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Nizar NASR, Administration des Douanes et Impôts Indirects
Marrakech, le 05 Septembre 2016
CONFERENCE INTERNATIONALE
SUR LES GUICHETS UNIQUES
Tech Talk
Gestion Coordonnée aux Frontières :
Système douanier et autres
Organismes des Contrôles
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Le Contexte
Libéralisation du Commerce
Extérieur
Multiplicité des organismes aux
frontières
Augmentation du flux
des échanges
Croissance de la criminalité
transfrontalière
Facilitation du passage
en douane
Forte Intégration de la
dimension sécuritaire
Nécessite d’une stratégie de Gestion
Coordonnée des Frontières
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Code des Douanes : Article 1e
(Alinéa K)
« Lois et règlements douaniers :l'ensemble des prescriptionslégislatives et réglementairesconcernant l'importation etl'exportation des marchandisesque l’administration estexpressément chargéed'appliquer »
La Base Légale
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Démarche coordonnée des services de contrôle auxfrontières sur le plan national et international afind’améliorer la gestion des échanges commerciaux etdes flux de voyageur.
La Définition
Ce concept a été adoptépar l’OrganisationMondiale des Douanesen 2008 et a retenucomme thème lors de lajournée Mondiale desDouanes en 2015
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Le Concept
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Les Avantages
Amélioration de
l’efficacité aux frontières ;
Réduction des doubles
emplois et redondances ;
Réduction des coûts des
différents intervenants ;
Renforcement de la
prévention et la lutte
contre la fraude;
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Les Exigences
Engagement de toutes les parties intervenantes ;
Partage effectif des informations et des données ;
Renforcement de la communication entre les organismes aux
frontières ;
Mutualisation des renseignements, des données et des moyens humains
et matériels ;
Mise en œuvre des processus et procédures efficaces et rentables pour
l’ensemble des organismes concernés;
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Cas du Maroc
Sur le plan national : Coordination pour le contrôle des
normes sanitaires et phytosanitaires;
normes industrielles et de qualité;
normes des marques de fabrique;
normes environnementales;
normes de santé;
…..
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Sur le plan national : Coordination sur le plan de la sûreté et la sécurité
Dans les aéroports, pour l’application des
normes de sûreté de l‘Aviation Civile ;
Dans les ports, pour l’application les
normes de sûreté portuaires (Code ISPS) ;
Les opérations Marhaba, pèlerinage et
Omra.
Cas du Maroc
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Sur le plan international :
Avec l’OMD : pour la mise en œuvre decertains instruments (Cadre des Normes,Convention de Kyoto, Convention TIR, AAMI,SH, Modèle de données de l’OMD,… etc).
Cas du Maroc
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Avec les représentants de certains pays oud’Unions Douanières: (UE, ligue Arabe, ……)pour le suivi de mise en œuvre de règlesconventionnelles.
Sur le plan international :
Cas du Maroc
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Avec des organisationsinternationales:
(OACI, ONUDC, INTERPOL,OIAC, …..) pour la mise enœuvre des normesinternationales.
Sur le plan international :
Cas du Maroc
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Nizar NASR, Administration des Douanes et Impôts Indirects
Marrakech, le 05 Septembre 2016
Merci
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