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EtablissEmEnt Public FonciEr ProvEncE-alPEs-côtE d’azur partenaire des politiques foncières des collectivités EtablissEmEnt Public FonciEr ProvEncE-alPEs-côtE d’azur…
A lA recherche d’un droit foncier protecteur des populAtions des zones forestières en république démocrAtique du congo Octobre 2014 série sous lA cAnopée Les opinions…
La lettre des observatoires de l’ADEUPa La gestion économe du foncier est au cœur des politiques d’aménagement et du logement. Econome au sens d’une moindre artificialisation…
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1. WWL,iberti. Egalit6. FraternitiREPUBLIqUE FRANCAISE N,10869N" 50426*#0303 Formulaire obligaioireIMPOTS LOCAUX (art. 1406 du CGI) LOCAUX DHABITATION er A USAGE PROFESSIONNEL…
1. L e f o n c i e r é c o n o m i q u e e n B r e t a g n e Étude des zones d’activitÉs d’intÉrêt rÉgionalet propositions des cci de Bretagne 2. ce rapport peut…
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This issue of AGRIDAPE aims to raise awareness on the various issues at stake in the surge of large scale land acquisitions, or 'land grab'. "Foncier et Agriculture…
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Crédit Foncier du Cameroun __________________________________ B P 1531 – YAOUNDE – Téléphone : 222 23 52 15 – Télécopie
Loi Foncière Journal Officiel n° Spécial 1er décembre 2004 1 JOURNAL OFFICIEL de la République Démocratique du Congo CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE LOI N° 73-021…
titel 1 La société civile s’engage La gouvernance du foncier rural au Bénin Equipe éditoriale: Abibath H. Idrissou SNV-Bénin, Bertus Wennink KIT, Gerard Baltissen…
GROUPE DE RECHERCHE ET D’ACTION SUR LE FONCIER GRAFRESEAU FONCIER RURAL REGARD SUR LA POLITIQUE NATIONALE D’AMENAGEMENT DES PERIMETRES HYDRO AGRICOLES: CONSTATS MAJEURS…
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Université d’Ain El Bey 3 Faculté d’architecture et d’urbanisme Département d’urbanisme Master 1 Architecture/urbanisme Module de: La gestion de la ville : le…
Etude_AQU16I001GA_vdo1 / 32 FIMUREX AQUITAINE RN 113 82400 VALENCE D’AGEN Tél : 05 63 05 07 43 ETUDE GEOTECHNIQUE PHASE PRINCIPES GÉNÉRAUX DE CONSTRUCTION
L’AUTONOMIE INSTITUTIONNELLE DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE :par René CALINAUD∗ Une période de vingt ans, entre deux réformes statutaires,