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    Utilisation dun code deconstruction dquipementsous pression

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    Sommaire

    1 Quest ce quun code de construction dquipement sous pA quel besoin rpond il ? .

    2 Les codes et les normes; les codes et les spcifications tec

    les codes et la rglementation;3 Les contrles en Tierce partie 4 Les codes Franais, Europens, Amricains,

    Internationaux

    5 Exemple: Analyse de la NF EN 13445 :2002

    Un code :ression ?

    hniques ;

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    A quel besoin rpond un code deconstruction dquipement sous

    pression ?Les quipements sous pression (Chaudires, autoclaves, tuyauteries, rservoirs...)

    sont des quipements dont lutilisation sest montre dangereuse au cours du temps.

    Pneumatic Test in Piping Incident.ppsStandardiser leur conception et leur fabrication (bonnes pratiques industrielles)

    est une premire tape pour liminer le danger quils pourraient crer auprs des utilisateurs.

    Cela ne suffit pas: les utilisateurs eux-mmes doivent oprer dans un cadre de scurit.

    Les utilisateur veulent acheter un produit sr.Le code de construction ne se substitue pas une rglementation.

    Exemple: fabrication de bouteilles de gaz

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    Les codes et les normes;Une norme va sintresser un produit ( tuyauteries , bouteilles soudes .)

    , une mthode Qualification des modes opratoires de soudage ,

    dfinir une pratique industrielle: terminologie des citernes deTransports de marchandises dangereuses.

    Le code abordera lensemble de ces domaines pour dfinir

    un produit plus complexe, de faon autoporteur .

    .Un code peut tre limit une norme produit(NF EN 1442)

    .un code peut tre un ensemble de normes (NF EN 13445),

    .un code peut tre un document dorigine professionnelles

    et prive (CODAP 2005 , PD 5500, ASME BPVC)

    Un code na pas dutilit sil nest pas reconnu dans la branche professionnelle

    dont il couvre les activits; cest un document de bonnes pratiques industrielles

    de rfrence (technique, juridique,) entre les acteurs: acheteurs, fabricants, tierces,

    parties.

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    les codes et les spcificationstechniques ;

    Une spcification technique est un document de rfrencejoint un contrat: il permet de donner les dtails techniques (i.e. technologiques)

    du produit achet.

    Une norme, un code, des exigences particulires dun acheteur,les principesdune rglementation, peuvent fonder une spcification technique.

    Une spcification technique ne peut tre contraire la Rglementation (Loi)

    applicable au lieu dopration de lquipement...

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    les codes et la rglementation;La rglementation sentend par Rglementation du lieu de

    fonctionnement de lquipement .

    Le code permettra de fournir un quipement sr; la rglementation peut imposer

    un code, des normes, des spcificationsou non !

    Exemple quipements sous pression:

    .USA: code ASME impos dans tout les Etats; la juridiction (Rglementation)de chaque Etat peut autoriser dautres codes ou non (rare, a voir au cas par cas),

    .Union Europenne: seule la Rglementation est impose (DESP 97/23/CE); les codes

    ou normes ne sont pas dapplication obligatoire. En revanche les normes dites

    harmonises (dont les codes rcipients, chaudires,) bnficient dune prsomption de conformit la rglementation.

    .Inde: la rglementation chaudire (IBR) mlange les exigences administratives et

    techniques, mais autorise dautres codes ou normes.

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    Les contrles en Tierce Partie Dans un contrat industriel, le produit fournit au client est contrl

    par le fabriquant: cest le contrle en seconde partie.

    Le fabriquant lui-mme, son client, ou le client de son client ()

    peut souhaiter un contrle par une entit indpendante:

    . de le Production, et ce contrle peut tre fait par une entit du Fabricant, en tierce partie,

    Service Inspection ,

    .du Fabricant: par un organisme dinspection, entit Tierce Partie.

    Ces contrles en Tierce Partie doivent tre dfinis par un rfrentiel: spcification technique,

    norme, code, spcifications de lorganisme,...qui doit dfinir les objets contrler, et les critres

    dacceptation ou de refus des objets contrls.

    Les contrles en tierce partie ne se limitent pas aux contrles rglementaires.

    Leur champs est beaucoup plus vaste, y compris dans le cadre darbitrage,

    ou de processus de dclaration de conformit.

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    Des codes Franais, Europens, Amricains,InternationauxFranais Europen USA

    Rcipients souspression nonsoumis la

    flamme

    CODAP 2005 NF EN13445 ASME VIII Ed.2007(+IX+V+II)

    Gnrateurs devapeur

    COVAP NF EN 12952

    NF EN 12953

    ASMEI/IV(+IX+V+II)

    TuyauteriesIndustrielles

    CODETI 2004 NF EN13480 B31.1 B31.3

    Rs. de stockagedhydrocarbures

    CODRES 2007 API

    Canalisations detransport

    (ArrtsMinistriels)

    (CEN TR 14549) B31.3

    Rgles () ilotsNuclaires

    REP

    RCC M 2007 Aucun (Tvx. RCCM/KTA)

    ASME III div.12007

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    En guise de conclusion:l utilisation dun code reconnu

    .apporte une scurit dachat autant lAcheteur quau Fabricant,

    .nest pas obligatoire, et ne se substitue pas lapplicationde la rglementation: chaque rglementation le dfinit.

    En revanche lapplication complte dun code dquipement

    sous pression permet toujours de justifier la mise en uvre

    des bonnes pratiques industrielles linstant donn.

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    QUESTIONS/REPONSES

    MERCI DEVOTRE

    ATTENTION