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COMPTES 2015 DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC Rapport de présentation du compte administratif approuvé à l’unanimité par l’assemblée délibérante du SIREDOM le 24 mars…
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LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES ÉLECTIONS DU QUÉBEC AMÉLIORER L’ACCÈS AU VOTE ET FAVORISER SON EXERCICE UNE PROPOSITION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DES ÉLECTIONS DU QUÉBEC…
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’OUEST VOSGIEN COMPTE RENDU DE SEANCE DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 12 JUIN 2019 1 __________________________________________ L’an deux…
Comptes administratifs – Rapport d’activité 2016 – MECS La Guitare – avril 2017 1 SECTEUR ENFANCE FAMILLE RAPPORT D’ACTIVITE 2016 LA GUITARE SIÈGE SOCIAL –…
Le droit de vote législatif au Luxembourg du vote censitaire, au suffrage universel pour hommes et femmes, puis à partir de 18 ans seuls ont le droit de vote ceux qui…
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil n°02 du 4 janvier 2019 Direction des sécurités – Bureau des préventions et des polices administratives PREF34 DS Direction…
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Assemblée Générale Annuel de la technique d’intervention en loisir 2019 Date : Mercredi 04 septembre 2019 Local : 4.81A Lieux : Cégep du Vieux Montréal, 225 rue Ontario…
Page 1 Page 2 Ordre du jour 1. Bilan moral 2013 2. Bilan activités 2013 3. Bilan financier 2013 4. Vote approbatif des comptes 5. Projets de lannée 2014 6. Questions diverses…
Politique en matière de vote par procuration Mars 2016 2 Table des matières I. POLITIQUE ET PROCÉDURE DE VOTE PAR PROCURATION ......................... 4 A. POLITIQUE…
Département des Côtes d’Armor Recueil des Actes Administratifs N° 439 - Janvier 2020 Publication le 7 février 2020 Tome 2 ISSN 1259 -5340 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS…