...Monsieur Patrick HASSAIM, Monsieur le Maire Karl DIRAT, déclare la séance publique ouverte à...

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Page 1: ...Monsieur Patrick HASSAIM, Monsieur le Maire Karl DIRAT, déclare la séance publique ouverte à 19h30. Il est procédé à la désignation du secrétaire de séance, Monsieur Valentin
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RELEVE DE DECISIONS · 2020. 6. 25. · Monsieur HAZOUARD Mathieu (pouvoir en cours de séance à M. CHERET, PS), Monsieur HOUDET Christian (RN), Madame JEANSON Françoise (PS), Madame

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Procès-verbal de la séance publique du Conseil de ... · Procès-verbal de la séance publique du Conseil de communauté du 15 mai 2014 SOMMAIRE Présidence de monsieur Gérard

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Mairie du 4e Secteur · séance, procède à l’appel.) ... Mme Martine-Claude TIMSIT. ... M. PAYAN.- Monsieur le Maire, Madame l’Adjointe, ...

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COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL … · Mme Réjane ESTIER est désignée comme secrétaire de séance. Monsieur le Maire : Depuis le dernier Conseil Municipal,

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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 mars 2010 COMPTE RENDU · littinéraire » - Rapporteur : Monsieur Olivier DOSNE . 51) Définition des ratios promus-promouvables – Rapporteur :

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 mars 2010 COMPTE RENDU · littinéraire » - Rapporteur : Monsieur Olivier DOSNE . 51) Définition des ratios promus-promouvables – Rapporteur :

PROCES-VERBAL DE SÉANCE Conseil Communautaire du 14 … · 2017. 6. 15. · 1 PROCES-VERBAL DE SÉANCE Conseil Communautaire du 14 mars 2017 A 18 h 40, Monsieur Pierre PECOUL, 1er

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New CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 9 JUILLET 2009 · 2019. 2. 6. · Mme Marie CACERES est nommée secrétaire de séance Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30. Il demande si le

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New COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du 20 … · 2017. 11. 23. · Compte-rendu de la séance du 20 novembre 2017 3 Monsieur le président indique que monsieur le préfet

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PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU … · Séance ordinaire présidée par Monsieur Ludovic HAYE, Maire Assistaient à la séance : Mmes et MM. Barbara HERBAUT, Romain SCHNEIDER,

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résident de séance constate, d’après la feuille de ...€¦ · Mr. KEROUREDAN PHILIPPE représenté par BOURJI - MONSIEUR BOURDAUD (825) Mr LANNEAU BERTRAND représenté par

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MAIRIE LE GRAU DU ROI · LE GRAU DU ROI . 2 Monsieur le Maire ouvre la séance à 18.30 heures. ... -Commission municipale des finances : Cette Commission sera formée par le Monsieur

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DEMAIN, LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE · 2019. 6. 12. · LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Séance Plénière du 6 juillet 2016 Rapporteur : Monsieur Philippe LAURENT, Président

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COMMISSION DEVELOPPEMENT SOCIAL - Gard€¦ · madame laurent-perrigot, monsieur martinez pour monsieur affortit, monsieur paris pour monsieur laganier, monsieur sauzet pour monsieur

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Mémoire des délibérations du Conseil exécutif, séance … · et de la Science Monsieur Raymond Savoie, Ministre du Revenu Monsieur Christos Sirros, Ministre délégué aux Affaires

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Accueil Monsieur Ch.Decoster Monsieur H.Verrept.

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Séance 1 Séance 2 Séance 3 Séance 4 Séance 5

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Monsieur Gilbert VIGNAU. - villelongue-de-la-salanque.fr · Le compte rendu sommaire de la dernière séance ... ou dans un système ... Monsieur Boris CASTRO demande s’il y aura

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Enfants victimes, parents maltraitants1 Magali TEILLARD DIRAT, Psychologue Département dUrgence et Post Urgence Psychiatrique Hôpital Lapeyronie CHRU de.

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Procès-verbal de la séance publique du Conseil de ... - La ...Procès-verbal de la séance publique du Conseil de communauté du 13 février 2012 SOMMAIRE Présidence de monsieur

Procès-verbal de la séance publique du Conseil de ... - La ...Procès-verbal de la séance publique du Conseil de communauté du 13 février 2012 SOMMAIRE Présidence de monsieur

SÉANCE DU 23 JANVIER 2017 - nicolet.ca · Monsieur Jean Rousseau Monsieur Denis Jutras ... survenu en décembre 2016. ... 14.7.1 du Code municipal:

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