Rapport fiscalité France-Allemagne

Cour Des Comptes Eau

Questionnaire Parlement Borg

Conclusions Conseil européen 18/19 octobre

recommandationsce-fr

Conclusions Conseil 1-2 Mars

Position Parlement européen nouveau traité

Programme Commission européenne 2012

Programme Commission européenne 2012 - Tableau

Présidence danoise de l'UE. Agriculture

Brouillon du nouveau traité européen du 10 janvier 2012

Partenariat européenne pour l'innovation agricole

Position négative du secrétariat général de la Commission européenne sur l'avancée des travaux Horizon 2020

Documents sur les cadres financiers pluriannuels

Lettre de Nicolas Sarkozy au conseil de sécurité de l'ONU sur la Libye

Lettre conjointe de Nicolas Sarkozy et David Cameron à Herman Van Rompuy sur la Libye

Prévisions intermédiaires de croissance pour 2011

Ebauche de la feuille de route sur une Europe faible en carbone en 2050

Lettre du commissaire au Budget sur les réductions de dépenses des instances européennes

Contribution des régions françaises pour défendre une catégorie intermédiaire