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2015-2987 1517 Ordonnance du DFI sur l’encouragement du cinéma (OECin) du 21 avril 2016 Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu les art. 8, al. 2, 11, al.…

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2017-1355 5003 Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupfiants, des substances psychotropes, des prcurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des…

2005-0171 6017 Ordonnance du DFI sur les champignons comestibles et la levure du 23 novembre 2005 Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu les art. 4, al. 2,…

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2003-1057 1843 Ordonnance du DFI sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd) Modification du 15 décembre 2003 Le Département…

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1 Ordonnance du DFI sur les arômes et les additifs alimentaires ayant des propriétés aromatisantes utilisés dans ou sur les denrées alimentaires (Ordonnance sur les…

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2000-1070 1201 Ordonnance du DFI sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires Ordonnance sur les additifs OAdd du 27 mars 2002 Le Département fédéral de…