Search results for Droit Fiscal

Explore all categories to find your favorite topic

Page 1 Page 2 Cadre légal applicable aux MC très vaste, comprend des règlementations relatives : Aux droit social (travail, sécurité sociale) Aux droit fiscal Au droit…

Droit fiscal Droit fiscal 2010-2011 Introduction Nous verrons les aspects constitutionnels (compétences) et la TVA. On peut le contacter par email. Les documents seront…

DROIT DES AFFAIRES Prof. BRAHIM LAHRAOUA A.U 2015 -2016 INTRODUCTION :  Quest-ce que le droit ? Généralement, vous avez tous une certaine idée, plus ou moins vague,…

> Faculté de Droit et de Science politique 9 rue Jean Macé CS 54203 35042 Rennes cedex 02 23 23 76 76 http://www.droit.univ-rennes1.fr > Enquêtes de satisfaction…

Semestre  Choix DROI2033 1 DROI2220 1 DROI2311 2 DROI2321 2 DROI2322 2 DROI2425 1 DROI3000 2 DROI3063 2 DROI3110 1 DROI3234 1 DROI3515 1 et 2 DROI3541 1 JD pour étudiante…

1 Développez vos compétences Le compromis de vente 07/10/2014 Les structures sociétaires luxembourgeoises 14/10/2014 Masterclass Droit successoral : • Procédures judiciaires…

L e d r o it d e L a s é c u r it é e t d e L a d é fe n se e n 2 0 13 puam Presses Universitaires d’Aix-Marseille Christian Vallar et Xavier Latour dir Le droit sécurité…

Bibliographie de travaux en langue française sur le droit brésilien Pierre ISSALYS * et André TSCHUMI ** __________________ 1 Travaux de portée générale ......................................................................................................…

UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS-PARIS 2 UNIVERSITE PARIS II PANTHEON-ASSAS Réinscription 2017-2018 Masters 1ère année en DROIT Les inscriptions administratives et les inscriptions…

1 INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES PAR JEAN-BERNARD BLAISE FICHE PAR DIANE CHENAOUY Introduction : Présentation du droit des affaires Section 1. L’évolution historique.…

1 I GUIDE JURIDIQUE FISCAL GUIDE JURIDIQUE FISCAL Entreprendre simplement 2 I GUIDE JURIDIQUE FISCAL I 3 SOMMAIRE Avant-propos 4 Les statuts et pactes d’actionnaires S’associer,…

Pr. AIT LAHCEN Dina / Fiscalité marocaine 1 Chapitre I : Introduction au système fiscal marocain. La fiscalité est une discipline juridico-économique qui a pour objet…

21/05/2017 1 Introduction au droit de commerce Préparé par Professeur H.ECHCHARYF 1 Elaboré par Mr ECHCHARYF Introduction générale au droit 2 Elaboré par Mr ECHCHARYF…

OMPI F SCCR1915 ORIGINAL : anglais DATE : 28 juin 2010 ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE COMITÉ PERMANENT DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS…

Page 1 LE CONTRÔLE FISCAL Thierry Litannie Avocat, spécialiste en droit fiscal Professeur à lEPHEC, aux FUCAM-UCL Formateur agréé à la Febelfin Academy, à lICHEC-Entreprises…

UNIVERSITÉ PARIS 1 PANTHÉON-SORBONNE ÉCOLE DE DROIT DE LA SORBONNE École doctorale de droit public et de droit fiscal L’INSTITUTION JURIDIQUE DE RÉGULATION RECHERCHE…

Janvier 2017 KPMG.dz Guide investir en Algérie © 2017 KPMG Algérie SPA, membre algérien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International…

Université Paris-Sorbonne Abu Dhabi Droit international des affaires L3 – S5 Arnaud Latil Maître de conférences [email protected]             1  …

1 É cole de droit de la Sorbonne De partement de droit public et de droit fiscal Lettre d’information n°2015-26 du lundi 08 fe vrier 2016 Table des matières Séminaires…

Certificat Professionnel Comptable et financier C.P.C.F CONTROLE FISCAL AU MAROC : CONSTATS, CRITIQUES SUGGESTIONS Travail Réalisé Par : Mr Brahim JBARA Encadré Par :…