ASSEMBLEE GENERALELes Rives du GolfLe 11 mars 2013

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Résolution N° 1

Constitution du bureau de l’Assemblée

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Résolution N° 2

Rapport moral du Comité Syndical

Assemblée Général de l'ASL du 11 mars 2013 4

Résolution N° 3

Conformément à l’article 5 des statuts, renouvellement du Comité Syndical ou élection de nouveaux membres pour trois ans

Désignation du Président du Comité Syndical

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Résolution N° 4

Versement d’une indemnité à Mr DE MEYER pour les prestations techniques et professionnelles sur la base de 20,00€ par lot et par an pour l’exercice 2012/2013.

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Résolution N° 5

Décision à prendre concernant le montant de la délégation de paiement pour le président de l’ASL et vote

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Les Dépenses Différentiel important sur consommation

d’eau : 5790 m3 soit 25.335€ pour l’année

Autres dépenses Arrosage 10.000€ Equipements divers et petit entretien 6.000€ Réparation Portail 2.000€ Traitement Palmiers 5760€ Réglages TV 545€ Entretien du RU 1.500€ par intervention(accord

BOUYGUES)

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Résolution N° 6Compte-rendu financier:

Approbation des comptes de l’exercice 2011/2012

Quitus au Syndic pour sa gestion de l’exercice 2011/12012

Modalité de consultation des pièces justificatives des charges le 1er mars 2013 de 10h à 12h dans les bureaux du département Syndic sis Résidence LES JARDINS D’ AUGUSTE – Rue Einaudi – 83600 FREJUS

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Résolution N° 7

Modification du budget 2012/2013 pour un montant de

26.000€

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Résolution N° 8

Présentation du budget de l’exercice 2013/2014 et vote (article(24).

Budget de l’exercice 2013/2014 : 126.486€

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Résolution N° 9

Pouvoir au syndic de recourir aux services de la société RANDALL concernant les copropriétaires débiteurs, dont les frais seront à la charge des débiteurs et vote(article 24) et pouvoir au syndic pour la cession de la dette à la société RANDALL et vote.

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Résolution N° 10

Surveillance de la piscine par une société spécialisée durant la période estivale et vote :

Devis JAGUARD SECURITY : 7.600€

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Résolution N° 11Les incidents constatés :

En 2010 En 2011 En 2012 En 2013

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Résolution N° 11Installation d’un système de Vidéo

Surveillance au niveau de l’entrée de la résidenceDevis :JCD (location avec maintenance

comprise :• 36 mois : 134,69€ TTC/mois• 48 mois : 106,44€ TTC/mois

Budget Prévisionnel :Option 1 : achat de matériel : 4.000€Option 2 : Location du matériel : 200€/mois

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Résolution N° 12 Pouvoir à donner au syndic pour ester en justice à l’encontre des

sociétés C.M.E.S.E. (VEOLIA) BOUYGUES IMMOBILIER ……………………et de son assureur, pour les raisons suivantes : Obtention de la désignation d’un expert par voie de justice aux fins

notamment de déterminer l’origine, la cause de la surconsommation d’eau enregistrée au niveau du compteur du lotissement LES RIVES DU GOL, les moyens d’y remédier, le coût de la remise en état maître d’œuvre à part, de chiffrer les préjudices subis par l’ASL LES RIVES DU GOLF et d’engager une fois le rapport d’expertise judiciaire déposé toute procédure au fond devant les mêmes juridictions à l’encontre des mêmes parties pour obtenir la réparations des préjudices subis et le remboursement ou la reprise des désordres, malfaçons ou non-conformité constatés.

Détermination du montant des frais de procédure, pour un budget prévisionnel de 10.000€ TTC

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Résolution N° 13Adhésion à un contrat d’entretien du réseau

des eaux pluviales, annuel ou biennal

Devis SOS DEBOUCHE : Eaux usées 3.584€

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Résolution N° 14

Traitement des palmiers

Budget prévisionnel annuel de 5.760,00€

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Résolution N° 15

Fourniture de bracelets pour la piscine

Devis LA MAISON DE LA PISCINE : 1.129,00€ TTC

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Résolution N° 16

Souscription d’un contrat d’entretien des bassins de rétention, et vote (article 24)

Devis MAIRESSE : 1.435,20€

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Résolution N° 17

Suppression des tuyaux d’arrosage existant et remplacement par des tuyaux avec goutteurs localisés pour éviter les pertes d’eau aux niveau des Rives du Golf III

Devis MAIRESSE : 1.333,58€ TTC

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Résolution N° 18

Projet de fermeture du local des boîtes aux lettres

Coût 800 €

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Résolution N° 19A la demande de M. et Mme DIEUSAERT

Autorisation à donner à M. et Mme DIEUSAERT pour faire effectuer des

travaux de couverture sur le pignon ouest de leur maison.

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Résolution N° 20A la demande de M. et Mme REGNAULT

Autorisation à donner à M. et Mme REGNAULT pour faire effectuer des travaux de couverture de la terrasse

existante de leur maison.

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Résolution N° 21A la demande de M. et Mme TALON

Autorisation à donner à M. et Mme TALON pour faire effectuer des

travaux d’extension de la terrasse existante de leur maison.

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Résolution N° 22A la demande de Mme SAGNOL-DEGRAND

Autorisation à donner à Mme SAGNOL-DEGRAND pour la réalisation et la

diffusion d’une gazette consacrée à la résidence, et agrémentée d’articles

divers.