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COMMISSION DES FINANCES ET DES RESSOURCES

JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015

ORDRE DU JOUR

Pour mmoire, les points en italiques sont uniquement inscrits lOrdre du Jour

du Conseil Municipal.

A) Ple EPANOUISSEMENT

Mission Ville numrique 1- Modalits d'organisation de TCRM-BLIDA - cration

d'une association charge de l'animation du site.

Equipements Sportifs 2- Rnovation du complexe de la Patinoire : avenant n1

la convention du 08 juillet 1968 et versement d'une

subvention d'quipement.

Action Culturelle 3- Cration d'un concours chorgraphique international en

danses urbaines Metz.

Action Culturelle 4- Rsidences d'artistes dans les coles - Saison 2015/2016.

Action Culturelle 5- Soutien divers projets culturels - complment de

programmation.

Ple Petite Enfance 6- Convention de partenariat d'veil l'Art et la Culture

au profit des enfants de 0 10 ans entre la Ville de Metz

/ ludothque de l'Amphithtre et le Centre Pompidou

Metz.

Ple Culture 7- Adhsion l'Association Moselle Arts Vivants.

Jeunesse, Education

Populaire et Vie Etudiante

8- Participation au projet Agora, picerie solidaire/lieu de

vie de Fdlor.

Ple Patrimoine bti et

logistique technique

9- Convention avec l'Ecole Nationale Suprieure

d'Architecture de Nancy (ENSAN).

Patrimoine Culturel 10- Travaux de restauration l'glise Saint-Eucaire.

Patrimoine Culturel 11- Versement d'une subvention d'quipement au Conseil de

Fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes (Metz-

Devant-les-Ponts).

Archives 12- Dnominations de voies publiques.

Jeunesse, Education

Populaire et Vie Etudiante

13- Subvention pour le transport des coles vers les accueils

de loisirs du mercredi.

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Jeunesse, Education

Populaire et Vie Etudiante

14- Attribution de subventions diverses associations

socioducatives.

Dveloppement des

Pratiques Sportives

15- Versement de subventions aux clubs sportifs.

B) Ple SOLIDARITE

Cellule de gestion Ple

Politique de la ville,

cohsion territoriale et

insertion

16- Contrat de Ville 2015-2020 - 3me programmation.

Mission Ville pour tous,

seniors, sant et handicap

17- Contrat Local de Sant de Metz - Participation

financire au diagnostic local pralable.

Mission Ville pour tous,

seniors, sant et handicap

18- Participation l'opration "Voyage au coeur du sein"

dans le cadre d'Octobre Rose.

Relations usagers, qualit et

citoyennet

19- Attribution d'une subvention l'association Handicap

International.

Cellule de gestion Ple

Politique de la ville,

cohsion territoriale et

insertion

20- Etude pr-oprationnelle sur deux nouvelles

coproprits en situation de fragilit Borny et au

Sablon.

C) Ple DEVELOPPEMENT ET PROXIMITE

Mission Dveloppement

durable et solidaire

21- Soutien la rnovation nergtique des logements privs

visant le niveau basse consommation d'nergie.

Ple Mobilit et espaces

publics

22- Service d'autopartage : souscription de parts sociales de

la Socit Cooprative d'Intrt Collectif.

Amnagement Oprationnel 23- Lancement d'une procdure de ZAC dans le cadre du

projet de reconversion de la caserne Desvallires :

objectifs poursuivis et modalits de concertation.

Amnagement

Oprationnel

24- ZAC du Sansonnet : approbation du C.R.A.C. 2014,

avenant n 2 au trait de concession et convention

financire relative au remboursement du solde de l'acte

d'apport.

Finances 25- Garantie d'emprunt accorde la SPL SAREMM - ZAC

du Sansonnet.

Amnagement

Oprationnel

26- ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du CRAC

2014. Approbation de l'avenant n02 la concession

d'amnagement et d'une convention financire relative

au remboursement de l'acte d'apport.

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Amnagement

Oprationnel

27- ZAC GPV (Grand Projet de Ville) de Metz-Borny -

Approbation du bilan de clture de la concession

d'amnagement confie la SAREMM.

Cellule Action foncire 28- Convention de matrise foncire oprationnelle EPFL-

Ville de Metz - Acquisition de terrains appartenant

lEPFL sur diffrents secteurs de la Ville de Metz.

Cellule Action foncire 29- Acquisition d'emprises foncires dans le cadre de

l'amnagement de la liaison rue Ren Paquet - route de

Lorry sur le ban de Devant-les-Ponts.

Cellule Action foncire 30- Avenants l'acte de vente et ses pices annexes entre

la Ville de Metz et la Rgion Lorraine concernant un

ensemble immobilier non bti sis au Pontiffroy.

Cellule Action foncire 31- Dsaffectation et dclassement de parcelles du domaine

public.

Cellule Action foncire 32- Dsaffectation, dclassement du domaine public

communal et cession d'une emprise foncire situe rue

des Marronniers Metz-Vallires.

Vie des Ecoles et

Patrimoine

33- Dsaffectation de l'immeuble 19 rue du Cambout

Metz.

D) Ple RESSOURCES

Communication interne et

reprographie

34- Rapport d'activits des services municipaux pour l'anne

2014.

Finances 35- Acceptation des dividendes verss au titre de l'exercice

2014 par la SAEML UEM.

Finances 36- Etat n4 de rgularisation des dcisions modificatives.

Ple Finances, contrle de

gestion et commande

publique

37- Modification des abattements sur la taxe dhabitation -

institution dun abattement spcial la base en faveur

des personnes handicapes ou invalides.

Finances 38- Taxe Foncire sur les proprits bties - Suppression de

l'exonration de deux ans des constructions neuves

usage d'habitation.

Ple Transition nergtique

et prvention des risques

39- Actualisation de la taxe communale sur la

consommation finale d'lectricit.

Dveloppement des

ressources humaines

40- Recrutement d'un agent contractuel.

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Cellule de gestion

Relations usagers, qualit et

citoyennet

41- Enqute de recensement de la population 2016 :

augmentation de la rmunration des agents recenseurs.

Finances 42- Crances irrcouvrables et Remises gracieuses.

Assembles 43- Dsignations diverses.

Assembles 44- Communications et dcisions prises par M. le Maire,

Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles

L 2122-22 et L 2122-23 du Code Gnral des

Collectivits Territoriales et en excution des

Dlibrations du Conseil Municipal en date du 17 avril

2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que

des dcisions rendues par les diverses juridictions.