13h45 Accueil des participants

14h15 Mots de bienvenue Frédéric LAMBERT, Professeur à l’Université de Rennes 1, Doyen de la Faculté de droit et de science

politique de l’Université de Rennes 1 Marion DEL SOL, Professeur à l’Université de Rennes 1, Directrice de l’Institut de l’Ouest : Droit et

Europe (IODE, UMR CNRS 6262)

Rapport introductif 14h30 La parlementarisation des organisations régionales d’intégration dans le contexte international Jan WOUTERS, Professeur ordinaire à la KU Leuven, Chaire Jean Monnet ad personam, Directeur du

Leuven Centre for Global Governance Studies, KU Leuven et à l’Université de Rennes 2

Session 1 : La place des Parlements au sein des institutions des organisations régionales d’intégration

sous la présidence de Jacques TENIER, Conseiller maître à la Cour des comptes, Enseignant associé à l’IEP de Rennes et à l’université Rennes II

15h00 Parlement européen et processus d’intégration Isabelle BOSSE-PLATIERE, Professeur à l’Université de Rennes 1, Chaire Jean Monnet, IODE UMR CNRS 6262

15h20 La contribution du Parlement andin à la consolidation démocratique régionale Eric CARPANO, Professeur à l’Université Lyon 3

15h40 La place des Parlements dans les processus d’intégration en Afrique de l’Ouest Alioune SALL, Professeur à l’Université Cheikh Anta Diop, Dakar, Juge à la Cour de justice de la CEDEAO)

16h00 Pause 16h20 La place du Parlement du Mercosur dans le processus d’intégration mercosurien Martha OLIVAR JIMENEZ, Professeur à l’Université Fédérale Rio Grande do Sul, Porto Alegre, Senior

Research Fellow, Université de Nottingham

16h40 La parlementarisation des organisations régionales de la Caraïbe : quelle relation avec les processus d’intégration ?

Danielle PERROT, Professeure émérite de l’Université des Antilles, Chaire Jean Monnet, CRPLC, UMR CNRS 8053

Karine GALY, Maître de conférences à l’Université des Antilles, CRPLC, UMR CNRS 8053

17h10 Discussion

Session 2 La parlementarisation des organisations d’intégration régionale confrontée à la diversité des modalités d’intégration

sous la présidence de Luc Marius IBRIGA, Secrétaire général du Centre d’Etudes européennes et de l’Intégration (CEEI), Université de Ouaga 2, Contrôleur général d’Etat de l’Autorité supérieur de contrôle de l’Etat et de lutte

contre la corruption

8h30 L’intégration normative : La parlementarisation de la fonction législative dans l’UE Didier BLANC, Professeur à l’Université de La Réunion, Centre de Recherche juridique CRJ EA 14

8h50 L’intégration administrative : la parlementarisation face à l’Europe des administrations Brunessen BERTRAND, Professeure à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262

9h10 L’intégration juridictionnelle : les processus d’intégration par la parlementarisation à la lumière des processus d’intégration juridictionnelle

Anne-Catherine FORTAS, Docteur en droit, Université de Paris 2, Centre de Recherche de l’IHEI

9h30 Parlementarisation et intégration par les droits fondamentaux Sandrine TURGIS, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262

9h50 Discussion

10h30 Pause

Session 3 : Les interactions entre Parlements nationaux et parlementarisation des organisations d’intégration régionale : coopération,

concurrence, substitution ?sous la présidence de Sébastien ROLAND, Professeur à l’Université de Tours, GERCIE

10h50 Les parlements des entités fédérés au sein de l’ALENA Stéphane PAQUIN, Professeur à l’Ecole Nationale d’Administration publique de Montréal)

11h10 Les interactions entre les Parlements nationaux et les parlements d’intégration : le cas du Mercosur Clarissa DRI, Professeur à l’Université Santa Catarina, Florianopolis

11h30 Institutions parlementaires régionales en Afrique : une approche critique Samuel PRISO-ESSAWE, Maître de conférences à l’Université d’Avignon

11h50 Discussion

12h30 Déjeuner

Session 4 : La parlementarisation des organisations d’intégration régionale confrontée à la diversification des domaines d’intégration : l’exemple des

domaines régalienssous la présidence de Cécile RAPOPORT, Professeure à l’Université de Rennes 1, IODE UMR CNRS 6262

14h00 Politique étrangère et de sécurité commune et parlementarisation de l’UE Anne HAMONIC, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262

14h20 La diplomatie internationale du Parlement européen, levier de parlementarisation de l’UE ? Etude à partir du cas ukrainien

Marie-Cécile CADILHAC, ATER à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262

14h40 Fondements et réponses à la non parlementarisation d’un processus d’intégration : le cas de l’Union monétaire Ouest-africaine (UMOA)

Di Gore SIMMALA, Chercheur associé au CECOJI, Université de Poitiers

15h00 Les nouveaux territoires du processus de parlementarisation au sein de l’UE. L’exemple emblématique de l’Union bancaire

Frédérique MICHEA, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1, IODE, UMR CNRS 6262

15h20 Discussion

16h00 Pause

Conclusions16h20 Catherine FLAESCH-MOUGIN, Professeur émérite de l’Université de Rennes1, Chaire Jean Monnet ad

personam, IODE, UMR CNRS 6262

Jeudi 22 septembre

Vendredi 23 septembre

FACULTÉ DE DROITET DE SCIENCE POLITIQUE

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Rue Jean Guéhenno

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OrganisateurInstitut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE)

UMR CNRS 6262

Responsable scientifiqueIsabelle BOSSE-PLATIERE,

Professeur à l’Université de Rennes 1Chaire Jean Monnet

isabelle.bosse-platiere@univ-rennes1.fr

Responsable admnisitrativePasquale BREGER

Faculté de droit et de science politiqueIODE, bureau 416

9 rue Jean Macé - CS 5420335042 Rennes CedexTél : 02 23 23 37 53

pasquale.breger@univ-rennes1.fr

La parlementarisation des processus d’intégration régionale

22-23 septembre 2016

Amphi IVFaculté de droit et de science politique

9 rue Jean MacéRennes