CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS

Runion du 15 juin 2015

RAPPORTS 1re COMMISSION Solidarits sociales

101 - Partenariat au titre du logement Actions concernant le Plan dpartemental daction pour le logement et

lhbergement de personnes dfavorises (PDALHPD) Evolution des dispositifs daccompagnement : le dispositif Accompagner pour habiter

102 - Actions du Dpartement pour le maintien domicile des personnes ges en perte dautonomie - Rapport de la Chambre rgionale des comptes

(Le rapport n 401 fait galement lobjet dun examen en 1re commission)

RAPPORT 4me COMMISSION Amnagement local, Habitat et logement, Dveloppement durable des territoires

401 - Signature du contrat-cadre du contrat de Ville de Pontarlier 2015-2020

(Le rapport n 101 fait galement lobjet dun examen en 4me commission)

RAPPORT 5me COMMISSION Infrastructures routires

501 - Dclaration de projet pour lamnagement de la Cte de Fuans sur la RD 461

RAPPORTS 6me COMMISSION Ressources humaines, Finances, Patrimoine et Administration gnrale

601 - Rapport dactivit 2014 602 - Reprsentation du Conseil dpartemental au sein des commissions et organismes extrieurs 603 - Compte rendu de lexercice des dlgations de comptences consenties la Prsidente du Dpartement

par le Conseil dpartemental

604 - Compte de gestion du Payeur dpartemental sur les oprations de lexercice 2014 605 - Compte administratif 2014 606 - Affectation du rsultat de lexercice 2014 sur 2015 607 - Dcision modificative n1 de 2015 - Rapport gnral

(Le rapport n 607 fait lobjet dun examen par lensemble des commissions)