Droits d’auteur et archives ouvertes
25 octobre 2011
Mme V. HOSPITALM. M. DANTANT, Direction des Affaires juridiques du CNRS
Mme F. FLAMERIEMme A. GIRAUDON, BUPMC, Bibliothèque numérique
Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011
HAL et HAL-UPMC
HAL• 177 903 documents en texte intégral
24 870 thèses 51 733 articles numérisés (Journal de Physique, European Geosciences
Union) 8 000 rapports INRIA
• 16 930 liens vers des dépôts sur arXiv• 351 928 références seules
2e portail d’archives le plus visible au monde
Selon le classement Ranking Web of World Repositories
HAL : Hyper Articles en Ligne
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…
Un environnement de dépôt et de consultation•Dépôt
Alimente la base de données générale HAL•Consultation centrée sur la production scientifique de l’UPMC
Visible sur HAL-UPMC si au moins un des auteurs affilié à un laboratoire UPMC
Consultation et recherche possible par laboratoire
Quelques chiffres : •7 510 documents en texte intégral et 24400 références seules•20 collections de laboratoires
Objectifs : •Valoriser la production scientifique des laboratoires de l’UPMC•Assurer son accessibilité et sa diffusion•Contribuer au mouvement du Libre Accès
HAL-UPMC
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UN CONTEXTE ET DES PRINCIPES
Un contexte
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2002 : Budapest Open Access Initiative (BOAI) « Libre accès » à la littérature scientifique
•Mise à disposition gratuite sur Internet permettant à tout un chacun de lire, télécharger, copier, transmettre ces articles
•Sans barrière financière, légale ou technique autre que celles indissociables de l’accès et l’utilisation d’Internet.
BOAI prône deux voies :• Le Gold OA (BOAI-2) : publication dans des revues en accès libre =
Revues électroniques selon modèles éditoriaux alternatifs • Le Green OA (BOAI-1) : auto-archivage des articles (pré et post
publications) = Archives ouvertes
2003 : Déclaration de Berlin / « Berlin III » en 2005 Pour le « libre accès à la connaissance en sciences exactes, sciences de
la vie, sciences humaines et sociale » Engagement des institutions
• Auto-archivage : dépôt par les auteurs (ou délégation)
• Accès libre : gratuit et sans restriction• Dépôt sans retrait : responsabilisation et
pérennité• Modération légère : métadonnées / contenu• Interopérabilité technique : protocole OAI-PMH• Respect des droits d’auteur et d’éditeur
Des principes
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Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011
Différents types de documents
Plusieurs stades de publication :→ Preprints→ Postprints→ Publications→ Documents non publiés
Typologie:• Articles, working papers• Communications, actes de conférences• Rapports, études• Thèses, HDR• Chapitres d’ouvrages• Cours, posters, images, vidéos, sons complémentaires…
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LE RESPECT DU DROIT : UNE PROBLEMATIQUE CENTRALE POUR
LES ARCHIVES OUVERTES
Ni auto-archivage ni libre-accès ne signifie ignorance de ses obligations
RESPECT DES DROITS DES AUTEURS Une affirmation forte dès le début du mouvement de l’Open
Access : « La seule contrainte sur la reproduction et la distribution, et le seul
rôle du copyright (…) devrait être de garantir aux auteurs un contrôle sur l’intégrité de leurs travaux et le droit à être correctement reconnus et cités. » Budapest Open Access Initiative, 2002
Un principe rappelé sur toutes les interfaces de dépôts
« Dans un contexte de diffusion électronique, tout auteur conserve ses droits intellectuels, notamment le fait de devoir être correctement cité et reconnu comme l'auteur d'un document. » Mention lisible dès la page d’accueil de hal.archivesouvertes.fr et de hal.upmc.fr
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RESPECT DES DROITS DES EDITEURS (1)Une notion clé :
le stade de publication- Document non destiné à publication- Preprint : avant soumission- Postprint : après soumission, peer-
reviewing et corrections par l’auteur- Publication (ou « PDF éditeur ») :
version mise en page par l’éditeurPrésentation au Laboratoire Interfaces et Systèmes électrochimiques
RESPECT DES DROITS DES EDITEURS (2) Un rappel récurrent : « Les lois sur le copyright des éditeurs doivent être respectées. »
Documentation HAL, p.10 Une aide contextuelle
lien direct et dynamique en cours de dépôt, depuis HAL vers le site Sherpa / Romeo
Possibilité de différer son dépôt
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Permet de respecter un
embargo lorsqu’il est exigé
RESPECT DES DROITS DES EDITEURS (3)Des validations successives en cours de dépôt- Pour garantir la provenance des fichiers
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- Pour responsabiliser le déposant
VERIFIER SES DROITS AVANT DE DEPOSER
http://www.sherpa.ac.uk/romeo/
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• Editeurs (septembre 2011) : http://www.sherpa.ac.uk/romeo/statistics.php?la=en1005 éditeurs recensés dans SHERPA/RoMEO64 % d’entre eux autorisent l’auto-archivage
• Revues (attention : 2010) :10190 revues recensées dans SHERPA/RoMEO95 % d’entre elles autorisent l’auto-archivage
Présentation au Laboratoire Interfaces et Systèmes électrochimiques
Recherche simple ou avancéePar revue ou par éditeur
Résultat / fiche éditeur
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Avec accès à la liste de ses revues
Accès fiche Revue (à privilégier)
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MAIS AUTO-ARCHIVAGE ET LIBRE-ACCES NE SIGNIFIE PAS NON PLUS
IGNORANCE DE SES DROITS !
EN FACE DE L’EDITEUR IL Y TOUJOURS UN AUTEUR…
Merci de votre attention
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