21 001-30901 Terrain Et Archéologie_2012 V2.00

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Manuel technique T/U (Tracé/Environnement) Fiche technique Réalisation Talus/terrain et archéologie 21 001-30901 Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Office fédéral des routes OFROU Eléments de l’appel d’offres Conditions particulières (modèle) V2.00 01.01.2012 Division Infrastructure routière I Page 1 de 8 1/8 Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet 100 Intervenants, données relatives à l’ouvrage projeté, ampleur des travaux 130 Situation, affectation et description de l’ouvrage projeté, ampleur des travaux 136 Affectation, utilisation, durée d’utilisation. .100 Durée d’utilisation, nouveaux ouvrages (objets). 200 Appel d’offres, critères de qualification et d’adjudication, annexes 240 Dossier d’appel d’offres 241 Documents fournis à l’entrepreneur. .200 Descriptions du projet, rapports techniques, échéanciers, programmes de travaux. .210 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet. .300 Plans, expertises, schémas et similaires. .310 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet. 242 Documents à acquérir par l’entrepreneur. 243 Documents à consulter. 300 Terrain, données locales 310 Application simplifiée 311 Terrain, eaux, terrain contaminés, vestiges archéologiques ; canalisations, conduites, ouvrages, installations et aménagements existants ; climat, dan- gers naturels, zones de danger ; entraves, restrictions, conditions difficiles ; dessertes de chantier ; places de stationnement, aires de transbordement et de dépôt, locaux, installations de chantier. .100 Genre et description pour les projets petits ou simples conformément aux indications de l’auteur du projet. 320 Terrain, eaux, sites contaminés, vestiges archéologiques Description de la situation initiale du lieu. Indications de la portance du sous-sol, remise des rapports et expertises géologiques, remarques sur les incidents relatifs aux eaux souterraines et sur leur niveau, indication des risques de gel (alti- tude de la construction projetée, indication en mètres au-dessus du niveau de la mer). 321 Terrain. .100 Terrain, profondeurs de gel. .110 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

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1/8 Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

100 Intervenants, données relatives à l’ouvrage projeté, ampleur des travaux

130 Situation, affectation et description de l’ouvrage projeté, ampleur des travaux

136 Affectation, utilisation, durée d’utilisation.

.100 Durée d’utilisation, nouveaux ouvrages (objets).

200 Appel d’offres, critères de qualification et d’adjudication, annexes

240 Dossier d’appel d’offres

241 Documents fournis à l’entrepreneur.

.200 Descriptions du projet, rapports techniques, échéanciers, programmes de travaux.

.210 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

.300 Plans, expertises, schémas et similaires.

.310 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

242 Documents à acquérir par l’entrepreneur.

243 Documents à consulter.

300 Terrain, données locales

310 Application simplifiée

311 Terrain, eaux, terrain contaminés, vestiges archéologiques ; canalisations, conduites, ouvrages, installations et aménagements existants ; climat, dan-gers naturels, zones de danger ; entraves, restrictions, conditions difficiles ; dessertes de chantier ; places de stationnement, aires de transbordement et de dépôt, locaux, installations de chantier.

.100 Genre et description pour les projets petits ou simples conformément aux indications de l’auteur du projet.

320 Terrain, eaux, sites contaminés, vestiges archéologiques Description de la situation initiale du lieu. Indications de la portance du sous-sol, remise des rapports et expertises géologiques, remarques

sur les incidents relatifs aux eaux souterraines et sur leur niveau, indication des risques de gel (alti-tude de la construction projetée, indication en mètres au-dessus du niveau de la mer).

321 Terrain.

.100 Terrain, profondeurs de gel.

.110 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

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2/8 Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

.200 Rapports géologiques.

.210 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

.300 Rapports géotechniques.

.310 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

322 Eaux souterraines, zones protégées.

.100 Eaux souterraines, niveau de la nappe phréatique.

.110 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

330 Canalisations, conduites, ouvrages, installations et aménagements existants Description de la situation initiale du lieu.

Indication des canalisations en service dans le périmètre du chantier.

331 Conduites hors sol. Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

.100 Lignes électriques aériennes.

.200 Caténaires.

.300 Conduites, câbles.

332 Canalisations et conduites enterrées. Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

.100 Eaux usées.

.200 Gaz.

.300 Eau potable, eau industrielle.

.400 Chauffage à distance.

.500 Electricité.

.600 Télécommunication.

340 Climat, dangers naturels, zones de danger Description de la situation initiale du lieu. Indications du potentiel de danger et du risque en cas d’évènement dans le périmètre du chantier.

350 Entraves, restrictions, conditions difficiles

351 Entraves, restrictions, conditions difficiles.

.100 Conditions résultant du fonctionnement d’une exploitation ou du chantier, de visiteurs, de visites guidées du chantier, d’horaires de travail spéciaux, de travail par équipes ou du travail de co-entrepreneurs.

.110 Description et explications par l’auteur du projet des entraves et conditions difficiles susceptibles de survenir pendant les travaux.

.200 Conditions résultant de l’infrastructure existante, de chantiers voisins ou autres.

.210 Description et explications par l’auteur du projet des entraves et conditions difficiles susceptibles de survenir pendant les travaux.

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3/8 Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

380 Relevé de l’état, inventaire

381 Relevé de l’état.

.100 Description et explications par l’auteur du projet des relevés d’état et inventaires à effectuer et à documenter.

382 Inventaire.

.100 Description et explications par l’auteur du projet des relevés d’état et inventaires à effectuer et à documenter (p. ex. relevé des fissures).

600 Planification des travaux, délais, primes, pénalités

610 Application simplifiée

611 Déroulement des travaux, programme d’avancement, phases de construction, programme des travaux ; échéances, délais ; primes, pénalités, système bo-nus/malus ; règlement des litiges.

.100 Genre et description par l’auteur du projet pour les projets petits ou simples.

620 Planification des travaux

621 Déroulement des travaux.

.100 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

622 Programme d’avancement.

.100 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

623 Phases de construction.

.100 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

624 Programme des travaux.

.100 Genre et description conformément aux indications de l’auteur du projet.

700 Réglementation en vigueur, exigences particulières

710 Application simplifiée

711 Réglementation SIA, réglementation VSS, réglementation d’autres associa-tions professionnelles ; exigences particulières.

.100 Genre et description par l’auteur du projet pour les projets petits ou simples.

720 Réglementation SIA

721 Normes, prénormes, recommandations et directives de la SIA.

.100 Les normes SIA s’appliquent en principe à l’étude du projet et à l’exécution des travaux.

.200 Genre et description des normes SIA à respecter en particulier pour ce projet (énumération de toutes les normes SIA sélectionnées).

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4/8 Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

730 Réglementation VSS

731 Normes et recommandations de la VSS.

.100 Les normes VSS s’appliquent en principe à l’étude du projet et à l’exécution des travaux.

.200 Genre et description des normes VSS à respecter en particulier pour ce projet (énumération des normes sélectionnées).

- SN 640 500a ss, Stabilisation - SN 640 575, Terrassements – Généralités – Classement des sols - SN 640 576, Remblais et déblais – Prescriptions d’exécution - SN 640 585b, Compactage et portance – Exigences - SN 640 588a, Compactage – Compactage à l’aide d’engins de chantiers - SN 640 671b, Plantation, exécution – Engazonnement, mélange de graines - SN 640 672c, Plantation, exécution – Engazonnement, méthode d’exécution - SN 640 673a, Plantation – Gazon-gravier, grilles et pavés-gazon - SN 640 675a, Plantation, exécution – Arbres et arbustes, choix des espèces - SN 640 676a, Plantation, exécution – Acquisition des plantes - SN 640 680, Plantation, exécution – Stabilisation végétale - SN 670 119-NA, Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités

utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées (remplace VSS SN 670 120, entrée en vigueur le 01.02.2008).

740 Réglementation d’autres associations professionnelles

741 Normes, instructions, directives, recommandations et autres.

.100 En principe, les directives en vigueur de l’OFROU sont applicables. En cas de contradiction avec les normes mentionnées aux pos. 710, 720, 730, ce sont les directives OFROU qui priment.

.200 Genre et description des autres normes à respecter en particulier pour le projet (énumération des normes sélectionnées).

750 Exigences particulières

751 Exigences particulières concernant l’ouvrage et son exécution.

.100 Instructions et prescriptions d’exécution. Description des instructions et prescriptions d’exécution de l’Office fédéral des routes (OFROU) à

respecter impérativement.

R 759 Produits et matériaux ; exigences et essais.

R.100 Prescriptions de qualité et d’exécution.

Les prescriptions de qualité et d’exécution ci-après servent à garantir la qualité. Du point de vue de la qualité et de la sécurité, le contrôle systématique des travaux de construction est réglementé dans le plan de contrôle (cf. pos. 870).

R.110 Exigences sur les remblais résistants au gel (graves). Les graves suivantes peuvent en principe être utilisées : Graves conformes à la norme VSS SN 670

119-NA (auparavant SN 670 120d) ou autre matériau équivalent (cf. pos. 730).

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5/8 Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

R.120 Preuves de classification et de qualification.

Sur demande du maître d’ouvrage, l’adjudicataire doit présenter la preuve de qualification de la gra-ve qu’il propose. Les exigences de la norme VSS SN 670 119-NA (auparavant SN 670 120d, tab. 1) doivent être respectées (cf. pos. 730 et 731). Si l’adjudicataire a proposé un matériau qui ne corres-pond pas aux exigences, il devra mettre en œuvre un autre matériau équivalent, répondant aux spé-cifications, sans pouvoir pour autant revendiquer un prix complémentaire.

Il doit remplacer, à sa charge, le matériau non conforme déjà mis en œuvre.

R.130 Spécifications sur le compactage de la plate-forme. Le compactage doit satisfaire, sur la plate-forme, aux exigences minimales (essai de plaque) indi-

quées ci-dessous :

Classe de trafic pondéral Valeur ME1

T6 à T1 30 MN/m2

R.140 Mise en œuvre et compactage des talus. Les talus doivent être réalisés par couches de même épaisseur. Le compactage après chaque cou-

che doit atteindre la portance prescrite.

R.160 Stades de construction. Les talus doivent être sécurisés et protégés lors des différens stades de construction, en particulier à

proximité des tronçons de routes nationales ouverts à la circulation pendant des travaux sans inter-ruption du trafic.

R.900 Exigences relatives aux produits et aux matériaux. - Description détaillée des exigences relatives aux matériaux - Référence aux annexes telles que plans de contrôle, essais des matériaux, plans d’essai et prélè-

vements d’échantillons (cf. pos. 870 et 880).

R 790 Gestion de la qualité relative au projet, PQM

R 791 Analyse du mandat et des risques.

R.100 Risques relatifs au projet, chances et points forts qualité. Description partielle ou complète par l’auteur du projet de l’analyse des risques et des points forts

qualité pertinents qui en découlent.

- Lors de l’élaboration de l’offre, l’adjudicataire doit proposer des solutions adaptée aux points forts qualité. Il doit en outre définir les essais nécessaires au contrôle des exigences qualité.

- Lors de l’élaboration de l’offre l’adjudicataire est chargé de réaliser une analyse complète des ris-ques et des points forts qualité (cf. pos. 870, 880).

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6/8 Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

800 Procédés de construction, exploitation du chantier

810 Application simplifiée

811 Méthodes de construction, technique de construction, particularités techni-ques ; exigences relatives au chantier ; topométrie, implantation, contrôles ef-fectués par mesures, mesure des déformations ; ventilation et chauffage de chantier, entretien, nettoyage, service hivernal ; déconstruction, remise en état ; garde et surveillance du chantier.

.100 Genre et description par l’auteur du projet pour les projets petits ou simples.

820 Procédés de construction, particularités techniques

821 Méthode et technique de construction. Description spécifique de l’élément terrain et archéologie.

822 Particularités techniques. Description spécifique de l’élément terrain et archéologie.

830 Exigences relatives au chantier

837 Autres exigences relatives au chantier.

.100 Description spécifique de l’élément terrain et archéologie.

840 Topométrie, implantation, mesures

843 Contrôles effectués par mesures.

.100 Plans et principes de contrôle.

.110 Définition par le maître d’ouvrage et l’auteur du projet.

.200 Prestations du maître d’ouvrage.

.210 Précision et réception des hauteurs de la plate-forme tenant compte des tolérances définies aupara-vant (+/- 4 cm).

.220 Autres prestations.

Définition par le maître d’ouvrage et l’auteur du projet.

.300 Prestations de l’entrepreneur.

.310 Définition par le maître d’ouvrage et l’auteur du projet.

870 Garde et surveillance du chantier

871 Plans et principes de garde et de surveillance du chantier. Description spécifique de l’élément terrain et archéologie tenant compte des normes pertinentes (cf.

pos. 700 et suivantes).

872 Rapports de garde et de surveillance. Description spécifique des concepts et des rapports de garde et des contrôles à effectuer selon la

description de la pos. 871 pour l’élément terrain et archéologie se conformant aux documents de ba-se du projet.

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7/8 Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

880 Echantillons

881 Prélèvements d’échantillons. Description spécifique de l’élément terrain et archéologie tenant compte des normes pertinentes des

pos. 700 ss et, par ex, des normes VSS indiquées ci-dessous :

- SN 640 585b, Compactage et portance – exigences

- SN 640 588a, Compactage – compactage à l’aide d’engins de chantiers.

882 Traitement d’échantillons. Description spécifique de l’élément terrain et archéologie tenant compte des normes pertinentes (cf.

pos. 881).

900 Assurances, administration, contrôles de l’exécution

940 Rapports, variations des prix, paiements, décompte

R 949 Prescriptions de métré, coefficients de foisonnement.

R.100 Coefficients de foisonnement. Les mesures pour l’excavation, les remplissages, les remblais et la mise en œuvre de matériaux

sont déterminées en fonction d’un métré théorique ou sur la base des bulletins de transport. Il convient d’adapter les coefficients de foisonnement aux conditions locales. Pour l’appel d’offres, ils doivent être définis en fonction de l’objet. A titre d’exemple, les coefficients de foisonnement ci-après peuvent être employés.

de foisonné à compacté de compacté à foisonné

Humus 0,83 1,20 Matériau d’excavation cohésif 0,75 1,33 Gravier et sable 0,83 1,20 Revêtement de démolition 0,69 1,45 Béton de démolition 0,67 1,50 Fraisat (revêtement) 0,83 1,20 Grave de planie 0,83 1,20

R.200 Autres, conversion (travaux manuels). Sauf indication contraire, la part de travaux manuels nécessaire doit être incluse dans les positions

correspondantes relatives aux travaux mécaniques. Aucun travail manuel particulier n’est rémunéré.

960 Contrôles de l’exécution des travaux

961 Organisation des contrôles, répartition des responsabilités.

.100 Organisation des contrôles destinés à vérifier si les exigences ont été respectées. (cf. pos. 759)

Indication de l’organisation des responsables (Qui contrôle ?)

962 Déroulement des contrôles.

.100 Déroulement. (cf. pos. 759) Indication du déroulement des contrôles (Comment se font les contrôles ?).

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8/8 Le cas échéant, le texte en italique devra être complété par l’auteur du projet

963 Contrôles et essais de qualité.

.100 Concernant les matériaux et les produits. (cf. pos. 759) Indication des essais requis sur matériaux (Qu’est-ce qui est contrôlé ?).

- Mesures ME conformément aux pos. 731, 759.

964 Procès-verbaux des contrôles et des essais.

.100 Indication de la documentation des essais qualité (cf. pos. 759)(Comment le contrôle est-il documen-té ?).

965 Laboratoires d’essais.

.100 Indications des essais à effectuer en laboratoire, indication des laboratoires accrédités mandatés (dans la mesure où ils sont déjà connus mais pas intégrés dans le présent appel d’offres).