Langages
Pages
Légal
Explore all categories to find your favorite topic
Maroc - Loi n°22-12 pour l'annee budgetaire 2012 (loi de finances pour 2012) (www.droit-afrique.com)
Maroc - Loi n°43-10 pour l'annee budgetaire 2011 (loi de finances pour 2011) (www.droit-afrique.com)
1 Royaume du Maroc Ministère Délégué auprès du ministre de l’Energie, des Mines, de l’Eau et de l’Environnement, chargé de l’eau Projet de loi sur l’eau Note…
2 e SESSION, 41 e LÉGISLATURE, ONTARIO 66 ELIZABETH II, 2017 Projet de loi 160 Loi visant à modifier, à abroger et à édicter diverses lois dans le souci de renforcer…
N° 5382 bis-27 kaada 1426 (29-12-2005) BULLETIN OFFICIEL TEXTES GENERAUX Dahir n° 1-05-197 du 24 kaada 1426 (26 décembre 2005) portant promulgation de la loi de finances…
Ministère de l'Energie, des Mines, de l'Eau et de l'Environnement Royaume du Maroc relative à l’efficacité énergétique énergie, eau et environnement n° 47-09 3 3…
Loi n° 5-96 sur la société en nom collectif, la société en commandite simple, la société en commandite par actions, la société à responsabilité…
Conférence egov Paiements électroniques Pour les citoyens comme pour les entreprises, la qualité des services est améliorée et lâaccès à lâinformation…
1. 1La sécurisation des paiements à l’international – 7 juillet 2014 La sécurisation des paiements à l’international 2. 2La sécurisation des paiements à l’international…
Comptabilisation des acomptes5 Comptabilisation 5.13 Paiements d'acomptes Pour comptabiliser de manière simple les paiements d’acomptes, vous devez définir
8/2/2019 Balance Des Paiements 1/25Thme 1: Balance despaiements: dfinitions etstructure8/2/2019 Balance Des Paiements 2/25Pourquoi les changes extrieurs Les changes extrieurs…
Département fédéral de l’économie de la formation et de la recherche DEFR Office fédéral de l’agriculture OFAG Unité de direction Paiements directs et développement…
1. Les archives au Maroc : Quelles perspectives ?Casablanca Juillet 2010 2. SommaireAvant-propos 2Introduction 4I - Le contexte de la loi sur les archives 7II. La constitution…
PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2016 NOTE DE PRESENTATION «…..Nous avons fait de la préservation de la dignité du citoyen la finalité de toutes les réformes…
Maroc - Loi n°2014-19 relative a la Bourse des valeurs, aux societes de bourse et aux conseillers en investissement financier (www.droit-afrique.com)
Modernisation des paiements Rapport sur les besoins des utilisateurs finaux en matière de paiements des sociétés Étude indépendante de Deloitte commandée par l’Association…
Maroc - Loi de finances n°73-16 pour l'annee budgetaire 2017 (www.droit-afrique.com)
Maroc - Loi de finances n°68-17 pour l'annee budgetaire 2018 (www.droit-afrique.com)
1 Les paiements sur l’internet Deuxième rapport de l’Observatoire de la Cyber-Consommation 19 mai 2005 2 Sommaire Introduction....................................................................................................…
Indicateurs des paiements électroniques (SPS-SMT)+(E-dinar -Poste Tunisienne) Année 2015 Tunisie- Ministère du Commerce-direction du développement du Commerce électronique…