Post on 14-Sep-2018
Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne2
L’année 2013 a été porteuse de nombreux projets et d’évènements marquants qui dessinent désormais des perspectives encourageantes et une ambition partagée.
2013 est l’année de lancement du projet d’établissement 2013-2017 du CHU de Saint-Étienne, « Trajectoire 2017 ». Elaboré de manière large et pluridisciplinaire pendant plusieurs mois, le projet détermine les 5 orientations de notre stratégie : l’amélioration de la prise en charge et le parcours du patient, une dynamique d’excellence, le renforcement de la logique de territoire, le développement d’une gouvernance partagée et la préparation de l’avenir du CHU à deux sites.
Cette stratégie a guidé l’élaboration de votre schéma directeur immobilier, lancé également en 2013 et qui prévoit le regroupement des activités du CHU sur deux sites, l’Hôpital Bellevue dédié au grand âge et à l’autonomie, et l’Hôpital Nord dédié aux activités de court séjour et de psychiatrie. Le schéma directeur est un projet de grande envergure qui engage l’avenir de l’établissement.
Après un an de discussions préparatoires, le CHU de Saint-Étienne a signé un Contrat de Retour à l’Équilibre Financier (CREF) avec l’Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes (ARS) pour la période 2013-2016. Le contrat prend acte des efforts importants déjà réalisés par les équipes du CHU de Saint-Étienne depuis plusieurs années. Le CREF tient compte du positionnement stratégique du CHU dans son environnement et formalise les enga-gements réciproques de notre établissement et de l’ARS Rhône-Alpes. Cela suppose des efforts significatifs de recherche d’efficience, c’est aussi le moyen de garantir le présent et l’avenir du CHU, afin qu’il réponde à ses mis-sions de soins, d’enseignement et de recherche.
Sur son territoire de santé, le CHU n’évolue pas seul et il constitue le niveau de recours et de référence dans un maillage d’établissements de santé. Le CHU de Saint-Étienne a lancé en 2013 une nouvelle dynamique de ter-ritoire en associant les établissements voisins à un projet de Communauté Hospitalière de Territoire : CH de Firminy, CH de Claudinon, CH Ardèche-Nord, CH du Forez et l’hôpital du Gier. Neuf domaines d’activité ont été définis comme priorités de territoire sur la base d’un diagnostic partagé. L’objectif de cette démarche est de souder des équipes médicales du territoire par spécialités pour construire une offre de soin graduée et partagée. Cette dynamique de territoire, qui s’est accentuée en 2013, renforce la mission de référence du CHU, en particulier en matière de recherche et d’enseignement.
L’installation du Pôle Santé sur le site de l’Hôpital Nord, dont les travaux ont débuté en 2013, va permettre d’am-plifier la synergie existante entre le CHU, la Faculté de Médecine et leurs partenaires. Parallèlement, le CHU structure sa recherche en axes hospitalo-universitaires et a mis à l’étude en 2013 des projets développant des outils d’aide à la recherche.
En étant à la hauteur de ces enjeux, le CHU a pris en 2013 une trajectoire nouvelle, avec pour ambition d’améliorer la qualité de son offre de soin au service des patients du territoire.
Édito
Frédéric BOIRON,Directeur Général
Pr Eric ALAmARTINE,Président de la Commission
Médicale d’Établissement
Pr Fabrice ZÉNI,Doyen de la Faculté de
Médecine
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne 3
SOmmAIRE
I – LE CHU DE SAINT-ÉTIENNE, panorama et pilotage ........................................................................4
Projet d’établissement « Trajectoire 2013-2017 » ..........................................................................................................4
Le pilotage de l’établissement ........................................................................................................................................... 5-8
La politique qualité et gestion des risques ................................................................................................................ 9-10
II – Le CHU DE SAINT-ÉTIENNE, des femmes et des hommes au service du patient .................. 11
Le personnel médical et non médical ........................................................................................................................11-12
La gestion des ressources humaines ................................................................................................................................13
La politique sociale ....................................................................................................................................................................14
Les instituts des formations sanitaires et sociales ......................................................................................................14
III – Le CHU DE SAINT-ÉTIENNE, des activités, des projets ..............................................................15
La recherche médicale et paramédicale .........................................................................................................................15
Données générales d’activité ..........................................................................................................................................16-17
Cartographie des Pôles ..................................................................................................................................................... 18-19
Activités par pôles .............................................................................................................................................................. 20-24
IV – Le CHU DE SAINT-ÉTIENNE, des ressources ................................................................................25
Le contrat de retour à l’équilibre financier .................................................................................................................... 25
Les opérations d’investissements ............................................................................................................................... 25-26
Le compte d’exploitation synthétique ..............................................................................................................................27
L’évolution des recettes d’exploitation ..................................................................................................................... 28-29
La synthèse des dépenses du compte de résultat principal ................................................................................. 30
Les investissements .................................................................................................................................................................. 30
V – Le CHU DE SAINT-ÉTIENNE, ouvert sur son territoire et au-delà .............................................31
Une politique de coopération active.......................................................................................................................... 31-32
2013 en images ....................................................................................................................................................................33-35
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I – LE CHU DE SAINT-ÉTIENNE, panorama et pilotage
Projet d’établissement « Trajectoire 2013-2017 » « Trajectoire 2017 », le projet d’établis-sement du CHU de Saint-Étienne pour la période 2013-2017, fixe les orientations de la stratégie de l’établissement pour les cinq années à venir. Une nouvelle période s’ouvre pour le CHU de Saint-Étienne, des perspectives de long terme que l’établisse-ment se donne, mais aussi une démarche de conduite de projets. Le projet d’établissement est une création collective et interprofessionnelle détermi-nant 5 axes transversaux d’évolution, autour de l’amélioration de la prise en charge et le parcours du patient, du soutien à une dyna-mique d’excellence, du renforcement de la logique de territoire, de la promotion d’une gouvernance partagée et de la préparation de l’avenir du CHU.Au sein du projet d’établissement, le projet médical et soignant fixe les objectifs et tient lieu de charpente, car il détermine les moyens nécessaires, oriente la stratégie de gestion et les atouts que l’établissement veut valoriser. Ce projet se concentre sur les missions de soins, d’enseignement et de recherche du CHU, avec une attention par-ticulière portée à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et au renforce-ment de son rôle de recours et de référence hospitalo-universitaire sur son territoire, en collaboration avec la faculté de médecine et les grandes écoles stéphanoises, ainsi qu’avec les établissements partenaires et les opérateurs publics et privés, du secteur sanitaire comme médico-social.
L’objectif de retour à l’équilibre est un prérequis, une fondation indispensable pour la viabilité de l’institution et pour garantir au CHU son rôle de référence en Rhône-Alpes, ainsi que le dimensionnement de ses moyens et de ses équipes. L’ordre de priorité donné aux projets comme aux investissements tiendra compte de cet impératif.Le projet d’établissement « Trajectoire 2017 » appelle à une gouvernance partagée pour être le projet de tous. Un socle de valeurs communes et des pratiques managériales claires sont nécessaires dans la conduite d’un projet de cette am-pleur, comme dans le management quotidien des équipes qui le portent.Enfin, « Trajectoire 2017 » prépare l’avenir de l’établissement, de ses équipes, de ses structures, de ses outils et de son pilo-tage. Il est indispensable de poursuivre la modernisation en-gagée, afin de soutenir le développement médical et soignant qui est attendu de nous. Le CHU évolue notamment vers une structure à deux sites, l’Hôpital Nord et l’Hôpital Bellevue, pour des parcours de soin simplifiés et une meilleure synergie entre services.
Le schéma directeur immobilierL’Hôpital Nord verra au printemps 2015 l’ouverture du Pôle Santé, avec l’installation de la Faculté de Médecine, du Centre Ingénierie et Santé de l’École Nationale Supérieure des Mines, de l’Institut Régional de Médecine en Ingénierie du Sport, du Centre régional Hygée (centre de ressources pour l’informa-tion, la prévention et l’éducation sur les cancers) et du Pôle des Technologies Médicales.
Le schéma directeur prévoit de mener à son terme le re-groupement des activités de Psychiatrie adulte sur le site de l’Hôpital Nord ; ce regroupement permettra d’améliorer la coordination et la continuité des prises en charge tout en optimisant les organisations. Des augmentations capacitaires pour les activités d’obstétrique et de réanimation néonatale sont prévues, ainsi que le transfert vers l’Hôpital Nord du SSR pédiatrique, à proximité des services de pédiatrie.
L’Hôpital Bellevue a vocation à regrouper les activités de ré-éducation et de gériatrie dans la dynamique du Pôle géron-tologique et de l’autonomie de Saint-Étienne. Cette réorgani-sation permet la fermeture du site de Trousseau début 2015 et, à moyen terme, celui de la Charité. Le schéma directeur accompagne la réorganisation de la gériatrie en positionnant l’ensemble des lits de gériatrie sur le site de l’Hôpital Bellevue. Sur ce site, la construction d’un bâtiment accueillant l’en-semble des Unités de Soins de Longue Durée du CHU (160 lits au total actuellement répartis sur 3 sites dans 4 bâtiments) est également programmée avec une mise en service en 2017.
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Le pilotage de l’établissement Les Instances du CHU de Saint-Étienne
Le Conseil de Surveillance COmPOSITION> Président : M. Gaël PERDRIAU, Maire de Saint-Étienne
Il donne son avis sur :• la politique d’amélioration continue de la qualité, de
la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers ;
• les acquisitions, aliénations, échanges d’immeubles et leur affectation, les baux de plus de dix-huit ans, les baux emphytéotiques et les contrats de partenariat ;
• le règlement intérieur de l’établissement.
Le conseil de surveillance communique au directeur général de l’agence régionale de santé ses observa-tions sur le rapport annuel présenté par le directeur et sur la gestion de l’établissement.A tout moment, le conseil de surveillance opère les vérifications et les contrôles qu’il juge opportuns et peut se faire communiquer les documents qu’il estime nécessaires à l’accomplissement de sa mission.Si les comptes de l’établissement sont soumis à certi-fication, le conseil de surveillance nomme, le cas échéant, le commissaire aux comptes.Le conseil de surveillance entend le directeur sur l’état des prévisions de recettes et de dépenses ainsi que sur le programme d’investissement.
ATTRIBUTIONS Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
Il délibère sur :• le projet d’établissement ;• la convention constitutive du centre hospitalier univer-
sitaire et les conventions passées en application de l’article L. 6142-5 ;
• le compte financier et l’affectation des résultats ;• toute mesure relative à la participation de l’établissement
à une communauté hospitalière de territoire dès lors qu’un centre hospitalier universitaire est partie prenante ainsi que tout projet tendant à la fusion avec un ou plusieurs établissements publics de santé ;
• le rapport annuel sur l’activité de l’établissement présenté par le directeur ;
• toute convention intervenant entre l’établissement et l’un des membres de son directoire ou de son conseil de surveillance ;
• les statuts des fondations hospitalières créées par l’établissement.
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Le pilotage de l’établissement Les Instances du CHU de Saint-Étienne
Le DirectoireCOmPOSITIONMonsieur Frédéric BOIRON, Directeur Général - Président Membres de droit> M. le Professeur Éric ALAMARTINE,
Président de la CME, 1er Vice-Président > M. le Professeur Fabrice ZENI,
Doyen de la Faculté de Médecine, 2ème Vice-Président
> Mme Ghislaine COURBON, Coordinatrice Générale des soins et Présidente de la CSIRMT
Membre désigné par le Directeur Général sur proposition conjointe de l’Université et l’INSERM > M. le Professeur Bruno POZZETTO,
Vice-Président de la Recherche Membres désignés par le Directeur Général sur proposition conjointe du président de la CME et du Doyen
> M. le Professeur Jean-Pierre FAVRE, PU-PH - Chirurgie Cardiovasculaire
> Mme le Docteur Odile NUIRY, PH – Pharmacie DMS
> M. le Professeur Bernard LAURENT, PU-PH - Service de Neurologie
Membre désigné par le Directeur Général> M. Didier RENAUT,
Directeur Général Adjoint
• peut proposer au directeur général de l’agence régio-nale de santé, ainsi qu’aux autres établissements et professionnels de santé, la constitution et la participation à une des formes de coopération ;
• conclut les acquisitions, aliénations, échanges d’im-meubles et leur affectation ainsi que les baux de plus de dix-huit ans ;
• conclut les baux emphytéotiques, les contrats de par-tenariat et les conventions de location ;
• soumet au conseil de surveillance le projet d’établisse-ment ;
• conclut les délégations de service public ; • arrête le règlement intérieur de l’établissement ; • à défaut d’un accord sur l’organisation du travail avec
les organisations syndicales représentant le personnel de l’établissement, décide de l’organisation du travail et des temps de repos ;
• présente à l’agence régionale de santé le plan de redres-sement ;
• arrête le plan blanc de l’établissement.
ATTRIBUTIONSLe directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques. Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.Le directeur, président du directoire, conduit la poli-tique générale de l’établissement. Après concertation avec le directoire, le directeur :• conclut le contrat pluriannuel ;• décide, conjointement avec le président de la commis-
sion médicale d’établissement, de la politique d’amé-lioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers ;
• arrête le bilan social et définit les modalités d’une poli-tique d’intéressement ;
• détermine le programme d’investissement après avis de la commission médicale d’établissement en ce qui concerne les équipements médicaux ;
• fixe l’état des prévisions de recettes et de dépenses, le plan global de financement pluriannuel et les proposi-tions de tarifs de prestations et, le cas échéant, de ceux des activités sociales et médico-sociales ;
• arrête le compte financier et le soumet à l’approbation du conseil de surveillance ;
• arrête l’organisation interne de l’établissement et signe les contrats de pôle d’activité ;
CTE (Comité Technique d’Établissement)COmPOSITION> Président : M. Didier RENAUT, Directeur Général Adjoint, sur délégation du Directeur Général
ATTRIBUTIONSLe comité technique d’établissement est obligatoi-rement consulté sur :• les projets de délibération mentionnés à l’article L.
6143-1 et sur le plan de redressement présenté par le président du directoire à l’agence régionale de santé, ainsi que sur l’organisation interne de l’établissement ;
• les conditions et l’organisation du travail dans l’établis-sement, notamment les programmes de modernisation des méthodes et techniques de travail et leurs incidences sur la situation du personnel ;
• la politique générale de formation du personnel, et notam-ment le plan de formation ainsi que le plan de dévelop-pement professionnel continu ;
• les critères de répartition de la prime de service, de la prime forfaitaire technique et de la prime de technicité ;
• la politique sociale, les modalités de la politique d’intéres-sement ainsi que le bilan social ;
• la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques, ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers ;
• le règlement intérieur de l’établissement.
Le comité est régulièrement tenu informé de la situa-tion budgétaire et des effectifs prévisionnels et réels de l’établissement. Il est également informé du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens, ainsi que du budget et des décisions.
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Le pilotage de l’établissement Les Instances du CHU de Saint-Étienne
CmE (Commission médicale d’Établissement)COmPOSITIONPrésident : M. le Professeur Éric ALAMARTINEVice-Président : Mme le Dr Odile NUIRY
BUREAU • M. le Pr Christian AUBOYER• Mme le Dr Delphine FRERE• M. le Dr Damien GRIVET• M. le Pr Bernard LAURENT• Mme le Dr Odile NUIRY• M. le Dr Olivier PHILBOIS• Mme le Dr Pacale VASSAL• M. Pr Jean-Pierre FAVRE
CSIRmT (Commission des Soins Infirmiers et Rééducation médico-Techniques)
COmPOSITIONPrésident : Mme Ghislaine COURBON, Directrice des soins - Coordonnatrice générale des soins
LES PRINCIPAUx DOSSIERS EN 2013 DE LA CSIRmTAu cours des séances 7 de l’année 2013, la CSIRMT a été consultée sur :
• Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico- techniques, dans le cadre du projet d’établissement
• L’organisation générale des soins infirmiers, de réédu-cation et médico-techniques ainsi que l’accompa-gnement des malades (lancement de la commission EPP, travaux sur les protocoles de soins…)
• La politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins (suivi de la visite de certification et des plans d’action, Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences (GPMC)…)
• La recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et la politique de développement professionnel continu (Développement Professionnel Continu, plan de formation…)
• Organisation générale de l’établissement (projet d’établissement 2013-2017, projet de territoire…)
ATTRIBUTIONSLa commission médicale d’établissement est consultée sur les matières sur lesquelles le comité technique d’établissement est également consulté. Ces matières sont les suivantes :• les projets de délibération ;• les orientations stratégiques de l’établissement et
son plan global de financement pluriannuel ;• le plan de redressement ;• l’organisation interne de l’établissement ;• les modalités d’accueil et d’intégration des profes-
sionnels et étudiants ;• la gestion prévisionnelle des emplois et compé-
tences.La commission médicale d’établissement est égale-
ment consultée sur les matières suivantes :• le projet médical de l’établissement ;• la politique en matière de coopération territoriale de
l’établissement ;• la politique de la recherche clinique et de l’innovation
de l’établissement ;• la politique de formation des étudiants et internes ;• la politique de recrutement des emplois médicaux ;• le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens ;• Les modifications des missions de service public attri-
buées à l’établissement ;• le plan de développement professionnel continu relatif aux
professions médicales, maïeutiques, odontologiques et pharmaceutiques ;
• les modalités de la politique d’intéressement et le bilan social ;
• le règlement intérieur de l’établissement ;• le programme d’investissement concernant les équi-
pements médicaux.
La commission médicale d’établissement est informée sur les matières suivantes :
• le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement ;• les contrats de pôles ;• le bilan annuel des tableaux de service ;• le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-
techniques ;• la programmation de travaux, l’aménagement de locaux
ou l’acquisition d’équipements susceptibles d’avoir un impact sur la qualité et la sécurité des soins.
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Le pilotage de l’établissement Organigramme de la Direction Générale
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La politique qualité et gestion des risques
La politique qualitéLa politique qualité s’inscrit dans l’axe « amélioration de la prise en charge et du parcours patient » du projet d’établissement, « Trajectoire 2017 », et s’articule autour de trois axes principaux :
• l’accueil, l’information et le respect des droits des patients : accueil téléphonique et physique, confidentialité, bientraitance, éthique…
• la qualité et la sécurité du parcours patient : gestion des risques, développement de la « culture qualité », retour d’expé-rience, juste prescription…
• l’inscription dans le développement durable : gestion des déchets, achats responsables, maîtrise des consommations d’énergie…
La certificationAu mois de mars 2013, le CHU de Saint-Étienne a connu sa 3e visite de certification par la Haute Autorité en Santé (HAS). Le rapport de certification présente de nombreux points forts (93% des critères sont notés A ou B) parmi lesquels on peut citer : • prise en charge des urgences vitales ;• prise en charge de la douleur ;• prise en charge de patients en fin de vie ;• prévention de la maltraitance ;• prise en charge des urgences et des per-
sonnes démunies ;• organisation du bloc opératoire ;• médecine nucléaire ;• radiothérapie métabolique ;• identitovigilance.
Néanmoins, certains critères ont fait l’objet d’observations de la part de la HAS, pour les-quelles un programme d’actions a été défini et mis en œuvre immédiatement. Les décisions sont :1 réserve majeure • prise en charge médicamenteuse
du patient MCO ;2 réserves • gestion des déchets ;• programme d’amélioration de la qualité
et de sécurité des soins ;8 recommandations • engagement dans le développement
durable ;• maîtrise du risque infectieux ;• prise en charge de la douleur PSY ;• gestion du dossier du patient MCO, PSY ;• prise en charge somatique des patients ;• prise en charge médicamenteuse
du patient SSR, PSY ;• démarches d’EPP – RMM & Réunion
de concertation pluridisciplinaire.
La visite de suivi, programmée en novembre 2014 permettra de valider les progrès réalisés par les équipes de l’établissement.
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Les indicateurs qualitéEn complément des démarches de certification, les établissements de santé suivent des indicateurs de qua-lité et de sécurité des soins, définis au niveau national par la Haute Autorité de Santé. Les scores obtenus permettent de situer les établissements dans une classe de performance (A, B, C, D, E ou F). En 2013, le CHU a recueilli quatre groupes d’indicateurs et a obtenu les résultats suivants (l’analyse porte sur les données de l’année antérieure):
Lutte contre les infections nosocomiales (score agrégé): cotation B
Prise en charge hospitalière de l’infarctus du myocarde
mots clés Intitulé Description Secteur Résultat
Prescriptions médicamenteuses après un infarctus du myocarde
Prescriptions médicamenteuses appropriées après un infarctus du myocarde
Cet indicateur évalue la prescription de l’ensemble des traitements nécessaires en l’absence de contre-indication à la sortie de l’établissement de santé pour un patient hospitalisé pour un infarctus du myocarde
MCO 87/100 B
Hygiène de vie après un infarctus du myocarde
Sensibilisation aux règles hygiéno-diététiques après un infarctus du myocarde
Cet indicateur évalue la sensibilisation du patient aux règles hygiéno-diététiques au cours ou à l’issue du séjour hospitalier après un infarctus du myocarde
MCO 92/100 A
Prise en charge initiale de l’accident vasculaire cérébral
mots clés Intitulé Description Secteur Résultat
Début des symptômes de l’accident vasculaire cérébral
Date et heure de survenue des symptômes lors de la prise en charge initiale de l’accident vasculaire cérébral
Cet indicateur évalue si la date et l’heure de début des symptômes ont été notées dans le dossier du patient hospitalisé pour un infarctus cérébral
MCO 97/100 A
Administration d’aspirine après un infarctus cérébral
Administration appropriée d’aspirine après un infarctus cérébral
Cet indicateur évalue l’administration d’aspirine, en l’absence de contre-indication, dans les 24 premières heures d’hospitalisation après un infarctus cérébral
MCO 97/100 A
Évaluation du besoin de rééducation dans le cadre de l’accident vasculaire cérébral
Évaluation par un professionnel de la rééducation lors de la prise en charge initiale de l’accident vasculaire cérébral
Cet indicateur mesure si l’évaluation par un professionnel de la rééducation (médecin de médecine physique et de réadaptation, kinésithérapeute, orthophoniste, ergothérapeute) a été notée dans le dossier du patient hospitalisé pour un accident vasculaire cérébral
MCO 63/100 C
Qualité du dossier patient dans le cadre de l’accident vasculaire cérébral
Tenue du dossier pa-tient dans le cadre de la prise en charge initiale de l’accident vasculaire cérébral
Cet indicateur évalue la qualité du dossier du patient hospitalisé pour un accident vasculaire cérébral MCO 92/100 A
La politique qualité et gestion des risques
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne 11
II – Le CHU DE SAINT-ÉTIENNE, des femmes et des hommes au service du patient
Le personnel médicalComparatif sur 3 ans des effectifs médicaux (Équivalents temps plein travaillés réels en moyenne sur l’année) :
Etudiants
Internes
Praticiens Attachés
Praticiens Hospitaliers Contractuels
Assistants
Praticiens Hospitaliers Temps Partiel
Praticiens Hospitaliers Temps Plein
Hospitalo-Universitaires Temporaires
Hospitalo-Universitaires Titulaires
2011
44,5
29,3
248,3
14,8
1340,5
93,9
342,
4
365
2012
44,8
27,5
265
14,7
12,737,8
95,3
345,
1
370,4
2013
45,6
28,2
255,9
14,3
15,938,8
87,6
356,
2
381,1
À compter du 1er janvier 2013, l’Institut de Cancérologie Lucien Neuwirth (ICLN) a repris la gestion des 20,6 ETP Per-sonnels Médicaux (hors Hospitalo-Universitaires) initialement gérés par le CHU de Saint-Étienne.
En neutralisant ce transfert, l’effectif médical du CHU de Saint-Étienne a donc augmenté entre 2012 et 2013 de :+ 8,9 ETP pour le personnel « senior »+ 21,8 ETP pour le personnel « junior » Soit un total de 30,7 ETP :
0
100
200
300
400
500
2012 2013
20,6
ETP transférésà l’ICLN
PH temps plein
477,3 486,2
40 ans ou -
HU TITULAIRES (PUPH ET MCUPH)PH TEMPS PLEINPH TEMPS PARTIEL
Entre 41 et 55 ans
RÉPARTITION PAR CLASSE D’ÂGE EN %
+ 55 ans
11,96
19,61
8,33
44,56
50,97
33,33
43,48
29,42
58,34
Le personnel médical et non médical
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne12
2013
Personnels soignantset socio-éducatifs
3289
Personnelsmédico-techniques
299
Personnelsadministratifs
579
dont secrétariat médical223
Personnels techniqueset logistiques
657
Le personnel médical et non médical
Évolutions 2013• Mise en œuvre effective et généralisée des
tableaux de service • Élaboration d’un projet social médical
dans le cadre du projet d’établissement 2013-2017
• Mise en place d’un guichet unique du Développement Professionnel Continu (DPC) commun aux personnels médicaux et paramédicaux, géré par la Direction des Ressources Humaines et des Relations Sociales.
Le personnel non-médicalAu 31 décembre 2013, l’effectif non-médical permanent du CHU de Saint-Étienne comptait 4824 professionnels ainsi répartis :
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne 13
2012
Études promotionnelles
Plan de formationpersonnel non médical
Congés de formationprofessionnelle
2013
en nombre d’heures
73 4
20
104
671
11 2
74
75 5
36
92 3
16
14 9
66
La Gestion Prévisionnelle des métiers et des Compétences Le CHU de Saint-Étienne s’est engagé dans une dynamique de Gestion Prévisionnelle des Métiers et des Compétences depuis plusieurs années. Un comité de pilotage a été créé pour arrê-ter des objectifs opérationnels et valider les différentes étapes de déploiement du projet. L’approche par métiers est désormais intégrée dans le système d’information et permet de cartogra-phier les 137 métiers représentés dans l’établissement. Les efforts portent en particulier depuis 2012 sur la mise en place d’une éva-luation professionnelle par les compétences.
La formation professionnelle tout au long de la vie (FPTLV) et le développement professionnel continu (DPC) Le plan de FPTLV du CHU de Saint-Étienne permet de contri-buer au maintien, au développement et à l’évolution des com-pétences individuelles et collectives du personnel non médical en lien avec :• les projets institutionnels et transversaux de l’établissement• les projets spécifiques des pôles d’activité cliniques, médico-
techniques, administratifs et logistiques• Les projets professionnels individuels des agents.
25% environ du budget de FPTLV sont délégués aux pôles d’acti- vité cliniques, médico-techniques, administratifs et logistiques, 25% sont consacrés à des actions de formation institutionnelles et près de 50% sont affectés au financement des études promo-tionnelles.
Les volumes de formation 2013 pour le personnel non médical.
La gestion des ressources humaines
La mise en place du Développement Professionnel Continu (DPC)Le Développement Professionnel Continu (DPC) institué par la loi du 21 juillet 2009 réunit la formation professionnelle continue et l’évaluation des pratiques professionnelles. Ce dispositif s’impose comme une obligation pour tous les professionnels de santé médecins et non médecins. Depuis plusieurs années, le CHU de Saint-Étienne a fait le choix de confier à l’Association Nationale pour la Formation du personnel Hospitalier (ANFH) la gestion des fonds de la formation professionnelle continue des per-sonnels non médicaux. Depuis 2013, il a étendu ce mandat aux fonds destinés au DPC des médecins. En 2013, le dispositif DPC a été réorganisé, afin d’être piloté par une seule équipe gestionnaire, avec pour objectifs de faciliter l’accès au dispositif pour tous les professionnels concernés par la mise en place d’un « guichet unique » et de favoriser la mise en place d’actions de DPC décloisonnées pouvant répondre aux attentes d’équipes pluridisciplinaires.Le bilan des premiers mois de mise en place du « guichet unique DPC » sont encourageants, puisque 219 praticiens ont suivi un pro-gramme DPC en 2013, soit près d’un tiers des médecins et pharmaciens qui exercent au moins à mi-temps dans l’établissement.
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne14
Nombre de candidats à la sélection
Quota ou capacité d’accueil par année
Nombre de personnes en formation
Nombre de nouveaux diplômés
IFCS 156 61 48 57
IFSI 1129 120 361 116
IFAS 288 50 parcours complet 69 67
IFA 140 2 promotions de 22 46 45
Le handicapLes services du CHU de Saint-Étienne ont démontré depuis de nombreuses années leur capacité à maintenir en activité profes-sionnelle des travailleurs handicapés ou assimilés. Le taux d’emploi de travailleurs handicapés ou assimilés au CHU de Saint-Étienne était en 2013 de 5,37 % (en augmentation de 0,4% par rapport à 2012) pour une obligation légale minimale de 6%. Un groupe de travail « Maintien dans l’emploi » se réunit tous les trimestres et a pour mission d’accompagner les agents dans leur démarche de retour ou maintien dans l’emploi. En 2013, afin d’aider les per-sonnes en reclassement professionnel, le CHU a financé trois bilans de positionnement professionnel, afin de permettre à ces agents d’élaborer un nouveau projet professionnel. Les agents sont également accompagnés dans leur prise de fonction jusqu’à intégration complète dans leur nouvelle équipe.
L’amélioration des conditions de travail par la prévention des risques psycho sociauxNotre établissement est confronté à des situations parfois difficiles (conflits, agressions) et à des situations éprouvantes pour les professionnels. Une démarche active a été menée en lien avec les CHSCT depuis 1999 pour prévenir et traiter des situations de violence à l’hôpital. En 2012, une réflexion sur la mise en place d’une cellule de gestion des situations difficiles internes a été engagée et une « cellule de médiation » a ainsi été créée. En 2013, cette cellule de médiation a accepté d’intervenir sur deux situations et a refusé de répondre à une sollicitation (en l’absence de sollicitation préalable de l’encadrement de proximité).
Les crèches hospitalièresAvec ses deux crèches destinées aux enfants du personnel, le CHU de Saint-Étienne dispose de l’une des plus importantes structures régionales d’accueil de la petite enfance tant en superficie qu’en nombre d’enfants accueillis. Reconnues pour la qualité de leur accueil, ces deux crèches ont une amplitude horaire permettant de répondre aux besoins des parents et de leur activité professionnelle :
• «La Farandole», située sur le site de l’Hôpital Nord, avec une capacité de 84 places
• «Jolis Mômes», située sur le site de l’Hôpital de Bellevue, avec une capacité de 30 places (18 places réservées au personnel du CHU, 12 places pour les familles stéphanoises)
234 enfants ont fréquenté les crèches hospita-lières en 2013. Le taux d’occupation pour l’année 2013 est de 58,40% pour «La Farandole» (+1,52%) et de 82,19% pour «Jolis Mômes», (-1,65%).
La politique sociale
Les instituts des formations sanitaires et sociales
Les quatre instituts de formation du CHU, Institut de Formation des Cadres de Santé (IFCS), Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI), Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) Instituts de Formation d’Ambulanciers (IFA) remplissent les missions de formations professionnelles et de formation continue qui leur sont dévolues.
Les Instituts de Formation du CHU de Saint-Étienne ont une forte attractivité, en particulier dans les sections infirmière et aide-soignante pour lesquels les candidats sont particulièrement nombreux en proportion du nombre de places disponibles. Le nombre de candidats aux épreuves de sélection de l’IFCS est en légère baisse, tout comme dans les autres IFCS de la région Rhône-Alpes. Cette baisse s’explique surtout par les difficultés rencontrées par les postulants à trouver un financement.
En section infirmière, aide-soignante et am-bulancière, le nombre de diplômés est très proche du quota ou de la capacité d’accueil pour lequel l’institut est agréé. Dans ces 3 sections, le pourcentage de réussite est su-périeur au pourcentage de réussite national et régional.
En plus de la formation initiale, les Instituts de Formation ont une mission de forma-tion continue. Ainsi 460 stagiaires ont été accueillis dans 10 formations différentes organisées autour de quatre axes : mana-gement, pratiques soignantes, pédagogie, préparation aux concours.
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne 15
III – Le CHU DE SAINT-ÉTIENNE, des activités, des projets
La recherche médicale et paramédicaleLa recherche au CHU de Saint-Étienne est structurée autour de 4 axes hospitalo-universitaires, valorisés dans le projet d’établis-sement 2013-2017 comme autant de domaines d’excellence.
Axe 1 - Neuro-ostéo-locomoteurAxe 2 - Cardio-vasculaire et hémostaseAxe 3 - Immunologie infectiologie et GreffeAxe 4 - Cancer
Ces axes sont en cohérence avec les pôles d’excellence de la Faculté de Médecine : équipe INSERM sur le tissu osseux, équipes INSERM stéphano-lyonnaises en neurologie et équipes d’accueil sur le système nerveux autonome et l’exercice pour l’axe 1, équipe d’accueil sur la thrombose pour l’axe 2, équipe d’accueil GIMAP (immunité des muqueuses et agents pathogènes) pour l’axe 3, équipe d’accueil LINA sur les nanoparticules et le cancer pour l’axe 4.
Un renforcement des collaborations localesLe CHU poursuit son engagement aux côtés de l’Institut de Cancérologie Lucien Neuwirth. La collaboration s’étend désormais aux thématiques « vaccinologie » (labellisée par l’ANR sur le SIDA) et « maladies inflammatoires chroniques de l’intestin » afin d’aider les équipes concernées à devenir des centres de référence dans ces domaines.
Des programmes de recherche ambitieux Le GIRC Thrombose France, réseau national coordonné depuis plusieurs années par le CHU de Saint-Étienne a obtenu en 2013 la labellisation F-CRIN (French Clinical Research Infrastructure Network) dans le cadre d’un appel d’offres national sur les réseaux de recherche d’excellence. Le nouveau réseau baptisé INNOVTE aura pour objectif de développer la recherche translationnelle et les études à dimension européenne sur la maladie thrombo embolique veineuse touchant 150 000 personnes en France chaque année.Le réseau associatif européen Pancare-Life, auquel le CHU de Saint-Étienne participe depuis 2013, étudie les effets à long terme des traitements utilisés contre les cancers survenus dans l’enfance ou l’adolescence. L’ambition est de permettre aux personnes atteintes de vivre plus longtemps et en meilleure santé.
Chiffres clés 2013• Programme Hospitalisation
de Recherche Clinique (PHRC) : ..................... ........................................................1 inter-régional
• Nombre moyen de publications par an : .................................................................... 475
• Études promues par le CHU : ......................30• Études menées en collaboration
avec des laboratoires ou d’autres promoteurs : ............................162
• Équipes labellisées INSERM : ........................... 2• Participation à des recherches
internationales : .................................................. 35
L’année 2013 est marquée par l’augmentation significative de l’activité de recherche du CHU sur le plan européen et international.
Nombre de candidats à la sélection
Quota ou capacité d’accueil par année
Nombre de personnes en formation
Nombre de nouveaux diplômés
IFCS 156 61 48 57
IFSI 1129 120 361 116
IFAS 288 50 parcours complet 69 67
IFA 140 2 promotions de 22 46 45
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne16
Plateau technique Nombre d’interventions chirurgicales 23 921
Nombre d’anesthésies 23 859
Nombre d’examens d’imagerie 134 082
Dont : nombre d’examens d’IRM (IRMAS) 14 230
Nombre d’examens de scanner 25 404
Nombre d’examens de TEP scan 2 126
Nombre d’examens en médecine nucléaire 4 871
Nombre d’examens de coronarographie 3 614
Nombre d’actes effectués par les laboratoires 4,2 millions
Obstétrique
2012 2013
Naissances 3 430 3 264
Accouchements 3 300 3 099
AdmissionsEntrées* 61 228
Consultations médicales et chirurgicales 333 905
Venues et séances (alternatives à l’hospitalisation)* 79 114
*hors placements familiaux et appartements thérapeutiques
Hospitalisation en médecine, Chirurgie et Obstétrique 94 849 séjours et séances dont :
Séjours de médecine49 813Séjours de chirurgie
17 270(dont 3 933 séjours
de chirurgie ambulatoire)
Séjoursd’obstétrique
7 360
Séances(chimiothérapie,
dialyse)20 406
94 849SÉJOURS
ET SÉANCES
Données générales d’activitédu CHU de Saint-Étienne
Médecine710
Chirurgie320
GynécologieObstétrique
97
Psychiatrie471
Soins de Suiteet Réadaptation
161
Soins de longue durée
160
1919 LITS ET PLACES
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne 17
Résultats T2A de l’hospitalisationEffectif
2013Évolution 2013/12
Valorisation 100% GHS + suppléments
Évolution 2012/11
Nombre de séjours décrits par les RSS (séances incluses)
94849 1,0% 216 296 270 € 0,4%
Nombre séjours extrême bas 1661 -26,0% - 2 470 058 € -21,8%
Nombre de journées extrême haut 12293 -25,8% 3 344 906 € -19,0%
Source PMSI Pilot,
Indicateurs (hors séances) 2013 Évolution 2013/2012
Nombre de séjours médicaux de 0 nuit 19 858 5,6%
Nombre de séjours chirurgicaux en ambulatoire* 4 099 14,1%
Nombre de séjours de 1 nuit 10 979 1,1%
Durée Moyenne de Séjour des RSS, hors RSS de 0 jour 6,06 -2,3%
Indicateur de performance basé sur la DMS Nat : nombre de journées étab. / nombre de journées standardisées (DMS Nat) 0,99 -3,0%
Source PMSI Pilot, * GHM en «C»
GreffesTransplantations rénales 78
Greffes d’artères 51
Nombre de greffes de cornée 77
Nombre de prélèvements de cornées réalisé à Saint-Étienne
278
Nombre de greffes de membranes amniotiques à Saint-Étienne
56
Nombre de séjours en réanimationAdultes 1 998
Pédiatrique 344
Néonatologique 297
4 893 sorties SmUR dontSorties SMUR terrestres 4 147
Sorties SMUR héliportées 746
Affaires traitées par le SAMU 126 499
Urgences adultes42 873
Urgencespédiatriques
23 625
Urgencesgynécologiques
3 997
Urgences ophtalmologiques et autres7 551
Plus de 78 046 passages aux urgences dont :
78 046 PASSAGES
Données générales d’activitédu CHU de Saint-Étienne
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Cartographie des pôles : qui fait quoi dans quel pôleP
ÔLE
S m
ÉD
ICO
-TE
CH
NIQ
UE
S
NEUROLOGIE OSTÉOLOCO MOTEUR
Douleur Dr Christelle Creac’h
médecine Physique et de Réadaptation Pr Pascal Giraux
NeurochirurgiePr Christophe Nuti
Neurologie Pr Jean-Christophe Antoine
Orthopédie TraumatologiePr Frédéric Farizon
Physiologie Clinique et de l’Exercice Dr Jean-Claude Barthélémy
RhumatologiePr Thierry Thomas
Unité Neuro-VasculaireDr Pierre Garnier
NOL
CP : Pr Bernard LaurentCSP : Arlette PepinCA : Rémi NeybonDR : Mickaël BattestiDS : Guillaume Volle
CARDIOVASCULAIRE
Chirurgie cardio-vasculairePr Jean-Noël Albertini
CardiologiePr Karl Isaaz
CV
CP : Pr Jean-Pierre FavreCSP : Jézabel SoubeyrandCA : Maryline NouvetDR : Aurélie ChannetDS : Ghislaine Courbon
COUPLE MÈRE - ENFANT
Gynécologie Obstétrique et méd. de la Reprod.Pr Céline Chauleur
Génétique cliniqueDr Renaud Touraine
Réanimation pédiatrique et néonatologiquePr Hugues Patural
Pédiatrie et Onco-hématologie pédiatriquePr Jean-Louis Stéphan
Urgences pédiatriquesDr Olivier mory
méd. Phys. et de Réadaptation PédiatriquePr Vincent Gautheron
Chirurgie pédiatriquePr François Varlet
CMEE
CP : Dr Olivier MoryCSP : Fabienne Perrin, Joëlle Escoffier Damon, CA : Florence GasparicDR : Nicolas MeynielDS : Ghislaine Courbon
TECTÊTE COUENDOCRINOLOGIE
ORLPr Jean-michel Prades
Chirurgie maxillo-facialePr Pierre Seguin
Ophtalmologie Pr Philippe Gain
EndocrinologiePr Natacha Germain
CP : Pr Philippe GainCSP : Jézabel SoubeyrandCA : Aurélie Di RosaDR : Clément CaillauxDS : Nathalie Borgne
PSYCHIATRIE ADULTESET INFANTO-JUVÉNILE
PédopsychiatrieDrs Yves-Claude Blanchon et maurice Berger
Psychiatrie adultessecteur Ondaine - Dr marie-Christine Ouvrysecteur Saint-Étienne - Pr Éric Fakrasecteur Gier - Dr Pierre Buchersecteur Plaine - Pr Catherine massoubreToxicologie - Pr Catherine massoubreTroubles comp. aliment. - Pr Catherine massoubre
Urgences psychiatriques - Pr Catherine massoubre
PSYCHIATRIE
CP : Pr Catherine MassoubreCSP : Laurent Descours, Nathalie CarrotCA : Odile DamasDR : Hervé ChapuisDS : Nathalie Borgne
IMAGERIE - MORPHOLOGIQUEET FONCTIONNELLE
médecine nucléaireDr Nathalie Bitot
RadiologiePr Fabrice-Guy Barral
RadiologiePr Pierre Croisille
IMOFON
CP : Pr Pierre CroisilleCSP : Georges SchirmerCA : Ludovic RocheDR : Mickaël BattestiDS : Guillaume Volle
CP : Pr Frédéric LuchtCSP : Jézabel SoubeyrandCA : Maryline NouvetDR : Aurélie ChannetDS : Ghislaine Courbon
ANESTHÉSIE - RÉANIMATIONNÉPHROLOGIE - DIALYSETRANSPLANTATIONMALADIES INFECTIEUSESET HYGIÈNERÉANIMATION RÉNALE
Dpt Anesthésie Réanimation Pr Serge molliex
Néphrologie - Hémodialyse Transplantation rénalePr Éric Alamartine maladies Infectieuses et TropicalesPr Frédéric LuchtUnité d’HygiènePr Philippe Berthelot
HINDTRA
PÔ
LES
mÉ
DIC
AU
x
BIOLOGIE PATHOLOGIE
MOLÉCULES AGENTS INFECTIEUX
Biochimie - Dr Philippe GonzaloBact. Virologie HygièneAntibiologieParasitologie
Pr Bruno Pozzetto
Pharmacologie toxicologie - Gaz du sangDr Thierry Basset
Génétique Biologie - Dr Renaud Touraine
CELLULES PATHOLOGIE
Hématologie - Pr Lydia Campos Guyotat Anatomo Pathologie - Pr michel Peoc’h
Immunologie - Pr Christian Genin Labo. tissu osseux - Dr Laurence Vico (INSERm)
Hystologie cytologieBiologie de la reproductionPr michèle Jouffre-Cottier
AUTRES
Santé Publique et Information médicale (SSPIm)Pr Béatrice Trombert-Paviot
BP
CP : Pr Christian Genin - CSP : Corinne Lebail - CA : Ludovic Roche - DR : Philippe Giouse - DS : Guillaume Volle
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne 19
DUADIGESTIF ET URO-ANDROLOGIQUE
Gastro-entéro-hépathologie Pr Jean-marc Phelip
Chirurgie digestive et carcinologiquePr Jack Porcheron
Urologie Pr Nicolas mottet
CP : Pr Jean-Marc PhelipCSP : Danièle BrunCA : Aurélie Di RosaDR : Clément CaillauxDS : Nathalie Borgne
DERMATOLOGIE - ONCOLOGIECHIRURGIE GÉNÉRALE ET THORACIQUE- PNEUMOLOGIESOINS PALLIATIFS
Pneumologie Pr Jean-michel Vergnon
Chirurgie générale et thoraciquePr Olivier Tiffet
DermatologiePr Frédéric Cambazard
Soins palliatifsDr Pascale Vassal
DOCP2
CP : Pr Jean-Michel VergnonCSP : Danièle BrunCA : Aurélie Di RosaDR : Clément CaillauxDS : Nathalie Borgne
GÉRIATRIEET MÉDECINE INTERNE
Gériatrie Pr Régis Gonthier (court séjour, soins de suite et USLD)
médecine interne Pr Pascal Cathebras
G & MI
CP : Pr Régis GonthierCSP : Nicolas RoussonCA : Patrice ChenevardDR : Hervé ChapuisDS : Guillaume Volle
PHARMACIE
Pharmacie et radiopharmacieDr Pierre Brunel
Dispositifs médicaux stérilesDr Odile Nuiry
StérilisationDr Valérie Dubois
PHARMACIE
CP : Dr Valérie DuboisCSP : Annick PeyrouxCA : Cyril GiraudonDR : Jean-Christophe BernadacDS : Guillaume Volle LÉGENDE
CP : Chef de PôleCSP : Cadre Supérieur de PôleCA : Cadre AdministratifDR : Directeur RéférentDS : Directeur des Soins Référent
CP : Pr Serge MolliexCSP : Chantal ChalayeDR : Louis Courcol
BLOCS
Réda
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géné
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HU
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Sain
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ienn
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RÉA - URGENCES - SAMUMÉDECINE INTERNEET THÉRAPEUTIQUETHROMBOSEMÉDECINE LÉGALE
Institut médico-légalUnité médico-judiciaireDr Sébastien Duband
RéanimationUrgencesHmU Pr Fabrice ZéniUCSASAmU
médecine vasculaire et thérapeutiqueDr Christian Boissier
Centre rag. pharmaco-vigilanceSécurité transfusionnellePr Patrick mismetti
MULTI
CP : Pr Patrick MismettiCSP : Jean-Louis Léone-AiguierCA : Cyril GiraudonDR : Louis CourcolDS : Nathalie Borgne
Mise à jour novembre 2014
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Pôle Biologie Pathologie (BP)Effectif rémunéréETP PM rémunéré moyenne à fin décembre 2013 = 74,1ETP PNM rémunéré moyenne à fin décembre 2013 = 233,9
Les projets du pôle en 2013• Démarche Juste-Prescription sur l’année 2013.• Réorganisation des Centres de Prélèvements.• Acquisition d’un chercheur de métaphases (en remplacement
des postes d’analyses d’images) – Mai 2013.• Mutualisation des Activités de Secrétariat.• Changement des Automates de Biochimie et d’Hématologie.
Pôle Dermatologie-oncologie, chirurgie générale et thoracique, pneumologie, soins palliatifs (DOCP2)CapacitéLits : 81 HC + 10 HSPlaces : 13 lits HDJEffectif rémunéréPersonnels médicaux : 67,3 ETPPersonnels non médicaux : 201,8 ETPActivité
Indicateurs Année N-1 Année N
Entrées totales 5 491 5 883
Venues 3 773 3 555
Nombre de patients opérés : interventions + endoscopie
2 288 2 214
Nombre d’actes : externes 26 401 29 665
DMS Brute des RUM, hors séances 3,66 3,55
Nb total de B/BHN/Bhyg/P/PHN 7 982 469 7 738 011
Les projets du pôle en 2013• Projet de restructuration du service de chirurgie générale et
thoracique et Urgences viscérales avec déménagement des unités.
• Travaux en bronchoscopie.• Enquête sur les missions et organisation des secrétariats médicaux
des pôles DUA/DOCP2/TEC.• Généralisation de la mise en place des mesures d’identitovigilance.
Le CHU de Saint-Étienne, activités par Pôle
Les tableaux de bordDans l’objectif d’aider les équipes de pôle au pilotage et à l’animation de leur pôle, le CHU de Saint-Étienne a mis en place en 2013 de nouveaux tableaux de bord mensuels adaptés à l’activité de chacun des pôles. Des tableaux de bord très détaillés sont déjà à disposition des pôles sur une base partagée depuis plusieurs années au CHU de Saint-Étienne. Cependant, ces tableaux n’étaient pas assez synthétiques pour donner une vision d’ensemble du pôle.La direction des finances et du contrôle de gestion du CHU a élaboré ces nouveaux tableaux de bord plus synthétiques en choisissant les données les plus pertinentes en lien avec l’activité, les ressources humaines, les dépenses, la recherche et la juste prescription (biologie, imagerie, médicaments). Chaque indicateur est comparé avec celui de l’année précédente et de la cible. La présentation graphique des indicateurs permet d’analyser rapidement la tendance, permettant ainsi une réactivité dans le pilotage. Ces données sont envoyées chaque mois au chef de pôle, au directeur référent, au cadre supérieur de santé de pôle, au cadre administratif de pôle et aux chefs de service et responsables d’unité du pôle.
Détail pôle par pôle
Pôle Digestif et Uro-Andrologique (DUA)CapacitéLits : 64 HC + 15 HSPlaces : 12 lits HDJEffectif rémunéréPersonnels médicaux : 46 ETPPersonnels non médicaux : 155,3 ETPActivité
Indicateurs Année N-1 Année N
Entrées totales 4 569 4 606
Venues 3 690 3 983
Nombre de patients opérés : interventions + endoscopie
4 778 4 935
Nombre d’actes : externes 32 926 3 5707
DMS 3,49 3,58
Nb total de B/BHN/Bhyg/P/PHN 6 862 140 6 513 642
Les projets du pôle en 2013• Projet de restructuration des services de chirurgie digestive
et urologique avec déménagement des unités et réduction capacitaire de l’hébergement.
• Restructuration du secrétariat d’Urologie.• Enquête sur les missions et organisation des secrétariats
médicaux des pôles DUA/DOCP2/TEC.• Participation au groupe de travail Dossier de soins.• Généralisation de la mise en place des mesures d’identitovigilance.
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne 21
Pôle Imagerie Morphologique et Fonctionnelle (IMOFON)Effectif rémunéréETP PM rémunéré moyenne à fin décembre 2013 = 62,3ETP PNM rémunéré moyenne à fin décembre 2013 = 133.4Les projets du pôle en 2013• Acquisition du PACS et passage au sans film.• Acquisition d’un scanner Bi-Plan.• Réorganisation secrétariat avec la création d’un pool de frappe
et d’un pool de programmation.
Pôle Anesthésie - réanimation néphrologie - réa-nimation rénale - dialyse transplantation - Mala-dies infectieuses et hygiène (HINDTRA)Effectif rémunéréPersonnel médical : 121,1 etpPersonnel non médical : 400,34 etpCapacitéLits : 90Places : 23Activité
IndicateursAnnée N-1
(2012)Année N
(2013)
Entrées totales 4 067 4 426
Nombre de Venues et séances 14 040 13 468
DMS brute des RUM, hors séances 5,06 4,49
Taux d’occupation (HC + HS) 89,1% 87,4%
Nombre De patients (File active) 3 884 4 028
Nombre de consultants externes 29 990 29 817
Nb total de B/BHN/Bhyg/P/PHN 25 167 481 24 254 066
Les projets du pôle en 2013• Développement du centre d’ « Hypertension Artérielle ».• Développement de l’Activité de Plasmaphérèse, permettant
des prises en charge spécifiques, complémentaires des dialyses• Projet d’Extension de la Dialyse pour développer l’activité
d’hémodialyse (à l’étude).• Développement de l’Activité de Prélèvement du Rein sur Donneur
Vivant.• Extension d’une structure de Surveillance Continue Post Réa-
nimation (suivi de l’activité depuis la mise en œuvre du projet en octobre 2012).
• Projet d’Equipe Mobile d’Infectiologie, pour améliorer l’usage des antibiotiques au CHU.
• Projet de développement de l’activité de diagnostic spécialisé de l’hydrocéphalie (projet en cours).
• Projet d’amélioration de l’accueil des familles en Réanimation B • Réorganisation du service de réanimation B : Evaluation 2014• Activité Déchoquage : Evaluation 2014.• Rénovation du service de néphrologie d’hospitalisation de
jour et complète.
Le CHU de Saint-Étienne, des activités, des projets
Pôle PharmacieEffectif rémunéré• ETP Médicaux: 25,5• ETP non médicaux: 112,2Activité
Indicateurs 2012 2013
médicaments
Nombre de lignes de sorties N.C 551 058
dont lignes de rétrocession (yc PASS, Personnel…)
17 383 17 188
dont lignes avec suivi spécifique (ATU, T2A, MDS, STUP…)
N.C 33 189
Nombre de préparations de Nutrition parentérale
4 228 3 624
Nombre de préparations autres 10 193 9 973
Dispositifs médicaux stériles
Nombre de lignes de sorties N.C 214 014
Nombre d’unités de DMI tracés N.C 17 768
Stérilisation
Nombre de containers 56 264 56 866
Nombre de sachets 283 219 328 490
Nombre d’articles pour l’ICLN 77 105 80 493
Les projets du pôle en 2013• Prise en charge du circuit du médicament à l’USN1.• Prise en charge de la recomposition de l’instrumentation par
les agents de stérilisation.• Poursuite du renouvellement des chariots d’urgence.
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Pôle PsychiatrieEffectif rémunéréPersonnel médical : 2012 : 93,39 / 2013 : 105,25Personnel non médical : 2012 : 676,1 / 2013 : 654,89Activité
Indicateurs 2012 2013
Nombre de lits et places Psy 422 424
MCO 14 14
Journées administratives Psy 75 257 74 563
MCO 3 816 3 263
Nb de venues et séances TP Psy 46 216 31 750
MCO 383 451
DMS Psy 34,88 32,36
MCO 22,85 29,13
Taux d’occupation 87,1 86,3
FA Psy 9 191 10 879
MCO 149 134
Nombre de consultants externes 55 673 53 396
Placements familiaux thérapeutiques (en journées)
5 237 2 769
Appartements thérapeutiques (en journées)
869 1 327
Les projets du pôle en 2013• Suivi post hospitalisation des personnes suicidantes. • Généralisation de la prescription médicale informatisée. • Restructuration de la pédopsychiatrie.• Ouverture d’un hôpital de jour d’addictologie en partenariat
avec le Centre Hospitalier de Firminy.• Création d’une équipe mobile pour le secteur du Gier.• Création d’une consultation autisme spécifique et mise en
place d’un centre d’accueil thérapeutique à temps partiel spécialisé.
Pôle Gériatrie et Médecine Interne (G&MI)Effectif rémunéréPersonnel Médical : 66,95 dont 45,01 internes et étudiantsPersonnel Non Médical : 428,29 ETPActivité
indicateurs 2012 2013
Nombre de lits et places346 lits
et 35 places346 lits
et 35 places
Journées administratives 119 402 119 618
Nombre de venues et séances (temps partiel) *
5 736 6 177
Durée Moyenne de Séjour brute des RUM, hors séances - MCO
8,12 8,30
Taux d’occupation (HC+HS) 96% 96,50%
File active 4 111 4 327
Nombre de consultants externes * 4 994 5 132
Les projets du pôle en 2013• A la suite d’un appel à projet auprès de l’ARS, mise en place en
avril 2013 d’une Hotline Gériatrique. Création d’une ligne té-léphonique unique ouverte de 9 h à 18 h du lundi au vendredi aux médecins généralistes et médecins coordonnateurs d’EHPAD de la couronne stéphanoise. L’appel est pris en charge directement par un gériatre du CHU du service d’astreinte de la Hotline. Elle a pour but de donner des conseils gériatriques, de proposer si besoin une consultation rapidement ou une hospitalisation programmée, plus ou moins rapidement en fonction du contexte. Cette procédure a pour objectif d’éviter le passage aux urgences des personnes âgées.
• Pour cela, trois lits de courts séjour gériatriques sont bloqués jusqu’à 13 H 30 (2 lits sur le pôle gériatrie et 1 lit à la clinique la Buissonnière dans le cadre d’une convention). En 2013, la hotline a enregistré 352 appels sur 9 mois et a permis 264 hospitalisations directes dans les services de gériatrie.
• Mise en place d’une astreinte médicale à la suite de la visite de conformité des unités de soins de suite et de réadaptation Gériatriques.
• Réflexions autour du projet médical de gériatrie relatif à la fermeture du site de Trousseau, permettant de regrouper un maximum d’Unités de Soin de Longue Durée sur Bellevue, préfigurant le schéma directeur immobilier du CHU. Installation d’une unité court séjour et SSR sur l’Hôpital Nord et libération d’une unité USLD sur la Charité. Ces réflexions seront mises en œuvre en 2015.
Le CHU de Saint-Étienne, activités par Pôle
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Pôle Médecine d’Urgence, réanimation, médecine thérapeutique et vasculaire, médecine légale (MULTI)Effectif rémunéréPersonnel médical: 138,62 ETPPersonnel non médical : 379,68 ETPActivité
indicateurs 2012 2013
Nombre de lits et places 91 90
Journées administratives 35 099 32 516
Nombre de venues et séances (temps partiel) *
0 0
Durée Moyenne de Séjour brute des RUM, hors séances - MCO
2.27 2.19
Taux d’occupation (HC+HS) 105.4% 99%
File active 10 684 10 200
Nombre de consultants externes * 40 697 43 927
Nombre de passages aux Urgences Adultes
44 850 42 873
Les projets du pôle en 2013• Fusion des services de Médecine et Thérapeutique et Médecine
Vasculaire, au sein du pôle.• Ouverture de la seconde partie de l’Unité d’Hospitalisation de
Courte Durée (UHCD) dans le service des Urgences.
Pôle Cardio-Vasculaire (CV)Effectif rémunéréPersonnel médical : 42,8 ETPPersonnel non médical : 194,1 ETPCapacitéLits : 93 HCActivité
IndicateursAnnée N-1
(2012)Année N
(2013)
Entrées totales 8 653 8 338
Nombre de Venues et séances 0 67
DMS brute des RUM, hors séances 3,24 3,38
Taux d’occupation (HC + HS) 83,7% 83,5%
Nombre De patients (File active) 5 410 5 288
Nombre de consultants externes 16 725 18 722
Nombre d’interventions 2 130 2 116
Nb total de B/BHN/Bhyg/P/PHN 6 674 828 6 456 070
Les projets du pôle en 2013• Développement de la chirurgie ambulatoire (fistules et angio-
plasties artérielles périphériques.• Salle hybride pour l’endovasculaire (en cours d’étude).• Seconde salle de fibrillation auriculaire pour développer l’activité
de prise en charge des troubles du rythme cardiaque.• Poursuite du développement de la chirurgie cardiaque.• Programme d’implantation de valves aortiques per cutanées
(TAVI).• Réorganisation de la consultation du service de cardiovasculaire.
Le CHU de Saint-Étienne, activités par Pôle
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne24
Pôle Tête et Cou (TEC)Effectif rémunéréPersonnel médical : 76,7 ETPPersonnel non médical : 152,9 ETPCapacitéLits : 43 HC + 30 HSPlaces : 6 litsActivité
Activité 2012 2013
Entrées totales 5 463 4 980
Venues 3 602 3 656
Nombre d’interventions 6 484 5 120
DMS brute des RUM, hors séances 2,42 2,34
Nb total de B/BHN/Bhyg/P/PHN 5 125 093 5 395 001
Les projets du pôle en 2013• Ophtalmologie : transfert de l’activité IVT du bloc opératoire
en consultation ophtalmologie. • Développement de l’activité pratiquée en chirurgie ambulatoire
(en particulier en ophtalmologie, en orl et en chirurgie maxillo- faciale (CMF).
• Étude du projet de restructuration des services de chirurgie orl, CMF et ophtalmologie en lien avec le développement de l’ambulatoire, prévu en 2014.
• Informatisation de la prescription médicamenteuse en chirurgie.
Le CHU de Saint-Étienne, activités par Pôle
Pôle Neuro-Ostéo-Locomoteur (NOL)Effectifs rémunérés Personnel médical : 2012 : 128,95 / 2013 : 129,57dont étudiants / internes : 2012 : 72,95 / 2013 : 74,28Personnel non médical : 2012 : 406,11 / 2013 : 408,26Activité
Indicateurs 2012 2013
Nombre de lits et places 211 211
Journées administratives 66 117 65 034
Nombres de venues et séances 8 130 8 814
Durée Moyenne de Séjour Brute des RUM, Hors séance - MCO 5,58 5,15
Durée Moyenne de Séjour SSR 41,92 44,93
Taux d’occupation (HC + HS) 86,1% 85%
File active MCO 7 727 8 077
File active SSR N.C. 1 274
Nombre de consultants externes 63 382 62 691
Les projets du pôle en 2013• Mise en place de la télétransmission à l’Unité Neuro Vasculaire
(UNV), afin d’obtenir une imagerie de qualité en garde et de répondre aux demandes urgentes des hôpitaux du territoire.
• Etude de la restructuration du service de Médecine Physique et Réadaptation (MPR), avec l’arrivée de d’unités de gériatrie dans le pavillon occupé par le service. Le plateau technique sera plus efficient et mutualisé avec la gériatrie et le MPR Adulte et Enfant. Les travaux sont prévus pour 2014 et un déménagement pour début 2015.
• Mise en place d’une coopération avec les hôpitaux du territoire pour l’activité d’Orthopédie-Traumatologie. Les chirurgiens se déplacent dans les centres hospitalier du Gier, du Forez et de Firminy. Des consultations avancées y sont réalisées, ainsi que des interventions simples. Les interventions de niveau recours sont réalisées au CHU de Saint-Étienne.
• Mise en place dans le service de neurochirurgie d’un logiciel pour la gestion des entrées programmées (PlanLit).
• Mise en place en neurochirurgie du Programme de Retour à DOmicile (PRADO) en partenariat avec la CPAM.
• Maintien des réseaux avec les hôpitaux du territoire en rhumatologie (consultations avancées), et développement des plateaux techniques (projet en cours).
• Projet de déménagement de la médecine du sport et de la myologie, pavillon 9 à Bellevue dans les locaux du pôle santé, sur le site de l’Hôpital Nord (projet en cours).
Pôle Couple Mère Enfant (CMEE)Effectif rémunéré Personnels médicaux et non médicaux en 2013 : Personnels médicaux : 153,37 ETP, dont 63,49 seniors et 89,88 juniors.Personnels non médicaux : 640.89 ETPActivité
Indicateurs 2012 2013
Nombre de lits et places (dont UCA) 221 223
Journées administratives 59 215 56 016
Nombre de venues et séances (temps partiel) *
5721 6118
Durée Moyenne de Séjour brute des RUM, hors séances - MCO
2,91 2,83
Taux d’occupation (HC+HS) 78,1% 73,7%
File active
MCO 14 986 14 950
SSR 0 340
Nombre de consultants externes * 90 841 89 002
Les projets du pôle en 2013• Mise en place de l’Unité de Chirurgie Ambulatoire gynécologique
au 2e semestre 2013.
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Les opérations d’investissementsmontants en euros 2012 2013
Opérations techniques et de travaux 8 518 577 6 890 330
Équipements bio-médicaux 4 101 162 4 105 899
Équipements hôteliers 1 066 467 1 307 497
Système d’information 4 058 333 2 677 030
Services Financiers 24 000
17 744 539 15 004 756
Les travaux
Réaménagement de la salle de scanner des urgences Hôpital Nord Budget travaux : 100 000 €A l’occasion du changement du scanner des urgences, une opération de rénovation de la salle et des locaux attenants a été menée. Les travaux ont porté sur une réorganisation de l’espace d’attente couché, une remise à neuf des plafonds et sols dans la salle et une remise en peinture de l’ensemble du service.
Création de la salle 6 bis de radio interventionnelle Hôpital NordBudget travaux : 700 000 € (600 000 € en 2013 et 100 000 € en 2014)Après la première salle de traitement de la fibrillation auriculaire installé en 2009, une seconde salle a été implantée en 2013 au sein du secteur de la radiologie interventionnelle afin de répondre à l’activité croissante dans ce domaine. L’équipement utilise la technologie des champs magnétiques pour contrôler à distance les cathéters d’ablation et permet accéder plus rapidement aux zones cardiaques à neutraliser, le tout sous contrôle de rayonne-ments irradiants. Cette activité nécessitait une installation dans des locaux répondant à la fois aux normes d’hygiène, de qualité d’air et de protection contre les rayonnements et les champs magnétiques. Un nouveau service a été conçu pour tenir compte de toutes les contraintes techniques du projet.
IV. Le CHU de Saint-Étienne, des ressources
Le contrat de retour à l’équilibre financier (CREF) Le CHU de Saint-Étienne et l’ARS Rhône-Alpes ont signé, en décembre 2013, un contrat de retour à l’équilibre financier (CREF), préparé pendant l’année, pour la période 2013-2016.Le CREF formalise des engagements réciproques pour permettre le retour du CHU à l’équilibre financier en 2016, tout en se désendettant, et en dégageant à la fin du contrat un taux de marge brute de 8 %. Des étapes progressives ont été négociées pour chaque échéance annuelle, afin d’atteindre ce niveau de marge en 2016 pour assurer le financement de la dette et de l’investissement courant. L’impact du plan d’actions associé au CREF est évalué à 10,3 M€ sur l’ensemble de la période.
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Les équipements bio-médicaux
Installation d’une salle de neuroradiologie Budget équipement : 1 090 000 €Cette nouvelle salle de neuroradiologie permet d’améliorer encore la prise en charge des patients notamment dans le domaine des Accidents Vasculaires Cérébraux pour lesquels le CHU est centre de recours. L’équipement est installé au cœur même de l’activité de radiologie interventionnelle lui permettant de bénéficier de tout l’environnement technique et logistique nécessaire à la sécurité des patients et pour répondre aux impératifs de qualité tant radiologique qu’en terme d’hygiène.
Équipement d’appareils mobiles de radiologie munis de capteurs plans.Budget équipement : 209 000 € Outre l’amélioration de la maniabilité de ces équipements dans les chambres des patients, ces systèmes numériques réduisent consi-dérablement les doses de rayonnement déli-vrées. Ils s’intègrent également parfaitement dans la mise en place progressive du système d’archivage et de traitement des images radio-logiques sans passer par l’émission d’un film argentique.
Acquisition d’une plateforme de génétique (chercheur de métaphase)Budget équipement : 205 000 €Elle permet la mise en œuvre de traitements ciblés plus efficaces en cytogénétique héma-tologique, de répondre aux évolutions prévues des méthodes diagnostiques en cytogénétique prénatale suivant notamment les développe-ments des marqueurs de trisomie 21 du premier trimestre et d’améliorer le système qualité dans ce domaine.
Le système d’information
L’un des faits marquant de l’année 2013 est le passage au « sans film » pour l’imagerie médicale au sein de notre établissement, rendu possible par la finalisation du déploiement de notre PACS1. Grâce à cet outil, l’établissement dispose d’un système d’archivage et de communication des images médicales auquel peuvent accéder les établissements du territoire (CH d’Ardèche Nord, CH du Forez, ICLN, IRMAS et Mutualité de la Loire). Le PACS a permis d’améliorer l’accessibilité aux images médicales pour tous les services du CHU, ainsi que la consultation et l’interprétation des images sans support film ou papier.
En parallèle, le chantier d’optimisation de la facturation commencé en 2012 qui s’appuie sur le logiciel Web100T (recueil de l’optimisation de l’activité) a fortement progressé tant dans son déploiement dans les services de soins de notre établissement que dans son intégration avec CristalNet (dossier patient) et GAM (facturation). Ce chantier a été accompagné par un travail important sur l’infor-matique des bureaux des entrées avec la mise en place d’un système de pré consultations avec confirmation par SMS, et la poursuite de l’effort sur le système d’information décisionnel, afin de l’adapter à la gouvernance de notre établissement.
En fin d’année 2013, l’informatisation du circuit du médicament était opérationnelle dans 75% des services de soins. Le Dossier Médical d’Urgences (DMU) a également été mis en place aux urgences adultes en juin, et les travaux sur le Dossier Médical Commun et les Dossiers de spécialités ont progressés au sein du groupe de coordination Dossier Patient constitué pour harmo-niser les pratiques au sein des différentes spécialités. Cette forte progression du déploiement a été accompagnée par des investis-sements dans la sécurisation des infrastructures GAM et CristalNet, afin d’assurer la maîtrise des performances de ces outils et d’en garantir la haute disponibilité.
Outre les nombreux chantiers poursuivi pour maintenir ses infra- structures informatiques, le CHU s’est également engagé dans le projet régional de télémédecine sur la prise en charge des urgences neurologiques et de l’Accident Vasculaire Cérébral, et a déployé ces nouveaux dans l’un des boxes des urgences adultes et dans l’Unité Neuro Vasculaire.
1) Picture Archiving and Communication System
Opérations d’investissements
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Les résultats de l’année 2013 sont très encourageants, fruit des efforts importants fournis par les équipes du CHU de Saint-Étienne. Ainsi, à la clôture 2013, le taux de marge (hors aides de l’ARS) progresse pour atteindre 5,71 % (5,37 % en 2012), ce qui correspond exactement à l’objectif 2013 contractualisé dans le CREF.
Dans le même temps, le résultat comptable poursuit son amélioration : il s’établit à -2,97 M€ pour le compte de résultat principal (contre -3,49 M€ en 2012 et -3, 74 M€ en 2011). C’est une nette amélioration par rapport au résultat qui été prévu pour 2013 dans le CREF : la prévision était en effet de -4,09 M€. Ce résultat reste légère-ment déficitaire, il représente ainsi en 2013 0,62 % des produits (contre 0,74 % en 2012). C’est un niveau très encourageant, en regard de la situation dans laquelle était le CHU de Saint-Étienne il y a quelques années seulement. De même, le déficit structurel (résultat hors aides) poursuit sa décrue : il est de -6,87 M€ en 2013 (contre -11,53 M€ en 2010, -8,58 M€ en 2011 et -7,71 M€ en 2012).
Malgré des tensions en cours d’année sur les recettes d’activité MCO du fait des nombreuses restructurations en cours (hospitalisation de jour notamment), le CHU a pu maintenir ses objectifs de redressement financier grâce à son activité toujours en augmentation (+1% de séjours MCO et +1,5% d’actes et consultations externes) conjuguée à une excellente maîtrise de ses dépenses (taux d’évolution limité à 1 %). La capacité d’autofinancement (CAF) progresse aussi d’une manière significative pour atteindre 21,46 M€ en 2013 contre 16,60 M€ en 2012. Quant à l’encours de la dette, il décroit de -10 M€ et se chiffre à 279 M€ en 2013.
Libellé titre de charges
CHARGES PRODUITS
Libellé titre de produits
Compte Financier
2012
Compte Financier
2013Évolution
Compte Financier
2012
Compte Financier
2013Évolution
Charges de Personnel 297 094 268 300 145 788 1,0% 364 166 096 368 673 020 1,2%Produits versés par l’assurance maladie
Charges à caractère médical
91 058 286 93 922 512 3,1% 41 967 646 43 247 607 3,0%Autres produits d’activité hospitalière
Charges à caractère hôtelier
39 567 323 40 079 366 1,3% 64 649 366 65 534 384 1,4% Autres produits
Charges amortissements 46 551 919 46 272 079 -0,6%
Total des charges 474 271 796 480 419 745 1,3% 470 783 108 477 455 011 1,4% total des produits
RÉSULTAT (excédent) -3 488 688 -2 964 734 RÉSULTAT (déficit)
Le compte d’exploitation synthétique
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TITRE I : PRODUITS VERSES PAR L’ASSURANCE mALADIE
Évolution de la part variable
TypeCompte Financier
2012Compte Financier
2013Évolution
Forfait GHS + Prélèvement d’organe 202 809 878 204 101 436 0,6%
Interruption volontaire de grossesse 160 396 254 762 58,8%
Dispositifs Médicaux Implantables 7 798 064 8 868 603 13,7%
Molécules Onéreuses 13 108 159 15 816 444 20,7%
Accueil Traitement Urgence 1 153 342 1 184 662 2,7%
Forfait sécurité environnement 239 772 321 906 34,3%
Actes et consultations externes 22 741 002 23 565 715 3,6%
Produits sur exercice antérieur 2 373 878 4 188 460 76,4%
Total Produits Am part variable 250 384 491 258 301 989 3,2%
Évolution de la part fixe
TypeCompte Financier
2012Compte Financier
2013Évolution
Forfaits annuels 5 100 827 4 825 519 -5,4%
Dotation Annuelle de Financement 58 325 828 59 103 523 1,3%
dont DAF SSR 14 207 112 14 580 927 2,6%
dont DAF PSY 44 118 716 44 522 596 0,9%
Dotations MIGAC 50 354 950 46 441 989 -7,8%
Hors aides budgétaires 46 280 659 41 273 508 -10,8%
dont aides budgétaires 1 050 950 0,0%
dont aides budgétaires 4 074 291 4 117 531 1,1%
Total Produits Am part fixe 113 781 196 110 371 031 -3,0%
La synthèse du Titre I
TypeCompte Financier
2012Compte Financier
2013Évolution
Produits de la tarification des séjours 202 970 274 204 356 198 0,7%
Dispositifs Médicaux Implantables 7 798 064 8 868 603 13,7%
Molécules Onéreuses 13 108 159 15 816 444 20,7%
Forfaits annuels 5 100 827 4 825 519 -5,4%
Dotation Annuelle de Financement 58 325 828 59 103 523 1,3%
Dotations MIGAC 50 354 950 46 441 989 -7,8%
Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique 24 134 116 25 072 283 3,9%
Produits sur exercice antérieur 2 373 878 4 188 460 76,4%
Total Produits de titre 1 364 166 096 368 673 020 1,2%
L’évolution des recettes d’exploitation
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TITRE II : LES AUTRES PRODUITS D’HOSPITALISATIONS
TypeCompte Financier
2012Compte Financier
2013Évolution
Produits du ticket modérateur en hospitalisation complète 17 680 939 16 800 697 -5,0%
Produits du ticket modérateur en hospitalisation incomplète 1 933 366 2 073 411 7,2%
Produits du ticket modérateur en hospitalisation à domicile 0 0 0,0%
Produits du ticket modérateur actes et consultations externes 5 797 115 6 234 620 7,5%
Forfait journalier 7 126 608 7 013 401 -1,6%
Produits des prestations de soins délivrés aux patients étrangers 3 394 269 4 934 512 45,4%
Prestations inter-établissements 6 035 348 6 190 966 2,6%
Total Autres produits de l’activité hospitalière 41 967 646 43 247 607 3,0%
TITRE III : LES RECETTES SUBSIDIAIRES
TypeCompte Financier
2012Compte Financier
2013Évolution
Variation des stocks 2 530 664 2 625 493 3,7%
Ventes produits fabriqués, prestations de services, marchandise, production et activités annexes
20 266 577 19 130 212 -5,6%
Rétrocession de médicaments 12 852 234 13 199 549 2,7%
Remboursement de frais par les CRPA 1 699 643 1 732 656 1,9%
Subventions d’exploitation et participations 4 885 333 10 430 835 113,5%
dont FIR 3 712 970 9 263 719
Autres produits de gestion courante 5 832 000 5 310 320 -8,9%
Produits financiers 182 318 232 903 27,7%
Produits exceptionnels 4 986 486 4 464 388 -10,5%
Reprises sur amortissements et provisions 7 528 780 4 421 677 -41,3%
Remboursement charges de Personnel 3 885 331 3 986 350 2,6%
Total Recettes subsidiaires 64 649 366 65 534 384 1,4%
LA SYNTHÈSE DES RECETTES DU COmPTE DE RÉSULTAT PRINCIPAL
Compte Financier
2012Compte Financier
2013Évolution
Titre 1 : Produits versés par l’Assurance Maladie 364 166 096 368 673 020 1,2%
Titre 2 : Autres produits de l’activité hospitalière 41 967 646 43 247 607 3,0%
Titre 3 : Autres produits (recettes subsidiaires) 64 649 366 65 534 384 1,4%
Total Produits 470 783 107 477 455 011 1,4%
TITRE 4 : CHARGES FINANCIÈRES
Compte Financier
2012Compte Financier
2013Évolution
Charges financières 12 835 483 11 526 586 -10,2%
dont intérêts des emprunts et dettes 12 694 989 11 482 004 -9,6%
Charges exceptionnelles 4 414 216 5 036 787 14,1%
dont titres annulés sur exercices antérieurs 2 740 580 2 241 063 -18,2%
Dotation aux amortissements et provisions 29 302 220 29 708 705 1,4%
Total Charges de titre IV 46 551 919 46 272 079 -0,6%
L’évolution des recettes d’exploitation
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne30
Compte Financier
2012Compte Financier
2013Évolution
Titre 1 : Charges de Personnel 297 094 268 300 145 788 1,0%
Titre 2 : Charges à caractère médical 91 058 286 93 922 512 3,1%
Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général 39 567 323 40 079 366 1,3%
Titre 4 : Charges financières, amortissements, exceptionnelles 46 551 919 46 272 079 -0,6%
Total Charges 474 271 796 480 419 745 1,3%
LA CAPACITE D’AUTO-FINANCEmENT
Libellé montant montant Libellé
RESULTAT CONSOLIDE 2 750 750 RESULTAT (déficit)
Valeur comptable des actifs cédés 210 923 1 627 305 Produits de cession d’actif
Dotation aux amortissements, provisions 30 160 319 4 438 042 Reprise sur provision
94 257 Quote part des subventions virées au résultat
Sous-total 1 30 371 241 8 910 354 Sous-total 2
Capacité d’autofinancement (si 1-2 > 0) 21 460 887 Insuffisance d’autofinancement (Si 1-2 <0)
LE TABLEAU DE FINANCEmENT SYNTHETIQUE Compte financier 2012 Compte financier 2013
INSUFFISANCE D’AUTOFINANCEmENT
titre 1 Remboursement dettes financières 14 910 943 15 089 719
titre 2 Immobilisations 17 744 539 15 004 756
titre 3 Autres emplois 55 242 55 706
TOTAL DES EmPLOIS 32 710 723 30 150 181
APPORT AU FONDS DE ROULEMENT 3 539 613
CAPACITE D’AUTOFINANCEmENT 16 604 593 21 460 887
titre 1 Emprunts 17 465 600 5 015 525
titre 2 Dotations et subventions 298 952 470 904
titre 3 Autres ressources 1 881 191 1 630 160
TOTAL DES RESSOURCES 36 250 336 28 577 477
PRÉLÈVEMENT AU FONDS DE ROULEMENT 1 572 705
30 150 181
La synthèse des dépenses du compte de résultat principal
Investissements
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne 31
Une politique de coopération active Le CHU de Saint-Étienne ouvert sur son territoire
En 2013, le CHU de Saint-Étienne est engagé avec ses partenaires dans un projet de création d’une Communauté Hospitalière Territoriale, (CHT) associant les membres fondateurs suivants : CH de Firminy, CH de Claudinon, Hôpital du Gier, CH d’Ardèche- Nord, CH du Forez. Ces établissements s‘accordent sur la néces-sité d’élaborer une stratégie médicale de territoire sur des thèmes prioritaires, tels que biologie, urgences, obstétrique, pédiatrie, cancérologie, chirurgie, éthique, charte et prestations compen-satoires, recherche clinique, DIM, sur la base d’une offre de soin graduée et de parcours de soins organisés. Cette CHT a pour objectifs de souder des équipes médicales de territoire par spécialités (postes partagés, équipes mobiles…), développer des coopérations sur la base de consultations délocalisées, ouvrir le plateau technique du CHU aux équipes médicales de territoire, ouvrir les essais cliniques aux CH en facilitant le travail des CH dans ce domaine, développer des projets de télémédecine.
Des groupes de travail ont été mis en place afin de travailler des projets par thématique : Le « Groupe Urgentistes », animé par le CHU de Saint-Étienne et le réseau REULIAN, a élaboré un projet pour le territoire, visant à développer des pratiques harmonisées en médecine d’urgence (REULIAN), organiser la permanence des soins de façon optimisée et développer une vision partagée sur le nombre de postes nécessaires à pourvoir sur le bassin, afin d’anticiper et pérenniser les recrutements médicaux.
Le « Groupe Chirurgie » a élaboré un projet de chirurgie orthopédique et trau-matologique et un projet de chirurgie ophtalmologique – Programme « ONG » poursuit sa dynamique : une équipe com-mune médicale de territoire créée à partir de l’internat est fidélisée sur le bassin. Après le CH de Firminy, le CH Ardèche-Nord, l’hôpital du Gier et le CH de Roanne, le projet a été finalisé en 2013, avec l’installation d’une nouvelle antenne sur le CH du Forez.
« Groupe Département d’Information médi-cale (DIm) » : le DIM du CHU de Saint-Étienne réalise pour le compte de la communauté, des études ciblées afin d’éclairer les prises de décisions collectives. Ainsi en 2013, une étude sur les lieux d’adressage des patients chirurgicaux entre CH et CHU de Saint-Étienne a mis en exergue l’importance des flux de patients pris en charge par d’autres opérateurs, alors même que les compétences sont présentes au sein des partenaires du projet de commu-nauté. Une deuxième étude est en cours, portant sur une cartographie en cancérologie.
V - Le CHU de Saint-Étienne, ouvert sur son territoire et au-delà
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne32
Le « Groupe Directeur des Affaires médi-cales » rédige des règles de bonnes pratiques et procédures harmonisées, dans le but de mettre fin à l’intérim sauvage et à la surenchère entre établissements sur les rémunérations médicales.
Le « Groupe éthique » a rédigé une convention inter-établissement et un règlement intérieur ; ces documents constituant le socle de la création d’un comité d’éthique territorial, « Terre d’éthique », qui regroupe en plus des partenaires habituels de la communauté, l’ICLN, la Mutualité Française Loire et le CH de Roanne. Le comité est d’ores et déjà opérationnel.
Le CHU de Saint-Étienne poursuit également sa dynamique dans l’animation des réseaux. En 2013, deux réseaux nouveaux ont émergé :
Le réseau hygiène EHPAD, adossé à l’équipe mobile de l’unité d’hygiène du CHU qui, grâce à l’obtention d’un financement du Fond d’Intervention Régional par l’ARS, a permis la constitution d’une équipe mobile individualisée, afin de répondre aux problé-matiques spécifiques des EHPAD du bassin en hygiène et risques infectieux.
Le réseau infectieux, avec la mise en place d’un praticien hospitalier infectiologue chargé de donner des conseils et rendre des avis sur les problématiques rencontrées par les établissements hospitaliers du bassin. Ce réseau participe également à la bonne maîtrise de la consommation des antibiotiques.
Relations internationales en 2013
Toamasina (Tamatave) à madagascarLe partenariat a été réorienté en 2013, le CHU de Saint-Étienne s’est rapproché de l’association Pompiers Humanitaires de France (PHF) qui est localisée à la caserne des pompiers de la Métare, en vue d’organiser une mission portant sur l’amélioration de la prise en charge des patients dans le domaine des urgences : liaison urgences pré-hospitalières pompiers de Toamasina/ urgences hospitalières du CHU de Toamasina. Ce projet a obtenu une subvention de la région Rhône-Alpes.
Hôpital Calmette - Phnom Penh – CambodgePréparation d’un partenariat avec le Cambodge, portant sur le projet de développer la transplantation rénale dans ce pays : accueil d’un médecin de l’hôpital Calmette, praticien spécialiste en néphrologie, en vue d’une formation approfondie au CHU de Saint-Étienne pour 6 mois en 2014. Le projet fait suite à l’implantation de programmes de chirurgie cardiaque à Phnom Penh, grâce au partenariat mis en place depuis plusieurs années, par le service de CCV du CHU de Saint-Étienne.
Une politique de coopération active
• Centre Hospitalier de Roanne• Clinique du Renaison
• Centre Hospitalier du Forez• Clinique Nouvelle du Forez
Centre Hospitalier du Forez
Hôpital du Gier
• Centre Hospitalier de Claudinon• Centre Hospitalier de Firminy
Centre HospitalierUniversitaire de Saint-Étienne
• Centre Hospitalier Nord Ardèche• Clinique des Cévennes
• Clinique Mutualiste de la Loire• Hôpital Privé de la Loire• Clinique du parc
Montbrison
Roanne
Feurs
Saint-ÉtienneSaint-Chamond
Annonay
Firminy
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne 33
2013 en images
Le 14 janvier 2013, la restitution du projet culturel « Correspondances » s’est déroulée au Musée d’Art Mo-derne de Saint-Étienne, en présence des patients et des soignants du Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel Dupuytren qui ont participé au projet avec l’artiste A. Stella.
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Le CHU de Saint-Étienne à l’honneur pour les 20 ans du Programme Hospitalier de Recherche Clinique (PHRC). A l’occasion des 20 ans d’existence du PHRC, une cérémonie a été organisée le 14 mars 2013 par la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS, à Paris, au cours de laquelle le CHU de Saint-Étienne s’est particulièrement illustré par ses excellents résultats.
Très attendue comme chaque année, la cérémonie des vœux, qui s’est déroulée le 22 janvier dans le hall AB de l’Hôpital Nord, a été l’occasion de réunir de nombreux personnels.
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L’association « Vaincre le cancer 42 » a remis, le 10 avril 2013, à la Fédération de Cancérologie du CHU un chèque de 7 000 € grâce à l’organisation de l’exposition-vente « Solid’art ».
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Le département de Radiologie du CHU de Saint-Étienne dispose depuis janvier 2013 d’une nouvelle salle de radiologie vasculaire, dédiée à la neuro-radiologie interventionnelle, inaugurée le 3 avril 2013.
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Jean Debeaupuis, directeur de la DGOS, remet son prix au Pr Decousus.
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne34
L’association des golfeurs du CHU de Saint-Étienne (AGCHUSE) a remporté pour la 2ème fois le Challenge national inter-hospitaliers les 10 et 11 mai 2013 au golf de Saint-Étienne.
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Cette année, la Fête de la Musique a pris une résonnance particulière au CHU. Grâce à l’appui de la Ville de Saint-Étienne, plusieurs sites du CHU ont bénéficié d’une programmation de qualité.
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Le CHU de Saint-Étienne a accueilli le 11 juillet l’assemblée générale du Groupement de Coopération Sanitaire « HOURAA » (Hopitaux Universitaires Rhône-Alpes Auvergne) qui associe les quatre CHU de Lyon, Grenoble, Saint-Étienne et Clermont-Ferrand.
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« Design carton », un projet culturel très suivi et spectaculaire !Au 2e semestre 2013, le CHU de Saint-Étienne a accueilli en résidence l’artiste Benedetto Bufalino dans le cadre du projet culture et santé « Design carte ». Les patients et les personnels ont participé aux différents ateliers et ont fabriqué les décors d’un faux catalogue de mobilier design à partir de cartons de récupération.
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Le 11 juin dernier, la toute récente association « CHUkids 42 » a remis aux différents services du pôle Couple, Mère et Enfant quelques 500 kg de matériels neufs récoltés auprès de généreux donateurs et soutiens.
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Le colloque en soins infirmiers : 25 ans de partage d’expériences et de travaux de recherche ! Le colloque annuel de l’Association pour la Recherche et la Formation des Infirmiers et Infirmières (ARFI) a confirmé à nouveau son succès le 18 avril 2013 en réunissant plus de 1 500 professionnels de santé de la région Rhône-Alpes au Zénith de Saint-Étienne.
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La plateforme de microscopie confocale, mise en place au CHU de Saint-Étienne sous l’impulsion du service de Dermatologie, en lien avec de nombreux autres services, a été inaugurée le 13 juin. A cette occasion, une conférence médicale a été organisée afin de faire partager les avancées médicales de ce nouvel équipement de niveau international.
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Rapport d ’act iv i té 2013 - Centre Hospi ta l ie r Univers i ta i re de Sa int-Ét ienne 35
Le 12 septembre dernier, le nouveau jardin de l’Hôpital la Charité a été officiellement inauguré. Cet aménagement a été réalisé par les jardiniers du CHU, avec le soutien financier de l’Association Animation et Familles (AAF) et de la Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France.
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Le workshop sur les malformations thoraciques, organisé les 17 et 18 octobre 2013, a réuni une centaine de chirurgiens venant de 26 pays. A cette occasion, le CHU a confirmé son excellence dans cette prise en charge.
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Du 17 au 19 octobre 2013 à Reims, l’équipe du service de mPR s’est distingué à plus d’un titre lors du congrès de Médecine Physique et de Réadaptation (MPR).
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En octobre 2013, les travaux du Pôle Santé ont débuté sur le site de l’Hôpital Nord. D’ici à 2015, 20 000 m² de nouveaux espaces accueilleront la faculté de médecine (13 000 m²), l’Institut Régional de Médecine et d’Ingénierie du Sport (IRMIS), le Centre Ingénierie et Santé (CIS) de l’École nationale supérieure des Mines de Saint-Étienne et enfin le Pôle des Technologies Médicales.
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Les illuminations de Noël ont eu lieu le 4 décembre 2013 à l’Hôpital Nord grâce à l’intervention de l’association « Les Blouses Roses » qui a décoré le hall CDG de guirlandes et de boules lumineuses.
Le GIRC Thrombose, un réseau national coordonné depuis plusieurs années par le CHU de Saint-Étienne a obtenu en 2013 la labellisation FCRIN (French Clinical Research Infrastructure Network) à la suite d’un appel d’offres national pour développer la recherche translationnelle et les études à dimension européenne sur la maladie thromboembolique veineuse.
C’est avec plaisir que les fans des Verts ont accueilli fin décembre l’association « Vert forever » au CHU. Les anciens joueurs de l’ASSE ont remis la somme de 5 000 € aux services de Pédiatrie et de Pédopsychiatrie.
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Les équipes du pôle ▼
Gériatrie ont obtenule 17 octobre 2013 le 1er prix ex aequo pour le poster présenté lors de la journée régionale du CEPPRAL* « qualité et sécurité des soins en Rhône-Alpes : bientraitance des patients-bientraitance des soignants », co-organisée par l’Agence Régionale de Santé en Rhône-Alpes, la Haute Autorité de Santé et le CEPPRAL.* Coordination pour l’évaluation des pratiques professionnelles en santé en Rhône-Alpes.
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Épisode neigeuxEn dépit des difficultés de circulation rencontrées le 20 novembre dues aux abondantes chutes de neige, le CHU a assuré la continuité des soins grâce au profession-nalisme et à la mobilisation de ses personnels. Malgré toutes les difficultés rencon-trées, le fonctionnement des services, la sécurité des soins et la continuité des prises en charge ont ainsi pu être garantis sans interruption.
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Le 12 septembre dernier, le nouveau jardin de l’Hôpital la Charité a été officiellement inauguré. Cet aménagement a été réalisé par les jardiniers du CHU, avec le soutien financier de l’Association Animation et Familles (AAF) et de la Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France.
En octobre 2013, les travaux du Pôle Santé ont débuté sur le site de l’Hôpital Nord. D’ici à 2015, 20 000 m² de nouveaux espaces accueil-leront la faculté de médecine (13 000 m²), l’Institut Régional de Médecine et d’Ingénierie du Sport (IRMIS), le Centre Ingénierie et Santé (CIS) de l’Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Étienne et enfin le Pôle des Technologies Médicales.
Le workshop sur les malformations thoraciques, organisé les 17 et 18 octobre 2013, a réuni une centaine de chirurgiens venant de
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À l’horizon 2014, la Faculté de Médecine viendra compléter sur le site Nord le Pôle Santé et le Pôle des Technologies Médicales.Toutes les synergies seront ainsi réunies pour créer un pôle d’excellence.
Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne42055 Saint-Étienne cedex 2Standard : 04 77 82 80 00
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