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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Compte rendu de séance 09 novembre 2017- Saint-Pourçain sur Sioule Le 09 novembre 2017 à 19h00, les membres du Conseil de la Communauté

Rapport sur le Débat d'orientation budgétaire 2003CONSEIL COMMUNAUTAIRE COMPTE RENDU POUR AFFICHAGE L’an deux mil quinze, le 02 juillet à

***** L’an deux mille vingt, le 10 Septembre, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni à la Salle Polyvalente de Feuquières,

Rapport sur le Débat d'orientation budgétaire 2003CONSEIL COMMUNAUTAIRE COMPTE RENDU POUR AFFICHAGE L’an deux mil quinze, 10 décembre à

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME Date de convocation : 19/11/2021 Date de publication : 02/12/2021 Séance du 25 NOVEMBRE 2021 _ VAUCANSON (Périgny)

bUREAU DECISIONEL 20200908COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE L’an deux mil vingt et un, le mercredi 30 juin à 18h06, les membres du conseil communautaire

Page 1 sur 61 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE ORDINAIRE DU 19 DECEMBRE 2019 LAn deux mille dix-neuf le dix-neuf décembre à 19 heures 30 les membres du conseil…

Lannion-Trégor Communauté CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JANVIER 2015 – COMPTE RENDU 1 Lan deux mil quinze le cinq janvier à 18h00 au pôle Phoenix à Pleumeur-Bodou le…

JEAN-MICHEL BASQUIATDu Conseil Communautaire du 14 avril 2016 Le 14 avril 2016, le Conseil Communautaire s’est réuni à la Salle des Fêtes de Champagne

SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2020 – 19H00 Salle des fêtes - Coise Membres présents : Michel BONNIER (Aveize), Michel VENET (Brussieu), Marie-Luce ARNOUX (Chambost-Longessaigne),

Compte-rendu M. le Président ouvre la séance à 17 H 10. Le quorum a été réuni tout au long de la séance. M. le Président

COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 6 MARS 2020 LES SABLES D’OLONNE AGGLOMERATION 3 avenue Carnot 85100 LES SABLES D’OLONNE Tél : 02.51.23.84.40

Compte Rendu sommaire CONSEIL COMMUNAUTAIRE 7 MAI 2019 L’an deux mille dix-neuf et le 7 mai à 18H30, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, régulièrement convoqué,

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 MAI 2017 Présents : HERVÉ L- CATALA G – MIVEL J-L- PERNAT M-P- CAUL-FUTY F- METRAL M-A- NOEL S- GRADEL M- VICE-PRÉSIDENTS

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARS 2017 Président : Yves D'AMECOURT Secrétaire : Alain LEVEAU Monsieur Didier ABELA, Monsieur Philippe

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17072020 Le Conseil Communautaire légalement convoqué le vendredi 10 juillet 2020 sest réuni au Forum Armand Peugeot…

conseil 11_06_29Compte-rendu – Procès-verbal du conseil communautaire du 15/12/2020 Titulaires présents : M. AERENS, L. AFFHOLDER, J-L. ANDERHUEBER, R.

B Badinières Bourgoin-Jallieu Chézeneuve Crachier Domarin Four La Verpillière Les Eparres L’Isle d’Abeau Maubec Meyrié Nivolas Vermelle Ruy-Montceau Saint Alban de…

1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 AVRIL 2015 L’an Deux Mille Quinze et le Vingt Quatre Avril, le Conseil Communautaire du Pays de Seyne régulièrement…

Nombre de membres dont le Conseil communautaire doit être composé : 114 Nombre de délégués en exercice : 114 Nombre de délégués