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L’organisation du travailL’organisation du travail
La démarche de la FSSS La convention collective Les comités de main-d’œuvre en soins
infirmiers L’approche du MSSS La table nationale de main-d’œuvre en soins
infirmiers Les projets pilotes La stratégie ministérielle Les actions terrain
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La démarche de la FSSSLa démarche de la FSSS
Le congrès de 1992 adopte :
Une démarche locale d’organisation du travail articulée autour de six principes
Une entente type concernant la participation du syndicat à un processus conjoint de révision de l’organisation du travail dans l’établissement
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Les principes de la Les principes de la démarchedémarche
La nécessité pour l’employeur de négocier avec le syndicat tout processus de réorganisation du travail
La reconnaissance du syndicat comme porte-parole des salarié-es qu’il représente
L’implication des syndicats dans l’ensemble du processus incluant le choix des consultants éventuels, la définition des objectifs poursuivis, la mise en place des étapes de réalisation, la formation du personnel, la structure consultative du personnel
La nécessité du respect de la convention collective
La transparence de l’information
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La convention collectiveLa convention collectiveLa négociation de 1996 introduit des lettres d’entente relatives :
Au comité de travail sur les infirmières auxiliaires
Au comité sur la main-d’œuvre en technologie médicale
Aux expériences pilotes, notamment sur les changements technologiques, le travail en équipe et la santé et sécurité au travail
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Le décretLe décret
Maintient les lettres d’entente concernant : Le comité sur la main-d’œuvre en
technologie médicale Les expériences pilotes, notamment sur les
changements technologiques, le travail en équipe et la santé et sécurité au travail
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L’approche du MSSSL’approche du MSSS
Au niveau national : des comités multipartites
Au niveau local : des démarches d’organisation du travail misant sur la participation des membres plutôt que sur celle des syndicats
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La TNMOSILa TNMOSI Créée en juin 2007 Composée uniquement de représentants du
MSSS, des associations patronales et des agences
Inscrite dans le « Défi national de main-d’œuvre » et axée sur quatre volets :
o l’image du réseauo l’adéquation formation-emploi
et la professionnalisationo l’organisation du travail et des serviceso la rupture des services dans les secteurs
critiques et le personnel d’encadrement
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La TNMOSI… suiteLa TNMOSI… suite
Élargie en septembre 2007 aux organisations syndicales et aux ordres professionnels
Siège à sept reprises entre septembre 2007 et mars 2008
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Table de concertationTable de concertation
Objectifs : Diminuer le temps supplémentaire
obligatoire Éliminer la main-d’œuvre indépendante Maintenir et améliorer l’accessibilité aux
services publics de santé
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Les constatsLes constats Urgent d’agir Travailler en concertation (syndicats, employeurs,
agences, MSSS) Trouver des solutions innovatrices et réalisables Donner des leviers au réseau de la santé Avoir une vision claire Utiliser des outils déjà existants (loi 90) Retenir et attirer le personnel dans un environnement
compétitif (60 %) Encadrer et soutenir les jeunes qui arrivent dans le
réseau Maximiser les compétences Assurer des soins de qualité et sécuritaires Reconnaître la lourdeur de la clientèle Accorder des budgets de transition et récurrents Augmenter l’accessibilité Diminuer l’utilisation de main-d’œuvre indépendante
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Les secteurs priorisésLes secteurs priorisés
Les soins critiques : soins intensifs, urgences, soins aux grands brûlés
Les soins de première ligne : soutien à domicile
La salle d’opération L’hébergement Les quarts de soir et de nuit
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Les préoccupationsLes préoccupationsConditions de travailConditions de travail
Charges de travailCharges de travail
Garder la stabilité des équipes Réduire le temps de travail et permettre la flexibilité des
horaires,ex. : TP 7/14 de nuit = temps complet, TP 8/14 de soir = temps complet
Retenir du personnel admissible à la retraite Offrir des postes à temps complet Reconnaître les inconvénients du travail de soir, de nuit
et de fin de semaine Revoir les salaires et faire une étude comparative avec les
autres emplois ayant les mêmes inconvénients Diminuer le taux de roulement Mettre en place des mesures de rétention Assurer un plan stratégique des effectifs infirmiers et des
autres catégories d’emplois par établissement, par région et nationalement
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L’organisation du travailL’organisation du travail
Assurer une organisation du travail efficace, performante et mobiliser une équipe (MSSS, syndicat, agence) pour encadrer les travaux
Assurer l’implantation concrète de la loi 90 S’assurer de la participation de tous les
partenaires Utiliser la bonne personne pour la bonne tâche,
au bon endroit Utiliser au maximum les compétences des
membres de l’équipe de soins
Formuler des ententes de gestion avec les établissements en incluant des indicateurs de résultats
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L’organisation du travail… L’organisation du travail… suitesuite
Élaborer un programme national de soutien clinique
Ajouter des budgets pour la formation Accélérer la modernisation et l’acquisition
d’équipements de soins Identifier une liste des équipements
minimalement requis par secteurs d’activité Réviser les processus cliniques
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Conditions d’exercice et Conditions d’exercice et compétencescompétences
Améliorer la formation de base Promouvoir la formation continue Prévoir des stratégies de formation Introduire du soutien clinique et de l’encadrement Développer des stratégies d’accompagnement à la
réussite Rendre un minimum d’heures de formation continue
obligatoire pour les infirmières et infirmières auxiliaires S’assurer de développer des moyens de diffuser la
formation en fonction des réalités régionales et des disponibilités de main-d’œuvre
Assurer un support clinique nécessaire au développement des compétences (préceptorat, mentorat), prioritairement pour le personnel de moins de cinq ans d’expérience travaillant de soir et de nuit
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Les projets pilotesLes projets pilotes En mars 2008, le ministre Couillard annonce trois projets
pilotes paritaires d’organisation du travail Les établissements visés sont l’hôpital Maisonneuve-
Rosemont, le CSSS Verdun-Lasalle et le CSSS d’Ahuntsic et de Montréal-Nord dans les secteurs de l’urgence et des soins à domicile
Dans l’annonce ministérielle, il n’est question que de la FIQ La CSN et la FTQ interpellent le ministre Quatre projets additionnels voient le jour Les établissements visés sont l’hôpital du Sacré-Cœur,
l’hôpital Ste-Justine, le CSSS de Trois-Rivières et les Jardins Roussillon
À Sacré-Cœur, les secteurs visés sont l’urgence et le bloc opératoire et le projet concerne les catégories 1, 2 et 3
À Ste-Justine, le bloc opératoire et l’unité des soins intensifs sont ciblés et les quatre catégories de personnel sont visées
Le travail paritaire débute en mai 2008
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La stratégie ministérielle La stratégie ministérielle en organisation du travailen organisation du travail
Le 17 juin, le ministre Couillard, avec quelques mois de retard, annonce la stratégie ministérielle
Cette stratégie comprend neuf leviers dont l’un est l’organisation du travail
Les recommandations de la TNMOSI ne sont pas toutes retenues
Le 25 juin, le ministre quitte l’arène politique
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Les neuf leviers Les neuf leviers de la stratégie ministériellede la stratégie ministérielle
L’organisation du travail Le programme national de soutien clinique Un meilleur encadrement clinique La reconnaissance de la complexité du travail
dans les soins critiques La création de 115 postes d’infirmières
praticiennes spécialisées (première ligne) Un plan d’effectifs infirmiers Des environnements de travail à la fine pointe Le climat de travail Les mesures administratives estivales Ces leviers ne sont publiés que le 29 août 2008
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Les recommandations de la Les recommandations de la TNMOSI ne sont pas toutes TNMOSI ne sont pas toutes
retenuesretenuesLes stratégies manquantesLes stratégies manquantes
La stabilisation des équipesLa stabilisation des équipes La réduction du temps de travailLa réduction du temps de travail Le support clinique pour les infirmières et infirmières Le support clinique pour les infirmières et infirmières
auxiliaires de moins de cinq ans d’expérienceauxiliaires de moins de cinq ans d’expérience La reconnaissance des inconvénients du travail de soir, La reconnaissance des inconvénients du travail de soir,
de nuit et de fin de semainede nuit et de fin de semaine La révision des salaires et l’étude comparative des La révision des salaires et l’étude comparative des
salaires salaires et avantages sociaux des autres emplois ayant les et avantages sociaux des autres emplois ayant les mêmes inconvénientsmêmes inconvénients
La diminution du taux de roulementLa diminution du taux de roulement Les mesuresLes mesures structurantes de rétentionstructurantes de rétention L’ajout de budgets pour la formationL’ajout de budgets pour la formation
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Les stratégies manquantes… suiteLes stratégies manquantes… suite
L’accélération de la modernisation et de l’acquisition d’équipements de soins
L’identification par une liste des équipements minimalement requis par secteurs d’activité
La révision des processus cliniques L’amélioration de la formation de base La promotion de la formation continue La prévision des stratégies de formation Le développement de stratégies d’accompagnement
à la réussite L’obligation d’un minimum d’heures de formation
continue pour les infirmières et infirmières auxiliaires
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Les actions terrainLes actions terrain
À la mi-juillet, les projets pilotes deviennent des actions terrain en organisation du travail
Ces actions visent maintenant toutes les régions du Québec, ou presque
Elles concernent les travailleuses et les travailleurs des catégories 1 et 2
Elles sont régies par un cadre de référence écrit dans lequel le caractère paritaire des actions est affirmé
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Le cadre ministériel de Le cadre ministériel de référence :référence :
le hasard n’y est pour rien!le hasard n’y est pour rien!Quelques facteurs explicatifsQuelques facteurs explicatifs
La pénurie de main-d’œuvre en général au Québec La pénurie de main-d’œuvre dans tous les titres
d’emploi en soins infirmiers et la difficulté d’attraction du réseau de la santé et des services sociaux
La constance de la CSN et de toutes ses composantes à revendiquer une place syndicale dans l’organisation du travail
La capacité des syndicats à saisir la balle au bond Le cul de sac de l’action patronale unilatérale
menée depuis 2002 L’agenda électoral
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Que contient le cadreQue contient le cadrede référence?de référence?
Les intentions de la stratégie en organisation du travail
L’élément déclencheur Les critères de choix des établissements Les critères de choix des actions terrain
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Les intentionsLes intentions
Assurer une organisation du travail efficace et performante, prioritairement en soins critiques, en soins à domicile et en hébergement
Assurer la mise en place d’une culture de partenariat entre employeurs et syndicats
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L’élément déclencheurL’élément déclencheur
Une problématique de main-d’œuvre documentée dans un contexte actuel ou anticipé de pénurie
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Les critères de choixLes critères de choixdes établissementsdes établissements
Les éléments d’inclusion Paritarisme : une contribution paritaire employeurs et
syndicats tant dans la conception que dans la réalisation des actions terrain afin d’assurer la pérennité des orientations, des résultats et une meilleure gestion du changement
Leadership : la capacité à exercer un leadership régional dans le transfert des bonnes pratiques en organisation du travail
Les éléments d’exclusion Ne pas avoir complété les négociations locales Ne pas présenter un équilibre budgétaire Ne pas avoir un modèle d’organisation de services
suffisamment à jour
La sélection Par l’agence, suivie d’une brève consultation ministérielle
des centrales syndicales
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Qui a été ciblé?Qui a été ciblé? En ce qui concerne la CSN, les établissements suivants ont été
ciblés :o CSSS de Chicoutimio CSSS de Québec-Nordo CHAo Estrie, projet régional o CSSS d’Ahuntsic et de Montréal-Nordo CSSS du Sud-Ouest–Verduno Hôpital Maisonneuve-Rosemonto Hôpital du Sacré-Cœur de Montréalo CHU Ste-Justineo CSSS des Collineso CSSS des Aurores-boréaleso CSSS du Rocher Percéo CSSS de Sept-Ileso CSSS de Laval o CSSS du Sud de Lanaudièreo CSSS de St-Jérômeo Montérégie, projet régional dans les CSSS Champlain, Vaudreuil-
Soulanges et Pierre-Boucher
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Les organisationsLes organisationssyndicales en placesyndicales en place
Les catégories 1 et 2 sont visées par les actions terrain
Les autres organisations syndicales avec lesquelles nous sommes en vis-à-vis sur le terrain sont la FIQ et la CSQ
Lorsque le projet est élargi aux catégories 3 et 4, la FTQ et l’APTS peuvent s’ajouter
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Les critères de choixLes critères de choixdes actions terraindes actions terrain
S’inscrire dans le cadre des trois objectifs prioritaires
Examiner les cinq volets d’organisation du travail ciblés par le MSSS
Prendre en compte les trois aspects clés de l’organisation du travail
Respecter les limites définies Être en mesure de rencontrer l’échéancier
prédéterminé
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Les trois objectifs Les trois objectifs prioritairesprioritaires
La diminution progressive du temps supplémentaire
L’élimination progressive de l’utilisation de la main-d’œuvre indépendante
Le maintien et l’amélioration de l’accès aux services
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Les cinq volets ciblésLes cinq volets ciblés La clarification des rôles et responsabilités
entre les membres des équipes de soins (utilisation optimale des compétences)
Un second souffle d’application des ordonnances collectives et de la loi 90
Une diminution du temps consacré aux tâches clinico-administratives
La détermination d’un ratio optimal de titularisation des postes à temps complet
L’expérimentation d’aménagement d’horaires de travail, en particulier pour les quarts de travail de soir et de nuit
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Les trois aspects clésLes trois aspects clés
Les ressources humaines Les processus Le climat de travail
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L’optimisation L’optimisation des ressources humainesdes ressources humaines Les rôles et responsabilités des membres
de l’équipe de travail La charge de travail Le développement de nouvelles
compétences Les pratiques professionnelles La composition des équipes de travail Les horaires de travail
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L’optimisation des L’optimisation des processusprocessus
L’examen de la chaîne d’événements La performance L’environnement physique La revue des processus de travail Les irritants / inconvénients
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L’optimisation du climatL’optimisation du climatde travailde travail
La qualité de vie et de bien-être au travail Le processus de gestion des ressources
humaines Les rapports avec la clientèle L’autonomie Le modèle de supervision Les communications
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Les limitesLes limites
Le respect des règlements ministériels Le respect des règlements des ordres
professionnels Le respect des conventions collectives
nationales
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L’échéancierL’échéancier
18 mois entre le démarrage et la fin du projet, incluant le bilan
12 mois pour livrer 60 % des réalisations prévues au projet
Échéancier au 4 octobre pour remettre la fiche synthèse, incluant le calcul des coûts
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Le financementLe financementLes sources de financement
L’établissement L’agence Le MSSS
La hauteur du financement En fonction de la nature et de l’envergure
de l’action terrain, mais au maximum 400 000 $
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Les responsabilitésLes responsabilités
Le comité directeurLe comité directeur Est composé des cadres Est composé des cadres
de l’établissement, des de l’établissement, des représentants syndicaux, des représentants syndicaux, des membres du personnel et d’un membres du personnel et d’un représentant représentant de l’agencede l’agence
Prend toutes les décisions relatives Prend toutes les décisions relatives au projet, et ce, de façon paritaireau projet, et ce, de façon paritaire
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Le MSSSLe MSSS
Reçoit les comptes rendus des différents projetsReçoit les comptes rendus des différents projets Produit périodiquement une vue d’ensemble sur l’évolution Produit périodiquement une vue d’ensemble sur l’évolution
des actions terrain aux fins de diffusion au MSSS, des actions terrain aux fins de diffusion au MSSS, aux agences et aux centrales syndicales, aux membres aux agences et aux centrales syndicales, aux membres du groupe de pilotage en soins infirmiers (TNMSOI) puis à du groupe de pilotage en soins infirmiers (TNMSOI) puis à l’ensemble du réseaul’ensemble du réseau
Met en place différents moyens permettant la mise en Met en place différents moyens permettant la mise en réseau des chargés de projetsréseau des chargés de projets
Identifie les bonnes pratiques en matière d’organisation Identifie les bonnes pratiques en matière d’organisation du travail afin de les traduire en orientation avec la du travail afin de les traduire en orientation avec la collaboration de la TNMSOI tout au long des processus de collaboration de la TNMSOI tout au long des processus de réalisation et à l’occasion, de l’évaluation des actions réalisation et à l’occasion, de l’évaluation des actions terrainterrain
Effectue des revues de projet afin d’assurer le maintien des Effectue des revues de projet afin d’assurer le maintien des alignements dans les orientations ministériellesalignements dans les orientations ministérielles
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Et la TNMOSI reprendEt la TNMOSI reprend
Le 30 septembre 2008, reprise Le 30 septembre 2008, reprise des travauxdes travaux
Deux groupes de pilotage voient Deux groupes de pilotage voient le jour :le jour : un en inhalothérapieun en inhalothérapie
un pour les préposées un pour les préposées et et préposés aux préposés aux bénéficiairesbénéficiaires
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Le ministre a confirmé le Le ministre a confirmé le financement de ces financement de ces
projetsprojetso CSSS de Québec-NordCSSS de Québec-Nordo CHACHAo Hôpital du Sacré-Cœur de MontréalHôpital du Sacré-Cœur de Montréalo CHU Ste-JustineCHU Ste-Justineo CSSS des CollinesCSSS des Collineso CSSS des Aurores-boréalesCSSS des Aurores-boréaleso CSSS de Sept-ÎlesCSSS de Sept-Îleso CSSS de LavalCSSS de Lavalo CSSS du Sud de LanaudièreCSSS du Sud de Lanaudièreo CSSS Vaudreuil-SoulangesCSSS Vaudreuil-Soulanges
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