20150615 OJ Assemblee Departementale
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CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS Réunion du 15 juin 2015 RAPPORTS 1 ère COMMISSION Solidarités sociales 101 - Partenariat au titre du logement – Actions concernant le Plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement de personnes défavorisées (PDALHPD) – Evolution des dispositifs d’accompagnement : le dispositif « Accompagner pour habiter » 102 - Actions du Département pour le maintien à domicile des personnes âgées en perte d’autonomie - Rapport de la Chambre régionale des comptes (Le rapport n° 401 fait également l’objet d’un examen en 1 ère commission) RAPPORT 4 ème COMMISSION Aménagement local, Habitat et logement, Développement durable des territoires 401 - Signature du contrat-cadre du contrat de Ville de Pontarlier 2015-2020 (Le rapport n° 101 fait également l’objet d’un examen en 4 ème commission) RAPPORT 5 ème COMMISSION Infrastructures routières 501 - Déclaration de projet pour l’aménagement de la Côte de Fuans sur la RD 461 RAPPORTS 6 ème COMMISSION Ressources humaines, Finances, Patrimoine et Administration générale 601 - Rapport d’activité 2014 602 - Représentation du Conseil départemental au sein des commissions et organismes extérieurs 603 - Compte rendu de l’exercice des délégations de compétences consenties à la Présidente du Département par le Conseil départemental 604 - Compte de gestion du Payeur départemental sur les opérations de l’exercice 2014 605 - Compte administratif 2014 606 - Affectation du résultat de l’exercice 2014 sur 2015 607 - Décision modificative n°1 de 2015 - Rapport général (Le rapport n° 607 fait l’objet d’un examen par l’ensemble des commissions)
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Ordre du jour assemblee departementale du 15 juin 2015
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CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS
Runion du 15 juin 2015
RAPPORTS 1re COMMISSION Solidarits sociales
101 - Partenariat au titre du logement Actions concernant le Plan dpartemental daction pour le logement et
lhbergement de personnes dfavorises (PDALHPD) Evolution des dispositifs daccompagnement : le dispositif Accompagner pour habiter
102 - Actions du Dpartement pour le maintien domicile des personnes ges en perte dautonomie - Rapport de la Chambre rgionale des comptes
(Le rapport n 401 fait galement lobjet dun examen en 1re commission)
RAPPORT 4me COMMISSION Amnagement local, Habitat et logement, Dveloppement durable des territoires
401 - Signature du contrat-cadre du contrat de Ville de Pontarlier 2015-2020
(Le rapport n 101 fait galement lobjet dun examen en 4me commission)
RAPPORT 5me COMMISSION Infrastructures routires
501 - Dclaration de projet pour lamnagement de la Cte de Fuans sur la RD 461
RAPPORTS 6me COMMISSION Ressources humaines, Finances, Patrimoine et Administration gnrale
601 - Rapport dactivit 2014 602 - Reprsentation du Conseil dpartemental au sein des commissions et organismes extrieurs 603 - Compte rendu de lexercice des dlgations de comptences consenties la Prsidente du Dpartement
par le Conseil dpartemental
604 - Compte de gestion du Payeur dpartemental sur les oprations de lexercice 2014 605 - Compte administratif 2014 606 - Affectation du rsultat de lexercice 2014 sur 2015 607 - Dcision modificative n1 de 2015 - Rapport gnral
(Le rapport n 607 fait lobjet dun examen par lensemble des commissions)
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