marin Large, de cette ville, en faveur de Théoph. Doroz et de ses frères et sœurs, enfants de Guillaume Doroz, ayant droit de ladite Marguerite Duchamp ; par Cl.-Fr. Voiturier et Adrienne Vuynet sa femme, 1664 ; par Henriette Abry, femme d’Adrien Euvrard de Poligny ; par Claude Loiseau, Benoît Grusignot et autres, dudit Poligny, au profit dudit Théoph. Doroz. Constitution de rente au profit d’Ant. Merceret, chapelain de l’abbaye de Château-Chalon, par Hugues Borin, de Poligny, demeurant à la Doye, 1643. Autre


donstitution de rente au profit de Georges Bouverot, lieutenant du bailli d’Arlay, par Cl. Louvet et autres, 1648. Acensement de vignes à Poligny. Lieudit à Lescheleta, par les religieux de Vaux, au profit de Cl. Perreau et de Claude Cardinal, de Miery, 1649, etc. 1600-1649

7E3857 DOROZ. — Cens et rentes (suite). Opposition formée par Guill. Doroz, de Salins, à la

vente des biens des frères Bobilier, de Poligny, qui lui doivent plusieurs titres de rente, 1651. Constitutions de rentes : par Guill. Doroz au profit des familiers de l'église de Saint-Hippolyte dudit Poligny, 1653 ; par Philibert Sauvageot, de Nevy, au profit d’Ant.-Gasp. Poly, 1653. Ventes de droits de cens : par Guill. Bontemps, d’Arbois, ayant charge de Barbe de Mont-Saint-Léger, sa belle-sœur, à Cl.-Louise Masson, femme de Guill.Doroz, 1659 ; par Philibert Sauvageot et Clauda Emonin sa femme, au profit d’Ant. Merceret, prêtre, 1661. Constitutions de rentes : par Guill. Doroz et Cl.-L. Masson sa femme au profit de J.-B. Quirot, de Salins, 1663 ; par Phil. Merceret en faveur d’Étienne Ridey, de Nevy, 1664 ; par Cl. Villat dit Edme et autres de Nevy, an faveur d’Ant. Merceret, prêtre, 1662-1668 ; par Jean Gremaud, de Salins, au profit de Théoph. Doroz, 1680, etc. 1651-1680

7E3858 DOROZ. — Cens et rentes (suite). Reconnaissances de cens ou rentes : par Nic. et Pierre

Lamy des Rousses, en faveur de Louis-François Doroz chanoine de Poligny, 1688 ; par Nic. Bardoux et Jeanne-Étiennette Ramboz, sa femme, de Chateau-Chalon, en faveur de Théoph. Doroz et de ses enfantes héritiers de Cath. Merceret, leur mère, 1692 ; par Michel Simandre et Adrienne Cornet sa femme de Nevy, en faveur des mêmes, 1693 ; par Claude Roche, de Voiteur, au profit de Théoph. Doroz, 1694 ; par Pierre Gaudry, de Tourmont et les frères Ridey, de Nevy, au profit du même, 1697-1698, etc. 1688-1698

7E3859 DOROZ. — Cens et rentes (suite). Constitution de rentes faites au profit de Théoph.

Doroz : par Jacques Jeannet-Jourdain, de Foncine, demeurant à la Doye, 1701 ; par Aimé Fulet, de Tourmont, 1701 ; par François Parisenet, de Saint-Germain, 1704 ; — autres constitutions de rentes par Denis Moreau, de Toulouse, au profit de Claude Feuillat, de Poligny, ; par François Amyet et Jacqueline Gauthier, sa femme, de Grozon, en faveur d’Étiennette-Françoise Huguenet, de Poligny, 1716 ; par les habitants de Tourmont, Chasault et Villerspomard, en faveur de Théoph. Doroz, 1727 ; par Phil.-Ant. Doroz et Cl.-Gabrielle Mouret de Chatillon son épouse, au profit de Jean-Denis Clément, conseiller au présidial de Besançon et de son épouse Anne-Thérèse Journot, 1731 ; par les enfants de Cl. Vincent, de Tourmont, au profit des enfants de Théoph. Doroz, 1732 ; par Ant. Chretien, de Château-Chalon et Jean Belleville, de Ménétru, au profit des mêmes, 1732 ; par Fr. Mouillard, de Nevy, au profit de Philiberte Doroz, 1736; par J.-B. Basset, de Frébuans, au profit de Théoph.-Désiré Doroz, 1742 ; par J.-Fr. Bourgeois, de Poligny, en faveur de la dame Huguenet, veuve de Pierre Brun, de cette ville, 1748 ; par Marie-Anne Chauvin veuve de J.-Cl. Romanet, de Ratier, en faveur de Philibert Doroz, 1749, etc. 1701-1749

7E3860 DOROZ. — Cens et rentes (suite). Baux de terres chargées de cens, sises à Villersfarlay

et Ecleux laissés par Pierre-Ignace Quirot, conseiller au parlement de Besançon, aux frères Mourey-Maillard dudit Villersfarlay, 1751 ; à Marg. Renaud, veuve de Didier Emillier, 1761 ; constitutions de rentes par Cl-.Ant. Barbe, du même lieu, au profit du conseiller Quirot, 1773. Acensements de diverses terres consentis par Cl.-Jh. Quirot, chanoine de Saint-Anatoile de Salins, aux habitants et communauté d’Ecleux et à Cl. Pernet de Villersfarlay, 1782. Quittances de rentes données par le procureur général Doroz au sieur de Barjon, 1785 etc. 1751-1785

7E3861 DOROZ. — Cens et rentes (fin). — Arrêté du préfet du Jura, relatif à la succession de

Ch.-Jh. Quirot, de Salins, échue a Cl.-Th.-Jh. Doroz et à ses enfants, mais dont la moitié a été àliénée au profit de la République du fait de l’émigration dudit Doroz, 1803. Obligation de 12.366 fr. constituée par Jean-Jh.-Prothade Bas, avocat à Paris en faveur des héritiers Doroz, demeurant à Besançon, 1808. Constitutions de rentes par Claude et François Coulon-Pillot, d’Ecleux, au profit de Jh. Doroz et de ses sœurs, 1822, et par Nicolas Petoz et Pierrine Rousselet son épouse, au profit de Marie-Th. de Minette de Beaujeu, 1843. Tableau résumé des cens indivis entre les dames et la demoisalle Doroz


avec les noms des censitaires. Dettes contractées par la famille Doroz-Pellerin envers les sieurs de Mazerolle, de Pons, Courlet de Boulot, de Chaillot, de Barjon, de Vauldry du Poupet, de Sorans, de Ronchaux, Garnier de Falletans, etc. XVIIIe siècle

7E3862 DOROZ. — Propriétés. Arc-sous-Cicon : Traité passé entre Léonard d’Epenoy, écuyer,

et Claude de Cicon, au sujet du four banal, 1523. Partage d’immeubles entre les familles Bobilier et Richardin, 1633. Bail du moulin Bobilier laissé par Anne-Philippe de Cécile veuve de CI. Franchet, à J.-B. Cœurdane, 1708. Vente par Nic. Jeannier-Barillet et Pernon Tissot sa femme à Simon et Nicolas Tournier, de Liévremont, de la Grange dite Sur la montagne d’Arc, 1709. Bail laissé par Théoph. Doroz à Pierre Bourgeois, d’Arc, de la Grange du Tremble dite aussi la Grange du Roussel, tenue par la veuve et les enfants de Jean d’Hosts, 1728. Arrêt du Conseil d’État du roi maintenant le sieur Thèoph. Doroz dans la possession de deux cantons de bois, l’un appelé La vie rouge, l’autre à la Loucière, que les habitants d’Arc prétendaient leur appartenir, 1728. Amodation de la Grange-sous-Poimbeul, par le sieur Doroz, à Cl. Roussel et à Françoise Barson son épouse, de Passonfontaine, 1743. Estimation des biens que possède la famille Doroz sur les territoires d’Arc, Avoudrey et Passonfontaine 1769. Bail de la Grange de la Tralus laissé à Laurent Ody, 1787. Situation et consistance des biens confisqués sur l’émigré Doroz, an III. Procès entre Marie-Th. de Minette de Beaujeu, veuve Doroz, d’une part, Pierre-Philomène Pergaud, docteur en médecine et Anne-Marie-Élisabeth de Longeville son épouse, demeurant à Besançon, au sujet de la délimitation demandée par eux de leurs propriétés contiguës, 1845, etc. 1523-1845

7E3863 DOROZ. — Propriétés (suite). — Besançon : Requête de Théoph. Doroz au magistrat de

la ville, tendant à obtenir la permission de rétablir la grande porte d’entrée de son hôtel sis en la rue de la Lue de cette ville, 1733. Confirmation, par Marie-Jeanne-Cath. de Grammont, épouse du sieur de la Baume, de la vente d'une maison sise à Besançon, faite par le marquis de Grammont, son père et le baron d’Iselin son beau-frère au procureur général Doroz, 1772. Vente, par Ant.-Émmanuel Durand, chanoine de de l’église métropolitaine, à Cl.-Th.-Jh. Doroz, d’une maison rue de la Lue, touchant, d’un côté, celle de l’acquéreur, et de l’autre la Ruelle dite des Jardins de la Raye, pour le prix de 20.000 livres, 1783.

Censeau. Vente, par Ch.-Jh. Quirot, chanoine, seigneur de Mouchard à Pierre-Simon Bonzon, de Censeau, de plusieurs pièces de terres situées audit Censeau, aux Grangettes et à Esserval-Tartre, 1782.

Chamblay. État des biens que le sieur Doroz possédait à Chamblay vendus pendant la Révolution, an II. Vente d’immeubles par Joseph Debrand et Marie-Anne Dupin son épouse, à Jh. Brochet dudit lieu, 1819.

Château-Chalon. Vente d’immeubles par J. Roy de Baume-les-Dames, à Jean Pillot dudit Château-Chalon, 1658. Baux de terres laissés par Th.-Désiré Doroz à Désiré Bardoux ; par Pierrette Le Maire douairière dudit Doroz à J.-Ant. Soye, et par le procureur général Doroz à Cl.-Alexis Reverchon et à Cl. Vuillaume, de Frontenay, 1658-1776.

Cramans. Ventes de vinges à Gabrielle Doroz par J.-B. Maréchal, 1819, et à Jh. Doroz par Anne-Fred. Thiébaud, veuve de Robert Chamecin. 1826. 1658-1826

7E3864 DOROZ. — Propriétés. Ecleux. Copies d’acensements de terres : par Pierre-Ignace

Quirot, conseiller au parlement de Besançon, à Fr. Vauchier, d’Ecleux, 1749 ; par le Père Noirot, procureur des Jésuites de Salins à Fr. Perrin et à Étienne Paquin, de Villers-Farlay, à Cl.-Fr. et à Jn.-Cl. Guignard du même lieu ; à Cl. Malaisier, d’Ecleux, 1755-1756 ; par ledit Quirot à Cl. Chazerand et à Anne Mourey sa femme, de Chamblay, 1759 ; à Fr. Coulon-Pillot, d’Ecleux, 1761. — Vente d’immeubles au même lieu à Jacques Malaisier 1766. Échange de fonds entre ledit Quirot et Julien Dugois et Louise Vauchier sa femme, 1769. Vente de maison à Villers-Farlay par Alexis Refossey, veuve de Cl. Lamy, à Jacques Coulon-Pillot, 1774. Acensements faits par le sieur Doroz ayant droit du chanoine Quirot, 1783. Procès Doroz contre les habitants d’Ecleux qui revendiquent la possession des communaux vendus en 1682 ; arrété du préfet du Jura qui maintient le sieur Doroz dans ses droits, 1801, et confirmation de cet arrêté par la cour de cassation, 1803. Autre procès de la commune avec les sieurs Doroz qui revendiquent, en qualité d’héritiers du chanoine Quirot, plusieurs domaines sis à Ecleux ; condamnation des


habitants, 1804-1810. Compromis pour la délimitation générale et le bornage du territoire d’Ecleux, 1853, etc. 1749-1853

7E3865 DOROZ. — Propriétés. Montholier. Echanges de terres entre Adrien Béridal, du Petit-

Abergement, Jean Nyet et autres, de Montholier, 1515. Vente d’immeubles : par Sébastien Cherin à Ant. Vuillemot de Rathier, 1533 ; par Michel Moréal à Jean Nyet, 1560 ; par Cl. Jacquot, au même, 1567 ; par Ant. Moreau à Jean Jeanneau, de Rathier, 1569 ; par Pierre Moréal audit Jean Nyet, 1572 ; par Jacqua Jeanneau veuve de Sébastien Frommage à Jean Nyet, de Poligny, 1586 ; par Jean Grévy, de Grozon à J. Jeanneau ; par Anat. Grévy, de Rathier,, au même 1593 ; par Cl. Messagier dudit lieu, au même, 1593 ; échange d’immeubles entre J.-B. Guillaumot, Françoise Jeanneau sa femme et Fr. Ponce, de Rathier, 1682, etc. 1515-1682

7E3866 DOROZ. — Propriétés diverses : Poligny. Achat, par Jean Demouget, notaire à Poligny, de pludieurs vignes sises lieudit : « sous Saint-Savin », appartenant à Étienne Domet, 1561. Vente par décret, des biens de Jean Doroz, 1624. Titres relatifs au Pré des Iles, au Pré Mouron et au Pré Saint-Léger, 1729. Acensement de la vigne dite en Foullenay, par le conseiller Doroz à J.-Cl. et à Cl.-Fr. Thevenin, dudit Poligny, 1782, etc. 1561-1782

Rathier. Visite de la maison que le procureur général Doroz possède en ce lieu, 1768. État de biens de cette famille à Rathier, Montholier et Brevans, etc.

Tourmont. Copie de la vente faite par Léonard Relier, de Poligny, à Théoph. Doroz, d'une portion de la Grange Ganivot ou Grange des Soupirs, l’autre partie appartenant audit Doroz, 1712. Arrêt du Conseil d’État qui accepte la réunion au Domaine, de plusieurs propriétés, de justices et seigneuries, notamment celles de Tourmont et de Chazeau, 1733. Plan du pré de Saint-Léger, 1748. Promesse de vente du domaine de Villepomars, hameau de Tourmont, par la dame Pellerin-Doroz à J.-P. Portier, docteur en médecine à Poligny, 1787 ; estimation et vente de ce domaine, 1787-1788 ; bail de ce domaine laissé par Fr.-Marie Gagneur, député, aux frères Frezier de Tourmont, 1820, etc. 1712-1820

7E3867 DOROZ. — Domaine de Vaux-les-Prés. Copie d’un traité passé entre Ant. de

Flammerans, dame de Vaux, veuve de Jean Friand, écuyer, et les habitants dudit Vaux au sujet de l’interdiction imposée à ces derniers de couper du bois Au bois de Forêt, 1502. Déclaration faite par plusieurs habitants de Dannemarie qu’ils ne sont pas sujets du seigneur de Torpes, mais bien de Nicole Bonvallot, dame de Granvelle et de Vaux, 1562. Copies d’acensements faits par Jacques-Phil. de La Baume-Saint-Amour, seigneur de Vaux à Jean Fricot, Ferjeux et Fr. Thoulier et autres, dudit Vaux, du revers d’une broussaille sise lieudit Au Cotay, 1716 ; à Pierre Cordier et Antoinette Chevillot sa femme, de la même terre, 1718 ; à Pierre Cordier et à Ant. Belgy, du bois de Roussel, 1719. Arrêt du parlement maintenant les habitants, à l’encontre de Fr. et Guill. Dumont, seigneur de Vaux, dans le droit de pâturage de bois du Fourey et de la Tuilerie, d’y prendre les bois nécessaires à faire les essieux et « chaussure » de leurs chariots et charrettes, etc, 1726. Acensements de terres faits par les sieurs Dumont de Vaux à CI.-Ant. Tournier, et à Georges Margelin, dudit lieu, 1732. Ordonnance de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour le cantonnement des droits d’usage des habitants dans les forêts du seigneur, 1750. Délimitation des territoires de Vaux et Mazerolle. 1755. Vente, par le sieur Dumont et Louise-Césarine-Alexis. Boutin de Diencourt son épouse, à Cl.-Th. Doroz, procureur général, de la terre et seigneurie de Vaux, pour la somme de 253.000 livres, 1780. Dénombrement de cette seigneurie Vente, par Ch.-Fr. Tharin, conseiller au parlement, en qualité d’héritier du sieur Reud de Vellerot de terres sises à Vaux, Mazerolle, Serre et Pirey, mouvantes de la seigneurie de Mazerolle, à cause du château de Velleguindry, mais chargéez de cens au profit du seigneur de Vaux, 1782. Ventes d’immeubles entre particuliers, 1784-1791. Jugement du tribunal du district de Besançon, qui met sous la sauvegarde de la loi une forêt de Vaux, en litige entre la commune et le sieur Doroz, 1791. Vente par le département aux frères Robert, négociants à Besançon, de la tuilerie de Vaux appartenant à l’émigré Doroz, 1796. Ventes de terres par des particuliers aux frères et sœurs Doroz, demeurant à Besançon, 1805-1836 ; plans de propriétés, etc. 1502-1836


7E3868 DOROZ. — Château de Vaux-les-Prés. Vente, par Jean-Pierre Dupasquier, bourgeois de Neufchatel demeurant à Cortaillod, à la famille Doroz, du château de Vaux avec ses dépendances ayant apparrenu à l’émigré Doroz et adjugé par la Nation à Jean Fallouey de Besançon et à Jean Raclot, de Bregille qui, en suite de déclaration en command, ont mis en leur lieu et place, ledit Dupasquier, 1803. Estimation des meubles trouvés au château et arpentement du terrain occupé par lui ; devis des réparations à y faire ; catalogue des livres et manuscrits de la bibliothèque vendue à M. de Beaujeux, maire de Villers-Farlay. Baux : de la tuilerie de Vaux laissée à Ant. Rabolin, de Montgesoye, 1782 ; des revenus de la seigneurie laissée à Pierre-Xavier Roussel, de Marnay, qui l’a soulouée à Ferréol Belgy de Vaux, 1786-1787. Bail du château laissé par l’administration cantonale de Pouilley, à Pierre Sévy. dudit Vaux. 1798. Baux d’un domaine appartenant à Marie-Jh. Rochet, veuve de Jh. Nargaud, de Besançon, et vendu en 1822 par Gaspard-Prospère Nargaud à Marie-Étienne Colombot et à Catherine Violand, son épouse, négociantr à Besançon, 1806-1827, etc. 1782-1827

7E3869 DOROZ. — Domaine de Villers-Farlay. Etat des biens situés à Villers-Farlay, Ecleux,

Cramans et Mouchard acquis par le sieur Gallevier de Miery au décret du sieur de Cramans, 1730. Acensement d'une vigne consenti par ce dernier à Louis Malaisier, 1737. Cession faite par Louis-Morel Maillard et son fils, à Pierre-Ignace Quirot, conseiller au parlement, de la somme de 133 livres 6 sols 8 deniers à lui due par Jh. Guignard, pour prix de portion de maison et jardin sis audit lieu, 1770. Carnet de la recette des cens dûs au sieur Doroz par des particuliers de Villers-Farlay, Ecleux et Chamblay, 1786-1789. Propriétés de la famille Doroz, classées par ordre alphabétique avec les noms des fermiers qui les font valoir, v. 1800. Arrêt du Conseil de préfecture du Jura condamnant les sieurs Maillard et Dugois à restituer au sieur Doroz, des terres qu’ils avaient usurpées, 1817. Échange de fonds entre la famille Doroz et Nicolas Bey époux de Claudine Maillard, dudit Villers-Farlay, 1817. Notes diverses sur les propriétés de la famille Doroz, etc. 1730-1817

7E3870 DOROZ. — Domaine de Villers-Farlay (fin). Arrêté du préfet du Jura condamnant la

commune à restituer à la famille Doroz une maison avec son enclos, 1803. Vente d’immeubles à cette famille par Pierre Barbe, 1813, Julien Maillard et Jeanne-Ant. Pequin sa femme, 1819, Jean-Pierre de Bancenel, colonel d’artillerie, demeurant à Paroy, 1820, Fr.-Louis Tornaire, 1823, les sieurs Cavaroz, 1825-1833, Jacques Maillard, 1830, J.-Fr. Malaisier, 1832, Georges et Jacques Dugois, 1832, Anatoile Gros, 1834, Simon Sarrazin et Thérèse Richardet, son épouse 1835, Henri Damelet et Louise Coulon-Pillot, sa femme, 1842, Claudine Guignard veuve de Pierre-Claude Rollet, 1847. — Procès entre la commune, Victor-Philippe de Beaujeux et Pierre-Jh. Perrot, tous de Villers-Farlay au sujet du rétablissement d’un chemin entre les propriétés de ces derniers, 1874-1902. Déli-mitation du territoire : compromis, correspondance, etc., 1866-1869, etc. 1803-1902

7E3871 DOROZ. — Domaine de Plainville. Vente, par Cl.-Th. Doroz à André-Jh. Bayard

conseiller du roi au conseil supérieur du Cap, lieutenant général de l’amirauté de cette ville, et à Marie-Félicité Faye, son épouse, de ses domaines de Plainville, Broyes et Seresvillers (Oise), pour la somme de 421.000 fr. 1790. Procès des héritiers Doroz contre les créanciers des époux Bayard-Faye ; correspondance à ce sujet, 1791-1824, etc. 1790-1824

7E3872 — DOROZ. — Domaine de l'Ile de Saint-Domingue. Copie d’une fondation de chapelle

dans l’église Saint-Jean de Marseille dépendant de l’ordre de Malte, faite par Étienne d'Aligri, chevalier de cet ordre, 1646, et prise de possession par Honoré Benoît, prêtre, 1695. Acte d’inhumation de Joseph Jouvenal époux de Thérèse Feraudi, décédée à Saint-Sauveur de Cayenne. Vente par Joseph de Bœuf, chevalier, conseiller à la cour des Comptes d’Aix, à J.-Fr. Le Blanc, gouverneur de la ville d’Aubagne en Provence, d’un domaine appelé Le Pavillon, territoire de Saint- Zacharie (Var), 1768. Extrait du contrat de mariage de Jh.-Luc Jouvenal, habitant de Cayenne, veuf de Thérèse Feraudi, fils de Melchior Jouvenal, bourgeois de Marseille et d’Anne-Marg. Schmid avec Hélène, fille de Balthazard Le Roux, capitaine de milice et d’Élisabeth Bondit, de Cayenne ; achat, par ledit Jouvenal, du Pavillon de Saint-Zacharie vendu au sieur Le Blanc par Jh. de Bœuf, 1777. Constitutions de rentes au profit dudit Jouvenal. Procuration donnée par la dame


Pellerin douairière de Cl.-Th.-Jh. Doroz, à Luc-Jh. Jouvenal, rentier, qui se propose d’aller à Saint-Domingue, pour administrer en son nom, ses trois propriétés dites du Cabeuil, du Confluent et de la Coupe à l'Inde, situées dans cette île, quartier de l'Antibonite, 1803. Testament dudit Jouvenal en faveur de Dorothée Doroz, demeurant à Besançon, 1812. Inventaire et vente des meubles du testateur. Description des Iles du Cap Vert, tirée du Voyage de X. X. 1766. Projet de Commerce de la Guyanne Française avec Marseille, etc. 1646-1817

7E3873 DOROZ. — Domaine de l’Ile de Saint-Domingue (fin). Achat par les sieur et dame

Doroz, des trois propriétés situées dans cette Ile, provenant de Mme Durfort, leur nièce ; consistance de ces propriétés ; meubles et effets en dépendant ; état des esclaves de ces trois habitations : négres, négresses négrillons, négrites et leur estimation à 1.191.103 livres. 1787. Lettres des sieurs Raynaud, Macary et Briand, régisseurs de ces propriétés, etc. 1784-1787

7E3874 DOROZ. — Actes de naissances, mariages et décès. Baptême à Fribourg, de Théophile

fils de Guill. Doroz et de Claudine Masson, de Poligny, 1642. Épitaphe de Jean Doroz, évêque de Lausanne, mort en 1607, inhumé dans l’église Saint-Étienne de Besançon détruite en 1674 pour construire la citadelle sur son emplacement. Naissance de Marie-Françoise fille de Th. Doroz et de Cath. Merceret, 1677. Mort de Théopile, 1729. Naissance, à Versailles, de M.-F.-Claire Pellerin, 1750, et liste des enfants qu'elle a eus de Cl.-Th.-Jh. Doroz son mari, avec leurs dates de naissance à Besançon, 1777-1781 ; décès à Munich, de leur père, 1800. Décès de Claire-Louise-Jh. Doroz, religieuse de la visitation Sainte-Marie de Romanon en Pologne, 1826, etc. 1642-1836.

7E3875 DOROZ. — Pensions. Certificats. Emigration. Pension de 800 fr. accordée par le roi au

sieur Doroz lieutenant-colonel du régiment de cavalerie de Vassé, 1728. Lettre du maréchal de Belleisle informant le sieur Doroz que le roi lui conserve ses pensions dans leur entier, 1759. « Grâces accordées à MM. du parlement de Besançon » : à M. Chifflet, premier président, une pension annuelle de 9.000 livres ; à M. Perrinot, doyen, augmentation de pension de 500 livres ; au marquis de Peintre, conseiller, une pension de 1000 livres ; à M. Doroz, une pension de 3.000 livres, 1771. — Certificats de services dans ses armées délivrés par Louis-Joseph de Bourbon, prince de Condé, à Joseph et Théoph.-Philibert Doroz, 1801. Certificats des fonctionnaires publics et habitants de Besançon attestant que la dame Doroz (née Pellerin), veuve du procureur général, mère de 6 enfants « a consacré, à sa rentrée en France, les huit dernières années de sa vie au service des prisonniers et particulièrement des prisonniers espagnols pour lesquels elle partageait les soins de la vénérable Sœur Marthe ; que par suite de son zèle et de sa charité elle fut atteinte d’une fièvre épidémique gagnée dans les prisons et à laquelle elle a succombé, laissant sa famille dans la plus grande désolation » etc, 1826. Autre certificat délivré à Mlle Doroz, par l'archevêque de Besançon, relatant les mérites de sa mère, 1825. Extrait du registre des délibérations du conseil d’arrondissement de Poligny où le sous-préfet, M. de Branges, rend hommage à la mémoire de M. Doroz « ... qui dans la terre d’exil, dès l’age le plus tendre... combattit avec vaillance pour la monarchie de Saint-Louis... », 1828, etc. — Émigration : liquidation des indemnités ; réclamations de la veuve de Cl.-Th.-Jh. Doroz, émigré ; certificat d’amnistie et radiation ; lettre du ministre de la Marine autorisant le sieur Doroz à rentrer en possession de ses biens de Saint-Domingue, etc. XIXe siècle

7E3876 DOROZ. — Dettes et revenus. Notes et renseignements détaillés sur les affaires du

procureur Doroz, tant à Paris qu’à Saint-Domingue ; état des dettes de la famille ; correspondance, quittances, listes des créanciers, etc. XIXe s.

7E3877 DOYEN de TRÉVILLERS. — Testament mystique de Ch.-Jh. Doyen de Trévillers,

chevalier de Saint-Louis, en faveur de sa mère, Eusèbe de Vaudry veuve du comte de Lentzbourg demeurant à Fribourg, de J.-B.-Fr. Doyen de Trévillers, son frère, etc., 1839


DROMARD. — Acte de tutelle et curatelle d’Ant.-Louis et Catherine, enfants de Jean Dromard, de Dannemarie et de Françoise Marey, son épouse, de Torpes, 1682. Inventaire pupillaire, 1684. Échanges d’immeubles, sis audit Dannemarie entre Sébastien et Antoine Dromard, frères, 1693. Vente de divers fonds par Sébastien Dromard, à Philippe Métray, de Mesmay et à Françoise Petiot son épouse, demeurant audit Dannemarie ; à Cl. Biby, de Bouclans et à Jeanne Delune son épouse ; à Pierre Dromard. 1696-1699, etc. Traité de mariage entre Urbain, fils de Louis Dromard et de Cl.-Marie Fourgant, d’une part, et Barbe fille de Pierre Simon, du Petit Mercey, et d’Anatolia Berthet, des Granges de l’Étang, territoire de Corcondray, 1746 1682-1746

DUBAN. — « Inventaire et sommaire description des meubles et effets délaissés par fut

sieur Nicolas-François Duban... » époux de Béatrix Garnier, de Gy, sa seconde femme, fait à la requète d’Hilaire-Joseph Duban, leur fils, avocat au parlement. Analyse des constitutions de rentes et autres titres provenant notamment de la famille Garnier, 1684. Pension annuelle de 400 livres constituées par Desle Talouze, veuve de J.-B. Duban, conseiller au bailliage de Gray, en faveur de François-Bruno Duban leur fils, clerc tonsuré, qui désire entrer dans les ordres sacrés, 1724 ; celui-ci a été ordonné prêtre à Porrentruy, le 16 mars 1726. Provision de l'office de conseiller au parlement de Besançon en faveur de François Duban de Cressia, 1763. Témoignage donné à Ferd.-Bonav. Duban, religieux bénédictin, par le comte de Clermont-Tonnerre, abbé de Luxeuil, 1767 ; sa nomination à l’abbaye de Saint-Pierre et Saint-Paul de Climes, en Irlande ; opposition de ses supérieurs à ce titre d’abbé et refus des prérogatives attachées à cette dignité ; protestation et défenses de ce religieux, etc, v. 1770. Note sur la famille Duban, etc. « Généalogie de messieurs du Ban ». Le premier du nom Jean du Ban est secrétaire de Louis XI, Notes sur les alliances de cette famille. Fol. 3 et suiv : alliances Vautherot, seigneur de Barrot, et Odebert, de Dijon, Vandenesse et de Pierre ; notes sur les familles de Montfort, de Bellegarde, de Lucinge, La Croix, Boutechoux, de Marmier, de Falletans, Prévost, de Velleguindry, de Neuchatel, de Moncley, de Faulquier, etc. Fol. 8 et suivants : familles de Chancey, Balahu, Hugon du Vivier, Talouse et Grivelet, ; généalogie d’Étienne Bancenel, de Salins qui épousa en 1536, Marguerite, fille d’Ant. d’Orchamps et de Jeanne de Gruères. Fol. 21 et suivants : familles Grivelet, de Crécy, de Rosières, de Franchet, Arvisenet, Buson, Garnier, Bereur, descendance de Cl. Arvisenet, fils de Jean, marié en 1655 à Bruxelles, à Marguerite Bereur : ils eurent 11 enfants mâles et une fille ; notes sur chacun d’eux. Fol. 27, et suivants : familles Bourgeois, de Vy, Moisson, seigneur de Bassin, Brulard, Hugon de la Reynie, Odebert seigneur de Rosières et de Saint-Senne, Quarré seigneur de Châteaurenaud, Raisonnet, Chavannay des Daniel, de Valimbert, Borrey, etc. Ces généalogies et notices ont été rédigées vers 1800.

7E3878 DUBOIS. — Lévation des scélés apposés sur les meubles dépendant de la succession

d’Albert Dubois, docteur en droit et de Françoise Gacon-Leclerc, à requête de Jérôme Dubois avocat au parlement de Paris. 1724

DUCHAMPS, de Poligny. — Baux de prés, champs, vignes etc, consentis par Nicolas et

Ant. Duchamps, dudit Poligny et Jean Dumay, de Dole, à Biaise Dargent, Pierre Chevalier, Michel Ganne, Jean Tranchant, etc. 1527. Ventes d’immeubles par Jean d’Abanton et Cath. de Leugney, son épouse 1542. Reconnaissance de cens faite par Guill. et Jean Boulard, de Miery, au profit d’Étienne Duchamp, écuyer, ayant droit sur les biens provenant de Jean d’Abanton, 15G3 ; autres reconnaissances faites au profit du même : par Jean Jayez, Cl. et J. Rousselot, de Poligny, Mariot Vibart, de Vaux-sur-Poligny, 1563 ; par Jean Boyt, de Chaucenans, 1572. Assignation donnée à Claude Cordier, de la Doye, à requête de Pernette Morand, veuve d’Étienne Duchamps d’avoir à luy payer des arréages de rentes, 1573. Procès entre les frères Ladouce, Étienne Duchamps, Claude Jacquemet et autres, au sujet de la propriété de divers immeubles sis proche la porte Farlay, dudit Poligny, et provenant de Girard Ladouce et de Marie Longin, son épouse, 1558-1575. Reconnaissances de cens faites au profit de Marguerite fille d’Étienne Duchamps, par plusieurs particuliers de Poligny, 1605. Amodiation, par ladite Marguerite, à Hugues Doroz, des vignes, près, champs, cens, rentes, dîmes, etc. qui lui appartiennent tant à Poligny que lieux voisins et provenant de Jean d’Abanton, 1606, etc. 1527-1662

DUC de RABEUR. — Constitution de rente au profit de Philibert Moréal, par Guill. Duc

de Rabeur et Marguerite de Chabot dite de Charny, son épouse, 1662. Enquête faite entre


Guill. et Cl. Duc. d’une part, et Humbert Calmaux bourgeois de Paris, au sujet de la cession des droits que possédaient les frères Duc, du chef de Marguerite de Charny, fille naturelle d’Éléonore de Chabot, sur une somme de 1400 livres donnée à ladite Marguerite par son père, 1670. Accord relatif à la succession du sieur de Rabeur, passé entre Marguerite de Verage, sa veuve, d’une part, Gilbert, comte de la Forêt, commandant de la citadelle de Besançon et Jean-René Richard de Prantigny, ces derniers en qualité d'administrateurs des corps et biens de Ch.-Emm.-Fortuné de la Forêt et de Marguerite-Gilberte Richard héritiers universels dudit sieur de Rabeur, 1775 1662-1775

7E3879 DU CHAYLARD. — Transaction sur procès passée entre Cl.-Louis-Maximilien d’Iselin

de Lanans et Jean-Ant. du Chaylard seigneur d’Aubignas, au sujet de la succession des sieurs et dames du Chaylard, 1751. Preuves de noblesse de la famille du Chaylard, fournies en 1753 à l’appui d’une demande d’érection en marquisat de la terre de Chatillon provenant de la famille de Grammont : la première souche serait Heberard du Chaylard originaire du Vivarais et déjà qualifié noble en 1209. Bail des seigneuries de Charin et de l’Étoile laissé par le marquis du Chaylard aux sieurs Bassand et Guyon, 1779 1751-1779

DUNOD de CHARNAGE. — Inventaire des biens de la succession de Fr.-Jh. Dunod de

Charnage, chevalier de l’ordre de Saint Michel ancien vicomte mayeur de la cité de Besancon. Analyse des papiers de famille, 1765

DUPLESSIS. — Lettres de M. d’Angervillier à l’intendant de Vannoles relatives à des

contestations existant entre le sieur d’Attancourt, lieutenant au bataillon de Breaude et son frère, capitaine au même bataillon, au sujet de la succession du sieur Duplessis-Fransart, leur père : les biens de cette succession comprenaient les domaines du Château-Bleu, Fransart Attoncourt, Fonchettes, des maisons à Paris et à Strasbourg, etc. 1638

DUPREL. — Généalogie de la famille Duprel, de Salins, commençant à Pierre Duprel,

écuyer, sieur d’Arloz, contrôleur du roi en la sannerie de Salins, époux d’Antonia Marchand, XVIIe s.

DURFORT DE LORGES (de). — Traité passé entre Guy-Michel de Durfort, Jean-

Rodolphe Brodebec, banquier à Bâle et son associé, au sujet des forges et usines que le duc de Durfort fait construire dans sa terre de Neuchatel en Comté, 1733. Bail du domaine de Cicon consenti par ledit duc à Cl. Piquon, de Vuillafans, 1751. Testament de Guy-Michel de Durfort, maréchal de France, 1772. Inventaires de ses papiers, 1774. Procès entre la marquise de Lignéville, la marquise de Choiseul-La-Baume, d’une part, et la duchesse de Lorges, d’autre, au sujet d’une donation de 600.000 livres faite par la maréchale de Lorges, et malgré elle, dit-on, à la duchesse de Lorges, nièce de son mari, celui-ci agissant dans l’intention de s’emparer de l’immense fortune d’Élisabeth de Poitiers, son épouse. Deux mémoires imprimés, 1788. 1733-1788

7E3880 EGENOD. — Apposition de scélés sur les biens de Marguerite Bassand épouse d’Henri-

Fr. Égenoz, conseiller au magistrat de Besançon ; testament de ce dernier, doyen de l’ordre des avocats du parlement de Besançon, seigneur de Marvelise, 1782 ; scelés mis sur ses biens, 1783 ; lévation des scellés apposés sur les biens de ladite Bassand, à requête des sieur et demoiselle Baveux, ses neveu et nièce, héritiers de leur tante. Analyse des papiers de famille mentionnés à l’inventaire : contrat de mariage dudit Egenod et de Marguerite Bassand, 31 août 1726 ; assignation donnée a Jean-Gaspard Égenod, procureur fiscal à Moyrans, 1764 ; bail de domaines sis à Fondremand et à Dambelin, 1736, 1770. Nomination de Nic-Alexis Égenod, prêtre du diocèse de Saint Claude, à la chapelle de Saint Nicolas de l’église de Granges, sur la présentation dudit Égenod et de sa femme, patrons de cette chapelle ; constitutions de rentes par J.-B. Bassand, greffier du parlement, au profit* d’Anne-Nicole de Prévost de Pelousey, 1721 ; du sieur Camus de Filain, 1726, etc. 1782-1783

ESPIARD (d’). — Institution de « coadjuteur du tabellionné de Dole » par J.-B.

d’Andelot, en faveur d’Adrien d’Espiard bourgeois de Vercel, notaire, coadjuteur au bailliage d’Amont 1563. Procès-verbal de mesurage, partage et arpentage de fonds situés sur les territoires de Vaivre, Montoille, Noidans-les-Vesoul, Échenoz-la-Meline et


Vesoul, indivis entre Claude-Françoise de Santans douairière de Fr.-Bernard d’Espiard seigneur de Montagney, président à mortier au parlement de Besançon, et les frères Seguin, de Vaivre, 1753. Requête de G.-H. L. de Maginet, sieur du Fayet, qui demande à être partie dans ce procès-verbal. Apposition de scélés sur les biens de l’abbé d’Espiard, décédé à Paris le 27 décembre 1770, et état des meubles dépendant de cette succession ; analyse des papiers de famille, etc. 1770 1563-1770

ETERNOZ (d'). — Vente à Ant. d’Eternoz, de Salins et à Ant. Barrsin son épouse, par

Et. de Saint-Moris, chatelain de Pontarlier, d’un quartier de myure sis au Bourg-dessus dudit Salins, 1512. Procès au sujet de la succession de François Coytard, de Salins, ayeul de Pierre, Jean et François d’Éternoz 1560. Achats d’immeubles par ledit Pierre d’Éternoz, 1563-1564 ; donation à ce dernier d’un siège dans l’église de Saint Jean-Baptiste de Salins, 1602. Reconnaissance du four de Molamboz, faite par les habitants de ce lieu, au profit de Philippe d'Éternoz, 1724. Difficultés et accord au sujet des bancs que cette famille possédait dans l’église dudit Saint Jean-Baptiste, 1738. Procès avec les habitants de Villeneuve-d’Amont, 1739. Extraits baptistaires ; correspondance, notes diverses etc. 1512-1788

7E3881 FABRY de MONTCAUX (de). — Extrait de la reprise de fief, faite par Robert de

Pradines, de la terre d’Autrey et de ce que Guillemette d’Angoulevent, son épouse, tient à Champagne-sur-Vingeanne, 1485. Traités passés entre les habitants d’Autrey et Fr. de Vergy baron et seigneur dudit lieu, 1556. Accors entre ledit sieur de Vergy et les religieux de Collonges, au sujet de la propriété du Bois de Collonges revendiqué par ce monastère, 1558. Copie d’une sentence du bailli d’Autrey accordant à Étienne et Gaspard Dubois, frères seigneurs de la Rochette, le droit d'affouage dans la forêt d’Autrey, 1566. Vente de la seigneurie de Chaux, par Louis de Fabry, comte d’Autrey, gouverneur de la citadelle de Besançon, au nom d’Antoinette d’Averton, comtesse de Belin, veuve et héritière d’Emmanuel-René d’Averton, chevalier, à Ant. d’Hennezel, capitaine au régiment royal comtois et à Marie Boudret, son épouse, de Besançon, pour la somme de 5100 livres, qui devra servir à régler les créanciers dudit sieur d’Averton, 1687. Visite de la forêt d’Autrey, contentieuse entre le sieur de Fabry, d’une part, les religieuses d’Ounans, et de Collonges, le sieur Dubois, seigneur de la Rochette, les habitants dudit Autrey, du Fay, de Poyans, de Verfontaine, etc. 1688. Bail des forges et fourneaux de Leuilley laissé par Louis de Fabry, gouverneur de la citadelle de Besançon, à Nicolas Jacquin seigneur de Betoncourt, demeurant à Montbéliard, 1691 ; autre bail laissé par le même à Cl.-Fr. Vannet, bourgeois de Gray, de tous les revenus des comté et baronnie d’Autrey, Fay, Leuilley, Poyans, La Ferté, etc. 1692 1485-1692

FALCOZ du MÉTRAIL (de). — Inventaire et vente des meubles de la succession du

sieur du Métrail, lieutenant du roi à Besançon et commandant de la la province, en présence de Laurent de Falcoz de Lablache, écuyer, son héritier, et de Lazare de Milon, écuyer, seigneur de Margimont et de l’Étoile, major de la ville de Besançon, 1732

FALLERANS (de). — Testament de Marguerite de Clugny dame de Bart et de Torpes,

au profit de Jean de Fallerans, son fils, 1547 ; reconnaissance de rente, par la même au profit de l’église de Saint Étienne de Besançon, pour l’entretien des enfants de chœur, 1550. Codicile de ladite Marguerite substituant audit Jean de Fallerans son fils, Anne de Fallerans sa fille, dans les biens qui proviennent de la dame de Montelon, sa grand-mère et consistant en domaines sis à Larnod, Beure, Torpes, Arguel, etc. 1553. Traité de mariage entre Anatoile de Fallerans et Anne fille de Léonard de Grammont et de Marguerite Perrenot, femme en deuxième noce de Jean d’Achey de Thoraise, 1558. Arrêt rendu sur la requête présentée au parlement de Dole par Jean-Ant. de Fallerans, prisonnier en la conciergerie de Dole, portant commutation de l'amende de 300 livres en celle de trois ans de service dans l'armée de l’empereur d’Autriche, 1619. Vente de la seigneurie de Torpes par Ferdinand de Fallerans dit de Visemal à Dominique Chappuis de Rosières, 1698, et dénombrement de cette seigneurie par ledit Chappuis, 1699 ; procuration donnée par Anne de Longeville à Claude-Louis de Merceret, son époux et à Nicolas-Louis de Guyerche de Grozon, seigneur d’Andelot, pour délivrer à Ferdinand de Fallerans au jour de son mariage avec Antoinette de Vy, la plus grande partie de ses biens sous certaines réserves et conditions, 1650 ; contrat de mariage des précédents, 1651 1547-1699


7E3882 FALLETANS (de). — « Inventaire général des titres authentiques qui établissent la

preuve généalogique de la maison de Faletans, alias Phaletans » p. 3. « Des armoiries de la maison de Faletans qui sont les mêmes que celles des premiers comtes palatins de Bourgogne » : aigle d’argent dans un champ de gueules ; p. 11. Précis généalogique de l’ancienneté, de l’illustration et des décorations de cette maison ; p. 17. et ss. Terres titrées, chateaux forts, maisons fortes, fiefs, etc. Alliances ; notes diverses sur la famille tirées des historiens Guillaume de Gevigney et Gollut. — Fol. 1 et ss. Inventaires de titres de famille commençant en 1088 XIXe siècle

7E3883 FALLETANS (de). (fin) — Achat de terres sur les territoires de Busy et de Vorges.

Contrat de mariage de Paul-Bonaventure, fils de Jean-Prospère de Falletans et de Marie-Nicole Loriol avec Marie-Anne Sophie-Alexis fille de Christophe de Klinglin et de Marie-Anne de Montjoie, 1762. Plan du château de Thieffans. Extraits d’actes paroissiaux. Dépenses faites au collège du Plessis par Marie-Nicolas de Falletans en 1773. Brevet de cadet gentilhomme aux dragons de Lanans. Rente de 2.500 livres au profit de Jean Fr. de Falletans doyen de Gigny, 1779. Mariage de Marie-Nicolas de Falletans avec Charlotte-Christine Andrault de Langeron, 1786. Testament et codicile de Marie-Nicole de Loriol, comtesse de Digoine, fille de Paul des Chaudiers de Loriol et de Louise-ÉIéonore de Saulx-Tavannes, 1788. Inventaires des titres produits par Marie-Nicolas et B.-I.-M.-A.-Jh. de Falletans pour prouver l’ancienneté de sa famille, 1789. Baux et vente de terres. Testament et codicile de Marie-Nicolas marquis de Falletans 1748. Procès du marquis de Falletans contre les sieurs Garnier qui « devenant fermiers engagistes du domaine de Falletans ont cédé à la tentation de s’appliquer ce nom... » Mémoire imprimé, 1845. etc. 1762-1845

7E3884 FAUCHE de NANCRAY. — Procès entre Hugues de Jacquemet-Fauche, seigneur du

Chatelet, Jean Fauche son frère, et Guillemette Fauche, épouse de Vincent Jacquinot de Goux, au sujet des biens de Pierre Fauche, seigneur de Nancray, trésorier des Salines de Salins 1614. Compte rendu par Vincent Jacquinot cons. et recev. général en Bourgogne en qualité de créancier de Pierre Fauche « de tous les meubles, immeubles, drois et actions descrips et contenus en l’inventaire solennel en faict, commencé le dernier juillet 1613 et clos le 13 septembre de ladite année par... Pierre le Maire... » 1614-1649

FAUCOGNEY (de). — Comptes de dépenses faites par un sire de Faucogney à

l’occasion d’un voyage fait de Roulans à Mayence, au XIIIe siècle. FAULQUIER (de). — Enquête établissant les droits et privilèges de la famille de

Faulquier, seigneurs de Chauvirey, revendiqués par les sieur et dame du Chatelet et de Thon. Pierres tombales existant dans l’église dudit Chauvirey : « Du costel de l’évangile y avoit une grande tombe eslevée sur quatre pilliers de l’haulteur d’un pied le comte sur laquelle s’est trouvé escrit : cy gisent haults et puissants seigneurs messire Girard d’Araucourt seigneur de... et de Chauvirey, gouverneur et sénéchal du pays de Barrois et de Lorraine, liquel trespassa le premier de janvier mil quatre cent soixante et unze, et madame Bastienne de Chauffourt sa femme qui trespassa le jour Saint Pierre en février an que dessus, y ayant encore sur ladite tombe l’effigie dudit sieur d’Araucourt et de ladite dame avec huict armoiries, scavoir de celle d’Araucourt et de Chauffourt comme aussi celle de Chauvirey et autres... La seconde tombe qui est au bas de la première et au joignant d’icelle se trouve encore eslevée sur quatre pilliers et de la hauteur d’un pied le comte sur laquelle se treuve gravé un homme armé et autour d’icelle est escrit : Cy gist Pierre de Haraucourt seigneur de Chauvirey qui treepasssa le 23e jour de novembre l’an mil cinq cent et dix. Aux quatre coingz se trouvent quatre armoyries, scavoir à la teste celle de Haraucourt et de Chauffour et en bas celles de Chauvirey et une autre incogneue, d’une bande chargée de trois aigles avec deux escussons. Et, quand à la troisième estant aussi du costel de l’Évangile et proche la première tombe, est gravée l’effigie d’un homme qui porte une longue robbe et autour est escrit : Cy gist Antoine de Haraucourt fils de Pierre de Haraucourt seigneur de Chauvirey, et de demoiselle Claude de Ray sa femme, lequel Antoine trespassa le quatorzième avril mil cinq cent et dix, sur laquelle sont en teste les armes d’Haraucourt et de Ray. Et pour le regard de la quatriesme tombe se treuvant au milieu du cœur, est gravé sur icelle un homme armé et une dame, estant


escrit à l’entour : cy gisent messire Claude Faulquier chevalier, seigneur de Marigny et de Chauvirey, qui trespassa le quatorzième jour de janvier, partie de de l’inscription autour de ladite tombe se treuvat effacée et après est escrit, qui trespassa le tier jour de de mars 1533, et au-dessus se treuvent deux escussons de Faulquier, à la droite, sur la teste de l’homme, qui sont trois faulx, et sur celle de la femme, celles de Faulquier et Haraucourt mi-partie. La cinquième se treuve dans le cœur entre la seconde et la quatrième tombe sur laquelle est escrit : au milieu de ce cœur gist messire Hubert-Claude de Faulquier, vivant chevalier, seigneur de Chauvirey, gouverneur de Jonvelle, lequel tout le temps de sa vie, tant au voyage du Levant contre les infidèles et mesme en ceste mèmorable journée de Lespante où l’estendart de la Croix fit esclipser le Croissant qu’en France au parti de la ligue catholique, puis en Flandres contre les rebelles, que finablement aux guerres de ce pays, ayant rendu de grands et signalez tésmoignaiges de son zèle envers sa religion, de son service à l’endroit de ses souverains et de son affection pour sa patrie, commandant une compagnie de cent chevaux, puis deux régimens l’un françois et l’autre bourguignon, enfin comblé d’honneur et affaibli d’une quantité de glorieuses blessures reçues pour la foy, son roy et son pays et surchargé d’années alla chercher au ciel la récompense de ses travaux, le le 13 janvier 1625. » Suit la description de plusieurs écussons ornant ces tombes. Plusieurs dépositions démontrent que les de Faulquier sont seuls seigneurs de Chauvirey «... lorsque les jeunes gens dudit Chauvirey vouloient mener la feste le jour du Patron dudit lieu, ils en alloient demander la permission et licence au sieur de Faulquier seul, et la veille dudit Patron ils donnoient la première aubade au chasteau d’embas et leur présentoient le premier le sainct, comme aussy leur portoient le premier le bocquet dans un plat bassin et invitoient à mesme temps le sieur de Faulquier d’envoyer quelqu’un de sa part commencer les danses, ce que se pratiquoit mesmes au lieu de Vitrey qui est un membre dudit Chauvirey... » etc. 1658. Procès contre Ant. de Faulquier seigneur de Vadans, demeurant à Martinvelle (Lorraine), fils, du sieur de Chauvirey capitaine de Jonvelle, et le sieur d’Aigremont pour injures faites à Ant. Rousselet, procureur de Jonvelle ; enquête à ce sujet. 1615 1615-1658

FERRAND. — Donation par Laurent Ferrand à Ant. Ferrand son frère, de Flangebouche,

des biens provenant de Jean Ferrand et de Denise Morel, leurs père et mère, 1634. Contrat de mariage de Jean, fils de Cl. Ferrand et de Cécile Courtot, de Buthier, d’une part, et de Cath. Dathey, veuve de Fr. Bourrelier, 1640. Accord passé entre Fr. Ferrand, de Neuvelle, capitaine de cavalerie, et Guillaume Bryottet, du même lieu, au sujet de la succession de Jean Ferrand, dont jouissait ledit Bryottet, 1663. Constitution de rente par Cl. Ferrand et Cl.-Ant. Coulon, tous deux de Donon, en faveur d’Ant. Mouton et de Jacquette Perrenot, son épouse, 1714. Cession par la ville de Besançon à Louis Ferrand, de diverses parcelles de terrain lieudit en la Chaille ou Planches de Chaillut, 1752 1634-1752

7E3885 FILLOZ, de Baume. — Succession de Siméon Filloz curé de Saint-Martin de Baume et

entrée en possession de divers legs faits à ses nièces, Anne, Élisabeth, Hélène et Lucrèce Filloz, de Vallèze, duché d’Aoust ; quittances des légataires, etc. 1604-1629

FOYET. — Traité de mariage d’Anatoile, fils de Pierre Foyet, de Naumont, et de

Guillemette Chevalier, d’une part, et Claude-Louise fille d’Alexis Pierre, docteur en médecine, et de Marguerite de Fouvans, tous de Gy, 1705. Chapelle de la Visitation fondée en l’église de Pin, par la famille Maillot et desservie par J.-Fr. Constantin, curé de Courcuire. 1713. Arrêt du parlement, maintenant Anatoile Foyet. dans le droit de posséder des bancs dans les chapelles de l’Annonciation et de Saint-Joseph de l’église de Pin, 1718. Prise de possession par Alexis Foyet, clerc tonsuré, de la chapelle des Maillot, 1724. Lettre d’avocat donnée à Alexis-Fr. Foyet, 1733. Déclaration des biens que possède Anat. Foyet à Émagny, 1740. Traité de mariage dudit Alexis-Fr., fils d’Anatoile Foyet et de Claude-Louise Pierre, avec Jeanne-Françoise fille de Pierre-François Devillers, procureur au présidial de Besançon et de Jeanne-Cath. Bavier, 1744. Pension de 60 livres faite par ledit Anatoile et son épouse en faveur de Christophe et Cl.-Fr. Foyet leurs fils religieux, l’un à Corneux, l’autre à Clairfontaine, 1746. Transaction passée entre Alexis-Fr. Foyet, ancien avocat à Besançon et commissaire de la maison de la Reine, résidant à Paris, et ses deux sœurs Louise et Françoise, au sujet du partage de la succession de leurs père et mère, 1753. Vente de sa bibliothèque par ledit Alexis-Fr. à Ant. Pierre, avocat à Besançon, 1753. Contrat de mariage d’Alexis-Fr. Foyet et de Marie-Julienne de Lacordaire, veuve de Pierre Treton, inspecteur des ponts-et-chaussées de Franche-Comté,


1762. Conditions de séparation de corps et biens entre ledit Alexis-Fr. et Marie-Julienne de Lacordaire son épouse, 1764. Fragment du contrat de mariage passé entre Claude-Philibert Boisson de Ronchaux, capitaine au régiment de Condé et Claude-Françoise Foyet de Bretenois, 1767. Désaccord entre le sieur Foyet et ses enfants au sujet de la succession des sieur et dame Devillers, 1768. Testament de Claude-Françoise Foyet, épouse du sieur Boisson de Ronchaux, 1770. Transaction passée entre Alexis-Fr. Foyet, Jeanne-Françoise sa sœur, épouse de Jean-Ant. Pourtier de Chaucenne, Anne-Philippe Poncelin, Agathe-Anatoile et J.-Fr. Poncelin, Charles-Fr., Ferdinand, Cl.-Ant. et Alexis -Pierre, écuyers, au sujet de la succession de Fr.-Jh. Pierre, chevalier de Saint-Louis, décédé à Gy, 1781. Correspondance du sieur Caubet, gendre d’Alexis-Fr. Foyet relative aux rentes de ce dernier, 1718. — Ordres mineurs et majeurs reçus par Cl.-Fr. fils d’Anatoile Foyet et de Claude-Louise Pierre, 1751-1753. Permission donnée par la municipalité de Vernanton à dom Cl. Foyet, prieur de l’abbaye de Rigny-les-Vernanton, de disposer des meubles et effets qu’il prouvera appartenir à son usage exclusif et personnel, 1790. Correspondance relative à la succession du prieur Foyet, 1793 ; testament de ce dernier en faveur des enfants de sa sœur Agathe, épouse de Cl.-Fr. Foyet, 1793. Prétentions du sieur Pourtier sur cette succession, 1798, et correspondance à ce sujet, etc. 1705-1798

FOYOT, de Jussey. — Extraits des registres paroissiaux des églises de Saint-Marcelin de

Besançon, de Chambornay et de Jussey relatifs à cette famille. Lettres patentes et nominations diverses en faveur de Pierre-Marcel Foyot, juge au district de Lure ; brevet de licence en droit, etc, 1621-1795.

7E3886 FRANCHET (de). — Titres divers : Extraits des registres paroissiaux de Pontarlier.

Baptêmes : de Suzanne, fille de Guill. Franchet, écuyer, mayeur de la ville et de Jeanne Fauche, 1571 ; d’Henri, fils de Guill. Franchet et de Suzanne d’Estavayer, 1603, et de Marguerite, fille de ces derniers, 1605. Enquête faite à Frasne sur les franchises dont jouissaient les familles Cécile et Franchet, 1572. Copie des lettres patentes accordées à CI. Franchet lui permettant de rétablir le signe patibulaire de la seigneurie de Noironte, confisquée au profit du duc de Bourgogne sur Adrien de Plasne, et que ledit Franchet vient d’acquérir, 1582. Reconnaissance d’un cens annuel d’une livre de cire faite par la communauté de Gendrey au profit de Guill. et Jean de Salins, seigneurs de Rans et Ranchot, pour la cession qu’ils lui ont faite du droit de parcours dans les bois bannaux dudit Ranchot, ledit acte produit par Ch.-Marie-Fr.-Jh. de Franchet, seigneur de Rans, etc.,1587. Vente des biens de L.-Fr. de Montureux et distribution du produit de cette vente entre les divers créanciers de sa succession : Jeanne et Suzanne de Franchet. Adrien et Claudine de Montureux, celle-ci épouse de Poncet Barillet, etc., 1607. Accord entre Jean Battandier, citoyen de Besançon et Laurette Gonnoz son épouse, d’une part, Claudine Franchet. d’autre part, au sujet du paiement de la somme de 3.800 fr. prix de la maison sise en la grande rue de Besançon, qu’ils ont achetée d’Humbert Rougemont et de Marie Macon, sa femme, redevables de pareille somme à ladite Franchet, 1613. Transaction passée entre Pierre Vauchard, professeur à l’université de Dole et Prudente Franchet veuve d’André Belot, de Nozeroy. au sujet de la substitution faite au profit dudit Vau-chard, par Anceline Vauchard, sa sœur, fille dudit sieur de Belot, 1613. Information faite à requête de Claude Franchet d’Osse au sujet des menaces et brimades qu’il aurait reçues de François Lescot, capitaine du château d’Usier, tué par lui à coups d’épée et de poignard, pour obtenir la grâce de son acte retardée par les « menées et inventions » de Cath. Lescot sœur du défunt, 1614. Difficultés suscitées par l’opposition faite par Claudine Franchet, veuve de Jean.-Cl. Maillot, à la vente des biens d’Anne Franchet, épouse du sieur d’Estavayer, 1620. Partage des biens de la succession de Claudine Franchet, veuve de Fr, Buzon, entre Marc-Ant. Buzon, Odette Sauget veuve de Siméon Buzon, Anne Buzon, veuve d'Ant. Arvisenet, et Denis de Basle, ses fils et beau-fils, 1630. Transaction passée entre Antonia Chappuis épouse de Simon Marquis, citoyen de Besançon, fils de Danielle Franchet, et Ant. Chappuis, seigneur de Pelousey, son frère, cogouv. de la cité de Besançon, au sujet de la succession de leurs pére et mère, 1633. Entrée chez les religieuses de la Visitation dudit Besançon, de Charlotte, fille de CI.-Ant. Franchet et de Claudine Depotot, 1635, et de Françoise-Marguerite, fille de Cl. Franchet d’Osse, 1640, etc 1571-1640


7E3887 FRANCHET (de). — Titres divers (suite) Quittance donnée par Jeanne Franchet, épouse de Jean Pétremand, lieutenant général au bailliage d’Orgelet, de la dot qu’elle a reçue de Cl.-Ant. Franchet et de Claudine Dépotot ses père et mère, 1644. Accord entre Claudine de Belot, femme de Cl. Pétremand, seigneur de Valdahon, ses sœurs Anne-Claude et Marguerite, d’une part, et les sieurs du magistrat de Nozeroy, d’autre part, au sujet du legs fait aux pauvres dudit lieu par Prudente Franchet leur mère, 1652. Transport par Cl.-Ant. Franchet et Prudente Pétremond sa femme à Antoinette Chifflet, veuve de Gaspard Dépotot, avocat, des rentes constituées autrefois par ledit Gaspard au profit de J.-B. Dépotot, citoyen de Besançon, dont Pierre Maréchal de Sorans est cessionnaire, 1654. Pierre Belin, conseiller au parlement promet de lever pour et au nom de Ch.-Ignace-Esprit Franchet de Rans, un des offices de nouvelle création de conseillers laïcs au parlement de Besançon, pourvu qu’il jouisse des mêmes privilèges que les officiers et conseillers actuels, à condition que ledit sieur de Rans se désiste de son ancien office de conseiller au profit de Jeanne-Ant. Terrier, veuve de Jean-Jacques Perrenelle de Mont, 1704. Cl.-Nic. Franchet, prêtre et Étienne, son frère, seigneur de Septfontaines, décident de vivre en communion chez Jeanne-Gabrielle de Chassignet, leur belle-mère, à laquelle ils confient leurs revenus pour servir à leurs nourriture et entretien, 1707. Promesse faite par J.-Cl Franchet, Anne-Ignace de Chaillot, son épouse et Ch.-Ig.-Esprit, leur fils, à Ant. Maréchal de Longeville, professeur à l’université de Besançon, de lui remettre pour le 14 mai 1717, l’office de conseiller au parlement libre de toutes charges, 1709. Accord relatif au partage des biens de Cl.-Ant. Franchet, entre Cl.-Ant. et Cl.-Fr. Franchet et les fils de ce dernier, 1710. Transaction passée entre les conseillers Pétremand d’Amondans, et Arvisenet d’Auxange d’une part, Jacques Poly de Saint-Thiebaud, d’autre part, tous héritiers médiatement de CI. Franchet, au sujet de la fondation faite par ce dernier, au profit de 12 pauvres, 6 jeunes filles et 6 jeunes garçons de la ville de Pontarlier, pour être habillés, dotés et mis aux études par les soins du magistrat de la ville, 1711. Bail du domaine de Bremondans laissé à Fr.-Xavier Proudhon, officier de santé à Vercel, par Pierrette Dorothée de Raincourt veuve de Ch.-M.-Fr.-Jh. de Franchet, 1796

Traités de mariages : entre Cl.-Ant. Buzon seigneur de Fontain, fils de Cl.-Ant.-Louis, conseiller au parlement, seigneur de Champdivers et de Gasparine Bichin, d’une part, et Marguerite, fille de Cl.-Ant. Franchet cogouv. de Besançon et de Claudine Dépotot, ledit acte accompagné de quittances dotales et accords y relatifs, 1660-1672 ; entre Claude Franchet seigneur d’Osse, etc, fils de Claude et d’Éléonore de Mandre, d’une part, et Anne-Philiberte, fille d’Alexandre Cécile seigneur de Valdahon, et d’Anne-Pierrine Doroz, 1663 ; entre Laurent de Vaguenzel, seigneur de Cleishamen, de Stockolm, d’une part, et Madeleine, fille de Cl. Franchet d’Osse et d’Éléonore de Mandre, 1670 ; entre Jean-Claude, fils de Cl.-Ant. Franchet, seigneur de Cendrey, cogouv. de Besançon et de Prudente Pétremand, d’une part, et Anne-Ignace, fille de Pierre-Louis de Chaillot, seigneur de Choisey, conseiller au parlement de Besançon et de Claude-Ignace Richardot, dame de Dampierre-sur-Salon, 1679 ; entre Jacques Simonin de Poligny, fils de Cl.-François et de Philiberte Benoit, d’une part, et Angèlique fille de Georges Franchet. de Sarrelouis, entrepreneur des fortifications du roi, et de Bernardine Pinal, 1728 1644-1796

7E3888 FRANCHET (de). — Testaments : de Cl. Franchet, de Pontarlier, seigneur de Noironte,

fils de Claude, portant donation au profit de Françoise fille de Guyon Franchet, Claire Franchet, fille de Pierre, frère du donateur, et femme de Charles Quartier, Claude et Jacqua enfants d’Antoine, aussi son frère, docteur en médecine, Claudine Franchet, femme de Jean Guignet, coscribe au siège de Pontarlier, Catherine Franchet, fille de Nicolas, aussi frère du testateur, Marguerite Franchet, Claude Buzon fils de Claudine Franchet, Étiennette Franchet, femme de Pierre Vannod, Marguerite Franchet, veuve de Pierre Tournon, Danielle, veuve d’Ant. Chappuis, Nicole, femme de Nicolas Dubois, Jeanne, femme d’Adrien de Montureux, sœurs du donateur, etc, 1585 ; — testament d’Antoine Franchet, femme de Roland Tournon, de Nozeroy, au profit des Clarisses et des Capucins de Poligny, de Françoise Hugon sa mère, de Prudente, sa sœur, femme du sieur Boillot, de Nozeroy, de Jacques Franchet femme de Ch. Maréchal, de Claudine, veuve de Jean Roy, de Jeanne, femme de Dorothé Dépotot, etc., 1605 ; — testament de Denise Franchet veuve d’Ant. Bereur, portant donation au profit de Claude, sa sœur, veuve du sieur de Malpas, de Claude Poutier, sa fille, femme de Cl. Bereur, etc., 1636 ; — testament de Madeleine, femme de Laurent de Vaguenzel, colonel au service du duc de Bavière, en faveur de Catherine et Françoise-Émmanuelle, ses sœurs, religieuses du monastère de Sainte-Marie de Besançon, etc, 1673 ; — testament de Cl.-Ant. Franchet, de


Besançon, en faveur de Marguerite, sa fille, femme du sieur Buzon de Champdivers, de Prudente aussi sa fille, religieuse Annonciade à Nozeroy, de Prudente Pétremand, sa femme, de J.-CI. son fils, etc, 1675 ; — testament de Claude-Franchet d’Osse en faveur de Louise Franchet, femme du capitaine Franchet et de Cath. Franchet, ses deux sœurs, etc, 1668 ; — testament de Cl.-Fr. Franchet de Septfontaines au profit de ses fils : Étienne, Claude-Nic. prêtre, Cl.-Ant. chanoine en l’église métropolitaine de Besançon, prébendier de Supt, etc, v. 1700 ; — testament de Léonel de Mauclerc, seigneur d’Osse et de Marie-Odile Franchet d’Estavayer, son épouse, en faveur de Pierre-Bertrand de Mauclerc seigneur d’Ougney, de Claude-Gabriel, Cl.-Philippe, Louise-Françoise, Angélique-Ferdinande et Marie-Charlotte de Mauclerc, leurs enfants, etc, 1717 ; — Testament de Bon Comte, curé de Rans, portant donation au profit de l’église dudit Rans, d’Anne de Chaillot, veuve du conseiller Franchet de Cendrey, des abbés Franchet, prieurs de Fontaine et de « Vausses », etc, 1726.

Partages et donations. Donation entre vifs faite par Marg. Pierrard veuve de Nic. Franchet, à Claude Franchet son fils, de tous ses biens, meubles, immeubles, rentes, etc, 1629. Partage fait entre Cl.-Ant. et Cl.-Fr. Franchet, frères, et Claudine Dépotot leur mère, des biens provenant de Cl.-Ant., leur pére et mari, 1651. Autre partage fait entre Cl.-Ant. Franchet de Cendrey et Pierre Prost, marchand, citoyen de Besançon, de la maison sise grande rue de cette cité, appartenant à l’archevêque et vendue par décret, 1671. Donation faite à Anne-Louise de Mauclerc, sa nièce par Cath. Franchet, de tous ses biens, meubles et immeubles, 1688. Autre donation faite par Cl.-Nic. Franchet, prêtre, seigneur de Septfontaines, à J.-Cl. Franchet de Cendrey, son cousin germain, de tous ses biens, quels qu’ils soient, à condition qu’il lui serve une pension et qu’ils retournent à Cl.-Ant.-Albert, son fils, à l’exclusion de ses autres enfants, 1708. Partage fait entre les fils de J.-Cl. Franchet de Cendrey et d’Anne-Ignace de Chaillot, des biens de leurs père et mère, sous condition que leur dite mère pourra, quand bon lui semblera, passer quelques jours au château de Rans, 1719 1585-172

7E3889 FRANCHET (de). — Ventes diverses et échanges d’immeubles. Vente, par Jeannette

Fauche, dame de Pra, veuve de Guill. Franchet, de Pontarlier, au séminaire de Citeaux, de Dole, de « certains meix, maisons, court, establerie, jardin et dependances sis et situés audit Dole en la rue dite de Mortau... ». pour la somme de 14.000 fr., 1621. Vente, par Cl.-Ant. Franchet, docteur en droit, à Jeanne Sauget, femme de Cl.-Ant. Buzon, cogouverneur, des maison, terres, etc, qui appartenaient à Jérome d’Achey, seigneur d’Audeux, Thoraise, etc, 1623. Vente, par Cl. Cloutot et sa femme, de Vandelans, à Cl.-Ant. Franchet, ancien cogouv. de Besançon, seigneur de Rignosot, de divers immeubles situés audit lieu, 1649. Échange de vignes sises à Avanne, entre ledit Cl.-Ant. Franchet et Jean Chamblon, de Velotte, 1667. Vente, par Cl.-Alex. de Genève marquis, de Lullin, baron de l’Étoile, etc. et par Fr.-Émm. de Fouchier, marquis de Montréal, son fils, à Cl.-Ant. Franchet de Cendrey, de plusieurs prés sis à Rans, 1672. Vente, par CI. Franchet d’Osse au nom d’Eugène Cécile, capitaine de cavalerie, à Georges Chappuis. maire de Valdahon, d’une piècede terre audit lieu, derrière le moulin à vent, arrivée en échute audit vendeur, par le décès sans héritiers, de Pierre Jacquot, 1687. Vente par les sieurs Franchet à Jh. Receveur de Gonsans, recteur d’école à Marchaux et à Claude-Reine Jay, son épouse, de divers immeubles sis audit Marchaux, 1696. Vente, par Henri Dubois, de Pesmes, fermier de la seigneurie d’Arpenans et Agathe Franchet, sa femme, à Pierre Franchet et autres, du Pré Rondot sis à Fontenoy-les-Montbozon, 1701. Vente de leurs biens de Septfontaines par Cl.-Fr. Franchet et Étienne son fils, à Jean-Simon et Jean-Baptiste Vicaire, dudit lieu, 1702. Vente, par Charles-Ignace-Esprit Franchet, au nom de son fils Ch.-Phil.-Jh., de l’agrément du duc de Chevreuse, à Pierre-Fr. Raclet, seigneur de Chassey, de l’office de Cornette blanc dans un régiment de dragons dont jouit ledit Ch.-P.-J. Franchet et dont celui-ci se desistera le jour où il aura été reçu capitaine audit régiment, 1745, etc.

Cens et renies. Constitutions de cens ou rentes : par Simon Boncompain, écuyer, au profit de Danielle Franchet, veuve d’Ant. Chappuis, 1582 ; par Regnaud Huchier et Ant. son fils, potier d’étain, de Besançon, au profit de Claudine Franchet. veuve de Fr. Buzon, 1597 ; par Laurent Chappuis, bourgeois de Gray, au profit de ladite Danielle Franchet, 1597 ; par Fr. de la Tour Saint-Quentin au profit de Marguerite Pierrard, veuve de Nic. Franchet, 1607 ; par Jeannette Fauche, veuve de Guill. Franchet, de Pontarlier. au profit de Jeanne Étienne, veuve de P. Maréchal cogouv. de Besançon, 1613 ; par Gaspard de Poligny, seigneur de Chatillon-Lizon et J.-B. de Scey, seigneur de Maillot, au profit de


Cl.-Ant. Buzon et de Cl.-Ant. Franchet, 1613 ; par Anne-Cl. Franchet, veuve de Jean Roy, au profit de Ch. Maréchal, cogouv. de la cité, 1615 ; par J.-B. Mallarmey, comte de Rous-sillon, au profit de Cl.-Ant. Franchet, 1618 ; par Claudine Franchet, veuve de J.-Cl. Maillot, cosieur de Vuillafans, au profit de J.-Cl. Maréchal, 1619 ; par Cl. Pétremand, seigneur de Valdahon, et Claudine de Belot, son épouse, au profit de Prudente Franchet, veuve d’André Belot, de Nozeroy, 1649 ; par Cl. Boguet, de Gray, au nom de Nic. Gérard de Queutrey, au profit de Cl.-Fr. Franchet et de Jeanne Gérard son épouse, 1654 ; par les habitants de Montrond, au profit de Françoise Franchet, 1655 ; par J.-Cl. de Chaffois seigneur d’Anjoux et Anne Montrivel son épouse, au profit de Cl.-Ant. Franchet, 1665 ; par Fr. Sermage, cogouv. de la cité et Cécile Duchesne, sa femme au profit de Madeleine Franchet d’Osse, 1670 ; par Jean-Ignace- Fr. de Froissard-Broissia, colonel de dragons, au profit du chanoine Cl.- Ant. Franchet, 1710 ; par Pierrette-Dorothée de Raincourt, veuve de Ch.-M.-Fr.-Jh. Franchet, au profit de Charlotte-Gabr.-Scholastique Franchet d’Osse sa belle-sœur, 1798. etc. 1582-1798

7E3890 FRANCHET (de) (fin). — Notice historique et généalogique de la famille Franchet.

D’après la correspondance insérée à la fin de cette notice, cette famille serait originaire de la Suisse et descendrait d’un Francigena, seigneur de Pont, d’où elle serait venue s’établir à Pontarlier. Au fol. 47 commence une série de notes et chartes relatives à la famille Francois dite aujourd’hui Franchet de Pont, cosieurs de Pont en Ogoz et tirées des archives de l’abbaye d’Hauterive, près Fribourg. (Copie faite par M. A. Dornier et donnée aux Archives du Doubs.)

7E3891 FREMIOT. Constitutions de rentes : par Jacques Frémiot, banquier, citoyen de

Besançon. Philiberte Potu son épouse et leur fils, au profit de Jean-Jacques de Chamigny, avocat, et de Cl.-Jh. de Loisy, changeur de la Monnaie, 1709 ; d’Étiennette Chappuis, veuve de J.-B. Buzon ; de Cl.-Ch. Hugon de Mercey, avocat au présidial de Besançon ; de Louis de La Valette, seigneur de Fesses, major de la cité de Besançon, 1701 ; de Claude-Fr. de Richard, veuve d’Ant. Fyard, conseiller audit présidial, 1711 ; de François Varin seigneur de Champvans, 1712 ; d’Étienne-Fr. Philippe, ancien vicomte mayeur ; de la confrérie de la Croix de Besançon ; de J.-B. Mairet et de Claudine Gachet sa femme, 1714 ; de J.-B. Marrelier, prêtre, 1719 ; de Claude-Ant. d’Hennezel de Beaujeux, 1720, etc. — Sentence des Juges-Consuls de Besançon, condamnant Jacques Frémiot et Fr.-Louis Rigoine, receveur des Amendes du parlement, à payer à J.-Fr. Nonnier, premier consul en cette Justice, la somme de 2.100 livres, 1711. Procès verbal de nantissement du prix des biens discutés par décret du bailliage de Besançon, de Cl.-Fr. Cabet, héritier de J.-Cl. Cabet, ancien mayeur de cette ville, 1711. Traité passé entre les sieurs Frémiot père et fils, pour la liquidation de leurs affaires, 1713. Mémoire des droits que Ch.-Fr. d’Allencourt, évêque d’Autun, possède en qualité d’Abbé de la Charité, sur une maison du Grand-Battant, acquise par le sieur Frémiot, 1715. Reconnaissance faire par Jacques Frémiot et son épouse, au profit de Marie-Henriette Vuillin, de Besançon, de la somme de 1500 livres qu’ils ont reçue à titre de prêt, 1715. Opposition à la vente des biens des sieurs Frémiot faite par Cl.-Jh. Depierre, prêtre, chapelain d’une prestimonie fondée par le sieur de Loisy, son ayeul, et dont les revenus avaient été achetés par Pierre-Jh. Frémiot, 1719, etc. 1709-1743

7E3892 — FRÈRE de VILLEFRANCON. — Entrée chez les religieuses de l’Hôpital Saint-

Jacques de Besançon, de Marie-Élisabeth Frère, de Pontarlier, demeurant audit Besançon, 1706. Constitutions de rente au profit de Jacques de Chamigny, avocat au parlement, par Joseph-Augustin Frère de Villefrancon, conseiller-maître en la Chambre des Comptes, et Jeanne-Charlotte Daguet son épouse, 1712. Obligation faite en faveur de Léopold-Jh. Hugon de Mercey, chanoine de la métropole de Besançon, par Phil.-Gabr. Frère, lieutenant particulier au bailliage de Pontarlier et Marie-Th. Frère, son épouse, 1720. Constitution de patrimoine pour Pierre-Jh. Frère, clerc tonsuré, 1726. Permission donnée à Jh.-Aug. Frère, de construire une chapelle à Villefrancon, 1728. Bail d’un domaine de la Villedieu (Mouthe), laissé aux sieurs Tréand-Tournon dudit lieu, 1737. Partage de la succession dudit Joseph-Augustin Frère, 1738. Traité de mariage de Cl.-Fr.-Ambr. Frère de Villefrancon. conseiller au parlement, fils de Jh.-Aug., et de Jeanne-Charlotte Daguet, avec Jeanne-Ant.-Th. Boudret, fille de Philibert-Jh., conseiller au parlement et de Gabr.-


Antoine de Camus de Filain, 1738. Baux de la terre de Villefrancon, 1741-1750. Publication du testament de Pierre-Jh.-Em. Frère, prêtre, 1784. Inventaire des papiers, meubles, etc, de la succession de Ch.-Aug. Frère de Villefrancon, conseiller au parlement, 1784, etc. 1706-1784

FROMOND. — Inventaire des biens de la succession de Jean-François Fromond, avocat

au parlement sur requête de Cath. Fromond, sa fille, épouse de François de la Brezillières, capitaine au régiment de Vermandois ; désignation des immeubles situés sur les territoires de Placey. Lavernay, Franey, Chazoy, Augerans, Belmont, Monnières, Chatenois, La Love, etc. 1698

7E3893 GALLET de RECOLOGNE. — Constitution de de rente par Marie-Angélique Darius,

douairière de Claude-Philibert, comte de Mouret de Montrond, au profit d’Anne-Marie Gallet, fille d’AIexis-Ignace Gallet de Recologne, professeur à l’université de Besançon. Brevet donné par le roi à Ch.-Étienne Gallet, prêtre du diocèse de Besançon, le nommant à une prébende de l’église collégiale de Sainte-Marie Madeleine, 1716. Contrat de mariage passé entre Pierre-Alexis, fils d’AIexis-Ignace Gallet et de Germaine Courbe, d’une part, et Marguerite-Charlotte, fille d’Ant. Dard, docteur en médecine, demeurant à Gy, et d’Élisabeth-Ignace Bolot, 1783. 1716-1783

GALLEVIER de MIÉRY. — Testament de Marguerite Fardet, épouse d’Adrien-

François Gallevier, de Poligny, en faveur de Cl.-Ant. et Pierre-Anat. Gallevier ses fils, 1671. Constitution de rente au profit des Oratoriens de Poligny, par Odette Aymonin, veuve de Fr. Gallevier, et Adrien-Fr. son fils, 1689. Brevet d’avocat délivré à Fr.-Anat. Gallevier, 1724. Contrat de mariage de Fr. Gallevier de Miery, veuf, demeurant à Villers-Farlay, et d’Élisabeth. fille de Pierre-Noël Torchet, receveur général des Aides à Reims et d’Henriette Houllier, 1736. Donation faite par Marie Lagier, de Dole, veuve de Cl.-Fr. Guillot, écuyer, vicomte mayeur de cette ville, et Anne-Marie Lagier, veuve de Pierre-Ignace Masson, conseiller-maître en la Chambre des Comptes, à Cl.-Fr. Le Bœuf, seigneur de Valdahon, époux de Thérèse-Ignace Cointot, de la moitié de leurs biens, l’autre portion revenant à Fr. Gallevier, époux de Claudine Cointot, 1742. Procès contre ledit Gallevier et autres, pour fabrication de fausse monnaie ; saisie de ses biens ; protestation et opposition d’Élisabeth Torchet, son épouse, 1749. Titres concernant la famille Aymonnin, de Poligny, 1640-1651, etc. 1640-1749

7E3894 GARNIER. — Constitution de rente par Nic. Garnier, citoyen de Besançon, au profit de

Françoise d’Auxon, veuve de Pierre Benoit, docteur es droits, 1614. Requête d’Ant. Garnier, premier conseiller au parlement de Dole à l’effet d’obtenir pour son fils la survivance de son office, 1624, Autre requête d’Hugues Garnier, lieutenant général au bailliage de Dole, pour obtenir à vie ladite charge, 1655. Transaction passée entre Pierre et François Garnier, de Besançon, d’une part, et Balthazar Jovillain, postulant au siège de Baume, au sujet de la succession d’Odette Garnier, femme d’Étienne Bouhélier, de Cernay, 1680. Accord entre Ant. Clerc, conseiller au parlement et Cath. Garnier, au sujet d’une somme de 6.000 fr. que cette dernière avait promise à J.-Cl. Clerc le jour de son mariage avec Jeanne de Semons, 1684. Contrat de mariage de J.-Cl. de Semons, mar-chand à Lyon, fils de Gabriel et de Jeanne Garnier, d’une part, et de Cath. Devillers, veuve de Pierre Fatelet, maître chirurgien, 1683. Testament de Françoise Bouquerey, veuve de Pierre Garnier, citoyen de Besançon, 1685. Transaction passée entre Jeanne-Sébastienne Boyvin, veuve de Hugues Garnier, de Dole, seigneur de Choisey, d’une part, François Chenu. Jean Froment et J.-B. Michel, de Dole, au sujet d’un incendie survenu en cette ville, en 1687, dans la maison dudit Garnier, 1691. Vente de rente à Jh.-Phil. Boudret, chanoine en l’église métropolitaine, par Cl.-Jh., Pierre-Fr. Garnier, frères, et Anne-Cl. Duchamp, épouse dudit Cl.-Jh., 1696. Constitution de rente par ce dernier et son épouse, au profit de Marie-Antoinette Borrey, veuve de Louis de Cleran et dame de la Vaivre, 1696. Acte par lequel Hugues Le Maire, conseiller au parlement de Besançon, a déclaré avoir acquis en commun avec Pierre-Fr. Garnier, seigneur de Parcey, la seigneurie de Falletans, mais que la haute justice lui appartient en propre, 1698. Accord passé entre Laurent de Mesmay, seigneur de Genevreuille, Anne-Claude Garnier, son épouse, d’une part, Cl.-Jh. Garnier. seigneur de Choisey et Pierre-Fr. Garnier, son frère, seigneur de Parthey, héritiers de Hugues, leur père et de Jeanne-Sébas. leur mère, au sujet de la dot


d’Anne-Cl. Garnier, 1698. Protestation de Marie-Constance Garnier, contre les mauvais traitements de Cl.-Ant. Laborey de Gy, son époux, 1743. Testament d’Huberte Garnier, épouse de Guillaume-Jh. Dauvergne, substitut au présidial de Besançon, 1767. Vente de terres sises à Sauvagney, par Ch.-Fr. Garnier, conseiller au bailliage de Gray, à Ant. Denis Fumey, apothicaire en cette ville, 1781. Autre vente, par Pierre-Fr. Garnier, ancien trésorier de la ville de Besançon, à Ignace-Nic. Garnier, son neveu, avocat, de maison, jardin, champs, vignes, etc, situés sur le territoire de Fleurey-les-Morey, 1782, et procès entre les parties au sujet de cette vente, 1786, etc. 1614-1786

GAUBERT. — Publication du testament de Pierre Gaubert, maître chirurgien, major de

l’hôpital, ville et citadelle de Besançon, époux de Jeanne-Ant. Rigoine, en faveur de l’église Saint-Pierre, sa paroisse, et de divers monastères de la ville, de ses frères Jean. Louis et Pierre Gaubert et d'Anatoile Gaubert, son fils, 1693 ; inventaire de ses biens et papiers : titres de rentes ; son contrat de mariage avec Gabrielle Clerc, 1678, et testament de celle-ci ; achats d’immeubles, etc. Testament de Pierre-Anat. Gaubert, prêtre, au profit d’œuvres charitables, de la famille Rigoine et de la Confrérie de la Croix, 1733 ; trois codiciles du même, 1738-1745 ; inventaire de ses biens et papiers, 1745. Traité entre la Confrérie de la Croix et le sieur Rigoine au sujet de cette succession, 1747, etc. 1693-1747

7E3895 GAUTHIOT d’ANCIER. — Donation faite par Isabeau Chambellan veuve de Guy

Gauthiot, seigneur d’Ancier et de Poncey, à Simon Gauthiot, son fils, de toutes les rentes que lui doivent Pierre et Jean Bontemps, sous condition qu’il entretiendra la fondation faite par elle chez les Minimes de Besançon, 1518 ; autre fondation par la même et dans le même monastère, d’une messe quotidienne, qu’elle dote d’une rente sur les sauneries de Salins, d’une cloche, de trois chapes, de chasubles, etc, le tout aux armes de son époux, 1520. Cession faite par Hector de Chassault, fils de Pierre et de Marguerite de Compois, à Philibert de Compois, seigneur de Torrain, de tous les droits et actions qu’il possède sur les biens de sa mère et revendications de ses droits sur cette succession par le sieur Gauthiot en qualité de mari d’Antoinette de Chassault, 1531. Testament de Louise, fille de Simon Gauthiot et femme de Nic. de Citey, en faveur de ce dernier, v. 1550. Manuel des cens et rentes dûs à Simon Gauthiot par Claude de Vergy, seigneur de Fouvans, par les héritiers de Gaspard et d’Aimé de Saulx seigneurs de Villefrancon, par les héritiers de Guill. de Grammont, par Jean Poignand, d’Usier, Pierre Melenot de Vitreux, Vuillemette, femme de Perrin Belleney, de Montagney, Marguerite, fille de Jean Rodot, de Tervay, par les héritiers d’Ant. d’Arguel, seigneur de Noironte, Girard Carteret, d’Ancier, les héritiers de Mathieu de Ribeaupierre, de Guill. Le Mercier et de Jacques Labre, de Gray, 1553. Copie du testament de Philibert de Chassault, seigneur de Boutavent, qui élit sa sépulture au cimetière de Charchillia où sont enterrés ses prédécesseurs et fait des legs en faveur de Bénigne de Chassault, son frère, religieux à Baume, de Charlotte de Chissey, son épouse, et d’Antoinette de Chassault, sa fille, épouse de Jean Gauthiot, 1553. Transaction au sujet de la succession dudit Jean, passée entre Antoinette de Chassault et Fernand Gauthiot son fils, 1590. Inventaire des meubles du sieur d’Ancier, dans sa maison de Gray, notamment des peintures. (C’est dans cette maison que s’est retiré et a vécu Pierre Fourier.) 1619. État de la succession arrivée au collège de Besançon par testament du 17 octobre 1629. (Le collège a joui de ces biens jusqu’en 1640, année où ce testament a été déclaré nul par le parlement de Dole et la succession dévolue à Antide de Montaigu et à ses frères,) 1674, etc. 1518-1674

7E3896 GAUTHIOT d’ANCIER. (suite). — Successions. Comptes des revenux des terres de

Boutavant et Charchillia appartenant à Jean Gauthiot et à Ant. de Chassault, son épouse, 1572-1577. Inventaire des biens et papiers trouvés dans la maison qu’occupait à Besançon, lors de son décès, Ant.-Fr. Gauthiot, 1631 ; pièces de procédures relatives au séquestredes biens de cette succession, demandé par Antide de Montaigu, 1631-1635. Factum pour la révision de ce procès (imp.). Ordre du roi d’emprisonner le procureur dudit sieur de Montaigu pour lui faire rendre les papiers qu'il détient de cette succession. Ledit de Montaigu réclame 4.000 écus à prendre sur ces biens : refus du parlement de les lui accorder ; le même, demande la révision de l’arrêt rendu à Malines, annulant celui du parlement de Dole pris en sa faveur et au préjudice du Collège, 1635-1644. Enquète relative à la distraction des meubles des maisons de Charchillia et de la Tour de Vescles par Charlotte de Chissey, après le décès de Phil. de Chassault, son époux, etc. 1572-1644


7E3897 GAUTHIOT d’ANCIER (suite). — Propriétés diverses. Procès des prévôt et chanoines de l’église de Saint-Christophe de Champlitte, contre Fr. de Vergy en qualité de curateur d’Antoinette de Vergy, de Cl. de Pontailler sieur de Vereux, époux de Rose de Pontailler, de Peronne de Vergy, dame de Montjoie, veuve de Jean de Thuilière, de Guillemette de Viry, épouse de Jean de Tilcey, (?), chacune d'elles héritière pour un quart de Perrine de Vergy, veuve de Michel de Viry, et Jean Gauthiot, tous opposants au décret de la terre de Champlitte, 1582. Compte que rend Jacques Labre à Isabeau Chambellan, veuve de Guy Gauthiot, comme mère de Simon Gauthiot, des revenus de la seigneurie de Florence et Nanthouard, 1504-1506. Copie de l’inventaire des titres relatifs à la chapelle de Sainte-Marguerite des Échaudés, érigée en l’église de Fontenois-les-Montbozon : donation du droit de patronage de cette chapelle, par Nicolas, Catherine et Vuillemette Borrey, d’Échenoz, à Jacques Renard, de Vesoul, prêtre, chapelain de sa Majesté, qui l’a cédé à Ant. Rigaud, citoyen de Besançon, 1591-1594. Revenus de cette chapelle. Correspondance de Jean-Nicolas Vyard, chanoine de Saint-Anatoile de Salins, chapelain de Sainte-Marguerite des Échaudés, XVIIIe s. — Seigneurie de Faucogney : déclaration des terres que possède Guy Gauthiot dans cette seigneurie, 1489. Échute de Pierre Demesis, de l’Isle-sur-le-Doubs, sujet du sieur Gauthiot, 1523. Inventaire des biens de Claudot Millotte dit de Servance, demeurant à Plancher, sujet de Simon Gauthiot, 1532. Échute de Nic. Carite, de Melay : lettre du prévôt de Thann, indiquant les biens que ledit Carite possède en cette ville, 1548. Baux des terres de Quers, Faucogney, Ternuay, Val de Servance, la Grange de Chatillon, la Crolière, Fresse, Belonchamp, etc, laissés par Simon Gauthiot à Biaise Cheveney, de Citers, 1548-1566 ; par Madeleine de La Tour, veuve de Fernand Gauthiot, à Thomas Thierry, de Faucogney, 1603. Copie du traité de mariage de Marc de Montaigu, seigneur de. Boutavant capitaine et gouverneur de Faucogney, d’une part, et de Marie-Françoise de Gilley, veuve de Clériadus de La Tour, 1645. Copie du traité de mariage de François, fils de Jacques Tuaillon et d’Eve Vallier, de Chatillon, d’une part, et de Nicole, fille de Claude Daval et de Vauldre Jeudy, de la Crolière, paroisse de Corravillers, 1646. Amodiation des biens provenant de l’échute du sieur Gavoille et de Marie Clément, son épouse, de la Grange, 1662. Reconnaissances de cens et rentes faites au profit de Guy Gauthiot par : Nicolas et Claude Millotte, Jean Gaidot, Mongin Courvoisier, Jacquot Démésy (des Maisis), tous de Servance ; par : Jean Martin et Jean Biétrix, de Ternuay, Thiebaud Couterre, de Tromarey, Jean Mongenet, Nic. Saulvestre, de Maillebourg, Demange Chevalier, de la Crolière, Nicolas et Jacquot Delagrange, de Chatillon, Jean Bourbon, de Ternuay, Jean Demongenot, alias de Belmont, du Val de Servance, Philippe de Silley, seigneur de Poncey, Richard de Velle, Thiebaud Bouveret, Guill. et Jean Qualyen, etc, de Poncey. v. 1490 1489-1662

7E3898 GAUTHIOT d’ANCIER (suite). — Domaines de de Rancenay et Grandfontaine. Copie

de la vente faite par Jean de La Baume Montrevel, à Guy Gauthiot, de Gray, des terres et seigneuries de Grand- fontaine, Chevannay, et Rancenay, et de plusieurs immeubles sis à Pouilley-les-Vignes, Miserey, Pin, Émagny, etc, provenant de Léonard Dépotot et de Perrin Joffroy et achetés par Bonne de Neuchâtel, épouse dudit. Jean de La Baume, qui les revent pour satisfaire au paiement de la somme à laquelle il a été condamné par le parlement de Dole au profit du sieur de la Guiche et pour la dot de Clauda de La Baume, sa sœur, femme dudit de La Guiche, 1492. Copies des deux rachats de ces domaines par Guill. de Vergy, du sieur Gauthiot, 1508-1518. Copie de la vente de ces terres par Charles de Vergy à Léonard Dépotot, 1455 et à Perrin Joffroy, 1457, etc. Donation faite par Cath. Delorme, de Rancenay à Jean Landry, son époux, de Labergement Sainte-Marie, de la moitié de tous ses biens, 1487. Mandement maintenant Guy Gauthiot dans le droit de faire pâturer du bétail sur les terres de Grandfontaine et Rancenay, à l’exclusion des habitants des villages voisins, 1583. Traité passé entre les habitants de Rancenay et Cl. Marquis curé de Grandfontaine, au sujet de la desserte de leur chapelle, 1649. Décret de l’Archevêque de Besançon permettant aux habitants de Rancenay, de choisir tel prêtre qu’il leur plaira pour cette desserte, 1695 ; vol des vases sacrés et ornements de cette chapelle, 1741. Manuel des tailles, cens et revenus divers de Rancenay, Grandfontaine et terres d’Outrebois, Miserey, Auxon-Dessus, Villersbuzon, Chemaudin et Émagny, 1601, etc. 1455-1741

7E3899 GAUTHIOT d’ANCIER (suite). — Propriétés diverses. Domaine de Silley et Bretigney.

Procès entre le sieur Gauthiot et le duc de Wurtemberg, au sujet du signe patibulaire de


Silley, 1550. Lettres patentes accordées à Jean Gauthiot, lui permettant de rétablir le signe patibulaire de Silley et Bretigney, tombé par la négligence de ses fermiers, 1583. Montre d’armes et assistance des sujets de ces terres au redressement du signe patibulaire, 1550-1738. Procès-verbal de plantation de potence ou carcan au village de Bretigney, condamnant aux galères Claude Bel, de Dammartin, 1787, etc.

Vaux-les-Prés. Ventes d’immeubles sis sur les territoires de Vaux et Mazerolle, mouvant de la seigneurie, de Montferrand, par Jean Goillot et Estevenot Labarre, de Pelousey, à Jean Burriot, Girard et Estevenin Fleuriot, de Vaux, 1452. Baux de terres laissés par le Collège de Besançon à divers particuliers de Vaux, 1653-1710.

Vercel. Inventaire des lettres d’achats de biens scélées par Simon Gauthiot en qualité de procureur de Fr. de Peloux, seigneur dudit Vercel « jeune homme de la Chambre de l’Empereur », 1533. Compte des recettes et dépenses de cette seigneurie rendu audit Fr. de Peloux, par Jean Bordey de Vuillafans. Cens perçus sur des particuliers de Goux, Adam, Epenouse, Eysson, Germéfontaine, Vellerot, Villerschief, Longechaux, etc., 1535-1536.

Villersbuzon. Vente par le Collège, héritier du sieur Gauthiot à Fr. Perrot, dudit lieu, capitaine au château de Vaux, des biens arrivés en échute audit Collège, de 1636 à 1655. Vente, par le même, à Hugues Vernier et à Perrenette Forain, sa femme, de l’échute de Jean-Claude Perrot, 1689, revendue à Hugues Nicolin et à ses frères, 1696. 1451-1787

7E3900 GAUTHIOT d’ANCIER (suite). — Procès. Difficultés au sujet de la propriété des

seigneuries de Montferrand et Rancenay et de leurs privilèges entre Ant. de Vergy, archev. de Besançon, Cl. de Vergy, seigneur de Souvans, Champlitte, etc. Henri de Pon-tailler, seigneur de Montferrand et Marie de Bourgogne, dame d’Autrey, mère tutrice de François et Christiane de Vergy, ses enfants, héritier de Guill. de Vergy, leur père, d’une part, et Simon Gauthiot, citoyen de Besançon, et Charlotte du Vernoy, son épouse, 1538-1588. Cause intentée aux Jésuites du Collège de Besançon, héritiers d’Ant.-Fr. Gauthiot, par Marie Prost, pour avoir paiement de la somme de 1500 fr. à elle promise par ledit Gauthiot, pour dot et réparation de son honneur, puisqu’il avait eu un enfant d’elle et qu’il a reconnu ; accord entre les parties, 1627-1634. Autre procès intenté aux mêmes par Claudine Chenevière, veuve du sieur Flory, apoticaire à Besançon, qui leur demande la somme de 3.000 fr. que lui a promise ledit Ant-Fr. Gauthiot pour la dédommager « d’avoir resté déforée par iceluy » et pour lui aider à trouver un parti sortable ; enquête et accord à ce sujet, 1634-1645. Procès de Ferdinand-Fr. de Rye, comte de Poitiers, au nom de ses filles, héritières de Marguerite-Françoise d’Achey, marquise d’Aix, épouse en premières noces dudit Ferdinand, contre lesdits Jésuites au sujet de la haute, moyenne et basse justice des villages de Montferrand, Mont, La Marne, et leurs territoires ; extraits des titres produits au procès pendant au parlement de Besançon, v. 1700. 1538-1700

7E3901 GAUTHIOT D’ANCIER (suite). Tenues de justice de Rancenay, Grandfontaine et

Chevannay ; officiers : Cl. Petremand, chatelain, Girard Perron, scribe, Jean Landry, procureur. Jean Goguillot et Guillaume Barbier, sergents, 1511-1537 ; Michel Perret, juge, Jean Morel, procureur, et Cl. Morel, scribe, 1556-1557 ; Louis Habitey, juge, Guill. Thomas, procureur et Girard Carme, scribe, etc., 1566-1570. 1511-1581

7E3902 GAUTIOT D’ANCIER, (fin) — Tenues de justice des précédentes seigneuries. Officiers

: Louis Habitey, notaire, juge et chatelain de Grandfontaine. Guillaume Baudinet, procureur, Cl. Borrey, scribe, tous citoyens de Besançon, 1574 ; Claude Aubriot. de Saint-Vit, notaire, et procureur ; 1580-1581, etc., Journal du Père Gabry (1671-1675), jésuite, chargé de l’administration de la succession Gauthiot contenant des notes précieuses sur le siège de Besançon, en 1674. 1574-1675

7E3903 GENTIL. — Inventaire des meubles et papiers de François Gentil, prêtre, de Besançon,

qui a légué ses biens aux frères et sœurs Poignand, de Pennessières 1698 GERMIGNEY (de). — Exposé fait à l’intendant par les officiers municipaux de Salins,

sur l’origine de cette famille, les droits et privilèges dont elle jouit dans cette ville, etc., 1783


GILLEBERT. — Accord relatif à la succession de Mathieu Belot, passé entre Étienne-Joseph Perret, de Salins, et Pierrette Guyot, d’une part, et les demoiselles Gillebert et Bichin, d’autre part, 1697. Apposition de scélés, inventaire et vente des biens de Pierre-Ignace Gillebert, écuyer, distributeur en l’Université de Besançon, époux d’Anne-Désirée Moréal, 1744 1697-1744

GIRARDOT de NOZEROY. — Enquête et contre-enquête faites à la demande de

Marguerite de Nozeroy, veuve de Louis Girardot, de Salins, Henri Vigoureux, Simon et Claude Vigoureux, frères, Françoise-Parisse et Catherine Vigoureux, sœurs, Catherine et Guill. Poly, au sujet de la succession de Jean de la Motte, époux de Madeleine Vigoureux, décédé sans enfants, 1604. Requête au roi, de Jean-Cl. de Scey, seigneur de Chevroz, d’Alexandre de Chauvirey et de Jean d’Amondans pour obtenir grâce et pardon « à l’occasion de l’envoi de certain billet portant appel en duel adressé à la personne de Gérard Girardot, sieur de Beauchemin... » ; copie du billet de provocation en duel, 1661 1604-1661

7E3904 GIRARDOT de POLIGNY. — Testament de Simon Girardot, notaire et proc. postulant

au siège de Poligny, au profit des frères Prêcheurs, des Capucins, des Tiercelines où Denise Chevalier, sa belle-sœur, est religieuse, des Oratoriens et Ursulines de cette ville, de l’Abbaye de Balerne, de Fr. Le Brun, de Salins, docteur en médecine, de Jacques-Pierre et Pierre Burlet, ses neveux, d’Arsurette, de l’église de Lons-le-Saunier, où sont inhumés ses prédécesseurs, de Claudine Chevalier, son épouse, etc., 1669

GIROD de NOVILLARS. — Partage des biens de la succession d’Antoine Girod,

écuyer, seigneur de Naisey, entre Victor-Bonaventure Girod de Vienney, seigneur de Mont-Saint-Léger, Claude-Fr. Girod, seigneur de Novillars, Amagney, etc., Claudine-Pierrine Brocard, douairière dud. Antoine, et Pierre de Pons, seigneur d’Ouville, commandant à Hagueneau, époux de Rose-Victoire Girod. Description des domaines d’Amagney, Novillars, Les Longeaux, La Malmaison, Naisey, Vienney, partagés en trois lots estimés chacun à 304. 352 livres, 1786.

7E3905 GORREVOD (de). — Procès de Claude de Semur, comtesse de Pont-de-Vaux, dame de

Marnay, Fourg, Liesle, etc., au sujet de la haute-justice de Chaucenne et Corcondray, 1542-1545. Copie du testaments de Jean de Gorrevod, comte de Pont-de-Vaux qui demande à être enterré en l’église de Brou, près Bourg, 1544 (?) et de Laurent de Gorrevod, grand maître d’hôtel du roi d’Espagne, 1527. Baux des terres dépendant du marquisat de Marnay, appartenant à Laurent de Gorrevod, comte de Pont-de-Vaux, vicomte de Salins, etc., 1701-1702. Séquestre mis sur les biens du duché de Pont-de-Vaux, 1707. Réparations au château de Marnay, 1711. Bail des terres de Liesle, Buffard et Chissey, etc. 1542-1716

7E3906 GRAIN de SAINT MARCEAU (de). — Transaction passée entre Claude de Grain de

Saint-Marceau, héritier de Théodore et Louis de Grain, ses frères, et de Marie Jacob, sa mère, d’une part, Jean-Éléonore Engle, prêtre, familier de Ruffey, et le marquis de Scorailles, d’autre part, au sujet d’une adjudication de biens saisis par décret du bailliage de Lons-le-Saunier au profit de feu François Engle, père dudit Jean-Éléonore, 1758

GRAMMONT (de). — Frais d’entretien et de séjour de 50 soldats à Cromary, par Antide

de Grammont, 1622. Acensement fait par les habitants de Villersexel à Abraham Vinot, des fossés de la ville, 1698. Procès entre Michel marquis de Grammont, et Desle Griboulard dudit lieu, qui aurait fait indûment des constructions sur les fossés du château, 1710. Testament d’Ant-.Pierre de Grammont, archevêque de Besançon ; son codicile ; procurations, etc., 1675-1698. Cession, par Guillaume-Joseph Fauvelet, lieut. part, au bailliage de Gray, en qualité de seul héritier de Charlotte-Françoise Forestier et de Pierre-Vincent Fauvelet, ses père et mère, à Phil.-Fr. d’Ambly, marquis des Ayvelles et à Marie-Béatrix Du Chatelet-Lénoncourt, son épouse, de tous ses droits sur les biens de la succession de Cl-Fr. de Grammont et de Dorothée Du Chatelet, son épouse, 1718. Ventes, par Pierre, marquis de Grammont et Marie-Henriette de Vaudrey, son épouse, Antoine Guerrin, marquis de Lugéac et Ferd.-Agat. de Vaudrey, épouse de Ch.-Fr. Bernard de Montessus, à Joseph Courtin de Sornay du domaine de Buffard, avec tous ses droits et


privilèges ; à Cl.-Ant. Girard, avocat au parlement du fief, de Cramans et Arc, et à Jérôme-Éléonor-Fr. Boutechoux de Villette. du fief de Chissey avec ses dépendances, situées au Chatelet et à Germigney, 1756. Partage de divers titres de rente dépendant de la succession de Jeanne-Marie de Brun, épouse de Claude-Marc de Montaigu-Boutavant entre le marquis de Lugéac, la marquise de Grammont et la marquise de Rully, ses héritiers, 1756 1622-1756

GRÉGOIRE. — Lettres de noblesse accordées par Charles, archiduc d’Autriche, duc et

comte de Bourgogne, à Ferry et Jacques Grégoire de Vy-le-Ferroux, renfermant des armoiries peintes portant : écusson parti en face, la pointe d’azur traversée d’une bande d’or entre six croisettes croisetées d’argent fichées au pied et au chef d’or une demie aigle de sable à une tête, les ailes ouvertes et le timbre d’un heaulme de Genève avec les appéquines ou feuillages d’or et d’azur, le bourrelet de même et sur iceluy un aigle de sable à une tête et ailes déployées, 1586. Notes sur cette famille. Ferry Grégoire, marié à X... Thomassion avait trois filles ; Antoinette, mariée au sieur Mérédey, de l’Isle ; Jeanne, mariée au sieur Graindamour, et la troisième, aussi nommée Jeanne, mariée à Ant. Thouverey, de Gray 1586

GRIGNET de PESMES. — Lettre d’Etienne Grignet demandant grâce au roi, pour viol

commis par lui à Marpain, en compagnie d’Ant. Jacquelin, de Dole, sur la personne de Marie Rosat, de Cuisia en Bresse, 1663. Procès entre J.-B. Grignet d’Arbois, docteur en médecine et Fr. Grignet, son père, apothicaire, demeurant à Pesmes, au sujet de la propriété d’une maison sise audit Arbois, 1708. Arret de la Chambre des Comptes de Dole, enjoignant à Jean-Louis Grignet de justifier de sa qualité de noble, 1717. Arrêt de la même cour déclarant que les sieurs Grignet sont en droit de porter ce titre, 1722, etc. 1663-1773

GROZON (de). — Dotation par Huguenin de Grozon et Bonnette de Gerève, son épouse,

de la chapelle des Saints-Ferréol et Ferjeux d’Aumont, fondée par Estevenette de Buvilly, mère dudit Huguenin, 1420.

7E3907 GUIBOURG. — Traité passé entre Jacques-Fr. Guibourg, citoyen de Besançon et Jeanne

Guibourg, sa sœur, au sujet de sa dot, 1632. Partage entre Jacques et Désiré Guibourg, des biens de Claude, leur père, 1642. Procès entre Claude de Chaffoy et Anne Montrivel, son épouse, d’une part, et Fr. Vuillin, veuf de Jeanne Guibourg, au sujet de la succession de Désiré Guibourg, 1650. Inventaire bénéficiaire de Jacques-Fr. Guibourg, lieutenant au siège de Quingey, époux de Pierrette de La Borde. — Fol. 8, description des meubles de bois trouvés en la maison mortuaire, rue du Clos, à Besançon ; fol. 15, peintures : portraits de de la grand’mère du défunt et celui d’Huguette Chaillot, sa mère ; tableaux représentant les quatre âges de l’homme et un des miracles de saint François-Xavier ; portrait de Charles de Bourgogne ; plusieurs estampes ; fol. 22 et suiv. étains, cuivres et armes ; fol. 28, catalogue de la bibliothèque ; fol. 49, papiers de famille : titres de rentes ; censier de Chalèze, Roche, Arcier et Courcelotte, achats d’immeubles ; traités de mariages : de Pierre Guibourg et de Louise de Plaine, 1527 ; de Désiré Guibourg et d’Antoinette Pyot, 1563 ; de Claude Guibourg et d’Huguette Chaillot, 1605 ; de Jacques-Fr. Guibourg et de Pierrette de La Borde, 1640 ; traité de réception chez les Ursulines de Besançon, de Claudine, fille de Claude Guibourg et d’Huguette Chaillot, 1623 ; testament de Marguerite Varin, première femme de Jac.-Fr. Guibourg, 1639, etc. 1632-1663.

7E3908 GUILLIN. — Constitution d’une rente de 7 fr. par Jacques Guillin, de Marchaux, au

profit de Jean Brocard, chanoine de l’église métropolitaine de Besançon ; consentement donné par Jean Varod, dit le colonel Gaucher, audit Guillin, son sujet, d’emprunter la somme de 100 fr. formant le capital de cette rente, pour lui permettre d’acheter une maison à Marchaux, 1627. Généalogie de la famille Guillin, originaire de Marchaux, mais établie à Thurey, depuis 1650, et notes sur cette famille 1627-XXe siècle

GUILLO. — Testament de Pierre Guillo, citoyen de Besançon, professeur à l’Université

de Dole, qui élit sa sépulture devant l’autel de Saint-Antoine de l’église de cette ville, à l’endroit qui lui a été donné par Béatrix de Grammont, supérieure de la Visitation et provenant d’Anne Challot, veuve de Constance Chifflet, professeur en ladite université ; fait divers legs en faveur de Charlotte Gravelle, son épouse, de Thomas Guillo, son frère,


prieur de Vellexon, de ses fils Claude, Jean-Baptiste, Charles et Vincent Guillo, 1674 ; inventaire des biens dudit Pierre Guillo ; analyse des papiers trouvés au domicile mortuaire, etc., 1675 1674-1675

GUYE. — Testament de Nicolas Guye, avocat au parlement de Besançon ; il élit sa

sépulture dans l’église des Capucins de cette ville ; lègue au proc. général Doroz, son domaine de Bussières, etc., 1761 ; convention portant obligation pour Fr.-Ignace de Froissard-Broissia, et Claude-Bonaventure de Belot-Villette, son épouse, de payer chaque année et pendant vingt ans, à la décharge dudit Doroz, à l’hôpital Saint-Jacques, la somme de 500 livres, en acquittement du legs fait à cette maison par l’avocat Guye, 1764. 1761-1764

GUYOT de VERCIA. — Mémoire imprimé des officiers municipaux de la ville

d’Ornans, contre les sieurs Guyot de Vercia, originaires de Maîche, accusés d’avoir fabriqué des titres, falsifié des registres paroissiaux auxquels ils auraient enlevé des feuilles, le tout pour se donner des qualités de noblesse ; état des faux commis pour arriver à ce résultat 1758

7E3909 HARANGE de VAUJOURS (d’). — Traité de mariage de Pierre d’Harange de

Vaujours, commissaire principal d’artillerie de France, demeurant à Besançon, fils de Jacques et de Marguerite Sauvereau, résidant à Chouze-le-Sec en Anjou, d’une part, et Anne-Élisabeth, fille de Philippe Déloges, marchand citoyen de Besançon, originaire de Paris, et d’Anne Chamouse, qui dotent la future épouse de la somme de 10.000 livres, représentée par un titre de rente constituée à leur profit par Fr.-Philippe de Scoraille, chevalier, colonel de dragons, et par Marie-Françoise-Aimée de Poutier, dame de Chalezeule, son épouse, 1708

HENNEZEL de BEAUJEUX (d’). — Testament d’Ant. d’Hennezel, seigneur et baron

de Beau- jeux, Chaux, Boult, etc., au profit de Marguerite Grignet, sa mère, veuve de Louis d’Hennezel, de Marie-Marguerite Boudret, son épouse, et de Jean-Cl. d’Henne-nezel, son fils aîné, lieutenant de cavalerie, etc., 1709 ; accord entre Ant.-Fr. d’Hennezel, capit. de cavalerie et Cl.-Ant.-Joseph d’Hennezel de Saint-Vallier, capit. de dragons, frères, au sujet du partage des meubles de leurs père et mère et des terres de Beaujeux et Vereux, 1755. Contrat de mariage passé entre Antoine d’Hennezel, dit d’Oyselet, fils de Pierre-Louis d’Hennezel, et de Marguerite Grignet, d’une part, et Marie, fille de Jean-Ant. Boudret et de Françoise-Élisabeth Fournier, 1683. Apposition de scélés sur les biens dépendant de la succession des sieurs d’Hennezel de Beaujeux, 1709. Vente, par Jean-Ant. et Jean-Cl. d’Hennezel, fils de Marie Boudret, à Ant.-Fr. Mairot de Mutigney, de tous les biens qu’ils possèdent à Champagnoulot, Dammartin et Marpain et qu’ils tiennent de Philibert d’Hennezel, leur oncle, 1716. Arrêt de la Maîtrise des Eaux et Forêts condamnant Jean-Cl. d’Hennezel à payer au receveur des domaines la somme de 3.300 livres pour prix de 3.300 cordes de bois coupées indûment dans les forêts de Boult, 1736. Constitution de rente au profit de Jean Querret, ing. en chef des P. et Ch. du Comté de Bourgogne par Françoise Nicole de Mahuet douairière des Cl.-Fr. Gaspard d’Hennezel et Jean-Cl. d’Hennezel son beau-père, 1753. Bail à loyer de la maison sise rue des Chambrettes à Besançon, que J.-Cl. d’Hennezel a achetée en 1748 du sieur Boutin de Diancourt et de Pierrette-Phil. Rigoine, son épouse, 1752. Autre bail d’une maison sise rue des Granges de cette ville, laissé par Cl.-Ant. d’Hennezel à Ch.-Ant. Du Faur et à Thérèlse d’Emeric, son épouse, 1763. Accord entre Ant-Fr. d’Hennezel et Fr.-Alex. de Jouffroy d’Uzelle, au sujet de la liquidation de la succession de Charlotte de Saint-Ignon, épouse de Fr.-Alex. de Jouffroy-Precipiano, 1767. Constitution de rente par Ch.-Ant. d’Hennezel au profit de Michel et Antide-Joseph de Jouffroy, ses neveux, 1782. Plaintes d’Ant.-Fr d’Hennezel contre les habitants de Vereux qui « n’ont cessé de dévaster ses possessions en se livrant aux excès les plus regrettables. Ils ont commencé par piller son château, brûler ses papiers, briser ses meubles, enlever les registres de sa justice ; puis ils se sont portés dans les forêts où ils ont fait coupe blanche dans certains cantons... » 1790 1683-1790

HENRIET, de Pontarlier. — Difficultés entre Jeannette Petitot et les héritiers de Jeanne

Favrot, première femme d’Ant. Henriet, et époux de lad. Petitot au sujet du partage de la succession de leurs père et époux ; état des biens litigieux, etc. Contrat de mariage dudit Henriet avec Jeannette Petitot, de Pontarlier. 1638. Sentence arbitrale rendue entre Claude et Ant. Henriet, père et fils, d’une part, et les habitants des Verrières de Joux, en matière


d’impôts et répartements dûs à cette communauté, 1641. Exécution du décret fait sur les biens de Didier, fils de François Baverel, de Liévremont, à requête d’Ant. Henriet, 1655. Carnet des rentes appartenant à Marguerite Bouhélier, veuve de Claude Henriet, 1660. Testament de Claude Henriet, rédigé la veille de son départ pour les Flandres, 1666. Fondation faite chez les Minimes d’Ornans par Marguerite Bouhélier, 1672. Traité passé entre les Ursulines de Besançon et Jeannette Petitot au sujet d’une rente constituée en 1657, au profit de ce monastère par Ant. Henriet son époux, 1682. Bail de la Grange d’Usier, consenti par Cl. Henriet, curé de Notre-Dame et ses frères, à Michel Jannier et Marg. Gloriod, son épouse, 1688. Vente faite par Marg.-Ignace Henriet, veuve de Nic. Dubois, de Pontarlier, apothicaire, aux frères Tri- maille, d’Arçon, d’un jardin sis audit lieu, sur les bords du Doubs, 1709, etc. 1638-1709

HENRY. — Traité de réception chez les Visitandines de Besançon d’Eugène-Cath. fille

de Jean Garinet, doct. en médecine et de Claudine Henry, 1642. Donation faite de tous ses biens par Jean Marsot de Confracourt à Pierre-Fr. Henry, cogouv. de Besançon, en reconnaissance de ce qu’il l’a sauvé au moment des guerres et de l’incendie dudit Confracourt, 1642. Entrée en religion au couvent de la Visitation, de Jeanne-Thérèse, fille de Pierre-Fr. Henry et de Claudine Millotet, 1659, etc. 1642-1659

HUGON d’AUXON et de MERCEY. — Offices au parlement en faveur de Samson

Hugon, 1639, et de Cl.-Fr. Hugon, 1652, tous deux de Gray. État des sommes données en dot par Marie Valle, épouse de Cl. Pourtier, de Salins, à Charlotte-Thérèse Pourtier, sa fille, à l’occasion de son mariage avec Cl.-Ch. Hugon, seigneur de Mercey, 1678. Publication du testament de CI.-Baptiste Hugon, de Gray, veuve de Gaspard Dard, avocat fiscal d’Amont, dans lequel elle demande à être inhumée chez les Bénédictins de Faverney, ses héritiers universels et fait des legs à Oudot-Pierre Hugon, son neveu, et à Anne-CI. Hugon, sa sœur, veuve d’Ant. Linglois, etc., 1684. Inventaire des biens de Luc Hugon. d’Auxon-Dessous, 1691. Apposition de scélés sur les effets de Léopold-Joseph Hugon, seigneur de Mercey, chanoine de Saint-Jean, 1722. Vente par Pierre-Fr. Hugon, évêque de Philadelphie, en qualité de prébendier de Tarcenay, à François Cadot, de Villers-sous-Montrond, des biens provenant de l’échute mainmortable de Joseph Landriot, dudit Villers, 1743, etc. 1639-1743

7E3910 HURAULT de VIBRAYE (d'). — Transaction passée entre Guyot Bouvot et Bertrand

d’Orges, seigneurs d’Avrecourt, Recourt, Forfilières, etc., d’une part, et Jacques de Mailly, au sujet de la justice dudit Avrecourt, 1503. Traité de mariage entre Ant. d’Hurault, seigneur de Gemage-les-Fougerets, etc., fils de Philippe d’Hurault, seigneur de Coudre, etc., et d’Élisabeth de Gauville, d’une part, et Françoise, fille de François de Vallée, sieur de la Rochepesay, lieut. gén. au château de Loir et de Jeanne de Rousselet, 1520. Certificat délivré par Yriex de Choully, seigneur de Permange, Brye, etc., à Fr. d’Hurault de Gibaumel, 1659 ; extrait de baptême de René, fils dudit François et de Barbe de Bricey ; parrain : René de Han de La Neuvelle ; marr. Béatrix de Choiseul, fille du baron de Langres, 1661. Lettres de grâce accordées à Fr. d’Hurault, sieur de Lallier, demeurant à Maizière, pour l’homicide du meunier Fr. Bourselotte, 1663 Donation par Barbe de Vayvre, veuve de Jean d’Orges, à Paul d’Orges, de Marsoy cavalier au régiment de Choiseul, de tous les immeubles qu’elle possède à Poulangy, 1672. Barbe de Vayvre et Ant.-Rose d’Orges déclarent tenir en fief de Sa Majesté à cause de son château de Montigny-le-Roi, la quatrième partie de la terre et seigneurie d’Avrecourt et le tiers de celles de Forfilières, 1672. Office de lieutenant dans le régiment d’infanterie d’Anjoux, donné par le roi au sieur de Gibaumel, 16... Dénombrement d’Avrecourt et Forfilières donné par Paul d’Orges de Marsoy, demeurant à Louviers, 1683. Testament d’Ant.-Rose d’Orges, chanoinesse de Poussay, qui demande à être inhumée en l’église de Louviers et fait des legs en faveur de Paul d’Orges, d’Anne de Maubuisson, demeurant en Normandie, etc., 1687. Commission de capitaine d’une Compagnie de nouvelle levée dans le régiment royal d’infanterie des vaisseaux donnée au sieur de Gibaumel, 1688. Vente, par Charles d’Augé, sieur de Rémond, demeurant à Cagny en Normandie, à Barbe de Bressey, veuve de Fr. d’Hurault, de tous ses droits sur les successions d’Anne-Ant. d’Orges et de Cl. d’Orges de Marsoy, à cause d’Anne de Maubuisson, sa mère, 1705 ; procès à ce sujet, 1709. Traité de mariage de René, fils de Fr. d’Hurault de Gibaumel et de Barbe de Bressey, d’une part, et d’Anne, fille d’Ant. Guyot, sieur de Corgenon, et de Didière Munier, 1706 ; décès d’Anne Guyot et tutelle des enfants nés de ce mariage,


1716. Échange de portion de seigneurie à Avrecourt entre Arnoulphe-Étienne Hudelot, seigneur de Valpelle, Bernarde d’Hemery, son épouse, d’une part et Pierre-Fr. d’Hurault, prêtre, curé de Montcharvot, 1723. Inventaire des meubles, effets et papiers de la succession de René d’Hurault, à requête de Nic. d’Hurault, lieut. au régiment de La Tour, de Nic. Baudot, écuyer, demeurant à Maizière-sur-Mance et de Jeanne-Marie d’Hurault, son épouse, héritiers dudit René, 1737. Testament de Pierre-Fr. d’Hurault, curé de Montcharvot, en faveur de son neveu Nic. d’Hurault, lieut. au régiment de Chabrillan cavalerie, en quartier à Pontarlier, 1741. Extraits de baptêmes des enfants de Nic. d’Hurault et d’Anne de Minette de Beaujeux, son épouse, de Pierrefaite, 1741-1747. Lettre de chevalier de Saint-Louis en faveur dudit Nicolas d’Hurault, 1745. Attestation que ledit Nicolas a été tué à la bataille de Lultzelberg le 10 octobre 1758. Accord pour la nomination des officiers de justice entre Nicolas marquis de Rose, seigneur de Dammartin, Avrecourt pour les trois quarts, de Forfilières, pour les deux tiers, et Nicolas d’Hurault, seigneur pour l’autre quart dud. Avrecourt et pour l’autre tiers de Forfilières, 1749. Testament et codicile de Marie-Philippine-Césarine-Josephine d’Hurault, demeurant à Langres en faveur de sa sœur demeurant à Pierrefaite, 1798 1503-1798

7E3911 HURAULT de VIBRAYE (d’). (fin). — Dénombrements des terres d’Avrecourt,

Forfilières et Mailly, donnés : par Louis Le Bouleur, curé de Poulangy, écuyer, et Sébastien-Louis Le Bouleur, seigneur de Courlon, 1733 ; par René d’Hurault, 1710 ; par Nic. d’Hurault, fils et héritier du précédent, 1748 ; par Henriette, Marie et Jeanne d’Hurault, les deux premières pensionnaires au couvent des Dominicaines de Langres, filles et héritières de Nicolas d’Hurault et d’Anne de Minette de Beaujeux, 1759. Baux des terres de ces domaines consentis par : Pierre d’Avrecourt à Biaise Henry, dudit lieu, 1607 ; Arnoult de Buffégnécourt à Jean Henry, de Forfilières, 1610 ; Pierre-Fr. d’Hurault, prêtre, à Pierre et Nicolas Carré, d’Avrecourt, 1739 ; Nic. d’Hurault à Dominique Duvoisin, Catherine Béguinot, sa femme et à Fr. Page et Francoise Miliard, sa femme, 1739 ; par le même à Fr. et CI. Vernier, d’Avrecourt, Marie Michel et Marie André, leurs femmes, 1746 ; à Mammès Dauterive et Madeleine Clerget, sa femme, 1752 ; à Pierre Dépinal, 1754 ; par les demoiselles d’Hurault à Pierre Silvestre, Fr. Carré et Fr. Mathieu, d’Avrecourt, 1769 ; à Fr. Mottet, 1773, etc. Analyses des titres des seigneuries d’Avre-court et Forfilières : reconnaissance de cens faite par Guill. Thomas, de Forfilières, au profit de Jacques de Mondoré, ayant cause de Marie d’Avrecourt, son épouse. 1466 ; partage des terres de Recourt, Avrecourt, Forfilières, La Neuvelle et Bonnecourt, d’Aillecourt, Chaplatte, etc., entre Bertrand d’Orges, Marguerite Bertin, sa femme, et Jean d’Aunoy, demeurant à Chaplatte en Champagne, et Cath. Bertin, sa femme, 1490, etc. 1710-1773

7E3912 ISABEY. — Testament d’Ant-.Joseph-Th. Isabey, avocat au parlement en faveur de sa

fille, épouse du sieur Laurençot, avocat au parlement, résidant à Arbois, de Ferd.-Xavier-Hélène, son fils, et de Marie-Françoise-Mélanie lsabey, son autre fille 1789

ISELIN de LANANS. — Baux des terres de Roulans et d’Avilley 1754-1784 JACQUEMET. — Visite de la maison et biens de Salins, compris au fideicommis ouvert

au profit de Jean Jacquemet-Fauche, seigneur de Nancray 1643 JACQUES de NAN. — Succession de Mme de Nan au profit des sieurs d’Arvisenet, de

Lavans et Reud ayant charge de leurs épouses héritières de ladite dame ; cette succession est composée du domaine de Chissey, provenant de Ferdinand Jacques, de plusieurs autres terres, de titres de rentes et de meubles divers 1736

JEANNEAU. — Testament de Jean Jeanneau, proc. postulant, juge et chatelain de la

terre de Colonne, portant legs au profit des églises de Montholier et Colonne, des Cordeliers de Sellières, des Capucins de Poligny, de Françoise Jeanneau, sa fille, veuve de J.-B. Merceret, des enfants de Marguerite aussi sa fille, femme de Jacques de Vers, de Poligny, etc. 1654

JOBELOT. — Testament de Cl.-Fr. Jobelot, curé de Liesle, Buffard et Champagne, en

faveur de l’église de Liesle, de Jacques Jobelot, proc. au parlement de Besançon, de Cl.-


Fr. Jobelot, docteur en médecine, de Cl.-Françoise Jobelot femme de Jean-Baptiste Chaucouvert, d’Henriette Jobelot (celle-ci n’aura que 5 sols « à raison de son ingratitude et des peines que j’ay heues pour elle qu’elle s’est mariée avec l’advocat de Salins... et qu’elle a tiré furtivement et enlevé en mon absence tout ce qu’elle a pu de ma maison... » ; de Marguerite et Thérèse, filles de feu Guill. Jobelot, son neveu, etc. 1604

7E3913 JOLIOT. — Traité de mariage de Pierre-François Joliot, greffier du parlement, fils de

Toussaint Joliot, maître chirurgien, et de Jeannette Racine, d’une part, et marie-Élisabeth Boisot, fille de Claude Boisot, cogouv. de Besançon et de Marguerite Gascon, 1665. Registre contenant les actes suivants : ventes par Toussaint Joliot, d’une maison sise rue Battant, à Balthazar Mareillier et à Pierrette Chauvé son épouse, 1689 ; d’une autre maison sise en la ruelle Mayence, à Ant. Gagnard et à Jacquette Corne, son épouse ; constitutions de rentes, au profit dudit Toussaint : par Pierre-Fr. Coulon, tanneur, et Charlotte Callier, sa femme, 1673 ; par Jacques Jolicard, tanneur, et Simone Bretagne, son épouse, 1674 ; par Jacques Racine et Jeanne-Françoise Marez, son épouse, 1674 ; par Georges Humbert et Jeanne Durand, son épouse, 1675 ; amodiation de maisons, de vignes et de la Grange de Saint-Ferjeux, etc. Autre registre contenant les « extraits de nos principaux titres et papiers », de 1629 à 1683 : patente d’avocat en faveur de Pierre-Fr. Joliot, 1665 ; copie de son traité de mariage, 1665 ; testament de Toussaint Joliot son père, rentes, etc ; ses lettres de noblesse, 1676 ; traité passé avec Gabriel Boisot au sujet, de la succession de Cl. Boisot, 1676 ; patente de greffier au parlement, 1675 ; testament de Claude Boisot, 1659 ; règlement pour les clercs du greffe mentionnant les émoluments qu’ils recevront des greffiers, 1681 ; rente sur Louis Jurain, médecin, et Charlotte Peti-gnier, son épouse, 1680 ; inventaire des meubles, immeubles et papiers de la succession de Jacques Racine, marchand, citoyen de Besançon, 1686 ; traité de mariage de Fr.-Xav. Fluzin, docteur en droit, fils de Cl. Fluzin, demeurant à Inspruch et d’Anne Stanhausen, d’une part, et de Marguerite Françoise Joliot, fille de P.-Fr. et de M.-E. Boisot, 1683 ; testament et codicile d’Anne Fluzin, veuve de Dimanche Bailly, de Besançon, 1677-1681, dépenses faites à l’occassion du mariage Fluzin-Joliot, 1683 ; et mise en pension chez les Visitandines de leur petite Fanchon agée de 7 ans, etc. 1665-1683

7E3914 JOUFFROY-D’ABBANS (de). — Accord passé entre CL. de Jouffroy, sieur d’Abbans

et Anne de Malarmey son épouse, et les frères et sœurs de cette dernière, au sujet du paiement de la somme de 6000 frs restant due sur sa dot 1626

JOUFFROY-GONSANS (de). — Requête adressée au roi par J.-B. de Jouffroy,

chanoine de l’église métropolitaine de Besançon, pour obtenir sa nomination au prieuré de Vaucluse, vacant par la mort de Cl. de Bauffremont. En faveur de cette demande, il expose : « qu’Estienne de Geoffroy sieur de Gonssans, encore vivant, âgé de quatre-vingts ans, auroit servy les princes prédécesseur de V. M. par l’espace de plusieurs années es Pays-Bas souz la conduicte du prince de Parme et de dom Jean d’Austriche, et que quatre de ses frères sont morts du depuis dans le mesme service tant en Allemagne, Italie, qu’ausdits Pays-Bas. Qu’aussy ses ayeuls et bisayeuls paternels et maternels, ont rendus des services qui ont esté honoréz de plusieurs tesmoignages fort auctentiques par leurs souverains et qu’Antoine de Geoffroy son frère, restant seul après tant de morts au mois de juin de l’an 1636, ayant esté commandé de se jeter dans la ville de Quingey au comté de Bourgogne avec quelques soldats de la milice de la province, fust assailly par les françois qui s’estoient détachéz du siège de Dole, battu du canon quoy que la place ne fust tenable et résisté à iceux en sorte que s’estant retiré avec les siens dans deux vielles tonotz et tué plusieurs des ennemis, il auroit donné temps à l’armée de la province toute voisine de le secourir et tailler en pièces les assaillans qui estoient en nombre de deux mils et par tel évènement les contraindre à lever ledit siège de Dole, ce que n’ayant ainsy réussy non par sa faulte, commil est sceu d’un chascuns, il fust fait prisonnier et conduict au chasteau de Dijon où il a demeuré cinq mois entiers et payé pour en sortir quatre mils florins, ce qu’il n’eust peu faire sans l’assistance du remonstrant, pour avoir quasi perdu tout ce qu’il avoit tant en ceste occasion que par la ruyne universelle de la province et mesme entièrement la maison de son père que fust pillée en mesme temps par les Allemands venus au secours du pays, pour lesquelles considérations... », 1638. Contestation entre les religieuses de la Visitation de Besançon et Ant. de Jouffroy, sieur de Tallenay, au sujet du paiement de la dot de Dorothée de Jouffroy, sa sœur, religieuse dans ce monastère, 1651.


Vente par Jh.-Geoffroy de Jouffroy seigneur de Villars-Saint-Georges et Agnès de Poutier, son épouse, à Jacques Jacquemenoux, citoyen de Besançon et à Thérèse Rollier son épouse, d’une maison avec ses dépendances située à Besançon devant le puit du marché proche le Bourg, 1697.etc. 1638-1697

JOUFFROY de NOVILLARS (de). — Preuves de noblesse de la maison de Jouffroy de

Novillars 1737 JULLIN. — Inventaire des meubles et papiers de la succession de Cl.-Jh. Jullin, avocat

au parlement, fils de Pierre-Philippe Jullin, de Vesoul et de Jean-Jacques Pouhat, ledit Cl.-Jh. époux en premières noces de Jeanne-Pètronille Labbey, et en deuxièmes noces de Marie-Thérèse Durand 1740

JUNET. — Procès intenté à Pierre Junet, de la Rivière, capitaine au château de Sainte-

Anne « en matière de composition, concussions et exactions commises en plusieurs villages et communaultés de ce pays, sur les habitans d’icelles... », requêtes, défenses et protestations dudit Junet contre ces accusations, etc, 1626.

7E3915 LA BAUME-MONTREVEL. — Requête présentée aux Archiducs par Noël Damotte,

serviteur de Frère Antoine de La Baume, chevalier, commandeur du temple de Dole, pour obtenir pardon de l’homicide commis par lui de Jean Saillard, de Baverans, coupable d’avoir injurié Claude de La Baume, frère dudit Antoine, 1619. Compte rendu à Albert Eugène de Genesve, marquis de Lullin et à Cath. de Bruges dite de La Baume, son épouse, par Richard Jacques, des revenus qui leur appartiennent à La Chaux, Poupet, By, Salins, Crèvecœur, Malery, Ranchot, Brevans, Chalezeule, etc, 1633-1635. Vente par Ch.-Ant. de La Baume, Ch.-Ferd.-Fr. de La Baume et Élisabeth-Charlotte de Beaunans (?) son épouse et Ch.-Eug. de La Baume, fils dudit Ch.-Antoine, à Alexandre-Fr. de Jouffroy seigneur de Pelousey, fils de Cl.-Fr. de Jouffroy d’Uzelle et époux de Jeanne-Charlotte de Saintignon, de la terre et seigneurie de Montmartin, avec toutes ses dépendances, pour le prix de 107.000 livres, 1732 1619-1732

7E3916 LABBEY. — Constitution de rente au profit de l’église de Saint-Georges de Vesoul, par

Claude-Hyacinthe Labbey, prêtre et familier de cette église, 1730. Contrat de mariage passé entre Jacques-Jh.-Fr. Labbey, avocat au parlement, fils de Guillaume-Jh. Labbey, seigneur de Pompierre demeurant à Clerval et de Anne-Th. Tixerand, d’une part, et Étienne-Marie, fille d’Ant. Roux, ancien juge consul de Besançon et de Claudine Sornet, 1746. Déclaration par le même et Nicolas et César Labbey des immeubles provenant de la succession de Jean-Claude Labbey, seigneur de Feule, leur père, 1746. Procès de Jean-César-Nicolas Labbey avec l’hôpital de Vesoul, au sujet d’une rente assignée sur la terre de Feule vendue en 1737, par J.-Cl. Labbey à Cl.-Fr. Robardey, de Neuchâtel, 1765. Constitution de rente par Claire Melcot douairière de J.-C.-N. Labbey au profit de Léopold-Jh. Duban, doyen du chapitre collégial de Vesoul, en qualité de receveur des « Pauvres honteux » de cette ville, 1776. Traité passé entre Jacques-Marie de Froment demeurant à Longeau, en qualité de protecteur des enfants mineurs de Louis-César Labbey et de Jacques-Philippe Michel, son épouse, d’une part, Nicolas Puissant demeurant à Suzainecourt et Barbe-Huberte-Gabrielle Michel, son épouse, d’autre part, lesdites dames Michel héritières de Marie-Claude-Bernarde de Froment, veuvel de Jacques-Hugues Michel, au sujet du partage des biens de cette dernière, 1794. État détaillé des biens dépendant de la terre de Fays-Billot dont le 6e appartient à la nation par suite de l’émigration de Louis-César Labbey, qui en était propriétaire et les cinq autres portions à ses enfants, 1795. Compte rendu de la gestion des biens et revenus de Marie-Guillemine-Julie Labbey, le 11 juillet 1806, jour de sa majorité, par Jacques-Marie de Froment son grand-oncle et tuteur, 1806. Adjudication d’un « terrage » au Fays-Billot, par Cl.-Ant. Monniot curateur de la succession vacante de Louis-César Labbey de Sauvigney, à Jacques-Victor Puissant de Suzainecourt, capitaine au 19e régiment de dragons, 1813, etc. 1730-1813

7E3917 LABBEY. — Correspondance adressée à Mlle Labbey, épouse du sieur Aymonnet de

Contréglise, demeurant à Vesoul, par le sieur de Billy demeurant à Riberprey (Seine-lnf.).


Manuel des rentes dues par la dame Melcot, née Labbey ; état des revenus de ses fermes de Calmoutier, Clans et La Demie ; livre journalier des versements et sommes payées par ses fermiers, etc. 1790-1804

7E3918 LABBEY (suite). — Propriétés. Clans : extraits des reconnaissances faites au seigneur

de Scey-sur-Saône par les habitants de Clans, 1609, et de celle faite par Cl. Normand, et ses frères et sœurs, des terres et maisons situées audit Clans et dépendant du fief du sieur de Charmoille, 1677. Copie du bail de ce domaine laissé par Jean-César-Nic. Labbey, à Philippe Normand, 1769 ; échange de prés entre Claire Melcot, douairière dudit Labbey et J.-Fr. Rochet, maître de forges à Grandvelle, 1778. — Traves : rôle des tailles et cens dus par les habitants au seigneur de Traves et au prieuré du Moutherot, 1731. — Vaivre : Vente, par César Garret, Anne Garret, femme de Laurent Dumont, de Breurey et autres, à Nicolas et Jean Seguin, du lit Vaivre, de plusieurs immeubles sis audit lieu et à Pusey 1733, etc. 1609-1806

7E3919 LABBEY (fin). — Domaine de Calmoutier : Vente, par Mammès Berthet, de Vesoul, à

Jean Virot et aux frères et sœurs Caubert, de Calmoutier, de divers immeubles provenant de la succession de Guill. Berthet, chanoine dudit lieu, 1604. Baux consentis par Ant. Vuilleret à Jacques Billequey, de terres et maisons sises audit Calmoutier et à Colombotte, 1682-1688. Déclaration des terres et revenus de l'église, 1692 ; répartement d’une somme de 478 livres fait sur les habitants, 1094 ; bail de terres consenti à Jean Ferrand et à Marguerite Boffy, veuve de CI. Gentil, 1695 ; répartements de l’impôt ordinaire faits sur les habitants, 1700-1709 ; baux consentis par Louis Melcot, légiste, demeurant à Besançon, époux de Béatrix Vuilleret, à Fr. Perrin, maître de postes, de leur domaine de Calmoutier, 1714 ; à Pierre Billequey, d’un champ au même lieu, 1723 ; à Pierre Pelletier et Claude Tuaillon, son épouse, de diverses terres labourables. 1727 ; autre bail laissé par Claude Renaudin, de Vesoul, seigneur de Gratery, aux frères Gentil, des biens de Calmoutier qu’il tient de la dame Melcot, son épouse, 1760 ; procès, etc. 1604-1779

7E3920 LABOREY. — Inventaire des biens de Philippe-Louis Laborey seigneur de Byarne,

Mutigney, etc. ; analyse en 236 articles des papiers de famille : traité de mariage du précédent, fils de Louis et de Guillemette Bernard, dame d’Authume, avec Alix Billard, Fille de Simon Billard, de Salins et de Marguerite Garnier, 1630 ; constitution de rentes ; achats, et échanges d’immeubles ; baux des terres de Byarne Mutigney, etc, 1683. Testament de Pierre Laborey, chanoine de Besançon, en faveur du Chapitre métropolitain, de Ch. Laborey, de Chargey, son frère, de Philippe Laborey de Pierre et Jean-Baptiste Grivel, fils du sieur de La Barre, de Cl.-Françoise de Champrougy, sa nièce, etc, 1685. Inventaire des biens de la succession de Mathieu-Ferdinand de Laborey, seigneur de Charchilla, 1696, etc. 1083-1090

LACOMBE. — Echange d'immeubles entre CI. Millet, de La Tour, en Savoye et Jacques

Lacombe, de Ville, aussi en Savoie, demeurant tous deux à Serre-les-Sapins, 1689 ; cession de vigne par ledit Jacques Lacombe à Claude et Jean Jourdain, de La Ferrière, en Dauphiné, résidant à Serre, 1692. Traité de mariage de Cl. Guillot, fils de Laurent, de Voiron, d’une part, et de Françoise Lambelin, fille de Claude, citoyen de Besançon et de Marie Fillot 1745. Vente de fonds par Jean Donier, de Roset, soldat au régiment de la marine de M. de Mallard, à Louis Pavoy et à Anne-Claude Lacombe, son épouse, de Besancon, 1746, etc. 1689-1799

LACUZON (Claude Prost dit). — Enquête contre Cl. Prost dit Lacuzon, commandant au

château de Saint-Laurent de La Roche, accusé de prévarication dans les fournitures faites pour l’entretien des troupes de cette garnison, 1651. Autre enquête faite en sa faveur ; dépositions d’anciens soldats ayant servi sous ses ordres et réfutant toutes les actions de cruauté, dont on l’a accusé pendant son commandement audit Château, 1659, etc. 1651-1659

LA HOUSSIERE (de). — Donation mutuelle de tous leurs biens faite par Claude de la

Houssière, seigneur dudit lieu, Fremy, etc, et Charlotte de Brassin, dite de La Chaulme, son épouse 1601


7E3921 LALLEMAND de BELMONT. — Copie de la vente de la terre de Belmont par Guillaume de Vaire, chevalier, sire d’Oricourt et Étienne de Vellexon, son épouse, à Jean, seigneur de « Lost », pour la somme de 204 livres, 1343. Copie de la donation faite par Marguerite, comtesse d’Artois et de Bourgogne, fille du roi de France, à Ancel de Salins, chevalier, sire de Montferrand, de 200 livres de rente assignées sur ses revenus de la seigneurie de Belmont-sur-Loue, sur les terres de Villersfarlay et Labergement devant Arèche, 1364. Copies des confirmations de cette donation par Louis comte de Flandres, Philippe, fils du roi de France, 1376, et par Philippe, duc et comte de Bourgogne, celui-ci à requête d’Antoine de Salins, dame d’Autrey et de Vaugrenans, fille dudit Ancel, 1432. Extrait du compte de Jean Toubin, trésorier de Dole, des revenus de la prévôté de Belmont, 1445. Copie de la concession faite par Marguerite d’Autriche à Anne de Hornes, dame de Flagy, épouse de Claude de Pontailler, mère et tutrice d’Henri et Anne de Pontailler, descendants de Charles de Vergy, de toutes les terres précédentes que ce dernier avait aliénées contre tous droits et dans lesquelles, pour ce fait, ladite dame Marguerite avait été réintégrée, 1521. Foi et hommage donné à Claude de Vergy, gouverneur du comté de Bourgogne, par Jean Lallemand, baron de Bouclans, Longepierre, etc., de ses terres d’Augerans avec la chevance dite de La Platière au lieu de la Loy et de la seigneurie de Belmont provenant des sieurs de Montboillon, 1557. Copie de l’enquête faite par ordre du parlement sur les droits de propriété de la seigneurie de Villersfarlay, (notes sur les familles de Gilley, de Vergy, de Pontailler, etc.), 1566. Arbres généalogiques des maisons de Vergy et de Pontailler, produits ainsi que les actes précédents, dans le procès intenté à Adrien Lallemand, en désistement au profit du domaine, des seigneuries de Belmont et de Villersfarlay, 1614-1653 1343-1654

7E3922 LALLEMAND de BELMONT (fin). — Contrat de mariage de François-Baptiste, fils de

J.-B. d’Aubonne seigneur de Buffignécourt et de Louise de Rozières, avec Claudine de Lallemand, fille d’Adrien de Lallemand et d’Élisabeth de Choiseul, 1651. Constitutions de rentes : par Anne de Mailly, veuve de Claude Lallemand au profit de Charlotte d’Angelon, veuve de Jean Sordet, de Dole, 1587 ; par Fr. de Lallemand en faveur de Fr. Carlat, et de Cl. Raclet, de Dole, 1589 ; par le même et Catherine de Montrichard, son épouse, au profit de Fr. et Laurent de Cramans, 1590 ; par Anne de Mailly et Fr. de Lallemand, son fils, au profit de Jacques Ratelot, de Dole, 1590, et par ledit Fr. de Lallemand, au profit de Charlotte d’Angelon, 1595 ; par Henri, Adrien, et Étiennette de Lallemand, au profit de leur sœur Anne, religieuse de Migette, 1610, et par ledit Adrien au profit des Carmélites de Dole, 1620, etc. 1587-1636

7E3923 LALLEMAND de VAITE. — Testament de Cl.-Fr. de Lallemand, baron de Vaîte et de

Lavigney, qui élit sa sépulture dans l’église de Bouclans et fait des donations en faveur du sieur de Montrichard, de Passavant, demeurant à Baume-les-Dames, de Marguerite de Chaffoy, d’Anne-Alexandre de Cointet, dame de Châteauverd, d’Henriette sa fille, de Fr.-Alexandre, Frédéric, Jean-Th.-Fred. ses fils et de deux autres enfants, sans noms parce que non baptisés, etc 1671. Testament de Jeanne-AIexis de la Haye épouse de Philippe-Ulric-Laurent, comte de Lallemand, au profit de son mari et de ses enfants, 1752. Inventaire des titres concernant les seigneuries d’Osse, Vauchamps, Dammartin, Vellerot-les-Vercel, Villerschief, Germéfontaine, Courmaillon (ou Mont de Villers), La Bretinière, Vaîte et Champlive, l’Écouvotte, etc, (XVIIIe s.). Procès-verbal de reconnaissance de huit pierres tombales se trouvant dans l'église de Souvans et représentant les armoiries et effigies des comtes de Lallemand, de Vaîte, de Côtebrune, etc, la première remontant à 1286 1671-XVIIIe siècle

7E3924 LAMY de LA PERRIERE. — Transaction passée entre Gabrielle d’Estelle de Saint-

Martin, épouse de Vital de la Perrière, Pierre-Bonav. Petremand et Jeanne-Marie-Françoise Picard, veuve de Jacques d’Estelle, au sujet de la succession de Marie Sanche, ayeule de ladite Gabrielle d’Estelle, 1707. Traité de mariage d’Edme-Claude Lamy, écuyer, marquis de la Perrière, fils de Claude Lamy et de Gabrielle-Françoise Rioult de Dovilly, d’une part, et de Claude-Alexandrine fille de J.-B.-Jh. Biétrix de Pelousey. conseiller au parlement et de Françoise-Bonav. Bonhomme de Saint Loup, 1755. Vente de la terre de Saint-Seine au duché de Bourgogne, par Edme-Cl. Lamy, de la Perrière et Marie-Cath. Petit, son épouse, demeurant à Paris, à N.-Jh. Badoulier, secretaire du roi en


la chancellerie de Besançon, 1775. État des biens de la succession de Cl.-Alexandrine Biétrix, mère de la marquise de La Perrière, 1768 1707-1775

LANCRENON. — Copies d’acensements de divers immeubles sis au Val d’Usier, par

Renaud et Claude de Dammartin, à Jeannenot, Crestin et Vuillemin Lancrenon, frères, de Sombacourt, 1413-1510. Inventaire pupillaire des biens de Jacqua, Antonia et François, enfants d’Anatoile Lancrenon, du même lieu, 1616. Donation de tous ses biens par Cl.-Fr. Lancrenon, de Lods, à son frère Pierre-Jh, sous condition qu’à son décès il donne à la confrérie du Saint-Rosaire dudit Lods, la somme de 33 fr., 1690. Vente de cens par J.-Fr. Richard et Cath. Lancrenon, sa femme, à Cl. Regnaud, prêtre, Claude-Étienne et Louis Regnaud, ses neveux, de Lods, 1690, etc. 1413-1700

LANTENNE (de). — Copies des testament et codiciles d’Étienne de Lantenne, écuyer,

sieur de Paintre, Évans, Berthelange, veuve de Jeanne Chaudet ; le testateur demande à être enterré dans sa chapelle de Rochefort et après plusieurs legs faits à diverses églises et communautés religieuses, partage ses biens entre ses trois filles, Marguerite et Claude, cordelières chez les Clarisses de Poligny et d’Auxonne, Antoine, cistercienne à l’abbaye de Pautemont « près Belbriec en Belvoisin », fait quelques dons à Claude son « donné », à Jean de Grospain, écuyer, fils de Jean de Grospain, sieur de Trepot et de Philiberte d’Aigremont, fille de Claude et de Jeanne de Lantenne, sa fille ; il institue son héritier universel Pierre, fils de Pierre de Montrichard, écuyer, et de Parisse de Lantenne, aussi sa fille, et dans le cas où lesdits de Grospain et de Montrichard n’auraient pas d’héritiers, il leur substitue son neveu, Pierre, fils de Nicolas de Lantenne, sieur de Rabeur, son cousin, 1532-1534

7E3925 LA TOUR (de). — Procuration par laquelle Girarde de Rosey, héritière de Guillauma de

Rosey, sa sœur, demande de délivrer à Léonard Mouchet, chevalier, seigneur d’Avilley et à ses enfants nés de son mariage avec Claude de La Tour, fille de ladite Girarde, une certaine quantité de muire qu’elle possède à Salins, et provenant de sa dot, 1478. Procès d’Ant. de La Tour, chanoine de l’église métropolitaine de Besançon, Pierre, Aimé, et Jean de La Tour, ses frères, enfants et héritiers de Nicolas de La Tour, docteur en droit, bourgeois de Dole, époux de Claude de Marenches. celle-ci remariée à Jean Morisot, docteur en médecine, de Dole, contre Jean Maléchard, notaire à Besancon, administrateur des biens des héritiers de Richard Baissonneau, libraire, et de Cath. Basauld son épouse, 1551. Constitution de rente par Fr. de La Tour, seigneur d’Avrigney, en faveur de Jean Chifflet, docteur en médecine, en qualité de tuteur de Constance Chifflet, fils de CI. Chifflet, professeur à l'Université de Dole, 1585. Visite et description des maison, château, moulin, etc., dépendant de la seigneurie, de Moncley, échangée par le sieur de La Tour avec sa Majesté, contre d’autres seigneuries, 1598. Autre visite des mêmes immeubles faite par ordre de la Chambre des Comptes de Dole, 1604. Arrêt du parlement condamnant Louis de La Tour, seigneur de Vaire, Alexandre de La Tour, sieur de Rometon et Fr. de La Tour sieur de Trepot, à payer la somme de 3.000 fr. pour être donnés en dot à 13 filles des villes de Poligny, Arbois et lieux voisins, en vertu du tes-tament de Jean Regnault, passé à Madrid en 1563. Procès de Fr. de La Tour Saint-Quentin contre Charles et Jeanne Coulon enfants d’Étienne et de Jacquette Barbet, au sujet du prix d’une vigne sise en « Chamuse », territoire de Besançon, qu’il leur aurait vendue, 1607. 1468-1607

7E3926 LA TOUR (de) (suite). — Difficultés au sujet du four de Fontain, 1611. Vente, par Fr. de

La Tour-Moncley, à Denis Charpy dit Faulx, de Guyans-Durnes, de plusieurs immeubles situés à Étalans, 1614. Constitution de rente, par Thomas de La Tour, sieur de Miserey et Hélène de Bussy, sa mère, au profit des habitants dudit Miserey, 1621. Procès de Marie-Françoise de Gilley, épouse de Clériadus de La Tour, baron de Moncley, contre Marguerite Pillot, veuve de Jacques Gaudot, docteur en droit, au sujet de la succession dudit Clériadus, 1641. — Inventaire des biens de Jean-Jacques et de Clériadus de La Tour : fol. 6, description des meubles de bois ; fol. 9, peintures à l’huile : dix portraits d’apôtres ; six portraits des empereurs Mathias et Rodolphe, des rois d’Espagne, du cardinal de La Baume, de Mgr de Champlitte, de Charles-Quint, des ducs de Bourgogne, etc, fol. 17, tapisseries ; fol. 28, titres et papiers : achat de la baronnie de Moncley par les sieurs de Montoiche, Guibourg et autres, 1609 ; patente de chevalier, donnée par l’empereur Rodolphe à Fr. de La Tour, 1607. Vente par Elion d’Andelot, sieur de Tromarey, à Jean-Jacques de La Tour, des cens, sujets et droits lui appartenant à Chevigney, 1614 ; achat de


la seigneurie de Vaire, 1631 ; titres concernant Pirey et Miserey ; donation faite par Fer-dinande Gauthiot d’Ancier, à Fr. de La Tour, son beau- frère, de ce qui lui appartient à Miserey, 1589, etc. 1608-1642

7E3927 LA TOUR (de) (suite). — Traité entre Thérèse de La Tour et les habitants de Sauvagney

au sujet de leur four, 1646. Requête de Marc de Montaigu époux de Marie-Françoise de Gilley, veuve de Clériadus de La Tour au sujet de sa dot dont le montant a été employé à apaiser les créanciers de son premier mari, 1655. Baux des revenus de Vaire, 1660. Signi-fication faite par Marie-Françoise de Gilley à J.-B. de Gilley d’avoir à lui verser la somme de 10.000 fr. partie de la dot qui lui a été constituée par Claude de Gilley et Péronne de Vaudrey, leurs père et mère, 1669. Inventaire des biens et papiers de la succession de Claude de La Tour seigneur de Mercey ; analyse des titres relatifs aux seigneuries de Savoyeux, Citey, Lomont, Vellemoz, Mercey, Angirey, etc, 1673. Transaction passée entre Jean-Claude de Montaigu, bailli de Besançon, seigneur de Boutavant et Joseph-Julien de La Tour demeurant à Saint-Omer, relative au fief de La Tour Saint-Quentin, dépendant de l’office de Chambellan de l’Archevêché ; ce fief consiste « en une grande maison située proche la place Saint-Quentin avec ses dépendances, double cour, escuries, jardin et verger qui servent aujourd’hui de manège à l’Académie, avec deux autres petites maisons joignantes le tout touchant d’un côté l’apoticaire Thiebaulot, d’autre, la rue Ronchaud, par devant, la place Saint-Quentin, et par derrière plusieurs maisons qui sont dans la rue Ronchaud... », 1698 1646-1698

7E3928 LA TOUR (de) (fin). — Procès au sujet de la succession Gauthiot d’Ancier. Copie du

testament de Jean Gauthiot qui choisit sa sépulture dans l’église des Frères-Mineurs de Besançon où sont inhumés les corps de ses ayeux paternels et maternels ; exclut de sa succession Antoine de Chassault, sa femme, qui s’en serait « ...rendue indigne pour plusieurs causes et raisons assez cogneues et notoires... » ; fait des legs en faveur d'Hercule, Alphonse et Lucrèce, enfants de Thoinette Bayaux, d’Antoine Gauthiot, sa fille, de Fernande Gauthiot son fils, qu’il institue son héritier universel, 1585. (Au dos : ce testament est affecté de caducité pour ce que Fernande Gauthiot, fils, est décédé avant Jean son père.) Contestation entre les Pères Jésuites de Besançon et Jeanne-Baptiste-Thérèse de La Tour au sujet de la seigneurie de Pelousey dépendant de la succession d’Antoine Gauthiot, 1630-1655. Comptes rendus par Jean Belin, notaire, procureur spécial du baron de Moncley, de l’administration de ses revenus, 1630-1633. Baux de la seigneurie de Moncley, 1598-1606, etc. 1585-1655

7E3929 LA TOUR MONTAUBAN (de). — Inventaire des meubles, tapisseries, tableaux,

orfèvrerie, papiers, livres, etc, de René de La Tour, marquis de Montauban, lieutenant général des armées du roi au Comté de Bourgogne ; procès-verbaux de vente de ses meubles et chevaux ; ordre donné par le bailli de Besançon à Louis de La Tour de Montauban, gentilhomme de la Chambre du roi et à Marie-Lucrèce de La Tour, sa sœur, demoiselle d’honneur de la reine mère, d’avoir a rendre libre l’hôtel de Montmartin où sont les meubles dudit René dont ils sont héritiers, pour y recevoir le marquis de Ranty son successeur, 1687. Testament dudit René de La Tour, sénéchal de Valentinois, sei-gneur de Soyans, Oriple, baron de la Chaux, etc, en faveur de Thérèse de La Tour sa fille, religieuse au Buy, en Bauphiné, de Suzanne Durand, femme de Jean-François Chandiot, de Besançon, de ses neveux et nièces, enfants d’Alexandre et Louis de La Tour, ses frères et de Marie-Lucrèce, sa sœur, etc, 1685

LAUBÉPIN (de). — Enquête relative à la succession de Claude de Laubépin, époux de

Claudine de Fetigny, revendiquée par Barbe de Laubépin mariée en 1588 à Léonel Mouchet de Battefort, et par Anne-Françoise de Laubépin mariée en 1592 à Gabriel de Grammont, sieur de Conflandey, puis remariée en 1601, au sieur d’Andelot, 1601.

LAUTAL. — Inventaire des biens et papiers de François Lautal, directeur de la Monnaie,

époux de Gillette Bressand ; parmi les 58 titres analysés : contrat de mariage des précédents, du 14 juin 1733 ; lettres de citoyen de Besançon accordées audit Fr. Lautal, en 1738, etc. Procès-verbal de vente de ses biens, etc. 1740. Testament dudit Fr. Lautal, et de Gillette Bressand, son épouse, en faveur de leurs enfants à naître, 1734


LE BAS de CLEVANS. — Constitution de rente par Joseph Le Bas de Clevans, seigneur

de Pugey et conseiller au parlement au profit de Jean Querret, architecte des monuments du roi. à Besançon. 1742

7E3930 LE BŒUF de VALDAHON — Requête adressée au parlement par Anatoile-Dominique

Ruty, ex-receveur des impositions du bailliage de Pontarlier, contre Claude-Fr. Le Bœuf, ancien président de la Chambre des Comptes de Dole, pour fabrication de fausses lettres de change, (mémoire impr.), défenses dudit Le Bœuf ; — autre procès de la dame Le Bœuf et son fils avec Étienne-Jh. Regnaud, receveur des finances audit bailliage ; réplique de ce dernier, (impr.), 1750-1753. Procuration donnée par Jacques-Marie Le Bœuf, écuyer, colonel de cavalerie, à Jacques-Aug. Cuinet, notaire et proc. à Dole pour la gérance et administration de ses biens, 1773. Curatelle des enfants dudit J.-Marie Le Bœuf, 1787 1750-1787

LÉGER. — Requête adressée au parlement par Charles-Emmanuel Léger, demandant

qu’il soit maintenu, en qualité de substitut du procureur général de cette cour, ainsi que ses enfants et descendants dans sa qualité de noble et dans le droit de jouir des privilèges et prérogatives attachés à la noblesse 1746

LE MICHAUX d’ARCON. — Vente aux enchères par autorité de justice, d’une maison

sise à Besançon grande rue n° 84, dépendant de la succession de Jeanne-Pierrette Jaloux, veuve de Jean-Claude Éléonore Le Michaux d’Arçon, ancien général du Génie et sénateur, qui a laissé pour héritière Antoinette-Élisabeth Le Michaux, sa fille, veuve du sieur Barberot de Vaudrez, officier de cavalerie ; description de cette maison et de ses dépendances vendues à Ant.-Nic. Baudot, marchand de meubles, habitant dans ladite maison. 1836

7E3931 LE VACHER. — Transaction passée entre Gille Le Vacher, premier chirurgien du roi,

Fr. Maigrot.huissier en la chancellerie du parlement et Jeanne-Claude Maigrot, femme de Ch.-Jh. Monnot procureur au bailliage de Besançon, au sujet du canal séparant leurs maisons sises rue Saint-Vincent de cette ville, 1744. Vente à Marie-Anne Marmillon de Montfort, de la maison dudit Gille Le Vacher, dont la moitié appartient à Jeanne-Sébastienne Morand, sa veuve, et l’autre moitié à ses cinq enfants 1761

LEZAY-MARNÉSIA (de). — Transaction passée entre Claude-Hubert, marquis de

Lezay-Marnésia, seigneur de Moutonne, etc, commandant en chef au gouvernement de Toulon, d’une part, Claude Le Belin ancien conseiller du roi et Marguerite Chanrenault veuve de Jacques Morelet, ancien conseiller du roi, d’autre part, au sujet de la seigneurie de Recologne-les-Marnay, qui appartiendra audit marquis de Lezay, sous condition qu’il versera audit Le Belin, la somme de 18.750 livres avec ses intérêts, 1734 ; constitution de rente, procuration, etc, 1737. Désistement par Eugène de Vaudrey, en faveur de Cl.- Hubert de Lezay-Marnésia, de l’office de grand bouteiller de l’Archevêque de Besançon, dont il avait été pourvu par Mgr de Blistersvich, 1737. Vente par Cl.-Fr.-Adrien de Lézay et Marie-Cl. de Nettancourt. son épouse, à Ch.-Emm. Benoit de Saint Vandelin. de la terre et seigneurie de Montmartin que les vendeurs ont acquise en 1779, de Fr.-Alex. de Jouffroy-Precipiano 1782

LIEFFROY. — Contrat de mariage passé entre J.-Fr. Lieffroy, avocat au parlement, fils

d’Hubert-Jh. Lieffroy receveur général des domaines du comté de Bourgogne et de Jeanne-Baptiste Bichot, d’une part, et Anne-Françoise Boband, de Villersexel, fille de Philibert Boband, chirurgien, 1761. Brevet de licence en droit accordé à Jean-Étienne-Marcellin Lieffroy de Besançon 1785

LIGIER. — Marché passé entre Jean Ligier, sculpteur et Fr. Marlet, pour la construction

d’un autel dans l’église des Jésuites de Besançon ; cet autel « sera de marbre de haut en bas, les six colonnes de jaspe, le reste de marbre noir et blanc et jaspe de Sampans... ». Difficultés au sujet de l’exécution du devis ; fautes notées dans le retable etc 1688


7E3932 LIGNÉVILLE (de). — Carnet des revenus de la seigneurie de Cicon appartenant à Mme de Ligneville, pour servir pendant le bail des sieurs Cl.-Jh. Léoutre et Augustin Ravier, qui a commencé le 1er Janvier 1788. » Fol. 1, droits généraux de Passonfontaine ; état des terres appartenant à ladite dame ; Fol. 4, Avoudrey : reconnaissance des habitants ; cens dûs par les familles Boillin, Normand, Barrand. Sanderet, Ravier, Dupuy, Viennet, Monnier, Paillot, Jacquemet ; fol. 40, Flangebouche : cens ; fol. 46. Eysson et Grandfontaine : cens dûs par les héritiers des familles Petitcuenot, de Vercel, Guillemin, d’Eysson, Goguel et Jogy, de Domprel ; fol. 47. Longechaux : cens dûs par Denis Renier ; fol. 48, Goux, Adam-les-Vercel ; Valdahon, les biens de ce lieu ont été vendus en 1778 au sieur Le Bœuf ; reconnaissances générales des habitants, 1757 ; tenanciers des biens seigneuriaux ; fol. 104, Rantechaux : reconnaissances des habitants, 1756 ; noms des censitaires ; fol. 109, Etray : noms des censitaires ; fol. 111, Vernierfontaine : état des biens du seigneur ; censitaires ; fol. 114, Naisey : censitaires ; fol. 116 Fallerans et Durnes : censitaires ; viennent ensuite les revenus dûs au seigneur par des particuliers de Saules, Guyans-Durnes, Vuillafans, Mouthier, Evillers, Athose, Hautepierre, Chasnans, Nod, Vanclans, Arc-sous-Cicon et Arçon 1788

LINGLOIS. - Vente par J.-Ant. Linglois, seigneur de Nance et Anne-Gabrielle Rigolet,

son épouse, à J.-Jh. Michaud, lieutenant crim. au bailliage de Pontarlier, d’un domaine sis aux Gras, val de Morteau. 1709, Procès intenté par ledit Linglois à Philibert Courbe, pour qu’il ait à se dessaisir de l’office de président du présidial de Lons-le-Saunier qui lui a été cédé indûment par Ant.-Désiré de Nance, son fils. 1731 1709-1731

LULIER. - Déclarations faites à Guillaume Lulier, de Vesoul, docteur en droit, sieur de

Vaivre, des biens que possèdent à Fretigney, Recologne et Fondremand les tenanciers ci-après : Julienne Clerget, veuve d’Étienne Courtot, Julien Chatillon, Nicole Courtot, fille de Jeannette Chatillon, tous de Fretigney ; Pierre Pequenet de Mailley, Fremine Chatillon, veuve de Barthod Gros et femme de Pierre Guyon de Recologne ; Jean Vienet, de Fretigney ; Jean et Cathin Mothet, de Fondremand ; Jean Corbet, Thiebaud Galois, Huguenin Boussu dit Baret, Pierre Desbois et autres, dudit Fretigney ; Pierre Marchand, de Villersbouton ; Claude et Jacques Coquillard, de Recologne, etc 1592

LUQUET de GRANGEBEUVE. - Treize lettres adressées à Suzanne Thérèse de Plotho,

épouse de Jean d’Oiselay, marquis de Chantrans (1697-1738). Accord passé entre Suzanne-Thérèse, baronne de Plotoz, veuve de Jean d’Oiselay de Chantrans, colonel de dragons, héritière d’Anne-Thérèse d’Oiselay, sa fille d’une part, et Anne-Claude d’Oiselay de Chantrans, épouse de Louis Luquet de Grangebeuve, seigneur de Fedry et Cintrey, d’autre part, par lequel accord ce dernier cède à ladite baronne de Plotoz, la somme de 3. 000 livres restant due de la dot de sa fille, et reçoit par contre la totalité de la seigneurie de Vereux (1701). Requête adressée au duc de Choiseul par Jean Luquet de Grangebeuve lui demandant la permission d’ajouter à son nom celui de Chantrans, comme descendant des d’Oyselay de Chantrans ; raisons et titres apportés à l’appui de cette demande (1769). 1697-1769

LYAUTEY. - Arrêt de la Chambre des Eaux et Forêts en faveur de Jean-Claude Lyautey,

Claude-Fr. Pique, Jean et Claude Lyautey, de Vellefaux, et Jean Cuisance de Valleroy, appelant de sentences rendues en la justice de Vellefaux, condamnant ledit Jean-Cl. Lyautey à une amende de 8 livres pour avoir coupé un chêne pendant sa sève dans le bois de Thurey et à celle de 80 livres pour avoir fait paturer ses bœufs dans des coupes non défensables du même lieu, etc 1745

LYAUTEY de COLOMBE. — Vente, par Fr.-Germain Clerget seigneur de la Mareste à

Anatoile Lyautey, receveur des finances du bailliage de Vesoul, de son office de conseiller secret, du roi en la chancellerie de Besançon, 1723. Reprise de fief de la seigneurie de Colombe, Essernay, Villers-le-sec, par les enfants de J.-Fr. Lyautey, 1753. Difficultés avec le cons. de Mesmay qui revendique pour lui seul la seigneurie de Villers-le-sec 1755

7E3933 MAIGRET (de). — Sur requête par lui adressée au parlement Marie-Thomas de Maigret

est admis à prouver sa qualité de noble qu’il prétend remonter au XIIIe siècle. Il démontre par actes authentiques : qu’il est fils de Jean de Maigret et d’Anne de Loubas, de Bohans ;


que son ayeul est Ferdinand de Maigret, époux de Marie de Chavanne ; que son bisayeul est François-Marie de Maigret, marié à Anne-Marie de Saint-Aubin, etc 1785

MAILLOT. — Affranchissement, par Philippe roi de Castille en faveur de Jean Maillot.

d’Émagny, de tous les biens qui lui ont été donnés par Pierre de Scey, seigneur de Buthier, 1579. Fondation par Cl. Maillot, notaire, de la chapelle de Notre-Dame de la Visitation, dans l’église de Pin l'Émagny, 1613. Traité de mariage de François, fils de Jacques Maillot, lieutenant de la Compagnie du comte de La Tour-Moncley et de Claudine Jannot, d’une part, et de Jeanne-Françoise Bretenois, fille d’Adrien Bretenois, de Dole, et d’Étiennette Jouffroy, 1650, et donation réciproque de tous leurs biens, 1681, Convention passée entre ladite Jeanne-Françoise Bretenois, veuve du sieur Maillot et les sieur et dame de La Tour qui revendiquaient les biens mainmortables dudit Maillot, décédé sans enfants, 1688 1579-1688

MAILLY. (de) — Abandon fait par Jacques de Mailly, seigneur d’Avrecourt, à Perrin

Durand, de ce lieu, de plusieurs immeubles sis sur ce territoire, 1502. Acensement du bois dit « La fille Harat », situé au même lieu, par ledit de Mailly, à plusieurs particuliers, 1502. Transaction passée entre ce dernier, d’une part, Guyot Bouvot et Bertrand d’Orges, seigneurs d’Avrecourt, d’autre part, au sujet de la justice de Mailly, 1503, Baux de divers immeubles. 1507-1510. Partage de la maison forte d’Avrecourt entre les sieurs d’Orge et de Blaigny, 1536. Requête adressée aux Trois États de Neuchâtel, par la marquise de Mailly, leur exposant que : « descendue par Charlotte de Chalon, de Jean de Chalon, premier prince d’Orange et souverain de Neuchâtel en 1406, voyant la branche de Louis de Chalon, fils aîné de ce prince, éteinte et épuisée dès Tannée 1544 par le décès sans enfants, de René de Nassau, fils d’Henri de Nassau et de Claudine de Chalon, et que par conséquent elle est la seule vraye et légitime héritière de la Maison de Chalon, elle a, après le décès de Mme la duchesse de Nemours, envoyé les soussignés dans ces États pour y demander en son nom la mise en possession et l’investiture de la souveraineté d’iceluy qui appartenoit à ladite maison de Chalon... ». Protestation des envoyés de la marquise à Neuchâtel « tant parce qu’ils n’étoient pas en seureté audit lieu de Neuchâtel que pour n’être pas témoins de l’injustice qui s’y doit commettre en introduisant M. l’Électeur de Brandebourg dans la souveraineté dudit Neuchâtel qui ne luy appartient pas, mais bien à madite dame la marquise de Mailly... ».

MAIRE. — Succession de Cosme Maire et de Jeanne Raclet, son épouse, de Port-

Lesney. Contrat de mariage passé entre Étienne, fils de Pierre Vuillin et de Claudine Bontemps, cl’Arbois, d’une part, et Rose, fille de Cosme Maire et de Jeanne Raclet, 1618. Transaction passée entre Jacques Maire, chanoine de Saint-Anatoile de Salins, et ses frères, au sujet des legs faits audit chanoine par testament de leurs père et mère, 1619 ; partage de cette succession, 1619. Accord entre Marguerite Maire, épouse de Thomas Sixdeniers, de Poligny, et François, Pierre et Louis Maire ses cousins, au sujet de la succession de Cl. Maire ; partage d’immeubles indivis entre les enfants de Cosme Maire, 1619. Cession de rentes par Louis Maire à Étienne Vuillin, d’Arbois et à Pierre Maire son frère, 1627. Vente, par Louis Maire à Ant. Nicolin, de Salins, gentilhomme du duc de Neubourg, de toutes ses propriétés de By, 1631. Donation faite par Jacques Maire, jésuite, pour l’établissement d’une maison de Probation fondée à Arbois par Ponce Richard, 1651, etc. 1618-1661

7E3934 MAIROT. — Inventaire des biens de la succession du professeur Mairot, de Dole, à

requête de Philibert Mairot, de Pesmes, tuteur de Claude, Clauda, et Guillaume Mairot, pupils de Philibert et Guillaume Mairot, adultes, enfants et héritiers dudit professeur ; fol. 2, inventaire du mobilier ; fol. 17, analyse des titres de famille : traité de mariage du professeur Mairot avec Marguerite Receveur (s. d.) ; achat d’une maison à Dole par Jeanne de Boisset, femme de l’avocat Mairot, de Claudine de Boisset supérieure des Ursulines de Dole, (s. d.) ; lettre d’habitant de la ville de Dole en faveur de Philibert Mairot, docteur en droit, 1591 ; vente du domaine d’Auxange par Mougeot Mairot et Jeanne Bonvalot, sa femme, 1628 ; traités de mariages : de Jean Bonvalot avec Marie de Dommartin, 1593 ; du professeur Mairot avec Jeanne Bonvalot, 1614 ; de Philibert Mairot avec Jeanne de Boisset, 1581 ; — fol. 34, catalogue des livres de la bibliothèque du professeur etc 1637


MAIROT de VALAY. — Constitutions de rentes : par François Mairot de Mutigney et Léonard, son frère, au profit de Pierre Mairot de Valay, leur oncle, 1620 ; par Henri Mairot, capitaine, fils de Pierre Mairot de Valay et Charles Mairot de Pesmes, au profit d’Antoinette Sordet, veuve du conseiller Grusset, 1626. Inventaire des biens d’Henri Mairot, époux de Marie Aubert ; fol. 21, analyse des titres de famille : lettre du comte de Cantecroix demandant au sieur de Valay, la permission de tirer de la mine de fer sur la seigneurie de Valay, 1626 ; traité de mariage de Pierre Mairot avec Marie Renard (s. d.) ; procès de Charles Mairot avec son père au sujet de la chapelle de Valay, (s. d.) ; traité de mariage de Marie Aubert, fille de Guillaume et de Jeanne Grignet avec ledit Henri Mairot, 1631 ; traité de mariage du sieur de La Baume-Leucourt, avec Jeanne Mairot, 1623 ; partage des biens dudit sieur de Valay, entre Charles, Henri et Philippe-Louis Mairot, ses fils, 1628 ; traité de mariage de Pierre Mairot, de Valay, avec Mlle de Champagne, 1587, etc, 1643. — Notes sur les alliances avec les familles de Mougin, Grignet de Pesmes, de Landriano, 1551-1618. Traité passé entre Jacques Balin, bourgeois de Gray et Colombe Vuillin, sa femme, d’une part, Marguerite Mairot, fille de Catherin Mairot et Yve Millot, sa première femme, d’autre part, au sujet des clauses du traité de mariage de ladite Marguerite avec Jean Balin, passé à Pesmes, le 25 décembre 1446. Procès des sieurs et dame de Valay, avec les habitants de ce lieu au sujet des dégats commis en 1674, par les troupes et notamment au château où s’étaient retirés lesdits habitants nourris aux frais desdits seigneurs ; enquête à ce sujet, 1677, etc

7E3935 MAISTRE de BAY et de TALLENAY. — Requête au parlement de Louis Maistre, de

Poligny, pour obtenir pardon d’une querelle et combat où il aurait tiré un coup de pistolet sur Pierre-Plnlippe Benoitier, dit Brulepie, dudit Poligny, 1619. Autres requêtes de Jacques Besançon, d’Orchamps-les-Dole demandant grâce de l'homicide de Pierre Maistre, 1633, et de Louis Maistre, seigneur de Bay et Sornay, pour obtenir pardon du coup de fusil qu’il a tiré sur Philibert Liebaud, de Marnay, 1663. Succession de Jeannette Maistre, de Salins ; enquête sur la propriété des biens revendiqués par Louise et Anne Maistre, filles d’Isaac Maistre et de Perrenette Dominé, 1677. Procès de Jeanne-Baptiste Duc de Rabeur, veuve de Jean-Claude Doroz, de Salins, contre Simon Raguet, d’Ornans, et Anne Maistre, sa femme, au sujet de la succession d’Isaac Maistre, 1698. Traité passé entre Fr.-Louis Maistre, conseiller, garde scel au bailliage de Salins, époux de Françoise Tabourot, fille de Pierre, bourgeois de Lons-le-Saunier. Accord entre Jacques Drouaillet, de Dole et Jean Dambin, de Raynans, au sujet d’une rente provenant de Jacques et Hugues Maistre, dudit lieu, 1694. Cession, par Frédéric Maistre, écuyer, conseilller du roi, grand prévôt de Bourgogne, à Ant. d’Hennezel, seigneur de Chaux, Boult, etc, de la seigneurie de Chambornay-les-Pin, avec toutes ses dépendances, 1698. Inventaire des meubles et papiers de la succession de Thérèse Garinet, épouse dudit Fred. Maistre ; analyse de titres concernant les familles Garinet, Maistre de Tallenay et de Vaucelles, et les seigneuries de Voray, Tallenay, etc. Partage des biens de Denis-Alphonse Maistre de Vaucelles, ancien mayeur de Besançon et de Catherine-Dunand Saultier, entre Cl.-Ant. Maistre, avocat au parlement, Cl.-Jh, Maistre, étudiant, Anne et Élisabeth Maistre, leurs enfants, 1699. Reconnaissance de dette faite par Ch.-Jh. Maistre, lieutenant au régiment de Champagne, en faveur de Cécile Maistre, sa sœur, veuve de Thomas Garinet, professeur à l’Université, 1704. Partage des biens de Pierre Tabourot, époux de Marie Domet, entre Fr.-Louis Maistre, son fils, et Cl.-Fr.-Ignace Bouhélier, sieur du Viseney, époux de Désirée Tabourot, 1706. Vente de la moitié de la terre de Vaucelles appartenant à Ch.-Jh. Maistre, à requête de ses héritiers, 1712. Marché passé entre Bruno-Fr.-Jh. Maistre, chanoine de l’église métropolitaine de Besançon, au nom des autres chanoines de cette église, d’une part, Charles Joly, de Brevanne dans le Bassigny, Joseph Gousset, de Chaumont-la-Ville et Nicolas Boulangier, de Colombier en Lorraine, les trois maîtres fondeurs, d’autre part, pour « faire fondre pour l’usage de messieurs dudit chapitre métropolitain, de Besançon et leur rendre cinq cloches telles qu’elles sont cy-aprés dénommées et en outre sept carillons bien et deuement faits, parfaits, bons et bien sonnants... scavoir : la cloche appellée dominicale, une autre dite le Petit Damangeot, une troisième nommée la Clochette ou Criande, et les deux autres plus petites pour servir aux timbres de l’horloge, plus sept autres petites cloches pour servir de carillons et s’accorder avec la troisième cy- dessus désignée la Clochette ou Criande pour servir au premier ton le plus bas du carillon sur la note ut et qui fera l’octave de la plus grosse cloche qui est à présent au clocher et s’accordera de même aux deux autres cloches cy dessus énoncées qui doivent servir de timbre à l’horloge de manière que ces dix dernières cloches forment


un carillon complet... », 1737. Vente de sa maison canoniale par ledit chanoine Maistre, à Pierre-Jh. de Chaillot aussi chanoine, prieur de Granson et de Saint-Lothain, 1741. Charge donnée par Alexandre de Velés de Landron de Quevana, marquis de Quintana, à Jean-Baptiste Munnier, d’Ancier, prieur de Dampierre-sur-Salon, d’administrer en son nom les biens d’Isidore Maistre de Bay, son onde, dont il est héritier ab intestat, 1742. Succession dudit Isidore Maistre ; acte passé à Madrid, établissant les héritiers de cette succession ledit marquis de Quintana et Angela de Belasque de Guerana (ou Quevana), sa sœur, épouse de Jean-Ferdinand Arias de Saavedra, neveux du défunt, 1742. Dénombrement de la seigneurie de Chatillon-le-Duc donné par Frédéric Maistre, 1699. Cession par le même à Fr. Varin, seigneur de Laviron. des seigneuries et justice d’Étuz, 1704. Vente audit Fr. Varin, par Cl.-Jh. Maistre de la seigneurie de Bay, 1705. Accord au sujet de la succession de Ch.-Jh. Maistre entre Fred. Maistre de Chatillon, Cl.-Ant. Maistre de Vaucelles, Cécile Maistre veuve de Thomas Garinet, J.-B. Mugnier, seigneur d’Ancier, époux d’Élisabeth Maistre, Anne-Cl. Maistre, veuve de Ch. Bavillier, avocat au parlement, Anne Maistre, épouse de Pierre Hullot, directeur des gabelles de la province et Marie-Élisabeth Maistre, 1707. Entrée au monastère de la Visitation de Besançon de Marie-Thérèse, fille de Fred. Maistre et de Anne-Th. Garinet, 1719. Vente de la terre de Tallenay à Nic. Marquis, professeur de droit à l’Université de Besançon, par ladite Garinet et Fr. Maistre, son fils, 1727. Partage et estimation des biens de la succession de Fred. Maistre 1727. Testament de ladite Garinet en faveur de ses enfants, 1737 ; autre, de Jac.-Jh. Maistre au profit de ses frères, 1756 ; autre, de Marie-Élisabeth Maréchal, douairière de Louis-Xav. de Maistre, en faveur de Nicolas Clerc de Mazerolle et de Ferd. Maistre de Chatillon, capitaine, 1780 1619-1780

7E3936 MAITRE-ÉTIENNE. — Achat de vignes à Brainans, par Ant. Maître-Étienne

d’Orchamps-Vennes, de Pierre et Christophe Millerault, 1591 ; d’une autre au Viseney, par le même, de Jean Michaud et Denise Aubert, sa femme, 1592. Constitution de rente par Ant. Larderet, du Bouchaud, au profit dudit Maître-Étienne coamodiateur de la grande saunerie de Salins et de la dame de Bancenel, son épouse, 1614. Autres constitutions de rentes au profit du même par Claude Claudet, de Champrougier et Marie Garin sa femme, 1616 ; par Ferdinand Pavoillot, du Viseney, 1616, et par Jean Picard, de Brainans, 1617, etc.

MALPAS (de). — Donation entre vifs faite par Pierre-Claude de Malpas, chanoine de

Saint-Maurice de Salins, en faveur de Nicolas de Malpas, son père, 1663 ; accord entre les précédents au sujet de 1.000 écus que Catherine Guillon ayeule maternelle dudit Pierre-Claude de Malpas, s’était réservés dans le contrat de mariage dudit Nicolas avec Claudine-Guyonne de Cécile, ses père et mère, 1668. Procès-verbal de reconnaissance des terres de Mantry, Mauffans, etc, dépendant de la succession de Jean-Claude de Malpas, doyen de Poligny, à partager entre Henri-Fr. de Malpas pour les deux tiers et Charles de Champagne pour l’autre tiers ; consistance de ces biens, etc, 1698. Vente des domaines et justices de Goux et Palantine par Henri-Fr. de Malpas à Pierre-Jh. Mouret de Chatillon, 1701 1663-1701

7E3937 MARECHAL d'AUDEUX. — Constitutions de rentes par Luc.-Ant. Maréchal, seigneur

d’Audeux, fils de Claude-Ambroise, et époux d’Anne-Claude Charles, au profit : de Cl. Maldiné, citoyen de Besançon 1745, de Jacques Simonin, conseiller du roi au présidial de Besançon, 1747, d’Ant. Simonin, prêtre et d’Étienne-Charlotte Simonin, sa sœur, 1751, d’Ambroise-Bruno-Philippe d’Orival de Villeparoy, chanoine, 1754, d’Élisabeth Maire, épouse de J.-B. d’Auxiron, docteur en médecine, 1756, de Marguerite-Françoise Baudot, veuve de Simonin Voisin, écuyer, 1757, de Marie-Charlotte de Pra de Peseux, douairière d’Ant.-Fr. de Rosières, marquis de Sorans, 1762-1765, d’Anne-Françoise Lagrandfame, épouse de J.-G. Dumont de Vaux, 1785. Sentence du bailliage de Besançon ordonnant la vente des biens de Philippe-Gabriel Maréchal, fils de Luc-Antoine ; déclaration des biens saisis : la seigneurie d’Audeux comprenant avec elle une portion de celle de Pouilley-Français qui s’étend sur le territoire de Dannemarie, le droit qu’a le seigneur de présenter à la chapelle du château d’Audeux à laquelle est réunie celle érigée en l’église de Chissey sous l’invocation du Crucifix, etc ; consistance des biens dépendant de cette seigneurie, etc, 1783. 1745-1783


7E3938 MARÉCHAL de BOUGEY. — Cession, par Quentin Regnaud de Gray, orfèvre, et

Anne Poulet, sa femme, à Fr. Maréchal, ancien cogouverneur de Besançon, d’une somme de 4.000 fr. portant rente de 280 fr. qui avait été constituée au profit dudit Regnaud par Marie de Ray, 1662. Difficultés au sujet de cette rente avec la dame de Trelon, 1644, etc. 1662-1664

7E3939 MARÉCHAL de VEZET. — Inventaire des meubles, papiers et bibliothèque de Luc.-Jh

Maréchal, conseiller au parlement, seigneur de Vezet, 1694. Apposition de scélés, inventaire et vente des meubles de Ch.-Jh. Maréchal, prieur de Morteau ; inventaire de ses meubles, livres et papiers, 1691-1695. Partage des seigneuries de Thise et de Busy, appartenant à Ch.-Luc-Jh., fils de Luc Maréchal et de Suz. Petremand, 1701. Transaction sur procès entre Luc-Jh. Maréchal de Vezet et Ferd.-Jh.-Gaspard Despotots. au sujet des droits de justice de la seigneurie de Velloreille ; état des titres concernant cette terre, 1735. Partage de la succession de Ferdinand Maréchal, ancien vicomte mayeur de Besançon, 1745. Vente, par le président de Vezet, à Jean-Baptiste Sanderet, de son office de conseiller au parlement, 1775 1694-1775

7E3940 MARENCHES (de). — Vente d’immeubles sis à Saint-Amour par Constance de

Marenches, de Dole, à Viator Cachoz, curé de Saint-Sulpy et à Pierre Cachoz, son frère, dudit Saint-Amour, 1542. Procès de Constance et Étienne de Marenches contre Claude Othenin, doyen de Notre-Dame de Dole, Gaspard Othenin et Béatrix Damedor, veuve de Jacques Othenin et à présent femme du sieur de Byans, lesdits Othenin, enfants et héritiers d’Ant. Othenin secrétaire du comte de Champlitte, gouverneur de la province, 1620. Requête adressée au parlement par Philippe-Louis de Champagne et Claude-Laurent de Marenches, seigneurs de Nenon, au sujet des droits de justice qu’ils ont sur les habitants de Rochefort, 1683 ; dénombrement de la seigneurie de Nenon donné par Jeanne-Bte Froissard de Bersaillin, dame de Nenon, Bornay, codame de Chaumercenne, etc, veuve de Cl.-L. de Marenches, 1689 ; autre dénombrement de cette seigneurie donné par Anselme-Fr. de Marenches, fils des précédents, 1704. Arrêt de la Chambre des comptes de Dole, pour ledit Anselme-Fr., contre Jac. Boiteux procureur d’office à Rochefort, déclarant qu’audit lieu appartient au roi « l’exécution des condamnés à mort par les officiers de la justice de Nenon, que lesdits officiers doivent amener au bout du pont dudit Rochefort, la chenestre au col et les rendre aux officiers dudit lieu pour les faire exécuter... », 1711. Procès à ce sujet, 1711-1712 1542-1712

7E3941 MARNIX (de). — « Reconnaissance des terres dépendant du meix es Bonnot et des

subiectz originels estant au Grand-Sancey, appartenant à la dame de la Grosse maison de Belvoir », Adrienne de Ronchaux épouse de Jacques-Ant. de Marnix, baron et seigneur de Pimorin, etc. Déclarations de Pierre, fils de Jean Bonnot, Claude Bécoulet, Balthazard Vallot, maire, Lucrèce, fille de Nicolas Mercier et épouse de J.-B. Ligier, Pierre Bassand, Jacques Gérard, Jacques Caillot, Pierre Serdet, J.-Cl. Burgillard, Claude Pahin, François Bassenne, Claude Guy, Cl. Henriet, etc. 1665. Convention passée entre Gaspard de Marnix, baron de Pimorin et de Crilla, et Cl.-Fr. Roch, bourgeois de Vincelles, au sujet de l’acquisition faite par ce dernier de la seigneurie de la Rochelle, appartenant à Hyacinthe Huot d’Ambre et à Judith de Belot, son épouse, 1704 1665-1704

MARRELIER. — Vente, par Cl.-Et. Callerand et Anne Callerand sa femme, à Cl.-Ant.

Marrelier, conseiller au parlement de Besançon des « meix, maison, Grange et fruitière...», qui leur appartiennent sur le territoire de Flangebouche, 1708. Cession faite à Nicolas Marrelier, marchand, citoyen de Besançon, par Nic.-Fr. Boyer et Marguerite Henry, son épouse, Étienne Nicole et Bonaventure Lanchy, tous de Besançon, des portions de l’éminage de cette cité qui leur ont été amodiées par le magistrat, 1708. Traité passé entre P.-Fr. Marrelier et Fr. Gabriel, de la Haute-Marche, en Poitou, demeurant à Gray, par lequel ce dernier s’engage à entourer de murailles le domaine que ledit Marrelier possède à Cul, 1709. Traité de mariage de Jean-Louis Terrier, de Besançon, fils de Laurent Terrier, de Benon en Bugey, et de Marie-Gabrielle de Rochard, d’une part, et Elisabeth-Jh. fille de Nic. Marrelier et de Marguerite Carandet, 1711, etc. 1708-1711


MASSOL (de). — Arrêt du parlement déclarant bonne et valable la saisie mobiliaire faite sur la succession de Bernard-Fr.-Louis-Hector de Massol, chevalier de Saint-Louis, capitaine au régiment de royal Barrois, à requête de Jeanne-Marie de Bretagne, douairière de Louis-Georges-Marie de Massol, seigneur de la Colonge, de Judith Joly douairière de Jean Bernard de Saizenay et de Jean Bernard de Cluny, conseiller au parlement de Bourgogne ; état des titres de rentes saisis, etc. 1764

MAUBLANC. — Inventaire des biens de la succession de Cl.-Nic. Maublanc, époux

d’Étiennette Mulot, de Vesoul, lieutenant de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Besançon, papiers de famille : 226 documents analysés 1701

7E3942 — MERCERET. — Vente de terres sises à la Loye, par Jean dit Guerne, de ce lieu, à

Girarde, femme d’Etienne Merceret, de Salins, 1362 ; autres ventes d’immeubles à la même par : Jean dit Philippe, 1369 ; Aimonin dit Guerne, 1370 ; Jean dit Jobert, prêtre, 1371, tous de La Loye. Acensement de « deux soillons d’arbue » par Guillaume Merceret, à Hugon Tourchet, 1396 ; baux de terres laissés par Simon Merceret à Cl. Chaboz, de la Loye, 1526 et à Jean Bertrand dit Voisin, du même lieu, 1527. Vente de cens à Jean Le Noble, de Salins, artilleur, par Barthélemy Merceret et Étiennette David, sa femme, 1529. Sentence de la Gruerie, reconnaissant à Guill. Merceret, le droit de prendre du bois dans la forêt de Chaux, 1549. Information contre J.-Cl. Merceret, et Cl. Vigoureux, de Salins pour injures et voies de fait à l’égard de Julio Cyvère, gentilhomme milanais demeurant à Salins, 1614. Difficulté entre Pierre Merceret et Pierre Junet au sujet de la lieutenance de capitaine au château de Sainte-Anne, revendiquée par ledit Merceret, 1625. États de service de Philippe de Merceret, seigneur de Méronna, officier, v. 1640. — Notes sur cette famille : Jean Merceret bâtit et fonda la chapelle des Merceret dans l’église de Saint-Anatoile, de Salins, en 1326 ; Étienne fils dudit Jean, épousa Girarde de Falletans, en 1332 ; Huguenin, fils d’Étienne épousa Nicolette du Poupet en 1360 ; Étienne épousa Guiette..... en 1420 ; Michel épousa Béatrix le Blanc en..... Nicolas, son fils, épousa Marguerite Pillot en 1494, et eurent pour enfants : Anceline, mariée à Guill. Vauchard, de Dole, puis à Nic. de Vers ; Louise, mariée à Ant. de Montrichard, 1525 ; Françoise, mariée à Fr. de Gilley ; Béatrix, mariée à Claude de Cléron, 1512 ; Marguerite, mariée à Gaspard Dépotot, 1527, et Jeanne, mariée à Cl. du Tartre, 1520 ; — Simon Merceret. fils, épousa Françoise de Clermont, 1527 ; Guillaume épousa Claudine de..... ; François, épousa Catherine Fauche et eurent Pierre et Claude Merceret, (XVIe s.). — Testament d’Anatoile Merceret, de Frontenay, notaire, portant legs en faveur des Frères Mineurs, de Sellières, des Clarisses de Poligny, des curé et familiers de Frontenay, de ses filles Charlotte, Madeleine, Marie et Catherine, de Bonne, sa fille, épouse d’Ant. Mathey de Mesmay, de Catherine Girardot, son épouse, de Jean, son fils du premier lit, de Claude son fils du second lit, de ses fils Étienne et Barthélemy, prêtres, de Pierre, son fils, époux de Catherine Martin, etc, 1544. Testament de Claude Merceret, de Frontenay, notaire, chatelain et résidant à Château-Chalon, élisant sa sépulture dans l’église Saint-Pierre dudit lieu, à côté de Jean Michelot son beaupère et portant legs au profit de : Agathe Roy, sa nièce, fille de Jean et d’Isabelle Fourgeot, Catherine Girardot, sa mère, Thérèsine Michelot son épouse, de Désiré, Catherin, Christophe et Jeanne Merceret, ses enfants, etc, 1570. — Pierre de Merceret demande au parlement de lui consentir la résignation faite à son profit par le sieur de Batterans, de l’office de capitaine au château de Sainte-Anne, 1022. Testament d’Ant. de Merceret, de Chatillon, prêtre et familier audit lieu, qui élit sa sépulture dans cette église sous la tombe qui porte ses armes et fait des legs en faveur de divers monastères, des églises de Saint-Gorgon et de Porcel, au canton de Fribourg où il a été curé, de Barbe Merceret sa sœur, veuve du sieur Pélissonnier, d’Arlay, d’Isabelle Vincent, sa nièce, femme d’Adrien Outhier, de Picarreau, de l’hôpital de Saint-Pierre de Pontarlier, de Philippe Merceret, son frère, etc, 1664. Copie du testament de Catherine Merceret, femme de Théophile Doroz, de Poligny, 1669. Plainte portée au parlement par Gaspard-Ant. Merceret, de Salins, et Claire-Françoise Poly, son épouse, contre Bénigne Marchand, veuve de Philippe Merceret, qui « s’avisa d’insulter ladite demoiselle Poly, sans aucun sujet, luy disant qu’elle estoit une petite bourgeoise et une petite femme d’avocat... qu’il luy appartenoit bien de tenir une canne en sa présence, que cette contenance n’appartenoit qu’aux femmes de Duc et Pair et aux femmes de colonels... qu’il luy appartenoit autant de tenir une canne qu’à une truie de filer... », etc, 1694 1320-1094


7E3943 MESMAY (de). — Provisions d’Offices : de chatelain de la seigneurie de Quingey, accordées à Rémond de Mesmay, 1571 ; de proc. fiscal au bailliage d’Amont, office vacant par la nomination de Fr. Linglois comme premier maître en la Chambre des comptes de Dole, en faveur dudit Rémond, 1575 ; résignation, par ce dernier, des offices de greffier et scribe des justice, vicomté et mairie de Besançon, au profit de Renobert de Mesmay, son frère, 1580 ; lettres patentes de l’office de procureur fiscal au siège de Vesoul, au profit de Rémond de Mesmay, 1000 ; récompense de 600 fr. accordée audit Rémond fait prisonnier par l’ennemi, en 1595, et qui avait donné pour sa rançon 1.300 écus. 1001 ; offices : de notaire au bailliage de Quingey accordée à CI. de Mesmay, 1734 ; de notaire au bailliage de Pontarlier, au profit d’Adrien de Mesmay, procureur en cette cour, 1731 ; de juge chatelain des terres et seigneurie de Vaux-et-Chantegrue et de Sainte-Colombe, en faveur de Luc-Joseph de Mesmay, patricien, demeurant à Pontarlier, accordé par le prieur de Romain-Motier, 1760-1761 ; de procureur au bailliage de Pontarlier, au profit du même, 1762 ; de notaire au même bailliage au profit de Guy-Étienne-Philippe de Mesmay, praticien, dudit Pontarlier, 1766, etc. 1571-1766

7E3944 MESMAY (de) (suite). — Reprises de fiefs : par Rémond de Mesmay, comme procureur

de Léonard Rousselot, son oncle, de Montbozon, de plusieurs immeubles sis dans cette localité, acquis par ledit Léonard de Guill. de Moffans, seigneur de Guiseuille et de Marguerite de Briffy son épouse, 1570 ; par ledit Rémond, héritier de Léonard son dit oncle, des mêmes biens, 1578 ; transaction passée entre Adrien de Moffans seigneur de Sorans et ledit Rémond, sur le procès qu’ils ont au siège de Vesoul, au sujet des prétentions qu’avait ledit de Moffans, sur les biens de fief désignés plus haut moyennant une rente de 350 fr. accordée à ce dernier par ledit Rémond de Mesmay, 1582 ; traité passé entre Rémond, Étienne, Renobert et Louis de Mesmay, fils et héritiers de Renobert, au sujet du compte fait entre eux de la succession de leur père, 1582 ; requête présentée au comte de Champlitte gouverneur du Comté, par le vice-recteur du collège de Besançon, demandant qu’il lui soit permis d’entrer en possession des biens de Montbozon que lui a légués Rémond de Mesmay, 1597, etc. 1570-1611

7E3945 MESMAY (de) (suite). — Contrats de mariage. Celui de Renobert de Mesmay,

secrétaire de S. M, avec Philippe de Boisset, 1538 ; de ce mariage ils eurent sept enfants, 4 garçons et trois filles, tous morts, sauf une fille, Anne, née à Besançon le 15 mars 1546 et mariée le 18 janvier 1562, à Louis, fils de Jean Drouhot, de Dole. Renobert épousa ensuite, le 2 décembre 1550, Jacquette Rousselot de Montbozon, dont il eut un fils, Rémond, né le 21 janvier 1552 ; sa 3e femme fut Éléonore Le Clerc, qu’il épousa le 2 janvier 1554 ; elle était fille d’Étienne Le Clerc, conseiller au parlement de Dole et d’Étiennette d’Orchamps. Le 5 septembre 1571, ledit Renobert épousa Crestienne Trousset, veuve de Louis de Malpas. — Traités de mariages : de Rémond de Mesmay et de Jeanne Renard, fille de Simon Renard, chevalier, sieur de Bermont et de Jeanne Lulier, 1581 ; de Jacques Grégoire, de Vesoul, docteur en médecine, fils de Jacques et de Marguerite Giponnet, seigneurs de Vy, avec Perrenette, fille de Renobert de Mesmay, 1592 ; de Jacques-Fr. fils d’Étienne de Mesmay, ancien lieutenant au bailliage de Quingey et d’Anne-Jeanne Outhenin, avec Anne-Marie Jay, fille de Jean-Baptiste, notaire, citoyen de Besançon et d’Étiennette Lestournel, 1651 ; de François, fils de Pierre de Mesmay, et d’Anne Monniot, avec Louise Mailley, fille de Georges et de Cécile Clereval, d’Amagney, 1657 ; de Jac.-Fr. fils d’Étienne de Mesmay, lieutenant général au siège de Quingey et de Jeanne Outhenin avec Marguerite, fille de Cl. Hudelet, citoyen de Besançon et de Suzanne Vitel, 1670 ; de Laurent de Mesmay, avocat au parlement fils de Jacques, seigneur d’Augerans et de Jeanne-Marg. de Brun, avec Anne-Claude fille d’Hugues Garnier de Choisey et de Jeanne-Sébastienne Boyvin, 1676 ; de François de Mesmay, originaire de Mesmay, demeurant à Besançon avec Philiberte, fille de Claude Gaule, de Quingey et d’Anne Givrezin, 1680 ; d'Anatoile Guyonvernier, citoyen de Besançon, résidant à Tarcenay, avec Claude- Françoise Demesmay, de Cussey-sur-Lizon, fille d’Étienne et de Claudine Lambert, 1726, etc 1538-1744

7E3946 MESMAY (de) (suite). — Testaments, successions. Copie du testament de Simon

Renard, conseiller d’État et de Jeanne Lulier, son épouse, portant donation à Françoise Renard, épouse du sieur de Munans, à Jeanne-Éléonore et Marie Renard, leurs filles, à


Philippe-Charles et Frédéric Renard, leurs fils, 1572 ; minute du testament de Jacques de Mesmay, époux de Fernande Brenot, au profit de Jacques, leur fils, 1605 ; autres testaments : d’Étienne de Mesmay. au profit de Jean Mussot, son neveu, 1616 ; de Fran-çois de Mesmay, au profit de Louise Mailley, son épouse, 1666 ; de Jeanne-Sébastienne, fille de Jac.-Fr. de Mesmay, au profit de Jean-Baptiste de Mesmay, son frère, 1674 ; de Gaspard de Mesmay, au profit de sa femme. Louise Vermeillet et de ses fils Jean-François, François, Christophe et Didier de Mesmay, 1698 ; de Louis de Mesmay, au profit de Claudine Guillepin, sa femme, et de ses enfants, 1703 ; d’Adam de Mesmay, époux de Claudine Miget, au profit de Rose et Jeanne-Françoise, leurs filles, 1709 ; de Laurent de Mesmay, seigneur de Genevreuillle, époux d’Anne-Claude Garnier 1711 ; de Françoise de Mesmay, de Lombard ; de Clériadus de Mesmay, au profit de Joseph et de Désiré, ses enfants ; codicile de Jean.-Fr. de Mesmay, sieur de la Bretenière, chanoine prébendier de Chemaudin, 1720 ; partage des biens d’Anne-Cl. Garnier entre ses deux fils, 1727 ; testament de Clériadus, fils de Denis de Mesmay et de Philiberte Charles, de Lombard, au profit de Rose, Suzanne, Jean-Cl. et Alexandre, leurs enfants, 1730; succession ab intestat de Léonard de Mesmay et partage des deux tiers de ses biens, entre ses neuf héritiers, le premier tiers revenant aux sieurs de Mesmay, ses héritiers substitués, 1764. — Inventaire bénéficiaire des biens de Pierre.-Fr. de Tournon, de Vorges, fait à requête de Claire de Tournon, sa sœur, femme de Christophe de Mesmay, citoyen de Besançon, 1690, etc. 1572-1789

7E3947 MESMAY (de) (suite). — Donations, cens et rentes. Donations : de Jean de Mesmay, à

ses fils, Simon et Claude, 1592 ; de Rémond de Mesmay et Jeanne Renard, son épouse, aux Jésuites de Besançon pour l’établissement d’un collège de leur ordre, de tous leurs biens de Montbozon, Fontenoy, Cognères, Bouhans, Vaivre, Mondon, Thiénans, Lieffrans, Montferney, Montroz, etc, 1597 ; de François de Mesmay, de Quingey, à Étienne son frère, 1646 ; de François et Renobert de Mesmay, frères, de Dole, à Jacques Raclet, de cette ville, des biens provenant de Jeanne Outhenin, leur mère, 1670 ; d’Anne-Jacques Vincent, veuve de Philippe de Mesmay, écuyer, à Mathieu Vincent, seigneur d’Equevilley, capitaine au régiment de Bourbon, son frère, 1704 ; de Denis Reddet et Jeanne de Mesmay, son épouse, à leurs filles Jeanne, Anne, épouse de Maurice Georgon de Santans, Jeanne-Ant. épouse de Cl. Gillard, de Salins, Madeleine, femme d’Anatoile Mortrux, de Marnay, et Françoise femme de Jh. Bergère, de Mesmay, 1729, etc… Constitutions de cens ou rentes : par Ant. Amey, soldat en la garnison de Dole, au profit de Rémond de Mesmay, 1589 ; par Michel de Mesmay, au profit de Claude Bonvalot, dame de Boulot, femme de Pierre Bonvalot, dit de Constable, écuyer, 1581 ; par Simon, fils de Jean de Mesmay, au profit d’Anne de Mesmay, veuve de Claude Loys, docteur en droit, citoyen de Besançon, 1588 ; par Renobert de Mesmay, prêtre, prieur de Marteroy, au profit de Jean de Menoux, conseiller au parlement, 1603 ; par Jacques, au profit d’Humbert de Mesmay, son père, 1650 ; par Cl.-Ant de Saint-Moris, chevalier, profès de l’ordre d’Alcantara et Cl.-Guill. de Mesmay, seigneur dudit lieu, époux d’Anne-Bonav. Benoit, au profit de Nic.-Louis Boudret, 1661 ; par Renobert de Mesmay, de Dole, demeurant à Byans, au profit de Cl. de Mesmay, chanoine et vie. général de Besançon, 1661 ; par Étienne de Mesmay, maître serrurier, et Bonav. Davadans son épouse, au profit des chapelains de l’église Saint-Pierre de Besançon, 1665 ; par Anne-Françoise de Martincourt, veuve de Renobert de Mesmay, de Dole, et Philippe, son fils, docteur en droit, au profit de Nic.-Fr. Toitot, dudit Dole, 1675 ; par Thiebaud de Mesmay, notaire, et Madeleine Largeot, sa femme, au profit de Catherine Maréchal, veuve de Thomas Jannet, docteur en médecine, de Guillaume Vauderet, notaire et de son épouse Anne-Marie Tillard, 1679-1684 ; par Jean de Mesmay, de la Chapelle les-Rennes et Rose Sirebon, sa femme, au profit d’Anne Rimelin, citoyenne de Besançon, 1690 ; par Jeanne-Françoise de Pontailler, marquise de Tavanne, au profit de Claude, fils de Ch.-Guill. de Mesmay, seigneur de la Bretenière, 1691 ; par Jean de Mesmay, seigneur de Montaigu, au profit de Cl.-Étienne Favière, conseiller au parlement, 1697 ; par Philippe de Mesmay, coseigneur de Montjustin, au profit de Jean Bouquière, maître chirurgien, citoyen de Besançon et de sa femme Anne-Charlotte Racine, 1702 ; par Laurent de Mesmay, seigneur de Gene-vreuille et Jeanne-Claude Garnier, son épouse, au profit de Fr.-Étienne Philippe, ancien vicomte mayeur de Besançon, 1702 ; par Claudine-Philiberte de Rigault, veuve de Jacques-Ant. de Saulnier, baron de Villerschemin et Ant.-Albert, son fils, au profit de Jean de Mesmay, seigneur de Quincey, 1706 ; par Jean de Mesmay et Philiberte de Mutigney, son épouse, au profit de Philibert-Jh. Boudret, prébendier de Serre, 1707 ; par


Ant. de Montigny, de Velloreille et Anne-Cl. Marguier d’Aubonne, son épouse, au profit de Laurent de Mesmay, 1718 ; par les directeurs du séminaire de Besançon, au profit de Claude et Léonard de Mesmay, frères, 1720 ; par Jean-Ant.-Marie de Mesmay, seigneur de Mesmay, etc, conseiller au parlement, au profit de Pierrette Quégain, de Besancon, 1738, etc. 1578-1788

7E3948 MESMAY (de) (suite). — Immeubles. Achat, par Jean de Mesmay, de Jacquot Hudelot,

d’une vigne lieudit « au Coulon » territoire de Beure, 1553 ; échange entre Jean de Mesmay, bourgeois d’Arguel, receveur du prince d’Orange et Pierre Faton, aussi bourgeois d’Arguel, d’une vigne dite « au Cray », territoire de ce lieu, 1567 ; autre échange entre Léonard Rousselot et Rémond de Mesmay, de prés sis à Montbozon, lieuxdits « sous Montroz », et la « Pelissonnière », 1571 ; vente, par Anne-Marie Jay, épouse de Jacques-Fr. de Mesmay et ayant droit d’Étiennette Lestournel, sa mère, à Hum-bert Sauvageot, de Côtebrune, d’un petit verger sis audit lieu, 1651 ; vente d’une vigne à Beure, par Étienne de Mesmay et Jacques-Fr. son fils, à Philippe Boitouset, ancien cogouverneur de Besançon, 1653 ; vente d’une maison sise grande rue de cette cité, par Jacques-Fr. de Mesmay et Anne-Marie Jay, son épouse, à Pierre de Loisy, orfèvre, et à Anne Gaudot, son épouse, 1567 ; vente de vigne à Beure, lieudit à « Doupois », dépendant de la chapelle de Sainte-Barbe, par J.-Fr. de Mesmay, seigneur de la Bretenière à Cl. Vermot, de Besançon, 1674 ; vente de la terre de Bourguignon par Charles de la Baume-Montrevel, à Laurent de Mesmay, pour le prix de 33.000 fr. 1691 ; vente d’une portion de la seigneurie de Martinvelle, par Philippe de Mesmay à Fr. de Grignoncourt seigneur dudit lieu 1700 ; vente par Anne-Cl. Garnier, veuve de Laurent de Mesmay, à Cl.-Jh. Neveu, procureur au parlement, de tous les biens qu’elle possède à La Marne, Montferrand, Mont et Grandfontaine, 1712 ; vente de son domaine d’Échenoz-la-Méline, par J.-Ét.-Bernard de Mesmay, chanoine, à Cl.-Ant.-Eug. de Mesmay, son frère, 1730 ; vente par ce dernier à François-Michel Petit de Marivat, de son office de conseiller au parlement de Besançon, provenant de l’abbé de Watteville, 1746 ; quittance du prix de la vente de la moitié de la seigneurie de Genevreuille, donnée par Jeanne-Marie de Mesmay, épouse de CI.-Ant. Eugène de Mesmay, seigneur de Montaigu, à Anne-Madeleine Cannot, veuve d’Anatoile Lyautey de Colombe et à Françoise-Benoite Talbert de Nancray, veuve de Jn.-Fr. Lyautey de Colombe, 1750 ; procuration donnée par Marie-Marguerite Lebœuf, de Poligny et les directeurs de l’hôpital de la Charité de cette ville à Nicolas Pyot, bourgeois de Dole, de comparaître à la licitation qui doit se faire à Besançon, entre les héritiers de Léonard de Mesmay, de Dole, des deux tiers qui leur appartiennent en commun, de la terre et seigneurie de Mesmay, 1764, etc. 1553-1800

7E3949 MESMAY (de) (suite). — Propriétés de Cognères. Mandement de garde obtenu par

Renobert de Mesmay et Jacques Rousselot, sa femme, sur tout leurs biens de Cognères, 1553 ; ledit Renobert est maintenu dans la possession et jouissance du four banal, 1555 ; sentence décidant que le fournier ne prendrait pour le chauffage du four que des bois morts de la forêt dudit Gognères, 1559 ; Rémond de Mesmay obtient le droit de prendre pour le four toutes sortes de bois dans ces forêts, 1581 ; vente faite au nom du cardinal de Granvelle audit Rémond de Mesmay, d’une pièce de terre lieudit en la « Combe d’Hiran», 1581 ; autres pièces de terres vendues audit Rémond par : Ant. Arnaud, Fr. Humbardot et Étiennette Gouverne, sa femme, de Presle, Nic. Grevillot, Claudine Raginnet, veuve de Jacques Darrot, Claudine Dueilleret, Nic. Flory et Claudine Monin, sa femme, de Bouhans, Jean Girardot, de Chassey, Amiette, fille de Cl. Coulon, de Bouhans, Nicolas et Henri Sagot, de Servigney, Claude et Jean Dieulefils, Jean Gauthier et Colette Morizot, sa femme, Nicolas et Jean Daroz, frères etc, 1586-1590. 1553-1590

7E3950 MESMAY (de) (suite). — Propriétés de Dampierre et Montbozon. Vente à Rémond de

Mesmay, par les habitants de Dampierre, d’un canton de bois et broussailles, lieudit « Coste Gargot », en se réservant le droit d’y cueillir pour leur usage, les cerises, poires et pommes sauvages qui y pousseront, 1591. Ventes au même : de divers immeubles sis à Montbozon, par Simon Thumeloux ; d’un banc de mercier aux hasles dudit lieu, par Gabriel et Pierre Pepol, de Sorans-les-Cordiers et les Pères Jacobins, 1585-1590. Traité passé entre ledit Rémond de Mesmay et Ferdinand d’Andelot, au sujet du four banal dont la propriété était revendiquée par ledit sieur d’Andelot, 1593. Maisons vendues au même


par Huguette Le Blois, femme de Pierre Martin, par Alix Argent, veuve de Cl. Faivre et autres, 1593-1600 1591-1600

7E3951 MESMAY (de) (suite). — Procès. Cause d’Étienne et François de Mesmay, de Ouingey,

contre Claude Buhon dudit lieu, au sujet de la vente faite par le bailliage, des biens de Jean de Mesmay, à requête de Jeanne Henry, veuve du docteur Nynet, Léonard de Mesmay, Jean d’Accoste, Claude de Lizola, Louise Coquelin, etc, tous créanciers ; désignation et consistance des biens vendus, etc. 1646-1648. Procès intenté par les pères Jésuites du collège de Besançon aux sieurs de Mesmay, au sujet du nantissement des prix de la terre de Vaivre, vendue au sieur de Jouroy par Béatrix de Grammont, et de elle d’Arcier, provenant des Gauthiot d’Ancier duquel ont droit les Jésuites, 1656-1657. Autre procès entre Pierre Faton et Jacques-Fr. de Mesmay, de Byans, 1569 ; vente des biens de Fr. de Mesmay, tabellion général en Bourgogne et de Jean de Mesmay, frères, 1659. Pré-tentions de Sébastien Bardey, de Pointvillers, sur les biens de Jacques Bardey et d’Anne de Mesmay, sa femme, 1703. Procès contre Humbert Moine et autres, de Mesmay, qui auraient, pendant la nuit, enlevé les bancs de l’église, les auraient portés dans la forêt, puis détruits ; mais comme aucun dégât n’a été commis dans cette église, on suppose que Fr. Demesmay qui en a les clés, serait complice, 1721-1722, etc 1646-1789

7E3952 MESMAY (de) (suite). — Enquêtes sur procès. Requête d’Étienne Bobillier, d’Arc-sous-

Cicon, contre Jeanne Mercier, veuve de Simon de Mesmay, docteur en droit, au sujet des moulin et four, qu’elle possède dans la seigneurie de Vuillafans, 1600. Enquête faite à la demande de Renobert de Mesmay, prieur de Marteroy, Étienne, Louis, Pernette et Marguerite de Mesmay, de Besançon, contre Humbert Le Clerc qui aurait vendu des meubles anciens de la maison des de Mesmay, où il habitait, 1603. Requête de Jean de Richardot, évêque d’Arras, seigneur de Morteau et Jouhe, contre Anne de Mesmay, veuve de Louis Drouhot et son fils, au sujet des revenus des biens de Jouhe et d’Archelange. revendiqués par les parties 1608-1609, etc 1600-1650

7E3953 MESMAY (de) (suite). —Titres divers. Arbres généalogiques de la famille Rousselot, de

Montbozon, dont une fille, Jacquette a épousé Renobert de Mesmay. Contestation entre Jean Virieu, receveur du prince d’Oranges et Jean de Mesmay, son receveur général, au sujet de divers articles de la recette du compte de 1551. Inventaire de titres concernant les seigneuries de Rougemont, Réaumont, La Rivière, Dommartin et Vuillecin, Montmahoux, Chalamon, Jougne, Chatelbelin, Montrivel, Chatelguyon, Rennes, Abbans, Montsaugeon, etc, trouvés dans les papiers de la succession de Rémond de Mesmay et remis par lui à Étienne Stratius, bailli général de la maison de Chalon, 1565. Contestation entre Michel de Mesmay, d’Arguel, d’une part, le sieur de Villeneuve et Nicolas Micbelot qui, par de faux rapports faits au sieur de Vergy, auraient provoqué sa révocation de son office de chatelain d’Arguel et de procureur de Vaire et de Montfaucon, 1571. Étienne de Mesmay est « institué scribe d’Arguel à charge de, par gens idoines, faire desservir tel office et ce pour rémunération des services de son père » et difficultés avec le capitaine de ce château au sujet de l’exercice de cet office, (s. d.). Transaction passée entre Odette Borrey, veuve de Charles d'Argent et Louis de Mesmay, au sujet de la vente que ce dernier aurait faite audit d’Argent des biens de la demoiselle Du Pin, sa femme, 1622. Compte rendu par Léonard de Mesmay à Jacques de Mesmay, son neveu, fils d’Humbert de l’administration qu’il a eue de ses biens de Besançon et lieux voisins, 1644. Requête présentée au roi par Jacques de Mesmay, de Vesoul, pour obtenir l’office d’avocat fiscal, au bailliage d’Amont, siège de Vesoul, 1651. Fondation faite en l’église de Saint-Donat de Besançon, par ledit Jacques de Mesmay, pour le repos de l’âme de ses parents, 1653. Transaction passée entre ledit Jacques de Mesmay, seigneur d’Aigrevaux, avocat fiscal à Vese 1 Claude de Mesmay, vicaire général à Besançon. Ch.-Guill. de Mesmay, sieur de la Bretenière, fils de Léonard, au sujet d’une somme de 2.000 fr. due audit Jacques par Jacques Jannet et Barbe Mercier, ses ayeul et ayeule maternels, ladite somme représentant le reste de la dot de Charlotte Jannet, sa mère, 1658. Accord entre Guill. de Mesmay et les habitants de Chancey, au sujet de la vente des biens des Bertrand, de Motey, 1659. Autre accord passé entre le chanoine Cl. de Mesmay et Luc Mareschal, conseiller de Sa Majesté, au sujet de la maison canoniale dudit chanoine, 1662. Quittance de la somme de 16.000 livres tournois donnée par Cl. Boyvin, vice-président du parlement et le sieur de


Mesmay, à Jean Charrier, prévôt des marchands de Lyon, en qualité d’acquéreur de la terre de Sandrans à lui vendue par Cl.-Fr. de La Baume-Saint-Amour, 1672. Transaction passée entre Cl. Guillepin et ses soeurs, d’une part, et Louis de Mesmay, époux de Claudine Guillepin, d’autre part, au sujet du partage des biens de Claudine Piquet, leur mère, et belle-mère, 1676, etc. 1551-1676

7E3954 MESMAY (de) (suite). — Titres divers. Transaction passée entre Marguerite Hudelot,

épouse de Jac.-Fr. de Mesmay et François de Trestondans, au sujet d’une rente provenant de la succession de Valentin Verney, de Vauconcourt, 1677. Accord entre Jean de Mesmay, chapelain de la chapelle de Saint-Laurent d’Arbois et Thomas Panier, prieur de Saint-Laurent de la Roche, au sujet de la desserte de cette chapelle, 1678. Autre accord entre Barbe et Didier de Mesmay, d’une part, et Anne-Françoise Mathieu, fille de Pierre-Nic. Mathieu, seigneur de Jussy en Savoie, d’autre part, au sujet de la succession de Louis de Mesmay et Clauda du Pin, son épouse, 1688. Procès relatif à la succession de Pierre- Fr. de Tournon, de Vorges, entre Claire de Tournon, sa fille, épouse de Christophe de Mesmay et Jérôme Ramey, de Dole, héritier de Pierrette de Tournon, sa femme, 1695. Partage de la seigneurie de Montaigu entre Charlotte d’Andelot, veuve de J.-B. de Raiscle et Jean de Mesmay, conseiller au parlement, 1697. Anne-Françoise fille de Laurent de Mesmay et d’Anne Garnier, entre à la Visitation de Besançon, 1701. Traité passé entre les intendants de Sa Majesté britannique et les curé et familiers de Quingey qui paieront aux fermiers de la seigneurie d’Abbans la redevance annuelle de 10 livres assignée sur les biens acquis au décret des sieurs Jacques-François et Renobert de Mesmay et qui ont été donnés en fondation auxdits curé et familiers, 1701. Abornement fait par les habitants de Quincey, de divers immeubles qu’ils ont cédés à Philiberte-Françoise Mairot de Mutigney, douairière de Jean de Mesmay et à ses enfants. 1717. Vente, par Jean-Nic. Thiebaud, président du parlement de Metz, à CI.-Ant. Eug. de Mesmay, seigneur de Montaigu, de tous les biens et domaines qu’il possède à Quincey et provenant de Charlotte Thiebaud, tante du vendeur et veuve de Gaspard Camus, capitaine de cavalerie ; consistance de ces domaines, 1737). Vente, par Jean.-Fr. de Mesmay, seigneur de Genevreuille, à Anatoile Lyautey, conseiller-secrétaire du roi et receveur des finances au bailliage de Vesoul, seigneur de Colombe et à Madeleine Cannot, son épouse, de la terre et seigneurie de Genevreuille, Pomoy, Amblans et dépendances, 1740, Consistance des domaines d’Abbans, Byans, etc, que Ant.-Eug. de Mesmay et son épouse ont vendus à Claude-Jh.-Eug. de Jouffroy d’Abbans, 1755. Baux de divers immeubles, 1588-1739, etc 1588-1789

7E3955 MESMAY (de) (fin). — Inventaire des titres de la terre et baronnie de Montaigu et

dépendances, appartenant à Claude-Ant.- Eug. de Mesmay, seigneur de Montaigu, Quincey, Viliers-le-Sec. et autres lieux, conseiller au parlement de Besançon, et des titres de propriété des domaines qu’il possède à Colombier, Échenoz-la-Méline, La Demye, Colombe, Essernay, Frotey, Dampierre, etc 1757

7E3956 MICHAUD. — Inventaire des biens de la succession de Claude-Françoise Michaud,

douairière de François, marquis de Camus, seigneur de Filain. Analyse de quelques titres : traités de mariages : entre Ant.-Jh. Michaud, avocat au parlement, fils de Cl.-Fr. Michaud, de la Chaux-Neuve et de Jeanne Arbel, d’une part, et Anne, fille de Cl.-Fr. Rosset, bourgeois de Saint-Claude, 1686 ; entre Pierre, fils d’Aimé Frère, bourgeois de Rochejean, d’une part, et Anne-Claudine, fille de Cl.-Fr. Michaud, bourgeois de Chatelblanc, 1666 ; entre Jean-Baptiste Rabbe de Baume-les-Moines et Marie-Josèphe, fille dudit « Claude-Fr. Michaud, 1675 ; entre Louis Blondeau, fils de Pierre et de Jeanne Blondeau, de Chatelblanc, d’une part, et Simone-Angèle, fille de Cl.-Fr. Michaud, 1683. Testaments de Pernette Rosat, veuve de Pierre Michaud, 1627, et de Claude Rosat, prêtre, curé des Bouchoux, 1630 ; lettres de bourgeoisie ; partages ; achats d’immeubles, etc ; ledit inventaire daté de 1769

MICHELET. — Apposition de scellés faite sur les biens de Jean-Jacques Michelet,

prêtre, chapelain de Saint-Pierre de Besançon, à requête de Grégoire Humbert, ancien consul des marchands de cette ville ; inventaire des biens de cette succession et de la bibliothèque dudit chapelain ; analyse de quelques titres : lettre de citoyen de Besançon,


accordée à Louis Michelet, 1666 ; acquisition de maisons ; procès ; partage des biens de la famille Barre ; testaments : de Joseph Barre, marchand à Besançon ; d’Étienne-Ignace Michelet, prêtre ; de Béatrix Michelet, demeurant à Dijon ; de Jean-Jacques, fils de Jean-François Michelet ; de Louis Michelet, trésorier des Ponts et Chaussées du Comté et d’Antoinette Barre, son épouse ; contrat de mariage de Jean-Fr. Michelet et de Marie-Thérèse Volaire, 1699 ; titres de rentes ; baux d’immeubles, etc, 1744.

7E3957 MIGNOT. — Vente, par Annel, veuve d’Étienne Mignot, de Vuillafans et son fils, à

Pierre Baudot, chanoine de la Madeleine, de Besançon, d’une maison avec ses dépendances, sise rue de Vignier, de cette ville, 1503. Testament de Jeanne-Marguerite Mignot, de Vuillafans, résidant à Vésigneux, en faveur de Claudinette-Françoise Mignot, sa nièce, fille de Jean-Claude, Mignot, docteur en droit, de Salins, 1789. Testament de Jean-Claude fils de Pierre Mignot, de Durnes, au profit de Claudine Mignot, sa sœur, femme de Cl. Jacquin, etc, 1708. Testament de Pierre Mignot, de Durnes, époux de Marie Gabriel, au profit de ses filles : Geneviève, femme de Jean-Cl. Busard, de Longeville, Anne, Pierrette et Jeanne Mignot, et de ses fils : Étienne-Fr. époux d’Agathe Guyans et François, etc, 1714. Testament de Cl.-Fr. fils de Pierre Mignot et de Marie Gabriel, au profit de ses frères et sœurs, 1724. Testament de Pierre-Philippe Coste et d’Étiennette Mignot, son épouse, 1724. Vente d’immeubles situés à Mouthe, par Jeanne-Pierrette Mignot, femme d’Alexandre Favrot, aux frères Cart, dudit lieu, 1786, etc. 1503-1786

MILLERAND. — Généalogie de la Famille Millerand, de Bletterans, de 1394 à 1639, et

commençant par Jean Millerand. Ventes d’immeubles sis à Vaux-les-Prés, par Jean Vienet, de Villers-Buzon, et Charles Jeannin, de Chemaudin, à Martin Millerand, dudit Vaux, 1757-1763. Contrat de mariage de Joseph, fils du précédent et de Jeanne Charpy avec Catherine Sevy, 1767. Vente de portion de maison à Vaux, par Anne Millerand, épouse de Pierre Racle, à Jh. Millerand, son frère, 1767. Bail de la terre et seigneurie de Maison-du-Bois, proche Gray, laissé par Léonard-Baptiste de Maudinet de Montrichier à Nicolas Millerand, négociant à Gray, 1785, etc. Actes de 1710 à 1713 où Michel Millerand, de Roche-sur-Vannon, demeurant à Besançon, figure comme témoin. 1710-1785

MILLON (de). — Contrat de mariage passé entre Charles de Millon d’Abemont, fils de

Pierre de Millon de La Morlière et de Françoise de Caron, d’une part, et Jeanne-Thérèse, fille de Paris-Jean Fournier, greffier de la Régalie de Besançon et de Françoise Bouveret, d’autre part 1690

MILLOT. — Transaction sur procès entre Valentin Millot, docteur en médecine, ancien

cogouverneur de Besançon et Nicolas d’Orival, docteur en droit, au sujet de la succession de Charlotte Varin, épouse dudit Millot, 1671. Testament de ce dernier en faveur de son neveu Valentin Millot, curé d’Arc, des sieurs et demoiselles d’Orival, etc, 1672. Lettres patentes de procuteur postulant au bailliage d’Ornans, au profit d’Augustin Millot, 1694. Vente d’un domaine situé à Quenoche, par Marguerite Guillaume, veuve de Nicolas-Benoît Millot, de Besançon, 1761. Bail des revenus de la chapelle de Neuchâtel-Urtière, laissé par P.-Phil. Millot, à Nicolas Goguey, de Romain, curé dudit Neuchâtel, 1763. Traité de mariage d’Ant.-Mathias Millot, avocat au parlement, fils de Nie.-Benoît et de Marguerite Guillaume, d’une part, et de Marie-Louise Laurent, fille de Jean-François, avocat au parlement et de Jeanne-Françoise Voisin, d’autre part, 1765. Prise de possession, par Augustin Millot, prêtre, de la chapelle de Sainte-Claire, érigée en l’église des Clarisses de Besancon, 1767, etc. 1671-1767

7E3958 MILLOT D’ESSERNAY et de MONTJUSTIN. Requête adressée au roi par Jean-

Baptiste Millot de Montjustin, pour obtenir la qualité de noble, 1659. Traité passé entre Nic.-Fr. Millot, seigneur d’Autrey et Anne Millot, fille de Jean-Baptiste et de Bonne Froment, épouse de Cl.-Fr. Aymonnet, de Contréglise, au sujet de la succession de leurs père et mère, 1693. Traité de mariage de Jean, fils d’Adam Buretel, greffier de la prévôté de Montjustin et de Madeleine Millot, d’une part, et de Jeanne-Françoise, fille de Catherine Ducret, de Besançon, 1693. Procès entre Henriette de Cusance et Claude Millot, au sujet des revenants bons, provenant de l’arpentement des territoires de Colombe, Essernay et Villers-le-Sec, obtenu par ledit Millot, 1691. Constitution de rente


par Nic.-Fr. Millot, au profit de Marie-Antoinette de Borrey, veuve de Louis de Clérans, 1698. Sentence du parlement, en faveur de Nic.-Fr. Millot, contre Cl.-Fr. Aymonnet de Contréglise et Anne Millot, son épouse, au sujet des domaines d’Amance et de Purgerot, 1701. Constitution de rente par Marguerite de Champagne, épouse de Nic.-Fr. Millot, au profit de Jean-Ant. Camus de Filain, 1703. État des rentes cédées par ledit Nic.-Fr. Millot à Anne Millot, sa sœur, épouse du sieur Aymonnet, 1703. et à Jean-Léonard Gillebert de Saint-Juan, 1716. Inventaire des actes passés par Joseph Millot, notaire à Essernay de 1737 à 1782, concernant des familles de Colombe, Saint-Germain, Mercey, Essernay, Villers-le-Sec, Noroy, Calmoutier, Colombotte, Romain, Puessans, Mesandans et autres localités des environs de Rougemont et notamment les familles Lyautey de Colombe, de Mesmay, Ferrand, Millot, deThenard-Montmain, etc. Contrat de mariage de Guil .-Antide, fils de Nic.-Fr. de Montjustin et de Marguerite de Champagne, d’une part, et de Jeanne-Charlotte de Jouffroy, fille de Cl.-Fr., seigneur d’Abbans et de Claudine-Charlotte de Mouchet-Battefort, 1742. 1659-1742

7E3959 MINETTE de BEAUJEUX (de). — Procès entre Claude d’Orges, seigneur d’Avrecourt

et les frères Obry, dits du Pont, au sujet d’un cens assigné sur les moulins de Forfillière, 1538. Foi et hommage rendu au roi à cause de son château de Montigny, par Anselme Bouvot, avocat au siège de Chaumont, du fief de Mailly ou de Renepont, 1556. Déclaration faite par Claude et François Vernier, frères, des terres d’Avrecourt et Forfillière appartenant au sieur d'Hurault de Gibaumel, 1742. Reconnaissances des cens d’Avrecourt appartenant au même 1759-1760. Constitution de rente par Marie-Henriette d’Hurault, religieuse dominicaine, au profit de Colombe Maignien, veuve de Charles Hutinet, avocat à Langres, 1770. Arpentement des terres composant la moitié du domaine d’Avrecourt et Forfillière appartenant à Marie-Henriette et à Jeanne-Catherine d’Hurault, sœurs, 1780. Déclaration des terres appartenant au chevalier de Minette de Beaujeux et situées sur le territoire de Grenant, 1781. Donation et vente d’immeubles sis à Avrecourt, par les sœurs d’Hurault à Richard-Philippe de Minette et à son épouse, demeurant à Pierrefaite, 1800. Partage du domaine d’Avrecourt et lieux voisins entre les sieurs d’Hurault et de Minette, 1801. Déclaration des terres composant le domaine de Grenant, appartenant à la famille de Minette, 1809. Baux et correspondance diverse. 1805-1845, etc. 1538-1845

7E3960 MONIN DE FOLENAY. — Requêtes diverses adressées à l’Intendant par Fr. Monin,

lieutenant criminel, au sujet de la succession de Guillaume Monin, son père, aussi lieutenant criminel au bailliage de Besançon et d’une œuvre pieuse concernant sa famille ou la maison de propagande établie à Villars-sous-Ecot ; mémoire sur cette maison, son établissement primitif, les legs pieux qui y ont été faits, la nature de ses fonds et revenus, leur destination, leur emploi fait jusqu’à présent, l’utilité de cet établissement et son état actuel 1750-1753

MONNIER (de). — Vente, par Fr. Maréchal, citoyen de Besançon et Jeanne-Marie

Monnier, son épouse à Étiennette de Menoux, dame de Noironte, etc, de ses domaines de Mont-Ie-Vernois, 1654. Comptes rendus par Pierre Jacquemet, de Pontarlier, à Étiennette de Menoux, veuve d’Anatoile Monnier, lieutenant de la Régalie de Besançon et à Jeanne-Marie Monnier, des biens de la succession d’Anne Jacquinot, leur mère, 1658-1672. Quittance de rente due à Jeanne-Baptiste de Monnier, 1769. Traité passé entre Cl.-Fr., marquis de Monnier, premier président de la Chambre des Comptes de Dole, Gille-Germain Richard de Ruffey, baron de Montfort, Anne-Claude de La Forêt, épouse de ce dernier, Marie-Thérèse-Sophie de Ruffey, leur fille, épouse dudit Marquis de Monnier, enfermée chez les Clarisses de Gien, Gabriel de Riquety, comte de Mirabeau, demeurant ordinairement au château de Bignon, près Paris, et Victor de Riquety, marquis de Mirabeau, comte de Beaumont, son père, au sujet des conditions de la détention de ladite Sophie de Ruffey, par ordre du roi. chez les Clarisses de Gien, 1778. Arrêt du parlement de Besançon, refusant au comte de Mirabeau, son élargissement provisoire des prisons de Pontarlier où il est détenu, 1782 1654-1782

MONNIOT de MALPAS. — Apposition de scélés à Saint-Renobert de Quingey, sur les

biens de Cl.-Jh. Monniot de Malpas, époux d’Anne-Marie Rosset ; état et description des meubles trouvés au château ; inventaire des immeubles et papiers dépendant de cette


succession. Analyse de 226 titres dont voici les principaux : achat du domaine de Seveux, appartenant au marquis de Marinier, 1761 ; Vente par les échevins dudit Seveux audit Monniot, d’une place de banc et de sépulture dans cette église, 1768 ; vente au même par le comte de Mantry, du domaine de Malpas, 1782 ; vente par ce dernier aux paroissiens de Quingey de 5 mesures de terres sises au même territoire, lieudit « à Dieu de Pitié 1780 ; lettre du duc Jean de Bourgogne, prouvant que les biens des sieurs Grottebien, possédés par le sieur Monniot, sont francs et libres de toutes servitudes, 1408 ; reprise de fief par Jean de Malpas, au nom de Françoise Fauche, tutrice de Jean et Nicolas Bourlier. de Malpas, héritiers de Simon Bourlier de Malpas, 1584, etc, 1786 1584-1786

7E3961 MONNOT. — Traité de mariage de Jacques Monnot, docteur en médecine, fils de J.-B.

Monnot, de Belvoir, chatelain de la seigneurie de Dampierre, procureur d’office au comté de Neuchâtel et de Claudine Petitot, d’une part, et Denise, fille de Claude Pautheret, greffier du parlement de Dole et de Phèdre Jacquet, d’autre part 1666

MONTAIGU (de). — Procès de Clériadus de Montaigu, seigneur d’Athose, Moyron,

Boutavent, etc. contre Guill. du Tartre, seigneur de Perrecey, au sujet des droits de propriété de la seigneurie de Moyron acquise par ledit Clériadus de Guillaume et François de Montaigu, ses frères, 1624. Requête de Pierre de Montaigu, chevalier de l’Ordre de Saint-Jean de Jérusalem, pour obtenir grâce de l’homicide par lui commis sur la personne d’Antoine de Mandre, sieur de Vereux, 1628. Duel de Marc de Montaigu avec Aimé-Ant. de Balay, sieur de Chateaurouillaud, qu’il aurait tué ; exposé adressé au roi par le parle-ment, des vols, cruautés, exactions commis par ledit Marc et ses soldats dans plusieurs localités du Jura, 1637 Baux laissés par Antide de Montaigu, de là maison de Gray, provenant de la succession des Gauthiot d’Ancier, 1640-1641, (c’est la maison qu’a illustrée Pierre Fourrier). 1624-1690. Constitution de rente par J.-Cl. de Montaigu, baron et seigneur de Boutavant et Polixène de la Poype, son épouse, au profit de Cl. Arnoux, ancien procureur au bailliage d'Ornans 1694. Vente de la terre de Gevingey par Cl.-Marc de Montaigu, fils des précédents et Jeanne-Marie de Brun, son épouse, à Jean Pajot, docteur en médecine, de Lons-le-Saunier, 1712. Vente par les mêmes à Nic. Matton et Françoise Regnaud, son épouse, de Besançon, à Jean Grandmont, de Mercoy-sur-Saône et Anne Paris, son épouse, à Nic. Delamarche, de la Félie-sous-Gray, et à Cath. Bontemps, son épouse, de la coupe de 220 arpens du bois de la Perrouse, territoire de Roche, pour le prix de 66.000 livres, 1748. Accord relatif au partage de la succession de Jeanne-Marie de Brun, entre Cl.-Marc de Montaigu son époux, Marie-Henriette de Vaudrey-Beveuge, épouse du marquis de Grammont, le marquis de Lugéac, Ferd.-Agathange de Vaudrey, épouse du marquis de Rully, 1775 1628-1775

MONTBY (de). — Requête adressée à la cour par François-Philibert de Montby pour

obtenir grâce de l’homicide commis par lui, étant en cas de légitime défense, de François-Luc de Constable, son beau-frère ; certificat produit par Jean de Varod, dit le colonel Gaucher, seigneur de Roulans, rapportant les hauts faits d’armes dudit de Montby et en faisant les plus grands éloges : avis du parlement sur cette requête 1628

7E3962 MONTFERRAY (de). — Accord entre Jean, fils de Guyot de Chay, Aicheret de

Montferray et Jeannette, sa femme, fille d’Isabelle de Chay, sœur dudit Guyot, au sujet des biens de la succession de ladite Isabelle, 1376. Traité entre Henri de Champagne, Sibille, sa femme et Aicheret de Montferray, père de ladite Sibille, au sujet de sa dot, 1395. Accord passé entre Huet Anthoulet, de Paroy, et Isabelot, sa femme, fille de Jean Feliez, dudit lieu, et d’Alice, fille d’Aicheret de Montferray et de Jeannette d’Aubonne, d’une part, Outhenin et Jacquot de Montferray, d’autre part, au sujet du partage de la suc-cession dudit Aicheret et de Jeannette d’Aubonne, leurs père et mère, 1430. Vente, par Pierre de Montferray et Marguerite de Vaugrenans son épouse, de plusieurs immeubles sis à Cramans, 1493 : procès intenté par ces derniers à Nicolas et Simon d’Estavayer, de Salins, au sujet de ventes de terres à Villersfarlay, 1495. Bail de terres sises à Cussey-sur-Lizon, laissé par Pierre de Montferray à Jean Bournet, dudit Cussey, 1501. Vente par le même à Estevenin Morel, de Fontenoy, d’immeubles sis à Villersfarlay, 1528. Transaction passée entre Jean de Cambaron, de Ronchaux et Catherine de Montferray, veuve de Louis de Nozeroy, au sujet d’un cens assigné sur une vigne de Ronchaux appartenant à ladite Catherine, 1544. etc. 1376-1544


7E3963 MONTGENET (de). Compte, rendu par Nicolas Antoine postulant au parlement de

Dole, de l’administration des biens d’Alexandre-Francois et Anne-Marie de Montgenet, enfants de Pierre de Montgenet, lieutenant au bailliage de Dole et de Marguerite Chalon ; fol, 5. titres dépendant de la succession ; biens provenant des époux Chalon et Sordet ; fol, 76, biens provenant de la succession de Françoise Belin, ayeulé d’Anne Sordet, ces biens situés à Gray, Gray-la-Ville, Velet, Emoulin, Apremont, Onnay, Velesmes et Gy ; fol. 105, biens provenant de Gaspard de Montgenet, sauf la moitié du moulin de Saint-Martin sis à Vesoul et ayant appartenu à ladite Fr. Belin et au chanoine Belin, son frère, 1642-1649. Succession d’Étienne-Jh. de Montgenet, conseiller honoraire du parlement de Besançon ; inventaire des papiers de famille : traité de mariage dudit Étienne-Joseph avec Marie-Caroline Chevannay des Daniel, 1716 ; don de 100.000 livres pour la construction de l’église de la Madeleine de Besançon ; titres de rentes ; domaines de Colombier-les-Montaigu, d’Échenoz-la-Méline, de Vesoul, etc ; estimation des meubles etc 1642-1760

MONTMARTIN (de). — Information contre Philibert de Montmartin qui aurait imposé

indument plusieurs habitants de Lièvremonl « pour l'aide du mariage » de Nicole, sa fille, avec le comte de Montrevel, sous prétexte qu’ils possèdent des biens à Arçon mouvant de la seigneurie de Cicon dont il est seigneur ; plainte et protestation de ces habitants 1543-1544

7E3964 MONTRICHARD (de). — Requête adressée au roi par Gaspard et Guillaume de

Poligny, Anatoile et Claude de Montrichard, héritiers d’Anne de Montrichard, fille et héritière universelle de Pierre de Montrichard, au sujet d’une rente assignée sur les revenus de la prévôté et seigneurie de Gendrey, 1591. Revendication, par Éléonore Lulier, veuve de Jacques de Montrichard, de sa part des acquets qui lui a été accordée par son traité de mariage, 1614. Vente d’immeubles sis à Liesle par Gabriel de Vaudrey, sieur de Valleroy-Ie-Bois et Étiennette de Montrichard, son épouse. Quittance de la somme de 6.000 fr. donnée par ces derniers à Jérome de Lizola, trésorier des salines de Salins, montant du prix de vente de ces immeubles par lui acquis, 1619. Testament de Gabriel-Jh. de Montrichard qui élit sa sépulture dans l’église de Fertans et fait des legs en faveur de Gabrielle de Bar, sa mère, de Louise de Montrichard, sa tante, veuve du baron de Saint-Remy, d’Adrienne-Françoise de Montrichard, son épouse, de Glaude-Luc de Belot et de Louise-Alexandrine de Montrichard, son épouse, d’Hyacinthe-Bonav. de Poutier et de Claude-Louise-Benoite de Montrichard, son épouse, de Jean-Gabriel de Montrichard, de Malans, chirurgien, et d’Alexandre-Jh. son fils, 1703. Publication du testament de Louise-Adrienne de Montrichard, épouse du sieur de Belot de Chevigney, etc, 1731. Vente, par les sieurs de Montrichard, des biens qu’ils possèdent à Valonne, Vernoy, Vy et Vellerot-les-Belvoir, etc, 1610. Traité de mariage de Guill. Emourgeon, de Saône et de Claudine, fille de Claude de Montrichard, seigneur de Fertans, et de Ondine Billon, 1620. Rente constituée par les sieurs de Montrichard, en faveur de Marguerite Roy, veuve Pillot, 1623. Vente, par Achille de Precipiano, sieur de Romain et Jeanne de Montrichard, son épouse, à Jean d’Accoste, trésorier de la maison de Chalon d’un domaine sis à Plumont, 1626. Inventaire des biens de la succession de Gabriel-Jh. de Montrichard, 1710. Accord entre Fr.-Jules Terrier, seigneur de Clèron et Gabrielle de Bar, veuve d’Edme-Adrien de Montrichard. au sujet des droits de justice et de chasse de la seigneurie de Cléron, 1711. Bail de la seigneurie de Fertans, 1715. Succession d’Adrienne-Françoise de Montrichard, veuve de Gabriel-Jh. de Montrichard, seigneur de Flammerans : inventaire des meubles, tableaux, bibliothèque et papiers de cette succession ; 709 documents analysés concernant notamment les familles de Montrichard et de Scey, 1716. Vente de la terre et seigneurie de Fertans adjugée à François-Nieolas de Rose, marquis de Dammartin, pour la somme de 65.000 livres ; sentence de collocations, consistance des domaines vendus, etc, 1735 1591-1735

7E3965 MONTRICHIER (de). — Copie des lettres de comte accordées par le roi Léopold à

Jean-Ernest de Montrichier, gentilhomme de sa chambre, et à son épouse, Marie-Pograny Nemeskirth, à Jean de Montrichier. son frère, Léopold et Ferdinand de Montrichier, ses cousins et à tous leurs successeurs 1658

MONTUREUX (de). — Procès entre Adrien, de Montureux et les habitants de Menotey,


au sujet des droits de justice de cette terre et de la seigneurie de Regnans ; copie d’un accord mentionnant l’association faite entre les habitants dudit Regnans, François et Jean Pyard, échevins de Menotey, 1566. Copie du traité passé entre Philibert de Montconis, capitaine de la citadelle de Chalon, en qualité de père et administrateur des biens de Guillemette et Anne de Montconis, ses enfants, filles d’Anne Renard, fiancées de Pierre et Claude Bouton, et de son autre fille, Antoinette de Montconis. épouse de Philibert Bernard de Montessus, d’une part et Jean Bernardet, coéchevin de Regnans, d’autre part, au sujet du partage des biens appartenant auxdites demoiselles de Montconis, 1566. Copie d’un autre traité par lequel Luc Chaillot promet aux habitans de Menotey de leur vendre la seigneurie dudit lieu achetée du sieur de Sorans, 1566 ; accords entre les parties 1561-1576

7E3966 MOREAU. — Huguette et Jeanne Moreau, sœurs, de Poligny, novices chez les

Annonciades d’Haguenau, réfugiées à Soleure (Suisse), à cause des guerres, donnent tous leurs biens à ce monastère, 1664. Institution de Claude Moreau, prêtre, à la cure de Plasne, 1662. Constitutions de rentes, par Denis Moreau, de Toulouse, au profit de Claude Michaud, de Poligny, 1714. et d’Alexis-Thérèse Marchand, veuve de Jean François Bidey, professeur à l’Université de Besançon, 1716. Vente de terre au territoire de Toulouse par Cl.-François Moreau à Louise Gorin veuve de Ferdinand Doroz, chevalier de Saint-Louis et à Jeanne-Christine Gorin, épouse de Philippe-Jh. Petetin, sieur de l’Étoile, 1734, etc. 1664-1744

MOREL. — Traité de mariage de Jean Morel, de Nozeroy, fils d’Adrien Morel, sieur de

Toisia et d’Anne Ratte, celle-ci remariée à Simon Duchamp, d’une part, et de Charlotte Colin, fille de Ferry Colin, sieur de Chaffoy et de Chrestienne Guyerche, d’autre part, 1595. Traité de mariage de Jean Morel, sieur de Toisia et de Philiberte Bernard, veuve d’Étienne Masson, de Poligny, 1619. Succession de Fr. Morel, trésorier de la cité royale de Besançon, ayant laissé comme héritiers : Cl.-Étienne Morel, maître chirurgien, François et Antoine Verny, représentant Luce Morel, leur mère, enfants de son premier mariage avec Isabeau Bogillot, Louis Morel, Claude-Françoise Morel, veuve de Mathieu Racle, docteur en médecine, Philiberte Morel, femme de Jean-Claude Channey, et Élisabeth Morel, ses enfants, nés de sa deuxième femme, Odette Varin, 1677. Diplôme de docteur en droit canon et en droit civil délivré à Louis Morel, 1679. Testament de Philiberte Morel, de Poligny, en faveur de divers monastères et de ses frères Antoine Morel, doyen de Nozeroy et César Morel, 1695 ; testament de ce dernier, 1701 1595-1701

MOREL de THUREY. — Contrat de mariage passé entre Ch.-Fr. Morel de Thurey,

conseiller au parlement, fils de Cl.-Xavier Morel, doyen du présidial de Besançon et de Jeanne-Ursule-Gabr. Racine, d’une part, et Marg.-Bonav.-Simone, fille du sieur Petitbenoit de Chaffoy et de Thérèse-Pierrette Belin 1769

7E3967 MOUCHET. — Constitutions de rentes par : Ant. Mouchet, sieur de Châteaurouillaud,

au profit du Chapitre métropolitain de Besançon, 1548-1550 ; Marguuerite Mouchet, veuve de Claude de Balay et Marguerite Faulverger, femme d’Ant. de Balay au profit de Melchior de Guyerche, sieur d’Andelot, résidant à Vuillafans, 1597. Traité passé entre Marie-Françoise Rochet, veuve de Léonel Mouchet, et ses enfants, au sujet des biens provenant du premier mariage dudit Léonel avec Anatolia Colombet, 1697. 1548-1697

7E3968 MOURET de CHATILLON. — Contrat de mariage passé entre Pierre Jh. Mouret,

conseiller au parlement, fils de Denis Mouret, seigneur de Chatillon, ancien capitaine mayeur de la ville de Salins et de Anne-Marie Bondieu-Vaudrv, d’une part, et Marie-Claudine, fille de Gabriel Boisot, baron de Vaire et de Françoise Borrey, 1698. Copie du testament de Pierre-.Joseph Mouret, seigneur de Chatillon-sur-Lizon, président du parlement et de Claudine-Marie Boisot, son épouse, en faveur de lerurs enfants, 1723, Publication du testament de Marie-Claude Boisot de Vaire, douairière du président de Chatillon en faveur de Claude-Théophile Doroz et de Claude-Phil. Mouret de Chatillon, ses deux petits-fils, de Gabrielle Mouret, sa fille, épouse du procureur général Doroz et de Denis-Ignace Mouret, son fils, président du parlement, 1756. Mémoire concernant les successions de la famille Doroz. Procès entre Louis-Vincent Mouret, capitaine d’infanterie, demeurant à Salins et le sieur Fr. Jaillet, entrepreneur de la manufacture


d’armes de Besançon, au sujet d’une somme de 3396 fr. due par ledit Jaillet, au sieur Mouret ; arrêté de compte entre les parties ; lettres dudit Jaillet sur la conduite de sa femme et de son fils ; correspondance de cette femme avec le sieur Mouret, 1800-1820, etc. 1698-1820

MONANS (de). — Testament d’Anne Renée de Munans, dame de Laissez, épouse de J.-

Fr. de Vy, seigneur de Contréglise, Chassey, etc, qui élit sa sépulture dans l’église de Deluz en une chapelle fondée par ses ancêtres et portant legs au profit de sa fille Antoinette, femme de Ferdinand de Fallerans, et de Claire, Bonaventure et Anne-Marie-Ursule, ses autres filles, etc 1651

7E3969 NARDIN. — Procès du chapitre de la Madeleine de Besançon, contre les frères Nardin,

au sujet du cens assigné sur la maison dite « Le Treuil » sise rue d’Arènes, possédée auparavant par Pierre Mouchet qui la tenait de Pierre de Cicon, 1546. Apposition de scélés faite au château de Pelousey, sur les biens de Jn.-Baptiste Nardin à requête de ses enfants et d’Élisabeth Duchon, sa veuve ; inventaire des meubles et papiers trouvés audit château, 1745.

NEVEU. — Apposition de scellés sur les biens d’Anne-Thérèse Neveu ; inventaire,

estimation et vente des meubles de sa succession ; analyse des titres de famille, entre autres : testaments de Thomas Neveu, notaire et procureur au parlement 1682 ; de Barbe Neveu, 1696 ; de Charles Neveu, procureur au parlement, 1720 ; de Denis Pautelet, fami-lier de Quingey, oncle de Fr. Neveu, docteur en droit, etc, 1738 1696-1738

NIVELLE. — Vente, par Etienne Vuillecard, de Thise et Pasquette Bulley, sa femme, à

Étienne Nivelle dudit lieu et à Poncette Perrenot, son épouse, de plusieurs pièces de terre sises audit Thise, lieudit « Oultre Bugnon », 1550. Constitution de rente par Étienne et Nicolas Nivelle et Jean Perrenot, au profit de Vienot et Catherin Picquet, de Besançon, 1557. Traité de mariage de Pierre Tastey, de Thise et de Marguerite Nivelle, fille d’Huguenin Nivelle de Salans au Val de Leugney, 1565. Vente de vignes à Venise, par Pierre-Fr. Loye, citoyen de Besançon, à Michel Lapprend et à Charles Nivelle, époux d’Anne Lapprend de Valleroy-les-BelIevaux, 1698. Traité de mariage de Claude, fils de Claude-Pierre Nivelle et d’Anne-Claude Caillot, de Champoux, d’une part, et de Claudine, fille de Jh. Rousiot et de Françoise Fiolle, de Roche, 1762, etc. 1550-1762

7E3970 NOBIS. — Succession de Claudine Nobis, de Besançon : inventaire et vente de ses biens

; partage du produit de cette vente entre Suzanne Nobis, femme de Michel Quégain, et Claude-Ant, Nobis, chirurgien, demeurant à Étuz, époux de Jeanne-Claude Allemandet, Inventaire des biens de la succession de Pierre-Fr. Nobis, maître chirurgien, citoyen de Besançon, époux d’Anne Honguet 1693-1694

NODIER. — Pièce de vers signée C. E. Nodier, intitulée : « vœux à ma Patrie » pour le

premier jour de la deuxième année de la République. Traité de mariage entre Ant.-Fr.-Xavier Nodier, chef de brigade et commandant temporaire en la ville de Besançon, fils de Joseph Nodier et de Anne-Claude-Catton, d’une part, et Thérèze Dechevrand, fille de François-Mathias et de Charlotte Marvelise, an II. Billet de menaces contre Antoine-Melchior Nodier : « Je t’avertis, coquin, que tu est (que comme on dit que tu est nommé président du tribunal criminel) que la première fois que tu entreras en fonction, je te donne un coup de pistolet, je ne t’en dis pas davantage », an III. Vente d’un terrain provenant des Bénédictins de Saint-Vincent par Fr. Auzière, chef de la manufacture d’horlogerie de Besançon, à Ant.-Melchior Nodier et Suzanne Paris, son épouse, et plan de ce terrain, ans VI-XI. Lettre de Charles Nodier à l’administration centrale du département au sujet de la suppression de son emploi de bibliothécaire adjoint de la ville de Besançon ans III-XI

NOZEROY (de). — Accord entre Nicole de Faulquier, épouse d’Huguenin de Nozeroy,

Pierre et Humbert de Faulquier, ses frères, au sujet de la succession de Marguerite de Nancuise, leur mère, 1459. Transaction passée entre Jacqua et Perrenette de Nozeroy et les frères Guyochet, de Ronchaux, qui auraient causé des dommages aux propriétés de ces


demoiselles, 1549. Testament de Marguerite, fille de Guill. de Nozeroy, de Salins, qui élit sa sépulture en l’église de Montagny, si elle décède hors de Besançon et fait des donations à Amorelle Morand, fille de Hugues Morand et de Jeanne de Nozeroy, sa sœur et à Guillaume, fils de Louis de. Nozeroy, son frère, de Salins, 1607. Constitution de rente par François de Nozeroy, prêtre, chanoine de Sainte-Madeleine de Besançon, au profit de Jeanne Gaillard, de Dambelin, demeurant en cette ville, 1608, etc 1459-1613

7E3971 OISELAY (d’). — Donation de deux journaux de terre au territoire d’Ornans, par Jean,

sire d’Oiselay, à Girard Chapuiset et à Perrenette, sa femme, de Chamblay, 1350. Vente par ledit Jean d’Oiselay à Perrin et Claudette, enfants de Vienet dit Jourey, d’Ounans, son sujet, des biens de la succession d’Estevenin Maillefer, du même lieu, aussi son sujet, 1352. Constitution de rente par J.-B. d’Oiselay, au profit d’Art.-Fr. Pillot, marchand à Besançon, 1614. Traité par lequel Cl.-Fr. de Lallemand seigneur de Lavigny, en qualité d’héritier d’Anne-Françoise d’Oiselay, sa mère, et de donataire de Jeanne-Eve d’Oiselay, douairière de Landre, sa tante, promet de vendre la terre et baronnie de Villerschemin à Charlotte de Varax, épouse du sieur Fronton de Sonnier, seigneur de Sainte-Croix et de la Filliollie, 1659. Difficultés entre Humbert de Chantrans et Jean-Jacques d’Oiselay, au sujet du nom de Chantrans que ledit Jean-Jacques veut ajouter au sien comme étant fils de Marguerite de Chantrans, 1650. Caroline de La Baume expose au roi que le parlement lui ayant retiré la jouissance de sa terre d’Oiselay et de 2,000 fr. de revenus annuels, il luy est impossible de payer les dettes que le baron d’Oiselay, son époux, a contractées dans ses armées et à son royal service, 1657. Inventaire des biens de la succession de Caroline de La Baume, veuve d’Hermenfroy-Fr. d’Oiselay, marquis du Saint-Empire, 1685-1686 1350-1686

OLIVET (d’). — Mémoire dans lequel Jean-Baptiste-Marie d’Olivet, conseiller au

parlement de Besançon, après avoir exposé que l’abbé d’Olivet, son oncle, un des 40 de l’Académie française lui avait fait don d’un office de conseiller d’honneur ecclésiastique en la Chambre des Comptes de Dole, dont il peut disposer en faveur d’une personne agréée par sa Majesté, il la supplie de changer cet office en celui de conseiller laïc v. 1752

OLIVET de CHAMOLLE (d’). — Contrat de mariage passé entre Ch.-Jh. d’Olivet de

Dannemarie, fils d’Anatoile d’Clivet de Chamolle conseiller honoraire du parlement et de Marie-Anne Petit de Morey, d’une part, et Claire-Joséphine de Bocquet de Courbouzon, fille de Cl.-Fr. et de Anne-Madeleine Le Bas de Girangy, 1771. Accord passé entre J.-B. Marie d’Olivet, baron de Choye, Anne-Th.-Jh. d’Olivet, son fils et Fr.-Désiré Maréchal de Longeville, au sujet du partage de la succession d’Alex.-Bernard d’Espiard, seigneur de Montagney, dont ils sont héritiers, 1779. 1771-1779

ORCHAMPS (d’). — Traité de mariage de Louis d’Orchamps, seigneur d’Onans,

Branne, etc, fils d’Antoine et d’Isabeau Dépotot, d’une part, et de Jeanne-Françoise, fille de Pierre Dépotot et d’Anne Montrivel remariée à Claude de Chafîoy, seigneur d’Anjoux, Munans, etc, 1648

ORGES (d’) et de BRESSEY. — Dénombrement des terres d’Avrecourt, Forfilière et La

Neuvelle, donné par Bertrand d’Orges, v. 1500 ; autres dénombrements des mêmes terres donnés par Claude d’Orges, 1538, Anne d’Orges veuve de Jean Donnoys, Nicolas de Constance époux de Louise d’Orges et Fr. de Bresse ayant droit de Jean d’Orges, tous héritiers de Robert d’Orges, 1581. Procès contre le sieur de Compiègne au sujet de la succession de Jean d’Orges, 1717 ; généalogie de cette maison où sont mentionnés les actes suivants depuis 1464 : mariage de Roland d’Orges avec Jeanne de Briçon, de Bertrand d’Orges son frère avec Marguerite fille de Jean Bertin. ces derniers eurent pour enfants : Agnès femme de Claude d’Aunay, Claude qui épousa Catherine fille de Bertrand de Jaulin seigneur de Chatillon-sur-Saône et de Jacquette de Barisy ; de ce dernier mariage sont issus : François, Robert, Anne, Louise et Jeanne d’Orges : ledit François épousa Rose de Maubuisson et Claude épousa Marie des Essarts, etc.

ORIVAL (d’). — Inventaire des biens de la succession de Marie-Thérèse de Loisy

épouse de Frédéric d’Orival citoyen de Besançon, 1689. Partage des biens de Nicolas d’Orival et de son épouse Anne-Claude Choz, entre leurs 4 enfants, Nicolas, chanoine de l’Église métropolitaine de Besançon, Alexis, Henri et Claudine d’Orival épouse de Jean-


Fred, de Valimbert, 1693. Testament de Cl.-Françoise Boudret douairière de Cl.-Fr. d’Orival seigneur de Vorges. ancien vicomte mayeur de Besançon, en faveur des Capucins et des Clarisses de cette ville, de la chapelle de Vorges, de sa sœur Gertrude, ursuline, de Marie-Marg. Boudret douairière d’Ant, d’Hennezel de Beaujeux, de Ch.-Luc-Jh. Maréchal de Vezet son neveu, etc, 1741. Contrat de mariage passé entre Godefroy-Benoît Delixière fils d’Étienne et d’Hélène de Pidolle, d’unepart, et Pierrette-Cath. d’Orival douairière de Jean d’Orival et fille de Gabriel d’Orival et de Jeanne-Fr. Belin,1757. Contrat de mariage passé entre Ch.-Arn.-Ignace Hanus de Jumécourt, demeurant à Nancy, fils de Jh.-Placide Hanus de Maison-Neuve, seigneur de Dommartin et de Marie-Arme-Sophie Dinand d’une part et Gabrielle-Hélène Delixière fille de Godefroy-Benoit et de Cath.-Hélène d’Orival, 1775. Renonciation par Charlotte-Nicole Ferd. Bezin en faveur de Jh.-Fr.-Phil. d’Orival, demeurant à Menotey, et de Marie-Françoise de Truchis de Lays, son épouse, du droit de retrait lignager qu’elle possède sur le domaine de Menotey provenant de Jeanne-Philiberte de Forêt, sa mère, veuve du sieur Bezin, 1786 1689-1786

7E3972 PAPILLON. — Permission donnée par le roi au sieur Papillon, secrétaire de la

Chancellerie de Besançon, de faire imprimer les ouvrages suivants dont son frère est l’auteur : Bibliolhèque des Auteurs de Bourgogne, et Eloges de différents auteurs 1742

PARDAILHAN. — Testaments de Jean Pardailhan originaire d’Auvillars en Guyenne,

aide major de la cité de Besançon, au profit de Françoise Limoge sa sœur, femme de Giraut d’Agenès, de sa nièce d’Agenès femme du sieur Bruneau, maître chirurgien, de Marie d’Agenès femme de Jh. Granet, apoticaire et du sieur Brunei, major de la cité de Besançon 1691-1704

PARGUEZ. — Constitution de rente au profit d’Anatole Parguez et de Toinette Pailloz

sa femme, 1613. Traité de mariage de Poncet fils de de Clauce Parguez et d’Anne Paris, de Pontarlier, d’une part et de Marguerite Coutechier, de Besançon, 1631 ; autre, de Richard Parguez fils d’Hugues, bourgeois de Pontarlier, d’une part, et Appoline fille de Jean Michel, aussi bourgeois de cette ville, 1632. Achat de champ à Besançon par Étienne Parguez et Marguerite Sagot, son épouse, 1693. Testament de Danielle Michel veuve de Guill. Parguez, 1666. Vente de rente, par Henri Parguez et Jeannette Fournier sa femme, à Jean Fournier, prêtre, leur oncle, 1674. Traité de mariage de Joseph fils d’Étienne Parguez et de Françoise Valeur, d’une part, et de Cécile fille de Pierre Loigerot et de Madeleine Drouhard, d’Étalans, 1705. Vente d’immeubles par Henri Parguez et sa femme à Jean-Fr. Monnier, citoyen de Besançon et à Barbe Poirel sa femme, 1711. Vente par Isabelle Perrenot de Granvelle épouse et au nom de François de La Tour, seigneur de Goux, Verchamps, etc, à Claude Étiard, ancien notaire et à Henri Parguez, de Besançon, d’une maison avec ses dépendances, sise grande rue de cette ville, touchant le président de Montureux, le lieutenant Alviset, puis la rue des Martelots, 1711. (Cette maison appartient aujourd’hui, aux religieuses de la Charité). Traités de mariages : de Jean-Fr. Parguez, avocat au parlement, fils d’Henri et de Jeannette Fournier, d’une part, et d’Henriette-Françoise Vaulchier, de Lons-le-Saunier, 1713 ; de Gabriel Antoine, de Metz, et d’Anne-Thérèse Parguez fille d’Ant. et de Jeanne-Claude Cadet, de Pontarlier, 1726 ; de Cl.-Quentin Fauraise, avocat au parlement, fils de Claude-Jh. et de Françoise Roy. d’une part, et de Marie-Françoise fille de Jean-Fr. Parguez et d’Henriette-Françoise Vaulchier, 1745. Constitutions de rentes ; procuration d’Ant-Fr. de Parguez, chevalier de Saint Louis, capitaine commandant au régiment de Ponthièvre demeurant à Besançon, 1779 ; baux à loyers, de 1613-1799

7E3973 PARIS. — Apposition de scellés sur les biens de Claude Antoine Pâris, cons. au baillage

de Besançon, époux de Claudine de Loisy ; inventaire des meubles et papiers, 1719. Testament de Cl.- Nic. Pâris, seigneur de Percey, en faveur de plusieurs monastères de Besançon, de Gray, de Chalon-s-Saône, de aàne-Marie Faure, son épouse, etc. 1737. Autre apposition de scelés sur les biens d’Anne Marie Favre, veuve de Claude-Nic. Paris président du baillage de Gray, demeurant à Besançon ; état et - estimation des meubles de cette succession ; titres relatifs au domaine que le président possédait à Percey-le-Grand, etc. 1749 1719-1749


PARRET de MOYRON. Provision de l'office de conseiller-lais au parlement de Besançon donnée par Jn.-Fr.-Antoine Courchetet d’Enans, à Ant.-Nic. Parret de Moiron 1767 ; son testament en faveur de Nic.-Aubin Parret de Moiron son fils 1771 ; vente de cet office à Ch.-Th.-Jh.-Xav. Maire de Bouligney, 1775 1767-1775

PATORNAY. — Contrat de mariage passé entre Fred.-Fr.-Patornav, seigneur du Fed, fils

de Phil.-Alexis Patornay et de Th.-Alexis Vuillin, tous de Salins, d’une part, et Anne-Marg. fille de Jacques Damedor, seigneur de Rougeau, et de Claude de Trestondans, 1771. Copie de l’extrait de naissance à Salins, de Jean-Ant.-Madeleine fils de Fred.-Fr. Patornay et de Marguerite Damedor, 1778 ; actes d’élimination de la liste des émigrés, 1801. Acte de mariage dud. Patornay, à Longevelle-les-Metz, avec Henriette-Dorothée-Cécile Doroz, née à Plappeville près Metz, fille de Charles Doroz ancien lieut.-Colonel de cavalerie et de Marie-Cécile -Charlotte de Barra-Boncourt, 1806. Brevet de rapporteur du conseil supérieur de discipline de la 1ère légion de la garde nationale à pieds de la ville de Metz, donné à Jean-Ant-Mad. Patornay-Dufey, 1818 1771-1818

PAUTENET. — Contrat de mariage de Mathieu Lobereau, de Vellefrey et de Jeanne fille

de jean Pautenet et de Geneviève Hugard, de Dampierre, 1670. Extraits des registres paroissiaux de Dampierre-sur-Salon : naissances : de Claudine Lobereau, fille de Mathieu et de Jeanne Pautenet, 1677 ; de Jean-Baptiste Lobereau, fils des mêmes, 1686 ; de Pierre-François fils de Charles Pautenet, procureur, et d’Agathe Fariney, 1690, Contrat de mariage de Claude fils de François Menestret dudit Dampierre et d’Anne Gauchier, d’une part, et d’Anne-Claude fille de Mathieu Lobereau et de Jeanne Pautenet, 1702 ; naissances : de Daniel fils de J.-B. Lobereau et de Laurence Drouillet, de Gray. 1710 ; d’Étienne fils de P.-Fr. Pautenet, proc. des Eaux et Forêts et de Th. Romette, 1722 ; de Daniel-Alexandre fils d’Étienne Pautenet de Vereux, cons. au présidial de Gray et de Marie-Françoise-Christine Lamy, 1758. Contrat de mariage passé entre Pierre-Fr. Pautenet seigneur de Vereux fils de Charles Pautenet et d’Agathe Tarenay, d’une part, et Thérèse fille de Fr. Roumette et de Louise Huguenet, de Dole, 1716. Décès de Dianel-Jh. Lobereau, seigneur de Vitreux, 1789. Revendication par Cl.-Fr. Barreaux, juge de paix de Fresne-Saint-Mamès de la succession dudit Lobereau, conseiller au bureau des finances de Besançon, 1790, etc. 1670-1790

7E3974 PELERIN, de Poligny. — Brevet de commis principal des classes de la marine, de

commissaire et de commissaire général, en faveur de Joseph Pelerin, 1716-1745 ; ses lettres d’annoblissement et règlement de ses armoiries (peintes au centre du titre) : un écu de gueules à une fasce d’or surmontée de trois coquilles de même, cet écu timbré d’un casque de profil orné de ses lambrequins d’or et de gueules, 1757. Enquête sur la valeur, les mérites et conduite du sieur Pèlerin, 1758. Commission d’intendant des armées navales, au profit du même, 1761, etc. 1716-1783

7E3975 PELERIN (suite). — Reconnaissance de cens faite au profit de Regnaud Caiselot, de

Poligny, par Claude Couchon. dudit lieu, 1504. Procès de Jean Febvre contre Jean Coillot et Thiebaud Jault, dudit Poligny, notaire, au sujet de la vente d’une vigne sise en « Bouchot » territoire de cette ville, 1594. Affranchissement par les Frères Prêcheurs de Poligny, d’une vigne lieudit « sous St Savin » appartenant à Simon Pelerin, 1607. Donation de vigne faite à Jean Pèlerin, mayeur de cette ville par Claude et Étienne Pelissonnier, 1654. Accord passé entre ledit Jean Pelerin et Simon Doroz, au sujet de la construction de fenêtres et jours dans leurs maisons, 1660. Vente de meubles divers par Antoinette Gomard, veuve d’Étienne Pelerin, à Jean Pelerin, 1650. Copie du traité de mariage passé entre Claude-Paul Pelerin, cons. au baillage de Poligny, fils du docteur Pelerin, ancien vicomte mayeur de cette ville et de Philiberte Doroz, d’une part, et Anne-Claude fille de J.-B. Domet seigneur de Mont-sous-Vaudrey et de Charlotte Bergeret, 1711. Partage de la succession Pelerin, 1789. Certificat d’élimination de la liste des émigrés délivré à Marie-Jeanne-Jh.-Claire Pelérin, épouse Doroz, 1801, jugement rectifiant les prénoms de cette dernière. 1825 1504-1835

7E3976 PELERIN (suite). — Immeubles : échange fait entre Regnaud Pelerin et Philippe fille

d’Oudot Panet et femme d’Humbert Guef, tous de Poligny. 1422. Vente de terre à


Estevenin Pidoux de Vaux, par Alix femme de Jean Sugnot, Perrin et Claude David, du même lieu, 1485. Ventes de prés : à Regnaud Caiselot. alias Pelerin, par Jean de Plaine seigneur du Fied et de Mantry, 1487-1491 ; au même, par Simone veuve d’Étienne Conraux et Guillaume son fils, 1496 ; à Charles Maigrot et à Claude Caiselot sa femme, par Claude de Plaisne, 1500. Achat d’une grange sur la place de Poligny, par Renaud Caiselot au décret des biens de la succession Bonnot-Thuleffiat, de cette ville, 1513. Vente à Cl. Febvre, époux de Claude Pelerin, par Pierre Doroz, d’un verger sis au faubourg de la place de Poligny, 1562. Vente d’un chasal sis grande rue de cette ville, par Simon et Claude Caseau à Jean Pelerin, 1650 ; vente au même par Nicole Pelerin femme de Claude Cretet, de Thonon, de tous les biens qu’elle possède à Poligny, 1654, etc. 1422-1664

7E3977 PELERIN (suite). — Créance des héritiers Pelerin sur la succession Chauvel, du Havre ;

sommes dues par Marie-Jh.-Claire Pelerin, épouse Doroz, à la succession de Nic. Banjon receveur général des finances de la généralité de Rouen ; partage de la succession Pelerin entre les héritiers Doroz et Durfort ; dépenses occasionnées par la gestion des biens de madame Doroz ; sommes dues à Gervais Rochereau, ancien proc. au parlement de Paris ; correspondance des hommes d’affaires et régisseurs des biens de la famille, etc. 1783-1830

7E3978 PELERIN. (fin) — Comptes de tutelle de Claude-Paul-Joseph-Philibert et de Marie-

Charlotte-Julie Pelerin, enfants de Claude-Paul-Ignace Pelerin, lieutenant général au bailliage de Poligny et de Thérèse-Gabrielle Renaudot, 1774-1790

7E3979 PELLETIER. — Déclaration de Marie Bourdenet, de Pontarlier, dans laquelle elle

affirme « qu’elle se trouvait actuellement enceinte des œuvres du citoyen Jacques Pelletier, représentant du peuple, député du département du Cher... par une suite du commerce qu’elle a eu avec ce représentant pendant le séjour qu’à diverses époques il a fait à Pontarlier durant le cours de sa mission dans le département du Doubs » ; suivent 13 lettres dudit Pelletier adressées à Marie Bourdenot déposées par elle dans le seul but « d’assurer ses droits et ceux du fruit qu’elle porte, sur le citoyen représentant Pelletier, sur l’honnêteté et l’amitié duquel elle se repose plus particulièrement encore. » An III

PERCEVAL. — Acensement par Guillaume Perceval de Mathay, écuyer, chatelain de

Montaigu, à Pierre Dieulefils, de Chamesol, demeurant à Sousse, de tous les biens qu’il possède en ce lieu 1463

PERRENOT de GRANVELLE. — Testament et codicile de Nicolas Perrenot et de

Nicole Bonvalot, son épouse, 1549-1550. Vente, par Étienne de Grospain et Marguerite de Grantval son épouse, à Jean fils de Jean de Grospain de meix et maison sis à Ornans, appelé « la Grange de meix Dampmartin », 1549. Procès au sujet de la succession de Thomas Perrenot sieur de Chantonnay, contre Madeleine le Blanc femme de Jean-Baptiste d’Andelot sieur de Myon, fille d’Henriette Perrenot, 1571. Arrêt du parlement de Dole condamnant Dom François Perrenot de Granvelle, chev. de l’Ordre d’Alcantara, à se départir en faveur de Jérôme d’Achey, sieur de Thoraise, de tous les biens dépendant de la succession de cardinal de Granvelle situés en Franche-Comté, 1603. Inventaire de papiers, 1613. Clause du testament de Nicole Bonvalot en faveur de Thomas et Frédéric Perrenot, 1614. Partage de la seigneurie de Lods, 1614. Comptes des revenus des seigneuries de Chalèze, Chalezeule, Thise, Arcier, Roche, Deluz, Ougney, etc, appartenant à François Thomas Perrenot de Granvelle dit d’Oiselay, 1622-1625. Achat, par Jean Martin, d’Ornans docteur en droit, du domaine de Granvelle, sis dans cette ville, appartenant à Charles-François Perrenot de Granvelle, comte de Saint Amour, 1667. Traité par lequel ledit Jean Martin permet à Pierre Pillot et Antonia Marandet, sa femme, de rehausser leur maison dépendant du domaine qu’il vient d’acquérir, 1667. Difficultés relatives aux meix d’Andelot dans lequel se trouve le couvent des Minimes d’Ornans, etc 1549-1750

7E3980 PERRINOT. — Testament de Jean Cornu, procureur postulant au siège d’Ornans et de

Françoise Bichet sa femme, en faveur de leurs enfants et de Simone Cornu leur fille épouse de Hugues Perrinot. du Russey, 1603. Requête de Pierre-Jh. Perrinot. de ce lieu, tendant à obtenir l’office de proc. fiscal au siège d’Ornans, 1662. Testament de Pierre-


Ant. Perrinot, jésuite en faveur de sa mère, de Henri-Jh. Perrinot, de Déle-Alex. Perrinot prieur de Saint Point et de Pierre-Ignace-Denis Perrinot seigneur de Cernay, avocat au parlement de Besançon, ses frères, 1720. Baux de domaine du Russey, dits « la Grange du village » et « la Grange du Mémont » appartenant à Pierre-Ignace-Denis Perrinot seigneur de Cernay, 1731. Échange de maisons sises rue du Clos à Besançon, entre ledit Perrinot de Cernay, la dame Buson son épouse, le sieur Jaloux et la dame Bucley sa femme, 1734. Constitution de rente par Cl.-Jh. Perrinot cons. au parlement et Marie-Claude Muyard son épouse au profit de Joseph-Fr. Alviset, président de la Chambre des Eaux et Forêts, 1739, Testament de Henri-Jh. Perrinot, seigneur de Maîche, en faveur du sieur Maréchal de Sauvagney, cons. au Magistrat de Besançon, de son épouse, de son frère abbé de Saint Sauve, et de Cl.-Jh. Perrinot, son cousin, cons au parlement, 1745, etc 1603-1745

PETIGNIER (Petigny, Petignief.) — Publication du testament de Renobert Petignief,

d’Echay, au profit de François, Renobert, Guillaume, Claude Petinief, ses enfants ; d’Anatoile fils de feu Anatoile Petignief, son petit-fils, de Guillaume fils de Gaspard Petignief, de Louise Petignief femme d’Ant. Jacquin, de Romain, etc. 1649. Testament de Claudine Bardey femme de Claude Petignief Ie jeune, d’Echay, au profit de Pierre, Regnaud, Philiberte, Denise, Anatolia, Claudine l’ainée et Claudine Petignief, la jeune, 1663. Vente des biens de François Petignier, docteur en droit, conseiller et maître en la Chambre des comptes de Dole, fils de Claude et de Denise Nélaton de Quingey, lesdits biens situés à Abbans-Dessus et Lombard, 1666. Publication du testament de Jeanne-Thérèse Petignier épouse de Claude Prillard, proc. au bailliage de Quingey 1721 1649-1721

PETIT de MOREY. — Patente de l'office de conseiller au parlement de Besançon,

vacant par la démission de Pierre-Thomas Sarragoz, accordée à Jean-Baptiste Petit de Morez, avec dispense d’age, de parenté et d’alliance entre son père et Anatoile d’Olivet son beau frère 1724

7E3981 PETREMAND de VALAY. — Reconnaissances et liquidation des rentes mentionnées à

l'inventaire des biens de la succession de Charles Petremand, docteur en droit, premier bailli et intendant de la maison de Chalon ; inventaire des meubles, immeubles et papiers dépendant de cette succession ; analyse des princigux titres : traité de mariage dudit Ch. Petremand, avec Françoise Bereur, à Bruxelles le 27 décembre 1651, et sa ratification par Jean-Claude Petremand et Claudine de Belot ses père et mère ; bulle de dispense de parenté entre les époux ; sa lettre d’habitantage de la ville de Dole 1662 ; lettres de docteur en l’Université de Dole, 1648 ; patente de l’office de 1er bailli et intendant du prince d’Orange, 1656, etc. Meubles, tableaux, portraits de famille et autres ; cuivres et étains, joyaux, vaisselle d’argent ; catalogue de la bibliothèque du sieur Pétreman ; reconnaissance des biens anciens des époux, etc. 1662. Domaine de Pagney provenant des Annonciaces de Dole, 1690-1702, Apposition de scèlés sur les biens de Jeanne-Baptiste Grillet veuve de Jean-Claude Petremand, de Besançon. Inventaire et vente des biens de la succession de Pierre Petremand, docteur en droit, 1723. Vente par Phil.-Fr.-Jh, Petremand d’Amondans et Charlotte de They son épouse à Fr.-Gaspard de Saint Germain et Geneviève de Bancenel son épouse, des fief et domaine d’Orchamps (les Dole) et Our, de la Tour d’Orchamps où les habitants doivent guet et garde, etc 1729. Vente, par Charlotte-Louise Petremand, douairière de Pierre Boitouset d’Épenoy, à Antoine Lombard et Marie Baudoin son épouse, à Pierre-Antoine Faivre et Jeanne-Marguerite Besson son épouse, et à Hugues Doutaud et Françoise Ursy, son épouse, tous de Besançon, des maisons, cours et dépendances prenant leurs entrées dans la grande rue et rue Poitune, de cette ville, 1744. Testament de Thérèse-Désirée Petremand de Valay de Sainte Cécile en faveur de Claude-Marie-Charlotte-Eléonore Petremand sa soeur, 1780, etc. 1723-1780

7E3982 PETREY d’ECLANS. — Transaction passée entre Françoise Petrey épouse d’Antoine

Bois, sieur de Saubief et Charles-Emmanuel Petrey baron d’Eclans, au sujet de la terre et seigneurie de Chemin, 1687. Testament de Gh.-Em. Petrey d’Eclans en faveur de Jacques-Françoise Ligier son épouse, des enfants de Jeanne Petrey, sa sœur femme du sieur de Lavernay, de Françoise Petrey son autre sœur, épouse du sieur de Saubief, de Marie Bontemp femme de Cl.-Fr. Masson d’Authume etc. 1708. Constitution de rente au profit de Ch Pillot de Chenecey et de Gabrielle de Vaux son épouse par Ch.-Em. Masson


de Petrey baron d’Eclans et Rodr.-Th.-Fr.-César Masson de la Balme son fils 1746 1687-1746 PHILIPPE. — Vente par Joseph-Fr. Philippe, chanoine prieur de Chaux, Cl.-Ambr.-

Bruno Philippe président à mortier du parlement et Fr.-Et. Philippe, ancien vicomte mayeur de la cité de Besançon, frères. à Cl. Aucher, de Besançon, des immeubles qu’ils possèdent par indivis au territoire de Virey ; inventaire des papiers concernant ce domaine, remis à l’acheteur, 1701. Contrat de mariage passé entre Fr.-Et. fils de Cl.-Ambr. Philippe et de Jeanne Maréchal, d’une part, et Jeanne-Fr. fille de Pierre de Richardot, seigneur de Choisey et de Suz. de Chaucouvert, 1703 Enquête secrète faite par Sébastien Delagrée cons. au présidial de Besançon, à requête de Marie-Thérèse Philippe, épouse de Fr.-Bonav. Jobelot de Montureux, contre Jeanne-Françoise Richardot, veuve de de François-Étienne Philippe au sujet de la mort de Mlle Philippe, leur fille, 1752 1701-1752

7E3983 PIERRE. — Procès criminel intenté à Jacques-Antoine Dépotot pour « baptures et ou-

traiges faits sur les hauts chemins, présentation de pistolet le chien abattu, coup d’épée... » à Ant. Pierre, de Brucey, accompagné d’un huissier qui venait assigner ledit Dépotot à requête d’Henri-Louis et Françoise Pierre, enfants dudit Antoine, 1612. Contrat de mariage passé entre Ch.-Et. Pierre, doct. en droit, fils de Jacques Pierre, de Dole et de Claudine Vauderet, d’une part, et Anne fille de Pierre Hugonet, secret d’honneur de S. M. catholique et de Jacqua Bourgeois, 1660. Achat de vigne à Pelousey par Cl.-Fr. Pierre citoyen de Besançon, 1609. Constitution de rente au profit de Fr. Varin, cons. au présidial de Besançon, par ledit Cl.-Fr. Pierre et Marguerite de Chassignet son épouse 1691. Accord passé entre Ant. Pierre, séchai du Chapitre métrop., J.-B. Pierre curé de Cugney, Pierre Pierre, curé d’Oiselay et Cl.-Louis Pierre vicaire au même lieu, frères au sujet de la succession d’Ant. Pierre leur père, 1718. Vente, par Noël de Pierre à Denis Bressand de Clervaux, doct. en médecine et à Jean-Cath. Bressand son fils avocat au parlement, de son office de cons. du roi et substitut du proc. gen. du parlement, 1733. Arrêt du parlement condamnant Charles et Cl.-Fr. Pierre à payer diverses sommes à Marie-Marg.-Renée de Boisclair leur mère, 1736. Procès au sujet de la succession de Cl.-Fr. Pierre et de Marg. Chassignet contre Suzanne Pierre épouse du sieur Regnaud maître chirurgien à Rougemont, mariée contre la volonté de ses parents. Mémoire relatif à ce mariage. De l’alliance Pierre et Chassignet il est resté 8 enfants, trois prêtres, une religieuse, deux pères Cordeliers et le sieur François Pierre, conseiller au présidial de Besançon, 1713-1730. Donation faite par Jeanne-Marg. Pierre de Gy, à Claude-Louise sa sœur, épouse d’Anatoile Foyet, notaire à Êmagny et à Christophe Foyet, leur fils, de plusieurs vignes au territoire de Gy, 1740. Accord au sujet de la succession du chevalier Pierre qui se partage en neuf portions entre les familles Poncelin, Pierre et Pourtier de Chaucenne, 1780. Requête adressée au parlement par Jeanne-Françoise Rigney douairière de Philippe-Ant. Pierre, avocat au parlement, pour être maintenue dans le droit de prendre la qualité de douairière dudit Pierre ; a la suite de l'arrêt, procès-verbal de la vérification des titres justificatifs produits, 1781. Correspondance relative à la succession du chevalier Fr.-Jh. de Pierre, né en 1701, fils de Jh. de Pierre et de N. Breton, d’Amblans. Arbre généa-alogique ; dettes diverses, etc. 1740-1787 1612-1787

PIERREFONTAINE (de). — Enquête faite sur la revendication de la prébende de

Bonnay par Dorothée Lalemand veuve d’Henri de Pierrefontaine et par Claude-Eugène de Pierrefontaine épouse de Ch. de Thomassin baron de Montboillon, Torpes, etc. Description de pierres tombales de cette famille conservées dans l’église dudit Bonnay 1657

7E3984 PILLOT de CHENECEY. — Copie du traité de mariage de Ch. Pillot seigneur du

Chatelet avec Antoine de Fallerans fille de Claude et de Guillemette de Salins, 1548. Vente par les frères Coutan, à Ch. Pillot, de toutes leurs propriétés du Chatelet, 1555. Fondation par Ant. Pillot sieur de Chenecey. d’une basse messe chez les Frères Prêcheurs de Besançon, 1603. Déclarations des immeubles possédés par le sieur de Chenecey sur le territoire dudit lieu, 1629. Relation signée de Jean Bonimont, chapelain du sieur de Montbaillon, des blessures reçues par Fr. de Pillot, au pays de Hesse et de ses derniers moments pendant lesquels il a fait son testament au profit de Guy de Pillot, son frère, et de Philippe de Pillot sieur de la Mothe, son cousin, 1632. Enquête faite à la demande de Constance Regnaud tuteur datif de Adrien, Nicolas et Jeanne-Françoise Pillot contre Marguerite de Vienne veuve d’Ant, d’Achey et inventaire des meubles trouvés au château


de Chenecey, 1634. Compte rendu par Jean Ganand huissier, de l’administration qui lui a été donnée par le parlement des biens d’Adrien de Pillot, 1654. Enquête faite à la demande de Simone de Pillot dame de Chenecey sur les prodigalités et mauvaise conduite de son époux, 1659. Inventaire des biens meubles et immeubles dépendant de la succession d’Adrien de Pillot, Fol. 11 : Analyse des papiers de famille : Description des terres situées à Vorges, Grandfontaine, Montferrand, Boussières, Busy, Thoraise, Torpes. 1667. Transaction relative à la succession d’Adrien de Pillot entre ses héritiers, 1669. Vente par décret des biens sis à Mont, Montferrand Thoraise, etc, appartenant à Claudine de Pillot épouse de J.-B. Maistre de Sornay, 1671. Enquête sur l’état des forges de Chenecey, faite à requête de Jean Ployer, maître de forges, contre Cl.-Fr. de Pillot et Marie-Dorothée de Jouffroy son épouse au profit de Nicolas de Bressey, 1691. Transaction entre Jean-Claude de Malpas seigneur de Mantry doyen de Poligny et Nicolas de Malpas, son frère, d’une part, et Marc-Ant, de Pillot, d’autre part, au sujet de la vente des biens de Béatrix de Pillot, veuve de Cl.-Fr. Amiot, 1691. Inventaire des biens de la succession de Cl.-Fr. de Pillot, 1694. Constitution de dot à Jeanne-Françoise fille de Cl.-Fr. de Pillot et de Dorothée de Jouffroy, religieuse chez les Dames de Battant 1695. Testament de Cl.-Fr. de Pillot en faveur de Marie Dorothée de Jouffroy sa mère et de Cl.-Ignace de Pillot son frère, 1696. Constitution de pension au profit de Claude-Henri de Pillot novice en l’Abbaye de Saint Paul, par Ch.-Fr. son père et Gabrielle-Madeleine Devaux sa mère, 1740. Cession, par Jean-Antoine de Pillot de Chenecey, chanoine de Saint Anatoile de Salins, à Pierre-Gabriel Bancenel, clerc tonsuré, de Champagne, de son canonicat de Saint Anatoile, et reçoit en échange dudit Bancenel la chapelle qui lui appartient dans l’église dudit Champagne, 1763, etc. 1548-1764

7E3985 — PILLOT de COLIGNY. — Requête adressée, en 1628 au parlement par Charles de

Coligny marquis d’Andelot dans le but d’obtenir la permission d’aliéner en faveur de Clériadus de Coligny baron de Cressia, les terres de Coligny et d’Andelot qui avaient été confisquées à l’amiral de Coligny son père et rendues à son fils en 1617. Autre requête du marquis de Coligny pour obtenir les reconnaissances des anciens terriers des seigneuries de Coligny, Andelot et Vellefin, 1662-1663, Simon Mozac, prêtre, sacristain de Coligny reconnait avoir reçu de Joachin Guyenard, président de la Chambre des Eaux et Forêts de Besançon, la somme de 600 livres qu’il devait à Marie-Roger comte de Langhac marquis de Coligny, à Louise de Rabutin comtesse de Dalet, à Marie Jeanne-Baptiste palatine de Dio-Montperroux, épouse dudit marquis de Coligny et à François comte de Toulongeon tuteur de Marie-Louise-Éléonore de Canghac aussi fille dudit marquis, 1707. Revendication par les comtes de Coligny, du fief de Tremoins dit de Franquemont qui leur a été donné en 1716 par le prince de Montbéliard ; consultation de l’intendant de La Neuville et mémoire d’Éléonore-Charlotte de Sandersleben comtesse de Coligny douairière de Georges-Léopold de Wurtemberg, v. 1770. Vente par ladite Éléonore Charlotte, veuve de Louis-Josepli-Christophe comte de Lucinges, seigneur de la Motte, Cuisia, etc. demeurant à Bourg, et Anne-Élisabeth-Edvige de Sandersleben-Coligny douairière de Thomas comte de Pillot demeurant en son chateau de Coligny, à Joseph de Malarmey comte de Rousillon, du domaine appelé le Chateau-Neuf situé à Neuville-les-Comtesses pour le prix de 6000 livres, 1780, etc. 1628-1780

POINCTES de GEVIGNEY (de). — Copie du traité de mariage passé entre Fr. de

Gevigney dit de Poincte, seigneur de Chasoy, Jallerange, etc, et Madeleine fille de Pierre Menestrier, de Courcuire et de Claudine Barberot, 1639. Accord passé entre Georges Vernerey seigneur de Montcour, Hélène-Charlotte et Catherine Vernerey ses sœurs, cette dernière épouse de François de Gevigney, d’une part, et Louis-Antoine Bruand, de Dole demeurant à Passavant, au sujet d’une rente qu’il devait à Gaspard Vernerey, père des premiers, 1683. Testament de Cl.-Françoise-Th. de Pointe en faveur de J.-B. du Romier, médecin, demeurant à Besançon, son époux, et de Anne-Marie du Romier sa fille, 1765 1639-1765

7E3986 POISSON (de). — Vente de vigne par Thiebaud Matenet et Marguerite Billot son

épouse, à Ant. de Poisson, docteur en droit, avocat au parlement, bailli de Vauvillers, etc. 1710. Vente d’un enclos, au même, par Nicolas Guinemand et Jeanne-Françoise Moussu, dudit Vauvillers, 1712. Échange d’immeubles entre ledit Ant. de Poisson et le chanoine de Preigney, chapelain de la Chapelle Sainte Catherine de Vauvillers, 1718. Vente par Catherine Duglay veuve de Pierre Rapin maître serrurier, audit Ant. de Poisson et à jeanne-Françoise Daviot son épouse, de plusieurs immeubles sis rue de la Vignotte audit


Vauvillers, 1719. Bail de prés laissé par Jean-Charles Garret curé de Vauvillers à Étienne Dauphin, de Mailleroncourt-Saint-Pancras, 1731. Déclaration des biens que possèdent Nicolas-Ant.-Charles, Gaspard-Ant. et Jean-Baptiste de Poisson, gradués en médecine, 1733. Inventaire « de tous les biens meubles meublans et paturans, or et argent monnoyé et façonné, dettes actives et passives, immeubles, titres, papiers, enseignemens et documens dépendans de la succession de feu le sieur Jean-Charles de Poisson, vivant ancien curé de Remoncours » 1758. Amodiations, procès, constitutions de rentes, etc. 1710-1788

7E3987 POLIGNY (de). — Congé et passeport accordé par Ambroise de Précipiano, baron de

Soye, capitaine d’une Cie de cent arquebusiers, à Guillaume de Poligny, sieur de Chatillon, gentilhomme en cette Cie, 1575. Testament de Jean-Claude de Poligny, sieur d’Évans en faveur de Madeleine dame de Courbouzon, sa mère, et de François de Poligny sieur de Chatillon, baron de Montfort, etc, et portant substitution au profit des fils dudit François de Poligny son cousin, 1636. (impr.). Testament de Claudine-Ant.- de Beaurepaire douairière de Fr. Gabriel de Poligny, seigneur d’Evans, en faveur de Ch.-Cl.-Ferd. de Poligny son fils, de ses deux filles chanoinesses à Lons-le Saunier et de Françoise Gasparine de Poligny épouse du sieur de Vaulchier du Deschaux, 1747. Constitution de pension par Ch.-Fr.-Ferd. de Poligny et Marie-Anne Jh. de Mignot de la Bèvière, son épouse, en faveur de leurs trois filles novices au chapitre noble des Dames de Lons-le-Saunier. 1775. Procès relatif à cette substitution contre les sieurs de Froissard-Broissia et Barberot de Vellexon, 1778. Généalogie imprimée de la famille de Poligny. Compte rendu par Claude d’Oiselay veuve de Philippe de Poligny sieur de Velle, de la tutelle de Claude-Caroline de Poligny sa fille, 1650 1575-1778

7E3988 PONTAILLER (de). -— Déclaration des biens que Jean sire de Senecey et de Traves,

tient en fief du duc de Bourgogne au lieu de Granvelle, 1406. Traité de mariage de Claude de Pontaiiler, écuyer, et de Jeanne Le Grand fille de Clauce Le Grand seigneur de Charchillia et de La Chassagne et de Pernette Brenier, 1505. Compte rendu par Jean Petitot receveur de Granvelle à CI. de Pontaiiler sieur de Flaigy, Port-sur-Saône, Chariez, etc. des revenus de ces terres pour les années 1509 et 1510. Vente par Cl. de Pontailler seigneur de Seveux, Saint Julien, Montferrand, etc. a Jean d’Achey et à Marguerite Perrenot son épouse de la seigneurie de Saint Julien avec toutes ses dépendances, 1566. Dénombrement et reprise de fief des terres et seigneuries et Port-sur-Saône, Montferrand, Pusey, etc. donné par Cl. de Pontaiiler et Rose de Pontaiiler son épouse, 1584. Inventaire des biens de Jean-Louis de Pontaiiler baron de Talmay fait à requête de Claude de Ville-lume son épouse, Clériadus de Marmier époux de Claude Renée de Pontaiiler fille dudit Jean-Louis, et de Diane de Pontaiiler épouse du marquis de Renel, deuxième fille dudit baron, 1636 1406-1636

7E3989 POURCHERESSE de FRAISANS et d’ÉTRABONNE. — Compte que rend Jacques-

Ant. Pourcheresse, prêtre, curateur et tuteur de Cl,-Fr.-Ch., .Jean-Fr., Bonaventure, Thérèse-Françoise, Jacques-Fr. et Claude-Pierre Pourcheresse, enfants de Jean Pour-cheresse décédé le 15 déc. 1724. Dans une clause du testament dudit Jean il est dit qu’il eut dix enfants de sa première femme Charlotte Olivier, de Paris, 7 fils et 3 filles dont l’une est mariée au conseiller Belin, une autre religieuse chez les Bernardines de Besan-çon, etc. Procès-verbal de reconnaissance et estimation des effets servant au roulement et à l’exploitation des forges et fourneaux de Fraisans ; partage des domaines de Liesle ; inventaire du mobilier ; catalogue de la bibliothèque, etc. 1728. Constitution de rentes par Marie-Anne Marmillon de Montfort au profit de Jean-Fr.-Sébastien Pourcheresse de Fraisans, 1761. Vente judiciaire des terres de Fraisans, Saint Vit, Plumont, Pagney etc appartenant à Marie-Cath.-Hippolyte-Bonav. de Pourcheresse épouse du baron de Raclet seigneur de Mercey et à Marie-Jeanne-Pierrette de Pourcheresse épouse de Jacques-Jh. Puissant Dulédoz, commissaire des guerres au comté de Bourgogne ; déclaration et con-sistance des biens à vendre, rapport des deniers du prix de vente de ces domaines ; capitaux de rentes dus par la succession du chevalier de Fraisans, etc. 1761-1785

7E3990 POURTIER (POUTIER, PORTIER) (de). — Transaction passée entre Hugenin et

Étienne Pourtier de Chalèze, d’une part, Jean Bulley, Vienot et Nicolas Mye, Étienne


Bourgogne, d’Arcier, Jean Perrenot, Richard et Jean Morel, Jean Mourelot, de Roche, d’autre part, au sujet du droit de pêche dans le Doubs, 1521. Clauses du contrat de mariage de Clément Portier, de Salins et de Claudine-Ant. Huot, 1635. Plainte de Guillaume Boutechoux prieur de Saint Étienne de Pontarlier et chanoine de Saint Anatoile de Salins, contre Clément Pourtier, de cette ville, pour vol d’espèces à lui confiées et injures à l’égard dudit chanoine, 1640. Procès entre Jean-Étienne Poutier seigneur deTrepot, Jeanne-Denise Poutier femme de Nicolas de Bressey seigneur de Manoncourt et Claude-Charlotte Poutier veuve de Jean-Baptiste de Jouffroy seigneur d’Abbans, d’une part Denis-J h. et Bonaventure Poutier seigneurs de Chalezeule et de Nancray, au sujet de la succession de Denis Poutier leur père, 1681. Partage entre Anne Nasey épouse de Pierre Pourtier de Chaucenne et ses sœurs, de la succession de leurs père et mère 1684. Requête adressée au parlement par Philibert comte de Portier et de Frolois, résidant à Salins pour obtenir copie des actes où est rappelée la grandeur de sa maison, 1695. Exécution du testament de Jean-Ét. de Poutier, seigneur de Trepot, époux de Marie-Gabrielle de Trestondans, en faveur de l’hopitai de Besançon 1702. Ventes par Marie-Fr.-Aiinée de Pourtier épouse de Fr.-Phil. de Scoraille, baron de Bouhans, à Pierre Sautenet, Pierre Maire, Fr. Estier et Pierre Robert, tous de Bomboillon, de tous les biens qu’elle possède sur ce territoire, 1702 ; à Fr. Mouton et à Louise Pillot son épouse d’une maison et jardin proche la porte Rivotte de Besançon, 1702 ; à Henri Pingenet, de Motey, à Ch. Agnus, de Gray, et à Étienne Fourcaut, de Montagney, des immeubles qu’elle possède auxdits lieux de Mothey et Montagney, 1702. Vente, par Jeanne-Fr. Pourtier, Gabrielle Pourtier douairière de Philibert de Vaussay de Conflans et Jeanne Christ Poly de Saint Thiebaud douairière d’Adrien Pourtier, seigneur de Saint Georges, à Jeanne-Bte. d’Orchamps douairière de Cl.-Nic. Chifïlet seigneur de Palente, du quart qui leur appartient dans les biens de Gabrielle Pétremand épouse du sieur de Novillars, 1747. Bail de fonds sis à Tourmont, laissé par Jean-Pierre Portier, officier de santé, de Poligny à François Vernier dudit Tourmont, 1794. Vente des biens de ce lieu par Cl.-Hugue-Fr. Portier, ancien maître particulier des Eaux et Forêts, à Jean Pierre Portier son frère, 1813. 1521-1813

7E3991 PRA de PESEUX (de). — Cause d’Antide de Balaiseaux seigneur de Pra, en qualité

d’ayeul et légitime administrateur des corps et biens des enfants du sieur de Peseux son fils, impétrant par décret, des biens appartenant à ses enfants et situés au Val de Morteau 1687-1700

PRÉVOST de PELOUSEY (de). — Transaction passée entre Marie-Éléonore de Prévost

veuve de Joachim de Poligny et femme de CI.-Fr. de Prévost de Mathay, d’une part, Anne-Élisabeth et Cl.Ant. de Poligny ses filles, d’autre part, au sujet du compte de leur tutelle et des droits que leur mère possède sur la succession de son époux, 1687. Accord entre Anne-Marie de Prévost veuve de Claude d’Andressot de la Barre, et ses enfants au sujet de la succession de leur époux et père, 1689. Vente d’une portion de la seigneurie de Pelousey par Anne -Marie de Prévost à Marie-Ursule de Haydebourg épouse d’Africain Doyen de Laviron, 1691. Donation par Germain-Max. de Prévost, héritier d’Humbert-Nic. de Prévost, son frère mort à Casai, à Denis-Greg. Petremand d’Amondans, d’une chevance féodale située au lieu d’Orchamps-les-DoIe provenant de Guill. de Prévost et de Marg. Déliot leurs père et mère, 1702. Inventaire des biens de Joseph Ruotte avocat au parlement de Besançon, à requête de Claude-Alexis de Prévost son épouse ; estimation des meubles, inventaire de papiers etc. 1743 1687-1743

QUANTEAL, de Salins. — Traité de mariage de Ferry Quanteal, de Salins et d’Églantine

Guenot, de Dijon, fille de Guillaume Guenot conseiller du duc de Bourgogne 1461. Difficultés entre le chapitre de Saint Anatoile de Salin et Jean fils de Ferry Quanteal, au sujet d’un cens assigné sur la maison dudit Jean et revendiqué par le chapitre, 1480 1461-1480

7E3992 RECULOT (de). — Inventaire des biens et papiers de la succession de Catherine de

Reculot veuve de Guyot de Champvans, 1552. Vente par Ant. de Reculot seigneur de Mont-sous-Vaudrey à Philibert Egay, notaire, du droit de mainmorte que ledit de Reculot possède sur Jean Galopin dit Monnet, dudit Mont-s-V., 1574. Constitutions de rentes : par Pierre-Nicolas de Reculot en faveur de Bénigne Richardot veuve de Cl. Mour, de Menotey, 1627 ; par Claude de Reculot en faveur de Jean-Bte. Cointot, docteur en droit, 1609 ; par Claude de Marenches veuve du baron de saint Vincent et Louis de Reculot son fils, au profit de Louise de Champagne veuve de Gérard de Thon sieur d’Ouge, 1630; par


Louis-Bernard de Reculot et Amoralle-Sabine de Battefort, son épouse, au profit de Pierre Poux dit Carthage, de Dole, 1635 : d’Isabeau Musy veuve de Pierre Sachaux, 1653, et de Jeanne Janourey veuve de Philippe-Ant. de Billy cons. en la Chambre des Comptes, 1653. Comptes rendus par Bernard Benoît, prêtre, curé de Jouhe, de l’administration des biens d’Ant.-Fr., Louis-Gabriel et Claude-Ch. de Reculot fils de Louis-Bernard de Reculot et de Claude Jacques, 1645-1648. Rente constituée au profit de Jeanne de Lesme, veuve de Jean Martel, par Gabriel de Reculot et Dom Cl. de Reculot, chantre à Rigny, 1660, Vente par Philippe de Merceret seigneur de Mérona, en qualité de donataire de Jeanne Benoit de Mantry, cohéritière pour un quart de Phil- de Merceret, cosieur de Mont-sous-Vaudrey, à Gabriel de Reculot, de ce qu'il tient de ladite Benoit par le partage fait des biens dudit Merceret, entre elle, Léon de Merceret, Anne et Antoinette de Chaillot, sœurs, 1661. Vente des domaines de Rochefort, Champvans, etc. appartenant à Gabriel et Charles de Reculot, ce dernier religieux de Gigny, 1672. Cession faite à Jeanne-Baptiste Froissard veuve du conseiller de Marenches, par Jeanne-Albertine Alix veuve du conseiller de Chaillot, d'une rente constituée à leur profit par ledit Gabriel de Reculot, 1679, etc. 1552-1679

7E3993 REMILLET. — Partage de la succession de Cl.-Ant. Remillet entre Charlotte Remillet

épouse de Bon-Adrien Jannot, premier lieutenant du régiment de chasseurs Cantabre (devenu le maréchal de Moncey) et les enfants de Jean-Charles Agniel, négociant demeurant à Besançon, époux d’Anne-Françoise Remillet 1791

RENARD. — Procès-verbal d’apposition de scèlés sur les biens et papiers dépendant de

la succession de Hugues-Étienne Renard avocat au parlement : inventaire des meubles trouvés dans sa maison de Liesle ; analyse de 409 titres, etc 1776

7E3994 RENAUDOT, de Poligny. — Testament de Lyonet Girardot de Poligny, en faveur de

Marie Brigand sa femme, des enfants de Fr. Girardot son frère, de Jean Morisot fils d'Odette Girardot sa sœur et d’Odette Renaudot fille d’Henriette Girardot, aussi sa sœur, etc. 1596. Bail de terre à Chamole, laissé par Odot Renaudot maire de Poligny, à Nicolas Benot dudit Chamole, 1635. Lettres patentes du roi d’Espagne instituant Gabriel Renaudot premier conseiller et avocat fiscal au parlement de Besan- 1678. Accord passé entre Jean Martin, de Poligny et Pierre-Alexis Croichot au sujet du compte des sommes perçues sur les prisonniers faits à la prise du château de Grimont en 1638, pour le paiement de 2000 livres accordées au prince de Longueville pour leur rançon, 1688. Arpentement du territoire de Chamole 1703. Procès de Philibert Renaudot avec ses fils au sujet du partage des biens de famille, 1737. — Domaine de Champrignard : requête de Philibert Renaudot, avocat fiscal, à l’archevêque de Besançon, lui exposant « qu’à raison de la contagion de peste qui est audit Poligny, il a été contraint de se retirer en une sienne maison sise sur la montagne dudit Poligny appellée Champrignard, esloignée de tous villages. » il lui permette de faire célébrer la sainte messe sur un autel « portatible » en une chapelle de ladite maison ; autorisation accordée, 1636. Sommation de Gabriel Renaudot aux habitants de Chaussenans pour les empêcher de faire parcourir les regains sur Champrignard avant les semailles d’automne 1698. Marchés et quittances de travaux faits dans ce domaine ; la chapelle ayant subi quelques changements et décorations nouvelles, le vicaire général charge le chanoine Marmier, de Poligny d’en faire la bénédiction et permet d’y célébrer la messe en présence des sieurs et dame Boudret, propriétaires de cette terre, 1774. Cl.-Paul-Jh.-Phil. Pellerin ayant droit des époux Boudret, demande la même permission qui lui est accordée, 1791. — Inventaire des titres relatifs aux domaines de Champrignard, Chaussenans et Chamole appartenant à Cl. Moyne de Buvilly, vendu à Cl. Matal qui l’a cédé à Marc de Reculot et celui-ci à Girard Marandet, puis revendu à Anatoile Doroz, 1551-1580. Consisrance de cette terre partagée en 1580 entre Pierre Luc, de Poligny et ledit, Doroz, ayant tous deux droit des Marandet. Vente par ledit Doroz et sa femme à Odot Renaudot, des deux tiers de ce domaine, 1595 ; l’autre tiers a été cédé audit Doroz par Philiberte Luc épouse de Jean Doroz, 1617. Donation faite par Bernard Choux de Poligny à Louise Choux sa sœur, épouse d’Odot. Renaudot, de plusieurs immeubles sis à Chaussenans, 1598. Ventes de terres sises aumême lieu par les familles Gagneur, de Chamole, Hugon, Chatelain, Jobert, Dupont, Guya, Jouhan, Bruand, etc. XVIIe siècle. 1551-1791


7E3995 RENOUARD de FLEURY et de SAINTE-CROIX. — Inventaire des archives du Château de Villayer (Fertans) après le décès arrivé à Besançon dans son hotel de la rue du Perron, de Cl.-Fr. de Renouard, chevalier, comte de Fleury, Villayer, marquis de Sainte Croix, etc. Cet inventaire comprend l’analyse de 472 articles dont voici les principaux : clauses du testament de Cl.-Fr. de Renouard qui lègue avant tous partages à Philibert-Louis-Maurice son fils aîné, la terre et comté de Villayer acquis du duc de Randans, et portant substitution au profit des enfants mâles de son fils, et à leur défaut, au profit de Charles-Léon son frère et de ses enfants mâles d’ainé en ainé et de branche en branche à perpétuité, 1769 ; ventes de cette seigneurie ; reprises de fiefs et dénombrements ; érection en comté de la terre de Fertans ; acquisitions anciennes au profit des seigneurs ; ventes de fonds au profit de divers particuliers ; anciens partages entre les seigneurs ; patronages des églises de Chantrans, de la chapelle Saint-Jean-Baptiste de Saint-Maurice de Salins et de la cure de Fertans ; moulin et four banal ; reconnaissances générales des habitans de Fertans ; affranchissements, échutes. tenues de justice, etc. — Art. 87 à 116. Amondans : ventes faites à des particuliers par la famille de Montrichard ; rivière de la Loue ; four banal ; mariage de la fille du seigneur ; ventes entre particuliers ; guet et garde ; reconnaissances ; moulins Gouillard, etc. — Art. 117 à 156, Scey-en-Varais, Maizières et Malbrans : vente à Ferdinand de Rye, archevêque de Besançon, par Claude de Montricharcf de tous les cens qu’il possède à Scey, Maizières, Malbrans, Merey, Villers et Montrond, 1625 ; chapelle de Scey ; sous beaux des moulins, rivières, terres, etc. ; redevances sur les moulins du Pont dépendant de la seigneurie de Scey ; reprises de fiefs et dénombrements ; justice et chasse ; forges de Scey ; pré de la Corvée ; ventes entre particuliers de Scey, reconnaissances, etc. — Art. 157 à 171. Malbrans : reconnaissances des habitants ; acquisitions d’immeubles par les seigneurs ; ventes entre particuliers, etc. — Art. 172 à 200, Déservillers : achat du domaine de ce lieu par les sieurs Simonin et Patouillet, de Salins, et autres. — Art. 201 à 289. Amancey : acquisition de cette seigneurie par le comte de Renouard ; le domaine de sa majesté acquis par Simon Simonin, 1690 ; ventes entre particuliers ; aliénation des biens de la famille de Chassagne ; moulin de Norveau ; mesures de froment dues pour mariages des seigneurs ; corvées, forêts d’Amancey, etc. — Art. 290 à 338. Levier : état des biens dépendant des différents meix composant la seigneurie, reconnaissances et dénombrements, etc. — Art. 339 à 345. Villeneuve : reconnaissances particulières en faveur de la famille Allamand de Molprel, etc. — Art. 346 à 377. Malans : dénombrement donné par Nicole Bonvalot veuve de Nicolas Perrenot, cons. d’État, des biens qu’elle tient de Jean de Longwy seigneur de Montrond, 1553 ; justice, ventes entre particuliers ; échute d’Anatoile Cornu ; acensements ; moulins ; bois de Crimont, etc. —- Art. 378 à 382, Cléron : — Art. 383 à 429. Bolandoz : acensements et ventes d’immeubles entre particuliers, etc. — Art. 430 à 435. Cademène : baux de portions de la Loue, etc. — Art. 436 à 456. Maizières : redevances seigneurales ; ventes entre particuliers ; banalité dumoulin de Scey ; recon-naissances générales des habitants, 1611, etc. — Art. 457. Flagey : bois communaux. — Art. 458-459 ; Montmahoux : bail des terres de la seigneurie —Art. 460 à 464. Eternoz : baux des moulins, 1482-1616. — Art. 465 à 466. Montgesoye : moulins et huilerie. — Art. 467 à 470. Montrond : Vente de cette seigneurie par Guy-Michel de Durfort de Lorges, duc de Randan et par Élisabeth-Philippine de Poitiers, son épouse, 1° à Ignace Mouret de Chatillon, président du parlement de Besançon et Louise-Émilienne Durand d’Auxi, son épouse ; 2° à Cl.-Fr. Renouard et Madeleine Perrine Pépin son épouse, vicomtesse de Boisherpin ; 3° à Ant.-Philibert Dagay de Mutigney, président à mortier du parlement et Anne-Ignace Boitouset d’Ormenans son épouse, et 4° à Jean-Léonard Jacquot et Agathe Morel son épouse, 1751. — Art. 471-472. Cléron : plusieurs procès entre Gabrielle de Bar veuve d’Adrien de Montrichard et Fr.-Jules Terrier, sieur de Cléron, au sujet de la vente de cette seigneurie : etc. — Autre inventaire des meubles et papiers trouvés en la maison mortuaire à Besançon ; analyse de 68 titres dont les princiqaux sont : traité de mariage de Cl.-Fr. de Renouard et de Madeleine-Perrine Pépin, 1738 ; érection en marquisat de la terre de Cléron, 1764 ; contrat de mariage de Cl.-Alex. Tricornot du Trembloy avec Élisabeth de Renouard, 1757 ; contrat de mariage de Catherine-Jh. de Mairot et de Françoise-Dorothée de Renouard, 1762 ; celui de Marie Philippe d’Udressier et de Victoire Pélagie de Renouard, 1769 ; celui de Pierre Pépin et d’Anne-Françoise Baudoin 1711 ; celui de Pierre Janvier, écuyer du Maine, conseiller au parlement de Paris et de Michelle de la Barre, 1633 ; celui de Pierre Janvier fils des précédents et de Claude-Marie d’Elbeuf fille de René d’Elbeuf seigneur de Beauménil et d’Élisabeth de Lormeau, 1665 ; celui de René Bodin seigneur de Saint Valbert avec Anne de La Foy, fille de Victor de La Foy seigneur de Pontgibaux, 1674, etc. 1769


7E3996 RICHARD, d’Ornans. — Rente provenant de la marquise de Trefford, v. 1570. Baux du

domaine de Chanans, 1574, des terres de Nod, 1580-1598. Fondation d’offices dans l’église d’Ornans par Jean Richard et Marguerite Brun son épouse, 1597. Copie du testament dudit Richard, 1598. — « Livre pour Jean-Baptiste Richard estudiant en l’université de Dole... » Il est fils de Jean Richard avocat fiscal à Ornans et d’Antoine d’Andelot ; ledit Jean se remaria avec Marg. Brun veuve d’Adrien de Pierre et mourut le 25 sept. 1598. Inventaire des biens de sa succession ; baux des moulins de Saules et d’Ornans, 1610-1611 ; amodiation de la Grange de Dinevache située près des villages de Nod, Chanans, Vanclans, Athose et lieux voisins, 1612. Traité avec Ferdinand de Longwy dit de Rye, archevêque de Besançon au sujet des cens assignés sur cette Grange, 1615. Traité de mariage de Jean, fils de Pierre Richard, proc. de l’officialité de Besançon et de Clère Brun, avec Jeanne fille de Denis Fau, avocat fiscal de cette cour et de Jeanne-Denise d’Orival, 1618. Quittance donnée par Marie-Marg. Michel, supérieure de la visitation de Besançon, à J.-B. Richard, du revenu des biens qu’il a légués au monastère, 1633. Traité des habitants de Chanans et Athose avec Claude Janningros, dudit Athose, au sujet du paturage des Granges du Fournel et de Dinevache, 1647. Acensement de ce domaine par Anne Richard audit Janningros, 1655 ; promesse des Ursulines d'Ornans de faire dire une basse messe le jour de Sainte Anne pour ladite Richard, 1633. Procès avec la famille Janningros qui aurait aliéné plusieurs portions de la Grange de Dinevache, qui ne lui appartenait pas, 1680-1689, etc. 1570-1727

7E3997 RICHEMONT (de). — Dénombrement donné par Jean-Jh. Robert de Richemont, de la

seigneurie de Chevroz qu’il a acquise des sieurs Maudinet de Montrichier 1763. Rétrocession, par le même, à Jean-Pierre Courroyal, du domaine qu’il possède à Rioz, 1764. Obligation de la somme de 19.684 livres constituée par J.-R. Bullet, cons. du roi, et Anne-Élisabeth Humbert, son épouse, au profit de Jean-Jh. Robert de Richemont seigneur de Chevroz, conseiller secrétaire à la Chancellerie du parlement à Besançon, 1765. Procès inventé par ce dernier audit Bullet qui s’est réfugié clandestinement en Suisse pour ne pas payer cette dette ; apposition de scélès au domicile du sieur Bullet, par autorité ce la Chambre des Comptes ; copie d’une lettre du sieur Bullet à M. de Richemont, écrite des Verrières-Suisses au mois de mars 1760 ; interrogatoire, etc. 1766-1767. 1763-1767

7E3998 RIGOINE. — Envoi en possession de la chapelle de Saint-Eusèbe du château de

Chalancey en faveur de Jean Rigoine, prêtre, 1347. Cession à Guy Rigoine de Gémaux, par Agnès de Roigney, de tous les biens et droits qu’elle tient de Béatrix de Roigney sa sœur, dans la ville de Changey, 1391. Rolande de Bar dame de Grancey, autorise Étienne Burat, de Courlon, à céder un pré sis sur ce territoire, à Guyot de Gémeaux, 1398. Vente par Jean de Cheriey et Cath. de Charmoilles son épouse, à Guy de Gémeaux, écuyer, demeurant au château de Grancey, de tout ce qu’il possède à Poinson et Poinsenot, près dudit Grancey. v. 1400. Accord entre le chapitre de l’église collégiale de cette ville, Henriette Rigoine et Robert de Courbeton son fils, au sujet des fours banaux de Grancey, 1405. Vente par Perrin Chauchat, deVillemorin, à Guyot de Gémeaux, de la rente appelée la la rente « de Valoiges... ez finages de Villemorin. Moillerin, Maxiot et Villemulin » 1407. Ventes au même par Odet le Katernhet, des Noms (de Nominibus) de plusieurs vignes audit lieu, en « Tieleu », touchant les religieux de Blancheroche (Alberippe) et les héritiers de Jean Bourdotte, 1416 ; par Robert-Sergent, du même lieu, d’une vigne lieudit « Ou Prey de la Comme » 1417 ; par Jean Guerrier, de Rivières (apud Vaillantium) d’un pré au territoire des Noms lieudit la « Commaule » touchant celui des héritiers de Jean dit « Le Douls Dieu » 1418 ; par Nicolas Boisseliers, des Noms, d’un pré au même territoire, lieudit « au Pétot », 1418 ; par Jacques Barriquet, d’une vigne au même lieu, 1445. Traité par lequel Jacques de Choilley, écuyer, laisse à Guy de Gémeaux un cens assigné sur « le quartier des Groises » territoire de Corcelles, au Val des Noms, 1418. Sentence du chapitre de l’église collégiale de Saint Jean l’Évangéliste de Grancey, condamnant Henriette de Gémeaux et Jean de Gourbeton son fils à démolir le four qu’ils ont construit dans leur maison de « Broulz », territoire de Grancey, 1478. Testament de Claude Rigoine, libraire, citoyen de Besancon, et de Louise Cuchot son épouse, en faveur de Suzanne Damotte femme de Jean Bidaux de Saône, sa fille, issue de son mariage avec


Jean Baptiste Damotte. notaire, de Jeanne-Louise et Bonaventure Rigoine leurs enfants, 1661. Traité passé entre Claude et Louis Rigoine, père et fils, pour éviter des difficultés qui pourraient survenir lors du partage des biens dudit Claude et de Louise Cuchot entre Louis leur fils et Jeanne Ant. Rigoine leur fille et association entre lesdits père et fils pour l’administration de la librairie et la jouissance de tous les privilèges concédés et à concéder à leur société, 1673. Donation à cause de mort, des préceédents, à leurs deux enfants 1673. Convention passée entre Claude Rigoine et Jeanne-Ant. sa fille qui prendra sa responsabilité dans le commerce, par suite de la rupture de l'association faite récemment entre led. Claude Rigoine et son fils, 1674. Traité passé entre Fr.-Louis Rigoine docteur en droit et Louis Rigoine son fils, cons. du roi, trésorier du parlement et de l’université de Besançon au sujet du paiement de la somme de 60.000 frs. due à ce dernier, par son contrat de mariage, lorsqu’il quitterait leur communion ; dans la répartition de cette somme figurent des immeubles, et l’imprimerie dirigée par le père ; acceptation puis refus par Louis Rigoine, des conditions imposées par son père, notamment dans la reprise de l’imprimerie, 1701. Traité d’association entre Fr.-Louis Rigoine, imprimeur du roi, conseiller des marchands et Antoine Alibert, libraire, 1704. Contrat de mariage de Louis fils de Claude Rigoine et de Louise Cuchot, d’une part, et de Jeanne fille d’Elyon Courchetet, cons. au parlement et d’Anne-Baptiste Petitot, ledit Louis Rigoine veuf de Anne Durney, puis d’Antoinette Nouveau, 1708. Autre contrat de mariage en 1709 de Fr.-Louis fils émancipé de Louis Rigoine et de Anne Durney, d’une part, et de Marguerite Frémiot fille de Jacques Frémiot, banquier et de Philiberte Potu ; ledit Fr.-Louis veuf de Jeanne-Françoise D’Orival, marié le 12 février 1692. Vente à la ville de Besançon par ledit. Fr.-Louis Rigoine et Anne Frémiot son épouse, celle-ci demeurant à Paris rue Sainte Croix de la Bretonnière, de la maison qu’ils possèdent sur la place neuve dudit Besançon et qui avait été donnée audit Fr.-Louis lors de son mariage, par ses père et mère, 1720. Contrat de mariage de Thomas Boutin de Paris, écuyer sieur de Diencourt fils de René Boutin, cons. du roi, ancien receveur général des finances d’Amiens et de Françoise-Élisabeth Landrin, d’une part, et de Pierrette-Philiberte fille de Fr.-Louis Rigoine et de Marguerite Frémiot, 1740. Testament de Louis Rigoine en faveur de Fr.-Louis son fils, 1716. Apposition de scélés sur les biens de ce dernier et inventaire des meubles et papiers de cette succession qui revient à Pierrette-Philiberte Rigoine, sa sœur, épouse du sieur Boutin de Diencourt, 1740, etc.

7E3999 ROCH. — Procès de Cl.-Fr. Roch, seigneur des Rochelles, contre Jeanne-Hyacinthe

Boucaud, de Nozeroy, pour refus, par elle, de l’accepter pour époux. Pièces à l’appui de ce procès : promesse de la jeune fille de se marier avec le sieur Roch ; sa correspondance ; celles du chanoine Boucaud, son oncle de Poligny et de sa tante religieuse à Nozeroy ; (ces lettres sont en original et imprimées dans le mémoire du sieur Roch) Raisons du refus de la jeune fille ; le sieur Roch avait caché sa naissance, exagéré sa fortune, vanté son mérite et cherché à tromper sa fiancée ; celle-ci n’a-t-elle pas bien fait de ne pas se laisser « attraper » Défenses et réponses du sieur Roch, etc. 1708-1710

7E4000 ROHAN (de). — Fragment d’une lettre de la duchesse de Rohan, mère du cardinal de

Rohan, archevêque de Besançon, dans laquelle elle marque à son mari qu’étant enceinte et craignant un accouchement difficile et très dangereux, elle lui témoigne ses sentiments et lui fait ses dernières recommandations, 7 mars 1810 1810

RONDOT de SAINCELLES. — Bail de terres laissé par Cl.-Fr. Rondot, curé de

Pointres, à Denis Monnin, de ce lieu, 1755. Vente par Jacques-Charles Richard, seigneur de Beligny, demeurant à Valoreille et Marie-Louise de Colin, son épouse, à Alexis Rondot avocat au bailliage de Baume, du fief dit de Cléron sis audit Valoreille, avec tous les droits et proviléges en dépendant, tel qu’il a été acquis par Louis de Colin ayeul de la dame de Cléron-Domprel, ainsi que du domaine de Saincelles qui en fait partie, 1704. Donation faite par ledit curé de Pointre aux habitants des Plains-et-Grands-Essarts, d’une somme de 2500 livres dont les intérêts serviront à la célébration de 24 messes pour le repos de son âme et de celles de ses parents, 1772.


ROSEL (de). — Succession de Reine-Mathilde de Rosel. Procès à ce sujet entre Jean-Baptiste-César, comte de Limoges, Fr.-Jh. Parguez sieur de Platenay, demeurant à Arlay, Françoise Parguez épouse du sieur Petitjean, de Besançon, Henriette Parguez et autres héritiers de cette succession ; arrêt du parlement déclarant valables les legs faits à l'hopital Saint-Joseph de Pontarlier et à Régis Droz 1753

ROUGEMONT (de). — Copie de la confirmation accordée par Humbert de Rougemont

et Isabelle de Rochefort son épouse, aux habitants de la ville de Yz, près Trichatel de tous les privilèges qui leur avaient été accordés par les anciens seigneurs, 1310. Preuves de noblesse fournies par Cl.-Fr. de Rougemont seigneur de Valonne, Damjoux, Peseux, etc, avocat au présidial de Besançon ; inventaire des pièces fournies par l’intéressé, etc. 1716 ; (mémoire imprimé).

ROUSSEL, de Morteau. — Traité de mariage de Louis Roussel, écuyer, ancien conseiller

du parlement de Besançon, fils de Desle Roussel bourgeois de Morteau et de N. Pommey, d’une part, et de Marie-Suzanne de Sainte-Mesme, fille d’André de Sainte-Mesme et de Claudine Françoise de Molombe, ladite Marie-Suzanne veuve de Jacques-François Despierre, écuyer, capitaine de cavalerie, d’autre part, 1741. Cahier contenant les actes suivants : copie du contrat de mariage de Charles-Joseph Roussel, de Baume-les-Dames, avocat au parlement, fils d’Henri Roussel bailli de l’Isle-sur-le-Doubs et de Jeanne-Marguerite Faivre, d’une part, et Jeanne-Baptiste fille de Guillaume François Roussel, de Morteau, docteur en médecine et de Marie-Antoine Maillot, d’autre part, 1718. Extrait du contrat de mariage du sieur Vincent d’Equevilley et de Jeanne-Thérèse Roussel, 1718. Traité de mariage de Claude-Baptiste fils de Jean-Baptiste Amey et de Marie-Françoise Bassand d’Anteuil, d’une part et de Jeanne-Louise-Thérèse-Marguerite Roussel, 1756. Extrait de l’acte d’apposition de scèlés sur les biens de Jeanne-Baptiste Roussel et inventaire des meubles et papiers dépendant de sa succession 1770. Copie du contrat de mariage d’Henri Roussel, de Sancey et de Jeanne-Marguerite fille de Jean-Ferdinand Faivre de Cour- celle, juge chatelain et gouverneur de la seigneurie de Vaucluse, 1687, etc. 1687-1770

7E4001 ROY. — Vente par les enfants d’Humbert Dhostel, de Choye, à Guillaume Roy, notaire à

Besançon, d’une pièce de terre lieudit « Dessous la Tilleroye » territoire de Saint Ferjeux, chargée de cens au profit de Jean d’Achey seigneur de Thoraise, 1563. Bail laissé par Claude de Rye à Guillaume Roy, de tous ses revenus de la seigneurie de Bouclans. 1569. Partage entre Claude et Jean Roy, de la succession de Claudine Clément leur mère et de Guillaume Roy leur père 1582-1586. Copie du traité de mariage de Pierre-Antoine fils de Claude Roy, notaire et de Lousie Piegelin, d’une part, et de Claudine fille de Claude Simonin, de Pontarlier et d’Antoine Marquis (?), 1609. Lettre de Jean Guillaume, chan-celier de Lure et Murbach informant le sieur Roy qu’il lui envoie « ung tonnelet ou petit vaisseau » plein de meubles « prétieulx et d’importance » pour l’avoir en soigneuse garde, 1634. Succession de Claude Malange curé de Lantenne, au profit de Pierre-Ant. Roy et procès à ce sujet, 1648-1647. Donation faite par Claudine Simonin au Collège de Besançon, aux Carmes. Capucins, Cordeliers, Annonciades, etc. de cette ville, 1652. Procès divers ; quittances etc. 1563-1652

7E4002 RYE-VARAMBON (de). — Arrêt du parlement de Dole donnant acte à Claude de Rye

comtesse de Varax de son refus au mariage de Marie de La Palud sa fille, avec dom Fernande de Lannoy, 1559. Lettres de grâce accordées au marquis de Varambon pour avoir tué en duel le sieur de Vezet ; relation de ce duel, 1605. Procès intenté à Marc-Claude de Rye au sujet du four banal de Nancray, 1588. Publication du testament de Claude de Rye dans lequel elle demande à être inhumée dans l’église de Villersexel où reposent ses deux filles Marie et Françoise de La Palud, et dans le cas où elle décéderait hors du comté et en pays de Bresse, veut que son corps soit transporté dans l’église de Sainte-Anne de Varambon auprès de son mari Jean de La Palud, 1606. Exécution d’arrêt, à requête de Jean, baron de Vuiltz, gouverneur de Thionville, en qualité de mari de Madeleine de Rye dame de Vercel, contre Marc-Claude de Rye marquis d’Ogliani, au sujet de la succession de la dame de Peloux, 1618. Partage des terres de Montaigu et Bourguignon, à requête de Christophe de Rye, comme père et administrateur des corps et biens de François de Rye comte de la Roche, héritier universel d’Éléonore de Chabot sa


mère, contre Marguerite de Chabot duchesse d’Elbeuf, comtesse d’Arcourt. Le premier partage se compose des fiefs de la barronnie de Scey-sur-Saône, de la Roche, de Colombier-les-Vesoul, de Bourguignon-les-Conflans, de Fouchécourt, de Purgerot, de Quincey et Frotey, de Gesincourt, Jussey et Chargey, de Calmoutier et Colombotte, de Fondremand, de Villerspot, de Tavanne, de Villers-le-Sec, Montcey et Comberjon. Le second partage comprend les fiefs de Choye, Lavoncourt, Cul et Virey, Venères, Chancey, Mothey et Dampvallée, Thoraise, Grandfontaine, Torpes et Velesme, Liesle, Buffard et Villersfarlay, Bussières, Poncey, Silley, Sornay, Filain, Sorans et Pennessières, Arbecey, Montaigu, Noroy, Clerjus, etc. Consistance des revenus de chaque fief, 1620. Compte des recettes de la seigneurie de Montaigu, 1620. Inventaire fait à requête de Madeleine de Rye épouse du baron de Vuiltz, des biens de Philiberte de Leugney son ayeule dont elle est bénéficiaire, 1624. Compte donné par Françoise Roussel, d’Ornans, à Gabrielle d’Ardre, marquise de Chamblay tutrice de Fr. de Rye, du revenu de ses seigneuries de Vuillafans, Cléron, Sanseigne, Chevroz, Bersaillin, et Nod. 1647-1648 1559-1668

7E4003 RYE-VARAMBON (de). — Requête adressée au roi par la comtesse de Varax lui

exposant : « que à elle compéte et appartient comme aiant auparavant compété et appartenu à ses prédécesseurs dont elle a cause, de toute ancienneté et temps immémorial ledit Comté de La Roche, terres et seigneurie de Saint-Ypolite, Maîche et Saint Juliain, contigues aux pays d’Allemagne et Suisses, si comme de Berne, Basle, Montjoye, Ferrette conté de Montbéliard et autres lieux estrangiers limitrophes et voisins à votre conté et pays de Bourgogne... » Même exposé de Christophe de Rye établissant que ses prédécesseurs ont joui de la saline du comté de La Roche dès l’année 1260 ; procès pour usurpation intenté audit Christophe de Rye par Luc de Saint-Mauris conseiller de leurs Altesses ; inventaire de titres produits par le marquis de Varambon pour sa défense 1614-1615 ; analyse de quelques titres : reprise de fief faite par Guillaume comte de La Roche, à Amé de Montbéliard seigneur de Montfaucon, des puits et salines de Soulce et Saint-Hippolyte, 1265 ; donation faite par Jean de Chatillon comte de La Roche, au chapitre de. Saint-Hypolyte, de trois bichots de sel à prendre sur ces salines, 1306 ; partage fait entre Henri de Villersexel et Jean de Chenecey au nom et comme mari de Marguerite de La Roche, de la succession de Mahaut de Montfaucon, dame de Saint-Hippolyte, exception faite des salines qui demeureront communes entre eux ; 1361 ; Claude Henri et Jean fils de Philibert de La Palud comte de Varax rentrent en possession des terres de La Franche Montagne dont jouissaient l’èvêque de Bâle et les autres cantons suisses, depuis les guerres, 1479. Procès intenté à Claude de Rye comtesse de Varax qui revendique ses droits sur le comté de La Roche et notamment sur la saline de Soulce, 1572 1511-1615

7E4004 SACHET. — Provisions de l’office de distributeur de l’Université de Dole, vacant par la

mort d’Aimé Bourdier en faveur de Pierre Sachet, conseiller au parlement de Dole 1563 SAGEY (de). — Traité de mariage d’Étienne Collet demeurant à Besançon, fils de Jean

Collet, de Dijon et de Marguerite Bizot, d’une part, et de Sébastienne fille de Charles de Sagey seigneur de Naisey, Avoudrev, Pierrefontaine, Laviron, etc., et de Jeanne Pahin, d’autre part, 1614. Contrat de mariage passé entre J.-H.-Fr.-Xavier de Sagey, fils de Cl.-Miehel-J. de Sagey, seigneur de Naisey et de Anne-Marguerite d’Arros, d’une part, et Claudine-Véronique fille de Ch.-Fr. de Chaffoy et de Jeanne-Charlotte de Pra de Peseux, 1780. Mémoire adressé au marquis de Ségur par Jean-Herm.-Fr.-Xavier de Sagey, pour obtenir du roi le titre de Vicomte. 1783 1614-1783

SAINT ANDRÉ MARNAY de la BASTIE (de). Procès-verbal d’apposition de scèlés,

inventaire bénéficiaire, faits à Besançon et à Bellevaux, après le décès de l’abbé de ce monastère. César de Saint André ; vente de mobilier, etc, 1731

7E4005 SAINT-MAURIS (de). — Reconnaissance des droits seigneuriaux de Saint-Igny

appartenant à Charles de Saint-Mauris, chanoine et grand chantre de l’église métropolitaine de Besançon, abbé de Goailles, etc. 1605. Procès au sujet de la succession d’Alexandre Éléonore de Saint-Mauris comte de Bosjean, religieux capucin, 1670. Testament de Martine de Kerwer de Montjoux, veuve de Ch. de Saint-Mauris, capitaine au chateau de la Roche, en faveur de Martine de Saint Mauris-Chatenois épouse du sieur


de Jouffroy-Gonsans, de Reine Thomassin fille de Cl. de Saint-Moris, des enfants d’Elion de Cul du Magny et de Marie-Claude de la Mouillie sa femme, de Ch. de Saint-Mauris fils d’Hermenfroy de Saint-Mauris, de Sancey, et à son défaut, du fils qu’il a eu de Mad. de Millet de Renans, son épouse, 1673. Vente, par Ch.-Emmanuel de Saint-Mauris-Chatenois et Marie-Fr. de Lignéville son épouse à Louis de Fabry de Montcauft, gouv. de la citadelle de Besançon de la portion de la seigneurie de la Villeneuve, acquise du conseiller de Preigney, 1693. Testament de Ch. Emm. de Saint-Mauris gouverneur des villes et chateau de Péronne, comte et seigneur de Lambrey, etc. fils de Paul-Francois, marquis de Saint-Mauris, capitaine de cuirassiers, seigneur de Chatenois, etc. et de Bernardine-Joseph de Lallemand, dame de Bermont, etc ; ce testament fait en faveur d’Anne-Thérèse de Saint-Mauris, Sœur du testateur, chanoinesse de Migette ; de la comtesse de Raigecourt épouse de Ch.-Em.-Pol. de Saint-Mauris, son neveu, fils de Ch.-Em.-Xavier, son frère ainé ; de Charlotte-Alexandrine de Saint-Mauris chanoinesse de Remiremont, sa nièce, etc. 1787. Bail du domaine de Vaufrey, laissé à Hyacinthe Viotte, 1786. Manuel des terres dépendant de la seigneurie de Montbarrey, laissée à Philibert Doroz, Claude Moutenet de Salins et à Denis Derriez d’Gunans, etc. 1604 1604-1788

7E4006 SAULX (de). — Procès entre Françoise d’Anglure en qualité de mère tutrice de

Philiberte de Saulx héritière universelle de Simon de Saulx et de Philiberte de Cleramboz dame de Torpes, Montboillon, etc. et Anne de Poligny rentrée en leur place, d’une part, et le procureur général du parlement, d’autre part, au sujet de la haute justice de Beaumotte 1614. Enquête sur l’Assassinat de Claude de Saulx, seigneur de Rancenières, Champdivers, etc., par le baron de Saint Vincent 1611

SCEY (de). — Transaction passée entre les Cordeliers de Rougemont. Étienne de Scey et

Alix de Mollans son épouse, au sujet du droit qu’ont ces derniers de faire des fenêtres prenant jour sur le monastère, 1452. Constitutions de rentes. Copie du terrier d’Amondans, 1584. Procès entre les habitants de Chevroz et Pierre de Scey leur seigneur, au sujet de la garde du Château dud. Chevroz. Information contre Jean Vaillandet, de Courcuire, pour tentative d’assassinat sur Claude Coquard, de Buthier, et François de Scey, seigneur dudit lieu, 1630. Réception chez les Visitandines de Besançon, de Charlotte de Scey fille d’Antoine-Baptiste de Scey seigneur de Maillot, et de Charlotte de Poligny ; testament de ladite Charlotte de Scey, 1643. Procès entre Anne-Éléonore de Thomassin douairière de Louis comte de Scey, baron de Chevroz, au sujet de la jouissance de la terre de Buthier. 1684, etc. 1542-1716

7E4007 SCORAILLE (de). — Contrat de mariage de François-Philippe de Scoraille fils de

François seigneur de Villenume et Livry, province du Livernois, demeurant à Saubertier, et de Jeanne-Claude de La Balme, d’une part, et Aimée de Poutier, fille de Jean-Étienne de Poutier, seigneur de Trepot et de Marie-Gabrielle de Trestondans, 1698. Constitutions de rentes par ces époux, au profit de Jean-Fr. Chandiot, docteur en droit, de Claude-Jh. de Loisy, maître graveur et de Philippe Déloges, citoyens de Besançon. 1699. Bail de la terre de Chalezeule laissé à Ant, Mouton et François Perrenot, dudit lieu, 1699. Inventaire des titres concernant la seigneurie de Trepot dépendant de la succession du marquis de Scoraille ; analyse de 95 documents de 1489 à 1760 1698-1699

SEGUIN de JALLERANGE. — Vente, par Claude Martin d’Ornans et Élisabeth

Vermot, son épouse, à François de Jallerange, chatelain de la seigneurie de Gendrey et à Étiennette Rometle. sa femme, d’une maison sise en la Grande rue de Dole, acquise de Nicolas Madeux de cette ville, pour le prix de 4. 500 fr., 1657. Testament de Claude-Nicolas-Marcellin Seguin de Jallerange, conseiller au parlement en faveur de son fils Louis-Amédé et de sa fille Charlotte-Marguerite-Rosalie ; apposition et levation de scèlés sur les biens de cette succession ; inventaire des papiers du décédé, etc., 1776-1777. Vente à Ch.-Ant. Seguin, prof, de droit à l’Université de Besançon, et à Cl.-Pierre Seguin, avocat, son fils, de l'office de conseiller au parlement dont leur père Cl.-Nic.-Marcelin Seguin de Jallerange était pourvu, 1777. Contrat de mariage passé entre Ch.-Ant.-CI. Seguin, avocat, fils de Fr. Seguin et de Anne-Cl. Monniotte, d’une part, et Th.-Hippolyte, fille de Jean-Clément Teste, lieutenant général de police de la ville d’Ornans et de Thérèse-Const.-Jhe. Bidault, 1786 1657-1786


SENECEY (de). — Partage de la succession de Mahaut de Montfaucon, dame de Saint-Hippolyte, entre Jean de Senecey, seigneur de Traves, au nom de son fils Henri de Senecey et de ses filles, nés de Marguerite de La Roche, dame de Maîche, son épouse, et Henri de Villersexel, damoiseau. Ce dernier obtient en partage : le Val de Vennes, Autechaux, Grandfontaine, Le Luisans, Guyans, Fuans, Le Magny de chez Paillart, Thiebouhans, Trévillers, Damprichard, Belfays, La Seignotte, « Le Vaul-Dieu, Roige-Veler », Charmauvillers, Corbières, Le Magny du Plain, avec son moulin, etc. Jean de Senecey a pour sa part : Mambouhans, Dambelin, Villars-sous-Ecot, Chamesol, les moulins de Saint-Hippolyte, le Val de Sancey, Courtefontaine, « Cernier-Dambaraz », « Saxer-Veler, Mombaron », Urtières, Valoreille. Mouillevillers, Trévillers, Saucy, etc., avec les dépendances et sujets de toutes ces terres, 1361.

7E4008 SIMONIN de DÉSERVILLERS. Carnets de rentes du docteur Simonin, d’Ornans, «

tant de son chef que comme héritier pour une moitié de fut messire Guillaume Simonin, son frère, vivant, curé de Laval, décédé à Besançon le 24 juillet 1666 et enterré en l’église des Carmes chaussés, au milieu du cœur soubs une grande tombe sur lequel est posé le porpitre où chante les religieux, laquelle place est à mon neveut et à moy », 1666-1694. Plaintes contre le sieur Simonin d'Amancey, tant pour abus et malversations dans ses offices de subdélégué de l’Intendant en la ville d’Ornans que de lieutenant criminel audit bailliage ; le sieur d’Amancey ayant résigné ses fonctions en faveur du sieur de Déservillers, son frère, et pris sa profession d’avocat au parlement, les avocats refusent de l’inscrire sur leur tableau tant qu’il ne se sera pas justifié des accusations portées contre lui ; son mémoire de défenses ; exposé des griefs et réponses à chacun d’eux ; correspondance adressée à l’Intendant par le sieur Bauquier de Bellehermine, capitaine de cavalerie, demeurant à Ornans, détaillant tous les actes reprochés audit Simonin, etc., 1734-1738. Testament de Simon Simonin, d’Amancey, ancien batonnier des avocats du parlement, en faveur de ses sœurs religieuses, de son épouse, de Mad. de Molène, sa nièce, fille de Mad. de Marchand, sa sœur et des deux filles de celle-ci, de Jh. Simonin, fils du sieur Simonin de Déservillers, son frère, et de Fr.-Éléonore Simonin de Vermondans, sa nièce, épouse de Cl.-Fr. Girod, de Novillars, 1771. 1666-1771

SIMONIN de PROVENCHERES. — Testament de Jean-Claude Simonin, avocat au

parlement, seigneur de Provenchères, etc., demeurant à Orchamps-Vennes, en faveur de Marguerite Clément, son épouse, de Charlotte-Françoise, femme du sieur Sansépée et de Catherine-Françoise, ses deux filles 1724

7E4009 SIREBON. — Apposition de scellés et inventaire des biens de Jean-Baptiste Sirebon,

avocat au parlement ; analyse des titres relatifs à ses domaines de Tallenay, Chatillon-le-Duc et Geneuille ; liste des livres composant sa bibliothèque ; vente des meubles, etc. 1722

SOMBARDE. — Nomination de Guyon Sombarde, prêtre, au canonicat et à la prébende

de l’église collégiale de Nozeroy, vacants par la mort de Jean Champereux, 1677. Patente de procureur postulant au bailliage d’Ornans au profit d’Anatoile-François Sombarde, de Nozeroy, 1716. Quittance de 600 livres délivrée à Augustin de Millot, propriétaire de cet office depuis 1693 ; acte de décès de ce dernier mort en 1715. Patentes de notaire royal audit Ornans. au profit dudit Sombarde, 1716, et son extrait baptistaire, 1690, etc. 1690-1716

SONNET d’AUXON. — Vente, par Philippe de Sonnet seigneur d’Auxon-les-Vesoul et

Jeanne-Françoise de Valoreille, son épouse, à Jean.-Baptiste Petit seigneur de Brotte, conseiller au parlement de Besançon et à Claudine Mouret de Chatillon, son épouse, de la seigneurie de Saint-Julien, bailliage de Gray, indivise avec Pierrette de Sonnet, sa sœur, veuve de Jean Damel, de Courcelle, seigneur de Montigny et qu’ils tiennent de Jeanne de Marinier, vicomtesse de Courval, belle-mère du vendeur. Approbation de cette vente par ladite dame de Valoreille. 1698. Transaction sur procès passé entre Barbe-Fr. de Belleau de Sonnet, demeurant à Besançon, au nom de Cath. Pichard, sa mère, douairière de Christ. De Sonnet de Cresson, Élisabeth de Sonnet douairière de Humbert-Jh. de la Rochelle seigneur de Gondenans, Louis d’Ambly, seigneur de Chauvirey et Marie-Mad. de Sonnet, son épouse, au sujet de la succession de leurs père et mère, 1778. 1698-1778


7E4010 TERRIER de MAILLERONCOURT. — Contrat de mariage passé entre Marie-Jules

Terrier, seigneur de Mailley, conseiller au parlement de Besancon fils de Jacques Terrier, seigneur de Mailleroncourt. Mailley, Cléron, etc., et d’Anne-Françoise de Moréal de Moissey, d’une part, et Marie-Anne, fille de François-Bernard d’Espiard de Saulx, seigneur de Montagney, etc., et de Claude-Françoise de Santans, 1730. Reconnaissance faite par Nic.-Jh. Terrier de Mailleroncourt, Claude-Josèphe Terrier de Cléron. épouse de Cl.-Ant. Talbert de Nancray, Jne.-Th.-Marg. Borrey, en qualité d’héritière de Anne-Fr. de Moreal de Moissey, et par Marie-Jules Terrier de Mailley, de ce que chacun a reçu de la succession de ladite Anne Fr. de Moréal, leur mère et ayeule, 1754. Contrat de mariage passé entre Félix-Fr.-Bernard Terrier, président à mortier du parlement, fils de Marie-Jules Terrier et de Marie-Anne d’Espiard, d’une part, et Jeanne-B.-Andrée, fille d’André-Jh. d’Arnaud de Prémont et de Marie-Anne Chifflet, 1767 1730-1767

TERRIER de MONCIEL. — Vente par Charlotte-Félicie de Rochefort d’Ailly,

douairière de Cl.-Fr. Terrier de Monciel, à Étienne Pourcher, trésorier de France en Bourgogne et Bresse, demeurant à Dijon, et à Anne du Coin, son épouse, de l’office de président de la Chambre des Comptes de Dole, dont le sieur de Montciel était pourvu, 1728. Procès des habitants de Vaudrey avec René-Marie Terrier, marquis de Monciel et seigneur dudit Vaudrey, au sujet de la taille que ledit seigneur a droit de prendre sur chaque habitant et de divers droits de mainmorte ; accord entre les parties ; consistance des domaines de Thoraise, Courlaoux, Usier, etc, formant cette seigneurie, 1780 1728-1780

7E4011 THABOUREY. — « Monographie dédiée à ses petits amis Jean et Charles Thabourey,

de Fouvent par l'abbé M. V. Marcelet ». Les Thabourey sont originaires de Larret ; leur généalogie commence à 1574 et s’arrête à 1921. C’est de cette famille que descend le chanoine Thabourey, né à Membrey en 1815, secrétaire général de l’Archevêché de Besançon où il mourut en 1898. La devise des Thabourey est : Cruce et aratro honorabiles ! (Imp.)

THOMASSIN (de). — Copie d’une concession de portion de maison faite par Pierre

Groslet, de Fretigney, à Perrenette, sa fille, pour l’indemniser de la part qui lui revenait de la succession de sa mère sur le moulin dudit Fretigney qu’il a vendu à Jean de Thomassin et qu’il avait acheté de Louis de Vy, 1536. Partage fait entre Philippe et Simon de Thomassin frères, seigneurs de Cendrecourt, Fretigney etc, des biens de Jean de Thomassin et de Guillemette Besard, leurs père et mère ; Philippe et Louise Magnin son épouse ont pour leur part les portions des seigneuries de Montureux-sur-Saône, Vougécourt, Bourbevelle, Gesincourt et Aboncourt, Navenne, la Grange de Grasse avec son moulin et dépendances. Simon emporte : la seigneurie de Fretigney, la Grange de la Gatinerie, les chevances de Choye et de Cugney, les portions des seigneuries de Mailley, Échenoz le-sec, Auxon, La Tour de Clerval. etc., 1556. Vente par Étiennette et Marc de Thomassin à Nicolas et Jean Pyot, de Fretigney, de plusieurs immeubles sis audit lieu, 1610. Testament de Bénigne de Thomassin, doyen de l’église collégiale de Dole, fils d’Adrien de Thomassin, conseiller d’État, et d’Adrienne de Chaffoy, en faveur de Barbe de Thomassin, sa sœur, veuve du sieur de Servignot. de Th. de Binans, sa nièce, épouse du baron de Chatillon, de Cl.-Renée de Thomassin, sa nièce, épouse du sieur de Mandre, gouverneur de la garnison de Besançon, de Bénigne de Thomassin, aussi sa nièce, veuve du sieur de Melincourt dit de Conflans, de Jean de La Rochelle, d’Adrien Lallemand de Belmont et de Ch. de Thomassin, son cousin, seigneur de Montboillon, Torpes, Pirey, etc., 1657. Testament d’Anne-Éléonore de Thomassin, marquise du Chatelet, dame de Torpes, etc., en faveur de Jean-Baptiste, Thérèse-Gabrielle et Florent-Ferdinand du Chatelet. Ses enfants, 1702 1536-1702


TINSEAU (de). -— Constitution de rente au profit de Pierre du Bachin, citoyen de

Besançon et de Léonore Tinseau, son épouse, par Antonia Regnaud, veuve de Gaspard Bardey, notaire à Besançon, 1597. Admission à la prêtrise de Léonard Tinseau, par l’évêque de Langres, 1608. Cession de rentes par Claire Tinseau, veuve de Jean Belin, trésorier de la cité à Hugues Belin, son fils, 1638. Contrat de mariage passé entre Ch.-Ant.-Balth., fils de Marie-Nicolas Tinseau, seigneur de Gennes et de Jeanne-Th.-Sabine Petremand de Valay, d’une part, et Marie-Alexandre, fille de J.-B. d’Olivet, seigneur de Choye et de Th.-Alex. Tinseau de Morre, 1776, etc. 1597-1661

TOULOUGEON (de). — Vente à Pierre Bisot, ingénieur du roi, de la terre et seigneurie

de Chassey, relevant du marquis, de Bauffremont, seigneur de Scey-sur-Saône, par Claude-Françoise de Toulougeon, douairière de Nicolas Gaudet de Villauneuf, chevalier de Saint-Louis, major du fort Mortier sur le Rhin, et par Marie-Alexandrine de Toulongeon. héritières de Martin-Amé de Montfort, leur oncle 1748

TURENNE (de). — Décès, en son château de Clemtigney (dit le château de la Juive),

commune de Chalezeule, de Charles-Déodat-Raymond, comte de Turenne, âgé de 37 ans, époux de Reine-Précieuse-Léonie Allegri, 1870 ; son inhumation provisoire au cimetiere des Chaprais, puis son transport au Père Lachaise, à Paris. Correspondance à ce sujet de Pierre-Nicolas Damey, ancien inspecteur primaire du Doubs, ami et voisin de la famille. Décès d’Henriette-Amélie-Marguerite de Turenne, fille des précédents, née à Paris en 1866. morte audit château de Clemtigney le 21 décembre 1883, etc 1866-1883

7E4012 VAITE (de). — Plainte adressée au Souverain contre le comte de Montbéliard qui avait

indument condamné à des amendes Jean de Vaite, Hugues de Cromary et le chatelain de Salins, v. 1300

VALIMBERT (de). — Testament d’Isabeau Fichefeu, veuve de Jean-Baptiste de

Valimbert, docteur en droit, fille de Claude Fichefeu, capitaine aux Pays-Bas et de Françoise Bournel, 1635. Contrat de mariage passé entre François de Grâce, écuyer, originaire de Clervaux-les-Vaudain et Cécile de Valimbert, 1635. Entrées au monastère de la Visitation de Besançon, de Jeanne-Baptiste et Françoise de Valimbert, filles de Jean-Baptiste et d’Isabeau Fichefeu, 1642. Testament de ladite Isabeau en faveur des Visitandines de Besançon et de Nyon et de Claude Fau, chanoine du chapitre de Besançon, 1642. Partage de la succession de Frédéric de Valimbert, docteur en médecine et de Madeleine Millet son épouse, entre Marc de Valimbert, abbé de Bithaine et Jeanne Privé, veuve de Jean-Fred. de Valimbert. 1649. Descendances de Fred. de Valimbert, de Fr. Privey, de Bertin de Valimbert, d’Ant. Dorival, d’Ant. Borrey, époux d’Élisabeth Dard, de Claude Chassignet, époux de Marguerite Récy, etc, 1635-1748

VANNOD. — Accord passé entre Fr. Vannod, seigneur de Saint-Point et Claude de Prel,

seigneur de Gouhelans, au sujet des biens dépendant de la succcession de Fr.-Pasquier de Prel, lequel a substitué dans son héridité ledit Vannod dans le cas, qui est arrivé, où son fils n’aurait pas d’enfant mâle 1714

7E4013 VARIN d’AUDEUX. — Vente d’une vigne en « Fussigney », territoire de Besançon, par

Marguerite Perrenot, veuve de Jean d’Achey, seigneur de Thoraise, à Pierre Varin, cogouverneur de la cité, 1590. Contrat de mariage d’Étienne, fils dudit Pierre Varin et de Philiberte Musset, d’une part, et Marguerite, fille de Claude Chassignet, aussi cogouverneur de la ville et de Marguerite Récy, 1612. Donation faite par Étienne Varin, ancien cogouverneur à Jeanne Montrivel, son épouse, 1613. Contrat de mariage de Jean, fils de Jean Varin, et de Jacqua Rochet, d’une part, et Isabeau, fille de Jean Huchier et de Louise Chassignet, 1613. Copie des testaments de Jeanne Montrivel, veuve d’Étienne Varin, de J.-B. Varin, sieur d’Audeux, son fils et de Marguerite Pétremand, épouse de ce dernier, 1628. Abandon par Ch.-Fr. Varin, curé de Lavernay et Cl.-Fr. Varin. notaire, à Étiennette Varin, veuve d’Ant. Marquis, notaire et greffier de l’officialité, de plusieurs meix et maison sis en la rue du Chateur de cette cité, provenant de la succession d’Étiennette Brenot, veuve de Fr. Varin, 1633. Contrat de mariage de Fr. Maire, premier


échevin de Salins, d’une part, et de Rose Varin, veuve d’Alexandre Biétrix, docteur en droit, et fille d’Étienne Varin et de Marguerite Chassignet, 1640. Autre contrat de mariage de Valentin Millot, docteur en médecine, de Champlitte, d’une part, et de Charlotte Varin, fille des précédents, 1640. Accord et partage fait entre Cécile Varin, femme d’Étienne Chasne et Jean Varin, son frère, de la succession de Jean Varin, leur père, 1658. État des biens que la famille Varin possède à Thise et à Chalezeule, 1659. Testament de Claudine Varin, épouse de Maurice Berreur, au profit. de ce dernier et de ses enfants, 1660, etc. 1590-1660

7E4014 VARIN d’AUDEUX et de CHAMPVANS. — Cession de meubles par Thomas Varin,

lieutenant au régiment de Tavanne, à Rose Varin, sa sœur, pour s’acquitter d’une dette envers elle, 1713. Contrat de mariage de Claude, fils de Jacques Varin et de Marguerite Lambert, d’une part, et Marguerite Brunoz, de Pontarlier, 1716. Testament de Jeanne-Baptiste et de Claudine de Varin, sœurs, dames de Champvans, en faveur de Jeanne-Antoine de Varin, leur nièce, de Cl.-Fr. Tisserand, fils de l’avocat Tisserand et de Jeanne-Françoise de Varin aussi leur nièce, et de Jean-Baptiste de Varin, leur neveu, 1718. Apposition de scélés sur les biens de Jeanne-Baptiste et de Claudine Varin, veuve de Jean Colin, notaire à Besançon, 1728-1733. Contrat de mariage de Louis, fils de Philippe Ferrand et de Marie Sottiat, citoyens de Besançon, d’une part, et Marie-Françoise fille de Jean-Baptiste Varin, potier d’étain et de Marguerite Guillaume, 1736. Apposition de scélés sur les biens de Jean-Baptiste Varin de Champvans, 1742. Inventaire et partage des biens de la succession de Rose Varin, entre Anne-Françoise Varin. épouse de Joachim-François Caffiot, avocat au parlement et Barbe Varin, ses nièces, demeurant toutes deux à Paris, 1743. Contrat de mariage de Denis-François Drugne, avocat au parlement, fils de Ch.-Em. Drugne, de Longwy, et de Claude-Françoise Péaget, d’une part, et Hélène, fille de Jean-Baptiste Varin et de Marguerite Guillaume, 1746. Vente par Cl.-Ant. Maublan, à Louis Ferrand, de son office d’essayeur à la Monnaie de Besançon, pour la somme de 2.000 livres, 1749. Vente, par Claude-Françoise Morel, veuve de Jean-Marie Bourderon, maître apothicaire à Henri, fils de Louis Ferrand, de tous les objets composant sa pharmacie, 1769. Contrat de mariage de Claude-Donat Bureau de Pusy, lieutenant général criminal au bailliage de Vesoul, fils de Jean-Baptiste Bureau, seigneur de Pusy, Chassey, etc., et de Marie-Anne Noirot, d’une part, et Denise Marguerite Ferrand, fille de Louis et de Anne-Marie-Françoise Varin, 1770. Baux d’immeubles et constitutions de rentes consentis par ces derniers, 1773-1777 ; inventaire de leurs meubles. Inventaire des biens de Louis Ferrand, orfèvre à Besançon, détenu par ordre du roi au fort Griffon de cette ville, 1782. etc. 1709-1782

7E4015 VARIN-DUFRESNE. — Copies de titres royaux en faveur de Gillebert, Simon et Jean

Dufresne ledit Gillebert, châtelain de Montreuil-sur-Mer, 1353-1356. Reprise de fief par Michel Dufresne, de la seigneurie de Fredeval, avec ses dépendances, qui lui a été donnée par Marie Castelet, sa mère, 1576. Copie de la lettre de noblesse accordée à Michel de Suyn, secrétaire ordinaire de la chambre du roi, 1594. ; (Cécile de Suyn, (ou Suin) a épousé en 1639, Michel Varin-Dufresne). Reprise de fief par Michel Dufresne demeurant à Amiens, du domaine de La Brosse, sis sur le territoire de Contre, qu’il tient de Simon Dufresne, son père, 1639. Copie du dénombrement donné à Cl.-Fr. de La Baume, comte de Saint-Amour, par Fr. Dufresne, comte de La Brosse, des portions des seigneuries de Fretigney, La Motte, Vy et Mailley. 1688. Partage entre Jean, François et Pierre Dufresne. des biens de Cécile de Suyn, leur mère, 1705. Preuves de noblesse fournies au parlement par Fr. Dufresne, seigneur de Fretigney et Mailley, 1722. Traité de réception chez les dames de Battant, de Besançon, de Charlotte, fille de François Dufresne et de Pierrette Mourelot, 1723. Échange d’immeubles entre Alexandre Dufresne et Jean-Fr. Dufresne, chanoine, demeurant à Ray, 1750, etc. 1353-1750

7E4016 VARIN-DUFRESNE (suite). — Contrats de mariages : de Michel Dufresne, écuyer, fils

ainé de Marie Castelet, veuve de Louis Dufresne, seigneur de Fredeval, demeurant à Bus en Artois, d’une part, et Marie des Essarts, fille de Marie de Mailly, veuve de Ferd.-Laurent des Essarts, seigneur d’Antheuil, 1576 ; de Michel Dufresne, sieur de La Brosse fils de Simon et de Marie Boulangier, d’une part, et Cécile de Suyn, fille de Michel, conseiller du roi au bailliage d’Amiens et de Charlotte Gillebert, 1639 ; de Jean Dufresne, seigneur de La Brosse, lieutenant de cavalerie dans la compagnie du marquis de Gesures, fils dudit Michel et de Cécile de Suyn, d’une part, et de Anne, fille de Nicolas Comte,


bourgeois de Vesoul et d’Antoinette Voigneux, de Mailley, 1681 ; de Simon Dufresne avec Marie Boulangier, tous deux d’Amiens, 1590 ; de Jean-Benoît, fils de Guillaume Bouverot, conseiller maître en la chambre des Comptes de Dole et de Pierrine-Blaise de Monnier, d’une part, et Jeanne-Marguerite, fille de François Dufresne et de Pierrette Mourelot, 1747, etc. 1576-1747

7E4017 VARIN-DUFRESNE (suite). — Testaments et donations. Testaments : de Simon

Dufresne, seigneur de Bus, en faveur de ses fils : François, chanoine d’Amiens, René et sa fille Marie Dufresne ; de Jeanne Comte, de Vesoul, épouse de Jean Dufresne dit La Brosse, seigneur de Fretigney, au profit de ce dernier et de Jean-Baptiste Rebillot, procureur au bailliage de Vesoul, son cousin, époux de Claude-Françoise Lyautey, etc., 1706 ; d’Antoinette, sœur de Françoise Dufresne, 1720 ; de Nicolas Dufresne, prêtre du diocèse d’Amiens, retiré en l’hôpital de cette ville, 1723 : de François Dufresne, en faveur de ses enfants : Charles-Gérard, avocat au parlement, Alexandre-Charlotte, religieuse et François Dufresne, sous-diacre, 1740. — Donations faites par : Jeanne Comte à Fr. Dufresne, 1693 ; Jean-Fr. Dufresne, chanoine, demeurant à Ray, et Jeanne-Marguerite Dufresne à Alexandre, leur frère, 1746 ; Jeanne-Marguerite Dufresne, épouse de Jean-Benoît Bouverot, demeurant à Senans près Quingey, à Alexandre, son frère, 1750, etc. 1649-1750

7E4018 VARIN-DUFRESNE (suite). — Partage, entre Claude et Marc Thomassin, seigneurs de

Fretigney, de la succession de Simon, leur père : Claude a pour sa part la seigneurie de Fretigney, les chevances de Choisey, Cugney, etc. ; et ledit Marc emporte la seigneurie d’Auxon et divers immeubles et rentes, 1581. Copie d’un partage des biens de leurs père et mère, passé entre Louis Dufresne, prévôt de Beauqueste, Simon Dufresne, docteur en médecine, Michel Dufresne, Jean Cendret, époux de Jeanne Dufresne, enfants et gendre de Michel Dufresne et de Marie des Essarts, lesdits Dufresne demeurant à Amiens et ledit Cendret à Broye-les-Pesmes, 1600. Autres partages entre Cécile de Suyn, veuve de Michel Dufresne et ses enfants, 1690-1705. Partage de la réserve de Cl. Mourelot, 1731. Transaction portant partage des biens composant la succession de Marguerite Mourelot, veuve de Nicolas d’Orival, entre Anne-Claude Mourelot, sa fille, épouse de Claude Maire, Jean-Baptiste Bailly-Briet, jurisconsulte, demeurant à Besançon, héritier de ladite Mourelot ; Jeanne-Claude Dufresne, épouse de Cl.-Ch.-Fr. Varin, Jeanne Charlotte Buretel et Jean.-Ant Buretel, 1803. Partage des biens composant la succession de Gabrielle Renard, entre Jeanne-Marie-Louise Petitcuenot, Claude-Françoise Julin, demeurant à Montpellier, douairière de Joseph-Claude Jacquard d’Annoires, Thérèse-Pierrette Raisonnet, douairière de Fr.-Alexis Duban, Jeanne-Claude Dufresne, épouse de Claude-Charles-Fr. Varin, ancien magistrat demeurant à Besançon, 1807. Constitutions de rentes, au profit des sieurs Mourelot et Dufresne, par Georges Papillard, Fr. Gineste, président de la Cour des Monnaies de Paris, etc., 1695-1753 1581-1807

7E4019 VARIN-DUFRESNE (fin). — Procès. Mémoire de François Dufresne, cosieur de

Fretigney, contre J.-B. Rebillot procureur au présidial de Vesoul et la dame Lyautey, son épouse, au sujet de deux donations à eux faites en 1710, par Anne Comte, veuve de Jean Dufresne. Procès entre Marguerite-Thérèse Vuillin, épouse de Fr. Varin, avocat au parlement et Marie-Henriette Vuillin, sœurs, au sujet d’une donation faite à ladite Marg.-Thérèse par Béatrix Vuillin, leur tante, et du partage de la succession de leurs père et mère, 1715. Transaction sur procès entre Alexandre-Fr. et Marguerite Dufresne, au sujet du partage de la 8e partie des héritages de fiefs dépendant de la seigneurie d’Oiselay, située à Fretigney et lieux voisins, provenant de Claude Mourelot, leur ayeul maternel, 1730. Autre procès entre Alexandre Dufresne, écuyer, Jean-Fr. Dufresne, chanoine de l’église collégiale de Ray et Jeanne-Marguerite Dufresne cosieurs et dame de Fretigney et Mailley, d’une part, et Claude-Gérard Dufresne, conseiller au Magistrat de Besançon au sujet du partage des meubles et immeubles dépendant de la succession de leurs père et mère, 1741-1745, etc. 1715-1791

7E4020 VARIN de NOIDANS. — Secours accordés par J.-B. de Varin, chevalier, seigneur de

Noidans et cogouverneur de la cité de Besançon, aux enfants de Jeanne Lainnard dont le mari, Claude Vuillemenet, a été tué en essayant de la protéger contre des soldats qui


voulaient attenter à sa vie, 1670. Procès intenté par le Père Cl.-Bonav. Estevenot du collège de Besançon à Simon Varin, seigneur de Noidans, au sujet d’une créance sur Charles VI de Lorraine, 1712 1670-1712

VAUBAN. — Lettre du duc de Choiseul à l’Intendant de La Corée, lui demandant

l’office de conseiller du roi de Franche-Comté pour le fils ainé du marquis de Vauban, époux de Madame de Beaurepaire, frère du comte de Vauban, décédé, qui jouissait de cet emploi depuis 1719 ; demande de dispense d’âge en faveur du candidat âgé seulement de 8 ans 1761

VAUDERET. — Contrat de mariage de Luc Vauderet, notaire à Besançon, fils de Jean-

François et d’Antoinette Loigier, d’une part, et de Anne, fille de Nicolas Oudot dit Chaudiot, orfèvre, et de Marie Récy, 1635. Apposition de scèlés sur les meubles de Charles Vauderet, orfèvre en la rue d’Arennes, époux de Marguerite Nayme ; inventaire et estimation des meubles, de l’orfèvrerie et des papiers dudit Vauderet, apothicaire, époux d’Élisabeth Morel, résidant dans la rue Battant, en faveur de Claudine Vauderet, sa sœur, épouse de louis Morel, avocat, 1693. Inventaire des biens de Barbe Vauderet, veuve de Jacques Roset, citoyen de Besancon. 1723. 1635-1723

7E4021 VAUDREY (de). — Inventaire des titres relatifs à la seigneurie de Mont-Saint-Vincent ;

contestation avec les archiducs, au sujet du rachat de cette seigneurie vendue par le père de l’empereur Charles V à Philibert de Verrey dit la Mouche, père de la dame de Vaudrey, 1598-1601. Inventaire des titres concernant les paiements faits par les seigneurs barons de Brun à Isabelle-Madeleine de Brun leur sœur, femme de Jean-Ant. de Vaudrey, seigneur de Beveuges, 1682. Constitutions de rentes par Claude-Marie du Pin, baron de Jousseau et Élisabeth de Vaudrey. son épouse, au profit de Pierre Sarragoz, avocat au bailliage de Besançon et par Nicolas-Joseph de Vaudrey seigneur d’Oyrière, Coge, etc., au nom de son père. Ant. de Vaudrey, seigneur de Saint-Remy, Anchenoncourt, etc., au profit du même, 1683. Inventaire des biens de la dame de Vaudrey et son livre de recettes et, dépenses. Vente par Jeanne-Octavie de Vaudrey épouse de Anne-Armand de Rosen, Raynold-Ch. de Rosen, baron de Bollevillers et Béatrix de Grammont, son épouse, à Remy Pecault, seigneur de Longevelle, de la seigneurie d’Andelot, appartenant à ladite Jeanne-Octave, 1737. Compte des irais funéraires et legs pieux de J.-Ant. de Vaudrey. 1598-1737

VAUGRENANS (de). — Procès intenté par Marguerite de Vaugrenans, épouse de Pierre

Monferra et fille de Pierre de Vaugrenans, écuyer, à Pierre Gauthier et ses frères d’Ivrey, qui auraient acheté, en 1467, de Jean Cornu, dudit lieu, plusieurs immeubles chargés de cens à son profit et dont elle n’a jamais joui depuis l’achat, 1496 : acte d’acquisition de ces biens, 1467. Requête adressée au roi par Michel de Villers-la-Faye, baron de Vaugrenans, époux de Dorothée de Poitiers, lui demandant l’office de lieutenant au gouvernement de Charrolais, vacant par la mort de Marc-Claude de Rye, baron de Dissey, 1660. Vente par Claude de Villers-la-Faye à Jérôme Boutechoux de Chavanne, de la moitié des Justices de Montigny et des Arsures, des cens, rentes, et de tous les droits en dépendant, 1698. Accord entre Michel-Albert et François de Villers-la-Faye, barons de Vaugrenans, au sujet de la succession de Claude de Villers-la-Faye et de Anne de Barbier, leurs père et mère 1720 1467-1720.

VAULDRY (de). — Plaintes au parlement, de Jean-Ét. de Vauldry de Saizenay, contre le

sieur Nicolas, procureur au bailliage de Besançon, dont la fille forme opposition à son mariage avec Aimé-Cl.-Baptiste Le Maire, sous prétexte qu’il lui avait promis de l’épouser, et réponses aux fausses allégations des sieurs Nicolas, père, fils et fille, 1706. Accord passé entre Marg. Billard, épouse de Pierre Vigoureux, seigneur de Poupet, et Jean-Ét. de Vauldry conseiller au parlement, neveu et héritier de P. Vigoureux, au sujet de la succession de ce dernier, 1707. Contrat de mariage passé entre Jean-Pierre de Vauldry. fils de Jean-Étienne et de Cl.-Béatrix Le Maire, demeurant à Poligny, d’une part, et Marie-Fr.-Jhe.-Ursule de Bocquet de Montmorot, fille de Cl.-Fr. de Bocquet de Courbouzon et de Anne-Madeleine Lebas de Girangy, 1767, 1706-1767

VAUTHERIN. — Nomination de Marcel Vautherin du diocèse de Besançon, à la

chapelle de Saint-Marcel de Villars-le-Pautel, vacante par la mort de Claude-Philippe Vautherin, 1720. Lettre de cléricature de Nicolas, fils de Jacques Vautherin, de Saint-


Marcel 1727 ; certificats accordés audit Nicolas par l’Archevêché, 1735-1745 1720-1745 7E4022 VAUTRAVERS (de). — Vente, par Oudot, fils de Perrenin Commin, de La Loye,

écuyer, seigneur de Latrecey, à. Guillaume de Vautravers, chevalier, d’une pièce de terre sise au territoire de Chemin, appelée la Corvée d’Alaise et d’un jardin au même lieu, le tout dépendant du fief de Jacquot, seigneur de Chemin 1419

VERGY (de). — Généalogies de Jean de Vergy, époux d’Antoinette de Salins, et de

Guillaume de Vergy, maréchal de Bourgogne. Copie des lettres patentes de lieutenant et de capitaine général accordées par Philippe archiduc d’Autriche, duc de Bourgogne, à Guillaume de Vergy, 1504. Copie de la promesse faite par l’Empereur Maximilien, audit Guill. de Vergy, de lui donner la somme de 10.000 fr. de rente, à prendre sur les premiers biens qui seront confisqués sur les Français, 1513 ; le même, nommé lieutenant général des armées qui seront envoyées avec les gens des Ligues des Suisses non confédérés, contre le roi de France, ses pays et sujets du royaume, 1513. Testament de Clériadus de Vergy, comte de Champlitte lieut. général en Bourgogne, époux de Madeleine de Bauffremont, 1630 1504-1030

VERNIER. — Testament de Quantin Vernier, âgé de 17 ans, fils de Claude Vernier,

procureur postulant au siège d’Ornans et de Jeanne Clément, en faveur de sa mère, de Pierre Clément, de Jean-Baptiste et Charlotte Vernier, de Charles Vernier, femme de Jean-Maurice Tissot, tabellion général de Bourgogne, ses frères et sœurs, 1021. Mémoire imprimé pour Denis-Bonaventure Vernier, écuyer, seigneur de Bians et Usier, lieutenant des maréchaux de France, contre les directeurs de l’hôpital des malades de Salins, Claude Lepin et autres, au sujet du paiement de 804 livres qui reviennent audit Lepin pour la maçonnerie qu’il a faite à la reconstruction de l’Église de l’Hôpital du Saint-Sépulcre de Salins (fondé et doté en 1431 par Jean de Montaigu) ; notes historiques sur cet hôpital, 1742, etc. 1031-1742

VERS-VAUDREY (de). — Contrat de mariage passé entre Ger.-Marie.-Fr., fils de

Guerard-Gabr. de Vers-Vaudery et de Marg.-Philippe de Marchand de Miserey, d’une part, et Angélique, fille de J.-Bonav. Sarragoz et de Claudine-Charlotte Billerey. celle-ci veuve d’Ant.-Jac.-Denis Bénard des Tournelles 1779

7E4023 VIENNE (de). — Procès de Gérard-Antoine et de Jean de Vienne, enfants mineurs, au

sujet de la succession de Louis de Vienne et Isabelle de Neuchâtel, leurs père et mère, 1490 ; on donne à l’appui de ce procès les copies des contrats suivants contenant les revendications de ces enfants mineurs : contrats de mariages : de Louis de Vienne, seigneur de Ruffey et de Chevroz avec Isabelle de Neuchâtel, fille de Jean de Vienne, seigneur de Montaigu et de Marguerite de Castre, 1457 ; de Fernande fils de Jean de Neuchâtel avec Madeleine de Fenestrange, fille de Jean de Fenestrange, maréchal de Bar et de Lorraine et de Béatrix d’« Oigvuller » (?) 1408 ; de Philibert-Philippe de La Palud, seigneur de Varambon avec Isabelle, fille de Jean de Neuchâtel et de Marguerite de Castre, 1458. Vente par Claude-Ant. de Vienne, seigneur de Clervans, à Nicolas de Vienne, de la moitié des château, maison forte, terres et seigneuries de Clervans, Cunans, Chamblay, Fontenoy-d’Amont et Fontenoy d’Aval, avec toutes leurs dépendances, appartenant par indivis au vendeur et à l’acheteur, 1566. Copie de la déclaration des droits seigneurieux que possède Claude de Vienne aux lieux de Clervans, Ounans et Chamblay. Copie du testament de Claude-Charles de Vienne et de Bauffremont, marquis de Listenois en faveur de sa mère et de Claude de Bauffremont, baron de Scey-sur-Saône, son cousin, 1649 1457-1649

7E4024 VILLENEUVE (de). — Copie de la déclaration des biens que possède Jean de

Villeneuve, chevalier, aux lieux de Montferrand, Mont, Grandfontaine, et autres, 1542. Transaction passée entre ledit Jean de Villeneuve et les habitants de Grandfontaine et Chevanney qui s’étaient emparés de plusieurs communaux qu’ils auraient partagés entre eux, 1562. Accord entre Guy de Villeneuve, seigneur de Saint-Martin, la Sarray-en-Bresse, etc., Henri de Villeneuve, capitaine de Jonvelle, d’une part, et Claudine Charreton, femme de Gaspard Landry, de Rancenay, au sujet de la succession d’Anne et


Marie Charreton, de Grandfontaine, échue aux seigneurs par droit de mainmorte, 1589. Extrait de la reprise de fief de la chevance de Mont, donnée par Ant. d’Achey à Ant. Maréchal, gouverneur de la cité de Besançon, 1621. Copie d’une transaction passée entre Ant. de Pillot, seigneur de Chenecey, en qualité de mari de Simone de Villeneuve et les habitants de Grandfontaine et Villeneuve qui refusaient audit de Pillot et à ses grangers de Mont, une part de leurs bois communaux, 1619. Copie d’un contrat confirmant la vente faite à Claude de Chemailly, par Adrien de Pillot, de meix, maison et verger, sis audit Grandfontaine, 1666. Copie d’une transaction passée entre Claude Marin, conseiller honoraire du parlement de Besançon et les habitants de Grandfontaine et Chevanney, au sujet des droits prétendus par ledit Marin dans leurs forêts, 1720, etc. 1542-1720

VILLERS-VAUDEY (de). — Contrat de mariage de Benoît Richard, fils du conseiller

de Villers-Vaudey et de Jeanne-Françoise de Vaux, d’une part, et Étiennette de Preigney, fille de Cl.-Fr. Matherot de Preigney. 1707.

7E4025 VINCENT. — Bail consenti par Charles Vincent commis à l'extraordinaire des guerres et

Jeanne-Huguette Rousselot, son épouse, à Jean Charbonnier de Saint-Usage, résidant à Ranchot, de tous leurs biens sis audit lieu, 1097. Baux d’immeubles laissés par lesdits Vincent et Rousselot : à Jean Fr. Millet, d’Orchamps et à Jeanne Callier, sa femme, 1704. à Guillaume Lorin et Jeanne-Baptiste Guyot, sa femme, 1706 ; à Claude Prost et Françoise Clerget, de Ranchot, 1712 ; à J.-Cl. Dars et Jeanne-Françoise Charbonnier, son épouse, de Dampierre, 1713 ; à Cl.-Ant. Charvin, de Rans et Marie Prost, son épouse, 1716 ; à Sébastien Martin, de Quingey et Jeanne Thomas, son épouse. 1725, etc. Apposition de scèlés sur les biens de Charles Vincent, greffier en la Chambre des Eaux et Forêts de Besançon, 1737. Testament de Louis Vincent, de Besançon, fils de Charles Vincent, seigneur d’Évillers greffier en chef de la Chambre des Eaux et Forêts, 1733. Testament de ce dernier en faveur de Charles, son fils, avocat au parlement, de Lucrèce, sa fille, de J.-B. Clerc dit d’Évillers, enfant de Jeanne-Huguette Rousselot, sa première femme, etc., 1737. Contrat de mariage passé entre Cl.-Ch. Vincent, fils de Charles Vincent et de ladite Rousselot, d’une part, et Jeanne-Séb. fille de Fr.-Jh. Daclin libraire et imprimeur, et de Marguerite Flaignars, 1751, etc. 1697-1751

VUILLIN d’ESNANS. — Inventaire des biens et papiers de la succession de Cl.-Fr.

Vuillin, fils de Pierre Vuillin, d’Arbois, et de Claudine Maire, 1639. Testament de Sébastien-Victor Vuillin, seigneur d’Esnans, fils de Fr. Vuillin, au profit des Clarisses de Besançon et d’Évians, de Anne-Marguerite Rougemont, son épouse, de Marie-Henriette Vuillin, fille de Claude Vuillin, seigneur de Solemont, son frère, de Guillaume-Joseph, de Pierre-Louis Vuillin, curé de Vanne, de Cl.-Fr. Vuillin, seigneur de Thurey et de Sébastien-Victor Vuillin, son neveu, fils de Cl.-Fr. Vuillin, lieutenant général de police du bailliage de Baume, etc., 1713. Apposition de scélès sur les meubles de Sébastien-Victor Vuillin d’Esnans, 1730, etc. 1639-1730

7E4026 WATTEVILLE (de). — Requête adressée au parlement de Dole par Gerard de

Watteville, qui revendique ses droits de lod sur la seigneurie d’Usier, 1564. Affranchissement de la famille Hugonnet, de Sirod, par Nicolas de Watteville, 1571. Accord entre Gérard de Watteville et les habitants d’Ouhans, au sujet du partage de certains bois communaux, 1581. Copie du dénombrement de la seigneurie d’Usier, donné par Gérard de Watteville dont les sujets se composent de : sept familles à Usier ; douze à Sombacourt ; onze à Bians et douze à Goux, (avec les noms de chacune de ces familles), 1584. Contestation avec Jeanne-Baptiste de Peloux, dame de Vercel, au sujet de la reprise de fief, par Gérard de Watteville, du fief de Loray, 1583. Copie du dénombrement de la partie de Chateauvillain, appartenant à Anne de Joux, épouse de Nicolas de Watteville, 1584. Commission donnée au sieur de Watteville par Claude de Vergy, gouverneur de la province, de se rendre à Faverney pour le paiement des troupes qui ont combattu pour sa Majesté catholique, 1596. Vente par Nic. de Watteville à Étienne Guillepin et Madeleine Amiot, sa femme, de l’échute de Georges Parent, de Chalezeule, son sujet mainmortable, 1600. Vente d’une rente de 96 fr. par Philiberte de Leugney, veuve de Gérard de Watteville à Thomas Nardin, seigneur de Montarlot, 1611. Requête au roi, de Jean de Watteville, évêque et comte de Lausanne, lui demandant la permission d’amodier les revenus temporels de l’abbaye de la Charité, 1616. Compte que rendent Gérard de Joux,


baron de Chatelvilain et Pierre de Watteville, seigneur d’Usier, à Beat Jacob de Neuchâtel, baron et seigneur de Gorgier, époux de Anne de Watteville, des sommes dues à cette dernière par son traité de mariage du 6 décembre 1592. Requête de l’abbé Jean de Watteville demandant la jouissance du prieuré de Vaux et Chantegrue, dépendant de celui de Romainmotier, uni à l’évêché de Lausanne, 1623. Copie du contrat de mariage de Philippe-François de Joux, comte de Bussolin, fils de Gérard de Watteville, marquis de Conflans, et de Catherine de Boba, d’une part, et Louise-Christine de Nassau, fille de Jean de Nassau et de Marguerite, duchesse d’Holstein, 1627. Copie du testament dudit Philippe-François de Joux, portant legs au profit de l’église de Sirod et de diffétentes confréries de cette église, exemptant de dîmes ses sujets de Chateauvilain et Foncine, donnant diverses sommes à son père, à son épouse, à ses fils et fille et instituant son héritier universel, son fils, Thomas-Eugène, pour qu’il conserve « les Maisons de Joux et de Watteville en leur grandeur... », 1633. Arrêt du parlement de Dole dans une cause entre les habitants de Jougne (partie de Joux et Watteville), et Gérard de Joux dit de Watteville, marquis de Conflans, seigneur de Chatelvilain, Jougne, etc, déclarant ledit arrêt que « les deux parties de la seigneurie de Jougne l’une dite de Joux, l’autre de Vateville estre distinctes et séparées l’une de l’autre, en sorte que les subjectz de l’une desdites pourtion quietant leur pourtion de seigneurie originelle et s’allent domicilier sur l’aultre pour y faire leur demeurance permanente, rentrent et retombent en leur antienne condition de mainmorte ». Suit l’exposé des droits et devoirs des sujets de chaque portion de cette seigneurie, 1640. Difficultés entre l’abbé Jean de Watteville et Jean de Bressey, au sujet des revenus de Fretigney dépendant de l’abbaye de la Charité. 1647. Copie d’une lettre du conseiller Michotey au baron de Watteville lui demandant d’empêcher que la France obtienne le comté de Bourgogne pour la dot de la sérénissime Infante ou du moins en échange du comté de Roussillon et de faire restituer par la France les places qu’elle tient encore dans notre pays, c’est à dire, les villes de Saint-Amour et de Bletterans et les châteaux de Joux et de Courlaoux. 1659. Vente de la moitié du four d’Angirey par Clau-dine-Madeleine de Jouffroy, épouse de Jean-Baptiste d’Emskerke, seigneur d’Antorpe à Charles de Joux de Watteville, marquis de Conflans, 1662. Commission donnée à Jean de Watteville, abbé commendataire de l’abbaye de Baume-les-Moines, par les dix-huit députés, pour traiter une ligue défensive avec les trois cantons suisses, 1667. Vente par ledit abbé à Fr. Maréchal de Bougey, des terres et seigneuries d’Usier, Dommartin, Vuillecin, Ouhans, Houtaud, Évillers et lieux voisins, 1668. Reconnaissance faite par la famille Grillet, de Goux-les-Usiers, de la redevance d'un quartier de froment et avoine et de la dîme d’agneaux dus à Charles et à dom Jean de Watteville, frères, 1682. Vente par le même à Claude-Fr. Compagny, avocat au bailliage de Pontarlier, de la seigneurie de Courvières, 1683. Bail consenti par Claude de La Fond, intendant du Comté, à Benoît Boulet-de-La Tour, de Verdun, de tous les droits et revenus de la seigneurie de Chargey-les-Gray provenant du sieur de Watteville et confisqués au profit de sa Majesté, 1684. Accord relatif aux dîmes de Blandans et Voiteur dont une portion appartient à l’abbé Jean de Watteville, 1695-1697, etc 1564-1697

7E4027 WATTEVILLE (de). — Accord entre Marie-Colombe Meillardet, épouse d’Alexandre

Courlet, seigneur de Boulot et Ch.-Emm. de Watteville, au sujet d’une obligation de 3740 florins constituée au profit de Michel de Verchoven, banquier à Bruxelles, par le comte de Bussolin, père dudit Ch.-Emm. de Watteville, 1700. Vente par ce dernier et Isabelle-Thérèse de Mérode, son épouse à Luc Marin, banquier à Besançon de ses domaines de Gray, Gray-la-Ville et Velet, 1702. Procès entre Maximilien-Emm. de Watteville, seigneur de Châteauvilain et le sieur Dépotot, prieur de Sirod au sujet des dîmes des Grand et Petit-Chalesmes et de La Perrena que les habitants de ces localités refusent de payer, 1742. Procès du même avec les habitants de Gillois qui ont imposé ses biens à l’excès, 1762. Autre procès avec Pierre-Fr. Pery, au sujet du martinet de Siam, 1767. Procès de Charles-Léopold, comte de Stain contre Amour-Désirée, baronne de Rouvroy, épouse de Fr.-Jh. prince de Gavre, Marie-Françoise-Gabrielle de Rouvroy, douairière du comte de Rodoan et Marie-Françoise de Rouvroy, douairière du comte de Bornhem, du sujet du fidéicommis de la terre de Chateauvillain ; mémoires imprimés des parties où l’on trouve l’origine de la maison de Watteville, ses titres, propriétés et généalogie, etc, 1773-1783 1700-1783


7E4028 WURTEMBERG (de). — Copies des titres suivants : Franchises des bourgeois et habitants de Montbéliard, accordées par Henri de Wurtemberg. en 1283 ; leurs ratification et approbation par Étienne de Montbéliard sire de Montfaucon, 1367 ; par Henriette de Wurtemberg et de Montbéliard, 1421 ; par Louis et Ulric, comtes de Wurtemberg, 1443 ; par Hébrard et Henri, aussi comtes de Wurtemberg, 1466-1473. Échange entre la comtesse Jeanne de Montbéliard et le chapitre de Saint-Maimbeuf, des droits de patronages des cures de Belfort et de Tavey, 1342. Testament de Marie de Chatillon, dame d’Orbe, fille de Gauthier de Chatillon, seigneur de Serre, vicomte de Blaigny, épouse d’Henri de Montbéliard, par lequel elle institue ses héritiers, Henriette Marguerite, Jeanne et Agnès de Montbéliard, ses filles, 1393. Testament d’Étienne, comte de Mont-béliard, avec des extraits relatifs aux legs faits aux églises de la Grâce-Dieu et de Vuillorbe, 1397. Contrat de mariage d’Ébrard de Wurtemberg avec Henriette de Montbéliard, 1397. Autre contrat de mariage de Louis de Chalon avec Jeanne fille d’Henri de Montbéliard, 1397. Ventes de pièces de terres à Myon, sous le sceau de Montfaucon, 1410-1411. Reprise de fief de Montbéliard par Henriette de Wurtemberg, de l’empereur Sigismond, 1431. Permission donnée par ladite Henriette, aux bourgeois de Montbéliard, d’imposer un denier sur chaque channe de vin qui se vendra en cette ville, 1441. Confirmation des privilèges de Porrentruy par Louis et Ulric de Wurtemberg, fils d’Henriette, 1442. Remise de la seigneurie d’Horbourg par Heberard de Wurtemberg à Ulric de Wurtemberg, son oncle, 1473. Délai d’un an accordé par Charles duc de Bourgogne à Henri, comte de Montbéliard pour rendre le fief qu’il doit à cause de Montbéliard, 1473. Prestation de serment de fidélité donné au comte Henri par les bourgeois de Montbéliard, 1473. Remise par le comte Ubric à Henri, son fils de la redevance de 150 florins, pour le dédommager de la ruine de sa seigneurie de Montbéliard détruite pendant sa détention, 1477. Fondation faite en l’église de Montbéliard, par le comte Henri, 1480. Reprise de fief donnée à Marguerite de Bourgogne par le prince Ulric, 1526. Traités passés entre Ferdinand, roi de Bohême, et le prince Georges de Wurtemberg, relatifs au comté d’Horbourg, à la seigneurie de Riquewihr et à une rente de 4.200 florins du Rhin, 1526-1527. Reprises de fiefs des seigneuries de Montbéliard, Clerval, Granges et Passavant, 1544-1621. Arbre généalogique de la maison de Wurtemberg, etc. 1283-1621

7E4029 WURTEMBERG (de) (suite). — Registre contenant les copies des titres mentionnés

dans l’article précédent et produits à l’appui du procès suivant 1283-1562 7E4030 WURTEMBERG (de) (fin). — Procuration donnée par Georges, duc de Wurtemberg à

Philippe Brun, procureur au parlement de Dole, pour le représenter dans le procès qu’il a avec Guillaume-Henri de Nassau, prince d’Orange, au sujet de la substitution des terres et seigneuries de Montfaucon, Réaumont et dépendances contenues au testament d’Étienne de Montbéliard, de 1397. Avis donné sur cette question par les recteur et professeurs de l’Université de Dole, 1665. Enquête de 1562, etc. 1562-1665


ADDITIONS 7E4031 AIGREMONT (d’). — Testament de Perrenette d’Aigremont, dame de Vertière,

Lantenne, etc. en faveur du sieur de La Motte, son époux et de Charles-Adam de Vertière, son fils 1684

AMBLY (d’). — Procuration donnée par CL-Jn.-Ant. d’Ambly, vicomte de Richecourt et

Marie-Cath. de Guyot, son épouse, demeurant à Reims, à Daniel-Jh. Lobereau de Vitreux, trésorier de France au bureau des finances de Besançon et au sieur Ethis, subdélégué de l’Intendance de cette cité pour la location des biens que lesdits sieur et dame d’Ambly possèdent à Neuvelle, Pont-de-Planches, La Romaine, Maizières, Rougeau et autres lieux de la province 1782

ARNOULT de COLIGNY (d’). — Procès criminel intenté par Louis de Clermont,

comte de Chiverny, à Armand-Léon d’Arnoult, sieur de Coligny, à Renée de Sartel, son épouse, et autres, pour rupture de scélés apposés au château de Rupt, après le décès du marquis de Saint-Georges, dont ledit comte de Chiverny est héritier ; défenses des parties, etc., 1683. Donation de la seigneurie d’Artaufontaine faite par ledit sieur d’Arnoult et son épouse à Éléonore de Sartel, veuve de Jean du Bouchet et à sa fille, épouse du sieur de Gérémie, demeurant à Paris, 1684-1706 1683-1706

AUBIGNEY (d.). — Transaction passée entre Béatrix de Lorraine, abbesse de

Remiremont, fille d’Anne de Lorraine et les demoiselles d’Aubigney au sujet des biens provenant de la succession de Claude d’Aubigney, de Tavaux 1734

AUXIRON (d’). — Contrat de mariage passé entre J.-B. d’Auxiron, avocat au parlement

de Besançon, fils de J.-B. d’Auxiron. docteur en médecine et de Aimée-Élisabeth Maire, d’une part, et Anne-Baptiste-Françoise, fille de Marin-Nicolas d’Orival de Miserey et de Françoise-Jh. Baulard de Rigny, 1777. Correspondance diverse. Lettre du sieur d’Auxiron à Mlle Daviot, sa parente de Baume-les-Dames, lui annonçant « la découverte d’une machine au moyen de laquelle on pouvait parcourir les airs et faire beaucoup d’expériences curieuses... M. Charles qui a monté dans la machine s’est élevé trois fois plus haut que les nuées et a redessandu à volonté sans s’être fait aucun mal... » 19 décembre 1783. 177-1783

BADIER de VERCEIL (de). — Délimitation des territoires de Novillars, Amagney et

Petit-Vaire, faite à requête de Pierre-Louis Badier et Bonav.-Étiennette Pourcheresse d’Etrabonne, son épouse, et d’Ant. Girod de Naisey, seigneur de Novillars. 1773

7E4032 BARBAUD. — Vente par Jacques et Jean- Bte Barbaud, de Pontarlier à Ant.-Hubert

Focard, de Fontfiguière, premier secrétaire de l’Intendance de Besançon, de l’office de cons. secrétaire du roi de la chancellerie de cette ville qui leur appartient en qualité d’héritiers d’Étienne-Fr. Barbaud, leur père, écuyer 1762

BASSAND. — Requête de Anne-Louise de Millet, épouse de Pierre-Fr. Bassand,

lieutenant au bailliage de Baume, au sujet d’un procès en séparation de biens contre son mari, 1709. Plainte d’Henriette Bassand contre Jeanne-Antoine, sa sœur, demandant de la faire conduire dans la maison du Refuge « pour faire cesser le scandale et mauvais commerce... » qu’elle a eu avec le sieur Perreciot, maître des Eaux et Forêts ; protestation de ladite Jeanne-Ant. démontrant dans un mémoire que sa sœur a agi par vengeance en lui reprochant des actes qu’elle n’a pas commis. Certificats attestant sa conduite irrépro-chable. 1712

BEAUREPAIRE (de). — Contrat de mariage passé entre J.-B.-Jh., fils de Jacques de

Beaurepaire et de Jeanne-Huguette de La Coste, d’une part, et Marie-Louise-Cath., fille


de Jh. de Moyria, baron de Chatillon et de Cath.-Jac.-Phil. de Pra de Peseux. 1763 BESANCON. — Contrat de mariage passé entre Jean Besançon, écuyer du marquis de

Frezilière, fils de Jean Besançon et de Anne Biilerey, d’une part, et Marie, fille de Jean Dumoulin, bourgeois de Cierge proche Fère en Tretenois et de Madeleine Planquet. 1692

BIÉTRIX. — Inventaire des papiers dépendant de la succession de Marie-Fr.-Bonav.

Bonhomme douairière de J.-B.-Jh. Biétrix conseiller au parlement de Besançon et intéressant en outre les familles Toitot, Lamy de la Perrière, de Champagne, etc. 1767

7E4033 BILLARD de RAZE. — Constitution de pension par Philippe-Louis Girardot dit Billard

de Raze et Jne-Cath. Gollu, dame de Chalin, son épouse, au profit d’Hugue Billard, leur père et beau père, qui leur a laissé la jouissance de la seigneurie, de Raze, 1697. Vente par les mêmes à Henri Blandin de Conliège, docteur en médecine, de la terre et seigneurie de Chalin et Fontenu qu’ils tenaient de Simon Gollu leur oncle, chanoine de Saint Anatoile de Salins, 1724. 1697-1724

BLANDIN de CHALIN. — Contrat de mariage passé entre Louis-Ét.-Elisabeth fils de

Ch.-L. Blandin de Chalin et de Anne-Élisabeth Maréchal, d’une part et Ignace-Jh. fille de feu Cl.-P. Ant.-de Lannoy, écuyer, et de Rose-Bonne de Mairot épouse en seconde noce du baron du Lau. 1779

BONHOMME. -— Testament de J.-B. Bonhomme de Saint-Loup doyen des cons. secret

du roi en la Chancellerie de Besançon, en faveur de ses petites-filles Biétrix, de son frère docteur en Sorbonne vic. gén. de la Rochelle, de Louise-Gabr. et Anne-Ant. Bonhomme ses deux filles religieuses, de Louis-Bernard Bonhomme de Saint-Aubin son fils, de Marie-Ferdinande Bonhomme d’Aumur sa fille et de Françoise-Bonav. Bonhomme sa fille épouse du sieur Biétrix cons. au parlement 1743. Vente à Cl.-Marie Caron. avocat au parlement, par Louis-Bernard Bonhomme de Saint-Aubin, de l’office de Cons. du roi en la Chancellerie de Besançon, que lui avait légué J. B. Bonhomme son père. 1744 1743-1744

BONTEMPS. — Contrat de mariage passé entre Ferd.-Fr., fils de Claude-Denis

Bontemps, écuyer et de Marie-Éléonore de la Tour-Michaud, d'une part, et Jeanne-Suzanne fille de Lionel Bontemps seigneur d’Authume et de Suzanne Petrey de Champvans. 1698

BORDEY (de). — Testament de Jeanne-Anne de Bordey en faveur de Mlle de Biarne, sa

filleule, des Dlles d’Espiard, de mad. de Mesmay, chanoinesse de Montigny, sa filleule, de Jean-René de Prantigny, des dlles de Montcourt, ses cousines, de Mad. Jannet sa nièce, etc. 1730

7E4034 BOUHÉLIER. — Contrat de mariage passé entre Fr. Bouhélier lieut. gen. au bailliage

d’Ornans, fils de Pierre-Étienne Bouhélier et de Géorgine Maréchal, d’une part, et Françoise fille de J.-B. Renard ancien vicomte mayeur de Besançon. 1718

BOUHÉLIER du VISENEY. — Contrat de mariage passé entre Ch.-Jh. Bouhélier du

Viseney, fils de J.-B. Bouhélier, écuyer, et de Marie-Th. Matherot, de La Barre, d’une part, et Suz.-Isidore fille d’Ant.-Fr. Mairot de Mutigney et de Madeleine-Rosalie Buson de Champdivers. 1736

BOUTIN de DIENCOURT. — Vente par Thomas Boutin de Diencourt et Pierrette-

Philiberte Rigoine son épouse, à Jean-Cl. d’Hennezel seigneur de Beaujeux, d’une maison à Besançon rues des Chambrettes et de Saint-Antoine, pour le prix de 35.000 livres 1748. Contrat de mariage passé entre Jh. de Castillon de Monchan, fils de Jh. de Castillon de Monchan baron de Mauvezin et de Marie-Anne de Bigos de Belloe d’une part, et Ant.-Françoise-Marie fille de Thomas Boutin de Diencourt et de P.-Ph. de Rigoine, 1775 1748-1775

BOUZIES (de). — Contrat de mariage passé entre Cl.-Jh. fils de Ferry-Fr. Alex. de

Bouzies vicomte de Rouvois, seigneur de Champvans et de Anne-Éléonore de Saomer dame de Villerschemin, etc. d’une part, et Charlotte-Françoise fille de Jac.-Ant. de


Rosières-Sorans et de Gabr.-Ursule-Ém. de Crécy dame de Chaussin, etc. 1766 BRETON d’AMBLANS. — Accord au sujet de la succession de Cath.-Prudente

Maignien épouse en premières noces de Jh.-Ch.-Alexis Breton d’Amblans, baiili de Luxeuil et en deuxièmes noces de Cl. de Maizières, demeurant à Saint Ferjeux près Besançon. 1761

BRIOT. — Requête par laquelle Hugues-Fr Briot demande au prince de Montbarrey de

le confirmer dans la noblesse qui lui a été transmise par ses auteurs depuis Nicolas Briot de L'Isle, son 1er ayeul qui reçut ce titre de Charles V, par lettres patentes du 26 octobre 1550, pour lui, ses enfants de l'un et l’autre sexe et leur postérité née et à naître ; preuves généalogiques données à l’appui de cette demande. 1780

7E4035 BROQUARD de LAVERNAY. — Donation faite à Étienne Broquard par Christine

Monniet, sa mère, femme de Jean Broquard, citoyen de Besançon, des biens qu’elle possède à Baume-les-Dames. Grosbois, Fourbanne, les Ougney, Crosey et Champvans, 1622. Accord entre François et Désiré Broquard, Christine Broquard femme de Cl. Rougemont, Jeanne-Ant. Broquard femme de Cl.-Fr. Moréal et Jeanne-Ant. Bichet veuve d’Étienne Broquard, au sujet de la succession de ce dernier, 1667. Testament d’Étiennette Broquard épouse de P.-Fr. Ramel seigneur de Bussières, en faveur de ce dernier, de ses deux filles religieuses bénédictines à Besançon, d’Étiennette Ramel veuve de Ch.-Ém. Broquard son frère, etc. 1742 1622-1742

BURETEL de CHASSEY. — Accord passé entre Gabrielle Vincent d’Équevilly

douairière de Jules-Fr. Buretel de Chassey, Dèle-Bonav. Buretel, Denis Buretel, prêtre, Étiennette et Gabrielle Buretel, frères et sœurs, enfants de la dite douairière au sujet de la somme de 2.000 livres qui lui avait été assurée lors de son mariage, par Denise Vincent sa tante et qui avait occasionné un procès 1772

CABET. — Placet présenté au roi par J.-B. Cabet, cosieur de Geneuille, pour obtenir

confirmation du titre de noblesse acquis par Jean Cabet, élu gouverneur de Besançon en 1593, époux de Guillemette Dumagny, puis d’Antoinette Chapuis ; alliances de la famille. v. 1700

CASEAU. — Testament d’Étienne-Fr.-Joseph Caseau, ancien maire de la cité de

Besançon, en faveur de Marg.-Th. Guillemin, son épouse, de Simon-Gabriel, leur fils, chanoine de Sainte-Madeleine, de Marie-Th. et Claude-Reine Caseau, ses filles, de Bernard-Gabriel Caseau, son autre fils, avocat au parlement, etc. 1743

7E4036 CHAILLOT (de). — Vente, par Cl.-Fr. Perrenot, écuyer, Barbe-Ant. Perrenot, douairière

de Cl.-Alexis de Florimont, neveu et nièce héritiers de Jn-Ch. Michotey, à Christophe-Ignace, marquis de Chaillot, seigneur de Pin, Dampierre, etc., de l’office de président à mortier au parlement, appartenant audit Michotey, pour le prix de 65.000 livres, 1765. Testament du président de Chaillot en faveur de sa fille unique, lui substituant le sieur de Chaillot, de Dole, époux de Mlle de Larevue, 1784 1765-1784

CHAPPUIS de ROSIERES. — Contrat de mariage passé entre Pierre-Aug. Chappuis,

seigneur de Rosières, etc., fils de Pierre-Dominique Chappuis et d’Angélique Perenelle-de-Mont, d’une part, et Gabrielle, fille de Jean-Ant. Boisot, premier président au parle-ment et de Marie-Hyacinthe Heuslin. 1730

CLAIRANS (de). — Arrêt de la Chambre des Comptes de Dole faisant défense aux

communautés de la Vaivre, Villers-Ie-Temple et autres, de comprendre dans leurs répartements de l’impôt pour les biens qu’elle possède sur ces territoires, Antoinette Borrey, veuve de Louis de Clairans, seigneur desdits lieux. 1700

CLERC de CHAMPAGNEY et de MAZEROLLE. — Traité de mariage passé entre

Jh.-Fr. Clerc, seigneur de Champagney, fils de Pierre Clerc, cons. au parlement de Besançon et d’Anne Grignet, d’une part et Jeanne-Claude, fille de Cl.-Ant. Reud de


Vellerot, et de Jeanne-Cl. Malcourant, 1744. Requête de Jn-Fr.- Clerc de Mazerolle, petit-fils dudit Jn-Fr. Clerc de Champagney pour obtenir du roi des lettres de confirmation de noblesse. XVIIIe siècle

CLÉRON (de). — Vente, par Catherine de Marchand, veuve de Gabriel de Cléron,

seigneur de Poussange, à Adrien-Ch. Verdy, notaire à Ornans, du domaine de Grospain à elle légué par son époux qui le tenait de Anne de Grospain 1698

7E4037 CORDEMOY (de). — Contrat de mariage passé entre Cl.-Fr. de Cordemoy, fils de Cl.-

Fr. de Cordemoy et d’Anne-Claude de Rosey, d’une part, et Gabrielle, fille de Pierre-Joseph de Moréal de Moissey et de Marie-Gabr. de Scey. 1733

COSSIGNY (de). — Conflit entre Dom.-Louis Ethis, commissaire provincial des guerres

et premier secret, de l’Intendance de Besançon, le sieur de Cossigny, maréchal de camp des armées du roi et les sieurs Du Moutier et Curton, au sujet « d’un propos injurieux et énigmatique », consigné dans une lettre dudit Cossigny à M. de La Coré, intendant de la province et dans laquelle il lui proposait l’acquisition à Blamont de la maison neuve et solide bâtie par le sieur Pomet, directeur des fortifications de cette ville pour y loger des officiers. 1769

COURTOT de la VERRIERE. — Testaments de J.-Cl. Courtot, seigneur de la Verrière,

demeurant à Besançon, et de Madeleine Méat, son épouse, en faveur de leurs enfants, 1758. Vente par les mêmes, à Louis Lanoix, négociant à Besançon, et à Jeanne-Baptiste Nicolet, son épouse, des immeubles qu’ils possèdent au village de La Marne, près Quingey, 1764. Contrat de mariage passé entre Philippe-Ant. Mosser, originaire de Schelestat, avocat au parlement de Besançon, fils de Philippe Mosser, directeur de la poste de Schelestat et de Marie Barbe Harst, d’une part et Anne, fille de Jean-Claude Courtot de la Verrière et de Madeleine Méat, 1767 1758-1767

7E4038 CROSEY (de). — Inventaire des biens et papiers de la succession de Chestin Du Thaut,

d’Arlay, capitaine aux armées d’Italie, fait à requête de ses héritiers, Ant-Fr. de Crosey, et Péronne de Ronchaux, son épouse, 1642. Noté parmi les papiers : traité de mariage d’Oudot de Lantenne avec Louise de Chissey, 1593 ; testament de Claudine de Tenarre, veuve du sieur Du Thaut, 1579 ; traité de mariage de Denis Renaud, d’Arlay avec Perrenette Robert, 1622 ; testament d’Antoinette de Tenarre, 1582 ; testament d’Oudot de Lantenne, 1513, etc. Certificat signé de plusieurs gentilshommes de la province certifiant « avoir connu feu M. de Croisey, père de M. Pierre-Alexis de Crosey, seigneur dudit lieu, gentilhomme de cette province, et luy avoir ouï dire plusieurs fois qu’il avait servi en qualité de lieutenant dans le régiment de La Fond, dès mil sept cent un jusques et y compris mil sept cent dix qu’il avoit quitté le service à cause de ses incommodités... qu’au lieu du nom de Croizet qui leur est apparu sur la commission de capitaine au régiment de La Fond... c’est celuy de Crosey qui auroit dû y estre mis... », 1765. Contrat de mariage passé entre Michel-Fr.-Balth.-Melch.-Gasp. de Crosey, capitaine d’infanterie, fils de P.-A.- de Crosey et de Camille-Agathe de Roll, d’une part et Aimée-Marie-Josèphe-Césarine, fille de Pierre Blanchard, seigneur de Villers-le-Temple et d’Aimée-Pierrette Dupoirier, 1782. 1642-1782

DAGAY de BIARNE. — Contrat de mariage passé entre Jean-Prosper, fils de Philippe-

Joseph-Ignace Dagay et de Jeanne-Madeleine Mairot de Mutigney. d’une part, et Anne-Josèphe de Montgenet, fille de Fr.-Joseph de Montgenet, seigneur de la Montoillotte et de Marguerite-Françoise-Bernardine Dagay. 1765

DAMAS de CRUX (de). — Vente, par Ant.-Fr.-Henri, vicomte de Damas, seigneur de

Cormaillon, etc., et Lazare-Ch.-Ph. Duhamel, son épouse, demeurant au château de Lantilly-en-Auxois, donataires des biens des marquis et marquise de Damas de Crux, à Alex.-Ant. comte de Scey-Montbéliard et à Marie-Th.-Vict. de Grammont, son épouse, des terres et seigneuries de Maillot, Arondel, La Billefaine, etc., dépendant de la succession du comte d’Achey. 1771


7E4039 DAMEDOR de MOLLANS. — Contrat de mariage passé entre Pierre, fils de J.-B.-A. d’Ormoy. marquis de Vesvres, seigneur de Beauchamp, etc., et d’Eléonore-Joseph de Faubert, demeurant à Bourbon-Lancy, d’une part, et Charlotte-Claire Damedor de Mollans, fille de CI.-Fr.-M. Damedor, et de J.-Cl.-Marie de Planta de Wildemberg. 1768

DAUPHIN. — Contrat de mariage passé entre Fr.-Jh Dauphin, directeur des Salines de

Montmorot. fils de Pierre-Louis Dauphin, écuyer, et de Louise-Hyacinthe Pagaud, d’une part, et Marie-Angélique, fille de Cl.-Jh Serrette, receveur des finances au bailliage de Besançon, et d’Élisabeth-Françoise Le Roux. 1783

DESMIER d’ARCHIAC. — Contrat de mariage passé entre François-Louis-Barth.

d’Avasse de Saint-Amarand, capitaine de cavalerie, fils de Jean-Hyacinthe d’Avasse et de Marie-Louise de Lévignan, d’une part, et Jeanne-Louise, fille de Louis-Marie-Étienne d’Esmier d’Archiac de Saint-Simon, commandant de la province et de CI.-Agnès Hudelot, baronne de Pressigny. 1771

DOMET de MONT. -— Contrat de mariage passé entre Fr.-Joseph, fils de Joseph

Domet, écuyer, seigneur de Mont, et de Anne-Cl. Grandmougin, d’une part et Anne-Françoise, fille de Marie-Jules Terrier, seigneur de Mailley et de Marie-Anne d’Espiard, 1756. Contrat de mariage passé entre J.-B.-Fr. Domet, fils de P.-Ant.-Alexis Domet, cons. au parlement de Besançon et de Marie-Pierrette-Joséphine de Vauldry de Saizenay, d’une part, et Jeanne-Marie-Charlotte, fille de Nicolas-Marin d’Orival de Miserey et de Françoise-Josèphe Baulard de Rigny, 1781. Procès intenté par Pierre-Bonaventure Patouillet, de Salins, aux sieurs Domet de Mont, coseigneurs de Mont-sous-vaudrey, au sujet de la part de ce domaine revenant à chacun d’eux,1765. 1756-1765

DONAT DE RABEUR. — Contrat de mariage passé entre Balthazar-Martin-Just de

Langier de Beaurecueil, originaire d’Aix, fils de Jean-Joseph de Laugier, et de Marie-Françoise de Jouffrey de Châteaubon, d’une part, et Marguerite de Varrache d’Alle-magne, douairière d’Alexis Donat de Rabeur, fille de Joseph de Varrache et de Marg. de Sémiane. 1777

7E4040 DONNEUX. — Transaction sur procès passée entre J.-B. Donneux, d’Orgelet, lieutenant

au bailliage de cette ville et Jean-Benoit Donneux demeurant à Chaveria. 1693 DOYEN de LAVIRON. — Testament de Fr. Joseph Doyen de Laviron, écuyer, cons. au

parlement de Besançon, fils d’Africain Doyen et d’Ursule d’Haideydenbourg, veuf en premières noces de Louise-Élisabeth d’Ambly, en faveur de Charlotte-Françoise de Maucler, d’Osse, sa deuxième femme et de ses quatre enfants. 1789

DROZ de ROSEL. — Contrat de mariage passé entre Fr.-Em.-Régis Droz de Rosel,

trésorier de France, au bureau des finances de Besançon, fils de Pierre-Alexis Droz, avocat à Pontarlier et de Marg. Françoise Renaud de Cernoises, d’une part, et Claudine-Barbe Guillet, de Bourbéville, fille de Cl. Guillet et de Jne-Denise Sémonin. 1722

DU CHATELET. — Vente, par Ferd.-Fr.-Florent du Chatelet à Françoise Nicole,

baronne de Mahuet, veuve de Cl.-Fr.-Gaspard d’Hennezel, de la seigneurie de Lomont, située à Vauconcourt. 1752

DUPONT de SAINT GAND. — Vente, par l’Hôpital général de Besançon à Jean-Ignace

Courtot, fils de Pierre Courtot, cons. du roi référendaire en la chancellerie du parlement, de la seigneurie de Saint-Gand, léguée à cet Hôpital par Philibert Dupont. 1712

7E4041 DURAND de GEVIGNEY. — Testament de C.-Fr. Durand, écuyer, seigneur de

Gevigney et Mercey, au profit de Jeanne-Thérèse Henrion de Magnoncourt, son épouse, de ses sœurs et d’Ant-Joseph Durand, son frère, avocat au parlement de Besançon. 1733

DUPUY-MONTBRUN. — Vente de la seigneurie de Montmirey-la-ville à Pierre


Bachely, de Dole, par Jean-Marie-Joseph, vicomte Dupuy-Montbrun et Marie-Anne de Lorrencie de Charras, son épouse, demeurans au château de Thors, près d’Angoulême. 1772

FAIVRE d’ESNANS. — Contrat de mariage passé entre Jean-Fr.-Laurent Faivre

d’Esnans, fils de Gaspard et de Jeanne-Charlotte Maron d’une part, et Jeanne-Pierrette-Huguette, fille de J.-Cl. Wey, avocat au parlement et de Jeanne-Pierrette Faton, 1775. Lettres de l’abbé Dornier, curé de Vauvillers, adressées à son ami Faivre d’Esnans, docteur en médecine à Baume les Dames. 1835-1840

FAVIERE. — Contrat de mariage passé entre Jean-Éléonor Bruno Favière, écuyer,

seigneur de Fontenelay, fils de Pierre-Odot Favière, seigneur de Saint-Loup et de Jeanne-Marg. Parisey, d’une part, et Jeanne-Françoise, fille de Ch.-Henri-Joseph Maire de Montdore et de Claude-Françoise Nonnier de Montjustin, 1756. Constitution de rente par ledit Bruno Favière au profit d’Alexandre de Maçon capitaine au régiment de la Marine. 1756

FOILLENOT. — Contrat de mariage passé entre Ch.-Gabriel Foillenot, écuyer, fils de

Jean-Fr. et de Marie-Claude Terrier, d’une part, et Claude-Françoise-Claire, fille de Cl.-Fr.-D. Jacquard, seigneur d’Annoire et de Jeanne-Élisabeth Boy du Saubief, 1734. Denombrement de la terre de Magny-les-Jussey, donné par R.-Ph. Foillenot, cons. au parlement de Besançon. 1772

7E4042 FRAGUIER de BATILLY (de). — Testaments et partage des biens de J.-B.-Aug.

Fraguier de Batilly et de Claire-Rose-Claude Rochet de Frasne, son épouse, au profit de leurs trois enfants. 1781

FREMIOT de CIZE. — Vente, par Edme-Thérèse Frémiot de Cize, demeurant à

Bonnay, en qualité d’héritier de J.-B.-Louis Frémiot de la Chaux, son frère, à Jean-Baptiste Guérillot, lieutenant des Maréchaux de France, demeurant à Salins, de la terre de la Chaux-des-Crotenay, composée du Village de ce nom, de ceux de Montliboz, Le Chatelet et Entre-Deux-Monts, que le père du vendeur avait acquise du comte de Saint-Amour. 1778

FROISSARD BROISSIA (de). — Transaction passée entre Marie-Ch.-Hil.-Flav. de

Froissard-Broissia, fils de Jean-Ignace-Fr. et de Claude-Bonav. de Belot-Villette, d’une part, et Marie-Marg.-Léonarde-Bonav. de Froissard, sa sœur, épouse de Jean de La Fayge, seigneur des Cournots et autres lieux, au sujet de la succession de leurs père et mère. 1782

FURET. —- Justification de noblesse de Pierre-Fr. Furet, de Salins, fils de Louis-Fr.

Furet, écuyer, et de Claudine Oudot, époux de Marie-Thérèse-Antoinette Pagod, d’Arlay ; titres produits : contrats de mariages de Louis-Fr. Furet, lieutenant criminel au bailliage de Salins, fils de Hugues-Henri et de Reine Fratrois, avec Claudine Oudet, 1744 ; de Hugues-llenri, fils de Hugues Furet, ancien maieur de la ville de Pontarlier et de Jeanne-Guyonne de Ville, avec Reine Fratrois, 1709 ; de Hugues Furet, de Pontarlier, fils de Jean Furet et de Jeanne Dumoulin, avec Jeanne-Guyonne de Ville, 1680 ; de Jean Furet, de Poligny, fils de Jean Furet et de Jeanne Pigmenet, avec Jeanne Dumoulin, 1634 ; d’Adrien fils d’Etienne Furet et de Jeanne David, avec Antoinette Loriot, 1566, etc.

GAND de MÉRODE (de). — Affranchissement des habitants de la seigneurie de

Lièvremont, par Louis de Gand de Mérode de Montmorency, prince d’Isenghien. 1720 7E4043 GÉRARD de QUEUTREY. — Cession faite par Anne-Marguerite de Saint-Belin à

Ch.Marie-Joseph Gérard de Queutrey, son fils, de l’usufruit de la seigneurie de Queutrey que lui avait légué Ch.-Joseph-Gérard son mari, 1774. Vente par lesd. Ch.-M.-Joseph Gérard d’Alpy, seigneur de Queutrey à Fr.-Phil. marquis de Marmier-Ray, de ladite seigneurie de Queutrey, pour la somme de 170.000 livres,1786. 1774-1786

GIROD de MIGNOVILLARS. — Guichard Girod, originiare de Chatillon-sur-Courtine

demande confirmation de sa qualité de noble qui lui a été accordée en 1447 par le prince


d’Orange ; exposé des preuves produites à l’appui de cette requête. 1754 GIROD de NAISEY. — Contrat de mariage passé entre Victor-Bonaventure Girod de

Vienney, fils d’Ant. Girod de Naisey et de Claudine-Pierrine Brocard, d’une part, et Claudine-Charlotte-Françoise de Jacquot de Rosey, fille de Cl.-Ant.-Fr. Jacquot d’Andelarre et de Catherine de Brunet, 1779. Testament d’Ant. Girod de Naisey, garde des sceaux de la Chancellerie de Besançon en faveur de Victor-Bonav. Girod de Vienney, de J.-B.-René-Ant. Girod de Montrond, de Justin Girod de Chantrans, d’Henriette et Reine Girod religieuses à Salins, ses fils, et filles, de Rose-Victoire Girod aussi sa fille épouse de Pierre de Pons seigneur d’Ouville, de Claudine-Pierrine Brocard son épouse et de Cl.-Fr. Girod de Novillars son fils aîné, 1782 1779-1782

GRIVEL (de). — Accord passé entre Marie- Antoinette-Fidelle de Montjoye, épouse de

Cl.-Jh.-Nic. de Grivel-Saint-Mauris et Marie-Gasparine-Xavier de Grivel, au sujet de la succession de Cl.-Jh. de Grivel de la Muire. 1767

GUÉRILLOT. — Contrat de mariage passé entre J.-B. Guérillot écuyer, fils de Cl.-Ét.

Guérillot cous, en la Chambre des Comptes, et de Jeanne-Ursule Marion, d’une part, et Cl.-Françoise-Edme fille de Jacques-Fr. Verney, bourgeois de Cuxeuil et de Anne-Cath. Rassand. 1773

GUILLET DE BOURBÉVELLE. — Transaction passée entre J.-Ch. Guillet de

Bourbevelle et Barbe Guillet épouse de Fr.-Ém.-Régis Droz de Rosel, trésorier de France au bureau des finances de Besançon, au sujet du partage des successions de Claude Guillet et de Jeanne-Denise Sémonin leurs père et mère. 1778

7E4044 JACQUARD d’ANNOIRES. — Bail de la seigneurie de Grand-Noires laissé par Cl.-Fr.

Désiré Jacquard à Cl.-Jh. Vuillot dudit lieu, 1719. Transaction passée entre Cl.-Fr.- Désiré et Pierre-Edme Jacquard, frères, au sujet de la succession de Cl.Fr. Jacquard d’Annoires et de Thérèse Clerc, leurs père et mère, 1719. Constitution de rente par Cl.-Fr.-D. Jacquard et Jeanne-Élisabeth Boy de Saubye son épouse au profit d’Ant.-Aug. Nicaise, 1727. Vente par le même à Guill.-Jh. Muyard seigneur de Cogna, du fief de Bioux et du domaine de Marigna, 1729. Autre vente, par le même, à Luc-Nic.-Ferjeux Marquis, avocat, de son office de conseiller au parlement de Besançon 1730. Tesatment du même en faveur de Jeanne-Elisabeth Boy, son épouse, de ses deux filles tiercelines à Salins, de Nic.-Benoit Jacquard son frère, de Marguerite, sa sœur, religieuse à Ounans, de Cl.-Fr.-Claire sa fille épouse du sieur Foillenot et de Jh.-Cl.-Fr. Jacquard son fils, 1750. Vente du four banal de Passenans par Jh.-Cl.-Fr. Jacquard avocat général au parlement, à Cl.-Hugues-Jh. Nicod, cons. à la cour des Comptes de Dole, 1752. Ventes par le même et Cl.-Françoise Julin son épouse, à J.-Fr. Bergerel. avocat, de son office de cons. du roi ; à Phil.-Richard Foillenot de la huitième partie de la terre de Chemin, 1707 ; à Pierre-Jh. Vuillot, docteur en médecine à Dole, de sa part de la seigneurie de Beauchemin, 1772. Contrat de mariage passé entre J.-Ant. Poitevin du Bousquet, fils d’Antoine et de Cath. de Menard, demeurant à Montpellier, d’une part et Marie-Th.-J. Jacquard fille des précé-dents, 1774 1719-1774

JANNET. — Lettre adressée à M. d’Argenson, par Luc Jannet pour obtenir la révocation

des ordres expédiés contre lui en 1739 et en vertu desquels il est détenu depuis ce temps au fort Saint-André de Salins. « Je fus conduit (dit-il) au fort Saint-André l’an trente-neuf à la requête de mon père qui fut séduit à cet effet par des personnes qui s’intéressoient au mariage de ma sœur et qui supposèrent des rivalités à venir de ma part ... J’accorderay volontiers que ma jeunesse n’a pas été réglée comme celle de quelque anachorette, mais enfin je la crois suffisamment purgée après tant d’années de douleurs ... » 1745. 1739-1745

7E4045 JOBARD de BREVANS. — Testament de Dominique Jobard de Brevans, avocat au

parlement de Besançon, au profit de Marie-Barbe Perrin son épouse et de ses deux enfants. 1780

JOUFFROY d’UZELLE (de). — Testament de Charlotte de Saintignon épouse de Fr.-

Alex. de Jouffroy-Précipiano seigneur d’Uzelle, en faveur de Mad. de Chenecey, ursuline,


et de Jeanne de Jouffroy sa fille, 1747. Accord passé entre Fr.-Alex. et Antide de Jouffroy et madame d’Auquoy leur sœur, au sujet de la succesions de leur père, 1776. Contrat de mariage passé entre Alexandre-Fr. de Jouffroy de Précipiano seigneur de Soye fils de Fr.-Jh. de Jouffroy et de Louise Durand d’Auxy, d’une part et Marguerite Gilberte fille de Jean-René Richard de Prantigny et de Marie-Alexix Reymond, 1782. Testament d’Antide-Jh. de Jouffroy baron de Soye en faveur du sieur d’Auquoy son beau-frère, de la comtesse de Constable sa cousine germaine, de madame d’Auxi sa mère et de Mathurin de Jouffroy son fils, 1785. 1747-1785

LA BAUME SAINT-AMOUR. — Y ente par Ch.-Fr. de La Baume comte de Saint-

Amour à Béat-Albert-Ignace de Thuillière baron de Montjoye, à Suzanne Roussel épouse du sieur de Moriaux et à J.-B. de Guyot seigneur de Belmonf, des terres et baronnie de Maîche, des Bréseux et de Mancenans. 1707

LA BRUYERE (de). — Vente, par J.-Chr.-Fr.-Jh. de La Bruyère seigneur de La

Madeleine, Louise-Fr.-Alex. de Buretel son épouse et Laurent Noël de La Bruyère, major de la citadelle de Besançon leur frère et beau-frère, à Jean-Daniel Russin notaire en cette ville et à Jeanne-Baptiste Guiperret son épouse, de la terre et seigneurie de La Madeleine acquise de Pierre-Gabr. Courtot de la Bévière et de Jeanne-Françoise Gérard de Queutrey son épouse. 1764

LANGROGNET. — Transaction passée entre Ant. Langrognet cons. au parlement,

Thérèse de Sonnet d’Auxon épouse de Cl.-Ét. Clerc de Neurey, au sujet de la liquidation de la succession du sieur Langrognet de Chargey oncle dudit Ant. 1730

7E4046 LA ROCHAYMONT (de). — Contrat de mariage passé entre Pierre-Cl. fils d’Ant. de

Ponte de la Rochaymont et de Marie de Thiange, de la ville de Bois en Bourbonnais, d’une part, et Madeleine fille de Michel Odille et de Colombe Viénot, de Malans-les-Pesmes. 1746

LA ROCHELLE (de). — Vente de la seigneurie de Sorans-les-Cordier par Jean-Adrien

de la Rochelle et Gasparine de Précipiano son épouse, à J.-Ant. de Camus, seigneur de Filain, Brotte, etc, 1707

LA RUE (de). — Testament de Georges-Fr. de La Rue chevalier de Saint Louis, citoyen

de Besançon, en faveur de Barbe Vuillon de la Fosse son épouse, de Anne Miroudot et de Jeanne-Claude Coade épouse du sieur de Santhyon, 1740. Testament de ladite Barbe Vuillon en faveur notamment de la famille Huguenot, de Besançon, de la delIe de Vinay et de ses parents du côté paternel, demeurant près de Noyon, 1747. 1740-1747

LÀ TOUR d’AMBRE (de). — Testament de Claude-Louis de La Tour d’Ambre en

faveur de Thomas et J.-Fr.-H. ses deux frères, de Suzanne sa sœur, épouse de H. Libre baron de Lanans, et de Jacques-Françoise et Marie-Th. ses deux autres sœurs. 1744

LA TOUR CRESSIA (de). — Transaction passée entre Laurent de La Tour baron de

Cressia et Nicolas son frère, chanoine de Saint Nizier à Lyon, au sujet de la succession de leurs père et mère, 1734.

7E4047 LAURENCIN (de). —- Affranchissement, par Pierre-Ant.-Fr. de Laurencin-Persange,

des biens que Gérard-Félix Vauchez bourgeois de Lons-le-Saunier, possède à Maynal. Vente par le même au même, du fief de Rothalier, dépendant de la seigneurie de Maynal et dénombrement de ces biens, 1753. Constitution de rente par Jean-Marie, comte de Laurencin et Antide-Gasparine Hélène de Champagne son épouse, au profit de Marie-Charlotte de Pra de Peseux douairière du marquis de Sorans et aussi au profit de Ch. Fr. de Chaffois-Munans. 1771

LE COURBE. — Testament de Nic.-Fr. Le Courbe avocat au parlement en faveur du

président Le Courbe et du chanoine Le Courbe ses frères, de CL Le Courbe, officier, son


neveu, de Thérèse, sa sœur épouse de Fr. Perron, de Dole, de Cl.-Marie Le Courbe, son frère, bailli de Bletterans, etc, 1732. A la fin de l’acte, cette épitaphe :

ICY GIST NICOLAS LE COURBE QUI DANS SA VIE NE FUT POINT COURBE CI QUI LUY CAUSA DES HAINEUX. LECTEUR, PRIE POUR LUI ET POUR EUX. Autre testament du même, en faveur de Thérèse sa sœur, l’incitant à ne point se marier,

attendu les artifices des hommes du siècle pour avoir le bien de leurs épouses, etc. 1750. Ce testament est terminé par les vers suivants : Des chagrins de la vie battu comme une mer Par l'effort que l'envie agitte Je n'eus jamais bonheur esloigné d’un travers Malgré la plus juste conduitte. Dieux des félicités ainsi que des revers Par votre passion le glorieux mérite Accordez à mon âme un séjour moins amer En attendant que son corps ressuscite. LEDOUX. — Contrat de mariage passé entre Cl.-Fr. Ledoux, docteur en médecine

demeurant à Salins, fils de Pierre-Bonav. Ledoux, maître en chirurgie et de Marguerite Mour, de Pagney, d’une part, et Anne, fille de Fr. Esmonnot, négociant à Giez-sur-Auson en Bourgogne, et de Françoise Petit. 1774

LE MAIRE. — Contrat de mariage passé entre Hugues-Fr. Le Maire, fils de Fr. Le

Maire, seigneur de Falletans et de Marie-Bonav. Drouhot, d’une part, et Anne-Marie, fille de J.-B. Daclin et de Anne Garnier. 1685

7E4048 L’ENGLENTIERE (de). — Transaction sur procès passée entre Joseph de Masseus,

d’une part, Luc-Fr. de L’Englentière, seigneur de Pelousey, et Fr.-René Amyot de La Potterie, d’Alençon en Normandie, son neveu, fils et héritier de Charlotte-Madeleine de l'Englentière, épouse de J.-Fr. Amyot de la Potterie et fille d’Elisabeth Morel, épouse en premières noces de Jacques de l’Englentière et en secondes noces dudit Joseph de Masseus, au sujet d’un prétendu legs de 10.000 livres fait à ce dernier par son épouse. 1734

LOISY (de). — Testament de Cl.-Joseph de Loisy, changeur de la Monnaie, citoyen de

Besançon, en faveur de Cl.-Joseph de Pierre, prêtre, son petit-fils, de Cl.-Ant. Françoise, Elisabeth et Cl-Ant. de Loisy, ses nièces filles de Ch.-J.-B. de Loisy, son frère, graveur, de Cath. Guyenard son épouse, de Noël de Pierre, cons. du roi, son beau-fils, époux de Anne de Loisy, de Benoit, Prosper et Zacharie de Pierre, carmes déchaussés, ses petits-fils, de Jeanne-Baptiste sa sœur, femme du sieur Filloz, et de Barbe, aussi sa sœur, veuve du sieur Prévost de Salins, etc. 1717

LOYS. -— Contrat de mariage passé entre Remy Loys, avocat au parlement de

Besançon, fils de Bernand Loys, cons. du roi en la Maîtrise de Poligny et de Christine Bidault, d’une part, et Marguerite fille de Martin Ganiveau, greffier au parlement de Besancon et de Jeanne-Baptiste Martin. 1753

LUGEAC (de). — Accord passé entre Ant. Guerin, marquis de Lugéac, Marie-Ferd.-

Aghatange de Vaudrey épouse de Ch.-Fr. Bernard de Montessus, Pierre de Grammont époux de Marie-Henriette de Vaudrey-Beveuge, au sujet du partage de la succession de la marquise de Montaigu, consistant en rentes, fiefs de Poligny et d’Arlay, domaines de Roche et Château-Rouillau, etc. 1763

7E4049 LULLIN (de). — Procès intenté par Jean Grosrichard chanoine de Sainte-Madeieine de

Besançon, comme donataire universel de Catherine de Bruges marquise de Lullin, à Philippe de La Baume marquis d’Hyenne, pour qu’il soit condamné « de lui rendre et restituer plusieurs pièces de tapisserie d’hautelise, dans lesquelles estoient représentée l’histoire de Tobie avec les armes de la maison de Poupet et qu’elle luy avoit prestées


pour s’en servir et les faire tendre au palais de Granvelle à l’arrivée du seigneur marquis de Castel-Rodrigo lorsqu’il passa en cette cité au sujet du traité qu’il fit au nom de S. M. Catholique avec ladite cité et ce en mesme quantité, bonté et valeur qu’elle auroit estimé à

cent mille francs ... ». Enquête et délibération du parlement à ce sujet et protestation du marquis d'Hyenne. 1684

LURION de L’EGOUTHAIL (de). — Testament de Jn.-Fr.-de Lurion en faveur de

Jeanne-CL-Fr. de Lurion sa sœur, de Anne-Françoise Magnin sa mère et de Cl.-Louis-Fr. son frère. 1764

MAIROT de MUTIGNEY. — Testament de Jh.-Phil.-Xavier Mairot de Mutigney

étudiant en philosophie en faveur de ses deux frères. 1743 MALLARMEY de ROUSSILLON. — Contrat de mariage passé entre Jh. de Mallarmey

fils de Léon de Mallarmey et de Anne Petitot d’une part, et Th.-El.-Ant de Pourcheresse d’Étrabonne douairière de Louis de Durfort et fille de Jn.-Jacques Pourcheresse et de Pascale-Antoinette-Émilie Petit de Marivat, épouse en secondes noces de Ch.-L.-Joachin du Chastelier du Mesnil 1762. Vente par Jean de Mallarmey, au nom du comte de Jumilhac et de Cath.-Françoise de Pourcheresse son épouse à Cl.-Fr.-Mad. Damedor de Mollans et à Joséphine-Clem-Marie Planta de Willdenberg son épouse, de la maison leur appartenant sise grande rue de la ville de Besançon et allant jusque rue des Martelots, pour le prix de 63.000 livres, 1767 1762-1767

7E4050 MARCHAND (de). — Accord passé entre Claudine de Merceret, Claude-Charlot de

Princey son époux Gérard-Gabriel de Vers-Vaudrey en qualité de mari de Marguerite de Marchand de Miserey, Antoinette de Marchand épouse d’Étienne de Michel et Jeanne-Ant. de Marchand de Miserey épouse de Pierre-Ci- Junet de la Rivière, au sujet d’un legs de 2.000 frs. fait à ladite Merceret par Claude de Marchand de la Châtelaine son oncle, 1713. Vente par Ant.-Jh.-Ém. de Marchand de la Châtelaine et Marie-Jeanne de Reinach son épouse, à Pierre-Mathieu Maréchal de Sauvagney et à Anne-Claude Courlet son épouse de l'office de cons. du roi en la Chambre des Comptes de Dole que le vendeur avait acquis en 1731, du marquis d’Arvisenet, 1751 1713-1751

MARÉCHAL de LONGEVILLE. — Contrat de mariage passé entre Fr.-Ém. fils de Cl.-

Jh. Maréchal de Longeville et de Claudine Pajot son épouse d’une part, et Jeanne-Françoise fille de Christophe-Ign. de Chaillot et de Jeanne-Bonav. Richard de Villersvaudrey, 1769. Testament de Claude-Françoise-Phil. Maréchal de Longeville épouse de Pierre-Jh. Tricalet de Taxenne, en faveur de son mari et de son fils, 1784 1769-1784

MARÉCHAL de SAUVAGNEY. — Contrat de mariage passé entre Pierre-Colombe-

Prothade Maréchal de Sauvagney, fils de Pierre-Mathieu Maréchal et de Anne Courlet de Boulot, d’une part, et Anne-Françoise fille de Denis-Jh. Matherot de Desnes et de Francoise-Eugène Chifflet. 1762

MARMILLON de MONTFORT. — Dénombrement donné par Jacques Marmillon, de

la seigneurie de Montfort composée des domaines de Pointvillers, Ronchaux, Samson, Echay, Cussey-Lizon, Lisine, Doulaise, Alaise et d’une partie des terres de Refranche et Goux, 1749. Contrat de mariage passé entre Félix-Nicolas-Hippolyte fils de Luc Marquis et de Jeanne-Baptiste Quégain d’une part, et Marie-Madeleine fille de Jacques Marmillon et de Anne-Françoise Martin, 1752. Autre contrat de mariage passé entre C.-Pierre fils de Jacques Marmillon et de ladite Martin, d’une part, et Charlotte-Ant. fille d’Étienne-Joseph Huguenot et de Charlotte Mancenant, 1754. Vente par Cl.-Pierre Marmillon à Jacques-Jh. son frère, de sa part de la succession de leur père, 1755. Testament de Jeanne-Marie Marmillon épouse de Louis-Armand-Désiré Damoiseau en faveur de sa fille et de son fils, 1763. Contrat de mariage passé entre Pierre-Louis-Marie Marmillon fils de Cl.-Pierre et d’Antoinette-Charlotte Huguenot de Mancenant, d’une part et Barbe-Ant.-Denise fille de Nic.-Bonav. Bouveret et de Barbe Guillet, 1777 1749-1777


7E4051 MARTIN de CHOISEY. — Partage de ses biens fait entre ses enfants par Fr.-Gabr. Martin de Choisey seigneur de Barjon, époux d’Henriette-Philippe Louvet ; état des effets donnés à sa fille par mad. de Barjon ; inventaire des meubles compris dans la donation faite à ses enfants par ledit sieur Martin de Choisey. 1774

MASSOL (de). — Requête au parlement de Jean de Massol fils du président de Massol,

créancier de sa succession et de celle de Madeleine Le Grand 5e femme dudit président, protestant contre une sentence de l'officialité de Lyon « qui a rétabli au siècle sœur Marie de Massol dite de Sainte-Alexandre, ursuline à Chatillon-s-Seine depuis plus de vingt ans... » et qui a escaladé les murs de son couvent dont elle s’est évadée en habits séculiers. 1719

MASSON d’AUTHUME. — Vente, par Jean-Léger de Masson seigneur d’Authume,

Burgille, etc. à J.-B. Portier, greffier au bailliage de Poligny, de la Grange Félisot avec ses dépendances située sur les territoires de Poligny et Buvilly dont il avait hérité du conseiller Masson de Brainans. 1753

MASSON de BRAINANS. — Testament de Jean-S.-Fr. Masson de Brainans en faveur

d’Ursule-Hyacinthe Huot d’Ambre son épouse, de Marie-Anne Regnaudot sa cousine, du chanoine Masson son frère et de ses nièces de Ran, d’Évillers, de Fontain, de Borrey, etc. 1739

MASSON de la BRETENIERE. — Testament de Marie-Claude-Guill. Brondeault,

épouse de Ph.-Th. de Masson de la Bretenière cons. au parlement de Besançon, en faveur de son mari, de Claude Brondeault son père, président de la Ch.-des-Compte de Bourgogne, de Jeanne-Françoise-Fiacre de Poussy sa mère et de J.-S.-Fr. Masson d’Authume son fils. 1783

7E4052 MATHEROT de DESNES. — Transaction passée entre les habitants de Jussey et Fr.-

Ign. Matherot de Desnes, prieur de Saint Thiébaud-sur-l’Estre audit Jussey, au sujet de l’entretien de l’église de cette ville. 1750

MATHEROT de la BARRE. — Accord passé entre Barbe-Gaspard Duchamp douairière

de Fr. Matherot de la Barre épouse en deuxièmes noces de Laurent Luquet de Grangebeuve et J.-B. Duchamp d’Assaut son frère, au sujet de l’administration de ses-biens. 1749

MATHEROT de PREIGNEY. — Testament de Marguerite Pétremand femme de Guill.

Matherot, de Dole, seigneur de Preigney en faveur de son mari, d’Anatoile Camus sa cousine veuve du sieur Maire procureur à Salins, du sieur de Saint Mauris d’Augerans, de Marg. Aubertin, sa cousine, d’Antoine Matherot de Preigney, prêtre, son beau-fils, d’Anne-Baptiste Matherot veuve du sieur Bondieu, de Salins, de Françoise Bouvot femme de Cl.-Fr. Matherot, avocat au parlement, etc. 1685-1686

MAUCLERC (de). — Requête de Fr.-Joseph de Mauclerc demandant au roi de lui

accorder le titre de comte ; preuves de noblesse remontant à 1265. Arrêt du parlement établissant la généalogie de la famille (impr.) 1777. Biens à vendre par décret ; seigneuries et portions de seigneuries à l’Ecouvotte, Saint-Hilaire Breconchaux, Sechin, Luxiol et Fontenotte, Saint-Juan, fief d’Estavayer près de Pontarlier, la terre d’Osse, etc. Deux lettres de Pauline von Zeppelin, née Pauline de Mauclerc, à son cousin Nicolas François Louis de Mauclerc, comte d’Ougney (XIXe siècle). 1777-XIXe s.

MAYROT (de). — Contrat de mariage passé entre Armand-Louis-Jh. baron du Lau,

seigneur de Renée, le Bourg-Chemin, etc. major de la ville du Mans, fils de Louis-Laurent du Lau et de Bonne-Françoise d’Engelgen, d’une part, et Rose-Bonne de Mayrot veuve de Cl.-Ant. de Lannoy, fille de Ch.-Ant. de Mayrot seigneur de Lieucourt et de Cl.-Ant. de Fourcault. 1778

7E4053 MEILLARDET. — Contrat de mariage passé entre Cl.-Fr. fils de Georges Damondans,


notaire à Montfort et de Marguerite François, d’une part, et Anne-Marie fille de Nicolas Meillardet, de Gray et de Jeanne-Ant. Bècle. 1697

MIGNOT de la BALME. — Vente, par J.-B. de Mignot de la Balme, Rodrigue-Th.

Masson d’Eclans époux de Th.-Él. de Mignot, à J.-B.-Marie d’Olivet de Chamolle, de la terre de Choye avec ses dépendances pour le prix de 154.200, livres. 1767

MILLOT de MONTJUSTIN. — Transaction passée entre J.-B. de Montjustin et son

frère Guill.-Antide, au sujet de la succession de Nic.-Fr, de Montjustin et de Marguerite de Champagne leurs père et mère, 1745. Cession par ledit J.-B. de Montjustin à Jean Accarier et Marie-Marg. Boyer son épouse, à Pierre Accarier et Claudine Clerc son épouse, d’une somme de 10.000 livres qui lui est due par son frère Guill.-Antide moyennant le paiement d’une pension viagère de 960 livres. 1748 1745-1748

MIROUDOT de SAINT-FERJEUX. — Contrat de mariage entre Gab.-Jh. fils de Cl.-

Gabr. Miroudot de Saint Ferjeux et d’Adrienne-Alexandre Perrot, d’une part, et Henriette-Élisabeth fille de Jacques Charbonnel directeur des domaines du roi du comté de Bourgogne et de Marguerite Robert. 1768

MONTFORT (de). — Cession faite par Charlotte de Montfort veuve de Renobert de

Mont-Saint-Ligier, à Luc Maréchal et à Jacquotte Reud son épouse, d’une rente constituée à son profit par Phil.-Em. de Montfort, abbé des Trois Rois, en qualité d’oncle et curateur de Louis-Fr. de Montfort. 1642

MONTMOROT (de). — Enquête sur la mévente de la seigneurie de Rotalier appartenant

à la famille de Montmorot, 1660. 7E4054 NEPVEU. — Institution de notaire apostolique à la cour archiépiscopale de Besançon en

faveur de Thomas Nepveu. 1654 NICOD de RONCHAUX. — Contrat de mariage passé entre Jh.-Célestin fils de Cl.-

Ignac.-Ém. Nicod de Ronchaux et de Marie-Alexis Boisson, d’une part et Françoise-Ign.-Sophie fille de J.-Fr. Guérin, avocat au parlement et de Anne-Alexis Cardot, de Vesoul. 1776

NICOLAS. — Testament d’Augustin Nicolas, cons. et maître des requêtes au parlement

de Besançon en faveur d’Augustin et Jeanne Nicolas ses neveu et nièce, de Jean Nicolas, familier de l’église Sainte-Madeleine de Besançon, de Glaude-Françoise Gollut son épouse, de Pierre Ramel et de l’avocat Pierre ses cousins, etc. 1694. Inventaire des papiers et titres de rentes dépendant de cette succession. 1695

NONNIER de MONTJUSTIN. — Contrat de mariage passé entre Jean-Fr. Nonnier

seigneur de Montjustin et Velotte et Jeanne de La Tour de Beaufort veuve de Ch. Dusserre. 1733

NOUVEAU. — Vente, par Ant.-Fr. Nouveau, de Salins, écuyer, Ignace et Désiré

Nouveau ses deux frères, à Louis Rigoine trésorier du parlement de Besançon, d’une quatrième partie des moulins Ferry, dit les moulins de la ville de Salins indivis pour les trois autres parts entre Hugues Bernardet cogreflier au présidial de cette ville, les ayant droits de Catherine Bernardet femme de Gabriel Brocard et Pierre-Étienne Benoit, tous de Salins. 1705

ORDINAIRE. — Testament de Fr.-Vincent Ordinaire professeur de droit français à

l’Université de Besançon, en faveur de Philiberte Pernin de la Colonge son épouse, de Cl.-Ant.-Eugène, Marie-Josephe, Louis-Jh.-Melchior-Vincent, Pierre-Marie et Claudine-Lupicine Ordinaire ses enfants des «leux lits ». 1784


7E4055 PERREAU. -— Contrat de mariage passé entre Henri-Eugène fils de Fr. Perreau, docteur en médecine, demeurant à Toulouse près Poligny et de Jeanne Alexis Petetin, d’une part, et Anne-Marg. Courtot de Saint-Gand, fille de Pierre-Gabriel et de Jeanne- Françoise Gérard de Queutrey. 1781

PERRENEY de GROSBOIS. — Vente par J.-Cl-Nic. Perreney de Grosbois, premier

président du parlement de Besançon, à J.-Fr. Benoit d’Anrosey, de l'office de cons. au parlement ayant appartenu à Nic.-Marin d’Orival. 1777

PETITBENOIT. — Contrat de mariage passé entre J.-Jh. Petitbenoit, avocat au

parlement fils de Cl.-Fr. Pteitbenoit, de Pontarlier, et de Marguetite Pétremand, d’une part, et Anne-Charlotte fille de Denis Mouret de Chatillon et de Anne-Marie Bondieu. 1703

PETIT de LAVIGNEY. — Inventaire de la succession de J.-B. Petit baron de Lavigney,

seigneur de Morey, Pin, etc. fait à requête de Philiberte-Benigne Richard, son épouse. Parmi les titres noté les suivants : contrat de mariage des époux, 1734 ; achat de la seigneurie de Lavigney, du comte de Lallemand de Vayte, 1737 ; lettre de confirmation d’érection de la terre de Lavigney en baronnie en faveur de J. B. Petit, 1748 ; achat, par les mêmes de la seigneurie de Pin, Emagny Beaumotte, dite de Buthier et de Gésier appartenant au comte de Scey, 1748 ; affranchissement des habitants de Beaumotte, 1750 ; vente du domaine de Brotte à J.-Fr. Lacordaire, 1754 ; testament de Marie-Th. Petit veuve de Ch.-Fr. Inglois, seigneur de Champrougier, instituant son héritier universel ledit J.-B. Petit et portant legs en faveur des sieurs du Trembloy et d’Olivet, 1754, etc. Catalogue de la bibliothèque du défunt, des peintures, tapisseries, etc. trouvées à son domicile, 1761-62 - Vente par J.-B.-Marie Petit à Fr.-Félix-Bernard Terrier de Santans, de la terre d’Émagny que lui a léguée J.-B. Petit son frère, 1778. 1737-1778

PETREMAND d’AMONDANS. — Dénombrement par Denis-Grégoire Pétremand des

terres qu’il possède à Orchamps-les-DoIe provenant de la donation à lui faite par Maximilien de Prévost 1704. Accord passé entre Françoise Bereur veuve de Ch. Petremand Joseph-Fr. et Denis-Greg — ses fils — et Jacques-Fr. Lallemand commandeur de Sales et Montseugny. au sujet de la justice des terres d’Autoreille et de Sainte-Cécile, 1710. Transaction passée entre Denis-Greg. Petremand, Martine, Elisabeth et Marguerite de Culz, celle-ci épouse de Robert Dubois seigneur de Bellecour, Cl.-Pierre de Ronchaux seigneur de Saint-Vandelin et les administrateurs de l’Hôpital général de Besançon, au sujet des biens de la succession de Cl.-Ch. de Culz et provenant de de Louis Damas, 1712. Testament de Jeanne-Baptiste Petremand veuve de Guillaume d’Aoust en faveur de plusieurs monastères de Besançon, de Marie-Nic Tinseau de Gennes, de Thérèse et Jeanne Baptiste d’Arvisenet, de Mlle Caboud de Saint-Marc, du sieur Maréchal de Charentenay, de Mad. d’Auxon épouse du marquis d’Arvisenet d’Auxange, de Mad. Fyard épouse du sieur Caboud de Saint-Marc, etc. 1737. 1704-1737

7E4056 PETREMAND de MUTIGNEY. — Testament de Jeanne-Gabrielle Petremand épouse

de Ph.-Jh. Petremand de Mutigney en faveur de Simone Petremand sa sœur et de Cl.-Ant. Petremand seigneur de Sampans, son frère, 1738. Testament de Ph.-Jh. Petremand en faveur de Jeanne-Baptiste-Fr. Petremand, sa fille, religieuse ursuline à Besançon, de Louise-Charlotte Petremand, douairière du sieur Boitouset d’Épenoy, sa sœur, des sieurs Dagay ses neveux, du sieur Buson de Fontain, de Th.-Françoise Masson d’Authume et de Anne-Ignace Boitouset de Vennans épouse de Philibert Dagay, 1744 1738-1744

PHILLIPPON de la MADELEINE. — Vente, par Louis Philippon de la Madeleine,

avocat à Besançon, au nom de Cl.-Fr.-Xav.-Adrien de Lezay-Marnésia et Marie-CIaude de Nettancourt son épouse à Jacques-Marie Roslin de Lémont, receveur général des domaines du roi de la province, de la maison desdits sieur et dame de Lezay, sise à Besançon rue de Traverse, près l’Hôtel de l’Intendance et provenant du sieur Garinet. 1782

PIARD de COULOUVRES. — Testament de Cl.-Jh. Piard de Coulouvres, ancien

vicomte mayeur de Besançon en faveur de Anne-Fr. Couthaud de Rambey son épouse et des frères de celle-ci, de Cl. Jh. Maigrot son cousin, de Poligny, du sieur Gras, maître en chirurgie à Besançon, de Jérôme de La Tour, avocat au parlement, époux de Marie Dunod


sa cousine, de J.-Cl. Piard profès de la Cie de Jésus, son cousin, et d’Ignace-Alexis Bayard seigneur de La Ferlé, avocat au parlement, etc. 1767

PICAULT. — Arrêt de la Chambre des Comptes de Dole permettant à Guillaume Picault

de Poligny de tenir en fief des biens féodaux jusqu’à 300 livres de rente et dénombrement de la terre de Saint-Ligier acquise de la famille Bontemps d’Arbois. 1687

7E4057 PIERRE de VELLOREILLE. — Contrat de mariage passé entre Claude-Mathieu fils de

Louis-Ignace Pierre, seigneur de Velloreille et de Marie-Christine Bouhélier, d’une part, et Jeanne-Marie fille de Nic.-Gabriel Vuilleret de Brotte et de Philiberte-Pierrette-Fr. Baguinet, 1778. Constitution de rente par Mathieu Pierre de Veilloreille, Jeanne-Th. Pierre, épouse de Georges Vuilleret au profit de Jacques-Fr. Labbey et de Marie-Étiennette Roux son épouse, 1779, etc. 1778-1779

PIERRE de VIANTAIX. — Contrat de mariage passé entre J.-B. Grandperrin, procureur

au présidial de Besançon fils de Cl.-Phil. Grandperrin, notaire demeurant à Bussières et de Marguerite Poinsot, d’une part et Marie-Françoise fille d’Ignace Renaud maître chirurgien et de Suzanne Pierre, de Rougement, 1746. Inventaire des biens de la suc-cession de Marie-Marg.-Renée de Boisclair, veuve de François Pierre, cons. au parlement de Besançon. Analyse de quelques titres : mariage dudit François Pierre fils de Cl.-Fr. avec ladite de Boisclair 1669 ; vente par Adrien Renaud à Marguerite sa sœur, d’une maison sise à Argenteuil, 1708 ; partage des biens de Marguerite de L’Isle, 1690 ; extraits de baptêmes de membres de la famille de Boisclair signés du curé de Saint Chéron de Marcheville ; vente du fief de Viantaix, 1720 ; vente à Marg.-Renée de Boisclair d’immeubles situés à Pelousey, Pouilley-les-vignes et Chaucenne 1738 ; procès entre ladite dame Pierre, ses fils et Quentin Pierre curé de Chalèze ; vente des biens de Marly au sieur de Nantouillet, 1760, etc. Bail du domaine de Pelousey laissé à Ant. Pasteur et à Jeanne Bouveret sa femme, dudit lieu, 1763 1746-1763

POLY de SAINT THIEBAUD. — Procès de Jacques Poly avec Henri-François de

Malpas, 1712. Reprise de fief par Fr.-Gaspard Poly de Saint-Thiébaud, des terres et seigneurie de Pleure et Saint Martin dépendant du château de Saint-Laurent de la Roche et acquises de Françoise-Suz. Matherot dame de Pleure, douairière du sieur Nicolas, marquis de Folin, président en la Chambre des Comptes de Dole, 1737. 1712-1737

PONTAILLER (de). — Notes extraites du testament du sieur de Pontailler, mort à

Livida en Espagne, 1650. Donation faite par Etienne Jobert, d’Arbois à ses nièces Jeanne-Françoise et Étiennette de Pontailler, ursulines d’Arbois, 1654. Difficultés entre ces dernières pour le partage de la succession de leurs père et mère, 1678. Inventaires de titres : testament de Jacquette Belin femme de Pierre Jobert d’Arbois ; d’Antoinette Jobert mère de Jeanne-Fr. et Étiennette de Pontailler ; de Anne Glanne mère du sieur de Pontailler, écuyer ; de Pernette de Saint-Moris mère de Pierre Jobert lieutenant à Arbois, etc. 1688 1650-1688

7E4058 PORTIER-FROLOIS (de). — Testament de Pierre, comte de Portier-Froloy, avoué

héréditaire, de Salins, demeurant à Besancon en faveur de Louis de Portier son frère et de Jh.-Gabrielle de Portier sa fille épouse du sieur Vincent comte de Reculot. 1789

QUEGAIN. — Contrat de mariage passé entre Jh.-Phil. Quégain, de Voray, cons. au

parlement de Besançon fils d’Amédé Quégain vicomte mayeur de cette cité et de Marguerite-Agnès Le Maire, d’une part, et Fr.-Cl. Gabrielle fille de Cl.-Étienne Talbert de Nancray et de J.-Marg.-Thérèse Borrey. 1781

RACLET. — Contrat de mariage passé entre P.-FY.-Bruno fils de J.-B. Raclet seigneur

de Chassey et de Cl.-Thérèse Hugon de Mercey, d’une part, et Catherine fille d’Ant.-Ign. de Froissard de Bersaillin et de Th. Pecauld. 1754

RAMEY (de). — Transaction passée entre François, Jeanne-Claude et Charlotte de

Ramey, frère et sœurs, enfants de Jérôme de Ramey et de Françoise Chevroton, au sujet du partage de la successon de Renobert Chevroton et de Claire Monnier leurs ayeul et


ayeule maternels. 1696 RANCE de GUISEUIL. — Contrat de mariage passé entre Fr.-Jh.-Colomban fils de

Thomas-Louis Rance de Guiseuil et de Jeanne-Baptiste Pourcheresse, d’une part et Anne-Simone fille de Nic.-Bonav. Bouveret et de Barbe, Guillet. 1778

RAY (de). — « Inventaire et description des biens, hoirie et succession de feu monsieur

le baron de Ray, du 27 février 1624, à requête de dame Béatrix de Grammont sa veuve, mère tutrice de delle Marie de Ray héritière universelle dudit seigneur. ». 1764

RAYMOND. — Dénombrement donné par Cl.-Fr.-Jh. Raymond seigneur de Bellecin,

secret, du roi en la chancellerie de Besançon de la terre dudit Bellecin et dépendances acquises des héritiers du marquis de Froissard-Broissia. 1712

RENOUARD de FLEURY (de). — Partage entre Ch.-Fr.-Éléonor et Élisabeth de

Renouard, frère et sœur, des biens de la succession de Geneviève-Pélagie Baudoin de Chamoult, leur mère, épouse en premières noces de Cl.-Fr.-Philogène de Renouard de Fleury, grand maître des Eaux et Forêts de la province. 1757

REUD de VELLEROT. — Contrat de mariage passé entre Fr.-Jh. Reud, cons. au

parlement fils de Fr. Reud seigneur de Purgerot et de Claudine Tharin, d’une part, et Anne-Ferd. fille de Ferdinand Jacques de Nan et de Anne-Cl. Mairot, 1707. Testament de Claude Reud seigneur de Vellerot, en faveur de ses sœurs religieuses de la Visitation de Besançon, de son épouse, du sieur de Champagney son gendre, de son fils Jésuite, de Ferd.-Louis-Marie Reud, son fils vicomte mayeur de la cité de Besancon, etc. 1747. 1707-1747

7E4059 RIBOULET (de). — Contrat de mariage passé entre Ant.-Fr., fils de Clément Henrion et

de Jeanne de Bugnet, d’une part, et Anne-Marie fille de Phil.-Athanaze de Riboulet seigneur d’Auxelle-Haut et de Catherine Dufaux dame de Frotey-les-Lure, originaire de Giromagny, demeurant à Quers. 1766

RICHARD de BOUSSIERES. — Testament de Henriette fille de Cl.-Vincent Richard

de Boussières, en faveur de Claude-Étienne, son frère et de Jeanne-Denise Richard de Boussières, sa sœur, épouse de J.-B. Maréchal. 1748

RICHARD de VILLERSVAUDEY. — Vente, par Jeanne-Bonaventure Richard de

Villersvaudey, douairière de Christophe-Ignace de Chaillot et Chris.-Marie de Chaillot son fils, à Claude Dornier, négociant demeurant à Dampierre-sur-Salon et à Cl.-Pierre Dornier son fils, des terres sises audit Dampierre que le marquis de Chaillot avait acquises de Cl.-Ch. Richardot, 1774. Vente par Fr.-Th. Richard et la dame de Bergeret son épouse à Richard Mougenot maître des forges de Frelans, de la seigneurie de Renaucourt que les vendeurs avaient acquise de Pierre-Fr. Dupuis, de Mont Saint-Léger, 1779. Contrat de mariage passé entre Christ.-Cl.-Marie, fils de Christ.-Ignace de Chaillot et de Jeanne-Bonaventure Richard, d’une part, et Nicole-Judith-Pauline fille de Cl. Fyot de Mimeur seigneur de Genlis et d’Olimpe-Bernard de Saizenay, demeurant à Dijon, 1780 1774-1780

RICHARDOT. — Partage entre Marg.-Françoise Bouvot épouse de Jn.-Fr. Richardot de

Morey et Suz.-Th. sa sœur épouse de Cl. Marin, des biens provenant de la succession de Ferd. Bouvot, docteur en médecine et de Denise Brullon leurs père et mère. 1695

RIGAUD (de). — Transaction passée entre Anne-Henriette de Rigaud épouse de Cl.-

Léonard de Balay et Cl.-Fr. de Rigaud seigneur du Tilleret, son frère, époux de Marie-Suz. Franchet, au sujet de la donation faite audit Cl.-Fr. de Rigaud par son père des seigneuries du Tilleret et d’Hyéges. 1709

RIVIERE (de). — Testament de Gillette de Rivière veuve de Cl. Sarragoz et de Jean

Abry, en faveur de Guillaume fils d’Ant. Chappuis, de Gray. et de Gillette Mayre, sa nièce. 1625


ROBERT de RICHEMONT. - Constitution de rente par Basile Monnier avocat au parlement, demeurant à Sirod, Louise-Ant. Munier son épouse et leur fils, au profit de Jean-Jh. Robert de Richemont secrétaire du roi en la chancellerie de Besançon 1757. Vente par ce dernier, au nom de Pierre Durey d’Arnoncour, seigneur de Morsans, à Marie-Fr.-Xavier fils de Cl. Oiselet de Legnia, lieut. au bailliage d’Orgelet, de l’office de cons. au parlement de Besançon que ledit de Richemont avait acquis de Cl.-Ant. Bocquet de Courbouzon 1755

ROCHET de FRASNE. - Vente, par J.-B. Rochet seigneur de Frasne et Gabrielle-

Françoise Mazin son épouse, à Jh.-Cl.-Fr. Jacquard d’Annoires et à Cl.-Françoise Julin son épouse, de l’office de cons. du roi au parlement de Besançon que le vendeur tenait de J.-Ch. Michotey, président à mortier du même parlement. 1751

ROSIERES-SORANS (de). - Testament de Jean de Rosières de l’Isle-sur-le-Doubs

(1561). Testament d’Ant.-Fr. de Rosières-Sorans, baron de Fondremand, en faveur de Marie-Charlotte de Pra son épouse, de J.-B. son frère religieux, de Cl.-Ant. de Rosières son neveu et du conseiller Perrinot. 1561-

ROUGEMONT (de). - Testament de Cl.-Fr. de Rougement en faveur de ses petits-

enfants nés de sa fille mariée au sieur Maire lieut. gen. du bailliage de Quingey, de J.-B.- Madeleine et Victor-J.-B. de Rougemont ses deux fils. 1739

7E4060 ROTTLIN-GOLL. - Dénombrement de la seigneurie d’Allenjoie donné à Marie-Louise

de Rohan comtesse de Marsan dame de Belvoir par Jean-Jacques Goll de Colmar en qualité de mari de Cléophée fille d’Emmanuel Rottlin. 1755

ROUX de RAZE. — Dénombrement de la terre de Raze donné par Claudine Sornet

veuve d’Ant. Roux, citoyen de Besançon. 1747 SANDERET. — Contrat de mariage passé entre Henri-Fr.-Bruno fils de J.-B. Sanderet,

cons. en la Chambre des Comptes de Dole, demeurant à Ornans et de Gabrielle Bailly, d’une part, et Marie-Anne-Fr. fille de Pierre Fr. Hugon, cons. au parlement de Besançon et de Jeanne Antoinette-Eug.-Ch. Belin. 1786

SARRAGOZ. -— Contrat de mariage passé entre Cl.-Fr. fils de Pierre Sarragoz, avocat

gen. au parlement et de Géorgine Richier, d’une part, et Marguerite fille de Pierre Potuz de Besançon et de Jeanne-Th. Fau. Inventaire des titres relatifs au domaine de Scey-en-Varais appartenant audit Pierre Potuz et donné par le précédent contrat au sieur Sarragoz son gendre, 1710. Testament de Jean-Désiré Sarragoz, écuyer, citoyen de Besançon, en faveur de Marie-Françoise Romanet son épouse, de Pierre-Désiré, Thérèse et Jean-Louis-Marie Sarragoz ses enfants. 1746

SOURET. — Achat par Ant.-Fr. Souret, curé de Mont-Ies-Etrelles de plusieurs

immeubles sis audit lieu et à Villers-Chemin, 1740-1742. Testament de Cl.-Gabriel Souret, notaire à Besançon, en faveur de Cl.-Fr. son fils procureur au présidial, d’Ant.-Fr. prêtre, de Cl.-Fr.-Proth. Souret, ses fds, 1743. etc. 1740-1743

TALBERT de NANCRAY. — Testament d’Étiennette Bouvot en faveur de Cl.-Fr.

Talbert son époux et de ses huit enfants, 1689. Acte par lequel Catherine de Berbis épouse de Cl.-Fr. de Plaine demande à son fils ainé ou a celui qui héritera de la terre de La Roche, de payer à Cl.-Fr. Talbert, la rente des sommes qui lui ont été prêtées pour la levée d’une compagnie de Dragons en faveur de son fils ainé, 1689. Testament de Cl.-Étienne Talbert en faveur de ses sœurs, de Cl.-Fr. Jh. son fils, de Cl.-Marie-Th. Cl.-Françoise-Gabrielle ses filles et de Denis-Cl.-Jh. son autre fils, 1774. 1689-1774

7E4061 THARIN. — Vente, par Bonav. Tharin, cons. au parlement à Jean-Fr. Ménétrier et à Cl.

Aubry, de Bain en Lorraine d’un domaine situé à Mailleroncourt-Saint-Pancras, 1735. Testament de Marie-Fr. Tharin douairière du conseiller Boisot en faveur de Marie-


Guyonne Duplessis, de Pontarlier, de Claude et Marie-Françoise Tharin, ses neveu et nièce, 1747. 1735-1747

THIMONET des GAUDIERES. — Dénombrement d’un fief situé à Domblans, donné

par Ch.-Désiré fils de Cl-Fr. Thimonet des Gaudières. 1779 TOURNON (de). — Vente par Alexandre de Gaudechar comte d’Esseville et Adrienne

de Tournon son épouse, à Louis de Tournon, de la seigneurie de Nance et du fief de Reculot à Villevieux, donnée à ladite Adrienne par Fr. de Vollezer son premier mari, 1699. Dénombrement de cette seigneurie, et des domaines de Coge, Le Bourgeau, Villevieux, l’Étoile, Ruffey, Quintigny, La Chapelle-Volant, etc. 1700. Autre dénombrement de la Chevance de Reculot donné par Marie Bataille douairière de Louis de Tournon, 1714. 1700-1714

TRICORNOT (de). — Contrat de mariage passé entre Em.-Alex. de Tricornot du

Trembloy fils de Cl.-Alexandre et de Claude Petit de Saint Julien, d’une part, et Élisabeth fille de Cl.-Fr.-Phil. de Renouard de Fleury vicomte de Boisherpin et de Geneviève Pélagie Baudoin de Chamont. 1757

TRUCHIS de LAYS (de). — Tutelle et règlement de pension de Marie-Jh. de Truchis

fils de Marie-Antoinette baronne de Ferrette douairière de Benoit de Truchis de Lays ; procurations d’Ant.-Fr. baron de Ferrette, de Fr.-Guill.-Ignace baron de Reinach, de Jean-Jacques de Ferrette, seigneur de Saint-André-Carsbach, d’Étienne comte de Ganay seigneur de Bellefond, de Fr. de Truchis, chevalier, seigneur de Terran, de Jacques de Foudras, tous parents de la famille. Testament de Marie-Antoinette de Ferrette, en faveur de Charlotte de Chantray sa belle-mère, de Jac.-Cl.-Henri-Ange de Truchis son beau-frère et de Marie Jh. de Truchis son fils. 1748

VALENGIN (de). — Enquête relative à l’évasion de Fr.Gabriel de Valengin, du chateau

de Neuchatel (comté) où il était détenu. 1631 7E4062 VERNIER de BIANS. — Lettre qui permet au sieur Vernier de Bians d’accenser les

fonds dépendant d’un fief qu’il possède au Val d’Usier en Franche-Comté. 1784 VIGOUREUX. — Testament de Jeanne- Marg. Billard dame de Fontenoy, épouse de

Pierre Vigoureux seigneur du Poupet, en faveur de Philippe de Raze son neveu, oratorien, de Pierre-Claude Petit de Saint-Julien, de Jn.-Fr.-Bonav. Petitbenoit, son filleul, de Anne-Charlotte de Myon fille d’Étienne de Myon cosieur de Champagne, de Françoise de Raze, etc. 1712

VINCENT de MONTJUSTIN. — Vente, par Nicolas Vincent seigneur de Montjustin et

Marg. Plantamour son épouse à Jean-Fr. Nonnier citoyen de Besançon, des terres de Montjustin que les vendeurs tenaient partie du sieur de La Palud, l’autre du sieur d’Equevilley oncle dudit Vincent. 1727

VORGET. — Vente par Pierre-Pascal Vorget, seigneur de Pin, à Jh. Robert de

Richemont, seigneur du Moulinet, de son office de secrétaire du roi en la Chancellerie de Besançon qu’il avait acquis du sieur Fau de Raze. 1756

VUILLEMENOT de NANC. — Vente, par Em.-Marie-Jh. Vuillemenot seigneur de

Nanc, à Joachin Viguier et à Denise Machine son épouse de Besançon, des terres de Nanc et Curny, fief de Loriol et dépendances

VUILLERET de BROTTE. — Contrat de mariage passé entre Georges fils de Nic-

Gabr. Vuilleret, seigneur de Brotte, Saulx, etc. et de Pierrette-Françoise Baguinet d’une part, et Jeanne-Th.-Gabr. fille de Louis-Ignace Pierre de Veilloreille et de Marie-Christine Bouhélier, 1778. Autre contrat de mariage passé entre Ant. Vuilleret fils des mêmes, d’une part, et Marie-Julie-Vict.-Adélaïde fille de Edme-Cl. Lamy de la Perrière et de Claude Alexandrine Biétrix, dame de Pelousey. 1785

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