Post on 28-Mar-2016
description
Restructuration de la station de Courchevel La Tania
VOLUME 5 – Le volume 5 comporte :
1 – Demande d’Autorisation d’Aménagement de Piste pour la piste des Lanches
Extrait des délibérations du Conseil Municipal de la commune de La Perrière-La Tania
A – Formulaire de demande d’autorisation A-1- Récépissé de dépôt A-2- Formulaire de demande d’autorisation A-3- Bordereau de dépose des pièces à joindre au dossier
B – Pièces écrites B-1- Note explicative concernant les travaux envisagés (PA2) B-2- Références cadastrales des parcelles concernées
C – Pièces écrites complémentaires C-1-Etude d’impact (PA15)
D – Pièces graphiques D-1-Plan de situation du terrain (PA1) D-2-Plan de l’état actuel du terrain (PA3) D-3-Plan masse et profils (PA4) D-4-Report du projet sur plan cadastral
2 - Demande d’Autorisation d’Aménagement de Piste pour la piste de Park City
Extrait des délibérations du Conseil Municipal de la commune de Saint Bon Tarentaise
A – Formulaire de demande d’autorisation A-1- Récépissé de dépôt A-2- Formulaire de demande d’autorisation A-3- Bordereau de dépose des pièces à joindre au dossier
B – Pièces écrites B-1- Note explicative concernant les travaux envisagés (PA2) B-2- Références cadastrales des parcelles concernées
C – Pièces écrites complémentaires C-1-Etude d’impact (PA15)
D – Pièces graphiques D-1-Plan de situation du terrain (PA1) D-2-Plan de l’état actuel du terrain (PA3) D-3-Plan masse et profils (PA4) D-4-Report du projet sur plan cadastral
Restructuration de la station de Courchevel La Tania
3 - Dossier de demande d’Autorisation de Défrichement pour la commune de Saint Bon Tarentaise
Rapport de présentation
Délibération du Conseil Municipal de la commune de Saint Bon Tarentaise
Demande de défrichement et Autorisation de défrichement des propriétaires privés
Etude d’impact – Renvoi au volume 1 du présent dossier
Plan de situation
Photo aérienne
Plan cadastral
Relevés d’extraits de matrice cadastrale 4 – Dossier de demande d’Autorisation de Défrichement pour la commune de La Perrière
Rapport de présentation
Délibération du Conseil Municipal de la commune de La Perrière
Demande de défrichement et Autorisation de défrichement des propriétaires privés
Etude d’impact – Renvoi au volume 1 du présent dossier
Plan de situation
Photo aérienne
Plan cadastral
Relevés d’extraits de matrice cadastrale