GT ATOSSMardi 6 octobre 2009

Sommaire

• La rentrée des personnels ATOSS– La situation à la rentrée– Requalification des emplois– Les concours– Une politique en faveur des non-titulaires– Un régime indemnitaire amélioré– Evolution des IAT IFTS sur 4 ans– La PFR :

• Economie générale du dispositif• Mise en œuvre dans l’académie

– Emplois délégués et conso d’emploi• Perspectives 2010

– La modernisation des services académiques– Une nouvelle organisation : la DAP– Les établissements en réseaux– L’amélioration des conditions de travail

La situation à la rentrée

Administratifs : Aucun poste vacant de gestionnaire à la rentrée

Infirmières : 39 postes vacants dans le 93 (56 en

2008) dont seulement 2 sur les 6 «fléchés»

Assistantes sociales : 2 postes vacants (77 et 94) qui seront pourvus à compter du 1er novembre

Médecins : 19 postes vacants dont 13 dans le 93

Requalification des emplois

Possibilités ouvertes de transformation de C en B et de B en A.

12 liste d’aptitude ADAENESR (à ce jour)16 liste d’aptitude SAENESR

des AS en CTSS

Les concours

• ADAENESR : 42 sortants IRA/14 concours• SAENESR : 93 concours (56 en interne-37 en

externe)/6 BOE• ADJAENES : 127 concours (67 en interne-57 en

externe)/4 BOE/1 PACTE• Infirmières : 51 • Assistantes sociales : 23• Personnels de labo. : 16 concours/2 PACTE• ITRF : 4 techniciens et 6 ingénieurs d’étude

Une politique en faveurUne politique en faveurdes non-titulairesdes non-titulaires

• Administratifs :

Recrutement de non-titulaires sans concours pour stabiliser les personnels et les équipes

- Titularisation de 35 agents (services/EPLE/universités)

• Des médecins vacataires contractualisés

• Une amélioration sensible des rémunérations :

- Hausse indiciaire de +10 à +30 points pour l’ensemble des non-titulaires selon leur ancienneté

- +50 pour affectation sur fonction de gestionnaire en EPLE

• Revalorisation pour les informaticiens

Un régime indemnitaire amélioré

• Principes de la circulaire rectorale du 09 juin 2009

– Revalorisation pour tous

– Reconnaissance des fonctions

– Alignement des grades vers le haut

– Possibilité de reconnaître les investissements de l’année

Evolution des IAT IFTSsur 4 ans

0

2 000 000

4 000 000

6 000 000

8 000 000

10 000 000

12 000 000

2006 2007 2008 2009

Une augmentation depuis 2006 de 3,4 M€

PFR Economie générale du dispositif

• Un régime indemnitaire simplifié comprenant deux parts distinctes : les fonctions et les résultats

• La PFR reste cumulable avec la NBI et l’indemnité de caisse

• Les agents logés par NAS en bénéficient dorénavant• Mise en œuvre à compter d’octobre 2009• Garantie du maintien des versements (prise en

compte de la revalorisation de juillet 2009)

PFRMise en œuvre dans l’académie

• Le principe de la cotation des emplois est basé sur les fonctions exercées et la catégorie de l’établissement d’exercice

• Le montant « R » est égal à 1 pour l’ensemble des personnels et pour l’année 2009 sauf exception

• Les agents bénéficiant d’une dérogation de logement seront traités comme des agents logés par NAS sans remise en cause des droits acquis

• La PFR est versée en octobre• Exemples de montants attribués :

- ADAENESR, chef de service avant PFR : 350 / PFR : 350

- ADAENESR, gestionnaire EPLE logé avant PFR : 147 / PFR : 300 + 1200 (rappel) (hors caisse)

Délégation et consommation des emplois

-82,58 -89,99

4587,17 4522,96

-64,20

4570,344652,92

4549,514639,50

-13,15

4558,354571,5

-500,00

500,00

1500,00

2500,00

3500,00

4500,00

5500,00

DELEGATION CONSOMMATION ECART

2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010

Tous BOP et toutes catégories de personnels, hors personnels TOS

Délégation et consommation des emplois

0,00

500,00

1000,00

1500,00

2000,00

2500,00

3000,00

3500,00

4000,00

4500,00

5000,00

2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010

titulaires non titulaires

Titulaires et non titulaires

Délégation et consommation des emplois

474,00445,89

-28,11

491,00

454,44

-36,56

500,00

454,55

-45,45

507476,1

-30,90

-100,00

0,00

100,00

200,00

300,00

400,00

500,00

600,00

DELEGATION CONSOMMATION ECART

2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010

279,00269,57

-9,43

281,00272,13

-8,87

281,00 279,00

-2,00

281 278,03

-2,97

-50,00

0,00

50,00

100,00

150,00

200,00

250,00

300,00

DELEGATION CONSOMMATION ECART

2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010

359,00 353,86

-5,14

359,00 352,98

-6,02

359,00 353,94

-5,06

359,00 352,76

-6,24

-50,00

0,00

50,00

100,00

150,00

200,00

250,00

300,00

350,00

400,00

DELEGATION CONSOMMATION ECART

2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010

Personnels infirmiers

Personnels de service social

Personnels de laboratoire

Perspectives 2010

• Favoriser la stabilité des équipes• Poursuivre la politique de requalification des

emplois en priorité la catégorie B• favoriser l’accès à la fonction publique des non -

titulaires (recrutement sans concours)• Une politique ATOSS concertée avec les

Universités• Poursuivre les réflexions sur les métiers et sur les

organisations• Une politique de formation adaptée aux objectifs

La modernisation des services académiques

• Le transfert au SIEC des examens et concours

• L’organisation des services informatiques

• Un travail en réseau IA/Rectorat

• Un grand projet : le relogement de l’IA93

• La DAP : une nouvelle organisation

Une nouvelle organisation : la DAP

Transformation de la DPAOS en DAP (Division de l’Administration et des Personnels)

• Intégration dans la même structure de la gestiondes moyens ATOSS et la gestion des personnels

• Complémentarité « postes » et « personnes »• 5 services : DAP 1 (administratifs A et B)

DAP 2 (administratifs C)DAP 3 (santé/sociaux/tech./labo.)DAP 4 (remplacement et moyens)DAP SP (personnels rectorat).

Des établissements en réseaux

• Une carte cible des agences comptables soumise à concertation :– Prochains GT : 5 novembre et 15 décembre

• Des réseaux de gestionnaires

et de secrétaires

• Des mutualisations confortées

Améliorer les conditions de travail des personnels sociaux et de santé

• Communication renforcée par la mise en place du cartable en ligne

• Dotation d'ordinateurs portables

• Renforcement de la formation à l'utilisation de l'outil informatique