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LES MORINS
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LIAISON HERTZIENNE
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Le fond de plan est un report du cadastre de la commune. Il ne peut en conséquence servir de base à des mesures détaillées.
300100 500m0
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE FORAGE :- Forages F1 et F2 DUP par arrêté préfectoral du 5 octobre 1979- Forages d'Hérouville-Saint-Clair DUP par arrêté préfectoral du 16 décembre 1975
FAISCEAUX HERTZIENSPT2
CANALISATIONS ÉLECTRIQUES :> Saint-Contest - Ranville _ 2x90Kv
LOCALISATION DU CAPTAGE
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION RAPPROCHÉE
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION ÉLOIGNÉE
Les canalisations sont reportées de façon schématique sur la base des données transmises par les services de l'État. Leur localisation exacte devra être précisée par un plan de géomètre.
I3 CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ :> RANVILLE - LEBISEY_ Ø150> BRANCHEMENT DE BLAINVILLE SUR ORNE_ Ø80
SSEERRVVIITTUUDDEESS DD''UUTTIILLIITTÉÉ PPUUBBLLIIQQUUEE
PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES MONUMENTS HISTORIQUES
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4b - ANNEXES DOCUMENTAIRES ............................1/ 5 000 ème
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Élaboration du PLU
ARRET PROJET
vu pour être annexé à la délibération LE MAIREdu Conseil Municipal Daniel FRANCOISEen date du : 6 mai 2013
POS initial approuvé le .................. 21.12 /1976Modification n°1 ........................................01.04 /1983RÉVISION N°1 approuvée le .........11.06 /1992Modification n°2 ........................................ 03.06 /1996Modification n°3 ........................................20.10 /2000
Modification n°4 ........................................ 17.12 /2001Modification n°5 ........................................ 19.01 /2004Modification n°6 ........................................ 12.07 /2004Modification n°7 ........................................ 24.09 /2007Modification n°8 ........................................ 06.07 /2009
ACTIVITÉS
CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES : RD515 et RD402
AGRICOLES
IRE (Effets IRréversibles)PEL (Premiers Effets Létaux) ELS (Effets Létaux Significatifs)
AANNNNEEXXEESS DDOOCCUUMMEENNTTAAIIRREESS
1 - RISQUES LE LONG DES CANALISATIONS DE GAZ :
zones d'effets liées au transport de gaz ou d'hydrocarburepar canalisation (tracè indicatif à valider par un piquetage de terrain avec le concessionnaire)
5 - SECTEURS D'EXPOSES AU BRUIT :
4 - INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
CÂBLE DE FIBRE-OPTIQUE
2 - RISQUES LE LONG DES LIGNES ÉLECTRIQUES HAUTE TENSION :
zone de prudence (largeur 30m de part et d'autre des lignes) dans laquelle il convient de ne pas réaliser de construction qui conduirait à exposer des personnes à un champelectromagnétique supérieur à 0,4 micro tesla.
3 - AUTRES INFRASTRUCTURES
Anciennes carrières - marnières (positionnement peu précis)
ESPACE NATUREL SENSIBLE DU DÉPARTEMENT Projet de périmètre de la zone de préemption au bénéfice du Conseil Général
7 - PATRIMOINE NATUREL
6 - CAVITÉS REPÉRÉES
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