ITeMinfodata.over-blog-kiwi.com/0/29/37/83/201212/ob_ffea5861b8b93077b... · thème de la ville...

13
ITeMinfo © Yves Schwarzbach / La Lettre Immobilier ‐ Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info. Pensez à l’environnement avant d’imprimer. Pour nous contacter : http://www.itemnews.unblog.fr ou lettre‐item‐[email protected] ‐ Tél +33 (0)1 82 09 77 78. Reproduction autorisée sous réserve de l'ajout clair et lisible de la source et de la mention «Droits réservés». Les informations utilisées ne peuvent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, sans utilisation commerciale. 1 Numéro spécial Débats n°1 – Janvier 2010 Résumé Le texte qui suit est une compilation d’articles parus entre juin 2009 en janvier 2010 dans la Lettre ITEM Info autour du thème de la ville durable et réunis sous le titre générique d’Urbanothérapie. Si l’on exclut les visions malthusiennes et catastrophistes, le futur de l’humanité sera urbain et dense. Mais quelle ville émerge‐t‐elle ? La ville post‐Kyoto ne peut se contenter d’être une ville riche, « gentryfiée » et écologiquement correcte. Le débat, introduit en France par la Loi Grenelle II, qui focalise sur l’énergie et les émissions de gaz à effet de serre, élude les autres questions environnementales. Le traitement sectoriel du développement économique dans un monde globalisé, l’approche exclusivement sociale de la vie sociétale et strictement institutionnelle de la gouvernance locale demeurent autant de débats nécessaires. Devenons adeptes de l’urbanothérapie Si l’on croit ce que l’on voit, le nouveau monde sera celui des grands principes et des petites dérogations. Copenhague ? Le sommet n’a pas formalisé d’engagements multilatéraux. La taxe carbone, rejetée par le Conseil constitutionnel au motif d’un trop grand nombre d’exemptions ? L’enjeu du DD ne réside pas dans la répartition de la fiscalité mais dans celle de la valeur ajoutée. Le débat sur la ville du XXI e siècle, réduit à la consultation du Grand Paris et Urbanothérapie par Yves Schwarzbach Urbaniste, Directeur d’ITEM Info

Transcript of ITeMinfodata.over-blog-kiwi.com/0/29/37/83/201212/ob_ffea5861b8b93077b... · thème de la ville...

ITeMinfo

© Yves Schwarzbach / La Lettre Immobilier ‐ Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info. Pensez à l’environnement avantd’imprimer. Pour nous contacter: http://www.itemnews.unblog.fr ou lettre‐item‐[email protected] ‐ Tél +33 (0)1 82 09 77 78.Reproductionautoriséesousréservedel'ajoutclairetlisibledelasourceetdelamention«Droitsréservés».Lesinformationsutiliséesnepeuventl'êtrequ'àdesfinspersonnelles,associativesouprofessionnelles,sansutilisationcommerciale.

1

Numé ro s p é c i a l D éba t s n ° 1 – J a n v i e r 2 0 10

RésuméLetextequisuitestunecompilationd’articlesparusentrejuin2009enjanvier2010danslaLettreITEMInfoautourdu thème de la ville durable et réunis sous le titre générique d’Urbanothérapie. Si l’on exclut les visionsmalthusienneset catastrophistes, le futurde l’humanité seraurbainetdense.Maisquellevilleémerge‐t‐elle? Laville post‐Kyoto ne peut se contenter d’être une ville riche, «gentryfiée» et écologiquement correcte. Le débat,introduitenFranceparlaLoiGrenelleII,quifocalisesurl’énergieetlesémissionsdegazàeffetdeserre,éludelesautres questions environnementales. Le traitement sectoriel du développement économique dans un mondeglobalisé, l’approche exclusivement sociale de la vie sociétale et strictement institutionnelle de la gouvernancelocaledemeurentautantdedébatsnécessaires.

Devenonsadeptesdel’urbanothérapie

Si l’on croit ce que l’on voit, le nouveaumondeseraceluidesgrandsprincipesetdespetites dérogations. Copenhague? Le sommetn’a pas formalisé d’engagements multilatéraux.La taxe carbone, rejetée par le Conseil

constitutionnelaumotifd’untropgrandnombred’exemptions?L’enjeuduDDnerésidepasdanslarépartitiondelafiscalitémaisdanscelledelavaleur ajoutée. Le débat sur la ville du XXIesiècle,réduitàlaconsultationduGrandPariset

UrbanothérapieparYvesSchwarzbach

Urbaniste,Directeurd’ITEMInfo

ITeMinfo

©YvesSchwarzbach/LaLettreImmobilier‐Territoires–Environnement–Mobilité–ITEMInfo.Pensezàl’environnementavantd’imprimer.Pournouscontacter:http://www.itemnews.unblog.froulettre‐item‐[email protected]‐Tél+33(0)182097778.Reproductionautoriséesousréservede l'ajout clairet lisiblede la sourceetde lamention«Droits réservés». Les informationsutiliséesnepeuvent l'êtrequ'àdes finspersonnelles,associativesouprofessionnelles,sansutilisationcommerciale.

2

Numé ro s p é c i a l D éba t s n ° 1 – J a n v i e r 2 0 10

aux projets labellisés? Le futur de la Terresera urbain et dense. Très dense si leshypothèses sur le climat et la démographie sevérifient:80%d’urbains,pourlapluparthorsd’EuropeoudesUSA.LesBRICconcentrent1/3de la population mondiale. Ce n’est passeulementpourcélébrerl’avènementdelaChineaurangde 3epuissanceéconomiqueaprèsl’UEetlesUSA,queShanghaiaccueillelaplusgrandeexpositionuniverselledel’histoire,surlethèmede «better city ­ better life». La métropoleabrite près de 20millions d’habitants. C’est 1,6fois plus que Tokyo et, sur un territoire 6 foispluspetit,1,25foisplusquelesPaysBas,leplusdensedesEtatsd’Europe.

Dans cette nouvelle géomancie, lesvieuxpaysdéveloppésseront­ilslesparcsdeloisirs du monde ou son mouroir doré? EnOccident, la ville future sera celle des seniorsretournant vers les centres après l’épopéepavillonnaire.Lecycledevieestl’accélérateurdelavilledurable.Al’heureoùlacrisefocalisel’attention sur les retraites et l’aventurismedesfonds de pension, le vieillissement s’analyseaussisurleplandel’urbanismeetdelamobilité.Intégrationdessystèmedesoins,adaptationdeslogementsetdestransports,priseencomptedesrythmes de vie, positionnement des servicespublics... La voie du développement durablepassepar lesvilles.Objetsdefantasmescommel’illustre l’exposition à la Fondation EDFDiversiterre, la ville retrouve peu à peu uneconnotationpositive.Maisdequellecités’agit‐il,labelliséedurableounon?Lavillehightech’deSiemens ou la «solidarité énergétique®»d’Eiffage, semée de capteurs pour piloter entempsréellaconsommationd’énergie,oubienlavillehumaineetsolidaire?

Certes, le projet urbain est un élémentcentral des politiques locales, qui prétendarticuler les dimensions sociétale,environnementale,économiqueetspatiale.Acetégard, refusé ou maîtrisé, l’étalement n’ad’alternative que la densification. Le débat qui

ne se pose pas seulement en termes deverticalité ou d’horizontalité mais aussi deréseaux, d’alternance des usages, demixité desstatuts de propriété, de temporalité etd’occupation des interstices. Penser la villepost­post Kyoto, en sautant la case vide deCopenhague, signifie accepter le retour dufaitvernaculaire.Architecteseturbanistesontemprunté le mot aux linguistes. Il renvoie à lanotion de communauté. A chaque échelle, duhameau à la métropole, la ville est le lieucommun de l'Homme, celui où il s'est lemieuxérigéenconsciencecollective.Pasdevillesanscommune.Point d’avenir soutenable sansgouvernance à l’échelle des aires d’influence niterritorialisation des règles. Peu soucieux decontradictions, l’architecte Rem Koolhaas, quiélèvera 3 tours à Rotterdam, s’intéresse ainsi à«tout ce qui n'est pas ville», unepréoccupationqui ne renvoie pas au rapport ville/campagnemais à la dialectique bâti/non bâti. Ce quiconduit à prendre du recul par rapport auxparadigmes de l’urbanisme savant, princier,juridique et dispendieux des 50 dernièresannées. Comme le rappelait Pierre Gaudin,spécialiste des territoires de frange, Leroy‐MerlinetLapeyresontlesvraisarchitectesdelabanlieue. Autoconstruction et éphémèrereviennentenforce.Auneplacesubie,palliatifdes impacts sociaux du modèle économiquemondial, ou liberté choisie, alternative au troporganisé.Parlerde«nonville»c’estpourtantoublier l’intégration millénaire des villes etde leur périphérie. Pas de cité sans pagus. Labanlieueestoriginellementleterritoire–distantd’unelieuedelaville–soumispolitiquementetéconomiquement à l’autorité communale. Lerejet des nuisances en périphérie – usines,dépotoirs,cimetières,stationsd’épuration–etlafixation des populations les plus pauvres sontaussianciensque lavilleellemême.Restequ’iln’yapasdecité sansconstantemutationdel’espace, donc sans cycles de destruction et dereconstruction. En découle le rôle capital des

ITeMinfo

©YvesSchwarzbach/LaLettreImmobilier‐Territoires–Environnement–Mobilité–ITEMInfo.Pensezàl’environnementavantd’imprimer.Pournouscontacter:http://www.itemnews.unblog.froulettre‐item‐[email protected]‐Tél+33(0)182097778.Reproductionautoriséesousréservede l'ajout clairet lisiblede la sourceetde lamention«Droits réservés». Les informationsutiliséesnepeuvent l'êtrequ'àdes finspersonnelles,associativesouprofessionnelles,sansutilisationcommerciale.

3

Numé ro s p é c i a l D éba t s n ° 1 – J a n v i e r 2 0 10

investissementspublicspourleséquipementsetinfrastructures collectifs. Leur impacttranscende les limites institutionnelles. Commele note McKinsey, «infrastructure investment isan often­overlooked but crucial way to generategrowthandjob».Avecuneffetmutiplicateursur

l’investissementprivé.AuxUSA,Moody’sestimececoefficientà1,59.EnFrance,ontablesurunquasi doublement pour les projets du GrandEmprunt. Confiance raisonnée ou incitationdéguisée?

Rurbanisation

Face au paradoxe d'un marchéimmobilier toujours atone, malgré quelquesfrémissements, et d'un besoin croissant delogements neufs, faut‐il encore construire dulogement individuel ? Et à quel coût pour lasociété?Lenombrede logementsenFrancea augmenté de 25% en 20 ans. Selon desétudes du PUCA, l’habitat occupait 4 % duterritoire nationalen 2007, soit près de lamoitiédessolsdits«artificialisés»quiincluentzones industrielles et commerciales, espacesverts, routes, chantiers… Depuis les années1990, cette surfacea augmenté5 foisplusvitequelapopulation.Leparcrésidentielcompteaujourd’hui31,5millionsdelogements,dont56% de maisons individuelles qui sesubstituent à l’habitat collectif. Les causes:croissance du nombre de ménages,agrandissement des logements (+6%d’augmentation de la surface habitablemoyenneentre1984et2006,+15%pourcelledes maisons individuelles) et surtoutdéveloppement de l’habitat individuel, enpremier lieu en zone rurale. Cet engouements'est renforcé ces dernières années :61%deslogements construits entre 2000 et 2007sont individuels, contre25%en1960et50%au début des années 1990. Plus encore qued’urbanisation, c’est de rurbanisation qu’ils’agit. Depuis 1990, la croissance de la

constructionneuveest tiréepar les communesrurales et les unités urbaines de moins de10000 habitants. Autant dire que lesprincipesd’urbanismedurable(densification,mixité, accessibilité…) sont battus en brèchepar lademande,sans compter le financementde l'aménagement, affectépar lesmenaces surlesfinancesdescollectivitéslocales,etladécruedumarché.Ladisponibilitéetlecoûtdufoncieren périphérie restent les principales causes del’étalement urbain.Mais la progression résulteaussidespréférencesdesménages.Ce,semble‐t‐il, en dépit de la faible valorisationpatrimonialedecesbiensetquelsqu’ensoientles inconvénients. Allongement etrenchérissement des déplacements, commel’illustrent la croissance continue desdéplacements intra­banlieue en Ile­de­France et la part modale maximale de lavoiture particulière en périurbain. Pressionsurlescollectivitéslocalespourdévelopperdesservices de proximité, en contradiction avec lamaîtrisede la fiscalité locale. Coût énergétiqueet donc économique supérieur, dans uncontexte où la consommation d’énergie finaledu secteur résidentiel a progressé de 16,5%depuis 1985. A contrario, les coûts dedépollutionetdedéconstructionontunimpactnégatifsurlavalorisationdesfonciersurbains.

ITeMinfo

© Yves Schwarzbach / La Lettre Immobilier ‐ Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info. Pensez à l’environnement avantd’imprimer. Pour nous contacter: http://www.itemnews.unblog.fr ou lettre‐item‐[email protected] ‐ Tél +33 (0)1 82 09 77 78.Reproductionautoriséesousréservedel'ajoutclairetlisibledelasourceetdelamention«Droitsréservés».Lesinformationsutiliséesnepeuventl'êtrequ'àdesfinspersonnelles,associativesouprofessionnelles,sansutilisationcommerciale.

4

Numé ro s p é c i a l D éba t s n ° 1 – J a n v i e r 2 0 10

L’habitatencoretropconsommateurd’espace

La ville post Kyoto s’est invitée aucolloque du GART le 29 septembre 2009. En2007, l’habitat occupait 4%du territoire et50% des sols artificialisés. Sa superficie aaugmenté5foisplusvitequelapopulation.Plusque d’urbanisation, c’est de rurbanisation qu’ils’agit.La croissance démographique s’estrépartie sur des étendues toujours plusvastes depuis 30 ans. Les aires urbaines ontdes rayons de 50 à 60 km maisl’individualisation de l’habitat en frange ruraleest le fait majeur. Les maisons individuellesconstituent plus de lamoitié des 26,4millionsderésidencesprincipales.

La taille des logements a augmenté,celledesmaisonsindividuellesencoreplusvite,soit111m2en2006,5m2deplusqu’en1984.Lamoitiéd’entreellesaun jardind’aumoins600m2, sans oublier lamultiplication des piscines.Pour Jean Sivardière, Président de la FNAUT,l’étalement reflète une ville «générée parl’automobile et générant du trafic automobile».Uneville antidéveloppementdurable.Mais lesconstructions neuves sont plus nombreuses etla densité plus forte le long des

infrastructures ferroviaires, d’après uneétude de Sylvain Séguret. Densifier autour desgares s’impose, comme intensifier l’usage desétoiles ferroviaires. Avec une étroitecohérenceentreSCOT,PLU,PLHetPDU.

L’enjeu est urbain et social, économiqueet écologique.La ville durable sera intense etmobile.Laglobalisationravivelessolidaritésdeproximité,amplifiéesparlesréseauxsociauxsurInternet et fondant la position des collectivitéslocalesquidénoncent le risquede ruptureentretissu économique et instances locales induit parla réforme de la TP. La périphérie accroît lesbesoinsdeservicespublics.Leur financementsetend et lamutualisation par les EPCI ne gommepas les coûts externes. Ainsi la collecte desdéchets alors que le tri multiplie les rotations.L’étirement des chaînes logistiques et la tailledes porteurs augmentent les coûts collectifs etobèrent la profitabilité des opérations. Ellesconsomment de l’espace non rentable dans lescentrescommerciaux.Enfin,lamultiplicationdesdéplacements en zones à faible desserte par lesTC amplifie le décalage territorial des émissionsdeGES.

Lavilledense,réponseauxdéfisclimatiques?

Laconsommationd’énergiedusecteur

domestique équivaut en effet au tiers de laconsommation finale du pays. En 2007, laconsommation d’énergie du secteur résidentiels’élevait à43,8Mtep.Elleprogressede16,5%depuis 1985. Ses émissions, dont les PM10,moins médiatiques que les GES, polluent. Onobserve certes une décrue dans un contexted’incertitude sur les prix de l’énergie, grâce aurenforcement de la réglementation. Horsdéplacements, le chauffage reste pourtantl’usageénergétiqueprincipal,avec70%dela

consommation. L’individuel ancien est moinsperformant que le collectif, comme le rappelaitVincentFoucher,Présidentd’ICF.Leparc socialutilise30%d’énergieet50%d’eaudemoinsquelamoyennenationale. Ceparc s’est adaptéplusvite que la construction privée aux contraintesdesRT2005et2007.Villedurable,villedenseet relance du logement collectif sontétroitement liées. La chute des mises enchantiers de logements, selon les chiffres enfinpubliés, creuse le retard de la France, amplifiéparlaprudencedespromoteurs.Orplusviteon

ITeMinfo

© Yves Schwarzbach / La Lettre Immobilier ‐ Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info. Pensez à l’environnement avantd’imprimer. Pour nous contacter: http://www.itemnews.unblog.fr ou lettre‐item‐[email protected] ‐ Tél +33 (0)1 82 09 77 78.Reproductionautoriséesousréservedel'ajoutclairetlisibledelasourceetdelamention«Droitsréservés».Lesinformationsutiliséesnepeuventl'êtrequ'àdesfinspersonnelles,associativesouprofessionnelles,sansutilisationcommerciale.

5

Numé ro s p é c i a l D éba t s n ° 1 – J a n v i e r 2 0 10

freinera l’étalement, plus on minimisera lesdépenses énergétiques et les coûts collectifs.Donclescoûtsd’aménagementetdufoncier.

Le Grand Paris, qui s’est invité àCopenhague, figure parmi les espoirs deSiemens. L’électricien allemand évalue 30 villesselon les émissions de CO2, l’énergie, lesbâtiments,lestransports,l’eau,laqualitédel’air,les déchets et l’utilisation des sols. La capitaledanoise vient en tête, suivie par Stockholm etOslo. Paris est bon dixième. «Les performancessontremarquablesenmatièred’émissionsdeCo2,de bâtiments, de qualité de l’eau et de politiqueenvironnementale.Ellessontmoinsbonnespourl’énergie et les transports mais «les pouvoirspublicsontdéjàprévuderépondredans lecadredu Grand Paris». Siemens produit le tram‐trainAvanto, retenu par la SNCF sur la ligne T4.L’industriel se positionne en «partenaire depremier rang pour accompagner les villes dansleurs projets de développement durable». Les 30villes regroupent 75 millions d’habitants et«affichent(…)desémissionsdeCO2parhabitantinférieures à la moyenne européenne». A défautd’être 100% Grenelle, Paris dresse 4 arbres deNoël en bouteilles de plastique. L’éclairage

consommemoinsde3.000W.Commeunchauffeeau,indiquelamairie.

Les villes produisent en effet 70% duCO2 mondial. Pour l'Agence internationale del'Energie,«lesautorités localesontun importantpotentiel pour encourager [les] énergiesrenouvelables». Plaidoyer pour la pertinencedel’actionlocale:onseraitplusmotivéparlesactions municipales dont on mesure vite lesconséquences. «Les villes qui ont avancé avecdynamisme pour promouvoir les énergiesrenouvelables ont accompli des résultatsencourageants», indique de l'AIE, qui liste 12villes dont les actions dépassent les objectifsnationaux. En Australie, la ville d’Adélaïdeutilisera 33% d'énergie renouvelable en 2020,contre3%auplannational.AuxIlesCanaries,laconsommation est assurée à 100% par desénergies renouvelables. En France, Toulouseréalise 40%d’économie sur ses décors deNoëlgrâce à des LEDs. A Laval, en Mayenne, lesilluminations du matin sont supprimées et ladépense énergétique réduite de 25%. Prochaindéfi: implanterdeséoliennespour«alimenterleréseau et les lumières», explique le directeurlocald’ErDf.

Diversificationetmixité

Certains quartiers d’habitat socialpériphériques sont spécialisésdans l’accueildes grandes familles à bas revenus.Dans lesquartiers centraux vivent des ménages pluspetits, avec un âge moyen et des revenus plusélevés. Mais, selon une étude du ministère, lesprofils sociaux des parcs locatifs privé etpublics sont proches. La relation statutd’occupation/niveaux de ressources se vérifiedans l’ensemble. Les occupants du parc publicontunrevenumédiande52%desplafondsHLMcontre 75% pour ceux du parc locatif privé et112%pour les propriétaires occupants.Mais lelienentrestatutd’occupationetsituationsocialen’est pas mécanique. Il y a des propriétaires

pauvres,doncprécaires.Depuis10ans,onparledecopropriétésendéshérence enSeineSaintDenis: faute de percevoir leurs loyers, despropriétaires peu fortunés ne financent plusl’entretien ou la sécurité des immeubles. Lephénomène gagne Paris, jusque dans le trèscentral3earrondissement. Selonleministèredel’Intérieur, 102.000 jugements d’expulsion ontété rendus en 2008 avec 59.000commandements à quitter les lieux et 11.00interventionsdes forces de l’ordre. Localement,on constate la rapide dégradation deprogrammes privés dans des secteurs à fortedensitédelogementssociauxetdontl’imageestmauvaise. Comme celle des copropriétés

ITeMinfo

© Yves Schwarzbach / La Lettre Immobilier ‐ Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info. Pensez à l’environnement avantd’imprimer. Pour nous contacter: http://www.itemnews.unblog.fr ou lettre‐item‐[email protected] ‐ Tél +33 (0)1 82 09 77 78.Reproductionautoriséesousréservedel'ajoutclairetlisibledelasourceetdelamention«Droitsréservés».Lesinformationsutiliséesnepeuventl'êtrequ'àdesfinspersonnelles,associativesouprofessionnelles,sansutilisationcommerciale.

6

Numé ro s p é c i a l D éba t s n ° 1 – J a n v i e r 2 0 10

associées àdes grands ensembles. La situationde leurs habitants est parfois plus précaireque celle des locataires du parc social,bénéficiant des aides au logement et suivis parles services sociaux. Il n’est pas rare que cesprogrammes dévalorisés se spécialisent dansl’accueil des populations qui ne peuventprétendreauparcsocial.

Quelle stratégie les villes doivent‐ellesadopter ? Se pose en effet la question del’évolution du parc privé face à une offrenouvelle. La diversification immobilière risque

de capter les populations solvables etd’accentuer la déqualification urbaine. On alongtemps pensé qu’une dose de logementprivé attirait une population à revenus plusélevés. Mais le terme générique dediversificationrenvoieàdesproduitsmultiples:social neuf, logements à loyersmaîtrisés (PLS),accession sociale à la propriété, locatif libre,primoaccédants.Donc à la capacitédepilotagedes MOA publiques et à la clairvoyance desstratégiesdemixité.

Gentryfication

Selon les derniers chiffres du ministère,8% des logements ont changé chaque annéed'occupantsentre2005et2007.Cetauxvariede3,5% chez les propriétaires occupants à 18%dans le parc locatif privé. Grande stabilitérésidentielle donc, malgré la flambée desprix du marché avant la crise. L'âge est ledéterminant principal de la mobilitérésidentielle, quel que soit le statutd'occupation.Onpeutyvoirpourpartie l'effetde l'héliotropisme, pour partie le retour encentre ville des seniors. Les autres facteurstiennentaux revenuset à la configurationde lafamille(naissances,décohabitation,divorce),quiest elle même liée aux caractéristiques dulogement:taille,nombredepièces,type.

Vues au travers du prisme dulogement,mobilitégéographiqueetmobilitéprofessionnelle, sinon sociale, demeurentdoncfaiblesenFrance.Lasituationdumarchéimmobiliernefacilitepasleschoses.Audelàdes

problèmes d'organisation de la vie quotidienneetdelarupturedesrelationsdeproximité,cetteviscosité est un frein à la recherche d'emploi.Maisilyapire.SelonleMinistère,"lesménagesarrivantdansunlogementontsouventdesprofilsproches des précédents occupants, surtout parmiles revenus les plus élevés et les plus modestes".Traduction : la ségrégation sociale se renforce.En revanche, "aux propriétaires occupantspauvresquiquittent leur logementd'unepart, etaux locataires aisés du parc social d'autre part,succèdent des ménages aux profils plusdiversifiés".Unesortedechassé‐croisé,donc,quisuppose que les ménages les plus modestes,donc lesplus fragiliséspar la crise, rencontrentdes difficultés à assumer les charges decopropriété ou de remboursement. On parle ensociologie d'endogamie sociale lorsque lescouplesserecrutentauseindesmêmesgroupessociaux.Aquandl'endogamierésidentielle?

Leséco‐quartiers,vraiesolutioninnovante?

Le quartier «De Bonne» sera lenouveau lieu de pèlerinage des éco­constructeurs, après le quartier Vauban àFreiburg‐im‐Brisgau,cheràDanielCohn‐Bendit.

Le maire de Grenoble et Président de l’AMGVFprésentaitilyaquelquesjourssonéco‐quartier.Surlesited’uneanciennecaserne,serontédifiés850 logements, une résidence étudiante, un

ITeMinfo

© Yves Schwarzbach / La Lettre Immobilier ‐ Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info. Pensez à l’environnement avantd’imprimer. Pour nous contacter: http://www.itemnews.unblog.fr ou lettre‐item‐[email protected] ‐ Tél +33 (0)1 82 09 77 78.Reproductionautoriséesousréservedel'ajoutclairetlisibledelasourceetdelamention«Droitsréservés».Lesinformationsutiliséesnepeuventl'êtrequ'àdesfinspersonnelles,associativesouprofessionnelles,sansutilisationcommerciale.

7

Numé ro s p é c i a l D éba t s n ° 1 – J a n v i e r 2 0 10

hôtel, une maison de retraite, des bureaux et15.000m2decommerces.Leprojetanticipesurles normes pour les logements neufs, avec unobjectif énergétique de 50 kWh/m2/an.Terrasses végétalisées, eau chaude solaire,photovoltaïque sur le centre commercial,bureauxàénergiepositivesontprévus.Unsansfauteàl’heureduGrenelleetdeCopenhague,quipeut réjouir les ministres J.L. Borloo et B.Apparut. En 2 ans, les certifications BBC‐Effinergiesontpasséesde850àplusde15.000.Le coût de construction se situerait à 1.450€HT/m2, soit +15% par rapport au coûtmoyen.Mais, bonne nouvelle selon le ministère del’Ecologie, «dans près d’un cas sur deux, cesurinvestissementestinférieurà15%».

Au plan local, tous les bâtiments neseront pas BBC, à commencer par le parcancien.Enplusdes800.000 logements sociauxqualifiés de «passoires thermiques», Jean‐LouisBorloo souhaite réhabiliter 1,5 million delogementssociaux.Pourfinancerceprogramme,leministreévoqueune«Palulosverte».L’enjeuseraitd’allégerlepouvoird'achatdeslocataires,par ailleurs invités à participer au financementdes équipements, en réduisant les chargeslocatives. Le gouvernement soutient les deuxamendementsauGrenelleIIquiautoriserontlesorganismesHLMàêtreproducteursd'électricitéphotovoltaïque et à bénéficier des certificatsd'économie d'énergie.Pour le neuf, les labelsécologiques deviennent des arguments devente. Mais il est peu probable que lesmargesdespromoteursabsorbentlessurcoûts.C’estausein des budgets des ménages que lesarbitragesseferont.Acoûtlogementconstant,ceux‐ci supporteront plus de remboursementd’empruntetmoinsdechargesénergétiques.Lalogique économiquen’est pasmalsaine, car elleproposeplusd’investissement,pouraboutiràunfonctionnement moins onéreux. La logiquefinancière n’en avantage pas moins le systèmebancaire. Un écoquartier serait‐il aussi unquartier économique ? La question se pose

moinsdansl’absoluqu’entermesderépartitionentre acteurs: collectivité, aménageur,promoteur, entreprises et client final. AlainGarès, directeur du développement urbain etdurable à Toulouse et ancien patron de la SEMConstellation, expérimente des logementsdurables àmoinsde2500€/m2pourprimo­accédants. Tel était l’objectif d’un appel àprojetslancéen2007surlaZACAndromèdeafinde promouvoir des procédés de constructionéconomes. Les projets retenus respectent lesplafonds de prix de sortie grâce à une certaineindustrialisation(modules, ossature bois oumétal).Onpeut certes s’interroger sur la duréedevieet legrosentretiendebâtimentsà lafoislowcostetlowcarbon.

Construire durable signifierait­ilaccepterunecertaineformed’éphémère?Laville de Toulouse estime que les promoteurssont à nouveau demandeurs de foncier. Tantmieux mais ils ont sans doute comprimé lesmarges. Si les prix de vente aux clients nereflètent pas le coût d’aménagement durable,celui‐ci ne peut être abondé que par lacollectivité. Quand le marché immobilier nerépercutepascecoût, lebesoinde financementsereportesurlemarchéfinancierousurl’impôt.Ce qui ramène aussi bien à la stratégiefinancière des collectivités qu’aux coûtsdéconstructionfrançais,supérieursde20%àla moyenne européenne. Nexity et Arcelor‐Mittal développent conjointement des procédésinnovants pour les immeubles de logement. Ilsespèrent «répondre dès aujourd’hui aux normesfixées par le Grenelle (…) sans surcoût pour leclient».Mais au delà des techniques, émergele besoin d’une nouvelle gouvernanceurbaine, pas encore inscrite dans la carteinstitutionnelle. Observant l’essor desopérations «grenellisées», l'association SUDENpour l’urbanismedurable rappelle les principesd’un écoquartier. D’abord, répondre aux enjeuxde la planète: émissions de GES, biodiversité.Ensuite, intégrer les enjeux locaux: activité

ITeMinfo

© Yves Schwarzbach / La Lettre Immobilier ‐ Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info. Pensez à l’environnement avantd’imprimer. Pour nous contacter: http://www.itemnews.unblog.fr ou lettre‐item‐[email protected] ‐ Tél +33 (0)1 82 09 77 78.Reproductionautoriséesousréservedel'ajoutclairetlisibledelasourceetdelamention«Droitsréservés».Lesinformationsutiliséesnepeuventl'êtrequ'àdesfinspersonnelles,associativesouprofessionnelles,sansutilisationcommerciale.

8

Numé ro s p é c i a l D éba t s n ° 1 – J a n v i e r 2 0 10

économique,mixité,équitésocialeetattractivité.Enfin, satisfaire les attentes des habitants: «unprojet de quartier durable se caractérise par lamise en œuvre d'une démarche projet visant àrépondre­àsonéchelle­auxenjeuxglobauxdelaplanète et aux enjeux locaux afin d'améliorer laqualité de vie de ses habitants et usagers, et àcontribueràladurabilitédelaville.L'écoquartierétant avant tout unmorceau de ville». Nul n’endoutait.

Vrai progrès ou surenchères vertes?Lacourseauxlabelsréduitmalheureusement ledébatauxquestionsdeséconomiesd’énergieetdes émissions deGES.Or,pour édifier la villedurable, il ne suffit pas de transformer lesimmeublesenbouteillesthermos.Iln’yapasde ville soutenable sans mobilité physique etsociale, pas d’urbanisme durable si les bureauxrestent vides faute d’emplois, pas de sociétééquitable si les primo‐accédants sontsurendettés. Articuler PLH et PDU,mettre fin àl’obligation de réalisation de stationnement, neplus réduire le rapport espace privé/public austatut de propriété ou encore intégrer lessolidarités locales en amont des projetsimportentautantquedeconstruireBBC.Lavilleest un rapport intime à l’autre. Comme lenotait J.P. Palisse, de l’IAURIF, «une nouvelle

attitude[s’impose]àl’égarddel’aménagementetdu développement territorial, avec une vraiepréoccupation sur la transversalité des questions(…), sur l’articulation des échelles territoriales,sur la prise en compte des temporalités et sur lerespectde ladiversitédepointsdevue».Loindel’écologismedefaçade.

Hasard de calendrier, Bertrand DelanoësigneunaccordavecEduardoPaes, lemairedeRio. Lesdeuxmétropolesvont collaborer sur laréhabilitation d’un quartier dégradé du centre.«NousallonsredonnervieaucœurdeRio(...)avecde nouveaux logements, des activités sociales,économiques, des transports écologiques. Nousallons vivre ensemble cette aventure», déclare lemaire de Paris. Les «quartiers tranquilles»s’exportent donc mais avec quel modèleéconomiqueetsocial?Transposera‐t‐onleséco‐quartiers avec ou sans gentryfication? Verra‐t‐on des quartiers tranquilles avec ou sansexclusion?Parisn’estpasRiomais,avecplusde5000 placements d’enfants par les services del’Aidesocialeàl’Enfance,lacapitaleseclasseau3èmerangaprèsleNordet lePas‐de‐Calais,dontla population est supérieure à 2 millionsd’habitants, et où les revenus moyens parhabitantsontbieninférieurs.EtdevantlaSeine‐SaintDenis…

Lerisqued’uneoffredelogementinsuffisante…

Le nombre de PC délivrés chute doncde 32,3% au T2 2009 selon le ministère del'Ecologie. Au seul mois de juin, il a perdu40%. Lesmarchés régionaux souffrent, surtoutles plus étroits. Si quatre régions progressent,Midi‐Pyrénées(+16%)horszonessinistréesparle surinvestissement locatif, Champagne‐Ardenne (+15,7%), Bourgogne (+7,5%), avec2% seulement, l’Ile­de­France s’essouffle, demême que Rhône‐Alpes. En termes desegmentation, et avec une baisse limitée à14,7%, l’existant résiste grâce à la rénovationurbaine et aux commandes de

rénovation/entretien des particuliers. Le neuf,qui représente 90% des logements, voit sesautorisations reculer de 19%. Le logementcollectif, notamment privé, diminue de 25,3%.Moins affecté (‐16,5%), l’individuel garde lesfaveurs des ménages, surtout l'individuelgroupé (‐4,3%). Assisterait‐on aux prémicesd’un retour vers les centres‐villes? Entre 2000et2007,61%deslogementsconstruitssontdesmaisons individuelles. Or, le prix desappartementsreculedésormaismoinsqueceluides maisons (‐7,2% contre ‐8,9%) dont levolumed’achatsaparallèlementdécrude20%.

ITeMinfo

© Yves Schwarzbach / La Lettre Immobilier ‐ Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info. Pensez à l’environnement avantd’imprimer. Pour nous contacter: http://www.itemnews.unblog.fr ou lettre‐item‐[email protected] ‐ Tél +33 (0)1 82 09 77 78.Reproductionautoriséesousréservedel'ajoutclairetlisibledelasourceetdelamention«Droitsréservés».Lesinformationsutiliséesnepeuventl'êtrequ'àdesfinspersonnelles,associativesouprofessionnelles,sansutilisationcommerciale.

9

Numé ro s p é c i a l D éba t s n ° 1 – J a n v i e r 2 0 10

Lerêvepavillonnaireneconduitpasausuccès patrimonial: l’individuel récent estmoinsquejamaisungisementdeplusvalue.Outre une fiscalité lourde, les rurbainsparcourent des distances croissantes entre leurdomicile et leurs lieux de travail, d’études oud’achat. Depuis 1994, le déplacement localmoyens’estallongéde8%,letempsdeparcoursaaugmentéde4%selonl’INSEE,quinoteque«denombreuxcitadinsétantpartiss’installerdansla grande périphérie des villes, et nombred’équipements ou établissements ayant fermé enzone rurale, les distancespourallerau travail, àl’école ou faire des achats se sont allongées ».Grand Paris ou révision du SDRIF,l’intensification de la ville est à l’ordre dujour.«Il fautconstruirelàoùlademandesefait

sentir et donc mieux territorialiser laconstruction»,déclareBenoistApparuàproposde logement social. En d’autres termes,construire là semanifesterait la demande : Ile‐de‐France, arcs atlantique ou méditerranéen.L’USH rappelle cependant la «chute drastiquedesaidesà lapierre»: 350M€prévusen2010contre 550 M€ en 2009. «Construire plus àmoyens constants c'est difficile, construire plusavec moins de moyens c'est impossible», ajouteson président, Thierry Repentin. Ceslocalisations pourraient aussi constituer desopportunités d’investissement privé, enprofitant des nouvelles liaisons TGV et dudispositif Scellier. Il n’en restepasmoinsqueledéficitstructureldelogementssecreuse.

Vitalitééconomiqueetempreinteécologiquedesvilles

Commentant l’adoption, le 30septembre, du plan d’action sur la mobilitéurbaine, le commissaire européen AntonioTajani, indiquequ’il «s’agitd’aider les villesquiveulent améliorer la qualité de vie de leurshabitants». La mobilité locale structure laforme urbaine comme les bassins d’emploi.Mais il ne suffit pas de contenir les villes dansdes périmètres limités ni d’améliorer lesdéplacements de proximité. Le trafic urbainproduit 40% des émissions de CO2 dans l'UE.Autrement dit, 60% ont d’autres causes. Si,comme l’indique le président de l’AMGVF, laproximité d’un aéroport international est unatoutpourlesentreprises,lacroissancedutraficaérien augmente les émissions. Peut‐on

transférer à l’échelle locale la gestiondes coûtsexternesde la logistique induitepar l’économieglobale ? La focalisation sur les GES masqued’autres enjeux écologiques, comme ceux desPM10oude l’eau. Ilssontaussiéconomiquesetsociaux. Ecologiquement correctes, les oasispost­Kyotodeviennentpeuàpeulescitéslespluschèrespourlesentreprisescommepourlesménages.Avecd’inévitableseffetsdereportet de frange. Gentryfication et bidonvilles, quirenaissent en France, pôles innovants etpollution accrue des pays en développement.Entre compétitivité et soutenabilité, lemaillage solidaire des territoires conservetoutesonactualité.

Métropoles:smallisbeautyful?

FernandBraudel avait forgé le concept deville­monde, thèmede la9eConférence des villes deAMGVF. Son président, Michel Destot, plaide pour le volontarisme en faveur de l'attractivitéinternationale,toutenrépondantauxdéfisenvironnementauxetsociaux.EtciteAbdouDiouf,secrétairegénéraldelaFrancophonie:«leXXIesiècleseralesiècledesvillesouneserapas».Onalongtempscruà

ITeMinfo‐UrbanothérapieJanvier2010Immobilier–Territoires–Environnement‐Mobilités

©Yves Schwarzbach – La Lettre Immobilier Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info Pensez à l’environnement avant d’imprimer. Nous contacter.http://www.itemnews.unblog.fr

La reproduction de ce document est autorisée sous réserve de l'ajout clair et lisible de la source (La Lettre ITEM infos – Yves Schwarzbach) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Pas

d’utilisation commerciale ou publicitaire. Lexique des cigles.

10

une taille critiquedes villes oudes régions.Or, urbanisme et urbanité, le fait urbain s’avère à la foislocaletglobal:«Touslesproblèmesimportantsquiseposentlocalementsontdesproblèmesmondiaux»,noteM.Destot.C’estbienlavilledeValenciennes,dontleMinistredel’Environnementresteélu,quilanceuneétuded’orientationénergétique…

Saufàadopterunevisioneugéniste,lesmétropolescontinuerontleurcroissance.CommelerappellelemairedeGrenoble:«lesvillesfrançaisessontàuneautreéchelle:lorsqu'onsuperposeleplandeLosAngelesàlarégionRhône­Alpes,ons'aperçoitquel'agglomérationcaliforniennes'étaledeLyonjusqu'àGrenoble!» Enrevanche,leuréchellerestemaîtrisable. L’efficacitédel’actions’obtientàuncoûtcollectif– et économique ‐ acceptable et semanifeste vite et visiblement. Dans unmonde de réseaux, la tailleimportemoinsque ladynamique, lapuissancedes flux financiersoud’information.A lanotiondepôleterritorialisésesubstituecelledepointd’impulsion.Alanotiondemassecritique,ilfautajoutercelledequalité. Le marketing territorial l’a compris et valorise l’histoire, la culture, les loisirs, l’éducation. Entermesderayonnementplusquedevolume.

Lataillepertinentedoitremplacerlataillecritique,enintégrantéchellesstratégiques,dontlaportéedépasselespérimètresterritoriaux,échellesdedécision,articulantdesniveauxcomplémentairesd’intérêt général et échelles d’action territorialisées, ce que n’envisage pas le Grand Paris. Cetteproblématique est pourtant bien connue desmultinationales. Ces firmes gèrent des dizaines de droitsnationaux,delangueslocales,lasegmentationdesmarchésetdesstructuresdepréférencesvariantselonlescultures.Certes,l’entreprisen’estpasunedémocratie,lesactionnaireslesavent.LeDDnécessiteunrenforcement de la gouvernance locale, donc de la démocratie de proximité. Pas de bonnegouvernance sans concertation, et pas de concertation efficace sans implication ni légitimité desresponsables.Or lemoded'électionenvisagépour lesmétropoles françaisesn’innovemalheureusementpas.

L’intensificationurbaineaucœurdufuturSDRIF

LeprojetdeSDRIFambitionned’apporter

uneévolutionmajeuredesstratégiesurbaines.Ilveut réconcilier les échelles territoriales,réinventerlepolycentrisme,revitaliserlespôles,généraliser la mobilité, accroître la densité. Sicompacitéetintensificationsontsespriorités,lamaîtrisede l'étalements’est toujoursheurtéeaucoûtdufoncierprivéoupublic,etàlalenteurde lamutation des espaces urbanisés. Le débatsurladensitérésidentiellemontrequ'iln’yapasde réponse type. L’équilibre entre bâti et nonbâti reste à inventer. La question des mixitéssubsiste comme celle de la mobilitégéographique, sociale, professionnelle ouaffectiveselonMireilleFerri,Vice‐PrésidenteduCR, évoquant les implications urbaines dudivorceetdesfamillesmonoparentales.Onpeuty ajouter la décohabitation. Ces thèmes

recoupent les réflexions des urbanistes duGrand Paris. Jean Nouvel parle de pluralité decentresàforteintensité.Variantesémantiquedumodèle polycentrique régional de LIN, del’urbanisation discontinue et multipolaire deGrumbach ou du polycentrisme compact deRogers, cette vision perpétue l’illusion d’uncentre élargi à la périphérie. SDRIF contreGrand Paris, la polémique se poursuitcependant.PourJ.P.Huchon, leprojetdeloisurleGrandParisest«inacceptableen l'état»et laSociété du Grand Paris, que le gouvernementcréeraitpourréalisersesprojetsdetransportetd'aménagement autour des gares, serait uneatteinte à la décentralisation. Tout commel’amendement du 27 septembre qui transfère àlaRATPl’essentieldupatrimoineduSTIF,objetdel’iredelarégioncapitale.

GrandParis:centralisationetconcentrisme?

«Il faut arrêter d'étendre la ville parsimples juxtapositions périphériques»,

s’inquiète Jean Nouvel. Le gouvernement aadopté le 7 octobre le projet de loi, incluant la

ITeMinfo‐UrbanothérapieJanvier2010Immobilier–Territoires–Environnement‐Mobilités

©Yves Schwarzbach – La Lettre Immobilier Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info Pensez à l’environnement avant d’imprimer. Nous contacter.http://www.itemnews.unblog.fr

La reproduction de ce document est autorisée sous réserve de l'ajout clair et lisible de la source (La Lettre ITEM infos – Yves Schwarzbach) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Pas d’utilisation commerciale ou publicitaire.

Lexique des cigles.

11

SociétéduGrandParis.«Ils'agitdefairedeParisun modèle de métropole durable avec destransports plus efficaces et plus agréables, avecune économie plus compétitive, une meilleurequalitédevie,unrayonnementculturelplus fort,une présence accrue de la nature dans la ville»,ditLucChatel.Leprojetprévoitdesprocéduresd’exception, dont la signature entre l'Etat et lescollectivités de contrats de développementterritorial. Ils permettront de créer des ZADautour des gares, avec un droit de préemptionétatique, ce que rejettent les élus de toutestendances. Le secrétaire d'Etat considère quesontexteneremetpasencauselescompétencesdescollectivités,cedontdoutentleséluslocaux,J.P. Huchon en tête. Christian Blanc préfère yvoir les déclarations de dirigeants «encampagne électorale». Pour lui, «l'objectif (…)est de mettre en place les fondations qui vontpermettre de développer ce grand projet». Etd’ajouter: «c'est une région capitale, c'est unerégionmonde,quinécessiteque l'Etatprenneses

responsabilités», a‐t‐il ajouté, quelques joursavant la désignation de Jean Sarkozy commecandidat à la présidence de l’EPA issu de lafusion entre l’EPAD et l’EPASA. Mais ne setrompe‐t‐onpasdefinalité?

Nouvel souligne que le projet de loi est«étranger»auxpropositionsdelaconsultation.«C'est un projet de loi conflictuel qui ne donneaucune garantie d'utilité publique s'il n'est pasrelié à une stratégie urbaine précisée et située»,juge le prix Pritzker 2008. «Cette loi estindispensablemais elle ne peut être ni une carteblanche sur le mode d'urbanisation ni uneincitationàl'extensionurbaine».Même avis chez Christian de Portzemparcpourqui leGrandParisneserésumepasàunprojetdetransport,mêmesi les transports sont fondateurs de la ville. Etd’appeler à un partenariat entre Etat, région,Ville de Paris et collectivités locales pouridentifierlesprioritésetvérifierleurfaisabilité.

Equitéetsubsidiarité,desprincipesdurables?

Aproposdecoûtsdegestion,26ansaprèsles lois Deferre, l’Etat n’a pas atteint sesobjectifs en matière de décentralisation,d’aprèslaCourdescomptes.Ladécentralisationn'a pas clarifié la répartition des compétences.Financièrement,«lesmodesdecompensationdestransferts de compétences ont été (…) jugésinsuffisantsparlescollectivitésterritoriales».

Le discours reflète l’opinion des éluslocaux qui stigmatisent depuis longtemps ledéfaussement de l’Etat. Cependant, PhilippeSeguin indique que le choix «d’assimilerautonomie financière et maîtrise par lescollectivités d'une part déterminante de leursressourcesnepeutmanquerd'étonner».LafindelaTPet le refusde l’Etatde compenser laTaxecarbone pour les collectivités locales devraientdoncravir lessagesde larueCambon,pourquila décentralisation aurait dû faire baisser leseffectifsde l'Etat,quiontaugmentéde400.000.Ceux de la fonction territoriale l’ont fait de500.000.Lesdépensesontétémultipliéespar5localement et par 3 au plan central. Un bilan

sévère, d’autant plus que Philippe Seguin jugeque «le principe d'égalité, tel qu'il résulte denotrepacterépublicain,impliqueunprocessusdereconnaissance des besoins sociaux qui permettededéfinirdesmodalitésderéponsesuffisammenthomogènes sur le territoire de la République».Prenant l'exempleduRMI,PhilippeSéguinnoteque «ce sont souvent les départements les pluspauvres, ceux qui disposent des recettes fiscaleslesmoins dynamiques, qui doivent faire face auxcharges les plus importantes». L'objectif depéréquation territoriale serait passé au secondplan et l'autonomie l'aurait emporté surl'équité. Maisles60%desconseillersgénérauxopposés à la suppression de la clause decompétence générale ne défendent‐ils que leursiège? En démocratie, le pouvoir émane dupeuple. L’erreur serait de croire que l’échelled’action pertinente correspond au plus hautniveau d’agrégation des choix collectifs. Entrel’OMC et le quartier, quels sont les échelonssuperflus?

ITeMnewsn°17 20octobre2009Immobilier–Territoires–Environnement‐Mobilités

© Yves Schwarzbach / La Lettre Immobilier ‐ Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info. Pensez à l’environnement avantd’imprimer. Pour nous contacter: http://www.itemnews.unblog.fr ou lettre‐item‐[email protected] ‐ Tél +33 (0)1 82 09 77 78.Reproductionautoriséesousréservedel'ajoutclairetlisibledelasourceetdelamention«Droitsréservés».Lesinformationsutiliséesnepeuventl'êtrequ'àdesfinspersonnelles,associativesouprofessionnelles,sansutilisationcommerciale.

12

Lemythedumille‐feuilles

Le débat sur la réforme des collectivitéslocales continue. Alain Rousset, président del’ARFetdel’Aquitaine,déclareauMoniteur:«Ilfaut un pilote unique des politiques du logementet de l’emploi». La fusion des régions est unleurre. A défaut de modèle européen pourpartager les compétences ou en termes derapportterritoire/PIBpartête,leproblèmen'estpasterritorial:«regrouperdeuxrégionsavecdespetits budgets ne changera rien aux moyensd'intervention». Et d’ajouter: «l'intérêt de ladécentralisation tient dans la proximité etl'adaptation des moyens (…) aux besoins». Leclivage n’existe ni entre régions etdépartements,nientreEPCIetdépartements,maisentrel’Etatetlescollectivitéslocales.Selonune étude ADF/ARF, 80% des budgetsdépartementaux et régionaux concernent despolitiques différentes. «Le millefeuille descompétences existe, mais il (…) est vertical»,précise Alain Rousset. Supprimer un niveau deresponsabilité n’aura qu’un impact financierlimité. Pour réduire les dépenses, mieuxvaudrait annoncer que les citoyens vivrontmoinsbien toutenpayantpluscher.Etévaluerle coût global des services concédés et destransfertsdecharges.

Deux visions antagonistes opposentdonc l’Etat recentralisateur et lescollectivitéslocales.LacorrectionimposéeparFrançois Fillon au projet du Grand Paris lemontre.Lelocalismeathénienestaujourd’huilemodèle universel. A l’heure de la globalisation,relire Braudel rappelle que la diversité n’estpas un obstacle à la formation de l’intérêtgénéral. Ni à la régulation des marchésboursiers et monétaires, prérogative des Etats.Plutôt que d’assumer les responsabilitésstratégiques de la globalisation, la réformefocalise sur l’organisation institutionnelle. Unpeu comme si une entreprise affrontait la criseen crispant ses relations sociales plutôt qued’innoveretd’envoyersescommerciauxchezlesclients. Si François Fillon a voulu rassurer lesmaires en créantunFondsnationaldegarantieindividuelle des ressources pour compenser lespertes des collectivités dont les recettes

diminueraientaveclaréformedelaTP,FrançoisBaroin,députéUMPdel'Aube,engageunbrasdefer avec le gouvernement pour le débat sur lemode de scrutin des conseillers territoriaux. LemairedeTroyesrappellequ’un«certainnombrededéputés(…)ontexprimédesérieusesréserves».Le scrutin à un tour cumulerait lesinconvénients. «Etre élu avec une légitimitérelativede30à35%,donnebeaucoupd'occasionsde rassemblement à l'opposition», expliquel’ancien ministre de l’Aménagement duTerritoire, qui ajoute: «la légitimité relative, sielle peut être acceptable dans un scrutineuropéen, il faudra prouver que c'est pertinentpourunmandatlocal».

Légitimité…C’estcequ’acomprislaCGT,dont les 650.000 adhérents revendiqués nereprésententque0,02%delapopulationactive,mais qui s’appuie sur une légitimité historique.La légitimité, c’est aussi ce que revendiquaientles actionnaires de Natixis face à leursadministrateurs «indépendants» lors d’une AGrendue à sa fonction de décision. On estime à550.000 le nombre total d’élus en France. Undéputé représente en moyenne plus de110.000Français.Soitàpeineplusqueleseuilnécessaire pour créer une communautéd’agglomération. Trop d’élus ou pas assez dedémocratielocale?Tropd’électionsoutroppeude lienentre lemandataireetsesélecteurs?Lasoi­disantcrisedupolitiqueestunecrisedelareprésentation,doncdeladélégation.Avecune ligne de fracture qui ne suit plus lesfrontièrespartisanes.

ITeMinfo‐UrbanothérapieJanvier2010Immobilier–Territoires–Environnement‐Mobilités

©Yves Schwarzbach – La Lettre Immobilier Territoires – Environnement – Mobilité – ITEM Info Pensez à l’environnement avant d’imprimer. Nous contacter.http://www.itemnews.unblog.fr

La reproduction de ce document est autorisée sous réserve de l'ajout clair et lisible de la source (La Lettre ITEM infos – Yves Schwarzbach) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Pas d’utilisation commerciale ou publicitaire.

Lexique des cigles.

13