ORPC - GDV
LEGISLATURE 2011 – 2016
INSTALLATION DU 27.09.2012Echallens 20h00
Présidence Préfet1. Installation du Conseil
intercommunal2. Election Président, vice-
Président,Secrétaire3. Adoption du PV d’installation
4. Election du Comité5. Election du Président6. Assermentation du Comité
Président(e) du Législatif
1. Election des scrutateurs2. Election comm. Gestion-finances3. Informations sur modifications
statutaires4. Informations sur fonctionnement
de la nouvelle Association5. Budget 2013: Présent.– Adoption6. Divers et prop. individuelles.
BUREAUSecrétaire provisoire: Mme Caroline Comte ChavornayScrutateurs:
Prestation de Serment
Dans le cadre de vos attributions, vous promettez d’être fidèle à la Constitution fédérale et à la Constitution du Canton de Vaud.
Vous promettez d’exercer votre charge avec conscience, diligence et fidélité, d’avoir dans tout ce qui sera discuté, la justice et la vérité devant les yeux, de veiller à la conservation des biens intercommunaux, et de remplir avec intégrité et exactitude la fonction pour laquelle vous avez été désignés par vos communes respectives.
A l’appel de votre nom, veuillez lever la main droite et formuler : « Je le promets »
CONSEIL INTERCOMMUNALCOMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS
BERCHER Chatelan Jean-Marc
Bissat Roger
BIOLEY-ORJU. Guiducci Pascal Délessert Christian
BOURNENS Chapuis Vincent Fiaux Michel
BRETIGNY Viguet Pierrick Chappuis Laurent
DAILLENS Lavanchy René Dubrit Eric
ECHALLENS Perreten René Nicoulin Jean-Paul
ETAGNIERES Grivet Jean-Louis Pittet Bertrand
CONSEIL INTERCOMMUNALCOMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS
FEY Laurent Teodora Eggenberger Sven
GOUMOENS Dutruy Nicolas Jaermann Pascal
LUSSERY-VILL. Baptiste Claude Delacrétaz Véronique
MONTILLIEZ Chuard Sandrine Guizzetti François
OULENS Bapst Vincent Badoux Daniel
PAILLY Bovet Alexandre Péclard Ciryl
CONSEIL INTERCOMMUNALCOMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS
PENTHEREAZ Chabrier Raymonde
Mayor Gilbert
RUEYRES Jordan Stephane
Pradervand Marcel
ST-BARTH. Villaz Alain Favre Jean-Marc
VILLARS-TER. Pittet Véronique
Bottlang-Pittet Jaqueline
VUFFLENS-V. Maeder Eric Gruaz Michel
CONSEIL INTERCOMMUNALCOMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS
ASSENS 10.12 Chatelan Stephane
Abbet Jean-Yves
BETTENS 19.09 Baud Michel Reymond J.-Daniel
BOTTENS 03.09 Jaquier Christian
Nicod Dominique
BOUSSENS 10 Chatelan Pascal Champion Claude
CUGY 12 Excusé Karlen Roland Durussel Christian
MEX 12 Gonthier André Wyss Alfred
MORRENS24.09 Krieger Yvan Fontana Laurence
CONSEIL INTERCOMMUNALCOMMUNES DELEGUES SUPPLEANTS
PENTHALAZ 10 Ischi P.-André Hautier Isabelle
PENTHAZ 10 Tesse Philippe Emery Albert
POLIEZ-PITT. 26.09
Duthon Pascal Mivelaz Jacques
SULLENS 6.12 Guignard Georges
Valet Roland
VUARRENS 30.10
Russo Philippe Mitard Jean-Pierre
TOTAL 30
ADHESION ULTERIEURE
COMMUNES ORPC ADHESION
JORAT-MENTHUE MOUDON 01.01.2014
MONTANAIRE MOUDON 01.01.2014
BOULENS MOUDON 01.01.2014
ESSERTINES YVERDON
OGENS YVERDON
OPPENS YVERDON
FROIDEVILLE VOIR CONTRAT PRESTATION
LEGISLATURE 2011- 2016
Installation jusqu’au prochain passage de témoin:
au plus tard le 30.09.2016
ELECTIONS STATUTAIRES (LC11)
Président(e): 1 an
Vice-Président(e): 1 an
Secrétaire: législature > (30.06.2016)
Présidence Préfet1. Installation du Conseil intercommunal2. Election Président, vice-Président,Secrétaire3. Adoption du PV d’installation
4. Election du Comité (art. 11)5. Election du Président6. Assermentation du Comité
SECTEURS du District
COMITE DIRECTEUR
COMMUNES DELEGUES
Cent:ECHALLENS Grillon jean-Luc
Nord:GOUMOENS Jaquier Claudia Excusée
Sud: BRETIGNY Agassis Jean-Luc
Ouest:PENTHALAZ Jauner Yves
Sud: POLIEZ-PITTET Pahud Anne-Françoise
ELECTION PRESIDENT
du CODIR
ASSERMENTATION
Comité directeurPrésident
Prestation Serment Comité Dans le cadre de vos attributions, vous promettez
d’être fidèle à la Constitution fédérale et à la Constitution du Canton de Vaud.
Vous promettez d’exercer votre charge avec conscience, diligence et fidélité, d’avoir dans tout ce qui sera discuté, la justice et la vérité devant les yeux, de veiller à la conservation des biens intercommunaux, et de remplir avec intégrité et exactitude la fonction pour laquelle vous avez été désignés par vos communes respectives.
En outre vous promettez d’administrer avec impartialité les biens intercommunaux et de n’excéder jamais les attributions qui vous sont confiées
A l’appel de votre nom, veuillez lever la main droite et formuler : « Je le promets »
COMITE DIRECTEUR
COMMUNES DELEGUES
Cent:ECHALLENS Grillon jean-Luc
Nord:GOUMOENS Jaquier Claudia Excusée
Sud: BRETIGNY Agassis Jean-Luc
Ouest:PENTHALAZ Jauner Yves
Sud: POLIEZ-PITTET Pahud Anne-Françoise
PV Installation
Lecture
Adoption
ORDRE DU JOUR: 2ème partie
1. Election des scrutateurs2. Election comm. gestion.-finances3. Informations sur les modifications
statutaires4. Informations sur le fonctionnement
de la nouvelle Association5. Budget 2013: Présent.– Adoption6. Divers et propositions individuelles.
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