1ère partie: ctb, moyen comm.

Chap. 2: Fondements conceptuels

Plan

Introduction

1) Composantes fond. concept.

2) Contenu Chapitre 1000

3) Évaluation sommaire Chapitre 1000

4) Chapitre 1300

Conclusion

Introduction

0.1) Existence internationale

0.2) Définitions

0.3) Histoire : États-Unis et Canada

0.4) Utilité principale

0.5) Portée

0.6) Élaboration

0.1) Existence internationale

• Pays anglo-saxons

– États-Unis: FASB (1976-1985)

– Canada: CNC (1988)

– Autres: R-U, Australie, Nouvelle-Zélande

• International: CINC (1989)

0.2) Définitions

• Synonymes– Cadres conceptuels ou théoriques

• Définitions0.2.1) Dictionnaire ctb (Sylvain)0.2.2) FASB0.2.3) ICCA (1000.01)

0.2.1) Dictionnaire ctb (Sylvain)

• Théorie;

• sur laquelle se fondent:

– formulation normes ctb;

– détermination p/r info. fin. E.:

• nature;

• objectifs;

• limites.

0.2.2) FASB

• Système cohérent (éléments liés):– objectifs;– principes fondamentaux;

• Susceptible de:– conduire à normes solides;– indiquer p/r ctb fin. et é/fs:

• nature;• rôle;• limites.

0.2.3) ICCA (1000.01)

• Concepts;– sur lesquels reposent:

• formulation;

• application;

– principes ctb;• suivis par entités;

• préparation é/fs;

• vocation générale.

0.2) Définitions

• Synonymes– Cadres conceptuels ou théoriques

• Définitions0.2.1) Dictionnaire ctb (Sylvain)0.2.2) FASB0.2.3) ICCA (1000.01)

• Conséquence– Plusieurs cadres possibles

0.3.1) Histoire États-Unis

• Krack= SEC/CAP(‘36) (pratique + choix) – Formation APB (1959, étude + dim. choix)

– Études « théoriques » (1960-70)

• Problèmes: ressources insuf. + dépend.– Formation FASB (1973-, temps plein)

– Rapport Trublood (1973): objectifs é/fs

• SFAC 1 (‘78, obj.) à SFAC 6 (‘ 85)

0.3.2) Histoire Canada

• Influence États-Unis– FASB et rapport Trublood (1973)– SFAC 1 (‘78, obj.) à SFAC 6 (‘85)

• Études théoriques canadiennes– Skinner (1977):  Les princ. ctb: une étude can.– Stamp (1980-81): L’info. fin. soc. - évol. future

• Office N.C.C. (1987): cadre théo. ctb• Chapitre 1000 (1988, inclusion OSBL, ‘ 91)

0.4) Utilité principale

• Encadrer jugement prof. (McM., fig.1.5)– Normalisateurs

• « Contrepoids » pressions politiques (fig. 2.1, p.2.3); • Cohérence des normes (fig. 2.2, p. 2.4);• Diminuer les coûts.

– Auteurs é/fs + praticiens (1000.02)• Application P.C.G.R .;• Conv. ctb domaines où principes voie formulation.

– Interprétation é/fs (rôle et limites, déf. FASB)

• Relative: espace + temps

0.5) Portée

• Type info. (TC, 1992, p. 52)

– Info. fin. (É-U)

– É/fs (Can.)

• Type entreprises

– OBL (CNC, 1988)

– OBL + OSBL (CNC, 1991; FASB)

0.6) Élaboration

• Approches possibles:

– déductive (théorique);

– inductive (pratique).

• Approches appliquées:

0.6.1) États-Unis;

0.6.2) Canada.

0.6.1) Approches appl. (É-U.)

• Différentes selon SFAC– Approche déductive:

• SFAC 1 (‘78): Objectifs info. fin. OBL;• SFAC 2 (‘80): Caractéristiques requises info. ctb;• SFAC 3 (‘80): Définitions concepts états fin.;• SFAC 4 (‘80): Objectifs info. fin. OSBL;• SFAC 6 (‘85): Rempl. SFAC 3 => inclus OSBL.

– Approche inductive• SFAC 5 (‘84): Critères constatation + bases mesure

• Globalement– Travaux volum. (300 p.), longs et coûteux!

0.6.2) Approches appl. (Can.)

• Inductive (1000.01)– définir concepts principes ctb SUIVIS…

• « Projet » Chapitre du Manuel– Exposé-sondage (février 1988)

• Lettres de commentaires (78; CA mag., déc. ‘88)

– Adoption CNC (décembre 1988 + OSBL, 1991)

• Globalement (relativ. É-U = forte inspirat.)– Travaux moins vol. (12 p.), longs, coûteux!

1) Composantes fond. concept.

• Structure type: pyramide 3 niveaux

• Composantes de base (fig. 2.2, p. 2.4)

1.1) Objectif(s)

1.2) Postulats

1.3) Principes

1.1) Objectif(s)

• Lien avec définition ctb– science sociale « utilitaire »

– ctb utile si objectif(s) retenu(s) atteint(s)

• Principal objectif info. fin. (Lauzon, 1990)– utile, utilisateurs, prises de décisions.

• Utilisateurs et leurs besoins– Contexte GE vs PME (Stamp, ’81;CINC, ‘ 89)

1.2) Postulats

• Définition (=fondations maison)– hypothèses de base;– portant environnement ctb.

• Implicites au Canada (fig. 2.3, p. 2.5)– Personnalité entité (entreprise)– Continuité entité (exploitation)– Indépendance exercices– Unité mesure (monétaire)– Stabilité unité mesure (unité monétaire stable)

1.3) Principes

• Définition (= plancher maison)– Grandes lignes directives;– Portant p/r renseignements ordre économique:

• mesure, classement, présentation, interprétation.

• Notamment implicites Canada (fig. 2.3, p.5)– Valeur acquisition– Réalisation produits– Rapprochement produits charges– Primauté substance sur forme– Permanence conventions (ctb)

1) Composantes fond. concept.

• Structure type: pyramide 3 niveaux

• Composantes de base (fig. 2.2, p. 2.4)

1.1) Objectif(s)

1.2) Postulats

1.3) Principes

• Liens environ., postulats/princ. (fig.2.3, p.5)

2) Contenu chapitre 1000

2.1) Objet

2.2) Composantes cadre conceptuel

2.3) Description PCGR

2.1) Objet

• Définition (.01) et utilité (.02)

• Portée (0.3 à 0.6)

– Ne contient aucune norme (italique);

• Rien prééminence sur:

– Recommandations (autres chapitres du Manuel);

– Autres PCGR.

– États financiers, OBL + OSBL, « historiques ».

2.2) Composantes cadre concept.

• Différentes représentations possibles– Gosselin (fig. 2.4, p. 2.6);– MGLBD (fig. 1.6, p. 1.18).

Identification et analysebesoins des utilisateurs

Objectif états financiers

Éléments états financiersQualités information comptable

Fondements concept. en comptabilisation.et présentation inform.

Cible Prise de décisions

Communiquer informations utiles • décisions affectation de ressources• apprécier responsabilité gérance

Compréhension Information Pertinente utile Fiable

Comparable

Actif ProduitsPassif Charges Capitaux prop. Gains Bénéfice net Pertes

Normes de comptabilisation et de présentation

Postulats compt.

Hiérarchieéléments cadrethéorique comptabil.au Canada

Principes compt. Critères constat. Bases mesures

2.2) Composantes cadre concept.

• Différentes représentations possibles– Gosselin (fig. 2.4, p. 2.6);– MGLBD (fig. 1.6, p. 1.18).

• Principales composantes explicites:2.2.1) Objectifs é/fs;2.2.2) Caractéristiques info.;2.2.3) Composantes é/fs;2.2.4) Critères constatation;2.2.5) Base de mesure.

2.2.1) Objectifs é/fs

• Utilisateurs é/fs– privilégiés;

• OBL = Investisseurs (+ créanciers, conseillers)• OSBL = Membres + apporteurs

– autres utilisateurs.

• Objectifs fond. = utilité prise décisions (2):– Attribution ressources (prospective);– Appréciation resp. gérance (rétrospective).

• Objectifs sec.= fournir info. sur (3):– situation fin., évolution et performance.

2.2.2) Caractéristiques info.

• Introduction – Illustrations (fig. 2.5, p. 8; SFAC 2)– Conflits entre caract. (not. pertinence/fiabilité)

• Qualités info. (4)

Qualités info.

• Compréhensibilité• Pertinence

– Valeur prédictive et rétrospective– Rapidité de publication

• Fiabilité– Image fidèle– Vérifiabilité– Neutralité– Prudence

• Comparabilité (entités + continuité)

2.2.2) Caractéristiques info.

• Introduction – Illustrations (fig. 2.5, p. 8; SFAC 2)– Conflits entre caract. (not. pertinence/fiabilité)

• Qualités info. (4)• Autres caractéristiques (2):

– Équilibre avantages-coûts;– Importance relative.

• Conclusion : compromis nécessaires

2.2.3) Composantes é/fs

• Composantes courantes:2.2.3.1) Actifs2.2.3.2) Passifs2.2.3.3) Capitaux propres (actif net)2.2.3.4) Produits et gains2.2.3.5) Charges et pertes

2.2.3.1) Actifs

• Ressources économiques (1000.29)

• Caractéristiques (3) (1000.30):– avantage futur;

– contrôle;

– opérations/faits passés.

• Contrôle =/ droit exécutoire (1000.31)

• Exemple: frais capitalisés vs imputés é/Rs

2.2.3.2) Passifs

• Obligations (1000.32)

• Caractéristiques (3) (1000.33):– engagement/responsabilité envers tiers;

– pas possibilité soustraire;

– opérations/faits passés.

• Oblig. =/ exéc., aussi moral. + implic. (.34)

• Contre-ex.: auto-ass.=/ accidents passés.

2.2.3.3) Capitaux propres

• Actifs - passifs, i.e. droit résiduel (1000.35)

• Plusieurs catégories (sociétés par actions):– capital-actions;

– surplus d ’apport;

– bénéfices non répartis.

• Conformité définition légale– droits prioritaires des créanciers.

2.2.3.4) Produits et gains

• Augmentations capitaux propres – Produits (1000.37)

• activités courantes– ventes de biens;

– prestation services;

– loyer, intérêts, redevances, dividendes.

– Gains (1000.39)• opérations périphériques ou accessoires.

• pas opérations capitaux propres (propriétaires).

2.2.3.5) Charges et pertes

• Diminutions capitaux propres

– Charges (1000.38)

• activités courantes, génératrices de produits.

– Pertes (1000.40)

• opérations périphériques ou accessoires.

• pas opérations capitaux propres (propriétaires).

2.2.3) Composantes é/fs

• Composantes courantes:2.2.3.1) Actifs2.2.3.2) Passifs2.2.3.3) Capitaux propres (actif net)2.2.3.4) Produits et gains2.2.3.5) Charges et pertes

• Bénéfice net (OBL) = (P+G) - (C+P)• Autres: Dt et Ct reportés (préséance é/Rs ?)

2.2.4) Critères constatation

• Définition constatation (1000.41)

– Inclure éléments é/fs (vs prés. voie notes)

• Critères (2) (1000.44)

– base mesure app. + estimation raisonnable;

– probable (avant. écon. futurs obt. ou aband.).

• Exemples: garantie et poursuite

2.2.5) Base de mesure

• Définition mesure (1000.53)– valeur élément constaté é/fs.

• Base privilégiée: coût historique (.55)• Autres bases (rares circonstances) (3) (.54):

– coût de remplacement (ex. stock M. P.);– valeur de réalisation (ex. plac. temp.);– valeur actualisée (ex. oblig. R.R).

• Préservation C.P. (OBL) : numéraire (.55)

2.2) Composantes cadre concept.

• Différentes représentations possibles– Gosselin (fig. 2.4, p. 2.6);– MGLBD (fig. 1.6, p. 1.18).

• Principales composantes explicites:2.2.1) Objectifs é/fs;2.2.2) Caractéristiques info.;2.2.3) Composantes é/fs;2.2.4) Critères constatation;2.2.5) Base de mesure.

• Composantes implicites: postulats + princ.

2.3) Description PCGR

• Définition (1000.59)– règles états financiers normalement établies. 

• Sources (1000.60) – Recommandations du Manuel;– Autres:

• Pratiques « secteur »(nb import. E + circ. analog.);• Autres (cohérentes avec Manuel):

– Notes orient. , CPN; FASB, CINC; mono., revues…

• Respect norme = é/fs trompeurs (rare) (.61)– Jugement professionnel « encadré ».

• Exposé-sondage: PCGR (juillet 2001).

3) Évaluation sommaire

3.1) Princ. avantages/faiblesses Chapitre 1000

3.2) Autres critères évaluation PCGR

3.3) Questions Chapitre 1000 =/ rép. claires

3.3.1) Traitements différentiels;

3.3.2) Normes +/- détaillées;

3.3.3) Théories intérêt entité ctb.

3.1) Princ. avantages/faiblesses

• Avantages (2)– accent prise décisions économiques;– évaluation qualité PCGR (normes + autres).

• Faiblesses (2)– limitation définitions générales;

• encore débats P/R nouvelles normes:– signification + application.

– Mesure = simple inventaire pratiques actuelles.

3.2) Autres critères éval. PCGR

• Analogie = miroir 3 volets (fig. 2.6, p. 19)

• Syntactique– fct logique + fiabilité règles calcul.

• Interprétatif– fct reflet adéquat réalité économique.

• Béhavioriste– fct utilité utilisateurs é/fs.

3.3.1) Traitements différentiels

• Introduction– Un vs deux jeux PCGR

• Arguments fav. alternat.(2:5C vs TCD, p. 25-7)

– Façons (2) élaborer deux jeux• Différences = règles présentation ou + mesure

– Débat relancé• Chapitre Instruments financiers (3860)• Rapport de recherche ICCA (1999)• Info. fin. diff. (exp.-sond.,‘01; Chap 1300,‘02).

• Chapitre 1300

Chapitre 1300

• Introduction

• Entreprises admissibles

• Traitements différentiels

• Conclusion

Introduction (Chap. 1300)

• Objet (.01)– Établir principes info. diff., conform. PCGR.

• Définitions (.02)– Différents types entreprises + propriétaires.

• Fondements (.03-.05)– Chap. 1000 (obj. é/fs + équil. avantages-coûts);

• Différ.: sépar. dir./prop., accès info. suppl., nb util.

– Éval. par CNC (normes, notes orient., CPN).

Entreprises admissibles

• Conditions (2) (.06):

– Pas obligation publique rendre comptes (.07);

• Soc. ouvertes + autres (coop., inst. fin. régl., …)

– Consentement unanime propriétaires (.08-.09).

• Participent ou pas gestion (droit de vote);

• Si trait. diff., autres utilisateurs informés.

Traitements différentiels

• Application (.10-.20)– Choix, parmi traitements prévus (annexe A);

• Pas choix si info. établies autres fins (facil. dispo.).

– Approb. écrit, tous prop., avant date m.a.p. é/fs;– É/fs voc.gén.=conv.ctb, dont choix(id. op.sim.);– Si cesse admis ou chang. choix = modif.(1506).

• Info.à fournir(2)(.21): conv.ctb+é/fs(ann.B).

• Dispo.transit.(.22-3):>janv.’02+rétro.:1506.

Conclusion (Chap. 1300)

• Évaluation Chap. 1300 (info. diff.)

– Avantages et inconvénients.

• Recommandations aux clients

– Quoi, à qui et pourquoi?

• Politique cabinet expert-ctb ???

3.3.2) Normes +/- détaillées

• Préface Manuel = préséance jugement prof.• Normes détaillées (p. 2-27 et ss.)

– Avantages et désavantages

• Critique marchés fin. = normes trop souples– Causes (3) et solutions (4) (Skinner, 1995)

• Autres conséquences normes détaillées (5)• Conclusion: min. réglementation nécessaire• Quoi changer Chapitre 1000 = rép. claires?

3.3.3) Théories intérêt entité ctb

• Introduction– déf.: façons envis. relation entité/ayants droits– Postulat « personnalité entité » tjrs valide

• Principales théories (2)3.3.3.1) Intérêt du propriétaire;3.3.3.2) Entité distincte.

3.3.3.1) Théorie intérêt propriét.

• Entité agit nom propriétaire• Équation comptable (bilan)

Actif - passif = Capital

• État des résultats (charges)– Intérêts dettes;– Impôts bénéfice.

• État des capitaux (BNR)– Dividendes action. ord. + priv.

3.3.3.2) Théorie entité distincte

• Entité agit propre nom• Équation comptable (bilan)

Actif = Droit à l ’actif

• État des résultats (charges)– Bénéfice exploitation (pas intérêts et impôts)

• État des capitaux (BNR)– Intérêts et impôts;– Dividendes action. ord. + priv.

3.3.3) Théories intérêt entité ctb

• Introduction– déf.: façons envis. relation entité/ayants droits– Postulat « personnalité entité » tjrs valide

• Principales théories (2)3.3.3.1) Intérêt du propriétaire;3.3.3.2) Entité distincte.

• Autres théories (3)

Autres théories (3)

• Fonds (ressources financières) (=OSBL)– Accent bilan = inventaire actifs + restrictions– Équ. ctb => Actif = Restrictions sur l ’actif

• Intérêt résiduel (droits résiduels)– Axée action. ordin.(=> div. act. priv. = charges)– Équ. ctb => Actif - int. spéc. actif = int. résidu.

• Entité sociale (rôle sociale)– Entité assume resp. économique + sociale.

3.3.3) Théories intérêt entité ctb

• Introduction– déf.: façons envis. relation entité/ayants droits– Postulat « personnalité entité » tjrs valide

• Principales théories (2)3.3.3.1) Intérêt du propriétaire;3.3.3.2) Entité distincte.

• Autres théories (3)• Quoi changer Chapitre 1000 = rép. claires?

Conclusion

• Utilité fondements conceptuels + info. diff.– Normalisation (et évaluation PCGR);

– Application PCGR (problèmes non normal.);

– Interprétation é/fs (rôle et limites, déf. FASB).

• Évolution néc. fct environnement– Instruments financiers vs mesure;

– WEB vs périodicité info.