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Socothyd EPE/SPA CAPITAL SOCIAL DE 540.000.000 DA ISSER 35230 Wilaya de BOUMERDES ALGERIE Stand/24881174/75 Dir.Géné Tél/Fax :+213(0)24882081 Dir.Ventes Tél/Fax :+213(0)24881700 Dir.ManQualité Tél/Fax :+213 (0)24 882532
Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
N° DC/01/MAR/MP/P.CH/EQUIP/10
LOT N° 04 : Produits chimiques
� Soude caustique perlée (Hydroxyde de sodium)
� Chlorure de méthylène (Dichlorométhane)
� Acide acétique (Acide glacial)
� Eau oxygénée 200 V à 50 % (Peroxyde d’hydrogène)
� Stabilisateur SOF
� Subitol LS-N
� PVP-K90
� METHOCEL E15
� METHOCEL 311
� PLURONIC RPE 3110
� VINNAPAS UW 10
� ACCELERATEUR DE PRISE DU PLATRE
FEVRIER 2010
ENTREPRISE PUBLIQUE DE FABRICATION DEPRODUITS PARA-PHARMACEUTIQUES ET D’HYGIENE CORPORELLE
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INSTRUCTIONS
AUX
SOUMISSIONNAIRES
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SOMMAIRE
1. Objet
2. Spécifications techniques et quantités
3. Éligibilité des candidats
4. Définition des termes utilisés
5. Publication de l’avis d’appel d’offres
6. Documents constitutifs de l’appel d’offres
7. Langue de l’offre
8. Échantillons
9. Monnaie de l’offre
10. Montant de l’offre
11. Modalités de paiement
12. délai de validité des offres
13. Remise des offres.
14. Date et heure limite de dépôts des offres
15. Offres hors délai
16. Ouverture des plis et évaluation des offres
17. Eclaircissements concernant les offres
18. Caractère confidentiel de la procédure d’analyse et d’évaluation des offres
19. Droit de la SOCOTHYD d’accepter ou d’écarter toute offre ou toutes les offres
20. Droit de l’acheteur de modifier les quantités au moment de l’attribution du marché
21. Négociation finale
22. Notification de l’attribution du marché
23. Signature du marche
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Article 1-/ OBJET
Le présent cahier des charges a pour objet l’approvisionnement en produits chimiques pour la fabrication de produit de coton, pansement et de la bande plâtrées, comme suit :
LOT N° 4 : PRODUITS CHIMIQUES
O SOUDE CAUSTIQUE PERLÉE (HYDROXYDE DE SODIUM) O CHLORURE DE MÉTHYLÈNE (DICHLOROMÉTHANE) O ACIDE ACÉTIQUE (ACIDE GLACIAL) O EAU OXYGÉNÉE 200 V À 50 % (PEROXYDE D’HYDROGÈNE) O STABILISATEUR SOF O SUBITOL LS-N O PVP-K90 O MÉTHOCEL 311 O MÉTHOCEL E 15 O PLURONIC RPE 3110 O VINNAPAS UW 10 O ACCÉLÉRATEUR HRA
Article 2-/ SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES ET QUANTITÉS
Les spécifications techniques et les quantités constituent la partie intégrante du marché, elles sont fixées à l’annexe du présent cahier des charges.
Les spécifications techniques comportent les indications inhérentes aux produits notamment leurs caractéristiques techniques et fiabilité. Les produits devront être impérativement conformes à celles indiquées dans le présent cahier des charges.
Les quantités ci-après sont annuelles et données à titre indicatif :
LOT N° 4 : PRODUITS CHIMIQUES :
� 32.000 KGS DE SOUDE CAUSTIQUE PERLÉE (HYDROXYDE DE SODIUM)
� 220.000 KGS DE CHLORURE DE MÉTHYLÈNE ( DICHLOROMÉTHANE )
� 6.000 KGS D’ACIDE ACÉTIQUE (ACIDE GLACIAL)
� 35.000 KGS D’EAU OXYGÉNÉE 200 V À 50 % (PEROXYDE D’HYDROGÈNE)
� 4.000 KGS DE STABILISATEUR SOF
� 9.000 KGS DE SUBITOL LS-N 300 KGS DE
� 300 KGS PVP K-90
� 500 KGS DE METHOCEL 311
� 700 KGS DE METHOCEL E 15
� 70 KGS DE PLURONIC RPE 3110
� 800 KGS DE VINNAPAS UW 10
� 4.000 KGS D’ACCÉLÉRATEUR HRA
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
La SOCOTHYD se réserve le droit d’acquérir des quantités supérieures ou inférieures à celles indiquées ci-dessus, sans que le fournisseur puisse demander une indemnité ou une augmentation de prix.
Le fournisseur garantira la réalisation totale des quantités de fournitures qui seront arrêtées dans le contrat.
Article 03-/ ELIGIBILITÉ DES CANDIDATS
Il s’agit d’un appel d’offres national et international qui s’adresse aux fabricants ou importateurs spécialisés _________________. Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots, toute offre incomplète sera rejetée.
Toutefois, les fabricants n’ayant pas de structures d’exportation au sein de leur société peuvent soumissionner par le biais d’une société d’exportation officiellement agréée par leur pays et agissant conformément aux règles en vigueur en matière de commerce extérieur. La SOCOTHYD peut demander à tout moment tous renseignements généraux, statutaires, financiers, de notoriété. La SOCOTHYD se réserve, en outre, le droit d’organiser des visites sur sites de fabrication des produits objet du contrat. Ces visites seront effectuées par des représentants de la SOCOTHYD ou par tout autre organisme qu’elle agrée.
Article 04-/ DÉFINITION DES TERMES UTILISES DANS LE PRESENT CAHIER DES CHARGES Dans le présent marché, les termes ci-après devront être interprétés comme suit :
a) Marché : signifie l’accord passé entre le contractant et le cocontractant et se
définit par les clauses et conditions auxquelles les deux parties adhérent pleinement en vue de l’exécution des travaux, objet de l’appel d’offres.
b) Prix du marché : signifie le prix contractuel payable au cocontractant pour
l’exécution complète et satisfaisante de ses obligations contractuelles.
c) Le contractant : Désigne l’entreprise qui a lancé l’avis d’appel d’offres pour la conclusion du marché.
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d) Le cocontractant : Désigne l’entreprise qui a été retenue en vue de contracter le marché, objet de l’avis d’appel d’offres.
e) Le soumissionnaire : désigne l’entreprise qui a présenté une offre en vue de réaliser les prestations, objet du cahier des charges.
Article 5-/ PUBLICATION DE L’AVIS D’APPEL D’OFFRES
Le présent avis d’appel d’offres est obligatoirement publié en langue arabe, française et anglaise sur le site Internet de l’EPE/SPA SOCOTHYD (http//socothyd.com) et deux quotidiens nationaux. Le délai de l’avis d’appel d’offres prend effet à partir de sa première parution dans la presse nationale.
Article 6-/ DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE L’APPEL D’OFFRES
Le dossier d’appel d’offres fait connaître les matières ou fournitures faisant l’objet du marché, fixe les procédures d’appel d’offres, et stipule les conditions du marché
L’appel d’offres est constitué par les documents énumérés ci-après :
• l’Avis d’Appel d’Offres,
• l’Instruction aux Soumissionnaires
• le Cahier des Prescriptions Spéciales
• les Spécifications Techniques des Fournitures,
• Délégation de pouvoir (ANNEXE N° 01)
• la Lettre de Soumission (ANNEXE N° 02)
• la Déclaration à Souscrire (ANNEXE N°03)
• le Bordereau de Prix Unitaire
• le Devis Quantitatif et Estimatif
Article 7-/ LANGUE DE L’OFFRE
L’offre préparée par le soumissionnaire sera rédigée en langue française ainsi que toute les autres correspondances concernant l’offre, échangés entre le soumissionnaire et l’acquéreur, seront rédigés en langue arabe ou française, étant entendu que tout document imprimé fourni par le soumissionnaire et rédigé dans une autre langue, doit être accompagné d’une traduction en langue française des passages intéressant l’offre, dans ce cas et aux fins de l’interprétation de l’offre, la traduction en langue française fera foi .
Article 08-/ MONNAIE DE L’OFFRE
Les prix des matières et fournitures seront indiqués soit dans la monnaie du pays du fournisseur soit dans celle du pays d’origine des produits.
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Article 09- / MONTANT DE L’OFFRE
Le soumissionnaire indiquera sur le bordereau de prix et sur le devis quantitatif et estimatif, joints au présent cahier des charges, les prix unitaires et le montant total de l’offre, en hors taxes, des matières et fournitures qu’il se propose de livrer en exécution du présent marché. Les prix offerts par le soumissionnaire ne seront ni révisables, ni actualisables pendant toute la durée de l’exécution du marché.
Article 10/ MODALITÉS DE PAIEMENT
L’acheteur s’engage à régler le montant du contrat pour : a) Fournisseurs locaux :
⇒ Virement ou chèque bancaire à 90 jours après réception définitive.
b) Fournisseur Etrangers :
⇒ Lettre de crédit irrévocable et confirmée payable à 90 jours et plus date B/L. Les frais de confirmation de la L/C sont à la charge du vendeur.
La lettre de crédit sera ouverte immédiatement après signature du contrat, elle sera valide de façon à couvrir les expéditions prévues et devra permettre d’effectuer des règlements partiels.
Néanmoins, pour couvrir l’acheteur contre toute défaillance du fournisseur à livrer le ou les produits non conformes aux spécifications techniques ainsi que les vices de fabrication ou toutes autres anomalies, le règlement s’effectue comme suit :
o 95 % du montant de l’expédition par L/C. o 05 % du montant de l’expédition, libérable par l’acheteur
après réception définitive, pour autant que l’entreprise aura rempli ses obligations au regard de la SOCOTHYD et qu’aucune réserve n’est émise par cette dernière.
Article 11-/ DÉLAI DE VALIDITÉ DES OFFRES
Les offres seront valables pendant quatre vingt dix (90) jours à compter de la date d’ouverture des plis fixée par le contractant. Une offre valable pour une période plus courte est écartée, et déclarée comme non conforme aux conditions du dossier d’appel d’offres.
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Article 12/ REMISE DES OFFRES 12.1- Présentation des offres
Les offres seront transmises à l’adresse ci-après :
« SOCOTHYD EPE/SPA
ISSER 35230 WILAYA DE BOUMERDES
ALGERIE»
12.2- les soumissionnaires soumettront leurs offres dans deux enveloppes L1 et L2, séparées et cachetées et introduites dans une troisième enveloppe L cachetée anonyme ne comportant que la mention :
AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL ET INTERNATIONAL N° DC/01/MAR/MP/P.CH/EQUIP/10
« A NE PAS OUVRIR »
12.3- L’enveloppe « Extérieur L » anonyme contiendra :
Les deux enveloppes L1 et L2 cachetées contenant chacune un exemplaire de l’offre constituée de :
a) L’offre Technique (pour l’enveloppe L1) composée de :
� Le présent cahier des charges, annexé de ses spécifications techniques,
dûment signé et approuvé par le soumissionnaire (sans aucune indication de prix).
� La déclaration à souscrire (selon modèle joint en annexe 2) � Les statuts de la société soumissionnaire � Registre de commerce actualisé � Références professionnelles en la matière � Une délégation de pouvoir en cours de validité (selon modèle joint
annexe 03) � Le planning de livraison, indiquant les capacités de production et de
réalisation mensuelles dans le cadre de l’exécution du marché.
b) L’offre Financière (pour l’enveloppe L2) composée de :
� La soumission (selon modèle joint en annexe 02)
� Le Bordereau des prix unitaires
� Le devis quantitatif, estimatif de l’offre dûment signé par le soumissionnaire
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Les enveloppes L1 et L2 porteront le nom et l’adresse du soumissionnaire de façon à permettre au contractant de renvoyer l’offre si elle est déclarée « hors délai ». Les plis transmis par voie postale « express ou recommandé » ne doivent pas (sous peine d’être déclarés irrecevables) permettre l’identification de l’expéditeur. REMARQUE IMPORTANTE : Les plis transmis par voie DHL ou Chrono-Post ne doivent pas mentionner sur le talon d’identité l’expéditeur sous peine d’être déclarés irrecevables.
Article 13-/ DATE ET HEURE LIMITES DE DÉPÔTS DES OFFRES :
Le service contractant doit recevoir les offres à l’adresse spécifiée à l’article 13.1 au plus tard le 08 avril 2010 A 16 heures, le dernier jour de la date limite de dépôt des offres. Cependant, le service contractant a toute la latitude pour proroger le délai de dépôt des offres.
Article 14- / OFFRES HORS DÉLAI
Toute offre reçue par le contractant après expiration du délai de dépôt des offres, fixé par le contractant, comme prévu à l’article 14, sera écartée.
Article 15-/ OUVERTURE DES PLIS ET ÉVALUATION DES OFFRES: 15.1- Ouverture des Plis. La procédure d’ouverture des plis se déroulera en deux (02) phases, soit :
� 1ère phase : ouverture des plis techniques
� 2ème phase : ouverture des plis financiers des seules offres retenues par la
commission d’analyse technique des offres.
Toute soumission non conforme à l’essentiel des conditions de la soumission sera écartée.
L’Acheteur retiendra les offres évaluées qu’il jugera les plus compétitives, en tenant compte entre autres de la fiabilité du fournisseur, de sa capacité à exécuter le marché et de son expérience dans le domaine considéré.
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15.2- Correction des Offres :
Les erreurs arithmétiques seront corrigées en premier lieu sur la base suivante :
a) S’il y contradiction entre le prix unitaire et le prix total obtenu en multipliant
ce prix par les quantités, le prix unitaire fera foi et le prix total sera corrigé b) Si le fournisseur n’accepte pas la correction des erreurs, son offre sera
écartée.
c) S’il y a contradiction entre lettres et chiffres, le montant en toutes lettres prévaudra.
d) La comparaison se fait entre le prix unitaire du Bordereau des prix Unitaires
et le Devis Quantitatif et Estimatif, en cas d’erreur c’est le prix du Bordereau des prix Unitaires qui est pris en compte.
15.3- Conversion en une monnaie unique
Pour faciliter l’évaluation et la comparaison des offres, la SOCOTHYD convertira tous les prix des offres exprimées, dans les diverses monnaies dans lesquelles le prix de l’offre est payable, en monnaie nationale du pays du contractant, au taux de change à la vente fixé par la banque centrale ou par toute autre banque commerciale du pays du contractant pour des transactions similaires, à la date d’ouverture des plis.
15.4- Exclusion des offre présentation une clause de révision ou d’actualisation des prix:
Toute offre prévoyant une clause de révision ou d’actualisation des prix sera exclue de la procédure
15.5- Système de Pondération.
Les offres jugées recevables et techniquement conformes seront évaluées financièrement selon les principes suivants :
• L’offre la moins disant aura la valeur maximale de l’indicateur financier
• Les autres offres auront une note inversement proportionnelle à leur montant et rapportée à l’offre la moins disant
• Les valeurs de l’indicateur financier sont en fonction des lots comme l’indique le tableau ci-dessous :
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-15.6- Évaluation Globale de l’Offre :
-15.6.1- Principe de Calcule de la Note Globale de l’Offre :
La note globale est égale à la somme des deux notes techniques et financière. Elle est calculée sur cent (100). En fonction des indicateurs, la répartition des points entre notes technique et financière est explicitée par le tableau suivant :
• L’offre réunissant le nombre de points le plus élevé sera considérée comme l’offre la plus avantageuse.
Article 16/ ECLAIRCISSEMENTS CONCERNANT LES OFFRES
En vue de faciliter l’analyse, l’évaluation et la comparaison des offres, la SOCOTHYD a toute latitude pour demander aux candidats des éclaircissements sur leur offre. Toute demande d’éclaircissements se fera par écrit, la réponse sera donnée par écrit. Aucun changement de prix ou substantiel de l’offre ne sera demandé ou autorisé.
Article 17-/ CARACTÈRE CONFIDENTIEL DE LA PROCÉDURE D’ANALYSE ET D’ÉVALUATION DES OFFRES
Aucune information relative à l’analyse et l’évaluation des offres ne pourra être divulguée aux soumissionnaires ou toute autre personne étrangère au projet, de même que seront gardées secrètes les recommandations liées à l’attribution du marché.
Article 18-/ DROIT DE LA SOCOTHYD D’ACCEPTER OU D’ÉCARTER TOUTE OFFRE OU TOUTES LES OFFRES
La SOCOTHYD se réserve le droit d’accepter ou d’écarter toute offre ou toutes les offres, ou d’annuler la procédure d’appel d’offres à un moment quelconque avant l’attribution du marché, sans de ce fait, encourir une responsabilité quelconque vis-à-vis du ou des candidats affectés, ni être tenue d’informer le ou les candidats concerné(s) des raisons de sa décision.
Article 19-/ DROIT DE L’ACHETEUR DE MODIFIER LES QUANTITES AU MOMENT DE L’ATTRIBUTION DU CONTRAT
Au moment de l’attribution du marché, l’Acheteur se réserve le droit d’augmenter ou de diminuer la quantité des fournitures indiquée dans le cahier des charges, sans changement des prix unitaires ou tout autre terme et conditions.
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Article 20-/ NÉGOCIATION FINALE
Si l’offre du soumissionnaire est retenue, il en sera avisé et ce avant la fin de la validité de l’offre. Il sera appelé à se présenter dans les délais impartis, aux bureaux de l’acheteur, afin de négocier les termes du contrat.
Pour ce faire, le représentant du fournisseur devra être doté :
� D’un acte légal dûment signé par l’organe habilité de l’Entreprise, le chargeant de négocier sur les plans techniques, financiers etc... Et signer le contrat en cas d’accord entre les deux (2) parties
� Du timbre humide de la firme représentée
Article 221-/ NOTIFICATION DE L’ATTRIBUTION DU CONTRAT
Avant que n’expire le délai de validité des offres, la SOCOTHYD notifiera au candidat choisi, par écrit, que son offre a été acceptée ; la notification de l’attribution constituera la formation du contrat.
Article 22-/ SIGNATURE DU CONTRAT
En même temps qu’elle notifiera au candidat retenu l’acceptation de son offre, la SOCOTHYD lui enverra la formule de marché fixée dans le dossier d’appel d’offres, incluant toutes les dispositions convenues entre les parties.
Dans les quinze (15) jours de la réception de la formule de marché, le candidat retenu signera et datera le marché et le renverra à la SOCOTHYD.
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CAHIER DES CAHIER DES CAHIER DES CAHIER DES
PRESCRIPTIONSPRESCRIPTIONSPRESCRIPTIONSPRESCRIPTIONS
SPECIALESSPECIALESSPECIALESSPECIALES
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Février 2010
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SOMMAIRE
1. Objet du contrat
2. Mode de passation
3. Pièces contractuelles du contrat
4. Caractéristiques des matières
5. Montant du contrat
6. Prix unitaire du contrat
7. Conditions de paiement
8. Domiciliation bancaire du cocontractant
9. Domiciliation du contractant
10. Délais de livraisons
11. Documents d expédition
12. Retard de livraison et pénalités.
13. Conditions de résiliation
14. Quantité
15. Réception des produits
16. Conditions de qualité
17. Responsabilité du cocontractant
18. Transport et assurance
19. Emballage et conditionnements
20. Force majeure
21. Règlement des litiges et droit applicable
22. Avenant
23. Durée du contrat.
24. Entrée en vigueur du contrat
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ETABLI
ENTRE :
L’entreprise Publique de Fabrication de Produits Para-Pharmaceutiques et
d’Hygiène Corporelle dénommée SOCOTHYD EPE/SPA ISSER 35230 WILAYA DE
BOUMERDES ALGERIE, Représentée par son Président Directeur Général
Monsieur ACHAIBOU AHMED.
Dénommée Contractant,
E T :
_____________________________________________________
_______________________________________________________________________________________
___________________________________________________
Dénommée le Cocontractant,
Le présent contrat a été convenu et arrêté d’un commun accord.
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Article 01-/ OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet :
L’approvisionnement en ……………………………. repris sur les listes annexées au présent cahier des prescriptions spéciales.
Article 02-/ MODE DE PASSATION
Le présent contrat est conclu selon la procédure « Avis d’Appel d’Offres National et International »
Article 03-/ PIECES CONTRACTUELLES DU CONTRAT
Les documents contractuels sont :
� La lettre de soumission
� La déclaration à souscrire
� Le présent cahier des prescriptions spéciales
� Le bordereau des prix unitaire
� Le devis quantitatif et estimatif
� Le planning de livraison
Article 04-/ CARACTERISTIQUES DES MATIÈRES :
Les caractéristiques techniques des matières livrées dans le cadre du présent contrat sont annexées au présent contrat
Article 05-/ MONTANT DU CONTRAT
Le montant du présent projet de contrat s’élève à la somme de :
* EN CHIFFFRES :………………………………………………………………….
* EN LETTRES :………………………………………………………………….
Article 06-/ PRIX UNITAIRE DU CONTRAT
Les prix unitaire des matières, objet du présent contrat sont ceux indiqués dans le devis quantitatif et estimatif ; ils sont fermes et non révisables, durant toute sa durée d’exécution.
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Article 07-/ CONDITIONS DE PAIEMENT
Le paiement sera effectué par le contractant par………………………….
Article 08-/ DOMICILIATION BANCAIRE DU COCONTRACTANT
Les prestations objet du présent contrat seront réglées au compte :
� N° :……………………………………………………………………………….
� Ouvert auprès de :……………………………………………………………
� Au nom de :…………………………………………………………………….
� Sise à :……………………………………………………………………………
Article 09-/ DOMICILIATION DU CONTRACTANT Pour l’exécution du présent contrat, le contractant fait élection de domicile à :
ISSER 35230 Wilaya de Boumerdes ALGERIE
Article 10-/ DÉLAIS DE LIVRAISONS.
Les délais seront ceux prévus soit dans le contrat proprement dit, soit dans les bons de commande.
Sauf stipulations contraires figurant dans le marché, ou sur le bon de commande, les livraisons débuteront au plus tard Trente (30) jours après confirmation de la commande.
Le planning de livraison détermine la période de livraison des fournitures. Les quantités seront arrêtées d’un commun accord entre les deux (2) parties (annexe n°…..).
Article 11-/ DOCUMENTS D’EXPÉDITION
11.1 : Fournisseur Étrangers :
a) Avis d’expédition Le fournisseur après nomination du navire doit informer l’acheteur en précisant :
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o Les quantités réellement chargées (volume, nombre de colis, poids total). o Nature du produit, o La valeur de la marchandise, et ce pour permette à l’acheteur d’assurer
les marchandises o Estimation temps sorte/estimation temps arrivée pour prévoir la réception
du navire.
11.2 : Fournisseur Locaux:
A la livraison des fournitures, le vendeur doit adresser à la SOCOTHYD les documents ci-après :
a) La facture définitive dûment signée et cachetée en 03 exemplaires.
b) Le bon de livraison établie en 02 exemplaires
c) Le bulletin d’analyse (selon modèle annexe N° 08).
d) Le certificat de conformité.
b) Assurances des marchandises :
o Les produits livrés dans le cadre du présent contrat seront entièrement assurés par (le vendeur) dès réception de l’avis d’expédition.
o Les frais de cette opération sont à la charge de l’acheteur.
c) A la livraison des marchandises, le vendeur doit adresser à la SOCOTHYD les documents ci-après :
� Factures commerciales (3) � Certificat d’origine (1) délivré par la chambre de
commerce et d’industrie � Connaissement original (1) � Liste de colisage (1) � Certificat de conformité � Bulletin d’analyse
� Certificat contrôle de qualité (1) délivré par un organisme dûment habilité du pays exportateur
� Certificat de prohibition
Article 12- / RETARD DE LIVRAISON ET PÉNALITÉS.
Sauf les cas de force majeurs tels que repris à l’article 20 ci-après, les retards de livraison ouvrent droit à une indemnité sous forme de retenue sur la valeur des prestations de fournitures sans qu’il soit besoin de mise en demeure préalable.
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⇒ Non respect des délais de livraison des fournitures.
Le cocontractant se verra appliqué par le contractant une pénalité de 2% par Mois de retard sur la valeur des fournitures non livrées à la date prévue.
Le montant global de la pénalité ne doit pas excéder les 10 % de la valeur du contrat au maximum. Au delà de cette limite, le marché (contrat) pourrait être résilié.
⇒ Non livraison des fournitures.
Lorsque le cocontractant ne livre pas tout ou une partie des fournitures dans les délais fixés contractuellement outre les pénalités de retard citées ci- dessus et la faculté de résiliation citée ci-dessous, le contractant se réserve le droit de s’approvisionner pour les quantités non livrées, auprès d’un autre fournisseur de son choix à la charge du cocontractant.
Article 13-/ CONDITIONS DE RÉSILIATION
La SOCOTHYD peut procéder à la résiliation unilatérale du contrat, dans les cas suivants :
1. Si le cocontractant ne remplit ses obligations dans un délai déterminé, après mise en demeure.
2. Si le cocontractant se trouve dans l’impossibilité de remplacer la fourniture non conforme aux spécifications techniques.
3. S’il est condamné pour infraction à la législation fiscale ou par état de faillite.
Article 14-/ QUANTITÉ
Les quantités ci-annexées sont données à titre indicatif, la SOCOTHYD se réserve le droit d’acquérir des quantités supplémentaires à hauteur de 20 %, à celles indiquées sur les dites annexes sans que le cocontractant puisse demander une indemnité ou une augmentation de prix par voie d’avenant.
Article 15-/ RÉCEPTION DES PRODUITS
La réception des fournitures, objet du marché, s’opérera de la manière suivante :
• La réception quantitative des fournitures se fera dans les magasins de
contractant. Le comptage portera sur le nombre de cartons/et ou colis effectivement chargés par le cocontractant.
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• Le contrôle qualitatif se fera dans les dépôts du contractant. Toute réserve devra être portée à la connaissance du cocontractant dans les huit jours ouvrables ayant suivi la réception.
Le contractant doit viser le bon de livraison qui atteste de :
- La conformité du nombre de colis réceptionnés
- L’état extérieur de ceux-ci.
Aucune réclamation ayant trait au nombre de cartons/et ou colis ne peut être prise en compte, dès que le bon de livraison ait été visé par le représentant du contractant. Les fournitures livrées et reconnues non conformes seront rejetées, à ce titre, le cocontractant procèdera à leur remplacement.
Article 16-/ CONDITIONS DE QUALITÉ
Le cocontractant garantira, en outre la parfaite qualité des fournitures livrées, et ce, pendant toute la durée d’utilisation mentionnée par lui-même.
Article 17-/ RESPONSABILITÉ DU COCONTRACTANT
La garantie de conformité des fournitures aux spécifications techniques et normes contractuelles, aux échantillons fournis engage le cocontractant en cas de non-conformité, à prendre en charge les coûts de remplacement. En outre, le cocontractant répondra de toute mauvaise qualité ou vis caché, en assumera toutes les responsabilités et prendra en charge tous les frais et toutes conséquences en découlant.
Article 18-/ TRANSPORT ET ASSURANCE
a. Transport
Le transport des fournitures rendu Port d’Alger sera assuré par la CNAN pour les fournisseurs étrangers, et rendu site SOCOTHYD pour les fournisseurs locaux.
b. Assurance
Les produits livrés dans le cadre du présent marché seront entièrement assurés tel que défini à l’article 11.
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Article 19-/ EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENTS
Les conditionnements internes et externes doivent être conformes aux normes internationales en vigueur et porter les mentions suivantes en langues arabe et française.
� Le Nom du produit,
� Les caractéristiques techniques,
� Les conditions particulières de stockage,
� Les dates de fabrication
� Le numéro de lot,
� La dénomination ou la raison sociale et l’adresse du fabricant.
Le vendeur s’engagera à expédier les fournitures sous emballage et protection parfaite contre tout dégât et corrosion au cours du transport
Le vendeur est responsable de toute avarie, détérioration ou perte imputables à un emballage et/ou une protection défectueux, insuffisant ou non approprié.
La fourniture de ces emballages est à la charge exclusive du vendeur qui demeure seul responsable en cas d’avaries occasionnés aux produits par un défaut et / ou insuffisance de protection ou de conception des emballages fournis.
Article 20-/ FORCE MAJEURE
Aucune des parties ne sera réputée faillir à ses obligations contractuelles dans la mesure ou l’exécution de celles-ci seraient retardées, entravées ou empêchées par un cas de force majeure. Ne peuvent être considérés comme cas de force majeur que les événements échappant à la volonté des parties et présentant un caractère imprévisible, irrésistible et insurmontable. Le cocontractant sera exonéré de ses obligations sous réserve qu’il informe par écrit le service contractant du cas de force majeure dans un délai de sept (07) jours, à compter de l’acte de l’événement.
Dans ce cas, les délais sont suspendus et les retards ne donnent pas lieu à l’application des pénalités de retard.
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Article 21-/ RÈGLEMENT DES LITIGES ET DROIT APPLICABLE
Tout litige né de l’interprétation ou inexécution du contrat sera réglé à l’amiable. A défaut d’accord à l’amiable, le litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux territorialement compétant (Tribunal de BORDJ MENAIEL) des juridictions Algériennes statuant en matière commerciale.
Le droit applicable sera le droit algérien.
Article 22-/ AVENANT
Le contrat ne sera révisé, ni modifié sur aucun point, si ce n’est par avenant écrit et signé par les parties.
Article 23-/ DUREE DU CONTRAT
Le présent contrat est conclu entre les deux parties pour une période de ________________________
Article 23-/ ENTRÉE EN VIGUEUR DU CONTRAT
Le contrat est mis en vigueur par sa notification au cocontractant dans un délai qui ne peut excéder trente (30) jours calendaires, sa signature par les deux parties.
FAIT À ISSER LE………………..…………………..
LE COCONTRACTANT LE CONTRACTANT
(Signature précédée de la
Mention « lu et approuvé ») SOCOTHYD – ALGERIE
Mr A. ACHAIBOU
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Fiche Technique SOUDE CAUSTIQUE
1-Identification :
Hydroxyde de soude : Agent alcalin. 2- Caractéristiques : • Formule chimique : Na OH. • Masse moléculaire : 40. • Aspect : Perles blanche, exemptes d’impureté. • Consent ration : ≥99%. • Odeur : néant. • Solubilité : Bien soluble dans l’eau.
3-Présentation : • Conditionnement : en sacs PE épais à valve de 25 kgs fardelés sur palettes houssées • Etiquetage portant : N° lot, date de fabrication, date de péremption, le nom du
fournisseur, le poids et consignes de sécurité.
4 -Document exigé : • Certificat de conformité ou Bulletin d’analyse. • Fiche de données de sécurité en langue française.
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Fiche Technique CHLORURE DE METHYLENE
1. Identification :
- Nom chimique : Dichlorométhane
- Formule chimique : CH2Cl 2
- Poids moléculaire : 84,9g/mol
2. Présentation :
- Aspect : liquide limpide
- Couleur : incolore
- Odeur : spéciale (forte odeur)
- Fûts bien fermés avec étiquette portant : nom du produit et nom du fournisseur, numéro de lot, date de fabrication, date de péremption et consignes de sécurité.
3. Spécification :
Densité 1,33
Viscosité à 20°C 0 ,43mpa.s
% de chlorure de méthylène >99 ,9%
Acidité HCL <10ppm
4. Exigence :
- Dépourvu des impuretés
- Certificat de conformité, fiche technique ou bulletin d’analyse et fiche de donnée de sécurité.
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Fiche Technique ACIDE ACETIQUE
1. Identification :
L’acide acétique est un acide organique faible
2. Caractéristiques :
• Formule chimique : CH3COOH. • Etat physique : liquide. • Couleur : incolore. • Poids moléculaire : 60,05. • Densité : 1,04. • Concentration : ≥ 90 %. • Point de fusion : min 16,3 C° • Odeur : piquante - pénétrante. 3-Présentation : • Conditionner dans des fûts bien fermés. • Etiquetage portant : N° lot, date de fabrication, date de péremption, le nom du
fournisseur et consigne de sécurité. 4-Documents exigés : Certificat de conformité, Bulletin d’analyse et fiche de Données de Sécurité en langue française.
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Fiche Technique EAU OXYGENEE
1-Identification :
• L’eau oxygénée est un oxydant puissant et elle est utilisée comme agent de blanchiment-
• L’eau oxygénée est un produit dangereux et instable se décompose facilement en détergeant, l’oxygène et l’eau
2- Caractéristiques
• Poids moléculaire : 34 ,016. • Constitution chimique : H2O2. • Aspect : liquide. • Couleur : incolore • Concentration : 50 ± 0,5%. • PH : 2,5 ± 1 (Acide). 3-Présentation : • Conditionner dans des fûts bien fermés • Etiquetage portant : N° lot, concentration, date de fabrication, date de péremption, le
nom du fournisseur et consigne de sécurité. 4 – Document exigé : • Certificat de conformité ou Bulletin d’analyse. • Fiche de données de sécurité en langue française.
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Fiche Technique STABILISATEUR SOF
1-Identification :
• Stabilisateur d’eau oxygénée pour procédés de blanchiment alcalin. • Le stabilisateur ne mousse pas. • Le stabilisateur agit indépendamment de la dureté de l’eau.
2- Caractéristiques techniques :
• Aspect : Liquide clair jaunâtre. • PH : 2,8 à 3,8. • Dilution : diluer avec de l’eau froide. • Stabilité au stockage : 1 an en réception d’origine fermés.
3-Présentation : • Etiquetage portant : N° lot, date de fabrication, date de péremption, le nom du
fournisseur et le poids • Stabilisateur SOF doit être conservée en emballage plastique et à une température
ambiante. 4 – Document exigé : • Certificat de conformité ou Bulletin d’analyse. • Fiche de données de sécurité en langue française.
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FICHE TECHNIQUE
P V P K-90
1. Identification :
- Formule :(C6 H9 N O)X
- PVP K90 : Polyvinyle pyrrolidone k90
2. Présentation :
- Aspect : poudre
- Couleur : blanc
- Sacs bien scellés, imprimés portants : nom du produit et nom du fournisseur, numéro de lot, date de fabrication, date de péremption et consignes de sécurité.
3. Spécification :
PH à 1% en solution d’eau Min :3 Max :7
% de vinyle pyrrolidone < 0 ,1%
Densité en 25°C 1 ,051
Humidité <5%
Solubilité dans l’eau Soluble
4. Exigence :
- Dépourvu des impuretés
- Certificat de conformité, fiche technique ou bulletin d’analyse et fiche de donnée de sécurité.
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
FICHE TECHNIQUE
METHOCEL 311
1. Identification :
- Methocel 311 : methyl cellulose hydroxypropyl.
2. Présentation :
- Aspect : poudre
- Couleur : blanc
- Odeur : faible.
- Sacs bien scellés, imprimés portants : nom du produit et nom du fournisseur, numéro de lot, date de fabrication, date de péremption et consignes de sécurité.
3. Spécification :
Viscosité à 1% en eau 1000 mpa.sec
Chlorure de Sodium ≤ 1,5%
Fer ≤ 150pm
Humidité ≤ 8,0%
Taille des particules jusqu’à 35 US Tamisée ≥99% Methocel 311
Taille des particules jusqu’à 18 US Tamisée ≥ 100% Methocel 311
Taille des particules jusqu’à 140 US Tamisée ≤ 20% Methocel 311
4. Exigence :
- Dépourvu des impuretés
- Certificat de conformité, fiche technique ou bulletin d’analyse et fiche de donnée de sécurité.
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
FICHE TECHNIQUE
METHOCEL E15
1. Identification :
- METHOCEL E15: methyl cellulose hydroxypropyl
2. Présentation :
- Aspect : poudre
- Couleur : blanc
- Sacs bien scellés, imprimés portants : nom du produit et nom du fournisseur, numéro de lot, date de fabrication, date de péremption et consignes de sécurité.
3. Spécification :
PH à 1% d’eau Min : 5 Max : 8
Taux de methoxyl de 28 % à 30%
Taux de Hydroxypropyl de 7% à 18%
Viscosité (EP) mpa.s de 12 à 18
Viscosité (USP) mpa.s de 12 à 18
4. Exigence :
Dépourvu des impuretés
Certificat de conformité, fiche technique ou bulletin d’analyse et fiche de donnée de sécurité.
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
FICHE TECHNIQUE
PLURONIC RPE 3110
1. Identification :
PLURONIC : copolymère d’oxyde de propylène et d’oxyde d’éthylène RPE 3110
Formule chimique: HO (CH (CH3) CH2O)x-(CH2CH2O)y-(CH(CH3)CH2O)xH
2. Présentation :
- Aspect : liquide
- Couleur : incolore
- Odeur : spéciale
- Fûts bien fermés avec étiquette portant : nom du produit et nom du fournisseur, numéro de lot, date de fabrication, date de péremption et consignes de sécurité.
3. Spécification :
Densité à 23°C 1,02g/cm3
Viscosité à 23C 600mpa.s
Pouvoir mouillant (23°C ,2g de carbonate de sodium /l,1g de tensioactif/l)
>200s
Tension superficielle ≈38mN/m
PH à 23°C ≈. 7
Concentration ≈100%
4. Exigence :
- Dépourvu des impuretés
- Certificat de conformité, fiche technique ou bulletin d’analyse et fiche de donnée de sécurité.
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
FICHE TECHNIQUE
VINNAPAS UW 10
1. Identification :
- VINNAPAS UW 10 : polyvinyle d’acétate UW 10 (Polymère).
2. Présentation :
- Aspect : limpide
- Couleur : incolore
- Sacs bien scellés, imprimés portants : nom du produit et nom du fournisseur, numéro de lot , date de fabrication, date de péremption et consignes de sécurité.
3. Spécification :
Densité du polymère 1,18 g/cm3
Viscosité à 10%en acétate d’éthyle 35 à 55 mpa.s
Viscosité à 10%en Méthyle acétate 45mpa.s
Volatilité <1%
4. Exigence :
- Dépourvu des impuretés
- Certificat de conformité, fiche technique ou bulletin d’analyse et fiche de donnée de sécurité.
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FICHE TECHNIQUE
ACCELERATEUR DE PRISE DU PLATRE
1. Identification :
- Accélérateur du temps de prise de la bande plâtrée.
2. Présentation :
- Aspect : poudre
- Couleur : grise
- Sacs bien scellés, imprimés portants : nom du produit et nom du fournisseur, numéro de lot, date de fabrication, date de péremption et consignes de sécurité.
3. Spécification :
Di hydrates >75%
SS B (surface spécifique Blaine) de 7000 à 9000cm2/g
Hémi hydrates <5%
Humidité <1%
Granulométrie en Tamis 0,3mm <1%
Teneur en sucre 3%
4. Exigence :
- Dépourvu des impuretés
- Certificat de conformité, fiche technique ou bulletin d’analyse et fiche de donnée de sécurité.
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
Fiche technique Agent mouillant SUBITOL
1-Identification :
Agent mouillant : Combinaison d’agents tensio - actitifs non ionogenes et anioniques, actif en milieu très acide (PH 2,0) à très alcalin et dissout facilement dans de l’eau froide et chaude. 2- Caractéristiques :
• Aspect : Pâte bien coulante incolore à légèrement jaunâtre. • Ionicité : Anionique. • Valeur PH : 7 à 8. • Viscosité : ≥ 650. • Valeur de mouillage (2 g/l bei 25 C°) : 5 à 8 sec. • Continu d’activité KF :54,5 ± 2 %. • Stabilité : stable à l’eau dure, aux agents de blanchiment oxydatifs et réducteurs
et aux quantités élevées d’électrolytes ainsi qu’aux alcalis et acides en quantités industrielles habituelles.
3-Présentation : • Etiquetage portant : N° lot, date de fabrication, date de péremption, le nom du
fournisseur et le poids • L’agent mouillant doit être conservée en emballage plastique et à une température
ambiante. 4 – Document exigé : • Certificat de conformité ou Bulletin d’analyse. • Fiche de données de sécurité en langue française.
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ANNEXES
1. La lettre de soumission
2. La déclaration à souscrire
3. modèle de délégation de pouvoir
4. le bordereau des prix unitaire
5. Le devis quantitatif et estimatif
6. Planning de livraison
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
ANNEXE N° 01
Soumission
Je soussigné, (nom et prénom) : ……………………………………………………..…………………………………
Profession :…………………………………………………….………….………………………………………………………… Demeurant à :…………………………………………………………….…………………………………………………………
Agissant au nom et pour le compte de ………….……………………………………….…….…….….…………
Inscrit au registre de commerce de :…………….……………………………………………………….…………
Après avoir pris connaissance des pièces du projet de marché et après avoir apprécié à
mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et la difficulté des prestations à
exécuter.
Remets, revêtu de ma signature, un bordereau des prix et un détail estimatif établis conformément aux cadres figurant au dossier du projet de contrat. Me soumets et m'engage envers : l’entreprise publique de fabrication de produits parapharmaceutiques et d’hygiène corporelle (SOCOTHYD) ; à exécuter les prestations conformément aux conditions du cahier des prescriptions spéciales et moyennant la somme de :
o En chiffres :………………………………………………………………….…
o En lettres :…………………………………………………………………….
L’opérateur public contractant se libère des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte bancaire ……………………..…………….. Ouvert auprès :…………………………………………….
Adresse :………………….……………………………………………………………….
J'affirme, sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie aux torts exclusifs de la société, que la dite société ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par les dispositions de l’ordonnance 95-06 du 25 janvier 1995, relative à la concurrence.
Fait à : …........................Le...………..........
(NOM, QUALITE DU SIGNATAIRE) (CACHET DE LA SOCIETE).
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
ANNEXE N° 02
DECLARATION A SOUSCRIRE
o Dénomination de la Société :……….……………………………………………… ………..……………………... o Adresse du siège social :……………………………………….……………… …………………….……………... o Forme juridique de la société :………………… ……………………………………………………….……….. o Montant du capital social :…………………… ………………………………………………………….…………… o Numéro et date d’inscription au registre de commerce :…………………………………….……… o Numéro identifiant social :…… …………………………………………………………………………………….. o Article d’imposition :……… ………………………………………………………….………………………………. o Wilaya où seront exécutées les prestations faisant l’objet du marché :……………………… o Nom, Prénoms, nationalité, date et lieu de naissance du ou des responsables statutaires
du fournisseur et des personnes ayant la qualité pour engager la Société à l’occasion du marché :……………………………………………………..………………………………………………
o Existent-ils des privilèges et nantissements inscrites à l’encontre du fournisseur au
greffe du tribunal section commerciale………………………………………….… o La Société est-elle en état de liquidation ou de règlement judiciaire ?…………… …
- Le déclarant a-t-il été condamné en application de l’Ordonnance N° 66-180 du 20/06/1966 portant répression des infractions économiques et l’ordonnance 03-03 du 19-07-2003 relative à la concurrence des prix.
DANS L’AFFIRMATIVE :
a- Date du jugement déclaratif de liquidation judiciaire ou de règlement judiciaire :………………………….
b- Dans quelles conditions la Société et autorisée à poursuivre son activité :………………………………………………………………………………………….… (Indiquer le Nom et l’adresse du Liquidateur ou de l’Administrateur judiciaire)
……………………………………………………………………………………………..
Le déclarant atteste que la Société n’est pas en faillite :……………………………………………………
Nom, Prénoms, qualité, date de naissance et Nationalité du signataire de la déclaration:……………… ……………………………………………………………
- J’affirme sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie aux torts de la Société, que la dite Société ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation en vigueur.
Je certifie, sous peine de l’application des sanctions prévues par l’article 216 de l’Ordonnance N° 66-156 du 08/06/1966, portant Code Pénal, que les renseignements fournis ci-dessus sont exacts.
Fait à……………………le…………………
(Nom, qualité du signataire et cachet du contractant)
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
ANNEXE N° 03
DELEGATION DE POUVOIR
Je soussigné (Nom, Prénom, Fonction) :…………….…………………………….……………………….………….
de la Société :…………………………………………………………………………….……………………….…………………. Forme juridique de la société :………………………………………..…………………………………………….……
Au capital social de :…………………………………………………….……………………………………..………………
(Montant du capital)
Adresse du Siège Social……………………………………………………………..…………….……………………………
Agissant en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par :…………………………..………………..…
En date du :………………………………………………………………………………………………………………………….
Avec possibilité de déléguer, donne par la présente, pouvoir à :
Monsieur, Madame (Nom et Prénom ou Nom de la Société).
Négocier et conclure avec l’Entreprise Publique de Fabrication de Produits
Parapharmaceutiques et d’Hygiène Corporelle (E.P.E SOCOTHYD) un contrat de
fourniture de:……………………………………………….…………………………………………..……………………………
En foi de quoi, je délivre la présente attestation pour servir et valoir ce que de droit.
Fait à ..................................Le....................
(Nom, Prénom, Cachet et Signature).
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAUBORDEREAUBORDEREAUBORDEREAU
DESDESDESDES
PRIX UNITAIRESPRIX UNITAIRESPRIX UNITAIRESPRIX UNITAIRES
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
Soude Caustique Perlée
Désignation Unité de Mesure Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C
………)
Soude caustique perlée
Unité (montant arrêté en lettres) : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
kilogramme
FAIT à :……….………….
Le : ……………..………….
LE FOURNISSEUR
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
Chlorure De Méthylène
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou
Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C )
………
Chlorure de méthylène
Unité (montant arrêté en lettres) : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..…..……
kilogramme
FAIT à :……………….………….
Le : ……………..………….
LE FOURNISSEUR
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
Acide acétique
Désignation Unité de Mesure Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C ) ………
Acide acétique
Unité (montant arrêté en lettres) : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..…..……
kilogramme
FAIT à :……….………….
Le : ……………..………….
LE FOURNISSEUR
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
Désignation Unité de Mesure Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C ) ………
Eau oxygénée 200 v à 50 %
Unité (montant arrêté en lettres) : ……………………………………………………………………………………………………………………………
Kilogramme
FAIT à :……….………….
Le : ……………..………….
LE FOURNISSEUR
Eau oxygénée 200 V à 50 %
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
Désignation Unité de Mesure Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C ) ………
Stabilisateur SOF
Unité (montant arrêté en lettres) : ……………………………………………………………………………………
kilogramme
FAIT à :……….………….
Le : ……………..………….
LE FOURNISSEUR
Stabilisateur SOF
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
PVP K-90
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou
Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C
………)
PVP K-90
Unité (montant arrêté en lettres) : ………………………………………………………………………………………………………………………
kilogramme
FAIT à :……….………….
Le : ……………..………….
LE FOURNISSEUR
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Socothyd EPE/SPA CAPITAL SOCIAL DE 540.000.000 DA ISSER 35230 Wilaya de BOUMERDES ALGERIE Stand/24881174/75 Dir.Géné Tél/Fax :+213(0)24882081 Dir.Ventes Tél/Fax :+213(0)24881700 Dir.ManQualité Tél/Fax :+213 (0)24 882532
Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
METHOCEL 311
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou
Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C )
………
METHOCEL 311
Unité (montant arrêté en lettres) : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
kilogramme
FAIT à :……………….………….
Le : ……………..………….
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
Désignation Unité de Mesure Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C ) ………
METHOCEL E15
Unité (montant arrêté en lettres) : ……………………………………………………………………………………
kilogramme
FAIT à :……….………….
Le : ……………..………….
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METHOCEL E15
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
PLURONIC RPE 3110
Désignation Unité de Mesure Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C ) ………
PLURONIC RPE 3110
Unité (montant arrêté en lettres) : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..…..……
kilogramme
FAIT à :……….………….
Le : ……………..………….
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
Désignation Unité de Mesure Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C ) ………
VINNAPAS UW10
Unité (montant arrêté en lettres) : ………………………………………………………………………………………………………………………………
Kilogramme
FAIT à :……….………….
Le : ……………..………….
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VINNAPAS UW10
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
Désignation Unité de Mesure Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C ) ………
ACCELERATEUR HRA
Unité (montant arrêté en lettres) : ……………………………………………………………………………………
kilogramme
FAIT à :……….………….
Le : ……………..………….
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ACCELERATEUR HRA
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
BORDEREAU
DES PRIX UNITAIRES
Désignation Unité de Mesure Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Mode de Règlement (L/C ) ………
Subitol LS-N
Unité (montant arrêté en lettres) : ……………………………………………………………………………………
kilogramme
FAIT à :……….………….
Le : ……………..………….
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Subitol LS-N
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET
ESTIMATIF
Soude Caustique Perlée
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total Mode de Règlement (L/C
………)
Soude caustique perlée
kilogramme 32.000
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :……………………………………………………..……………… (En toute lettres) …………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………
Lu et Accepté FAIT à :……….………….
Le fournisseur
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
Chlorure de méthylène
Désignation Unité de Mesure Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (DA, Euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total Mode de Règlement (L/C ) ………
Chlorure de méthylène kilogramme 220.000
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :………………………………………….…………………..……………… (En toute lettres) …………………………………………………………………..………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..…. Lu et Accepté FAIT à :………………….………….
Le fournisseur
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
Acide acétique
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (DA, Euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total Mode de Règlement (L/C )………
Acide acétique kilogramme 6.000
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :……………………..……………………………………..……………… (En toute lettres) ………………………………………….………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….…………………………..…. Lu et Accepté FAIT à :…………….………….
Le fournisseur
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
Eau oxygénée 200 V à 50 %
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (DA, Euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total
Mode de Règlement (L/C )………
Eau oxygénée 200 v à 50%
kilogramme 35.000
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :……………………………………………………..……………… (En toute lettres) ………………………………………………..……………………………………
……………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………..….
Lu et Accepté FAIT à :……….………….
Le fournisseur
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total
Mode de Règlement (L/C )………
Stabilisateur SOF
kilogramme 4.000
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :……………………………………………………..……………… (En toute lettres) ………………………………………………..……………………………………
……………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………..….
Lu et Accepté FAIT à :……….………….
Le fournisseur
Stabilisateur SOF
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
PVP K-90
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total Mode de Règlement (L/C
………)
PVP K-90 kilogramme 300
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :……………………………………………………..……………… (En toute lettres) …………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………
Lu et Accepté FAIT à :……….………….
Le fournisseur
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
METHOCEL 311
Désignation Unité de Mesure Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (DA, Euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total Mode de Règlement (L/C ) ………
METHOCEL 311 kilogramme 500
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :………………………………………….…………………..……………… (En toute lettres) …………………………………………………………………..………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..…. Lu et Accepté FAIT à :………………….………….
Le fournisseur
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total
Mode de Règlement (L/C )………
METHOCEL E15
kilogramme 700 kgs
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :……………………………………………………..……………… (En toute lettres) ………………………………………………..……………………………………
……………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………..….
Lu et Accepté FAIT à :……….………….
Le fournisseur
METHOCEL E15
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (DA, Euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total Mode de Règlement (L/C )………
PLURONIC RPE 3110
kilogramme 70
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :……………………..……………………………………..……………… (En toute lettres) ………………………………………….………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….…………………………..…. Lu et Accepté FAIT à :…………….………….
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PLURONIC RPE 3110
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
VINNAPAS UW 10
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (DA, Euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total
Mode de Règlement (L/C )………
VINNAPAS UW 10
kilogramme 800
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :……………………………………………………..……………… (En toute lettres) ………………………………………………..……………………………………
……………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………..….
Lu et Accepté FAIT à :……….………….
Le fournisseur
Réf. : DR/CahCha Page 64 / 66 2010
Socothyd EPE/SPA CAPITAL SOCIAL DE 540.000.000 DA ISSER 35230 Wilaya de BOUMERDES ALGERIE Stand/24881174/75 Dir.Géné Tél/Fax :+213(0)24882081 Dir.Ventes Tél/Fax :+213(0)24881700 Dir.ManQualité Tél/Fax :+213 (0)24 882532
Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total
Mode de Règlement (L/C )………
ACCELERATEUR HRA
kilogramme 4.000
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :……………………………………………………..……………… (En toute lettres) ………………………………………………..……………………………………
……………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………..….
Lu et Accepté FAIT à :……….………….
Le fournisseur
ACCELERATEUR HRA
Réf. : DR/CahCha Page 65 / 66 2010
Socothyd EPE/SPA CAPITAL SOCIAL DE 540.000.000 DA ISSER 35230 Wilaya de BOUMERDES ALGERIE Stand/24881174/75 Dir.Géné Tél/Fax :+213(0)24882081 Dir.Ventes Tél/Fax :+213(0)24881700 Dir.ManQualité Tél/Fax :+213 (0)24 882532
Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF
Désignation Unité de Mesure
Prix unitaire
C&F Port Alger
Monnaie (DA,Euro ou Dollar US…..)
Quantité totale en
kilogramme
Montant Total
Mode de Règlement (L/C )………
Subitol LS-N
kilogramme 9.000
Arrêté le présent devis pour ce lot à la somme de : (En chiffre et en hors taxes) :……………………………………………………..……………… (En toute lettres) ………………………………………………..……………………………………
……………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………..….
Lu et Accepté FAIT à :……….………….
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Subitol LS-N
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Dir .Exp Tél/Fax :+213 (0)24 8810 67 Dir.Comm. Tél/Fax :+213 (0)24 8821 43 Dir.Fin Tel /Fax : +213(0)24882578 Web :http//socothyd.com Email : appro@socothyd.com
NOMBRE DE FOURNITURE IDENTIQUES
VENDUES A SOCOTHYD:
PRODUITS UN 2005 2006 2007 2008 2009
SOUDE CAUSTIQUE PERLÉE KG
CHLORURE DE MÉTHYLÈNE KG
ACIDE ACÉTIQUE KG
EAU OXYGÉNÉE 200 V À 50% KG
STABILISATEUR SOF KG
SUBITOL LS-N KG
PVP K90 KG
METHOCEL 311 KG
METHOCEL E 15 KG
PLURONIC RPE 3110 KG
VINNAPAS UW 10 KG
ACCELERATEUR HRA KG
FAIT à :………………….…….………….
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