Logigramme aides

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Transcript of Logigramme aides

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Cet outil va vous aider à découvrir les aides et dispositifs dont peuvent disposer les particuliers

pour réaliser des travaux de rénovation énergétique

Cliquer ici pour démarrer

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Etes vous propriétaire bailleur ou propriétaire

occupant ?

Propriétaire Occupant

Propriétaire Bailleur

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Est-ce une résidence principale ?

Oui

Non

Vous êtes propriétaire occupant

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

Avez-vous envisagé un bouquet de travaux ?

C’est votre résidence principale

Oui

Non

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Oui Non

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Rentrez-vous dans ces plafonds de ressources? (RFR 2013)

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a-t-il été construit avant 2005 ?

Oui

Non

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a-t-il été construit avant 1990 ?

Oui

Non

Le logement a été construit avant 2005

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a-t-il été construit avant 1948 ?

Oui

Non

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit avant 1990

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit avant 1990

Le logement a été construit avant 1948

TVA 5,5%CEECITECREDINERGIEECO PTZ BQT TRAVAUXANAH : HABITER MIEUX

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit avant 1990

Le logement a été construit après 1948

TVA 5,5%CEECITECREDINERGIEECO PTZ BQT TRAVAUXECO PTZ PERFANAH : HABITER MIEUX

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit après 1990

TVA 5,5%CEECITECREDINERGIEANAH : HABITER MIEUX

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit après 2005

TVA 5,5%CEECITEANAH : HABITER MIEUX

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Oui

Non

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Rentrez-vous dans ces autres plafonds ?Revenu Fiscal de Référence (N-2)

Si une personne : 25 000 € Si deux personnes : 35 000 €Si trois personnes : 42 500 €Si quatre personnes : 50 000 €Par personne en plus : + 7 500 €

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a-t-il été construit avant 2005 ?

Oui

Non

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a-t-il été construit avant 1990 ?

Oui

Non

Le logement a été construit avant 2005

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a-t-il été construit avant 1948 ?

Oui

Non

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit avant 1990

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit avant 1990

Le logement a été construit avant 1948

TVA 5,5%CEECITECREDINERGIEECO PTZ BQT TRAVAUX

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit avant 1990

Le logement a été construit après 1948

TVA 5,5%CEECITECREDINERGIEECO PTZ BQT TRAVAUXECO PTZ PERFORMANCE GLOBALE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit après 1990

TVA 5,5%CEECITECREDINERGIE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit après 2005

TVA 5,5%CEECITE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a-t-il été construit avant 2005 ?

Oui

Non

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a-t-il été construit avant 1990 ?

Oui

Non

Le logement a été construit avant 2005

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a-t-il été construit avant 1948 ?

Oui

Non

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit avant 1990

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit avant 1990

Le logement a été construit avant 1948

TVA 5,5%CEECITECREDINERGIEECO PTZ BQT TRAVAUX

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit avant 1990

Le logement a été construit après 1948

TVA 5,5%CEECITECREDINERGIEECO PTZ BQT TRAVAUXECO PTZ PERFORMANCE GLOBALE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit avant 2005

Le logement a été construit après 1990

TVA 5,5%CEECITECREDINERGIE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous avez envisagé un bouquet de travaux

Le logement a été construit après 2005

TVA 5,5%CEECITE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement a-t-il été construit avant 2005?

Vous êtes propriétaire occupant

Ce n’est pas votre résidence principale

Oui

Non

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

Ce n’est pas votre résidence principale

Le logement a été construit avant 2005

TVA 5,5%CEECREDINERGIE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

Ce n’est pas votre résidence principale

Le logement a été construit après 2005TVA 5,5%CEE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Oui

Non

Vous n’envisagez pas de bouquet de travaux

Rentrez-vous dans ces autres plafonds ?

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement a-t-il été construit avant 2005?

Vous êtes propriétaire occupant

Oui

Non

C’est votre résidence principale

Vous n’envisagez pas de bouquet de travaux

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous n’envisagez pas de bouquet de travaux

Le logement a été construit avant 2005

TVA 5,5%CEECITECREDINERGIE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous n’envisagez pas de bouquet de travaux

Le logement a été construit après 2005

TVA 5,5%CEECITE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement a-t-il été construit avant 2005?

Vous êtes propriétaire occupant

Oui

Non

C’est votre résidence principale

Vous n’envisagez pas de bouquet de travaux

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous n’envisagez pas de bouquet de travaux

Le logement a été construit avant 2005

TVA 5,5%CEECREDINERGIE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Vous êtes propriétaire occupant

C’est votre résidence principale

Vous n’envisagez pas de bouquet de travaux

Le logement a été construit après 2005

TVA 5,5%CEE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement est une résidence principale, construite avant 1990 et un bouquet de

travaux est prévu ?

Oui

Non

Vous êtes propriétaire bailleur

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement n’est pas une résidence principale, construite avant 1990 et/ou un

bouquet de travaux n’est pas prévu.

Vous êtes propriétaire bailleur

TVA 5,5%CEE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement est une résidence principale, construite avant 1990 et un bouquet de

travaux est prévu

Oui

Non

Vous êtes propriétaire bailleur

Envisagez-vous un gain énergétique de 35% par logement et de plafonner les loyers et

les ressources des locataires ?

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement est une résidence principale, construite avant 1990 et un bouquet de

travaux est prévu

Oui

Non

Vous êtes propriétaire bailleur

Vous envisagez un gain énergétique de 35% par logement et de plafonner les loyers et

les ressources des locataires ?

Le logement a-t-il été construit avant 1948 ?

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement est une résidence principale, construite avant 1990 et un bouquet de

travaux est prévu

Vous êtes propriétaire bailleur

Vous envisagez un gain énergétique de 35% par logement et de plafonner les loyers et

les ressources des locataires ?

Le logement a été construit avant 1948

TVA 5,5%CEEANAH : HABITER MIEUXECO PTZ BQT TRAVAUX

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement est une résidence principale, construite avant 1990 et un bouquet de

travaux est prévu

Vous êtes propriétaire bailleur

Vous envisagez un gain énergétique de 35% par logement et de plafonner les loyers et

les ressources des locataires ?

Le logement a été construit après 1948

TVA 5,5%CEEANAH : HABITER MIEUXECO PTZ BQT TRAVAUXECP PTZ PERFORMANCE GLOBALE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement est une résidence principale, construite avant 1990 et un bouquet de

travaux est prévu

Vous êtes propriétaire bailleur

Vous n’envisagez pas un gain énergétique de 35% par logement et de plafonner les loyers et les ressources des locataires ?

Le logement a-t-il été construit avant 1948 ?

Oui

Non

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement est une résidence principale, construite avant 1990 et un bouquet de

travaux est prévu

Vous êtes propriétaire bailleur

Vous n’envisagez pas un gain énergétique de 35% par logement et de plafonner les loyers et les ressources des locataires ?

Le logement a été construit avant 1948

TVA 5,5%CEEECO PTZ BQT TRAVAUX

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes

Aides et financements : Pouvez vous en bénéficier ?

Le logement est une résidence principale, construite avant 1990 et un bouquet de

travaux est prévu

Vous êtes propriétaire bailleur

Vous n’envisagez pas un gain énergétique de 35% par logement et de plafonner les loyers et les ressources des locataires ?

Le logement a été construit après 1948

TVA 5,5%CEEECO PTZ BQT TRAVAUXECP PTZ PERFORMANCE GLOBALE

Vous pouvez bénéficier des aides suivantes