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GT ATOSSMardi 6 octobre 2009
Sommaire
• La rentrée des personnels ATOSS– La situation à la rentrée– Requalification des emplois– Les concours– Une politique en faveur des non-titulaires– Un régime indemnitaire amélioré– Evolution des IAT IFTS sur 4 ans– La PFR :
• Economie générale du dispositif• Mise en œuvre dans l’académie
– Emplois délégués et conso d’emploi• Perspectives 2010
– La modernisation des services académiques– Une nouvelle organisation : la DAP– Les établissements en réseaux– L’amélioration des conditions de travail
La situation à la rentrée
Administratifs : Aucun poste vacant de gestionnaire à la rentrée
Infirmières : 39 postes vacants dans le 93 (56 en
2008) dont seulement 2 sur les 6 «fléchés»
Assistantes sociales : 2 postes vacants (77 et 94) qui seront pourvus à compter du 1er novembre
Médecins : 19 postes vacants dont 13 dans le 93
Requalification des emplois
Possibilités ouvertes de transformation de C en B et de B en A.
12 liste d’aptitude ADAENESR (à ce jour)16 liste d’aptitude SAENESR
des AS en CTSS
Les concours
• ADAENESR : 42 sortants IRA/14 concours• SAENESR : 93 concours (56 en interne-37 en
externe)/6 BOE• ADJAENES : 127 concours (67 en interne-57 en
externe)/4 BOE/1 PACTE• Infirmières : 51 • Assistantes sociales : 23• Personnels de labo. : 16 concours/2 PACTE• ITRF : 4 techniciens et 6 ingénieurs d’étude
Une politique en faveurUne politique en faveurdes non-titulairesdes non-titulaires
• Administratifs :
Recrutement de non-titulaires sans concours pour stabiliser les personnels et les équipes
- Titularisation de 35 agents (services/EPLE/universités)
• Des médecins vacataires contractualisés
• Une amélioration sensible des rémunérations :
- Hausse indiciaire de +10 à +30 points pour l’ensemble des non-titulaires selon leur ancienneté
- +50 pour affectation sur fonction de gestionnaire en EPLE
• Revalorisation pour les informaticiens
Un régime indemnitaire amélioré
• Principes de la circulaire rectorale du 09 juin 2009
– Revalorisation pour tous
– Reconnaissance des fonctions
– Alignement des grades vers le haut
– Possibilité de reconnaître les investissements de l’année
Evolution des IAT IFTSsur 4 ans
0
2 000 000
4 000 000
6 000 000
8 000 000
10 000 000
12 000 000
2006 2007 2008 2009
Une augmentation depuis 2006 de 3,4 M€
PFR Economie générale du dispositif
• Un régime indemnitaire simplifié comprenant deux parts distinctes : les fonctions et les résultats
• La PFR reste cumulable avec la NBI et l’indemnité de caisse
• Les agents logés par NAS en bénéficient dorénavant• Mise en œuvre à compter d’octobre 2009• Garantie du maintien des versements (prise en
compte de la revalorisation de juillet 2009)
PFRMise en œuvre dans l’académie
• Le principe de la cotation des emplois est basé sur les fonctions exercées et la catégorie de l’établissement d’exercice
• Le montant « R » est égal à 1 pour l’ensemble des personnels et pour l’année 2009 sauf exception
• Les agents bénéficiant d’une dérogation de logement seront traités comme des agents logés par NAS sans remise en cause des droits acquis
• La PFR est versée en octobre• Exemples de montants attribués :
- ADAENESR, chef de service avant PFR : 350 / PFR : 350
- ADAENESR, gestionnaire EPLE logé avant PFR : 147 / PFR : 300 + 1200 (rappel) (hors caisse)
Délégation et consommation des emplois
-82,58 -89,99
4587,17 4522,96
-64,20
4570,344652,92
4549,514639,50
-13,15
4558,354571,5
-500,00
500,00
1500,00
2500,00
3500,00
4500,00
5500,00
DELEGATION CONSOMMATION ECART
2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010
Tous BOP et toutes catégories de personnels, hors personnels TOS
Délégation et consommation des emplois
0,00
500,00
1000,00
1500,00
2000,00
2500,00
3000,00
3500,00
4000,00
4500,00
5000,00
2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010
titulaires non titulaires
Titulaires et non titulaires
Délégation et consommation des emplois
474,00445,89
-28,11
491,00
454,44
-36,56
500,00
454,55
-45,45
507476,1
-30,90
-100,00
0,00
100,00
200,00
300,00
400,00
500,00
600,00
DELEGATION CONSOMMATION ECART
2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010
279,00269,57
-9,43
281,00272,13
-8,87
281,00 279,00
-2,00
281 278,03
-2,97
-50,00
0,00
50,00
100,00
150,00
200,00
250,00
300,00
DELEGATION CONSOMMATION ECART
2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010
359,00 353,86
-5,14
359,00 352,98
-6,02
359,00 353,94
-5,06
359,00 352,76
-6,24
-50,00
0,00
50,00
100,00
150,00
200,00
250,00
300,00
350,00
400,00
DELEGATION CONSOMMATION ECART
2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010
Personnels infirmiers
Personnels de service social
Personnels de laboratoire
Perspectives 2010
• Favoriser la stabilité des équipes• Poursuivre la politique de requalification des
emplois en priorité la catégorie B• favoriser l’accès à la fonction publique des non -
titulaires (recrutement sans concours)• Une politique ATOSS concertée avec les
Universités• Poursuivre les réflexions sur les métiers et sur les
organisations• Une politique de formation adaptée aux objectifs
La modernisation des services académiques
• Le transfert au SIEC des examens et concours
• L’organisation des services informatiques
• Un travail en réseau IA/Rectorat
• Un grand projet : le relogement de l’IA93
• La DAP : une nouvelle organisation
Une nouvelle organisation : la DAP
Transformation de la DPAOS en DAP (Division de l’Administration et des Personnels)
• Intégration dans la même structure de la gestiondes moyens ATOSS et la gestion des personnels
• Complémentarité « postes » et « personnes »• 5 services : DAP 1 (administratifs A et B)
DAP 2 (administratifs C)DAP 3 (santé/sociaux/tech./labo.)DAP 4 (remplacement et moyens)DAP SP (personnels rectorat).
Des établissements en réseaux
• Une carte cible des agences comptables soumise à concertation :– Prochains GT : 5 novembre et 15 décembre
• Des réseaux de gestionnaires
et de secrétaires
• Des mutualisations confortées
Améliorer les conditions de travail des personnels sociaux et de santé
• Communication renforcée par la mise en place du cartable en ligne
• Dotation d'ordinateurs portables
• Renforcement de la formation à l'utilisation de l'outil informatique