Série J Archives entrées par achat, don et leg 1J Pièces...

Série J

Archives entrées par achat, don et leg

1J Pièces isolées

Archives départementales du Doubs 1J Pièces isolées

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1J2 Testament de Pierre Saulget, co-gouverneur de Besançon, 26 avril 1623. 1 pièce parchemin, 9 petits sceaux. Don Archives nationales. 1623 1J3 Copie de la charte de franchise de Mirebel. 15 photocopies. Don du maire de Mirebel. 1292 1J4 Rapport présenté à la Convention par C.-A. Prieur, commissaire envoyé

dans les départements du Doubs, du Jura et de l'Ain, 5 décembre 17[93]. Brochure imprimée. Achat. 1793 1J5 Copie des statuts de l'Université de Dole. Copie des lettres patentes confirmant les privilèges de l'Université de

Dole. Ms, registre papier, 70 folios, reliure parchemin. Origine inconnue ms, 8 folios 1537 1J6 Revenus du prieuré de Chaux-lès-Clerval. Ms, 4 pièces papier. Don, évêché de Dijon. 1778-1780 1J7 Carte archéologique du Jura et du Doubs. 4 photocopies. Don Davillé. s.d. 1J9 Pièces annexes d'état civil : communes de Mouthier, Scey, Tarcenay,

Xertigny. 5 pièces. Don Archives départementales de la Moselle. 1818-1824 1J10 Visites des abbayes, prieurés et commanderies du ressort du bailliage

d'Ornans (Amancey, Bonnevaux, Buillon, Laval, Mouthier, Scey-en-Varais, Villedieu) par Etienne Gérard, procureur fiscal à Ornans.

26 folios papier. Origine inconnue. 1583 1J12 Pièces annexes d'état civil : commune de Besançon. 3 pièces. Don Archives départementales des Côtes-du-Nord. an XI-1822 1J13 Mémoires de l'Académie de Besançon : séance du 28 janvier 1867,

discours du président. 19 pièces (extrait). Cardinal Mathieu : discours prononcé à la distribution des prix du

collège Saint François-Xavier (1868). 30 pièces. Une fête au Grand Séminaire de Besançon : le bicentenaire d'Antoine

Pierre Ier de Grammont, archevêque de Besançon (souvenir de la cérémonie du 21 juillet 1898).

38 pièces, 3 brochures imprimées. Don Archives départementales de la Vienne. 1867-1898


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1J14 "Statistiques des forêts de France : Doubs", fascicule 26, dont une carte "atlas forestier de France : département du Doubs" (1/320.000), par les Eaux et Forêts (1910).

8 pièces, imprimé. Don Octave Chevalier, Besançon. [1912] 1J15 Rôles de récapitulation et de projets de répartition des contributions par

commune pour le département du Doubs. Ms, 3 cahiers. Don Octave Chevalier. 1824-1826 1J16 Acte de transaction pour la mouvance de deux journaux au "Prez de

Marville" (Oise) par Madame Claire Pellerin, épouse de Claude Théophile Joseph Doroz, procureur général au parlement de Besançon.

1 pièce parchemin ; 1 photocopie. Don Octave Chevalier. 1786 1J17 Compte de la saunerie de Salins (25 décembre 1327-25 décembre 1328). Registre de 3 feuillets, parchemin. Origine inconnue. 1327-1328 1J18 Preuves fournies par Jean de Chalon, seigneur de Châtelbelin, afin

d'établir ses droits à percevoir un revenu sur la saunerie de Salins (21 avril 1388).

Copies collationnées aux originaux, signées J. d'Ornans. 1 pièce parchemin. Origine inconnue. 1388 1J19 Recettes faites par Pierre d'Estobon, prêtre pour la châtellenie d'Etobon

(Haute-Saône). 2 pièces parchemin. Origine inconnue. 1336-1337 1J20 Comptes de Guillaume Thoraise, châtelain de Châtillon (28 décembre

1360-28 décembre 1361). 1 pièce parchemin. Origine inconnue. 1360-1361 1J21 Rôle des dépenses faites par le prévôt d'une châtellenie du comté de

Bourgogne (25 juillet 1348-1er août 1349). 1 pièce parchemin. Origine inconnue. 1348-1349 1J22 Dépenses engagées pour des ouvrages militaires dans la châtellenie de

Rochefort près de Vesoul (château et bourg). 4 pièces parchemin. Origine inconnue. 1380 1J23 Comptes de Huard de Raincheval, bailli du comté de Bourgogne (dont

opérations militaires faites à l'époque : prise de Chevannes, etc.). 1 cahier parchemin, 5 folios. Origine inconnue. 1366


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1J25 "Observations du receveur de l'Enregistrement et des Domaines au bureau de Montbéliard, sur les arrêtés du ci-devant département du Mont-Terrible, qui suppriment comme féodales la plupart des rentes emphytéotiques dans l'arrondissement de son bureau" (29 brumaire an XII).

1 cahier de 6 pièces. "Extrait de l'inventaire des pièces tirées des archives de Montbéliard et

envoyées à la Préfecture de Colmar (Haut-Rhin) en 1812" (9 octobre 1818).

1 cahier manuscrit de 18 pages. Lettre sur l'état et la dispersion des archives de la principauté de

Montbéliard après son rattachement à la France (11 juin 1822). 1 pièce. Plan du département du Mont-Terrible. [v. 1807] 1 plan papier, mauvais état. Origine inconnue. an XII-1822 1J26 "Projet général et estimatif des différents articles d'ouvrages à faire pour

le canal de dérivation proposé en dessus de la ville de Montbelliard [Montbéliard], ..." (dérivation de la rivière de la Rougotte dans celle de l'Allan).

1 cahier de 8 pages et 5 plans manuscrits aquarellés. "Carte des environs d'Etuppe" dressée par Taverne de Longchamp

(Brognard, Etupes, Exincourt, Sochaux, Taillecourt). 1 carte aquarellée. Don Archives départementales du Bas-Rhin. 1771 1J27 Liste des clercs jurés du parlement de Besançon. Ms., 60 folios. Origine inconnue. [XVIIe siècle] 1J28 "Mémoire de l'ancienneté de la Maison de Belvoir, Cusance, Saint-

Julien, etc." Copie, 18 folios. Origine inconnue. 1624 1J29 Création de l'École normale à Besançon. Donation d'une maison et ses dépendances situées à Besançon par

Charles Ambroise Roy de Lods : correspondance, extraits de délibérations de la ville de Besançon, arrêt du conseil d'État.

Constitution de rente à la commune de Lods pour l'établissement d'écoles primaires gratuites : délibérations de la commune, correspondance.

17 pièces. Origine inconnue. 1832-1835 1J30 Procès-verbal de visite du château de Châtillon-sous-Maîche. Ms., 9 folios. Origine inconnue. 1632 1J31 Documentation sur la Suisse : The Valley of the Lake of Joux and the hameau du Pont, [v. 1900], 64

pages.


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Henri MAIROT, "Madame de Charrière et la société neuchâteloise au XVIIIème siècle", extrait du Bulletin de l'Académie de Besançon, 1907, page 180-203 (2 exemplaires).

Léonce PINGAUD, 'La fête des vignerons de Vevey en 1889", extrait des Annales franc-comtoises (s.d.), 16 pages.

R. TOFFER, "Le Tour du Lac - Un voyage à Venise", dans la Nouvelle Bibliothèque Populaire, n° 64, 1887, page 33-64.

Brochure touristique : "La station climatique de Montreux", 8 pages (s.d.).

Plans de Genève, Lausanne, Neufchâtel, s.d. Coupures de presse, 1947-1954. Notes manuscrites, s.d. Origine inconnue. 1887-1954 1J32 Comptes rendus de réunions des sociétés comtoises existant dans d'autres

départements (extraits d'articles du Pays comtois) : Ardennes, Aube, Bouches-du-Rhône, Côte d'Or, Drôme, Gironde, Haute-Garonne, Haute-Marne, Haut-Rhin, Indre-et-Loire, Loire, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Bas-Rhin, Rhône, Saône-et-Loire, Seine-Inférieure, Vaucluse, Vosges.

Notes dactylographiées. Origine inconnue. 1932-1937 1J33 Documentation touristique : plaquettes sur la Savoie, la région

d'Albertville (Savoie), Chamonix, le canton de Samoëns en Haute-Savoie, Vienne (Isère), Avignon, les Baux-de-Provence, les gorges du Tarn (1909), Marseille, Hyères (Var), La Bourboule (Puy-de-Dôme), l'Anjou et Angers, et Notre-Dame-de-Lorette (Pas-de-Calais). [v. 1900-1935]

2 plans de Marseille (s.d.). Notices sur la fontaine de Vaucluse et ses environs, suivis d'un abrégé

d'histoire sur Pétrarque et Laure, 56 pièces (1934). Henri BARDY, Les origines du faubourg de Belfort, 22 pièces (s.d.). "Notre département : Meuse", Lectures courantes, page 254-324 (s.d.), 21 pièces. Origine inconnue. 1900-1935 1J35 Compte de Jean Robert, receveur de la régalie de Besançon. Photocopies du document coté B1565 des Archives départementales de

la Côte d'Or. 1 cahier, 63 folios. Don Institut du Moyen Age, faculté des Lettres de Besançon. 1411-1412 1J36 Lettre d'Argenson à M. de Cassigny, ingénieur en chef à Besançon, au

sujet d'une opposition sur le produit d'une vente (29 décembre 1744). Ms. papier, 1 folio. Don Archives départementales des Côtes-du-Nord. 1744 1J37 Pièces annexes d'état civil : communes de Montfort et Clerval. 2 pièces. Don Archives départementales de l'Orne. 1841-1871 1J38 Pièces relatives à Fleur l'Aîné, directeur de la Monnaie à Besançon. 4 pièces manuscrites.


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Don Archives départementales du Rhône. 1770-1771 1J39 Documents sur les familles Bougue et Sainte-Colombe : Répertoire des titres (1160-1667) de la famille de Bougue et de Sainte-

Colombe [fin XVIIe siècle]. 1 registre ms. de 563 folios. Différentes pièces relatives à ces familles. 16 pièces ms. papier et parchemin. Achat. XVIIe-XVIIIe siècles 1J40 Carte postale : cloche de Notre-Dame de Besançon. s.d. 1J42 Deux actes notariés de l'étude de Jean-Baptiste Perreciot, de Besançon : Constitution de rente au profit des bénédictines de Besançon par des

habitants de Besançon (21 juin 1690). Vente et constitution de rente : habitants de Beure (31 mars 1714). 2 pièces parchemin. Don Dr Gilles Cugnier, Luxeuil. 1690-1714 1J43 Arrêt du Conseil d'État du Roi relatif à l'église de Montfaucon (1773). Ms., 11 folios. Observations sur l'imprimé de Maître Roussel-Galle, intitulé

"Réfutation" pour le sieur Jacquemet (1787). Imprimé, 6 pièces. Mémoire pour le sieur Claude-François Jacquemet, de Morteau, ancien

notaire royal, fermier du comté de Saône [...] contre Claude-François [...] Roussel-Simonin, accusé de faux [...] et Claude-Philippe Roussel-Galle, notaire à Morteau [...] [1787].

Imprimé, 31 pièces. Don Archives départementales du Bas-Rhin. 1773-1787 1J44 Dernière lettre de M. Marcel Servé, emprisonné à Besançon, à son frère,

l'abbé Michel Servé (3 juin 1942). Copie, 2 exemplaires. Don Union nationale des passeurs et filiéristes luxembourgeois. 1942 1J45 Pièces annexes d'état-civil (extraits d'état-civil, publications de mariage,

promesses de mariage) : communes d'Avanne, Besançon, Bonnal, Chenecey-Buillon, Courchapon, les Essarts-Cuenot (actuellement commune de Charmauvillers), Fuans, Gilley, Pontarlier, Montbéliard, Morre, Ornans, Plaimbois-Vennes, Pont-de-Roide, Villedieu (La).

38 pièces. Don Archives départementales d'Eure-et-Loire. 1820-1885 1J46 Testament de Claude Mathieu de Menoux, conseiller au présidial de

Besançon (1728). Ms., 3 folios. Notes sur le Père de Menoux (XVIIIe siècle) et sa famille [XXe siècle]. Ms., 4 pages. Don Gilles Cugnier, Luxeuil. 1728 1J47 Mémoire statistique du département du Doubs adressé au ministère de

l'Intérieur [...] par M. Jean Debry, préfet de ce département [...]. Imprimé, 116 pièces.


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Don Archives départementales du Loir-et-Cher. an XII 1J48 Interrogatoire de Frédéric Diétrich, maire de Strasbourg, devant le

tribunal criminel du département du Doubs. Imprimé, 7 pièces. Don Archives départementales d'Eure-et-Loir. 1792 1J49 Diplômes (baccalauréat et licence) octroyés par l'Université de Besançon

à Jean-Baptiste Maire (au verso : mention de prestation de serment pour accéder au barreau des avocats du parlement de Besançon).

2 pièces parchemin dont 1 avec dessins, 2 sceaux. Don Archives départementales d'Eure-et-Loir. 1735 1J50 Exposé du colonel Maurin sur la Résistance dans le Doubs, à l'occasion

d'une exposition au Musée de Besançon. 10 pièces dactylographiées. Don Marlin. 1965 1J51 Actes notariés de l'étude de Claude François Brulard, de Besançon :

contrat de mariage de Ferréol Augustin Grosperrin et de Justine Chapuis, demeurant à Auxon-Dessus (1862) ; contrat de mariage d'Etienne Valliez et de Pauline Mathilde Lacroix, née Mélot, demeurant à Besançon (1864).

2 pièces. Don Archives départementales de la Haute-Saône. 1862-1864 1J52 Inventaire des titres concernant les domaines, droits et revenus de

l'abbaye Notre-Dame-de-la-Charité. Registre papier, 233 folios, reliure en mauvais état. Achat, origine inconnue. 1697-1715 1J54 Pièces provenant d'une collection particulière relative à la ville de

Besançon : 7 quittances de sommes dues chaque année à l'archevêque de Besançon par les citoyens de la Cité (1315-1396).

Conflit de juridiction entre l'archevêque de Besançon et les gouverneurs de la Cité (1378).

Acte concernant un jugement rendu par Sigismond, roi des Romains, contre Louis de Chalon (1424).

9 pièces, photocopies. Don R. Fiétier. 1315-1424 1J55 Lettre de conservation de privilège attaché à l'office de conseiller du roi,

substitut de la Cour du parlement de Besançon, supprimé en faveur de Pierre Hugues Perroux.

1 pièce parchemin. Don Archives départementales de la Loire. 1772 1J56 Registre de lettres du Tribunal de commerce de Besançon, avec, en fin,

la liste des membres du tribunal (1789-1828). Registre papier, 149 fol. Don Müller. 1790-1833 1J57 Registre de comptabilité religieuse du département du Doubs : frais de

culte (traitement des prêtres jurés).


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Registre papier, non paginé. Achat. 1792-1793 1J58 Règlement de dettes de la communauté de Mouillevillers. Ms, 11 pièces. Don Archives départementales du Haut-Rhin. 1666 1J60 Quatre listes des émigrés du département du Doubs. 4 brochures imprimées. Don Archives départementales de l'Aube. an II-an VII 1J61 Procès de presse au journal La Franche-Comté pour diffamation et

outrage envers M. d'Arnoux, préfet du Doubs, au sujet d'un discours de l'Empereur.

Imprimé, 11 pièces. Don Archives départementales du Bas-Rhin. 1868 1J63 Précis pour les propriétaires de la verrerie de Blanche-Roche appellans,

contre le procureur d'office de Damprichard, intimé. Imprimé, 13 pièces. Achat. [1773] 1J64 Recueils d'arrêts de la Chambre des comptes de Dole. Ms., 11 cahiers et 4 folios papier. Don Archives départementales de l'Isère. 1677-1764 1J65 Diplôme de licencié en droit pour Antoine Louis Attiret, de Dole (au

verso, mention d'accession au barreau du parlement de Franche-Comté). 1 pièce parchemin (avec dessins). Don Archives départementales du Rhône. 1738 1J66 Journal Le Progrès du Doubs et de Franche-Comté (11 décembre 1892). Imprimé. Don Archives départementales du Cher. 1892 1J67 Pièces concernant les familles Amiens et Tournier, de Pontarlier. Ms., 12 pièces. Don Archives départementales de la Côte d'Or. 1792-an VII 1J68 Mémoire d'un avocat au sujet d'un accord conclu entre Thibaud de

Neufchâtel et divers seigneurs, dont Antoine et Thomas de Grammont, au sujet des écluses sur la rivière de la Seille.

Ms., copie, 2 pièces. Achat. 1450 1J69 Fait divers : assassinat et suicide (famille Largeot) à By (Doubs). Imprimé, 1 pièce. Don Archives départementales de la Mayenne. 1851 1J70 Église Saint-Antoine de Besançon : plans. 4 photocopies, extrait du document coté H1784 des Archives

départementales de Meurthe-et-Moselle. Don Archives départementales de Meurthe-et-Moselle. 1719


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1J72 Extrait d'état civil : commune de Besançon (1814). 1 pièce. Lettre de Robert de la Salle au sujet d'une terre à Malcôte (Doubs)

(1773). Ms, 2 pièces. 1773-1814 1J73 Assignats [Époque révolutionnaire]. Imprimés, 3 pièces. Achat. s.d. 1J77 Notes relatives aux actions du sous-préfet de Montbéliard, Paul Condé,

pendant la rupture de communication entre Montbéliard et la préfecture du Doubs du 4 septembre au 18 novembre 1944.

3 pièces dactylographiées, photocopies. Don Archives départementales de l'Aude. 1945-1959 1J78 Arrêt du Parlement de Metz concernant la noblesse de Joseph Guyot

(voir également en 69J), conseiller et magistrat d'Ornans, et de son frère Nicolas, résidant également à Ornans.

1 pièce parchemin, 8 fol. Don abbé Cazès, Villefranche-de-Conflent. 1750 1J79 Pièces relatives aux communautés de Mancenans, Appenans et Soye

(1663-1725). 10 pièces papier, 1 parchemin. Pièces relatives à l'entrée de Marie-Françoise Devaux de Mancenans au

cours d'accouchement de l'asile départemental du Doubs (1861). 3 pièces papier. Don Musée d'Art et d'Histoire de Lille. 1663-1725 1J80 Pièces relatives à plusieurs personnes ou familles du Haut-Doubs et du

Jura (transactions immobilières, constitutions de rentes, partage, accords).

Jean-Baptiste Boissard, de Poligny (1655-1656). 6 pièces parchemin. Claude Calame, du Grandmont, Val de Morteau (1661-1672). 3 pièces parchemin. Famille Rolet, de Morteau, et alliances (notamment un testament) (1688-

1722). 6 pièces. Famille Roussel, de la région de Morteau (notamment un testament)

(1659-1715). 10 pièces. Diverses familles (notamment un testament et un contrat de mariage)

(1450-1719). 15 pièces parchemin. Achat. 1450-1722 1J81 Lettre de l'inspecteur des Postes des départements du Doubs, Jura et

Haute-Saône au préfet du Jura sur le service et la moralité des employés des Postes de sa division.

1 pièce manuscrite. Achat. an XII


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1J83 Documents relatifs à des familles de Villars-Saint-Georges et des environs (transactions immobilières, accensements, constitutions de rentes, quittances, partages de biens) :

Diverses familles (notamment un contrat de mariage, un arrêt du parlement au sujet de dîmes) (1678-1811).

Famille Roz (notamment un bail à ferme et un procès concernant une succession) (1707-1894).

Rôle de capitation de la communauté de la Bretenière (1764) ; comptes de la commune de la Bretenière (an IV).

"Recueil des charges imposées au garde-chasse de monsieur le Capitaine Delort de la Feré, fait à Grédisans le neuf janvier 1837".

"Emblème d'un parvenu" (s.d.). 1 pièce papier (bandelette). 34 pièces parchemin et papier. Don Auxiliaire du clergé, Saint-Riquier. 1678-1837 1J84 Rétractation de Joseph Gillet, curé de la paroisse de Saint-Paul-Saint-

Donat de Besançon, suite au serment qu'il a prêté à la constitution civile du Clergé.

2 folios papier. Don Dayet, Pont-de-Roide. 1793 1J85 Compte de la construction de l'église, du presbytère et de la maison du

maître d'école de Pont-de-Roide. 7 folios papier. Don Dayet, Pont-de-Roide. 1761 1J86 Journal des recettes du vingtième de la généralité de Besançon. 1 registre de 28 folios. Journal des recettes et dépenses provenant des impositions de la

généralité de Besançon. 1 registre de 70 folios. Don Archives départementales de l'Isère. 1783 1J87 Pièces relatives à la suppression et à l'indemnisation des biens

communaux de La Villedieu pour l'extension du camp militaire du Valdahon (dossier constitué par M. Jean Faivre d'Arcier, avocat, membre du jury d'expropriation) :

Copies de lettres, correspondance, observations, procès-verbal de la commission chargée de l'affaire (1926-1965).

18 pièces papier. Coupures de presse (1951-1969). 8 pièces papier. Lettre de M. Faivre d'Arcier adressée à l'archiviste en chef donnant des

éclaircissements sur ces différents documents (1971). 1 pièce papier, 2 photocopies. Don J. Faivre d'Arcier. 1926-1971 1J88 Pièces d'état civil : communes d'Audincourt, Besançon, Chenecey-

Buillon, Geneuille, Lac-ou-Villers, Nans-sous-Sainte-Anne, Quingey, Voujaucourt, Vuillafans.

22 pièces papier. Don Archives départementales de l'Oise. 1880-1902


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1J89 Tarif des droits des officiers du parlement de Besançon. Imprimé, 156 pièces. Origine inconnue. 1694 1J90 Pièces relatives à l'imposition de la province de Franche-Comté et au

paiement des charges des officiers du parlement : capitation des officiers du parlement de Franche-Comté (1740-1762).

1 liasse. Remontrances faites au roi par le parlement de Besançon et par le

parlement de Paris pour la perception du vingtième remplaçant le dixième [XVIIIe siècle].

2 pièces. Arrêt notifiant le rétablissement de la charge de receveur payeur des

gages des officiers du parlement (1765). 1 pièce. Copie de l'arrêt de la Chambre des comptes chargeant Maire de remplir

les fonctions de payeur des gages des officiers du parlement vacantes par la mort de Jean Pierre Daclin ; vente de cet office à Philippe Antoine Mosser (1766).

2 pièces. Origine inconnue. 1740-1766 1J91 Papiers d'érudits (principalement G. Collinet, ancien instituteur à

Verrières-de-Joux et Mantoche). Notes, transcriptions, coupures de presse. Sur Mantoche (Haute-Saône) : Inventaire des archives communales antérieures à 1790. Dossiers par sujets (notes) : affaires militaires, gendarmerie ; police ;

assistance et subsistances ; agriculture, procès des regains ; fêtes ; forêts et bois communaux ; four banal ; horloge communale ; instruction publique ; municipalité, maires et adjoints, bâtiments communaux, chemins et biens communaux, incendies, impositions, population, secrétaires de mairie ; mercuriales ; navigation ; paroisse, presbytère, église, culte, cloches, cimetière ; poids et mesures, monnaie ; poste.

Histoire de Mantoche : le notariat à Mantoche, l'industrie ; rivalité entre Mantoche et Apremont ; le pont d'Apremont ; vieilles familles de Mantoche ; antiquités trouvées sur le territoire de Mantoche ; château de Mantoche.Transcription du "Mémoire à présenter à son Altesse royale Monsieur, frère du Roi par les seigneur et habitants de Mantoche" [1785].

Notes sur le général Etienne Guyot et Etienne Jacquinot, originaires de Mantoche.

Notes sur la guerre 1939-1945 (s.d.). Notes sur Alésia et autres toponymes de l'époque romaine (carte de la

Séquanie par D. Monnier, 1817) (s.d.). Coupures de presse sur Alésia et Amagetobria (1948-1956). Notes sur la guerre de Dix Ans dans le bassin de la Saône (s.d.). Notes sur trois érudits francs-comtois de l'ordre des capucins : le Père

Noé Andrey, de Gy, le Père Tiburce Prost, de Jussey, le Père Dunand, de Besançon (s.d.).

Notes sur le Père Voillard, supérieur des Pères Blancs, et correspondance de M. G. Collinet s'y rapportant (1948).

Liste des publications de M. G. Collinet (s.d.). Discours en l'honneur des morts de la guerre 1914-1918 (s.d.).


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Sur Verrières-de-Joux : Société pastorale forestière : comptabilité (1906-1923), travaux (1906-

1919, lac.) ; leçons sur les arbres (1906-1923). Transcription d'un texte sur les Verrières-de-Joux : protection des

communautés des Verrières-de-Joux et des Fourgs par la ville de Neufchâtel (1510), (s.d.).

Archives : Lettre de Quiroz à Paris concernant l'aliénation de terrains communaux

de Mantoche autrefois accensés au comté de Bourgogne (an II). 1 pièce papier. Procuration de Jairot à François Arnoult, son fermier à Mantoche, pour

déclarer à la municipalité les biens qu'il y possède (1792). 1 pièce papier. Quittances de rentes faites par François Arnoux à des habitants de

Mantoche (an VIII-an IX). 1 pièce papier. Don Denizet, Mantoche. an VIII-1956 1J92 Charte de l'abbaye Saint-Paul de Besançon : mandement de l'abbé

ordonnant aux abbés et couvents cisterciens du diocèse de Châlons, ainsi qu'aux religieux des membres de ce couvent, de comparaître devant lui ou ses représentants conformément aux ordres contenus dans une lettre pontificale.

1 pièce parchemin. Don Archives départementales de Haute-Savoie. 1393 1J93 Pièces relatives au prieuré clunisien de Vaucluse et à la famille Journot,

de Rosureux (transactions immobilières, constitutions de rentes, cessions de biens).

Voir également en 1J100. 7 pièces papier. Don curé de Vaucluse. 1699-1756 1J94 Correspondance de Charles Weiss à M. Berthevin, homme de lettres à

Paris (1836). 3 pièces papier. Acte de mariage de Louis Emmonnet et Jeanne Françoise Loup, extrait

d'un registre de la paroisse Saint-Jean-Baptiste de Besançon (1751). 1 pièce papier. Don Archives départementales du Loiret. 1751-1836 1J95 Acquisitions foncières faites par François Perrot à Chemaudin. 1 registre papier. Don Archives communales de Dannemarie-[sur-Crête ?]. 1636-1642 1J96 Jugement rendu au bailliage de Salins entre les habitants de Paroy et le

sieur Girard, de Ronchaux. 5 fol. papier. Don Archives communales de Dannemarie-[sur-Crête ?]. 1656-1692 1J98 "Contrôle des contrats de ventes, échanges, etc. des fonds et héritages

situés tant au village que sur le territoire de Pelousey apportés au consentement, lesdits contrats commençant au 31 août 1680".

1 registre papier.


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Achat. 1680-1759 1J99 Revue La meunerie française : article "Besançon (concerne en fait tout le

département) et ses moulins", page 14-29 (gravures de G. Coindre) (janvier 1891).

1 pièce. Société anonyme des Hauts-Fourneaux : fonderies et forges de Franche-

Comté, s.d. Voir également en 61J. 1 brochure imprimée avec illustrations noir et blanc. 1891 1J100 Pièces concernant des familles de Rosureux, le prieuré et la justice de

Vaucluse ; certains documents portent sur les moulins du Dessoubre : Actes concernant diverses familles dont les Journot (transactions

immobilières, procurations, procès) (1674-1819). Prieuré de Vaucluse (cens et bail, héritage) (1700-1715). Justice de Vaucluse (succession, rapports, commission du garde des bois,

chasse et police de la seigneurie de Vaucluse, exploits d'assignations) (1779-1781).

Voir également en 1J93. 25 pièces papier. Don curé de Vaucluse. 1674-1781 1J101 Comptes extraordinaires de la maison de l'archevêque de Besançon. Cahier, 21 folios papier Origine inconnue. 1642 1J103 Ornans. Familles Pillot, Courbet et Picquard : échange de maisons. 6 folios papier. Don Archives départementales des Hautes-Alpes. 1697 1J104 L'accusateur public, n°IX, X, et XI. Cahiers imprimés, 94 pièces papier. Don Kessler. [époque révolutionnaire] 1J107 Livre de raison de Barbier, notaire à Besançon et liste avec dates de

naissances de ses enfants. Voir également dans les titres de familles 7E3675. Petit registre et 5 folios papier. Origine inconnue. 1773-1776 1J108 Testament de Guyote de Ch[...] de Besançon au profit des familles

Duchange, Damel... (le début du texte est cancellé) (14 avril 1463). Parchemin, 1 pièce. Origine inconnue. 1463 1J109 Villars-sous-Ecot : carnet de rentes de la "Maison de Foi" dite

"l'Hermitage". Registre, 12 folios papier. Origine inconnue. 1747-1769 1J110 Publication devant l'officialité de Besançon, du testament d'Étienne de

Beaufort, seigneur de Beaulieu (extrait des Archives vaticanes, instr. misceal. 2547 (20 septembre 1368).


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Voir également en 1MI11. 2 photographies. Don G. Moyse. 1368 1J111 Accord passé à l'abbaye Saint-Antoine près de Paris entre le duc de

Bourgogne et sa femme, d'une part, et Jehan, seigneur de Faucoigny et sa femme Isabelle d'autre part, au sujet de la succession de Jeanne de Bourgogne (16 août 1362).

1pièce sur vélin. Achat cabinet H. Saffroy, Paris. 1362 1J113 Esnans. Papiers concernant la famille Guyard : transactions immobilières, traités

de mariages, procès entre Germain Guyard et Antoine Joseph Charmoille à propos de travaux à l'église (1789).

13 pièces papier. Réintégration Archives communales de Vennans. 1743-1825 1J114 Provenchères. Extrait du registre paroissial contenant les baptêmes des enfants de

Rosières pendant les guerres du duc de Saxe Weimar. 1640-1666 5 folios papier. Don Dugon (Isère). 1J116 Jougne. Comptes du péage (archives d'Arlay, DV X 9). 17 pièces, photocopies. Don R. Fiétier. 1340 1J117 Besançon. Étude de Me Victor Aristide Delavelle, notaire : contrat de mariage entre

Jean-Baptiste Jules Hautefeuille de Paris et Marie Lucie Cécile Jeanhenriot de Besançon.

7 folios papier. Don Archives départementales de Paris. 1876 1J118 Remoray et environs. Pièces concernant la famille Mesny et alliances : achats, ventes, partages,

démission et estimations de biens, bail à ferme, location de maison, visite et bail de moulin, amodiations, procès, accords, délimitation de terrains, procurations, contrat de mariage, testaments, frais de succession, pensions, extraits de plan, créance hypothécaire, quittances, injonction de paiement, règlement de communaux, assurance contre l'incendie (1671-1861).

2 pièces parchemin, 54 pièces papier, 1 photocopie. Réflexions du comte Oxtentirn : "Du domestique", proverbes, extraits de

Boileau, par S. Mesny (s.d.). 3 folios.

Dépouillement d'élections, sans lieu (1852, 1855, 1860). Pièces papier. "Etat des journées faites sur les monts des Verrières-de-Joux pour

fabriquer de l'encelle [sic] en février et mars 1826" (il est question de miel et de cire dans le document) (1826).

1 pièce papier.


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Pièces non identifiées (s.d.). 3 pièces papier. Don Perret, Lyon. 1671-1861 1J119 Vellerot-les-Vercel. Arpentement (1708 [Copie de 1742]). 1 registre papier (mauvais état), non paginé. Don Demésy, Mantoche. 1708 1J120 Documents en provenance du tribunal de Baume-les-Dames. Pièces provenant des archives du tribunal : succession de Charles de

Poisson, curé de Remoncourt : testament et recours (1742). 2 cahiers parchemin de 12 folios. Frais de procès : déclarations (1756). 7 cahiers. Liste des jurys d'accusation du tribunal correctionnel de Baume-les-

Dames : procès-verbaux (an V-an IX). 1 registre papier, 199 folios. Pièces de procès. Anteuil : propos séditieux du maire Perrey et de

Dodivers, percepteur (1815) ; Gonsans : Philippe Faivre, horloger à Vercel, Jean-Baptiste Alex, domestique et Jean-Baptiste Rondot, Jean-Guillaume Grosjean du Magny : insultes au curé pour administration du Saint-Sacrement (1825-1826) ; Dammartin-les-Templiers : Hubert Perrigot, garde-forestier : propos outrageant contre le roi (1826) ; Mancenans : injures contre le maire (1826) ; Saint-Juan : insultes et injures contre l'adjoint au maire Fleurot (1826) ; Chaux-lès-Passavant : Justin Barthod et les frères Vittot : offense envers le Président de la République et coups (1856).

6 dossiers papier. Documents sans rapport avec le tribunal (classés par commune) : Maîche. Constitution de rente au profit de Catherine Martin (1665). 1 cahier parchemin de 4 folios. Soulce. Pièces concernant la communauté et ses habitants : terres,

maisons, pont, maladie du bétail, correspondance, église (cloche, autel, tableau) (1651-1781).

9 pièces papier. Jean-Baptiste Chevroulet, marchand à Soulce : correspondance,

quittances de dettes, bail, achat de bétail, marchés, amodiations, autorisation de porter un fusil, intervention en tant que médiateur dans une affaire entre Joseph Tissot, chirurgien, et Jean-Baptiste Boissenin desservant la chapelle des Bréseux (1714-1745).

12 pièces papier. Saint-Hippolyte. Pièces concernant Pierre Coulon : constitution de rente,

quittance, procuration, extrait d'acte de baptême (1689-1759). 4 pièces papier. Chamesol : liste des habitants (1715-1716). 1 pièce papier. Besançon : état de monnaies à commander (1720) ; extrait de registre,

acte de décès d'Henriette Santon (1780). 2 pièces papier. Nancray, Bouclans et Naisey : lettre d'envoi des procès-verbaux de

visites des bois et forêts (an XI). 1 pièce papier.


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Autres pièces sans lieu : Oraison à Notre-Dame des Ermites (s.d.) ; perte de parasol par le vicomte Duverd-Bois : attestation (1779) ; remède "pour un cheval qui a le feu" : recette (s.d.).

3 pièces papier dont 1 imprimée. Arrêté extrait du registre de la cour des Comptes de Dole sur les chemins

(23 janvier 1699). 1 pièce papier imprimée. Don Vandoeuvre. 1651-1856 1J121 "Le Catholique clairvoyant, ou véritable point de vue d'un ouvrage de M.

Rabaut le Jeune [...] qui a pour titre : Détails historiques et recueil de pièces sur les divers projets de réunion de toutes les communautés chrétiennes, etc.", Besançon.

44 pièces, 1 brochure papier. Don Archives départementales de la Corrèze. 1807 1J122 Papiers de la famille Maire (région de Jougne, Haut-Doubs) : Concession faite par Louis de Châlon aux habitants de la châtellenie de

Jougne du droit d'usage dans la Joux de la Bécasse. Copie de 1546 d'un acte du 8 mars 1422 (avec extraits de cet acte, du XVIIIe siècle, datés de Besançon.).

1 pièce Requête adressée à M. Coste, prieur de Saint-Pierre de Romainmôtier et

en cette qualité seigneur de Notre-Dame de Vaux, Chantegrue, pour être affranchi du droit de main-morte envers le prieuré (XVIIIe siècle ou copie XVIIIe siècle).

3 pièces. Double d'un titre de Claude Gravelle, notaire, que Louis Maire produit

pour prouver sa bourgeoisie de Jougne (1673). 8 pièces. Délimitation de la Franche-Comté du côté du Pays de Vaux (20

septembre 1648). 14 pièces. Journal de M. Maire pendant la Terreur (1792). 9 pièces. Acte notarié (1470-1471). 2 pièces. Traité entre noble Claude Vernier, de Salins, et les habitants de

Déservillers (1635). 5 pièces. Vente au profit de Claude Maire l'Aîné, de Métabief, de certains

héritages reconnus taillables (18 janvier 1548). 12 pièces. Photocopies. Don Archives départementales des Hautes-Alpes. 1422-1792 1J124 Constitution de rente au profit d'Antoine Collard, négociant de Choye sur

Pierre Damien Mouchoux. Vraisemblablement Pierre Damien Mouchoux, procureur à Besançon,

voir fonds Mouchoux 8J7. 3 pièces, 1 pièce papier. Don Archives départementales de l'Yonne. 1748 1J125 Morteau : mortuaire de la paroisse.


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1 cahier papier. Don de l'abbé Pourchet, curé des Gras. 1629-1632 1J127 Convocation des États-généraux de Franche-Comté à Dole : lettre de

Marguerite, duchesse de Parme, régente des Pays-Bas. 1 pièce papier. Don Archives départementales de Meurthe-et-Moselle. 1562 1J128 Affiche commerciale "Au bon teint" de la maison J. Penot (teinture,

filature, tissage) de Besançon (fin XIXe-début XXe siècles). 1 pièce papier imprimée. Don Godefroy. XIXe-XXe siècles 1J129 Prospectus d'un ouvrage de P.-J. Proudhon De l'injustice dans la

révolution et de l'ordre dans l'Église, principes généraux de philosophie classique, Paris.

1 pièce papier imprimée. Don Archives départementales du Gers. 1858 1J130 Registre de la Chambre ecclésiastique du diocèse de Besançon

(comprend également des "Réflexions sur les provisions obtenues en régale des prieurés d'Autrey et de Dampierre" et un "Mémoire pour le clergé du comté de Bourgogne sur l'exemption du droit de régale qui luy est acquise à titre onéreux").

1 registre papier. Origine inconnue. 1742-1786 1J131 Sentence de l'official de Besançon condamnant Jean et Didière Armenier

à payer les arrérages d'une fondation au profit de l'abbaye Saint-Vincent de Besançon.

1 pièce parchemin. Don Vandoeuvre. 1463 1J132 Documents universitaires concernant la carrière de Roch Woyeikowski,

diplômé de médecine à Montpellier : diplômes, attestation, correspondance de l'université de Besançon.

2 pièces parchemin, 3 pièces papier. Don Archives départementales du Gers. 1837-1840 1J134 Nomenclature des arrondissements et cantons qui composent le Doubs. 2 pièces papier dont une liste imprimée. Don Archives départementales de la Nièvre. 1820 1J135 Documents provenant du fonds de la famille Piffond. Chronologie et notes sur l'arc de triomphe romain de Besançon (s.d.). Poèmes comtois : "Les Druides", "Férréol et Ferjeux", "Cri de guerre de

Lacuzon" (1668), "Soeur Marthe", "Le pas de la Dame verte" (1889). 2 pièces papier. Cahier de 12 folios papier. Don De Marcilly. 1668-1889 1J136 "Mémoire pour la Franche-Comté au sujet des domaines qui y ont été

aliénez avant la conqueste de cette province par Louis Quatorze". Photocopies du J20C1, pièce 14 des Pyrénées-Orientales, 24 folios.


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Don Archives départementales des Pyrénées-Orientales. 1727 1J137 Documents provenant de la collection Canat de Chizy. Mamirolle : confirmation de cens (1580), ventes (1601, 1617). 3 pièces parchemin. Reçu d'une somme de 10 000 livres imposée par le Roi sur la province

pour dédommager le chapitre de l'Église métropolitaine de Besançon des pertes subies pour la construction de la Citadelle (entre autres : démolition de l'église Saint-Étienne) (1764).

1 pièce parchemin. "Précis de l'état des droits, titres et qualités de la confrairie des chevaliers

de Saint-George [sic] de Franche-Comté" [XVIIIe siècle]. 1 cahier imprimé, 24 pièces. Mémoire de la ville de Besançon contre les religieuses de Notre-Dame

du Refuge sur le refus de droit de visite du monastère par le mayeur de la ville (1715).

1 cahier imprimé, 20 pièces. Mémoire et réplique sur la préséance des secrétaires du roi de la

chancellerie du parlement de Besançon sur les substituts du procureur général du même parlement (1716).

1 cahier imprimé, 27 pièces. Origine inconnue. 1580-1764 1J138 Registres comptables de la famille de Moncey, à la Vaivre : 2 livres journaux des recettes et dépenses du régisseur du château de

Moncey pour le maréchal de Moncey, puis pour M. Bourbon de Chevigney de Moncey (1839-1842), (1846-1848).

2 registres papier, 96 folios. Registre des vignerons du maréchal de Moncey (1837-1849). 1 registre papier, 100 folios. Don, origine inconnue. 1839-1849 1J139 Pièces de procédure de la famille de Santans : arrêt du parlement de

Besançon autorisant Jean Théodore Bavrans d'Orson à se qualifier d'écuyer sans particule, dont il avait usé pour l'acte d'amodiation de la terre de Santans.

1 cahier, 20 folios papier. Copie de l'inventaire des archives de la seigneurie de Santans déposées

au parlement de Besançon sur requête du même, engagiste de la dite seigneurie.

1 cahier, 73 pièces papier. Don, origine inconnue. 1774 1J140 Terrier de la seigneurie de Fontenelle appartenant à Jean Froissard de

Broissia, seigneur de Bretenière. 1 registre, 130 folios papier. Don, origine inconnue. 1680-1681 1J141 Documents fragmentaires. Paroy : transaction concernant la communauté et Philibert Petit, seigneur

de Poully (1581). Partage entre Henriette Jacques et Jean Bon (région de Salins) (1644). Transaction entre particuliers de Myon (1679).


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Ratification de traité de mariage entre Philiberte Perrecier et Jacques Patruet, d'Arc (1681).

Vente par Thérèse Marie de Bouttechoux, veuve de Guillaume Joseph de Bauverel, seigneur de Myon-Sarraz, de terres à Myon, à deux particuliers du lieu [XVIIIe siècle].

5 pièces parchemin fragmentaires. Don Mourmier, archiprêtre. 1581-1681 1J142 Diplôme de doctorat en théologie de Nicolas Valimbert, clerc de

Besançon. 1 pièce parchemin. Don Archives départementales de la Mayenne. 1700 1J143 Titres concernant diverses familles situées à Rochejean. Antoine Valiton, dot à l'occasion de son mariage avec Jeanne Authier

(1635) ; Parreau (dont un, notaire à Rochejean, Pierre-Joseph, avocat au parlement résidant à Salins, originaire de Rochejean) et alliés : correspondance, comptabilité, quittances, inventaire, décharge de titres (1715-1815).

Salins. Gol(l)ut : achat de terres à Dornon, à Jean Goumeau, par Charles Golut (1586) ; familles Cusemenet-Gollut et Poly-Peratain : annulation de vente aux Ursulines (1655).

1 pièce parchemin, 1 pièce papier. Poligny. Claude Grandclerc, châtelain de Jougne : héritage (1704). Chissey. Vente par François Blans, de Germigney de terres à Claudine

Fourneret veuve de Jean Chavelet, de Germigney, suite à héritage fait de Claude Sigonney, prêtre à Chissey (1730).

4 folios papier. Don Grispoux. 1635-1815 1J144 État des fiefs et revenus du comte de Bourgogne, Othon IV. Photocopies du ms. 1 de la Bibliothèque municipale de Montbéliard, 16

folios. Voir aussi Archives départementales du Doubs, 1B74. 1295 1J145 Dénombrement sommaire de la Franche-Comté [copie XVIIIe siècle]. Photocopies de K 1149, n°83 des Archives Nationales, 2 pièces. 1474 1J146 Rurey, bailliage de Besançon : cahier de doléances [1789]. 1 pièce papier. Notes de Louis Borne, instituteur à Boussières : analyse succincte et

transcription de ce cahier et mention de la provenance, transcription d'un autre texte (manquant) sur la fixation de la taxe des députés de Rurey qui ont assisté aux assemblées générales tenues en avril 1789.

2 pièces papier. Don Mabile. 1789-1905 1J147 Silley, bailliage d'Ornans : cahier de doléances. 1 cahier de 7 folios papier (mauvais état). Don Baudoin. [1789] 1J148 Correspondance de l'abbé Nicolas-Silvestre Bergier à l'abbé Joseph

Trouillet (cette correspondance a été transcrite par Ambroise Jobert : un théologien au siècle des Lumières : Bergier). Correspondance avec l'abbé


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Trouillet, Centre André Latreille, Lyon, 1987, 406 pièces, Archives départementales du Doubs, I1633) principal du collège de Besançon puis curé d'Ornans (1770-1790), tous deux théologiens, (137 lettres) et réponses de ce dernier (1781-1785) (15 lettres) ; une lettre de l'abbé Demandre, curé de la paroisse Saint-Pierre, de Besançon (1790).

1 recueil de lettres. Don Ambroise Jobert, par l'intermédiaire des Archives départementales

de l'Isère. 1770-1790 1J150 V. Thelmier, contrôleur des Postes à Besançon (1819-1845). Correspondance concernant notamment Weiss, Considérant, Fourier et la

vie sociale à Besançon et Remiremont. 115 pièces papier. Don Cariage, 1946. 1819-1845 1J151 Charles Nodier, lettre autographe. 1 pièce papier. Don Cariage. an XIII 1J152 Bibliothèque de Perrinot, doyen du Parlement de Besançon, inventaire. 1 cahier papier. XVIIIe siècle 1J153 Charles Gauthier, sculpteur. Charles Gauthier (1831-1883), sculpteur est né à Chauvirey-le-Châtel

(Haute-Saône). 1 pièce papier. Don Cariage. 1831 1J154 Prêches. Monseigneur Cart : sermon manuscrit sur la pénitence, donné à l’église

Saint-Pierre de Besançon (1828). Monseigneur Dubourg : sermon manuscrit “prêché par lui aux sauvages

de Louisiane” (s.d.). 2 pièces papier. Documents provenant d’Ernest Petit. Don Degouve de Nuncques par l’intermédiaire des Archives

départementales de l’Yonne. 1828 1J156 Bethoncourt. Fonds communaux déposés à la Caisse d’amortissement. 1 pièce papier. Réintégration Archives départementales du Territoire-de-Belfort. 1811 1J158 Formulaire d’acte d’état civil. Formulaire d’actes, imprimé chez Métoyer, “imprimeur du département

du Doubs”. 1 plaquette papier. Don des Archives départementales de la Haute-Vienne (1976). 1792 1J159 Communauté religieuse proche d’Archelange, Jouhe et Dole. Travaux (agricoles surtout) effectués de janvier à décembre 1758 ;

journées fournies de janvier 1758 à décembre 1764. 1 registre-carnet. 1758-1764


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1J160 Charles Fourier. Lettre [autographe ?] adressée de Paris à Lamennais (1er juin 1831). Archives de la famille de Meaux, château d’Ecotay-Montbrison (Loire),

dossier Seine, pièce 98. 1 photocopie. Don Gaston Bordet, 1976. 1831 1J161 Esprit public et opinion politique après la révolution de 1830. Rapports, par arrondissement, adressés au procureur général de la cour

royale de Besançon par les divers procureurs du roi des départements du Doubs, du Jura et de la Haute-Saône sur leurs ressorts respectifs (1831-1832).

72 pièces papier. Achat Eugène Rossignol, Paris 6ème. Élections cantonales de 1848. Libelles politiques de Damey. 6 pièces papier. Achat Eugène Rossignol, Paris 6ème. Besançon, gestion communale. Rapport sur la gestion du maire (14 mai

1862). 1 pièce papier. Achat Eugène Rossignol, Paris 6ème. 1831-1862 1J162 Malans, église paroissiale. Bulle de provision (ou confirmation) à François “Harviri” [sic], paroisse

vacante suite au décès de Jean-Denis Boudret (11 novembre 1779). 1 pièce parchemin avec fragment de bulle en plomb. Don abbé Châtelet (collection) (1885). 1779 1J163 Jubilé universel. Mandement imprimé à Besançon, suivant bulle, pour la publication du

Jubilé universel, accordé par Clément XIV. 2 pièces papier imprimées. Don Archives départementales de la Saône-et-Loire, 1918. 1770 1J164 Besançon, mesurage d’une pièce de vigne. Lieu-dit « aux Vancelles », proche de Velotte, terrain appartenant à

Mademoiselle de L’Eglantier(e). 4 pièces papier. Don, 1976. 1785 1J168 Montbarrey et Quingey, partage de biens. Partage au cours d’un procès entre Claude François Machine et Jeanne

Catherine Machin, épouse Girard : procès-verbal de rapport d’experts, extrait des minutes du greffe du bailliage de Quingey.

1 cahier papier. Don Nicolaï, 1977. 1789 1J169 Besançon, permission délivrée à un libraire. Permission accordée à Pierre François Bonaventure Lespagnès : extrait

des registres du Conseil d’état privé du roi. 1 pièce parchemin. Don A. Cavalier, par l’intermédiaire des Archives départementales du

Var, 1977. 1785


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1J170 Service militaire, requête d’exemption par Jean Denis Taverdet, menuisier à Deluz. Requête adressée au Directoire du Doubs, [époque révolutionnaire].

1 photocopie. Don Rubichon, directeur de l’usine Aussedat-Rey, à Deluz, transmis par

la Mission régionale, 1977. Guerre de 1870. Lettre de Joseph Outhenin-Chalandre écrite de

Geneuille, à sa femme sur le combat du 21 octobre 1870 (24 octobre 1870).

1 photocopie d’une pièce dactylographiée. Don Rubichon, directeur de l’usine Aussedat-Rey, à Deluz, transmis par

la Mission régionale, 1977. 1870 1J171 Parlement de Dole. Correspondance échangée avec diverses personnes (notamment J.

d’Accoste) envoyées auprès des cantons suisses (1576, 1624-1668) ; autres correspondances touchant les guerres de la période et autres évènements locaux (jusqu’en 1674).

275 pièces papier. Achat librairie Tausky, 1977. Trois mémoires du marquis d’Yenne à [un haut dignitaire du

gouvernement espagnol, peut-être aux Pays-Bas]. Concernent la position diplomatique et militaire de la Franche-Comté, les États et le Parlement de Dole (empiètements sur les prérogatives du Gouverneur).

3 pièces papier. Achat librairie Tausky, 1977. 1576-1674 1J172 Lacuson. Brouillon d’érudit. 8 pièces papier. Achat librairie Tausky, 1977. [XIXe siècle] 1J173 Fort du Miradou, explosion du magasin de poudre. Brouillon de lettre du

commandant de la place de ? (vers Collioure) à M. le duc de Dauras ?, premier gentilhomme de S.A.R. le duc d’Angoulême (22 octobre 182. ?)

1 pièce papier. Achat Librairie Tausky (mélangé avec le 1J171), 1977. [182.] 1J174 Besançon, abbaye Saint-Paul, obituaire. Manuscrit de 75 folios précédé de fragments de la règle de Saint

Augustin et d’autres notations relatives à la vie capitulaire (XIIIe siècle, additions jusqu’au XVIIIe siècle).

Fonds Saint-Mauris des Archives départementales de la Haute-Saône, ms portant le cachet de la bibliothèque de Labbey de Billy.

75 photocopies. Don des Archives départementales de la Haute-Saône. XIIIe-XVIIIe siècles 1J175 Ajoie. Photocopies. Don des Archives départementales du Haut-Rhin, 1977. 1797-1815 1J178 Besançon, chapitre de la Madeleine, concession de rente. Par Gérard (Le)

Clerc, fils Pierre de Chemaudin, pour l’anniversaire de la mort de Gauthier, archidiacre de Besançon.

1 pièce parchemin.


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Don des Archives départementales de la Mayenne, 1977. 1276 1J180 Comté de Montbéliard, gestion des communautés. Carnet des tailles, gîte

aux chiens, accensements, affranchissements, cires, censes viagères, rentes en graines, etc.

1 registre papier. Don des Archives départementales du Haut-Rhin, 1977. 1754-1774 1J181 Montbéliard, moulins de la ville. Correspondance du Conseil de régence de Montbéliard. 2 pièces papier. Don des Archives départementales du Haut-Rhin, 1977. 1765 1J182 Besançon, fermes de la ville. Conditions du bail pour trois ans à dater du 1er janvier 1746. 1 cahier, 31 pièces papier. Don des Archives départementales du Haut-Rhin, 1977. 1745 1J183 États du Comté de Bourgogne. Recès pour 1484, 1498, 1507, 1538, 1542, 1568, 1576, 1579, 1588,

1598, 1599, 1614, 1617, 1621, 1625. Recueil s’intercalant entre le C225 et le C226 (États de Franche-Comté).

1 registre factice de 17 cahiers papier, soit 695 folios. Don abbé d’Orival, Henri d’Orival, G. de Beauséjour, 1895 (pour ordre

1977). 1484-1625 1J184 États du Comté de Bourgogne. Correspondance des fonds. 3 pièces papier. Don abbé d’Orival, Henri d’Orival, G. de Beauséjour, 1895 (pour ordre

1977). 1615-16[..] 1J185 Rigney, notaire Georges Louis Dufour. Répertoire des actes reçus. Répertoire comportant 100 folios écrits. Achat “sur les remparts” à Besançon, 1937. 1772-1791 1J186 Avanne, mainmorte. Mémoire imprimé produit par les demoiselles Pourcheresse d’Étrabonne,

dames d’Avanne, contre le frère Guerrin, de l’Ordre de Malte, pardevant le Parlement de Besançon (avril 1753).

1 cahier imprimé de 9 pièces. Don Archives départementales du Loir-et-Cher, 1977. 1753 1J187 Victor Hugo. Documents produits à l’occasion de sa mort et de ses anniversaires. 13 pièces imprimées et illustrées. Don, 1899. 1867-1885 1J188 Marie Charles Théodore Damoiseau, astronome comtois. Certificats et diplômes nobiliaires. 65 pièces papier ou parchemin.


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Marie Charles Théodore, baron de Damoiseau, astronome né à Besançon en 1768, connu en particulier pour sa théorie et ses tables du mouvement de la Lune.

Don Henri Donial, correspondant de l’Institut (fin XIXe siècle), pour ordre 1978. 1796-1845

1J189 Contrat de mariage entre Thibaud de Varchans et Béatrice de Cromary.

Acte conclu sous le sceau de l’officialité de Besançon. 1 pièce parchemin. Don, pour ordre 1978. 1347 1J190 Monjustin, héritage de Dominique Le Lombard. Pièces de procédure par devant le bailli d’Amont au sujet des droits du

roi pesant sur cet héritage. 1 pièce parchemin et 15 pièces papier. Don, pour ordre 1978. 1502-1505 1J191 Souvenir de confirmation. « Se vend à Besançon, chez Petit, libraire,

Grande Rue, 570 ». Pour Alexis Gras, paroisse de la Madeleine, Besançon, avec vignette représentant la Pentecôte.

1 pièce imprimée. Don, pour ordre 1978. 1802 1J192 Seigneuries de Vadans, Souvans et La Ferté. Reprise de fief par Jean Charles, Louis Ferry et Guillaume de Poitiers,

écuyers, frères, envers Claude de La Baume, maréchal de Bourgogne. 1 pièce parchemin avec fragment de sceau et 1 pièce papier. Achat, vers 1962, pour ordre 1978. 1532 1J193 Besançon, surprise par les Huguenots en 1575. Besançon, four à chaux dans la forêt de Chailluz. Copie d’un récit copié

à Salins et tirée des archives de l’archevêché. 1 pièce papier. Sermon prononcé dans l’église de l’Oratoire de Besançon. ”Les

grandeurs de Jésus” (23 février 1741). 1 cahier papier. Permission accordée au chanoine Toitot, collégiale Saint-Hippolyte, de

“tenir dans sa maison” la fille de sa gouvernante. 1 pièce papier. Achat, vers 1962, pour ordre 1978. 1575-1751 1J194 Communes de l’arrondissement de Saint-Hippolyte, arpentage. Procès-verbaux sous forme de répertoire. 1 cahier papier. Achat, vers 1962, pour ordre 1978. an XI-an XII 1J195 Comté de Bourgogne et Charolais, cantonnement des soldats.

Ordonnance émanant du prince d’Aremberg, gouverneur des pays et comté de Bourgogne et Charolais (2 octobre 1668).

1 pièce papier. Don Archives départementales de la Moselle, 1961, pour ordre 1978. 1668 1J196 Brans, échange de biens.


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Transaction entre Joachim de Vaux, seigneur de Marnoz et Brans, et Pierre Chaucouvert, de Brans.

1 pièce parchemin. Achat 1961, pour ordre 1978. 1666 1J197 Quingey, domaine. Acte passé devant le Parlement de Besançon, en vertu du traité

d’arrentement fait à Charles Georges et Denis Marie Fenouillot par le roi. 1 pièce parchemin. Achat, 1961, pour ordre 1978. 1772 1J198 Paix entre le roi de France et le roi d’Angleterre. Copie informe des “Articles préliminaires de paix entre le Roy et le Roy

de la Grande Bretagne signés à Versailles le 20 janvier 1783”. 1 cahier papier. Achat, 1961, pour ordre 1978. [XVIIIe siècle] 1J199 Terrier-censier. Fragment d’un brouillon de table. 1 pièce papier. 1978, pour ordre. [XVIIIe siècle] 1J200 Famille d’Oiselay. Accord au sujet de la dot de Marie Bayer de Boppart, épouse de Philibert

d’Ozeley [Oiselay]. Existence et lieu de conservation des originaux : Archives du

Luxembourg, fonds Reinach, n°1637. Photocopie de photographie. Don, 1978. 1452 1J202 Besançon, grand vicariat. Lettre de Maréchal, chanoine, de Strasbourg (Mgr de Durfort y est

mentionné) (1777). 1 pièce papier. Rans-les-Clerval [Rang], prêtre Pinard. Controverse non précisée entre M. Pinard, succursaliste et M. de

Pressigny [fin XVIIIe-début XIXe siècle]. 1 pièce papier. Besançon, carmélites. Lettre de soeur Marie-Thérèse, prieur, à un notaire malade (1849). 1 pièce papier. M. de Mailly. Correspondance du grand chancellier de la Légion d’honneur au préfet

de Haute-Saône à propos de ses services rendus (1807). 1 pièce papier. Maréchal Moncey. Deux lettres du duc Massa adressées au maréchal Moncey (1810-1811). 2 pièces papier. Achat, 1885 pour ordre 1978. 1777-1849 1J203 Montbéliard, contrat de mariage. Contrat de mariage entre Charles Auguste Ristler, de Paris et Laure

Preiss, de Montbéliard, acte passé chez A. Bernardin, notaire à Montbéliard.


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1 cahier de 7 folios. Don Archives départementales de Paris. 1899 1J204 Faire-parts de familles bisontines et comtoises. Mariage, Chardonnet (1881) ; Pirey-Longeville (1900) ; Roy de Lachaise

(1912). Décès, Priel (1893) ; Coulon (1904) ; Chapoy (1908) ; Coulon (1911) ; Guillemin (1913) ; de La Forest-Divonal (1915).

9 pièces. Don des Archives nationales. 1881-1915 1J205 Testament d’Antoine de Longvic. Transcription du testament d’Antoine de Longvic, au profit de Jean de

Longvic, Christophe de Longvic, évêque de Macon, et Étienne de Longvic, seigneur de Choye.

Existence et lieu de conservation des originaux : Archives nationales, 273AP73. 10 feuillets dactylographiés, photocopies.

Don Debry. 1519 1J206 Besançon, cultures. Accensement par Willelmns dit Querrels, procureur de la léproserie de

La Vèze, d’une vigne à Besançon, “A la porte de Chartres” et d’un champ au lieu-dit “A la croix aguarre” à Thiébaud Morelet, citoyen de Besançon, et Poncète sa femme.

Trouvé dans une reliure de registre paroissial de la commune des Crozets en 1955. 1 pièce parchemin.

Don Archives départementales du Jura, 1978. 1324 1J207 Chancellerie de Montbéliard. Causes criminelles. Documents en relation : Archives nationales, Z2 1375 et sq. Registre, 123 folios. Don Archives nationales par l’intermédiaire de M. Baudot, inspecteur

général, 1962, pour ordre 1978. 1600-1680 1J208 Titres de famille et profession de foi. Châtillon [le-Duc ?), vignes. ”Notes sur les vignes du canton des Myet au

bas de la terrasse de Chatillon du côté de la route de Vesoul” (1780). 1pièce papier.

Marquis de Tallenay (1819-1829). 6 pièces papier. Maire, de Saisenay, facture (1841). 1 pièce papier. Famille Maire, du Poset et Rennes-sur-Loue, assignations et conventions

(1866). 4 pièces papier. Profession de foi de Jacques Bonhomme, ”Lettre de Jacques Bonhomme

à ses concitoyens du département du Doubs” imprimée à Baume-les-Dames, avril 1848.

1 pièce papier imprimée. Don Archives départementales du Jura, 1978. 1780-1866 1J209 Besançon, maison d’horlogerie-bijouterie E. Alexandre Haldy et Cie [fin

XIXe-début XXe siècles]. Deux catalogues de vente. 2 fascicules, 56 et 36 pages. Don Archives départementales de l’Isère, 18 octobre 1978. [XIXe-XXe siècles]


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1J210 Bois et mainmorte. Frambouhans et Saint-Julien [du Russey], bois. Traité entre les deux

communautés au sujet de leurs bois (1745). 1 pièce papier. Mainmorte. Requête d’anciens mainmortables affranchis, au prieur de

Laval pour ne pas retomber en mainmorte (1741). 1 pièce papier. Don abbé Journot, 1978. 1741-1745 1J211 Terre de Pusy. Pièce de procès avec le marquis de Bauffremont père devant le

Parlement de Metz. 1 pièce papier. Don Archives départementales de Meurthe-et-Moselle. 1743 1J212 Besançon, mercerie Ligeot. Pièces comptables de la maison Ligeot, 72 Grande Rue. 1 liasse. Don Petitjean, 1974, pour ordre. 1930-1943 1J213 Recensements de la population. Existence et lieu de conservation des originaux : Archives

départementales du Haut-Rhin, 6M1 et M3. 13 feuillets photocopiés. Don Archives départementales du Haut-Rhin, 1979. an IX-1809 1J214 Besançon, factum imprimé entre deux chanoines. Procès entre Chaillot, seigneur de Choisey, chanoine et promoteur de

l’archevêque de Besançon, et Simon Rochet, chanoine de la Madeleine de Besançon.

1 cahier imprimé incomplet. Réintégration Archives départementales de la Moselle. [1713] 1J215 Les Gras, tambour P. Gauthier. Distinctions du tambour Prothade Gauthier. 1 pièce parchemin, 3 pièces papier. Achat J. Gauthier, 1881. 1801-1812 1J216 Rente impériale. Dotation à Jean François Blanchot, chasseur à cheval. 1 pièce parchemin. Achat J. Gauthier, 1881. 1810 1J217 Besançon, fabrique de montres et bijoux G. Tribaudeau. Catalogue tarifs (montres, bijoux, pendules, orfèvrerie). 1 fascicule, 64 pièces. Don Archives départementales de la Haute-Saône. 1912-1913 1J218 Glay, église et cure. Requêtes au duc de Wurtemberg et contrats relatifs au financement des

travaux. 4 pièces papier, 1 pièce parchemin. Don Archives départementales du Bas-Rhin, 1979. 1688-1726


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1J219 Bouclans, seigneurie. Contrôle des ventes et échanges de fonds (1628-1631). 1 cahier papier. Dénombrement (1660).1 cahier papier.

Dénombrement de la seigneurie faite par M. Maréchal, seigneur, rendu au prince d’Orange ensuite de décret de janvier 1660.

Dénombrement (1660). 1 cahier papier.

Dénombrement de la seigneurie donné par M. Maréchal à l’archevêque de Besançon.

Achat Cariage, 1946. 1628-1660 1J220 Poligny, office de receveur (1493). Nomination par Maximilien, roi des Romains, de Claude Boudran (copie

avec mention du serment prêté par le récipiendaire à Dole le 15 février 1494).

1 pièce parchemin. Don Archives départementales de la Marne, 1979. 1493-1494 1J221 Besançon, présidial septembre. Pièces de procédure concernant François Loubeau, dit Saint Farjoux,

négociant successivement établi à Reims, Chalon et Besançon, poursuivi par ses créanciers (de Chalon, Reims, Besançon, Mâcon et Dijon), incarcéré à la Conciergerie du Présidial pour escroquerie (janvier) et transféré à Reims (juin) (1768-juin 1769).

51 pièces papier liées en 4 fascicules. Don des Archives départementales de la Marne, 1979. 1768-1769 1J222 Montbéliard, gestion de l’octroi. 22 pièces papier. Réintégration Haut-Rhin, 1979. an IX-an XI 1J223 Canton de Montbéliard, travaux du cadastre. Comptabilité (1808). Délimitation et abornement des communes (1812).

Expertises et classement des propriétés (1813-1814). 65 pièces. Réintégration Haut-Rhin. 1808-1814 1J224 Besançon, association générale de secours et de patronage. Statuts imprimés, lettre d’envoi au préfet de Saône-et-Loire, traitant

également de la réinsertion sociale de jeunes détenus. 2 pièces. Don des Archives départementales de Saône-et-Loire, 1979. 1839-1840 1J225 Besançon, école de musique. Situation des professeurs, affiche-programme, règlement du personnel

municipal (renseignements adressés au maire de Mâcon). 5 pièces papier. Don des Archives départementales de Saône-et-Loire. 1923-1925 1J226 Dannemarie-sur-Crête, terrier. Copie du terrier de 1763. Photocopie d’un registre.


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Registre appartenant à M. Lutz, pharmacien à Besançon. an V 1J228 Besançon, Conseil de guerre permanent de la 7ème région militaire. Jugement d’acquittement au bénéfice de deux prévenus de “désertion à

l’intérieur en temps de guerre”, originaires de la Haute-Saône. 1 pièce papier. Service historique de l’armée. 1873 1J229 Bannans, testament. Testament d’Antoine Seur. 1 pièce parchemin. Don association Folklore comtois, 1979. 1466 1J230 La Planée, accensement. Accensement pour Jacques Bressand. 1 pièce parchemin. Don association Folklore comtois, 1979. 1624 1J231 Famille de Châtillon. Testaments de Richard de Châtillon (1323), Isabelle de Châtillon (1337),

et Henri de Châtillon (1349) devant l’officialité de Besançon. 3 photographies. Don association Folklore comtois, 1979. 1323-1349 1J232 Intendance de Franche-Comté, mobilier. Inventaire du mobilier après le départ de l’intendant Caumartin de Saint-

Ange, à l’arrivée de Lacoré. 81 photocopies. Don Archives départementales du Gard. Fonds de La Tour (sur la famille

Lacoré), Archives départementales du Gard, 824 et 834. [1784] 1J233 Baillage de Pontarlier, cahier de doléances. 1 cahier papier. Cahier du Tiers-État (29 mars 1789). 1789 1J234 Célébration du tricentenaire du rattachement de la Franche-Comté à la

France. Pièces papier. Don M. Marlin, 1980. 1977-1978 1J236 Chemaudin, extrait de baptême. Jean-Claude Gillet, né le 10 juin 1749 (20 Thermidor an VI). 1 pièce papier. Don des Archives départementales de la Nièvre, 1980. an VI 1J237 Comptes de voyages d’un navire. Navire “La Victoire”, voyages à la Martinique. Registre photocopié. Registre conservé par Maître Loppinet, notaire à Saint-Loup-sur-

Semouse (70). Don F. Girod, 1980. 1767 1J238 Faire-parts (mariages, décès).


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Ledoux (1963) ; Zuber (1956) ; Renié (1954) ; Dartein (1903) ; Marquiset (1901) ; Buyer (1897) ; Rocquemont (1887) ; Lenoncourt (1887) : faire-parts de mariage. Champeaux (1882) : faire-part de décès.

9 pièces papier. 1882-1963 1J239 Parlement de Besançon, avocats. Tableau. 1 feuillet imprimé. Don, Archives municipales de Lyon. 1740 1J240 Vernierfontaine, confréries. Confrérie du Rosaire (1715-1902), confrérie du Saint-Scapulaire (1725-

1922 et 1795-1851). Trois carnets. Don du curé de Vernierfontaine, mai 1980. 1715-1922 1J 241 Besançon. Affiche d’une exposition et concours d’industrie laitière. 1 feuille imprimée. 1880 1J242 Députés du Doubs, pétition à l’Assemblée nationale. Demande adressée au ministre de la Guerre en faveur de Marc-Antoine

Yard, de Poligny, milicien à Gray, en vue d’obtenir une place dans les troupes de ligne.

1pièce papier. Achat librairie Saffroy, 1980. 1791 1J243 Intervention d’Antoine Seguin, député du Doubs à la Convention, auprès

de l’administration militaire, pour obtenir le paiement d’une vente de terrains à cette administration par Grégoire Bullet de Besançon.

1 pièce papier. 1795 1J244 Adjudication à J.B. Conversi, de Mathay, d’un demi-moulin de ce lieu

provenant des biens de l’abbaye de Baume-les-Dames. 1 pièce papier. 1791 1J245 Certificat de noblesse en faveur de Cl.-François Robardey, Sieur de

Feule, résidant à Neufchâtel (Urtière). 1 pièce papier. 1774 1J246 Lettres envoyées par Guillame Pauthier (orientaliste, né à Mamirolle en

1801) à son «maître» (A. Remusat ?) et à Ferdinand Denis. 3 pièces papier. 1845-1868 1J247 Proposition du sous-préfet de Baume au préfet du Doubs pour réunir un

certain nombre de communes de son arrondissement. 1 cahier papier (4 pages). 1820 1J248 Travaux à l’hôtel de la Vicomté à Besançon. Documents originaux conservés au château d’Arlay. 88 pièces papier (photocopies). 1732-1838 1J249 Lettre au sous-préfet de Lure, annonçant à celui-ci l’entrée des armées

alliées à Lure (juin 1815).


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Collection privée. 2 pièces papier (photocopies). 1815 1J250 «Membra disjecta» des archives communales de Rougemont : résultats

des élections communales (an IX) ; plan du bourg (1818) ; appel de soumissions pur travaux de voirie (1822).

3 pièces papier. an IX-1822 1J251 Jeanne Champoury, originaire d’Yvoire (Haute-Savoie) et établie à

Routelle vend tous ses biens sis à Yvoire à son neveu Michel Champoury.

1 pièce parchemin. 1698 1J252 Affiche programme de l’école d’horlogerie de Besançon. 1 pièce papier. 1932 1J253 Arpentement de Larnod. 1 registre, 224 folios. 1774-1775 1J254 Atlas des propriétés Frère de Villefrancon à Chalezeule. 1 registre (21 pages). 1833-1834 1J255 Propagande et réunions du parti radical socialiste du Doubs. 1 liasse de papiers. 1935-1946 1J256 Procédures, contrats et pièces financières concernant Busy et Vorges. 1 liasse papiers. 1713-1854 1J257 Tarif général de la maison « Aux arts et métiers », Jules Gilliot, 10 rue

Battant et 11 Quai de Strasbourg à Besançon (quincaillerie, outillage, serrurerie, articles pour meubles). 3e et 4e parties (meubles et bâtiments).

1 cahier imprimé. 1911 1J258 Lettre adressée à « M. Michon, secrétaire du roi près le Parlement de

Besançon ». 1 pièce papier. XVIIIe siècle 1J259 Lettre du curé de Clairvaux (Jura) au recteur de l’Académie de

Besançon, au sujet de la succession de l’instituteur, Pierre Victor Verguet.

1 pièce papier. 1819 1J260 Livres de comptes de la maison « Moulins-Perrot », à Ornans :

Brouillard, journalier de ventes (24/02/1906-4/09/1906). Journal de recettes-dépenses (17/03/1901-22/07/1904). Journal de recettes-dépenses (06/06/1905-04/09/1906). 3 cahiers. 1901-1906 1J261 Formalités relatives à la construction d’une maison à Paris (rue des

Petites Écuries, Faubourg Saint-Denis) par Pérard de Montreuil pour M. de Lacoré (7/08/1778-5/04/1780).

5 pièces papier (photocopies). A.N., Z1F 501, fol.41 ; minutier, XVIII, 805 et LXXXVII, 1184. 1778-1780


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1J262 Bienfaits du comte de Montbéliard à l’abbaye de la Grâce-Dieu : Don du village d’Aissey par Aimé de Montbéliard (1249). 3 copies, 1504, 1584 et XVIIIe siècle. Don de la grange de Rantéssert par Jean de Montbéliard (copies 1749),

(1318-1323). « Legs d’une rente de 60s. est. par le comte Étienne » (1397 [copie de

1756]). Quittance de l’abbé pour cette rente (1519). 7 pièces papier (photocopies). A.N., K2169, liasse 2, Nos 53-56, 65-66, 77, 79. 1249-1519 1J263 Lettre adressée, de Strasbourg, par G. Louis Duvernoy (anatomiste-

sociologue né à Montbéliard, 1777-1855) à M. Bochard, libraire, au sujet de l’édition d’une « iconographie du monde animal » (21/12/1835).

1 pièce papier. 1835 1J264 Lettres de Théodore Jouffroy (philosophe et député né aux Pontets,

1796-1842) : au directeur général (des postes), lui demandant de compléter la desserte

postale Montbéliard-Saint-Claude par Pontarlier-Morez (12/09/1837) ; à un « confrère, compatriote et ami » relative à son « introduction à

Reid » proposée au prix Monthyon (s.d.). 2 pièces papier. 1837 1J265 Conflits du Parlement de Besançon avec le Roi : copies de pièces officielles (1759 et 1761). Précis et observation sur les

évènements (1759). Relations et correspondance sur les évènements (1761). Chansons, pamphlets et libelles, en prose et en vers (1759 et 1761).

57 pièces papier 1759-1761 1J266 Société des architectes du Doubs : tableaux des membres (1897-1898) et statuts (1898). 1 affiche et 1 cahier papier. 1897-1898 1J267 Indulgences accordées à l’église Saint-Léger de Chaux-les-Châtillon par

les cardinaux, sur requête du curé Nicolas Simonet. 1 pièce parchemin avec trois supports métalliques des bulles d’origine. 1481 1J269 Malbuisson : procédures relatives aux coupes de bois. 3 pièces papier. 1724-1735 1J270 Dispense matrimoniale sollicitée par Étienne Robillon et Guillemette

Peletier, de Dole : enquête confiée à l’évêque de Chalon durant la vacance du siège de Besançon.

1 pièce parchemin. 1662 1J271 Extrait nécrologique concernant Jean-Baptiste Goulet (ou Goutet), natif

d’Audincourt, canonnier décédé à l’hôpital du Saint-Esprit de Vérone. 1 pièce papier. 1807 1J272 Panégyriques nécrologiques par le supérieur de Saint-Sulpice à

l’occasion des décès de Joseph-Etienne Martel (1810-1877), originaire


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de Besançon, et Claude-Joseph Bardey, originaire de Rigney (1809-1888), prêtres de la congrégation.

2 pièces papier. 1877-1888 1J273 Famille Pierre, de Cussey-sur-l’Ognon. Insinuations au bailliage d’Amont de deux donations faites en 1603 et

1621 par Étienne Pierre, notaire à Cussey, et sa femme, Catherin Escarnot, à leurs enfants, Jean, Étienne, Catherine, Philibert et Jeannette (immeubles sis à Besançon, Savoyeux, Cussey, Etuz, Boulot, Bussières, Châtillon-le-Duc et Geneuille).

2 pièces parchemin. 1605-1621 1J274 Famille Mouchoux, de Besançon. Titres de Pierre-Damien, procureur au parlement (puis de sa veuve,

Jeanne-Claude Vorget) : titres professionnels (1772-1784) ; titres de famille (1707-1787) ; titres de propriétés (1765-1790) ; contrats de ventes et obligations passives (1743-1792) ; pièces comptables (1732-1794) ; procès en matière financière (1756-1792) et relatifs au patrimoine de sa femme à Pin et Emagny (familles Vorget et Thierry) (1749-1787) ; documentation domestique (recettes, sermon parodique, historiette).

Titres concernant sa parenté : ses frère et sœur, Jean-Ignace, prêtre (1732-1764) et Anne-Brigitte (s.d.) ; ses père et mère, Quentin-Joseph, chirurgien à Besançon, et Anne-Philippe Tavernier (1701-1719) ; ses grands-parents paternels, Pierre, chirurgien à Besançon et Huguette Clerc (1674-1690) ; sa tante, Claudine Mouchoux (1715) ; transactions relatives à des fonds sis à Fourbanne (1635) et Baume (1690).

13 dossiers de pièces papier et 2 parchemins. Voir aussi fonds Mouchoux (8J). 1635-1794 1J275 Abbaye des Trois-Rois (Lieu-Croissant) : traité avec le prieuré de

Lanthenans au sujet de divers droits à Mancenans, Etrappe et autres lieux.

1 pièce parchemin. Don Bibliothèque municipale de Vichy, 1983, pour ordre du 6 janvier

1970. XIIe siècle 1J276 États de Franche-Comté, Parlement de Dole et Chambre des comptes,

affaires politiques, rentrée au Parlement de Nicolas Perrenot (1614), militaires, guerres avec la France (1595, 1636), siège de Dole (1668), [Salins], diplomatiques, contentieux avec le canton de Berne au XVIe siècle) et financières, monnaie (fin XVIe siècle), remontrance aux archiducs (début XVIIe siècle) : recueil factice de pièces (correspondance, mémoires, notes [de Chifflet en partie], etc.).

44 pièces papier cousues ensemble, 9 pièces décousues : copies et quelques originaux.

Don Bibliothèque municipale de Vichy, 1983. 1450-1671 1J277 Besançon, archives communales : fragment d’inventaire. Cahier de 8 pages papier. Don Bibliothèque municipale de Vichy, 1983, pour ordre du 6 janvier

1970) XVIIIe siècle


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1J278 Familles Gauthiot d’Ancier, d’Agay-Boitouset, Boquet-de-Cour-Bouzon, Froissard-Louverot, Du Roux-Maserani, de Lumagne, de Vassans, de Lamiraux : preuves et extraits généalogiques.

9 pièces papier. Don Bibliothèque municipale de Vichy, 1983, pour ordre du 6 janvier

1970. XVIIe-XVIIIe siècles 1J279 Saint-Maurice. François Devaux, curé (et consort) contre Clara Saroz (ou Seroz), veuve

de Claude Nicolas Maigrot : procès au sujet du paiement d’un bichet de froment annuel revendiqué par le premier pour fondation en son église.

5 pièces papier. Don de M. l’abbé Journot, Authoison (Haute-Saône), 21 décembre 1983. 1650-1651 1J280 Carnet composite d’états de soldats : p. 1-27 : liste des soldats en ordre numérique, avec référence à leur

régiment ; [p. 29-132 : manquent] ; p. 133-168 et 191-330 : liste des soldats par régiment (avec renvois

numériques non identifiés) ; p. 335-339 : table des régiments de la liste précédente ; p. 169-196 : « Estat de l’enregistrement que je anvoye à l’autelle [sic]

royal des Invalide depuis la mort de Monsieur de Chandesavoy, de l’année [1704] jusque à l’année 1710, sur les registres que je trouvé du sieur défunt Jaque Mauser, le premier aoust de l’année 1710. Boisluisant » ; liste de soldats avec l’ordre des régiments, avec mentions éventuelles de décès, renvoi, désertion, congé, mise aux Invalides (et dates) ;

p. 340 : début de la tables des régiments de cavalerie pour la liste suivante ;

p. 341-363 : liste de soldats par régiment de cavalerie ; p. 365-370 : liste de soldats par régiment de dragons ; p. 381 : table par régiments de la liste précédente ; p. 378-380 : « rang de la cavalerie suivant l’ordonnance du roy » p. 199-227 : les pages blanches et parties blanches de pages déjà utilisées

ont servi à donner des pensées de l’abbé de Rancé (début XVIIIe siècle). 1 carnet de 381 pages. Achat 1889. XVIIIe siècle 1J281 École Normale d’instituteurs de Besançon : correspondance reçue par le

directeur. 1 liasse papier. Don Emmaüs, janvier 1984 1870-1878 1J282 Seigneurie de Puessans. Administration de la seigneurie : concession de la charge de receveur,

procureur, correspondance de celui-ci, taxes et impositions (1699-1742) ; transactions sur les biens fonds (concerne également Mésandans, Montussaint, Port-sur-l’Ognon ?, Rognon, Romain, Villersexel) : actes notariés essentiellement (1607-1760) ; procédures (1606-1770).

1 liasse (pièces papier, 3 pièces parchemin). Achat librairie Cariage, pour ordre 24 août 1944 et 1945. 1606-1770 1J283 Titres de familles. Besançon : Frédéric Pelay et Anne Ignace Hugue (1775).


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Rougemont : Familles Chaillet (1564-1621), Chichet (1616), Corbel (1606), Fremyot (1587-1653), Fridelet (1549), Pourtier [1779 ?], Tissot (1648) : contrats.

14 pièces parchemin, 2 pièces papier. Réintégration Archives départementales de la Haute-Saône, mars 1949,

pour ordre, 26 janvier 1984. 1564-[1779] 1J284 Clergé séculier. Besançon. Fabrique des églises Saint-Jean et Saint-Étienne : compte des

recettes et dépenses de Jules Chifflet rendu au Chapitre pour 1648. Buffard. Biens dépendant de la chapelle Saint-Laurent : bail (1786). Rognon. Nomination du desservant : correspondance (1740). Rougemont. Bulles adressées au recteur de l’église paroissiale Notre-

Dame (1724-1765). 3 pièces papier, 2 pièces parchemin. Réintégration Archives départementales de la Haute-Saône, 26 janvier

1984, pour ordre mars 1949. 1648-1786 1J285 Les Combes. Élévation d’une chapelle à La Motte, sur requête des habitants en date de

1665 : autorisation de l’archevêque. Photocopie d’une pièce parchemin, archives paroissiales des Combes. 1667 1J286 Saône. Familles Pouthier : titres de familles (copies). 12 pièces papier, photocopies. Don Guyard, Saône, mars 1984. 1646-1835 1J288 Montussaint. Famille Sandoz : livre de comptes (et copies de lettres). 1 cahier papier. Don Abbé Alfred Bouveresse, 28 mai 1984. 1774-1776 1J289 Comices agricoles réunis de Busy-Besançon-Boussières-Quingey :

registre des délibérations et documents importants. 1 registre papier. Don, juillet1984 pour ordre. 1920-1940 1J291 Nozeroy, Annonciades : contrat de rente leur faveur par Claude François

Regnauld, de Nozeroy. 1 pièce parchemin. Don août 1894. 1656 1J292 Confrérie de Saint-Hubert : lettre d’institution de « maire » de Saint-

Hubert en faveur de Jehan Gremy par l’abbé de Saint-Hubert d’Ardennes (diocèse de Liège).

1 pièce parchemin. Achat 1881. 1512 1J293 Saint-Laurent-la-Roche, prieuré bénédictin : pièce de procédure en

faveur du sieur de Moyria, chanoine de Gigny, au sujet de sa provision. 1 pièce papier. Achat 1896. 1768


36

1J294 Pidancet, commerçant : renseignement. 1 pièce papier. Don Archives départementales de la Haute-Vienne, septembre 1984. an VI 1J295 Bithaine, abbaye cistercienne : compte rendu de visite de l’abbaye par le

Parlement de Besançon pour juger des réparations à y faire. 1 cahier papier. Don 1886. 1717 1J296 Corneux, abbaye : accensement par l’abbé d’une pièce de terre sise à

Saint-Broing (Haute-Saône). 1 pièce parchemin. Achat 1896, pour ordre. 1550 1J297 Theuley, abbaye cistercienne : notes d’érudit sur l’histoire de l’abbaye ;

relevé des inscriptions des pierres tombales (début du XIXe siècle). 1 cahier, 1 feuille papier. Acquisition 1925. XIXe siècle 1J298 Migette, abbaye : procès contre le fermier du comte de Vaite, pour non-

paiement d’une rente. 12 pièces papier. Don, pour ordre. 1763-1766 1J299 Salins, Tiercelines : publication du testament d’une religieuse. 1 pièce parchemin. Achat 1896, pour ordre. 1643 1J300 Arbois : achat d’une maison par les Carmélites à Jacques Louvet. 1 pièce parchemin. Achat 1896. 1649 1J301 Capucins de Franche-Comté / famille Ramasson : certificats de réception

comme « enfants spirituels » de l’ordre des capucins, délivrés à divers membres de la famille Ramasson, de Baume-les-Dames (1614-1668) ; procuration des capucins de Baume-les-Dames pour Jacques Ramasson, comme administrateur de leur fabrique et couvent du lieu (1618).

5 pièces papier. Achat, 1876. 1614-1668 1J302 Minimes d’Arbois : constitution de rente en leur faveur, par Guillaume

Papillard, du lieu. 1 pièce parchemin. Achat, 1887. 1652 1J303 Minimes de Rulpt : pièce de procédure contre le curé du lieu au sujet de

différents revenus. 2 pièces papier. Achat, 1895. 1658 1J304 Collège Saint-Jérôme de Dole : certificat de bénédiction et

d’authentification d’une image thaumaturgique, délivré par l’abbé d’Einsiedeln à Basile Frère, du collège de Saint-Jérôme de Dole.

1 pièce parchemin.


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Achat, 1889. 1743 1J305 Champlive. Archives relatives aux affaires de la communauté. Organisation de la

police (1789), arrêté de police concernant l’état de délabrement du moulin L’Allemand (Hippolyte François Philippe) (1792) ; différend avec le seigneur de Naisey au sujet d’une rente (1759). Réparation de l’église, reconstruction du presbytère (1790-1807). Procès contre Dommartin (1737, 1755), contre la justice de Vaite, à la requête d’Antoine Boillot, au sujet du droit de pêche dans le ruisseau de Champlive (1728, 1758), contre Antoine Thiébaud, de La Chevanne (1735-1736), contre Pierre Montenoise (1736). Requête d’Hippolyte François Philippe Lallemand au sujet de la contribution foncière (1792).

25 pièces papier. Don, vers 1900. 1728-1807 1J306 Chenevrey. Répartement de 75 f. (droit sur les foires et suppression des offices de

mesureurs des grains, 1698). Contrat de rente entre Claude Henri Munier, curé de Pagny-la-Ville, et Jean Goguillot le Jeune, de Chenevrey (1716).

1 pièce parchemin et 1 pièce papier. Don, vers 1900. 1698-1716 1J307 Deluz, archives relatives aux affaires de la communauté. Reconnaissances envers le seigneur de Montfaucon (XVIIe siècle,

extraits du XVIIIe siècle). Délimitation forestière entre Amagney et Deluz (1614). Fondation en l’église (1736). Confrérie de Saint-Nicolas : compte (1780) et règles (1698-1720). Contrats entre particuliers (1680-1786). Confiscations révolutionnaires (1791-an II).

5 pièces parchemin et 1 pièce papier. Don, vers 1900. 1614-an II 1J308 Documentation musicale réunie par Léon Mauclair, chroniqueur musical

à La République. Vie théâtrale et musicale à Besançon (articles sur l’histoire du théâtre et

de la musique à Besançon, dactylographié et imprimé, notamment entre 1829 et 1838. Notes de travail, dépouillement de L’Impartial entre 1829 et 1847.

Bâtiments théâtraux de Besançon : clichés et articles sur l’incendie et la reconstruction du théâtre (1958) ; clichés d’instruments de musique hébraïques ; articles sur le Kursaal.

Documents familiaux : contrat d’engagement du ténor Scaremberg au grand théâtre de Bordeaux (1902-1903) ; article sur L. Mauclair.

14 clichés et 199 pages ms, dactylographiés, coupures de presse et imprimé.

Don Roland, Besançon, 1er octobre 1984. 1829-1958 1J309 Seigneurie de Rennes-sur-Loue : deux accensements. 2 pièces parchemin. Vente Parmentier, 1945. 1513 1J310 Seigneurie de Poupet :


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Ventes, accensements, baux à ferme. Droits seigneuriaux sur la terre de Saizenay. Procès avec le curé de Saint-Thiébaud.

Pont d’Héry : Transaction immobilière, rente. 1 liasse papier et parchemin. Achat Carriage, 1946. 1567-1839 1J311 Dannemarie : déclaration des revenus appartenant au prieuré (copie

XVIIIe siècle pour le comté de Montbéliard ?). 1 registre 26 folios. Don Archives départementales du Haut-Rhin, 5 octobre 1984. 1472 1J312 Lettre confidentielle du sous-préfet de Baume-les-Dames au maire d’un

chef-lieu de canton (Vercel ?), au sujet de menées contraires au gouvernement impérial, au sein du conseil municipal (26 mai 1863).

1 pièce papier. Don Archives départementales du Jura, 17 décembre 1984. 1863 1J313 Maisons seigneuriales de Belvoir et de Cusance. Mémoire des titres et alliances des sires de Belvoir et de Cusance, dressé

par Jean-Baptiste Chappuis, tabellion général de Bourgogne (1624) ; résumé d’un manuscrit ancien trouvé par lui et concernant l’histoire de saint Ermenfroi et de son frère Vandelin (1624).

1 cahier de 18 pièces, papier. Don Dornier, 5 novembre 1949. 1624 1J314 Mélanges littéraires. Extraits et commentaires d’ouvrages de la bibliothèque d’Antoine

Duverdieu, seigneur de Vauprivas (poésie, science, religion, fabliaux, 1585) ;

Extrait du dictionnaire historique de Prosper Marchand (1758) ; Extraits et commentaires des aventures de milord Edouard (XVIIIe

siècle). 1 cahier de 104 pages et 16 feuillets, papier. Don, 1891 1585-1758 1J315 Mélanges littéraires (médecine, science, histoire, morale). 25 feuillets, papier. Don, 1896. XVIIIe siècle 1J316 Comte de Mirabeau. Endossement de trois billets de 2400 livres : lettre adressée de Pontarlier

à M. de Vitry, commis des finances à Paris (27 juin 17..). 2 feuillets, papier. Achat, 1896. [XVIIIe siècle] 1J317 Dole. Élévation d’une statue de la liberté : lettre d’un citoyen administrateur de

Dijon, adressée au conseil général de Dole ; "observations et description de la statue de la liberté et autres objets essentiels d’accompagnement ".

4 feuillets, papier. Don, 1897. an II 1J318 Asile hospitalier du mont Saint-Gothard.


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Appel," aux amis de l’humanité et du bien public ", par Jean François Pozzi, curé et Laurent Lombardini, d’Airolo, pour obtenir des Helvétiens les fonds nécessaires à la reconstruction des bâtiments ;

Autorisation donnée par le ministre de l’intérieur de la république helvétique à J. F. Pozzi et L. Lombardini de faire la quête dans tout le territoire helvétique durant une période de six mois (26 mai 1801).

4 feuillets imprimés, papier. Don, 1892. 1801 1J319 « Avis de divers lieux ». Numéro du 30 décembre 1689 : nouvelles imprimées en provenance de

Vienne (14 décembre 1689), d’Augsbourg (19 décembre 1689), de Venise (16 décembre 1689).

Numéro du 3 janvier 1690 : nouvelles imprimées en provenance de Vienne (22 décembre 1689), d’Augsbourg (22 décembre 1689), d’Innsbruck (25 décembre 1689), de Venise (23 décembre 1689), de Strasbourg (30 décembre 1689).

4 feuillets, papier. Don, 1892. 1689-1690 1J320 Titres des familles Pertusier (Orchamps-Vennes et Besançon), Amodru

(Besançon et Ornans), Lhomme (Chambornay-lès-Pin et Besançon), alliées par le fait du mariage de Jean Antoine Pertusier (1760-an VII) avec Antoinette Apolline Amodru (1759-1817) en l’an II.

Titres relatifs à : la branche Pertusier, acquisitions à Orchamps-Vennes (1641-1692) ;

transactions foncières de Claude François Xavier Pertusier, maître particulier des eaux et forêts à Besançon († 1792), à Besançon et à Orchamps-Vennes (1755-1790) ; succession de sa défunte femme (1789-1790) et de lui-même ; titres relatifs à Jean-Antoine, leur fils, avant son mariage (1788-an II) et durant son mariage (an II-an VII) ; gestion de ses propriétés à Besançon, rue Ronchaux, et à Orchamps-Vennes, grange des Fougères-Sainte-Radegonde ; correspondance ;

la branche Amodru-Lhomme, procédures, contrats et testament de Claude Laurence Lhomme (1734-1777), sage-femme, épouse de Joseph Amodru, maçon entrepreneur à Besançon (1756), puis de Antoine Sage (1776), perruquier à Ornans ; tutelle de sa fille Marguerite Antoinette et formalités et procédures relatives à celle-ci avant et durant son mariage, et touchant essentiellement les intérêts Lhomme à Chambornay-lès-Pin (1777-an VII) ;

veuvage de Marguerite Antoinette (an VII-1817), tutelle de ses enfants, Flore (née en 1795) et Charles ; gestion du patrimoine à Besançon et à Orchamps-Vennes ; succession ; correspondance ;

Flore Pertusier, épouse de Marie Léopold Oudry, gendarme : gestion du patrimoine à Besançon et à Orchamps-Vennes ; correspondance (1815-1820).

1 liasse papier (4 parchemins). Don, 1959 1641-1820 1J321 Besançon. Donation d’un meix sis rue Saint-Paul par Nicolas Corcier, familier de

l’église Saint-Pierre de Besançon, à son neveu Jacques Corcier, de Maizières.

1 pièce parchemin.


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Dépôt séminaire de Luxeuil, via Archives départementales de Haute-Saône, 1985 1588

1J322 Boussières. Accensement de terres par Antoine Richard, intendant du prince

d’Orange, à Pierre Poulet, de Boussières. 1 pièce parchemin. Dépôt séminaire de Luxeuil, via Archives départementales de Haute-

Saône, 1985. 1588 1J323 Titres concernant la région de Morteau. Enquête au sujet de droits d’usage dans les bois dans un procès entre la

communauté de Gilley et Nicolas Gaulthier, des Gras (1589) ; pièce d’un procès entre la famille Fauche et les communautés des Fins, de Grand-Combe, Montlebon et la Grand-Ville (1611) ; compte de la tutelle de Jean François Mercier, de Chinnard (1631-1634).

2 cahiers papier et 1 pièce papier. Don Clerc, 1932. 1589-1634 1J324 Titres concernant la région de Roulans. Famille Lallemand, seigneurs de Vaire, Côtebrune, etc. : pièce de

procédure contre Champlive, au sujet du droit de passage sur deux prés (1665) ; vente de biens nationaux provenant de l’émigré Lallemand, à Bretigney, à Jacques Cachot (an II-1810) ;

Famille Vannier, de Deluz : contrat de mariage (1684), transactions foncières (1690-1710), constitution de rente (1702).

8 pièce parchemin et 2 pièce papier. Don Clerc, 1932. 1665-1810 1J325 Appenans. Vente de terres par la famille Bretagne, à Nicolas Sauvageot, du lieu

(seigneurie de Lieucroissant, fragment). 1 pièce parchemin. Don Clerc, 1932. 1719 1J326 Chenevrey. Vente de biens par Ferdinand de Laborey, seigneur de Charchilla,

chanoine de Besançon, à Jean Goguillot, de Chenevrey (héritage Poignand).

1 pièce parchemin. Don Clerc, 1932. 1692 1J327 Diplôme de baccalauréat en droit de l’université de Valence, en faveur de

Pierre de Mallet, « Roueracensis dioc. Augustodunensis ». 1 pièce parchemin, avec support métallique du sceau disparu. Achat Lejay, 1940. 1720 1J328 Titres concernant Claude Louis Masuyer, de Bellevaivre : certificats

d’admission à l’examen de droit français (université de Besançon) et de réception comme avocat au parlement de Dijon.

2 pièces parchemin. Achat Lejay, 1940. 1781 1J329 Titres relatifs à des membres de la famille Rigol[l]ier.


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Jean, d’Auxonne : mandement obtenu pour se faire payer toutes dettes (1674) ; provision de l’office de secrétaire du roi en la chancellerie du parlement de Besançon, avec important fragment de sceau (1719) ; François Samuel, conseiller au parlement de Dijon : contrat de mariage avec Reine Pierre Demallet (1748) ; Jérôme, négociant à Dole, seigneur de Charcey : titres l’autorisant à édifier un four à chaux à Dole (1762-1764) ; mandement pour se faire payer ses dettes (1764).

8 pièces parchemin. Achat Lejay, 1940. 1674-1764 1J330 Titres relatifs à des membres de la famille Pajot. Pajot, seigneur de Gevingey : acquittement, en 1733, au dos d’une rente

constituée en 1658 par Adrien Nivers, de Gevingey, en faveur de Philippe Bouy, de Dole ; Claude Ignace Pajot de Vaulx : dispense d’études pour le baccalauréat en droit, diplôme orné de licence en droit et envoi en possession de l’office de conseiller-maître en la chambre des comptes (1762) ; François Pajot de Vaulx : diplôme de baccalauréat (1783).

5 pièces parchemin. Achat Lejay, 1940. 1658-1783 1J331 Titres relatifs à des familles alliées. Camuset, de Saint-Loup, et Valiet, de Chemin (1502) ; Malon et Gibelet,

de Champvans (1604) : contrats de mariage. 2 pièces parchemin. Achat Lejay, 1940. 1502-1604 1J332 Succession de Charles de Poictiers, seigneur de Vadans, etc. Constitution de rente par ses fils, Guillaume et Charles, en faveur de

leurs sœurs Dorothée Jeanne, Marie et Francisque, épouse de Philibert de Laubespin, seigneur de Chilley.

1 pièce parchemin. Achat Lejay, 1940. 1582 1J333 Titres concernant des membres de la famille Du Tartre. Titres de famille. - Antoine, châtelain de Saint-Hippolyte : arrangement

testamentaire avec sa femme, Jeanne de La Mollière (1508) ; assignat de la dot de celle-ci (1511). François, lieutenant du bailli d’Aval : délivrance d’une vigne à Lons-le-Saunier, acquise ensuite de décret par Pierre Blondel (1566). Bonaventure, gentilhomme de la maison du roi : pension de Philippe II (1573). Guillaume : testament de son épouse, Anne de Lyon (1586) ; Joseph Perron du Tartre : institution comme pro-official de Besançon (1745) ;

Titres relatifs à Bornay. - Reprise de fief de la seigneurie, acquise par Antoine Joseph du Tartre (1707) ; accensement de terres par Jean de Toulouse à Pierre Gautherot (1487), par Humbert de Rochelle à Guillaume Patal, fillâtre de Jean Mychanet, de Vermantois (1509), par Barbe de Laubespin à Jean Labey-Leboz (1625) ; procès entre la communauté et la maîtrise des eaux et forêts de Poligny (1732).

11 pièces parchemin. Achat Lejay. 1487-1745 1J334 Titres concernant diverses localités.


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Bargé, vente d’un meix par Sébastien et François Varignoul à Jean Froichot (1579) ;

Conliège, dotation de la chapelle de l’Immaculée Conception, nouvellement fondée et édifiée (1654) ; acquits successifs (1657-1660) ; fondation d’une messe en l’église, par Louise Regnauld (1683) ;

Loisia, traité de délimitation entre les seigneuries de Loisia et Champagne (1695) ;

Lons-le-Saunier, transfert au profit de Claude Courvoisier, de Lons-le-Saunier, d’une rente fondée en 1631 au profit d’Emmanuel Philibert de Foulchier, seigneur de L’Etoile (1632) ; donation d’une demi-vigne à Montaigu par Claude Clereval, de Montaigu, à sa sœur Estienna (1634) ;

Menotey, vente d’un meix par Marguerite de Saint-Mauris, épouse de Gilbert Carnum, de Dole, à Jean Matherot le Jeune, de Dole (1622) ;

Parcey, partage des biens de feu Jean de Chassey, seigneur de Paray, entre ses sœurs et sa veuve (v. 1530) ; procès au sujet de la justice entre membres de la famille de Chassey et membres des familles de Saint-Mauris et Malabrun (1542) ; entre la communauté et le seigneur de Rahon (1556) ; donation du droit de retrait féodal de la seigneurie, qui appartenait au roi, à Augustin Bonvalot, capitaine au régiment de Croüy (1724) ;

Ruffey, vente de terres par Didier et Claude Clereval, de Bart, à Alexandre Collerins, de Ruffey (1590) ; rente constituée au profit de Jean-Baptiste Serviset, de Lons-le-Saunier, pour prix d’une terre sise à Ruffey vendue par lui à Claude Desbois, de Larnault (1683) ;

Raynans-Chevigny, partage entre François Boyard, de Raynans, et ses neveux, Jean Pierre et Nicolas Boyard, de Raynans, de biens sis à Raynans et à Chevigny (1615).

14 pièces parchemin et 5 pièces papier. Achat Lejay. 1530-1724 1J335 L’abbé de Buillon, Jacques, reconnaît tenir le château Sainte-Anne en

fief lige du comte de Bourgogne, seigneur de Salins, et s’engage à ne pas s’en défaire sans l’avis du comte, dont il a reçu 60 livres en avance de ré-achat éventuel (1er janvier 1243, vidimus de 1362).

1 pièce parchemin. Don De Gournay, 1984. 1243 1J336 Titres concernant la communauté de Courcelles-lès-Quingey. Contrats relatifs à la possession du bois de Fourgières (1529), de

Corbière / Corvivière et de la Taillie (1595-1614) ; accord avec Rouhe au sujet du droit de passage à L’Ile Bos Ramey (1588) ; avec Charnay au sujet du droit de parcours (1566) ; contrats de rente conclus en faveur de particuliers (1566-1620).

8 pièces parchemin. Don De Gournay, 1984. 1529-1620 1J337 Titres concernant deux localités. Damprichard, arrangement entre les héritiers de Richard Guigon (1580). Trévillers, vente, par les familiers de l’église et les habitants de

Trévillers, Thiébouhans et Ferrières[-le-Lac] de terres de l’église, au curé de Trévillers, Guillaume Noël (1670) ; échange entre Nicolas Boulhier, maire de Trévillers, et Jean-Baptiste Crolot (1682).

3 pièces parchemin. Don De Gournay. 1580-1682


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1J338 Rosières. Antoine de Baulmate ayant acheté à Pierre de Laviron tout ce que celui-

ci possédait en ce lieu, sous le fief de Girard de Cusance, seigneur de Belvoir, ce dernier procède au réachat féodal de ces acquisitions.

2 pièces papier, 1 pièce parchemin. Don De Gournay. 1654-1655 1J339 Entérinement par le parlement de Besançon des lettres de rémission et

condamnation aux dommages et intérêts de Charles Hugues Merceret, seigneur de Mont, fils de Bénigne Marchand, meurtrier de Gaspard Antoine Merceret, de Salins.

2 pièces parchemin. Provenance inconnue. 1696 1J340 Thurey et Moncey. Échange de correspondance entre le parlement et le bailliage d’Amont au

sujet de la haute justice sur ces deux communautés, droit appartenant au roi, mais dont l’aliénation est demandée par le seigneur Gilbert, de Baume (copies anciennes).

2 pièces papier. Provenance inconnue. 1653 1J341 Documents relatifs aux ministres du culte du département, sous la

Révolution. Lettre de Delacour, nouveau curé constitutionnel de Dambelin, à

l’évêque Seguin, pour lui demander de l’aide contre les attaques des anti-prêtres de la paroisse (9 juin 1792) ;

Surveillance de Pierre Joseph Colard, prêtre originaire de Roche [lez-Beaupré], résidant à Ornans, puis détenu à Besançon (an VI-an VIII).

5 pièces papier. Don du chanoine Monnot, 1985. 1792-an VIII 1J342 Autechaux. Acquisitions faites par des membres de la famille Rougemont, de Baume,

Pierre (1544-1587) ; Claude, avocat fiscal au bailliage (1627) ; son fils Henri (1646-1684).

Voillans. Acquisitions faites par des membres de la famille Jacquiniot, Jacques

(1673) ; Pierre Cuenard, de Baume, chirurgien, époux d’Anne Marie Jacquiniot (1688).

10 pièces parchemin et 2 pièces papier. Don Société d’histoire et d’architecture de Senlis, 1942. 1544-1688 1J343 Observations pour le R.P. Vauldry, provincial élu des cordeliers de la

province de Saint-Bonaventure (où était comprise la Franche-Comté), et dont l’élection est contestée (v. 1747).

1 pièce imprimée. Provenance inconnue, 1948. [1747] 1J344 Boussières. Transactions foncières entre particuliers, acquisitions par des membres

de familles Richard, de Besançon (1571-1573), Jovinet, du lieu (1615-


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1629), et Menestrier (1625-1628) ; échanges ou ventes par des membres de la famille Moley, du lieu (1579-1608).

14 pièces parchemin. Don Faitout, 1949. 1571-1629 1J345 Fragment d’exécution de décret sur les biens, sis à Longeville [?], de

Jacques Brocquaro [?] au bailliage d’Ornans. 1 cahier de parchemin, incomplet. Don Faitout, 1949. 1627 1J346 Région de Baume-les-Dames. Achat à Pont-les-Moulins, par Pierre Lichet, du lieu (1628) ; à Grosbois,

par Hugues Petitmenot, de Baume (1635). 2 pièces parchemin. Don Faitout, 1949. 1628-1635 1J347 Baume-les-Dames. Échange de deux pièces de vignes, chargées de cens, l’une envers

l’église Saint-Sulpice, l’autre envers l’église Notre-Dame, entre Jean Dauvy, chevalier, de Baume, et Jacquet dit Savaiget, de Baume.

1 pièce parchemin. Don Archives départementales de l’Eure, via Archives départementales

de la Côte-d’Or, 1950. 1409 1J348 Chancellerie du parlement de Besançon : lettre de provision de l’office

de secrétaire du roi, en faveur de Jean-François Clerc, seigneur de Mazerolles.

1 pièce parchemin, avec fragment de sceau. Don Archives départementales de l’Allier, 1951. 1708 1J349 Dispense matrimoniale pour consanguinité entre Jean François Xavier

Boisson et Louise Antonia Clerget, du diocèse de Besançon (paroisse de Vesoul ?) : bref pontifical.

1 pièce parchemin. Don Archives départementales de l’Allier, 1951. 1823 1J350 Pierrefontaine-lès-Blamont. Impositions royales : ordonnances. 3 pièces papier. Don Weite, via les Archives municipales de Montbéliard, 1985. 1765-1772 1J351 Bailliage d’Amont. Nomination par le bailli d’Amont de Pierre Jannot, fils de Nicolas,

notaire, de Moncey, comme coadjuteur et notaire. 1 pièce parchemin. Don Weite, via les Archives municipales de Montbéliard, 1985. 1601 1J352 Le président du conseil de guerre nouvellement institué, le maréchal de

Villars, assure le vicomte de Trelans de sa sollicitude à l’égard des troupes, notamment ce qui concerne leur paiement (24 septembre 1715).

1 pièce papier. Don, 1888. 1715 1J353 Bougnon (Haute-Saône).


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Procès à la subdélégation de Vesoul entre le curé et la communauté : pièce de procédure.

2 pièces papier. Don, 1899. 1783 1J354 Époque révolutionnaire. Statut de Jean Maximilien Tisserand, d’Avoye, frère Paschal en religion,

profession chez les capucins de Dole (1786, extrait de 1790) et demande pour pouvoir jouir des revenus attachés à ses fonctions séculières à l’Ecluse, près de Belleville (Rhône, 1808) ; profession de foi de première communion clandestine à Dole de Gustave Casimir Mailly (1794).

3 pièces papier. Don, 1899. 1786-1808 1J355 Famille Gauthiot, de Gray. Achat, par Jacquot dit Gauthiot, bourgeois de Gray, de deux pièces de

terre, à Gray, vendues par Huguette, fille de Huguenin Le Trelhier, de Gray, pour remboursement de cens.

1 pièce parchemin. Achat, 1934. 1365 1J356 Goailles (Jura). Déclaration par deux particuliers de la Grange de Baulm [sic] des terres

qu’ils y tiennent appartenant à l’abbaye de Goailles. 1 cahier papier. Achat, 1934. 1557 1J357 Boujailles et Dompierre. Transaction entre les deux communautés au sujet des droits d’usage de la

forêt de Boujailles. 1 pièce parchemin. Don Gallas, de Chalon-sur-Saône, 1936. 1598 1J358 Monnier-Bœuf, de Valdahon. Procès intenté par le marquis de Monnier, premier président de la

Chambre des comptes de Franche-Comté, au sieur Bœuf de Valdahon, mousquetaire gris, pour avoir séduit sa fille : mémoires.

2 cahiers imprimés. Don Archives départementales de l’Eure, 1942. 1765 1J359 Affaires de la cour et du royaume sous les règnes de Louis XIV et Louis

XV : mémoires et correspondances (copies) (v. 1670-ap. 1747). Mémoires de Louis XIV (campagnes de la guerre de Hollande,

notamment 1674 et 1678) ; correspondance de Mme de Maintenon (1709-1717) ; correspondance du duc de Noailles avec M. de Pléneuf (1717-1718) ;

Mémoires du marquis de Noailles « sur la conjoncture présente des affaires » (janvier 1747) ; lettre de l’impératrice à M. le Dauphin ; lettre anonyme à Madame Royale, sur le panégyrique de Louis XV (s.d.).

7 cahiers, 2 pièces papier. Don Cariage, 1946. [1670]-1747


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1J360 Forges de Fraisans : lettres envoyées par Caron, régisseur des forges, à Caron, maître de forges à Seveux (1792) ; instruction reçue par lui sur la fabrication de fournitures d’artillerie (1793).

6 pièces papier. Don Cariage, 1946. 1792-1793 1J361 Guerpard-Jourdan : certificat de mariage entre Claude Nicolas Guerpard

et Marie Jourdan, en la paroisse Saint-Marc, à Naples. 2 pièces papier. Don Cariage, 1946. 1796 1J362 Forestier et familles alliées. Titres relatifs à l’acquisition du château de Roulans, bien national saisi

sur Iselin de Lanam, émigré, par Honoré Forestier, de Besançon, et Jean François Jouffroy, médecin, de Roulans (1793-an V) ; biens Forestier à Nancray (an VIII-an IX) ; règlement de la succession d’Honoré Forestier [entre ses héritiers, c’est-à-dire ses frères, sœurs et beaux-frères Poulet et Branche, et principalement Jean François Jouffroy, au sujet de la liquidation du domaine de Roulans] (an XI-1815) ; correspondance de l’avoué Branche, au sujet de sa nomination auprès de la cour de Besançon (an XI), avec son neveu Poulet (1823-1824).

1 liasse papier. Don Cariage, 1946. 1793-1824 1J363 Faivre d’Ornans : correspondance familiale de Valentin Faivre d’Ornans,

étudiant en médecine à Strasbourg. 2 pièces papier. Don Cariage, 1946. 1823 1J364 Saint-Juan. Contestation entre Caron, receveur des finances au bailliage de Baume,

et la communauté de Saint-Juan, à propos d’une dette de celle-ci envers celui-là : correspondance de l’intendant avec le contrôle général.

2 pièces papier. Don Archives départementales Indre-et-Loire, 1949 [pour ordre]. 1739 1J365 Labergement-Sainte-Marie. Procès de la communauté contre l’abbaye au sujet des redevances de la

cure : mémoire (v. 1770). 1 pièce imprimée. Don Archives départementales du Rhône, 1950. [1770] 1J366 Présidial de Besançon. Prérogatives du lieutenant général du bailliage à être nommé

commissaire aux descentes ordonnées par des sentences auxquelles il a assisté, à propos d’un différend à ce sujet entre Jean Etienne Caboud de Saint-Marc, lieutenant général audit bailliage, et les autres juges du siège : ordonnance du parlement de Besançon (après 1734).

1 pièce imprimée. Don Archives départementales de la Seine. [1734] 1J367 Authume.


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Procès soutenus par la communauté en matière d’arpentement, de voirie et de propriétés communes, contre Masson d’Authume ou des membres de la famille Broch, seigneurs d’Hotelans : mémoires.

3 cahiers imprimés. Don Benoît, Cannes, 1950. 1755-1767 1J368 Lallier. Lettres de provisions de l’office de conseiller du roi en la chancellerie du

parlement en faveur de Germain Lallier, écuyer : certificat d’enregistrement par la chambre des comptes de Dole.

1 pièce parchemin, avec sceau. Don Dupleix, Cadignon, 1950. 1733 1J369 Montbéliard. Charte de franchises accordée aux bourgeois de la ville par le comte

Renaud et sa femme Guillemette en 1283 : fragment (copie du XIVe siècle).

1 pièce parchemin, fragment retrouvé dans une reliure. Don Archives départementales de la Mayenne, 1950. 1283 1J370 Clerc, seigneur de Champagney : lettres de provision de l’office de

conseiller au parlement de Besançon en faveur de Pierre Clerc, seigneur de Champagney.

1 pièce parchemin. Don Archives départementales de l’Oise, 1951. 1716 1J371 Besançon. Construction de l’église Saint-Pierre : mémoire de l’architecte Bertrand

dans un procès qui lui est intenté. 1 cahier imprimé. Don Archives départementales de la Côte-d’Or, 1957. 1787 1J372 Moncey, moulin : registre de M. Coquillot, régisseur du moulin de

Moncey pour M. Bourlon de Chevigney, servant à l’enregistrement des grains moulus.

1 registre, 93 folios. Don, 1893. 1846-1848 1J373 Gouniot-Jacquot, de Besançon. Rente et dettes supportées par Didier Gouniot, vigneron à Bregille, époux

de Anne Claude Jacquot, tous deux de Besançon (1774) ; par sa veuve (1801-1841) ; par leurs héritiers (1842-1855), en particulier leur fille Marie Thérèse Ursule (née en 1795), épouse Jeanneney en 1855 : titres constitutifs, procès, quittances.

1 liasse papier. Don, 1978. 1743-1786 1J374 Gouniot-Jacquot, de Besançon. Titres de famille (suite). an III-1855 1J375 Clairegoutte. Vente à Jean du Rupt d’une maison sise à Clairegoutte, par Guy du Rupt

et Rachel Fortot, sa femme et consorts. 1 pièce parchemin.


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Don Archives départementales de Seine-et-Marne, 1985. 1627 1J376 Chaux-lès-Châtillon, paroisse : registres paroissiaux (1795-1815, 1810-

1819, 1819-1841, 1858-1932, 1890-1896), registres du conseil de fabrique (1825-1897, 1900-1906), certificats d’approbation archiépiscopale de confréries (1836-1855).

7 registres ou cahiers, 4 pièces papier. Dépôt Thiébaud, 1985. 1795-1932 1J377 Pierre Amblejour, de Saint-Quentin, clerc de Besançon : testament par

devant l’officialité. 1 pièce parchemin. Don Archives départementales de la Côte-d’Or, 1930. 1326 1J378 Flangebouche. Prise de possession de la chapelle (fondée en l’église paroissiale) par

Jean Amboise Callerand, prêtre. 1 pièce papier. Don Archives départementales de la Côte-d’Or, 1930. 1740 1J379 Mémoire intitulé Églises collégiales [du diocèse de Besançon] selon

l’ordre et le temps de leur établissement. 1 pièce papier. Don Archives départementales de la Côte-d’Or, 1930. XVIIIe siècle 1J380 « Extrait du coutumier des religieuses hospitalières de la congrégation de

Besançon, approuvé le 11 juin 1849 par l’archevêque » ; indulgences accordées en 1847 et 1857 ; liste de fondations de messes (1853) ; décret de la congrégation des évêques et réguliers (1890) ; liste de communions pour les sœurs (mai 1891) ; règlement de l’admission des postulantes (début XXe siècle) : recueil copié à la fin du XIXe siècle, avec additions au début du XXe siècle.

1 cahier, 95 pièces écrites. Achat Emmaüs, 1985. 1847-XXe siècle 1J381 Lettre de l’archevêque de Besançon, Claude de La Baume, au

gouverneur de la ville de Montbéliard, pour lui rappeler qu’il désire régler à l’amiable certains différends.

1 pièce papier. Achat à la vente du Dr ?, de Montbéliard (salle Drouot, Paris), 1985. 1578 1J382 Titres concernant la famille Jannin, de Lons-le-Saunier. Achat, par Catherin Jeannin, marchand à Lons-le-Saunier, d’un chasal (à

Lons), à Hugues Maignin, écuyer, de Lons (1573) ; paiement de la dot de Jeanne Jannin, épouse d’Anatoile Mercier (1653) ; donation par son cousin Jean Jannin à Thomasse Mercier, de vignes et d’une place à l’église Saint-Désiré (1663).

3 pièces parchemin. Achat Lejay, 1940. 1573-1663 1J383 Papiers du général Elie Tripard (Lods, 1816-Dijon, 1879). Généalogie de la famille Tripard (XIXe siècle). Fragments, 1 pièce papier.


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Contrats et procédures relatifs aux familles : Tripard, de Lods (1614-1787).

2 pièces parchemin, 3 pièces papier. Dubois, de Lods (1453-1634). 2 pièces parchemin. Maigneney-Regnauld, de Lods (1594-an III). 4 pièces parchemin, 11 pièces papier. Guyon, de Besançon (1747). 1 pièce parchemin. Tendant-Petrey, de Dambelin (1614). 1 pièce parchemin. Bourquin, de Nods (1632). 1 pièce parchemin. Borey, de Rougemont (1710). 1 pièce parchemin. Correspondance : Du général Tripard, familiale, amicale et de service, notamment lettres

envoyées durant la campagne d’Italie en 1859, et dépêches militaires reçues ou envoyées en octobre 1870 (1828-1877).

252 pièces papier. Reçue par sa famille après son décès (1889-1902). 6 pièces papier. Mémoires de service et discours politiques (Second Empire-début IIIe

République). 5 pièces papier. Indulgence plénière accordée par Pie IX (1863). 1 pièce parchemin. Documentation imprimée réunie par le général ou sa famille après lui : Brochures : Les titres de la dynastie napoléonienne, Paris, 1868, 31 pages

; La Lanterne, n° 2 (4 juin 1876) ; Carte de Strasbourg bombardé en 1870 ; Chansons populaires de Franche-Comté Extraites de Beauquier, 1894, 10 pièces papier ; Coupures de presse concernant l’Alsace sous la domination allemande et

la situation économique et politique intérieure de l’Allemagne (1908-1909).

30 pièces papier. Transmis par le Ministère (en provenance d’Allemagne), 1942. 1453-1909 1J384 Documents provenant des archives de Glainans : ordonnances pour la

capitation (1728), la milice (1745). 3 pièces papier. Transmis par le Ministère (en provenance d’Allemagne), 1942. 1728-1745 1J386 Famille de Choiseul, recherches historiques effectuées par le marquis de

Marmier sur cette famille et ses diverses branches : notes, correspondance.

2 dossiers. Don de la marquise de Marmier ?, date inconnue. s.d. 1J387 Famille de Choiseul, recherches historiques effectués par le marquis de

Marmier sur le duc Étienne François de Choiseul, les Choiseul-La Baume et les Choiseul-Stainville : notes, correspondance.

3 dossiers.


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Don de la marquise de Marmier ?, date inconnue. s.d. 1J388 Famille de Choiseul, recherches historiques effectuées par marquis de

Marmier sur les Choiseul-Francières, les Choiseul-du Plessis et les Choiseul-Praslin : notes, correspondance.

3 dossiers. Don de la marquise de Marmier ?, date inconnue. s.d. 1J389 Besançon : mémoire anonyme sur la situation de la cité dans l’Empire du

IXe au XIIIe siècle (fin XVIIIe siècle). 1 cahier papier de 12 folios. Dépôt de la Société d’agriculture, lettres, sciences et arts de Haute-

Saône, 1985. XVIIIe siècle 1J390 Charles Cusenier et madame Cusenier, boulevard Voltaire à Paris :

factures passives, professionnelles et personnelles. 2 classeurs. Dépôt de la Société d’agriculture, lettres, sciences et arts de Haute-

Saône, 1985. 1878-1889 1J391 Charles Cusenier et madame Cusenier, boulevard Voltaire à Paris :

factures passives, professionnelles et personnelles. 1 classeur, 2 dossiers. Dépôt de la Société d’agriculture, lettres, sciences et arts de Haute-

Saône, 1985. 1889-1892 1J392 Quingey. Publication du testament de Jean Nelaton. 1 pièce parchemin (reliure). Don Archives départementales de Saône-et-Loire. 1553 1J393 Documents intéressant la Suisse. Consentement par le seigneur (Berne ?) à une vente de terre sise à La

Thoil, entre François, fils de feu Jean de La Thoil, et Pierre, fils de Jean Cherrol, de Conmpesières (1546).

Émancipation par ses parents en faveur d’Honorée Marie Esther Dubois (Le Locle et La Chaux de Fonds, 1788).

1 pièce parchemin et 1 pièce papier. Don Archives départementales du Loiret. 1546-1788 1J394 Mariage de Claude Léonard Barthod, né à Besançon le 22 août 1780,

garde du magasin de fourrage à l’armée des Côtes de Montreuil-sur-Mer, et Marie Anne Emilie Lehaut, née à Montreuil le 13 février 1780 : pièces d’état civil annexes (consentement des parents, extraits de naissance).

4 pièces papier. Don Archives départementales du Pas-de-Calais. an XII 1J395 Diplôme de licence en droit de Besançon accordée à Jean Jacques

Ordinaire, reçu avocat au parlement [mention dorsale]. 1 pièce parchemin. Don Pingaud. 1790 1J396 Parlement de Besançon, publications officielles.


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Édits, déclarations et autres actes du roi ou du parlement imprimés en feuilles : édit de tolérance (1787) ; mesures relatives au commerce des grains et autres marchandises (1788-1789), au maintien de l’ordre (1789), etc.

18 pièces papier. Don Pingaud. 1787-1789 1J397 Documents de l’époque révolutionnaire. Généraux : proclamation et loi de l’assemblée nationale publiées dans le

Doubs (1790-1792). Particuliers, relatifs au culte : règlement du déroulement du culte publié

par l’archevêque Demandre (an VI) ; tableau des sujets pouvant être appelés à l’épiscopat à Besançon (an VI).

5 pièces papier imprimé. Don Pingaud. 1790-an VI 1J398 Documents de la Restauration. Décret impérial créant les corps francs frontaliers (22 avril 1815). Copie. Ordre du jour de Bachmann, général en chef des troupes de la

confédération (29 juin 1815). Imprimé. Placard de procès-verbaux de la chambre des représentants (30 juin et

1er juillet 1815). Imprimé. Liste nominative d’officiers pour lesquels ont sollicité du roi le non-

licenciement (après le 23 juillet 1815). Manuscrit. 2 pièces papier ms et 2 pièces papier imprimé. Don Pingaud. 1815 1J399 Documents relatifs à Eugène Jules Grosrichard (1838-1905), pharmacien

à Besançon, place du Marché. 6 pièces papier imprimé, 32 pièces papier ms. Don Marcot, Besançon. 1841-1905 1J400 Jougne. Documents relatifs à la paroisse et à la juridiction de l’évêque de

Lausanne (1295 (copie), 1596-1664, 1748). 28 pièces papier. Photocopies faites pour l’abbé Jean Schmitt, curé de Jougne aux

archives du diocèse de Lausanne-Genève-Fribourg. 1295-1748 1J401 Vieux-Charmont : registre de catholicité (baptêmes, mariages et

sépultures). 1 registre, 138 folios. Provenance inconnue. 1794-1801 1J402 Besançon, architecture. Établissement thermal, art. de H. Ravon (2 coupures), architecte, et 1

planche (n° 55) (8 avril 1893) ; Casino des Bains, art. de F. Brünswick (5 coupures), et 4 planches (n° 56-59) (29 avril-20 mai 1893) ; Les habitations saines et à bon marché, art. (2 coupures) de Ch. Luers (7 juin 1902) ; L’hôtel de ville de Besançon, art. (1 coupure) anonyme (15


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septembre 1912) : articles et planches extraits de la Construction moderne (1893-1912).

10 coupures de presse et 5 planches. Achat. 1893-1912 1J403 Affaires militaires de l’époque Révolution-Empire. Dossiers individuels concernant : Bertin Jean Joseph, né au Magny

(Doubs) : certificat concernant une mission lors du siège de Besançon (1814). Brun Jacques François, général de brigade né à Bray : état des services (jusqu’à l’an IX), extrait de naissance de son fils en 1793, à Belfort. Nageotte Louis Joseph, né à Saint-Hippolyte : état des services (jusqu’à l’an IX) ; feuille de route (1808) ; extrait de baptême de son fils à Saint-Hippolyte (1828). Voison Joseph Vernier, né à Saint-Hippolyte : états de services (1807-1837), certificats médicaux (1835-1839), extrait de naissance de son fils à Vesoul (1829).

13 pièces papier. Provenance inconnue. 1793-1839 1J404 Goguel Alphonse Ernest (1853-après 1912), employé des douanes à

Morteau, Besançon, Les Gras, Pontarlier, Les Verrières, Givet, Paris et Montbéliard ; retiré à Besançon.

Cahiers de notations et dessins : cahier comportant des lettres administratives et des instructions des douanes, des comptes, des poésies, des calembours, des renseignements divers (1876-1878) ; 7 cahiers (n° 1-6 et 9) remplis entre 1904 et 1912 à Besançon, comportant surtout des dessins et quelques textes de diverses origines (1904-1912).

8 cahiers papier. Achat Reichard, Besançon. 1876-1912 1J405 Trésor des chartes, Chambre des comptes, guerres. Commissions de Charles Quint en faveur de Jean Nolz, gentilhomme de

son artillerie, pour lever et équiper 2000 ( ?) pionniers (1552). Finances et comptabilité. Fragment d’un compte relatif aux dépenses du prévôt de Voiteur pour

réparations au moulin de Domblans (fin XIVe siècle). Quittances d’un charpentier pour travaux à une tour de la fermeté de Baume-les-Dames (1354) ; d’Aymoniat et Marie sa femme, de Rochefort, pour paiement d’un roncin d’eux requis pour une chevauchée en Allemagne (1371). Certificat du châtelain de Jussey en faveur du prévôt fixant le montant de dépenses occasionnées par la détention des prisonniers (1371). Quittance de deux pêcheurs pour paiement de leur pêche de l’étang d’Apremont (1378). Certificat du tabellion général du comte à Vesoul attestant des lettres et sommes reçues pour droit de sceau en 1399-1400 (1400). Quittances d’un charpentier du receveur de Poligny pour travaux au moulin de Brisson ; du prieur de Moutherot-les-Traves pour rente annuelle, payée par Monet de Vesoul (1471). Certificat du lieutenant du bailli de Dole au siège de Quingey relatif à la desserte de la chapelle Saint-Georges du château de Quingey en 1496-1497 (1497). Quittance des chapelains de la chapelle du château de Gray pour rente annuelle payée par le receveur de Gray (1517).

Saunerie de Salins. Quittances données au trésorier pour annuités de rentes reçues par l’abbé

de Corneux (anniversaire de Mahaut d’Artois, 1413) ; les cordeliers de Lons-le-Saunier (id., 1442) ; le chapelain de la chapelle Saint-Nicolas de


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l’église Notre-Dame de Salins (1484) ; le chapelain de la chapelle Saint-Jean-Baptiste du château de Bracon (1496) ; le chapitre de la Madeleine de Besançon (anniversaire d’Etienne de Bourgogne, 1507) ; le chapelain d’une chapelle de Saint-Etienne de Besançon (1516) ; chapitre de Saint-Michel de Salins (anniversaire du duc Jean, 1532) ; du chapitre de Besançon (1702-1708) ; l’abbaye Notre-Dame de Battant (1703-1707) ; le chapelain de la chapelle Saint-Nicolas en l’église Saint-Michel de Salins (1707) ; l’abbé de Cherlieu comme ayant droit du sieur Bonvalot de Constable (1707) ; le maître des ouvrages des sauneries (1708) ; l’abbé de Bithaine (1709) ; le prieur de Courtefontaine (1710) ; le chapelain de la chapelle des ducs de Bourgogne en l’église métropolitaine de Besançon (1710).

Justice de la saunerie. Citations à comparaître devant le pardessus (1435, 1454). 30 pièces parchemin. Dons et achats. 1354-1710 1J406 Notaires impériaux et pontificaux. Guillaume de Visen, du diocèse de Besançon, juré de l’officialité, et Jean

Bertet, de Terbiez, prêtre du diocèse de Besançon ; Jean Poralaz, de Montbéliard, clerc du diocèse de Besançon, prieur de l’officialité, et Jean Joliz, de Lioffans, prêtre du diocèse de Besançon : fragments inférieurs de deux actes comportant les souscriptions de notaires.

2 pièces parchemin. Achats. XIVe siècle 1J407 Révolution : fiches d’extraits de divers documents relatifs à l’époque pré-

révolutionnaire et révolutionnaire en Franche-Comté. 102 pièces papier. Don du commandant Besson. 1788-an II 1J408 Brocard : brevet de second lieutenant dans le 6e régiment d’artillerie en

faveur d’Étienne Brocard, né en 1743 (quatre campagnes en Amérique). 1 pièce parchemin. Don. an II 1J409 Armée, troupes de terre : état de dépenses du garde-magasin de vivres de

Besançon. 1 cahier, 13 pièces écrites. Don Ledoux. an IV 1J410 Révolution : journal du receveur des contributions foncières et mobiliaire

du district de Baume-les-Dames (acomptes). 1 registre, 5 folios utilisés. Don Archives départementales de la Côte-d’Or ou Archives municipales

de Dijon. 1792 1J411 Titres de familles. Pahin, de Nans. Jean de Rye et Catherine de Beauffremont sa femme, seigneurs de

Trichastel, Montfort et Nans, accordent à Jean Pahin et Belot sa femme la libre disposition de leur héritage en faveur de leur petite-fille, réservant leur droit de mainmorte au seul cas où celle-ci n’aurait pas elle-même d’héritier (27 janvier 1444).


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Patot, de Romain. Jacquote, fille de Perrot Patot et femme de Vinot Rechart, de Gouhelans,

procède au règlement de son héritage maternel avec son oncle Huguenot Chassel, de Romain (28 février 1456).

Boquin, de Vergranne. Oudot Boquin vend à son beau-frère Jean Billin dit Tournans, de

Rognon, deux pièces de terre à Vergranne (28 février 1460). Jeunet, des Ecorces. Le juge de la seigneurie de Maîche accorde à Richart Jeunet, des

Ecorces, le pardon du seigneur pour réintégrer sa seigneurie après avoir d’abord cherché fortune ailleurs ; il authentifie en outre la procuration donnée à son frère Pierre pour s’occuper de la succession de leur oncle Humbert Jeunet et de ses affaires en Allemagne (29 avril 1565).

4 pièces parchemin. Don Archives départementales du Haut-Rhin. 1444-1565 1J412 Migette. Règlement du roi pour les dames religieuses de l’abbaye de Migette :

arrêt du conseil d’État [copie]. 1 cahier papier. Don S.A.L.S.A. 1730 1J413 Manifestations d’amitié franco-yougoslave. Récit calligraphié par le donateur, de 1929 à 1931 : reproduction de 22

pages du manuscrit de L. Cordier, offert au roi de Yougoslavie en 1934, au nom de la fédération nationale des Poilus d’Orient.

13 photographies. Don J. Toubin, chef de bureau à la préfecture du Doubs. 1934 1J414 Besançon. Renouvellement des privilèges de la cité. 1 registre papier. Provenance inconnue. 1534 1J415 Sancey-le-Long : actes de catholicité. 1 registre papier. Provenance inconnue. 1792-1806 1J416 Ornans, mercerie de la veuve Abram : pièces de comptabilité. 1 liasse papier. Don Petitjean. 1860-1886 1J417 Documents provenant d’Adolphe Chudant, conservateur des musées de

Besançon, en tant que directeur de l’École des Beaux-Arts de Besançon, secrétaire de l’Union comtoise des Arts décoratifs et président du comité régional des Arts appliqués de Franche-Comté.

École des Beaux-Arts, fonctionnement : correspondance, coupures de presse, directives concernant l’enseignement, rapports (s.d., 1911-1925) ; participation de l’école à une exposition de décoration d’horlogerie au musée Galliera à Paris : correspondance, coupures de presse (1921) ; rapports avec l’École municipale des arts décoratifs de Strasbourg (1921-1925). Union provinciale des Arts décoratifs de Franche-Comté, fonctionnement : procès-verbaux d’assemblées, correspondance, tableaux de comptabilité, modèle de bulletin d’adhésion (1911-1912) ;


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participation à des congrès à Munich, Nancy et Dijon : correspondance, listes (1908-1912). Comité régional des arts appliqués de Franche-Comté et du Territoire-de-Belfort, bribes de fonctionnement et projet de création de musée d’art régional comtois en 1928 : correspondance, procès-verbaux d’assemblées, pièces annexées au projet, notes sur « l’artiste et l’artisan », coupures de presse (1896-1929).

1 liasse papier. Don Petitjean. 1911-1929 1J418 Arbres généalogiques masculins. Claude François d’Arvisenet, écuyer, preuve de ses seize quartiers

[XVIIIe siècle] ; Regnault de Brederode, mise en valeur de sa parenté avec Charles Quint [XVIe siècle].

2 pièces parchemin. Extrait de 1J112. XVIe-XVIIIe siècles 1J419 Abbaye du Mont-Sainte-Marie. Grange de Montorge à Villers-sous-Chalamont, donations à l’abbaye de

tous leurs droits à Montorge et du droit de pâturage sur tout le territoire de Boujailles par Simon de Meges, damoiseau (1237 et copie XVIe siècle) et Willermus de Meges, chevalier (1239 et copie XVe siècle), fils de Narduin de Meges, chevalier.

9 feuillets photocopiés de 4 documents (2 originaux parchemin et 2 copies papier ou parchemin).

Photocopies donnés par B. Chauvin. Originaux propriété privée. 1237-1239 1J420 Besançon : listes nominatives des habitants ayant prêté serment de

fidélité aux gouverneurs en 1476 et 1518 (copie XVIIIe siècle). 5 cahiers papier. Don Archives départementales de la Haute-Saône, documents reçus d’un

particulier, 1986. 1476-1518 1J421 Charquemont, fabrique d’horlogerie Ernest et Abel Monnin. Rapports avec le monde horloger : circulaires de la Fédération de la

montre, du Cetheor, etc. (1946-1949). Correspondance active (doubles) avec fournisseurs (1950-1953), avec la maison Chau-Trac-Sang de Saigon (horlogerie, 1950-1953).

Liasse papier. Don Petitjean, 1986. 1946-1953 1J422 Charquemont, fabrique d’horlogerie Ernest et Abel Monnin. Affaires commerciales : commandes reçues et correspondance du

représentant (1952-1953). Comptabilité : paies, relevés de banque (1946-1953) ; factures passives (1949).

Liasse papier. Don Petitjean, 1986. 1946-1953 1J423 Bretonvillers : arpentement. 1 registre, 317 feuillets. Don Derable, Échenans, 1985. 1736 1J424 Bourg-en-Bresse : demande d’exemption de taille de Jean de Paroy,

écuyer, seigneur de l’Eau Morte, inscrit au rôle des tailles de cette ville. 2 pièces parchemin, 2 sceaux.


56

Provenance inconnue. 1663 1J425 Senans et Arc : déclaration des maisons, jardins, clos, terres, etc.

appartenant à la veuve et aux héritiers de feu Denis Bataillard. 1 registre, 93 folios. Provenance inconnue. XVIIIe siècle 1J426 Champvans : traité de mariage entre Pierre Rebour et Claude Roussel. 1 pièce parchemin. Don Cusance Mead, Londres, 1938. 1634 1J427 Hérimoncourt : extraits d’actes paroissiaux de 1786. 2 pièces papier. Don Archives départementales du Bas-Rhin, 1937. 1830-1832 1J428 Besançon : admission dans l’ordre du Saint-Esprit de Christine Monnin,

d’Augicourt. 1 pièce papier. Don Lablotier, 1932. 1745 1J429 Contrat de mariage entre Théodule François, baron d’Iselin, seigneur de

Lavans, Roulans, etc. et Marie Gabrielle Antoinette de Grammont. 1 pièce papier. Don Lablotier, 1932. 1771 1J430 Registre du procureur-syndic de la communauté des procureurs aux

bailliage-présidial, maîtrise des Eaux et forêts, juridictions de Besançon. 1 registre papier, 302 feuillets. Don bibliothèque municipale de Besançon, 1987. 1784-1810 1J431 Sourans : bail d’une maison. 1 pièce papier. Don, 1886. 1661 1J432 Pouilla (Jura) : vente de deux pièces de terre situées au finage de Pouilla. 1 pièce parchemin. Achat, 1888. 1647 1J433 Villers-Pater (Haute-Saône) : achat d’une maison et de pièces de vigne. 1 pièce parchemin. Achat, 1888. 1565 1J434 La Vanche (Haute-Saône) : vente d’une pièce de terre. 1 pièce parchemin. Don, 1900. 1651 1J435 Aumont (Jura) : Rente. 1 pièce papier. Don, 1902. 1702 1J436 Aumur (Jura) : rente sur la communauté. 4 pièces papier. Don, 1902. 1621-1623


57

1J437 Beveuge (Haute-Saône) : ventes. 4 pièces papier. Retrouvé au cours de rangements, 1902. 1699-1702 1J438 Abergement-lès-Thésy (Jura) : vente. 1 pièce parchemin. Achat, 1903. 1489 1J439 Jacquotet Jean Pierre : copie de l’acte de consentement, délivré à J.P.

Jacquotet, de contracter mariage dans le canton suisse de Savoie. 1 pièce papier. Provenance inconnue. 1821 1J440 Jules Juif, de Gonsans. Transactions passées par les époux Jules Juif et Félicie Poncelot ;

jugements contre eux. 9 pièces papier. Provenance inconnue. 1855-1865 1J442 Paroisse Notre-Dame du Foyer 55 rue du Chasnot à Besançon : feuilles

paroissiales dactylographiées. Don Hervé, 1987. 1977-1983 1J443 Besançon, abbaye Saint-Paul. Échange de terres à Eguilley (Haute-Saône). 1 photocopie. Don Lagrange, 1987. 1666 1J444 Besançon. Titres concernant les maisons de la famille Brocard, rue Saint-Vincent et

Grand-Rue, ultérieurement maisons de Saizenay et d’Orival. 2 cahiers papier, 1 cahier parchemin. Don des jésuites de Besançon, 1987. 1667-1672 1J445 J. Pagnier, ancien maire de Pontarlier. Archives de la Résistance. Photocopies. Don Milani, 1987. 1940-1953 1 J 446 Vaufrey, château. Plan photographié. 1806 Don de M. Revenu, 1987. 1J447 Boujailles. Décision des habitants au sujet du droit de pâture et des bois. Réintégration des Archives départementales du Jura, 1988. 1652 1J448 Étude sur Franz Pergo [Pergaud], de Bâle. Documents sur la famille Latouche, alliée à la famille de Cointet.

Photocopies. Documents sur la famille de Mause. Photocopies. Don Genevoy, 1988. s.d.


58

1J449 Chay. Partage de biens entre Claude et Étienne Bourgeois, meunier. 1 cahier, 18 feuillets papier. Réintégration Archives départementales du Jura, 1988. 1760 1J450 Journées du bailliage d’Amont tenues à Baume-les-Dames. Procédure concernant Saint-Hippolyte. Réintégration Archives départementales de Haute-Saône, 1988. 1585 1J451 Labergement-du-Navois. Luminaire (1698). Plan des communaux (sur Palantin) (1698). Bois du

Jura, bornage [XVIIe siècle]. Copies. Don frère Leclerc, Châteaulin, 1988. 1698-XVIIe siècle 1J452 Rougemont : bulle du pape Innocent XI au sujet de l’église et de la

confrérie du Saint-Sacrement. Don Archives départementales de la Haute-Saône, 1988. 1677 1J456 Papiers de familles du Val de Morteau concernant les communautés de

Remonot et des Combes. Don Paquelet, 1988. 1632-1861 1J458 Châtelblanc, seigneurie : registre des rapports faits au greffe. 1 registre. Don Dreyer, 1988. 1767-1779 1J459 Besançon, enseignement primaire élémentaire : « nouveau journal de

classe ou répartition mensuelle et hebdomadaire des programmes officiels de 1892 ».

Don Hervé, 1988. 1892 1J461 Les Hôpitaux-Neufs. Travaux à l’église et construction d’une gendarmerie : correspondance

adressée à l’architecte bisontin Alfred Ducat. Don Krakenberger, 1988. 1868-1882 1J462 Papiers de famille Jaquet, de Maîche. Don Krakenberger, 1988. 1740-1949 1J463 Exincourt. Exposition tenue les 26 et 28 novembre 1988 sur l’histoire de la

commune : dossier. Don mairie d’Exincourt, 1989. 1988 1 J 464 « Les cahiers de doléances ». Planches de l’exposition de la DAF. Achat Direction des Archives de France, 1989. 1789 1J465 Décret sur les biens du sieur avocat Maire, de Septfontaines. 1 registre. Don Mourin, Dijon, 1989. 1764 1J466 Besançon, moulin à vent.


59

Faillite Racine. 1 liasse. Don Mourin, Dijon, 1989. 1806-1818 1J467 Besançon, faillite du banquier Fleur. Requêtes des créanciers. Maison des Chaprais. Inventaires et

correspondance. 1 liasse. Don Mourin, Dijon, 1989. 1770-1788 1J468 Besançon, prisonniers anglais à la Citadelle. Engagements sur l’honneur de ne point déserter : listes. 1 liasse. Don Mourin, Dijon, 1989. 1812 1J469 Besançon, théâtre : rapport de police au sujet d’une rixe dans les

coulisses. 1 pièce papier. Don Mourin, Dijon, 1989. an XIV 1J470 Granges-du-Liège : rapport du garde-champêtre ayant surpris deux

jeunes gens arrachant de l’herbe. 1 pièce papier. Don Mourin, Dijon, 1989. an X 1J471 Besançon, faculté des Lettres : tracts politiques et syndicaux. 1 liasse. Don G. Moyse, 1989. 1988-1989 1J472 Besançon, les maires du Consulat à nos jours. Enquête du centre de recherches sur l’histoire au XIXe siècle. Don universités de Paris I et IV, 1989. XIXe siècle 1J473 Abbaye du Mont-Sainte-Marie. Inventaire manuscrit [collection Droz]. 2 cahiers, 51 et 15 pièces. Achat, 1989. XVIIIe siècle 1J474 Habitants des Hôpitaux-Vieux, des Hôpitaux-Neufs et Métabief. Charte de franchises, par Jean de Chalon. Copie XVIIIe siècle. Achat, 1989. 1393 1J475 Trévillers. Échange de terres entre Guillaume Noël, chanoine de Saint-Hippolyte et

Jean-Baptiste Crolot, de Trévillers. Don Gérard, 1989. 1685 1J477 Papiers de famille Lajeanne, à Feule et Auxon-Dessous. Don Paquelet, 1989. 1842-1924 1J478 Papiers de famille Gautherot, de Bonnay. Réintégration, Archives départementales de Saône-et-Loire, 1990. 1591-1670


60

1J479 Chalezeule, château : devis pour la grange. Réintégration, Archives départementales de Saône-et-Loire, 1990. 1740 1J480 Jugement du maréchal Ney. Refus du maréchal de Moncey adressé au roi de présider le conseil de

guerre qui doit le juger : copie de lettre (v. 1815). Réintégration, Archives départementales de Saône-et-Loire, 1990. [1815] 1J481 Bonvallot, licencié en chirurgie, citoyen de Besançon. Achat d’un pré à Auxon-Dessous. Réintégration, Archives départementales de Saône-et-Loire, 1990. 1759 1 J 482 Cartes d’état-major des frontières orientale et sud-est de la France (fin

XIXe s.). Carte de la Chine (1884). Don Humbert, 1990. XIXe siècle 1J483 Justice d’Amagney : registre. Achat, 1990. 1607-1615 1J484 Partage de biens d’ascendants d’émigrés : affiche. Réintégration, Archives départementales de la Côte-d’Or, 1990. an VII 1J485 Besançon, huissier Gauderon : registre de comptabilité. Don Petitjean, 1990. 1880-1886 1J486 Vuillafans et Montbéliard : en-têtes de fabriques. 3 pièces. Don Archives départementales du Loiret, 1990. XIXe siècle 1J487 Labergement-Sainte-Marie, communauté : factum contre un arrêt du

parlement de Besançon. Réintégration, Archives départementales de Saône-et-Loire, 1990. 1772 1J488 Carte de la région de Besançon (ministère de l’Intérieur). Fragment de carte d’état-major. Réintégration, Archives départementales de Saône-et-Loire, 1990. XXe siècle 1J489 Besançon : lettres du procureur de la commune à son frère d’Arbois, lui

relatant sa grande misère. Achat, 1990. an III 1J490 Villars-Saint-Georges : carnets manuscrits du maire Jean-Baptiste Arbez. Photocopies. Don Association Culture et Patrimoine de Villars, 1990. 1889-1905 1J491 Besançon, Les Tilleroyes : plans de construction d’un hôpital pour

tuberculeux. Don, 1990. 1923 1J492 Blamont : dîmier. Achat, 1990. 1564 1J494 Auxon-Dessous : terrier. Don Paquelet, pièce venant de la maison diocésaine, 1991. 1658-1718


61

1J495 Auxon-Dessus, seigneurie : rentier. Copie de 1692. Don Paquelet, pièce venant de la maison diocésaine, 1991. 1652 1J496 Auxon-Dessous : arpentement. Don Paquelet, pièce venant de la maison diocésaine, 1991. 1770 1J497 Famille de Falletans. Inventaire des preuves de noblesse. Achat Saint-Hélion, 1991. XVIIe siècle 1J498 Costumes franc-comtois : gravures. Achat, 1991. XIXe -XXe siècles 1J499 Échange entre les écoles de Brognard et du Thoronet (Var), choucroute :

textes et dessins des enfants. Don, 1991. 1936 1J500 Laissey, établissements Bost : catalogue (v.1930). Réintégration Archives départementales des Alpes-Maritimes, 1991. [1930] 1J501 Usines de Larians : catalogues. 3 catalogues. Réintégration Archives départementales des Alpes-Maritimes. 1926-1950 1J502 Compagnie de navigation Jouffroy d’Abbans : action. 1 pièce. Achat, 1991. 1781 1J503 Élections législatives de 1876. Profession de foi de Ch. Beauquier. 1 pièce papier Don Bibliothèque nationale, 1991. 1876 1J504 Élections législatives du 20 février 1876. « Les dévouements de M. Colin », candidat à la députation de

l’arrondissement de Pontarlier, extraits du Courrier de la Montagne des 10 et 13 février 1876.

1 pièce papier. Don Bibliothèque nationale, 1991. 1876 1J505 Documents épars relatifs à l’horlogerie. Feuille du cultivateur : article sur un « méridien sonnant […] » par M.

Regnier (1805). Extrait d’un Bulletin de la Société d’étude de Draguignan sur la première

horloge de Trans vers Draguignan (1891). Extrait d’un ouvrage en latin intitulé Astronomicae (1 page) [XVIIIe

siècle]. Don De Gouberville dans l’Eure, par l’intermédiaire des Archives

nationales, 1991. XVIIIe siècle-1891 1J506 Jeu de tarot par J. Jerger, fabricant de cartes à Besançon (v. 1810-1850). Achat, 1991. [1810-1850]


62

1J509 Lantenne-Vertière. État des terres à salpêtres. 1992. 1792 1J510 Ornans, société de clouterie du Phénix : statuts. Don Archives départementales du Territoire-de-Belfort, 1992. 1896 1J511 Préventoriums des Salins de Bregille et de Palente à Besançon, et de

Rougemont : brochures, publicités (v. 1928-1938). 1992. [1928-1938] 1J512 Recensement de 1911, adjudication. 1 affiche imprimée. 1911 1J513 Ougney-les-Champs, justice : registre. 1 registre. 1992. 1580 1J514 Correspondance de M. Beaudoin-Bugnet, député, avec Francis Bavoux. Don Genevoy, 1992. XXe siècle 1J515 Titres de famille. Mesmay, Vauconcourt et Nettancourt. Don F. Lassus, 1992. XVIe-XVIIIe siècles 1J516 Titres de famille. Beurier, du Gratteris. Don Duquet, 1992. 1775-1843 1J517 Pièces éparses. Chants religieux des armées autrichiennes. Modèles de discours de

mariage. État des gendarmeries du Doubs et de la Marne. Papiers Toytot. Don Laloy, 1992. XIXe siècle 1J518 Documents relatifs à la carrière de F. Laresche dans la gendarmerie. Don, 1992. XIXe-XXe siècles 1J519 Projet Devaquet : tracts étudiants contre ce projet. Don, 1992. 1986 1J520 Pièces éparses. Permission de posséder fief à Gaspart Faivre d’Esnans (1762).

Constitution de rente (1629). Droit d’épave à Esnans (1546). 2 pièces papier, 1 pièce parchemin avec sceau. Don, 1992. 1546-1762 1J521 Chronique de R. Marlin. Don, 1992. 1990-1991 1J522 La Résistance à Etobon, par Cl. Ducauquier. Don, 1992. s.d. 1J523 Acquisition de la seigneurie de Grancey (1461 [copie]).


63

Photocopie du document A.N. X 1C 200, n° 44 bis. Don, 1992. 1461 1J524 Besançon, reproduction du plan en relief de 1720. Dossier constitué par Roger Marlin : correspondance avec le comité créé

pour sa reproduction, documentation, photographies, notes personnelles. Don Marlin, 1992. 1986-1992 1J525 Dossier personnel de carrière de Michel Duffieux, professeur de

physique à la faculté des Sciences de Besançon. Correspondance avec Maurice Fréchet, directeur du laboratoire de

calculs et de statistiques de l’Institut Henri Poincaré, Université de Paris (1942-1948) ; Guy Lansraux, chercheur en optique : correspondance, notes et articles (1945-1949) ; dossiers de candidature pour des postes à Paris, Caen, Rennes et Besançon : liste de ses travaux universitaires et de ses publications, curriculum vitae (1942-1949) ; publication L’intégrale de Fourier et ses applications à l’optique : corrections, dossier d’édition, dossier commercial (1946-1949) ; suspension, avis de mutation, dépositions et recours en conseil d’État : rapports, correspondance (1944-1946).

Don, 1992. 1942-1949 1J526 Archevêques de Besançon, évêques du Doubs, du Jura et de la Haute-

Saône : mandements. 1992. 1773-1793 1J527 Cuse et Cubrial. Partage des biens de feu Jean-Baptiste Perrignon. 1992. an XII 1J528 Seigneuries de Châtillon-sur-Lison et Rouhe. Vente de terre (1342) ; accensements (1391, 1415) ; débornement des

bois et communaux de Rouhe (1451) ; droits de pâturage (1477, 1520) ; acquisitions (1556, 1649, 1698).

1992. 1342-1698 1J529 Dictionnaire de droit manuscrit. 1992. XIXe siècle 1J530 La vie politique de P.A. Fransquin, de Dole, pendant la Révolution. Manuscrit. 1992. XIXe siècle 1J531 Montby, seigneurie. Déclaration des droits. 1992. 1717 1J532 Besançon, abbaye Saint-Paul. Vente d’une maison. 1992. 1442 1J533 Chancellerie du Parlement de Besançon. Nomination par le roi de conseiller-secrétaire du roi au profit de

Barthélemy Mozac.


64

1992. 1788 1J534 Procès-verbal de reconnaissance du prétendu suaire de Jésus. 1992. an II 1J535 Besançon, reproduction du plan en relief de 1720. Dossier documentaire constitué par L. Estavoyer. Don Estavoyer, 1992. 1985-1991 1J536 Papiers concernant la famille Dodane, de Fontenotte. Bail en faveur de Joseph Dodane (1635) ; amende prononcée contre Jean

Dodane (1750) ; arrentement du moulin de Luxiol (1754) ; liquidation de la succession de Charles Dodane (1869).

Don du Dr Faure, 1992. 1695-1863 1J537 Bailliage d’Aval. Visite des grands chemins. 1 registre. 1992. 1602 1J538 Région de Mouthier : registre factice de testaments et autres actes

notariés. 1 registre. 1992. XVIIe siècle 1J539 Mouthier. Papiers de la famille Jouffroy relatifs à Mouthier, Naisey et Bouclans. Don, 1993. XVIIIe siècle 1J540 Ornans. Papiers de la famille Vachy. 3 pièces (1 original et 2 copies authentiques délivrées en 1890). Restitution de la direction des Archives de France, 1993. XVIIe siècle 1J541 Renonciation à succession par Jean Seramy en faveur de Gabriel Quinet :

procuration passée devant notaire. Don Archives départementales de l’Allier, 1993. 1911 1J542 Les habitants de Luisans contre ceux de Grandfontaine-en-Venne : copie

d’assignation. Don Archives départementales de Saône-et-Loire, 1993. 1765 1J543 Documents concernant les biens de la famille Crelerot, de Battenans :

actes de vente, plan de partage, obligations, échange. Don Barthelet, 1993. 1715-1880 1J544 Litige entre Étienne Boudry et Jacques Marquis, de Placey, d’une part, et

André Gigoux, de Moncley, d’autre part, pour recouvrement de créances : pièces de procédure.

Don Archives départementales de Haute-Saône. 1835-1836 1J545 Actes notariés passés devant Pierre Vernier, notaire. Échange en paiement d’une rente (27 janvier 1693) ; constitution de

rente par Pierre Simon Rolot, de La Grand-Combe, en faveur du prieuré


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de Morteau (17 janvier 1700) ; vente d’un chasal par Pierre Baptiste Sermigneux, de Morteau, à Pierre Bobillier, boucher à Morteau (10 mai 1702).

Don Archives départementales de Haute-Saône (documents trouvés dans les archives de la paroisse Saint-Georges), 1993. 1693-1702

1J546 Morteau, entreprise Burmann et Cie, fabricants de levures sélectionnées :

bon de commande (début XXe siècle). Don Archives départementales du Jura. XXe siècle 1J547 « Besançon au début du siècle » : lot de 50 cartes postales (réédition par

le groupement d’animation graphique de Besançon). 1993 Don Estavoyer, 1993 1J548 Venise. Rôles et répartition d’impositions (1723-1735, 1738-1739, 1743-1744,

1769-1770, 1772, 1782-1788, 1790). Don Archives départementales de la Haute-Saône, 1993. 1723-1790 1J550 Tiré à part : La mort d’un cardinal [le cardinal Mathieu, archevêque de

Besançon], récits et anecdotes. Fascicule de 4 pages. Don Archives départementales de la Manche, 1994. s.d. 1J551 « Mémoire pour le sieur de Valdahon, mousquetaire de la Première

compagnie contre monsieur de Monnier, premier président de la Chambre des comptes de Franche-Comté » : factum.

1994. 1765 1J552 La Cluse et Pontarlier : minutes de notaires. Don Archives départementales de l’Eure, 1994. XIXe siècle 1J553 Chantrans : registre paroissial (baptêmes, mariages, sépultures). Achat, 1992. 1647-1695 1J554 Besançon, fortifications : double de procès-verbal [document de travail

rédigé par le greffier Regnauld Jacquelin, accompagné de cinq notes équivalent à un livre de raison] « de visite, prisée et estimation des maisons, jardins, prés, vignes et autres héritages pris ou à prendre dans l’enceinte » de la ville, dressé par l’avocat Pierre Sarragoz, par commission donnée par Louis Chamelin, conseiller du roi, intendant de Franche-Comté (1678).

Tête-bêche : procès-verbal dressé par Nicolas Albert Dubois, avocat, des vignes, jardins et héritages ruinés « par le décombrement, la chute et éboulements de pierre et terres de la citadelle » (1675).

1 registre, pièces papier. Trouvé sans cote en fin de l’ancienne sous-série 12 J (fonds du Génie),

1994. 1675-1678 1J555 La congrégation de la Sainte-Famille de Besançon, mère Jacoulet,

fondatrice, son œuvre : brochure imprimée. Brochure, 30 pages. Don Archives départementales de la Nièvre, 1994. 1927


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1J558 Presse locale. L’Éclair Comtois (dimanche 18 mars 1923) ; La Franche-Comté (lundi 8

juin 1863) : journaux. Don Archives départementales du Nord, 1994. 1863-1923 1J560 Cahier d'écolier (vierge) "Le Bisontin", librairie Rambaud, Chaffanjon

successeurs à Besançon, couverture avec figurine représentant Victor Hugo et Louis Pasteur.

1 cahier. Don Estavoyer, 10 septembre 1994. s.d. 1J561 Papiers Sergent : bulletin de naissance de Camille Sautereau à

Grandchamp (Yonne) (1901) ; 3 cahiers de chants de Camille Sautereau (s.d.) ; 5 photographies de Camille Sautereau épouse d'André Sergent, s.d. ; faire-part de mariage de Denise Darbois et Jean Serruau à Avallon (1943).

10 pièces. Portrait de femme en médaillon (Emilie [?]ard) (s.d.). 1 photographie Livret individuel d'instituteur vierge et "statuts de la société de secours

mutuels [...] des instituteurs et institutrices du département du Doubs”, Besançon (1920).

1 brochure, 12 pages. Buvard : concours foire-exposition des produits laitiers, Pontarlier (1934)

; cahier d'écolier (vierge) “Le Bisontin”, Librairie Rambaud, Chaffanjon successeurs à Besançon, couverture avec figures de Victor Hugo et Louis Pasteur (s.d.).

1 pièce, 1 cahier Notices : pour magnétophone “Magnétos RB” à haute-tension type N

10/4, 12 pièce, (non paginé) ; “Le nouveau code de la route”, 1922, 31 pièce ; “Description, graissage, réglage et entretien de la quadrillette Peugeot 4 HP type 172”, 36 pages (s.d.).

3 brochures. Journaux : “Le Petit Informateur” (journal hebdomadaire de

l’arrondissement de Lure (Haute-Saône) : 2 numéros : samedis 13 et 27 octobre 1923 ; "L’Eclair comtois”, 23 nov. 1924.

3 pièces. “Libération du Doubs” : publication de l’Entraide française [1944]. 1 brochure, 24 pages. Don Grispoux, Arbois, 1994. 1901-[1944] 1J562 Vente et règlement des pâtures sur le territoire de Villers-sous-

Chalamont (4 avril 1681). 1 cahier, 3 folios, parchemin. Don Garbin, Arbois, 1994. 1J563 Correspondance entre la mairie de Chaffois, l’hôpital et la mairie de

Pontarlier concernant les frais d’hospitalisation des pauvres et des habitants de la commune à l’hôpital ; relevés de journées de traitement (1831-1834) ; état des médicaments fournis aux pauvres (1864-1869) ; vente de bois par la commune pour le compte de l’hôpital (1890), (1830-1915).

20 pièces papier.


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"Précis des exercices de retraite faits et indiqués par le père Balandret, religieux de la Compagnie de Jésus aux religieux hospitaliers de Besançon au mois de décembre 1826”.

1 cahier, 7 folios. Origine inconnue. 1826-1915 1J564 Cahier (comportant l’enregistrement des déclarations de candidature aux

élections municipales des 14 et 21 mars 1971) : couverture avec demi-portrait de Victor Hugo, librairie Camponovo, Besançon.

1 cahier. Document trouvé au cours d’un tri en série W, 30 octobre 1994. [1971] 1J565 "Arpentement des meix, maison, prés, champs, vignes, chenevières et

vergers” de Jean Frédéric Valimbert, seigneur de Venise au territoire de Neuvelle (janvier 1685).

1 cahier parchemin, 50 folios. "Grosse de décret pour noble Ignace Alexandre de Santans de

Montagney de la Chambre des Comtes [sic] du Roy de Dole" (1684). 1 cahier parchemin, 50 folios. Origine inconnue, 15 novembre 1994. 1684-1685 1J566 Livre de comptes et notes d'un fermier de Passonfontaine (1731-début

XIXème siècle). 1 registre avec reliure veau, 320 pages. Terrier de Passonfontaine (reconnaissances du 19 avril 1547 et sq ; copie

XVIIIème siècle). 1 registre, 557 pages. Achat Librairie Touzot, Paris, février 1995. 1547-XIXe siècle 1J567 Rente de Pierre Gendrot à Jean Surot dit "Belhumeur" de Besançon

(1696-1697). 1 pièce papier et parchemin, 4 folios, 1 pièce parchemin, 2 folios. Grosses de rentes concernant des familles de la région de Montbéliard

(Bavans notamment), tabellionnage de Montbéliard (1613-1774). 26 pièces parchemin Don Archives du Nord, septembre 1994. 1613-1774 1J568 Affiche anonyme "A la réunion des putain [sic]...". 1 pièce papier. Retrouvé au cours d'un tri en 2C (registre du contrôle des actes du

Russey), janvier 1995. s.d. 1J569 Bouverans : requête contre le curé de La Rivière, 1781. 2 pièces papier Imposition ordinaire pour 1778. 1 cahier papier de 14 folios. Don anonyme, 9 décembre 1994. 1778-1781 1J570 Ordination par l'évêque de Langres de Nicolas Ecureux, de la paroisse

Saint-Pierre de Besançon (1763). 1 pièce papier. Lettre d'un particulier de Pontarlier suite à un deuil dans sa famille

(1786). 1 pièce papier.


68

Don Archives de Meurthe-et-Moselle, 15 décembre 1994. 1763-1786 1J571 Tract “Rage 1967, manifeste n°1”. 1 pièce papier. Décollé sur un mur à Besançon, printemps 1995. [1995] 1J572 Papiers de Pierre Marie Pajot, commissaire du pouvoir exécutif près du

tribunal de police correctionnel de l'arrondissement de Delémont dans le département du Mont-Terrible, puis inspecteur de police du 2ème arrondissement de Besançon à partir de l'an VIII.

Documents antérieurs à 1789 : Quittances d'intérêts de rentes assignées sur des biens de la communauté

des huissiers de la chancellerie du Parlement (1756-1790) ; congé militaire de J.-F. Verguet de Quingey (1772) ; acte de Donation par Jean-Baptiste Guerdat (1787) ; quittance de recette du droit de centième denier par N.-I. Bournans (1785).

12 pièces papier. Pajot au Mont-Terrible : Registre de correspondance du commissaire du pouvoir exécutif près le

tribunal de police correctionnel de l'arrondissement de Delémont (26 frimaire an IV-29 frimaire an V). 1 registre non paginé. Correspondance de Bennot, membre de l'administration du département,

à Pajot au sujet d'une nomination d'expert (17 messidor an IV) ; notes [de Pajot] sur l'administration du Mont-Terrible (s.d.) ; observations relatives à la suppression du département du Mont-Terrible, par Pajot, "ex-administrateur" (s.d.) ; tableau contenant la quantité de journaux de forêts dans les communes de la vallée de Delémont (s.d.).

6 pièces papier. Pajot à Besançon : Nomination, traitement (an VIII-an IX). 7 pièces Rapports de police : jeux de hasard (an VIII-an X), mise en place du

système décimal (an XI, an XII), autres rapports (an VIII-1809). 108 pièces papier. Correspondance : départ (an IX, an XII-1807) ; arrivée (an VIII-1808). 48 pièces papier. Discours (an XIII, s.d.). 4 pièces papier. Arrêtés municipaux (Besançon) : circulation nocturne des barques sur le

Doubs, vente des blés dans les halles (an IX-1808). 2 pièces papier. Pièces isolées : vente de biens nationaux -terres de l’abbaye des Trois-

Rois (an IV) ; acte d'abandon par Jean Joseph Romand fait à Clairvaux (an VI) ; mandat d'arrêt pour Ch. Fr. Nicolas Connel (an VIII) ; certificat de non inscription des enrôlements volontaires et des remplacements pour Joseph Terreau (an IX) ; laissez-passer pour Anne Goulard (an IX) ; lettre d’injures aux hauts fonctionnaires du département (an IX) ; jugement contre le sieur Nicolas, entrepreneur de pavés à Besançon (an X) ; jugement du tribunal de police judiciaire (arrondissement de Besançon) condamnant le sieur Jaillet, fabricant d'armes (1 affiche imprimée, an XIII) ; renseignements sur la famille de Christine Blondeau, détenue à la prison de Bellevaux à Besançon (1806) ; transmission à Janson de son diplôme de médecine (1818) ; informations


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sur un vagabond (François Tinel) (s.d.) ; informations sur Pierre Arthaud, musicien de la 30e demie brigade d'infanterie légère, originaire d'Aire dans les Landes (s.d.) ; abandon d'enfant à Besançon (s.d.) ; lettre de Marie Catherine Pairnott[sic], détenue (s.d.).

14 pièces papier. Papiers privés. Correspondance (s.d., an XII-1806) ; notes, listes d'adresses (s.d., 1806-

1807) ; pensées, maximes, projets de discours (s.d.) ; avis de contributions personnelles, somptuaires et mobilières (an X-an XIII) ; reconnaissance de dettes contractées par la mère de Louise Rosalie Pajot, femme de P.-M. Pajot, née Chauchard (1810).

42 pièces papier. Papiers de la famille Ordinaire, de La Chaux : Comptes, états de mobilier, quittances, commerce de vin [v.1807]. 20 pièces papier. Livre de comptes (et une recette de cire pour chaussures) (an XIII-1808). 1 cahier relié avec ancien antiphonaire en parchemin. Vente de domaine à Chilly (1809). 1 affiche. Papiers de Charles Bonnet, pharmacien à Besançon, apparenté à P.-M.

Pajot : Recherches sur Pajot et les sociétés populaires : Repères bibliographiques et sur les sources manuscrites donnés par A.

Mathiez, président de la société des études robespierristes (s.d.) ; notes sur les Jacobins, sur la fermeture de la société populaire de Besançon (an VIII) ; transcriptions de correspondances de sociétés populaires de la région (an II) ; règlements des sociétés populaires (1790-an II) ; notes sur des documents des archives départementales du Doubs concernant Pajot et les sociétés populaires (L 2354, L 208, L 2841, L 2842, L 2847), notes bibliographiques (s.d.).

62 pièces papier. Papiers personnels : correspondance avec Marie Boosters Chauchard

(1908-1911) ; photographie d’Eugène Coquise (v. 1910) ; généalogie Callet (s.d) ; carte de visite Madame Jules Rémond (s.d.) ; dessin du tombeau de Sophie Grillet “à la tour de Scey” (1841).

6 pièces papier, 1 photographie. Achat, Librairie "A la Page", Besançon, mars 1995. 1756-1911 1J573 Testament de Jean Carteron de la Grand-Combe-des-Bois (1714). 8 folios papier. Constitution de rente, famille Perrinot (traité de partage) [XVIIème

siècle]. 1 pièce parchemin (document incomplet ayant servi de couverture au

précédent). Famille Louvet : partage entre les héritiers de Claudot Louvet et

Catherine Regnaud de rentes et de biens dans la famille Louvet (1654) ; état des biens de Guillemette Louvet, du Russey, demandé par Françoise et Anne Parrenin auprès de son tuteur Pierroutot Estevenard, au moment de son mariage avec Antoine Monnot, de Bonnétage (1663).

2 pièces parchemin. Correspondance de Grammont, de Villersexel à l’abbé d’Arceot de

Besançon au sujet d’une vente de terres à Chalezeule et environs (1832). 1 pièce papier. 1654-1832


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1J574 Papiers de familles (partages, cessions de biens, successions, extraits de matrices cadastrales, ventes, adjudications, quittances, saisies immobilières, contrats de mariage, extraits de registres d’hypothèques, obligations, jugements, assignations d’huissiers).

Mouthier-Hautepierre : traité de mariage entre Jean-Baptiste Barthon et Françoise Contet (1646).

1 pièce parchemin. Les Hôpitaux-Vieux : Joseph Bourgeois et son épouse Marie-Joseph

Paquette (1818-1836), Pierre-Alexis Bourgeois (1849-1869), Marie-Adèle Grandvoinnet, veuve de P.-A. Bourgeois (1845-1875), Nestor Bourgeois (1885-1900), François Genre-Jazelet (1858).

28 pièces papier. Quenoche : contrat de mariage Tisserand-Zominy (1856). 1 pièce papier. Frasne : famille Chautard dont Pierre, Jean, Joseph (1854-1916) ; Émile-

Gustave Pelletier et Jean-Étienne Gachod (1881) ; Ferréol Brocard-Marie Élise Pellerin, Ch. Royet (1883).

33 pièces papier. Besançon : Jean-François Bourdon (1866-1879), Mathilde Viennet,

veuve Bourdon (1883-1899). 47 pièces. Métabief : Marie Catherine Suzanne Paquette, famille Paillard ; famille

Pequelet-Rebillet (1823-1842). 2 pièces papier. Vignettes de capitalisation "Séquanaise (la)" (1937). 1 pièce. Don Krakenberger, mai 1995. 1646-1937 1J575 Carte de membre de l'association culturelle d'École-Valentin. Papier à en-tête de la maison de la Mission à École. 2 pièces. Don Estavoyer ? s.d. 1J576 Transcriptions d'actes concernant Beure, Velotte et Arguel. « Sequitur tenor tractatus, initi cum parocho de Pugey cujus supra sit

mentio » (démembrement d'Arguel avec Velotte, 8 juillet 1592) (1585-1592).

"Remboursement par arrêté royal des frais perçus sur les habitants de Velotte par la municipalité de Besançon" (dont droits de visite) (1759).

Actes concernant l'église et la paroisse de Velotte : requête du vicaire Mourgeon Philippon concernant la desserte des

paroisses de Velotte et Beure (1778) ; requête à Mgr l'Archevêque par Morel, curé de Velotte (1778) ; démembrement de l'église ou chapelle Saint-Hippolyte de Beure de l'église paroissiale de Saint-Hippolyte de Velotte, nomination d'un vicaire par l'archevêque Durfort (1779 et 1780) ; "Requête à l'effet d'obtenir l'érection d'une tribune dans l'église de Velotte" (1866) ; “Notes sur la vente de l’ancienne église et de l’ancien cimetière de Beure et sur les familles qui ont possédé la maison [construite à partir de l’église] appartenant à M. Tyrode" (186[?]).

Liste des titres des habitants de Velotte concernant leur paroisse et les villages de Beure et d’Arguel (s.d.).

9 pièces photocopiées. Don Estavoyer, février 1995. 1585-1866


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1J577 Carte d’entrée à une séance publique de l’Académie de Besançon. 1 pièce. Don Estavoyer, février 1995. 1849 1J578 Lettre de Mme Perrinot donnant une description d’événements survenus

au Parlement de Besançon (destinataire inconnu). 1 pièce papier, 4 pages. Don Estavoyer, février 1995. XVIIIe siècle 1J579 Correspondances adressées à Mme ou M. de Villefrancon, conseiller au

Parlement. 11 pièces papier. Don Estavoyer, fevrier 1995. 1778-1784 1J580 Correspondance adressée par le pasteur Fallot de la paroisse de Glay,

desservant Blamont, au préfet du Doubs au sujet de la possession des églises de Glay et Villars-les-Blamont par les Protestants.

1 pièce papier. Don Société belfortaine d’Émulation, 12 septembre 1995. an XII 1J581 Plan du château de Montferrand établi et annoté par Louis Borne,

instituteur. 1 pièce, photocopie. Don J.-C. Mongenet (remis par C. Tournier), septembre 1995. 1922 1J582 Communes de Doubs et Pontarlier : procès-verbaux de la commission

chargée de statuer sur le partage des communaux (suite à la loi du 10 juin 1793) : arbitrage, copies d’actes anciens concernant chaque communauté (5 messidor an II-6 prairial an XIII).

9 cahiers, 254 pages. Papiers retrouvés au cours d’un classement d’archives notariales, étude

Bourgeois, Pontarlier, cote 3E52. an II-an XIII 1J583 Notices et photographies concernant des membres de la famille Clerget. Notice sur Marie-Virginie Clerget [soeur Bénigne] (1831-1904) et

Rosalie Clerget [soeur Marie-Désirée] (1831-1911). 2 pièces papier. Photographie de Rosalie Clerget. Photographie d’Isidore Clerget et de M. Guillemin de Cendrey sur le

front de Champagne (guerre 1914-1918). 2 photographies. Don Clerget. s.d. 1J584 Avis de vente de mobilier au presbytère de Plaimbois-du-Miroir (1906). Programme du congrès de l’Association catholique de la jeunesse

française (union régionale de Franche-Comté) (26 septembre 1905). Texte de la chanson “d’actualité” Taisez-vous par Yves Raphaël (vendue

au bénéfice du denier du culte) [vers 1900]. 4 pièces papier. Papiers retrouvés au cours d’un classement d’archives notariales, étude

Bourgeois, Pontarlier, coté 3E52, octobre 1995. [1900]-1906 1J585 Documents concernant les familles ayant habité à la Fuve, hameau des

Granges Berrard, commune des Fourgs :


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Papiers de la famille Genre-Grand-Pierre (Jean François, Claude Hilaire, François-Alexis, Émile et sa femme Marie-Delphine, Jules-Alexis, Pierre-François dit "Pianet" et sa femme Philomène, François-Hippolyte) : testaments, ventes, adjudications, contrats de mariage, cessions de biens, certificat de présence au corps des armées, obligations, extrait d'état civil, accident du travail, (1890-1933).

36 pièces papier. Papiers Gloriod-Oury-Genre : papiers de succession, certificat de

mariage, certificat de versement d'or pour la défense nationale, décompte de frais de notaire (1890-1928) ; location de la ferme et notes sur le mobilier (1939-1944).

8 pièces papier, 2 cahiers. Adjudication Baud-Renaud de terres labourables à Sombacour (1897). 1 pièce papier. Communication à 100 ans Papiers retrouvés au cours d’un classement d’archives notariales, coté

3E52, étude Bourgeois, Pontarlier, octobre 1995. 1890-1944 1J586 Cartes de visite. Auguste Chatelain, abbé Chenoz, Dapremont, abbé Galmiche, Dr A.

Louvet, Laurent Monnier (archiprêtre de la cathédrale de Saint-Claude), abbé Musy, Ch. Pillon (inspecteur de l'Enregistrement et des Domaines), les religieuses du Sacré Coeur de Jésus de Saint-Ferréol, A. Renaudot (sénateur de la Haute-Saône), F. Silvestre, V. Vaufrait [XIXe siècle].

10 pièces. Reconnaissance de dettes à la requête d'Étienne François Receveur,

notaire demeurant à Bonnétage (1763). 1 pièce parchemin. Papiers retrouvés au cours d’un classement d’archives notariales, coté

3E53, étude du Russey, octobre 1995. 1763-[XIXe siècle] 1J587 Papiers du notaire Gabriel Joseph Paris, notaire au Barboux puis au

Russey. Déclarations de ventes par le ministère de G.-J. Paris (extraits des

registres du bureau de l'enregistrement du Russey et de Maîche) (an XII-1806).

10 pièces papier. Procurations : de Marie Thérèse Bride, du Mont-de-Vougney, à son mari

; de Félix Joliot, préposé des douanes à Flangebouche, à Marie Geneviève Perrot, son épouse ; de J.-B. Chatelain, de Besançon à Jeanmaire, son gendre, pour des transactions aux Cerneux-Monnots ; modèles de formules pour la constitution des actes de procuration (s.d., an XI-an XIII).

4 pièces papier. Papiers retrouvés au cours d’un classement d’archives notariales, étude

du Russey, coté 3E53, octobre 1995. an XI-1806 1J588 Notice alphabétique des familles nobles de nom et d'armes ou anoblis par

lettres et par charges dans la province de Franche-Comté avec description de leurs armoiries et table, vraisemblablement par Droz (après 1709).

1 registre non paginé [500 pages environ]. Achat, vente aux enchères à Versailles, maître J. Martin, octobre 1995. 1709


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1J589 Circulaire du préfet du Doubs demandant aux maires un état des médecins, chirurgiens et pharmaciens en vue de leur rappel dans le corps des armées.

1 pièce papier imprimée. Origine inconnue, novembre 1995, pour ordre. an XIII 1J590 Documents provenant du fonds du Parlement de Dole. Correspondance codée du Parlement de Dole (avec transcriptions

postérieures) (s.d, 1571-1572). 4 pièces papier, 3 transcriptions (XXe siècle). Lettre du roi Philippe II à de Vergy, lieutenant du prince d'Orange,

gouverneur du comté de Bourgogne, le remerciant de son action en Franche-Comté [1568].

1 pièce papier. Réintégration Archives départementales du Jura, octobre 1995. [1568]-XXe siècle 1J591 Fromagerie-musée de Trépot : cartes postales du premier jour de la

flamme postale et enveloppes à en-tête du musée. 4 pièces. Don Fromagerie Musée de Trépot, octobre 1995. 1987-1995 1J592/1-5 Documents de Ph. Faucompré, professeur départemental d'agriculture

du Doubs.

1J592/1 Manuel abrégé théorique et pratique d'agriculture à l'usage des cultivateurs et instituteurs du Doubs et des départements voisins par Ph. Faucompré [...], Besançon, chez l'Auteur (1895).

1 brochure, 100 pages.

1J592/2 "Leçons d'agriculture à l'usage des cultivateurs de la Région de l'Est, des élèves des écoles d'agriculture, des écoles normales primaires, etc. par Ph. Faucompré, professeur départemental d'agriculture du Doubs" [fin XIXe siècle].

3 petits registres (dont 2 paginés).

1J592/3 "La ferme des Buis à Valentigney" : description et notes sur les cultures qui y ont été pratiquées [fin XIXe siècle].

1 petit registre.

1J592/4 Lettres adressées à M. Simon, agriculteur : expérimentations de semences et projet d'établissement de comptabilité modèle pour une exploitation (1891 et s.d.).

2 pièces papier dont 1 incomplète.

1J592/5 Inventaire du mobilier et journal mensuel des recettes et dépenses d'une ferme modèle, à Busy, ayant appartenu ? à H. M.-Y. Rai[nier] (décembre 1870-novembre 1875).

1 registre, 380 pages. Don Henry Faucompré, Besançon, novembre 1995. 1870-1895 1J593 Poème intitulé "Les volontaires de 1792" par J. Gauthier. 1 pièce papier. Retrouvé au fond d'un dossier. s.d. 1J594 Emission de Radio-Horizon (antenne de Radio Fourvière FM du Doubs)

"Richesse du patrimoine" sur l'exposition des Archives départementales "


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Le temps, un phénomène d'actualité", interview de M. Benoît Van Reeth, directeur des Archives du Doubs14 octobre 1995

1 cassette audio non communicable. Don Radio-Horizon, Besançon, nov. 1995 1995 1J596 Documents de la faculté des Lettres de Besançon sur les événements de

mai 1968 : Tracts émanant du Comité d'action de la Faculté des Lettres (13 mai-12

juin 1968 et s.d.). 23 pièces. Rapports provenant du Centre théorique du mouvement (comité d'action)

et de diverses commissions (enseignement, pédagogie, lutte des classes, orientation-sélection-débouchés), du Centre théorique marxiste de Besançon (mai-juin 1968).

5 pièces, 12 cahiers. Tracts recueillis à la faculté des Lettres provenant du Parti communiste,

du PSU, de la CGT, du SNE Supièce /SGEN, de l'UNEF, du CEUD (Comité des étudiants pour une université démocratique), et de la mouvance communiste (Union des étudiants communistes) (mai-juin 1968).

15 pièces. Documents, tracts ouvriers. Besançon : tracts hôpital ?, Kelton, Weil, Bühler, Generalor, différents

syndicats dont CFDT (mai 1968 et s.d.). Jura (Dole, principalement) : tracts (mai 1968 et s.d.). Hors Franche-Comté : étudiants CAPES, CAPET, AGREG de Lyon,

ORTF, FNE (Fédération nationale des syndicats du personnel des industries de l'énergie) de Paris, CGT (Portugal et Espagne) (mai 1968 et s.d.).

30 pièces. Journal Action ouvrière (groupe d'ouvriers et d'étudiants) (s.d. et août

1968). 2 numéros. Journal CGT Le Courrier du cheminot, n°22 (mai 1968). 20 pages. Tracts de droite distribués à Besançon (juin 1968 et s.d.). 3 pièces. Don Marcot, novembre 1995. 1968 1J597 Documents relatifs à des impositions pendant la Révolution : "État des modérations et décharges accordées par Mrs les administrateurs

du département du Doubs sur les vingtièmes pendant l'exercice 1790" (bailliages de Salins et Quingey) : tableau (1792).

1 pièce papier. Requêtes de Pierre Bourgin et Pierre Terrier, laboureurs à Lantenne-

Vertière, et Claude et Jean Duchêne, laboureurs à Étrabonne, auprès du directoire du département, pour obtenir des dégrèvements d'impôts (1790-1791).

4 pièces papier. Communauté de Ferrière [sic] : remboursement des vingtièmes pour

rentes ecclésiastiques (exercice 1789) (1790). 1 pièce papier. Communauté de Lavans : impositions principales, impositions

accessoires et capitation : liste par habitant (1790).


75

1 cahier non paginé. Don Archives départementales du Jura, 12 décembre 1995. 1790-1792 1J598 Acte de vente du château de Pelousey et ses dépendances par les frères et

soeurs Lamy La Perrière à Jean Stanislas Dunod-Charnage, 1792. 1 cahier, 8 folios. Requête de Victoire Adélaïde Lamy, femme divorcée de l'émigré

Antoine Vuilleret aux fins de rentrer en possession de la somme provenant de la vente du domaine de Pelousey, s.d.

1 pièce papier. Don Archives de la Haute-Saône, retrouvé au cours d'un tri. 1792 1J600 Archives d'enseignants de la faculté des Lettres de Besançon concernant

les événements de 1968 (par ordre chronologique) : Tracts locaux : étudiants (comité d'action, commissions, groupe

d'étudiants chrétiens, CEUD comité étudiant pour une université démocratique), enseignants (syndicats SGEN/SNESUP), partis politiques (PCF, JCR, PSU), groupe d'ouvriers et d'étudiants, syndicats (UNEF, CFDT, FSM, CGT, FO, FEN, AGEB), comité pour la défense de la République, personnel MJC (mai-juin 1968, octobre- novembre 1968 et s. d).

83 pièces. Tracts hors région : "Voix ouvrières", parti communiste internationaliste,

PCF, SNE Sup de Paris, bureau national du SNE Supièce, Renault Flins, personnel des secrétariats des facultés de Clermont-Ferrand, "Mouvement du 22 mars", SGEN, AGEB-UNEF, SNE Supièce SGEN, étudiants de Lyon CAPES, CAPET, Agrégation, groupe CGT de la RATP, commission nationale inter-disciplines, (niveau national) (mai-juin 1968).

24 pièces. Rapports du comité d'action de la faculté des Lettres (centre théorique du

mouvement) (mai-juin 1968). 3 pièces. Faculté des Lettres. Section hispanique : Attestation de dépôt de la bibliothèque d'espagnol et de portugais chez

Albert Dérozier (juin 1968), motion de l’Assemblée générale des Hispanistes français concernant la réforme du doctorat ès lettres [mars 1967], motion des candidats au CAPES d'espagnol de l'Académie de Paris au sujet des épreuves du CAPES (14 mai 1968).

3 pièces. Réunions diverses : Notes de séances ; réunions intersyndicales d'enseignants, inter facultés,

SNE Supièce : convocations, notes, procuration, appel à manifestation ; "note pour la création d'un centre de recherches socio-économiques et d’initiation aux responsabilités dans les entreprises privées ou publiques" ; section autonome du personnel enseignant des facultés des lettres de l'État : bulletin d'adhésion, fonctionnement (mai-décembre 1968 et s.d.).

51 pièces. Textes officiels et commentaires : Allocution de Ch. de Gaulle : dissolution de l'Assemblée nationale (mai

1968) ; Déclaration de M. Edgar Faure, ministre de l'Éducation nationale (assemblée nationale, 24 juillet 1968), 29 pages (juillet 1968) , loi d'orientation de l'Enseignement supérieur (7 novembre 1968) et commentaires : "Les diverses attitudes face à cette loi, ébauche d'un


76

programme" ; "Les communistes et la loi d'orientation" (novembre 1968) ; décrets n°68-766 relatif aux conditions d'inscription en vue du doctorat d'état ès lettres (22 août 1968), n°68-993 relatif aux enseignants universitaires (16 novembre 1968) ; circulaire n°IV 68-381 (1er octobre 1968).

10 pièces. Journaux : L'insurgé (journal de la cellule d'enseignants Jules Vallès du Lycée

Palente de Besançon, PCF), n°1 et 3, juin-décembre 1968 ; La cause du peuple , n°16 (13 juin 1968) ; Action n°5 et 10 (6-14 juin 1968) ; L'avenir comtois, n°4, (novembre 1968) ; Syndicalisme (CFDT), n°1192, 13 juin 1968 ; Informations ouvrières, n° spécial (389) (7 juin 1968) ; Le Journal du Jura (Centre) [avant le 19 juin 1968].

9 pièces. Coupures de presse : SNE-Supièce, comités de la faculté des Lettres (juin

1968) ; affiche "La chienlit, c'est lui !", (s.d.). 3 pièces. Comité provisoire de gestion : Programme du CEUD présenté aux élections (v. 12 juin 1968) ; listes

présentées par les étudiants (13 juin 1968) ; notes de séances (4 juin-3 décembre 1968) ; organisation des sessions d'examen et de la rentrée de l'année universitaire 1968-1969 (juin 1968-novembre 1968) : notices, demande d'inscription, liste, arrêté, circulaires et notes d'information, correspondance du doyen avec les membres du comité, emploi du temps ; élection aux assemblées : notes d'information, réglementation de la campagne électorale, programmes, listes, calendrier des élections, composition et ordre du jour de la première réunion de l'Assemblée de la faculté (novembre-décembre 1968).

109 pièces. Correspondance adressée à A. Dérozier (juin-juillet 1968). 2 pièces. Bulletins de l'enseignement : Bulletin national de la MGEN, n°1 (août-septembre 1968) ; Université

moderne, n°15 et 17 (septembre-octobre 1968) ; Bulletin du SNES (syndicat national de l'enseignement supérieur), n°163 à 166 (supplément) (août-novembre 1968) ; Bulletin du SNCS (syndicat national des chercheurs scientifiques FEN), supplément au n°166 [novembre 1968] ; L'enseignement public, n°1 à 3 (août-novembre 1968), Université syndicaliste (n°1 à 6) (septembre-décembre 1968).

18 pièces. Autres pièces : Télex du ministre de l'Éducation nationale au recteur de l'Académie de

Besançon annonçant une réunion politique d'étudiants à l'intérieur de la faculté des Lettres le 25 septembre1968 (septembre 1968) ; Association "Université Moderne". Journées nationales d'études (septembre 1968) : programme et formulaire d'inscription (septembre 1968) ; lettre ouverte de Lucien Lerat, assesseur du doyen, à ses collègues de la faculté des Lettres sur son refus d'assister aux nouvelles institutions de la faculté [octobre 1968 ?] ; "Proposition pour une pédagogie de groupes et une recherche pluridisciplinaire" par J. Peytard (octobre 1968) ; programme de la MJC de la Grette à Besançon pour l'année scolaire 1968-1969 [rentrée 1968] ; publicité pour une conférence-débat avec René Andrieu, le 2 novembre 1968, à Besançon [octobre 1968] ; documents provenant


77

de l'Université de Toulouse (Études hispaniques) : organisation de l'enseignement pour l'année scolaire 1968-1969 (novembre 1968).

15 pièces. Don Charles, 9 janvier 1996. 1968 1J601 Documents concernant la famille Courvoisier de Montenois. Actes de ventes de terres concernant Jean-Claude et Sébastien Jacoutot et

Xavier Courvoisier. 7 pièces papier. Don famille Weissmuller-Courvoisier de Montenois, 11 Janvier 1996. 1741-1854 1J602/1-10 Tracts et documents syndicaux recueillis par Gérard Ghielmini,

ancien secrétaire du syndicat CFDT Peugeot-Sochaux.

1J602/1-2 Tracts CFDT Peugeot Sochaux (Métaux Sochaux-Bart, Mécanique, Embout Nord, Embout Sud, carrosserie, SES, UES Nord, services divers, secteurs outillages, PEUS). 1J602/1 1975-1980, 6 dossiers (1 dossier par an). 1J602/2 1981-1986 et s.d., 5 dossiers (1 dossier par an).

1J602/3 Tracts CFDT (région Franche-Comté) : Union des syndicats CFDT du Pays de Montbéliard (dont district et retraités) (1975-1986), Union des Métaux de Franche-Comté (1975-1986), cycles Peugeot Beaulieu (1976-1985) ; autres sections ou unions locales, départementales ou régionale (1975-1984) ; rencontre d'Edmond Maire avec les adhérents à Belfort (1980).

1J602/4 Tracts CFDT Peugeot hors région : tracts inter CFDT Peugeot (et Talbot-

Citroën) (1975-1986) ; CFDT Peugeot Mulhouse (1976-1986) ; CFDT Peugeot Loire, Peugeot Dijon, Peugeot Lille (1976-1983 et s. d.).

1J602/5 Autres tracts CFDT : tracts généraux (1975-1983) ; CFDT-FGM (1979-

1984) ; cadres (1975-1982) ; Alsace (1976-1977) ; Usinor Dunkerque (1976). 1J602/6 Tracts intersyndicaux et collectifs (CFDT avec partis, associations et

autres) (1975-1985) ; tracts locaux des autres syndicats, partis, associations, collectifs, coordinations, comités de soutien, mouvements, conférences-débats, projection de films, expositions, informations paroissiales, conseil municipal de Mandeure (1975-1981).

1J602/7 Peugeot Sochaux : élections pour les CHS, IRCACIM [1976 et s.d.] ;

comité d'établissement : tracts, dépliant (1975-1977) ; information de la direction suite à une perturbation dans le travail en novembre 19[..].

1J602/8 CFDT Peugeot Sochaux. Représentants CFDT : listes (197[6]-1977) ;

réunions CE (1975-1977), mensuels cadres (1977-1978), mensuels (1976-1977 et s.d., ETAM (1976-1977 et s.d.) : convocations ; conseil syndical : procès-verbaux de réunions (juin 1975-octobre 1976, février 1986) ; réunions et commissions : comptes rendus, projet de motion pour le CEE de juin 1977, calendrier des sessions : tableau (1975).

1J602/9 Revues et bulletins CFDT locaux : Reflet syndical (sections syndicales

Peugeot) (1975-1986) [lacunes], UM information CFDT (union des métaux, Exincourt) (1975-1976) [lacunes] ; La Parole aux travailleurs : supplément (union locale CFDT Besançon) (1975) ; Lip Unité (section CFDT Lip) (avril 1976). Revues et bulletins CFDT nationaux et hors région : CFDT Magazine (juin 1981) ; FGM CFDT - Bulletin du militant (1976) [lacunes] ; FGM CFDT - Voix des métaux (1975-1977) [lacunes] ; Syndicalisme hebdo : suppléments (1976-1980) ; Les Intérimaires en lutte (syndicat parisien) (1977) ; Cfdtons -


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Bulletin de la section CFDT Talbot (février 1986) ; Clartés sur la régie Renault (CGT-CFDT et CCE Renault) (mars 1976). Revues et bulletins hors CFDT. PSU : Combat socialiste en Franche-Comté (décembre 1975-janvier 1976), Liaison PSU (région de Montbéliard) (octobre 1975-janvier 1976) ; En direct (Automobiles Peugeot) (juillet 1976) ; Garde à vous : journal des Comités antimilitaristes de Franche-Comté [197?].

1J602/10 Union des métaux de Franche-Comté : classifications (1975) ; articles de

journaux et revues : coupures, photocopies (1975-1987 et s.d.). Don Monneret, Montbéliard, février 1996. 1975-1987

1J603 Cademène. Actes de baptêmes (1640-1684) et de mariages (1667-1672). 1 cahier. Don Clément, par l'intermédiaire des Archives départementales des

Hautes-Alpes, 28 mars 1996. 1640-1684 1J605 Extraits de procès-verbaux de délimitation de la frontière suisse du côté

du canton de Berne (Noirmont et Les Bois) aux Essarts-Cuenot et Charmauvillers.

2 cahiers avec plans. Don Delamarche, Paris, 28 novembre 1995. 1830 1J606 Documents provenant d'Amiot, avoué à Baume-les-Dames. Transcription de ses états de frais, avec table alphabétique des clients

(1847-v. 1862). 1 registre de 548 folios. Dossiers retirés de son bureau : attestations de clients (1843-1846). 1 cahier. "La légende de Guerrand d'Harval" : extrait d'un recueil de petites

"histoires" (s.d.). 1 pièce imprimée. Don, architecte des Bâtiments de France de Haute-Saône par

l'intermédiaire des Archives départementales de la Haute-Saône, 15 mai 1996 (déchetterie de Vesoul-Vaivre). 1843-1862

1J607 Faire-part de décès de Mme Adolphe Kienlin, née Marie-Stéphanie

Schnéegans, de Besançon (1927) ; de Mme Marguerite Marie Louise Bathilde Joseph de Montrichard, comtesse Robert d'Oilliamson, présidente du comité des dames de la Société de secours aux blessés militaires (subdivision de Besançon) (1931) ; faire-part de mariage de Simone de Bégon de Larouzière et Hubert de Sury d'Aspremont à l'église Notre-Dame de Besançon (1929).

3 pièces. Don Archives départementales de la Seine-Maritime, 27 août 1996. 1927-1931 1J608 Horlogerie-bijouterie G. Tribaudeau à Besançon : tarifs 1903-1904. 1 catalogue. Don Archives départementales de l'Ardèche, septembre 1996. 1903 1J610 École nationale d'industrie laitière de Mamirolle : plaquette de

présentation. 1 brochure, 23 pages. Don Archives départementales de l'Ardèche, septembre 1996. 1936


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1J617 "Prométhée" : journal de l'Amicale d'Histoire de la faculté des Lettres de Besançon (n°1 ? et 2).

Deux numéros. Don Vieille, octobre 1996. [1968] 1J618 Emission de Radio Bip Besançon sur les Archives départementales

(diffusion le 8/08/1996) : intervention de B. Van Reeth, directeur des Archives départementales.

1 cassette audio, support non communicable. Don Radio BIP Besançon, octobre 1996. 1996 1J619 Emission de RCF (Besançon) "Richesses du Patrimoine" (diffusion le

2/11/1996) : interviews sur l'exposition "Itinéraires et voyages comtois au XVIIIème s ».1 cassette audio, support non communicable.

Don RCF Besançon, novembre 1996. 1996 1J620 Arrêts imprimés du Parlement de Besançon : condamnations. 3 pièces papier. Don Archives municipales de Reims, novembre 1996. 1781-1784 1J622 Prières approuvées par l'archevêque de Besançon : "pour l'armée"

(1939),"oraisons jaculatoires indulgenciées". 2 pièces papier. Don, pour ordre, 11 février 1997. 1885-1939 1J623 Liste manuscrite de publications d'avocats généraux et procureurs

généraux français. 9 pièces papier. Don, pour ordre, 11février 1997. 1901-1902 1J624 Horaires de la Compagnie des chemins de fer du Doubs (1934) : affiche ;

indicateur Chaix n°3941 (du 1er au 14 novembre 1932) ; indicateur Chaix (incomplet, pièce 3 à 126, 1886-1887).

Pièce, brochures. Don, pour ordre, 11 février1997. 1886-1934 1J625 Émissions de RCF Besançon "Richesses du patrimoine" (diffusion les

8/01 et 25/01/1997) sur les Archives départementales : interventions de B. Van Reeth, directeur, P. Guyard, conservateur-adjoint, J.-C. Clerc, relieur aux Archives départementales.

1 cassette audio, support non communicable. Don RCF Besançon, février 1997. 1997 1J626 Émission de Radio-France Besançon "On en parle, les archives..."

(diffusion le 11/01/1997) sur les Archives départementales : interventions de B. Van Reeth, directeur, J.-C. Clerc, relieur, M. Drouhard, attachée de conservation (personnel des Archives départementales) ; M. Wattel, architecte des Bâtiments de France, R. Bidalot, chroniqueur sur Radio-France Besançon, J. Pinard, historien.

1 cassette audio, suppport non communicable. 1997 1J627 Papiers de la famille Etevenard de Mont-de-Laval. Actes de vente, contrats de mariage, répliques, quittances, assignations à

comparaître, licitations de fonds, rentes, testaments, procès-verbal de


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clôture, acte d’appel, sommation, obligation, états mobiliers et immobiliers, correspondance.

Pierre Antoine Etevenard et Jeanne Claude Gareignot (1752-1775), Jeanne Reine Etevenard et Etienne Joseph Huot Bolez (an VI-1832), Jean Baptiste Etevenard (an XII-1833), François Joseph Etevenard (1816-1843), Rosine Etevenard et Marcel Bouhelier (1832-1852), autres membres de la famille Etevenard (Nicolas, Guillaume François, Jean Claude Etevenard, Jeanne Marie, Auguste : nomination de maire, Marcel) (1754-1866).

Autres personnes ou familles alliées ? : Pierre Joliot et Claude Françoise Faivre (1717-1754), Joly-Filican (1757), Claude Ignace Cheval du Russey (1779), Claude François Parent, du Mont-de-Laval : bail (1769), Jeanne Guillaume Poyard, du Mont-de-Laval (1825), Auguste Bouhelier (curé) : texte sur le prix de l’âme (1858), sur le jubilé (s.d.), Pierre Joseph Joly (an V), Bouhelier-Joly (1861) , Marie Constant Ulysse Bouhelier : titre clérical (1871), gestion des biens de Mélitine Feuvrier (1905).

Commune de Mont-de-Laval : notes sur la gestion de F.-J. Arnoux maire, de 1823 à 1842 et François-Joseph Etevenard, maire de 1842 à 1845 (2 cahiers, s.d.) ; confection d’une citerne pour la cure.

3 dossiers. Don Moreau née Loichot, 20 février 1997. 1717-1905 1J628 Décret et nantissement des biens d'Hugues Berçot, des Joux, finage de

Maîche. 1 cahier parchemin. Don Moreau née Loichot, 20 février 1997. 1666 1J629 Réquisitions. Contrat passé entre Joseph Billet, cultivateur de l'Isle[-sur-le-Doubs] et

Pierre-Baptiste Gaiffe, de Fuans, pour la livraison de deux voitures [de foin] (amodiées par la commune de Fuans au dit Gaiffe ?), le dit Billet s'engageant à la place du second pour cette livraison.

1 pièce papier. Don Moreau, 20 février 1997. 1815 1J630 Nomenclature des arrondissements, cantons et communes qui composent

le département du Doubs : liste (1820) ; tableau des communes par arrondissement : formulaire vierge (s.d.).

5 pièces papier. Don Archives départementales de la Loire. 1820 1J631 Documents concernant Glamondans et Vuillorbe : bulletin paroissial de

1910 à 1915 (monographie de l’abbé Binetruy complétée par l’abbé Boiteux) avec annotations et documents collés sur les pages : photographies (prêtres, paroissiens, église, village, prieuré de Vuillorbe etc.), coupures de journaux, dessins [documents isolés mis à part dont faire-parts, menus, notes manuscrites avec des références des Archives du Doubs, liste des curés de Glamondans] (fin XIXe siècle-v. 1950).

1 cahier relié, pièces isolées. Don Renaud, juin 1997. XIXe siècle-1950 1J632 Archives (1912-1925) de la Chambre des notaires de l’arrondissement de

Baume-les-Dames (notaire Berceot, ex-président). Affaires générales.


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Statuts et règlements : brochure imprimée (1888) ; déboursés pour correspondance : deux cahiers (1901-1912) ; procès-verbaux de réunions (1907), correspondance, circulaires, renouvellement des membres, convocations aux réunions (1913-1925) ; comptabilité (exercice 1912-1914), rapports sur les études de l’arrondissement (1913) ; suppression de l’étude de Roulans : correspondance, actes reçus par le bureau de l’enregistrement de Roulans (1913-1914).

Correspondance. Notaires, clercs. Examens, personnel des études, retraites, effectifs,

congés : demandes de certificats de moralité et de stages, correspondance, circulaires (1913-1923) ; clients, notaires : correspondance sur des affaires à traiter (1913-1923) ; notaires de l’arrondissement. Versements faits à la caisse des dépôts et consignations, contrôle des comptes, convocations, problèmes de gestion posés au Président (1913-1924).

Correspondance et circulaires : Préfet et garde des sceaux (1914-1919), procureur général de la cour d’appel de Besançon par l’intermédiaire du procureur de Baume-les-Dames (1913-1924), procureur de Baume-les-Dames, dont avis sur le rabaissement des tarifs pour les habitations à bon marché (1913-1914), enquête sur les fonds de clients déposés dans des banques privées (1924).

Relations avec les autres comités et associations locales de notaires. Chambre des notaires de l’arrondissement de Besançon :

correspondance, tableau des notaires de l’arrondissement (1913-1923). Comité régional des notaires de la cour d’appel de Besançon. Projet de

statuts, taxe des honoraires : procès-verbaux de séances, correspondance (1921-1931).

Union générale des associations départementales de notaires : note, discours imprimés, circulaire, bulletin (1913-1914).

Comité des notaires des départements : avis sur des projets de loi, circulaires, enquête, livre d’or du notariat pendant la guerre de 1914-1918, relèvement de tarifs, rapports, observations (1913-1922).

Comité départemental de propagande pour l’emprunt national de 1920 : circulaires, correspondance (1920).

Associations de notaires d’autres départements : circulaires, délibérations (1919-1923).

Relations avec les associations, caisses, écoles et syndicats nationaux de notaires.

Association nationale des notaires de France. Congrès, assemblées générales, projet de monument commémoratif Aubry et Rau, élections des membres du conseil d’administration, projet de budget, de modification de tarifs, accord de prêt : circulaires, bulletins, convocations, listes, vœux, proposition de loi, questionnaires, notes, correspondance (1919-1931).

Syndicat des notaires de France : avis de constitution (1920). Association de prévoyance du notariat de France : circulaires, pouvoirs,

bons de souscription, correspondance (1913-1923). Association des notaires mobilisés et des veuves et orphelins :

circulaires, cartons d’invitation, statuts (1919-1920) ; « assistance des convalescents militaires » : fiche de présentation (s.d.) ; « le Vêtement du prisonnier de guerre » : appel à la Chambre des notaires (1915) ; bulletin de « l’œuvre des bons-enfants, association pour la protection des veuves et des orphelins de la guerre de 1914 » (ex. 1918-1919) ; « Office


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national des Pupilles de la Nation » : correspondance, fiche de présentation (1923).

Caisse de retraite des notaires et sociétés assimilées : circulaires, formulaires d’adhésion, bulletin, statuts (1913-1923).

École polytechnique de notariat par correspondance : demandes de subvention, compte-rendu de distribution des récompenses (1919-1922).

Association pour le recrutement et l’instruction du personnel des études de notaires : correspondance, rapport (1923, s.d.).

Journaux, brochures professionnelles, autres documentations. L’Écho du notariat (1 numéro, mai 1913) ; Journal des notaires (3

numéros, 1913-1922). Projet de lois et de réformes : brochures imprimées (1919 et s.d.) ; extrait

de séance de la Chambre des députés (3 août 1914). Brochure sur les « sous-seings privés » [s.d.] ; autres documentations sur

les clercs, concours ; publicité pour des publications, des titres en bourse (PLM), prêts hypothécaires et à long terme, pour l’alliance nationale pour l’accroissement de la population française (1913-1922).

Ministère du commerce, de l’industrie, des postes et des télégraphes. Mise en place des chèques postaux et comptes courants : documentation, lettre circulaire, instructions, présentation du chèque postal (1919) ; correspondance et avis de publication émanant de l’administration des Domaines et du Timbre (1922-1925).

Documents concernant uniquement l’étude du notaire Berceot. Comptabilité de l’étude de Me Berceot : tableau (1930). 1 carton Don Blanc, association du Vieux Clerval, août 1997 par l’intermédiaire

des Archives municipales de Montbéliard. 1888-1931 1J633 Documents de l’enquête « Commémoration du bicentenaire de la

Révolution » effectuée par le CNRS et la Fondation des Sciences politiques » concernant le département du Doubs.

Liste des communes ayant répondu à l’enquête ; questionnaires communaux ; différents documents joints par les communes d’Abbans-Dessus, Branne, Cour-Saint-Maurice, Chemaudin, Dannemarie-sur-Crête, Levier, Liesle, Mamirolle, Montgesoye, Pouilley-Français, Novillars, Vellerot-lès-Belvoir : plaquettes, coupures de presse, discours, programmes des festivités, documentation sur la commune, photographies, bulletins municipaux.

1 carton. Don CNRS (laboratoire « Dynamiques sociales et recomposition des

espaces » et fondation des Sciences politiques), août 1997. 1989 1J634 Papiers des familles Revenez, d’Évillers, et Demontrond, de Bolandoz. Famille Revenez. Achats, ventes de terres (1691-1861) ; contrats de mariage, quittances de

dots (1709-an IX) ; rapport d’arpentement d’un pré (1724) ; pièces de procès, jugements (v. 1715-1787) ; obligations, rentes, reçus, quittances (1737-1869) ; testaments, inventaires après décès, autres pièces de succession (1742-1871) ; dîmes (1754) ; pièces d’état civil, brevet d’études (1775-1868) ; remplacements militaires (an VII-1840) ; impositions (1843-1853).

Familles alliées. Décourvière.


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Jean Descorvière [sic] et Rose Carmille sa femme : fondation à l’église d’Évillers (1612) ; Jean-François Decourvière (époux de Jeanne Charlotte Revenez) : charron d’Évillers ? : pièce de procès (document incomplet) (1744) ; Marie Joseph Simon, veuve de Pierre Antoine Décourvière, d’Évillers (mère de Marie Décourvière, femme de Claude François Revenez) : assignation à comparaître (1783).

Guyon. Claude Guyon, d’Évillers (père de Jeanne Charle, épouse de Claude

François Revenez) : échange d’un pré entre Claude Guyon et Anatoile Comte (1680), traité entre Claude François Compagny, seigneur d’Usier et Jean Claude Paris au sujet du four des Guyon (1702).

Claude François Moureau contre les commis au répartement d’Évillers. Contestation contre les impositions : pièces de procès, Jean Claude Revenez : témoin ? (1744).

Revenez. Essai de tableau généalogique d’après les renseignements fournis par les

documents ci-joints (suite au classement par M. Drouhard) (1997). Famille Demontrond : achats, ventes (1736-1826) ; procès, jugements

(1750-an V) ; papiers de succession, inventaire après décès (1787-1846) ; pièces d’état civil, fiche généalogique (1789-1820) ; brouillon de lettres (Jean Philippe D., maire de Bolandoz) (1826) ; obligations, rentes, reçus, quittances (Jean Philippe D.) (1850-1866).

Sociétaires de la fromagerie du bas de Bolandoz : compte annuel fait lors d’une réunion tenue chez François Théodore Demontrond (1830), bail d’une maison pour opérer leur fabrication (P.-H. Demontrond, co-gérant) (1833).

Famille Demontrond. Essai de tableau généalogique d’après les renseignements fournis par les

documents ci-joints (suite au classement par M. Drouhard) (1997). Documents ne concernant ni les Revenez, ni les Demontrond. Procès entre Antoinette Milton et Claude François Fauchon : assignation

de paiement (1744) ; procès entre Athanase Salomon, femme de Jean Claude Blanc, de Vuillecin, et Marc Antoine Bailly, de Chaffois : « appointement » de preuves, assignation à comparaître (1752) ; Me Velain, avocat à Salins. Tarifs et avis de permanence à Levier : prospectus [XIXe siècle].

1 carton. Don Jeanne Demontrond par l’intermédiaire des Archives

départementales des Ardennes, août 1997. 1612-1997 1J635 Fournet-Blancheroche. « Salut à qui trouvera et lira » : avis d’intercession en faveur du

personnel de l'atelier d’horlogerie d’Auguste Bouhelier et de sa famille. 1 pièce papier, photocopie. Don Anguenot, président de l’association française d'horlogerie

ancienne, 30 décembre 1997 (retrouvé dans le plafond d’une maison de Fournet-Blancheroche). 1860

1J636 Lettres autographes de Théodore Jouffroy, philosophe et député de

Pontarlier de 1831 à 1842, année de sa mort. Lettre au directeur de la Revue française au sujet d’un article sur

Bonaparte (1838), lettre de recommandation à Delbecque, directeur des personnels au ministère de l’Instruction publique, en faveur de son cousin pour un poste de professeur de rhétorique à Dole et demande de


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prolongation de bourse (1839), lettre de recommandation à Charles Nodier pour un de ses élèves à un poste à la Bibliothèque de l’Arsenal (183 ?), lettre adressée au comte de Montalivet, à l’intendance de la Liste Civile : recommandant le professeur Rosini, de Pise, historien d’art (s.d.), lettre de recommandation pour M. Joly, de Dole, au ministère de l’Instruction publique, pour un poste d’inspecteur des écoles primaires (s.d.), lettre au ministère de la Justice demandant indulgence en faveur de Philippe Joseph Royet, de Maisons-du-Bois (canton de Mouthe), condamné pour contrebande (s.d.), lettre à Arsène Danton, de Paris, l’ayant sollicité pour assister à une séance à la Chambre (s.d.), lettre à Dubois , membre du conseil royal, recommandant Auguste Guyon, élève boursier du collège de Besançon (s.d.), lettre à Ladrange, libraire, en faveur de Dureau de la Malle, académicien cherchant un imprimeur (s.d.), lettre au premier président de la Cour des Comptes en faveur de [Bunnans], ancien militaire sollicitant un poste (s.d.), lettre à Armandin, qui lui a adressé le manuscrit d’un article destiné à la Revue des Deux Mondes (s.d.).

11 pièces papier. Achat Berriot, Pau, janvier 1998. 1838-1839 1J637 Documents de recherches sur « la résonance paramagnétique des

radicaux irradiés (spectres de substances irradiées (acides aminés et plusieurs sucres en monocristaux et poudres) aux rayons X », par Germaine Lomaglio.

Cahiers d’expériences (avec enregistrements de spectres) (juillet 1960-juillet 1964).

3 cahiers. Cahier d’expériences, prises de notes, applications de théories exposées

dans des articles scientifiques : « Interprétation d’un spectre de RPE ; contribution à l’étude des résonances paramagnétiques de quelques substances irradiées » : rapport. « Étude des susceptibilités de quelques substances organiques irradiées, réalisée par R.P. » : projet d’article et article dactylographié. Notes de lecture ; Annexe 1. « Hindered international rotation and ESR spectroscopy » (rotation empêchée et spectroscopie hertzienne), par Ellery W. Stone et August H. Maki : article du Journal of chemical physics, vol. 37, n°6, septembre 1962, application de la théorie à quelques cas expérimentaux, résultats classiques, résultats de la mécanique quantique, application à un autre exemple ; Annexe 2. « Temperature variation of proton hyperfine splittings in amino group », par Anthony J. Stone et Alan Carrington, laboratoire de chimie, université de Cambridge, mai 1965 : étude de radical NH2 : effets de la vibration de torsion, théorie, démonstration ; application de la théorie d’Ellery-Stone et Maki aux protons de l’alanine : théorie classique, résultats donnés par les courbes d’Ellery-Stone et Maki pour les protons de l’alanine ; Annexe 3. A. Horsfield, J.-R. Morton et D.-H. Whiffen, « The electron spin resonance spectrum of CH3 CHCOOH at 77°l-alanine », Basic Physics Division, National Physical Laboratory, Teddington, Middlesex, juin 1961 ; A. Trautwein, H. Eicher et A. Mayer, « Electronic structure, quadrupole splitting, chemical shift, and susceptibility of ferrous iron in anhydrohemoglobin, anhydromyoglobin and bispyridinehemin », physik department der technischen Hochschule, München, Germany, juillet 1969, in Journal of Chemical physics, vol. 52, n°5, 1er mars 1970 : cas des protons de l’alanine, note de lecture (P.-B. Ayscough et A.-K. Roy), résultats


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donnés par les auteurs, discussion : nature des radicaux piégés à 77°K ; « Interprétation d’un spectre de résonance paramagnétique » : texte du séminaire du 29 avril [196 ?] [1961-1969].

1 cahier. Lomaglio (Germaine), Construction d’un magnétomètre à résonance

électronique (partie expérimentale), La résonance paramagnétique électronique d’un monocristal de glycocolie irradié par les rayons (partie théorique), thèse de 3ème cycle, spécialité Métrologie, soutenue le 18 décembre 1958, université de Franche-Comté, faculté des sciences, 55 pages.

1 thèse imprimée. Lomaglio (Germaine), Contribution à l’étude des résonances

magnétiques de quelques substances organiques irradiées, thèse d’État soutenue le 7 juin 1967, Université de Franche-Comté, faculté des sciences, [107 pages].

1 thèse imprimée. Tirés à part « La résonance paramagnétique électronique d’un

monocristal de glycocolle irradié par des rayons gamma » par G. Lomaglio et J. Uebersfeld, « Au sujet de l’hamiltonien de spin applicable à un monocristal appartenant au système orthorhombique », in Le Journal de physique et le radium, t. 21, novembre 1960, pages 802-805 ; « La résonnance paramagnétique électronique du saccharose solide irradié aux rayons X » par G. Lomaglio, n° spécial du Bulletin du groupement d’informations mutuelles Ampère, compte rendu du 10e colloque, Leipzig 13-17 septembre 1961, pages 204-205 ; « Résonance magnétique. Sur la production des centres paramagnétiques dans les sucres irradiés. Note de Mme Germaine Lomaglio, présentée par M. Francis Perrin », extrait des Comptes rendus des séances de l’Académie des Sciences, t. 254, pages 2534-2536, séance du 2 avril 1962. Magnétisme. Spectres de résonance paramagnétique d’un monocristal de taurine irradié : note de Mme Germaine Lomaglio, présentée par M. René Lucas, C.R. Acad. Sc. Paris, série B, 24 juillet 1967, pages 219-221.

4 pièces papier. Note de M. J.-G. Théobald, titulaire de la chaire d’électronique à la

faculté des Sciences de Besançon, sur l’intérêt des cahiers de laboratoire de G. Lomaglio (1996).

1 pièce papier. Don Lomaglio, ancienne enseignante à la Faculté des Sciences, Pirey,

janvier 1998. 1960-1996 1J639 Palantine. Actes d’achats de terrains par deux membres de la famille Gaudot,

citoyens de Besançon et seigneurs de Palentine : Blaise Gaudot, sieur de La Verrière, à Gaspard Fluchon, de Cessey (1625) ; Claude Antoine Gaudot, docteur en droit, à Renobert Tisserand dit Vannier, de Palantine (1628) ; Renobert Damondans, d’Echay, à Claude Buhan, huissier, et Clauda Buhan, sa sœur, de Palantine avec droit de retenue cédé par Claude Antoine Gaudot à Jean Dorey, de Besançon, à charge pour ce dernier de rembourser R. Damondans (1629) ; Claude Antoine Gaudot à Claudine Poucin, femme de Léonard Ledoux, de Quingey (1638).

4 pièces parchemin. Retrouvées dans un fonds contemporain. 1625-1638


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1J640 Besançon, papiers sur des familles vigneronnes (Daroz, Miroudot et Coulon), du quartier Battant.

Assignation par François Routhier, tailleur, à Philippe Daroz concernant la restitution d’une pièce de vignes aux Vareilles (1678).

1 pièce parchemin. Pierre Coulon, vigneron, domicilié rue de Charmont et Perronne ou

Pierrette Daroz, sa première femme : demande de reddition de comptes (1727), et Anne Claude Varichon, sa deuxième femme. Pension à octroyer à sa mère Pierrette Barrey : pièces de procès (1737-1738).

7 pièces papier. François Coulon, vigneron. Transactions avec son père (1777), échange

de vignes avec Adrien Barberot (1777), quittance par son père (1780), nomination comme expert de la part de Georges Prétet, vigneron : estimation de la valeur des fruits de vignes à Champnardin et à la Mouillère (1807) ; pièces de succession. Frais d’apposition et levée de scellés suite à son décès : reçu (1808), liquidation de ses biens : procuration en faveur de Jean Pierre Coulon, son fils (1810).

6 pièces papier. François Miroudot, vigneron rue de Vignier (beau-père de François

Coulon) : visite par Claude François Richard, entrepreneur, du mur de clôture entre sa propriété et celle de Guillaume Louvet, maître vitrier (1763) ; ratification entre Pierre et François Coulon et François Miroudot, Thérèse Vitte, sa femme et Agnès sa fille (1765), requête à ses filles pour vendre une partie de ses biens suite à une dette de 45 livres (1767), donation d’une vigne (1767), partage de ses biens suite à son décès (1771).

7 pièces papier. Famille Coulon (dont François). Livraison de deux muids de vendange

au procureur au bailliage et présidial Charles François Souret, en contrepartie de sommes dues suite à un jugement (1785-1786), immeubles vendus par expropriation à Garnier, homme de loi, de Besançon : bordereau de créance (24 frimaire an XI) ; réparation de couvertures : mémoire des ouvrages (1817).

3 pièces papier. Don François, Besançon. 1678-1817 1J641 Histoire des communes du canton d’Amancey par Albert Métin, député. Coupures de presse (vers 1913). Retrouvé dans un placard. [1913] 1J643 Notes et transcriptions de textes sur les seigneurs de Montmartin et la

communauté de Huanne-Montmartin. « Dénombrement de généreux seigneur messire Philibert de Montmartin,

chevalier, baron et seigneur du dit lieu, Cicon, Loulans, Bourguignon, Hirtzmghen, […] des chasteaux, terre et seigneurie du dit Montmartin […] du fiedz [fief] de sa majesté Philippe, roi d’Espagne, à cause de son comté de Bourgogne, 10 novembre 1584 ».

29 pièces, Archives du Doubs ? « Rôles et répartements des impositions dans la communauté de

Montmartin de 1729 à 1790 ». Archives de la Haute-Saône, série C, liasse 459, copie, 4 pages. « Terrier de la seigneurie de Montmartin : extrait de la reconnaissance

générale des droits seigneuriaux appartenant à messire Charles de la


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Baume, marquis de Saint-Martin au nom et comme mary de dame, dame Alberte de la Baume à Montmartin le 28 octobre 1650, folios 8 » [1650].

Archives de la Haute-Saône, E156, copie, 15 pages et courrier des Archives départementales adressé au maire de Huanne-Montmartin ? y afférent, 1889.

« Reconnaissance par les habitants de tous les droits appartenant à Messire Charles Emmanuel Benoît, marquis de Saint-Vandelin, seigneur de la baronnie de Montmartin, 6 août 1788 ».

Archives de la Haute-Saône, E126. Seigneurs de Montmartin : notes généalogiques, historiques, références à

des fonds archivistiques « Abornement de l’abbaye de la Grâce-Dieu pour la part incombant à sa ferme de Morchamps dans les dîmes que le prieuré de Mouthier percevait sur le territoire de Huanne ».

Vidimus de 1345, d’après une copie de 1440, Archives de l’Hôpital de Besançon, fonds de Saint-Jacques, G78 ?

« Origine de la noblesse : notes tirées de Dunod » 21 pages, s.d. Don abbé Bouveresse, juillet 1998. 1345-1889 1J645 Lettre du maréchal Moncey adressée au receveur du bureau de

bienfaisance de Besançon au sujet d’une propriété aux Chaprais. 1 pièce papier. Achat salle des ventes de Dole, 26 juillet 1998. 1818 1J646 Publicité de la manufacture de pompes Lambert père et fils, et Perrin à

Vuillafans et planche de dessins. 2 pièces papier. Don Archives départementales de Saône-et-Loire. 1859 1J647 Famille d’Éternoz. Loys Humbert d'Eternod : rente au profit de Guy d'Eternod, seigneur de

Sal[e]gret (1667) ; Alexandre d'Esterno [sic] : acte d'interpellation faite à François d'Esterno, son cousin, seigneur de Refranche au sujet d'une dette (1680).

2 pièces. Don Association des amis de Saint-Théodule (Mont-Sainte-Marie),

Labergement-Sainte-Marie. 1667-1680 1J648 Pièces de correspondance de l’archevêque constitutionnel Claude Lecoz : demande de protection adressée à [Jean-Baptiste] Volfius, évêque

démissionnaire de Dijon [1795] ; à l’évêque d’Autun, sur la pénurie de prêtres dans son diocèse (1809) ; lettre de recommandation aux inspecteurs généraux de l’université impériale Coeffier et Pictet pour le fils de Regnaud, juge au tribunal de Gray (1809) ; sur la nomination des curés de l’Isle-sur-le-Doubs et Baume-les-Dames et demande de supplément de traitement pour le clergé suite aux méfaits de la guerre (1814).

4 pièces papier. Achat Librairie Bernard Lacaze, Marseille. [1795]-1814 1J649 Documents sur l’ordre des Annonciades, provenant du couvent des

Annonciades de Pontarlier :


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« Histoire du monastère des Annonciades célestes de la ville de Pontarlier au comté de Bourgogne le premier de çà les monts et le second de l’ordre », 1612, 32 pages.

« Histoire de l’établissement et du progrès du premier monastère des religieuses annonciade céleste de la ville de Pontarlier et le second de tous l’ordre... », 1612, 192 pages.

[Sans titre, sur la fondation de Pontarlier, XVIIe siècle], pages 51-108. « Relationt de la guerre du prince Bernard Vimmart [sic], duc de Saxe »,

1639, 48 pages. Transcription de Jules Mathez, 1 cahier, 37 pages avec index. « Relationt du feux arrivés à Pontarlier appeléé communémen de Jean

Fleschont », 1656, 52 pages. « Liste des religieuse antrées dans notre monastère avec l’état du

temporel aux temps de la visitte de Msgr de Grammond archevêque de Besan[çon] en l’an 1666, M. Boulier, pri[...] », testament de Marie-Thérèse Rousseaux à la fin (transcription de Jules Mathez), et visite de la maison de Pontarlier par Mr de Corynthe Symonin (Guillaume), 14 septembre 1612, 45 pages.

[Sans titre] Enumération des maisons de l’ordre, récits de fondations, liste des religieuses et sœurs converses, des prieurs, élections, réceptions depuis la fondation de Pontarlier, dots des fondatrices, événements marquants, [XVIIe siècle], 59 pages.

Traité entre les Annonciades de Pontarlier et Richard Dornier, chapelain, 1688 (une liste des soeurs suit), 2 feuillets.

« Suite des annalles et récit de ce qui s’est passé au sujet de l’incendie de nôtre monastère arrivée le 22 septembre 1715 », [XVIIIe siècle], 52 pages.

« Mémoire sur la fondation de notre ordre à Pontarlier, l’an 1612 », 57 pages.

« Les différantes fondationt dedans et hors le royaume dès l’an 1613 jusque an 1646 », [fin XVIIe siècle], 22 pages.

« Fondation de la maisont de Champlitte et quelque fraye [sic] sur la vies de ces premier proffesse », 1619, 37 pages.

« Fondation de Dole avec le double du traités de Messieurs de villes et les fondatrices », [fin XVIIe siècle], 19 pages.

« Fondationt de Porrentruy tirées de leurs annales », [XVIIIe siècle], 39 pages.

« Fondation de Besançon », [fin XVIIe siècle], 30 pages et 2 feuilles volantes.

Les années de réceptions de mort de plusieurs religieuses et des vies retrouvées », et prises d’habits, [XVIIe -début XVIIIe siècles], 38 pages.

« Mémoire sur les vertus de quelque religieuse », 50 pages, [début XVIIIe siècle].

« Abrégé de quelques vies avec la liste de quelques unes qui ont antrée » [XVIIe siècle], 31 pages ; récit de la vie de Camille Orsini, de la maison des Ursins, seconde fondatrice des Annonciades, à Rome, [XVIIe siècle], 4 pages.

« Abrégés de la vies de quelque religieuse et la liste de celles qui ont antrée en partie seulement », 44 pages.

« Abrégé de la vie de la mère M. Xavier Portier décédé dans le monastère des Annonciade de Besançon », [texte imprimé], 9 pages.

« Vies de la Mère Dumont, fondatrice à Pontarlier », début XVIIIe siècle, 46 pages.


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« La vies de Sr Marie Hiacinthe Froideveaux, conversse, la vies de Révérende M. Etiennette Deliset, fondatrice de Noseroy », [fin XVIIe siècle], 158 pages.

22 cahiers papier, quelques feuillets insérés. Don Freyre, provenance Jules Mathez, archiviste de la ville de Pontarlier. 1612-1715 1J650 Papiers concernant la famille Faivre de Courcelles. Gabriel Louis Sabas Faivre [Febvre], ancien premier capitaine

commandant du régiment de Beauce, puis commandant en chef du premier bataillon de garde nationale volontaire du Doubs : échange de terrains, quittance, reçus, certificat de pension militaire, modèle de procuration pour recevoir des arrérages de pension ou rente, correspondance, certificat d’admission à la société des Amis de la Constitution de Chaux (district de Saint-Hippolyte), certificat « de bonne conduite », modèle de certificat de domicile (1762-1793) : papiers de sa succession (1793-1794).

Jean Joseph Théodore de Courcelles, son frère. Papiers de sa succession : extraits du registre des oppositions du bureau des hypothèques de Doubs Marat [Saint-Hippolyte] concernant les adjudicataires de ses biens, extrait des minutes du même bureau (an II-an III).

Retrouvé au cours d’un tri. 1762-an III 1J651 Correspondance de [Moreney] aux forges de Montagney, adressée à M.

Petitjean, chez le marquis de Faltans, rue des Granges à Besançon, au sujet de prix de produits de forge.

2 pièces papier. Retrouvé au cours d’un tri. 1760 1J652 Appenans. Papiers des familles Chauvez et Bressin. Typologie : inventaire après décès, partage après succession, contrats de

mariage, donation d’usufruit, assignations à comparaître, exploits d’huissier, liste d’arpents, contrats, grosses d’achats, d’échanges, de ventes, quittances, certificat de paiement d’annuité, extraits de rôles de contributions directes, avis de division ou de mutation de cote et extrait de matrice de rôles de la contribution foncière, extraits de numéros d’états de section, avis d’acquittement de droit de mutation, sentence de jugement, extrait d’acte de décès, état de frais de procès.

Famille Chauvez : succession de Claude (1714), famille Chauvez (1755-1764), Antoine le Vieux (1756-1765), Jean-François, maire, le Jeune (1778-an IV), Marguerite, échute (1779), Pierre (1789), Jean-François le Vieux (an IV), Quentin (1787-1838), Jeanne Antoine (1769 [copie]-an XI), famille (an III), Jean Claude (1813-1857), Auguste dit Jacques (1857-1858).

Famille Bressin : Jacques (s.d.), Jean-Claude (1718), Noël (1720-1755), Noël, Jean François, Claude Étienne (1724-1737), Claude (1720-1721), Claude Étienne : inventaire de ses biens (1729), texte sur la mainmorte (1738), Jeanne Antoine, à Faimbe (1748-1755), Antoine Joseph (1759), Jacques, Jean François et Antoine (1764), Pierre François (1783), Jacques (1820-1828).

Famille alliée (Anne Marguerite Bachotte épouse de Quentin Chauvez) : Bachotte à Saint-Sulpice (Haute-Saône) : Sébastien (1710-1722), Jean Pierre Bachotte (1746-1763).

Actes isolés :


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L’Isle-sur-le-Doubs. Nicolas Belot à Jacques Petitot : acte de vente (1709) ; Rougemont. Anne Cordelier à Pierre Rougemont : acte d’échange (1753).

Chronique révolutionnaire (texte incomplet, 10 pages) ; texte ressemblant à une énigme ? (s.d.)

Achat Chagrot, Courcelles-lès-Montbéliard, avril 1999. 1709-1868 1J654 Journal des opérations de Bourdenet, commissaire de la force armée de

Valdahon. 2 feuilles papier. Achat Librairie Cité des vieux livres, Besançon, juin 1999. 1793 1J655 État des usines de Franche-Comté par bailliage. 1 cahier. Achat Librairie Cité des vieux livres, Besançon, juin 1999. 1785 1J656 Contrat de rente par Antoine Garnache Chagry des Gras au prieuré des

Bénédictins de Morteau. 1 pièce parchemin. Achat Librairie Cité des vieux livres, Besançon, juin 1999. 1667 1J657 Larnod. Rentier Malarmey et Gribitton (1562) ; rentier Michelot (1583) ; rentier

May (1612) ; rentier Jolyot et Pergaud (1659) ; rentier Ferrière (1699) : liste et plans.

5 cahiers. Achat Librairie Cité des vieux livres, Besançon, juin 1999. 1562-1699 1J658 Pièces éparses provenant de la Société des architectes du Doubs. Fonctionnement général : statuts et liste des membres : brochure (1892) ;

tableaux des architectes, cartes de visites, tarifs, séries de prix, rabais : affiches, correspondance, avis d’envoi, factures, liste (1891-1903) ; sortie de la société (excursion en Suisse et en Savoie) : compte rendu (août-septembre 1896) ; catalogue de la bibliothèque de la société (s.d.), listes et acquisition d’ouvrages, de règlements ; rapports avec d’autres architectes, sociétés et commissions d’architectes, avec l’exploitant de la carrière de Mamirolle (s.d.) ; liste de bâtiments construits par des architectes de la société ? (s.d.) ; nécrologies d’architectes de la société : coupures de presse, discours, correspondance (1898-1913), autres coupures de presse (1898-1911).

Délivrance de certificats de capacité aux entrepreneurs : correspondance, extraits de procès-verbaux de séances de la société allant de 1888 à 1908 (1909), modèles de réponses, listes, factures de l’imprimeur, certificats spéciaux, déclarations de versement (1889-1910).

Travaux communaux d’architecture. Problème de l’ingérence des fonctionnaires dans ces travaux : action de l’association provinciale des architectes français : statuts, rapports, carte, requêtes au ministre de l’Intérieur, lettres circulaires, affiche, brochures imprimées, correspondance (1889-1895) ; arrêté et circulaires préfectoraux (1852-1912), correspondance (copies) au député Beauquier et à Blondel, président de l’association des architectes français (1912).

Présidence de Marcel Boutterin (1909-1914 ?) : fiche de renseignements sur le président de la société (s.d.), discours pour un banquet annuel (1912), convocations à des séances (1909-1912), ordres du jour de


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séances : 2 pochettes dont correspondance avec le comité de la source de la Loue (mars-mai 1913), correspondance avec d’autres sociétés d’architectes ou professionnelles ou sociétés savantes locales (1910-1914).

Pour ordre, juillet 1999. 1889-1914 1J659 Besançon, banlieue de Chateaufarine. Documents concernant les propriétés (terrains et maison, dont future

Maison d’Agriculture ?) de François André Mathieu et Hyacinthe Xavière Sage sa femme, et de Léon François leur deuxième fils : contrat de mariage, quittance de droit de mutation, acte de vente, obligations, donation entre vifs, inventaire après décès, conseil de tutelle, cession de droits successifs, vente à titre de licitation, partage, extraits d’actes hypothécaires, plan.

Don [1829]-1892 1J660/1-2 Documentation sur la peinture contemporaine comtoise (concerne

principalement les élèves de Jean Ricardon, professeur à l’École des Beaux-Arts de Besançon).

Don Moglia, octobre 1999. 1971-1999

1J660/1 Catalogues d’expositions ayant eu lieu à Besançon. Musées de Besançon (1971-1986), Centre d’Arts contemporains de Besançon

(1987-1992), Centre culturel Pierre Bayle (1974-1982) Le Gymnase (1997-1998). Catalogues d’expositions ayant eu lieu dans le département du Doubs : Pontarlier : salon des Annonciades (1972,1999) ; Saône : collège (1989). Catalogues d’expositions, France et étranger : Saint-Étienne (1975), Saumur

(1981), Logis du Coudray (près d’Angers) (1981), Cluny (1982), Paris, hôtel des Monnaies (1983), Paris, Belleville (1984), Neuchâtel (Suisse) (1988), château de Sartirana (Italie) (1988).

Vernissages d’expositions : cartons d’invitations, dépliants de présentations : en Franche-Comté (1972-1999), hors région et à étranger (1981-1992 et s.d.).

Coupures de presse : expositions à Besançon (1971-1987), Salon des Annonciades (48ème et 49ème), expositions à l’extérieur (s.d. et 1982), Jean Ricardon (s.d. et 1976), Michel Seuphor (1976-1978 et s.d.), Bernard Moglia dont notice biographique (1979-1986 et s.d.).

Brochure A travers Besançon littéraire (journées du patrimoine, septembre 1996), éditée par la Ville de Besançon avec illustration de B. Moglia : « La maison de Colette aux Montboucons ».1971-1999

1J660/2 Affiches d’expositions et de concerts : À Besançon : association d’artistes Croma (1984-1987) ; Michel Seuphor

(1976) ; « 24 peintres de l’École des beaux-arts de Besançon » (1984) ; Bernard Moglia [v. 1980].

À l’extérieur de la région. Saumur : Bohl, Bonnet, Fumagalli, Moglia, Soundie, Takahashi, Terrier (1981) ; Cluny : Baudin-Lecointre, Boillot, Chenciner, Fumagalli, Janin, Moglia (1982).

Affiches de concerts à Besançon : Moglia pour la Société des concerts de Besançon (s.d.), Ricardon pour La Tosca de Puccini et pour le Don Juan de Mozart au théâtre de Besançon (1971-1972).

Affiche “Thank you” (250 réponses de 30 pays sur l’art postal) (s.d.). 1 boîte, et affiches.1971-1987

1J661 Traité entre les demoiselles Clément, dames de Myon et Jean Bergier au

sujet de l'utilisation de leur moulin et de leur four banal.


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1 pièce parchemin. Achat Librairie Cité des Vieux Livres, 15 décembre 1999. 1651 1J662 Famille Gaudy. Comptabilité de Jean Claude Gaudy, marchand drapier à Ornans : livre-

journal de vente de marchandises (1786-1834), et inventaire de ses biens en fin de registre (1835).

1 registre. Comptabilité d’Emmanuel Gaudy, rentier ? : états de linge (1839),

d’argenterie (1869) ; extraits de la matrice cadastrale de ses propriétés foncières à Fertans (s.d.), état de fonds amodiés à Fertans , à Amancey, à Quingey, à Chouzelot (s.d.) ; vente de biens fonciers à Fertans (1846), à Amancey (1847) ; liste alphabétique de créanciers, contrôle des « billets par ordre mensuel », des « obligations par ordre mensuel », listes de créanciers par communes (Abbans-Dessus, Abbans-Dessous, Chouzelot, Lavans, Chay, Mesmay, Bonnevaux, Chargey, Amancey, Fertans, Cessey, Rurey, Quingey, Reculot [Reculoz ?], Bellerive (1836-1858).

1 registre. Achat Librairie Cité des Vieux Livres, 15 décembre 1999. 1786-1858 1J663 Rapport journalier de J. Grandchamp, officier d’administration à

l’hôpital militaire de Saint-Claude à Besançon (1er août 1915-7 mai 1916).

1 carnet relié. Don Grandchamp, Annecy, 11 Janvier 2000. 1915-1916 1J664 Requête des députés du Doubs auprès du ministre des Finances en vue

d'accorder un secours à Dubost, industriel. 1 pièce papier. Achat « L'estafette », Limoges, 14 janvier 2000. 1830 1J665 « Proposition pour la réalisation et l'exploitation d'une base de données

multi-thématiques et géocodées sur petit système : application au DUPM de Montbéliard» : mémorandum, étude faite par UNISFERE du canal thermique par le scanner « thematic mapper » : compte-rendu, travail de télédétection : compte-rendu de réunion.

3 pièces papier. Don Delavigne, directeur de l'IAURIF en retraite, 20 janvier 2000. 1989 1J666 Lettre de Mgr Mathieu, archevêque de Besançon, adressée au préfet sur

la situation du département. 1 pièce papier. Achat L’Estafette, M. Roux, Limoges, février 2000. 1874 1J667 Cahier de technologie-mécanique ayant appartenu à Victor Dupin, élève

à l’École nationale d’horlogerie de Besançon. 1 cahier. Don Archives départementales de Saône-et-Loire, mars 2000. 1933-1934 1J668 Lettres de Mgr Mathieu, archevêque de Besançon, l’une adressée au

Directeur de l’Ami de la Religion à Paris, au sujet d’une lettre interdite de publication par l’archevêque de Paris, l’autre étant une demande de secours au préfet du Doubs.

2 pièces papier.


93

Achat librairie Borricaud, Le Puy-Sainte-Réparade (13), mars 2000. 1852-1854 1J669 Lettre d’Ulysse Robert, inspecteur des archives et bibliothèques,

notamment sur Phèdres. 1 pièce papier. Achat librairie Borricaud, Le Puy-Sainte-Réparade (13), mars 2000. s.d. 1J670 Autographe du cardinal Antoine Perrenot de Granvelle, extrait de la

collection du vicomte de Villeneuve Bargemont. 1 pièce papier (lithographie). Don Archives départementales des Pyrénées Atlantiques, avril 2000. s.d. 1J671 Rougemont. Société de musique « L’Espérance » : registre d’ordre contenant

l’inventaire du mobilier et le mouvement du matériel. 1 registre. Retrouvé dans un classement, pour ordre avril 2000. 1912-[1918] 1J672 Cubrial. Arpentement de Cubrial pour Philibert de Precipiano, baron de Cuse. 1 cahier parchemin. Don Archives départementales de la Haute-Saône (archives paroissiales

de Sénargent), 25 avril 2000. 1688 1J673 Noironte. Reconnaissance de la seigneurie par la famille Maréchal

(Pierre ?) (1612). Bouclans. Confirmation des franchises par Marc Claude de Rye (1616).

Déclaration des biens immobiliers appartenant à Pierre Marechal Chevalier, seigneur de Bouclans (1671).

3 cahiers avec reliure parchemin. Mouthier. Partage de biens entre les filles d'Antoine Lambert (XVIIIe

siècle). 1cahier parchemin. Cahier d'arithmétique de Pierre Joseph Guillaume, du Russey, et modèle

de lettres (1815). 1 cahier avec couverture en papier peint. Liste des abbés de Montbenoît [XIXe siècle]. 1 pièce papier Achat Cité des Vieux Livres, avril 2000. 1612-1815 1J674 Amancey. Nomination à la cure, de Gresset, prêtre à Pontarlier par l’archevêque

Lecoz. 2 pièces papier. Achat Librairie Lacaze, avril 2000. 1803 1J675 "Légende du plan de la descente faite par Cl. E. Bourqueney, juge" à

Morchamps et Gouhelans. 2 pièces papier. Don Archives départementales du Jura, mai 2000. an IX 1J676 Papiers des familles Bataillard et Bon. Famille Bataillard (Simon, Claude, François), région d’Arinthod : actes

notariés (1593-1693).


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5 pièces parchemin, 1 pièce papier. Famille Bon à Arcey. Claude François, maire : nominations d’adjoint, de

maire, listes généalogiques, diplôme de la médaille de Sainte-Hélène, certificat extrait d’un registre matricule, brevet de pension militaire (1831-1869), Louis Marie, son frère : certificat militaire de bonne conduite, congé de libération (1853), Jeanne Bon, institutrice à Montussaint : 2 bons de versement d’or (1916-1917).

Une enveloppe adressée au notaire Petitclerc, notaire à Vesoul (1852). 1 pièce papier. Don Cousin, par l’intermédiaire des Archives départementales de la

Haute-Saône, juin 2000. 1593-1917 1J677 Lettre du général Lecourbe pour le transport d’outils de Coblence à

Mayence (armée du Rhin). 1 pièce papier. Achat Zunino, Aix-en-Provence, juin 2000. an VIII 1J678 Coutumier du val du Saugeais. Copie (s.d.). 1 cahier avec couverture parchemin. Achat librairie Neuf Muses, Paris. [XVIIIe siècle] 1J679 Correspondance personnelle de Pierre Côte, chef du cabinet à la

préfecture du Doubs, principalement avec Trouttet, de Bourg d’Ajat, en Dordogne.

Pièces papier. Archives retrouvées au cours du tri du fonds du cabinet du préfet

(340W). 1944-1947 1J680 Lettre autographe de Willy [Henry Gauthier-Villars] adressée à Colette

avec papier à en-tête du « Domaine des Monts-Boucons », propriété de Colette à Besançon.

1 pièce papier. Achat Borricand, Le Puy-Sainte-Réparade (13), octobre 2000. s.d. 1J681 Buvard publicité de la fabrique d’horlogerie A. Loiseau et Cie à

Besançon, avec montre à l’effigie de Victor Hugo, avec calendrier de 1896.

1 pièce buvard. Don Archives départementales de Charente-Maritime. [1896] 1J682 Archives et tableaux généalogiques [1984] concernant deux membres de

la famille Grosclerc. Pierre François Grosclerc, censeur des études au collège royal de

Besançon : attestations de présence en cours, certificat d’assiduité, exemption de service militaire, avis de décoration du lis, extrait de procès-verbaux de la commission de l’instruction publique, avis de nominations,extrait du registre des délibérations du conseil de l’université, correspondance (1807-1865).

Jean-Stéphane, son fils, lieutenant colonel (Jeanne Walburge Lucie Guillaume son épouse, de Dole) : livret matricule d’officier, avis de nominations, de mutations, promotions de grades, extrait d’acte d’état civil, contrat de mariage, avis d’indemnités pour services extraordinaires, certificats de légion d’honneur, de médaille militaire, concession de


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pension militaire, feuille de route, ordres du régiment, de brigade, correspondance (1854-1893).

2 dossiers. Don Tailfer, Québec, via les Archives départementales de l'Orne, 15

octobre 2000. 1807-1893 1J683 Demande faite par le chevalier Michaud d'Arçon au ministre de la guerre

pour l'emploi de son gendre O. Barberot de Vellexon comme aide de camp de ligne (s.d. [fin XVIIIe siècle]).

1 pièce papier. Achat Zunino, Aix-en-Provence, 15 novembre 2000. XVIIIe siècle 1J684 Ornans. Titres de famille. Actes de vente, contrat de mariage (1404-1684). 17 pièces parchemin. Ornans. Société des Amis de la Constitution. Certificat de membre attribué à Jean Claude Caillot, sous-officier de la

garde nationale (1791). 1 pièce papier. Bonnevaux. Plan d’un bois situé à Plaisirfontaine, appartenant à Jean Baptiste

Perruche (1844). 1 pièce papier. Don Gallois, 17 janvier 2001. 1404-1844 1J685 Papiers de la famille d’Udressier, de Besançon. Correspondance du comte d'Udressier et d'Armand d'Udressier, son

cadet, à leur ami Lalot, juge de paix à Salins : 17 lettres (1816-1820) ; carnet de rentes [1809-1824] et quittance de particuliers, de le Muy, au profit de Melle d’Udressier de le Muy (1809).

19 pièces papier. Achat, 7 mars 2001. 1809-[1824] 1J686 Documents se rapportant à Claude-Simon Barbier (1762-1838) qui fut

receveur des finances à Baume-les-Dames de 1793 jusque vers 1815, puis percepteur. Parallèlement à cela il obtint la charge de maire à 3 reprises (pendant les Cent-Jours en 1815, puis de 1819 à 1826 et enfin de 1830 à 1831).

Ces papiers ont trait à diverses affaires que Claude-Simon Barbier traita, en tant que fondé de pouvoir, pour différents membres de sa famille dans des règlements de succession et pour des « amis » dans la gestion de leur patrimoine. Enfin, quelques documents intéressent ses propres revenus particuliers.

Revenus personnels. Ventes de terrains et immeubles : grosses notariales (an V-1815) ;

acquisition de biens nationaux : décompte financier (1812) ; rentes et créances : actes de cession ou de constitution de rentes, quittances, assignations (an IX-1830).

Gestion d’affaires familiales. Comptes, procurations, états de service militaire, extraits des minutes de

la justice de paix de Baume et du tribunal civil du deuxième arrondissement du doubs, grosses notariales, minutes de partage, états de biens meubles et immeubles, états des dettes, quittances et reçus de paiement, pièces de correspondance.


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Famille Barbier. Règlement de la succession de son oncle Claude-Simon Barbier (1788-an

X) ; gestion des affaires de son frère Augustin Barbier dans le règlement de différentes successions familiales (1795-1813) ; règlement de la succession de sa tante Étiennette Barbier et de celle de son fils Joseph Ganet (1807-1820) ; règlement de la succession de Louise Barbier et affaires de son fils Aimé Trouvot (1820-1829).

Famille Clerc. Gestion des biens de Claude-Marie Clerc, de Besançon (an IX-an XIV) ;

vente du domaine de la Rochette dans le Jura (an XI-an XIII) ; succession d’Augustine Clerc et Alexis Marchand (1828-1832).

Gestion d’affaires extra-familiales. Grosse notariale, comptes, quittances et reçus de paiement, pièces de

correspondance. Vente d’une propriété de Mme Claude Antoine Gabrielle Magnin (1809)

; remplacement de Charles-Théodore Richard par Joseph-Gabriel Socier pour le service militaire (1813-1816) ; gestion des biens de Lanchy de Tarascon (puis Beaucaire) dans le Gard (1811-1826).

Documents retrouvés au cour d’un tri. 11 dossiers, pièces papier. 1788-1830 1J687 Certificat de noblesse pour ClaudeThérèse Joseph Dolart, de Myon,

écuyer. 1 pièce papier avec 4 cachets. Achat Galerie Saint-François, Cannes. 1781 1J688 Pontarlier. Extrait du rôle des impositions de Joseph Bousson « électeur de député ». 1 pièce papier. Don Archives départementales du Jura. 1839 1J689 Charcenne, papiers de familles. Louis-Étienne Grasdoz : deux achats de pièces de terre, à Choye et à

Charcenne (1807-1809). Jacques Poucelin : achat de prés à Choye (1809). Charles Antoine Hippolyte Froissard, demeurant à Besançon puis en

Lorraine, et sa femme Jeanne Claude Melin, originaire de Charcenne. Obligations : trois grosses notariales (1855-1859).

6 actes. Don Trimaille, Thonon. 1807-1859 1J690 Papiers de famille, Besançon. Frères Quinternet, à Bregille : vente d’une vigne à Beauregard à Claude

Henry (1637). Estienne de Montrivel, ancien gouverneur de Besançon, vigne située aux

Plaines de Chaux (Étalans) acquise au décret : achat par Étienne Virevaux, vigneron, citoyen de Besançon (1642).

2 pièces parchemin. Georges Vuilleret, ancien magistrat. Vente d’un domaine à Villers-sur-Port (Haute-Saône) (an II), imprimé

d’envoi d’un paquet par Mme V[u]illeret à M. Darthevelle à Udine ? (1807), acte de constitution d’avoué, sommation de payer à l’encontre de François Gabriel Henrion de Magnoncour, de Frasne-le-Château (1815-1817), cession d’un capital de 8000 livres tournois du par G. Vuilleret et


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ses enfants par Joseph Eléonore Joly de Mantoche, ancien magistrat à Jean Baptiste Joseph Belamy, notaire à Besançon (1819).

4 pièces papier. Vuilleret et Cie, ou Combes Vuilleret et Cie, à Paris : lettre de changes

(1811), attestation d’assurance d’une cargaison de marchandise sur le navire « Le Charles Dix » pour le voyage de Bordeaux à Rouen par la Compagnie d’Assurances générales (1825).

4 pièces papier. Don Centre historique des Archives nationales. 1637-1825 1J691 Papiers de la famille Michaud de Montperreux et alliés. Partage de biens, constitution, cession de rentes, quittances, acte de

retrait lignagé de fonds, estimations de fonds et de mobilier, acquisitions, transactions de biens : grosses notariales, sentences, assignations, baux à ferme, extraits de registres d’état civil, de matrices cadastrales, jugement ordonnant nomination d’expert, états de frais, rapports d’expert, inventaire après décès, procès-verbaux de conseil de famille, cautionnement, testament, contrats de mariage, correspondance, compte, quittance, sermon.

Famille Michaud. Les fils d’Antoine, Denis et Jean, de Chaux-Neuve (1627 [copie]) ;

Claude Joseph (1738) ; Jean Joseph (1751-1788) ; Jean Baptiste (1780-1807) ; succession de Jean Baptiste en faveur de sa femme Marie Angélique Barthelet et des enfants de ses deux mariages (1808-1817) ; Marie Anne Augustine Michaud épouse Barthelet puis Lanquetin (1817-1818) ; Alexandre Victor (1812-1864) ; succession d’Alexandre Victor (1861-1866) ; François Joseph, prêtre (1808-1834) ; Joseph Fidèle (dont affaire contre Claude Joseph Barbier, de Besançon), et sa veuve Marie Nathalie Moyne (1859-1895, 1922) ; Joseph Constantin, prêtre (1858-1895) ; Joseph Raphaël (1846), enfants de Joseph Fidèle : Marthe, Victor, Joseph, Marie, Elie, Constantin, Irma ? (1915-1930) ; Michaud (indéterminés) (1819-1898).

3 pièces. Famille Rousselet, de Labergement Sainte-Marie. François Dionis (père), Joseph François Fidèle [époux de Marthe

Michaud] et Paul Aimé leur fils (1921-1946). Familles alliées ? de Montperreux. Jacques Monnier (1734-1778), Antoine Barthelet (1766-1791), héritiers

de Jean François Bel (1816), François Girard (1778-1843), Delphin Maire (1879-1881).

Familles alliées ? des environs. Claude Nicolas Jeunet et sa femme Louise Claudine Panier, de Foncine,

et famille (1720-1723, [1788]), Claude François (1772) et Pierre Joseph Robbe, des Hôpitaux-Neufs (an X -an XI), Marguerite Guye [ou Guie],de Chapelle-des-Bois (1791), Jacques Xavier Violand, juge à Besançon et Pierre Marie César Poncet, de Pontarlier : adjudication d’un pré aux Granges (an XI) ; affaire Claude Étienne Marguier, de Rochejean, contre Roussel, agent d’affaires (rente sur l’État d’Athanase François Jeanet [Jeunet ?] au profit d’Augustin Bailly) : référé du tribunal de première instance du département de la Seine (an XIV).

Remèdes pour chevaux (s.d.). Pièces papier et parchemin, 0,15 m.l. Don Chauvin. 1627-1930


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1J692 La Chaux-de-Gilley. Maison Noir et Belot, vins et eaux de vie : 4 livres de comptes (1890-

1891, 1901-1903, 1902, 1902-1905). 4 registres. Don mairie de Montbenoît, extrait du fonds de la justice de paix, 18 mai

2000. 1890-1905 1J693 Métabief. Adjudication de biens par les consorts Parriaux, Cuinet, et Droz-

Bartholet notamment au profit d’Alfred Maire : grosse notariale (1900). 1 cahier. Les Hôpitaux-Neufs. Abornement entre les propriétés de Léon Bole du Chaumont et Vital

Maire (1897). 1 pièce papier. Don Guinchard-Barbier, 20 août 2001, archives en provenance d’Alfred

Maire, percepteur. 1897-1900 1J694 Ornans. Constitution de rente au profit d’Étiennette Colard (1665), réception de

bourgeois (François Jacquot) (1686). 2 pièces parchemin. Don Curtet, Genève, septembre 2001. 1665-1686 1J695 Correspondance du général Lecourbe à des généraux de brigade. 4 pièces papier. Achat Librairie Lacaze, Marseille, octobre 2001. an IV-an IX 1J696 Documents ayant appartenu au Dr Ducros, médecin à Levier : sujet de composition française pour le baccalauréat (faculté des Lettres

de Besançon) avec brouillon (1921). 4 pièces papier. Georges Colomb. Annonce de sa mort par sa femme (3 février 1945) et

photographie (s.d.) et constitution du comité Georges Colomb : correspondance de Léon Delamarche (1947-1951).

4 pièces papier, 1 photographie. Don de Ducros Granderye, par l’intermédiaire du Musée de Pontarlier,

septembre 2001. 1921-1951 1J697 Donation par Jehannette de Lile, d'Ornans, veuve d’Anthoine de Claron,

écuyer, à son filleul, chapelain de la chapelle Saint-Nicolas d'Ornans, de vignes et pièces de terre.

1 pièce parchemin. Achat vente Jivoult, Poligny (39). 1394 1J698 Association du réseau d'échanges réciproques de savoirs de Besançon /

Planoise. Statuts et modifications, comptes-rendus du conseil d'administration,

convocations, pouvoirs, organigramme, inventaire des locaux, devenir des biens de l’association, convention de location des locaux, documents sur la dissolution.

1 cahier. Don Bethoux, ex-présidente de l’association, 23 octobre 2001. 1996-2001


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1J699 Titres de la famille Melin (bourgeois, marchands, apothicaire, prêtre, homme de loi) à Pontarlier.

Contrats de mariage, testaments, transactions et comptes entre les membres de la famille.

18 pièces papier. Don Archives départementales de Haute-Savoie. 1589-1640 1J700 Notes prises par André Hammerer. Sur les voies romaines, chemins médiévaux, anciennes routes (dont

routes du sel pour Salins) et sur les salines de Salins : cahiers numérotés de 1 à 16 avec tables des matières correspondantes, index (cahier n°16)

Sur Fourg et Epeugney : cahier n°19. Sur Ronchaux, Pointvillers, Osselle, la seigneurie d’Abbans : cahier

n°23. Aux Archives du Doubs : Chambre des Comptes, sous-séries 2B, 1C, 7E,

4 E, archives communales de Saône, de Morre, Fourg, Epeugney, 57H, séries N, O, P (plans cadastraux), S (routes, usines), sous-série 8 F, série L, cartes anciennes (cahier 2), annuaires du Doubs (liste dans cahier n°16).

Aux Archives municipales de Besançon. Dans des ouvrages et articles (liste dans cahier n°16). Lors de ses excursions entre 1979 et 1986 (n°14), Chemins «celtiques » et voie romaine vers le Jura ; Chemins du Moyen

Age et jusqu’au XVIIe siècle ; Routes au XVIIIe et XIXe siècles ; Autour de Salins et divers, Les Chemins de la Loue : 4 cahiers numérotés I à IV.

Pièces éparses : notes prises dans l’ouvrage de Chomel et Ebersolt, cinq siècles de circulation internationale à Jougne ; les péages : tableaux sur le passage des marchandises à Jougne.

13 cahiers manuscrits, pièces éparses. Don Jean Duquet, Mamirolle, décembre 2001. [1975-1986] 1J701 Terrier de la communauté de Déservillers. 1 registre, couverture parchemin, 171 folios. Achat à la vente de novembre 2001, organisée par E. de Vregille, C.

Bizouard, commissaires-priseur à Dijon (bibliothèque G. Bouchey). 1702 1J702 "Inventaire des titres de fondations, chapelles et sépultures et des titres

de noblesse de MM. Colin, de Valoreille et de leurs ancêtres, tant à Pontarlier, Chaux en Montagne qu’autres lieux" (XVIIIe siècle).

1 registre. Testament d’Henry Colin, de Valoreille (double) (1571). 2 feuillets papier. Achat à la vente de novembre 2001, organisée par E. de Vregille, C.

Bizouard, commissaires-priseur à Dijon (bibliothèque G. Bouchey). 1571-XVIIIe siècle 1J703 Lettre du cardinal Mathieu, archevêque de Besançon à M. Homille. 1 pièce papier. Achat Librairie Borricaud, Le Puy-Sainte-Réparade (13), 25 janvier

2002. 1856 1J704 Pierre de Roche. 1 pièce parchemin. Achat Librairie Ajasse, Lyon, Achat à Gien, 2 février 2002. 1406


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1J705 Vente d’une maison à Charmont (Besançon) par Hugues dit Savary,

tuteur d’Humbert et d’Étiennette Mareschal. 1 pièce parchemin. Achat Librairie Ajasse, Lyon, Achat à Gien, 2 février 2002. 1354 1J706 Code rural, extrait des délibérations du Conseil général, session de l’an

XI. 1 cahier papier. Achat Librairie Ajasse, Lyon. an XI 1J707 Requête auprès du maréchal d'Estrées par la noblesse d'Ornans pour

Claude Ambroise Dupuy (office de lieutenant des maréchaux de France). 2 pièces papier. Achat Lacaze, Marseille, 4 février 2002. 1735 1J708 Publicité des Ets Richelet, Besançon, horlogerie (début XXe siècle). 1 pièce papier. Don Archives départementales de la Somme, 15 février 2002. XXe siècle 1J709 Kermesse de Vercel : programme [début XXe siècle]. 1 pièce papier imprimée. Retrouvé au cours d’un tri en série U. XXe siècle 1J710 Correspondance de Léonce Pingaud avec le prince Lobanov (1885-1896)

; notes de travail de Lobanov envoyées à L. Pingaud pour ses différents livres (Antraigues, Vaudreuil, etc.).

1 lot de lettres reliées, pièces papier. Don Pingaud-Dubois, Paris, par l'intermédiaire de F. Marcot, février

2002. 1885-1896 1J711 Papiers concernant diverses familles, individus et la fausse monnaie. Procuration par Catherine d’Epenoy, veuve de Jean de Scey, à Claude de

Saint-Alyce, à Pierre Mareschaux d’Amancey, et autres (1507). 1 pièce parchemin. Vuillafans, familles Nargaud et Pourchet. Vente par Nicolas Perrette à

Claude Nargault [sic] d’une pâture à Montgesoye (1544), affranchissement des Nargaud (1609) ; litige entre Philippe Nargauld [sic] prêtre, et Claude de Montrichard, seigneur de Fertans, au nom de son fils Gabriel, au sujet des revenus de la chapelle Sainte-Marie à l’église de Château-Vieux (1620), rente par Claude Antoine Nargaud et Jeanne Françoise Bouclans, sa femme, au profit de Jeanne Bénigne Roy (1713), quittance de Pourchet, fermier de Bersaillin en faveur de Binetruy (1738) ; correspondance de Binetruy à Dumoulin, fermier de Château-Neuf au sujet de la jouissance du bail des moulins par la veuve de Jean-François Pourchet (1752), congés de réforme attribué à Mathieu Pourchet (1813).

3 pièces parchemin, 2 pièces papier. Ornans, famille Didier. Claude Ambroise Bruno Cardey, prêtre à Ornans

: pétition adressée aux administrateurs du département contre la prestation de serment et la déportation des prêtres (copie adressée à Jean François Didier avec d’autres copies d’actes et correspondances portant sur le même sujet) [an III] ; différend entre Étienne Cuenot et Gabrielle Colard son épouse, et Jean François Didier et autres personnes, au sujet


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des moulins et forges d’Ornans, dont Alexis Didier avait été l’amodiataire : extrait de la minute du greffe du tribunal de première instance de Besançon (1806).

15 et 4 folios papier. Rurey, famille Gormond. Vente par Claude Étienne Duchou, homme de

loi à Besançon à Joseph Gormond, cultivateur et son épouse Françoise Mélot (an XII) , donation entre vifs, par Édouard Joseph Gormond, cultivateur à ses deux enfants Étienne Marcelin et Joseph Louis d’une maison et de terres (1867).

2 pièces papier. M. de Mauvaizet, inspecteur général des traites et des gabelles de

Franche-Comté : correspondance et copies de lettres notamment avec l’Intendant de la Neuville, concernant les fausses fabriques de monnaie (1721).

1 dossier de 5 pièces. Longeville, testament de Claude Alexis Gaunard, prêtre (1830). 1 pièce papier. Achat Librairie comtoise, Besançon, 15 mars 2002. 1507-1867 1J712 Correspondance des Monrose père (né à Besançon) et fils, acteurs ; notes

biographiques et bibliographiques. 3 pièces papier, 3 dossiers. Achat Librairie Rossignol, Les Arcs (83), 15 avril 2002. [1825-1862] 1J713 Papiers provenant de la famille Magnin, essentiellement de Charles

Emile Magnin. Papiers de la famille Savary-Magnin, originaire de Pontarlier : testament,

liquidation et partage de succession, quittance (André Corsini et Marie Charlotte Rastouil, née Magnin) (1847-1895).

Associés Guillaume Ritter et Charles-Emile Magnin. Projet d’usine sur la Loue à Mouthier : titres de propriétés de terrains

situés sur les rives de la Loue, Achat (copie) de l’usine de la source de la Loue (1897-1898).

Projet de cimenterie à la Cluse-et-Mijoux : titres de propriété (1897), projet de construction de voie ferrée : plans notamment de la gare du Frambourg, profil (1897-1900 et s.d.), correspondance (1897-1914), projet de budget (s.d.).

Correspondance liée à ces deux projets adressée à Charles Émile Magnin (1899-1907), liquidation de l’affaire : convention avec Constant Buttigaz, comptes de l’association Ritter-Magnin, correspondance, relevés de comptes (1907-1914).

Publications sur la force motrice de la Haute-Loue : G. Ritter, Les forces motrices du Jura, Neuchâtel, 1892, 12 pages et

cartes. Propriété Magnin et Ritter, étude concernant l’utilisation des forces

motrices de la Haute Loue, Pontarlier, 1894, 20 pages et carte, note manuscrite.

J. Reyval, « L’usine génératrice hydroélectrique de la Loue, à Mouthier », extrait de la Revue générale de l’Électricité du 13 mai 1922, t. XI, pièce 691-714, 24 pages.

Syndicat du Fourperret, essais du groupe diesel Tosi-Dujardin : procès-verbal de réception du groupe (1932).

Chanson « Souvenir des Vosges » par Frédéric Trémel, avec son autographe : partition [v. 1899].


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Cahier composé par Emma Louvrier : «tableau emblématique des fleurs », « le Français », « remède contre le choléra », « l’ange à Marie », « cent feux de joie au lieu d’un », « énigme », « madame de Sévigné », « le jeu du soir » (1855).

Don Droz-Barthelet, août 2002. 1847-1932 1J714 Lettre du Commandant Billon du Fort de Joux, au sujet des émigrés

refoulés de Suisse (an IV) ; lettre des administrateurs du district de Baume à la commission de l'organisation et du mouvement de l'Armée de terre : plaintes de communautés contre la violence et exactions commises dans les communes de Roulans et environ (an III).

2 pièces papier. Achat 2 septembre 2002, La poste d'autrefois, Michel Courtois, Paris. an III-an IV 1J715 Charles Joseph Callier, de Levier (classe 1872) : livret militaire (1879),

nomination au grade de lieutenant : lettre de service (1891), photographie d’enfant (s.n.s.l.n.d.).

Don Archives départementales de Saône et Loire, 5 septembre 2002. 1872-1891 1J716 Papiers de familles extraits d’archives paroissiales concernant le Haut-Doubs 1.-Les Gras Famille Roussel (Girard, Jantot, Etienne et Claude) : transactions immobilières 1552-1653 3 pièces parchemin Guillaume Gauthier: vente de pièces de terre, 15[67 ?] 1 pièce parchemin François Cuche: acte d’hypothèque pour une fondation de messe , 1582 1 pièce parchemin

Familles Garnache. Enfants de Claude Garnache Rousselot : grosse d’achat de terre (1634) ; Bartholomé, fils d’Antoine Garnache Chiquet, et sa femme Clauda Roussel Simonin : transactions immobilières, donation entre vifs, rentes, fondation de messe (1647-1682) ; Jean, fils de Pierre Garnache Coulaz : rente annuelle (1649) ; Christophe Garnache Chagny : achat d’une chenevière (1653) ; Pierre Garnache Barthod, sa femme Clauda Gauthier, et leurs fils Guy et Guillaume : transactions immobilières (1658-1667) ; Jean Garnache Rousselot et Guillauma Jacquot : grosse d’assignation (1669) ;Georges Garnache, fils de Pierre Garnache Chiquet et de Jeanne Moyse Philibert, Jeanne Claude Vallengin [sic] sa femme, et leurs enfants (Marie Ignace et Jean Claude) : traité de mariage, reconnaissance de dette, achat de maison, chasal et terres, testaments (1713-an II) ; Marie Antoinette Garnache et Claude Jean Valangin : dispense de mariage (1733)

16 pièces parchemin, 5 pièces papier Famille Moyse, au Nid du Fol : fondation de messes aux Minimes de Morteau (1661), Voir 107 H 5 (Minimes de Morteau)

Jeanne Antoine Moyse Philibert, femme de François Coeurdane, des Gras : testament (1718) 1 pièce parchemin, 1 pièce papier

Familles Tournier et Gobet, originaires du canton de Fribourg, Suisse : liste des habits, linges et meubles d’Anne Frossard, de Romanens, femme de Pierre Gobet, de Sales (1732), vente d’une pièce de terre lui appartenant (1751), Joseph et Claude Tournier, fils de Claude Tournier et Catherine Gobet, originaires de Sales : extraits d’acte de baptêmes, acte de mariage de Joseph, demeurant aux Gras, avec Marguerite Brodard, d’Hauterive, du même canton (1734), traité en faveur de cette dernière avec ses deux frères concernant des biens de famille (1754)

Acte passé à la Sebache, pays de la Roche, bailliage de Bulle, canton de Fribourg. ; partage entre leurs quatre enfants Dont une fille, Marie Philippe, a épousé un Moyse (voir plus haut ?)


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des biens de Joseph Tournier et Marguerite Brodard (s.d.) 5 pièce papier, 1 pièce parchemin

Famille Bobillier. Claude François, taillandier des Gras (1753), Jeanne Baptiste Lambert, de Morteau, tante de Jeanne Baptiste Bobillier, de La Grand’Combe (1756), Etienne François, marchand à Morteau (1781-1783), Etienne François, propriétaire taillandier aux Gras et sa femme Marie Joseph Faivre (1813-1827) : testaments, constitution de rente, correspondance (1753-1827).

6 pièces papier Famille Bouchet, réparation d’une grange à Charopey Lieu-dit sur la commune des Gras

en 1748 : état des bois coupés Attestation du curé Martin, des Gras ; concerne Denis Roussel, charpentier et Joseph Tournier, fermier. (1748,1755)

1 pièce papier Fragment de compte (XVIIIe s.) Concerne notamment Philippe Valangin. 1 pièce papier 2.-La Grand’Combe [auj. Grand-Combe-Chateleu] Gabriel Vaugne : vente de terres à Guillauma Jacquo [s] 1655 1 pièce parchemin Denys Cupillard Montagnon : vente de terres à Jean Claude Antoine Simon (1725) 1 pièce papier

Famille Bobillier-Chomont [Chaumont] à Cornabey : émancipation par donation de terres, remboursement de rente, reçus de pension viagère des frères [Portera], citation à comparaître

1709-1807 8 pièces papier

Moulin de Cornabey : acte d’accensement (1540, copie), mémoire de fin de bail (1749), Joseph Bobillier Chaumont, vendeur et Claude Maximin Roussel, fermier, contre Jean Claude Maillard, acheteur (en partie) : mémoire, déclaration devant notaire, requêtes devant le bailliage de Pontarlier, inventaire de pièces (1786-1787).

10 pièces papier Famille Miotte Girard, des Cordiers

Marc : extrait de baptême de Claude Joseph, son fils (1702), Marc et son frère Claude François : pièce de procès avec Pierre Joseph, leur frère (1703), cédule d’achat de vin à Poligny (1713), accommodement avec les frères Boillot et le sieur Jeannot au sujet d’une coupe de bois (1715), + acte de 1752 ?

5 pièces papier 3. Autres lieux Morteau

Regnaud et Marmier, fermiers de la seigneurie de Morteau : acte d’amodiation d’une terre à Claude Joseph Girard au « Priorey » (1730).

1 pièce papier Derrière-le-Mont (cnede Montlebon) François Joseph Chopard : avis de baptême (1741). 1 pièce papier Gilley

Lambert : lettre à Richardet, procureur à Pontarlier au sujet du sieur Cachot, de Lyon (1761) 1 pièce papier Seigneurie de Réaumont

Les terres de la seigneurie s’étendaient sur plusieurs villages dont Le Bélieu, Mont-de-Laval, le Bizot, La Bosse, Narbief, Noël-Cerneux, etc. comptes que rend Jean Baptiste Xavier Gaudion, procureur d’office et tabellion de la seigneurie, concernant les bois vendus de dans la forêt banale de 1762 à 1767, (1769).

1 pièce papier Chavannes-sous-Orsonnens, canton de Fribourg, Suisse. Jean Debieuz, Jacques Morel, de


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Villargerod [Villargiroud ?] et Claude Bugnion d’autre part : échange de terres (1610). 1 pièce parchemin Lieu non identifié Pièce de compte ? 1687 1 pièce papier Don archives diocésaines, fin 2002 1540-1827 1J717 Papiers de la famille Tupin -Beauquerey extraits d’archives paroissiales Jean Claude Beauquerey, marchand « toilier, boutonnier ». Boutiques à Besançon. Litige avec la famille Mouchoux, propriétaires,

concernant une location : assignation à comparaître, états de frais de « barres », quittances de loyer (1746-1756), location à Joseph Chapot, marchand-épicier d’une boutique : contrat de bail, quittances de loyer (1766-1776).

30 pièces papier. Succession de Jean François Tupin, de Pagney, beau-père de J.Cl.

Beauquerey : inventaire après décès (1769-1770), bail à ferme de terres et vignes au profit de sa veuve, Jeanne Françoise Bon et de ses quatre filles (1771), ventes de terres et vignes situées à Pagney par ses filles aînées, Jeanne Françoise, épouse de Claude Alexis Devillers, chirurgien attaché aux armées à Besançon, Jeanne Antoine, épouse de Jean Claude Beauquerey (1775-1786), de vignes à Chassagne à Claude Serron, laboureur à Bresilley par l’intermédiaire de Jean Baptiste et Claude Antoine Beauquerey, leur fils (1780-1781), avec un acte de vente de ces vignes ? par Alexis Ignace de Santans, seigneur de Montagney (1704) : actes de ventes, état des terres, litiges suite à une vente, correspondance, vente de la maison et du jardin attenant à Pagney , vente du moulin de Bressilley et du moulin de Bard-lès-Pesmes : correspondance, extrait d’acte, acte de vente (1780), rente de Claude Renauld, d’Ougney en faveur des quatre sœurs, et autres rentes et amodiations : notes, actes de rentes, annulation d’amodiation (1780-1791 et s.d.).

40 pièces papier. Jeanne Antoine Tupin, veuve de Jean Claude Beauquerey : assignation à

se présenter à l’ouverture du testament de son mari (1792), déclaration de consentement en main-levée contre Pierre François Masson, de fonds qu’il a acquis des frères Avril à Bresilley, assignation à comparaître au tribunal de la Côte d’Or (an IV-an V).

3 pièces papier. Don archives diocésaines, automne 2002. 1746-1791 1J718 Archives familiales. Mouchard et Salins. Familles Gilliard-Poulet. Jacques Étienne Gilliard, originaire de Salins, négociant résidant à

Mouchard : acquisition d’une pièce de terre à Aiglepierre, d’une vigne à Mouchard, quittance de bail, pièces de procès contre les héritiers Labbey (1772-an XII) ; Louis François Xavier Poulet, marchand, ancien capitaine d’infanterie à Salins : contrat de mariage avec Claudine Françoise Gilliard , dot, bail à ferme du domaine de la Tournelle, en tant qu’administrateur des biens de son fils Jacques Louis, à Jeanne Pierrette Gilliard, de Mouchard, attestation de bail du même domaine (an XII), achat de terres par cette dernière à Port-Lesney (1789-1807) ; Pierrette Poulet : lettre de change (1812) ; Bruno Poulet : quittance, compte avec « sœurs de Salins » (1811-1813) ; Jacques Louis Poulet à Mouchard :


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recueil de fables, échange, quittance, succession de Bruno Poulet, affaire de viager, litige avec Perrine Poulet, de Salins, acte de vente, adjudication avec sa femme, Anne Huguette Bouteille, d’immeubles à Chouzelot et Quingey, extrait de la matrice cadastrale de Mouchard, bail à ferme d’un pré à Certémery, papiers de succession (tribunal civil de Lyon) comme subrogé tuteur de Joseph Arthur Gaillard, interdit dans la succession de la veuve de Jean Gaillard, née Claudine Albouy (1823-1861 et s.d.) ; Joseph Poulet, ancien percepteur demeurant à Saint-Bonnet-le-Troncy (Rhône) puis à Mouchard : jugement du tribunal de première instance de Villefranche-sur-Saône (1862).

33 pièces papier. Famille Bouteille. Jean Nicolas Bouteille : certificat de congé du département hollandais de

l’infanterie, à l’île d’Oléron (1783) ; Jacques Nicolas Bouteille, écrivain public à Besançon puis à Salins ? : correspondance adressée à sa femme ? (1798), succession en faveur de sa fille Jeanne Huguette Bouteille, avec Anatoile Coste comme tuteur (an XI) ; Anne Huguette Bouteille : achat puis location d’un domaine à Champagne, compte avec son mari Jacques Louis Poulet (1811-1817).

14 pièces papier. Pierre Louis Bourgeois, journalier (succession) : vente par sa veuve de sa

maison à Mouchard à Pierre Antoine Bourgeois, son fils, cocher demeurant à Paris (avec annotation de 1789) [1780 ?].

1 cahier papier. Jean François Paget, de Certémery et Barbe Mourel, de Villeneuve

d’Aval : copie de contrat de mariage (1764). 1 pièce papier. Famille Annel. Renobert Annel, de Mouchard : achat d’un pré à Montigny, à Jean

Baptiste Ratte le Jeune, de Mouchard (1766), litige entre les héritiers de Claude Louis Annel et Just Vautrey, cultivateur à Saint-Cyr, suite à l’achat par ce dernier d’une vigne et d’une maison à Saint-Cyr ayant appartenu à Joseph Gaillard, mari décédé de Marguerite Annel (1856).

Jean Charles Rousselet : deux actes de vente (expropriation de terrains pour la RD 21), quittances, avertissement du greffier de paix (1878-1882).

7 pièces papier. Port-Lesney. Famille Gouget. Antoine : contrat de mariage avec Jehanne Poulet d’Arc-sous-Montenot

(1605), Denis : échange de pièces de terres, testament (1662-1687), Pierre : achat d’une vigne (1694-1705).

4 pièces parchemin. Jean Dubois : vente et acquisition de pièces de vigne. Besançon. Familles Vannesson et alliés. Joachim Vannesson, citoyen de Besançon : contrat de rente (v. 1670),

traité de mariage avec Jeanne Baptiste Calot, d’Ornans, en 1664 (copie de 1682) ; ses enfants Claude Antoine, Joachim et Jean Claude : traité passé avec François Joseph de Grammont, haut doyen de l’Église métropolitaine de Besançon (1678), donation entre vifs faite par Claudine Beliquey de Luxeuil en leur faveur (1683), traité entre Claude Antoine Vannesson et ses frères Jean Claude et Joachim (1687), minute d’enquête contre François Ferdinand de Grammont (1690) ; Jean Claude,


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procureur au bailliage de Besançon : quittances de pension pour son frère Joachim, moine profes au monastère de Saint-Servule, à Morey, testament de Joachim Vannesson, moine, rente annuelle aux Bénédictins de Morey par Jean Claude, conformément au testament de son frère (1691-1693) ; Jeanne Claudine Bonvalot, originaire de Salins, épouse Vannesson : frais de curatelle pour elle et sa sœur Alexis, extrait de baptême, exploit d’assignation contre les Bénédictins de Notre-Dame de Château-Salins en vue de son affranchissement, achat de terres à Villers-Farlay et à Chissey avec son mari [X ?] Vannesson (1759-1771) ; François Vannesson, greffier au tribunal criminel de l’officialité de Besançon : extraits de baptême de son fils Charles et extrait mortuaire de sa femme Elizabeth Chabert, quittance d’imposition à Aroz ? (Haute-Saône) (1769-1771) ; agenda ayant servi de livre de compte [1779-v. 1812] ayant appartenu à un Vannesson (gestion de terres à Pointvillers).

21 pièces papier, 1 carnet couvert parchemin. Claude Désiré François Xavier Damey de Saint-Bresson, conseiller au

Parlement de Besançon et Françoise Angélique de Courchetet, d’Esnans, son épouse : vente d’une pièce de vigne à Pessans (1768), assignation à comparaître, sommation de communiquer des pièces adressée à Louis Amant Désiré Damoiseau, seigneur de Montfort, au sujet des corvées sur le domaine de Pointvillers, acte de reconnaissance de ce domaine (1768-1775).

4 pièces papier « Livre-journal pour la maison et la ferme de Pointvillers » (v. 1821-

1824) 1 cahier papier. Famille Roussel, orfèvres à Besançon. Succession de Jean Pierre Roussel : traité de partage entre ses enfants et

héritiers et leurs oncles Étienne et Claude (1674) ; succession de Claude Roussel : traité de partage entre oncle et neveux (1679).

1 cahier papier, 1 cahier parchemin. La Loye. Domaine de la seigneurie de Champvans sur les territoires de la Loye et

dépendances : bail à ferme par Claude Joseph Besson, de Besançon, curateur des biens de M. Tixerand [Tisserand], seigneur du lieu, à Joseph Fromont, Jacques Breune et Denis Grappe, laboureurs à la Loye (1781).

1 petit cahier papier. Levier. Docteur Joseph Ducrot, sa femme Marie Madeleine Claudet : faire-parts

de décès (1964-1972). 2 pièces papier. Parchemin utilisé comme sac ayant vraisemblablement contenu des

documents, s.d. [XVIIe siècle ?]. 1 pièce parchemin. Achat famille Ducrot, Levier, septembre 2002. 1605-1972 1J719 Correspondance de Boisluisant sur la garnison de la Citadelle de

Besançon (1714). 3 pièces papier. "Observations succinctes sur la position nouvelle des exilés de

Besançon" [1735]. Imprimé collé sur papier, 23 pages. Arguel.


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Achat fait par les moines d'Arguel d'une terre dépendant des communaux du lieu (1528).

1 pièce parchemin. Achat librairie Puthod, 26 décembre 2002. 1528-[1735] 1J720 Mémoire adressé aux administrateurs du directoire du département du

Doubs par les chanoinesses de Baume-les-Dames sur leur devenir (s.d.). [Période révolutionnaire]. 1 cahier parchemin. Achat (voir aussi 1J701-702). s.d. 1J721 Papiers de familles. Arc-sous-Cicon. Marguerite Marguier, femme de Denis Joseph Béliard : reçu de dot de

ses parents (1693). 1 pièce parchemin. Famille Barberot ? : carnet de rentes et notes de comptes (v. 1765-1773). Luisans. Charles François Vuillemin : vœux adressés à sa fille ? par son cousin

Jeannin, de Belleherbe (1787). 1 pièce papier. Courtefontaine. François Xavier Frenier : grosse de vente d’une pièce de terre (an III),

dette provenant d’un droit d’enregistrement au district de Saint-Hippolyte en 1797 d’une rente due aux Bénédictins de Vaucluse (an III-an XIII).

Diverses pièces de procès. Les sieurs Simon, président et conseiller au Parlement de Besançon

contre le sieur Pourcher, trésorier de France à Dijon : mémoire concernant une saisie sur les effets du sieur Paris, poursuivie par le sieur Pourcher (1730).

1 cahier imprimé. Dépenses suite à un délit : extrait d’arrêt du Parlement de Besançon entre

Jean Baptiste Bressand, [procureur ?] fiscal et Jean Baptiste Lyard, de Neublans (1731).

1 pièce papier. Paris Hubert François Cochard de Colombier, praticien à Baume :

mémoire contre maître Philippe Joseph Abry, procureur au bailliage de Baume et maître Claude Adrien Aubry, procureur syndic de la dite ville [1732].

1 cahier imprimé. « Réflexions sur les observations manuscrites des héritiers de Pierre

Antoine Fevrier, intimés […] pour les enfans de Jean François Fevrier, appelans » (s.d.) [apièce 1777].

1 cahier imprimé. Condamnation de Marie Roussey « à être pendue […], de Gabriel

Roussey et Claude Rougeux à avoir les bras, jambes, cuisses et reins rompus vifs [..] » pour le meurtre commis contre Antoine Roussey, de Lavigney (Haute-Saône), condamnation de Joseph Gallet, de Flacey (Côte d’Or) à être pendu à Orgelet pour vol domestique : arrêts de la Chambre des vacations du Parlement de Besançon (1778).

2 cahiers imprimés. « Observations pour le sieur Jeanningroz [sic] de Bellerbe, contre Claude

François Boillon et les sieurs Roussel-Galle et Jacquemet » (1787).


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1 cahier imprimé. Jugement sur requête contre Pierre Nicolas Lanoire, et Jean Nicolas

Mequillet : déclaration des frais et dépens supportés par Antoine Claude Joseph Barberot, de Charmovillars [Charmauvillers ?] [1789].

1 cahier papier. Habitants de la principauté de Porrentruy contre la régie de

l’Enregistrement et du Domaine national : mémoire et consultation concernant des redevances et rentes emphytéotiques (suite à la réunion à la France du pays de Porrentruy) (an XII).

1 cahier imprimé. Extraits de jugements du Tribunal criminel du département du Doubs et

des tribunaux correctionnels : fragment d’affiche (an V). 1 affiche imprimée. Documents trouvés en cours de tri dans les Archives communales de

Mont-de-Laval (dépôt du 18 mars 1999). 1693-an XIII 1J722 Activités de Mme Michèle Houberdon, attachée à la sous-préfecture de

Montbéliard. Campagne du Timbre antituberculeux : correspondance avec le Comité

départemental du Doubs, protocoles d’accord avec des commerçants, rapports d’activité du comité départemental, bordereau journal des recettes, comptes annuels (1955-1987).

1 liasse papier, 1 cahier. Les amis de l’hôpital de Montbéliard : nouveaux statuts (1980), livres de

comptes (1953-1980), correspondance (1969-1975), doubles de correspondance (1980-1981), documentation (1978-1980), CHU de Besançon, association « La distraction des malades » : procès-verbaux d’assemblées générales (1979), convocations-types (1979-1980), lettre de démission (1981).

1 liasse papier, deux cahiers. Provient d’un versement de la sous-préfecture de Montbéliard (1569W). 1953-1987 1J723 Besançon. Edmée-Nadille Nadault de Buffon, contre son mari, Émile Léon Haldy,

fabricant d’horlogerie : jugement du tribunal civil (séparation de corps) (1895).

1 imprimé. S.A. La Séquanaise : tirage du 15 octobre 1904 (titres de 100 F, 500F ? et

1000 F.) avec liste des adhérents (1904). 1 imprimé. Restitution Archives départementales de la Haute-Saône (ex 11623 et

11625), 12 février 2003. 1895-1904 1J724 Le major du 64ème régiment de ligne Azémar au général Marulaz,

commandant en chef de la 6ème division militaire : correspondance-rapport sur deux officiers espagnols soupçonnés de vol chez la cantinière du régiment.

1 pièce papier. Achat « La poste d’autrefois », Paris, 28 avril 2003. 1811 1J725 Jean de Pusel : testament (lacunes) [fin XVI, début XVIIe siècle] 1 fragment de parchemin. Don service historique de la Marine, Toulon, juin 2003. [XVIe-XVIIe siècles]


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1J726 Papiers privés retrouvés dans le fonds de la justice de paix d’Ornans. Émile Jouffroy, photographe à Ornans : poésies (quatrains et acrostiches

essentiellement), participation à des concours de poésie : 4 cahiers numérotés de 1 à 4, 1 cahier (1920-1928) et pièces isolées ; musiques et solfège, dont participation à des concours de théorie musicale : 2 cahiers composés de musiques, brouillons, table de ses compositions musicales, publicité pour un éditeur musical (C. Dupuis à Paris) ; correspondance, notes (7 pièces papier) (1868-1924 et s.d.).

7 cahiers, pièces isolées. « Sinnesorgane und Hirnnerven » : cours en allemand avec dessins, notes

au crayon en fin de cahier [sur la religion ?] (1894-1895 et s.d.). 1 cahier. Correspondance amoureuse adressée au juge de paix Charles Peter : 2

lettres en allemand en provenance de Berlin, 3 lettres en provenance de Laissey et 1 carte de visite (1936-1937).

6 pièces papier. 1868-1937 1J727 Recueil de déclarations, coutumes générales de Franche-Comté et abrégé

des édits et ordonnances (première moitié du XVIIIe siècle). 1 registre relié cuir. Serre-les-Sapins, papiers de familles (classement chronologique). Chatellain [ou Chastelain] (Isabelle Symon et Louis, son mari, Clauda,

Jacques dit le Vieux), Corne (Pierre, dit Bassand le Vieil, Jacques, Antoine et Philippe, ses frères, Antoine Corne le Jeune, Pierre dit le Maire), Maurivard (Marguerite, Jacques, Pierre, Jacques Joseph, Claude, Pierre dit le Viel, Aubin ), Landry (Jeanne, Jean et Nicolas), Jean Ferdinand Coulon, recteur d’école, Léonard Richard, chanoine prébendier au chapitre de Besançon, seigneur de Serre : actes d’achats, de ventes et d’échanges de terres et de vignes, à Serre, Pouilley-les-Vignes, traité de mariage, règlement de famille (dans le cadre de la succession de Philippe Guennard, de Franois, beau-père de Claude Maurivard) (1626-1788).

14 pièces parchemin, 4 pièces papier. Don Vagneux, juillet 2003. 1626-1788 1J728 Vente faite par Jean Sainches ( ?), alias Bague, de Nozeroy, demeurant à

Ornans, à Adrien Siroz, de Siroz [sic], clerc notaire juré en l’officialité de Besançon de rentes et cens acquis de Jean de Chalon, prince d’Orange, et qui lui sont dus par certains habitants de Nancray en la seigneurie de Montfaucon : expédition de l’officialité de Besançon.

1 pièce parchemin. Achat Traces.ecrites.com, automne 2003. 1501 1J729 Pagney, assignation par Jehan Deliot le Jeune, alias Menestrier, de

Pagney sur l’Ognon, à Henry Bairelet, portier de la porte d’Araines [sic], citoyen de Besançon, d’une rente annuelle sur des pièces de vignes au vignoble de Pagney.

1 pièce parchemin tachée avec fragment de sceau. Achat Pascal Grégoire, Creuseverne, Dun-sur-Grandry (58), octobre

2003. 1478 1J730 Registre de présence des chevaliers de la confrérie de Saint-Georges au

comté de Bourgogne. 8 feuillets in folio sous cartonnage à l’ancienne, 16 pages.


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Achat (vente à Paris du 1er juillet 2003 (Richelieu-Drouot), commissaires-priseurs Choppin de Janvry et associés), 3octobre 2003. 1486-1593

1J731 Restauration de la chapelle Sainte-Geneviève de Rigney.

Correspondance et documentation sur l’histoire de la chapelle et sur le moulin Martin , dessin des armes de Simon Tarks, maître de forges (1978-1990 et s.d.), photocopies de coupures de presse, de photographies des Scouts de France ayant participé à la restauration, de la chapelle avant et après travaux, du prix régional délivré par la Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1979-1993 et s.d.) ; création de l’association « Les amis de Sainte-Geneviève » : tract, résumé des travaux, extrait du plan cadastral de Rigney, liste des membres du bureau (2002-2003), coupure de presse (1998-2002).

39 pièces papier. Don Henri Gay, président de l’association, 6 novembre 2003. 1978-2002 1J732 Caisse d’Épargne de Besançon : carnet de M. Alain Raffin (série A) 1 carnet. Don, 12 décembre 2003. 1940 1J733 René Fumey, ancien fromager à Longechaux, aux Majors (Villers-le-

Lac), à Fuans, puis à Bremondans, établissement de retraite : avis d’imposition (1930-1949), déclaration aux fins d’immatriculation au registre du commerce de Besançon (1946), extrait des inscriptions portées au registre du commerce (1965), notes de R. Fumey, demande aux Archives du Doubs « d’attestations de patentes » (1972).

21 pièces papier. Retrouvé dans un placard du bureau du Directeur, fin 2003. 1930-1972 1J734 Papiers de familles. Montrond. Grange de la Vaivre [La Vaivre, ferme], amodiation par Ferdinand

François de Rye, seigneur de Montrond, d’un meix et grangeage à Pierre Neslot, de Cademène, résidant à Buillon (1692).

Malbrans. Testament de Claude Joseph Druot (1767). 2 pièces papier. Documents retrouvés dans le fonds Maire (144 J), mais ne concernant

pas cette famille. 1692-1767

Série J Archives entrées par achat, don et leg 1J Pièces...

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