· 1 - Informations générales Informations statistiques et fiscales Exécution du budget...

Ville de COURRIERES 1

COMMUNEdont la population est comprise entre 3 500 et 10 000 habitants

et de plus de 10 000 habitants ayant opté pour le vote par nature

et pour la méthode de contrepassation des ICNE

REPUBLIQUE FRANCAISE

POSTE COMPTABLE DE :

ANNEE

Commune de

COMPTE ADMINISTRATIF

Ville de COURRIERES

TRESORERIE HENIN BEAUMONT

2 005

6 2 7 1 9 2 5 0

NEMAUSIC S.A.

1 - Informations générales Informations statistiques et fiscales Exécution du budget (dépenses et recettes)

II - Présentation générale 1. Equilibre financier du budget A - Section de fonctionnement

Equilibre financier du budget B - Section d'investissement 2. Balance générale - Dépenses 1. Mandats émis

Balance générale - Recettes 2. Titres émis

III - Vote du compte administratif A. Section de fonctionnement - Vue d'ensemble A-1 Section de fonctionnement (Dépenses) A-2 Section de fonctionnement (Recettes) B. Section d'investissement - B-1 Vue d'ensemble B-2 Equipement - Détail des opérations et des réalisations par articles B-3 Opérations financières - Détail par articles (dépenses et recettes) B-4 Opérations patrimoniales Section d'investissement - Opérations pour compte de tiers

IV - Annexes -Présentation crois6e par fonction Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale A Présentation croisée - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble A O à A 9 Présentation croisée par fonction - détail de la section de fonctionnement B Présentation croisée - Equipement - Vue d'ensemble B O à B 9 Présentation croisée par fonction - Détail de la section d'investissement Détail des opérations d'ordre de section à section

(1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l'exercice, ni au titre du détail des comptes du bilan. Dans ce cas, cochez la case " sans objet " correspondante.

Etat de la dette Etat de la dette obligataire Etat de refinancement de la dette - Instruments de

couverture des risques Etat liquidatif de la provision- Tableau d'amortissement prévisionnel de la dette Etat des immobilisations Etat des acquisitions et des cessions d'immobilisations Etat des provisions constituées - Etat de répartition des charges Engagements donnés ; garanties d'emprunts Engagement reçus Etat du personnel Présentation agrégée budget principal / budgets annexes Etat des méthodes utilisées Services assujettis à la TVA Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune

Etat des concours aux associations Bilans des organismes visés à l'article L.23 13-1 5"10 Décisions en matière de taux - Signature

x x x x x x x x


ValeursInformations statistique (1)

I- INFORMATIONS GENERALES

Pop tot. (municipale et comptée à part)-col. h du recensmt INSEEPopulation fictiveNombre de résidences secondairesNbre d'élèves scolarisés des écoles publiques du 1er degréNbre d'éléves des écoles pub. et privées du 1er degréLongueur de la voirie communale (en km)Longueur de la voirie rurale (en km)Nbre d'organismes de coop. auxquels participe la communeNbre de mètres carrés de surface utile de bâtiments

10 682

251 1441 26546,00

144 826,00

179,501 917 449,86

179,501 917 449,86

Informations fiscales (N-2) (2)

Valeur par hab pour la Pour mémoirePotentiel fiscal (2)commune (population DGF) Moy. de la strate

démographique3 TaxesTaxe professionnelleTotal

Informations financières - ratios - Valeurs955,54Dépenses réelles de fonctionnement/ Population 1208,02Produit des impositions directes/ Population 2

1 039,52Recettes réelles de fonctionnement/ Population 3370,66Dépenses d'équipement brut/ Population 4584,99Encours de la dette/ Population 5254,40Dotation globale de fonctionnement/ Population 6

61,59Dépenses de personnel/ Dépenses réelles de fonctionnement 7117,49Coefficient de mobilisation/ du potentiel fiscal 8130,71Dépenses réelles de fonctionnement+Dette /Recettes réelles de fonctionnement 9

35,66Dépenses d'équipement brut/ Recettes réelles de fonctionnement 1056,27Encours de la dette/ Recettes réelles de fonctionnement 11

Pour mémoire : recettes réellesde fonctionnement

ValeurEtats des garanties et dettes ( art.L.2252-1 du CGCT )

TOTALdéduire : provisions pour garanties d'emprunts (c/144 + 1517)Annuité nette de la dette de l'exerciceTotal des annuités garanties à échoir dans l'exercice 1 552 612,89

698 383,78

11 104 131,73

Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies

NEMAUSIC S.A.


Résultat/solde (A)Titres émis (dt 1068)Mandats émis

RESULTAT DE L'EXERCICE

2

IEXECUTION DU BUDGET

I - INFORMATIONS GENERALES

TOTAL DU BUDGET 16 659 482,51 18 408 445,56 1 748 963,05

Fonctionnement (total) 10 792 604,53 11 190 101,99 397 497,46

Investissement (total) 5 748 422,08 4 842 898,73 -905 523,35

002 Résultat reporté N-1 2 375 444,84 2 375 444,84

001 Solde d'investissement N-1 118 455,90 -118 455,90

TOTAL PAR SECTIONFonctionnementInvestissement

Dépenses Recettes Résultat/solde10 792 604,53 13 565 546,83

5 866 877,98 4 842 898,732 772 942,30

-1 023 979,25

RESTES A REALISER - DEPENSES

Chap./Article

Dépensesengagées non

mandatéesMandats émisPrévuLibellé

SECTION DE FONCTIONNEMENT

TOTAL (I)

SECTION D'INVESTISSEMENT

20 Immobilisations incorporelles 43 000,00 9 405,34 40 594,6621 Immobilisations corporelles 1 425 257,09 848 739,74 493 195,3823 Immobilisations en cours 6 301 166,25 2 263 431,32 2 979 931,3627 Autres immobilisations financiéres 480 000,00 200 000,00 100 000,00

TOTAL 8 249 423,34 3 321 576,40 3 613 721,40(II)

NEMAUSIC S.A.


RESTES A REALISER

DEFICITEXCEDENTSolde (B)Recettes

RESULTAT CUMULE = (A)+(B)

2

I

EXECUTION DU BUDGET

I - INFORMATIONS GENERALES

Dépenses

3 613 721,40 3 723 764,34 110 042,94III+IVI+II 1 859 005,99IIII 397 497,46

3 613 721,40 3 723 764,34 110 042,94IVII 795 480,41

2 375 444,84

118 455,90

3 613 721,40 3 723 764,34 110 042,942 772 942,30

913 936,31

RESTES A REALISER - RECETTES

Chap./Article

Titres restantŕ émettreTitres émisPrévuLibellé

SECTION DE FONCTIONNEMENT

TOTAL (III)

SECTION D'INVESTISSEMENT

13 Subventions d'investissement 1 984 170,00 535 720,26 1 523 764,3416 Emprunts et dettes assimilées 1 000 000,00 2 000 000,0027 1 370 000,00 981 122,55 200 000,00

TOTAL 4 354 170,00 1 516 842,81 3 723 764,34(IV)

NEMAUSIC S.A.


(Exercice + Restes à réaliser N-1)A - SECTION DE FONCTIONNEMENT - REALISATION

1-A

II

1 - EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET

II - PRESENTATION GENERALE

TITRES EMISMANDATS EMIS

OPERATIONS REELLES011 Charges à caractère général012 Charges de personnel et assimilés

2 573 631,496 286 616,01

70 Produits des serv. du domaine73 Impôts et taxes

695 623,004 866 730,19

656 frais de fonc. des grpes d'élus

014 Atténuation de produits (sf 762)65 Autres charges de gestion cour. 1 030 218,38 74 Dotations et subventions

75 Autres prod. de gestion cour.4 257 598,08

310 914,24013 Atténuation de charges (sf 6611) 606 344,56

76 Produits financiers (sf ICNE)66 Charges financičres (sf ICNE)

846 744,19

10 737 210,079 890 465,88

( = recettes - dépenses, précédé du signe - si négatif)Résultat courant non financier

Total recettesde gestiondes services

Total dépenses de gestiondes services

315 799,07

Résultat financier -315 799,07( = recettes - dépenses, précédé du signe - si négatif)

67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels807,92

158 078,007911 Indemnités de sinistre366 113,74Résultat exceptionnel

( = recettes - dépenses, précédé du signe - si négatif)

TOTAL DEPENSES REELLES TOTAL RECETTES REELLES10 207 072,87

208 843,66

11 104 131,73I II

SOLDE DES OPERATIONS REELLES : EXCEDENT (=II-I)DEFICIT (=I-II)

897 058,86

28 073,46

79 transferts de charges78 Reprises sur provisions777 Subv. d'inv. transf. au c/rés.776 Moins-values de cession

72 travaux en régie

Transferts entre sections dont :

236 551,8125 338,27

211 577,8556 146,93

68 Dot. aux amort. prov.676 Plus-values de cessions675 Valeur des immob. cédées6741 Subv. ou dot. en nature


OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION

762 ICNE N-1 contrepassés/prêts6611 ICNE de l'exercice/emp. 55 916,80 6611 ICNE N-1 contrepassés/emp.

762 ICNE de l'exercice/prêts57 896,80

AutresAutres

499 561,40NEGATIF (=IV-III)

AUTOFINANCEMENT DEGAGE : POSITIF (=III-IV)

85 970,26585 531,66 IVIII TOTAL RECETTES D'ORDRETOTAL DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DEPENSESDE L'EXERCICE (A1=I+III)

TOTAL RECETTESDE L'EXERCICE (A2=II+IV)

10 792 604,53 11 190 101,99

11 190 101,99

10 792 604,53

Restes à réaliser NCUMUL SECTION

RecettesDépenses

Résultat reporté N-1Mandats et titres

2 375 444,84

10 792 604,53

13 565 546,83

NEMAUSIC S.A.



1 - EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET

II

1-B

B - SECTION D'INVESTISSEMENT - REALISATION(Exercice + Restes à réaliser N-1)

16 Emprunts et dettes (sf 1688)

27 Prêts et immob. fin. (sf 2768)

3 959 423,45

200 000,00

382 584,77

45 Opérations pour c/ de tiers

Total c/20,21 et 23 (en opérationset hors opérations)

Dépenses d'équipement

Dépenses financières

26 Acquisition de participations16 Remboursement d'emprunts13 Remboursement de subv.10 reversement de dotations

OPERATIONS REELLES

MANDATS EMIS TITRES EMIS

1 971 504,88(Dépenses réelles - Recettes réellesBESOIN D'AUTOFINANCEMENT :

VIV 4 542 008,22 TOTAL RECETTES REELLESTOTAL DEPENSES REELLES

Ressources propres externes10 Dot et fonds propres (sf 1068)138 Subv. d'inv. non affectées27 Remboursement de prêtsAutres ressources externes

- définitives :13 Subventions (sf 138)

- non définitives :

45 Opérations pour c/ de tiers

818 230,92149,85

981 122,55

760 235,61

0,06

2 570 503,34

Recettes d'équipementTotal c/20,21 et 23 (en opérationset hors opérations)

10 764,35

OPERATIONS D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECTIONOpération patrimoniales Opération patrimoniales

OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION

1 120 443,60 1 120 443,60VII VIII


139 Reprises sur subv.14,15,29,39,49,59 Rep. sur prov.19 Moins-values de cession20,21,23 Traveaux en régie


14,15,29,39,49,59 Provisions

28 Amort. des immob.20,21,23,26,27, sorties d'actif19 Plus-values de cession45 opérations pour c/ de tiers

28 073,46

236 551,81267 724,78

25 338,27

2768 ICNE de l'exercice/prêts2768 ICNE N-1 contrepassés/prêts1688 ICNE N-1 contrepassés/emp; 57 896,801688 ICNE de l'exercice/emp. 55 916,80

Autres Autres481 Charges à répartir 481 Amort. des charges à rép.

TOTAL DEPENSES D'ORDREDE SECTION A SECTION

TOTAL RECETTES D'ORDREDE SECTION A SECTION

IX X85 970,26 585 531,66

AUTOFINANCEMENT PROPRE A L' EXERCICE :solde des opérations d'ordre de section à section ) IX-X

-499 561,40

4 276 478,605 748 422,08 TOTAL RECETTESDE L'EXERCICE (B2=VI+VIII+X)

TOTAL DEPENSESDE L'EXERCICE (B1=V+VII+IX)

4 276 478,60

5 748 422,08

Restes à réaliser NCUMUL SECTION

RecettesDépenses

Résultat reporté N-1Mandats et titres

566 420,13

118 455,90 5 866 877,98

4 276 478,60

566 420,13

3 613 721,40

3 723 764,34

Affectation N-1

NEMAUSIC S.A.



2) BALANCE GENERALE - DEPENSES

II

21 - MANDATS EMIS (de l'exercice + Restes à réaliser)

A1 10 792 604,53585 531,6610 207 072,87Dépenses de fonctionnement - Total

TOTALd'ordre (2)

Opérationsréelles (1)

OpérationsFONCTIONNEMENTChapitre

2 573 631,49011 Charges à caractère général 2 573 631,496 286 616,01012 Charges de personnel et assim. 6 286 616,01

014 Atténuation de produits(sf762)656 Frais de fonct. groupes d'élus

1 030 218,3865 Charges de gestion courante 1 030 218,38315 799,0766 Charges financières (sf 6611) 315 799,07293 870,9767 Charges exceptionnelles 807,92 293 063,05

55 916,806611 ICNE de l'exercice/emprunts 55 916,80236 551,8168 Dot. aux amorts. et aux prov. 236 551,81

762 ICNE n-1 contrepassés sur prêt

OpérationsChap.

Dépenses d'investissement-Total

INVESTISSEMENT

Réelles

Opérations d'ordre (2)

de section à section

à l'intérieur dela section

TOTAL

B14 542 008,22 85 970,26 1 120 443,60 5 748 422,08

Dépenses réelles ou d'ordre 4 542 008,22 1 120 443,60 5 662 451,8210 Dotations, fonds divers 13 Subventions d'investissement 16 Remb. d'emprunts (sf 1688) 1 503 028,371 120 443,60382 584,7720 Immobilisations incorporelles 9 405,349 405,3421 Immobilisations corporelles 1 267 246,891 267 246,8923 Immobilisations en cours 2 682 771,222 682 771,22. Opérations d'équipement 26 Acquisitions de participation 27 Autres immob. fin. (sf 2768) 200 000,00200 000,0045 Op. pour cptes de tiers

Dépenses d'ordre (4) 85 970,26 85 970,2618 Affectations 22 Immob. reçues en affectation 24 Immob. affectées, concédées...

57 896,801688 57 896,80ICNE N-1 contrepassés/emprunts2768 ICNE de l'exercice/prêts 14 Provisions règlementées 15 Prov. pour risques et charges

28 073,4619 28 073,46Moins values de cession .9 Repr/prov. pour dépr. 481 Charges à répartir/plus. exer.

FonctionnementInvestissement

Dépenses totales Résultat reporté TOTAL SECTION10 792 604,535 748 422,08 118 455,90

10 792 604,535 866 877,98

NEMAUSIC S.A.


II - PRESENTATION GENERALE2) BALANCE GENERALE - RECETTES

II

2

1 - TITRES EMIS (de l'exercice + Restes à réaliser)

Chapitre FONCTIONNEMENT Opérationsréelles (1)

Opérationsd'ordre (2)

TOTAL

Recettes de fonctionnement - Total 11 104 131,73 85 970,26 11 190 101,99A1

695 623,0070 Prod. des services, du domaine 695 623,004 866 730,1973 Impôts et taxes 4 866 730,194 257 598,0874 Dotations et participations 4 257 598,08

310 914,2475 Autres prod. de gest. courante 310 914,24606 344,56013 Atténuation de charges (sf 661 606 344,56

76 Produits financiers (sf 762) 28 073,46 236 917,1277 Produits exceptionnels 208 843,66

158 078,0079 Transferts de charges 158 078,0057 896,806611 ICNE n-1 contrepassés/emprunts 57 896,80

72 Travaux en régie 762 ICNE de l'exercice/prêts 78 Reprises sur povisions

4 276 478,60585 531,662 570 503,34 1 120 443,60 B1

TOTALla section

à l'intérieur deà section

de section

Opérations d'ordre (2)

Réelles

INVESTISSEMENT

Recettes d'investissement-Total

Chap. Opérations

Recettes réelles ou d'ordre 2 570 503,34 267 724,78 1 120 443,60 3 958 671,7210 Dot., fonds divers(sf1068) 818 230,92818 230,9213 Subventions d'inv. 760 385,46760 385,4616 Emprunts et dettes (sf 1688) 0,060,0627 Autres immob. fin.(sf2768) 981 122,55981 122,5545 Op. pour c/tiers 19 Plus-values de cession (ordre) 1 120 443,60 1 120 443,60

264 801,6321 Immob. corporelles 264 801,632 923,1523 Immob. en cours 13 687,5010 764,35

. Opé. d'équipement

317 806,88 317 806,88Recettes d'ordre (4)18 Affectations 22 Immob. reçues en affectation 24 Immob. affectées, concédées 26 Participations

55 916,801688 55 916,80ICNE de l'exercice/emprunts 2768 ICNE N-1 contrepassés/prêts 14 Provisions règlementées 15 Prov. pour risques et charges

25 338,2719 25 338,27Plus-values de cessions 236 551,8128 236 551,81Amortissement des immob.

.9 Provisions pour dépréciations 481 Amort. des charges à répartir

FonctionnementInvestissement

Titres émis Excédent ou solde N-1 TOTAL SECTION11 190 101,99

4 276 478,602 375 444,84

Affectation

566 420,1313 565 546,83

4 842 898,73

NEMAUSIC S.A.


du chapitredu chapitre

CREDITS EMPLOYES (ou à employer) Créditsannulés

DEPENSES

Pour mémoire :

REALISATIONS

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :- avec les opérations

pour la section d'investissement;pour la section de fonctionnement;

- au niveau - au niveau

L'Assemblée délibérante a voté le budget de l'exercice :

A

III

A - SECTION DE FONCTIONNEMENT - VUE D'ENSEMBLE

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

Restes à réaliserRattachementsRéalisations

Crédits ouverts(prévisions)

Chap.

TOTAL DEPENSES 14 110 547,68 10 702 224,27 90 380,26 3 317 943,15

3 096 031,68 2 539 168,03 34 463,46 522 400,19Charges à caractère général 011 6 384 015,00 6 286 616,01 97 398,99Ch. de personnel et frais ass.012 1 157 801,00 1 030 218,38 127 582,62Autre ch. de gestion cour. 65

Frais de fonc. des grps d'élus656 Atténuation de produits (sf762014

386 000,00 315 799,07 70 200,93Charges financières (sf 6611 I66 1 468 700,00 293 870,97 1 174 829,03Charges exceptionnelles 67

Dépenses imprévues 022 14 083,2070 000,00 55 916,80ICNE de l'exercice/emp 6611

ICNE N-1 contrepassés/emp 762 113 448,19350 000,00 236 551,81Dot aux amorts et aux prov. 68

1 198 000,001 198 000,00Virement sect. inv. 023

TOTAL RECETTES 11 735 322,34 11 190 101,99 545 220,35

714 000,00 695 623,00Produits des services 70 4 666 952,34 4 866 730,19Impôts et taxes 73 4 221 000,00 4 257 598,08Dotations, participations 74

197 000,00 310 914,24Autres prod. de gestion cour. 75 500 000,00 606 344,56Atténuation de charges (sf 661013

Produits financiers (sf 762) 76 1 145 500,00 236 917,12Produits exceptionnels 77

220 870,00 158 078,00Transferts de charges 79 Travaux en régie 72 ICNE de l'exercice/prêts 762

70 000,00 57 896,80ICNE N-1 contrepassés/prêts 6611 Reprises sur amorts. et prov. 78

DépensesRecettes

Mandats et titres émis Résultat reportéN-1

CUMUL SECTION Restes ŕréaliser

II

I 10 792 604,5311 190 101,99 2 375 444,84

10 792 604,5313 565 546,83

NEMAUSIC S.A.


A-1III

A - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSESIII - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

OPERATIONS REELLES - GESTION DES SERVICES COMMUNAUX

Crédits employés (ou à employer) CREDITSANNULESRestes ŕ

réaliserChargesrattachéesMandats émis

Créditsouverts

LibelléArticle

CHARGES A CARACTERE GENERAL011 3 096 031,68 2 539 168,03 34 463,46 522 400,19Achats prestations de services 6042 204 500,00 79 165,47 125 334,53Eau et assainissement 60611 107 900,00 55 165,41 18 027,96 34 706,63Energie electricite 60612 266 000,00 261 095,12 4 904,88Carburants 60622 38 300,00 44 885,25 -6 585,25Alimentation 60623 329 500,00 274 769,02 54 730,98Fournitures d'entretien 60631 40 400,00 29 063,43 11 336,57Fournitures de petit equipement 60632 469 800,00 307 055,17 3 945,82 158 799,01Fournitures de voirie 60633 42 500,00 48 253,43 -5 753,43Vêtements de travail 60636 21 000,00 16 342,32 897,01 3 760,67Fournitures administratives 6064 16 000,00 15 160,82 839,18Livres, disques, cassettes... 6065 21 500,00 14 734,56 3 954,52 2 810,92Fournitures scolaires 6067 72 000,00 61 073,00 10 927,00Autres fournitures et matieres 6068 4 000,00 20 278,28 -16 278,28Autres matières et Frtes 60681 13 000,00 6 674,34 6 325,66Pdts pharmaceutiques 60682 5 200,00 2 473,22 2 726,78Prestations de chauffage 6111 417 000,00 396 520,13 20 479,87Locations mobilières 6135 67 800,00 53 197,60 634,57 13 967,83Charges locatives et de copropriété 614 4 800,00 4 100,80 699,20Entretien et repara- tion sur terrains 61521 2 000,00 11 318,47 -9 318,47Entretien et répar. sur batiments 61522 246 500,00 232 225,74 3 658,92 10 615,34Entretien et répara- tion voies & réseau 61523 110 000,00 86 217,92 23 782,08Entretien materiel roulant 61551 8 000,00 5 967,34 2 032,66Entretien autres biens mobiliers 61558 49 621,68 32 159,97 17 461,71Maintenance 6156 23 500,00 26 231,31 -2 731,31Primes d'assurances 616 60 000,00 53 354,60 6 645,40Documentation générale & technique 6182 11 300,00 12 350,27 -1 050,27Versement à des organismes formatio 6184 19 000,00 8 291,28 2 404,46 8 304,26Autres frais divers 6188 16 600,00 69 415,59 226,30 -53 041,89Honoraires 6226 10 800,00 8 162,25 2 637,75Frais d'actes & de contentieux 6227 12 000,00 6 307,47 5 692,53Annonces & insertions 6231 4 000,00 2 369,74 1 630,26Fêtes et cérémonies 6232 123 050,00 71 023,27 713,90 51 312,83Catalogues & imprimes 6236 14 344,82 -14 344,82Publications 6237 35 000,00 33 660,49 1 339,51Publications diverses 6238 10 000,00 6 690,81 3 309,19Divers 62381 2 000,00 199,60 1 800,40Transports collectif 6247 66 000,00 44 804,08 21 195,92Voyages et déplacements 6251 9 000,00 4 577,17 4 422,83Réceptions 6257 300,00 300,00Frais d'affranchissement 6261 21 010,00 19 579,99 1 430,01Frais de télécommunications 6262 59 750,00 53 513,77 6 236,23Services bancaires & assimilés 627 3,00 -3,00Cotisations associa. des maires 6281 100,00 100,00Rembours.de frais à d'autres organismes 62878 5 000,00 2 833,00 2 167,00Autres services extérieurs 6288 800,00 800,00Taxes foncieres 63512 42 000,00 35 644,65 6 355,35Taxes et impots sur les vehicules 6355 2 000,00 1 922,00 78,00Autres droits 6358 4 000,00 5 992,06 -1 992,06Autres impots taxes (autres organismes) 637 1 500,00 1 500,00CHARGES DE PERSONNEL ET ASSIMILES012 6 384 015,00 6 286 616,01 97 398,99Autre personnel exterieur 6218 38 000,00 27 366,09 10 633,91Versement de transport 6331 36 775,00 36 037,00 738,00Cotisations versees au fnal 6332 3 710,00 3 418,00 292,00

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Part.des employeurs à la form.profess. 6333 12 000,00 5 387,08 6 612,92Cotisations centre nation.et cdg fpt 6336 53 840,00 55 117,00 -1 277,00Rémunération principale 64111 2 405 500,00 2 378 250,46 27 249,54Indemnité de résidence 64112 119 610,00 109 516,92 10 093,08Autres indemnités 64118 549 500,00 557 276,22 -7 776,22Rémunération principale 64131 625 150,00 623 166,22 1 983,78Emplois jeunes 64161 117 000,00 91 440,10 25 559,90Autres emplois insertion 64168 717 000,00 625 484,68 91 515,32Cotisations URSSAF 6451 654 450,00 629 952,00 24 498,00Cotisations aux caisse de retraite 6453 703 600,00 746 891,89 -43 291,89Cotisations aux ASSEDIC 6454 101 050,00 84 829,00 16 221,00Cotisations pour assurances du pers. 6455 187 000,00 232 627,37 -45 627,37Versements aux autres oeuvres soc. 6474 26 500,00 26 449,00 51,00Charges medecine du travail, pharmacie 6475 19 000,00 21 059,36 -2 059,36Autres charges sociales diverses 6478 20 141,62 -20 141,62Contributions fonds compensation de cpa64832 12 330,00 12 206,00 124,00Autres charges 6488 2 000,00 2 000,00AUTRES CHARGES DE GESTION65 1 157 801,00 1 030 218,38 127 582,62Opérations réelles 1 157 801,00 1 030 218,38 127 582,62Déficit des budgets annexes 6521 220 000,00 210 930,55 9 069,45Indemnites elus 6531 200 000,00 194 137,09 5 862,91Frais de missions des elus 6532 3 500,00 3 500,00Cotisations de retraite des elus 6533 21 000,00 20 147,64 852,36Formation 6535 5 000,00 474,00 4 526,00Pertes sur creances irrecouvrables 654 20 000,00 20 000,00Contingents et part. aide soc. departem. 6552 16 701,00 16 700,64 0,36Contingents & parti. organismes de regr. 6554 40 541,69 -40 541,69Autres depenses obligatoires 6558 12 100,00 14 045,71 -1 945,71Subventions communes 65714 14 805,58 -14 805,58Subventions d'équip. aux pers. privé 6572 500,00 500,00Subventions fonctio. groupem. collectivi 65735 30 000,00 30 000,00Subventions fonctio. ccas et caisse ecol 65736 180 000,00 200 000,00 -20 000,00Subventions fonctio. etab. publics locau 65737 30 000,00 30 000,00Subventions fonctio. autres organismes 65738 43 000,00 40 000,00 3 000,00Subventions fonction person. droit prive 6574 376 000,00 278 435,48 97 564,52Opérations d'ordre FRAIS DE FONC. DES GRPS D'ELUS656 ATTENUATION DE PRODUITS014 Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL GESTION DES SERVICES 10 637 847,68 9 856 002,42 34 463,46 747 381,80CHARGES FINANCIERES 66 456 000,00 315 799,07 55 916,80 84 284,13Opérations réelles 386 000,00 315 799,07 70 200,93Intérêts des emprunts & dette 6611 380 000,00 307 901,13 72 098,87Autres charges financieres 668 6 000,00 7 897,94 -1 897,94Opérations d'ordre 70 000,00 55 916,80 14 083,20Intérêts des emprunts & dette 6611 70 000,00 55 916,80 14 083,20CHARGES EXCEPTIONNELLES67 1 468 700,00 293 870,97 1 174 829,03Opérations réelles 68 700,00 807,92 67 892,08Amendes fiscales et penales 6712 1 000,00 1 000,00Bourses et prix 6714 500,00 342,00 158,00Autres charges exc. operations gestion 6718 41 200,00 257,50 40 942,50Titres annules sur exercices anterieur 673 15 000,00 208,42 14 791,58Autres charges exceptionnelles 678 11 000,00 11 000,00

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Opérations d'ordre 1 400 000,00 293 063,05 1 106 936,95Subventions ou dotations d'équipem 6741 56 146,93 -56 146,93Valeurs comptables immob. financ.cedee675 700 000,00 211 577,85 488 422,15Différences sur réa- lisations transf. 676 700 000,00 25 338,27 674 661,73DEPENSES IMPREVUES 022 DOTATIONS AUX AMORT ET PROV68 350 000,00 236 551,81 113 448,19Dot. amortissements immob. incorp.& cor6811 350 000,00 236 551,81 113 448,19Vir. à la sect. d'investissement 023 1 198 000,00 1 198 000,00TOTAL OPERATIONS REELLES 11 092 547,68 10 172 609,41 34 463,46 885 474,81TOTAL OPERATIONS D'ORDRE 3 018 000,00 529 614,86 55 916,80 2 432 468,34Déficit antérieur reporté 002 TOTAL DEPENSES DE FONCT. 14 110 547,68 10 702 224,27 90 380,26 3 317 943,15

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DETAIL DES SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS VERSEES


VOIR ANNEXES

III

A - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES "

A-1


Crédits employés (ou à employer)Restes ŕ réaliserProduits rattachésTitres émis

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A - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTESIII - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

PROD. DES SERV. DU DOMAINE70 714 000,00 695 623,00Concession ds les cimetières 70311 7 000,00 7 911,00Redevances et taxes funéraires 70312 1 000,00 966,20Redevance occupation du domaine pub comm70323 7 000,00 6 697,98Travaux 704 32 000,00 35 199,57Redevances services à caractère culture 7062 23 000,00 23 499,75Redevances et droits à caractère sportif 70631 300 000,00 264 798,25Redevances et droits à caractère loisirs 70632 12 000,00 6 271,00Red. et droits sces a caractère social 7066 270 000,00 278 021,39Autres prest de sces 70688 30 000,00 34 026,49Locations diverses autres qu'immeubles 7083 2 000,00 2 637,22Rbsmt de frais par les budgets annexes 70872 28 000,00 33 516,75Remb.frais par d'autres redevables 70878 500,00 637,20Autres produits activites annexes 7088 1 500,00 1 440,20TRAVAUX EN REGIE 72

IMPOTS ET TAXES 73 4 666 952,34 4 866 730,19Contributions directes 7311 2 150 000,00 2 222 032,00Attribution de compensation CAHC 7321 2 291 452,34 2 291 452,34Dotation solidarité communautaire CAHC7322 100 000,00 188 879,00Droits de place 7336 6 500,00 9 758,25Taxe sur pylones électriques 7343 17 000,00 18 681,00Impot sur les spectacles 7363 500,00 654,41Emplacements publicitaires 73681 1 500,00 2 613,14Taxe additionnelle droits mutation 7381 100 000,00 132 660,05DOTATIONS ET PARTICIPATIONS74 4 221 000,00 4 257 598,08DGF dotation forfaitaire 7411 1 978 000,00 1 978 956,00Dotation de solidarité urbaine 74123 485 000,00 488 516,00Dotation nationale de péréquation 74127 240 000,00 250 060,00Dotation generale de decentralisation 746 5 000,00 5 454,02Emplois - jeunes 74711 74 000,00 69 220,76Participations Etat Autres 74718 35 000,00 36 442,69Subvent.& particip. régions 7472 5 000,00 5 163,92Subvent.& particip. départements. 7473 13 000,00 30 961,09Subvent. & particip. communes 7474 7 000,00 7 900,00Subv.& particip.ccas et caisse des écoles 7476 500,00Subv. & particip. autres organismes 7478 44 000,00 4 772,60Autres Organisme CAF 74782 451 000,00 553 518,85Attrib. fonds départ de la T. P. 74832 130 000,00 67 398,18Etat-Compens. au titre de la T. P. 74833 587 000,00 604 412,00Etat-Compen au titre exo. taxes foncière 74834 40 000,00 42 211,00Etat-Compens au titr exo. taxes habitati 74835 110 000,00 102 956,00Dot. de recensement 7484 1 500,00 1 689,00Autres attrib, subv et participations 7488 15 000,00 7 965,97AUTRES PROD. DE GESTION COURANTE75 197 000,00 310 914,24Revenus des immeubles 752 170 000,00 183 941,66Excédent des budgets annexes 7551 69 904,89Redevances versees par fermiers & conc 757 1 000,00 589,20

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Crédits employés (ou à employer)Restes ŕ réaliserProduits rattachésTitres émis

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A - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTESIII - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

Produits divers de gestion courante 758 26 000,00 56 478,49ATTENUATION DE CHARGES013 570 000,00 664 241,36Opérations réelles 500 000,00 606 344,56Remb.sur remunerat. du personnel 6419 500 000,00 593 150,08Remb. charges ss, prevoyance et fcsf. 6459 13 194,48Opérations d'ordre 70 000,00 57 896,80

ICNE n-1 contrep./ emprunts 6611 70 000,00 57 896,80

TOTAL GESTION DES SERVICES 10 298 952,34 10 737 210,07PRODUITS FINANCIERS 76 Opérations réelles Opérations d'ordre PRODUITS EXCEPTIONNELS77 1 145 500,00 236 917,12Opérations réelles 445 500,00 208 843,66Mandats annulés (ex. anterieurs ou dechu 773 500,00Cessions d'immobilisations 775 444 000,00 203 137,03Autres produits exceptionnels 778 1 000,00 5 706,63Opérations d'ordre 700 000,00 28 073,46

Différences sur réal d'immobilisation 776 700 000,00 28 073,46

REPRISES SUR AMORTS ET PROV.78

TRANSFERTS DE CHARGES79 220 870,00 158 078,00

Opérations réelles 220 870,00 158 078,00Indemnités de sinistre (destruc partie 7911 220 870,00 158 078,00Opérations d'ordre TOTAL OPERATIONS REELLES 10 965 322,34 11 104 131,73TOTAL OPERATIONS D'ORDRE 770 000,00 85 970,26

Excédent de fonctionnement reporté 002 2 375 444,84 2 375 444,84TOTAL RECETTES FONCTIONNEMENT 14 110 767,18 13 565 546,83

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III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFB - SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE

III

B1

1 - RECAPITULATION - TOTAL DEPENSE DE LA SECTION

Créditsouverts

Prévisions

Mandats émis

Restes ŕréaliser

Crédits ŕannuler

Nature

2 035 791,255 866 877,98 3 513 721,4011 416 390,63TOTAL 954 789,883 959 423,45 3 513 721,408 427 934,73Dépenses d'équipement

Opérations individualisées en opération 954 789,883 959 423,45 3 513 721,408 427 934,73Opérations non individualisées en op.

45 Op. pour comtpes de tiers 1 001 444,97668 555,031 670 000,00Dépenses financières

317 415,23582 584,77900 000,00Opérations réelles 020 Dépenses imprévues

684 029,74770 000,00 85 970,26Opé. d'ordre de sect. à sect. 79 556,401 200 000,00 1 120 443,60Opé. d'ordre à l'int. de la sect.

118 455,90118 455,90001 Solde d'ex. reporté

2 - EQUIPEMENT - DEPENSES NON INDIVIDUALISEES

954 789,883 513 721,403 959 423,458 427 934,73TOTAL

Créditsouverts

Prévisions

Mandatsémis

Restes ŕréaliser

Crédits ŕannuler

IntituléChap.

50 000,00 9 405,34 40 594,6620 Immobilisations incorporelles

2031 4 011,38 -26 011,3822 000,00Frais d'études 205 5 393,96 26 011,3818 594,6650 000,00Concessions & droits sim.,brevets,licenc

1 760 442,27 1 267 246,89 493 195,3821 Immobilisations corporelles

2112 184,97 -184,97Terrains de voirie 2118 84 729,96 45 270,04210 000,00340 000,00Autres terrains 21312 44 906,45 -44 906,45Bâtiments scolaires 21318 1 662,44 -1 662,44Autres bâtiments publics 2135 85 500,42 -85 500,42Installations géner. agencements constru2138 519 802,44 12 997,5682 200,00615 000,00Autres constructions 2151 47 800,08 -47 800,08Réseaux de voirie 2152 Installations de voirie 21534 Réseaux d'électrifi- cation 21578 Autres mat.& outill. voirie 2181 Instal gén. agencem. aménag. divers 2182 178 273,96 39 726,04115 000,00333 000,00Mat. de transport 2183 17 404,44 36 167,89250,1453 822,47Mat.de bur.& infomat 2184 30 907,01 -33 287,1916 380,1814 000,00Mobilier 2185 1 213,25 -1 213,25Cheptel 2188 254 861,47 80 393,2769 365,06404 619,80Autres

6 617 492,46 2 682 771,22 2 979 931,36 954 789,8823 Travaux en cours

2313 2 632 141,30 1 056 288,292 910 147,786 598 577,37Constructions 2315 39 865,57 -90 734,0669 783,5818 915,09Instal. matériel & outillage technique 238 10 764,35 -10 764,35Avances & acomptes versés immo. corpo.

NEMAUSIC S.A.



B - SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE

III

B1

1 - RECAPITULATION - TOTAL RECETTES DE LA SECTION

Crédits ouvertsPrévisions

Titres émis Restes ŕréaliser

Nature

TOTAL 11 416 390,63 4 842 898,73 3 723 764,34Recettes d'équipement (sf 138) 4 456 970,50 771 000,02 3 523 764,3413 Subventions d'investissement 2 456 970,50 760 235,61 1 523 764,3416 Emprunts et dettes assimilées 2 000 000,00 0,06 2 000 000,00Total équip. 20-21-23 (hors opé.) 10 764,35Total opé. 20-21-23 45 Total op. pour compte de tiers Recettes financières 6 959 420,13 2 951 455,11 200 000,00Opérations réelles 2 175 000,00 1 799 503,32 200 000,001068 Affectation 566 420,13 566 420,13Opé. d'ordre de sect. à sect. 4 218 000,00 585 531,66Opé. d'ordre à l'int. de la sect. 1 200 000,00 1 120 443,60001 Solde d'ex. reporté

2 - EQUIPEMENT - RECETTES NON INDIVIDUALISEES

3 523 764,34771 000,024 456 970,50TOTAL

Créditsouverts

Prévisions


IntituléChap.

2 456 970,50 760 235,61 1 523 764,3413 Subventions d'équipement

1321 86 219,71 768 350,001 036 350,00Subv.équip.état & établi.nation 1322 17 510,80 500 000,00500 000,00Subv.équip.régions 1323 162 269,89 105 700,00267 820,00Subv.équip.départ. 1326 450 285,66 149 714,34600 000,00Subv.equipement etab.publics locaux 1328 22 039,0532 000,00Subv.equipement autres 1331 10 800,5010 800,50D.G.E. 1332 11 110,0010 000,00Amendes de police 1341 D.G.E.

2 000 000,00 0,06 2 000 000,0016 Emprunts et dettes assimilées

1641 0,06 2 000 000,002 000 000,00Emprunts 16875 Groupement de collectivités

Immob. incorporelles20

21 Immob. corporelles

10 764,3523 Immob. en cours

238 10 764,35Avances & acomptes versés sur commandes

NEMAUSIC S.A.




III

B1

3 - EQUIPEMENT - OPERATIONS VOTEES - DEPENSES

TOTAL

Créditsouverts

Prévisions

Mandats émis

Restes ŕréaliser

Crédits ŕannuler

IntituléChap.

NEMAUSIC S.A.




III

B1

3 - EQUIPEMENT - RECETTES AFFECTEES AUX OPERATIONS VOTEES

TOTAL

Créditsouverts

Prévisions


BESOIN (-) ouEXCEDENT (+)de financement

IntituléChap.

NEMAUSIC S.A.


III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFB - SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE

IIIB1

CHAPITRES VOTES

Créditsouverts

Mandats ettitres émis

Restes ŕréaliser

Crédits ŕannuler

LibelléChap.

Dépenses 11 297 934,73 5 748 422,08 3 513 721,40 2 035 791,25

10 Reversement et reprise de dotation 13 Reversement et reprise de subv. 14 Provisions règlementées (reprises) 15 Prov. pour risques et charges(rep) 16 1 560 925,17 129 074,831 690 000,00Remboursement d'emprunts 18 Affectations (budg. ann. et régies) 19 Moins-values de cessions 700 000,00 28 073,46 671 926,5420 9 405,34 0,0040 594,6650 000,00Immob. incorporelles (hors opé.) 21 1 267 246,89 0,00493 195,381 760 442,27Immob. corporelles (hors opé.) 22 Immob. reçues en affectation 23 2 682 771,22 954 789,882 979 931,366 617 492,46Immob. en cours (hors opé.) . Opérations d'équipement (total) 24 Immob. aff,cons,aff.,mises à disp. 26 Acquisition de participation 27 200 000,00 280 000,00480 000,00Autres immobilisations financières .9 Reprises/Provisions pour déprec. 481 Charges à répartir/plusieurs ex. 020 Dépenses imprévues 45 Opérations pour compte de tiers

Recettes 11 416 390,63 4 842 898,73 3 523 764,34

10 818 230,92805 000,00Dot. fonds divers & réserves 1068 566 420,13566 420,13Affectation N-1 13 760 385,46 1 523 764,342 456 970,50Subventions d'investissement 14 Provisions règlementées 15 Provisions pour risques & charges 16 55 916,86 2 000 000,002 070 000,00Emprunts et dette assimilées 18 Affectations (budg. ann. et régies) 19 Plus-values de cession 1 900 000,00 1 145 781,8720 Cessions d'immob incorporelles 21 Cessions d'immob corporelles 700 000,00 264 801,6322 Immob. reçues en affectation 23 Cessions d'immob en cours 2 923,15

. 10 764,35Total équipement 20-21-23 (hors opé.)

. Total opérations (cpts 20-21-23) 24 Immob. aff.,cons,aff.,mises à disp. 26 Cessions de participations .9 Provisions pour dépréciations 27 981 122,551 370 000,00Autres immobilisations financières 28 Dotations aux amorts. et aux prov. 350 000,00 236 551,81481 Amortis. des charges à répartir 021 Virement de la sect. de fonct. 1 198 000,00

45 Opérations pour compte de tiers

N (total cumulé)N-1 reporté

-1 023 979,254 842 898,735 866 877,98

-905 523,35

118 455,903 523 764,343 513 721,40

4 842 898,735 748 422,08

Restes à réaliserSolde d'exécutionTotal réalisations

SoldeRecettesDépenses

NEMAUSIC S.A.

B2

III

B - SECTION D'INVESTISSEMENT - 2 EQUIPEMENT


POUR INFORMATION (2)POUR VOTE (1)

LIBELLEDETAIL DE L'OPERATION N°

X X

Art. Libellé Crédits ouvertsPrévisions

Réalisations(total mandats émis)

Restes ŕréaliser

Crédits ŕannuler

Dépenses TOTALES A B

Recettes TOTALES

Restes ŕréaliser

Réalisations(total titres émis)

Crédits ouvertsPrévisions

LibelléArt.

C D

Si dépenses > recettes = (A+B) - (C+D)EXCEDENT de financementSi recettes > dépenses = (C+D) - (A+B)

BESOIN de financement

NEMAUSIC S.A.


DETAIL PAR ARTICLES - DEPENSES

IIIB-3

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFB - SECTION D'INVESTISSEMENT - 3 OPERATIONS FINANCIERES


Réalisations(mandats émis)

Crédits ŕannuler

DEPENSES TOTALES 668 555,031 670 000,00 1 001 444,97

HORS CHARGES TRANSFEREES 668 555,031 670 000,00 1 001 444,97

Remb. d'emprunts et dettes 16 382 584,77420 000,00 37 415,23

Emprunts en euros 1641 369 011,24420 000,00 50 988,76

Groupment de Collectivités 16875 13 573,53 -13 573,53

Autres dépenses financières 200 000,00480 000,00 280 000,00

Reversement de dotations 10

Remboursement de subventions 13

Participations et créances versées 26

Autres immob. financières 27 200 000,00480 000,00 280 000,00

Autres établissem. publics 27638 200 000,00480 000,00 280 000,00

Dépenses imprévues 020

Transferts entre sections 85 970,26770 000,00 684 029,74

Reprises/autofin. antérieur 85 970,26770 000,00 684 029,74

ICNEcontre passation 57 896,8070 000,0016882 12 103,20

Différences/réalis. immob.post 1/1/1997 28 073,46700 000,00192 671 926,54

Charges transférées

Travaux en régie 2

Charges à répartir sur plusieurs ex. 481

CUMULRésultat reporté N-1Op. de l'exercice

Dépenses 787 010,93118 455,90668 555,03

NEMAUSIC S.A.


DETAIL PAR ARTICLES - RECETTES

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFB - SECTION D'INVESTISSEMENT - 3 OPERATIONS FINANCIERES

IIIB-3


Réalisations(Titres émis)

Restes ŕréaliser

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) 2 951 455,116 959 420,13

Ressouces propores externes 1 384 651,051 371 420,13

Dotation 1021 7 981,59

F.C.T.V.A. 10222 782 272,33780 000,00

T.L.E. 10223 27 977,0025 000,00

Excedents de fonctionnement capital. 1068 566 420,13566 420,13

Dette récup. et subv. globales 981 272,401 370 000,00

Autres subventions non transferables 1388 149,85

Avances sur budgets annexes 27638 981 122,551 370 000,00

Transferts entre sections 585 531,661 820 000,00

ICNE de l'exercice 55 916,8070 000,0016882

Différences sur réal postérieures 1/1/97 25 338,27 700 000,00192

Terrains nus 70 692,392111

Terrains aménagés 945,002113

Terrains batis 31 051,342115

Autres terrains 48 516,63700 000,002118

Autres constructions 88 420,432138

Matériel de trasport 24 159,152182

Autres immob.corp. 1 016,692188

Construction 1 021,402313

Travaux en cours 1 901,752315

Concessions,brevets, licences,droits sim 3 087,485 000,002805

Installations de voirie 1 444,361 500,0028152

Réseaux d'électrifi- cation 389,70500,00281534

Matériel,outillage incendie et défense 500,0028156

Amort. mat. roulant 82,98281561

Amort. Autres mat et outillage de voirie 249,18500,00281578

Autres installations 2 850,945 000,0028158

Instal gén, agencem et aménag. divers 820,701 000,0028181

Matériel de transport 48 044,91130 000,0028182

Matériel de bureau, matériel inform. 24 060,3230 000,0028183

Mobilier 13 879,3821 000,0028184

Cheptel 959,665 000,0028185

Autres 140 682,20150 000,0028188

Virement de la sect. de fonct. 1 198 000,00021

NEMAUSIC S.A.


Recettes

Op. de l'exercice Résultat reporté N-1 CUMUL

2 951 455,11 2 951 455,11

Solde des op. financičres

Déficit Excédent Résultat hors chargestransférées

Solde cumulé

2 282 900,08

2 164 444,18

2 282 900,08

Résultat reporté etaffectation

Opérations financičresde l'exercice

CUMUL

2 951 455,11

668 555,03Dépenses hors dépenses des c/16449 et c/166

Recettes

2 282 900,08

Affectation N-1 (c/1068)

Solde des opérations financières

Solde hors charges transférées et créances surautres collectivités publiques C 2 951 455,11

118 455,90

566 420,13

3 517 875,24

787 010,93

2 730 864,31

3 399 419,34

NEMAUSIC S.A.


B-4B - SECTION D'INVESTISSEMENT - 4 OPERATIONS PATRIMONIALESIIIIII - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

OPERATIONS D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT


Crédits ŕannuler

Réalisations(Titres ou mandats

émis)79 556,401 120 443,601 200 000,00DEPENSES

79 556,401 120 443,601 200 000,00Dettes envers locat. acquéreurs 1676

1 120 443,601 200 000,00RECETTES

1 120 443,601 200 000,00Différences sur réal postérieures 1/1/97192

NEMAUSIC S.A.

NEMAUSIC S.A.



B - SECTION D'INVESTISSEMENT5 - OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS

III

B5

454 - Travaux exécutés d'office pour le compte de tiers4561. - Opérations d'investissement sur établissements d'enseignement remis à la région4562. - Opérations d'investissement sur établissements d'enseignement remis au département457 - Opérations d'investissement sir voirie commubale affectuées par un groupement458.. - Opérations sous mandat

DETAIL DE L'OPERATION N° : Date de la délibération :

Intitulé de l'opération : DEPENSES 45..1 RECETTES 45..2

Crédits ouverts (prévisions)Réalisations

Financement par le tiers

Subventions de

Subventions de

Financ. par la commune.(2)

(contrepartie D 6741)Financ. par empr. à lacharge du tiers (3)(contrepartie D 2763)

RECETTES REELLESDEPENSES REELLES

TOTAL (4)

RECETTES D'ORDRE

TOTAL (4)

(nature des dépenses

DEPENSES D'ORDRE

Restes à réaliser au 31/12/N

Crédits ouverts (prévisions)

Réalisations

Restes à réaliser au 31/12/N

NEMAUSIC S.A.


IV - ANNEXES - OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION

DETAIL DES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTIONINTITULE DEPENSES DE

FONCTIONNEMENTRECETTES

D'INVESTISSEMENTCompte Prévisions Mandats émis Compte Prévisions Titres émis

ICNE 6611 70 000,00 55 916,80 16882 70 000,00 55 916,80

Valeurs comptables des immos cédées 6741 40 736,71 2111 40 736,71


Valeurs comptables des immos cédées 675 700 000,00 29 955,68 2111 29 955,68

Valeurs comptables des immos cédées 675 945,00 2113 945,00


Valeurs comptables des immos cédées 675 48 516,63 2118 700 000,00 48 516,63






Valeurs comptables des immos cédées 676 700 000,00 25 338,27 192 700 000,00 25 338,27

Dotations aux amortissements 6811 350 000,00 3 087,48 2805 5 000,00 3 087,48

Dotations aux amortissements 6811 1 444,36 28152 1 500,00 1 444,36

Dotations aux amortissements 6811 389,70 281534 500,00 389,70

Dotations aux amortissements 6811 28156 500,00

Dotations aux amortissements 6811 82,98 281561 82,98

Dotations aux amortissements 6811 249,18 281578 500,00 249,18


Dotations aux amortissements 6811 820,70 28181 1 000,00 820,70




Dotations aux amortissements 6811 959,66 28185 5 000,00 959,66


TOTAL 1 820 000,00 1 820 000,00585 531,66 585

023 0211 198 000,00 1 198 000,00

DEPENSESD'INVESTISSEMENT

RECETTES DEFONCTIONNEMENT

INTITULE

Compte Prévisions Mandats émis Compte Prévisions Titres éINCE n-1 16882 70 000,00 57 896,80 6611 70 000,00 57

Différences sur réalisation d'immo 192 700 000,00 28 073,46 776 700 000,00 28

TOTAL 770 000,00 770 000,0085 970,26 85

NEMAUSIC S.A.

5

m 8

0

9

31,66

is96,80

73,46

70,26

Ville de Courrières 29

PRESENTATION

PAR

FONCTION

Vue d'ensemble générale

REPARTITION PAR FONCTION

1) VUE D'ENSEMBLE GENERALE

IVIV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION


Section NonVentilé

01

0Services génx

des admin.publ.(sf.01)

1Sécurité etsalubritépubliques

2Enseignement

etformation

3Culture

4Sports etjeunesse

I REALISATIONS

FONCTIONNEMENT 901 539,15 3 563 780,29 209 069,61 1 336 981,07 678 408,52Dépenses 1 768 015,06

8 828 532,92 674 714,88 10 987,83 49 597,30 63 323,21Recettes 393 500,487 926 993,77 -2 889 065,41 -198 081,78 -1 287 383,77 -615 085,31Solde -1 374 514,58

INVESTISSEMENT 1 788 998,63 800 323,95 273 672,52 67 176,79Dépenses 413 685,094 074 877,33 8 131,44 21 405,50Recettes 231 064,712 285 878,70 -792 192,51 -273 672,52 -45 771,29Solde -182 620,38

II RESTES A REALISER

FONCTIONNEMENT Dépenses Recettes Solde

INVESTISSEMENT 100 000,00 467 605,73 580 299,00 1 525 019,69Dépenses 2 263,51200 000,00 1 179 200,00 1 500 000,00Recettes 601 350,00100 000,00 -467 605,73 598 901,00 -25 019,69Solde 599 086,49

CREDITS EMPLOYES (I + II)FONCT.DépensesRecettesSolde*INVTDépensesRecettesSolde*TOTALDEPENSES

TOTALRECETTESSoldeglobal*

901 539,15

8 828 532,92

1 888 998,63

4 274 877,33

3 563 780,29674 714,88

1 267 929,68

8 131,44

209 069,61

10 987,83

1 336 981,07

49 597,30

853 971,52

1 179 200,00 1 521 405,50

1 592 196,48

63 323,21678 408,52

393 500,481 768 015,06

415 948,60

832 414,71

7 926 993,77 -2 889 065,41 -1 287 383,77 -615 085,31-198 081,78 -1 374 514,58

2 385 878,70 -1 259 798,24 325 228,48 -70 790,98 416 466,11

2 790 537,78 4 831 709,97 209 069,61 2 190 952,59 2 270 605,00 2 183 963,66

13 103 410,25 682 846,32 10 987,83 1 228 797,30 1 584 728,71 1 225 915,19

10 312 872,47 -4 148 863,65 -198 081,78 -962 155,29 -685 876,29 -958 048,47

NEMAUSIC S.A.

31

REPARTITION PAR FONCTION

1) VUE D'ENSEMBLE GENERALE

IVIV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Ville de COURRIERES

Section 5Interventions

sociales etsanté

6Famille

7Logement

8Aménagement etservices urbains,environnement

9Actions

économiques

TOTALGENERAL

I REALISATIONS

FONCTIONNEMENT Dépenses 389 691,98 950 986,36 59 231,00 513 455,28 421 446,21 10 792 604,53Recettes 37 631,12 728 242,83 184 578,86 112 988,43 106 004,13 11 190 101,99Solde -352 060,86 -222 743,53 125 347,86 -400 466,85 -315 442,08 397 497,46

INVESTISSEMENT Dépenses 1 515 323,93 68 124,59 809 678,60 11 437,98 5 748 422,08Recettes 450 285,66 57 134,09 4 842 898,73Solde -1 065 038,27 -68 124,59 -752 544,51 -11 437,98 -905 523,35

II RESTES A REALISER

FONCTIONNEMENT Dépenses Recettes Solde

INVESTISSEMENT Dépenses 3 301,41 222 707,55 50 801,26 511 723,25 150 000,00 3 613 721,40Recettes 149 714,34 93 500,00 3 723 764,34Solde -3 301,41 -72 993,21 -50 801,26 -418 223,25 -150 000,00 110 042,94

CREDITS EMPLOYES (I + II)FONCT.DépensesRecettesSolde*INVTDépensesRecettesSolde*TOTALDEPENSES

TOTALRECETTESSoldeglobal*

389 691,98

37 631,12

3 301,41

950 986,36728 242,83

1 738 031,48

600 000,00

59 231,00

184 578,86

118 925,85

513 455,28

112 988,43

1 321 401,85

150 634,09

161 437,98

106 004,13421 446,21

-352 060,86 -222 743,53 -400 466,85 -315 442,08125 347,86

-3 301,41 -1 138 031,48 -118 925,85 -1 170 767,76 -161 437,98

392 993,39 2 689 017,84 178 156,85 1 834 857,13 582 884,19

37 631,12 1 328 242,83 184 578,86 263 622,52 106 004,13

-355 362,27 -1 360 775,01 6 422,01 -1 571 234,61 -476 880,06

10 792 604,5311 190 101,99

397 497,46

9 362 143,48

8 566 663,07

-795 480,41

20 154 748,01

19 756 765,06

-397 982,95


DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES


PRESENTATION

PAR

FONCTION

Section de fonctionnement

Ville de COURRIERES

A IV

A - FONCTIONNEMENTIV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

34

DEPENSES ET RECETTES VENTILEES - REALISATIONS

0Services génx



2Enseignement

etformation

3Culture

Libellés

DEPENSES (REALISATIONS) 3 563 780,29 209 069,61 1 336 981,07 678 408,52636 135,04 8 832,43 576 853,59 163 056,93011 Charges à caract. général

2 641 703,39 200 237,18 688 966,57 408 010,66012 Charges de personnel285 931,86 71 160,91 106 998,9365 Autres ch. de gest. cour.

014 Atténuation de charges10,00 342,0067 Charges exceptionnelles

RECETTES (REALISATIONS) 674 714,88 10 987,83 49 597,30 63 323,2111 514,42 26 843,00 58 456,7070 Prod. des serv. du dom.

73 Impôts et taxes 20 388,10 9 167,00 2 582,0074 Dotations et participations

108 135,96 3 358,4775 Autres prod. de gest. cour.534 676,40 10 987,83 10 228,83 2 284,51013 Atténuation de charges

77 Produits exceptionnels72 Travaux en régie

RESTES A REALISER

DEPENSES RECETTES

10 792 604,53901 539,159 891 065,38

TOTALNon ventiléVentiléChapitres

TOTAL DEPENSES (REALISATIONS)Charges à carac. général 2 573 631,49 2 573 631,49011 Charges de personnel 6 286 616,01 6 286 616,01012 Autres ch. de gesT. cour. 1 030 218,38 1 030 218,3865 Frais de fonc. des grps. d'élus 656 Atténuations de produits 014 Charges financières 315 799,07 315 799,0766 Charges exceptionnelles 599,50 293 271,47 293 870,9767 ICNE de l'ex./emprunts 55 916,806611 55 916,80Dot. aux amorts et aux prov. 236 551,8168 236 551,81ICNE N-1 contrep./prêts 762

NEMAUSIC S.A.

A

IV

A - FONCTIONNEMENT

IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION


DEPENSES ET RECETTES VENTILEES - REALISATIONS

TOTAL9Action

économique

8Aménagement desservices urbains,environnement

7Logement

6Famille

5Interventions

sociales etsanté

4Sports

etjeunesse

389 691,98 950 986,36 59 231,00 513 455,28 421 446,21 9 891 065,381 768 015,067 225,88 105 294,41 59 231,00 297 634,89 10 249,30 2 573 631,49709 118,02

141 493,01 845 691,95 389 084,91 6 286 616,01971 428,34240 973,09 215 820,39 22 112,00 1 030 218,3887 221,20

599,50247,50

37 631,12 728 242,83 184 578,86 112 988,43 106 004,13 2 361 569,07393 500,4829 578,26 180 361,67 637,20 74 340,04 695 623,00313 891,71

31 052,39 31 052,397 944,00 494 306,82 7 596,00 106 004,13 717 634,8869 646,83

12 301,31 183 941,66 310 914,243 176,84108,86 41 273,03 606 344,566 785,10

RESTES A REALISER

11 190 101,998 828 532,922 361 569,07

TOTALNon ventiléVentiléChapitres

TOTAL RECETTES (REALISATIONS)Prod. des serv. du dom. et ventes div. 695 623,00 695 623,0070 Impôts et taxes 4 835 677,8031 052,39 4 866 730,1973 Dotations et participations 3 539 963,20717 634,88 4 257 598,0874 Autres prod. de gest. cour. 310 914,24 310 914,2475 Atténuations de charges 606 344,56 606 344,56013 Produits financiers 76 Produits exceptionnels 236 917,12 236 917,1277 Transferts de charges 158 078,00 158 078,0079 ICNE N-1 contrep./prêts 57 896,806611 57 896,80Trauvaux en régie 72 ICNE del 'ex./prêts 762 Reprises/amort et prov. 78

Ville de COURRIERES


A - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0

IV

A 0

36

FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DESADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES

04 Relations internationales02 Administration généraleChapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 3 556 645,29 7 135,00

011 Charges à caractère général 636 135,046042 Achats prestations de services 2 270,9660611 Eau et assainissement 4 724,2560612 Energie electricite 19 414,8760622 Carburants 44 582,9460623 Alimentation 698,5260628 Autres fournitures non stockées 606281 Autres fournitures: Lubrifiants 60631 Fournitures d'entretien 5 417,1360632 Fournitures de petit equipement 118 992,1460633 Fournitures de voirie 60636 Vêtements de travail 11 676,856064 Fournitures administratives 12 646,146065 Livres, disques, cassettes... 86,006068 Autres fournitures et matieres 41,1860681 Autres matières et Frtes 6 674,34608 Frais acc. terrains en cours6111 Prestations de chauffage 40 377,316135 Locations mobilières 47 467,3461522 Entretien et répar. sur batiments 14 727,5961551 Entretien materiel roulant 5 967,3461558 Entretien autres biens mobiliers 10 862,276156 Maintenance 17 255,13616 Primes d'assurances 53 354,606182 Documentation générale & technique 11 012,546184 Versement à des organismes formatio 9 182,806188 Autres frais divers 4 305,836225 Indemn. au comptable et aux6226 Honoraires 538,326227 Frais d'actes & de contentieux 6 307,476228 Remunerations intermediaires dive6231 Annonces & insertions 2 369,746232 Fêtes et cérémonies 68 437,306233 Foires et exposition 6236 Catalogues & imprimes 14 344,826237 Publications 33 660,496238 Publications diverses 6 690,8162381 Divers 199,606241 Transports de biens 6251 Voyages et déplacements 4 143,976261 Frais d'affranchissement 19 578,946262 Frais de télécommunications 29 452,80627 Services bancaires & assimilés 3,006281 Cotisations associa. des maires 6288 Autres services extérieurs 63512 Taxes foncieres 755,656355 Taxes et impots sur les vehicules 1 922,006358 Autres droits 5 992,06

NEMAUSIC S.A.

Ville de COURRIERES



IV

A 0

37


TOTAL Chapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 3 563 780,29011 Charges à caractère général 636 135,046042 Achats prestations de services 2 270,9660611 Eau et assainissement 4 724,2560612 Energie electricite 19 414,8760622 Carburants 44 582,9460623 Alimentation 698,5260628 Autres fournitures non stockées 606281 Autres fournitures: Lubrifiants 60631 Fournitures d'entretien 5 417,1360632 Fournitures de petit equipement 118 992,1460633 Fournitures de voirie 60636 Vêtements de travail 11 676,856064 Fournitures administratives 12 646,146065 Livres, disques, cassettes... 86,006068 Autres fournitures et matieres 41,1860681 Autres matières et Frtes 6 674,34608 Frais acc. terrains en cours6111 Prestations de chauffage 40 377,316135 Locations mobilières 47 467,3461522 Entretien et répar. sur batiments 14 727,5961551 Entretien materiel roulant 5 967,3461558 Entretien autres biens mobiliers 10 862,276156 Maintenance 17 255,13616 Primes d'assurances 53 354,606182 Documentation générale & technique 11 012,546184 Versement à des organismes formatio 9 182,806188 Autres frais divers 4 305,836225 Indemn. au comptable et aux6226 Honoraires 538,326227 Frais d'actes & de contentieux 6 307,476228 Remunerations intermediaires dive6231 Annonces & insertions 2 369,746232 Fêtes et cérémonies 68 437,306233 Foires et exposition 6236 Catalogues & imprimes 14 344,826237 Publications 33 660,496238 Publications diverses 6 690,8162381 Divers 199,606241 Transports de biens 6251 Voyages et déplacements 4 143,976261 Frais d'affranchissement 19 578,946262 Frais de télécommunications 29 452,80627 Services bancaires & assimilés 3,006281 Cotisations associa. des maires 6288 Autres services extérieurs 63512 Taxes foncieres 755,656355 Taxes et impots sur les vehicules 1 922,006358 Autres droits 5 992,06

NEMAUSIC S.A.

Ville de COURRIERES



IV

A 0

38



637 Autres impots taxes (autres012 Charges de pers. et frais ass. 2 641 703,396218 Autre personnel exterieur 10 090,796331 Versement de transport 15 059,306332 Cotisations versees au fnal 1 419,866333 Part.des employeurs à la form.profess.6336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 23 649,3364111 Rémunération principale 1 151 025,6964112 Indemnité de résidence 54 008,0764118 Autres indemnités 291 756,1264131 Rémunération principale 102 138,4464161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion 192 379,306451 Cotisations URSSAF 242 978,116453 Cotisations aux caisse de retraite 365 875,016454 Cotisations aux ASSEDIC 18 427,786455 Cotisations pour assurances du pers. 99 139,006471 Prestations versees pour le F.N.A.L. 6474 Versements aux autres oeuvres soc. 26 449,006475 Charges medecine du travail, 21 059,366478 Autres charges sociales diverses 20 141,6264832 Contributions fonds compensation de 6 106,616488 Autres charges 014 Atténuation de charges 7391 Revers.& rest.sur impôts sur les spect65 Autres charges de gest. cour. 278 796,86 7 135,006521 Déficit des budgets annexes 6531 Indemnites elus 194 137,096532 Frais de missions des elus 6533 Cotisations de retraite des elus 20 147,646535 Formation 474,00654 Pertes sur creances irrecouvrables 6554 Contingents & parti. organismes de 40 541,696558 Autres depenses obligatoires 65735 Subventions fonctio. groupem.65737 Subventions fonctio. etab. publics6574 Subventions fonction person. droit 23 496,44 7 135,0067 Charges exceptionnelles 10,006712 Amendes fiscales et penales 6718 Autres charges exc. operations gestion 10,00675 Valeurs comptables immob.676 Différences sur réa- lisations transf. 678 Autres charges exceptionnelles

RECETTES (REALISATIONS) 674 714,88

013 Atténuation de charges 534 676,406419 Remb.sur remunerat. du personnel 521 481,926459 Remb. charges ss, prevoyance et fcsf. 13 194,48

NEMAUSIC S.A.

Ville de COURRIERES



IV

A 0

39


TOTAL Chapitres

637 Autres impots taxes (autres012 Charges de pers. et frais ass. 2 641 703,396218 Autre personnel exterieur 10 090,796331 Versement de transport 15 059,306332 Cotisations versees au fnal 1 419,866333 Part.des employeurs à la form.profess.6336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 23 649,3364111 Rémunération principale 1 151 025,6964112 Indemnité de résidence 54 008,0764118 Autres indemnités 291 756,1264131 Rémunération principale 102 138,4464161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion 192 379,306451 Cotisations URSSAF 242 978,116453 Cotisations aux caisse de retraite 365 875,016454 Cotisations aux ASSEDIC 18 427,786455 Cotisations pour assurances du pers. 99 139,006471 Prestations versees pour le F.N.A.L.6474 Versements aux autres oeuvres soc. 26 449,006475 Charges medecine du travail, 21 059,366478 Autres charges sociales diverses 20 141,6264832 Contributions fonds compensation de 6 106,616488 Autres charges 014 Atténuation de charges 7391 Revers.& rest.sur impôts sur les spect65 Autres charges de gest. cour. 285 931,866521 Déficit des budgets annexes 6531 Indemnites elus 194 137,096532 Frais de missions des elus 6533 Cotisations de retraite des elus 20 147,646535 Formation 474,00654 Pertes sur creances irrecouvrables 6554 Contingents & parti. organismes de 40 541,696558 Autres depenses obligatoires 65735 Subventions fonctio. groupem.65737 Subventions fonctio. etab. publics6574 Subventions fonction person. droit 30 631,4467 Charges exceptionnelles 10,006712 Amendes fiscales et penales 6718 Autres charges exc. operations 10,00675 Valeurs comptables immob.676 Différences sur réa- lisations transf. 678 Autres charges exceptionnelles

RECETTES (REALISATIONS) 674 714,88013 Atténuation de charges 534 676,406419 Remb.sur remunerat. du personnel 521 481,926459 Remb. charges ss, prevoyance et fcsf. 13 194,48

NEMAUSIC S.A.

Ville de COURRIERES



IV

A 0

40



70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 11 514,4270311 Concession ds les cimetières 7 911,0070312 Redevances et taxes funéraires 966,207066 Red. et droits sces a caractère social 7083 Locations diverses autres 2 637,2274 Dotations et participations 20 388,107471 Subventions et participations Etat 74718 Participations Etat Autres 1 059,697472 Subvent.& particip. régions 3 893,527473 Subvent.& particip. départements. 13 702,697478 Subv. & particip. autres organismes74833 Etat-Compens. au titre de la T. P. 7484 Dot. de recensement 1 689,007488 Autres attrib, subv et participations 43,2075 Autres prod. de gest. cour. 108 135,967551 Excédent des budgets annexes 69 904,89757 Redevances versees par fermiers & 589,20758 Produits divers de gestion courante 37 641,87

NEMAUSIC S.A.

Ville de COURRIERES



IV

A 0

41


TOTAL Chapitres

70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 11 514,4270311 Concession ds les cimetières 7 911,0070312 Redevances et taxes funéraires 966,207066 Red. et droits sces a caractère social 7083 Locations diverses autres 2 637,2274 Dotations et participations 20 388,107471 Subventions et participations Etat 74718 Participations Etat Autres 1 059,697472 Subvent.& particip. régions 3 893,527473 Subvent.& particip. départements. 13 702,697478 Subv. & particip. autres organismes74833 Etat-Compens. au titre de la T. P. 7484 Dot. de recensement 1 689,007488 Autres attrib, subv et participations 43,2075 Autres prod. de gest. cour. 108 135,967551 Excédent des budgets annexes 69 904,89757 Redevances versees par fermiers & 589,20758 Produits divers de gestion courante 37 641,87

NEMAUSIC S.A.

Ville de COURRIERES



IV

A 0

42


020 Administration générale dela collectivité

021 Assemblée locale (autreque groupes d'élus)

022 Administrationgénérale de l'Etat

Chapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 3 061 229,62 214 758,73

011 Charges à caractère général 459 974,802 270,966042 Achats prestations de services 3 939,9160611 Eau et assainissement

13 640,9660612 Energie electricite 44 582,9460622 Carburants

425,1760623 Alimentation 60628 Autres fournitures non stockées 606281 Autres fournitures: Lubrifiants

2 753,1260631 Fournitures d'entretien 107 682,9560632 Fournitures de petit equipement

60633 Fournitures de voirie 11 676,8560636 Vêtements de travail 12 646,146064 Fournitures administratives

6065 Livres, disques, cassettes... 41,186068 Autres fournitures et matieres

60681 Autres matières et Frtes 608 Frais acc. terrains en cours

40 377,316111 Prestations de chauffage 27 132,886135 Locations mobilières 14 420,9561522 Entretien et répar. sur batiments

5 967,3461551 Entretien materiel roulant 8 809,4061558 Entretien autres biens mobiliers

17 255,136156 Maintenance 53 354,60616 Primes d'assurances 11 012,546182 Documentation générale & technique

9 182,806184 Versement à des organismes formatio4 305,836188 Autres frais divers

6225 Indemn. au comptable et aux538,326226 Honoraires

6 307,476227 Frais d'actes & de contentieux 6228 Remunerations intermediaires dive

2 369,746231 Annonces & insertions 6232 Fêtes et cérémonies 6233 Foires et exposition 6236 Catalogues & imprimes 6237 Publications 6238 Publications diverses 62381 Divers 6241 Transports de biens

4 143,976251 Voyages et déplacements 19 578,946261 Frais d'affranchissement 29 347,196262 Frais de télécommunications

3,00627 Services bancaires & assimilés 6281 Cotisations associa. des maires 6288 Autres services extérieurs

755,6563512 Taxes foncieres 1 922,006355 Taxes et impots sur les vehicules 3 529,566358 Autres droits

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IV

A 0

43


023 Information,communication, publicité

024 Fêtes et cérémonies 026 Cimetières et pompesfunèbres

Chapitres

17 711,41DEPENSES (REALISATIONS) 148 789,25 114 156,28

17 711,41011 Charges à caractère général 76 459,11 81 989,726042 Achats prestations de services

784,3460611 Eau et assainissement 5 773,9160612 Energie electricite

60622 Carburants 273,3560623 Alimentation

60628 Autres fournitures non stockées 606281 Autres fournitures: Lubrifiants

2 664,0160631 Fournitures d'entretien 270,12 4 702,62 6 336,4560632 Fournitures de petit equipement

60633 Fournitures de voirie 60636 Vêtements de travail 6064 Fournitures administratives

86,006065 Livres, disques, cassettes... 6068 Autres fournitures et matieres

6 674,3460681 Autres matières et Frtes 608 Frais acc. terrains en cours6111 Prestations de chauffage

14 471,32 5 863,146135 Locations mobilières 306,6461522 Entretien et répar. sur batiments

61551 Entretien materiel roulant 147,61 59,20 1 846,0661558 Entretien autres biens mobiliers

6156 Maintenance 616 Primes d'assurances 6182 Documentation générale & technique6184 Versement à des organismes formatio6188 Autres frais divers 6225 Indemn. au comptable et aux6226 Honoraires 6227 Frais d'actes & de contentieux 6228 Remunerations intermediaires dive6231 Annonces & insertions

68 437,306232 Fêtes et cérémonies 6233 Foires et exposition

14 344,826236 Catalogues & imprimes 33 660,496237 Publications

6 690,816238 Publications diverses 199,6062381 Divers

6241 Transports de biens 6251 Voyages et déplacements 6261 Frais d'affranchissement

105,616262 Frais de télécommunications 627 Services bancaires & assimilés 6281 Cotisations associa. des maires 6288 Autres services extérieurs 63512 Taxes foncieres 6355 Taxes et impots sur les vehicules

2 462,506358 Autres droits

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IV

A 0

44





Chapitres

637 Autres impots taxes (autres012 Charges de pers. et frais ass. 2 544 882,696218 Autre personnel exterieur

14 611,156331 Versement de transport 1 377,216332 Cotisations versees au fnal

6333 Part.des employeurs à la22 838,346336 Cotisations centre nation.et cdg fpt

1 106 461,9764111 Rémunération principale 50 623,7164112 Indemnité de résidence

277 887,8364118 Autres indemnités 102 138,4464131 Rémunération principale

64161 Emplois jeunes 192 379,3064168 Autres emplois insertion 235 637,236451 Cotisations URSSAF 353 583,536453 Cotisations aux caisse de retraite

18 427,786454 Cotisations aux ASSEDIC 95 373,006455 Cotisations pour assurances du pers.

6471 Prestations versees pour le F.N.A.L.26 449,006474 Versements aux autres oeuvres soc.21 059,366475 Charges medecine du travail,20 141,626478 Autres charges sociales diverses

5 893,2264832 Contributions fonds compensation de6488 Autres charges 014 Atténuation de charges 7391 Revers.& rest.sur impôts sur les spect65 Autres charges de gest. cour. 56 362,13 214 758,736521 Déficit des budgets annexes

194 137,096531 Indemnites elus 6532 Frais de missions des elus

20 147,646533 Cotisations de retraite des elus 474,006535 Formation

654 Pertes sur creances irrecouvrables 40 541,696554 Contingents & parti. organismes de

6558 Autres depenses obligatoires 65735 Subventions fonctio. groupem.65737 Subventions fonctio. etab. publics

15 820,446574 Subventions fonction person. droit67 Charges exceptionnelles 10,006712 Amendes fiscales et penales

10,006718 Autres charges exc. operations675 Valeurs comptables immob.676 Différences sur réa- lisations transf. 678 Autres charges exceptionnelles


013 Atténuation de charges 534 676,40521 481,926419 Remb.sur remunerat. du personnel

13 194,486459 Remb. charges ss, prevoyance et fcsf.

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A 0

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Chapitres

637 Autres impots taxes (autres012 Charges de pers. et frais ass. 72 330,14 24 490,56

6 920,65 3 170,146218 Autre personnel exterieur 327,35 120,806331 Versement de transport

31,16 11,496332 Cotisations versees au fnal 6333 Part.des employeurs à la

592,39 218,606336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 31 176,68 13 387,0464111 Rémunération principale

3 258,01 126,3564112 Indemnité de résidence 12 625,66 1 242,6364118 Autres indemnités

64131 Rémunération principale 64161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion

5 362,42 1 978,466451 Cotisations URSSAF 8 978,93 3 312,556453 Cotisations aux caisse de retraite

6454 Cotisations aux ASSEDIC 2 901,00 865,006455 Cotisations pour assurances du pers.

6471 Prestations versees pour le F.N.A.L.6474 Versements aux autres oeuvres soc.6475 Charges medecine du travail,6478 Autres charges sociales diverses

155,89 57,5064832 Contributions fonds compensation de6488 Autres charges 014 Atténuation de charges 7391 Revers.& rest.sur impôts sur les spect65 Autres charges de gest. cour. 7 676,006521 Déficit des budgets annexes 6531 Indemnites elus 6532 Frais de missions des elus 6533 Cotisations de retraite des elus 6535 Formation 654 Pertes sur creances irrecouvrables 6554 Contingents & parti. organismes de6558 Autres depenses obligatoires 65735 Subventions fonctio. groupem.65737 Subventions fonctio. etab. publics

7 676,006574 Subventions fonction person. droit67 Charges exceptionnelles 6712 Amendes fiscales et penales 6718 Autres charges exc. operations675 Valeurs comptables immob.676 Différences sur réa- lisations transf. 678 Autres charges exceptionnelles

8 877,20RECETTES (REALISATIONS) 3 867,22

013 Atténuation de charges 6419 Remb.sur remunerat. du personnel6459 Remb. charges ss, prevoyance et fcsf.

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IV

A 0

46





Chapitres

70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir.70311 Concession ds les cimetières 70312 Redevances et taxes funéraires 7066 Red. et droits sces a caractère social 7083 Locations diverses autres74 Dotations et participations 20 388,107471 Subventions et participations Etat

1 059,6974718 Participations Etat Autres 3 893,527472 Subvent.& particip. régions

13 702,697473 Subvent.& particip. départements.74833 Etat-Compens. au titre de la T. P.

1 689,007484 Dot. de recensement 43,207488 Autres attrib, subv et participations

75 Autres prod. de gest. cour. 106 905,9669 904,897551 Excédent des budgets annexes

589,20757 Redevances versees par fermiers &36 411,87758 Produits divers de gestion courante

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IV

A 0

47




Chapitres

8 877,2070 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 2 637,227 911,0070311 Concession ds les cimetières

966,2070312 Redevances et taxes funéraires 7066 Red. et droits sces a caractère social

2 637,227083 Locations diverses autres74 Dotations et participations 7471 Subventions et participations Etat 74718 Participations Etat Autres 7472 Subvent.& particip. régions 7473 Subvent.& particip. départements.74833 Etat-Compens. au titre de la T. P. 7484 Dot. de recensement 7488 Autres attrib, subv et participations 75 Autres prod. de gest. cour. 1 230,007551 Excédent des budgets annexes 757 Redevances versees par fermiers &

1 230,00758 Produits divers de gestion courante

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FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES

IV

A 1

48


TOTAL11 Sécurité intérieureChapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 209 069,61 209 069,61

011 Charges à caractère général 8 832,43 8 832,4360632 Fournitures de petit equipement 4 032,99 4 032,9960636 Vêtements de travail 2 636,55 2 636,556064 Fournitures administratives 81,11 81,1161522 Entretien et répar. sur batiments 740,32 740,3261558 Entretien autres biens mobiliers 114,05 114,056182 Documentation générale & technique 138,48 138,486188 Autres frais divers 1 088,93 1 088,936225 Indemn. au comptable et aux012 Charges de pers. et frais ass. 200 237,18 200 237,186331 Versement de transport 1 204,96 1 204,966332 Cotisations versees au fnal 114,77 114,776336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 1 573,66 1 573,6664111 Rémunération principale 79 202,84 79 202,8464112 Indemnité de résidence 7 432,02 7 432,0264118 Autres indemnités 20 901,18 20 901,1864161 Emplois jeunes 31 930,08 31 930,086451 Cotisations URSSAF 23 790,17 23 790,176453 Cotisations aux caisse de retraite 24 894,69 24 894,696454 Cotisations aux ASSEDIC 2 043,51 2 043,516455 Cotisations pour assurances du pers. 6 735,00 6 735,006471 Prestations versees pour le F.N.A.L. 64832 Contributions fonds compensation de 414,30 414,30

RECETTES (REALISATIONS) 10 987,83 10 987,83

013 Atténuation de charges 10 987,83 10 987,836419 Remb.sur remunerat. du personnel 10 987,83 10 987,83

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A 1

49


112 Police municipale Chapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 209 069,61011 Charges à caractère général 8 832,4360632 Fournitures de petit equipement 4 032,9960636 Vêtements de travail 2 636,556064 Fournitures administratives 81,1161522 Entretien et répar. sur batiments 740,3261558 Entretien autres biens mobiliers 114,056182 Documentation générale & technique 138,486188 Autres frais divers 1 088,936225 Indemn. au comptable et aux012 Charges de pers. et frais ass. 200 237,186331 Versement de transport 1 204,966332 Cotisations versees au fnal 114,776336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 1 573,6664111 Rémunération principale 79 202,8464112 Indemnité de résidence 7 432,0264118 Autres indemnités 20 901,1864161 Emplois jeunes 31 930,086451 Cotisations URSSAF 23 790,176453 Cotisations aux caisse de retraite 24 894,696454 Cotisations aux ASSEDIC 2 043,516455 Cotisations pour assurances du pers. 6 735,006471 Prestations versees pour le F.N.A.L.64832 Contributions fonds compensation de 414,30

RECETTES (REALISATIONS) 10 987,83013 Atténuation de charges 10 987,836419 Remb.sur remunerat. du personnel 10 987,83

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A 2

50

FONCTION 2 - ENSEIGNEMENT - FORMATION

20 Services communs 21 Enseignement primaire 22 Enseignement dedeuxième degré

Chapitres

22 938,90DEPENSES (REALISATIONS) 892 013,84

20 961,65011 Charges à caractère général 253 742,945 001,226042 Achats prestations de services

12 621,7960611 Eau et assainissement 28 508,1460612 Energie electricite

60622 Carburants 2 004,6860623 Alimentation 6 187,7760631 Fournitures d'entretien

18 126,4960632 Fournitures de petit equipement 60636 Vêtements de travail 6065 Livres, disques, cassettes...

42 246,35 18 826,656067 Fournitures scolaires 6068 Autres fournitures et matieres 60682 Pdts pharmaceutiques

100 244,246111 Prestations de chauffage 2 478,426135 Locations mobilières

852,98614 Charges locatives et de copropriété1 154,1461522 Entretien et répar. sur batiments 1 108,2661558 Entretien autres biens mobiliers 3 661,376156 Maintenance

6182 Documentation générale & technique7 249,606188 Autres frais divers

6226 Honoraires 6232 Fêtes et cérémonies 6237 Publications

13 849,96 2 135,006247 Transports collectif 6251 Voyages et déplacements 6257 Réceptions 6261 Frais d'affranchissement

5 614,536262 Frais de télécommunications 2 833,0062878 Rembours.de frais à d'autres

012 Charges de pers. et frais ass. 618 774,2014 286,306218 Autre personnel exterieur

3 743,406331 Versement de transport 356,526332 Cotisations versees au fnal

6 773,626336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 249 469,8164111 Rémunération principale

8 973,3864112 Indemnité de résidence 48 420,9764118 Autres indemnités

106 215,6564131 Rémunération principale 64161 Emplois jeunes

74 954,046451 Cotisations URSSAF 75 121,806453 Cotisations aux caisse de retraite

6 872,406454 Cotisations aux ASSEDIC 22 339,006455 Cotisations pour assurances du pers.

6471 Prestations versees pour le F.N.A.L.1 247,3164832 Contributions fonds compensation de

1 977,2565 Autres charges de gest. cour. 19 496,70260,256558 Autres depenses obligatoires

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A 2

51


23 Enseignement supérieur 25 Services annexes del'enseignement

TOTALChapitres

1 336 981,07DEPENSES (REALISATIONS) 49 686,96 372 341,37

576 853,59011 Charges à caractère général 302 149,0046 004,00 51 005,226042 Achats prestations de services


215,69 215,6960622 Carburants 230 528,72 232 533,4060623 Alimentation

6 187,7760631 Fournitures d'entretien 3 606,71 21 733,2060632 Fournitures de petit equipement

60636 Vêtements de travail 6065 Livres, disques, cassettes...

61 073,006067 Fournitures scolaires 6068 Autres fournitures et matieres

310,21 310,2160682 Pdts pharmaceutiques 100 244,246111 Prestations de chauffage

2 478,426135 Locations mobilières 852,98614 Charges locatives et de copropriété

1 154,1461522 Entretien et répar. sur batiments 1 108,2661558 Entretien autres biens mobiliers 3 661,376156 Maintenance

6182 Documentation générale & technique3 106,04 10 355,646188 Autres frais divers

995,59 995,596226 Honoraires 6232 Fêtes et cérémonies 6237 Publications

15 964,12 31 949,086247 Transports collectif 6251 Voyages et déplacements 6257 Réceptions

1,05 1,056261 Frais d'affranchissement 1 416,87 7 031,406262 Frais de télécommunications

2 833,0062878 Rembours.de frais à d'autres688 966,57012 Charges de pers. et frais ass. 70 192,37

2 348,50 16 634,806218 Autre personnel exterieur 474,21 4 217,616331 Versement de transport

45,27 401,796332 Cotisations versees au fnal 842,30 7 615,926336 Cotisations centre nation.et cdg fpt

249 469,8164111 Rémunération principale 8 973,3864112 Indemnité de résidence

48 420,9764118 Autres indemnités 46 112,03 152 327,6864131 Rémunération principale

64161 Emplois jeunes 13 504,69 88 458,736451 Cotisations URSSAF

1 522,71 76 644,516453 Cotisations aux caisse de retraite 2 858,66 9 731,066454 Cotisations aux ASSEDIC 2 484,00 24 823,006455 Cotisations pour assurances du pers.

6471 Prestations versees pour le F.N.A.L.1 247,3164832 Contributions fonds compensation de

71 160,9165 Autres charges de gest. cour. 49 686,96260,256558 Autres depenses obligatoires

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IV

A 2

52


20 Services communs 21 Enseignement primaire 22 Enseignement dedeuxième degré

Chapitres

6572 Subventions d'équip. aux pers. privé19 496,70 1 717,006574 Subventions fonction person. droit

65748 Subventions fonctio. autorganismes67 Charges exceptionnelles 6714 Bourses et prix



70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir.7066 Red. et droits sces a caractère social 74 Dotations et participations 8 976,00

1 076,007473 Subvent.& particip. départements.7 900,007474 Subvent. & particip. communes

7476 Subv.& particip.ccas et caisse des7478 Subv. & particip. autres organismes7481 Attrib. s/ versement repres. impôt7488 Autres attrib, subv et participations 75 Autres prod. de gest. cour. 2 113,13


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A 2

53


23 Enseignement supérieur 25 Services annexes del'enseignement

TOTALChapitres

6572 Subventions d'équip. aux pers. privé49 686,96 70 900,666574 Subventions fonction person. droit

65748 Subventions fonctio. autorganismes67 Charges exceptionnelles 6714 Bourses et prix


10 228,83013 Atténuation de charges 10 228,836419 Remb.sur remunerat. du personnel

26 843,0070 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 26 843,0026 843,00 26 843,007066 Red. et droits sces a caractère social

9 167,0074 Dotations et participations 191,001 076,007473 Subvent.& particip. départements.7 900,007474 Subvent. & particip. communes

7476 Subv.& particip.ccas et caisse des191,00 191,007478 Subv. & particip. autres organismes

7481 Attrib. s/ versement repres. impôt7488 Autres attrib, subv et participations

3 358,4775 Autres prod. de gest. cour. 1 245,341 245,34 3 358,47758 Produits divers de gestion courante

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A 2

54


211 Ecoles maternelles 212 Ecoles primaires 213 Classes regroupéesChapitres


25 225,71011 Charges à caractère général 89 982,71 138 534,52135,00 4 866,226042 Achats prestations de services

3 380,77 9 241,0260611 Eau et assainissement 10 719,78 17 788,3660612 Energie electricite

60622 Carburants 1 127,25 465,25 412,1860623 Alimentation 2 546,45 3 641,3260631 Fournitures d'entretien 7 371,03 9 010,84 1 744,6260632 Fournitures de petit equipement

60636 Vêtements de travail 6065 Livres, disques, cassettes...

16 015,35 24 304,16 1 926,846067 Fournitures scolaires 6068 Autres fournitures et matieres 60682 Pdts pharmaceutiques

41 946,60 58 297,646111 Prestations de chauffage 616,95 1 861,476135 Locations mobilières 852,98614 Charges locatives et de copropriété693,68 460,4661522 Entretien et répar. sur batiments 520,64 587,6261558 Entretien autres biens mobiliers

3 661,376156 Maintenance 6182 Documentation générale & technique

7 249,606188 Autres frais divers 6226 Honoraires 6232 Fêtes et cérémonies 6237 Publications

2 575,00 5 255,00 6 019,966247 Transports collectif 6251 Voyages et déplacements 6257 Réceptions 6261 Frais d'affranchissement

1 616,23 3 825,01 173,296262 Frais de télécommunications 2 833,0062878 Rembours.de frais à d'autres

14 892,30012 Charges de pers. et frais ass. 332 882,31 270 999,5914 286,306218 Autre personnel exterieur

2 001,23 1 742,176331 Versement de transport 190,60 165,926332 Cotisations versees au fnal

3 621,18 3 152,446336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 165 791,06 83 678,7564111 Rémunération principale

5 779,72 3 193,6664112 Indemnité de résidence 31 588,72 16 832,2564118 Autres indemnités 24 644,23 81 571,4264131 Rémunération principale 35 929,14 39 024,906451 Cotisations URSSAF 48 411,76 26 710,046453 Cotisations aux caisse de retraite

1 586,68 5 285,726454 Cotisations aux ASSEDIC 12 509,00 9 224,00 606,006455 Cotisations pour assurances du pers.

6471 Prestations versees pour le F.N.A.L.828,99 418,3264832 Contributions fonds compensation de

65 Autres charges de gest. cour. 11 301,00 8 195,706558 Autres depenses obligatoires

11 301,00 8 195,706574 Subventions fonction person. droit

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IV

A 2

55


255 Classes de découverte etautres serv. ann.

251 Hébergement et restaurationscolaires

Chapitres


011 Charges à caractère général 241 581,87 60 567,136042 Achats prestations de services 46 004,0060611 Eau et assainissement 60612 Energie electricite 60622 Carburants 215,6960623 Alimentation 230 394,89 133,8360631 Fournitures d'entretien 60632 Fournitures de petit equipement 2 201,40 1 405,3160636 Vêtements de travail 6065 Livres, disques, cassettes... 6067 Fournitures scolaires 6068 Autres fournitures et matieres 60682 Pdts pharmaceutiques 310,216111 Prestations de chauffage 6135 Locations mobilières 614 Charges locatives et de copropriété 61522 Entretien et répar. sur batiments 61558 Entretien autres biens mobiliers 6156 Maintenance 6182 Documentation générale & technique6188 Autres frais divers 6,74 3 099,306226 Honoraires 995,596232 Fêtes et cérémonies 6237 Publications 6247 Transports collectif 7 620,02 8 344,106251 Voyages et déplacements 6257 Réceptions 6261 Frais d'affranchissement 1,056262 Frais de télécommunications 1 358,82 58,0562878 Rembours.de frais à d'autres012 Charges de pers. et frais ass. 67 806,58 2 385,796218 Autre personnel exterieur 2 281,40 67,106331 Versement de transport 465,42 8,796332 Cotisations versees au fnal 44,43 0,846336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 842,3064111 Rémunération principale 64112 Indemnité de résidence 64118 Autres indemnités 64131 Rémunération principale 44 286,28 1 825,756451 Cotisations URSSAF 13 254,24 250,456453 Cotisations aux caisse de retraite 1 494,42 28,296454 Cotisations aux ASSEDIC 2 805,09 53,576455 Cotisations pour assurances du pers. 2 333,00 151,006471 Prestations versees pour le F.N.A.L. 64832 Contributions fonds compensation de65 Autres charges de gest. cour. 6558 Autres depenses obligatoires 6574 Subventions fonction person. droit

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IV

A 2

56


211 Ecoles maternelles 212 Ecoles primaires 213 Classes regroupéesChapitres

7 900,00RECETTES (REALISATIONS) 8 431,68 4 986,28

013 Atténuation de charges 7 355,68 2 873,157 355,68 2 873,156419 Remb.sur remunerat. du personnel

70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir.7066 Red. et droits sces a caractère social

7 900,0074 Dotations et participations 1 076,001 076,007473 Subvent.& particip. départements.

7 900,007474 Subvent. & particip. communes7476 Subv.& particip.ccas et caisse des7478 Subv. & particip. autres organismes7481 Attrib. s/ versement repres. impôt7488 Autres attrib, subv et participations 75 Autres prod. de gest. cour. 2 113,13


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IV

A 2

57


255 Classes de découverte etautres serv. ann.

251 Hébergement et restaurationscolaires

Chapitres


013 Atténuation de charges 6419 Remb.sur remunerat. du personnel70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 26 843,007066 Red. et droits sces a caractère social 26 843,0074 Dotations et participations 191,007473 Subvent.& particip. départements. 7474 Subvent. & particip. communes 7476 Subv.& particip.ccas et caisse des7478 Subv. & particip. autres organismes 191,007481 Attrib. s/ versement repres. impôt7488 Autres attrib, subv et participations 75 Autres prod. de gest. cour. 1 245,34758 Produits divers de gestion courante 1 245,34

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FONCTION 3 - CULTURE

IV

A 3

58


30 Services communs 31 Expression artistique 32 Conservation etdiffusion des patrimoines

Chapitres

215 130,62DEPENSES (REALISATIONS) 150 801,26

39 754,08011 Charges à caractère général 4 819,266042 Achats prestations de services 60611 Eau et assainissement 60612 Energie electricite

74,0360623 Alimentation 482,4660631 Fournitures d'entretien

846,70 3 681,4160632 Fournitures de petit equipement 60633 Fournitures de voirie

869,5560636 Vêtements de travail 1 069,856064 Fournitures administratives

18 372,226065 Livres, disques, cassettes... 3 090,806068 Autres fournitures et matieres 3 651,336111 Prestations de chauffage

6135 Locations mobilières 61522 Entretien et répar. sur batiments

3 103,01 970,9761558 Entretien autres biens mobiliers 3 637,046156 Maintenance

652,006182 Documentation générale & technique50,006188 Autres frais divers

6231 Annonces & insertions 2 290,426232 Fêtes et cérémonies

6238 Publications diverses 6247 Transports collectif

1 731,556262 Frais de télécommunications 6281 Cotisations associa. des maires

175 376,54012 Charges de pers. et frais ass. 44 791,07271,09 988,296331 Versement de transport

25,80 94,096332 Cotisations versees au fnal 392,14 1 606,736336 Cotisations centre nation.et cdg fpt

20 265,82 92 227,0564111 Rémunération principale 738,33 1 424,7264112 Indemnité de résidence

5 182,15 19 472,3664118 Autres indemnités 64,1964131 Rémunération principale

64161 Emplois jeunes 5 176,04 9 539,9164168 Autres emplois insertion 3 916,58 15 328,106451 Cotisations URSSAF 6 114,48 26 893,156453 Cotisations aux caisse de retraite

331,27 591,356454 Cotisations aux ASSEDIC 2 210,00 6 788,006455 Cotisations pour assurances du pers.


65 Autres charges de gest. cour. 100 848,9340 000,0065738 Subventions fonctio. autres60 848,936574 Subventions fonction person. droit

67 Charges exceptionnelles 342,00342,006714 Bourses et prix


013 Atténuation de charges 2 284,51

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IV

A 3

59


TOTAL33 Action culturelleChapitres


011 Charges à caractère général 118 483,59 163 056,936042 Achats prestations de services 14 709,20 14 709,2060611 Eau et assainissement 2 733,92 2 733,9260612 Energie electricite 17 476,75 17 476,7560623 Alimentation 24,00 98,0360631 Fournitures d'entretien 2 965,09 3 447,5560632 Fournitures de petit equipement 15 486,59 20 014,7060633 Fournitures de voirie 60636 Vêtements de travail 924,01 1 793,566064 Fournitures administratives 1 069,856065 Livres, disques, cassettes... 230,86 18 603,086068 Autres fournitures et matieres 3 090,806111 Prestations de chauffage 45 808,56 49 459,896135 Locations mobilières 357,60 357,6061522 Entretien et répar. sur batiments 2 185,41 2 185,4161558 Entretien autres biens mobiliers 4 185,53 8 259,516156 Maintenance 3 637,046182 Documentation générale & technique 652,006188 Autres frais divers 8 796,14 8 846,146231 Annonces & insertions 6232 Fêtes et cérémonies 577,69 2 868,116238 Publications diverses 6247 Transports collectif 380,00 380,006262 Frais de télécommunications 1 642,24 3 373,796281 Cotisations associa. des maires 012 Charges de pers. et frais ass. 187 843,05 408 010,666331 Versement de transport 1 228,78 2 488,166332 Cotisations versees au fnal 117,06 236,956336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 1 673,06 3 671,9364111 Rémunération principale 54 404,86 166 897,7364112 Indemnité de résidence 2 990,39 5 153,4464118 Autres indemnités 11 662,53 36 317,0464131 Rémunération principale 33 225,95 33 290,1464161 Emplois jeunes 13 535,79 13 535,7964168 Autres emplois insertion 15 402,45 30 118,406451 Cotisations URSSAF 24 402,19 43 646,876453 Cotisations aux caisse de retraite 17 864,20 50 871,836454 Cotisations aux ASSEDIC 3 869,61 4 792,236455 Cotisations pour assurances du pers. 7 192,00 16 190,006471 Prestations versees pour le F.N.A.L. 64832 Contributions fonds compensation de 274,18 800,1565 Autres charges de gest. cour. 6 150,00 106 998,9365738 Subventions fonctio. autres 40 000,006574 Subventions fonction person. droit 6 150,00 66 998,9367 Charges exceptionnelles 342,006714 Bourses et prix 342,00


013 Atténuation de charges 2 284,51

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IV

A 3

60


30 Services communs 31 Expression artistique 32 Conservation etdiffusion des patrimoines

Chapitres

2 284,516419 Remb.sur remunerat. du personnel1 440,2070 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 33 516,75

7062 Redevances services à caractère33 516,7570872 Rbsmt de frais par les budgets

1 440,207088 Autres produits activites annexes 1 088,0074 Dotations et participations

800,0074718 Participations Etat Autres 7472 Subvent.& particip. régions

288,007473 Subvent.& particip. départements.77 Produits exceptionnels 778 Autres produits exceptionnels

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IV

A 3

61


TOTAL33 Action culturelleChapitres

6419 Remb.sur remunerat. du personnel 2 284,5170 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 23 499,75 58 456,707062 Redevances services à caractère 23 499,75 23 499,7570872 Rbsmt de frais par les budgets 33 516,757088 Autres produits activites annexes 1 440,2074 Dotations et participations 1 494,00 2 582,0074718 Participations Etat Autres 800,007472 Subvent.& particip. régions 7473 Subvent.& particip. départements. 1 494,00 1 782,0077 Produits exceptionnels 778 Autres produits exceptionnels

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IV

A 3

62


314 Cinémas et autres salles despectacle

311 Expression musicale, lyriqueet chorégraphique

Chapitres


011 Charges à caractère général 4 819,266042 Achats prestations de services 60611 Eau et assainissement 60623 Alimentation 60631 Fournitures d'entretien 60632 Fournitures de petit equipement 846,7060636 Vêtements de travail 869,556064 Fournitures administratives 6065 Livres, disques, cassettes... 6068 Autres fournitures et matieres 6111 Prestations de chauffage 6135 Locations mobilières 61558 Entretien autres biens mobiliers 3 103,016156 Maintenance 6182 Documentation générale & technique6188 Autres frais divers 6231 Annonces & insertions 6232 Fêtes et cérémonies 6238 Publications diverses 6247 Transports collectif 6262 Frais de télécommunications 6281 Cotisations associa. des maires 012 Charges de pers. et frais ass. 44 791,076331 Versement de transport 271,096332 Cotisations versees au fnal 25,806336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 392,1464111 Rémunération principale 20 265,8264112 Indemnité de résidence 738,3364118 Autres indemnités 5 182,1564131 Rémunération principale 64,1964161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion 5 176,046451 Cotisations URSSAF 3 916,586453 Cotisations aux caisse de retraite 6 114,486454 Cotisations aux ASSEDIC 331,276455 Cotisations pour assurances du pers. 2 210,0064832 Contributions fonds compensation de 103,1865 Autres charges de gest. cour. 17 848,93 83 000,0065738 Subventions fonctio. autres 40 000,006574 Subventions fonction person. droit 17 848,93 43 000,0067 Charges exceptionnelles 342,006714 Bourses et prix 342,00


013 Atténuation de charges 2 284,516419 Remb.sur remunerat. du personnel 2 284,5170 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 33 516,7570872 Rbsmt de frais par les budgets 33 516,757088 Autres produits activites annexes

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IV

A 3

63


321 Bibliothèques et médiathèquesChapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 215 130,62011 Charges à caractère général 39 754,086042 Achats prestations de services 60611 Eau et assainissement 60623 Alimentation 74,0360631 Fournitures d'entretien 482,4660632 Fournitures de petit equipement 3 681,4160636 Vêtements de travail 6064 Fournitures administratives 1 069,856065 Livres, disques, cassettes... 18 372,226068 Autres fournitures et matieres 3 090,806111 Prestations de chauffage 3 651,336135 Locations mobilières 61558 Entretien autres biens mobiliers 970,976156 Maintenance 3 637,046182 Documentation générale & technique 652,006188 Autres frais divers 50,006231 Annonces & insertions 6232 Fêtes et cérémonies 2 290,426238 Publications diverses 6247 Transports collectif 6262 Frais de télécommunications 1 731,556281 Cotisations associa. des maires 012 Charges de pers. et frais ass. 175 376,546331 Versement de transport 988,296332 Cotisations versees au fnal 94,096336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 1 606,7364111 Rémunération principale 92 227,0564112 Indemnité de résidence 1 424,7264118 Autres indemnités 19 472,3664131 Rémunération principale 64161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion 9 539,916451 Cotisations URSSAF 15 328,106453 Cotisations aux caisse de retraite 26 893,156454 Cotisations aux ASSEDIC 591,356455 Cotisations pour assurances du pers. 6 788,0064832 Contributions fonds compensation de 422,7965 Autres charges de gest. cour. 65738 Subventions fonctio. autres6574 Subventions fonction person. droit67 Charges exceptionnelles 6714 Bourses et prix

RECETTES (REALISATIONS) 2 528,20013 Atténuation de charges 6419 Remb.sur remunerat. du personnel70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 1 440,2070872 Rbsmt de frais par les budgets7088 Autres produits activites annexes 1 440,20

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IV

A 3

64



311 Expression musicale, lyriqueet chorégraphique

Chapitres

74 Dotations et participations 74718 Participations Etat Autres 7473 Subvent.& particip. départements. 77 Produits exceptionnels 778 Autres produits exceptionnels

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IV

A 3

65


321 Bibliothèques et médiathèquesChapitres

74 Dotations et participations 1 088,0074718 Participations Etat Autres 800,007473 Subvent.& particip. départements. 288,0077 Produits exceptionnels 778 Autres produits exceptionnels

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IV

A 4

66

FONCTION 4 - SPORTS ET JEUNESSE

40 Services communs 41 Sports 42 JeunesseChapitres

307 755,48DEPENSES (REALISATIONS) 1 460 259,58

73 402,55011 Charges à caractère général 635 715,47421,16 10 704,386042 Achats prestations de services


86,6260622 Carburants 9 251,23 12 473,4260623 Alimentation

10 364,55 447,8660631 Fournitures d'entretien 44 017,61 5 090,0460632 Fournitures de petit equipement

2 078,3360633 Fournitures de voirie 1 025,5960636 Vêtements de travail

382,62 180,286064 Fournitures administratives 17 146,306068 Autres fournitures et matieres

10,9060682 Pdts pharmaceutiques 173 351,326111 Prestations de chauffage

6132 Locations immobilièr 2 280,206135 Locations mobilières

11 318,4761521 Entretien et repara- tion sur terrains 215 108,0361522 Entretien et répar. sur batiments

10 260,11 -179,3861558 Entretien autres biens mobiliers 1 422,636156 Maintenance 1 512,946184 Versement à des organismes formatio2 566,33 31 803,246188 Autres frais divers

6225 Indemn. au comptable et aux2 294,196226 Honoraires

6232 Fêtes et cérémonies 6241 Transports de biens

11 835,006247 Transports collectif 33,206251 Voyages et déplacements

3 816,69 916,996262 Frais de télécommunications 228 105,43012 Charges de pers. et frais ass. 743 322,91

542,906218 Autre personnel exterieur 4 648,43 1 119,616331 Versement de transport

442,79 106,786332 Cotisations versees au fnal 7 205,15 1 403,456336 Cotisations centre nation.et cdg fpt

253 884,21 52 044,0664111 Rémunération principale 13 472,52 1 665,8064112 Indemnité de résidence 58 460,02 8 213,3364118 Autres indemnités

124 497,51 99 317,6664131 Rémunération principale 45 974,2364161 Emplois jeunes 17 310,48 8 649,1664168 Autres emplois insertion 96 058,83 23 154,416451 Cotisations URSSAF 80 015,68 18 602,666453 Cotisations aux caisse de retraite 11 954,77 6 884,656454 Cotisations aux ASSEDIC 27 576,00 6 682,006455 Cotisations pour assurances du pers.

6471 Prestations versees pour le F.N.A.L.1 279,39 261,8664832 Contributions fonds compensation de

6 000,0065 Autres charges de gest. cour. 81 221,208 895,626558 Autres depenses obligatoires

NEMAUSIC S.A.

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IV

A 4

67


TOTAL Chapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 1 768 015,06011 Charges à caractère général 709 118,026042 Achats prestations de services 11 125,5460611 Eau et assainissement 43 999,2760612 Energie electricite 83 097,9060622 Carburants 86,6260623 Alimentation 21 724,6560631 Fournitures d'entretien 10 812,4160632 Fournitures de petit equipement 49 107,6560633 Fournitures de voirie 2 078,3360636 Vêtements de travail 1 025,596064 Fournitures administratives 562,906068 Autres fournitures et matieres 17 146,3060682 Pdts pharmaceutiques 10,906111 Prestations de chauffage 173 351,326132 Locations immobilièr 6135 Locations mobilières 2 280,2061521 Entretien et repara- tion sur terrains 11 318,4761522 Entretien et répar. sur batiments 215 108,0361558 Entretien autres biens mobiliers 10 080,736156 Maintenance 1 422,636184 Versement à des organismes formatio 1 512,946188 Autres frais divers 34 369,576225 Indemn. au comptable et aux6226 Honoraires 2 294,196232 Fêtes et cérémonies 6241 Transports de biens 6247 Transports collectif 11 835,006251 Voyages et déplacements 33,206262 Frais de télécommunications 4 733,68012 Charges de pers. et frais ass. 971 428,346218 Autre personnel exterieur 542,906331 Versement de transport 5 768,046332 Cotisations versees au fnal 549,576336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 8 608,6064111 Rémunération principale 305 928,2764112 Indemnité de résidence 15 138,3264118 Autres indemnités 66 673,3564131 Rémunération principale 223 815,1764161 Emplois jeunes 45 974,2364168 Autres emplois insertion 25 959,646451 Cotisations URSSAF 119 213,246453 Cotisations aux caisse de retraite 98 618,346454 Cotisations aux ASSEDIC 18 839,426455 Cotisations pour assurances du pers. 34 258,006471 Prestations versees pour le F.N.A.L.64832 Contributions fonds compensation de 1 541,2565 Autres charges de gest. cour. 87 221,206558 Autres depenses obligatoires 8 895,62

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IV

A 4

68


40 Services communs 41 Sports 42 JeunesseChapitres

14 805,5865714 Subventions communes 57 520,00 6 000,006574 Subventions fonction person. droit

247,5067 Charges exceptionnelles 247,506718 Autres charges exc. operations



49 093,4670 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 264 798,25264 798,2570631 Redevances et droits à caractère

6 271,0070632 Redevances et droits à caractère42 822,467066 Red. et droits sces a caractère social

70848 Mise a disposition personnel org.div.68 122,4374 Dotations et participations 1 524,40

7471 Subventions et participations Etat 7 640,0074718 Participations Etat Autres 1 270,407472 Subvent.& particip. régions

1 524,407473 Subvent.& particip. départements.7476 Subv.& particip.ccas et caisse des7478 Subv. & particip. autres organismes

59 212,0374782 Autres Organisme CAF 75 Autres prod. de gest. cour. 3 176,84

3 176,84758 Produits divers de gestion courante77 Produits exceptionnels 778 Autres produits exceptionnels 7788 Produits exceptionne ls divers

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IV

A 4

69


TOTAL Chapitres

65714 Subventions communes 14 805,586574 Subventions fonction person. droit 63 520,0067 Charges exceptionnelles 247,506718 Autres charges exc. operations 247,50

RECETTES (REALISATIONS) 393 500,48013 Atténuation de charges 6 785,106419 Remb.sur remunerat. du personnel 6 785,1070 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 313 891,7170631 Redevances et droits à caractère 264 798,2570632 Redevances et droits à caractère 6 271,007066 Red. et droits sces a caractère social 42 822,4670848 Mise a disposition personnel org.div.74 Dotations et participations 69 646,837471 Subventions et participations Etat 74718 Participations Etat Autres 7 640,007472 Subvent.& particip. régions 1 270,407473 Subvent.& particip. départements. 1 524,407476 Subv.& particip.ccas et caisse des7478 Subv. & particip. autres organismes74782 Autres Organisme CAF 59 212,0375 Autres prod. de gest. cour. 3 176,84758 Produits divers de gestion courante 3 176,8477 Produits exceptionnels 778 Autres produits exceptionnels 7788 Produits exceptionne ls divers

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IV

A 4

70


411 Salles de sports, gymnase 412 Stades 413 PiscinesChapitres


260 205,35011 Charges à caractère général 93 833,66 23 622,26421,166042 Achats prestations de services

3 405,72 552,61 38 885,2960611 Eau et assainissement 26 178,67 1 780,63 50 453,0060612 Energie electricite

60622 Carburants 395,6160623 Alimentation

3 343,61 241,09 6 548,3660631 Fournitures d'entretien 6 804,17 3 207,64 8 873,8360632 Fournitures de petit equipement

60633 Fournitures de voirie 897,0160636 Vêtements de travail

382,626064 Fournitures administratives 17 146,306068 Autres fournitures et matieres

60682 Pdts pharmaceutiques 47 522,35 5 445,42 120 383,556111 Prestations de chauffage

6132 Locations immobilièr 190,006135 Locations mobilières

11 318,4761521 Entretien et repara- tion sur terrains 3 058,86 3 442,2061522 Entretien et répar. sur batiments

221,89 1 076,40 8 961,8261558 Entretien autres biens mobiliers 1 422,636156 Maintenance 1 512,946184 Versement à des organismes formatio

638,046188 Autres frais divers 6226 Honoraires 6232 Fêtes et cérémonies 6241 Transports de biens 6247 Transports collectif 6251 Voyages et déplacements

1 460,96 1 488,426262 Frais de télécommunications 462 321,16012 Charges de pers. et frais ass. 72 078,82 35 320,56

542,906218 Autre personnel exterieur 399,79 211,15 2 856,606331 Versement de transport

38,17 20,11 272,046332 Cotisations versees au fnal 723,60 382,08 5 165,676336 Cotisations centre nation.et cdg fpt

37 466,22 20 109,97 152 911,4864111 Rémunération principale 2 479,72 201,05 10 240,0264112 Indemnité de résidence 8 893,98 3 669,07 37 305,8364118 Autres indemnités

118 673,4064131 Rémunération principale 64161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion

6 549,05 3 458,93 61 737,896451 Cotisations URSSAF 10 998,82 5 791,66 48 426,576453 Cotisations aux caisse de retraite

7 685,006454 Cotisations aux ASSEDIC 4 339,00 1 376,00 15 732,006455 Cotisations pour assurances du pers.

6471 Prestations versees pour le F.N.A.L.190,47 100,54 771,7664832 Contributions fonds compensation de

18 275,6265 Autres charges de gest. cour. 31 820,00 15 720,008 895,626558 Autres depenses obligatoires

65714 Subventions communes

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IV

A 4

71


414 Autres équipementssportifs et de loisirs

421 Centres de loisirs 423 Colonies de vacancesChapitres


6 734,00011 Charges à caractère général 258 054,20 66 668,5510 704,386042 Achats prestations de services


86,6260622 Carburants 8 855,62 12 473,4260623 Alimentation

231,49 447,8660631 Fournitures d'entretien 25 131,97 5 090,0460632 Fournitures de petit equipement

2 078,3360633 Fournitures de voirie 128,5860636 Vêtements de travail

180,286064 Fournitures administratives 6068 Autres fournitures et matieres

10,9060682 Pdts pharmaceutiques 6111 Prestations de chauffage 6132 Locations immobilièr

2 090,206135 Locations mobilières 61521 Entretien et repara- tion sur terrains

208 606,9761522 Entretien et répar. sur batiments -179,3861558 Entretien autres biens mobiliers

6156 Maintenance 6184 Versement à des organismes formatio

1 928,29 25 069,24 6 734,006188 Autres frais divers 2 294,196226 Honoraires

6232 Fêtes et cérémonies 6241 Transports de biens

11 835,006247 Transports collectif 33,206251 Voyages et déplacements

867,31 916,996262 Frais de télécommunications 012 Charges de pers. et frais ass. 173 602,37 228 105,436218 Autre personnel exterieur

1 180,89 1 119,616331 Versement de transport 112,47 106,786332 Cotisations versees au fnal 933,80 1 403,456336 Cotisations centre nation.et cdg fpt

43 396,54 52 044,0664111 Rémunération principale 551,73 1 665,8064112 Indemnité de résidence

8 591,14 8 213,3364118 Autres indemnités 5 824,11 99 317,6664131 Rémunération principale

45 974,2364161 Emplois jeunes 17 310,48 8 649,1664168 Autres emplois insertion 24 312,96 23 154,416451 Cotisations URSSAF 14 798,63 18 602,666453 Cotisations aux caisse de retraite

4 269,77 6 884,656454 Cotisations aux ASSEDIC 6 129,00 6 682,006455 Cotisations pour assurances du pers.


65 Autres charges de gest. cour. 15 405,58 6 000,006558 Autres depenses obligatoires

14 805,5865714 Subventions communes

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IV

A 4

72


411 Salles de sports, gymnase 412 Stades 413 PiscinesChapitres

31 820,00 15 720,00 9 380,006574 Subventions fonction person. droit67 Charges exceptionnelles 6718 Autres charges exc. operations

244 327,54RECETTES (REALISATIONS) 615,54

1 283,70013 Atténuation de charges 615,54615,54 1 283,706419 Remb.sur remunerat. du personnel

239 867,0070 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir.239 867,0070631 Redevances et droits à caractère

70632 Redevances et droits à caractère7066 Red. et droits sces a caractère social 70848 Mise a disposition personnel org.div.74 Dotations et participations 7471 Subventions et participations Etat 74718 Participations Etat Autres 7472 Subvent.& particip. régions 7473 Subvent.& particip. départements.7476 Subv.& particip.ccas et caisse des7478 Subv. & particip. autres organismes74782 Autres Organisme CAF

3 176,8475 Autres prod. de gest. cour. 3 176,84758 Produits divers de gestion courante

77 Produits exceptionnels 778 Autres produits exceptionnels 7788 Produits exceptionne ls divers

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IV

A 4

73


414 Autres équipementssportifs et de loisirs

421 Centres de loisirs 423 Colonies de vacancesChapitres

600,00 6 000,006574 Subventions fonction person. droit121,0067 Charges exceptionnelles 126,50

126,50 121,006718 Autres charges exc. operations12 516,40RECETTES (REALISATIONS) 31 341,51 104 699,49


11 246,0070 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 24 931,25 37 847,4624 931,2570631 Redevances et droits à caractère

6 271,0070632 Redevances et droits à caractère37 847,46 4 975,007066 Red. et droits sces a caractère social

70848 Mise a disposition personnel org.div.1 270,4074 Dotations et participations 1 524,40 66 852,03

7471 Subventions et participations Etat 7 640,0074718 Participations Etat Autres

1 270,407472 Subvent.& particip. régions 1 524,407473 Subvent.& particip. départements.

7476 Subv.& particip.ccas et caisse des7478 Subv. & particip. autres organismes

59 212,0374782 Autres Organisme CAF 75 Autres prod. de gest. cour. 758 Produits divers de gestion courante77 Produits exceptionnels 778 Autres produits exceptionnels 7788 Produits exceptionne ls divers

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FONCTION 5 - INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE

IV

A 5

74


51 Santé 52 Interventions sociales TOTALChapitres

389 691,98DEPENSES (REALISATIONS) 275,44 389 416,54

7 225,88011 Charges à caractère général 275,44 6 950,44334,95 334,9560611 Eau et assainissement

4 879,71 4 879,7160612 Energie electricite 358,53 358,5360631 Fournitures d'entretien

60632 Fournitures de petit equipement 6064 Fournitures administratives

275,44 275,4460682 Pdts pharmaceutiques 330,56 330,566135 Locations mobilières

61522 Entretien et répar. sur batiments 176,59 176,5961558 Entretien autres biens mobiliers

6188 Autres frais divers 870,10 870,106262 Frais de télécommunications

141 493,01012 Charges de pers. et frais ass. 141 493,0197,60 97,606218 Autre personnel exterieur

963,65 963,656331 Versement de transport 91,76 91,766332 Cotisations versees au fnal

1 113,04 1 113,046336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 34 448,88 34 448,8864111 Rémunération principale

923,76 923,7664112 Indemnité de résidence 8 684,81 8 684,8164118 Autres indemnités

23 588,81 23 588,8164131 Rémunération principale 64161 Emplois jeunes

33 196,74 33 196,7464168 Autres emplois insertion 16 196,56 16 196,566451 Cotisations URSSAF 11 969,32 11 969,326453 Cotisations aux caisse de retraite

3 635,21 3 635,216454 Cotisations aux ASSEDIC 6 408,00 6 408,006455 Cotisations pour assurances du pers.


240 973,0965 Autres charges de gest. cour. 240 973,0916 700,64 16 700,646552 Contingents et part. aide soc.

200 000,00 200 000,0065736 Subventions fonctio. ccas et caisse24 272,45 24 272,456574 Subventions fonction person. droit


108,86013 Atténuation de charges 108,86108,86 108,866419 Remb.sur remunerat. du personnel

29 578,2670 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 29 578,2629 578,26 29 578,267066 Red. et droits sces a caractère social

7 944,0074 Dotations et participations 7 944,005 280,00 5 280,007473 Subvent.& particip. départements.2 664,00 2 664,007478 Subv. & particip. autres organismes

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IV

A 5

75


510 Services communsChapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 275,44011 Charges à caractère général 275,4460611 Eau et assainissement 60612 Energie electricite 60631 Fournitures d'entretien 60632 Fournitures de petit equipement 6064 Fournitures administratives 60682 Pdts pharmaceutiques 275,446135 Locations mobilières 61522 Entretien et répar. sur batiments 61558 Entretien autres biens mobiliers 6188 Autres frais divers 6262 Frais de télécommunications 012 Charges de pers. et frais ass. 6218 Autre personnel exterieur 6331 Versement de transport 6332 Cotisations versees au fnal 6336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 64111 Rémunération principale 64112 Indemnité de résidence 64118 Autres indemnités 64131 Rémunération principale 64161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion 6451 Cotisations URSSAF 6453 Cotisations aux caisse de retraite 6454 Cotisations aux ASSEDIC 6455 Cotisations pour assurances du pers.6471 Prestations versees pour le F.N.A.L.64832 Contributions fonds compensation de65 Autres charges de gest. cour. 6552 Contingents et part. aide soc.65736 Subventions fonctio. ccas et caisse6574 Subventions fonction person. droit

RECETTES (REALISATIONS)013 Atténuation de charges 6419 Remb.sur remunerat. du personnel70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir.7066 Red. et droits sces a caractère social 74 Dotations et participations 7473 Subvent.& particip. départements.7478 Subv. & particip. autres organismes

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IV

A 5

76


523 Actions en faveur despersonnes en difficulté

520 Services communsChapitres


011 Charges à caractère général 6 950,4460611 Eau et assainissement 334,9560612 Energie electricite 4 879,7160631 Fournitures d'entretien 358,5360632 Fournitures de petit equipement 6064 Fournitures administratives 60682 Pdts pharmaceutiques 6135 Locations mobilières 330,5661522 Entretien et répar. sur batiments 61558 Entretien autres biens mobiliers 176,596188 Autres frais divers 6262 Frais de télécommunications 870,10012 Charges de pers. et frais ass. 71 412,62 70 080,396218 Autre personnel exterieur 97,606331 Versement de transport 489,82 473,836332 Cotisations versees au fnal 46,61 45,156336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 592,26 520,7864111 Rémunération principale 20 109,97 14 338,9164112 Indemnité de résidence 738,33 185,4364118 Autres indemnités 3 474,70 5 210,1164131 Rémunération principale 10 518,58 13 070,2364161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion 15 477,02 17 719,726451 Cotisations URSSAF 8 150,48 8 046,086453 Cotisations aux caisse de retraite 6 798,99 5 170,336454 Cotisations aux ASSEDIC 1 664,68 1 970,536455 Cotisations pour assurances du pers. 3 248,00 3 160,006471 Prestations versees pour le F.N.A.L. 64832 Contributions fonds compensation de 103,18 71,6965 Autres charges de gest. cour. 236 928,64 4 044,456552 Contingents et part. aide soc. 16 700,6465736 Subventions fonctio. ccas et caisse 200 000,006574 Subventions fonction person. droit 20 228,00 4 044,45

RECETTES (REALISATIONS) 108,86 37 522,26

013 Atténuation de charges 108,866419 Remb.sur remunerat. du personnel 108,8670 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 29 578,267066 Red. et droits sces a caractère social 29 578,2674 Dotations et participations 7 944,007473 Subvent.& particip. départements. 5 280,007478 Subv. & particip. autres organismes 2 664,00

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IV

A 6

78

FONCTION 6 - FAMILLE

61 Services en faveur des personnesagées

Chapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 31 673,67011 Charges à caractère général 1 672,906042 Achats prestations de services 60611 Eau et assainissement 108,0160612 Energie electricite 60623 Alimentation 60631 Fournitures d'entretien 60632 Fournitures de petit equipement 782,89606321 Jouets et matériels éducatif 60636 Vêtements de travail 606361 Habillement Lingerie 6064 Fournitures administratives 60682 Pdts pharmaceutiques 6111 Prestations de chauffage 6135 Locations mobilières 614 Charges locatives et de copropriété 61522 Entretien et répar. sur batiments 61558 Entretien autres biens mobiliers 615581 Analyses 6156 Maintenance 616 Primes d'assurances 6182 Documentation générale & technique6188 Autres frais divers 6225 Indemn. au comptable et aux6226 Honoraires 6232 Fêtes et cérémonies 382,006247 Transports collectif 6251 Voyages et déplacements 400,006262 Frais de télécommunications 012 Charges de pers. et frais ass. 30 000,776218 Autre personnel exterieur 6331 Versement de transport 247,076332 Cotisations versees au fnal 23,536336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 64111 Rémunération principale 64112 Indemnité de résidence 64118 Autres indemnités 64131 Rémunération principale 64161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion 23 526,886451 Cotisations URSSAF 2 195,976453 Cotisations aux caisse de retraite 795,346454 Cotisations aux ASSEDIC 1 505,986455 Cotisations pour assurances du pers. 1 706,006471 Prestations versees pour le F.N.A.L.64831 Autres charg.de pers indemn.aux64832 Contributions fonds compensation de65 Autres charges de gest. cour. 65717 Subventions autres etabl.publics locau

NEMAUSIC S.A.

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IV

A 6

79


TOTAL64 Crèches et garderiesChapitres


011 Charges à caractère général 103 621,51 105 294,416042 Achats prestations de services 54,55 54,5560611 Eau et assainissement 5 089,91 5 197,9260612 Energie electricite 8 487,99 8 487,9960623 Alimentation 19 714,42 19 714,4260631 Fournitures d'entretien 1 969,75 1 969,7560632 Fournitures de petit equipement 18 184,53 18 967,42606321 Jouets et matériels éducatif 60636 Vêtements de travail 606361 Habillement Lingerie 6064 Fournitures administratives 800,82 800,8260682 Pdts pharmaceutiques 1 876,67 1 876,676111 Prestations de chauffage 31 578,45 31 578,456135 Locations mobilières 339,96 339,96614 Charges locatives et de copropriété 1 515,19 1 515,1961522 Entretien et répar. sur batiments 956,80 956,8061558 Entretien autres biens mobiliers 205,02 205,02615581 Analyses 6156 Maintenance 255,14 255,14616 Primes d'assurances 6182 Documentation générale & technique 547,25 547,256188 Autres frais divers 5 537,08 5 537,086225 Indemn. au comptable et aux6226 Honoraires 2 059,95 2 059,956232 Fêtes et cérémonies 49,76 431,766247 Transports collectif 640,00 640,006251 Voyages et déplacements 400,006262 Frais de télécommunications 3 758,27 3 758,27012 Charges de pers. et frais ass. 815 691,18 845 691,956218 Autre personnel exterieur 6331 Versement de transport 4 765,32 5 012,396332 Cotisations versees au fnal 453,83 477,366336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 8 435,49 8 435,4964111 Rémunération principale 391 277,24 391 277,2464112 Indemnité de résidence 17 887,93 17 887,9364118 Autres indemnités 84 522,75 84 522,7564131 Rémunération principale 64 333,01 64 333,0164161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion 9 852,51 33 379,396451 Cotisations URSSAF 85 512,13 87 708,106453 Cotisations aux caisse de retraite 112 970,42 113 765,766454 Cotisations aux ASSEDIC 4 724,04 6 230,026455 Cotisations pour assurances du pers. 29 035,00 30 741,006471 Prestations versees pour le F.N.A.L. 64831 Autres charg.de pers indemn.aux64832 Contributions fonds compensation de 1 921,51 1 921,5165 Autres charges de gest. cour. 65717 Subventions autres etabl.publics locau

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IV

A 6

80


61 Services en faveur des personnesagées

Chapitres

65738 Subventions fonctio. autres

RECETTES (REALISATIONS) 1 584,00013 Atténuation de charges 6419 Remb.sur remunerat. du personnel70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 1 584,007066 Red. et droits sces a caractère social 7068 Autres redevances et droits 70688 Autres prest de sces 1 584,0074 Dotations et participations 7476 Subv.& particip.ccas et caisse des7478 Subv. & particip. autres organismes74782 Autres Organisme CAF 75 Autres prod. de gest. cour. 758 Produits divers de gestion courante

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IV

A 6

81


TOTAL64 Crèches et garderiesChapitres

65738 Subventions fonctio. autres


013 Atténuation de charges 41 273,03 41 273,036419 Remb.sur remunerat. du personnel 41 273,03 41 273,0370 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 178 777,67 180 361,677066 Red. et droits sces a caractère social 178 777,67 178 777,677068 Autres redevances et droits 70688 Autres prest de sces 1 584,0074 Dotations et participations 494 306,82 494 306,827476 Subv.& particip.ccas et caisse des7478 Subv. & particip. autres organismes74782 Autres Organisme CAF 494 306,82 494 306,8275 Autres prod. de gest. cour. 12 301,31 12 301,31758 Produits divers de gestion courante 12 301,31 12 301,31

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IV

A 7

82

FONCTION 7 - LOGEMENT

71 Parc privé de la ville Chapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 59 231,00011 Charges à caractère général 59 231,0060611 Eau et assainissement 27,2360612 Energie electricite 2 622,1960621 Combustibles 60632 Fournitures de petit equipement 17 089,066111 Prestations de chauffage 1 508,9261522 Entretien et répar. sur batiments 820,406226 Honoraires 2 274,2063512 Taxes foncieres 34 889,00

RECETTES (REALISATIONS) 184 578,8670 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 637,2070878 Remb.frais par d'autres redevables 637,2075 Autres prod. de gest. cour. 183 941,66752 Revenus des immeubles 183 941,66

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IV

A 7

83


TOTAL Chapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 59 231,00011 Charges à caractère général 59 231,0060611 Eau et assainissement 27,2360612 Energie electricite 2 622,1960621 Combustibles 60632 Fournitures de petit equipement 17 089,066111 Prestations de chauffage 1 508,9261522 Entretien et répar. sur batiments 820,406226 Honoraires 2 274,2063512 Taxes foncieres 34 889,00

RECETTES (REALISATIONS) 184 578,8670 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 637,2070878 Remb.frais par d'autres redevables 637,2075 Autres prod. de gest. cour. 183 941,66752 Revenus des immeubles 183 941,66

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IV

A 8

84

FONCTION 8 - AMENAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT

82 Aménagement urbain81 Services urbainsChapitres


011 Charges à caractère général 107 652,82 189 982,076042 Achats prestations de services 60611 Eau et assainissement 3 543,2960612 Energie electricite 94 301,0560631 Fournitures d'entretien 60632 Fournitures de petit equipement 13 351,77 47 266,2060633 Fournitures de voirie 46 175,1060636 Vêtements de travail 106,786135 Locations mobilières 363,5061522 Entretien et répar. sur batiments 61523 Entretien et répara- tion voies & 86 217,9261558 Entretien autres biens mobiliers 1 170,586188 Autres frais divers 5 138,7065 Autres charges de gest. cour. 4 889,84 210 930,556521 Déficit des budgets annexes 210 930,556558 Autres depenses obligatoires 4 889,84


70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 74 340,0470323 Redevance occupation du domaine 6 697,98704 Travaux 35 199,5770688 Autres prest de sces 32 442,4973 Impôts et taxes 31 052,397336 Droits de place 9 758,257343 Taxe sur pylones électriques 18 681,0073681 Emplacements publicitaires 2 613,1474 Dotations et participations 7 596,007472 Subvent.& particip. régions 7473 Subvent.& particip. départements. 7 596,0075 Autres prod. de gest. cour. 758 Produits divers de gestion courante

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IV

A 8

85


TOTAL Chapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 513 455,28011 Charges à caractère général 297 634,896042 Achats prestations de services 60611 Eau et assainissement 3 543,2960612 Energie electricite 94 301,0560631 Fournitures d'entretien 60632 Fournitures de petit equipement 60 617,9760633 Fournitures de voirie 46 175,1060636 Vêtements de travail 106,786135 Locations mobilières 363,5061522 Entretien et répar. sur batiments 61523 Entretien et répara- tion voies & 86 217,9261558 Entretien autres biens mobiliers 1 170,586188 Autres frais divers 5 138,7065 Autres charges de gest. cour. 215 820,396521 Déficit des budgets annexes 210 930,556558 Autres depenses obligatoires 4 889,84

RECETTES (REALISATIONS) 112 988,4370 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 74 340,0470323 Redevance occupation du domaine 6 697,98704 Travaux 35 199,5770688 Autres prest de sces 32 442,4973 Impôts et taxes 31 052,397336 Droits de place 9 758,257343 Taxe sur pylones électriques 18 681,0073681 Emplacements publicitaires 2 613,1474 Dotations et participations 7 596,007472 Subvent.& particip. régions 7473 Subvent.& particip. départements. 7 596,0075 Autres prod. de gest. cour. 758 Produits divers de gestion courante

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A 8

86


812 Collecte et traitement des orduresménagères

Chapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 4 889,84011 Charges à caractère général 60612 Energie electricite 60632 Fournitures de petit equipement 60633 Fournitures de voirie 65 Autres charges de gest. cour. 4 889,846558 Autres depenses obligatoires 4 889,84

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A 8

87


814 Eclairage public Chapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 107 652,82011 Charges à caractère général 107 652,8260612 Energie electricite 94 301,0560632 Fournitures de petit equipement 13 351,7760633 Fournitures de voirie 65 Autres charges de gest. cour. 6558 Autres depenses obligatoires

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IV

A 8

88


822 Voirie communale et routes821 Equipement de voirieChapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 325 024,04

011 Charges à caractère général 114 093,496042 Achats prestations de services 60611 Eau et assainissement 60631 Fournitures d'entretien 60632 Fournitures de petit equipement 14 748,6660633 Fournitures de voirie 8 848,8160636 Vêtements de travail 6135 Locations mobilières 137,1761522 Entretien et répar. sur batiments 61523 Entretien et répara- tion voies & 86 217,9261558 Entretien autres biens mobiliers 1 170,586188 Autres frais divers 2 970,3565 Autres charges de gest. cour. 210 930,556521 Déficit des budgets annexes 210 930,55


70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 47 284,7570323 Redevance occupation du domaine 6 697,98704 Travaux 8 144,2870688 Autres prest de sces 32 442,4973 Impôts et taxes 31 052,397336 Droits de place 9 758,257343 Taxe sur pylones électriques 18 681,0073681 Emplacements publicitaires 2 613,1474 Dotations et participations 7472 Subvent.& particip. régions 7473 Subvent.& particip. départements. 75 Autres prod. de gest. cour. 758 Produits divers de gestion courante

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IV

A 8

89


824 Autres opérationsd'aménagement urbain

823 Espaces verts urbainsChapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 75 888,58

011 Charges à caractère général 75 888,586042 Achats prestations de services 60611 Eau et assainissement 3 543,2960631 Fournitures d'entretien 60632 Fournitures de petit equipement 32 517,5460633 Fournitures de voirie 37 326,2960636 Vêtements de travail 106,786135 Locations mobilières 226,3361522 Entretien et répar. sur batiments 61523 Entretien et répara- tion voies &61558 Entretien autres biens mobiliers 6188 Autres frais divers 2 168,3565 Autres charges de gest. cour. 6521 Déficit des budgets annexes


70 Prod. des serv.,du dom. et ventes dir. 27 055,2970323 Redevance occupation du domaine704 Travaux 27 055,2970688 Autres prest de sces 73 Impôts et taxes 7336 Droits de place 7343 Taxe sur pylones électriques 73681 Emplacements publicitaires 74 Dotations et participations 7 596,007472 Subvent.& particip. régions 7473 Subvent.& particip. départements. 7 596,0075 Autres prod. de gest. cour. 758 Produits divers de gestion courante

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IV

A 9

90

FONCTION 9 - ACTION ECONOMIQUE

90 Interventions économiquesChapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 421 446,21011 Charges à caractère général 10 249,3060611 Eau et assainissement 10,7560612 Energie electricite 2 306,5260621 Combustibles 60631 Fournitures d'entretien 870,2960632 Fournitures de petit equipement 445,866064 Fournitures administratives 6135 Locations mobilières 214,59614 Charges locatives et de copropriété 1 732,6361522 Entretien et répar. sur batiments 191,9761558 Entretien autres biens mobiliers 182,966188 Autres frais divers 6262 Frais de télécommunications 4 293,73012 Charges de pers. et frais ass. 389 084,916331 Versement de transport 1 322,896332 Cotisations versees au fnal 125,946333 Part.des employeurs à la form.profess. 5 387,086336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 449,0364131 Rémunération principale 23 672,9764161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion 310 451,216451 Cotisations URSSAF 7 960,226453 Cotisations aux caisse de retraite 4 252,436454 Cotisations aux ASSEDIC 21 129,776455 Cotisations pour assurances du pers. 14 333,376471 Prestations versees pour le F.N.A.L.65 Autres charges de gest. cour. 22 112,006574 Subventions fonction person. droit 22 112,00

RECETTES (REALISATIONS) 106 004,1374 Dotations et participations 106 004,1374711 Emplois - jeunes 69 220,7674718 Participations Etat Autres 26 943,007478 Subv. & particip. autres organismes 1 917,607488 Autres attrib, subv et participations 7 922,7775 Autres prod. de gest. cour. 758 Produits divers de gestion courante

NEMAUSIC S.A.

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IV

A 9

91


TOTAL Chapitres

DEPENSES (REALISATIONS) 421 446,21011 Charges à caractère général 10 249,3060611 Eau et assainissement 10,7560612 Energie electricite 2 306,5260621 Combustibles 60631 Fournitures d'entretien 870,2960632 Fournitures de petit equipement 445,866064 Fournitures administratives 6135 Locations mobilières 214,59614 Charges locatives et de copropriété 1 732,6361522 Entretien et répar. sur batiments 191,9761558 Entretien autres biens mobiliers 182,966188 Autres frais divers 6262 Frais de télécommunications 4 293,73012 Charges de pers. et frais ass. 389 084,916331 Versement de transport 1 322,896332 Cotisations versees au fnal 125,946333 Part.des employeurs à la form.profess. 5 387,086336 Cotisations centre nation.et cdg fpt 449,0364131 Rémunération principale 23 672,9764161 Emplois jeunes 64168 Autres emplois insertion 310 451,216451 Cotisations URSSAF 7 960,226453 Cotisations aux caisse de retraite 4 252,436454 Cotisations aux ASSEDIC 21 129,776455 Cotisations pour assurances du pers. 14 333,376471 Prestations versees pour le F.N.A.L.65 Autres charges de gest. cour. 22 112,006574 Subventions fonction person. droit 22 112,00

RECETTES (REALISATIONS) 106 004,1374 Dotations et participations 106 004,1374711 Emplois - jeunes 69 220,7674718 Participations Etat Autres 26 943,007478 Subv. & particip. autres organismes 1 917,607488 Autres attrib, subv et participations 7 922,7775 Autres prod. de gest. cour. 758 Produits divers de gestion courante

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PRESENTATION

PAR

FONCTION

Section d'investissement

IV - ANNEXES - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTIONB - INVESTISSEMENT

IVB


EQUIPEMENT - VUE D'ENSEMBLE

0Services génx



2Enseignement

etformation

3Culture

Libellés

DEPENSES (Réalisations) 800 323,95 273 672,52 67 176,79Dép. d'équip. non individualisées 800 323,95 273 672,52 67 176,79Immobilisations incorporelles20 3 731,52 4 011,38Immobilisations corporelles21 790 975,55 58 592,79 24 649,31Immobilisations en cours 23 5 616,88 215 079,73 38 516,10OPERATIONS (TOTAL)

RECETTES (Réalisations) 149,85 21 405,50Non affectées aux opérations 149,85 21 405,50Subventions d'inv. (sf 138) 13 149,85 21 405,50Emprunts 16 Immobilisations incorporelles20 Immobilisations corporelles21 Immobilisations en cours 23 Affectées aux opérations

RESTES A REALISER AU 31/12/NDEPENSES 467 605,73 580 299,00 1 525 019,69Dép. d'équip. non indiv. en opé. 467 605,73 580 299,00 1 525 019,69OPERATIONS (TOTAL)RECETTES AFFECTEES 1 179 200,00 1 500 000,00à l'équip. non ind. en opé. 1 179 200,00 1 500 000,00Subventions d'inv. (sf 138) 13 679 200,00Emprunts 16 500 000,00 1 500 000,00Immobilisations incorporelles20 Immobilisations corporelles21 Immobilisations en cours 23 aux opérations (total)

BESOIN OU EXCEDENT DEFINANCEMENT

-1 267 779,83 -325 228,48 -70 790,98


B - INVESTISSEMENT

IV

B


EQUIPEMENT - VUE D'ENSEMBLE

9Action

économique

8Aménagement desservices urbains,environnement

7Logement

6Famille

5Interventions

sociales etsanté

4Sports etJeunesse

1 515 323,93 68 124,59 809 678,60 11 437,98413 685,091 515 323,93 68 124,59 809 678,60 11 437,98413 685,09

1 662,4438 916,00 66 187,07 158 396,41 11 437,98118 091,78

1 474 745,49 1 937,52 651 282,19295 593,31

450 285,66 57 134,09231 064,71450 285,66 46 369,74231 064,71450 285,66 46 369,74231 064,71

10 764,35

3 301,41 222 707,55 50 801,26 511 723,25 150 000,002 263,513 301,41 222 707,55 50 801,26 511 723,25 150 000,002 263,51

149 714,34 93 500,00601 350,00149 714,34 93 500,00601 350,00149 714,34 93 500,00601 350,00

-416 466,11 -3 301,41 -1 138 031,48 -118 925,85 -1 181 532,11 -161 437,98

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A - INVESTISSEMENT - FONCTION 0

IV

A 0


96

Chapitres 02 Administration générale

800 323,95DEPENSES (REALISATIONS)Non individualisées en opérations

3 731,5220 Immobilisations incorporelles 3 731,52205 Concessions & droits

790 975,5521 Immobilisations corporelles 184,972112 Terrains de voirie

84 729,962118 Autres terrains 519 802,442138 Autres constructions

21578 Autres mat.& outill. voirie 145 383,962182 Mat. de transport

10 591,212183 Mat.de bur.& infomat 763,052184 Mobilier

29 519,962188 Autres 5 616,8823 Immobilisations en cours 4 304,402313 Constructions 1 312,482315 Instal. matériel & outillage technique

Opérations

149,85RECETTES (REALISATIONS)Non affectées aux opérations

149,8513 Subventions d'investissement (sf138)1328 Subv.equipement nt. autres 1386 Autres subv. non tr. et.publics locaux

149,851388 Autres subventions non transferablesAffectées aux opérations

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IV

A 0


97

Chapitres TOTAL








Opérations




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IV

A 0


98

Chapitres 020 Administration générale de la collectivité








Opérations




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IV

A 0


99

Chapitres 023 Information,communication, publicité


10 499,39257,74DEPENSES (REALISATIONS)Non individualisées en opérations

20 Immobilisations incorporelles 205 Concessions & droits

10 499,39257,7421 Immobilisations corporelles 2112 Terrains de voirie 2118 Autres terrains 2138 Autres constructions 21578 Autres mat.& outill. voirie 2182 Mat. de transport 2183 Mat.de bur.& infomat 2184 Mobilier

257,74 10 499,392188 Autres 23 Immobilisations en cours 2313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations

RECETTES (REALISATIONS)Non affectées aux opérations

13 Subventions d'investissement (sf138)1328 Subv.equipement nt. autres 1386 Autres subv. non tr. et.publics locaux 1388 Autres subventions non transferablesAffectées aux opérations

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IV

A 1A - INVESTISSEMENT - FONCTION 1

100

Chapitres 11 Sécurité intérieure TOTAL

DEPENSES (REALISATIONS)Non individualisées en opérations

21 Immobilisations corporelles 2181 Instal gén. agencem. aménag. divers2184 Mobilier 2188 Autres Opérations

RECETTES (REALISATIONS)Non affectées aux opérations Affectées aux opérations

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IV


101

Chapitres 112 Police municipale


21 Immobilisations corporelles 2181 Instal gén. agencem. aménag. divers2184 Mobilier 2188 Autres Opérations


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IV

A 2


102

Chapitres 21 Enseignement primaire


58 592,7921 Immobilisations corporelles 44 906,4521312 Bâtiments scolaires

4 281,682183 Mat.de bur.& infomat 5 190,642184 Mobilier 4 214,022188 Autres

215 079,7323 Immobilisations en cours 215 079,732313 Constructions

2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations


13 Subventions d'investissement (sf138)1321 Subv.équip.état & établi.nation 1322 Subv.équip.régions 1323 Subv.équip.départ. 1341 D.G.E. 16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts Affectées aux opérations

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IV

A 2


103

Chapitres 25 Services annexes del'enseignement

TOTAL


58 592,7921 Immobilisations corporelles 44 906,4521312 Bâtiments scolaires

4 281,682183 Mat.de bur.& infomat 5 190,642184 Mobilier 4 214,022188 Autres





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IV

A 2


104

Chapitres 211 Ecoles maternelles 212 Ecoles primaires 213 Classes regroupées

284,05161 622,24111 766,23DEPENSES (REALISATIONS)Non individualisées en opérations

284,0554 378,773 929,9721 Immobilisations corporelles 44 906,4521312 Bâtiments scolaires

4 281,682183 Mat.de bur.& infomat 5 190,642184 Mobilier

3 929,97 284,052188 Autres 107 243,47107 836,2623 Immobilisations en cours

107 836,26 107 243,472313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations



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IV

A 2


105

Chapitres 251 Hébergement et restauration scolaires


21 Immobilisations corporelles 21312 Bâtiments scolaires 2183 Mat.de bur.& infomat 2184 Mobilier 2188 Autres 23 Immobilisations en cours 2313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations



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IV


106

Chapitres 31 Expression artistique 32 Conservation et diffusion despatrimoines

44 999,498 672,06DEPENSES (REALISATIONS)Non individualisées en opérations

4 011,3820 Immobilisations incorporelles 4 011,382031 Frais d'études

205 Concessions & droits2 472,018 672,0621 Immobilisations corporelles 417,802183 Mat.de bur.& infomat 229,002184 Mobilier

8 672,06 1 825,212188 Autres 38 516,1023 Immobilisations en cours

38 516,102313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations

21 405,50RECETTES (REALISATIONS)Non affectées aux opérations

21 405,5013 Subventions d'investissement (sf138)10 605,001321 Subv.équip.état & établi.nation

1322 Subv.équip.régions 1323 Subv.équip.départ.

10 800,501331 D.G.E. 16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts Affectées aux opérations

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IV


107

Chapitres 33 Action culturelle TOTAL



205 Concessions & droits24 649,3113 505,2421 Immobilisations corporelles

417,802183 Mat.de bur.& infomat 229,002184 Mobilier


38 516,102313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations





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IV


108

Chapitres 311 Expression musicale, lyrique etchorégraphique



20 Immobilisations incorporelles 2031 Frais d'études 205 Concessions & droits

8 672,0621 Immobilisations corporelles 2183 Mat.de bur.& infomat 2184 Mobilier

8 672,062188 Autres 23 Immobilisations en cours 2313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations



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IV


109

Chapitres 321 Bibliothèques et médiathèques



205 Concessions & droits2 472,0121 Immobilisations corporelles

417,802183 Mat.de bur.& infomat 229,002184 Mobilier

1 825,212188 Autres 38 516,1023 Immobilisations en cours 38 516,102313 Constructions






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IV

A 4


110

Chapitres 41 Sports 42 Jeunesse


118 091,7821 Immobilisations corporelles 40 860,052135 Installations géner. agencements32 890,002182 Mat. de transport

2184 Mobilier 1 213,252185 Cheptel


19 592,032315 Instal. matériel & outillage technique Opérations



3 000,001322 Subv.équip.régions 152 450,001323 Subv.équip.départ.

1328 Subv.equipement nt. autres 16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts Affectées aux opérations

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IV

A 4


111

Chapitres TOTAL


118 091,7821 Immobilisations corporelles 40 860,052135 Installations géner. agencements32 890,002182 Mat. de transport

2184 Mobilier 1 213,252185 Cheptel







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IV

A 4


112

Chapitres 411 Salles de sports, gymnase 412 Stades 413 Piscines

16 890,2457 879,4914 479,88DEPENSES (REALISATIONS)Non individualisées en opérations

16 890,2447 758,3921 Immobilisations corporelles 40 860,052135 Installations géner. agencements

2182 Mat. de transport 2184 Mobilier 2185 Cheptel

6 898,34 16 890,242188 Autres 10 121,1014 479,8823 Immobilisations en cours

5 008,952313 Constructions 14 479,88 5 112,152315 Instal. matériel & outillage technique

Opérations

152 450,003 000,00RECETTES (REALISATIONS)Non affectées aux opérations

152 450,003 000,0013 Subventions d'investissement (sf138)1321 Subv.équip.état & établi.nation



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IV

A 4


113

Chapitres 414 Autres équipements sportifs etde loisirs

421 Centres de loisirs


53 443,1521 Immobilisations corporelles 2135 Installations géner. agencements

32 890,002182 Mat. de transport 2184 Mobilier

1 213,252185 Cheptel 19 339,902188 Autres





1322 Subv.équip.régions 1323 Subv.équip.départ. 1328 Subv.equipement nt. autres 16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts Affectées aux opérations

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IV


114

Chapitres 52 Interventions sociales TOTAL


21 Immobilisations corporelles 2188 Autres 23 Immobilisations en cours 2313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations


13 Subventions d'investissement (sf138)1322 Subv.équip.régions 1323 Subv.équip.départ. Affectées aux opérations

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IV


115

Chapitres 523 Actions en faveur despersonnes en difficulté

524 Autres services


21 Immobilisations corporelles 2188 Autres 23 Immobilisations en cours 2313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations


13 Subventions d'investissement (sf138)1322 Subv.équip.régions 1323 Subv.équip.départ. Affectées aux opérations

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IV

A 6


116

Chapitres 61 Services en faveur des personnes agées


20 Immobilisations incorporelles 205 Concessions & droits21 Immobilisations corporelles 2183 Mat.de bur.& infomat 2184 Mobilier 2188 Autres




13 Subventions d'investissement (sf138)1326 Subv.equipement nt. etab.publics16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts Affectées aux opérations

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IV

A 6


117

Chapitres 64 Crèches et garderies TOTAL

1 515 323,93948 700,30DEPENSES (REALISATIONS)Non individualisées en opérations

1 662,441 662,4420 Immobilisations incorporelles 1 662,44 1 662,44205 Concessions & droits

38 916,0038 916,0021 Immobilisations corporelles 2 113,75 2 113,752183 Mat.de bur.& infomat

24 724,32 24 724,322184 Mobilier 12 077,93 12 077,932188 Autres

1 474 745,49908 121,8623 Immobilisations en cours 908 121,86 1 471 552,172313 Constructions


450 285,66450 285,66RECETTES (REALISATIONS)Non affectées aux opérations

450 285,66450 285,6613 Subventions d'investissement (sf138)450 285,66 450 285,661326 Subv.equipement nt. etab.publics

16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts Affectées aux opérations

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IV

A 7


118

Chapitres 71 Parc privé de la ville 72 Aides au locatif


21 546,7044 640,3721 Immobilisations corporelles 44 640,372135 Installations géner. agencements

21 546,702151 Réseaux de voirie 2188 Autres

1 937,5223 Immobilisations en cours 2313 Constructions



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IV

A 7


119

Chapitres 73 Aides à l'accession à la propriété TOTAL


66 187,0721 Immobilisations corporelles 44 640,372135 Installations géner. agencements21 546,702151 Réseaux de voirie

2188 Autres 1 937,5223 Immobilisations en cours

2313 Constructions 1 937,522315 Instal. matériel & outillage technique

Opérations


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IV

A 8


120

Chapitres 81 Services urbains 82 Aménagement urbain


148 809,379 587,0421 Immobilisations corporelles 26 253,382151 Réseaux de voirie

2152 Installations de voirie 21534 Réseaux d'électrifi- cation


626 687,622313 Constructions 13 830,222315 Instal. matériel & outillage technique 10 764,35238 Avances & acomptes versés immo.

Opérations


46 369,7413 Subventions d'investissement (sf138)1321 Subv.équip.état & établi.nation


22 039,051328 Subv.equipement nt. autres 13281 Subvention FEDER Rue TILLOY13283 Subvention Agence de l'eau Rue1341 D.G.E. 16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts 16818 Autres prêteurs 168181 Prêt Agence de l'eau Rue TILLOY

10 764,3523 Immobilisations en cours 10 764,35238 Avances & acomptes versés sur

Affectées aux opérations

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IV

A 8


121

Chapitres TOTAL


158 396,4121 Immobilisations corporelles 26 253,382151 Réseaux de voirie

2152 Installations de voirie 21534 Réseaux d'électrifi- cation


13 830,222315 Instal. matériel & outillage technique 10 764,35238 Avances & acomptes versés immo.

Opérations




22 039,051328 Subv.equipement nt. autres 13281 Subvention FEDER Rue TILLOY13283 Subvention Agence de l'eau Rue1341 D.G.E. 16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts 16818 Autres prêteurs 168181 Prêt Agence de l'eau Rue TILLOY



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IV

A 8


122

Chapitres 814 Eclairage public 816 Autres réseaux et services divers


9 587,0421 Immobilisations corporelles 2152 Installations de voirie 21534 Réseaux d'électrifi- cation

9 587,042188 Autres 23 Immobilisations en cours 2313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations


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IV

A 8


123

Chapitres 820 Services communs 821 Equipement de voirie 822 Voirie communale et routes


38 698,4872 069,9421 Immobilisations corporelles 26 253,382151 Réseaux de voirie

72 069,94 12 445,102188 Autres 633 999,1523 Immobilisations en cours 609 404,582313 Constructions

13 830,222315 Instal. matériel & outillage technique 10 764,35238 Avances & acomptes versés immo.

Opérations


9 819,8913 Subventions d'investissement (sf138)1321 Subv.équip.état & établi.nation 1322 Subv.équip.régions

9 819,891323 Subv.équip.départ. 1328 Subv.equipement nt. autres 13281 Subvention FEDER Rue TILLOY13283 Subvention Agence de l'eau Rue1341 D.G.E. 16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts 16818 Autres prêteurs 168181 Prêt Agence de l'eau Rue TILLOY



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IV

A 8


124

Chapitres 823 Espaces verts urbains 824 Autres opérations d'aménagementurbain


38 040,9521 Immobilisations corporelles 2151 Réseaux de voirie

38 040,952188 Autres 17 283,0423 Immobilisations en cours

17 283,042313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique 238 Avances & acomptes versés immo.Opérations



14 510,801322 Subv.équip.régions 1323 Subv.équip.départ.

22 039,051328 Subv.equipement nt. autres 13281 Subvention FEDER Rue TILLOY13283 Subvention Agence de l'eau Rue1341 D.G.E. 16 Emprunts et dettes assimilées 1641 Emprunts 16818 Autres prêteurs 168181 Prêt Agence de l'eau Rue TILLOY23 Immobilisations en cours 238 Avances & acomptes versés surAffectées aux opérations

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IV

A 9


125

Chapitres 90 Interventions économiques


11 437,9821 Immobilisations corporelles 1 662,4421318 Autres bâtiments publics

2184 Mobilier 9 775,542188 Autres

23 Immobilisations en cours 2313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations


13 Subventions d'investissement (sf138)1321 Subv.équip.état & établi.nation Affectées aux opérations

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IV

A 9


126

Chapitres TOTAL


11 437,9821 Immobilisations corporelles 1 662,4421318 Autres bâtiments publics

2184 Mobilier 9 775,542188 Autres

23 Immobilisations en cours 2313 Constructions 2315 Instal. matériel & outillage technique Opérations


13 Subventions d'investissement (sf138)1321 Subv.équip.état & établi.nation Affectées aux opérations

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ANNEXES

184

BP 2005 REALISE CA 2005

33 6574 DANSE ASS. DANSE ET VIE 397,00 € 397,00 € 33 6574 CHORA ATELIER CHORALE COURRIEROISE 1 255,00 € 1 255,00 €33 6574 CHORA ATELIER CHORALE COURRIEROISE - Sub. exceptionnelle 1 100,00 € 1 100,00 €33 6574 HISLO CLUB D'HISTOIRE LOCALE 746,00 € 746,00 €33 6574 HISLO CLUB D'HISTOIRE LOCALE - Subvention exceptionnelle 1 200,00 €33 6574 CLUBF CLUB FEMININ 334,00 € 334,00 €33 6574 PHILA CLUB PHILATELIQUE 365,00 € 365,00 €33 6574 GROUP GROUPE ARTISTIQUE J & E BRETON 191,00 € 191,00 €

311 6574 HARMO HARMONIE "UNION FAIT LA FORCE" 6 955,00 € 6 955,00 €311 6574 HARMO HARMONIE "UNION FAIT LA FORCE" - Ecole de musique 2 553,37 €311 6574 HARM1 HARMONIE HILARITER 6 631,56 € 6 631,56 €311 6574 NEURO N'EURO JAZZ BAND 1 609,00 € 1 609,00 €311 6574 KALNA KALINOWSKI NATHALIE - Subvention exceptionnelle 100,00 €

33 6574 PALET PALETTE COURRIEROISE 162,00 € 162,00 €04 6574 CACAY CLUB AMITIE COURRIERES AYLESHAM 470,00 € 470,00 €33 6574 SMILE SMILE PROD ASSOCIATION - Subvention exceptionnelle 400,00 € 400,00 €

90 6574 UCAI U.C.A.I.C. 762,00 € 762,00 €

520 6574 ASFAC ASFAC 200,00 € 200,00 €520 6574 AVIJ AVIJ 750,00 € 750,00 €520 6574 CLUBA CLUB DES AINES 873,00 € 873,00 €520 6574 DANGD DONNEURS DE SANG 847,00 € 847,00 €024 6574 ASCOU ASS. COURRIEROISE D'ANIMATION FPA 2 696,00 € 2 696,00 €520 6574 VIELI MOUVEMENT VIE LIBRE HENIN BEAUMONT 200,00 € 200,00 €520 6574 RESTA RESTAURANTS DU CŒUR 1 031,00 € 1 031,00 €520 6574 CGT SYNDICAT C.G.T. DES RETRAITES ET VEUVES 169,00 € 169,00 €523 6574 COUAS COURRIERES ASSISTANCE - Subvention exceptionnelle 4 044,45 €

04 6574 CROIX CROIX ROUGE FRANCAISE - Subvention exceptionnelle 720,00 €04 6574 UNICE UNICEF - Subvention exceptionnelle 845,00 €04 6574 FONDA FONDATION DE France - Subvention exceptionnelle 100,00 €

024 6574 AMICI A.M.I.C.I. 238,00 € 238,00 €024 6574 LORET ASSOCIATION NOTRE DAME DE LORETTE 156,00 € 156,00 €024 6574 FNACA F.N.A.C.A. 590,00 € 590,00 €024 6574 QFLEU QUARTIER DES FLEURS 668,00 € 668,00 €024 6574 LOUIS QUARTIER LOUISIANE 668,00 € 668,00 €024 6574 COLOM SOCIETE COLOMBOPHILE 486,00 € 486,00 €024 6574 CHASS SOCIETE DE CHASSE 582,00 € 582,00 €024 6574 ACVG UNION DES ANCIENS COMBATTANTS 924,00 € 924,00 €024 6574 QJARD QUARTIER DES JARDINS 668,00 € 668,00 €

BENEFICIAIRESVOTE DU CONSEIL

ETAT DE REPARTITION PAR BENEFICIAIRE DES SUBVENTIONS ANNEE 2005

Fonctions

Code tiers

Article

185ETAT DE REPARTITION PAR BENEFICIAIRE DES SUBVENTIONS

ANNEE 2005

411 6574 ASCBA A.S.C. BASCKET 3 500,00 € 3 500,00 €411 6574 ASCBA A.S.C. BASCKET - Chèques Jeunes 605,00 €412 6574 ASCF A.S.C. FOOTBALL 8 150,00 € 8 150,00 €412 6574 ASCF A.S.C. FOOTBALL - Chèques Jeunes 4 125,00 €414 6574 AMICA AMICALE DES PECHEURS DE OIGNIES 300,00 € 300,00 €411 6574 TIR AMICALE LAÏQUE - Section TIR 2 000,00 € 2 000,00 €411 6574 TIR AMICALE LAÏQUE - Section TIR - Chèques Jeunes 550,00 €411 6574 BOXE BOXE : ECOLE PUGILISTIQUE 1 100,00 € 1 100,00 €411 6574 BOXE BOXE : ECOLE PUGILISTIQUE - Subvention exceptionnelle 200,00 €411 6574 BOXE BOXE : ECOLE PUGILISTIQUE - Chèques Jeunes 495,00 €411 6574 BODY CLUB BODY FORCE 100,00 € 100,00 €411 6574 JUDO CLUB DES ARTS MARTIAUX : JUDO 2 650,00 € 2 650,00 €411 6574 JUDO CLUB DES ARTS MARTIAUX : JUDO - Chèques Jeunes 1 100,00 €413 6574 CLUBN CLUB NAUTIQUE 6 300,00 € 6 300,00 €413 6574 CLUBN CLUB NAUTIQUE - Chèques Jeunes 3 080,00 €411 6574 CW CLUB VOLLEY VETERANS 150,00 € 150,00 €411 6574 CORA1 CORALINE 1 500,00 € 1 500,00 €411 6574 BILLA COURRIERES SPORT BILLARD 900,00 € 900,00 €411 6574 BILLA COURRIERES SPORT BILLARD - Chèques Jeunes 385,00 €411 6574 DECLI DECLIC DANSE 150,00 € 150,00 €412 6574 FACUS F.A.C.U.S.E.P. 550,00 € 550,00 €411 6574 GYM GYMNASTIQUE FEMININE 800,00 € 800,00 €411 6574 TENNI TENNIS POPULAIRE COURRIEROIS 3 000,00 € 3 000,00 €411 6574 TENNI TENNIS POPULAIRE COURRIEROIS - Chèques Jeunes 1 705,00 €412 6574 LAFLE LA FLECHE COURRIEROISE : TIR à L'ARC 1 500,00 € 1 500,00 €412 6574 LAFLE LA FLECHE COURRIEROISE : TIR à L'ARC - Sub. exceptionnelle 500,00 €412 6574 LAFLE LA FLECHE COURRIEROISE : TIR à L'ARC - Chèques Jeunes 495,00 €412 6574 UNSS U.N.S.S. ASS. SPORTIVE CES COURRIERES 400,00 € 400,00 €411 6574 ASCAM ASCAMAP 6 750,00 € 6 750,00 €411 6574 ASCAM ASCAMAP - Chèques Jeunes 3 080,00 €411 6574 BADMI BADMINTON 350,00 € 350,00 €411 6574 FUTSAL FOOT EN SALLE 300,00 € 300,00 €414 6574 TEAM TEAM GARBOLINO 59 300,00 €

211 6574 APEBA APE BASLY 275,00 € 275,00 €212 6574 APEBB A.P.E. BERLINGUEZ 550,00 € 550,00 €211 6574 APEBL A.P.E. LACORE 275,00 € 275,00 €

22 6574 APEDE A.P.E. DU COLLEGE DEBUSSY 550,00 € 550,00 €211 6574 APEMM A.P.E. MOULIN - MICHEL 550,00 € 550,00 €

22 6574 APEWI APE LYCEE PROFESSIONNEL DE WINGLES520 6574 CHAMB CHAMBRE DES METIERS DU NORD 150,00 € 150,00 €211 6574 CLAIR ECOLE CLAIR ACCUEIL 7 752,00 € 7 752,00 €211 6574 COPBA COOPERATIVE BASLY 459,00 € 459,00 €

186ETAT DE REPARTITION PAR BENEFICIAIRE DES SUBVENTIONS

ANNEE 2005

211 6574 COPBA COOPERATIVE BASLY - Subvention exceptionnelle211 6574 COPBA COOPERATIVE BASLY - Fête des écoles212 6574 COPBE COOPERATIVE BRETON - BERLINGUEZ 1 059,00 € 1 059,00 €212 6574 COPBE COOPERATIVE BRETON - BERLINGUEZ Fête des écoles 1 000,00 € 1 000,00 €212 6574 COPCU COOPERATIVE JOLIOT-CURIE 441,00 € 441,00 €212 6574 COPCU COOPERATIVE JOLIOT-CURIE Fête des écoles 500,00 € 500,00 €212 6574 COPCU COOPERATIVE JOLIOT-CURIE et la CLISS Voyage 2 134,40 € 3 628,48 €

22 6574 COPDE FOYER SOCIO-EDUCATIF COLLEGE DEBUSSY 539,00 € 539,00 €211 6574 COPJA COOPERATIVE JAURES 381,00 € 381,00 €211 6574 COPJA COOPERATIVE JAURES Fête des écoles211 6574 COPLA COOPERATIVE LACORE 306,00 € 306,00 €211 6574 COPLA COOPERATIVE LACORE Fête des écoles 500,00 € 500,00 €211 6574 COPMI COOPERATIVE MICHEL 303,00 € 303,00 €211 6574 COPMI COOPERATIVE MICHEL Fête des écoles 500,00 € 500,00 €212 6574 COPMO COOPERATIVE MOULIN 441,00 € 441,00 €212 6574 COPMO COOPERATIVE MOULIN Fête des écoles 500,00 € 500,00 €

22 6574 COPSE COOPERATIVE DE LA S.E.S. 78,00 € 78,00 €212 6574 ECOSP ECOLE DES JEUNES SAPEURS POMPIERS DE LA CAHC 76,22 € 76,22 €520 6574 MACHR MAISON DES PARENTS CHR LILLE 80,00 € 80,00 €

22 6574 PUPIL ASS. PUPILLES de L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 300,00 € 300,00 €22 6574 PREVE PREVENTION ROUTIERE - Subvention exceptionnelle 250,00 €

0202 6574 ASSMA ASS. DES MAIRES DU PAS-DE-CALAIS 2 500,00 € 1 905,84 €0202 6574 ASSCO ASS. COMMUNES MINIERES DU NORD 1 500,00 € 854,56 €0202 6574 RENCO RENCONTRES ET LOISIRS 2004 6 305,02 € 6 305,02 €0202 6574 RENCO RENCONTRES ET LOISIRS 2005 6 305,02 €0202 6574 ABGV ASS. BIEN ETRE DES GENS DU VOYAGE - Sub. exceptionnelle 450,00 €

314 65738 CINBA CINEMA - BUDGET ANNEXE 40 000,00 € 40 000,00 €314 6574 CINEM CINEMA "LE TRAVELLING" 43 000,00 € 43 000,00 €411 6574 SPORT SPORT POUR TOUS 450,00 € 450,00 €414 65714 RECE8 Ville de Oignies - Subvention exceptionnelle 14 805,58 €421 6574 COLOS ŒUVRES COLOS ET C. LOISIRS 6 000,00 € 6 000,00 €520 65736 HENIN CCAS 200 000,00 € 200 000,00 €520 6574 APSM AMICALE DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX 15 420,00 € 15 420,00 €520 6574 APSM AMICALE DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX 508,00 € 508,00 €

90 6574 MPT MAISON POUR TOUS - CEC 6 100,00 € 6 100,00 €90 6574 MPT MAISON POUR TOUS 15 250,00 € 15 250,00 €04 6574 CINTE COMITE ECHANGES INTERNATIONAUX 5 000,00 € 5 000,00 €23 6574 ALLOCATIONS ETUDES + AIDE VOYAGE SCOLAIRE 49 686,96 €

TOTAL GENERAL 435 306,20 € 533 241,06 €REPARTITION SELON N° NATURE

65714 Subventions d'équipement aux communes 14 805,58 €65736 Subventions de fonctionnement aux CCAS 200 000,00 €65738 Subventions de fonctionnement aux budgets annexes 40 000,00 €

6574 Subvention de fonctionnement aux associations et autres 278 435,48 €


PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES

SECTION Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser

InvestissementDépenses 12 616 390,63 € 5 748 422,08 € 3 613 721,40 € Recettes 12 616 390,63 € 4 842 898,73 € 3 723 764,34 € FonctionnementDépenses 14 110 547,68 € 10 792 604,53 € Recettes 14 110 767,18 € 11 190 101,99 €


InvestissementDépenses 4 985 719,57 € 2 339 917,90 € Recettes 4 985 719,57 € 2 491 717,42 € FonctionnementDépenses 4 391 163,68 € 2 220 887,35 € Recettes 4 391 163,68 € 2 591 229,22 €


InvestissementDépensesRecettesFonctionnementDépensesRecettes


InvestissementDépenses 100 000,00 € 100 000,00 €Recettes 100 000,00 € 0,00 €FonctionnementDépenses 59 197,99 € 59 197,99 €Recettes 59 197,99 € 0,00 €


InvestissementDépenses (I+II+III+IV) 17 702 110,20 € 8 188 339,98 € 3 613 721,40 € Recettes (I+II+III+IV) 17 702 110,20 € 7 334 616,15 € 3 723 764,34 € FonctionnementDépenses (I+II+III+IV) 18 560 909,35 € 13 072 689,87 € - € Recettes (I+II+III+IV) 18 561 128,85 € 13 781 331,21 € - €

PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES

IV - ANNEXES

I BUDGET ANNEXES

I BUDGET ANNEXES

I BUDGET PRINCIPAL

II - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETIS A LA T.V.A.

IV - AUTRES

III - EAU OU ASSAINISSEMENT

I BUDGET ANNEXES



InvestissementDépenses 3 407 250,12 € 1 274 912,26 € 350 000,00 €Recettes 3 407 250,12 € 1 746 820,38 € 0,00 €FonctionnementDépenses 1 529 422,28 € 1 203 828,64 € Recettes (hors subv. 1 329 422,28 € 1 200 559,44 € communales)Subventions communales 200 000,00 € 200 000,00 € (1) Y compris les budgets annexes éventuels du C.C.A.S.


InvestissementDépensesRecettesFonctionnementDépensesRecettes (hors subv.communales)Subventions communales(2) Y compris les budgets annexes éventuels de la Caisse des Ecoles


INVESTISSEMENTDEPENSES TOTALES 21 109 360,32 € 9 463 252,24 € 3 963 721,40 € Bud. Principal + Budgetsannexes 17 702 110,20 € 8 188 339,98 € 3 613 721,40 € C.C.A.S. 3 407 250,12 € 1 274 912,26 € 350 000,00 € Caisse des Ecoles - € - € - € RECETTES TOTALES 21 109 360,32 € 9 081 436,53 € 3 723 764,34 € Bud. Principal + Budgetsannexes 17 702 110,20 € 7 334 616,15 € 3 723 764,34 € C.C.A.S. 3 407 250,12 € 1 746 820,38 € - € Caisse des Ecoles - € - € - € FONCTIONNEMENTDEPENSES TOTALES 19 890 331,63 € 14 076 518,51 € - € Bud. Principal + Budgetsannexes hors subv. auxC.C.A.S. et à la Caissedes Ecoles 18 360 909,35 € 12 872 689,87 € - € C.C.A.S. 1 529 422,28 € 1 203 828,64 € - € Caisse des Ecoles - € - € - € RECETTES TOTALES 19 890 551,13 € 14 981 890,65 € - € Bud. Principal + Budgetsannexes 18 561 128,85 € 13 781 331,21 € - € C.C.A.S. (hors subv.) 1 329 422,28 € 1 200 559,44 € - € Caisse des Ecoles (hors s) - € - € - €

PRESENTATION GENERALE

IV - ANNEXES

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (1)

PRESENTATION CONSOLIDEE (suite)

CAISSE DES ECOLES (2)


2005

Libellés Bases définitives Variation Taux Variation Produit Variation des appliqués par de taux résultant de la du

bases/(N-1) décis° du /N-1 décision de produitcons.munic. l'assemblée %

délibérante /N-1

Taxe d'habitation 6 511 401,00 +1,4241% 13,67% +5,48% 890 109,00 +6,9805%

Taxe foncière sur lespropiétés bâties 5 341 022,00 +1,4003% 23,79% +4,48% 1 270 629,00 +5,9425%

Taxe foncière sur lespropiétés non bâties 53 444,00 +5,3229% 101,12% -0,13% 54 043,00 +5,1891%

Taxe professionnelle

TOTAL 11 905 867,00 +1,4302% 2 214 781,00


· 1 - Informations générales Informations statistiques et fiscales Exécution du budget...

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