Langages
Pages
Légal
Explore all categories to find your favorite topic
CHAPITRE 1 : LES DROITS D’ENREGISTREMENT Dans le cadre de la fiscalité des entreprises, les droits d’enregistrement sont payés par l’entreprise lors de sa création…
FISCALITE DES PRODUITS FINANCIERS 1 INTRODUCTION GENERALE La fiscalité des produits financiers, tel est le libellé de notre module de formation. Pour bien le comprendre…
Introduction générale Section I : Historique du système fiscal marocain : Les institutions fiscales de l’état marocain, et les règles juridiques qui régissent le…
N° 3779 —— ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 13 mars 2007. RAPPORT…
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE ORDRE NATIONAL DES EXPERT COMPTABLES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DES COMPTABLES AGREES CONSEIL REGIONAL CENTRE Rapport…
FICHE DE FISCALITE – THEME 1 - https://sites.google.com/site/revizaide/ - © Corinne ZAMBOTTO - Ne pas reproduire sans autorisation - 1 - FICHE DE COURS DE FISCALITÉ –…
FISCALITÉ DES GROUPES ET DES RESTRUCTURATIONS MISE A` JOUR AU 1er JANVIER 2012 par Philippe Oudenot Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (L. no 2011-1117, 19…
Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Page 1 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Novembre…
Principales dispositions de la FISCALITE - l’impôt sur les sociétés - La Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - L’impôt sur le revenu (IR) 1éme partie : L’IMPOT SUR…
REVUE DE FISCALITE DE LʼENTREPRISE Fiscalité interne La nouvelle défi nition de lʼappréciation du caractère lucratif des activités publiques : le retour du droit…
Cours de Fiscalité – Cycle DESS Finance – Banque, Université de Douala – Par Dr Raymond MBADIFFO Cours de Fiscalité – Cycle DESS Banque - Finance, Université…
ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE SIDI MOHAMED BEN ABDELLAH Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales - Fès Département des Sciences Economique et de Gestion Filière…
Dossier Impôts & Fiscalité 2010 Dossier spécial regroupant des capsules d’information soumises par des mem- bres d’AgentSolo.com 2 DOSSIER IMPÔT & FISCALITÉ…
Avis sur les déductions à l'impôt des personnes physiquesNOVEMBRE 2002 3 INTRODUCTION L’accord de gouvernement mentionne que « Le gouvernement
Présentation PowerPointII. La TVA V. Les Centres de Gestion Agréés Fiscalité premier février) - Registre détaillé des achats
Après avoir lancé votre propre projet, vous serez confrontés à une composante majeure qui régit en grande partie la vie de votre entreprise
CALCULATEUR DE FISCALITE DES DIVIDENDES – Une création du site RevenusEtDividendes.com ©RevenusEtDividendes.com Sept.2016 Page : 1 CALCULATEUR DE FISCALITE DES DIVIDENDES…
web-FR.inddCOOPERATION INTERNATIONALE ET FISCALITE DOUANIERE n La Douane en phase avec les orientations de la politique extérieure du Maroc n L’Intégration
Rapport d'activités ADII 2015 Français.inddn De nouvelles mesures de sauvegarde pour protéger la production nationale contre les pratiques commerciales
OFPPT ROYAUME DU MAROC Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGÉNIERIE DE FORMATION RÉSUMÉ THÉORIQUE & GUIDE…