Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées ...

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Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denres alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

du 22 juin 2007 (Etat le 25 mai 2009)

Le Dpartement fdral de lintrieur (DFI), vu les art. 15 et 80, al. 9, de lordonnance du 23 novembre 2005 sur les denres alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, arrte:

Art. 1 Principes 1 Seuls peuvent tre utiliss comme additifs:

a. les substances rpertories lannexe 1; b. les armes au sens de lart. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs et de lannexe 3,

ch. 24, de lordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur ltiquetage et la publicit des denres alimentaires2.

2 Les substances rpertories lannexe 2 sont admises sans aucune restriction dans toutes les denres alimentaires. 3 Les substances rpertories lannexe 3 sont admises conformment aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou en quantits limites. Les Bonnes pratiques de fabrication sont rputes respectes lorsque:

a. ladditif est dos selon des formules de composition permettant dobtenir des produits de qualit conforme aux usages de la branche;

b. La dose utilise ne dpasse pas la dose requise pour obtenir leffet recher-ch;

c. lutilisation dadditif ninduit pas le consommateur en erreur. 4 Les substances rpertories lannexe 4 sont admises dans les poudres et com-prims alimentaires, sous rserve des dispositions contenues dans lannexe 7 (liste dapplication). 5 Lannexe 7 (liste dapplication) rgle lemploi des additifs dans les denres alimen-taires.

RO 2007 2977 1 RS 817.02 2 RS 817.022.21

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Denres alimentaires et objets usuels

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6 Ne sont pas considrs comme additifs: a. les substances utilises pour la production deau potable; b. les produits contenant de la pectine et obtenus partir de rsidus schs de

pommes ou de zestes dagrumes, ou dun mlange des deux, par laction dun acide dilu suivie dune neutralisation partielle au moyen de sels de so-dium ou de potassium (pectine liquide);

c. les gommes bases pour gommes mcher; d. la dextrine blanche ou jaune, lamidon torrfi ou dextrinis, lamidon modi-

fi par traitement acide ou alcalin, lamidon blanchi, lamidon physiquement modifi et lamidon trait au moyen denzymes amylolytiques;

e. le plasma sanguin, la glatine alimentaire, les hydrolysats de protines et leurs sels, lalbumine du lait et le gluten;

f. les acides amins et leurs sels qui ne rpondent pas la dfinition fonction-nelle des additifs;

g. les casinates et la casine; h. linuline; i. les enzymes, lexception de celles qui sont mentionnes dans les annexes.

Art. 2 Additifs admis provisoirement 1 LOffice fdral de la sant publique (OFSP) peut, sur demande motive, autoriser dautres additifs et en fixer la dose maximale dans les denres alimentaires concer-nes, dans lattente de la modification correspondante des annexes de la prsente ordonnance. Il octroie les autorisations pour une dure limite. 2 Lautorisation est dlivre pour autant:

a. que le besoin technologique ou organoleptique revendiqu savre suffisant et que lobjectif recherch ne puisse tre atteint par dautres mthodes co-nomiquement et techniquement utilisables;

b. que la dose propose ne prsente aucun danger pour la sant; c. quun dossier analytique soit prsent; d. que lemploi de ladditif ne puisse induire le consommateur en erreur.

3 Une autorisation nest pas exigible pour les additifs qui ne sont pas des armes au sens de lart. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs et dont la quantit utilise peut lgale-ment tre mise en circulation selon les prescriptions de la Communaut europenne dterminantes en la matire. Avant dtre mis sur le march, un tel additif doit tre signal lOFSP, en indiquant les directives de la Communaut europenne aux-quelles il est soumis.3

3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 11 mai 2009, en vigueur depuis le 25 mai 2009 (RO 2009 2047).

Ordonnance sur les additifs

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4 LOFSP publie rgulirement dans la Feuille officielle suisse du commerce et sur Internet:

a. une liste des additifs autoriss selon lal. 1; b. les additifs dclars selon lal. 3; c. les denres alimentaires dans lesquelles des additifs selon les let. a ou b sont

utiliss.

Art. 3 Additifs transfrs et conditions du transfert 1 Les additifs transfrs sont des additifs provenant des diffrents ingrdients dune denre alimentaire compose. 2 Le transfert est admis aux conditions suivantes (principe du carry-over):

a. ladditif est admis dans lingrdient utilis; b. sa teneur dans le produit fini ne dpasse pas la dose maximale admise pour

lingrdient entrant dans la composition du produit fini. 3 Les additifs transfrs ne sont pas autoriss dans les prparations pour nourrissons et les prparations de suite ainsi que dans les prparations base de crales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas ge. Les exceptions sont num-res lannexe 7, let. A, ch. 3.

Art. 4 Prparations dadditifs 1 Les additifs peuvent tre utiliss sous forme de prparations, cest--dire en com-binaison avec des supports ou des solvants porteurs. 2 Les supports et les solvants porteurs sont des substances:

a. qui sont utilises pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier de toute autre manire ltat physique dun additif alimentaire afin den faciliter le manie-ment, lapplication ou lutilisation;

b. qui ne modifient pas la fonction technologique de ladditif considr; c. qui nont pas deffet dordre technologique ni organoleptique dans le produit

fini; et d. qui ne modifient pas la composition fondamentale du produit fini.

3 Les prparations dadditifs ne peuvent contenir que les supports et les solvants porteurs cits lannexe 5, compte tenu des conditions qui y sont prcises. Font exception les prparations ddulcorants et les poudres lever. 4 Les armes peuvent contenir en outre les antioxydants et les agents conservateurs rpertoris lannexe 6, dans les quantits maximales prescrites. Les dispositions de lal. 2, let. b d, sont applicables par analogie. 5 Outre les additifs cits lannexe 5, les prparations ddulcorants remises sous forme de poudre ou de comprims (dulcorants de table) peuvent contenir des agents de charge (par ex. dextrines); sous forme de comprims, elles peuvent de surcrot contenir du lactose. Les prparations mises sur le march sous forme de solutions


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aqueuses peuvent tre additionnes de sorbates (E 200 203), de benzoates (E 210 213) ou de p-hydroxybenzoates (E 214, 215, 218 et 219) jusqu concurrence de 1 g/l titre dagents conservateurs. 6 Les poudres lever peuvent contenir de la farine et de lamidon en poudre titre de supports. La dose de poudre lever requise pour 1 kg de farine doit dgager au moins 1500 cm3 dacide carbonique actif; son excdent en hydrognocarbonate de sodium ne peut toutefois dpasser 3 g. 100 g de poudre lever doivent dgager au moins 4500 cm3 dacide carbonique actif.

Art. 5 Critres de puret 1 Les additifs ne doivent pas prsenter une teneur en composs organiques ou inor-ganiques, en particulier en mtaux lourds, entranant un risque pour la sant. 2 Les additifs doivent satisfaire aux critres de puret spcifiques fixs dans les directives communautaires cites lannexe 8.

Art. 6 Modification des annexes LOFSP adapte rgulirement les annexes de la prsente ordonnance lvolution des connaissances scientifiques et techniques et des lgislations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

Art. 7 Abrogation du droit en vigueur Lordonnance du 23 novembre 2005 sur les additifs4 est abroge.

Art. 8 Dispositions transitoires 1 Les denres alimentaires peuvent encore tre fabriques, importes et tiquetes selon lancien droit jusquau 30 juin 2008. 2 Les denres alimentaires conformes lancien droit peuvent encore tre remises au consommateur jusqu lchance de la date de dure de conservation.

Art. 9 Entre en vigueur La prsente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2007.

4 [RO 2005 6191]


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Disposition transitoire de la modification du 7 mars 20075 Les denres alimentaires qui ne correspondent pas aux modifications du 7 mars 2007 de la prsente ordonnance peuvent tre importes, fabriques et tiquetes selon lancien droit jusquau 31 mars 2009. Elles peuvent tre remises au consommateur jusqu puisement des stocks.

Disposition transitoire de la modification du 11 mai 20096 Les denres alimentaires qui ne correspondent pas la modification du 11 mai 2009 de la prsente ordonnance peuvent tre importes, fabriques et tiquetes selon lancien droit jusquau 30 septembre 2009. Elles peuvent tre remises au consomma-teur jusqu puisement des stocks.

5 RO 2008 1291 6 RO 2009 2047


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Annexe 17 (art. 1, al. 1, let. a)

Liste des additifs autoriss

No E Additif Remarques

a. Colorants sont galement admises les laques aluminiques prpa-res partir de ces colorants

100 Curcumine CI Natural Yellow 3101 Riboflavines Riboflavine ou lactoflavine (i), riboflavine-5-phosphate

(ii)102 Tartrazine CI Food Yellow 4; FD&C Yellow 5104 Jaune de quinoline CI Food Yellow 13110 Jaune orang S Sunset Yellow FCF; CI Food Yellow 3; FD&C Yellow 6120 Cochenille Acide carminique, carmins 122 Azorubine Carmoisine, CI Food Red 3 123 Amarante CI Food Red 9; ne doit pas tre remis directement au

consommateur124 Ponceau 4R Rouge conchenille A, CI Food Red 7127 Erythrosine CI Food Red 14, FD&C Red 3; ne doit pas tre remis

directement au consommateur129 Rouge allura AC CI Food Red 17, FD&C Red 40131 Bleu patent V CI Food Blue 5132 Indigotine Carmin dindigo, CI Food Blue 1, FD&C 2133 Bleu brillant FCF CI Food Blue 2, FD&C Blue 1140 Chlorophylles, chlorophyl-

lines Chlorophylles (i), chlorophyllines (ii)

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de chloro-phyllines

Complexes cuivriques de chlorophylles (i) et chlorophyl-lines (ii)

142 Vert S 150a Caramel ordinaire 150b Caramel de sulfite caustique150c Caramel ammoniacal150d Caramel au sulfite

dammonium 151 Noir brillant BN Noir PN153 Charbon vgtal 155 Brun HT 160a Carotnes Carotnes mlangs (i), bta-carotne (ii)160b Annatto, bixine, norbixine ne doit pas tre remis directement au consommateur160c Extrait de paprika, capsan-

thine, capsorubine 160d Lycopne 160e Apocarotnale bta-apo-8-Carotnale (C30)160f Ester de lacide apocarot-

noque Ester thylique de lacide bta-apo-8-carotnoque (C30)

161b Lutine 161g Canthaxanthine ne doit pas tre remis directement au consommateur162 Rouge de bettrave Btanine163 Anthocyanes 170 Carbonate de calcium

7 Mise jour selon le ch. II al. 1 des O du DFI du 7 mars 2008 (RO 2008 1291) et du 11 mai 2009, en vigueur depuis le 25 mai 2009 (RO 2009 2047).


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171 Dioxyde de titane172 Oxydes et hydroxydes de fer173 Aluminium ne doit pas tre remis directement au consommateur174 Argent175 Or 180 Litholrubine BK ne doit pas tre remis directement au consommateur b. Conservateurs et antioxydants excepts les antioxydants admis de manire gnrale

selon lannexe 3

200 Acide sorbique202 Sorbate de potassium203 Sorbate de calcium210 Acide benzoque211 Benzoate de sodium212 Benzoate de potassium213 Benzoate de calcium214 p-Hydroxybenzoate dthyle Ethylparabne, PHB-Ethyl215 Ethyl-p-hydroxybenzoate de

sodiumPHB-Ethyl (sel de sodium)

218 p-Hydroxybenzoate de m-thyle

Mthylparabne, PHB-Methyl

219 Mthyl-p-hydroxybenzoate de sodium

PHB-Methyl (sel de sodium)

220 Dioxyde de soufre SO2, anhydride sulfureux221 Sulfite de sodium222 Bisulfite de sodium Sulfite acide de sodium223 Disulfite de sodium Pyrosulfite de sodium224 Disulfite de potassium Pyrosulfite de potassium226 Sulfite de calcium227 Bisulfite de calcium Sulfite acide de calcium228 Bisulfite de potassium Sulfite acide de potassium234 Nisine235 Natamycine Pimaricine 236 Acide formique237 Formiate de sodium238 Formiate de calcium239 Hexamthylnettramine Hexamine, Mthnamine242 Dicarbonate de dimthyle DMDC249 Nitrite de potassium ne peut tre utilis que sous forme de sel nitrit pour la

rubfaction (= mlange homogne de sel comestible et denitrite de potassium ou de sodium)

250 Nitrite de sodium ne peut tre utilis que sous forme de sel nitrit pour la rubfaction (= mlange homogne de sel comestible et denitrite de potassium ou de sodium)

251 Nitrate de sodium252 Nitrate de potassium280 Acide propionique281 Propionate de sodium282 Propionate de calcium283 Propionate de potassium284 Acide borique285 Ttraborate de sodium Borax310 Gallate de propyle311 Gallate doctyle312 Gallate de dodcyle315 Acide rythorbique Acide isoascorbique316 Erythorbate de sodium Isoascorbate de sodium


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319 Butylhydroquinone tertiaire BHQT320 Butylhydoxyanisol BHA321 Butylhydroxytolune BHT586 4-Hexylrsorcinol 1105 Lysozyme Ethanol c. Edulcorants 1. Edulcorants non calorignes

950 Acsulfame K Acsulfame951 Aspartame Ester mthylique daspartyl-phnylalanine952 Cyclamate Acide cyclosulfamique et ses sels de sodium et de

calcium954 Saccharine Saccharine et ses sels de sodium, de potassium e de

calcium955 Sucralose 4,1,6-Trichlorogalactosucrose, TSG957 Thaumatine 959 Nohespridine DC Nohespridine-dihydrochalcone962 Sel daspartame-acesulfame Aspartame-acesulfame 2. Edulcorants calorignes (polyols)

420 Sorbitol, sirop de sorbitol Sorbitol (i), sirop de sorbitol (ii)421 Mannitol 953 Isomalt 965 Maltitol, sirop de maltitol Maltitol (i), sirop de maltitol (ii)966 Lactitol 967 Xylitol 968 Erythritol d. Autres additifs

170 Carbonate de calcium uniquement des fins autres que la coloration260 Acide actique 261 Actate de potassium262 Actates de sodium Actate de sodium (i), diactate de sodium (ii)263 Actate de calcium 270 Acide lactique 290 Dioxyde de carbone Anhydride carbonique296 Acide malique 297 Acide fumarique 300 Acide ascorbique 301 Ascorbate de sodium302 Ascorbate de calcium304 Esters dacides gras de

lacide ascorbique Palmitate dascorbyle (i), starate dascorbyle (ii)

306 Extraits riches en tocophrols307 alpha-Tocophrol 308 gamma-Tocophrol 309 delta-Tocophrol 322 Lcithines 325 Lactate de sodium 326 Lactate de potassium327 Lactate de calcium 330 Acide citrique 331 Citrates de sodium Citrate monosodique (i), citrate disodique (ii), citrate

trisodique (iii)


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332 Citrates de potassium Citrate monopotassique (ii), citrate tripotassique (ii) 333 Citrates de calcium Citrate monocalcique (i), citrate dicalcique (ii), citrate

tricalcique (iii)334 Acide tartrique, L(+)-335 Tartrates de sodium Tartrate monosodique (i), tartrate disodique (ii)336 Tartrates de potassium Tartrate monopotassique (i), tartrate dipotassique (ii) 337 Tartrate de sodium et de

potassiumSel de Seignette

338 Acide orthophosphorique339 Phosphates de sodium Phosphate monosodique (i), phosphate disodique (ii),

phosphate trisodique (iii)340 Phosphates de potassium Phosphate monopotassique (i), phosphate dipotassique

(ii), phosphate tripotassique (iii)341 Phosphates de calcium Phosphate monocalcique (i), phosphate dicalcique (ii),

phosphate tricalcique (iii)343 Phosphates de magnsium Phosphate monomagnsique (i), phosphate dimagnsique

(ii)350 Malates de sodium Malate de sodium (i), malate acide de sodium (ii)351 Malate de potassium352 Malates de calcium Malate de Calcium (i), malate acide de calcium (ii)353 Acide mtatartrique354 Tartrate de calcium355 Acide adipique356 Adipate de sodium357 Adipate de potassium363 Acide succinique380 Citrate de triammonium385 EDTA de calcium disodium400 Acide alginique401 Alginate de sodium402 Alginate de potassium403 Alginate dammonium404 Alginate de calcium405 Alginate de propane-1,2-diol406 Agar-agar407 Carraghnanes407a Algue Eucheuma traite410 Farine de graines de caroube412 Farine de graines de guar413 Gomme adragante414 Gomme arabique Gomme dacacia415 Gomme xanthane416 Gomme karaya417 Gomme tara418 Gomme gellane420 Sorbitol, sirop de sorbitol Sorbitol (i), sirop de sorbitol (ii); uniquement des fins

autres que ldulcoration421 Mannitol uniquement des fins autres que ldulcoration422 Glycrol425 Konjac Gomme de konjac (i), glucomannane de konjac (ii)426 Hmicellulose de soja432 Monolaurate de polyoxythy-

lne sorbitanePolysorbate 20

433 Monoolate de polyoxythy-lne sorbitane

Polysorbate 80

434 Monopalmitate de polyoxy-thylne sorbitane

Polysorbate 40


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435 Monostarate de polyoxythy-lne sorbitane

Polysorbate 60

436 Tristarate de polyoxythylne sorbitane

Polysorbate 65

440 Pectines Pectine (i), pectine amide (ii)442 Phosphatides dammonium444 Actate isobutyrate de saccha-

rose 445 Esters glycriques de rsine

de bois Gomme ester

450 Diphosphates Diphosphate disodique (i), diphosphate trisodique (ii), diphosphate ttrasodique (iii), diphosphate ttrapotas-sique (v), diphosphate dicalcique (vi), dihydrognodi-phosphate de calcium (vii)

451 Triphosphates Triphosphate pentasodique (i), triphosphate pentapotas-sique (ii)

452 Polyphosphates Polyphosphate sodique (i), polyphosphate potassique (ii), polyphosphate calcosodique (iii), polyphosphates cal-ciques (iv)

459 Bta-cyclodextrine 460 Cellulose Cellulose microcristalline (i), cellulose en poudre (ii)461 Mthylcellulose 462 Ethylcellulose 463 Hydroxypropylcellulose464 Hydroxypropylmthylcellu-

lose 465 Ethylmthylcellulose466 Carboxymthylcellulose

sodique Gomme de cellulose, NaCMC

468 Carboxymthylcellulose de sodium rticule

Gomme de cellulose rticule

469 Carboxymthylcellulose hydrolyse de manire enzy-matique

Gomme de Cellulose hydrolyse de manire enzyma-tique

470a Sels de sodium, de potassium et de calcium dacides gras

470b Sels de magnsium dacides gras

471 Mono- et diglycrides dacides gras

472a Esters actiques des mono- et diglycrides dacides gras

472b Esters lactiques des mono- et diglycrides dacides gras

472c Esters citriques des mono- et diglycrides dacides gras

472d Esters tartriques des mono- et diglycrides dacides gras

472e Esters monoactyltartrique et diactyltartrique des mono- et diglycrides dacides gras

472f Esters mixtes actiques et tartriques des mono-et digly-crides dacides gras

473 Sucroesters dacides gras474 Sucroglycrides


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475 Esters polyglycriques dacides gras

476 Polyricinolate de polyglyc-rol

477 Esters du propylne glycol dacides gras

Esters de propane-1,2-diol dacides gras

479b Huile de soja oxyde par chauffage

TOSOM

481 Staroyl-2-lactylate de sodium482 Staroyl-2-lactylate de cal-

cium 483 Tartrate de staryle491 Monostarate de sorbitane492 Tristarate de sorbitane493 Monolaurate de sorbitane494 Monoolate de sorbitane495 Monopalmitate de sorbitane500 Carbonates de sodium Carbonate de sodium (i), carbonate acide de sodium (ii),

sesquicarbonate de sodium (iii)501 Carbonates de potassium Carbonate de potassium (i), carbonate acide de potassium

(ii)503 Carbonates dammonium Carbonate dammonium (i), carbonate acide

dammonium (ii)504 Carbonates de magnsium Carbonate de magnsium (i), carbonate acide de magn-

sium (ii)507 Acide chlorhydrique508 Chlorure de potassium509 Chlorure de calcium511 Chlorure de magnsium512 Chlorure dtain II513 Acide sulfurique514 Sulfates de sodium Sulfate de sodium (i), sulfate acide de sodium (ii)515 Sulfates de potassium Sulfate de potassium (i), sulfate acide de potassium (ii) 516 Sulfate de calcium517 Sulfate dammonium application selon lannexe 5520 Sulfate daluminium521 Sulfate daluminium sodique522 Sulfate daluminium potas-

sique 523 Sulfate daluminium ammo-

nique 524 Hydroxyde de sodium525 Hydroxyde de potassium526 Hydroxyde de calcium527 Hydroxyde dammonium528 Hydroxyde de magnsium529 Oxyde de calcium530 Oxyde de magnsium535 Ferrocyanure de sodium536 Ferrocyanure de potassium538 Ferrocyanure de calcium541 Phosphate daluminium

sodique acide551 Dioxyde de silicium552 Silicate de calcium553a Silicates de magnsium Silicate de magnsium (i), trisilicate de magnsium (ii) 553b Talc


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554 Silicate alumino-sodique555 Silicate alumino-potassique556 Silicate alumino-calcique558 Bentonite application selon lannexe 5559 Silicate daluminium Kaolin570 Acides gras 574 Acide gluconique 575 Glucono-delta-lactone GDL576 Gluconate de sodium577 Gluconate de potassium578 Gluconate de calcium579 Gluconate de fer (II)585 Lactate de fer (II) 620 Acide glutamique 621 Glutamate monosodique Glutamate de sodium, MSG622 Glutamate monopotassique Glutamate de potassium, MPG623 Diglutamate de calcium Glutamate de calcium624 Glutamate monoammonique Glutamate dammonium 625 Diglutamate de magnsium Glutamate de magnsium 626 Acide guanylique 627 Guanylate disodique Guanylate de sodium628 Guanylate dipotassique Guanylate de potassium 629 Guanylate de calcium630 Acide inosinique 631 Inosinate disodique Inosinate de sodium632 Inosinate dipotassique Inosinate de potassium 633 Inosinate de calcium634 5-Ribonuclotide calcique635 5-Ribonuclotide disodique 5-Ribonuclotide de sodium640 Glycine et son sel de sodium650 Actate de zinc 900 Dimthylpolysiloxane901 Cire dabeille Cire blanche, cire jaune 902 Cire de candelilla 903 Cire de carnauba 904 Shellac 905 Cire microcristalline Cire de ptrole907 Poly-1-dcne hydrogn912 Esters de lacide montanique914 Cire de polythylne oxyde Polythylne oxyd920 L-Cystine 927b Carbamide Ure938 Argon 939 Hlium 941 Azote 942 Protoxyde dazote Oxyde nitreux, gaz hilarant 948 Oxygne 949 Hydrogne 950 Acsulfame K Acsulfame; uniquement des fins autres que

ldulcoration951 Aspartame uniquement des fins autres que ldulcoration953 Isomalt uniquement des fins autres que ldulcoration957 Thaumatine uniquement des fins autres que ldulcoration959 Nohespridine DC uniquement des fins autres que ldulcoration965 Maltitol, sirop de maltitol uniquement des fins autres que ldulcoration966 Lactitol uniquement des fins autres que ldulcoration967 Xylitol uniquement des fins autres que ldulcoration


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968 Erythritol uniquement des fins autres que ldulcoration999 Extrait de quillaia1103 Invertase1200 Polydextrose1201 Polyvinylpyrrolidone1202 Polyvinylpolypyrrolidone1204 Pullulan1404 Amidon oxyd1410 Phosphate damidon1412 Phosphate de diamidon1413 Phosphate de diamidon

phosphat1414 Phosphate de diamidon

actyl1420 Amidon actyl1422 Adipate de diamidon actyl1440 Amidon hydroxypropyl1442 Phosphate de diamidon

hydroxypropyl1450 Octnyle succinate damidon

sodique1451 Amidon oxyd actyl1452 Octnylesuccinate damidon

et daluminiumSAOS (Starch aluminium octenyl succinate)

1505 Citrate de trithyle1517 Diactate de glycryle triactine; application selon lannexe 51518 Triactate de glycryle Triactine 1519 Alcool benzylique application selon lannexe 51520 Propanediol-1,2 propylne glycol; application selon lannexe 51521 Polytyhlneglycol PEG


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Annexe 2 (art. 1, al. 2)

Additifs admis sans restriction dans toutes les denres alimentaires

No E. Additif

290 Dioxyde de carbone 938 Argon 939 Hlium 941 Azote 942 Protoxyde dazote 948 Oxygne 949 Hydrogne


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Annexe 3 (art. 1, al. 3, annexes 1 et 6)

Additifs autoriss conformment aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou en quantits limites

Lutilisation, dans les denres alimentaires, des additifs figurant dans la prsente annexe, saligne sur la liste dapplication (annexe 7).

No E Additif Quantit maximale

Remarques

170 Carbonate de calcium BPF ne peut tre employ comme colorant 260 Acide actique BPF 261 Actate de potassium BPF 262 Actates de sodium BPF 263 Actate de calcium BPF 270 Acide lactique BPF 296 Acide malique BPF 300 Acide ascorbique BPF 301 Ascorbate de sodium BPF 302 Ascorbate de calcium BPF 304 Esters dacides gras de lacide

ascorbiqueBPF

306 Extraits riches en tocophrols BPF 307 alpha-Tocophrol BPF 308 gamma-Tocophrol BPF 309 delta-Tocophrol BPF 322 Lcithines BPF 325 Lactate de sodium BPF 326 Lactate de potassium BPF 327 Lactate de calcium BPF 330 Acide citrique BPF 331 Citrates de sodium BPF 332 Citrates de potassium BPF 333 Citrates de calcium BPF 334 Acide tartrique, L(+)- BPF 335 Tartrates de sodium BPF 336 Tartrates de potassium BPF 337 Tartrate de sodium et de potassium BPF 350 Malates de sodium BPF 351 Malate de potassium BPF 352 Malates de calcium BPF 354 Tartrate de calcium BPF 380 Citrate de triammonium BPF 400 Acide alginique BPF 401 Alginate de sodium BPF 402 Alginate de potassium BPF 403 Alginate dammonium BPF 404 Alginate de calcium BPF 406 Agar-agar BPF 407 Carraghnanes BPF 407a Algue Eucheuma traite BPF 410 Farine de graines de caroube BPF 412 Farine de graines de guar BPF


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817.022.31


Remarques

413 Gomme adragante BPF414 Gomme arabique BPF415 Gomme xanthane BPF417 Gomme tara BPF418 Gomme gellane BPF420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF ne peut tre employ dans les boissons

ni comme dulcorant421 Mannitol BPF 422 Glycrol BPF425 Konjac 10 g/kg440 Pectines BPF460 Cellulose BPF461 Mthylcellulose BPF462 Ethylcellulose BPF463 Hydroxypropylcellulose BPF464 Hydroxypropylmthylcellulose BPF465 Ethylmthylcellulose BPF466 Carboxymthylcellulose sodique BPF469 Carboxymthylcellulose hydroly-

se de manire enzymatiqueBPF


BPF

470b Sels de magnsium dacides gras BPF471 Mono- et diglycrides dacides grasBPF472a Esters actiques des mono- et

diglycrides dacides grasBPF

472b Esters lactiques des mono- et diglycrides dacides gras

BPF


BPF

472d Esters tartriques des mono- et diglycrides dacides gras

BPF


BPF

472f Esters mixtes actiques et tartriques des mono-et diglycrides dacides gras

BPF

500 Carbonates de sodium BPF501 Carbonates de potassium BPF503 Carbonates dammonium BPF504 Carbonates de magnsium BPF507 Acide chlorhydrique BPF508 Chlorure de potassium BPF509 Chlorure de calcium BPF511 Chlorure de magnsium BPF513 Acide sulfurique BPF514 Sulfates de sodium BPF515 Sulfates de potassium BPF516 Sulfate de calcium BPF524 Hydroxyde de sodium BPF525 Hydroxyde de potassium BPF526 Hydroxyde de calcium BPF527 Hydroxyde dammonium BPF528 Hydroxyde de magnsium BPF529 Oxyde de calcium BPF


17

817.022.31


Remarques

530 Oxyde de magnsium BPF 570 Acides gras BPF 574 Acide gluconique BPF 575 Glucono-delta-lactone BPF 576 Gluconate de sodium BPF 577 Gluconate de potassium BPF 578 Gluconate de calcium BPF 620 Acide glutamique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622,

623, 624 et 625; exprime en acide glutamique; rapporte la denre alimentaire prpare selon les instruc-tions du fabricant si elle ncessite encore une prparation

621 Glutamate monosodique 10 g/kg 622 Glutamate monopotassique 10 g/kg 623 Diglutamate de calcium 10 g/kg 624 Glutamate monoammonique 10 g/kg 625 Diglutamate de magnsium 10 g/kg 626 Acide guanylique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,

629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprime en acide guanylique; rappor-te la denre alimentaire prpare selon les instructions du fabricant si elle ncessite encore une prparation

627 Guanylate disodique 500 mg/kg 628 Guanylate dipotassique 500 mg/kg 629 Guanylate de calcium 500 mg/kg 630 Acide inosinique 500 mg/kg 631 Inosinate disodique 500 mg/kg 632 Inosinate dipotassique 500 mg/kg 633 Inosinate de calcium 500 mg/kg 634 5-Ribonuclotide calcique 500 mg/kg 635 5-Ribonuclotide disodique 500 mg/kg 640 Glycine et son sel de sodium BPF 920 L-Cystine BPF ne peut tre utilis que comme agent

de traitement de la farine953 Isomalt BPF ne peut tre employ dans les boissons

ni comme dulcorant965 Maltitol, sirop de maltitol BPF 966 Lactitol BPF 967 Xylitol BPF 968 Erythritol BPF 1103 Invertase BPF 1200 Polydextrose BPF 1404 Amidon oxyd BPF 1410 Phosphate damidon BPF 1412 Phosphate de diamidon BPF 1413 Phosphate de diamidon phosphat BPF 1414 Phosphate de diamidon actyl BPF 1420 Amidon actyl BPF 1422 Adipate de diamidon actyl BPF 1440 Amidon hydroxypropyl BPF 1442 Phosphate de diamidon hydroxy-

propylBPF


18

817.022.31


Remarques

1450 Octnyle succinate damidon sodique

BPF

1451 Amidon oxyd actyl BPF


19

817.022.31


Additifs autoriss dans les poudres et comprims alimentaires, sauf dispositions contraires contenues dans la liste dapplication (annexe 7)

No E Additif Quantit maximale Remarques

338 Acide orthophosphorique 10 g/kg uniquement pour denres alimentaires en poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451, 452; exprime en P2O5

339 Phosphates de sodium 10 g/kg 340 Phosphates de potassium 10 g/kg 341 Phosphates de calcium 10 g/kg 343 Phosphates de magnsium 10 g/kg 450 Diphosphates 10 g/kg 451 Triphosphates 10 g/kg 452 Polyphosphates 10 g/kg 459 Bta-cyclodextrine BPF uniquement pour denres alimentaires

en comprims551 Dioxyde de silicium 10 g/kg uniquement pour denres alimentaires

en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559

BPF uniquement pour denres alimentaires en comprims

552 Silicate de calcium 10 g/kg uniquement pour denres alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559


553a Silicates de magnsium 10 g/kg uniquement pour denres alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559


553b Talc 10 g/kg uniquement pour denres alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559


554 Silicate alumino-sodique 10 g/kg uniquement pour denres alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559


555 Silicate alumino-potassique 10 g/kg uniquement pour denres alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559


556 Silicate alumino-calcique 10 g/kg uniquement pour denres alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559



20

817.022.31

No E Additif Quantit maximale Remarques

559 Silicate daluminium 10 g/kg uniquement pour denres alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559



21

817.022.31

Annexe 5 (art. 4, al. 3 et 5)

Supports et solvants porteurs autoriss dans les additifs

Ne figurent pas dans cette liste: a. les substances rputes denres alimentaires; b. les substances vises lart. 1, al. 6; c. les substances servant essentiellement dacidifiant ou de correcteur dacidit,

telles que lacide citrique et lhydroxyde dammonium.

No E. Additif Quantit maximale Remarques

170 Carbonate de calcium BPF263 Actate de calcium BPF322 Lcithines BPF uniquement pour armes, colorants,

antioxydants liposolubles, agents denrobage pour fruits

331 Citrates de sodium BPF332 Citrates de potassium BPF338 Acide orthophosphorique 40 g/kg uniquement pour armes; seul ou

somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451, 452; exprime en P2O5

339 Phosphates de sodium 40 g/kg 341 Phosphates de calcium BPF sauf les armes 40 g/kg uniquement pour armes; seul ou

somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451, 452; exprime en P2O5

343 Phosphates de magnsium 40 g/kg 400 Acide alginique BPF401 Alginate de sodium BPF402 Alginate de potassium BPF403 Alginate dammonium BPF404 Alginate de calcium BPF405 Alginate de propane-1,2-diol BPF406 Agar-agar BPF407 Carraghnanes BPF410 Farine de graines de caroube BPF412 Farine de graines de guar BPF413 Gomme adragante BPF414 Gomme arabique BPF415 Gomme xanthane BPF416 Gomme karaya 50 g/kg uniquement pour armes420 Sorbitol, sirop de sorbitol BPF421 Mannitol BPF422 Glycrol BPF425 Konjac BPF432 Monolaurate de polyoxythy-

lne sorbitane BPF uniquement pour colorants, antioxy-

dants liposolubles, agents denrobage pour fruits, antimoussants

10 g/kg uniquement pour armes; sauf armes de fume liquides et armes dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436


22

817.022.31


1 g/kg uniquement pour armes de fume liquides et armes dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436; rapporte la denre

433 Monoolate de polyoxythy-lne sorbitane

BPF uniquement pour colorants, antioxy-dants liposolubles, agents denrobage pour fruits, antimoussants



434 Monopalmitate de polyoxy-thylne sorbitane




435 Monostarate de polyoxythy-lne sorbitane




436 Tristarate de polyoxythylne sorbitane




440 Pectines BPF442 Phosphatides dammonium BPF uniquement pour antioxydants


23

817.022.31


450 Diphosphates 40 g/kg uniquement pour armes; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451, 452; exprime en P2O5

451 Triphosphates 40 g/kg 452 Polyphosphates 40 g/kg 459 Bta-cyclodextrine 0.5 g/l uniquement pour armes enrobs pour

ths et boissons instantanes en poudre; rapporte la boisson prte consommer

1 g/kg uniquement pour armes enrobs pour amuse-gueules; rapporte la denre prte consommer

460 Cellulose BPF461 Mthylcellulose BPF462 Ethylcellulose BPF463 Hydroxypropylcellulose BPF464 Hydroxypropylmthylcellu-

lose BPF

465 Ethylmthylcellulose BPF466 Carboxymthylcellulose

sodiqueBPF

468 Carboxymthylcellulose de sodium rticule

BPF uniquement pour prparations ddulcorants (dulcorants de table)

469 Carboxymthylcellulose hydrolyse de manire enzy-matique

BPF


BPF uniquement pour armes, agents denrobage pour fruits, prparations ddulcorants (dulcorants de table) en poudre

471 Mono- et diglycrides dacides gras

BPF uniquement pour armes, colorants, antioxydants liposolubles, agents denrobage pour fruits, prparations ddulcorants (dulcorants de table) en comprims

472a Esters actiques des mono- et diglycrides dacides gras

BPF uniquement pour armes, colorants, antioxydants liposolubles


BPF


BPF

473 Sucroesters dacides gras BPF 475 Esters polyglycriques

dacides grasBPF

491 Monostarate de sorbitane BPF uniquement pour colorants, antimous-sants, agents denrobages pour fruits

492 Tristarate de sorbitane BPF 493 Monolaurate de sorbitane BPF 494 Monoolate de sorbitane BPF 495 Monopalmitate de sorbitane BPF 501 Carbonates de potassium BPF504 Carbonates de magnsium BPF508 Chlorure de potassium BPF509 Chlorure de calcium BPF511 Chlorure de magnsium BPF514 Sulfates de sodium BPF


24

817.022.31


515 Sulfates de potassium BPF516 Sulfate de calcium BPF517 Sulfate dammonium BPF551 Dioxyde de silicium BPF uniquement pour prparations

ddulcorants (dulcorants de table) en poudre

50 g/kg uniquement pour armes, mulsifiants,colorants sauf E 171 et 172

90 g/kg uniquement pour E 171 et 172; rap-porte au pigment

552 Silicate de calcium BPF uniquement pour prparations ddulcorants (dulcorants de table) en poudre

50 g/kg uniquement pour mulsifiants, colo-rants

553a Silicates de magnsium BPF uniquement pour prparations ddulcorants (dulcorants de table) en poudre

553b Talc BPF 50 g/kg uniquement pour colorants554 Silicate alumino-sodique BPF uniquement pour prparations


555 Silicate alumino-potassique BPF 90 g/kg uniquement pour E 171 et 172; rap-

porte au pigment556 Silicate alumino-calcique BPF uniquement pour prparations


558 Bentonite 50 g/kg uniquement pour colorants559 Silicate daluminium BPF uniquement pour prparations


50 g/kg uniquement pour colorants570 Acides gras BPF uniquement pour agent denrobage

pour fruits577 Gluconate de potassium BPF640 Glycine et son sel de sodium BPF900 Dimthylpolysiloxane BPF uniquement pour agent denrobage

pour fruits 10 mg/kg uniquement pour armes901 Cire dabeille BPF uniquement pour colorants953 Isomalt BPF965 Maltitol, sirop de maltitol BPF966 Lactitol BPF967 Xylitol BPF968 Erythritol BPF1200 Polydextrose BPF1201 Polyvinylpyrrolidone BPF uniquement pour prparations

ddulcorants (dulcorants de table) en comprims

1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF 1404 Amidon oxyd BPF1410 Phosphate damidon BPF1412 Phosphate de diamidon BPF1413 Phosphate de diamidon

phosphat BPF


25

817.022.31


1414 Phosphate de diamidon actyl

BPF

1420 Amidon actyl BPF1422 Adipate de diamidon actyl BPF1440 Amidon hydroxypropyl BPF1442 Phosphate de diamidon

hydroxypropylBPF

1450 Octnyle succinate damidon sodique

BPF

1451 Amidon oxyd actyl BPF1505 Citrate de trithyle 3 g/kg uniquement pour armes; seul ou

somme de E 1505, 1517, 1518, 1520; rapporte la denre prte consom-mer ou reconstitue selon les instruc-tions du fabricant

1517 Diactate de glycryle (triac-tine)

3 g/kg

1518 Triactate de glycryle 3 g/kg 1519 Alcool benzylique 0.1 g/l uniquement pour armes pour bois-

sons base de vin et liqueurs; rappor-te la boisson

0.25 g/kg uniquement pour armes pour confise-ries et articles de petite boulangerie; rapporte la denre prte consom-mer

1520 Propanediol-1,2 (propylne glycol)

1 g/kg uniquement pour colorants, mulsi-fiants, antioxydants, enzymes; rappor-te la denre prte consommer

3 g/kg uniquement pour armes; seul ou somme de E 1505, 1517, 1518, 1520; rapporte la denre prte consom-mer ou reconstitue selon les instruc-tions du fabricant; dans les boissons, lexception des liqueurs base de crme, max. 1 g/l

Ethanol BPF Actate dthyle BPF uniquement pour armes L-Leucine BPF uniquement pour prparations

ddulcorants (dulcorants de table) en comprims

Polythylneglycol 6000 BPF uniquement pour prparations ddulcorants (dulcorants de table)

Propanol-2 BPF uniquement pour armes


26

817.022.31


Antioxydants et agents conservateurs autoriss dans les armes

No E Additif Quantit maximale dans larme

Remarques

200 Acide sorbique 1.5 g/kg seul ou somme de E 200, 202, 203, 210, 211, 212, 213; exprime en acide libre; rapporte la prparation darmes

202 Sorbate de potassium 1.5 g/kg 203 Sorbate de calcium 1.5 g/kg 210 Acide benzoque 1.5 g/kg 211 Benzoate de sodium 1.5 g/kg 212 Benzoate de potassium 1.5 g/kg 213 Benzoate de calcium 1.5 g/kg 300 Acide ascorbique BPF301 Ascorbate de sodium BPF302 Ascorbate de calcium BPF304 Esters dacides gras de lacide

ascorbique BPF

306 Extraits riches en tocophrols BPF307 alpha-Tocophrol BPF308 gamma-Tocophrol BPF309 delta-Tocophrol BPF310 Gallate de propyle 1 g/kg uniquement pour huiles essentielles;

seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapporte l'huile essentielle; en complment aux antioxydants admis selon annexe 3

0.1 g/kg uniquement pour autres prparations d'armes que huiles essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312; en combinaison avec E 319 et 320, la rgle de la proportionnalit doit tre applique; rapporte la prparation d'armes; en complment aux anti-oxydants admis selon annexe 3

311 Gallate doctyle 1 g/kg uniquement pour huiles essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapporte l'huile essentielle; en complment aux antioxydants admis selon annexe 3


8 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l'O du DFI du 7 mars 2008 (RO 2008 1291). Mise jour selon le ch. II al. 2 de l'O du DFI du 11 mai 2009, en vigueur depuis le 25 mai 2009 (RO 2009 2047).


27

817.022.31

No E Additif Quantit maximale dans larme

Remarques

312 Gallate de dodcyle 1 g/kg uniquement pour huiles essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapporte l'huilel'huile essentielle; en complment aux antioxydants admis selon annexe 3


319 butylhydroquinone tertiaire 1 g/kg uniquement pour huiles essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapporte l'huile essentielle; en complment aux antioxydants admis selon annexe 3

0.2 g/kg uniquement pour autres prparations d'armes que huiles essentielles; seul ou somme de E 319 et 320; en combinaison avec E 310, 311 et 312, la rgle de la proportionnalit doit tre applique; rapporte la prparation d'armes; en complment aux anti-oxydants admis selon annexe 3

320 Butylhydoxyanisol 1 g/kg uniquement pour huiles essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapporte l'huile essentielle; en complment aux antioxydants admis selon annexe 3

0.2 g/kg uniquement pour autres prparations d'armes que huiles essentielles; seul ou somme de E 319 et 320; en combinaison avec E 310, 311 et 312, la rgle de la proportionnalit doit tre applique; rapporte la prparation d'armes; en complment aux anti-oxydants admis selon annexe 3

330 Acide citrique BPF331 Citrates de sodium BPF332 Citrates de potassium BPF333 Citrates de calcium BPF334 Acide tartrique, L(+)- BPF335 Tartrates de sodium BPF336 Tartrates de potassium BPF337 Tartrate de sodium et de

potassiumBPF

350 Malates de sodium BPF351 Malate de potassium BPF352 Malates de calcium BPF354 Tartrate de calcium BPF


28

817.022.31

Annexe 79 (art. 1, al. 4 et 5, art. 3, al. 3 et annexes 3 et 4)

Liste dapplication

A. Explications et dispositions spciales

1. Colonne Quantit maximale 1.1 Les quantits maximales reprsentent des valeurs de tolrance au sens de

lart. 10, al. 3, let. a, de la loi du 9 octobre 1992 sur les denres alimen-taires10.

1.2 Sauf indication contraire, la quantit maximale dun additif admis sentend par rapport au produit dans ltat dans lequel il est mis sur le march.

1.3 Si la denre alimentaire ncessite encore une prparation, la quantit maxi-male se rapporte la denre alimentaire prpare selon les instructions du fabricant.

1.4 La quantit maximale sapplique aussi bien aux additifs ajouts directement quaux additifs de transfert, mais ne comprend pas les additifs prsents natu-rellement dans les denres alimentaires.

1.5 Elle se rapporte en rgle gnrale ladditif ou aux additifs purs prsents dans la denre alimentaire considre. Les exceptions doivent tre mention-nes.

2. Les additifs admis de manire gnrale selon lannexe 2 ne figurent pas dans la liste dapplication.

3. Les additifs transfrs (art. 3) ne sont admis ni dans les prparations pour nourrissons et enfants en bas ge ni dans les prparations base de crales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas ge, lexception: a. de la gomme arabique (E 414) et du dioxyde de silicium (E 551) prove-

nant dingrdients ne contenant pas plus de 150 g/kg de E 414 ou pas plus de 10 g/kg de E 551; la teneur rsiduelle de E 414 dans le produit prt consommer ne doit pas excder 10 mg/kg.

b. du mannitol (E 421) lorsquil sert de support la vitamine B12 (rapport B12 / mannitol: au min. 1:1000).

c. de loctnyle succinate damidon sodique (E 1450) rsultant de ladjonction de prparations base de vitamines ou de prparations base dacides gras polyinsaturs; le produit fini ne doit pas contenir plus de 100 mg/kg de E 1450 issu de prparations base de vitamines

9 Mise jour selon le ch. II al. 1 des O du DFI du 7 mars 2008 (RO 2008 1291), et le ch. II al. 3 de l'O du DFI du 11 mai 2005, en vigueur depuis le 25 mai 2009 (RO 2009 2047).

10 RS 817.0


29

817.022.31

ni de 1000 mg/kg de E 1450 issu de prparations base dacides gras polyinsaturs.

d. de lascorbate de sodium (E 301) admis dans les enrobages dingr-dients contenant des acides gras polyinsaturs selon les BPF; la teneur rsiduelle de E 301 dans le produit prt consommer ne doit pas exc-der 75 mg/l.

B. Abrviations

Ca = calcium prod. = produit BPF = bonnes pratiques de fabrication P = phosphore MS = matire sche id. aux nat. = identiques aux naturels natur. = naturels artif. = artificiels UHT = chauff ultra haute temprature

C. Liste des denres alimentaires rpertories dans la liste dapplication

Chiffre Denre alimentaire

01 Lait01.01 Lait, toute teneur en matire grasse 02 Produits laitiers02.01 Fromage non affin02.02 Fromage affin02.03 Produits base de fromage02.04 Crme02.05 Beurre, prparations base de beurre, fractions de beurre02.06 Beurre dshydrat02.07 Matire grasse laitire tartiner, beurre demi-gras et trois-quarts gras02.08 Lait acidul02.09 Lait acidifi02.10 Babeurre02.11 Lait acidul, lait acidifi, yogourt, kfir, babeurre, chacun avec ingrdients

aromatisants, boissons base de lait ou de produits laitiers02.12 Petit-lait, srum de lait02.13 Fromage de petit-lait02.14 Lait concentr, toute teneur en matire grasse02.15 Lait en poudre, toute teneur en matire grasse03 Lait et produits laitiers dautres mammifres03.01 Lait et produits laitiers dautres mammifres04 Viande et produits de viande04.01 Viande04.02 Prparations de viande et produits base de viande04.03 Glatine


30

817.022.31


04.04 Collagne 04.05 Enrobages pour prparations de viande et produits base de viande04.06 Boyaux comestibles04.07 Panures pour denres alimentaires05 Produits de la pche05.01 Poissons non transforms (y compris congels ou surgels)05.02 Poissons transforms05.03 Crustacs et mollusques non transforms (y compris congels ou surgels)05.04 Crustacs et mollusques transforms05.05 Oeufs de poisson06 Oeufs, ovoproduits06.01 Ovoproduits 07 Miel, gele royale, pollen07.01 Miel, gele royale, pollen08 Graisses et huiles comestibles08.01 Graisses et huiles, vgtales et animales08.02 Succdans de lait et de crme09 Margarine, minarine, matires grasses tartiner09.01 Margarine, toute teneur en matire grasse, minarine, matires grasses tartiner10 Mayonnaise, sauce salade10.01 Mayonnaise, mayonnaise salade, sauce salade 11 Extrait de viande, condiment, bouillon de viande, consomm de viande,

bouillon de poisson, bouillon, gele de viande, potages et sauces11.01 Condiment, condiment en poudre, mlanges de condiments11.02 Bouillon de viande, consomm de viande, bouillon de poisson, bouillon et

potages 11.03 Gele de viande11.04 Sauces, sauce de soja12 pices, sel comestible, moutarde12.01 pices, prparations dpices12.02 Sel comestible12.03 Moutarde 13 Vinaigre de fermentation, acide actique comestible13.01 Vinaigre de fermentation, acide actique comestible14 Crales, lgumineuses, produits de mouture 14.01 Crales perles et mondes14.02 Farine 14.03 Amidon 14.04 Crales pour petit-djeuner14.05 Crales instantanes (crales cuisson rapide) 14.06 Polenta 14.07 Riz prt tre consomm et autres produits de riz 15 Pain, articles de boulangerie et articles de biscuiterie et de biscotterie15.01 Pain normal (pain), pain spcial15.02 Articles de boulangerie, articles de petite boulangerie, articles de biscuiterie et

de biscotterie15.03 Amuse-gueules15.04 Ptes 16 Ptes 16.01 Ptes


31

817.022.31


17 Tofu, tempeh et autres produits base de protines vgtales17.01 Tofu, tempeh17.02 Produits base de protines vgtales (sans tofu et tempeh)18 Boisson base de soja et boisson base de crales18.01 Boisson base de soja18.02 Boisson base de crales19 Crmes et poudings19.01 Crmes et poudings20 Fruits et lgumes20.01 Fruits20.02 Fruits et lgumes, crus, plus ou moins prts cuire20.03 Prparations de fruits et de lgumes (sauf les prparations numres

spcifiquement)20.04 Fruits et lgumes, confits, cristalliss ou glacs20.05 Fruits et lgumes en conserve20.06 Fruits et lgumes conservs dans le vinaigre, la saumure ou lhuile20.07 Fruits secs20.08 Fruits coque20.09 Lgumes secs21 Confiture, gele, marmelade, crme de marrons, produit tartiner21.01 Confiture, gele, crme de marrons, marmelade et produit tartiner base de

fruits21.02 Produit tartiner non pas base de fruits 21.03 Marmelade de boulangerie21.04 Confiture de lait22 Champignons comestibles et levure22.01 Champignons comestibles22.02 Champignons schs22.03 Produits base de champignons (sauf les produits numrs spcifiquement) 22.04 Champignons confits, cristalliss ou glacs22.05 Champignons en conserve22.06 Champignons conservs dans le vinaigre, la saumure ou lhuile22.07 Levure23 Sucres, produits base de sucres, mlasse23.01 Sucres, produits base de sucres 23.02 Mlasse24 Articles de ptisserie et de confiserie24.01 Articles de ptisserie et de confiserie (sauf gomme mcher)24.02 Gomme mcher25 Glace comestible25.01 Glace comestible26 Cacao, chocolat et autres produits base de chocolat26.01 Cacao, chocolat et autres produits base de chocolat26.02 Produits pour la prparation de boissons base de cacao27 Eau potable, eau de source, eau minrale naturelle et artificielle, eau

gazeuse27.01 Eau potable, eau de source, eau minrale naturelle, eau gazeuse27.02 Eau minrale artificielle28 Jus et nectar de fruits28.01 Jus de fruits28.02 Jus de fruits dilu28.03 Nectar de fruits


32

817.022.31


28.04 Concentr de jus de fruits29 Sirop, boisson de table, limonade, poudre et concentr pour boisson29.01 Sirop, sirop de grenadine, sirop de fruits29.02 Toppings (sirop pour crpes, glace comestible, etc.) et produits similaires29.03 Boisson de table, limonade, eau de table30 Jus de lgumes30.01 Jus de lgumes31 Boissons instantanes et boissons prtes consommer31.01 Boissons instantanes et boissons prtes consommer32 Vermouth et boissons similaires, cidre, bire et vin sans alcool32.01 Vermouth, apritif et bitter sans alcool32.02 Cidre sans alcool32.03 Bire sans alcool32.04 Vin et vin mousseux sans alcool33 Caf, succdans du caf33.01 Caf, succdans du caf34 Th, mat, infusion de plantes et de fruits34.01 Th, mat, infusion de plantes et de fruits35 Vin et boissons base de vin35.01 Vin, vin mousseux, vin ptillant, vin de liqueur, bourru, jus/mot de raisin

pasteuris en cours de fermentation35.02 Boissons base de vin 36 Cidre, vins de fruits, hydromel et boissons similaires36.01 Cidre, cidre dilu, vin de fruits, jus de fruits ppins en cours de fermentation,

boissons base de cidre ou de vin de fruits36.02 Hydromel 37 Bire 37.01 Bire 38 Boissons spiritueuses38.01 Boissons spiritueuses39 Autres boissons alcooliques39.01 Autres boissons alcooliques40 Aliments spciaux40.01 Aliments spciaux en gnral (sauf aliments numrs spcifiquement)40.02 Succdan du sel comestible40.03 Aliments exempts de gluten40.04 Denres alimentaires de substitution pour le contrle du poids40.05 Prparations pour nourrissons et prparations de suite40.06 Prparations base de crales et autres aliments pour nourrissons et enfants en

bas ge 40.07 Aliments destins aux personnes ayant besoin dun apport nergtique et

nutritionnel accru40.08 Aliments contenant de lextrait de malt40.09 Complments alimentaires40.10 Boissons spciales contenant de la cafine40.11 Aliments dittiques des fins mdicales spciales (sans produits pour

nourrissons et enfants en bas ge)40.12 Aliments dittiques des fins mdicales spciales pour nourrissons et enfants

en bas ge 40.13 Levure alimentaire40.14 Microalgues


33

817.022.31


41 Aliments valeur nergtique rduite ou faible41.01 Aliments valeur nergtique rduite ou faible42 Aliments exempts de sucre et aliments non additionns de sucre42.01 Aliments exempts de sucre et aliments non additionns de sucre

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129

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38

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022.

31

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160

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ndu

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39

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31

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P 2O

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343

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451

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xym

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471

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473

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lyc

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tous

l

Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées ...

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