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Diocèse de Besançon – Archives historiques Fonds Mgr Petit – correspondances avec les paroisses
Christian Chevillot – Marylise Forster novembre 2017 – Mis à jour fév. 2018 1
CORRESPONDANCES ENTRE LES PAROISSES
ET MONSEIGNEUR PETIT
Série D – Fond de Mgr Petit, boîtes 413, 414, 415
Ces correspondances regroupées dans 3 boîtes du fonds de Mgr Petit (cotes 413-414-415) traitent de sujets divers, liés surtout aux affaires financières ou aux problèmes rencontrés par les prêtres dans l’exercice de leur ministère. Attention, certaines choses dépassent le pastorat de Mgr Petit, marqué par la séparation des Eglises et de l’Etat : on trouve en effet de nombreux états des fondations dressés en 1921 et en 1926, sous Mgr Humbrecht, à une période où l’on s’attache à recouvrer certains biens mis sous séquestre en 1906. Sont mis en couleurs les lieux du diocèse de Belfort ou d’autres diocèses. L’ordre d’origine des documents des doyennés a été respecté, malgré des erreurs manifestes de classement. Sources complémentaires : série L (temporel-affaires immobilières du diocèse).
Communes Dates Objet N°
boîte
A
ABBANS-DESSUS Inventaire de l’église 415
ABONCOURT voir aussi Vougécourt
1927 Restitution des fondations pieuses 415
ACCOLANS voir L’Isle-sur-le-Doubs
AILLONCOURT 1926 Délibération du Conseil Municipal concernant des restitutions de fondations pieuses
415
AINVELLE 1900 Comportement de l’abbé Beuret 413
AISEY 1905 Mœurs du curé Picquart : diverses lettres, articles de presse 413
AISSEY voir Baume-les-Dames
AMAGNEY voir Marchaux
AMANCEY Intervention du curé pour obtenir la présence d’un prêtre à Coulans
413
AMANCEY (doyenné) 1921 États des biens dévolus aux communes lors de la séparation de l’Église et de l’État (1905/1906) : Amancey, Bolandoz, Cléron, Coulans, Déservillers, Eternoz, Fertans-Amondans, Gevresin, Labergement-Sainte-Marie, Lizine, Montmahoux, Reugney
415
AMBIEVILLERS Diverses lettres concernant les agissements contestables du père Boileau
413
1926 État des biens de la Fabrique 415
AMBLANS 1926 État des fondations 415
AMONDANS voir Amancey
ANCHENONCOURT 1904 Différend financier entre le curé et le vicaire général 413
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ANDELARRE Biens ayant appartenu aux établissements publics du culte 415
ANGIREY voir Gy
APPENANS voir L’Isle-sur-le-Doubs
ARC-SOUS-MONTENOT État néant concernant des propriétés comme fondations 415
ARCEY (90) voir L’Isle-sur-le-Doubs
ATHOSE voir aussi Vercel
1894 Différend financier entre diverses paroisses 413
AUTECHAUX voir Baume-les-Dames
AUTREY-LES-GRAY (doyenné)
1921 État des fondations en 1905 des paroisses du doyenné : Autrey-les-Gray, Bouhans-les-Autrey, Autet, Chargey-les-Gray, Broye-les-Loup, Essertenne, Fahy-les-Autrey, Loeuilley, Mantoche, Montureux, Nantilly, Oyrières, Rigny, Vars et Ecuelle, Poyans
415
AUTREY [lequel ? non-identifié]
1897 Dénonciation concernant M. Renaudin, vicaire à Fougerolles puis curé de Loeuilley, qui fait un commerce de vins et d’alcools
413
AVANNE – ABBANS-DESSOUS
1921 Liste des biens confisqués 415
AVOUDREY voir aussi Vercel
B
BADEVEL voir Dampierre-les-Bois
BANNANS voir Pontarlier
BARD-LES-PESMES 1921 État des fondations 415
BARGES 1921 État des fondations 415
BARTHERANS voir Quingey
BAUME-LES-DAMES (doyenné)
1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Aïssey, Autechaux, Baume-les-Dames, Brussey, Cour-les-Baumes, Cusance, Hyèvre-Paroisse/Petit-Magny/Bois-la-Ville, Pont-les-Moulins, Saint-Juan, Servin/Lanans, Vauvillers, Verne, Villers-le-Sec, Voillans
415
BELFORT 1902/1904 Œuvre militaire de Belfort : différend entre M. Depierre et l’abbé Jay
413
BELFORT 1908 Acquisition de biens par l’abbé Billot 413
BELFORT 1915 Difficultés concernant la construction de l’église Saint-Joseph 413
BELLEHERBE État des fondations 415
BELMONT [lequel ?]
1921 État des fondations 415
BELMONT (25) voir aussi Vercel
BERTHELANGE 1897 Problèmes suite à la mutation de curés 413
BESANÇON 1904 Bilan médical du Bureau de Bienfaisance concernant Pernoux François
413
1909
Lettre adressée à Mgr l’Archevêque par M. Guerrin suite à une entrevue avec M. Bérard
415
1921 Liste des biens confisqués en 1905 à l’église Saint-François-Xavier et Saint-Martin
415
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BETAUCOURT 1921 État des fondations 415
BETONCOURT-LES-MENETRIERS voir Vitrey
BEURE 1921 État des fondations 415
BLAMONT 1921 État des fondations 415
BLUSSANS voir L’Isle-sur-le-Doubs
BOIS-LA-VILLE voir Baume-les-Dames
BLONDEFONTAINE 1921 État des fondations 415
BOLANDOZ voir Amancey
BONNAY voir Marchaux
BOREY 1896 Problèmes liés à la nomination d’un nouveau desservant, l’abbé Mercier
413
BOUCLANS voir Saint-Hilaire
BOUGNON 1921 État des fondations 415
BOUHANS-LES-AUTREY voir Autrey-les-Gray
BOUHANS-LES-LURE 1926 État d’une fondation 415
BOUJAILLES 1921 État des fondations 415
BOULT voir Rioz
BOURGUIGNON-LES-CONNFLANS (?) voir Pont-de-Roide
BOURGUIGNON-LES-MOREY Voir Charmes-Saint-Valbert
BOURNOIS voir L’Isle-sur-le-Doubs
BOUSSERAUCOURT 1901/1905 - Différend concernant des locaux - Accueil de Mgr Humbrecht
413
1926 État des fondations 415
BOUVERANS voir aussi Pontarlier
1906 Démarches pour la nomination de l’abbé Champereux comme prêtre habitué
413
BREMONDANS voir Vercel
BRETONVILLERS 1921 État des fondations 415
BREUCHES/SEMMADON 1896/1911 Différends concernant le legs de Mme Bouvret à l’abbé Etey 413
BREUREY 1926 État des fondations 415
BREUREY-LES-SORANS 1898 Sollicitations de Jules Ledoux, écrivain, auprès de l’archevêque pour faciliter la diffusion de son livre « le Guide du soldat chrétien »
413
BROTTE [lequel ?] voir Pomoy
BROYE-LES-LOUP voir Autrey-les-Gray
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BROYE-LES-PESMES 1900 Recours pour la célébration d’un remariage religieux 413
BRUSSEY voir Baume-les-Dames
BUFFARD voir Quingey
BULLE État des fondations 415
BURGILLE voir Recologne
BUTHIERS voir Rioz
BY voir Quingey
BYANS-SUR-DOUBS voir Grandfontaine
C
CEMBOING 1921 État des fondations 415
CENDREY voir Marchaux
CERNAY-SUR-MAICHE 1921 État des fondations 415
CERNEUX-MONNOT 1921 État des fondations 415
CHAFFOIS voir aussi Pontarlier
1905/1906 Pétition adressée à l’archevêque pour le maintien du curé dans la paroisse
413
CHAGEY voir Héricourt
CHAMESEY voir aussi le Russey
1921 État des fondations 415
CHAMPAGNEY (25) voir Recologne
CHAMPLITTE 1903/1908 Difficultés concernant la mise à disposition gracieuse, par une paroissienne, d’une maison faisant office de cure
413
CHAMPLITTE (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Champlitte, Fouvent-le-Haut, Fouvent-le-Bas, Leffond, Montarlot-les-Champlitte, Suaucourt
415
CHAMPVANS 1926 État des fondations 415
CHANTRANS État des fondations 415
CHAPELLE D’HUIN 1921 État des fondations 415
CHARGEY-LES-GRAY voir Autrey-les-Gray
CHARMOIS (90) 1910 Différend concernant un droit de passage pour M. Vauthier 413
CHARBONNIERES voir Ornans
CHARENTENAY 1903 Demande du maire pour avoir un nouveau prêtre suite au décès du curé de la paroisse
413
CHARMAUVILLERS 1921 État des fondations 415
CHARME-SAINT-VALBERT/ BOURGUIGNON-LES-MOREY
1926 État des fondations 415
CHARQUEMONT État des fondations 415
CHATILLON-LE-DUC voir Marchaux
CHAUX-LES-PASSAVANT
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voir Vercel
CHAVANNES-LES-GRANDS (68)
1904 Confusion concernant les villages de Chavannes-les-Grands et Chavarene (25) ayant des conséquences financières
413
CHENECEY-BUILLON voir aussi Quingey
1901 Demande d’un paroissien à l’archevêque pour faire baptiser son enfant dans une autre paroisse
413
CHENEVREY 1903 1904
- Différend entre le curé et le trésorier de la fabrique pour des questions financières - Curé demandant de l’aide pour assurer son ministère
413
1926 État des fondations 415
CHEVIGNEY-LES-VERCEL voir Vercel
CHEVIGNEY-SUR-L’OGNON voir Recologne
CIREY-LES-BELLEVAUX voir Rioz
CITEY voir aussi Gy
1900 Accord du maire pour que la continuation du culte soit maintenue avec toutes les répercussions financières
413
CLERON voir Amancey
CLERVAL 1921 État des fondations 415
COGNIERES 1904 Demande du curé auprès du Vicaire général pour obtenir un célébrant pour un pèlerinage à Rome
413
COMBEAUFONTAINE 1900 Curé dénonçant l’attitude néfaste de deux femmes de sa paroisse lui causant de nombreux préjudices
413
1926 Lettre du maire au curé pour lui signifier qu’il avait fait une enquête auprès des instances préfectorales pour des fondations pieuses qui reviennent à la commune
415
COMBE-LA-MOTTE 1921 État des fondations 415
CORRAVILLERS 1904 Demande d’autorisation de confesser, au Vicaire général, pour un confrère à l’occasion d’un jubilé
413
CORRE 1904 Différend entre le Préfet de la Haute-Saône et le curé à propos d’un document administratif
413
COULANS voir Amancey
COULEVON 1926 État des fondations 415
COURCHAPON voir Recologne
COUR-LES-BAUME voir Baume-les-Dames
COUR-SAINT-MAURICE État des fondations 415
COURVIERES État des fondations 415
CROMARY voir Rioz
CROSEY-LE-GRAND 1903 Demande d’un remplaçant au Vicaire Général durant sa cure de 15 jours à Plombières
413
CROSEY-LE-PETIT État des fondations 415
CUBRY-LES-FAVERNEY 1926 État des fondations 415
CUBRY-LES-SOING voir aussi Fédry
1905 Refus de la mairie pour le versement à la fabrique des sommes qui lui sont dûes
413
CUGNEY 1905 Demande d’autorisation du curé pour baptiser un enfant de divorcé
413
CUSANCE
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voir Baume-les-Dames
D
DAMMARTIN 1894 Reversement à la paroisse d’une somme allouée pour l’administration de la paroisse
413
DAMPIERRE-LES-BOIS 1896
- Sollicitation des sœurs pour qu’un prêtre soit nommé à La Feschotte et pour la construction d’une église dans le même lieu avec une participation financière des usines Japy
413
1909 - Recherches épistolaires pour récupérer un terrain à Badevel acquis par Mgr Paulinier
DAMPIERRE-LES-CONFLANS
1926 État des fondations 415
DAMPIERRE-SUR-SALON 1897 1926
- Désaccords à propos de binages - Lettre au Vicaire Général pour des informations sans grande portée
413
DAMPRICHARD 1921 Etat des fondations 415
DANNEMARIE voir Recologne
DELUZ voir Saint-Hilaire
DEMANGEVELLE 1905 Demande insistante du curé pour changer de paroisse 413
1921 État des fondations
DESERVILLERS voir Amancey
DEVECEY voir Marchaux
DOMMARTIN voir Pontarlier
DOMPIERRE-LES-TILLEULS État des fondations 415
DOMPIERRE-SUR-LE-DOUBS voir Voujeaucourt
DOMPREL voir Pierrefontaine
DOUBS voir Pontarlier
DROITFONTAINE État des fondations 415
E
ECHENOZ État des fondations 415
ECROMAGNY 1926 État des fondations 415
ECOT voir Pont-de-Roide
ECUELLE voir Autrey-les-Gray
EPENOY voir Vercel
EPEUGNEY voir Quingey
ESPRELS 1926 État des fondations 415
ESSERT 1896/1899
- Différends entre le curé et la fabrique pour des questions financières
413
1899 - Demande d’une autorisation au Vicaire Général pour la pose
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d’un vitrail représentant Jeanne-d’Arc à l’église
ESSERTENNE voir Autrey-les-Gray
ETALANS voir Vercel
ETERNOZ voir Amancey
ETRAY voir Vercel
EVILLERS 1921 État des fondations 415
EYSSON voir Vercel
F
FAHY-LES-AUTREY voir Autrey-les-Gray
FALLERANS voir Vercel
FAUCOGNEY 1904
- Différends entre le curé et le conseil de Fabrique
413
1903 - Différend entre l’abbé Lalloz et le Dr Deck pour des honoraires impayés
FAVERNEY État des fondations 415
FEDRY 1895 Réclamation pour obtenir la desserte de Cubry [les-Soing] non rémunérée
413
FERRIERES-LES-BOIS voir Recologne
FERTANS voir Amancey
FONDREMAND 1900 Demande de clarification à propos de célébrations à Trésilley et de leur rémunération
413
FONTAIN 1921 État des fondations 415
FONTENOIS-LA-VILLE 1926 - État des fondations - Projet de délibération du Conseil Municipal ayant pour objet l’exécution des charges cultuelles
415
FOUCHECOURT 1903 Demande du maire pour le remplacement du curé qui n’est plus en mesure d’assurer son ministère pour des raisons de santé
413
FOURG voir Quingey
FOURNET-BLANCHEROCHE État des fondations 415
FOUVENT-LE-BAS voir Champlitte
FOUVENT-LE-HAUT voir Champlitte
FRAHIER 1926 État des fondations 415
FRANOIS voir Recologne
FRASNE voir Levier
FRASNE-LE-CHATEAU 1899/1900 Demande de la mère supérieure de la communauté de Frasne-le-Château pour avoir un aumônier
413
FRESNE-SAINT-MAMES 1902 Divers courriers du curé de Fresne-Saint-Mamès pour obtenir sa 413
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rémunération pour un binage effectué à Vezet
FRETIGNEY 1905 Demande de conseil du curé auprès de Mgr l’Archevêque concernant le règlement d’une taxe suite à un emprunt illégal du conseil de fabrique
413
FROTEY-LES-VESOUL 1926 État des fondations 415
FUANS voir Levier
G
GENEUILLE État des fondations 415
GENEVREY-SERVIGNEY 1926 Réponse à une lettre circulaire concernant l’attribution d’immeubles aux associations diocésaines
415
GENEY voir L’Isle-sur-le-Doubs
GERMIGNEY 1926 Délibération du Conseil Municipal pour la restitution à l’Église des biens spoliés en 1905
415
1926 État des fondations 415
GEVRESIN voir Amancey
GEZIER État des fondations 415
GOUX-LES-USIERS voir Levier
GLAMONDANS voir Saint-Hilaire
GLAY 1902 Lettres de paroissiens pour dénoncer le comportement amoral de leur curé
414
GLERE 1901 Témoignage du curé de Glère innocentant le curé de Vaufrey, l’abbé Bretillot, victime de nombreuses calomnies
414
GONSANS voir Saint-Hilaire
GRANDFONTAINE (doyenné)
1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Byans, Grandfontaine, Osselle, Pugey, Rozet-Fluans/Routelle, Thoraise, Torpes
415
GRANGE État des fondations 415
GRANGES-LA-VILLE 1902 1900/1902
- Refus du curé d’être nommé à Naisey - Différend concernant le déplacement de M. le curé Girardot
414
1926 État des fondations 415
GRAY 1902 Autorisation de Mgr l’archevêque d’effectuer des services religieux dans la chapelle de l’hospice de Gray suite au legs de Mme Lafond
414
GUISEUIL 1926 Immeubles susceptibles d’être attribués à l’Association Diocésaine
415
GUYANS-DURNES voir Ornans
GUYANS-VENNES État des fondations 415
GY 1906 - Demande de dispense des vœux perpétuels de M. Théophile Weck - Tarif des obligations
414
GY (doyenné) 1881/1901
- Rétablissement du vicariat
415
1900 - Le curé de Gy sollicite l’autorisation du Vicaire Général pour aller en cure
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1898/1899
-Demandes insistantes auprès du Vicaire général pour que la paroisse de Citey soit binée avec Angirey et non Gy
1921 - État des fondations État des fondations des paroisses du doyenné : Jussey, Jasney, Hyèvre-Paroisse
H
HAUTEPIERRE-LE-CHATELET voir Vercel
HERICOURT/ CHALONVILLARS
1904 Déplacement du curé Demenu 414
HERICOURT/CHAGEY 1904/1905 Lettre du curé Sonet refusant sa nomination à Héricourt 414
HYEVRE-PAROISSE voir Baume-les-Dames, Gy
I - J
IGNY 1900 Acte notarial pour une conciliation entre le curé et M. Jacoulet 414
JALLERANGE voir Recologne
JASNEY voir Gy
JONVELLE 1901 Difficultés relationnelles entre le curé et ses paroissiens 414
JUSSEY voir aussi Gy JUSSEY/CORRE
1904 - Défiance du curé concernant la nomination d’un prêtre à Vougécourt - Différend entre le curé et le docteur Pitoy
414
L
LABERGEMENT – SAINTE-MARIE voir Amancey
LANTHENANS voir L’Isle-sur-le-Doubs
LA FESCHOTTE voir Dampierre-les-Bois
LANDRESSE voir Pierrefontaine
LA PLANEE voir Pontarlier
LA QUARTE 1902 Mise en retraite du curé de la paroisse, le père Bouréat, pour des raisons de santé
414
LA RIVIERE voir Pontarlier
LA SOMMETTE voir Pierrefontaine
LA TOUR DE SCAY voir Marchaux
LAVERNAY voir Recologne
LA VEZE 1921 État des fondations 415
LA VILLEDIEU (70) voir Vercel
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LE CHAUFFAUX 1907 Différend concernant un legs entre le curé et Mme Majesté 414
LEFFOND voir Champlitte
LE LUHIER 1921 État des fondations 415
LE RUSSEY (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Le Russey, Chamesey
415
LES BRESEUX 1921 État des fondations 415
1904 Reniement de la signature d’une paroissienne envers le curé concernant des accusations infondées
413
LES ECORCES État des fondations 415
LES FOURGS voir Pontarlier
LES GRANGES-NARBOZ voir Pontarlier
LES GRANGETTES voir Pontarlier
LES HOPITAUX-NEUFS voir Pontarlier
LEUGNEY voir Vercel
LEVIER 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Frasne, Fuans, Goux-les-Usiers, Levier, Septfontaine
415
L’HOPITAL-DU-GROSBOIS voir Ornans
LIESLE voir Quingey
L’ISLE-RUR-LE-DOUBS (doyenné)
1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Accolans, Appenans, Arcey, Blussans, Bournois, Geney, Lanthenans, L’Isle-sur-le-Doubs, Mancenans, Montenois, Onans, Rang, Soye
415
LIZINE voir Amancey
LODS voir Ornans
LOEUILLEY voir Autrey-les-Gray
LOMONT 1905 Problème de legs suite au décès de la donatrice 414
1926 Liste des immeubles susceptibles d’être attribués à l’Association Diocésaine
415
LONGEMAISON voir Vercel
LORAY 1921 État des fondations 415
LURE 1926 État des fondations 415
LUXEUIL 1905 Rémunération des vicaires 414
LYOFFANS 1926 État des fondations 415
M
MAGNY-LES-JUSSEY 1921 État des fondations 415
MAICHE 1921 État des fondations 415
MAILLERONCOURT-CHARETTE
État des fondations 415
MAILLEY/VELLEGUINDRY 1926 État des fondations 415
MAILLEY-LES-VESOUL 1905 Demande de conseils au Vicaire général pour effectuer des 414
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offertes suite au décès d’une femme divorcée
MALBOUHANS 1926 Envoi de titres du curé au Vicaire Général concernant la Fabrique 415
MALBUISSON voir Pontarlier
MAMIROLLE État des fondations 415
MANCENANS voir L’Isle-sur-le-Doubs
MANDEURE 1907 État des fondations 415
MANTOCHE voir Autrey-les-Gray
MARCHAUX (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Amagney, Bonnay, Cendrey, Chatillon-le-Duc, Devecey, Marchaux, Moncey, Rigney, Thise, La Tour-de-Sçay, Vaire-le-Grand, Venise, Vieilley. États néants : Novillars, Roche-les-Beaupré
415
MARNAY 1908 1904
- Démission du curé de Marnay pour mauvaise conduite suite à des dénonciations et des pétitions - Demande au Vicaire Général pour obtenir l’aide d’un vicaire
414
1921 État des fondations 415
MELIN 1926 État des fondations 415
MELISEY voir Pont-de-Roide
MEMBREY - BROTTE-LES-RAY - VAITE
1899 - Refus de la cession du titre vicarial 415
1926 - État des fondations pour les trois paroisses
MERCEY-LE-GRAND voir aussi Recologne
1904 Refus du curé auprès du Vicaire général pour une nomination à Vougécourt
414
MERCEY-SUR-SAONE 1903 1905
- Différend entre le curé et un de ses paroissiens - Différend entre le curé et le maire de Motey
414
MESMAY voir Quingey
MISEREY voir Recologne
MOFFANS 1926 État des fondations 415
MOLLANS-POMOY 1926 État des fondations 415
MONCEY voir Marchaux
MONCLEY voir Recologne
MONTARLOT-LES-CHAMPLITTE voir Champlitte
MONTARLOT-LES-RIOZ voir Rioz
MONTBELIARD 1921 État des fondations 415
MONTBOILLON État des fondations 415
MONTBOZON 1926 État des fondations 415
MONT-DE-LAVAL État des fondations 415
MONT-DE-VOUGNEY 1921 État des fondations 415
MONTENOIS voir L’Isle-sur-le-Doubs
MONTGESOYE voir Ornans
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Christian Chevillot – Marylise Forster novembre 2017 – Mis à jour fév. 2018 12
MONTMAHOUX voir Amancey
MONTPERREUX État des fondations 415
MORTEAU 1921 État des fondations 415
MORVILLARS 1896 Construction d’une église à La Feschotte avec l’aide financière de la famille Japy
414
MONTFORT voir Quingey
MONTUREUX voir Autrey-les-Gray
MOTEY voir aussi Mercey
État des fondations 415
MOUTHE 1921 État des fondations 415
N
NAISEY voir Granges-la-Ville, Saint-Hilaire
NANCRAY 1921 État des fondations 415
NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 1897 Traitement de l’abbé Mollier 414
NANTILLY voir aussi Autrey-les-Gray
État des fondations 415
NODS voir Vercel
NOIDANS-LE-FERROUX 1902 1905
- Désaccord concernant un ondoiement - Questionnement auprès du Vicaire Général concernant l’administration de la paroisse de Vy-le-Ferroux
414
NOROY 1926
- Question à l’archevêché concernant une fondation - Question au Vicaire général concernant des fondations
415
NOROY-LES-JUSSEY 1926 État des fondations 415
O
OISELAY 1904 Diverses tractations concernant les nominations de curés sur fond de calomnies
414
OISELAY 1926 1926
- État des fondations - Décret de la direction des cultes concernant une fondation
415
ONANS voir L’Isle-sur-le-Doubs
ORCHAMP-VENNES voir Pierrefontaine
ORMOY 1905 Subvention de la commune pour le Conseil de Fabrique 414
1921 État des biens transférés de la Fabrique au Bureau de Bienfaisance
415
ORNANS (doyenné) État des fondations des paroisses du doyenné : Charbonnières, Guyans-Durnes, L’Hôpital-du-Grosbois, Lods, Montgesoye, Ornans, Saint-Hippolyte-les-Durnes, Saules, Scey-en-Varais, Vuillafans
415
ORSANS voir aussi Vercel
1903 à 1906 1906
- Conflit important entre le curé, ses paroissiens et les autorités ecclésiastiques et préfectorales au sujet du Conseil de Fabrique - Régularisation d’un binage
414
OSSE État des fondations 415
Diocèse de Besançon – Archives historiques Fonds Mgr Petit – correspondances avec les paroisses
Christian Chevillot – Marylise Forster novembre 2017 – Mis à jour fév. 2018 13
OSSELLE voir Grandfontaine
OUVANS voir Pierrefontaine
OYE-ET-PALLET voir Pontarlier
OYRIERES voir Autrey-les-Gray
P
PAROY voir Quingey
PASSAVANT 1899 1905
- Réglementation concernant un patronage paroissial - Demande d’autorisation pour effectuer une cérémonie commémorative pour le miracle de Faverney
414
PASSAVANT-LA-ROCHERE État des fondations 415
PASSONFONTAINE voir Vercel
PELOUSEY voir Recologne
PESEUX État néant des fondations 415
PESMES 1921 Lettre du curé à l’archevêque concernant le « vol » de tous les biens de la Fabrique au profit de l’État
415
PETIT-MAGNY voir Baume-les-Dames
PIERREFONTAINE (doyenné)
État des fondations des paroisses du doyenné : Domprel, Laviron, Landresse/Ouvans, La Sommette, Orchamps-Vennes, Pierrefontaine, Plaimbois-Vennes
415
PIREY voir Recologne
PLAIMBOIS-VENNES voir Pierrefontaine
POMOY 1903 Différends financiers entre les curés de Pomoy et de Brotte 414
PONTARLIER (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Bannans, Bouverans, Chaffois, Dommartin, Doubs, La Planée, La Rivière, Les Fourgs, Les Granges-Narboz, Les Grangettes, Les Hôpitaux-Neufs, Malbuisson, Oye-et Palet, Pontarlier, Saint-Pierre-la Cluse, Sainte-Colombe, Verrières-de-Joux, Vuillecin
415
PONT-DE-ROIDE (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Bourguignon, Ecot, Melisey, Pont-de-Roide, Rosières, Solemont, Valonne, Vernois-les-Belvoir, Villars-sous-Ecot
415
PONT-LES-MOULINS voir Baume-les-Dames
POUILLEY-FRANÇAIS voir Recologne
POUILLEY-LES-VIGNES voir aussi Recologne
1907 Statistique des biens mis sous séquestre 415
POULIGNEY voir Saint-Hilaire
POYANS voir aussi Autrey-les-Gray
1926 État des fondations 415
PUGEY
Diocèse de Besançon – Archives historiques Fonds Mgr Petit – correspondances avec les paroisses
Christian Chevillot – Marylise Forster novembre 2017 – Mis à jour fév. 2018 14
voir Grandfontaine
PUSEY État des fondations 415
Q
QUENOCHE voir Rioz
QUINGEY 1903 Prise de possession du vicaire et répartition des services de binage
414
1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Bartherans, Buffard, By, Chenecey, Epeugney, Fourg, Liesle, Mesmay, Montfort, Paroy, Quingey, Rurey, Senans États néants : Cussey-sur-l’Ognon, Lombard, Montrond, Myon
415
R
RAINCOURT 1921 État néant des fondations 415
RANG voir L’Isle-sur-le-Doubs
RANTECHAUX voir Vercel
RAY-SUR-SAONE 1926 État des fondations 415
RAZE Souhait du curé de récupérer les offrandes faites dans les chapelles privées
414
RECOLOGNE 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Burgille, Champagney, Chevigney-sur-l’Ognon, Courchapon, Dannemarie, Ferrières, Franois, Jallerange, Lavernay, Mercey-le-Grand, Miserey, Moncley, Pelousey, Pirey, Pouilley-Français, Pouilley-les-Vignes, Recologne, Sauvagney, Vaux-les-Prés États néants : Audeux, Auxon-Dessous, Auxon-Dessus, Berthelange, Chambornay-les-Pins, Chaucenne, Chemaudin, Corcondray, École, Lantenne-Vertière, Mazerolles, Noironte, Ruffey, Serre
415
REPPE 1903 Demande d’une pension au Vicaire Général 414
REUGNEY voir Amancey
RIGNEY voir aussi Marchaux
1904 Dispense de bans pour des futurs époux portant le même nom et qui disent ne pas appartenir à la même famille
414
RIGNY voir Autrey-les-Gray
RIOZ (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Boult, Buthiers, Cirey, Cromary, Montarlot, Quenoche, Ruhans, Rioz, Sorans-les-Breurey, They-sur-Sorans, Voray États néants : Boulot, Fondremand, Geneuille, Maizières, Pennessières, Recologne-les-Rioz
415
ROSET-FLUANS voir Grandfontaine
ROSIERES (70) voir Pont-de-Roide
ROUGEMONT 1921 État des fondations 415
ROULANS voir Saint-Hilaire
ROUTELLE voir aussi Grandfontaine
1902 Autorisation de binage 414
Diocèse de Besançon – Archives historiques Fonds Mgr Petit – correspondances avec les paroisses
Christian Chevillot – Marylise Forster novembre 2017 – Mis à jour fév. 2018 15
RUHANS voir aussi Rioz
1766 à 1903
Traités émis par le Conseil de Fabrique de Ruhans qui concernent également des communes environnantes
414
RUREY voir Quingey
S
SAINT-BARTHELEMY - MONTESSAUX
1926 État des fondations 415
SAINT-BROING 1902 à 1906
Rentes annuelles inscrites au grand livre 415
SAINTE-COLOMBE voir Pontarlier
SAINTE-MARIE-EN-CHAUX 1926 État des fondations 415
SAINT-HILAIRE 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Bouclans, Deluz, Glamondans, Gonsans, Naisey, Pouligney, Roulans, Saint-Hilaire
415
SAINT-HIPPOLYTE-LES-DURNES voir Ornans
SAINT-JUAN voir Baume-les-Dames
SAINT-JULIEN ? État des fondations 415
SAINT-MARCEL-LES-JUSSEY voir Vitrey
SAINT-PIERRE-LA-CLUSE voir Pontarlier
SAINT-VIT 1921 Biens confisqués à l’époque de la séparation 415
SANCEY-LE-GRAND 1899 Veuve célibataire sollicitant une aide financière auprès de l’Archevêque
414
SAONE 1921 Impossibilité du curé de donner la liste des biens confisqués en 1905
415
SAULES voir Ornans
SAULNOT 1904 Demande du curé pour exercer certains pouvoirs religieux : - « bénir, indulgencier, rosarier les chapelets » - « imposer le scapulaire de N.-D. du Mont-Carmel aux paroissiens »
414
SAULX-DE-VESOUL 1926 État des fondations 415
SAUVAGNEY voir Recologne
SAUVIGNEY-LES-GRAY et BROYE
État des fondations 415
SCEY-EN-VARAIS voir Ornans
SENANS voir Quingey
SEPTFONTAINES voir Levier
SERRE-LES-SAPINS 1907 Titres et valeurs de la Fabrique mis sous séquestre État des fondations
415
SERVIN-LANANS voir Baume-les-Dames
SEVEUX 1905 - Autorisation pour marier religieusement un beau-frère et une belle-sœur qui de plus ne veulent rien payer
414
Diocèse de Besançon – Archives historiques Fonds Mgr Petit – correspondances avec les paroisses
Christian Chevillot – Marylise Forster novembre 2017 – Mis à jour fév. 2018 16
- Dispositions financières à prendre par le Conseil de Fabrique
SOLEMONT voir Pont-de-Roide
SOMBACOUR 1921 État des propriétés et titres 415
SORANS voir Rioz
SOYE voir L’Isle-sur-le-Doubs
SUAUCOURT voir Champlitte
T
TAVEY 1905 - Difficultés du curé pour recouvrir son traitement - Différend entre le curé et la municipalité concernant un terrain jouxtant le presbytère
414
THEY voir Rioz
THISE voir Marchaux
THORAISE voir Grandfontaine
TORPES voir Grandfontaine
TRAVES 1904 Mise en cause du curé pour une caricature parue dans « Le Pèlerin »
414
TREPOT Inventaire des biens de la Fabrique 415
TRESILLEY voir Fondremand
V
VADANS 1926 État des fondations 415
VAIRE-LE-GRAND voir Marchaux
VALDAHON voir Vercel
VALONNE voir Pont-de-Roide
VANCLANS voir Vercel
VAROGNE État des fondations 415
VARS 1900 Différend entre le curé et le Conseil de Fabrique sur fond de calomnie
414
VARS voir aussi Autrey-les-Gray
1926 État des fondations 415
VAUCLUSOTTE État des fondations 415
VAUFREY voir aussi Glère
1901 Différends entre le curé Bretillot et quelques-uns de ses paroissiens et difficultés rencontrées par son successeur, l’abbé François
414
VAUVILLERS voir aussi Baume-les-Dames
1926 État des fondations 415
VAUX-LES-PRES
Diocèse de Besançon – Archives historiques Fonds Mgr Petit – correspondances avec les paroisses
Christian Chevillot – Marylise Forster novembre 2017 – Mis à jour fév. 2018 17
voir Recologne
VELLEFRIE État des fondations 415
VELLEGUINDRY 1905 Différend entre le curé, le Conseil de Fabrique et le maire à propos de sa rémunération
414
VENISE voir Marchaux
VERCEL (doyenné) État des fondations des paroisses du doyenné : Athose, Avoudrey, Belmont, Chaux-les-Passavant, Chevigney, Epenoy, Etalans, Etray, Eysson, Fallerans, Hautepierre-le-Chatelet, Leugney-Bremondans, Longemaison, Nods, Orsans, Passonfontaine, Rantechaux, Valdahon, Vanclans, Vercel, La Villedieu États néants et/ou non fournis : Courtetain, Épenouse, Vernierfontaine
415
VERNE voir Baume-les-Dames
VERNOIS-LES-BELVOIR voir Pont-de-Roide
VERRIERES-DE-JOUX voir Pontarlier
VESOUL 1878 à 1902 1902 1909
- Arrêté préfectoral, décrets présidentiels et délibération du Conseil de Fabrique concernant des legs - Différends concernant la nomination d’un curé à Granges-la-Ville - Lettre de Mgr Humbrecht concernant la tâche des aumôniers d’hôpitaux
414
VEZET voir aussi Fresne-Saint-Mamès
1900 env. État des lieux de la paroisse 414
VIEILLEY voir Marchaux
VILLARS-LES-PAUTEL 1921 État des fondations 415
VILLARS-SOUS-ECOT voir Pont-de-Roide
VILLERS-LA-COMBE État des fondations 415
VILLERS-LE-LAC 1896 Lettre au secrétaire-trésorier de l’archevêché concernant le remboursement de sommes indues pour un binage
414
VILLERS-LE-SEC voir aussi Baume-les-Dames
1898 Lettre du curé au Secrétaire Général concernant sa rémunération pour un binage
414
VILLERS-LES-LUXEUIL 1903 Échanges de lettres avec le Vicaire général concernant la consolidation d’une voûte de l’église et la nomination d’un nouveau prêtre
414
VILLERS-SOUS-CHALAMONT
1898 Acte notarié concernant un legs 415
1921 Biens de l’Église confisqués 415
VILLERS-SUR-PORT 1926 État des fondations 415
VITREY 1895 1903
- Lettre du curé au Secrétaire Général concernant l’administration des paroisses de Betoncourt-les-Ménétriers et de Saint-Marcel [les-Jussey] - Lettre du curé au secrétaire général concernant son installation
414
VOILLANS
Diocèse de Besançon – Archives historiques Fonds Mgr Petit – correspondances avec les paroisses
Christian Chevillot – Marylise Forster novembre 2017 – Mis à jour fév. 2018 18
voir Baume-les-Dames
VORAY voir aussi Rioz
État des fondations 415
VOUGECOURT voir aussi Jussey, Mercey-le-Grand
1904 Remerciements du curé Reimond au Vicaire général pour sa nomination à Aboncourt
414
VOUHENANS 1926 État des fondations 415
VOUJEAUCOURT 1907 Compte rendu d’une entrevue entre le maire et le curé de Dompierre-sur-Doubs, desservant de la paroisse de Voujeaucourt
415
VUILLAFANS voir Ornans
VUILLECIN voir Pontarlier
VY-LE-FERROUX voir Noidans-le-Ferroux
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