Langages
Pages
Légal
Explore all categories to find your favorite topic
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE L’AIN � ARRONDISSEMENT DE BOURG-EN- BRESSE COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 25 juin 2018 L’An deux mille dix-huit…
1 COMPTE-RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2018 Présents : CATALA G- FIMALOZ G- SALOU N- MAS J-P- STEYER J-P -HUGARD C- HUGARD B- MARTIN D- HUGARD L- BRUNEAU S-…
1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SÉANCE DU 11 DECEMBRE 2019 Date de convocation du conseil communautaire : 27112019 Lan deux mille dix-neuf, le 11 décembre , le…
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 Septembre 2015 Etaient présents Agmé Patrick GAUBAN Beaupuy Maryse HERVÉ + pouvoir de Pascal LAPERCHE Birac sur Trec Jean-Luc…
Compte-rendu – Conseil communautaire du 25 juin 2020 117 Compte-rendu du 25 juin 2020 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU PAYS DE CHATEAUGIRON COMMUNAUTE Lan deux-mille-vingt, le…
1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DÔMES SANCY ARTENSE Compte-rendu du 24 juillet 2020 – 14 h Salle Daniel BELLAIGUE à Saint-Julien-Puy-Lavèze Nombre…
1 Compte rendu du Conseil Communautaire du Jeudi 24 septembre 2020 L’an deux mille vingt, le vingt-quatre septembre à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du Conseil…
1 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 22 MAI 2017 Nombre de conseillers : en exercice : 19 Présents…
1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 NOVEMBRE 2017 Le Conseil communautaire s’est réuni en séance publique à l’amphithéâtre 400 de l’Université…
1 Compte rendu – Conseil communautaire du 31 mai 2017 28062017 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MAI 2017 Ouverture de Séance : Présents Lucien SPIGARELLI…
- 1 - NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHÈSE CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Jeudi 05 octobre 2017 COMMUNE D’AUTHUME SALLE DES FETES 20h - 2 - Conseil Communautaire du 05 octobre 2017…
1 COMPTE-RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 MARS 2017 Présents : HERVÉ L- CATALA G – MIVEL J-L- PERNAT M-P- POUCHOT R- CAUL-FUTY F- METRAL M-A- NOEL S- IOCHUM M- GRADEL…
Lannion-Trégor Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 MARS 2015 – COMPTE RENDU 1 Lan deux mil quinze, le dix-sept mars à 18h00, au siège de Lannion-Trégor Communauté,…
CCEBP Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12 octobre 2020 Rédigé par P.B. Page 1 sur 12 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT D’EURE-ET-LOIR COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE…
1 Compte-rendu du conseil communautaire du 21052019 Titulaires présents : J-P BRINGARD C BERGDOLL D CHIPEAUX A NAWROT A PICCINELLI J MARIE C PHILIPPON H GRISEY A FESSLER…
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 9 Juin 2016 Etaient présents Agmé ……………………… Beaupuy Maryse HERVÉ – Pascal LAPERCHE Birac sur Trec Alain LERDU…
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 Avril 2015 Le 15 avril 2015 Etaient présents Agmé Patrick GAUBAN jusqu’au dossier 5 Beaupuy Maryse HERVÉ +pouvoir Pascal…
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 14 Avril 2016 Etaient présents Agmé Patrick GAUBAN jusqu’au dossier 14 Beaupuy Maryse HERVÉ – Pascal LAPERCHE Birac sur Trec…
1 COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du mardi 08 novembre 2016 A 16 h 00 – à Bédarieux L’an deux mil seize le huit novembre à seize heures Le Conseil Communautaire…
Page 1 sur 52 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE ORDINAIRE DU 4 OCTOBRE 2018 L'An deux mille dix-huit, le quatre octobre à 19 heures 30, les membres du conseil…