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Arrêtés portant inscription des maîtres contractuels des établissements d’enseignement privés sous contrat sur la liste d’aptitude
du « Tour Extérieur » au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié et de
professeur d’éducation physique et sportive
PHILOSOPHIE------------------------------------------------------------------------------ LETTRES CLASSIQUES----------------------------------------------------------------- LETTRES MODERNES------------------------------------------------------------------- HISTOIRE-GEOGRAPHIE-------------------------------------------------------------- SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES--------------------------------------- ANGLAIS------------------------------------------------------------------------------------- ESPAGNOL---------------------------------------------------------------------------------- ITALIEN-------------------------------------------------------------------------------------- MATHEMATIQUES----------------------------------------------------------------------- SCIENCES PHYSIQUES------------------------------------------------------------------ SCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE------------------------------------------ EDUCATION MUSICALE ET CHANT CHORAL--------------------------------- ARTS PLASTIQUES----------------------------------------------------------------------- DOCUMENTATION----------------------------------------------------------------------- TECHNOLOGIE---------------------------------------------------------------------------- SCIENCES ET TECHNIQUES MEDICO-SOCIALES----------------------------- ECONOMIE-GESTION------------------------------------------------------------------- EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE-------------------------------------------
Page 1 Pages 2 et 3 Pages 4 à 6 Pages 7 à 9 Pages 10 et 11 Pages 12 et 13 Pages 14 et 15 Page 16 Pages 17 à 19 Pages 20 et 21 Pages 22 et 23 Page 24 Pages 25 et 26 Page 27 Pages 28 et 29 Pages 30 et 31 Pages 32 et 33 Pages 34 et 35
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de philosophie les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 M. Dominique LAVILLE LGT Versailles - BASSE TERRE GUADELOUPE
LISTE COMPLEMENTAIRE 2 M. Paul MIRAULT LGT Françoise Cabrini – NOISY LE GRAND CRETEIL
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté philosophie.doc n° 9-0175
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de lettres classiques les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Mme Florence CRENEGUY née COURY CLG Gerson - PARIS PARIS
2 Mme Michèle SCHEREDINE née QUITTAT LGT Stanislas - NICE NICE
3 Mlle Isabelle BARD CLG St Joseph - AUNEAU ORLEANS-TOURS
4 Mme Josiane MARTIN née PELADE CLG Ste Geneviève - MEAUX CRETEIL
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté lettres classiques.doc n° 9-0176
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3 / 2 LISTE COMPLEMENTAIRE
5 Mme Isabelle PELLAUSY née VALETTE CLG Emilie de Rodat - TOULOUSE TOULOUSE
6 Mme Brigitte LANCEREAU NADALE née LANCEREAU CLG Jean XXIII - JARNAC POITIERS
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009
Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de lettres modernes les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Melle Brigitte ANDREU LGT St Dominique - PAU BORDEAUX
2 Mme Marie Chantal AKYAG née DUQUOC CLG Albert de Mun - NOGENT SUR MARNE CRETEIL
3 Mme Isabelle SZPAK née GALIANO CLG Notre Dame - VIERZON ORLEANS-TOURS
4 Mme Laurence RIVA née MAIRE LPO Hôtelier Ste Anne - SAINT NAZAIRE NANTES
5 Mme Stéphanie RISCHMANN née DEHAYE CLG Ste Clotilde - DOUAI LILLE
6 Mme Chantal ROUZIERES née FONGARO CLG Ste Marie - ALBI TOULOUSE
7 Mlle Régine BARRY CLG La Providence - LE MESNIL ESNARD ROUEN
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté lettres modernes.doc n° 9-0177
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8 Mme Elisabeth RAINERO-BARDIN CLG Jeanne d'Arc - LE PONT DE BEAUVOISIN GRENOBLE
9 Mlle Gwenn LE CARRER LP Brest - Rive Droite - BREST RENNES
10 Mlle Claire DELABRE CLG Puységur - RABASTENS TOULOUSE
11 Mme Agnès LEMAIRE CLG Ste Clotilde - DOUAI LILLE
12 Mlle Martine CLARET CLG St François Régis - MONTPELLIER MONTPELLIER
13 Mme Régine TAFANI née AVENEL CLG La Providence - FECAMP ROUEN
14 Mme Françoise VINCENTS née GHISALBERTI CLG Immaculée Conception - BEZIERS MONTPELLIER
15 Mme Nathalie CARBONELL née PIVERT CLG St Louis Ste Clotilde - LE RAINCY CRETEIL
16 Mlle Françoise GAGNIE CLG Notre Dame des Vertus - AUBERVILLIERS CRETEIL
17 Mme Corinne DODANE née GROSMAIRE CLG Notre Dame - BESANCON BESANCON
18 M. Christophe RENAULT CLG St Hildevert - GOURNAY EN BRAY ROUEN
19 Mme Fabienne LEFEBVRE-BAILLIEUL née BAILLIEUL LGT La Providence - FECAMP ROUEN
20 Mme Isabelle MIMART née VERGNES CLG Ste Marie - ALBI TOULOUSE
21 Mme Agnès ANTOMARCHI née DE STEFANIS CLG Sévigné - MARSEILLE AIX-MARSEILLE
22 Mme Muriel HEMARD née DUPRAT CLG St Michel Garicoits - CAMBO LES BAINS BORDEAUX
23 Mme Magali LOISEL CLG Montesquieu - LE HAVRE ROUEN
24 Mme Catherine BEAUMONT née MORETTO CLG De Marcq - MARCQ EN BAROEUL LILLE
25 Mme Nathalie DEROUSSEAU CLG Jeanne d'Arc - CAMBRAI LILLE
LISTE COMPLEMENTAIRE
26 Mme Tania BARRY née HEISSLER CLG La Mennais - PAPEETE POLYNESIE
FRANCAISE
27 Mlle Evelyne MIMOUNI LG Hozar Hatorah Filles - CRETEIL CRETEIL
28 Mlle Catherine LIGER CLG St Julien - MONTOIRE SUR LE LOIR ORLEANS-TOURS
29 Mlle Geneviève GOUNON CLG La Présentation - SALON DE PROVENCE AIX-MARSEILLE
30 Mme Philomène BAILLON née FIORE CLG de Tour Sainte - MARSEILLE AIX-MARSEILLE
31 Mme Sylvie DHOUIB née LE DUIGOU LPO Notre Dame de Ménimur - VANNES RENNES
32 Mme Christine DUVAL CLG St Joseph - FOUESNANT RENNES
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6 / 3
33 Mme Marie PAPANICOLAOU née CHASSIOTI CLG Ste Clotilde - BORDEAUX BORDEAUX
34 Mme Véronique TESNIER CLG St Bruno - EVIAN LES BAINS GRENOBLE
35 Mme Badia LONHIENNE née DJABER CLG Ste Thérèse - COLOMIERS TOULOUSE
36 Mme Yasmine CANU née MALAOUI LG Hozar Hatorah Filles - CRETEIL CRETEIL
37 Mme Isabelle KNEISKY née CASTEL CLG Ste Anne St Joseph - LURE BESANCON
38 Mme Catherine COURLET née GUINCHARD CLG Jeanne d'Arc - CHAMPAGNOLE BESANCON
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009
Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’histoire-géographie les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 M. Emmanuel HAVARD LPO Jeanne d'Arc - VITRE RENNES
2 Mlle Adeline RAYNAUD CLG Albert de Mun - NOGENT SUR MARNE CRETEIL
3 M. Patrick MARCADEUX CLG Petit Val - SUCY EN BRIE CRETEIL
4 Mlle Marie-Claude CURALLUCCI DE PERETTI LGT La Maison Française - CUISE LA MOTTE AMIENS
5 M. Rémy LIMAGNE LGT Jeanne d'Arc - CHAMPAGNOLE BESANCON
6 M. Alain TAFANI CLG Ste-Croix - MONTIVILLIERS ROUEN
7 M. Eric ALAZARD CLG Notre Dame J. D'Arc - BRIVE LIMOGES
8 Mme Anne PUECH née FLOTTES CLG Ste Geneviève St Joseph - RODEZ TOULOUSE
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté histoire géo.doc n° 9-0178
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8 / 3
9 Mlle Christiane ZECLER LGT Martiniquais d'Etudes - FORT DE France MARTINIQUE
10 Mme Nathalie TISSINIE née TAJAN LPO Ste Thérèse - ST GAUDENS TOULOUSE
11 M. Jérôme CHANCE LP Joseph Roussel - LE MANS NANTES
12 Mlle Frédérique AUBRY LP Institution St Jean - COLMAR STRASBOURG
13 Mme Anne-Marie FOURNOLS née LEVASSORT CLG St Louis de Gonzague - PARIS PARIS
14 M. Thierry VANPEVENAGE LGT Le Likès - QUIMPER RENNES
15 M. Franck TESTART LGT St Pierre - BOURG EN BRESSE LYON
16 M. André LY VU CLG Rondeau Montfleury Europe - CORENC GRENOBLE
17 M. Pierre YAMAK LP Foyer des PTT - CACHAN CRETEIL
18 M. Christian ROBIN LP Ort - MONTREUIL CRETEIL
19 M. Mathieu LAFIS LG Albert de Mun - NOGENT SUR MARNE CRETEIL
20 M. Vincent DE MARCHI CLG Charles de Foucauld - LYON LYON
21 M. Pascal DELAHAIS CLG Jeanne d'Arc - AGNETZ AMIENS
22 Mme Isabelle MAURY née MONNIER CLG Ste Anne - BREST RENNES
23 Mme Chrystelle BRAUD née THEBAUD CLG St Jean Baptiste - GUERANDE NANTES
LISTE COMPLEMENTAIRE
24 Mlle Marie-Christine DE LA HOGUE CLG Ste Croix - LE PALAIS RENNES
25 M. Pascal LOGEAIS LG St Joseph - LA ROCHE SUR YON NANTES
26 M. François BERNARD CLG St Charles - CAVAILLON AIX-MARSEILLE
27 Mme Muriel POGODALLA née VAHE CLG St Louis - ST POL SUR TERNOISE LILLE
28 M. Tony SAPOTILLE LGT Françoise Cabrini - NOISY LE GRAND CRETEIL
29 Mlle Céline LAVERDET CLG St Joseph - LE PRE ST GERVAIS CRETEIL
30 Mme Nathalie PARIS DE BOLLARDIERE née BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE CLG PR Passy Buzenval - RUEIL MALMAISON VERSAILLES
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9 / 3
31 M. Roland ROBERT CLG St Paul - REZE NANTES
32 Mme Carole DENIAU née NOURY LPO Haute Follis - LAVAL NANTES
33 Mme Isabelle POIRIER née MORIN CLG Immaculée Conception - LAVAL NANTES
34 Mme Emmanuelle BIGOT PASSELEYGUE née PASSELEYGUE CLG St Martin - TOURS ORLEANS-TOURS
35 M. Frédéric FOURNOT CLG Jeanne d'Arc - CHAMPAGNOLE BESANCON
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de sciences économiques et sociales les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Mlle Dominique CANAL LGT St Jean - BESANCON BESANCON
2 Mme Anne-Marie GIRARD née PAGES LG Albert de Mun - NOGENT SUR MARNE CRETEIL
3 M. Jean-François RIOU LPO Notre Dame - CHALLANS NANTES
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté ses.doc n° 9-0179
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11 / 2
LISTE COMPLEMENTAIRE
4 Mme Chantale RABIER née LECOINTRE LPO St Joseph - VENDOME ORLEANS-TOURS
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009
Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L.914-1 et R. 914-64 ; Vu le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; Vu l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’anglais les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Mme Geneviève ROUSSEL née PAUT LGT St Vincent de Paul - NIMES MONTPELLIER
2 Mme Marie-Madeleine LIENARD née GOBAILLE CLG St Joseph - FONTAINE LES VERVINS AMIENS
3 Mme Claire FERALI LPO St Gatien - JOUE LES TOURS ORLEANS-TOURS
4 M. Pierre DUMERCQ CLG St Bernard - BAYONNE BORDEAUX
5 Mlle Valérie BAROTEAUX CLG St Joseph - PANTIN CRETEIL
6 Mme Madeleine GLAS née MICHELIS LPO Blanche de Castille - FONTAINEBLEAU CRETEIL
7 Mme Fariba ARBOGAST née TAVALLALI CLG Institution La Providence - STRASBOURG STRASBOURG
8 Mlle Denise ANHOURY CLG St Joseph - PANTIN CRETEIL
9 Mme Kheira ATIGUI née MIHOUBI CLG Fénelon - VAUJOURS CRETEIL
10 Mlle Sylvie GAUVIN CLG Le Sacré-Cœur - VANNES RENNES
11 Mme Andréa AMOYEL née KOSLOVER CLG Ecole Active Bilingue - PARIS PARIS
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté anglais.doc n° 9-0180
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13 / 2
12 Mme Laurence AUDEBET née BELIN LGT St Joseph Les Maristes - MARSEILLE AIX-MARSEILLE
13 Mme Sandrine CHAUVEAU née SAUVADE CLG Urbain Mongazon - ANGERS NANTES
14 Mme Yolande BILY née LE BOUCHER CLG Ecole Active Bilingue - PARIS PARIS
15 Mme Béatrice MOINDROT LGT Ste Marie St Dominique - BOURGES ORLEANS-TOURS
16 Mme Sophie PESCHARD née LEGER CLG La Providence - OLIVET ORLEANS-TOURS
17 Mme Chantal EYMARD née BONIAS CLG St Charles - CAVAILLON AIX-MARSEILLE
LISTE COMPLEMENTAIRE
18 M. Jacques MONIER CLG St Joseph - AUBIERE CLERMONT-
FERRAND
19 Mme Sophie BIBRE née LOISEAUX CLG Dominique Savio - LAMBERSART LILLE
20 Mme Isabelle CLAVEL née REHAULT CLG Passy Buzenval - RUEIL MALMAISON VERSAILLES
21 Mme Chantal MONGRAND née VIGNAU LGT St Joseph - TOULOUSE TOULOUSE
22 Mlle Françoise SLOWIK CLG St Gabriel - HAUTE GOULAINE NANTES
23 Mme Françoise DELACHAUME née PELLETIER CLG Passy Buzenval - RUEIL MALMAISON VERSAILLES
24 Mme Christine DUGUÉ née LAMOUROUX CLG La Madeleine La Retraite - ANGERS NANTES
25 Mme Claude GOURHANT-DEBATTISTA LGT St Sébastien - LANDERNEAU RENNES
26 Mme Dominique VIAULT née FEROT CLG Rogelet - REIMS REIMS
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009
Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’espagnol les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Mme Corinne PLAUT née VERSAVEL LG Externat Ste Marie - LYON LYON
2 Mme Claire BAUDET née MARTEL CLG St Hildevert - GOURNAY EN BRAY ROUEN
3 Mme Nathalie CHARBONNEL née GIELY CLG St Louis Ste Marie - MARIGNANE AIX-MARSEILLE
4 Mlle Marie-Agnès ROQUES LPO St Joseph - AUXERRE DIJON
5 Mme Jacqueline MONTET née BOUCLIER CLG St Joseph - CHATEAURENARD AIX-MARSEILLE
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêté espagnol.doc n° 9-0181
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15 / 2
6 Mme Elisabeth MERCIER née LAURICHESSE CLG St François de Sales - TROYES REIMS
7 Mme Sandra LE BESQUE née JOLY CLG St Joseph - MACHECOUL NANTES
8 Mme Alicia CHEULE née COMPANY CLG St Germain - DRANCY CRETEIL
9 Mme Corinne ALBEROLA-ROCHE LGT St Jean - BESANCON BESANCON
10 Mme Marie-Claude MOGAN née GUILLO CLG St Augustin - MORLAIX RENNES
11 Mme Béatrice LAINE née LE GUEL CLG St Blaise - VERTOU NANTES
LISTE COMPLEMENTAIRE
12 Mlle Gaëtane BERCHET CLG St François - VILLE LA GRAND GRENOBLE
13 Mme Marielle PAQUEREAU née SOULARD CLG Ste Marie - CHAVAGNE EN PAILLERS NANTES
14 Mme Christine ROBERT née PUGA CLG St Joseph - LIBOURNE BORDEAUX
15 Mme Eva OLIVARES LG Peyramale St Joseph - LOURDES TOULOUSE
16 Mme Evelyne COMBARIEU née RIVAULT CLG Don Bosco - ST CYR SUR MER NICE
17 Mlle Andréa PEREZ CLG du Sacré Cœur - TENCE CLERMONT-FERRAND
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’italien les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Mme Marie-Thérèse ICARD née TETI CLG St Joseph - SALLANCHES GRENOBLE
LISTE COMPLEMENTAIRE
2 Mme Maryse JACOB née LALLEMENT LGT Robert Schuman - JOINVILLE LE PONT CRETEIL
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté italie.doc n° 9-0182
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L.914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de mathématiques les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Mme Marie-José RAYNAUD née PIMIENTA CLG Notre Dame de la Providence -
VINCENNES CRETEIL
2 M. Patrick GARDET LGT St Pierre St Paul - LANGOGNE MONTPELLIER
3 Mme Michèle AUGE née MONJON LG St Genes - BORDEAUX BORDEAUX
4 Mlle Antoinette BERNARDIS CLG Lamartine - BELLEY LYON
5 Mme Marie-Odile SORIN CLG St Martin - TOURS ORLEANS-TOURS
6 M. Charles GARATE CLG St Louis Ste Clotilde - LE RAINCY CRETEIL
7 M. Benoît JOHNSON LGT St Benoist - BAGNOLET CRETEIL
8 Mme Véronique DURAND née FIETTE CLG Ste Marie - MELUN CRETEIL
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté mathématiques.doc n° 9-0183
- 18 -
18 / 3
9 Mme Christine LELEU née GRANSON LGT St Jean La Croix - ST QUENTIN AMIENS
10 Mme Laurence DOSPITAL née GUILLEMIN CLG Ste Marie - SAINT JEAN DE LUZ BORDEAUX
11 Mme Pascale SAULNIER née VERRÉ LPO Notre Dame - REZE NANTES
12 M. Placide GBAGUIDI CLG Jeanne d'Arc - MELUN CRETEIL
13 Mme Brigitte BILHERAN née LAFOND CLG St Jean - TONNEINS BORDEAUX
14 Mme Catherine PECOT née RIPOLL LG Bossuet - LANNION RENNES
15 M. Gérard ANDRE CLG Ste Anne - St Joseph - PLENEUF VAL ANDRE RENNES
16 M. Philippe IMBERDIS LGT St Louis Notre Dame - LE PUY EN VELAY CLERMONT-FERRAND
17 Mme Monique CHAUVIN née BOCQUET CLG St Erembert - ST GERMAIN EN LAYE VERSAILLES
18 Mme Carine DE VILLEMANDY née COURLET DE VREGILLE CLG La Tour - PARIS PARIS
19 Mlle Laurence FORTINI CLG St Michel de Picpus - SAINT MANDE CRETEIL
20 Mme Nadine CHEVRÉ née GILBERT CLG Immaculée Conception - LAVAL NANTES
21 Mme Brigitte PRUDHOMME née RINGOT Lycée Protectorat St Joseph - AULNAY SOUS BOIS CRETEIL
22 Mlle Sylvie DUVERGER Lycée Blanche de Castille - FONTAINEBLEAU CRETEIL
23 Mlle Nathalie JACOBEE CLG Petit Val - SUCY EN BRIE CRETEIL
24 Mlle Véronique JOLY CLG La Maison Française - CUISE LA MOTTE AMIENS
25 Mme Christine TELLIER née LAPLACE CLG de la Salle - PIBRAC TOULOUSE
26 M. Philippe ARCHINARD LT Montplaisir - VALENCE GRENOBLE
27 Mme Catherine COURTOIS née GIRBAL CLG La Providence - OLIVET ORLEANS-TOURS
28 Mme Béatrice LAURENT née FOUQUET CLG Ste Jeanne d'Arc - Choisy - SAINT MALO RENNES
29 Mme Marie-Josèphe CAILLIER née LEPISSIER LPO Montalembert - TOULOUSE TOULOUSE
30 Mme Nadine LE QUELLEC née LE GRACIET CLG St Joseph - PAIMPOL RENNES
LISTE COMPLEMENTAIRE
31 Mme Martine BARBARIT née GUILLET CLG Henri Matisse - MONTREUIL CRETEIL
32 Mme Maryse BOURVA née LE MENI CLG St Félix - HENNEBONT RENNES
33 M. Olivier QUENNESSON LGT St Jean Hulst - VERSAILLES VERSAILLES
- 19 -
19 / 3
34 Mme Nourith ATTIAS CLG Yavné - MARSEILLE AIX-MARSEILLE
35 M. Eric CARCABAL CLG St Dominique - PAU BORDEAUX
36 Mme Sophie BLAISE née PETAT-LENOIR LP Ste Anne - VERDUN NANCY-METZ
37 M. Alain REALE LG Rocroy St Léon - PARIS PARIS
38 M. Mohiadin VATANI CLG Belsunce - MARSEILLE AIX-MARSEILLE
39 Mme Raymonde BONARDET née GERARD CLG St André - ST MAUR DES FOSSES CRETEIL
40 Mme Corinne FREYD née LABARRERE CLG Ste Anne - CARQUEFOU NANTES
41 Mme Dominique TOURNOIS née GERARDIN CLG Institution Nazareth - VOISENON CRETEIL
42 Mlle Martine ROLLAND CLG Jeanne d'Arc - FOUGERES RENNES
43 M. Philippe BONNET CLG Jean Yole - LES HERBIERS NANTES
44 M. Stéphane LE DEVEHAT LG St Joseph - BRUZ RENNES
45 M. Khalid ABBIOUI CLG Immaculée Conception - MERU AMIENS
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009
Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
- 20 -
MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de sciences physiques les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Mme Sandrine HOUEIX née BROSSARD Ecole Technique Supérieure de Chimie de
l'Ouest - ANGERS NANTES
2 M. Laurent DAGOT CLG Ste Anne - MONTESSON VERSAILLES
3 M. Philippe BONNEL CLG Notre Dame - BEDARIEUX MONTPELLIER
4 Mme Anne-Marie DONA née LISI LGT La Providence - LE MESNIL ESNARD ROUEN
5 Mme Geneviève CASTEL née FAURE CLG Jeanne d'Arc - ST MAUR DES FOSSES CRETEIL
6 M. Jean-Claude NEGRE CLG Ste Marie - LA SEYNE SUR MER NICE
7 M. Didier SATTI LG St Joseph - OLLIOULES NICE
8 Mme Christine SOULA née GAILLARD LGT Immaculée Conception - LAVAL NANTES
9 Mme Christel PAYSANT née BANVILLE CLG Notre Dame - THURY HARCOURT CAEN
10 Mme Claudie BELZ née KERROS LGT St Joseph - ANCENIS NANTES
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté sciences physiques.doc n° 9-0184
- 21 -
21 / 2
11 Mme Dominique CAPDEVILLE née DISPOT CLG Montalembert - NOGENT SUR MARNE CRETEIL
12 M. Jean-Marc BOUQUET CLG St Joseph - BRUZ RENNES
13 Mme Isabelle LEVEQUE née GUILLERME CLG L'Immaculée - EVREUX ROUEN
14 Melle Catherine DUSSERT CLG Pradeau La Sède - TARBES TOULOUSE
15 M. Philippe MOIROUD CLG De Maille - CRETEIL CRETEIL
16 M. Jean MORETTI CLG La Croix St Marceau - ORLEANS ORLEANS-TOURS
17 M. Marc GENIEZ LT Henri Leroy - PORT ST LOUIS DU RHONE AIX-MARSEILLE
18 Mme Djohra FIS née IDIRI CLG Notre Dame St Victor - EPERNAY REIMS
LISTE COMPLEMENTAIRE
19 M. Michel JACQUET LPO St Joseph - AUXERRE DIJON
20 Mme Catherine DESHOULLIERES née MAINGAULT LPO St Jacques de Compostelle - POITIERS POITIERS
21 Mme Laurence LETTY née HENAFF CLG Le Likès - QUIMPER RENNES
22 Mme Delphine CAYUELA née THOMAIN LGT St Pierre St Paul - DREUX ORLEANS-TOURS
23 M. Dominique BENOIT LG St François-Xavier - VANNES RENNES
24 M. Jean-Michel PRIMOT LG St Joseph - REIMS REIMS
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009
Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
- 22 -
MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de sciences de la vie et de la terre les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 M. Patrick CABOT CLG Les Chartreux - LYON LYON
2 M. Christophe MAIRE CLG St Paul - PALLUAU NANTES
3 Mme Margaret NIEMAZ née LEJAY CLG Jeanne d'Arc - CHAMPAGNOLE BESANCON
4 Mme Catherine MICHELET née PAPE CLG Ste Colombe - BRIE COMTE ROBERT CRETEIL
5 Mme Françoise DOUCET née GUILLOTEAU CLG St Joseph - OLLIOULES NICE
6 Mme Marie-Pierre AMIEL LGT Ste Trinité - MARSEILLE AIX-MARSEILLE
7 Mme Christine FRANQUET née TEXIER LPO St Vincent de Paul - CHALONS-EN-CHAMPAGNE REIMS
8 Mme Marie-Georges OULY née MOROT LG St Joseph de Cluny - FORT DE France MARTINIQUE
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1 n° 9-0185
- 23 -
23 / 2
9 Mme Marie-Joseph CONAN née HENRY CLG St Pierre - PLOUHA RENNES
LISTE COMPLEMENTAIRE
10 Mme Dominique GAL CLG St Joseph - THONES GRENOBLE
11 Mlle Marie-Pierre PASSERIEUX CLG Jeanne d'Arc - MELUN CRETEIL
12 M. Philippe CARDIS CLG Notre Dame - BESANCON BESANCON
13 Mme Marilyne PUGIN CLG Notre Dame de Mont Roland - DOLE BESANCON
14 Mlle Astrid DURUISSEAUX LP St Joseph - PUNAAUIA POLYNESIE FRANCAISE
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009
Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
- 24 -
MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’éducation musicale et chant choral les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Mlle Isabelle CELLIER CLG Fénelon - ELBEUF ROUEN
LISTE COMPLEMENTAIRE 2 Mme Bénédicte XAYASENE née LAMY CLG Jeanne d'Arc - ST SYLVAIN D'ANJOU NANTES
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté musique.doc n° 9-0186
- 25 -
MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’arts plastiques les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 M. Jean-Louis DELVA CLG Maintenon - PERPIGNAN MONTPELLIER
2 M. Eric GOIGOUX CLG St Joseph - DOUE LA FONTAINE NANTES
3 Mlle Marie-France RAYNAUD-SEGOND CLG St Joseph - TOULOUSE TOULOUSE
4 Mme Marie-Christine LASNIER née LEPEVE CLG St Julien - MONTOIRE SUR LE LOIR ORLEANS-TOURS
5 M. Xavier RENARD CLG Henri Matisse - MONTREUIL CRETEIL
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté arts plastiques.doc n° 9-0187
- 26 -
26 / 2 LISTE COMPLEMENTAIRE
6 Mme Elisabeth OGIER née GIRARDEAU LPO Jeanne d'Arc - VITRE RENNES
7 Mlle Anne BASTARD CLG St Paul - SOISSONS AMIENS
8 Mme Frédérique CURSAT née DURAND LG Maintenon - HYERES NICE
9 M. Romain CREUTZMEYER CLG Institution St Joseph - ROUFFACH STRASBOURG
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009
Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
- 27 -
MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de documentation les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Mlle Marie-Christine VILETTE CLG St Jean-Baptiste de La Salle - LAVAL NANTES
2 Mme Marie-Françoise CHARMET née BLERY LGT St Martin - RENNES RENNES
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté doc.doc n° 9-0188
- 28 -
MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de technologie les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Mme Karine LAFOSSE-MARIN née AUBERY CLG St Joseph de Cluny - FORT DE
France MARTINIQUE
2 M. Abderrahmane RAMDANE CLG Epin - VITRY SUR SEINE CRETEIL
3 Mme Michèle LEFEBVRE née GAUTHIER CLG Notre Dame - BESANCON BESANCON
4 M. Gilles KERAUDREN CLG St Louis - CHATEAULIN RENNES
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté technologie.doc n° 9-0189
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LISTE COMPLEMENTAIRE
5 Mme Marie-Catherine HURET née SOUERES CLG Ste Thérèse - ST GAUDENS TOULOUSE
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009
Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L.914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié de sciences et techniques médico-sociales les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 M. Loïc LE GRAND LPO St Benoist de l'Europe - BAGNOLET CRETEIL
2 Mlle Isabelle CLERGEAU LGT Gregor Mendel - VINCENNES CRETEIL
LISTE COMPLEMENTAIRE
3 Mlle Hélène RIANT LGT Notre Dame - LE MANS NANTES
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté stms.doc n° 9-0190
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ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009
Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE
VU le code de l’éducation, notamment ses articles L. 914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié, relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur certifié d’économie-gestion les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 Mme Laurence CHEVREAU née OCTAVE LT Ste Marie - CHOLET NANTES
2 Mme Véronique MICHALLET née IMBERT LGT St Denis - ANNONAY GRENOBLE
3 Mme Catherine PEAUD née BERTHOUIN LP Ste Marie Groupe Maine - ANGERS NANTES
4 M. André HEGA LGT Jeanne d'Arc - ARGENTAN CAEN
5 Mme Blandine MAIRE-MOUTENET née MOUTENET LGT Notre Dame des Anges - BELFORT BESANCON
6 Mme Valérie BENHAMOU née BARBAGELATA LP Catholique Ste Suzanne - STE SUZANNE LA REUNION
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté éco gestion.doc n° 9-0191
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LISTE COMPLEMENTAIRE
7 M. Jacky DEMAZIERES LT Notre Dame d'Annay - LILLE LILLE
8 Mme Corinne ROBERT née MOACHON LGT St Jacques de Compostelle - LE PUY EN VELAY CLERMONT-FERRAND
9 M. Benoît LAMBERT LGT St Jean - BESANCON BESANCON
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009
Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.
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MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté portant inscription sur la liste d’aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeur d’éducation physique et sportive
LE MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE,
Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L.914-1 et R. 914-64 ; VU le décret n° 80-627 du 4 août 1980, relatif au statut particulier des professeurs d’éducation physique et sportive ; VU l’avis émis par le groupe compétent de l’inspection générale de l’éducation nationale,
A R R E T E
ARTICLE 1er : Sont inscrits sur la liste d’aptitude établie au titre de l’année scolaire 2008/2009 pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur d’éducation physique et sportive les maîtres contractuels dont les noms figurent sur la liste ci-après :
LISTE PRINCIPALE
1 M. Benoît SANDEVOIR LG Institution Frémont - LISIEUX CAEN
2 M. Pascal WIECZOREK CLG Institution St Joseph - ROUFFACH STRASBOURG
3 Mme Marie-Christine LACARRERE née DUCLOS CLG Immaculée Conception Beau Frêne - PAU BORDEAUX
4 Mme Laurence GENEVOIS née GERBAUX CLG St Louis St Bruno - LYON LYON
5 M. Laurent CHRETIEN LG St François de Sales - TROYES REIMS
6 Mme Catherine HELIE née SIRET CLG L'immaculée - EVREUX ROUEN
7 Mlle Florence BOULMIER CLG Ozar Hatorah Filles - CRETEIL CRETEIL
Secrétariat général Direction des affaires financières Sous-direction de l’enseignement privé Bureau des personnels enseignants DAF D1/IB h:\sdepd1d2\d1\tourexterieur\arrete2009\arrêtés\arrêté eps.doc n° 9-0192
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8 Mme Anne BERNA née CAMELIN LP Maurice Grynfogel - COLOMIERS TOULOUSE
9 M. Franck DUBREUIL CLG Ste Colombe - BRIE COMTE ROBERT CRETEIL
10 Mme Marie-Laure CAVAGLIA née RODRIGUEZ CLG Emmanuel d'Alzon - NIMES MONTPELLIER
11 Mme Martine BACHELARD née BONTEMPS CLG Immaculée Conception - CARPENTRAS AIX-MARSEILLE
12 Mme Chantal COUSIN née MITOYEN CLG Jeanne d'Arc - ST MEDARD DE GUIZIERES BORDEAUX
13 Mme Rachel MAYER BAUMANN née BAUMANN CLG Jeanne d'Arc - MULHOUSE STRASBOURG
14 M. Paul CORTICCHIATO CLG St Paul - AJACCIO CORSE
15 Mme Sylvaine ORAZI née CHAVENT CLG St Bruno - LA TOUR DU PIN GRENOBLE
16 Mme Corinne DE MORO née KHALIFA LGT Maurice Grynfogel - COLOMIERS TOULOUSE
17 Mme Myriam PRIGENT née CHALEIL CLG Jeanne d'Arc - ST MEDARD DE GUIZIERES BORDEAUX
18 M. Daniel BESNIER CLG St Joseph - ARGENTRE DU PLESSIS RENNES
ARTICLE 2 : Les recteurs d’académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris le 1er avril 2009 Pour le Ministre de l’éducation nationale et par délégation Pour le Directeur des affaires financières
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
Si vous estimez que la décision prise par l’administration est contestable, vous pouvez former :un recours gracieux devant l’auteur de la décision ; un recours hiérarchique devant le ministre chargé de l’éducation nationale ; un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve votre lieu d’affectation. Le recours gracieux ou le recours hiérarchique peuvent être faits sans conditions de délais. En revanche le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Toutefois, si vous souhaitez, en cas de rejet du recours gracieux ou du recours hiérarchique, former un recours contentieux, ce recours gracieux ou hiérarchique devra avoir été introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision. Vous conserverez ainsi la possibilité de former un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision intervenue sur le dit recours gracieux ou hiérarchique. Cette décision peut être explicite ou implicite (absence de réponse de l’administration pendant deux mois). Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite intervient dans un délai de deux mois après la décision implicite (c’est à dire dans un délai de quatre mois à compter de la date du recours gracieux ou hiérarchique), vous disposez à nouveau d’un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.