1 octobre 2003 P R ESAGE P rogramme R égional et E uropéen de S uivi, d' A nalyse, de G estion et...

1

octobre 2003

PProgramme RRégional et EEuropéen de SSuivi, d'AAnalyse, de GGestion et d'EEvaluationPProgramme rogramme RRégional et égional et EEuropéen de uropéen de SSuivi, d'uivi, d'AAnalyse, de nalyse, de GGestion et d'estion et d'EEvaluationvaluation

Olivier ANNE - DATAROlivier ANNE - DATARMarc CHALLEAT - SGAR CentreMarc CHALLEAT - SGAR Centre

Jean-Claude LATTAPY - CNASEAJean-Claude LATTAPY - CNASEA

2

octobre 2003

SommaireSommaireSommaireSommaire

11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel11 - Schéma institutionnel- Schéma institutionnel

22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques22 - Principes stratégiques- Principes stratégiques

33 - Architecture technique- Architecture technique33 - Architecture technique- Architecture technique

44 - Fonctionnalités- Fonctionnalités44 - Fonctionnalités- Fonctionnalités

55 - Déploiement de PRESAGE- Déploiement de PRESAGE55 - Déploiement de PRESAGE- Déploiement de PRESAGE

3

octobre 2003



4

octobre 2003

Schéma institutionnelSchéma institutionnel

COMMISSION EUROPÉENNECOMMISSION EUROPÉENNE

DATAR

•Assistance technique: PNAT

• Informatique: PRESAGE / PNI

• Consolidations nationales

ETAT ETAT FRANÇAISFRANÇAIS

• Objectif 2, Objectif 1

• PIC INTERREG, URBAN

• LEADER +, IFOP

Préfets de régions Services de l'EtatCollectivités territoriales Autres

5

octobre 2003




6

octobre 2003

Le projet PRESAGE poursuit:Le projet PRESAGE poursuit:

Un objectif général :Un objectif général :

Assurer une gestion saine, efficace et transparente tant des crédits européens que nationaux dans le cadre des programmes communautaires.

7

octobre 2003

Quatre objectifs particuliers :Quatre objectifs particuliers : Mettre à disposition des partenaires concernés toutes Mettre à disposition des partenaires concernés toutes

les informations concernant la gestion et la mise en les informations concernant la gestion et la mise en œuvre des DOCUPœuvre des DOCUP

Disposer des données indispensables à la conduite Disposer des données indispensables à la conduite des travaux d'évaluationdes travaux d'évaluation

Informer périodiquement les autorités nationales et Informer périodiquement les autorités nationales et européennes sur l'état d'avancement des européennes sur l'état d'avancement des programmesprogrammes

Intervenir en temps réel sur l'ensemble de la chaîne Intervenir en temps réel sur l'ensemble de la chaîne de gestion et de contrôle des aidesde gestion et de contrôle des aides

8

octobre 2003

Les fonctionnalités du système de pilotageLes fonctionnalités du système de pilotage

Une fonction de gestiongestion

Une fonction d ’ informationinformation

Une fonction d ’ alertealerte

Une fonction de restitutionrestitution

9

octobre 2003

Un programme européen cofinancé à 56 % par Un programme européen cofinancé à 56 % par la Commission (DOCUP)la Commission (DOCUP)

La DATAR est autorité de gestion

34,6 M€ de coût total pour la période 2000 / 2006

InvestissementsInvestissements: Développement du logiciel - : Développement du logiciel - Equipements serveurs & postes utilisateursEquipements serveurs & postes utilisateurs

Moyens humainsMoyens humains: 1 animateur-coordinateur du réseau : 1 animateur-coordinateur du réseau PRESAGE par région + 10 au niveau centralPRESAGE par région + 10 au niveau central

Le Programme National InformatiqueLe Programme National Informatique

10

octobre 2003





11

octobre 2003

SpécificationsSpécifications

26 Bases de données régionales 26 Bases de données régionales hébergées sur une plate-forme hébergées sur une plate-forme nationalenationale

– Architecture "Client / serveur"

– Technologies Centura & CITRIX

– Technologie Internet

12

octobre 2003

Descriptif techniqueDescriptif technique

Comptabilité Publique

INFOCENTRE

INDIA

PLATE-FORME NATIONALE D'HEBERGEMENTMinistère de l ’intérieur

PRESAGE 1 ... PRESAGE 26... ...

Données Comptables

GLOBAL INTRANET

Réseau interministériel

ADER

Infocentre

REGIONDEPARTEMENTMINISTERE 2MINISTERE 1

13

octobre 2003

Le réseau informatique: Le réseau informatique: Organisation au niveau localOrganisation au niveau local

P R EF E T S D ER EG IO N S

S G AR

C o n se ilR é g io n a l

C o n s eilsg é n éra u x

C o n se ilsg é n é ra u x

P réf ec tu re sd e

d ép art em e n t s

T ré s o re r ie

C o n s e ilsg é n é ra ux

C o n se ilsg én é ra ux

S erv ice sd é co n c ent rés

d e l 'E t at

C o n se ilsg é n éra u x

C o n se ilsg é n éra u x

C o n s e ilsG é n é rau x

14

octobre 2003

Le dispositif PRESAGE nationalLe dispositif PRESAGE national

Bases dedonnées

PRESAGEInfocentre

Transmission électroniquede données à la Commission

DATAR

Ministèresgestionnaires

de fonds

Interfacestandard

FSEEmploi

NDLComptabilité

publique

15

octobre 2003

PRESAGE en région CentrePRESAGE en région Centre

16

octobre 2003

227 M euros UE

730 M euros CT

Les fonds structurels en région CentreLes fonds structurels en région Centre

17

octobre 2003

12 GAL

Les fonds structurels en région CentreLes fonds structurels en région Centre

18

octobre 2003

Un dispositif PARTENARIAL en RESEAUUn dispositif PARTENARIAL en RESEAU

18 sites connectés à PRESAGE 92 utilisateurs déclarés

Préfet de régionSecrétariat Général

pour les Affaires régionales(Autorité de gestion)

Conseil régional

Préfectures

Servicesrégionaux DRAF, DIREN

...

Conseils Généraux

Chambres consulaires

Trésorerie Générale

(Autorité de paiement (Autorité de paiement déléguée)déléguée)

19

octobre 2003

- un outil de gestion et d ’accompagnement de l ’instruction des dossiers

- un outil de suivi en temps réel des crédits européens et nationaux pour les programmes Objectif 2 et LEADER +

UNE GESTION SAINE, EFFICACE ET TRANSPARENTE UNE GESTION SAINE, EFFICACE ET TRANSPARENTE

- un outil de pilotage : mobilisation des services instructeurs

20

octobre 2003

Ce que l’on fait à partir PRESAGECe que l’on fait à partir PRESAGE

- Suivi complet de la vie d’un dossier : du dépôt à l’archivagedu dépôt à l’archivage- Suivi financier des maquettes

Outil de suivi et de gestion

Outil d ’évaluation

- Suivi des indicateurs- Exploitations des données

21

octobre 2003

FEDER

En Euros Coût total FEDER Coût total FEDER %

AXE 1

Mesure 1 13 575 000 13 575 000 31 500 562 14 520 954 106,97%Mesure 2 58 457 001 19 485 000 88 084 897 18 185 797 93,33%Mesure 3 90 263 001 11 284 000 33 417 637 4 411 275 39,09%TOTAL / AXE 162 295 002 44 344 000 153 003 096 37 118 026 83,70%

Maquette en cours Programmation

Source : PRESAGE, 03 octobre 2003

Etat d ’avancement de la programmation FEDEREtat d ’avancement de la programmation FEDER


22

octobre 2003


Répartition de la programmation Objectif 2 2000 / 2006par cofinanceur

fonds FEDER(octobre 2003)

54%

19%

27%

FEDER

DPN

Privé

23

octobre 2003


24

octobre 2003

PRESAGE - INFOCENTREPRESAGE - INFOCENTRE

- Système informatique destiné à une restitution facile et rapide des données issues de PRESAGE auprès des divers utilisateurs pour leurs besoins de gestion ou de contrôle.

Un nouvel outil de d ’information et de synthèse

Information rapide

Information personnalisée

Information fiable

25

octobre 2003

PRESAGE - INFOCENTREPRESAGE - INFOCENTRE

26

octobre 2003

• PARTENARIAT REGIONAL

• SUIVI EN TEMPS REEL

• PILOTAGE DES PROGRAMMES EUROPEENS

27

octobre 2003






28

octobre 2003

Le module habilitationLe module habilitation

FonctionnalitésFonctionnalitésFonctionnalitésFonctionnalités

29

octobre 2003

Les profils et les droits d ’accèsLes profils et les droits d ’accès

30

octobre 2003

La définition des utilisateursLa définition des utilisateurs

31

octobre 2003

Le module paramétrageLe module paramétrage


32

octobre 2003

L ’arborescence de la codificationL ’arborescence de la codificationPROGRAMME : référentiel national,

maquettes financières (fonds, tranche, phasing-out et Obj)

AXE : objectifs, maquettes financières (fonds, tranche, phasing-out et Obj )

MESURE : référentiel européen, maquettes financières , fonds,indicateurs réalisation, impact

et priorités transversales, service unique

PROJET PROJET

S/MESURE : sce unique, indicateurs, plafonds

VOLET : sce unique,indicateurs, plafonds

ACTION : sce unique,indicateurs, plafonds

33

octobre 2003

Le suivi des maquettes financières :Le suivi des maquettes financières :mesure, axe, programmemesure, axe, programme

34

octobre 2003

Le module opérationLe module opération


35

octobre 2003

L ’identification du projetL ’identification du projet

36

octobre 2003

La localisation et le zonageLa localisation et le zonage

37

octobre 2003

Le plan de financementLe plan de financement

38

octobre 2003

Le descriptif du projetLe descriptif du projet

39

octobre 2003

Les pièces du dossierLes pièces du dossier

40

octobre 2003

L ’instruction du L ’instruction du dossierdossier

41

octobre 2003

La proposition et la décision du comitéLa proposition et la décision du comité

42

octobre 2003

Le suivi des factures du porteur du projetLe suivi des factures du porteur du projet

43

octobre 2003

Le suivi des engagements et Le suivi des engagements et mandatements des cofinanceursmandatements des cofinanceurs

44

octobre 2003

d ’impactd ’impact

prioritéspriorités

Les indicateursLes indicateurs

de réalisationde réalisation

45

octobre 2003

Les éditionsLes éditions

Suivi du « Suivi du « budgetbudget »»Suivi du « Suivi du « programmeprogramme » »Suivi du « Suivi du « projetprojet » »

46

octobre 2003

Les contrôlesLes contrôles


47

octobre 2003

Le contrôle du service faitLe contrôle du service fait

48

octobre 2003

Les contrôles par sondage Les contrôles par sondage

49

octobre 2003

Suivi des irrégularités Suivi des irrégularités

50

octobre 2003

InterfacesInterfaces

Interfacestandard

FSEEmploi

NDLComptabilité

publique

SFCCommissionEuropéenne

51

octobre 2003






55 - Déploiement de PRESAGE- Déploiement de PRESAGE55 - Déploiement de PRESAGE- Déploiement de PRESAGE

52

octobre 2003

Déploiement au 30 septembre 2003Déploiement au 30 septembre 2003Plus de 2300 utilisateurs répartis sur près de 940 sites connectésPlus de 2300 utilisateurs répartis sur près de 940 sites connectés

à la plate-forme nationaleà la plate-forme nationale

53

octobre 2003

DUREE MENSUELLE DE CONNEXION

67 h

224

h

286

h

900

h

1 47

1 h

3 08

7 h

2 75

6 h

4 42

6 h

4 86

6 h

5 93

9 h

6 32

3 h

8 04

4 h

10 2

49 h

9 71

4 h

10 2

62 h

9 83

9 h

10 0

06 h

11 4

81 h

12 0

81 h

10 6

73 h

13 8

00 h

14 8

11 h

12 4

05 h

18 3

54 h

24 6

60 h

19 6

86 h

16 5

88 h

19 2

59 h

20 1

72 h

23 3

55 h

24 8

73 h

22 6

23 h

28 2

75 h

28 4

60 h

22 5

67 h

38 8

54 h149

118

237 27

7

427 44

0

576

683 72

671

981

689

990

4

872

1 01

81

036

1 15

21

177

1 19

8 1 27

31

308

1 24

2

1 39

0 1 46

81

505

1 44

5 1 51

91

548

1 64

71

657

1 67

0 1 73

21

748

1 66

8

1 86

7

7

0 h

5 000 h

10 000 h

15 000 h

20 000 h

25 000 h

30 000 h

35 000 h

40 000 h

45 000 h

OCTOBRE 2

000

NOVEMBRE 200

0

DECEMBRE 200

0

JANVIER 20

01

FEVRIER 2001

MARS 200

1

AVRIL

2001

MAI 200

1

JUIN 2

001

JUILL

ET 20

01

AOUT 20

01

SEPTEMBRE 200

1

OCTOBRE 2

001

NOVEMBRE 200

1

DECEMBRE 200

1

JANVIER 20

02

FEVRIER 2002

MARS 200

2

AVRIL

2002

MAI 200

2

JUIN 2

002

JUILL

ET 20

02

AOUT 20

02

SEPTEMBRE 200

2

OCTOBRE 2

002

NOVEMBRE 200

2

DÉCEMBRE 200

2

JANVIER 20

03

FÉVRIER 2003

MARS 200

3

AVRIL

2003

MAI 200

3

JUIN 2

003

JUILL

ET 20

03

AOUT 20

03

SEPTEMBRE 200

3

0

100

200

300

400

500

600

700

800

900

1 000

1 100

1 200

1 300

1 400

1 500

1 600

1 700

1 800

1 900

2 000

Durée d'utilisation Nombre d'utilisateurs actifs

Déploiement au 30 septembre 2003Déploiement au 30 septembre 2003

Plus de 450 000 heures de connexion depuis octobre 2000Plus de 450 000 heures de connexion depuis octobre 2000

1 octobre 2003 P R ESAGE P rogramme R égional et E uropéen de S uivi, d' A nalyse, de G estion et...

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