1

L’organisation du travailL’organisation du travail

La démarche de la FSSS La convention collective Les comités de main-d’œuvre en soins

infirmiers L’approche du MSSS La table nationale de main-d’œuvre en soins

infirmiers Les projets pilotes La stratégie ministérielle Les actions terrain

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La démarche de la FSSSLa démarche de la FSSS

Le congrès de 1992 adopte :

Une démarche locale d’organisation du travail articulée autour de six principes

Une entente type concernant la participation du syndicat à un processus conjoint de révision de l’organisation du travail dans l’établissement

3

Les principes de la Les principes de la démarchedémarche

La nécessité pour l’employeur de négocier avec le syndicat tout processus de réorganisation du travail

La reconnaissance du syndicat comme porte-parole des salarié-es qu’il représente

L’implication des syndicats dans l’ensemble du processus incluant le choix des consultants éventuels, la définition des objectifs poursuivis, la mise en place des étapes de réalisation, la formation du personnel, la structure consultative du personnel

La nécessité du respect de la convention collective

La transparence de l’information

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La convention collectiveLa convention collectiveLa négociation de 1996 introduit des lettres d’entente relatives :

Au comité de travail sur les infirmières auxiliaires

Au comité sur la main-d’œuvre en technologie médicale

Aux expériences pilotes, notamment sur les changements technologiques, le travail en équipe et la santé et sécurité au travail

5

Le décretLe décret

Maintient les lettres d’entente concernant : Le comité sur la main-d’œuvre en

technologie médicale Les expériences pilotes, notamment sur les

changements technologiques, le travail en équipe et la santé et sécurité au travail

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L’approche du MSSSL’approche du MSSS

Au niveau national : des comités multipartites

Au niveau local : des démarches d’organisation du travail misant sur la participation des membres plutôt que sur celle des syndicats

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La TNMOSILa TNMOSI Créée en juin 2007 Composée uniquement de représentants du

MSSS, des associations patronales et des agences

Inscrite dans le « Défi national de main-d’œuvre » et axée sur quatre volets :

o l’image du réseauo l’adéquation formation-emploi

et la professionnalisationo l’organisation du travail et des serviceso la rupture des services dans les secteurs

critiques et le personnel d’encadrement

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La TNMOSI… suiteLa TNMOSI… suite

Élargie en septembre 2007 aux organisations syndicales et aux ordres professionnels

Siège à sept reprises entre septembre 2007 et mars 2008

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Table de concertationTable de concertation

Objectifs : Diminuer le temps supplémentaire

obligatoire Éliminer la main-d’œuvre indépendante Maintenir et améliorer l’accessibilité aux

services publics de santé

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Les constatsLes constats Urgent d’agir Travailler en concertation (syndicats, employeurs,

agences, MSSS) Trouver des solutions innovatrices et réalisables Donner des leviers au réseau de la santé Avoir une vision claire Utiliser des outils déjà existants (loi 90) Retenir et attirer le personnel dans un environnement

compétitif (60 %) Encadrer et soutenir les jeunes qui arrivent dans le

réseau Maximiser les compétences Assurer des soins de qualité et sécuritaires Reconnaître la lourdeur de la clientèle Accorder des budgets de transition et récurrents Augmenter l’accessibilité Diminuer l’utilisation de main-d’œuvre indépendante

11

Les secteurs priorisésLes secteurs priorisés

Les soins critiques : soins intensifs, urgences, soins aux grands brûlés

Les soins de première ligne : soutien à domicile

La salle d’opération L’hébergement Les quarts de soir et de nuit

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Les préoccupationsLes préoccupationsConditions de travailConditions de travail

Charges de travailCharges de travail

Garder la stabilité des équipes Réduire le temps de travail et permettre la flexibilité des

horaires,ex. : TP 7/14 de nuit = temps complet, TP 8/14 de soir = temps complet

Retenir du personnel admissible à la retraite Offrir des postes à temps complet Reconnaître les inconvénients du travail de soir, de nuit

et de fin de semaine Revoir les salaires et faire une étude comparative avec les

autres emplois ayant les mêmes inconvénients Diminuer le taux de roulement Mettre en place des mesures de rétention Assurer un plan stratégique des effectifs infirmiers et des

autres catégories d’emplois par établissement, par région et nationalement

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L’organisation du travailL’organisation du travail

Assurer une organisation du travail efficace, performante et mobiliser une équipe (MSSS, syndicat, agence) pour encadrer les travaux

Assurer l’implantation concrète de la loi 90 S’assurer de la participation de tous les

partenaires Utiliser la bonne personne pour la bonne tâche,

au bon endroit Utiliser au maximum les compétences des

membres de l’équipe de soins

Formuler des ententes de gestion avec les établissements en incluant des indicateurs de résultats

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L’organisation du travail… L’organisation du travail… suitesuite

Élaborer un programme national de soutien clinique

Ajouter des budgets pour la formation Accélérer la modernisation et l’acquisition

d’équipements de soins Identifier une liste des équipements

minimalement requis par secteurs d’activité Réviser les processus cliniques

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Conditions d’exercice et Conditions d’exercice et compétencescompétences

Améliorer la formation de base Promouvoir la formation continue Prévoir des stratégies de formation Introduire du soutien clinique et de l’encadrement Développer des stratégies d’accompagnement à la

réussite Rendre un minimum d’heures de formation continue

obligatoire pour les infirmières et infirmières auxiliaires S’assurer de développer des moyens de diffuser la

formation en fonction des réalités régionales et des disponibilités de main-d’œuvre

Assurer un support clinique nécessaire au développement des compétences (préceptorat, mentorat), prioritairement pour le personnel de moins de cinq ans d’expérience travaillant de soir et de nuit

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Les projets pilotesLes projets pilotes En mars 2008, le ministre Couillard annonce trois projets

pilotes paritaires d’organisation du travail Les établissements visés sont l’hôpital Maisonneuve-

Rosemont, le CSSS Verdun-Lasalle et le CSSS d’Ahuntsic et de Montréal-Nord dans les secteurs de l’urgence et des soins à domicile

Dans l’annonce ministérielle, il n’est question que de la FIQ La CSN et la FTQ interpellent le ministre Quatre projets additionnels voient le jour Les établissements visés sont l’hôpital du Sacré-Cœur,

l’hôpital Ste-Justine, le CSSS de Trois-Rivières et les Jardins Roussillon

À Sacré-Cœur, les secteurs visés sont l’urgence et le bloc opératoire et le projet concerne les catégories 1, 2 et 3

À Ste-Justine, le bloc opératoire et l’unité des soins intensifs sont ciblés et les quatre catégories de personnel sont visées

Le travail paritaire débute en mai 2008

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La stratégie ministérielle La stratégie ministérielle en organisation du travailen organisation du travail

Le 17 juin, le ministre Couillard, avec quelques mois de retard, annonce la stratégie ministérielle

Cette stratégie comprend neuf leviers dont l’un est l’organisation du travail

Les recommandations de la TNMOSI ne sont pas toutes retenues

Le 25 juin, le ministre quitte l’arène politique

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Les neuf leviers Les neuf leviers de la stratégie ministériellede la stratégie ministérielle

L’organisation du travail Le programme national de soutien clinique Un meilleur encadrement clinique La reconnaissance de la complexité du travail

dans les soins critiques La création de 115 postes d’infirmières

praticiennes spécialisées (première ligne) Un plan d’effectifs infirmiers Des environnements de travail à la fine pointe Le climat de travail Les mesures administratives estivales Ces leviers ne sont publiés que le 29 août 2008

19

Les recommandations de la Les recommandations de la TNMOSI ne sont pas toutes TNMOSI ne sont pas toutes

retenuesretenuesLes stratégies manquantesLes stratégies manquantes

La stabilisation des équipesLa stabilisation des équipes La réduction du temps de travailLa réduction du temps de travail Le support clinique pour les infirmières et infirmières Le support clinique pour les infirmières et infirmières

auxiliaires de moins de cinq ans d’expérienceauxiliaires de moins de cinq ans d’expérience La reconnaissance des inconvénients du travail de soir, La reconnaissance des inconvénients du travail de soir,

de nuit et de fin de semainede nuit et de fin de semaine La révision des salaires et l’étude comparative des La révision des salaires et l’étude comparative des

salaires salaires et avantages sociaux des autres emplois ayant les et avantages sociaux des autres emplois ayant les mêmes inconvénientsmêmes inconvénients

La diminution du taux de roulementLa diminution du taux de roulement Les mesuresLes mesures structurantes de rétentionstructurantes de rétention L’ajout de budgets pour la formationL’ajout de budgets pour la formation

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Les stratégies manquantes… suiteLes stratégies manquantes… suite

L’accélération de la modernisation et de l’acquisition d’équipements de soins

L’identification par une liste des équipements minimalement requis par secteurs d’activité

La révision des processus cliniques L’amélioration de la formation de base La promotion de la formation continue La prévision des stratégies de formation Le développement de stratégies d’accompagnement

à la réussite L’obligation d’un minimum d’heures de formation

continue pour les infirmières et infirmières auxiliaires

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Les actions terrainLes actions terrain

À la mi-juillet, les projets pilotes deviennent des actions terrain en organisation du travail

Ces actions visent maintenant toutes les régions du Québec, ou presque

Elles concernent les travailleuses et les travailleurs des catégories 1 et 2

Elles sont régies par un cadre de référence écrit dans lequel le caractère paritaire des actions est affirmé

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Le cadre ministériel de Le cadre ministériel de référence :référence :

le hasard n’y est pour rien!le hasard n’y est pour rien!Quelques facteurs explicatifsQuelques facteurs explicatifs

La pénurie de main-d’œuvre en général au Québec La pénurie de main-d’œuvre dans tous les titres

d’emploi en soins infirmiers et la difficulté d’attraction du réseau de la santé et des services sociaux

La constance de la CSN et de toutes ses composantes à revendiquer une place syndicale dans l’organisation du travail

La capacité des syndicats à saisir la balle au bond Le cul de sac de l’action patronale unilatérale

menée depuis 2002 L’agenda électoral

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Que contient le cadreQue contient le cadrede référence?de référence?

Les intentions de la stratégie en organisation du travail

L’élément déclencheur Les critères de choix des établissements Les critères de choix des actions terrain

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Les intentionsLes intentions

Assurer une organisation du travail efficace et performante, prioritairement en soins critiques, en soins à domicile et en hébergement

Assurer la mise en place d’une culture de partenariat entre employeurs et syndicats

25

L’élément déclencheurL’élément déclencheur

Une problématique de main-d’œuvre documentée dans un contexte actuel ou anticipé de pénurie

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Les critères de choixLes critères de choixdes établissementsdes établissements

Les éléments d’inclusion Paritarisme : une contribution paritaire employeurs et

syndicats tant dans la conception que dans la réalisation des actions terrain afin d’assurer la pérennité des orientations, des résultats et une meilleure gestion du changement

Leadership : la capacité à exercer un leadership régional dans le transfert des bonnes pratiques en organisation du travail

Les éléments d’exclusion Ne pas avoir complété les négociations locales Ne pas présenter un équilibre budgétaire Ne pas avoir un modèle d’organisation de services

suffisamment à jour

La sélection Par l’agence, suivie d’une brève consultation ministérielle

des centrales syndicales

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Qui a été ciblé?Qui a été ciblé? En ce qui concerne la CSN, les établissements suivants ont été

ciblés :o CSSS de Chicoutimio CSSS de Québec-Nordo CHAo Estrie, projet régional o CSSS d’Ahuntsic et de Montréal-Nordo CSSS du Sud-Ouest–Verduno Hôpital Maisonneuve-Rosemonto Hôpital du Sacré-Cœur de Montréalo CHU Ste-Justineo CSSS des Collineso CSSS des Aurores-boréaleso CSSS du Rocher Percéo CSSS de Sept-Ileso CSSS de Laval o CSSS du Sud de Lanaudièreo CSSS de St-Jérômeo Montérégie, projet régional dans les CSSS Champlain, Vaudreuil-

Soulanges et Pierre-Boucher

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Les organisationsLes organisationssyndicales en placesyndicales en place

Les catégories 1 et 2 sont visées par les actions terrain

Les autres organisations syndicales avec lesquelles nous sommes en vis-à-vis sur le terrain sont la FIQ et la CSQ

Lorsque le projet est élargi aux catégories 3 et 4, la FTQ et l’APTS peuvent s’ajouter

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Les critères de choixLes critères de choixdes actions terraindes actions terrain

S’inscrire dans le cadre des trois objectifs prioritaires

Examiner les cinq volets d’organisation du travail ciblés par le MSSS

Prendre en compte les trois aspects clés de l’organisation du travail

Respecter les limites définies Être en mesure de rencontrer l’échéancier

prédéterminé

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Les trois objectifs Les trois objectifs prioritairesprioritaires

La diminution progressive du temps supplémentaire

L’élimination progressive de l’utilisation de la main-d’œuvre indépendante

Le maintien et l’amélioration de l’accès aux services

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Les cinq volets ciblésLes cinq volets ciblés La clarification des rôles et responsabilités

entre les membres des équipes de soins (utilisation optimale des compétences)

Un second souffle d’application des ordonnances collectives et de la loi 90

Une diminution du temps consacré aux tâches clinico-administratives

La détermination d’un ratio optimal de titularisation des postes à temps complet

L’expérimentation d’aménagement d’horaires de travail, en particulier pour les quarts de travail de soir et de nuit

32

Les trois aspects clésLes trois aspects clés

Les ressources humaines Les processus Le climat de travail

33

L’optimisation L’optimisation des ressources humainesdes ressources humaines Les rôles et responsabilités des membres

de l’équipe de travail La charge de travail Le développement de nouvelles

compétences Les pratiques professionnelles La composition des équipes de travail Les horaires de travail

34

L’optimisation des L’optimisation des processusprocessus

L’examen de la chaîne d’événements La performance L’environnement physique La revue des processus de travail Les irritants / inconvénients

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L’optimisation du climatL’optimisation du climatde travailde travail

La qualité de vie et de bien-être au travail Le processus de gestion des ressources

humaines Les rapports avec la clientèle L’autonomie Le modèle de supervision Les communications

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Les limitesLes limites

Le respect des règlements ministériels Le respect des règlements des ordres

professionnels Le respect des conventions collectives

nationales

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L’échéancierL’échéancier

18 mois entre le démarrage et la fin du projet, incluant le bilan

12 mois pour livrer 60 % des réalisations prévues au projet

Échéancier au 4 octobre pour remettre la fiche synthèse, incluant le calcul des coûts

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Le financementLe financementLes sources de financement

L’établissement L’agence Le MSSS

La hauteur du financement En fonction de la nature et de l’envergure

de l’action terrain, mais au maximum 400 000 $

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Les responsabilitésLes responsabilités

Le comité directeurLe comité directeur Est composé des cadres Est composé des cadres

de l’établissement, des de l’établissement, des représentants syndicaux, des représentants syndicaux, des membres du personnel et d’un membres du personnel et d’un représentant représentant de l’agencede l’agence

Prend toutes les décisions relatives Prend toutes les décisions relatives au projet, et ce, de façon paritaireau projet, et ce, de façon paritaire

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Le MSSSLe MSSS

Reçoit les comptes rendus des différents projetsReçoit les comptes rendus des différents projets Produit périodiquement une vue d’ensemble sur l’évolution Produit périodiquement une vue d’ensemble sur l’évolution

des actions terrain aux fins de diffusion au MSSS, des actions terrain aux fins de diffusion au MSSS, aux agences et aux centrales syndicales, aux membres aux agences et aux centrales syndicales, aux membres du groupe de pilotage en soins infirmiers (TNMSOI) puis à du groupe de pilotage en soins infirmiers (TNMSOI) puis à l’ensemble du réseaul’ensemble du réseau

Met en place différents moyens permettant la mise en Met en place différents moyens permettant la mise en réseau des chargés de projetsréseau des chargés de projets

Identifie les bonnes pratiques en matière d’organisation Identifie les bonnes pratiques en matière d’organisation du travail afin de les traduire en orientation avec la du travail afin de les traduire en orientation avec la collaboration de la TNMSOI tout au long des processus de collaboration de la TNMSOI tout au long des processus de réalisation et à l’occasion, de l’évaluation des actions réalisation et à l’occasion, de l’évaluation des actions terrainterrain

Effectue des revues de projet afin d’assurer le maintien des Effectue des revues de projet afin d’assurer le maintien des alignements dans les orientations ministériellesalignements dans les orientations ministérielles

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Et la TNMOSI reprendEt la TNMOSI reprend

Le 30 septembre 2008, reprise Le 30 septembre 2008, reprise des travauxdes travaux

Deux groupes de pilotage voient Deux groupes de pilotage voient le jour :le jour : un en inhalothérapieun en inhalothérapie

un pour les préposées un pour les préposées et et préposés aux préposés aux bénéficiairesbénéficiaires

42

Le ministre a confirmé le Le ministre a confirmé le financement de ces financement de ces

projetsprojetso CSSS de Québec-NordCSSS de Québec-Nordo CHACHAo Hôpital du Sacré-Cœur de MontréalHôpital du Sacré-Cœur de Montréalo CHU Ste-JustineCHU Ste-Justineo CSSS des CollinesCSSS des Collineso CSSS des Aurores-boréalesCSSS des Aurores-boréaleso CSSS de Sept-ÎlesCSSS de Sept-Îleso CSSS de LavalCSSS de Lavalo CSSS du Sud de LanaudièreCSSS du Sud de Lanaudièreo CSSS Vaudreuil-SoulangesCSSS Vaudreuil-Soulanges