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Les Les immobilisations immobilisations incorporellesincorporelles

Les Les immobilisations immobilisations incorporellesincorporelles

Andrée Lafortune, professeure agrégéeAndrée Lafortune, professeure agrégée

Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMGLouise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG

Tous droits réservés, École des Hautes Études CommercialesTous droits réservés, École des Hautes Études Commerciales

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Frais de Frais de recherche et recherche et de de développemendéveloppementt

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RechercheRecherche

Définition: Investigation planifiée entreprise dans l'espoir de mieux comprendre la nature et d'acquérir de nouvelles connaissances techniques et scientifiques.

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DéveloppementDéveloppement

Définition: Travail de transposition des découvertes issues de la recherche qui se situe avant le commencement de l'exploitation commerciale

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Composition des frais de Composition des frais de recherche et de développementrecherche et de développement

Coût des matières et des services consommés Rémunération du personnel Amortissement du matériel et des installations Imputation raisonnable des frais généraux Amortissement d'éléments d'actifs incorporels

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Traitement des frais de Traitement des frais de recherche et de développementrecherche et de développement

Frais de recherche?– Charge! Donc imputés aux résultats de

l ’exercice au cours duquel ils sont engagés

Frais de développement?– Charge! Sauf si on respecte les conditions

pour la capitalisation

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Capitaliser les frais de développement?Capitaliser les frais de développement?Si Si toutestoutes les conditions suivantes sont remplies les conditions suivantes sont remplies

Le produit ou le procédé est bien défini et on peut identifier les frais afférents

La faisabilité est démontrée Intention de produire et de commercialiser, ou

d ’utiliser, le produit ou le procédé Le marché potentiel est clairement défini ou il est établi

que le produit ou le procédé sera utile à l ’entreprise Disposera des ressources nécessaires pour mener le

projet à terme

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Quand amortir les frais de développement?(3450.28)

Au moment où l'on commence à commercialiser ou à utiliser le produit ou le procédé

L'amortissement est établi, si possible, en fonction de la vente ou de l'utilisation du produit ou du procédé

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Frais r. & d.:Frais r. & d.:présentation aux états financiersprésentation aux états financiers Montant passé en charge aux cours de

l'exercice Montant capitalisé au cours de l'exercice Solde non amorti des frais capitalisés Base d'évaluation des frais capitalisés Montant de l'amortissement Méthode de calcul de l'amortissement

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La pré-exploitationLa pré-exploitationCPN-27CPN-27

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Période de pré-exploitationPériode de pré-exploitation

Définition: Période qui précède le moment où la nouvelle entreprise est prête à être mise en exploitation commerciale

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Produits et charges de pré-exploitation

Traitement des charges?

Peuvent être reportées si les conditions suivantes sont remplies La charge est directement rattachée à la mise en

service de la nouvelle entreprise La charge est de nature marginale (spécifique) Probabilité que les activités futures de la nouvelle

entreprise permettront de récupérer la charge engagée

Rare d ’amortir sur plus de 5 ans

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Produits et charges de pré-exploitation

Traitement des produits?

Inscrits en déduction des charges reportées

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Les fraisLes frais reportésreportés

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Frais reportésau bilan

Actif à long terme Faire ressortir les principaux éléments:

Escompte et frais d ’émission / dette à long terme

Pertes de change reportées Frais de constitution Frais de développement Impôts sur le revenu reportés

Indiquer la base d ’évaluation

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Frais reportésFrais reportés à l'état des résultatsà l'état des résultats Montant de l'amortissement des frais reportés Amortissement de l'escompte et des frais

d'émission de dettes à long terme: incorporé aux frais d'intérêts

Amortissement des frais de développement capitalisés: indiqués séparément

Méthode de calcul de l'amortissement

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L’achalandageL’achalandage

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L ’achalandageL ’achalandage(fonds commercial ou écart d'acquisition)

La résultante de tous les facteurs qui ne peuvent être identifiés et évalués un à un et qui contribuent directement ou indirectement à la rentabilité

La différence entre le coût et la partie des éléments identifiables de l'actif net de la société acquise qui revient à la société acheteuse

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Écart d ’acquisition:Écart d ’acquisition:Baisse de la valeur permanente ?Baisse de la valeur permanente ?CPN-64CPN-64

Qu’il y ait baisse de valeur ou non: Note pour indiquer la méthode utilisée pour

faire l ’évaluation (capacité de recouvrer l ’écart) Flux monétaires (actualisés ou non)

Bénéfices d ’exploitation (actualisés ou non)

Estimation de la juste valeur

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Baisse de la valeur: Baisse de la valeur: informations à fournirinformations à fournir

Montant de la moins-valueRaisonIdentité de l ’entrepriseDescription de la méthode de détermination

de la moins-value