RAPPORT ANNUEL 2015-2016 1
COLLÈGE LIONEL-GROULX
RAPPORT ANNUEL 2015–2016
2 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
TABLE DES MATIÈRES
Mot de la direction générale et de la présidence du conseil d’administration3 Enjeu 3 12
Réinvestissement du MELS – tableau 2 (s034)24
Le Collège Lionel-Groulx : Mission, vision et valeurs4 Orientation 312
Les ressources humaines en chiffres25
Plan stratégique 2015-2020 – Réalisations6 Enjeu 419
Population étudiante26
Enjeu 17 Orientation 419
Diplômés
2015-201628
Orientation 17 CIMEQ20
Formation continue et service aux entreprises30
Enjeu 28 États financiers21
Fondation du Collège Lionel-Groulx31
Orientation 2 8 Réinvestissement provincial24
Faits saillants /Prix et mentions /Sport étudiant33Code d’éthique et de déontologie36
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 3
L’année 2015-2016 aura été marquée par la mise en œuvre de la première année de notre nouvelle planification stratégique. Notre institution d’enseignement supérieur s’est donné une vision renouvelée sur cinq ans qui a été façonnée par l’ensemble des membres de la communauté collégiale.
Plusieurs sessions de consultation des membres du personnel, des étudiantes et des étudiants auront permis de définir les différents plans de développements organisationnels. Ceux-ci ont pour objectif de faciliter la mise en œuvre de la planification stratégique dans un esprit de mobilisation. Ces chantiers permettent à notre Collège de remplir adéquatement sa mission d’offrir aux étudiants, jeunes et adultes, une éducation supérieure de premier plan.
Au cours de l’année 2015-2016, nous avons travaillé à l’élaboration de notre tout nouveau programme d’études en soins infirmiers. Avec l’ajout de ce programme, nous contribuerons activement à contrer la pénurie de main-d’œuvre en santé dans la région. Nous sommes très fiers de la collaboration que nous avons eue avec les instances du CISSS des Laurentides et désirons poursuivre en ce sens afin de proposer une offre de formation diversifiée qui répond aux besoins de notre communauté.
La région des Basses-Laurentides connaît un accroissement démographique important et nous devons être prêts à faire face à ce défi majeur dans l’avenir. En effet, le Collège comptait, en 2015-2016, plus de 5 500 étudiantes et étudiants inscrits à nos programmes d’études préuniversitaires et techniques. De son côté, la formation continue a offert des formations à environ 5 000 personnes.
Tout ce travail ne pourrait être accompli sans la contribution exceptionnelle de l’ensemble de notre personnel enseignant, professionnel, de soutien et cadre. Nous avons continué de consolider notre climat de travail et d'accroître la collaboration entre tous les membres de la grande équipe du personnel du Collège.
Notre mission vise également l’accomplissement personnel, professionnel et citoyen de chaque étudiante et étudiant. Le Collège demeure ouvert et à l’affût des défis de sa communauté et du réseau collégial. Par nos actions, nous valorisons le partage et l’avancement des savoirs afin de collaborer pleinement au développement social, culturel, économique et sportif régional.
En parcourant le rapport annuel 2015-2016, vous serez à même de constater la vitalité de notre institution et le sentiment de fierté et d’appartenance qui y règne.
MOT DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ET DE LAPRÉSIDENCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
MICHEL LOUIS BEAUCHAMP Directeur général
JEAN POITRAS Président
4 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
MISSION, VISION & VALEURS
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 5
LA MISSION
LA VISION
LES VALEURSEngagés dans la réalisation de notre mission d’enseignement supérieur, nous offrons aux étudiants, jeunes et adultes, une éducation de premier plan. Nous visons l’accomplissement personnel, professionnel et citoyen de chaque étudiant. Ouverts et attentifs aux défis de la communauté et du réseau collégial, nous valorisons le partage et l’avancement des savoirs afin de collaborer pleinement au développement social, culturel, économique et sportif de notre région.
Nous nous engageons à enrichir notre approche de la réussite éducative afin que chacun de nos étudiants vive une expérience signifiante. Conscients qu’il faut penser le monde dans sa complexité, nous favorisons une éducation citoyenne et humaniste qui permet à nos étudiants de se développer intellectuellement et de se situer face aux enjeux du passé, du présent et de l’avenir. Nous cultivons un milieu de vie favorisant l’engagement et la concertation. En matière d’éducation, nous assumons notre rôle de chef de file et nous collaborons avec nos partenaires pour développer notre région.
ENGAGEMENT
RESPECT
ESPRIT D’ÉQUIPE
INTÉGRITÉ
PROFESSIONNALISME
6 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
PLAN STRATÉGIQUE 2015-2020 RÉALISATIONS
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 7
ENJEU 1
UNE VISION ÉLARGIE DE LA RÉUSSITE ÉDUCATIVE
ORIENTATION 1 ENRICHIR NOTRE CONCEPTION ET NOTRE APPROCHE DE LA RÉUSSITE
ÉDUCATIVE SELON UNE PERSPECTIVE HUMANISTE ET CITOYENNE
Le Collège souhaite améliorer les interventions sur les facteurs de la réussite de tous les étudiants par la mise en œuvre du plan d’action de la réussite 2020. Ce plan d’action, qui découle directement du plan stratégique 2015-2020, a pour objectif de mobiliser l’ensemble de la communauté collégiale autour d’une définition large de la réussite éducative. Les travaux d’écriture du plan sont en cours à la Commission des études et le plan sera adopté et diffusé en 2016-2017. Le plan prévoit notamment la mise en place d’un tableau de bord de la réussite, la mise en œuvre d’un plan de développement des activités péri et parascolaires ainsi que l’élaboration d’un plan de soutien aux étudiants ayant des besoins particuliers.
Un taux de diplomation de 80 % a été atteint à la formation continue grâce à l’excellent travail des enseignants appuyés par les employés professionnels et de soutien. Une sélection minutieuse des candidats à l’admission et une meilleure collaboration avec les services d’aide du Collège ont également contribué à l’atteinte de cet excellent taux de réussite.
8 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
ENJEU 2
DES CONDITIONS
POUR UNE MAISON
D’ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR AU
XXIe SIÈCLE
ORIENTATION 2 ÉTABLIR LES CONDITIONS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR SELON
UNE APPROCHE INNOVATRICE AU SERVICE DE L’ÉDUCATION HUMANISTE ET CITOYENNE
Dans le but d’assurer une offre de formation aux adultes répondant aux besoins grandissants en ce qui a trait à la gestion des réseaux informatiques, à l'intégrité des réseaux et au virage vers l'infonuagique, le Collège Lionel- Groulx a autorisé des investissements de 380 000 $ afin de procéder à l’aménagement d’un laboratoire informatique ultramoderne. Celui-ci permettra d’offrir les Attestations d’Études Collégiales (AEC) en Administration des réseaux et sécurité informatique et le nouveau programme en Gestion des infrastructures des TI.
En tant qu’établissement d’enseignement supérieur, le Collège Lionel-Groulx souhaite se démarquer dans le domaine de la recherche appliquée. Outre le CIMEQ, son centre collégial de transfert de technologie, le Collège peut s’appuyer sur l’expertise de nombreux enseignants et professionnels en recherche. Afin de mieux soutenir les activités conduites en ses murs, le Collège a choisi de se doter d’un plan de développement organisationnel de la recherche, lequel prévoit la mise en place de processus fluides et adaptatifs. Une nouvelle Politique de la recherche est d’ailleurs préparée en vue de son adoption à l’automne 2016.
8 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 9
SÉJOUR CULTUREL ET LINGUISTIQUE EN ESPAGNE
Depuis une décennie, Esther Gallego et Gabriel
Cousineau du département de Langues modernes
organisent un stage de perfectionnement de la langue
espagnole pour des groupes de 25 à 36 finissantes
et finissants du profil « Langues ». Au fil des ans, ces
cours intensifs de deux semaines se sont déroulés
dans les villes de Cadíz, Barcelona, Madrid, Sevilla,
Granada et Valencia et le diplôme délivré permet aux
participants d’obtenir deux crédits universitaires. En
plus de ces cours et des activités culturelles (visites
de musées et de sites archéologiques, cours de
cuisine, cours de Flamenco, etc.) ce séjour est une
véritable immersion linguistique due au fait que les
étudiants habitent dans des familles espagnoles.
10 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
Le plan stratégique 2015-2020 prévoit la rénovation de la bibliothèque du Collège. Un document présentant la vision de cet espace central à la réussite des étudiants a été préparé et diffusé dans la communauté qui soutient ce projet essentiel.
Le Service du cheminement scolaire s’est également modernisé cette année avec l’acquisition d’un système de numérisation des dossiers des étudiants. De son admission à sa diplomation, l’étudiant et le personnel du Collège ont maintenant accès à des dossiers entièrement numériques.
• Le développement du DEC Soins infirmiers, qui a permis l’adoption de son document de cohérence. Tel qu’attendu, le programme répond aux besoins de la population des Basses-Laurentides. Grâce à la promotion réalisée par le Collège dans la région, toutes les places disponibles dans le programme ont été comblées dès le premier tour d’admission, allant même jusqu’à créer un contingentement pour les soixante places disponibles. Devant ce succès, le Collège a décidé d’ouvrir le programme pour une admission à la session d’hiver.
• L’adoption du document de pertinence et du document de cohérence de l’AEC Comptabilité et gestion des organisations.
• L’adoption du document de pertinence du DEC Histoire et civilisation.
• L’adoption du document de cohérence de l’AEC Techniques d’éducation à l’enfance.
• L’évaluation ciblée du DEC Gestion de commerces, dans le but d’y intégrer les concepts de commerce électronique.
• L’évaluation ciblée du DEC Interprétation théâtrale, dans le but d’analyser les compétences en voix.
• L’adoption du document de pertinence et du document de cohérence de l’AEC Gestion de l’infrastructure des TI.
• L’adoption du document de cohérence du DEC Techniques de l’informatique.
• L’adoption de modifications mineures à la cohérence du DEC Sciences informatiques et mathématiques.
• La mise en œuvre du plan d’action faisant suite à l’évaluation du DEC Techniques de santé animale.
• La poursuite des travaux en lien avec l’évaluation ciblée du DEC Sciences, lettres et arts.
Toutes ces activités assurent l’actualisation et la qualité des programmes de formation dispensés au Collège.
Annuellement, le Collège met à jour ses programmes d’études par le biais des processus d’évaluation et de révision prévus dans ses politiques et règlements. Cette année, les programmes suivants ont été visés par l’une ou l’autre des étapes du processus d’évaluation :
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 11
LES ACTIVITÉS INTERNATIONALES
PLUSIEURS RÉALISATIONS SONT À
SOULIGNER EN 2015-2016. CETTE
ANNÉE A ÉTÉ MARQUÉE PAR L’ADOPTION
DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE
L’INTERNATIONAL 2015-2020 QUI
FAVORISE LE DÉPLOIEMENT ET LA
CONSOLIDATION DE L’INTERNATIONAL
SOUS SES DIFFÉRENTES FACETTES.
PLUS DE 224 ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS ONT PARTICIPÉ À L’UN DES DIX PROJETS DE GROUPE ORGANISÉS PRINCIPALEMENT PAR LE PERSONNEL ENSEIGNANT.
PROJETS LIÉS À DES PROGRAMMES CIBLÉS DANS LE CADRE D’UN COURS CRÉDITÉ
Sciences humaines : participation d’une équipe d’étudiants à la National Model United Nations,
la plus grande simulation de l’ONU à New York;
Sciences de la nature : expérimentation de toutes les étapes d’une recherche scientifique en biologie,
sur le terrain, au Costa Rica;
Sciences humaines : réalisation d’un travail de recherche sur le terrain à New York;
Arts, lettres et communication pour les finissants du profil
« Langues » : séjour culturel et linguistique dans deux écoles de langue en Espagne.
11 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
12 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
ENJEU 3
UN MILIEU DE VIE
ET UN MILIEU DE
TRAVAIL ADÉQUAT
ET STIMULANT
ORIENTATION 3 FAVORISER L’ENGAGEMENT, LA COLLABORATION ET LA CURIOSITÉ DE LA
COMMUNAUTÉ COLLÉGIALE SELON UNE APPROCHE HUMANISTE ET CITOYENNE
Le Collège attache une grande importance au développement de ses ressources humaines. En ce sens, plusieurs activités de perfectionnement individuelles et collectives abordant les thèmes du travail en mode collaboratif, de l’obligation de civilité en milieu de travail et du plan de mesure d’urgence se sont déroulées cette année.
Dans le domaine des technologies de l'information, outre les renouvellements de certains laboratoires, le Collège s’est concentré en 2015-2016 à actualiser ses infrastructures de transport numérique. L’implantation d’un nouveau lien en fibre optique aura permis de relier tous les bâtiments du Collège, dont les résidences, permettant ainsi aux étudiants d'avoir accès à Internet. Toujours dans cette perspective, le remplacement complet des points de distribution nous permet de soutenir le développement des services numériques. La troisième phase du déploiement du réseau sans-fil a été complétée en 2015-2016 rendant le service disponible dans tout le campus.
En lien avec cet enjeu, nous avons complété pour la rentrée 2015 l’installation d’une cafétéria modulaire adjacente à l’aile Étudiante. Une relance du projet d’agrandissement de l’actuelle cafétéria a été effectuée au cours de l’année. Nous croyons pouvoir réaliser ce projet pour la prochaine année.
12 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 13
D’autres travaux d’importance ont été entrepris au cours de l’exercice afin d’assurer la qualité de vie des étudiants et du personnel :
• Diffusion à l'ensemble du personnel des rôles et responsabilités en cas d’urgence
• Modernisation du système de surveillance par caméra
• Livraison d’un tout nouveau Salon du personnel à proximité de la cafétéria
• Réaménagement des locaux de l’atelier central au pavillon d’ordinique
• Aménagement d’une nouvelle salle stratégique
• Modernisation du studio et des espaces de l’audio-visuel
• Réaménagement de cuisines aux résidences étudiantes
La valorisation de la langue française est une préoccupation constante à
Lionel-Groulx. Le comité de valorisation de la langue s’est doté d’un plan
d’action qui prévoit plusieurs moyens pour favoriser la promotion du français
partout dans le Collège. En outre, le comité a proposé une mise à jour de
la Politique de valorisation de la langue française, laquelle sera soumise aux
instances d’adoption à l’automne 2016.
47
Personnel cadre
activités
145
Personnel enseignant
activités
23
Personnel professionnel
activités
40
Personnel de soutien
activités
14 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
CAMPUS SANS EAU EMBOUTEILLÉE
DEPUIS LE MOIS DE JANVIER 2016 LE COLLÈGE NE VEND PLUS D’EAU EMBOUTEILLÉE.
Afin d’assurer l’accessibilité à l’eau publique, le Comité d’action et de concertation en environnement (CACE) du Collège a réalisé un plan d’action menant le retrait de l’eau embouteillée. Voici les différentes mesures mises en place :
Mission accomplie!
INSTALLATION DE BECS DE CYGNE SUR LES FONTAINES POUR FAVORISER LE REMPLISSAGE DES GOURDES;
INSTALLATION DE LUMIÈRES BLEUTÉES AU-DESSUS DES FONTAINES AFIN D’AVOIR UN REPÈRE VISUEL;
DIFFUSION D’UNE CAMPAGNE DE SENSIBILISATION À L’AIDE D’UNE VIDÉO, DES AFFICHES ET DES INFORMATIONS DANS L’AGENDA;
RETRAIT DES BOUTEILLES D’EAU À LA CAFÉTÉRIA DÈS LA RENTRÉE SCOLAIRE (AUTOMNE 2015) ET DANS LES MACHINES DISTRIBUTRICES (JANVIER 2016);
PRÉSENCE DE KIOSQUES DE SENSIBILISATION DU CENTRE D’INTERPRÉTATION DE L’EAU DE LAVAL;
SONDAGE PORTANT SUR LES HABITUDES DE CONSOMMATION DE L’EAU AUPRÈS DES ÉTUDIANTS.
(Sur la photo, de gauche à droite : Madame Catherine Gauthier, directrice d’ENvironnement JEUnesse, Madame Nathalie Wishnowsky, conseillère en écoresponsabilité du Collège Lionel-Groulx, Madame Raphaëlle Devatine, chargée de projets de certifications chez ENvironnement JEUnesse).
Lors de la remise des certificats Cégep Vert du Québec en septembre 2016, le Collège Lionel-Groulx conserve pour une 4e année sa certification Cégep Vert, niveau Excellence.
CÉGEP VERT
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 15
AMÉNAGEMENT COMESTIBLE
Le Collège a maintenant un aménagement comestible. Le principe de base est de faire usage de plantes comestibles de façon ornementale et de récolter les fruits ou légumes sans en altérer la beauté. De plus, l’aménagement a également servi à favoriser de saines habitudes de vie chez les étudiants et employés. Les objectifs ont donc été doublement atteints.
SEMAINE DE PRÉVENTION DU SUICIDE
Du 1er au 5 février 2016, l’équipe psychosociale ainsi que le
Programme de saines habitudes de vie ont uni leurs forces
afin de souligner la Semaine nationale de prévention du
suicide ayant pour thème « T’es important pour nous! Le
suicide n’est pas une option ». L’objectif principal de cette
semaine de sensibilisation était de briser le silence et les
tabous entourant le suicide et d’informer les étudiants sur
les ressources de soutien et d'écoute offertes au Collège et
dans la communauté. En plus d'un kiosque d'information,
les activités phares de cette semaine étaient la distribution
de chocolats chauds à plus de 700 étudiants et étudiantes
du Collège, le concours photos « Je tiens à toi » sur la page
Facebook du Collège ainsi que la projection de la vidéo «
Regarde autour ». Les gagnantes du concours photos se
sont méritées des certificats cadeaux de la COOPSCO ou
des billets pour le spectacle de Mike Ward. Cette semaine
dédiée à la prévention du suicide fut une réussite.
LA COURSE DU GRAND DÉFI PIERRE LAVOIE
Pour une deuxième année consécutive, le Collège
Lionel-Groulx a participé à la course du Grand Défi
Pierre Lavoie qui s’est déroulée les 13, 14 et 15 mai
2016. Sans compter la centaine d’étudiants et employés
qui ont bénéficié du programme d’entraînement mis en
place en vue de cet évènement, ce sont 38 étudiants
et six membres du personnel qui ont relevé le défi de
courir, à relais, une distance de 270 km entre Montréal et
Québec pendant plus de 30 heures, et ce, de jour et de
nuit. Chaque participant a donc parcouru, en moyenne,
une distance allant de 25 à 35 km à la course.
CÉGEP VERT
16 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
PROGRAMME DE SAINES HABITUDESDE VIEAU COURS DE L’ANNÉE 2015-2016, LE
PROGRAMME DE SAINES HABITUDES
DE VIE POURSUIVAIT L’OBJECTIF
D’ORGANISER UN MAXIMUM
D’ACTIVITÉS DE MASSE TOUCHANT
LES DIVERSES COMPOSANTES DE LA
SANTÉ, DONT L’ACTIVITÉ PHYSIQUE,
L’ALIMENTATION ET LE BIEN-ÊTRE
PSYCHOLOGIQUE. DE PLUS, DES
EFFORTS ONT ÉTÉ DÉPLOYÉS AFIN
D’ENCADRER LES ÉTUDIANTS
DÉSIRANT AMÉLIORER LEUR CAPACITÉ
CARDIORESPIRATOIRE GRÂCE, ENTRE
AUTRES, DE LA COURSE À PIED.
LES ACTIVITÉS INTRA MURALES
TAUX DE PARTICIPATION
SLACKLINE
BASKETBALL
CROSSFIT
VOLLEYBALL
BAIN LIBRE
COURSE À PIED
BADMINTON
SPINNING
QUIDDITCH
AUTODÉFENSE
CONDITIONNEMENT
PHYSIQUE
18 PERS. / ACTIVITÉ
13 PERS. / ACTIVITÉ
17 PERS. / ACTIVITÉ
10 PERS. / ACTIVITÉ
17 PERS. / ACTIVITÉ
7 PERS. / ACTIVITÉ
16 PERS. / ACTIVITÉ
7 PERS. / ACTIVITÉ
14 PERS. / ACTIVITÉ
5 PERS. / ACTIVITÉ
14 PERS. / ACTIVITÉ
145
292
116
225
831
277
382
85
172
51
2460
/ 8X
/ 23X
/ 7X
/ 23X
/ 48X
/ 41X
2013 -2014
2015 - 2016
4171
5036
/ 24X
/ 13X
/ 12X
/ 10X
/ 180X
Encore cette année, de nouvelles activités se sont ajoutées à la programmation des activités intra murales. À la session d’automne, nous avons offert deux périodes de bain libre, du basketball, du volleyball, du badminton, trois entraînements dirigés de course à pied (nouveauté à l’automne) et cinq périodes d’entraînements libres à la salle de conditionnement physique. À la session d’hiver, nous avons ajouté à cette programmation du Quidditch, du spinning ainsi que des cours d’autodéfense. Tout au long de l’année, nous avons également offert deux activités mensuelles soit le Crossfit et la Slackline.
La participation des étudiants a atteint des records à la Slackline, au Crossfit ainsi qu’aux bains libres qui accueillaient en moyenne entre 17 et 18 personnes par activité. Au total, 5036 présences ont été enregistrées pour la totalité de ces activités, soit 865 participants de plus que l’année précédente.
16 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 17
SOCIO-CULTUREL
DÉFI TÊTES RASÉESÀ sa toute première édition, l’objectif de 7000 $ du Défi têtes rasées Leucan a été dépassé.
AU TOTAL C’EST 20 PARTICIPANTS, SOIT 8 EMPLOYÉS ET 12 ÉTUDIANTS, QUI SE SONT FAIT RASER LA TÊTE AFIN D’AMASSER PLUS DE 9360 $.
Le Défi têtes rasées Leucan, organisé par le Club de secourisme, sera de retour cette année.
18 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
REVUE LITTÉRAIRE PARASCOLAIRE ET L’ÉCRIT VINT
L’édition 2015-2016 de la Revue littéraire du Collège « … Et l’écrit vint… » a enregistré un record de participation. Une quinzaine d’étudiants tous programmes confondus ont fait jaillir leur créativité en soumettant plus d’une quarantaine de textes, de poèmes et de nouvelles pour cette édition de la revue. Destiné aux étudiants du Collège Lionel-Groulx, ce recueil, élaboré par le service d’animation de la Vie étudiante, encourage les participants dans leur démarche de créativité, d’expression de soi et alimente leur fierté d’écrire en français.
Un lancement est prévu à la session d’hiver où vous pourrez entendre ces chefs-d’œuvre et même pouvoir vous procurer un exemplaire.
TOURNOI LE TANGERINE PRÉMIUM L’équipe d’improvisation les Sœurs volantes ont remporté la prestigieuse coupe d’improvisation Tangerine prémium. Ce tournoi d’improvisation de la ligue mineure des Tangerines regroupe plus de 26 équipes collégiales de la région de Montréal et des environs. C'est plus de 150 improvisateurs qui tentent de remporter ce prestigieux tournoi.
Le Collège Lionel-Groulx est reconnu comme étant une maison d’improvisation depuis les années 90 et compte trois équipes d'improvisation soit les Chanoines, les Sœurs volantes et les Enfants de chœur.
LIGUE D’IMPROVISATION INTERCOLLÉGIALE DES TANGERINES
LES DEUX ÉQUIPES DU COLLÈGE LIONEL-GROULX EN FINALE!
La lutte a été chaude le mercredi 11 mai au Théâtre Plaza lors de la finale d’improvisation de la ligue Tangerine opposant les Enfants de chœur et les Sœurs volantes. C'est par un score de 8 à 6 que les Sœurs volantes ont remporté ce match historique qui marque l’obtention de la première coupe Sierra pour le Collège Lionel-Groulx. C’était également la première fois de l’histoire de l’improvisation intercollégiale que deux équipes du même collège venaient à s’affronter en finale.
Félicitations aux étudiants pour leurs saisons incroyables!
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 19
ENJEU 4
LA CONSOLIDATION
DES LIENS AVEC
LA COMMUNAUTÉ
RÉGIONALE
ORIENTATION 4 ASSUMER UN LEADERSHIP SUR LE PLAN DU DÉVELOPPEMENT
RÉGIONAL ET DE LA FORMATION DE LA MAIN-D’ŒUVRE SPÉCIALISÉE DANS UN CONTEXTE NATIONAL SELON UNE
APPROCHE HUMANISTE ET CITOYENNE
Après une année d’existence, le centre de recherche et d’expertise en multilittératie des adultes (CREMA) a un premier bilan impressionnant. Dix bulletins ont été produits, des conférences en Autriche et à l’ACFAS ainsi que la une de La Presse en janvier 2016 a positionné l’expertise du CREMA auprès de la communauté scientifique, les acteurs du monde de l’éducation et des organismes en alphabétisation.
Le Collège s’est positionné comme l'un des joueurs majeur dans l’organisation d’événement d’envergure auprès de la communauté d’affaires des Laurentides en étant l'hôte du premier Forum de l’innovation. En collaboration avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville, la Banque de développement du Canada, l’Université du Québec en Outaouais et plusieurs autres organismes de la région, le CLG a accueilli cet événement qui a réuni plus de 200 participants intéressés par l’innovation et la recherche.
19 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
20 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
La gestion des dossiers administratifs, le projet d’agrandissement du centre, l’embauche d’un directeur de la recherche et la gestion des ressources humaines furent les priorités du Centre d’innovation en microélectronique du Québec (CIMEQ) en 2015-2016. Au plan financier, nous avons atteint un revenu total de 1 015 050 $ malgré une économie canadienne fragile et instable.
Nous avons procédé à l’embauche de notre directeur de la recherche et du développement afin d’accroître et renforcer notre équipe de recherche et ainsi entreprendre des projets d’envergures au cours des deux prochaines années.
L’industrie 4.0 est à nos portes. Le numérique est une des priorités des gouvernements et nous devons saisir l’occasion de faire notre marque et prendre la place qui nous revient. Cette année aura été une occasion d’être plus présent dans notre secteur d’activités et d'ainsi faire en sorte d’avoir une meilleure notoriété.
LE CIMEQ AMORCE UNE PHASE DE CROISSANCE
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 21
ÉTATS FINANCIERS
22 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
2016
RÉSULTATS D’OPÉRATION DE L’EXERCICE TERMINÉ LE 30 JUIN 2016
FONDS DE FONCTIONNEMENT 2016 Réel 2016 Budget
REVENUS
Subvention MESRST
Enseignement régulier 43 903 326 43 960 750
Formation continue et cours d'été 1 452 122 1 413 095
Autres revenus 6 943 143 7 459 210
52 298 592 52 833 055
DÉPENSES
Salaires et avantages sociaux 45 217 828 44 148 792
Communication 605 587 818 273
Matériel et fournitures 1 146 420 1 160 738
Énergie 1 184 609 1 255 221
Honoraires et contrats 3 019 446 3 526 492
Autres dépenses 989 360 2 381 810
52 163 249 53 291 327
RÉSULTAT DE L'ANNÉE 135 342 (458 272)
ÉTAT DU SOLDE DE FONDS
Solde au début 2 033 270 2 033 270
Résultat de l'année 135 342 (458 272)
Interfonds (661 924) (359 403)
SOLDE À LA FIN 1 506 688 1 215 595
Solde affecté à des projets 595 088 479 455
Solde non affecté 911 600 736 140
REVENUS
DÉPENSES
3%1%2%2%
2%
87%
6%
13%
84%
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 23
BÂTIMENT
172 649$MOBILIER
493 086$
67 301$
138 911$
269 575 $
387 047$
261 597$
609 622$
204 525$
707 464$
TERRAIN 45 917$
5 196 565$
21 123$
3 668 210$
1 302 225$
5 304 404 $
2 277 612$
444 110$
1 768 240$
3 820 592 $
0$
9 135 605$
10 740 942 $
ÉQUIPEMENTS SPÉC.
ÉQUIPEMENTS AUTRES
909 882$INFORMATIQUE
96 154$
7 413 621 $
835 608$
112 567$
4 989 000 $
763 725$
99 906$
512 711$
103 662$
455 997$
97 154$
499 368$ 145 280$ 204 314$ 120 650$ 140 197$
BIBLIOTHÈQUE
5k
10k
15-16 14-15 13-14 12-13 11-12
FONDS DES INVESTISSEMENTS ACQUISITIONS
Inscription des renseignements relatifs aux contrats de services comportant une dépense de 25 000 $ et plus déterminés par le Conseil du trésor
Bon de commande
# fournisseur Fournisseur Date Montant SEAO AO
B15-5032 104793
TYCO FEU ET SÉCURITÉ INTÉGRÉS CANADA INC.
15-09-16 29 074,00 $
C15-676000 106235 BEAUDOIN HURENS INC. 16-05-10 27 134,43 $ 599037 3257
C15-679002 106235 BEAUDOIN HURENS INC. 15-12-01 37 968,86 $ 599037 3257
C15-679006 106212
L'ÉCUYER LEFAIVRE ARCHITECTES inc.
16-01-04 45 233,92 $ 599037 3257
H15-45 97715 RISQ 15-08-14 31 920,00 $
H15-57 84792 COBA , LOGICIEL DE GESTION INC 15-08-19 139 250,00 $
H15-5113 108109GESTION PR MAINTENANCE INC.
15-10-13 31 938,00 $ 960742 3344
H15-5351 53578ENTREPRISE DE PAVAGE DION INC.
15-12-16 52 000,00 $ 810263 3306
H15-5549 108236 CLA EXPERTS-CONSEILS 16-02-15 35 820,00 $ 599037 3257
24 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
RÉINVESTISSEMENT PROVINCIAL
IDENTIFICATION DES OBJETS DE RÉINVESTISSEMENT RESSOURCES DISPONIBLES BILAN DES ACTIVITÉS
Soutien au développement des compétences de la M.O. (FC) 86 000 $
Ce réinvestissement a permis de soutenir la présence du cégep dans son milieu et de soutenir l’innovation et le développement économique régional par l'élaboration de formations en perfectionnement professionnel davantage en adéquation avec les besoins du marché du travail.
Matériel informatique aux enseignants (DITIC) 71 000 $ Acquisition et renouvellement de licences logiciel.
Matériel promotionnel (Comm) 40 000 $
API — Encadrement scolaire (DE) 72 627 $ Professionnel affecté au centre d’aide.
Infirmière (DVE) 26 100 $ Présence d’une infirmière 3 jours/semaine.
Lab Communication et Cinéma (DITIC) — salaire soutien 77 100 $ Salaire du technicien lié au programme d'étude.
Équilibre budgétaire (DRFM) 130 019 $ Atteinte de l'équilibre budgétaire.
TOTAL 502 846 $
RÉINVESTISSEMENT DU MELS – TABLEAU 2 (S034)
1. Accessibilité, qualité des services et développement des compétences et de la réussite;2. Soutien aux technologies de l’information et mise à jour des programmes et des
ressources documentaires;
3. Fonctionnement et entretien des bâtiments et qualité des lieux de formation;4. Présence du cégep dans son milieu et soutien à l’innovation et au développement
économique régional.
Le Ministère accorde aux cégeps des ressources financières additionnelles afin de maintenir la qualité de la formation et l’accessibilité aux études collégiales. Ces ressources sont dédiées à des interventions choisies par chaque établissement à l’intérieur des quatre grands axes suivants :
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 25
LES RESSOURCES HUMAINES EN CHIFFRES
25
Personnel cadre
_46 398 heures
390
Personnel enseignant
_643 204.80 heures
152
Personnel de soutien
_278 152.29 heures
30
Personnel professionnel
_58 656.10 heures
23 DE NOS EMPLOYÉS QUI ONT QUITTÉ POUR LA RETRAITE EN 2015-2016. AVEC CES DÉPARTS,
C’EST 441 ANNÉES DE SERVICE, D’EXPÉRIENCE ET D’EXPERTISE QUI NOUS QUITTE.
NOUS AVONS ÉGALEMENT ACCUEILLI PLUS DE 40 NOUVELLES PERSONNES QUI ONT CHOISI DE
CONTRIBUER À NOTRE MISSION.
Le niveau d’effectif établi conformément à l’article 38 de la loi pour la période du 1er avril 2015 au 31 mars 2016 n’excède pas celui de la période de référence du 1er janvier au 31 décembre 2014
État des effectifs (en équivalence à temps complet)
Pour la période du 1avril 2015 au 31 mars 2016 : 1 026 411.19 heures
26 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
POPULATION ÉTUDIANTEENSEIGNEMENT RÉGULIER – AUTOMNE 2015
PROGRAMMES D’ÉTUDES PRÉUNIVERSITAIRES % %
Sciences de la nature (200.B0) 842 319 38 % 523 62 %
Sciences informatiques et mathématiques (200.C0) 147 137 93 % 10 7 %
Sciences de la nature et musique (200.11) 8 6 75 % 2 25 %
Sciences humaines (300.A0) 1522 649 43 % 873 57 %
Sciences humaines et musique (300.11) 4 2 50 % 2 50 %
Gestions des organisations et langues (300.16) 3 0 0 % 3 100 %
Arts et lettres (500.A0) 457 124 27 % 334 73 %
Musique (501.A0) 15 11 73 % 4 27 %
Arts et lettres et musique (500.11) 3 0 0 % 3 100 %
Arts visuels (510.A0) 230 52 23 % 178 77 %
Sciences, lettres et arts (700.A0) 60 7 12 % 53 88 %
Histoire et civilisation (700.B0) 106 57 54 % 49 46 %
SOUS-TOTAL 3397 1364 40 % 2034 60 %
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 27
PROGRAMMES D'ÉTUDES TECHNIQUES % %
Technique de santé animale (145.A0) 222 11 5 % 211 95 %
Gestion et technologies d'entreprise agricole (152.A0) 37 14 38 % 23 62 %
Technologie de la production horticole et de l'environnement (153.B0) 12 3 25 % 9 75 %
Technologie de génie industriel (235.B0) 77 71 92 % 6 8 %
Technologie des systèmes ordinés (243.A0) 68 64 94 % 4 6 %
Technologie de l'électronique — Télécommunications (243.B0) 39 39 100 % 0 0 %
Techniques de la documentation (393.A0) 113 21 19 % 92 81 %
Techniques de la logistique du transport (410.A0) 45 31 69 % 14 31 %
Techniques de comptabilité et de gestion (410.B0) 140 70 50 % 70 50 %
Gestion de commerce (410.D0) 396 235 59 % 161 41 %
Techniques de bureautique : Coordination du travail de bureau (412.A0) 86 3 3 % 83 97 %
Techniques de l'informatique (420.A0) 164 156 95 % 8 5 %
Techniques professionnelles de musique et chanson (551.A0) 174 109 63 % 65 37 %
Théâtre-Production (561.A0) 95 28 29 % 68 72 %
Interprétation théâtrale (561.C0) 75 31 41 % 44 59 %
SOUS-TOTAL 1743 886 50,8 % 858 49,2 %
Tremplin DEC 344 182 52,9 % 162 47,1 %
TOTAL 5484 2432 44,3 % 3054 55,7 %
28 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
DIPLÔMÉS 2015-2016
PROGRAMMES D'ÉTUDES PRÉUNIVERSITAIRES %
Sciences de la nature (200.B0) 284 20 %
Sciences informatiques et mathématiques (200.C0) 39 3 %
Sciences humaines (300.XX) 445 31 %
Arts et lettres (500.XX) 129 9 %
Musique (501.A0) 7 0 %
Arts visuels (510.A0) 46 3 %
Sciences, lettres et arts (700.A0) 12 1 %
Histoire et civilisation (700.B0) 23 2 %
SOUS-TOTAL 985 69 %
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 29
PROGRAMMES D'ÉTUDES TECHNIQUES %Techniques de santé animale (145.A0) 57 4 %
Gestion et technologies d'entreprise agricole (152.A0) et 2 0 %
Technologie de la production horticole et de l'environnement (153.B0) 5 0 %
Technologie du génie industriel (235.B0) 9 1 %
Technologie de systèmes ordinés (243.A0) et Technologie de l'électronique « Télécommunication » (243.BA) 16 1 %
Techniques de la documentation (393.A0) 27 2 %
Techniques de la logistique du transport (410.A0) 7 0 %
Techniques de comptabilité et gestion (410.B0) et Gestion de commerces (410.D0) 60 4 %
Techniques de bureautique « Coordination du travail de bureau » (412.AA) 25 2 %
Techniques de l'informatique : « Informatique de gestion » (420.AA) et « Informatique industrielle » (420.AB) 32 2 %
Techniques professionnelles de musique et chanson (551.A0) 46 3 %
Théâtre-Production (561.A0) et Interprétation théâtrale (561.C0) 35 2 %
SOUS-TOTAL 321 22 %
DEC de nature générale 125 9 %
TOTAL 1431 100 %
30 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
FORMATION CONTINUE ET SERVICE AUX ENTREPRISESTaux de diplomation global 2015-2016 :
Le tableau du nombre de formation et inscription au cours de la période concernée :
2015-2016 (Été 2015 - Automne 2015 - Hiver 2016)
Inscription
/ coursHeures
FORMATION AUX INDIVIDUS À TEMPS PARTIEL DE SOIR
Formation crédité, subventionnée MELS (AEC soir) 572 3645
Formation créditée ou non, autofinancée ou subventionnée Emploi-Québec ou MELS
636 1206
FORMATION AUX INDIVIDUS À TEMPS PLEIN DE JOUR
Formation créditée subventionnée MELS ou subventionnée par Emploi-Québec (AEC jour)
2525 7425
FORMATION EN ENTREPRISE
Formation créditée ou non et autofinancée en entreprise 581 693
ATELIERS ET CONFÉRENCES
Ateliers et conférences 205 86
AEC Logistique de transport et
distribution internationale (LCA.55)
AEC Techniques d’éducation à l’enfance (JEE.0K)
AEC Techniques d’éducation à l’enfance
(JEE.0K)
AEC Techniques de vidéo et éclairages asservis
pour le spectacle (NRC.0Y)
AEC Agent en gestion des ressources humaines
(LCA.EG)
69 %
81 %
86 %
84%
83%
Taux de diplomation de l’année 2015-2016 pour les AEC à temps plein de jour :
Le volume de vente en formation sur mesure aux entreprises :
• Le chiffre d’affaires du SAE incluant
M3i supervision : 212 026 $
Les actions visant à favoriser l’augmentation du nombre de personnes touchées par l’échange d’expertise avec les partenaires hors Québec :
• Nombre de tests TOWES :
36 tests TOWES
80 %
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 31
FONDATION DU COLLÈGE LIONEL-GROULX
CONFÉRENCE DE PRESSE FESTIPÂTES 2015
Conférence de presse annonçant la 5e édition du Festipâtes présentée par les grandes marques de la région le mercredi 30 septembre 2015 dans les bureaux de Royal LePage Habitations à Blainville.
FESTIPÂTES 2015
5e édition du Festipâtes, le vendredi 16 octobre 2015, sous la présidence d’honneur de Monsieur Jean-Guy Ayotte, de l’équipe Jean-Guy Ayotte, courtier immobilier agréé.
32 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
4 PROJETS ÉTUDIANTS D’UNE VALEUR DE 5 000 $ APPUYÉS PAR LA FONDATION
AU-DELÀ DES RIVIÈRES
UN SQUELETTE DE BÉLUGA
LE GRAND DÉFI PIERRE LAVOIE
VOYAGE VOLLEYBALL DES NORDIQUES
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 33
FAITS SAILLANTS
34 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
ÉLISABETH PERRAULT VOLLEYBALL DIVISION 1Athlète féminine de l’année – Trophée présenté par l’Association des anciens et des anciennes du Séminaire de Ste-Thérèse et du Collège Lionel-Groulx
WILLIAM BLANCHARD HOCKEY DIVISION 1Athlète masculin de l’année – Trophée présenté par Sportmax
CAMILLE RIOPELCROSS-COUNTRYAthlète féminine de l’année pour la réussite éducative –
Trophée présenté par l’Association des anciens et des anciennes du Séminaire de Ste-Thérèse et du Collège Lionel-Groulx
CHARLES-ANTOINE BEAULIEU HOCKEY DIVISION 1Athlète masculin de l’année pour la réussite éducative – Trophée présenté par Sportmax
CÉDRIC PROVOSTEntraineur de l’année
BANNIÈRES RSEQ – ACSC
CROSS-COUNTRY Championnes de la conférence sud-ouest
CROSS-COUNTRY Championnes provinciales
CROSS-COUNTRY Championnes nationales
MÉDAILLES
CROSS-COUNTRY Jade Bérubé a obtenu une médaille d’argent et une médaille d’or en saison régulière, une médaille
d’argent au championnat de conférence et une médaille de bronze
au championnat provincial.
CROSS-COUNTRY Emmanuel Champagne a obtenu une médaille d’or en saison régulière et une médaille de bronze au
championnat de conférence.
FOOTBALL Médaille d’argent au Bol d’Or
PRIX ETMENTIONS
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 35
SPORT ÉTUDIANT
CROSS-COUNTRYL’équipe féminine de cross-country a remporté tous les
honneurs de la saison : championnat de la conférence
sud-ouest du RSEQ, championnat provincial du RSEQ
ainsi que le championnat canadien de l’ACSC.
FOOTBALLL’équipe de football a connu sa meilleure saison depuis
son entrée dans la ligue Division 2 en 2012. Avec une
fiche de 7 victoires et 2 défaites, l’équipe a obtenu sa
place dans les séries de fin de saison pour atteindre la
finale du Bol d’Or.
35 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
36 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 37
Les présentes règles d’éthique et de déontologie sont adoptées en vertu de la Loi modifiant la Loi sur le ministère du Conseil exécutif et autres dispositions législatives concernant l’éthique et la déontologie. Ces dispositions complètent les règles d’éthique et de déontologie déjà prévues aux articles 321 à 330 du Code civil du Québec et aux articles 12 et 20 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel. Les dispositions législatives d’ordre public, notamment les articles 12 et 20 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel prévalent, en cas de conflit, sur les dispositions du présent code.
DÉFINITIONDans le présent code, les mots suivants signifient :
Administrateur : membre du conseil d’administration du Collège;
Administrateur membre du personnel : le directeur général, le directeur des études ainsi que les deux enseignants, le professionnel et l’employé de soutien respectivement élus par leurs pairs à titre d’administrateur;
Code : code d’éthique et de déontologie des administrateurs;
Collège : le Collège Lionel-Groulx;
Intérêt : ce qui importe, qui est utile, avantageux.
OBJETLe code a pour objet d’établir certaines règles d’éthique et de déontologie régissant les
administrateurs du Collège, en vue :
• d’assurer la confiance du public dans l’intégrité, l’impartialité et la transparence du
conseil d’administration du Collège, et
• de permettre aux administrateurs d’exercer leur mandat et d’accomplir leurs
fonctions avec confiance, indépendance et objectivité au mieux de la réalisation de la
mission du Collège.
DEVOIRS GÉNÉRAUX DES ADMINISTRATEURSL’administrateur exerce sa fonction avec indépendance, intégrité et bonne foi au
mieux de l’intérêt du Collège et de la réalisation de sa mission. Il agit avec prudence,
diligence, honnêteté, loyauté et assiduité comme le ferait en pareilles circonstances
une personne raisonnable et responsable.
CHAMP D’APPLICATIONTout administrateur est assujetti aux règles du code. De plus, la personne qui cesse
d’être administrateur est assujettie aux règles prévues à l’article 5.2 du code.
38 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
OBLIGATIONS DES ADMINISTRATEURS
L’administrateur doit, dans l’exercice de ses fonctions :— Respecter les obligations que la loi, la charte constitutive du Collège et les règlements lui
imposent et agir dans les limites des pouvoirs du Collège;
— Éviter de se placer dans une situation de conflit entre son intérêt personnel ou l’intérêt d’un groupe
ou de la personne qui l’a élu ou nommé et les obligations de ses fonctions d’administrateur;
— Agir avec modération dans ses propos, éviter de porter atteinte à la réputation d’autrui et traiter
les autres administrateurs avec respect;
— Ne pas utiliser, à son profit ou au profit d’un tiers, les biens du Collège;
— Ne pas divulguer, à son profit ou au profit d’un tiers, l’information privilégiée ou confidentielle
qu’il obtient en raison de ses fonctions;
— Ne pas abuser de ses pouvoirs ou profiter indûment de sa position pour en tirer un avantage personnel;
— Ne pas, directement ou indirectement, accorder, solliciter ou accepter une faveur ou un avantage
indu pour lui-même ou pour une autre personne;
— N’accepter aucun cadeau, marque d’hospitalité ou autre avantage que ceux d’usage ou de valeur raisonnable.
La personne qui cesse d’être administrateur doit :— Se comporter de façon à ne pas tirer d’avantages indus de ses fonctions antérieures d’administrateur;
— Ne pas utiliser de l’information confidentielle ou privilégiée relative au Collège à des fins personnelles et
ne pas donner des conseils fondés sur des renseignements non disponibles au public.
RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS
L’administrateur n’a droit à aucune rémunération pour
l’exercice de ses fonctions d’administrateur du Collège.
Il ne peut également recevoir aucune rémunération du
Collège, à l’exception du remboursement de certaines
dépenses autorisées par le conseil d’administration.
Cette disposition n’a pas pour effet d’empêcher les
administrateurs membres du personnel de recevoir leur
salaire et autres avantages prévus à leur contrat de travail.
RAPPORT ANNUEL 2015-2016 39
OBJET
Les règles contenues au présent article ont pour objet de faciliter la compréhension des situations
de conflit d’intérêt et d’établir des procédures et modalités administratives auxquelles est assujetti
l’administrateur en situation de conflit d’intérêt pour permettre de procéder au mieux de l’intérêt
du Collège.
SITUATIONS DE CONFLIT D’INTÉRÊTS DES ADMINISTRATEURS
Constitue une situation de conflit d’intérêts toute situation réelle, apparente ou potentielle, qui
est objectivement de nature à compromettre ou susceptible de compromettre l’indépendance
et l’impartialité nécessaires à l’exercice de la fonction d’administrateur, ou à l’occasion de laquelle
l’administrateur utilise ou cherche à utiliser les attributs de sa fonction pour en retirer un avantage
indu ou pour procurer un tel avantage à une tierce personne.
Sans restreindre la portée de cette définition et seulement à titre d’illustration, sont ou peuvent
être considérés comme des situations de conflit d’intérêts :
a) la situation ou l’administrateur a directement ou indirectement un intérêt dans une délibération
du conseil d’administration;
b) la situation où un administrateur a directement ou indirectement un intérêt dans un contrat ou
un projet de contrat avec le Collège;
c) la situation où un administrateur, directement ou indirectement, obtient ou est sur le point
d’obtenir un avantage personnel qui résulte d’une décision du Collège;
d) la situation où un administrateur accepte un présent ou un avantage quelconque d’une
entreprise qui traite ou qui souhaite traiter avec le Collège, à l’exception des cadeaux d’usage
de peu de valeur.
SITUATIONS DE CONFLIT D’INTÉRÊTS DES ADMINISTRATEURS MEMBRES DU PERSONNEL
Outre les règles établies à l’article 7.2 du code, l’administrateur membre du personnel est en
situation de conflit d’intérêts dans les cas prévus aux articles 12 et 20.1 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel.
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS
Dans les 30 jours suivant l’entrée en vigueur du présent code ou dans les trente (30) jours suivant sa
nomination, l’administrateur doit compléter et remettre au président du conseil d’administration
une déclaration des intérêts qu’il a à sa connaissance dans une entreprise faisant affaires ou
ayant fait affaires avec le Collège et divulguer, le cas échéant, toute situation réelle, potentielle ou
apparente de conflit d’intérêts pouvant le concerner. Cette déclaration doit être révisée et mise à
jour annuellement par l’administrateur.
Outre cette déclaration d’intérêts, l’administrateur doit divulguer toute situation de conflit
d’intérêts de la manière et dans les cas prévus au premier alinéa de l’article 12 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel.
Aucun manquement au code d’éthique et de déontologie n’a été signalé au conseil
d’administration du Collège Lionel-Groulx au cours de l’année 2015-2016.
Cette publication peut être consultée sur notre site Web à l’adresse suivante : www.clg.qc.ca.
RÈGLES EN MATIÈRE DE CONFLIT D’INTÉRÊTS
40 RAPPORT ANNUEL 2015-2016
100, RUE DUQUET, SAINTE-THÉRÈSE, QC J7E 3G6
WWW.CLG.QC.CA
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