Bilan Social
des
personnels
2014
EMPLOIS REMUNERATIONS
EFFECTIFS ET ANALYSES
CATEGORIELLES
CARRIERE ET FORMATION VIE INSTITUTIONNELLE ET
RELATIONS AU TRAVAIL
CONDITIONS DE TRAVAIL ET
VIE DU CAMPUS
www.univ-evry.fr
-
L’ensemble des éléments de ce bilan des personnels représente également une base objective
nécessaire au dialogue et à la construction de la politique sociale au sein de notre Université.
L’édition 2014 du bilan social comporte un certain nombre de nouveautés : création d’un chapitre
spécifique relatif à la vie institutionnelle et aux relations de travail, indication des sources de données sur
chacune des fiches, renforcement de la conformité avec les indicateurs demandés par arrêté du 23
décembre 2013, développement des indicateurs sur le compte épargne-temps (CET), le temps partiel et la
décharge de service…
Ces enrichissements, rendus possibles grâce à la mobilisation de tous les services, en coordination avec
la Direction de l’Aide au Pilotage, viennent donc compléter le socle d’informations partagées.
Ils contribuent également à la volonté de transparence et de lisibilité de notre action, souhaitée par la
gouvernance et chacun des acteurs de notre établissement.
Je forme le vœu que la lecture de ce bilan social permette à chacune et chacun de mieux mesurer la
richesse de notre communauté universitaire, attachée à servir quotidiennement une formation et une
recherche d’excellence.
Enfin, le bilan social 2014 est une nouvelle fois l’occasion pour moi de saluer le travail de chacun des
962 personnes, enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs, ingénieurs, techniciens et
administratifs, œuvrant à l’adaptation de notre université aux enjeux de demain et à son rayonnement.
Patrick Curmi
Président de l’Université d’Evry-Val-d’Essonne
1
« Le bilan social est un document précieux rendant compte des
évolutions majeures de la structure de l’emploi dans notre
établissement, de notre façon de travailler et de construire ensemble
une Université visible et reconnue au sein d’un paysage dynamique
et en pleine évolution.
Dans ce contexte, les données du bilan social des personnels
permettent à chacun de se reconnaître et de se positionner dans ce
fonctionnement global.
Nous voyons ainsi à travers le portrait de chacune et chacun d’entre
nous la diversité, la multiplicité et la pluralité de nos métiers, ainsi que
l’étendue de nos compétences et la richesse de nos missions.
»
Avant-propos
Sommaire
Organigramme
Notions de base
2
CHIFFRES CLÉS
Fiche 08 : Promotions
Fiche 09 : Délégations et CRCT
Fiche 11 : Concours
Fiche 11 : Formation
Fiche 12 : Temps partiel
Fiche 13 : Compte Epargne Temps
CHIFFRES CLÉS
Fiche 14 : Hygiène et sécurité
Fiche 15 : Médecine de prévention
Fiche 16 : Absences au travail
Fiche 17 : Handicap
Fiche 18 : Action sociale et vie des personnels
Fiche 19 : Activités physiques et sportives
CHIFFRES CLÉS
Fiche 20 : Instances institutionnelles
Fiche 21 : Elections
Fiche 22 : Conflits et contentieux
Fiche 23 : Produits et services externalisés en logistique et
maintenance
CHIFFRES CLÉS
Fiche 01 : Cartographie des emplois
Fiche 02 : Effectifs Enseignement et Recherche
Fiche 03 : Effectifs BIATSS
Fiche 04 : Effectifs Recherche
Fiche 05 : Analyses catégorielles
Fiche 06 : Embauches et départs
Fiche 07 : Rémunérations et masse salariale
Glossaire 82
7
8
10
14
18
23
27
29
34
35
37
39
40
44
47
48
49
51
52
55
59
63
65
66
78
79
80
CHAPITRE 1
EMPLOIS, REMUNERATIONS
EFFECTIFS, ET
ANALYSES CATEGORIELLES
CHAPITRE 3
CONDITIONS DE TRAVAIL ET VIE DU
CAMPUS
CHAPITRE 2
CARRIERE ET FORMATION
CHAPITRE 4
VIE INSTITUTIONNELLE ET
RELATIONS AU TRAVAIL
1
2
3
4
3
A SAVOIR
- Les catégories de personnel travaillant au sein d’un établissement public d’enseignement supérieur et de recherche
sont diverses. Aussi, il nous a paru important de définir la terminologie utilisée.
- Le niveau de détail le plus fin retenu est le corps. Les corps sont regroupés en « filières » pour certaines analyses, et
ces mêmes filières composent deux grandes familles :
- Les personnels de l’enseignement et de la recherche d’une part ;
- Les personnels BIATSS (Bibliothécaires, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, Sociaux et de Santé) d’autre part.
- La typologie des familles retenues concerne aussi bien les postes que les personnels qui les occupent. Chaque
poste et chaque agent appartient à une de ces familles.
Filière Corps Sigle du
corps
Personnels
titulaires
Enseignants-
Chercheurs
• Professeurs des universités
• Maîtres de conférences
• Professeurs de l’ENSAM
PR
MCF
PREN
Enseignants du
2nd degré
• Professeurs agrégés
• Professeurs certifiés
• Professeurs des lycées professionnels
• Professeurs d’éducation physique et sportive
PRAG
PRCE
PLP
PEPS
Personnels
non titulaires
Professeurs
associés à
temps partiel
• Professeurs associés à temps partiel (PR ou MCF associés) PAST
Equivalent
grade
Enseignants
2nd degré
• Equivalent grade enseignants 2nd degré (PRAG ou PRCE)
EG 2ND D
Personnels
d’enseignement
et/ou de
recherche
• Attachés temporaires d’enseignement et de recherche
• Lecteurs
• Doctorants avec enseignement
ATER
LEC
DOC
• Doctorants sans enseignement
• Post-doctorants
• Chercheurs / contrats de recherche
DOC
P.DOC
CHERCH
N.B. : Les vacataires ne sont pas intégrés aux effectifs.
4
Les personnels Enseignement et Recherche
1 - TYPOLOGIE DES POSTES ET DES PERSONNELS
A SAVOIR
Cette seconde population est définie par ses fonctions dites "support" : fonctions administratives, techniques, d’appui
à la recherche, ainsi que de santé et documentaires.
Filière
Corps, fonctions ou statut Sigle du corps
ATSS
(Administratifs, Techniques, Sociaux
et de Santé)
• Secrétaire général des établissements publics de
l’enseignement supérieur
• Agent comptable
• Administrateur de l’éducation nationale de
l’enseignement supérieur et de la recherche
• Attaché d‘administration de l‘éducation nationale et
de l‘enseignement supérieur
• Secrétaire administratif de l’éducation nationale et de
l‘enseignement supérieur
• Adjoint administratif de l’éducation nationale et de
l‘enseignement supérieur
SGEPES
AC
AENESR
ADAE
SAENES
ADJENES
ITRF
(Ingénieurs, Techniciens de recherche
et de Formation)
• Ingénieur de recherche
• Ingénieur d’étude
• Assistant ingénieur
• Technicien
• Adjoint technique
• Infirmier
IGR
IGE
ASI
TECH
ATRF
INF
BU
(personnels de Bibliothèque)
• Conservateur des bibliothèques
• Bibliothécaire
• Bibliothécaire adjoint spécialisé
• Magasinier des bibliothèques
CBIB
BIB
BIBAS
MAG
Agents non titulaires • Agents non titulaires
5
Les personnels BIATSS
Chaque agent de l’Université occupe un emploi soit
financé par l’État (dotation Etat) soit sur ressources
propres ou sur un financement adossé à une
convention de recherche (ressources affectées).
Avant le 1ier janvier 2011, l’UEVE recevait une
délégation d’emplois du Ministère de l’Enseignement
Supérieur : chaque emploi d’enseignant ou de BIATSS
était identifié dans un stock numéroté (supports).
Depuis l’accès aux Responsabilités et Compétences
Élargies (RCE), l’État octroie une masse salariale
annuelle et un plafond d’emplois. Ces moyens sont
inscrits au budget de l’État dans la loi de Finance.
L’État permet ainsi à l’Établissement de recruter
jusqu’à un certain nombre d’emplois, dans le respect
du financement accordé.
Par ailleurs, par décision du Conseil d’administration
(CA), l’établissement peut définir un plafond supérieur
avec des emplois financés sur ressources propres
dont des ressources affectées.
Deux grandes répartitions sont considérées pour
l’analyse des emplois et des effectifs :
En fonction de l’origine du financement , l’emploi peut
être
- Soit issu du plafond d’emplois (transfert de l’État). On
parle alors de « Plafond État »,
- Soit issu du plafond d’emplois financé sur ressources
propres. On parle alors de « Plafond RP ».
Le plafond « Établissement » résulte de l’addition de
ces deux plafond d’emplois.
En fonction du statut de l’agent il peut :
- Soit être fonctionnaire (titulaire ou stagiaire) de la
Fonction Publique. On parle alors de titulaires ou
permanents.
- Soit être contractuel ou non-titulaire. On parle alors
de non-titulaires, contractuels ou non permanents.
Les CDI, personnels contractuels, sont considérés
comme des agents permanents.
Les personnels non-titulaires regroupent l'ensemble
des contractuels ainsi que les professeurs associés à
temps partiel (PAST) (PR ou MCF), doctorants post
doctorants, ATER……. La population contractuelle est
liée à l'Université par un contrat de travail.
Un agent titulaire ou stagiaire (fonctionnaire) occupe
nécessairement un support. Le support Etat est emploi
identifié et financé par l’État .
Un agent non titulaire peut occuper un support mais il
peut aussi être recruté hors support. Il s’agit des
ATER, des emplois BIATSS, des lecteurs et des
contrats doctoraux sur dotation. L’agent non titulaire
peut également être recruté sur ressources propres
internes ou affectés. Il s’agit des emplois BIATSS, des
contrats
doctoraux et post-doctoraux.
Pour des raisons règlementaires, un emploi de PAST
(agent non-titulaire) ne peut pas être recruté hors
support. Les emplois de PAST font l’objet d’une
dotation de masse salariale et la consommation
d’emplois de ces agents non titulaires est identique à
celle des titulaires.
Suivant les calendriers d’affectation des fonctionnaires
(concours, mutation, détachement) des supports
peuvent rester vacants sur tout ou partie de l’année
universitaire.
Chaque type de population consomme un emploi et la
masse salariale afférente. La gestion de l’occupation
maximale de tous les supports laisse la place à
l’adéquation entre le nombre d’emplois et la masse
salariale dans le respect du nombre maximum de
fonctionnaires dont l’établissement peut disposer.
Dans la plupart des cas, 1 agent consomme un emploi
budgétaire plein (temps plein). Cependant il existe
plusieurs cas particuliers qui impliquent qu'on ne peut
pas mettre en relation directement la consommation
d’emplois budgétaires avec le nombre d'agents :
- en cas d'activité à mi-temps (ATER par exemple), 2
agents peuvent partager le même emploi. Dans ce
cas, on a 1 emploi pour 2 agents.
- de manière exceptionnelle, 1 agent peut occuper 2
emplois à mi-temps.
Notion d’ETP et d’effectif physique :
Équivalent Temps Plein (ETP) : un agent à 80% est
comptabilisé comme 0.80 ETP,
Effectif physique : ce même agent à 80% est
comptabilisé comme 1.
6
2 - NOTIONS DE BASE SUR LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS
CHAPITRE 1
EMPLOIS , REMUNERATIONS, EFFECTIFS
ET ANALYSES CATEGORIELLES C
HA
PIT
RE
1 : E
MP
LOIS
, REM
UN
ERA
TIO
NS
,
EFFE
CT
IFS
ET
AN
ALY
SES
CA
TEG
OR
IELL
ES
C 149
7
916,9 EMPLOIS ( ETPT constatés)
962 PERSONNELS UEVE (effectifs physiques)
548 PERSONNELS ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE (effectifs physiques et %)
Titulaires : 380 (69%) Enseignants-Chercheurs : 269 (49%)
Enseignants du 2nd degré : 111 (20%)
Non titulaires : 168 (31%)
414 PERSONNELS BIATSS (effectifs physiques et %)
Titulaires : 289 (70%) 92 ATSS (22%), 169 ITRF (41%) et 28 BU (7%)
Non titulaires : 125 (30%) 5 assimilés ATSS (1%), 116 assimilés ITRF (28%) et 4 assimilés
BU (1%)
GENRE (effectifs physiques et %)
Femmes : 493 (51%)
Hommes : 469 (49%)
CATEGORIES (effectifs physiques et %)
A : 707 (73%) 548 personnels Enseignement et Recherche et 159 BIATSS
B : 106 (11%) 106 BIATSS
C : 149 (16%) 149 BIATSS
TYPE DE CONTRAT (effectifs physiques et %)
Titulaires : 669 (70%)
Non titulaires : 293 (30%)
8
FICHE 1
1 P : Permanents (titulaires et CDI) 2 NP : Non Permanents
A SAVOIR
Avant le passage aux responsabilités et compétences élargies (RCE), l’UEVE disposait d’emplois délégués par l’Etat
(supports) sous la forme d’un stock où chaque poste, enseignant ou BIATSS était numéroté. Depuis le passage aux
RCE, au 1er janvier 2011, il n’existe plus de délégation d’emplois par l’Etat mais une masse salariale assortie d’un
plafond d’emplois.
La masse salariale globale d’un établissement passé aux RCE est assortie d’un plafond des emplois de l’établissement
correspondant à l’ensemble des emplois rémunérés par l’établissement. Ce plafond est fixé par le conseil
d’administration (CA) de l’université au moment du vote du budget.
Le plafond d’emplois de l’établissement intègre le plafond d’emplois prévu par l’article L712-9 du code de l’éducation
qui correspond au plafond d’emplois autorisé par le MENESR pour les emplois qu’il finance en tout ou partie.
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
RH
Fin
ancie
r
Evolution du nombre d’emplois en ETPT : 30 juin : 2012 (987,9) - 2013 (973,3) – 31 décembre : 2014 (916,9)
Observation : 31/12/2014
1 - TYPOLOGIE DES EMPLOIS (ETPT constatés / décembre 2014)
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres Indicateurs 1
UEVE IUT UEVE + IUT
Type emploi
Plafond
P1 NP2 Total P1 NP2 Total P1 NP2 Total %
BIATSS
Etat 242,2 71,5 313,7 49,2 0,5 49,7 291,4 72,0 363,4 40%
Ressources Propres 10,5 35,0 45,5 5,7 8,0 13,7 16,2 43,0 59,2 6%
Sous total (1) 252,7 106,5 359,2 54,9 8,5 63,4 307,6 115,0 422,6 46%
Enseignement
et Recherche
Etat 275,8 91,0 366,8 108,0 9,5 117,5 383,8 100,5 484,3 53%
Ressources Propres 0,0 10,0 10,0 0,0 0,0 0,0 0,0 10,0 10,0 1%
Sous total (2) 275,8 101,0 376,8 108,0 9,5 117,5 383,8 110,5 494,3 54%
Total
Etat 518,0 162,5 680,5 157,2 10,0 167,2 675,2 172,5 847,7 93%
Ressources Propres 10,5 45,0 55,5 5,7 8,0 13,7 16,2 53,0 69,2 7%
Total (1) + (2) 528,5 207,5 736,0 162,9 18,0 180,9 691,4 225,5 916,9 100%
% (1) + (2) 57% 23% 80% 18% 2% 20% 75% 25% 100%
867
866
869 869 870
872
880
865
849
838
849
847
830
840
850
860
870
880
890
9
FICHE 1 S
ourc
e :
DR
H –
Pôle
RH
Fin
ancie
r
2 - CONSOMMATION DES EMPLOIS
Consommation des emplois sur Ressources Etat 2014 (ETPT mensuels constatés)
Moyenne cumulée*
Plafond annuel d’autorisation des
emplois voté (877,5)
ETPT mensuels constatés
Consommation des emplois sur Ressources Propres 2014 (ETPT mensuels constatés)
79 81
81
83
82
85 85
82
79
73
71
69
60
65
70
75
80
85
90
So
urc
e :
DR
H –
Pô
le R
H F
ina
ncie
r
Plafond annuel d’autorisation des
emplois voté (71,9)
ETPT mensuels constatés
Observation : 2014
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres Indicateurs 1
* Moyenne cumulée = somme (ETPT depuis 1 janvier 2014) / nombre de mois écoulés
Moyenne cumulée*
Effectifs
physiques ETP
Nombre % Nombre %
380 personnels
Enseignement
et Recherche
titulaires
269 Enseignants-
Chercheurs
Professeurs d'universités (PR) 74 13,5% 74 14,3%
Maitres de conférences (MCF) 193 35,2% 191,6 37,1%
Professeurs de l’ENSAM (PREN) 2 0,4% 2 0,4%
111 Enseignants
du 2nd degré
Professeurs agrégés (PRAG) 59 10,8% 58,2 11,3%
Professeurs certifiés (PRCE) 42 7,7% 41,5 8,0%
Professeurs d'éducation physique et sportive
(PEPS) 6 1,1% 6 1,2%
Professeur de lycée professionnel (PLP) 4 0,7% 4 0,8%
Sous-total (1) 380 69,4% 377,3 73,1%
168
personnels
Enseignement
et Recherche
non-titulaires
44 Professeurs
associés (PAST)
PAST - PR 16 2,9% 9,5 1,8%
PAST - MCF 28 5,2% 14 2,7%
6 équivalent
grade
enseignants 2nd
degré (CDI)
Professeurs agrégés (PRAG) 3 0,5% 3 0,6%
Professeurs certifiés (PRCE) 3 0,5% 3 0,6%
118 Autres
personnels
Enseignement et /
ou Recherche
Attachés temporaires d'enseignement et de
recherche (ATER) 27 4,9% 18 3,5%
Lecteurs (LEC) 2 0,4% 2 0,4%
Contrats doctoraux avec enseignement (DOC) 39 7,1% 39 7,6%
Contrats doctoraux sans enseignement (DOC) 29 5,3% 29 5,6%
Post-doctorants (P.DOC) 15 2,7% 15 2,9%
Chercheurs/Contrats de recherche (CHERCH) 6 1,1% 6 1,2%
Sous-total (2) 168 30,6% 138,5 26,9%
Total (1) + (2) 548 100% 515,8 100%
Effectifs physiques ETP
Nombre % Nombre %
Personnels titulaires
Enseignants-Chercheurs 269 49% 267,6 52%
Enseignants 2nd degré 111 20% 109,7 21%
Sous-total (1) 380 69% 377,3 73%
Personnels non titulaires Sous-total (2) 168 31% 138,5 27%
Total (1) + (2) 548 100% 515,8 100%
10
FICHE 2
Evolution du nombre d’enseignants chercheurs : 30/06 : 2012 (289) - 2013 (286) - 31/12 : 2014 (269)
Evolution du nombre d’enseignants du second degré : 30/06 : 2012 (115) - 2013 (119) - 31/12 : 2014 (111)
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Observation :
31/12/2014
A SAVOIR
Les différents corps d’enseignement et de recherche et filières associées sont les enseignants chercheurs et
assimilés (Professeur d’Université (PR), Maître de conférences (MCF), Professeur de l’ENSAM (PREN)), les
enseignants du second degré (Professeur agrégé (PRAG), Professeur certifié (PRCE), Professeur d’Education
Physique et Sportive (PEPS), Professeur de Lycée Professionnel (PLP)). Pour les personnels non titulaires -
Professeur associé à temps partiel (PAST), Equivalent grade enseignants du 2nd degré (EG 2nd D), Attaché Temporaire
d’Enseignement et de Recherche (ATER), Lecteur (LEC), Doctorants avec et sans enseignement (DOC), Post-
doctorants (P.DOC), Chercheurs/Contrats de recherche (CHERCH).
1 - EFFECTIFS PAR FILIERE ET PAR CORPS
Effectifs par filière (effectifs physiques, ETP et %)
Effectifs par corps (effectifs physiques, ETP et %)
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 1
a)
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
11
FICHE 2 S
ourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Observation :
31/12/2014
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 1
a)
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
2 - EFFECTIFS PAR GENRE (effectifs physiques et %)
Titulaires Non titulaires Total
(1) + (2) Femmes Hommes Sous-
total
(1)
Femmes Hommes Sous-
total
(2) Effectifs % Effectifs % Effectifs % Effectifs % Effectifs %
Enseignants-Chercheurs 109 72% 160 70% 269 - - - - - 269 49%
Enseignants du 2nd degré 43 28% 68 30% 111 - - - - - 111 20%
Professeurs associés (PAST) - - - - - 4 6% 40 38% 44 44 8%
Equivalents grade enseignants 2nd
degré (CDI) - - - - - 1 2% 5 5% 6 6 1%
Autres personnels Enseignement
et / ou Recherche* - - - - - 58 92% 60 57% 118 118 22%
Total 152 100% 228 100% 380 63 100% 105 100% 168 548 100%
% 28% 42% 70% 11% 19% 30%
* : ATER, lecteurs, contrats doctoraux avec ou sans enseignement, post-doctorants, Chercheurs/Contrats de recherche
Evolution du nombre de femmes Enseignement et Recherche : 30/06 : 2012 (228) - 2013 (227) - 31/12 : 2014 (215)
Evolution du nombre d’hommes Enseignement et Recherche: 30/06 : 2012 (376) - 2013 (368) - 31/12 : 2014 (333)
3 - EFFECTIFS PAR STRUCTURE (effectifs physiques et %)
Unités de formation et de recherche
(UFR) IUT
Services
communs
/
généraux
Total
DSP SFA SHS ST LAM
Titulaires
Enseignants-
Chercheurs
Professeurs d'universités 6 36 12 6 2 12 0 74
Maitres de conférences 13 74 32 25 10 39 0 193
Professeurs de l’ENSAM 0 0 0 0 0 2 0 2
Enseignants du
2nd degré
Professeurs agrégés 0 12 5 3 8 31 0 59
Professeurs certifiés 0 1 5 6 9 20 1 42
Professeurs d'éducation physique et
sportive 0 4 0 0 0 0 2 6
Professeur de lycée professionnel 0 0 0 0 1 3 0 4
Sous total (1) 19 127 54 40 30 107 3 380
Non
titulaires
Professeurs
associés
PAST - PR 1 8 4 0 1 2 0 16
PAST - MCF 2 1 10 3 0 12 0 28
Eq grade
enseignants 2nd
degré
Professeurs agrégés CDI 0 0 1 0 1 1 0 3
Professeurs certifiés 0 0 3 0 0 0 0 3
Autres
personnels
Enseignement
et / Recherche
ATER 5 4 11 3 2 2 0 27
Lecteurs 0 0 0 0 2 0 0 2
Contrats doctoraux avec enseignement 1 24 8 4 1 1 0 39
Contrats doctoraux sans enseignement 0 24 1 1 3 0 0 29
Post-doctorants 0 10 1 4 0 0 0 15
Chercheurs/Contrats de recherche 0 1 3 2 0 0 0 6
Sous total (2) 9 72 42 17 10 18 0 168
Total (1) + (2) 28 199 96 57 40 125 3 548
% (1) + (2) 5,1% 36,4% 17,5% 10,4% 7,3% 22,8% 0,5% 100%
12
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Evolution des effectifs de la discipline la plus représentée : 30/06 : 2012 (CNU26/27 agents) - 2013 (CNU26/27 agents et
CNU61/27 agents) - 31/12 : 2014 (CNU61/29 agents)
4 - EFFECTIFS PAR CNU (effectifs physiques et %)
Corps Genre Total
Code Libellé des CNU MCF PR Femmes Hommes Effectifs %
CNU 01 Droit privé et sciences criminelles 7 4 4 7 11 4,1%
CNU 02 Droit public 6 2 5 3 8 3,0%
CNU 04 Sciences politiques 1 0 0 1 1 0,4%
CNU 05 Sciences économiques 12 3 4 11 15 5,6%
CNU 06 Sciences de gestion 12 2 7 7 14 5,2%
CNU 09 Langue et littérature Française 1 0 1 0 1 0,4%
CNU 11 Langues et littératures anglaises 3 1 3 1 4 1,5%
CNU 14 Langues et littératures romanes 2 0 1 1 2 0,7%
CNU 18 Arts 5 1 3 3 6 2,2%
CNU 19 Sociologie, démographie 9 5 3 11 14 5,2%
CNU 21 Histoire et civilisations : mondes anciens 3 0 2 1 3 1,1%
CNU 22 Histoire et civilisations : mondes contemporains 2 2 0 4 4 1,5%
CNU 23 Géographie physique, humaine, économique et régionale 1 0 0 1 1 0,4%
CNU 24 Aménagement de l’espace, urbanisme 1 0 0 1 1 0,4%
CNU 25 Mathématiques 2 0 0 2 2 0,7%
CNU 26 Maths appliquées 14 8 7 15 22 8,3%
CNU 27 Informatique 13 8 7 14 21 8,0%
CNU 28 Milieux denses et matériaux 8 4 4 8 12 4,5%
CNU 29 Constituants élémentaires 1 0 1 0 1 0,4%
CNU 30 Milieux dilués et optique 2 1 1 2 3 1,1%
CNU 31 Chimie théorique, physique analytique 4 0 1 3 4 1,5%
CNU 32 Chimie organique, minérale industrielle 7 4 9 2 11 4,1%
CNU 33 Chimie des matériaux 5 1 3 3 6 2,2%
CNU 60 Mécanique, chimie mécanique, génie civil 14 4 2 16 18 6,7%
CNU 61 Génie informatique 20 9 8 21 29 11,0%
CNU 62 Energétique, génie des procédés 6 2 1 7 8 3,0%
CNU 63 Electronique 2 0 2 0 2 0,7%
CNU 64 Biochimie et biologie moléculaire 5 4 5 4 9 3,4%
CNU 65 Biologie cellulaire 12 6 11 7 18 6,7%
CNU 66 Physiologie 1 1 2 0 2 0,7%
CNU 67 Biologie des populations et écologie 1 0 1 0 1 0,4%
CNU 70 Sciences de l’éducation 1 0 1 0 1 0,4%
CNU 71 Sciences de l’information et de la communication 4 1 3 2 5 1,9%
CNU 74 Sciences et techniques des activités physiques et
sportives 5 1 4 2 6 2,2%
CNU 86 Sciences du médicament 1 0 1 0 1 0,4%
Total 193 74 107 160 267 100%
% 72,3% 27,7% 40,1% 59,9%
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 1
a)
FICHE 2 Observation :
31/12/2014
FICHE 2 Observation :
31/12/2014
6 - TAUX D’ENCADREMENT 2014
Unités de formation et de recherche (UFR)
IUT Total
DSP SFA SHS ST LAM
Total encadrants (1) 28 164 91 50 37 125 498
Nombre d'étudiants (2) 1074 2072 2731 602 818 2046 9343
Nombre d'encadrants pour 100 étudiants
((1)/(2))*100 2,6 7,9 3,3 8,3 4,5 6,1 5,3
Nombre d'étudiants par enseignant
encadrant (2)/(1) 38,4 12,6 30,0 12,0 22,1 16,4 18,8
2010 2011 2012 2013 2014 Total
Nombre d'invités (1) 16 19 16 20 19 90
Nombre de mois (2) 20 19 21 23 20 103
Temps de séjour moyen (mois) (2) / (1) 1,25 1 1,31 1,15 1,05 1,14
13
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
RH
Gestio
n I
ndiv
iduelle
5 - PROFESSEURS INVITÉS de 2010 à 2014 (effectifs physiques et mois)
(1) PR, MCF, PREN, PRAG, PRCE, PEPS, PLP, PAST, ATER, Lecteur, Contrats doctoraux avec enseignement (2) Effectifs étudiants au 30 juin 2014
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège /
Apogée
Nombre d’encadrants pour
100 étudiants
Nombre d’étudiants par
enseignant encadrant
02468
10UFR DSP (2,6)
UFR SFA (7,9)
UFR SHS (3,3)
UFR ST (8,3)
UFR LAM(4,5)
IUT (6,1)
0
10
20
30
40
UFR DSP(38,4)
UFR SFA(12,6)
UFR SHS(30,0)
UFR ST (12,0)
UFR LAM(22,1)
IUT (16,4)
FICHE 2 Observation :
31/12/2014
FICHE 2 Observation :
31/12/2014
14
FICHE 3 S
ourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Observation : 31/12/2014
Evolution du nombre de personnels ATSS et assimilés : 30/06 : 2012 (107) - 2013 (101) - 31/12 : 2014 (97)
Evolution du nombre de personnels ITRF et assimilés : 30/06 : 2012 (293) - 2013 (293) - 31/12 : 2014 (285)
Evolution du nombre de personnels BU et assimilés : 30/06 : 2012 (32) - 2013 (33) - 31/12 : 2014 (32)
1 - EFFECTIFS PAR FILIERE (effectifs physiques, ETP et %)
A SAVOIR : Les différents corps administratifs sont les Administratifs, Techniques, Sociaux et de Santé (ATSS -
Secrétaire Général des Etablissements Publics de l’Enseignement Supérieur (SGEPES), Agent Comptable (AC),
Administrateur de l’Education Nationale et de l’Enseignement (AENESR), Attaché d’Administration de l’Education
Nationale et de l’Enseignement Supérieur (ADAE), Secrétaire Administratif de l’Education Nationale et de
l’Enseignement Supérieur (SAENES), Adjoint Administratif de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur
(ADJENES), Infirmier (INF)), les Ingénieurs, Techniciens de recherche et de formation (ITRF - Ingénieur de
Recherche (IGR), Ingénieur d’Etude (IGE), Assistant Ingénieur (ASI), Technicien (TECH), Adjoint Technique
(ATRF)) et les personnels de bibliothèques (BU - Conservateur des bibliothèques (CBIB), Bibliothécaire (BIB),
Bibliothécaire Adjoint Spécialisé (BIBAS), Magasinier des Bibliothèques (MAG)).
2 - EFFECTIFS PAR CORPS (effectifs physiques, ETP et %)
Effectifs
physiques ETP
Nombre % Nombre %
289
personnels BIATSS
titulaires
Administratifs, Techniques Sociaux et de Santé (ATSS) 92 22% 89,2 22%
Ingénieurs, Techniciens de Recherche et de Formation (ITRF) 169 41% 166,5 41%
Personnels de bibliothèque (BU) 28 7% 27,6 7%
Sous-total (1) 289 70% 283,3 70%
125
personnels
BIATSS non titulaires
Assimilés ATSS 5 1% 4,5 1%
Assimilés ITRF 116 28% 113,5 28%
Assimilés BU 4 1% 4 1%
Sous-total (2) 125 30% 122 30%
Total (1) + (2) 414 100% 405,3 100%
Effectifs
physiques ETP
Nombre % Nombre %
97 ATSS et
assimilés
(92 titulaires
+ 5 non
titulaires)
Secrétaire Général des Etablissements Publics de l’Enseignement Supérieur 1 0,2% 1 0,2%
Agent Comptable 1 0,2% 1 0,2%
Administrateur de l’Education Nationale et de l’Enseignement 1 0,2% 1 0,2%
Attaché Principal d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement
Supérieur 4 1,0% 4 1,0%
Attaché d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur 4 1,0% 4 1,0%
Secrétaire Administratif de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur 33 8,0% 32,4 8,0%
Adjoint Administratif de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur 53 12,8% 50,3 12,5%
Sous-total (1) 97 23,4% 93,7 23,1%
285 ITRF et
assimilés
(169 titulaires
+ 116 non
titulaires)
Ingénieur de Recherche 22 5,3% 21,8 5,3%
Ingénieur d’Etude 71 17,2% 70,3 17,4%
Assistant Ingénieur 44 10,6% 43,5 10,7%
Technicien 63 15,3% 62,3 15,4%
Adjoint Technique 83 20,1% 80,6 20,0%
Infirmière 1 0,2% 1 0,2%
Psychologue 1 0,2% 0,5 0,1%
Sous-total (2) 285 68,9% 280 69,1%
32 BU et
assimilés
(28 titulaires
+ 4 non
titulaires)
Conservateur des bibliothèques 5 1,2% 5 1,2%
Bibliothécaire 4 1,0% 4 1,0%
Bibliothécaire Adjoint Spécialisé 10 2,4% 9,8 2,4%
Magasinier des Bibliothèques 13 3,1% 12,8 3,2%
Sous-total (3) 32 7,7% 31,6 7,8%
Total (1) + (2) + (3) 414 100% 405,3 100%
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
15
FICHE 3 Observation : 31/12/2014
3 - EFFECTIFS PAR CATEGORIE (effectifs physiques, ETP et %)
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Evolution du nombre de femmes BIATSS et assimilés : 30/06 : 2012 (291) - 2013 (288) - 31/12 : 2014 (278)
Evolution du nombre d’hommes BIATSS et assimilés : 30/06 : 2012 (142) - 2013 (139) - 31/12 : 2014 (136)
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
4 - EFFECTIFS PAR GENRE (effectifs physiques et %)
Titulaires Non titulaires Total
Effectifs ETP Effectifs ETP Effectifs physiques ETP
Nombre % Nombre %
ATSS et
assimilés
Catégorie A 7 7 4 4 11 3% 11 3%
Catégorie B 33 32,4 0 0 33 8% 32,4 8%
Catégorie C 52 49,8 1 0,5 53 12% 50,3 12%
Sous-total (1) 92 89,2 5 4,5 97 23% 93,7 23%
ITRF et
assimilés
Catégorie A 73 72,6 66 64,5 139 34% 137,1 34%
Catégorie B 43 42,6 20 19,7 63 15% 62,3 15%
Catégorie C 53 51,3 30 29,3 83 20% 80,6 20%
Sous-total (2) 169 166,5 116 113,5 285 69% 280 69%
BU et
assimilés
Catégorie A 9 9 0 0 9 2% 9 2%
Catégorie B 7 6,8 3 3 10 2% 9,8 2%
Catégorie C 12 11,8 1 1 13 4% 12,8 4%
Sous-total (3) 28 27,6 4 4 32 8% 31,6 8%
Total
Catégorie A 89 88,6 70 68,5 159 39% 157,1 39%
Catégorie B 83 81,8 23 22,7 106 25% 104,5 25%
Catégorie C 117 112,9 32 30,8 149 36% 143,7 36%
Total (1) + (2)
+(3) 289 283,3 125 122 414 100% 405,3 100%
Titulaires Non titulaires
Total
(1) + (2) Femmes Hommes Total
(1)
Femmes Hommes Total
(2)
Nombre % Nombre % Nombre % Nombre %
ATSS et assimilés 84 43% 8 8% 92 2 2% 3 7% 5 97
ITRF et assimilés 86 44% 83 87% 169 81 96% 35 85% 116 285
BU et assimilés 24 12% 4 4% 28 1 1% 3 7% 4 32
Total 194 100% 95 100% 289 84 100% 41 100% 125 414
% 67% 33% 100% 67% 33% 100%
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 1
a)
BIATSS titulaires et non titulaires
Catégorie Total
A B C Effectifs % ETP
Direction
16 BIATSS
Présidence
Présidence 0 1 1 2 0,5%
4,5 Cabinet de la Présidence 3 0 0 3 0,7%
Sous-total (1) 3 1 1 5 1,2%
Direction
Générale
des
Services
Direction générale des services (DGS) 3 2 0 5 1,2%
10,8
Pôle contrôle interne, conseil en gestion et accompagnement au
changement (P3C) 4 0 0 4 1,0%
Service des affaires générales et juridiques (SAGJ) 2 0 0 2 0,5%
Sous-total (2) 9 2 0 11 2,7%
Total (1) + (2) 12 3 1 16 3,9% 15,3
Services et
directions
190
BIATSS
Services
ressources
Agence comptable (AC) 2 3 10 15 3,6%
53,4 Direction des affaires financières (DAF) 3 3 4 10 2,4%
Direction des ressources humaines (DRH) 12 11 7 30 7,2%
Sous-total (3) 17 17 21 55 13,2%
Services
d'appui
Formation
et
Recherche
Direction des études et de la vie étudiante (DEVE) 4 1 0 5 1,2%
62
Direction de la recherche, de la valorisation et du transfert (DRVT) 3 3 1 7 1,7%
Direction de la scolarité générale (DSG) 10 10 29 49 11,8%
Service des partenariats et des relations internationales (SPRI) 1 1 0 2 0,5%
Sous-total (4) 18 15 30 63 15,2%
Services
infrastruc-
tures
Direction des système d'information (DISI) 13 4 1 18 4,3%
58,5 Direction du patrimoine immobilier et de la logistique (DPIL) 4 5 27 36 8,7%
Service d'accompagnement aux usages numériques (SAUN) 4 1 0 5 1,2%
Sous-total (5) 21 10 28 59 14,3%
Services
d'appui
Direction de l'aide au pilotage (DAP) 4 2 0 6 1,4%
10 Direction de la communication (DirCom) 4 0 0 4 1,0%
Sous-total (6) 8 2 0 10 2,4%
Services
de
prévention
Pôle médecin et assistante social du personnel (PMAP)* 0 0 0 0 0,0%
3 Service d'hygiène et sécurité (Service H&S) 1 1 1 3 0,7%
Sous-total (7) 1 1 1 3 0,7%
Total (3) + (4) + (5) + (6) + (7) 65 45 80 190 45,8% 186,9
Services communs
57 BIATSS
Direction de la réussite étudiante (DRE SCUIO IP) 7 0 3 10 2,4%
56,3 Service commun de la documentation (SCD) 12 11 15 38 9,2%
Service commun de la formation continue (SCFC) 8 1 0 9 2,2%
Sous-total (8) 27 12 18 57 13,8%
Services généraux
9 BIATSS
Centre de ressources en langues (CRL) 0 2 1 3 0,7%
8,2
Service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS) 0 1 1 2 0,5%
Service universitaire de médecine préventive et protection de la
santé (SUMPPS) 3 0 1 4 1,0%
Service culturel (SC) 0 0 0 0 0,0%
Sous-total (9) 3 3 3 9 2,2%
Composantes
142 BIATSS
UFR Droit et Sciences Politiques (DSP) 1 2 0 3 0,7%
138,6
UFR Langues, Arts et Musique (LAM) 3 0 1 4 1,0%
UFR Sciences Fondamentales et Appliquées (SFA) 14 8 4 26 6,3%
UFR Sciences de l'Homme et de la Société (SHS) 9 5 5 19 4,6%
UFR Sciences et technologies (ST) 10 4 6 20 4,8%
IUT 15 24 31 70 16,9%
Sous-total (10) 52 43 47 142 34,3%
Total général (1)+(2)+(3)+(4)+(5)+(6)+(7)+(8)+(9)+(10) 159 106 149 414 100% 405,3
16
FICHE 3 S
ou
rce
: D
AP
– B
O-H
arp
èg
e
Observation : 31/12/2014
5 - EFFECTIFS PAR STRUCTURE (effectifs physiques, ETP et %)
* Ces chiffres ne prennent pas en compte le médecin qui intervient dans le cadre d’une convention, signée en septembre
2012, entre l’Université d’Evry et l’Association Française de Médecine de Prévention et non en tant qu’agent UEVE.
Apprentis (4) CDD (5) CDI (6) Total (4) + (5) + (6)
EP ETP EP ETP EP ETP EP EP % ETP
Catégorie A
Secrétaire Général des Etablissements Publics
de l’Enseignement Supérieur (SGEPES) 0 0 0 0,0 1 1,0 1 1% 1,0
Attaché d’Administration de l’Education
Nationale
et de l’Enseignement Supérieur (ADAE)
0 0 2 2,0 1 1,0 3 2% 3,0
Ingénieur de Recherche (IGR) 0 0 8 8,0 1 1,0 9 7% 9,0
Ingénieur d’Etude (IGE) 0 0 18 17,5 9 9,0 27 22% 26,5
Assistant Ingénieur (ASI) 0 0 11 11,0 17 16,5 28 22% 27,5
Psychologue 0 0 1 0,5 0 0,0 1 1% 0,5
Infirmière 0 0 1 1,0 0 0,0 1 1% 1,0
Sous-total (1) 0 0 41 40,0 29 28,5 70 56% 68,5
Catégorie B
Technicien (TECH) 0 0 19 19,0 1 0,7 20 16% 19,7
Bibliothécaire Adjoint Spécialisé (BIBAS) 0 0 3 3,0 0 0,0 3 2% 3,0
Sous-total (2) 0 0 22 22,0 1 0,7 23 18% 22,7
Catégorie C
Adjoint Administratif de l’Education Nationale
et de l’Enseignement Supérieur (ADJENES) 0 0 1 0,5 0 0,0 1 1% 0,5
Adjoint Technique (ATRF) 3 3 26 25,3 1 1,0 30 24% 29,3
Magasinier des Bibliothèques (MAG) 0 0 1 1,0 0 0,0 1 1% 1,0
Sous-total (3) 3 3 28 26,8 1 1,0 32 26% 30,8
Total (1) + (2) + (3) 3 3 91 88,8 31 30,2 125 100% 122,0
% 2% 73% 25% 100%
17
So
urc
e :
DA
P –
BO
-Harp
èg
e
FICHE 3 Observation : 31/12/2014
6 - EFFECTIFS NON TITULAIRES PAR CORPS ET TYPE DE CONTRAT (effectifs physiques EP, ETP et %)
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 1
a)
17 laboratoires de recherche Sigle Domaine UFR Localisation
géographique
Laboratoire de Mathématiques et Modélisation d’Évry
(UMR8071) LAMME
Sciences
Exactes
(SE)
Sciences
Fondamentales et
Appliquées (SFA)
IBGBI
Laboratoire « Informatique, Biologie Intégrative et
Systèmes Complexes » (EA4526) IBISC
Sciences
Fondamentales et
Appliquées (SFA)
IBGBI
Sciences et
Technologies (ST)
Bâtiment
Pelvoux
Laboratoire « Analyse et Modélisation pour la Biologie et
l‘Environnement » (UMR8587) LAMBE
Sciences
Fondamentales et
Appliquées (SFA)
Bâtiment
Maupertuis
Laboratoire de Mécanique et d‘Énergétique d‘Évry
(EA3332) LMEE
Sciences et
Technologies (ST)
Bâtiment
Pelvoux
Unité de Recherche en Génomique Végétale (UM6) URGV
Sciences
Du Vivant
(SDV)
Sciences
Fondamentales et
Appliquées (SFA)
2 rue Gaston
Crémieux Évry G2 Laboratoire « Génomique Métabolique » (UMR8030) GM
Laboratoire « Structure et Activité des Biomolécules
Normales et Pathologiques » (UMRS1204 ex u829) SABNP
Bâtiment
Maupertuis
Laboratoire de « recherche européen pour la polyarthrite
rhumatoïde » (EA3886) GENHOTEL
2 rue Gaston
Crémieux Évry G2
Institut de Biologie Systémique et Synthétique (EA4527 /
FRE 3561) ISSB
Génopole
Campus 1
Institut des cellules souches pour le traitement et l‘étude
des maladies monogéniques (UMRS861) ISTEM
Génopole
Campus 1
Laboratoire Généthon « Immunologie Moléculaire et
Biothérapies Innovantes » (UMRS951)
IMBI
Généthon Généthon
Unité de Biologie Intégrative des Adaptations à
l‘Exercice (UMRS902) UBIAE
Bâtiment
Maupertuis
Institutions et Dynamiques Historiques de l’ Économie et
de la Société (UMR8533) IDHES
Sciences
Humaines
et Sociales
(SHS)
Sciences Humaines
et Sociales (SHS)
Bâtiment de la
Poste
Centre d'Étude des Politiques Économiques de
l‘université d'Évry (EA2177) EPEE
Bâtiment
Ile De France
Centre Pierre Naville (EA2543) CPN Bâtiment de
la Poste
Synergies Langues Arts Musique (EA4524) SLAM Langues, Arts et
Musique (LAM)
Bâtiment des
1ers Cycles
Centre Léon Duguit pour les nouvelles transformations
du droit (EA4107) CRLD
Droit et Science
Politique (DSP)
Bâtiment
Ile De France
FICHE 4
18
Observation : 31/12/2014
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
1 - LABORATOIRES DE L’UEVE
Domaine 17 laboratoires de recherche
UEVE Total
UFR
Ens.-
cherch. (1)
Ens.
2nd
degré (2)
Ens.
Autres
(3)
Autres
personnels
de
recherche (4)
BIATSS UE
VE
Estim
atio
n
hé
be
rgé
s
UE
VE
+
hé
be
rgé
s
Titulaires Non titulaires Titulaires Non
titulaires
Sciences
Exactes
Laboratoire de Mathématiques et
Modélisation d’Évry SFA 27 0 4 3 0 0 34 12 46
Laboratoire « Informatique, Biologie
Intégrative et Systèmes Complexes »
ST 35 1 4 2 2 3 47 0 72
SFA 18 0 3 3 1 0 25
Laboratoire « Analyse et Modélisation
pour la Biologie et l‘Environnement » SFA 23 0 8 6 1 0 38 23 61
Laboratoire de Mécanique et
d‘Energétique d‘Evry ST 17 0 1 5 0 0 23 0 23
Sous-total (1) 120 1 20 19 4 3 167 35 202
Sciences
Du Vivant
Unité de Recherche en Génomique
Végétale
SFA
3 0 0 5 1 1 10 22 32
Laboratoire « Génomique
Métabolique » 5 0 1 1 0 0 7 68 75
Laboratoire « Structure et Activité des
Biomolécules Normales et
pathologiques »
4 0 1 2 2 0 9 9 18
Laboratoire de « recherche européen
pour la polyarthrite rhumatoïde » 2 0 0 1 0 0 3 5 8
Institut de Biologie Systémique et
Synthétique 5 0 2 6 1 0 14 17 31
Institut des cellules souches pour le
traitement et l‘étude des maladies
monogéniques
3 0 2 1 1 0 7 30 37
Laboratoire Généthon « immunologie
moléculaire et biothérapies
innovantes »
5 0 1 6 0 0 12 17 29
Unité de Biologie Intégrative des
Adaptations à l‘Exercice 7 0 0 1 0 0 8 5 13
Sous-total (2) 34 0 7 23 5 1 70 173 243
Sciences
Humaines
et Sociales
Institutions et Dynamiques Historiques
de l’Economie et de la Société
SHS
6 0 0 2 1 0 9 0 9
Centre d‘Etude des Politiques
Economiques de l‘université d‘Evry 14 0 3 0 0 2 19 0 19
Centre Pierre Naville 17 0 4 3 0 1 25 11 36
Synergies Langues Arts Musique LAM 11 0 2 3 0 0 16 4 20
Centre Léon Duguit pour les nouvelles
transformations du droit DSP 20 0 3 0 0 0 23 0 23
Sous total (3) 68 0 12 8 1 3 92 15 107
Total (1)+(2)+(3) 222 1 39 50 10 7 329 223 552
% (1)+(2)+(3) 41% 0% 7% 9% 2% 1% 60% 40% 100%
19
FICHE 4 Observation : 31/12/2014
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Effectifs recherche 2014 (effectifs physiques et %)
(1) Enseignants-chercheurs : Professeurs des universités (PR), Maîtres de conférences (MCF), Professeurs de l’ENSAM (PREN)
(2) Enseignants second degré : Professeurs agrégés (PRAG), Professeurs certifiés (PRCE), Professeurs d’éducation physique et sportive (PEPS),
Professeurs des lycées professionnels (PLP)
(3) Enseignants autres : Contrats doctoraux avec enseignement, Professeurs associés à temps partiel (PAST PR/MCF), Attachés temporaires
d’enseignement et de recherche (ATER), Lecteurs (LEC).
(4) Autres personnels de recherche : Chercheurs, contrats doctoraux sans enseignement, post-doctorants
20
observation : 31/12/2014
FICHE 4
Effectifs recherche par domaine de recherche (effectifs physiques et %)
Effectifs recherche par localisation géographique (effectifs physiques et %)
Domaine UEVE Hébergés Total %
Sciences Exactes 167 35 202 37%
Sciences Du Vivant 70 173 243 44%
Sciences Humaines et Sociales 92 15 107 19%
Total 329 223 552 100%
Localisation*
Bâtiment
Ile-de-
France
Bâtiment
Maupertuis
Bâtiment
des 1ers
Cycles
Bâtiment
de la
Poste
Bâtiment
Pelvoux
2, rue
Gaston
Crémieux
G2
IBGBI
Genopole
Campus
1
Généthon Total
Effectifs 42 78 20 45 70 115 71 68 29 538
% 8% 14% 4% 8% 13% 22% 13% 13% 5% 100%
Effectifs recherche par profil et composante de rattachement (effectifs physiques et %)
Composante SFA ST DSP SHS LAM Total %
Agents
UEVE
Enseignants-chercheurs (1) 102 52 20 37 11 222 41%
Enseignants 2nd degré (2) 0 1 0 0 0 1 0%
Autres enseignants (3) 22 5 3 7 2 39 7%
Autres personnels de
recherche (4) 35 7 0 5 3 50 9%
BIATSS 8 5 0 4 0 17 3%
Sous-total 167 70 23 53 16 329 60%
Hébergés 208 0 0 11 4 223 40%
Total 375 70 23 64 20 552 100%
% 67% 13% 4% 12% 4% 100%
Observation : 31/12/2014
Nationalité Français Etrangers
Total Effectifs % Effectifs %
Enseignants chercheurs 192 86% 30 14% 222
Enseignants second degré 1 100% 0 0% 1
Contrats doctoraux avec enseignement 33 85% 6 15% 39
Contrats doctoraux sans enseignement 22 76% 7 24% 29
Post docs/contrats de recherche/chercheurs 6 29% 15 71% 21
BIATSS 15 88% 2 22% 17
Total 269 82% 60 18% 329
Répartition des agents UEVE recherche par nationalité (effectifs physiques et %)
(1) Enseignants-chercheurs : Professeurs des universités (PR), Maîtres de conférences (MCF), Professeurs de l’ENSAM (PREN)
(2) Enseignants second degré : Professeurs agrégés (PRAG), Professeurs certifiés (PRCE), Professeurs d’éducation physique et sportive
(PEPS), Professeurs des lycées professionnels (PLP)
(3) Enseignants autres : Contrats doctoraux avec enseignement, Professeurs associés à temps partiel (PAST PR/MCF), Attachés temporaires
d’enseignement et de recherche (ATER), Lecteurs (LEC).
(4) Autres personnels de recherche : Chercheurs, contrats doctoraux sans enseignement, post-doctorants
* 9 bâtiments à Evry. Personnels sur deux sites non comptabilisés dans ces chiffres : 10 agents au CEA et 4 agents à l’Université
Cergy-Pontoise
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Laboratoire de recherche AE/SE(1)
ED GAO (2) ED S&I (2) ED SDS (2) Total
(4)+(5)+
(6) UFR
SFA
Sous-
total
(4)
UFR
SFA
UFR
ST
Sous-
Total
(5)
UFR
DSP
UFR
LAM
UFR
SHS
Sous-
total
(6)
Sciences Exactes
Laboratoire de Mathématiques et
Modélisation d'Evry
AE 2 2 2 - 2 - - - - 4
SE - - 2 - 2 - - - - 2
Laboratoire "Informatique, Biologie
Intégrative et Systèmes Complexes"
AE - - 3 4 7 - - - - 7
SE - - 3 - 3 - - - - 3
Laboratoire "Analyse et Modélisation
pour la Biologie et l'Environnement"
AE 3 3 5 - 5 - - - - 8
SE 1 1 3 - 3 - - - - 4
Laboratoire de Mécanique et
d'Energétique d'Evry
AE - - - 1 1 - - - - 1
SE - - - 1 1 - - - - 1
Sous-total (1) 6 6 18 6 24 - - - - 30
Sciences Du Vivant
Unité de Recherche en Génomique
Végétale
AE - - - - - - - - - 0
SE 4 4 - - - - - - - 4
Laboratoire « Génomique Métabolique" AE 1 1 - - - - - - - 1
SE - - - - - - - - - 0
Laboratoire « Structure et Activité des
Biomolécules Normales et
Pathologiques"
AE 1 1 - - - - - - - 1
SE 1 1 - - - - - - - 1
Laboratoire de "recherche européen
pour la polyarthrite rhumatoïde"
AE - - - - - - - - - 0
SE 1 1 - - - - - - - 1
Institut de Biologie Systémique et
Synthétique
AE 2 2 - - - - - - - 2
SE 3 3 - - - - - - - 3
Institut des cellules souches pour le
traitement et l‘étude des maladies
monogéniques
AE 2 2 - - - - - - - 2
SE 1 1 - - - - - - - 1
Laboratoire Généthon « Immunologie
Moléculaire et Biothérapies Innovantes"
AE 1 1 - - - - - - - 1
SE 4 4 - - - - - - - 4
Unité de Biologie Intégrative des
Adaptations à l‘Exercice
AE - - - - - - - - - 0
SE 1 1 - - - - - - - 1
Laboratoire extérieur : INSERM U633,
institut de génomique, CNG
AE 2 2 - - - - - - - 2
SE - - - - - - - - - 0
Sous-total (2) 24 24 - - - - - - - 24
Sciences Humaines et Sociales
Institutions et Dynamiques Historiques
de l’Economie et de la Société
AE - - - - - - - - - 0
SE - - - - - - - 1 1 1
Centre d‘Etude des Politiques
Economiques de l‘université d‘Evry
AE - - - - - - - 2 2 2
SE - - - - - - - - - 0
Centre Pierre Naville AE - - - - - - - 5 5 5
SE - - - - - - - - - 0
Synergies Langues Arts Musique AE - - - - - - 1 - 1 1
SE - - - - - - 3 - 3 3
Centre Léon Duguit pour les nouvelles
transformations du droit
AE - - - - - 1 - - 1 1
SE - - - - - - - - - 0
Laboratoire extérieur : LITEM* AE - - - - - - - 1 1 1
SE - - - - - - - - - 0
Sous-total (3) - - - - - 1 4 9 14 14
Total (1)+(2)+(3) 30 30 18 6 24 1 4 9 14 68
Total général en % 44% 44% 26% 9% 35% 1% 6% 13% 21% 100%
21
(1) AE : avec enseignement – SE : sans enseignement (2) ED GAO : Ecole doctorale Des génomes aux organismes / ED S&I : Ecole doctorale Sciences et Ingénierie / ED SDS : Ecole doctorale Science De la Société * : Au 31/12/2014, le LITEM est considéré comme un laboratoire extérieur. Il est en attente d’accréditation
FICHE 4
Evolution du nombre de contrats doctoraux : 30/06 : 2012 (75) - 2013 (83) - 31/12 : 2014 (68)
2 - CONTRATS DOCTORAUX UEVE
Contrats doctoraux par laboratoires, écoles doctorales et UFR (effectifs physiques et %)
Observation : 31/12/2014
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Domaine de recherche Femmes Hommes Total %
Sciences Exactes 10 20 30 44%
Sciences Du Vivant 11 13 24 35%
Sciences Humaines et
Sociales 12 2 14 21%
Total 33 35 68 100
FICHE 4
Evolution des contrats doctoraux par domaine de recherche : 30/06: 2012 (SE/38, SDV/26, SHS/19) - 2013 (SE/35,
SDV/29, SHS/19) - 31/12 : 2014 (SE/30, SDV/24, SHS/14)
Evolution des contrats doctoraux par école doctorale : 30/06 : 2012 (GAO/35, SI/29, SDS/19) - 2013 (GAO/37, SI/27,
SDS/19) - 31/12 : 2014 (GAO/30, SI/24, SDS/14)
Contrats doctoraux par genre, par domaine de recherche et par école doctorale
(effectifs physiques et %)
Contrats doctoraux par genre et par UFR (effectifs physiques et %)
Unité de formation et de recherche (UFR) Femmes Hommes Total %
Droit et Science Politique 1 0 1 1%
Langues, Arts et Musique 4 0 4 6%
Sciences Fondamentales Appliquées 21 27 48 71%
Sciences de l’Homme et de la Société 7 2 9 13%
Sciences et Technologies 0 6 6 9%
Total 33 35 68 100%
Contrats doctoraux par genre et par type de contrat (effectifs physiques et %)
Type de contrat Femmes Hommes Total %
Avec enseignement 20 19 39 57%
Sans enseignement 13 16 29 43%
Total 33 35 68 100%
Observation : 31/12/2014
Contrats doctoraux par genre et par laboratoires (effectifs physiques et %)
Laboratoire Femmes Hommes Total %
LAMBE 6 6 12 18%
IBISC 1 9 10 15%
LAMME 3 3 6 9%
ISSB 1 4 5 7%
IMBI 3 2 5 7%
CPN 3 2 5 7%
URGV 2 2 4 6%
SLAM 4 0 4 6%
ISTEM 2 1 3 4%
SABNP 1 1 2 3%
LMEE 0 2 2 3%
EPEE 2 0 2 3%
UBIAE 0 1 1 2%
IDHES 1 0 1 2%
GM 0 1 1 2%
GENHOTEL 0 1 1 2%
CRLD 1 0 1 2%
Laboratoires extérieurs 3 0 3 4%
Total 33 35 68 100%
Ecoles doctorales Femmes Hommes Total %
Des Génomes Aux
Organismes 14 16 30 44%
Sciences et Ingénierie 7 17 24 35%
Science de la société 12 2 14 21%
Total 33 35 68 100%
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
22
BIATSS
Age d’un
personnel
BIATSS
Enseignement et
Recherche Ensemble des agents
Catégorie Genre Catégorie
A
Genre
Femmes Hommes
Femmes
+
Hommes A B C Femmes Hommes Femmes Hommes
Age moyen 43 43,7 44,5 44 43,1 43,7 43,3 44,6 41,2 42,8 44,2 43,5
Age minimum 21 23 21 21 21 21 22 23 22 21 21 21
Age maximum 66 63 64 64 66 66 68 66 68 66 68 68
Age médian - - - - - 44 44 - - 44 45 44
FICHE 5
23
BIATSS Enseignement / et Recherche Total
(1) + (2) Catégorie Femmes Hommes Sous-total (1) Femmes Hommes
Sous-total
(2)
A 91 68 159 215 333 548 707
B 78 28 106 0 0 0 106
C 109 40 149 0 0 0 149
Total 278 136 414 215 333 548 962
% 67% 33% 100% 39% 61% 100%
Observation : 31/12/2014
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
1 - REPARTITION PAR GENRE (effectifs physiques et %)
Comparaison de la part des femmes BIATSS UEVE avec les données nationales (%)
Filière Données nationales en % UEVE en %
ITRF 54% 59%
ATSS 85% 87%
BU 69% 85%
2 - AGES MOYEN, MINIMUM, MAXIMUM ET MEDIAN PAR TYPE DE
PERSONNEL (années)
* Cf. notions de base page 4
Evolution de l’âge moyen des personnels BIATSS : 30/06 : 2013 (titulaires/43,5 ans - non titulaires/40,2 ans) - 31/12 :
2014 (43,7 ans)
Evolution de l’âge moyen des personnels d’enseignement et de recherche : 30/06 : 2013 (titulaires/46,2 ans - non
titulaires/34,1 ans) - 31/12 : 2014 (43,3 ans)
Evolution du nombre de femmes à l’UEVE : 30/06 : 2012 (519) - 2013 (515) - 31/12 : 2014 (493)
Evolution du nombre d’hommes à l’UEVE : 30/06 : 2012 (518) - 2013 (507) - 31/12 : 2014 (469)
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres indicateurs 1
a)
Les analyses catégorielles des points 1, 2, 4, 5 et 6 prennent en compte l’ensemble des personnels UEVE (titulaires
et non titulaires).
24
Tranche
d'âge
BIATSS Enseignement et Recherche
Total
(1) + (2)
%
(1) + (2) Catégorie Genre Sous
-total
(1)
%
(1)
Catégorie Genre Sous-
total
(2)
%
(2) A B C Femmes Hommes A % Femmes Hommes
20-24 ans 6 2 10 14 4 18 4% 16 3% 7 9 16 3% 34 4%
25-29 ans 13 8 11 23 9 32 8% 75 14% 42 33 75 14% 107 11%
30-34 ans 16 15 8 21 18 39 9% 46 8% 14 32 46 8% 85 9%
35-39 ans 26 10 13 33 16 49 12% 69 13% 29 40 69 13% 118 12%
40-44 ans 29 21 21 45 26 71 17% 78 14% 34 44 78 14% 149 16%
45-49 ans 20 17 32 44 25 69 17% 94 18% 39 55 94 17% 163 17%
50-54 ans 25 15 24 45 19 64 16% 63 11% 20 43 63 11% 127 13%
55-59 ans 14 10 23 37 10 47 11% 63 11% 21 42 63 11% 110 11%
60-64 ans 9 8 7 16 8 24 6% 35 6% 8 27 35 6% 59 6%
65-69 ans 1 0 0 0 1 1 0% 9 2% 1 8 8 2% 10 1%
Total 159 106 149 278 136 414 100% 548 100% 215 333 548 100% 962 100%
FICHE 5 Observation : 31/12/2014
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
4
9
18
16
26
25
19
10
8
1
14
23
21
33
45
44
45
37
16
20-24
25-29
30-34
35-39
40-44
45-49
50-54
55-59
60-64
65-69
Pyramide des âges - BIATSS
(effectifs physiques)
Pyramide des âges des populations BIATSS et Enseignement et Recherche
(effectifs physiques)
16
75
46
69
78
94
63
63
35
9
18
32
39
49
71
69
64
47
24
1
20-24
25-29
30-34
35-39
40-44
45-49
50-54
55-59
60-64
65-69 Enseignement et
Recherche BIATSS
9
33
32
40
44
55
43
42
27
8
7
42
14
29
34
39
20
21
8
1
20-24
25-29
30-34
35-39
40-44
45-49
50-54
55-59
60-64
65-69
Pyramide des âges - Enseignement et
Recherche (effectifs physiques)
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres indicateurs 2
Femmes Hommes Femmes Hommes
No
mb
re d
’en
fan
ts
BIATSS Enseignement
et Recherche
Total
(1)+(2) Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Total
(1)
Catégorie A
Total
(2) Titulaires
Non
titulaires
Sous
-total Titulaires
Non
titulaires
Sous-
total Titulaires
Non
titulaires
Sous-
total Titulaires
Non
titulaires
0 33 39 72 20 10 30 25 22 47 149 110 151 261 410
1 15 9 24 21 8 29 23 2 25 78 63 5 68 146
2 27 17 44 30 3 33 40 4 44 121 124 11 135 256
3 11 5 16 10 0 10 20 3 23 49 64 1 65 114
4 2 0 2 1 2 3 6 0 6 11 14 0 14 25
5 1 0 1 1 1 2 0 2 4 5 0 5 9
6 0 0 0 0 0 0 1 1 2 2 0 0 0 2
Total 89 70 159 83 23 106 117 32 149 414 380 168 548 962
25
FICHE 5 Observation : 31/12/2014
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
3 - REPARTITION DES PERSONNELS EN FONCTION DE LEUR
NOMBRE D’ENFANTS (effectifs physiques)
4 - REPARTITION PAR DEPARTEMENT DE RESIDENCE (effectifs physiques et %)
Département
de résidence
Effectifs et % par population
BIATSS (1) Enseignement
Et Recherche (2) Total (1)+(2)
Effectifs % Effectifs % Effectifs %
Essonne 91 305 74% 214 39% 519 53%
Autres départements d’Ile-de-
France (IDF)
75
92 22% 306 56%
159 17%
77 80 8%
78 15 2%
92 54 6%
93 13 1%
94 72 7%
95 5 1%
Autres départements (hors IDF) 17 4% 28 5% 45 5%
Total 414 100% 548 100 962 100%
Evolution du % de résidents en Essonne : 30/06 : 2012 (50,5%) - 2013 (51,3%) - 31/12 : 2014 (57%)
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
26
BIATSS Enseignement
et Recherche Total
(1)+(2)
%
(1)+(2)
Total
Femmes
Total
Hommes Catégorie
A
Catégorie
B Catégorie
C
Sous-
total
(1)
Catégorie
A (2)
Afrique 5 0 3 8 28 36 3,7% 13 23
Amérique du Nord 0 0 0 0 1 1 0,1% 0 1
Amérique du Sud 1 0 0 1 4 5 0,5% 1 4
Asie 2 0 0 2 12 14 1,5% 4 10
Europe (hors France) 4 1 1 6 32 38 4,0% 19 19
France 147 105 145 397 471 868 90,2% 456 412
Total 159 106 149 414 548 962 100% 493 469
FICHE 5 S
ourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
5 - REPARTITION PAR NATIONALITE (effectifs physiques et %)
6 - DIPLOMÉS PAR CATEGORIE DE PERSONNELS (effectifs physiques et %)
Diplôme
BIATSS Enseignement et Recherche
Total
(1) + (2) Catégorie
A Sous-
total
Catégorie
B Sous-
total
Catégorie
C Sous-
total
Total
(1)
%
(1)
Catégorie
A Total
(2)
%
(2) F H F H F H F H
Sans diplôme 1 0 1 1 0 1 5 0 5 7 2,0% 0 0 0 0,0% 7
< Bac 3 0 3 13 2 15 28 15 43 61 17,8% 0 0 0 0,0% 61
Bac 9 5 14 23 8 31 30 4 34 79 23,1% 0 0 0 0,0% 79
Bac + 2 16 8 24 9 4 13 11 3 14 51 14,9% 1 4 5 0,9% 56
Bac + 3 9 7 16 8 3 11 4 2 6 33 9,6% 7 7 14 2,7% 47
Bac + 4 12 7 19 4 3 7 2 0 2 28 8,2% 9 25 34 6,5% 62
Bac + 5 33 19 52 8 5 13 1 0 1 66 19,5% 71 91 162 30,5% 228
Bac + 6 0 2 2 0 0 0 0 0 0 2 0,6% 3 11 14 2,7% 16
Bac +7 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0% 2 1 3 0,6% 3
Bac + 8 3 5 8 0 0 0 0 0 0 8 2,6% 67 80 147 27,6% 155
> Bac + 8 0 6 6 0 0 0 0 0 0 6 1,7% 47 103 150 28,5% 156
Non
renseigné 5 9 14 12 3 15 28 16 44 73 0,0% 8 11 19 0,0% 92
Total 91 68 159 78 28 106 109 40 149 414 100,0% 215 333 548 100,0% 962
Sourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Observation : 31/12/2014
27
FICHE 6 S
ourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Observation : Année civile 2014
Embauches
Catégorie
Femmes Hommes Total %
A B C A B C
BIATSS
Titulaires
Concours 2 2 1 2 0 0 7 4,7%
Détachement 1 2 2 0 0 0 5 3,3%
Examen professionnel 3 0 0 0 0 0 3 2,0%
Mutation entrante 0 2 1 1 0 0 4 2,7%
Retour détachement 0 0 0 1 0 0 1 0,7%
Retour Congé parental 0 1 1 0 0 0 2 1,3%
Sous-total 6 7 5 4 0 0 22 14,7%
Non titulaires
Apprenti 0 0 0 0 0 2 2 1,3%
CDD 9 8 23 16 3 9 68 45,3%
Titularisation 4 0 1 0 0 0 5 3,3%
Sous-total 13 8 24 16 3 11 75 49,9%
Total embauches BIATSS (1) 19 15 29 20 3 11 97 64,6%
Enseignement et Recherche
Titulaires
Concours 2 0 0 1 0 0 3 2,0%
Mutation entrante 1 0 0 0 0 0 1 0,7%
Retour détachement 0 0 0 1 0 0 1 0,7%
Sous Total 3 0 0 2 0 0 5 3,4%
Non titulaires
ATER 11 0 0 8 0 0 19 12,7%
Doctorant 12 0 0 15 0 0 27 17,9%
Lecteur 1 0 0 0 0 0 1 0,7%
PAST 0 0 0 1 0 0 1 0,7%
Sous Total 24 0 0 24 0 0 48 32,0%
Total embauches Enseignement et Recherche (2) 27 0 0 26 0 0 53 35,4%
Total (1) + (2) 46 15 29 46 3 11 150 100%
Catégorie
Départs
Femmes Hommes Total %
A B C A B C
BIATSS
Titulaires
Détachement 1 2 1 1 0 1 6 3,7%
Disponibilité 0 0 1 0 0 0 1 0,6%
Mutation 3 4 0 3 1 1 12 7,4%
Nomination après concours 0 0 0 0 0 1 1 0,6%
Retraite 2 1 1 0 0 1 5 3,1%
Sous-total 6 7 3 4 1 4 25 15,4%
Non titulaires
CDD 6 9 15 16 3 7 56 34,6%
CDI 3 0 0 1 0 0 4 2,5%
Sous-total 9 9 15 17 3 7 60 37,1%
Total départs BIATSS (3) 15 16 18 21 4 11 85 52,5%
Enseignement et Recherche
Titulaires
Détachement 1 0 0 1 0 0 2 1,2%
Disponibilité 1 0 0 1 0 0 2 1,2%
Mutation 6 0 0 4 0 0 10 6,2%
Retraite 3 0 0 1 0 0 4 2,5%
Sous-total 11 0 0 7 0 0 18 11,1%
Non titulaires
ATER 6 0 0 12 0 0 18 11,1%
Doctorant 17 0 0 19 0 0 36 22,2%
Lecteur 1 0 0 0 0 0 1 0,6%
PAST 0 0 0 4 0 0 4 2,5%
Sous-total 24 0 0 35 0 0 59 36,4%
Total départs Enseignement et Recherche (4) 35 0 0 42 0 0 77 47,5%
Total (3) + (4) 50 16 18 63 4 11 162 100%
1 - EMBAUCHES ET DEPARTS DES PERSONNELS BIATSS ET
D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE (effectifs physiques et %)
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 1
d), et Autres indicateurs 7, 8 et 10
28
FICHE 6 S
ourc
e :
DA
P –
BO
-Harp
ège
Observation : Année civile 2014
A SAVOIR
La BIEP (Bourse Interministérielle de l’Emploi Public) a été créée afin de favoriser la mobilité territoriale des agents
entre les ministères et établissements publics. La BIEP est un espace destiné à la mise en ligne des emplois vacants
proposés par l’ensemble des ministères et de leurs établissements publics.
Mise à part l’activité, les positions administratives étudiées des personnels de l'UEVE durant l’année universitaire
2014 sont le détachement et la disponibilité :
Le détachement est la position du fonctionnaire qui, placé hors de son corps d'origine continue à bénéficier dans ce
corps de ses droits à l'avancement et à la retraite.
La position de disponibilité est celle du fonctionnaire qui, placé hors de son administration d'origine, cesse de
bénéficier de ses droits à l'avancement et à la retraite.
En 2014, l’UEVE a publié 46 postes de BIATSS à pourvoir, sur le site de la BIEP. 20 recrutements ont été effectués
consécutivement à cette publication.
2 - ORIGINE DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS RECRUTÉS EN
2014 (effectifs physiques et %)
Arrivées en 2014 %
Origine géographique des Maîtres de conférences
Ville siège de l’Université 1 50%
Reste de la région étudiée 1 50%
Total 2 100%
Origine professionnelle des Maîtres de conférences
Enseignants, chercheurs et autres agents publics en activité 2 100%
Total 2 100%
Evolution du nombre de MCF recrutés : 30/06 : 2012 (12) - 2013 (5) - 31/12 : 2014 (2)
Evolution du nombre de PR recrutés : 30/06 : 2012 (3) - 2013 (0) - 31/12 : 2014 (0)
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres indicateurs 7
et 10
55,0
39,3 37,3
31,5 29,0
41,1
29,0
45,0
31,4
23,9 23,4
19,7
34,3 32,0
24,7 22,6
20,1
33,1
27,5
23,4
19,8
Enseignement
et Recherche
FICHE 7
29
A SAVOIR
Les agents perçoivent une rémunération principale déterminée par leur corps, leur grade et leur échelon. La
rémunération brute est obtenue en multipliant l’indice nouveau majoré (INM) associé à l’échelon de l’agent par la
valeur du point d’indice (au 01/01/2014 la valeur du point d’indice était de 55,5635 €).
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
RH
Fin
ancie
r Observation : 2014
BIATSS
1 - GRILLES DE REMUNERATION NATIONALES
Rémunération nationale des agents titulaires au 01/01/2014 (moyenne brute annuelle en k€)
2 - REMUNERATIONS DES AGENTS UEVE
BIATSS Enseignement
et Recherche Rémunération
nette
mensuelle
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Titulaires 2 609 € 2 783 € 1 902 € 1 900 € 1 513 € 1 550 € 3 043 € 3 224 € 2 652 €
Non titulaires 1 927 € 2 551 € 1 363 € 1 369 € 1 219 € 1 226 € 1 604 € 1 613 € 1 750 €
Rémunération des agents UEVE 2014 (moyenne nette mensuelle en €)
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
RH
Fin
ancie
r
Evolution de la rémunération des agents titulaires : 30/06 2013 (2643 €) - Décembre : 2014 (2652 €)
Evolution de la rémunération des agents non titulaires : 30/06 2013 (1728 €) - Décembre : 2014 (1750 €)
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 2
30
A SAVOIR
Ces effectifs ne prennent en compte que les agents UEVE indicés. En effet, 99 personnels BIATSS (12 forfaits) et
d’enseignement et de recherche (87 forfaits) perçoivent une rémunération forfaitaire ne reposant pas sur la valeur du
point d'indice. L’INM moyen est la moyenne de l’ensemble des indices des personnels de la population concernée.
Observation : 31/12/2014
3 - INDICES NOUVEAUX MAJORES (INM)
Indices moyen, minimum et maximum par type d’agent et par catégorie au 31/12/2014
INM des agents par genre au 31/12/2014 (effectifs physiques et %)
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 2
Indices moyen, minimum et maximum par type d’agent et par genre au 31/12/2014
BIATSS Enseignement
et Recherche
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total Catégorie A
Indice Moyen 505 392 335 414 710
Indice Minimum 339 316 314 314 302
Indice Maximum 1164 562 431 1164 1320
BIATSS (1) Enseignement et Recherche (2) Total
(1) + (2) Femmes Hommes Femmes Hommes
Indice Moyen 399 446 700 716 572
Indice Minimum 316 314 309 302 302
Indice Maximum 963 1164 1320 1320 1320
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 2
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 2
Sourc
e :
DA
P –
BO
HA
RP
ÈG
E
Sourc
e :
DA
P –
BO
HA
RP
ÈG
E
BIATSS (1) Enseignement et Recherche (2) Total (1) + (2)
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
INM Effectifs % Effectifs % Effectifs % Effectifs % Effectifs % Effectifs %
300-399 174 62,6% 63 46,4% 17 7,9% 38 11,4% 191 38,8% 101 21,5%
400-499 64 23,0% 30 22,1% 10 4,7% 15 4,5% 74 15,1% 45 9,6%
500-599 22 7,9% 25 18,4% 14 6,5% 17 5,1% 36 7,3% 42 9,0%
600-699 7 2,5% 6 4,4% 43 20,0% 68 20,5% 50 10,1% 74 15,8%
700-799 4 1,4% 1 0,7% 48 22,2% 53 15,9% 52 10,5% 54 11,5%
800-899 1 0,4% 0 0% 24 11,2% 37 11,1% 25 5,1% 37 7,9%
900-999 1 0,4% 2 1,5% 9 4,2% 28 8,4% 10 2,0% 30 6,4%
1000-1099 0 0% 1 0,7% 1 0,5% 10 3,0% 1 0,2% 11 2,3%
1100-1199 0 0% 1 0,7% 6 2,8% 13 3,9% 6 1,2% 14 3,0%
1200-1299 0 0% 0 0% 3 1,4% 5 1,5% 3 0,6% 5 1,1%
> 1299 0 0% 0 0% 1 0,5% 1 0,3% 1 0,2% 1 0,2%
Forfait 5 1,8% 7 5,1% 39 18,1% 48 14,4% 44 8,9% 55 11,7%
Total 278 100% 136 100% 215 100% 333 100% 493 100% 469 100%
FICHE 7
Observation : 31/12/2014
4 - REMUNERATIONS PAR DÉCILE
31
Enseignement et
Recherche BIATSS
237
94
47
13
5
1
3
1
1
0
0
55
25
31
111
101
61
37
11
19
8
2
300 250 200 150 100 50 0 50 100 150
300-399
400-499
500-599
600-699
700-799
800-899
900-999
1000-1099
1100-1199
1200-1299
> 1299
Effectifs physiques
INM
INM des agents par catégorie au 31/12/2014 (effectifs physiques et %)
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 2
BIATSS (1) Enseignement et
Recherche (2) Total
(1) + (2) Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total Catégorie A
INM Effectifs % Effectifs % Effectifs % Effectifs % Effectifs % Effectifs %
300-399 30 18,9% 66 62,3% 141 94,6% 237 57,3% 55 10,0% 292 30,4%
400-499 57 35,9% 34 32,1% 3 2,0% 94 22,8% 25 4,6% 119 12,4%
500-599 41 25,9% 6 5,7% 0 0,0% 47 11,4% 31 5,7% 78 8,1%
600-699 13 8,1% 0 0,0% 0 0,0% 13 3,1% 111 20,3% 124 12,9%
700-799 5 3,1% 0 0,0% 0 0,0% 5 1,2% 101 18,4% 106 11,0%
800-899 1 0,6% 0 0,0% 0 0,0% 1 0,2% 61 11,1% 62 6,4%
900-999 3 1,9% 0 0,0% 0 0,0% 3 0,7% 37 6,8% 40 4,2%
1000-1099 1 0,6% 0 0,0% 0 0,0% 1 0,2% 11 2,0% 12 1,2%
1100-1199 1 0,6% 0 0,0% 0 0,0% 1 0,2% 19 3,5% 20 2,1%
1200-1299 0 0,0% 0 0,0% 0 0,0% 0 0,0% 8 1,5% 8 0,8%
> 1299 0 0,0% 0 0,0% 0 0,0% 0 0,0% 2 0,4% 2 0,2%
Forfait 7 4,4% 0 0,0% 5 3,4% 12 2,9% 87 15,9% 99 10,3%
Total 159 100% 106 100% 149 100% 414 100% 548 100% 962 100% Sourc
e :
DA
P –
BO
Harp
ège
A SAVOIR
Si on ordonne une distribution de salaires, de revenus..., les déciles sont les valeurs qui partagent cette distribution en
dix parties égales (c'est-à-dire de même effectif). Les déciles sont au nombre de 9.
Ainsi, pour une distribution de salaires :
• le premier décile (D1) est la valeur du salaire telle que 10% des salariés perçoivent moins (donc telle que 90%
des salariés perçoivent plus) ;
• le deuxième décile (D2) est la valeur du salaire telle que 20% des salariés perçoivent moins (donc telle que
80% des salariés perçoivent plus) ;
• le cinquième décile (D5, appelé également médiane) est la valeur du salaire telle que la moitié des salariés
perçoivent moins (donc telle que la moitié des salariés perçoivent plus) etc.
FICHE 7
A SAVOIR
Un arrêté paru le 12 mars 2014 fixe les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité dite de garantie
individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2014.
Ainsi pour la période de référence fixée du 31 décembre 2009 au 31 décembre 2013, le taux de l'inflation à prendre en
compte est de 6,3%, la valeur moyenne du point d’indice en 2009 est de 55,0260 € et la valeur moyenne du point
d’indice en 2013 de 55,5635 €.
La garantie individuelle du pouvoir d'achat résulte d'une comparaison établie entre l'évolution du traitement indiciaire
brut (TIB) détenu par l'agent sur une période de référence de quatre ans et celle de l'indice des prix à la consommation
(IPC hors tabac en moyenne annuelle) sur la même période. Si le TIB effectivement perçu par l'agent au terme de la
période a évolué moins vite que l'inflation, un montant indemnitaire brut équivalent à la perte de pouvoir d'achat ainsi
constatée est versé à chaque agent concerné.
32
Nombre d’agents bénéficiaires de la GIPA en 2014 par catégorie et par genre
(effectifs physiques et %)
5 - GARANTIE INDIVIDUELLE DU POUVOIR D’ACHAT (GIPA)
Nombre d’agents bénéficiaires de la GIPA : 2013 (54) - 2014 (100)
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
RH
Fin
ancie
r
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres Indicateurs 11
Observation : Année civile 2014
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
RH
Fin
ancie
r
BIATSS Enseignement et Recherche
Titulaires Non titulaires Titulaires Non titulaires
Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Premier décile (D1) 1492,7 1529,0 1178,0 1170,8 2266,8 2300,0 1228,9 1217,9
Deuxième décile (D2) 1531,2 1592,6 1234,7 1240,6 2442,7 2514,3 1285,5 1315,7
Troisième décile (D3) 1566,3 1696,6 1281,8 1362,0 2630,0 2687,5 1319,1 1319,1
Quatrième décile (D4) 1597,2 1835,5 1429,5 1552,5 2717,2 2857,7 1363,2 1400,6
Cinquième décile (D5) 1645,0 2005,4 1493,2 1692,5 2819,1 2979,0 1570,2 1537,2
Sixième décile (D6) 1798,2 2219,3 1565,2 2152,3 2959,1 3102,7 1638,1 1638,1
Septième décile (D7) 1999,7 2462,3 1697,7 2381,8 3088,3 3220,9 1638,1 1659,3
Huitième décile (D8) 2146,1 2668,5 1993,5 2539,1 3221,0 3649,7 1666,4 1701,6
Neuvième décile (D9) 2443,5 2988,5 2386,7 2689,3 3649,7 4066,5 1701,6 2056,3
Rémunérations des agents UEVE par décile 31/12/2014 (en €)
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 2
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total
Effectifs % Effectifs % Effectifs % Effectifs %
Femmes 21 42% 5 100% 32 71% 58 58%
Hommes 29 58% 0 0% 13 29% 42 42%
Total 50 100% 5 100% 45 100% 100 100%
% 50% - 5% - 45% - 100% -
FICHE 7
33
Observation : Année civile
2014
6 - MASSE SALARIALE
Evolution des dépenses de masse salariale de 2012 à 2014 (en k€)
Ressources Etat (1) Ressources Propres (2) Total (1) + (2)
2012 57 437 k€ 8 649 k€ 66 086 k€
2013 59 701 k€ 7 213 k€ 66 914 k€
2014 58 739 k€ 7 009 k€ 65 748 k€
Taux d'évolution 2012-2014 2,27% -18,96% -0,51%
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres Indicateurs 11
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
RH
Fin
ancie
r
Sources de financement Total (1) + (2)
Ressources Etat (1) Ressources propres (2)
Nature des dépenses (en k€) UEVE IUT UEVE IUT k€ %
Allocation d'aide au retour à l'emploi 4 0 0 0 4 0,0%
Rémunérations principales 22 674 5929 1 719 301 30 623 46,6%
Rémunérations accessoires 103 2 114 33 252 0,4%
Heures complémentaires 1 811 0 944 2112 4 867 7,4%
Charges connexes 937 252 16 13 1 218 1,9%
Primes et indemnités 2 155 460 227 121 2 963 4,5%
Cotisations patronales 18 388 5160 877 439 24 864 37,8%
Impôts, taxes et versements assimilés sur
rémunération 513 127 52 25 717 1,1%
Prestations sociales 138 21 13 1 173 0,3%
Congés payés et Compte épargne temps 56 9 2 0 67 0,1%
Total en k€ 46 779 11 960 3 964 3 045 65 748 100%
% 71% 18% 6% 5% 100%
% (1) et (2) 89% 11% 100%
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
RH
Fin
ancie
r –
Fic
hie
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bre
2014)
Dépenses de rémunération et charges sociales 2014 par nature (en k€)
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres Indicateurs 11
FICHE 7
CHAPITRE 2
CARRIERE ET FORMATION
CH
AP
ITR
E 2
: C
AR
RIE
RE
ET
FOR
MA
TIO
N
2014
34
252 PROMOTIONS (effectifs physiques et %)
139 BIATSS (55%)
113 personnels Enseignement et Recherche (45%)
8 DÉLÉGATIONS (effectifs physiques)
2 Professeurs des universités
6 Maîtres de conférences
12 CRCT (effectifs physiques)
4 Professeurs des universités
8 Maîtres de conférences
CONCOURS (effectifs physiques)
29 femmes (soit 48%) dans les jurys de concours
7 femmes (soit 64%) présidentes de jurys de concours
611 FORMATIONS (effectifs physiques et %)
349 agents formés
6 688 heures de formation
TEMPS DE TRAVAIL (effectifs physiques et %)
859 agents à 100% (89% des personnels UEVE)
379 BIATSS (soit 92%des BIATSS)
480 personnels Enseignement et Recherche (soit 88%)
CET (effectifs physiques)
248 CET (dont 37 ouvertures entre 2013 et 2014)
1 722 jours versés sur le CET
Promotion des personnels
BIATSS
A l'ancienneté : promotion entre échelons selon une grille
indiciaire propre à chaque grade et fixant les temps de passage.
En CAPN (Commission Administrative Paritaire Nationale) et
CAPA (Commission Administrative Paritaire Académique), il peut
être accordé des réductions d’ancienneté (ATSS - 1 à 2 mois
tous les ans, ITRF - 3 mois tous les ans).
Par tableau d'avancement, pour le changement de grade. Un
classement des agents promouvables est effectué en
Commission Paritaire d’Etablissement (CPE) et examiné ensuite
en Commission Administrative Paritaire (académique ou
nationale).
Par liste d'aptitude, pour le changement de corps. Comme pour
le tableau d'avancement, un classement des agents
promouvables est effectué en CPE et examiné ensuite en
Commission Administrative Paritaire (académique ou nationale).
Promotion des enseignants
du second degré
A l'ancienneté et au choix, pour l'avancement d'échelon (Grand
choix, Choix, Ancienneté) des PRCE et PRAG classe normale
pour lesquels les demandes sont examinées en CAPA (PRCE) et
CAPN (PRAG) et à l'ancienneté selon un temps de passage fixé
par grille indiciaire pour les PRCE et PRAG Hors classe.
Par tableau d'avancement, pour le changement de grade et
liste d’aptitude pour le changement de corps. Les dossiers des
promouvables sont examinés en CAPA ou CAPN.
Promotion des enseignants
chercheurs
A l'ancienneté pour l‘avancement d'échelon des Professeurs
des Universités (PR) de la 2ème à la 1ère classe et Maîtres de
Conférences (MCF) de la classe normale à la hors classe.
Au choix, pour l'avancement d'échelon des PR classe
exceptionnelle et avancement au choix pour le changement de
classe des PR et MCF (nombre de postes défini par le Ministère).
Les demandes sont examinées par les sections compétentes du
CNU et pour moitié, par le Conseil d'Administration en formation
restreinte aux enseignants chercheurs.
Par concours externe ou
interne Pour l'ensemble des personnels d’enseignement et de recherche
et BIATSS.
35
FICHE 8 Observation: Année Civile 2014
Promotion
Avancem
ent
au c
hoix
Choix
Gra
nd c
hoix
Concours
(his
toriq
ue)
Exam
en p
ro.
Réserv
é
décre
t 2012
-631
Exam
en p
ro.
(Loi sapin
2011)
Ta
ble
au d
’avance
-ment avec e
xam
en
pro
.
Concours
in
tern
e
Concours
exte
rne
Ta
ble
au
d’a
vancem
ent
Ancie
nneté
To
tal
BIATSS
ATSS F 0 0 0 0 0 0 1 2 0 13 34 50
H 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 4
ITRF F 0 0 0 0 3 0 0 0 2 3 35 43
H 0 0 0 0 0 0 0 1 1 2 36 40
BU F 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 1 2
H 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-total (1) 0 0 0 0 3 1 1 3 3 18 110 139
% (1) 0% 0% 0% 0% 2% 1% 1% 2% 2% 13% 79% 100%
Enseigne-
ment et
Recherche
Enseignants
-chercheurs
F 2 3 0 0 0 0 0 0 0 0 30 35
H 1 4 0 1 0 0 0 0 0 0 46 52
Enseignants
second
degré
F 0 1 3 0 0 0 0 0 1 3 5 13
H 0 1 4 0 0 0 0 0 0 4 4 13
Sous-total (2) 3 9 7 1 0 0 0 0 1 7 85 113
% (2) 3% 8% 6% 1% 0% 0% 0% 0% 1% 6% 75% 100%
Total (1)+(2) 3 9 7 1 3 1 1 3 4 25 195 252
% (1) + (2) 1% 4% 3% 0% 1% 0% 0% 1% 2% 10% 78% 100%
FICHE 8
36
Sourc
e :
DA
P –
BO
/ H
arp
ège
Evolution du nombre de promotions : 2011/2012 (242) - 2012/2013 (305) - 2014 (252)
Observation: Année Civile 2014
Par population
Effectifs par type de promotion, population, filière et sexe (effectifs physiques et %)
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres indicateurs 9
Par genre
F: Femmes H: Hommes
Délégation Fins
d'intérêt
général
IUF
Enseignant-
chercheur
Junior
IUF
Enseignant-
chercheur
Senior
Valorisation Total
Professeurs
Femmes Effectifs 0 0 1 0 1
Durée 0 0 122 0 122
Hommes Effectifs 0 0 1 0 1
Durée 0 0 122 0 122
Sous-total (1) Effectifs 0 0 2 0 2
Durée 0 0 244 0 244
Maîtres de
conférences
Femmes Effectifs 2 0 0 0 2
Durée 244 0 0 0 244
Hommes Effectifs 2 1 0 1 4
Durée 244 92 0 92 428
Sous-total (2) Effectifs 4 1 0 1 6
Durée 488 92 0 92 672
Total effectifs (1) + (2) 4 1 2 1 8
Total durée (1) + (2) 488 92 244 92 916
FICHE 9
37
A SAVOIR
La délégation est une modalité d'accueil spécifique aux enseignants-chercheurs titulaires (maîtres de conférences
et professeurs des universités). En délégation, les enseignants-chercheurs continuent à percevoir leur rémunération et à
bénéficier en partie des droits attachés à la position d'activité (la PEDR, par exemple, peut être suspendue), mais ils sont
déchargés de leur service d'enseignement. Ils restent affectés dans leur établissement et ne peuvent être remplacés par
des titulaires. Les organismes qui proposent des accueils en délégation sont, entre autres, le CNRS, l'INRIA, ainsi que
d'autres établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) tels l'INRA et l'INSERM. Les
enseignants-chercheurs peuvent également être délégués dans des entreprises ou auprès d'universités étrangères. La
délégation fait l'objet d'une convention entre l'établissement d'accueil et l'établissement d'origine de l'enseignant-
chercheur, sur la base d'une compensation financière versée par l'établissement d'accueil, afin d'assurer son
remplacement dans son service d'enseignement.
Sourc
e :
DA
P –
BO
/ H
arp
ège
Evolution du nombre de délégations : 2011/2012 (7 PR-4 MCF) – 2012/2013 (4 PR-5 MCF) - 2014 (2 PR-6 MCF)
Observation: Année Civile 2014
1 - DÉLÉGATIONS
Effectifs par type de délégation, filière, et sexe (effectifs physiques) et durée des délégations
(nombre de jours)
Section CNU 11 18 19 27 28 61 62 65 Total
Professeurs
Femmes 0 0 0 1 0 0 0 0 1
Hommes 0 0 1 0 1 0 0 1 3
Sous-total (1) 0 0 1 0 1 0 0 1 4
Maîtres de
conférences
Femmes 2 0 0 1 0 1 0 0 4
Hommes 0 0 0 1 0 1 1 0 4
Sous-total (2) 0 0 0 0 0 2 1 0 8
Total (1)+(2) 2 1 1 3 1 2 1 1 12
% (1) + (2) 17% 8% 8% 25% 8% 17% 8% 8% 100%
CRCT Au titre de
l’établissement
Au titre de
Président-Directeur
Au titre d’une
CNU Total
Professeurs
Femmes Effectifs 0 0 1 1
Durée 0 0 118 118
Hommes Effectifs 2 1 0 3
Durée 487 297 0 784
Sous-total effectifs (1) 2 1 1 4
Sous-total durée (1) 487 297 118 902
Maîtres de
conférences
Femmes Effectifs 3 0 1 4
Durée 577 0 59 636
Hommes Effectifs 4 0 0 4
Durée 856 0 0 856
Sous-total effectifs (2) 7 0 1 8
Sous-total durée (2) 1433 0 59 1492
Total effectifs (1)+(2) 9 1 2 12
Total durée (1)+(2) 1920 297 177 2394
38
A SAVOIR
Le congé pour recherche ou conversion thématique (CRCT) permet de se consacrer uniquement à son activité de recherche,
puisque, pour une durée maximale d'un an (un ou deux semestres par an), les enseignants-chercheurs qui en bénéficient
sont déchargés de cours. Ces congés sont attribués, après classement des demandes et en fonction du nombre de places
disponibles, soit au niveau national par le Conseil National des Universités (CNU), soit, en cas de refus par le CNU, au
niveau local par le Conseil Scientifique (CS).
FICHE 9 S
ourc
e :
DA
P –
BO
/ H
arp
ège
Evolution du nombre de CRCT accordés : 2011/2012 (11) - 2012/2013 (9) - 2014 (12)
Observation: Année Civile 2014
2 - CRCT
Effectifs par type de CRCT, filière, et sexe (effectifs physiques) et durée des CRCT
(nombre de jours)
CRCT par section CNU (Conseil National des Universités) (effectifs physiques et %)
À l’UEVE, 35 sections CNU sont représentées, les CRCT concernent donc 23% des CNU
Sections CNU 11 = Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes ; 18 = Architecture, arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle,
épistémologie des enseignements art., Esthétique, musicologie, musique, science de l'art ; 19 = Sociologie, démographie ;
27 = Informatique ; 28 = Milieux denses et matériaux ; 61 = Génie informatique, automatique et traitement du signal ;
62 = Energétique, génie des procèdes ; 65 = Biologie cellulaire
So
urc
e :
DA
P –
BO
/ H
arp
èg
e
Genre Femmes Hommes Total
Président(e)s de jurys
Effectifs 7 4 11
% 64% 36% 100%
A SAVOIR
La nomination des membres d’un jury est fixée par la réglementation du concours avant le début des épreuves par le
ministère dont dépendent les fonctionnaires qui seront recrutés. Le jury est composé d’un président et de membres
devant respecter un certain nombre de règles. Il est nommé par arrêté ministériel dont la liste circonstanciée est
publiée au Journal Officiel .
39
FICHE 10 S
ourc
e :
DR
H –
Pôle
recru
tem
ent
/ G
PE
EC
/
Fo
rmatio
n
Observation: Année Civile 2014
Evolution de la part des femmes dans la composition des jurys : 2013 (41,4%) - 2014 (48,3%)
Evolution de la part des femmes, présidentes de jurys de concours : 2013 (9,1%) - 2014 (63,6%)
Composition des jurys de concours et examens professionnels (effectifs physiques et %)
Genre Femmes Hommes Total
Composition des jurys
Effectifs 29 31 60
% 48% 52% 100%
Président(e)s de jurys de concours et examens professionnels (effectifs physiques et %)
PART DES FEMMES DANS LES JURYS DE CONCOURS
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 1
f)
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
recru
tem
ent
/ G
PE
EC
/
Fo
rmatio
n
Population
Présences Heures Dépenses
Nombre % Nombre % Nombre %
BIATSS
ATSS 84 14% 940 14% 30 436 € 17%
ITRF 206 34% 3158 47% 81 854 € 46%
BU 15 2% 135 2% 3 872 € 2%
Sous-total
titulaires 305 50% 4233 63% 116 162 € 66%
Sous-total non
titulaires 125 20% 1963 29% 57 002 € 32%
Sous-total (1) 430 70% 6195 93% 173 164 € 98%
Enseignement
et Recherche Sous-total (2) 181 30% 493 7% 3 815 € 2%
Total (1)+(2) 611 100% 6688 100% 176 979 € 100%
FICHE 11
40
349 agents ont suivi 611 actions de formations en 2014, soit 70,5% par les personnels BIATSS et 29,6% par les
personnels Enseignement et Recherche.
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
recru
tem
ent
/ G
PE
EC
/ F
orm
atio
n
Evolution du nombre d’agents ayant suivi des actions de formation : 2013 (518) - 2014 (611)
Evolution du budget alloué à la formation des personnels : 2013 (178 431,17€) - 2014 (176 979,42€)
Evolution du nombre d’heures de formation suivies : 2013 (6741 heures) - 2014 (6688 heures)
Observation: Année Civile 2014
Répartition des inscriptions par population (effectifs physiques et %)
Effectifs présents aux formations par population, sexe et catégorie
(effectifs physiques et %)
2 - FORMATIONS SUIVIES PAR CATÉGORIE
Population
Présences (effectifs physiques) Nombre d'heures Dépenses (k€)
Femmes Hommes Total % Femmes Hommes Total % Femmes Hommes Total %
BIATSS
Catégorie
A 118 59 177 29% 1 933 983 2 916 44% 61,1 k€ 47, 7 k€ 108,8 k€ 62%
B 97 25 122 20% 1110 355 1 465 22% 23,4 k€ 12,5 k€ 35,9 k€ 20%
C 89 42 131 21% 840 974 1 814 27% 17,8 k€ 10,7 k€ 28,5 k€ 16%
Sous-total (1) 304 126 430 70% 3 883 2 312 6195 93% 102,3 k€ 70,9 k€ 173,2 k€ 98%
Enseigne-
ment et
Recherche
Catégorie A 93 88 181 30% 245 248 493 7% 2,0 k€ 1,8 k€ 3,8 k€ 2%
Sous-total (2) 93 88 181 30% 245 248 493 7% 2,0 k€ 1,8 k€ 3,8 k€ 2%
Total (1)+(2) 397 214 611 100% 4 128 2 560 6 688 100% 104,4 k€ 72,6 k€ 177,0 k€ 100%
1 - FORMATIONS SUIVIES PAR POPULATION
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres indicateurs 15
a)
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
recru
tem
ent
/ G
PE
EC
/ F
orm
atio
n
Thème de formation
Applic
atio
n d
e
gestio
n
Bure
autiq
ue
Dévelo
ppem
ent
pers
onnel
Environnem
ent
pro
fessio
nnel
Hygiè
ne e
t
sécurité
Managem
ent
Pré
para
tio
n a
ux
concours
Te
chniq
ues
d'in
form
atio
n e
t
de
com
mu
nic
atio
n
To
tal
BIATSS
Catégorie
A
Nombre 6 13 14 101 20 7 13 3 177
% 3% 7% 8% 58% 11% 4% 7% 2% 100%
Catégorie
B
Nombre 2 12 7 52 23 4 22 0 122
% 2% 10% 6% 42% 19% 3% 18% 0% 100%
Catégorie
C
Nombre 6 11 5 43 44 0 22 0 131
% 5% 8% 4% 33% 33% 0% 17% 0% 100%
Sous-total (1) 14 36 26 196 87 11 57 3 430
Enseigne-
ment et
Recherch
e
Catégorie
A
Nombre 0 0 2 166 13 0 0 0 181
% 0% 0% 1% 92% 7% 0% 0% 0% 443
Sous-total (2) 0 0 2 166 13 0 0 0 181
Total (1)+(2) Nombre 14 36 28 362 100 11 57 3 611
% 2% 6% 5% 60% 16% 2% 9% 0% 100%
FICHE 11
41
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
recru
tem
ent
/ G
PE
EC
/ F
orm
atio
n
Observation: Année Civile 2014
*Un même agent peut avoir suivi plusieurs formations au cours de l’année 2014
Moyenne d’heures de formation (heures par an)
Moyenne
BIATSS
Catégorie A 9h30 / an
Catégorie B 12h00 / an
Catégorie C 14h00 / an
Enseignement et Recherche Catégorie A 3h00 / an
Effectifs présents aux formations par thème et catégorie (effectifs physiques et %)
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 3
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres indicateurs 15
a)
42
FICHE 11 S
ourc
e :
DR
H –
Pôle
recru
tem
ent
/ G
PE
C /
Fo
rmatio
n
Observation: Année Civile 2014
Nombre de présents aux formations par structure (effectifs physiques et %) et nombre d’heures
(nombre et %)
Structure Présence aux formations Heures
Nombre % Nombre %
Direction
Présidence
Présidence 1 0% 14 0%
Cabinet 1 0% 7 0%
Sous-total (1) 2 0% 21 0%
Direction
Générale des
Services
Direction Générale des
Services 8 1% 312 5%
SAGJ 2 0% 28 0%
P3C 9 1% 140 2%
Sous-total (2) 19 2% 480 7%
Services et
directions
Services
ressources
Agence comptable 16 3% 437 7%
DAF 9 1% 112 2%
DRH 34 6% 512 8%
Sous-total (3) 59 10% 1061 17%
Services d'appui
formation et
recherche
DEVE 6 1% 223 3%
DRVT 10 2% 74 1%
DSG 49 8% 385 6%
SPRI 0 0% 0 0%
Sous-total (4) 65 11% 682 10%
Services
infrastructures
DISI 22 4% 417 6%
DPIL 56 9% 941 13%
SAUN 8 1% 105 2%
Sous-total (5) 86 14% 1463 21%
Services d'appui
DAP 13 2% 182 3%
Communication 2 0% 16 0%
Sous-total (6) 15 2% 198 3%
Services de
prévention
PMAP 0 0% 0 0%
SHYG 12 2% 110 2%
Sous-total (7) 12 2% 110 2%
Services communs
DRE SCUIO IP 11 2% 120 2%
SCD 20 3% 181 3%
SCFC 14 2% 316 5%
Sous-total (8) 45 7% 617 10%
Services généraux
CRL 4 1% 30 0%
SUAPS 4 1% 49 1%
SUMPPS 2 0% 28 0%
SC 0 0% 0 0%
Sous-total (9) 10 2% 107 1%
Composantes
UFR DSP 9 1% 116 2%
UFR LAM 10 2% 114 2%
UFR SFA 26 4% 417 6%
UFR SHS 12 2% 65 1%
UFR ST 20 3% 208 3%
IUT 40 7% 536 8%
Sous-total (10) 117 19% 1456 22%
Enseignants Sous-total (11) 181 31% 493 7%
Total de (1) à (11) 611 100% 6688 100%
3 - FORMATIONS SUIVIES PAR STRUCTURE
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres indicateurs 15
a)
43
FICHE 11 Observation: Année Civile 2014
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
recru
tem
ent
/
GP
EE
C / F
orm
atio
n
Répartition des effectifs (effectifs physiques et %), des heures et des dépenses (€ et %)
par thème de formation
Thèmes de formation Présents Heures Dépenses
Nombre % Nombre % € %
Application de gestion 14 2% 196 3% 18 148 € 10%
Bureautique 36 6% 462 7% 4 692 € 3%
Environnement professionnel 362 59% 3 310 49% 103 057 € 58%
Hygiène et sécurité 100 16% 1 286 19% 14 910 € 8%
Développement personnel 28 5% 178 3% 15 728 € 9%
Management 11 2% 154 2% 2 887 € 2%
Technologies de l’Information et
de la Communication 3 1% 49 1% 3 558 € 2%
Préparation aux concours 57 9% 1 053 16% 13 998 € 8%
Total 611 100% 6 688 100% 176 978 € 100%
Formations par priorité (nombre et %)
Priorité
Présents
Nombre %
T1 - l’adaptation immédiate de l’agent à son poste de travail 506 83%
T2 - l’adaptation à l’évolution prévisible des métiers » ou le maintien dans
l’emploi 21 3%
T3 - l’acquisition de nouvelles qualifications » en vue de préparer une
évolution professionnelle, un changement de poste ou d’orientation) 84 14%
Total 611 100%
4 - FORMATIONS SUIVIES PAR THÈME
5 - FORMATIONS SUIVIES PAR PRIORITÉ
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres indicateurs 15
a)
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
recru
tem
ent
/ G
PE
EC
/ F
orm
atio
n
Quotité de temps de travail
Enseignement et Recherche
Femmes Hommes Total
Effectifs %
Titulaires
50/100 1 2 3 1%
60/100 0 0 0 0%
70/100 1 0 1 0%
80/100 4 0 4 1%
90/100 1 0 1 0%
100/100 145 226 371 98%
Sous-total (1) 152 228 380 100%
Non titulaires
50/100 16 43 59 35%
60/100 0 0 0 0%
70/100 0 0 0 0%
80/100 0 0 0 0%
90/100 0 0 0 0%
100/100 47 62 109 65%
Sous-total (2) 63 105 168 100%
Total (1)+(2) 215 333 548
FICHE 12
44
A SAVOIR
Seuls les agents ayant une quotité de recrutement de 100% (implicite pour les fonctionnaires ou déterminée pour le
contrat de travail) peuvent prétendre à une période de temps partiel pour une quotité de 50, 60, 70, 80 ou 90%.
Observation: 31/12/2014
Sourc
e :
DA
P –
BO
/ H
AR
PE
GE
Quotité de temps de travail des personnels UEVE (effectifs physiques et %)
Quotité de temps de travail 50/100 60/100 70/100 80/100 90/100 100/100 Total
BIATSS
Femmes 4 1 2 21 5 245 278
Hommes 2 0 0 0 0 134 136
Sous-total (1) 6 1 2 21 5 379 414
Enseignement et
Recherche
Femmes 17 0 1 4 1 192 215
Hommes 45 0 0 0 0 288 333
Sous-total (2) 62 0 1 4 1 480 548
Total (1)+(2) 68 1 3 25 6 859 962
% (1) + (2) 7% 0% 0% 3% 1% 89% 100%
1- QUOTITÉ DE TEMPS DE TRAVAIL
Personnels Enseignement et Recherche (effectifs physiques et %)
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 1
b)
Sourc
e :
DA
P –
BO
/ H
AR
PE
GE
Evolution du % d’agents UEVE à temps complet : 30/06 : 2012 (86,4%) - 2013 (86,8%) - 31/12 : 2014 (89%)
45
FICHE 12
Evolution du % de personnels BIATSS à temps complet : 30/06 : 2012 (90,5%) - 2013 (89%) - 31/12 : 2014 (91,5%)
Sourc
e :
DA
P –
BO
/ H
AR
PE
GE
Observation: 31/12/2014
Personnels BIATSS (effectifs physiques et %)
Quotité de temps de
travail
BIATSS
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total
Femmes Hommes Sous-
total Femmes Hommes
Sous-
total Femmes Hommes
Sous-
total Effectifs %
Titulaires
50/100 0 0 0 0 0 0 1 0 1 1 0%
60/100 0 0 0 0 0 0 1 0 1 1 0%
70/100 0 0 0 0 0 0 1 0 1 1 0%
80/100 2 0 2 6 0 6 12 0 12 20 7%
90/100 0 0 0 0 0 0 5 0 5 5 2%
100/100 43 44 87 53 24 77 70 27 97 261 91%
Sous-
total
(1)
45 44 89 59 24 83 90 27 117 289 100%
Non
titulaires
50/100 2 1 3 0 0 0 1 1 2 5 4%
60/100 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0%
70/100 0 0 0 1 0 1 0 0 0 1 1%
80/100 0 0 0 0 0 0 1 0 1 1 1%
90/100 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0%
100/100 44 23 67 18 4 22 17 12 29 118 94%
Sous-
total
(2)
46 24 70 19 4 23 19 13 32 125 100%
Total (1)+(2) 91 68 159 78 28 106 109 40 149 414
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 1
b)
FICHE 12
46
A SAVOIR
Le Temps partiel choisi est une réduction individuelle du temps de travail qui résulte d’un choix de l’agent (soumis à
l’avis de son supérieur hiérarchique). Il est également possible de solliciter un temps partiel de droit à l’occasion de
chaque naissance jusqu’aux trois ans de l’enfant à l’occasion de chaque adoption ou encore pour donner des soins à
un conjoint, un enfant ou un ascendant (sous certaines conditions)
So
urc
e :
DA
P –
BO
/ H
AR
PE
GE
Observation: 31/12/2014
Répartition des effectifs UEVE à temps partiel (effectifs physiques)
Quotité de temps de travail 50/100 60/100 70/100 80/100 90/100 Total
BIATSS
Catégorie A
Femmes 0 0 0 2 0 2
Hommes 0 0 0 0 0 0
Sous-total (1) 0 0 0 2 0 2
Catégorie B
Femmes 0 0 0 6 0 6
Hommes 0 0 0 0 0 0
Sous-total (2) 0 0 0 6 0 6
Catégorie C
Femmes 0 1 1 12 5 19
Hommes 0 0 0 0 0 0
Sous-total (3) 0 1 1 12 5 19
Sous-total (1) + (2) +(3) 0 1 1 20 5 27
Enseignement et
Recherche
Catégorie A
Femmes 0 0 1 4 1 6
Hommes 1 0 0 0 0 1
Sous-total (4) 1 0 1 4 1 7
Total (1) + (2) + (3) + (4) 1 1 2 24 6 34
% (1) + (2) + (3) + (4) 3% 3% 6% 70% 18% 100%
2 - TEMPS PARTIEL CHOISI
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 6
b)
FICHE 13
47
A SAVOIR
Depuis 2002, les agents de l'État peuvent ouvrir un
compte épargne-temps (CET) leur permettant de déposer
des jours de congés ou de RTT.
Comme il était prévu par le protocole d'accord sur le
pouvoir d'achat du 21 février 2008, un premier décret, n
2008-1136 du 3 novembre 2008 et un arrêté du 28 août
2009, ont assoupli les règles de prises de jours
accumulés sous forme de congés et ouvert la possibilité
d'opter pour la "monétisation" de jours de RTT non
consommés et épargnés sur un compte épargne-temps.
Le décret n
2009-1065 du 28 août 2009 a élargi les
options ouvertes en offrant aux agents de nouvelles
possibilités d'utilisation des jours déposés sur leur
compte. Le nouveau dispositif permet, chaque année, de
choisir d'épargner des jours pour les utiliser
ultérieurement comme jours de congés, de se les faire
indemniser ou encore de les placer en épargne-retraite.
Les règles du nouveau CET :
Les 20 premiers jours déposés sur le CET sont conservés
pour être exclusivement utilisés sous forme de congés.
Au-delà de 20 jours, l'agent doit choisir entre trois
formules :
1 - soit conserver ces jours sur son compte pour prendre
des congés ultérieurement et à son rythme, sous réserve
de l'intérêt du service. L'agent peut accroitre de 10 jours
chaque année le nombre de jours épargnés sur son
compte au 31 décembre, et ce jusqu'à 60 jours;
2 - soit demander à bénéficier de l'indemnisation de tout
ou partie de ces jours et recevoir une rémunération
supplémentaire qui apparaît sur sa feuille de paie;
3 - soit décider d'améliorer sa future retraite et de placer
les sommes correspondant à tout ou partie de ces jours
au sein du régime de retraite additionnelle de la fonction
publique (RAFP). L'agent perçoit alors ultérieurement des
montants de pension supplémentaire. Toutefois, pour le
moment, les agents non titulaires, qui n'ont pas de droits
ouverts au RAFP, ne peuvent pas choisir cette troisième
formule d'épargne-retraite.
Sourc
e :
DR
H –
Pôle
de g
estio
n in
div
iduelle
Observation: 2013/2014
Evolution du nombre d’agents ayant alimenté un CET : 2012/2013 (183) - 2013/2014 (216)
Evolution du nombre de jours utilisés au titre du CET : 2012/2013 (263) - 2013/2014 (695)
Utilisation du compte épargne temps (CET)
Genre
Nombre d’agents
(effectifs physiques) Dépôt
Utilisation
RAFP Indemnisation Congés
Total Ayant un
CET
Ayant
alimenté
un CET
Jours
versés Moyenne Jours % Jours % Jours %
Femmes - 151 1091 7,2 13 33% 238 47% 115 79% 366
Hommes - 65 631 9,7 27 67% 271 53% 31 21% 329
Total 248 216 1722 8 40 6% 509 73% 146 21% 695
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 1
c)
RAFP : Retraite Additionnelle de la Fonction Publique
37 ouvertures de CET entre 2013 et 2014 (soit 4% des agents UEVE). En moyenne, un agent ayant un CET a utilisé 2,8 jours cette année. 2,4 jours déposés pour 1 utilisé.
CHAPITRE 3
CONDITIONS DE TRAVAIL
ET VIE DU CAMPUS C
HA
PIT
RE
3 :
CO
ND
ITIO
NS
DE
TR
AV
AIL
ET
VIE
DU
CA
MP
US
48
92 PERSONNELS FORMÉS EN HYGIÈNE & SÉCURITÉ (H&S)
290 VISITES MÉDICALES
70 VÉRIFICATIONS PÉRIODIQUES H&S
31 AGENTS EN SITUATION DE HANDICAP (effectifs physiques et %)
BIATSS : 25 (80%)
Enseignement et Recherche : 6 (20%)
Femmes : 21 (68%)
Hommes : 10 (32%)
9730 JOURS D’ABSENCE
289 AGENTS ABSENTS
131 AGENTS INSCRITS AU SUAPS (effectifs physiques et %)
BIATSS : 109 (83%)
Enseignement et Recherche : 22 (17%)
61 DOSSIERS DE PRESTATION D’ACTION SOCIALES
Le service Hygiène et Sécurité est composé de 3 personnes et dispose d’un budget de
fonctionnement. Son périmètre d’action concerne 11 bâtiments (enseignement ou
recherche) répartis sur 4 communes. Il travaille en collaboration avec l’ensemble des
services et composantes.
Missions
Le service Hygiène et Sécurité a pour mission de mettre en œuvre les règles d’hygiène et
de sécurité du travail afin de:
- prévenir des dangers susceptibles de compromettre la santé du travail, la sécurité des
agents et des étudiants;
- améliorer l'environnement de travail et l'accessibilité des personnes;
- développer la connaissance des problèmes de sécurité auprès des agents;
- apporter des solutions techniques propres aux établissements;
- gérer la sécurité incendie.
Parmi les actions mises en œuvre, plusieurs types de formations sont réalisées par le
service :
- sécurité incendie: Chargé d'évacuation
- thèmes spécifiques: Recyclage de Sauveteurs Secouristes du travail (SST°, Initiation des
assistants de prévention à la rédaction de l'évaluation des risques professionnels,
formation nouveaux arrivants)
Activités
principales
Document unique d’évaluation des risques professionnels et assistants de
prévention
L’université a été répartie en 41 unités de travail (UT) et 107 personnes chargées de
l’évacuation. L’assistant de prévention conseille le responsable de l’unité de travail dans la
mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité. Son activité principale est d’aider
l’ensemble des personnels à évoluer dans un environnement de travail sécurisé et
d’améliorer les conditions de travail. Entre autres, il établit l’évaluation des risques
professionnels de son unité à partir de l’analyse des différents postes de travail. Il recense
tous les risques (électrique, incendie, chutes, chimique, biologique…).
Le Service Hygiène et Sécurité (SHS) rédige alors le document unique de l’université : il
s’agit de l’ensemble des évaluations des risques de l’université ainsi que des mesures de
prévention applicables afin de réduire ces risques.
Un plan d’action est ensuite établi par ordre de priorité permettant de visualiser un plan
annuel de prévention rédigé par le SHS.
Sécurité incendie
Le SHS coordonne la sécurité incendie du site. Il élabore les consignes générales et
spécifiques des bâtiments et organise des exercices d’évacuation incendie. Le SHS
procède également au suivi des contrôles réglementaires périodiques des installations
(détection incendie, extincteurs,…) et participe aux commissions de sécurité de l’ensemble
des sites ainsi qu’aux levées de leurs observations.
Audits
En 2014, l’université a été auditée en matière de santé et sécurité au travail par des
commissions communales de sécurité incendie des bâtiments Pelvoux (avis favorable),
Bibliothèque universitaire (avis favorable) Maupertuis (avis différé après travaux).
Ces audits ont fait l’objet de diverses observations.
Par ailleurs, des visites de locaux sont réalisées régulièrement afin d’améliorer les
conditions de travail des personnels et des usagers.
Sourc
e :
Serv
ice H
ygiè
ne e
t S
écurité
49
FICHE 14
Evolution du nombre de personnes chargées de l’évacuation : 2012 (100) - 2013 (102) - 2014 (107)
Observation: Année Civile 2014
1 - PRESENTATION DU SERVICE
50
Sourc
e :
Serv
ice H
ygiè
ne e
t S
écurité
FICHE 14
Observation: Année Civile 2014
Comité d'Hygiène et
de Sécurité des
Conditions de Travail
(CHSCT)
Le CHSCT se réunit toutes les 6 semaines (il s’est réuni 10 fois au cours de
l’année 2014) et ses travaux s’articulent autour de 4 priorités nationales :
1/ donner tout son sens à la réforme des CHSCT;
2/ rendre plus efficient le service de médecine de prévention;
3/ accompagner et prévenir les risques psychosociaux:
4/ mieux gérer les parcours professionnels en fonction des risques. Les
membres du CHSCT participent également à des visites de locaux.
Plusieurs thématiques ont été abordées : le document unique sur l'évaluation
des risques professionnels, la formation des membres du CHSCT, les risques
psycho sociaux, travaux des groupes de travail ménage et commission
CHSCT-LEA, conformité des hottes et sorbonnes de Maupertuis, pratiques
addictives.
Composition
8 représentants du personnel,
3 représentants de l’administration,
2 représentants des usagers,
1 infirmière, 1 conseiller de prévention, 2 médecins.
Sourc
e :
DR
H (
Pôle
recru
tem
ent
/ G
PE
EC
/ F
orm
atio
n)
Serv
ice H
ygiè
ne e
t sécurité
Bâtiments (hors IUT)
IDF Maupertuis BU 1er
Cycles Pelvoux
Facteur
Cheval IGBGI Total %
Extincteurs RIA 1 1 1 0 1 1 1 6 8,6%
Maintenance SSI* 2 2 2 2 2 2 2 14 20%
Désenfumage exutoires 2 2 2 2 2 2 2 14 20%
Moyens de secours 0 1 1 0 0 0 0 2 2,9%
Ascenseurs 0 1 0 1 1 1 1 5 7,1%
Electricité 1 1 1 1 1 1 1 7 10%
Ventilation 1 1 1 1 1 1 1 7 10%
Portes et portails 1 1 1 1 1 1 1 7 10%
Equipement de travail 3 0 1 0 1 0 0 5 7,1%
Disconnecteurs d’eau 1 0 1 1 0 0 0 3 4,3%
Total 12 10 11 9 10 9 9 70 100%
* SSI : Système de Sécurité Incendie
Evolution du nombre de personnels formés : 2012 (177) - 2013 (145) - 2014 (92)
Evolution du coût de formation : 2012 (14 074€) - 2013 (13 786€) - 2014 (13 060€)
FORMATIONS
2014
Recyclage
habilitation
électrique
Animation
du CHSCT
Recyclage
SSIAP 1 SSIAP 1
Conseiller
de
prévention
SST
formation
initiale
Recyclage
SST
Recyclage
SST
SSI
baies
incendies
Habilitation
électrique
BS
Total
Personnels
formés
Nb 1 1 1 4 1 26 9 28 1 20 92
% 1,1 1,1 1,1 4,3 1,1 28,3 9,8 30,4 1,1 21,8 100
Nature de la
formation Externe Externe Externe Externe Externe Externe Externe Interne Externe Externe
Coût Net (€) 870 624 160 3 408 350 3 736 1 188 0 348 2 376 13 060
2 - FORMATIONS ET VERIFICATIONS PERIODIQUES
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres indicateurs 13
et 16
Formations Hygiène et Sécurité (effectifs physiques et €)
Vérifications périodiques obligatoires par bâtiment (nombre de visites et %)
L'objectif de l'Université est de recréer un service de santé au travail efficace, dynamique
et bienveillant envers tous les personnels de l‘université.
Structure Après la signature d'une convention entre l'Université d'Evry et l'Association Française de
Médecine de Prévention en septembre 2012, un médecin a été recruté. Il intervient dans
le cadre de la prévention de toute altération de la santé des personnels liée à leur activité
professionnelle. (Cout TTC d’intervention : 7072 € mensuels soit 84864€ l’année)
Missions
Les axes prioritaires suivants ont été définis:
- analyse, dans un objectif de prévention, des risques physiques, chimiques et
biologiques et notamment des expositions aux composés cancérogènes, mutagènes et
reprotoxiques pour l'ensemble des personnels et en particulier dans les laboratoires de
recherche;
- appels du devoir d'information et des précautions d'usage lors de l'utilisation de ces
composés CMR ainsi que de l'interdiction d'exposition des femmes enceintes dans
l'intérêt même de la santé de leurs enfants à naitre;
- mise en place d'une traçabilité individuelle précise des expositions à ce type de
composés CMR au sein de l‘université;
- analyse à des fins de prévention des risques psycho-sociaux dont on observe la
recrudescence dans tous les secteurs de la société.
Examens
Médicaux
Concernant les examens médicaux, les priorités sont données à tous les personnels
nécessitant une surveillance médicale particulière et notamment :
- les personnels handicapés;
- les personnels souffrant de pathologies aigües et/ou chroniques et les personnes
soumises à un stress psycho traumatique;
- les personnels occupant des postes de travail présentant des risques professionnels
spécifiques;
- les femmes enceintes pour s'assurer de l'absence de risque professionnel;
- les personnels reprenant le travail après un arrêt de travail prolongé de plus d’un mois,
un accident de travail grave ou une maladie professionnelle.
Visites de
sites
En matière d'études du milieu et compte tenu du nombre et de l'ampleur des locaux de
travail, un programme de visites des lieux de travail a été établi sur une périodicité voisine
du mandat des membres du CHSCT pour travailler avec ces élus compétents en matière
d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail. Parallèlement, le programme d'études
de postes de travail a été poursuivi avec la responsable du service hygiène et sécurité
ainsi qu'avec les médecins du travail des différents laboratoires (CNRS, INSERM,
GENETHON...) partenaires de l‘université.
51
FICHE 15 S
ourc
e :
DR
H –
Pôle
de
gestio
n in
div
iduelle
Observation: Année Civile 2014
Evolution du nombre de visites médicales : 2012 (81) – 2013 (307) – 2014 (290)
Année 2014
Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc. Total
Visites
médicales 25 26 23 31 23 10 20 7 29 35 32 29 290
Visites de
sites 0 0 1 1 1 2 0 0 0 2 0 0 7
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres indicateurs 13
1 - PRESENTATION DU SERVICE
2 - VISITES MEDICALES ET DE SITE (nombre)
MALADIE CONGES PARENTAUX ACCIDENTS
Total
(3)+
(4)+(5)
Congé lo
ngue
duré
e
Congé lo
ngue
mala
die
Congé m
ala
die
(non t
itula
ire)
Congé o
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(3)
Congé m
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rnité
Congé m
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rnité
(non t
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Congé P
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l
(non t
itula
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Congé p
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rnité
So
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tota
l
(4)
De s
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ice
De t
ravail
So
us-
tota
l
(5)
BIATSS
ATSS E 1 4 0 48 1 54 2 0 0 0 2 2 0 2 58
J 153 622 0 504 177 1456 257 0 0 0 257 92 0 92 1805
ITRF E 1 2 0 71 1 75 4 0 0 4 8 3 0 3 86
J 21 369 0 1676 360 2426 527 0 0 44 571 27 0 27 3024
BU E 0 1 0 13 0 14 0 0 0 0 0 0 0 0 14
J 0 137 0 425 0 562 0 0 0 0 0 0 0 0 562
Non
Titulaires
E 0 0 57 0 0 57 0 6 2 0 8 0 0 0 65
J 0 0 906 0 0 906 0 619 294 0 913 0 0 0 1819
Catégorie A E 0 0 29 27 0 56 6 0 2 2 10 0 0 0 66
J 0 0 534 294 0 828 642 0 294 22 958 0 0 0 1786
Catégorie B E 1 2 10 40 0 53 3 0 0 0 3 1 0 1 57
J 153 330 105 967 0 1555 360 0 0 0 360 11 0 11 1926
Catégorie C E 1 5 18 65 2 91 3 0 0 2 5 4 0 4 100
J 21 798 267 1344 537 2967 401 0 0 22 423 108 0 108 3498
Sous-total
(1)
E 2 7 57 132 2 200 12 0 2 4 18 5 0 5 223
J 174 1128 906 2605 537 5350 1403 0 294 44 1741 119 0 119 7210
Enseigne-
ment et
Recherche
Ens.-
Chercheurs
E 1 1 0 16 0 18 7 0 0 1 8 2 0 2 28
J 365 106 0 200 0 671 579 0 0 11 590 228 0 228 1489
Ens. 2nd
Degré
E 0 1 0 20 0 21 2 0 0 1 3 1 0 1 25
J 0 71 0 395 0 466 156 0 0 11 167 68 0 68 701
Non
Titulaires
E 0 0 10 0 0 10 1 0 0 1 2 0 1 1 13
J 0 0 171 0 0 171 112 0 0 11 123 0 36 36 330
Catégorie A
Enseigne-
ment
E 1 2 5 36 0 44 10 0 0 2 12 3 0 3 59
J 365 177 97 595 0 1234 847 0 0 22 869 296 0 296 2399
Catégorie A
Recherche
E 0 0 5 0 0 5 0 0 0 1 1 0 1 1 7
J 0 0 74 0 0 74 0 0 0 11 11 0 36 36 121
Sous-total
(2)
E 1 2 10 36 0 49 10 0 0 3 13 3 1 4 66
J 365 177 171 595 0 1308 847 0 0 33 880 296 36 332 2520
Total (1) + (2) E 3 9 67 168 2 249 22 0 2 7 31 8 1 9 289
J 539 1305 1077 3200 537 6658 2250 0 294 77 2621 415 36 451 9730
FICHE 16 S
ourc
e :
DA
P -
BO
/ H
arp
ège
Evolution du nombre de jours d’absence au travail : 2011/2012 (6145) - 2012/2013 (10098) - 2014 (9730)
Observation: Année Civile 2014
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 4
et Autres indicateurs 14
Effectifs physiques d'agents absents (E) et nombre de jours d'absence (J) en fonction des
populations, catégories et par type d'absence
1 - VUE D’ENSEMBLE
52
FICHE 16 S
ourc
e :
DA
P -
BO
/ H
arp
ège
200 49
5350
1308
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
BIATSS Enseignement / Rech
Effectifs
Jours
26,8 Jours / agent 26,7 Jours /agent
18 13
1741
880
0
200
400
600
800
1000
1200
1400
1600
1800
2000
BIATSS Enseignement / Rech
Effectifs
Jours
96,7 Jours / agent 67,7 Jours /agent
5 4
119
332
0
50
100
150
200
250
300
350
BIATSS Enseignement / Rech
Effectifs
Jours
26,8 Jours / agents 83 Jours /agents
2 - CONGÉS MALADIE (effectifs physiques et jours)
Les CONGÉS MALADIE représentent :
86% des agents absents
68% des jours d’absence
Les CONGES PARENTAUX représentent :
11% des agents absents
27% des jours d’absence
Les ACCIDENTS représentent :
3% des agents absents
5% des jours d’absence
Observation: Année Civile 2014
3 - CONGÉS PARENTAUX (effectifs physiques et jours)
4 - ACCIDENTS (effectifs physiques et jours)
BIATSS Enseignement et Recherche
BIATSS Enseignement et Recherche
BIATSS Enseignement et Recherche
53
54
A SAVOIR
Le taux de fréquence (TF) est le nombre d’accidents avec arrêt de travail supérieur à un jour, survenus au cours
d’une période de 12 mois par million d’heures de travail.
TF = (Nombre d'accidents avec arrêt/nombre d'heures travaillées (norme = 1607 heures)) *1000000
Le taux de gravité (TG) représente le nombre de journées indemnisées pour 1000 heures travaillées, c’est à dire le
nombre de journées perdues par incapacité temporaire pour 1000 heures travaillées.
TG = (Nombre de journées d'arrêt/nombre d'heures travaillées (norme = 1607 heures)) *1000
FICHE 16 S
ourc
e :
DA
P
Taux de gravité Universités
Taux de fréquence Universités
Evolution du TAUX DE FREQUENCE (TF)
de 2010 à 2014
Evolution du TAUX DE GRAVITE (TG)
de 2010 à 2014
Taux de fréquence UEVE
Taux de gravité UEVE
Observation: Année Civile 2014
Année
Nombre
d’accidents
avec arrêt
Nombre de
jours d’arrêt
Effectif
physique
UEVE
Taux de
fréquence
UEVE
Moyenne
heures
travaillées
Taux de
fréquence
Universités
Taux de
gravité
UEVE
Taux gravité
Universités
2010 10 393 946 6.58 1607 - 0.26 -
2011 9 196 1035 5.41 1607 4.69 0.12 0.11
2012 7 530 1037 4.20 1607 5.43 0.32 0.15
2013 7 481 1022 4.26 1607 - 0.29 -
2014 8 415 962 5,17 1607 - 0,27 -
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 4
et Autres indicateurs 13
et 14
5 - FOCUS SUR LES ACCIDENTS DE SERVICE (avec arrêts de travail)
La Loi du 11 février 2005 concernant l’égalité des droits et des chances, la participation et
la citoyenneté des personnes handicapées a donné de nouveaux droits aux travailleurs
en situation de handicap. L’objectif de cette loi est de « faciliter l’accès à l’emploi, de
favoriser son exercice dans la durée, de permettre au personnel de progresser et de
bénéficier de formations adaptées à ses besoins ».
Les Droits
Déclarer son handicap et signaler au plus tôt une difficulté permet d'anticiper les
possibilités de maintien dans l'emploi, de rechercher les meilleures solutions alternatives
et de prévenir les situations de rupture professionnelle. Il s'agit de faciliter l’accès à
l’emploi et de favoriser son exercice dans la durée, grâce à un accompagnement
personnalisé.
il est possible de bénéficier sous certaines conditions:
- d’un recrutement par contrat spécifique : si le poste est retenu dans la campagne des
emplois comme ayant vocation à devenir un poste titulaire, vous pouvez être dispensé de
passer le concours. Vous serez contractuel avec possibilité de titularisation au bout d’un
an (ou jusqu’à deux ans si le contrat est reconduit);
- d'un aménagement du temps de travail : un aménagement de l’organisation de votre
travail et de vos horaires. La rémunération est alors proportionnelle au temps travaillé;
- d'une priorité pour les mutations, détachements et les mises à disposition : uniquement
dans la fonction publique d’état;
- d'une bonification des chèques vacances : le barème d’épargne mensuelle est majoré
pour les agents en situation de handicap et en activité;
- d’une retraite anticipée, entre 55 et 60 ans;
- d'une Cessation Progressive d’Activité permettant l’aménagement de la transition entre
l’activité professionnelle et la retraite.
Les aides
possibles
L’établissement peut proposer sous certaines conditions de bénéficier d’aides :
- aménagements et adaptations spécifiques du poste de travail;
- financement de traducteurs;
- financement d’auxiliaires de vie vous accompagnant, en milieu professionnel, pour les
actes de la vie professionnelle et pour les actes de la vie quotidienne;
- financement des rémunérations versées aux agents chargés de vous accompagner
dans l’exercice de vos fonctions professionnelles;
- financement d’actions visant l’amélioration des conditions de vie;
- mise en place d’actions de formation et d’information spécifiques (formation pour
compenser le handicap).
Public
concerné
Voici une liste non exhaustive des personnes pouvant être recensées en situation de
handicap par le Ministère de tutelle :
- les titulaires d’une Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (cas le plus
fréquent);
- les victimes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles;
- les titulaires d’une pension d’invalidité attribuée;
- les titulaires de la carte d’invalidité;
- les titulaires de l’allocation aux adultes handicapés.
55
FICHE 17 S
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SA
SV
P
Observation : Année Civile 2014
1 - PRESENTATION DU SERVICE
56
FICHE 17 S
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SV
P
Observation : Année Civile 2014
L’agent a un besoin spécifique qui est confirmé par un avis médical (indispensable)
Pas reconnu Travailleur Handicapé (TH)
Faire dossier de demande avec la chargée du handicap pour obtenir le statut de TH.
S’il y a un achat à effectuer, les dépenses sont imputées sur le budget du service où est affecté l’agent.
Dossier refusé
voir si l’achat est maintenu et le besoin confirmé.
Dossier validé
l’agent est reconnu TH, remplir une déclaration Situation de handicap
Reconnu Travailleur Handicapé (TH)
La chargée handicap vérifie si le dossier administratif de l’agent est à jour : justificatif en cours de validité et
déclaration effectuée
Si non
Voir si renouvellement du statut TH est à prévoir et/ou déclaration de
situation de handicap à faire ou à mettre à jour.
Si oui, lancement de la procédure
La chargée du handicap vérifie que le dossier est bien complet (certificat médical obligatoire).
Les dépenses sont imputées sur le budget de
la CPSH.
Depuis octobre 2011, une cellule administrative a été créée avec comme objectif l’accompagnement des
personnels en situation de handicap pour qu’ils occupent leurs postes de travail dans de bonnes
conditions. La Cellule pour les Personnels en Situation de Handicap (CPSH) est ouverte à tous les
personnels : enseignants, BIATSS, titulaires et non titulaires.
La CPSH est rattachée au Service d'Action Sociale et de Vie des Personnels (SASVP). Elle travaille en
partenariat avec une équipe pluridisciplinaire : le service hygiène et sécurité, la médecine de prévention,
l’assistant social et toutes les composantes et directions. Elle se compose d’un agent dont la mission est
d’accueillir, de renseigner et d’accompagner de manière individuelle et confidentielle tout agent.
La chargée du Handicap rencontre régulièrement et individuellement l’ensemble des agents reconnus
travailleurs handicapés afin de prévenir les situations de rupture professionnelle, d’anticiper et de
rechercher les solutions adaptées.
2 - ACTIONS DE LA CELLULE HANDICAP UEVE
Les
financements
En 2014, les actions engagées en vue de faciliter l’insertion et le maintien dans l’emploi
des personnels en situation de handicap ont eu un coût de 6 553,04 € (contre 2112,51 €
en 2013, 2224,02 € en 2012 et 1992,17 € en 2011).
En 2014, 7 agents ont été accompagnés dans l’aménagement de leur poste contre 2 en
2013.
Le SASVP a réservé une ligne budgétaire pour les actions relatives au handicap. En
revanche, il est difficile d'anticiper l'évolution du nombre d’agents en situation de
handicap, les besoins spécifiques à leurs pathologies et de budgétiser les
aménagements à venir.
Information et
communication
La CPSH fournit des données statistiques au Ministère de l‘Education Nationale, de
l’Enseignement Supérieur et de la Recherche. Deux moments forts ont lieu chaque
année civile :
- une campagne de sensibilisation et de recensement des personnes en situation de
handicap a lieu lors du premier trimestre;
- une campagne sur les recrutements des travailleurs handicapés a lieu lors du dernier
trimestre de l’année.
La déclaration
annuelle et la
contribution
La CPSH en partenariat avec la DRH effectue une déclaration en ligne auprès du Fonds
pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique. Elle concerne
l’année N-1 et comporte deux parties:
- une déclaration statistique concernant l’emploi des personnes handicapées avec des
informations relatives aux bénéficiaires de l’obligation d’emploi (type de bénéficiaires,
catégorie hiérarchique, sexe, tranche d’âge et mode de recrutement...);
- une déclaration relative au calcul de la contribution. Selon le code du travail, tout
employeur public d’au moins 20 salariés doit employer, dans une proportion de 6%
de personnes en situation de handicap.
En 2014, l’UEVE, avec un taux de 3,2% a été soumise à une contribution financière pour
non atteinte du taux légal. Il est possible de déduire de cette contribution les différents
types de dépenses relatives au handicap.
Les outils de
communication
Handi’guide
Un guide pratique de sensibilisation sur le handicap a été envoyé au domicile de tous
les agents de l’établissement. Chacun pouvait prendre connaissance de ce guide en
toute tranquillité et discrétion. L’objectif était d’informer et expliquer les droits et les aides
possibles pour les travailleurs en situation de handicap.
Pour information, ce document est disponible auprès de la chargée du handicap, sur
intranet et est remis aux nouveaux arrivants lors du séminaire d’accueil.
Espace Intranet
L’onglet « Vie professionnelle » sur l’Intranet de l’UEVE met à disposition des
informations utiles notamment sur la CPSH, les démarches, les droits et les aides
possibles ainsi qu’un lien de consultation de l’ Handi’guide en ligne.
Liste de diffusion
Des informations relatives au handicap et aux actions du SASVP sont régulièrement
envoyées de façon confidentielle.
Un contact régulier est alors maintenu avec ces agents et permet indirectement de
rappeler qu’une personne référente est à leur disposition pour les renseigner et les
accompagner.
57
FICHE 17 S
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SV
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Observation : Année Civile 2014
58
FICHE 17 S
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e :
SA
SV
P
Observation : Année Civile 2014
Evolution de la représentation des travailleurs handicapés au sein de la population UEVE : 2012 (2,9%) - 2013 (2,6%)
- 2014 (3,2%)
Evolution de la moyenne d’âge des travailleurs handicapés : 2012 (49 ans) - 2013 (49 ans) - 2014 (50 ans)
Evolution du nombre du % de travailleurs handicapés de catégorie A : 2012 (27%) - 2013 (26%) - 2014 (29%)
Evolution du nombre du % de travailleurs handicapés de catégorie B : 2012 (23%) - 2013 (22%) - 2014 (29%)
Evolution du nombre du % de travailleurs handicapés de catégorie C : 2012 (50%) - 2013 (52%) - 2014 (42%)
Répartitions par population et par catégorie (effectifs physiques et %)
Handicap Effectifs %
Moteur 11 35%
Maladie chronique 7 23%
Auditif 6 19%
Visuel 1 3%
Autres 3 10%
Non précisé 3 10%
Total 31 100%
Bâtiment Effectifs %
1ers cycles 6 19,3%
Ile-de-France 6 19,3%
IUT Rostand 4 12,8%
SCD 3 9,7%
Maupertuis 3 9,7%
IUT Brétigny 3 9,7%
IUT Roméro 2 6,5%
Pelvoux 2 6,5%
IBGBI 2 6,5%
Total 31 100%
Référence Arrêté 23-12-2013 Autres indicateurs 5
3 - DONNÉES STATISTIQUES
Répartition par handicap
(effectifs physiques et %)
Répartition par bâtiment
(effectifs physiques et %)
Total % Catégorie A Catégorie B Catégorie C
BIATSS
Taux = 25/414 = 6%
Titulaires Hommes 1 2 2 5 16%
Femmes 0 5 10 15 48%
Non titulaires Hommes 1 1 0 2 6%
Femmes 1 1 1 3 10%
Sous-total (1) 3 9 13 25 81%
% 12% 36% 52% 81% -
Enseignement et
Recherche
Taux = 6/548 = 1,1%
Titulaires Hommes 3 0 0 3 10%
Femmes 3 0 0 3 10%
Sous-total (2) 6 0 0 6 19%
% 100% 19% -
Total (1) + (2) 9 9 13 31 100%
% (1) + (2) 29% 29% 42% 100% -
27 agents, soit 87% possèdent une RQTH (Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé) 2 agents sont
titulaires d’une carte d’invalidité (6%) et 2 reçoivent des allocations d’invalidités (temporaires ou permanentes).
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total
(1)+(2)
+(3) PR/PRAG/
PRCE IGE ASI
Sous-
total
(1)
TECH SAENES
Sous-
total
(2)
ADJENES ATRF MAG
Sous-
total
(3)
BIATSS Effectifs - 1 2 3 8 1 9 4 6 3 13 25
% - 4% 8% 12% 32% 4% 36% 16% 24% 12% 52% 100%
Enseignement
et Recherche
Effectifs 6 - - 6 - - - - - - - 6
% 100% - - 100% - - - - - - - 100%
Depuis sa création en octobre 2010, le Service d’Action Sociale et de Vie des
Personnels (SASVP), rattaché à la Direction des Ressources Humaines vise à
améliorer les conditions de vie des agents et de leur famille, notamment dans les
domaines de la restauration, du logement, de l’enfance et des loisirs, ainsi qu’à les
aider à faire face à des situations difficiles (arrêté du 29/06/2006).
Missions et
Budget
En 2014, le budget annuel du SASVP est de 68 k€
.
L’action sociale a représenté 58,5% (39751€) des dépenses du budget
fonctionnement :
- Prestations d’Action Sociale / PAS (famille, logement, handicap et restauration);
- Aides financières et prêts sociaux (via la Commission d’Action Sociale / CAS).
La vie des personnels ou actions collectives représentent 33% (22447€) des
dépenses du
budget fonctionnement
- Animation des ateliers;
- Organisation des festivités de fin d’année;
- Organisation d’actions collectives (séminaire, forum, expo-ventes…).
Le budget investissement représente 6,6% (4 475 €) des dépenses.
1 298 € = autres dépenses
Remarque : Le séminaire d’accueil des nouveaux arrivants 2014 a eu lieu en début
d’année civile 2015. Cet évènement a été intégralement pris en charge financièrement
et pour la deuxième année consécutive par le service formation.
Communication
L’équipe du SASVP dispose de différents moyens de communication pour optimiser
sa visibilité et informer un maximum d’agents des différentes actions du service.
- Le renouvellement pour la deuxième année de son réseau de correspondants
jusqu’à fin août : 13 agents volontaires représentant tous les bâtiments, ont poursuivi
leurs missions qui consistent à relayer les informations, coordonner des projets et
remonter les demandes des
personnels;
- Régulièrement le service communique dans la lettre interne BREVES. Il utilise
également tous les moyens de communication proposés par l’établissement
notamment les écrans dynamiques, « save the date », intranet, mailing;
- Le service dispose d’une liste de diffusion constituée des adresses électroniques
des agents ayant sollicité les dispositifs du SASVP (action sociale, festivités de fin
d’année, nouveaux arrivants…).
Actions
reconduites
« Réseau PAS » (Prévention Aide Suivi) de la MGEN : Depuis juin 2010, le dispositif
du réseau Prévention Aide Suivi (réseau PAS) permet aux personnels de l’Université
de bénéficier d’une consultation gratuite et anonyme avec un psychologue ou de
participer à des groupes de parole.
Reconduction de nos partenariats avec la MGEN, CASDEN : Reconduction des
permanences et des correspondances-relais avec la MGEN et la CASDEN.
FICHE 18 S
ourc
e :
SA
SV
P
1 - PRESENTATION DU SERVICE
59
Observation : Année 2014
Evolution du nombre d’agents titulaires ayant fait une demande de PAS : 2013 (66%) - 2014 (74%)
Evolution du nombre de dossiers, agents, montant PAS : 2011 (89 dossiers ,42 agents, 12045€) - 2012 (113 dossiers,
45 agents, 11401€) - 2013 (105 dossiers, 33 agents, 10251€) - 2014 (61 dossiers, 27 agents, 8877€).
A SAVOIR - Depuis 2011, le SASVP gère le dispositif des Prestations d’Actions Sociales (PAS). Certaines sont
règlementaires, d’autres ne sont versées que dans la limite du budget disponible. Elles sont réparties en 4
catégories : famille, logement, handicap et restauration.
Sourc
e :
SA
SV
P
Observation : Année 2014
PROFIL DU
DEMANDEUR DE PAS :
profil identique depuis 4
ans. Il s’agit d’une
femme titulaire, mariée
avec 2 enfants et ayant
un QF moyen de 8
421,37€.
Situation Catégorie
Total Marié ou Vie
maritale
Séparé /
Divorcé
Célibataire
avec enfants
ou Parents
isolé
A B C
Effectifs 15 7 5 10 8 9 27
% 56% 26% 19% 37% 30% 33% 100%
61 dossiers déposés pour 27 agents. 74% des demandeurs dont des titulaires.
* Budget alloué aux prestations PAS : 8877,27 €.
Aide aux
activités
culturelles
ou
sportives
Séjours
d'enfants en
centre de
loisir sans
hébergeme
nt
Aide aux
études
supérieures
Séjours
d'enfants en
colonie de
vacances
Séjours mis
en œuvre
dans le
cadre
éducatif
Séjours
maison
familiales,
VVF, gite de
France
Total
Nombre de dossiers 29 21 3 2 2 1 58
Montant alloué (en €) 2 648 980 480 267 127 106 4 608
% du PAS famille 57% 21% 10% 6% 3% 2% 100%
2011 2012 2013 2014 Moyenne
Nombre de dossier 4 5 5 3 4,25
Montant alloué (€) 2980 2910 3127 4266 3320,75
Répartition des PAS Famille (effectifs physiques, € et %)
Répartition des PAS Handicap (effectifs physiques et €)
Evolution du nombre de dossiers et montant PAS Famille : 2011 (85 dossiers, 9064€) - 2012 (108 dossiers, 8490€) -
2013 (100 dossiers, 7124€) - 2014 (58 dossiers, 4610€).
A SAVOIR - Les actions de la CPSH sont à distinguer des allocations Handicap du SASVP.
Les allocations Handicap sont versées sous forme de Prestation d’Action Sociale (PAS). Elles sont attribuées sans
condition de ressources aux parents d’enfants handicapés. Les actions et les aides de la CPSH répondent à
l’amélioration du poste de travail. Elles peuvent être octroyées sans condition de ressources aux agents de l’UEVE
à condition qu’ils soient reconnus travailleurs handicapés et recensés au sein de l’établissement.
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 6.c et Autres indicateurs 17
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 6.c et Autres indicateurs 17
Référence Arrêté 23-12-2013 Indicateurs 6.c et Autres indicateurs 17
2 - PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES (PAS)
60
FICHE 18 Observation : Année 2014
Répartition par situation et par catégorie (effectifs physiques, € et %)
A SAVOIR
Pour les agents ayant un INM inférieur ou égal à 466, la subvention minimale légale est de 1,21 € (au 1er janvier
2014) par passage en caisse au CROUS pour tous les agents qui disposent d’une carte Monéo.
Depuis novembre 2011, une subvention supplémentaire de 0,55 € (sans condition de ressources) est appliquée
pour tous les personnels déjeunant au CROUS. Cette même subvention minimale de 1,21 € s’applique à l’AGRIA
pour les agents des bâtiments du Facteur Cheval et de l’IBGBI qui se sont manifestés en amont auprès du SASVP.
L’AGRIA reste néanmoins ouvert à tous les agents de l'UEVE. Le prix moyen d'un repas est de 8,04 € (tarif
extérieur, droit d'admission inclus). L’ensemble de ces subventions est refacturé et imputé sur le budget du service.
La nouvelle convention avec l’AGRIA, en place depuis octobre 2013 a permis des économies notables.
En complément de ces deux prestataires, le SASVP a mis en place des conventions de partenariat avec un
restaurant à proximité du campus : NOOI : Remise de 15% et de nombreux avantages grâce à la carte de fidélité.
Sourc
e :
SA
SV
P
Observation : Année 2014
Commissions d'action sociale (nombre de dossiers et €)
Evolution du nombre de réunions, dossiers, montants relatifs aux commissions d’action sociale : 2011 (4 réunions, 9
dossiers, 8 823 €) - 2012 (8 réunions, 15 dossiers, 11 069 €) - 2013 (5 réunions, 10 dossiers, 10 565 €) - 2014 (5
réunions, 10 dossiers, 6 713 €)
A SAVOIR
L’assistant social intervient à la demande d’un agent ou d’un tiers, sur rendez-vous dans un cadre confidentiel.
Ses missions sont d’écouter, informer, orienter et accompagner les personnels dans leurs difficultés sociales.
Février Février Juillet Octobre Décembre Total
Nombre de dossiers 4 1 1 1 1 8*
Montant alloué (€) 1 984 343 600 2 000 586 5 513**
* 2 autres dossiers n’ont pas obtenu d’accord.
** + 1 demande concernant un prêt social pour une valeur de 1 200 €
Evolution des dépenses AGRIA et CROUS de 2011 à 2014
Année AGRIA CROUS
TOTAL Restauration et charges Restauration
2011 38 378 € 5 091 € 43 469 €
2012 33 450 € 12 910 € 46 360 €
2013 18 217 € 15 873 € 34 090 €
2014 4 088 € 17 999 € 22 087 €
PAS Restauration (€)
3 - SERVICE SOCIAL ET COMMISSION D’ACTION SOCIALE
61
FICHE 18 Observation : Année 2014
Sourc
e :
SA
SV
P
Les ateliers participent à l’amélioration des conditions de travail et sont identifiés comme un outil dans
le cadre de la prévention des risques psycho-sociaux.
En septembre 2014, les ateliers ont été repensés : 6 ateliers de 2013 ont été reconduits dans les
mêmes domaines mais davantage de séances et de nouvelles thématiques ont été proposées :
• Arts créatifs (3 animatrices)/ Composition florale (2 animatrices)/ Echecs (1 animateur)
• Couture /customisation (3 animatrices)/ Théâtre (1 animateur)
• Trucs et Astuces en cuisine (1 animatrice)
L’ensemble de nos ateliers sont animés par 11 agents volontaires de l’université. En 2013, deux
ateliers étaient animés par des partenaires extérieurs que le service rémunérait. Une économie de
23% a pu être réalisée, notamment grâce à l’engagement de nos agents bénévoles.
Les ateliers rencontrent pour la 4ème année un vif succès malgré une baisse du nombre d’inscrits à
(57). Cela s’explique par le départ de personnels bénévoles provoquant la diminution du nombre
d’ateliers. Les inscrits proviennent de tous les services et de tous les bâtiments. On compte des
agents de l’IUT, des enseignants et des personnels hébergés.
Les ateliers
Depuis sa création en 2010 (suite au passage aux RCE), le SASVP est bien identifié par les personnels administratifs
et par les enseignants. Le service souhaite maintenir et développer ce lien transversal pour l’ensemble de la
communauté universitaire au travers d’actions collectives telles que, par exemple :
• « A la découverte des laboratoires » : cette action permettrait de renforcer l’identité universitaire des
agents et d’expliquer le rôle de la recherche dans l’enseignement supérieur. Des visites seraient ouvertes
à tous, sur inscription et l’entrée serait gratuite.
• « A la découverte des personnels BIATSS » : une proposition d’olympiades culturelles et/ou sportives
pourrait être mise en œuvre (rencontre entre les services dans le but de les décloisonner).
• « A la découverte des personnels d’enseignement et de recherche » : le projet consisterait à poser 3
questions sous forme d’interview à un enseignant. La communication pourrait se faire via un média de
l’établissement.
Cette année, le SASVP s’est attaché à mettre en place un dispositif ouvert à tous les personnels
qu’ils aient des enfants (de 0 à 16 ans) ou non dans la limite des places disponibles. Le choix s’est
tourné vers la salle mythique du GRAND REX à Paris, pour la projection du film d’animation
« Astérix : le domaine des Dieux » le dimanche 30 novembre 2015.
Ont été distribués :
• 1 050 places de spectacle
• 500 goûters sous forme de seau décoré sur le thème du film et contenant des friandises remis
aux enfants
• 103 clés USB 8 Go en forme de bracelets, 406 cadeaux
Un budget global de 14 k€ a été nécessaire pour la réalisation de cet évènement.
Festivités de
fin d’année
Depuis 2011, le SASVP organise chaque année l’accueil des nouveaux arrivants BIATSS. En 2014,
compte tenu de l’intégration des enseignants dans ce dispositif et de la prise de fonction de certains
agents au 15 décembre, la journée d’accueil a eu lieu en janvier 2015.
Accueil des
nouveaux
arrivants
Evolution du budget des festivités de fin d’année : 2011 (44 k€) - 2012 (37 k€) - 2013 (10 k€) - 2014 (14 k€)
Observation : Année 2014
Contrairement aux différents dispositifs axés sur l’action sociale pure, dont certains sont soumis à des conditions bien
spécifiques, l’autre volet du service est offert à l’ensemble des personnels. Le service s’investit dans le but constant
d’améliorer les conditions de vie des personnels en mettant à leur disposition des ateliers relatifs à la culture, aux
sports et aux loisirs. Ces actions permettent de créer du lien social et un sentiment d’appartenance à l’UEVE.
4 - VIE DES PERSONNELS
62
FICHE 18
Evolution du nombre d’inscriptions aux ateliers : 2011 (68) - 2012 (86) - 2013 (90) - 2014 (57)
Observation : Année 2014
BIATSS Enseignement et
Recherche Total
(1)+(2) Catégorie
A
Catégorie
B
Catégorie
C
Sous-
total
(1)
Catégorie
A
Sous-
total (2)
Genre F H F H F H F H F H F+H
Tranches
d'âge
20-24 1 1 0 0 1 0 3 1 0 1 3 1 4
25-29 1 0 1 0 2 0 4 6 2 8 10 2 12
30-34 4 1 5 0 3 0 13 2 1 3 14 2 16
35-39 6 1 4 0 3 0 14 2 0 2 15 1 16
40-44 5 0 8 1 2 0 16 2 1 3 17 2 19
45-49 4 1 5 0 8 0 18 1 0 1 18 1 19
50-54 6 1 6 0 4 0 17 1 2 3 17 3 20
55-59 4 0 7 0 5 0 16 0 1 1 16 1 17
60-64 2 0 2 0 2 1 7 0 0 0 6 1 7
65-69 0 1 0 0 0 0 01 0 0 0 0 1 1
Total / Genre 33 6 38 1 30 1 109 15 7 22 116 15 131
Total 39 39 31 109 22 22 131 -
% 30% 30% 23% 83% 17% 17% 100%
FICHE 19
A SAVOIR
Le service des sports (SUAPS) s’adresse aux étudiants et aux personnels. A ce titre, une offre de pratiques
sportives est proposée pour les personnels au cours de la pause déjeuner ou sous forme de stages ponctuels :
bien être, sophrologie et yoga.
Ce service a développé notamment des activités telles que : badminton, course à pied, marche nordique,
musculation, étirements, fitness, et Qi Gong.
Observation: Année Civile 2014
Evolution du % d’agents UEVE pratiquant une activité physique et sportive : 2012/2013 (11,3%) - 2014 (13,6%)
Sourc
e :
SU
AP
S
1 - EFFECTIFS PAR POPULATION, PAR CATÉGORIE
ET PAR TRANCHE D’AGE (effectifs physiques et %)
63
F: Femmes H: Hommes
BIATSS Enseignement
et Recherche
Total
Effectifs %
Direction
Présidence 1 - 1 0,8%
Direction Générale des Services 5 - 5 3,8%
Sous-total (1) 6 - 6 4,6%
Services
et
directions
Services
ressources
Agence comptable (AC) 4 - 4 3,1%
Direction des affaires financières (DAF) 5 - 5 3,8%
Direction des ressources humaines (DRH) 8 - 8 6,1%
Sous-total (2) 17 - 17 13%
Services
d'appui
Formation
et
Recherche
Direction des études et de la vie étudiante (DEVE) 2 - 2 1,5%
Direction de la recherche, de la valorisation et du transfert
(DRVT) 2 - 2 1,5%
Direction de la scolarité générale (DSG) 14 - 14 10,7%
Service des partenariats et des relations internationales
(SPRI) 2 - 2 1,5%
Sous-total (3) 20 - 20 15,2%
Services
infrastruc-
tures
Direction des système d'information (DISI) 6 - 6 4,6%
Direction du patrimoine immobilier et de la logistique
(DPIL) 5 - 5 3,8%
Service d'accompagnement aux usages numériques
(SAUN) 2 - 2 1,5%
Sous-total (4) 13 - 13 9,9%
Services
d'appui
Direction de l'aide au pilotage (DAP) 4 - 4 3,1%
Direction de la communication (DirCom) 1 - 1 0,8%
Sous-total (5) 5 - 5 3,8%
Services de
prévention
Pôle médecin et assistante social du personnel (PMAP)* 0 - 0 0%
Service d'hygiène et sécurité (Service H&S) 3 - 3 2,3%
Sous-total (6) 3 - 3 2,3%
Total (2) + (3) + (4) + (5) + (6) 58 - 58 44,3%
Services communs
Direction de la réussite étudiante (DRE SCUIO IP) 6 - 6 4,6%
Service commun de la documentation (SCD) 12 - 12 9,2%
Service commun de la formation continue (SCFC) 4 - 4 3,1%
Sous-total (7) 22 - 22 16,9%
Services généraux
Centre de ressources en langues (CRL) 0 0 0 0%
Service universitaire des activités physiques et sportives
(SUAPS) 1 1 2 1,5%
Service universitaire de médecine préventive et protection
de la santé (SUMPPS) 1 - 1 0,8%
Service culturel (SC) 0 0 0 0%
Sous-total (8) 2 1 3 2,3%
Composantes
UFR Droit et Sciences Politiques (DSP) 1 0 1 0,8%
UFR Langues, Arts et Musique (LAM) 1 0 1 0,8%
UFR Sciences Fondamentales et Appliquées (SFA) 6 13 19 14,5%
UFR Sciences de l'Homme et de la Société (SHS) 1 4 5 3,8%
UFR Sciences et Technologies (ST) 3 1 4 3,1%
IUT 9 3 12 9,2%
Sous-total (9) 21 21 42 32,2%
Total général de (1) à (9) 109 22 131 100%
Observation: Année Civile 2014
Sourc
e :
SU
AP
S
2 - RÉPARTITION DES EFFECTIFS PAR
STRUCTURE (effectifs physiques et %)
64
FICHE 19
CHAPITRE 4
C
HA
PIT
RE
4 :
VIE
IN
ST
ITU
TIO
NN
ELLE
ET
REL
AT
ION
S A
U T
RA
VA
IL
VIE INSTITUTIONNELLE ET
RELATIONS AU TRAVAIL
INSTANCES
11 réunions des membres du Conseil d’Administration
11 réunions des membres de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
13 réunions des membres du Comité Technique
13 réunions des membres de la Commission de la Recherche
12 RECOURS CONTENTIEUX
PRODUITS ET SERVICES EXTERNALISES EN LOGISTIQUE ET
MAINTENANCE
1 390 k€ pour la production de fluides
62 entreprises extérieures sollicitées
ELECTIONS
2 campagnes électorales
SYNDICATS
402 heures de décharge d’activité de service pour raison syndicale
65
Missions
Selon l’article 15 de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 modifiée par la loi
n°2010-751 du 5 juillet 2010, le CT est compétent pour les questions
relatives à l’organisation et au fonctionnement des services, au
recrutement des personnels, à l’hygiène et à la sécurité et à la politique
de gestion des ressources humaines. Le bilan social lui est présenté
chaque année pour avis.
Composition
Les représentants du personnel et de l’administration ont été élus pour
quatre ans lors des élections du 20 octobre 2011.
Le CT rendu obligatoire par la LRU (article L951-1-1 du Code de
l’éducation) et régi par le décret 2011-184 du 15 février 2011 est
composé comme suit :
- 1 Président
- 1 Directeur des Ressources Humaines
- 16 représentants des personnels dont 8 titulaires
(5 femmes - 3 hommes) et 8 suppléants (4 femmes - 3 hommes)
Le Président peut être assisté autant que besoin par le ou les
représentants de l’administration exerçant des fonctions de responsabilité
et concernés par les questions ou projets de textes soumis à l’avis du
comité. Seuls les représentants du personnel titulaires participent au
vote. Les suppléants n’ont voix délibérative qu’en l’absence des titulaires
qu’ils remplacent.
La composition et les missions des conseils obéissent aux modalités
prévues dans la loi n°1199 du 10 août 2007 relative aux Libertés et
Responsabilités des Universités (LRU) et à celles prévues dans les
textes réglementaires.
Réunions
En 2014, le Comité Technique s’est réuni 13 fois.
A chaque CT, sont présentés les thèmes des potentielles actions de
l’établissement.
FICHE 20 S
ourc
e :
DR
H
Réunions du CT : 2012 (7 fois) - 2013 (10 fois) - 2014 (13 fois)
Observation : Année civile 2014
1 - LE COMITÉ TECHNIQUE
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
a 66
FICHE 20
Dates Ordre du jour Avis représentants du
personnel Présents
21/01/2014
- Approbation du Procès-Verbal du CT du 15 octobre 2013 - Approuvé à l'unanimité
6 - Spécificités des IUT sur le plan administratif et financier - Ce point a fait l’objet d’une
présentation
28/01/2014
- Approbation du PV du Comité technique du 26 novembre 2013 le cas échéant - Attente de validation du PV
7
- Organigramme de la Direction du patrimoine immobilier et de la logistique (DPIL)
et horaires de ses agents
- Présentation
Mise en place d’une charte d’utilisation des moyens mis à disposition des
organisations syndicales pour leur diffusion
- Approuvé à l'unanimité
11/03/2014
- Approbation du Procès-Verbal du CT du 26 novembre 2013 et le cas échéant du 3
décembre 2013, des 21 et 28 janvier 2014
- Approuvé à l’unanimité moins une
abstention (CGT)
7
- Temps de travail et congés des agents recrutés par l’Université d’Evry Val
d’Essonne dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir
- Favorable à l’unanimité moins
une abstention (CGT)
- Régime indemnitaire général (RIG) pour les infirmiers et ingénieurs d’études hors
classe
- Favorable à l’unanimité
- Plan de formation 2014 - Présentation
- Répartition de la dotation de points de nouvelle bonification indiciaire (NBI) de
l’Université d’Evry Val d’Essonne
- Ce point sera examiné lors de
réunions et groupes de travail et
fera l'objet d'un vote d'un CT
ultérieur
01/04/2014
- Répartition des points de NBI - Favorable à la majorité (SGEN-
CFD et UNSA-Education), 1 voix
contre (CGT) et 2 absentions
(UNSA-Éducation et
FSU/SNESUP-SNASUB) 8
- Calendrier prévisionnel de l’année universitaire 2014 – 2015/circulaire relative aux
obligations de service des personnels
- Contre à la majorité (SGEN-
CFDT, FSU/SNESUP-SNASUB,
CGT) moins 2 voix pour (UNSA-
Education)
- Information sur les élections professionnelles organisées en décembre 2014 - Présentation
20/05/2014
- Approbation du procès-verbal du Comité technique du 3/12/2013 - Approbation reporté au prochain
CT
8
- Bilan social 2013 - Présentation
- Statuts de l’UEVE
- Adhésion de l’UEVE au service inter - universitaire de l’université du numérique
Paris IDF
- Report au prochain CT
- Réorganisation des missions du Cabinet de la Présidence et du Service des
affaires générales et juridiques, sur le volet gestion du Conseil d’administration
- Présentation
- Calendrier universitaire pédagogique général, de l’UFR Sciences et Technologies
et de l’IUT
- Actualisation du règlement intérieur de la Commission d’action sociale - Favorable à l’unanimité
- Recrutement des ATER - Présentation
- Situation des contractuels
10/06/2014
- Statuts de l’UEVE - Favorable à l’unanimité moins
une abstention (FSU/SNESUP-
SNASUB) 5
17/06/2014
- Approbation du procès-verbal du Comité technique du 3 décembre 2013 - Approbation reporté au prochain
CT
7 - Circulaire sur le temps de travail des personnels Biatss en 2014-2015 - Favorable à l’unanimité
- Primes des enseignants et enseignants-chercheurs au titre de l’année 2013-2014 - Présentation
- Bilan de la situation des agents en contrat à durée déterminée
08/07/2014
- Document unique 2013 et plan de prévention hygiène et sécurité de l’Université
d’Evry Val d’Essonne - Report au CT du 30/09/2014
7
- Modification du règlement intérieur de l’établissement - Présentation
- Information sur l’ajustement apporté à l’organisation de la Direction de la scolarité
générale
- Présentation
- Calendrier prévisionnel des instances de l’établissement au cours de l’année
universitaire 2014-2015
- Favorable à l'unanimité
- Calendrier prévisionnel d’instruction du régime indemnitaire complémentaire (RIC)
en 2014
- Favorable à l'unanimité
02/09/2014 - Information sur l’organisation intérimaire de la DRVT et du SPRI - Présentation
6
Observation : Année civile 2014
Sourc
e :
DR
H
Réunions du Comité Technique
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
a 67
FICHE 20
Dates Ordre du jour Avis représentants du personnel Présents
30/09/2014
- Document unique 2013 et plan de prévention hygiène,
sécurité et conditions de travail 2014 de l’Université d’Evry
Val d’Essonne
- Favorable à l'unanimité
7
- Modification du règlement intérieur de l’Université d’Evry
Val d’Essonne
- La demande de modification de l’article 4, alinéa 2 des
statuts est approuvée à l’unanimité moins une abstention
(FSU/SNESUP-SNASUB)
- Statuts de l’UFR Sciences et technologies - La demande de modification de l’article 3, alinéas 4 des
statuts est approuvée à l’unanimité moins une abstention
(FSU/SNESUP-SNASUB)
L'ensemble des éléments sont approuvés à la majorité moins
une voix contre (FSU/SNESUP-SNASUB) et une abstention
(SNPTES)
Suppression de la mention des disciplines : approuvée à la
majorité moins deux voix contre (FSU/SNESUP-SNASUB et
SNPTES)
- Statuts de l’UFR Sciences de l’homme et de la société - Suppression de la mention « AES »: approuvée à la majorité
moins une voix contre (FSU/SNESUP-SNASUB) et une
abstention (SNPTES).
L'ensemble des autres éléments sont approuvés à la majorité
moins une abstention (FSU/SNESUP-SNASUB)
13/11/2014
- Statuts de l’UFR Sciences Fondamentales et appliquées - Pour à la majorité moins 2 voix contre (FSU/SNESUP-
SNASUB et CGT)
7
- Statuts de l’UFR Langues, Arts et Musiques - Pour à la majorité moins 2 voix contre (FSU/SNESUP-
SNASUB et CGT)
- Statuts de l’UFR Droit et science politique - Pour à la majorité moins 2 voix contre (FSU/SNESUP-
SNASUB et CGT)
- Cadrage général de la campagne des emplois 2015 et
demandes éventuelles contingentées de publication de
postes sur le fondement de l’article 46 du décret du 6 juin
1984
- Ce point recueille 4 voix contre (SNPTES, FSU/CGT), 2 pour
(SGEN-CFDT), une abstention (SGEN)
- Transfert de fonction et de compétence du secteur
téléphonie de l’établissement
- Présentation
- Modification des dénominations des entités constitutives
de la Direction des études et de la vie étudiante
- Bilan du régime indemnitaire complémentaire
Information sur la mise en œuvre d’une décision
ministérielle de revalorisation exceptionnelle en fin
d’année du régime indemnitaire des personnels de
catégories B et C
- Ajustement juridique du régime indemnitaire en faveur
des personnels intervenant dans le cadre de la formation
continue ou de la formation en apprentissage
- Favorable à l'unanimité
- Note autour de la procédure de contrôle des arrêts de
maladie des fonctionnaires
- Présentation
- A la demande des organisations syndicales: le RIG des
ITRF des catégorie B, le télétravail et le cadrage de la
campagne 2015
- Point d'information sur le RIG. Le télétravail fera l'objet d'un
CT ultérieur. Le cadrage de la campagne des emplois était à
l'ordre du jour.
02/12/2014
- Campagne des emplois 2015 - Campagne d’emplois enseignants sur la liste principale: 5
voix contre (CGT, FSU/SNESUP-SNASUB, SGEN/CFDT,
SNPTES) et 3 abstentions (SGEN-CFDT)
Campagne d’emplois enseignants sur la liste complémentaire:
4 voix contre (CGT, FSU/SNESUP-SNASUB, SNPTES) et 4
abstentions (SGEN CFDT).
Campagne d’emplois BIATSS sur la liste principale et la liste
complémentaire: Contre à l’unanimité.
8
- Rapport d’évaluation de l’AERES - Présentation
- Ajustement d'une NBI - 2 voix contre (CGT, FSU/SNESUP), 3 abstentions (1 SGEN-
CFDT, 2 SNPTES), une voix pour (SGEN-CFDT).
12/12/2014
- Campagne des emplois 2015 pour les BIATSS - Campagne des emplois BIATSS: 6 voix contre (CGT, SGEN-
CFDT, SNPTES, FSU/SNESUP-SNASUB) et 2 abstentions
(SGEN-CDFT).
8
Observation : Année civile 2014
Sourc
e :
DR
H
Réunions du Comité Technique
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
a 68
Missions
Le CA détermine la politique de l’établissement. A ce titre, il approuve le
contrat d’établissement, vote le budget et approuve les comptes. Il
approuve les accords et les conventions signés par le président de
l’établissement et, sous certaines conditions, les emprunts, les prises de
participation, les créations de filiales et de fondations, l’acceptation de
dons et de legs et les acquisitions et cessions immobilières. De plus il
adopte le règlement intérieur et les statuts de l’université, fixe la répartition
des emplois qui lui sont alloués par les ministres compétents. Enfin il
autorise le président à engager toute action en justice, adopte les règles
relatives aux examens et approuve certains documents stratégiques.
Composition
Depuis les élections de 2008, le CA est constitué de 27 membres
conformément aux dispositions de la loi LRU du 10 Aout 2007 :
- 1 Président
- 12 enseignants
- 3 personnels BIATSS
- 4 étudiants
- 7 personnalités extérieures (Campus Paris Saclay, CCIE, CG91, CRIF,
Génopole, Pres Universud Paris, 1 acteur du monde économique et
social).
Réunions En 2014, le Conseil d’Administration s’est réuni 11 fois.
FICHE 20
Réunions du CA : 2012 (8 fois) - 2013 (10 fois) - 2014 (11 fois)
Observation : Année civile 2014
2 - LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
a
Sourc
e :
Pré
sid
ence
69
2014 Ordre du jour Nombre de
votants
présents
Procuration
28/01/2014
- Approbation du procès-verbal de la réunion du CA du 17 décembre 2013
- Avis de la commission formation et vie universitaire du 19 décembre 2013 et du 23 janvier 2014
- Election du vice-président représentant des étudiants
- Présentation du budget 2014 et du projet annuel de performance
- Elargissement de la commission des moyens au Conseil Académique
- Engagement de l’Université sur l’offre de formation de Paris-Saclay
- Frais de gestion des contrats de recherche
- Section disciplinaire des enseignants : Désignation d’un professeur
- Remboursement des activités de développement personnel des étudiants
- Projet de modification de la composition de la Commission des statuts
- Information générale
17 7
25/03/2014
- Approbation du procès-verbal de la réunion du CA du 28 janvier 2014
- Affaires financières
- Stratégie immobilière de l’établissement : Contrat plan Etat/Région
- Formation et vie universitaire
- Recherche
- Ressources humaines
- Affaires juridiques
- Informations générales
- Approbation des procès verbaux des réunions du CA du 28 janvier et du 25 mars 2014
16 7
06/05/2014
Affaires générales :
Désignation du 1er VP CA « Finances et ressources humaines » et du VP CA « Numérique »
Formation et vie universitaire :
- Calendrier universitaire pédagogique, calendrier de l’UFR ST, calendrier de l’IUT pour 2014-2015
- Accréditations des formations 2015-2019 : masters portés par l’UEVE, soutenabilité de l’offre de formation 2015-
2019
Affaires financières et budgétaires :
- Affectation du résultat de l’exercice précédent et du report à nouveau
- Subvention à l’association sportive universitaire
- Tarifs de mise à disposition des locaux
Ressources humaines :
- Règlement intérieur de la Commission d’action sociale
- Répartition de la dotation de points de nouvelle bonification indiciaire (NBI) de l’UEVE
- Campagne d’emplois 2014 (PRAG)
- Information sur la procédure de recrutement des ATER
- Compte-rendu des conventions
- Approbation du procès-verbal de la réunion du CA du 6 mai 2014
12 5
27/05/2014
Affaires générales :
- Adhésion au Service Interuniversitaire du Numérique Paris Ile de France (SIUNPIDF)
- Approbation des projets CPER
Formation et vie universitaire :
- Délibérations de la sous-commission d’aides sociales du 7 mars, du 4 avril, du 12 mai 2014 (pour information)
- Délibérations de la sous-commission d’aides aux projets du 30 avril 2014
- Habilitation 2014-2015 du DU Aéronautique (2ème année) UFR ST
Recherche :
- Rattachement des laboratoires de l’UEVE au sein des départements de l’UPSay
- Bilan des contrats de recherche pour l’année 2013 (pour information)
Affaires financières et budgétaires :
- Approbation des tarifs et du règlement des parkings réservés aux étudiants
- Approbation des tarifs (à partir de la2ème demande) et du règlement pour l’attribution des clefs et des badges
aux personnels de l’UEVE (enseignants et BIATSS)
10 9
24/06/2014
Affaires générales :
- Présentation du tableau des attributions des instances
- Avant-projet des statuts de l’UEVE
- Présentation du nouvel organigramme
Formation et vie universitaire :
- Charte du statut de l’élu étudiant
- Charte des associations – organisation de manifestations exceptionnelles étudiantes sur l’UEVE et l’ensemble de
ses composantes
- Accréditation des masters portés par Paris Saclay.
Ressources humaines :
- Présentation du bilan social 2013
- Règlement intérieur de la Commission d’action sociale
- Campagne d’emplois 2014 (PRAG)
Affaires financières et budgétaires :
- Budget rectificatif 2014 n
1 (pour information)
- Critères d’exception aux tarifs de mise à disposition des locaux
- Subvention à l’UTLE
- Droits d’inscription des candidats VAE
- Tarifs de la formation continue
18 2
FICHE 20 S
ourc
e :
Pré
sid
ence
Observation : Année civile 2014
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
a 70
Réunions du Conseil d’Administration
2014 Ordre du jour Nombre de
votants
présents
Procuration
08/07/2014
Affaires générales :
- Statuts de l’UEVE
- Calendrier des élections des conseils centraux de l’Université
- Tableau récapitulatif des conventions « relations internationales »
Formation et vie universitaire :
- Droits d’inscription et statut étudiant des inscrits à l’IEJ
- Calendrier des UEL 2014-2015 et fiches UEL (sous réserve de la décision de la CFVU)
- Demandes d’habilitation (sous réserve de la décision de la CFVU)
- Soutien des organisations étudiantes représentées au CA (sous réserve)
- Délibération de la sous-commission d’aides sociales du 16 juin 2014 (pour information)
Ressources humaines :
- Primes des enseignants/enseignants-chercheurs
- Circulaire de rentrée des personnels (pour information)
Affaires financières et budgétaires :
- Tarifs de la régie de recettes du SUAPS
14 5
09/09/2014
- Accréditation des masters portés par Paris Saclay.
Affaires générales :
- Comptes rendus du CA du 27 mai, 24 juin, 8 juillet 2014
Formation et vie universitaire :
- Dossiers d’accréditation
Ressources humaines :
- Circulaire de rentrée (pour information)
Affaires financières et budgétaires :
- Attribution d’un avantage financier à une étudiante stagiaire non rémunérée de l’UEVE
- Accréditation des masters portés par Paris Saclay.
- Approbation du compte-rendu du CA du 9 septembre 2014
13 6
14/10/2014
Affaires financières et budgétaires :
- Budget rectificatif (pour information)
- Tableau des admissions en non-valeurs
- Sorties d’immobilisations
- Prise en charge financière exceptionnelle de l’habillement des magasiniers de la BU
- Modification des tarifs de la BU
Affaires générales :
- Statuts des UFR ST et SHS (sous réserve d’approbation par le CT)
Formation et vie universitaire :
- Délibération de la sous-commission d’exonération des droits d’inscription du 16 septembre 2014 (pour
information)
- Nouveaux critères de répartition des subventions aux associations élues
- Cadrage UEL
- Accréditation des masters portés par Paris Saclay
12 5
25/11/2014
Affaires générales :
- Comptes rendus CA 14 octobre 2014
- Statuts des UFR LAM, SFA, DSP (sous réserve d’approbation par le CT)
- Protocole des comportements addictifs
- Information sur le plan d’action et la cartographie des risques dans le cadre du contrôle interne comptable et
financier
Ressources humaines :
- Régularisation des NBI
- Campagne d’emplois (article 46) et information sur les primes
- Primes des enseignants-chercheurs participant aux formations dispensées en FA et FC
Affaires financières et budgétaires :
- Remboursement des frais de matériel aux enseignants de biologie
- Délibération sur le passage à 15% du montant global des conventions pour les prestations de service (hors
conventions d’enseignements)
- Tableau des admissions en non valeurs
Formation et vie universitaire :
- Habilitation du DU interuniversitaire
- Accréditation du CLES
- UEL cadrage et fiches UEL 2nd semestre 2014-2015
- Nouveaux critères de répartition des subventions aux associations élues
- Proposition de modifications des critères dans le cadre de l’évaluation d’un projet par la sous-commission
d’aides aux projets
- Délibération de la sous-commission d’aides aux projets du 23 octobre 2014
- Délibération de la commission d’exonération des droits d’inscription du 07/20/2014 et du 14/10/2014 pour
information
- Délibération de la sous-commission d’aides sociales du 10/10/2014 et 05/11/2014 pour information
Questions diverses :
- Proposition de mise en place d’un groupe de travail « Formation des élus étudiants »
- Point sur la convention de partenariat entre l’UEVE et les collectivités locales pour l’accompagnement des
étudiants
14 4
FICHE 20 S
ourc
e :
Pré
sid
ence
Observation : Année civile 2014
Réunions du Conseil d’Administration
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
a
71
2014 Ordre du jour
Nombre de
votants
présents
Procuration
09/12/2014 Election des personnalités extérieures du CA 25 3
16/12/2014
Affaires générales :
- Compte-rendu du CA du 25 novembre 2014
Affaires financières et budgétaires :
- Budget primitif 2015
- Tableau des admissions en non-valeurs
- Sorties d’immobilisations
- Immobilisation des biens attractifs
Ressources humaines :
- Campagne des emplois 2015
- Recrutement d’un enseignant-chercheur en CDD
- Rémunération des intervenants participant à titre d’activité accessoire à des actions de
formation/conférenciers
- Ajustement d’une des fonctions ouvrant droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire
Formation et vie universitaire :
- Délibérations de la sous-commission d’exonération des droits d’inscription du 01/12/2014 pour
information
- UEL : campagne complémentaire pour le 2nd semestre 2014-2015
- Présentation du programme de la « formation des élus » pour information
Recherche :
- Rapport sur l’insertion professionnelle des doctorants de l’UEVE pour information
- Bilans d’activités 2013-2014 des Ecoles doctorales « S&I » et « GAO »
- Bilans d’activités 2013-2014 des formations doctorales
- Critères d’attribution des bourses Campus France
13 3
FICHE 20 S
ourc
e :
Pré
sid
ence
Observation : Année civile 2014
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
a 72
Réunions du Conseil d’Administration
Missions
Les textes législatifs, réglementaires et le contrat quadriennal assurent
au Conseil Scientifique un rôle de liaison entre l’enseignement et la
recherche.
Instance consultative de l’Université, le Conseil Scientifique est sollicité
pour rendre des avis dans de nombreux domaines : Fonds d’Innovation
pour la Recherche; Enseignants invités; Habilitation à Diriger des
Recherches; Congé pour Recherches ou Conversions Thématiques;
Accueil en Délégation; PAST (recrutement de Professeurs des
Universités associés et de Maîtres de Conférences); Titularisation des
Maîtres de Conférences; Avancement des Professeurs; Eméritat;
Recrutement des ATER; Prime d’Excellence Scientifique; Politique de
l’emploi; Contrats de recherche.
Le Conseil Scientifique établit également la lettre de cadrage et organise
les campagnes liées FIR, aux enseignants invités.
Composition
Conformément à l’article L712-5 du Code de l’Education et aux statuts
de l’UEVE, notamment l’article 21, le Conseil Scientifique comprend 34
membres répartis en 8 collèges :
Collège A : Professeurs et personnels assimilés
Collège B : Personnels titulaires d’une HDR
Collège C : Personnels docteurs non habilités a diriger des recherches
Collège D : Autres personnels enseignants chercheurs
Collège E : Ingénieurs et techniciens non docteurs
Collège F : Autres personnels
Collège G : Etudiants de 3ème cycle
Collège H : Personnalités extérieures (Activités économiques, CNRS,
CRIF,
Genopole, Organismes nationaux de recherche, 1 personnalité désignée
à titre personnel).
Réunions En 2014, LA Commission de la Recherche s’est réunie à 13 reprises
(séances plénières et restreintes aux enseignants chercheurs).
Sourc
e :
DR
VT
Réunions de la CR: 2012 (21 fois) - 2013 (19 fois) - 2014 (13 fois)
Observation : Année civile 2014
3 - LA COMMISSION DE LA RECHERCHE
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
a 73
FICHE 20
Dates ORDRE DU JOUR AVIS PRÉSENTS
20/01/2014
- Bilan annuel de l’Ecole Doctorale SDS
- Contrat de recherche : procédure, inventaire.
- Recrutement de vacataires
- Bilan reporté
- Motion adoptée par la CR
- Recommandation de la CR
- Avis favorable
21
17/02/2014
- Pas de quorum – Commission de la Recherche reportée au mois de mars 201
06/03/2014 - Fonds de Rayonnement de la Recherche : examen des dossiers - Approuvé à l’unanimité 25
17/03/2014
- Présentation du rapport annuel de l’école doctorale SDS : J-P. Durand,
- Dotations des laboratoires 2015: modalités de calcul,
- Adhésion à des réseaux scientifiques : examen des demandes.
- Adoption de la procédure
- Adoption de la procédure
24
26/04/2014 - Examen de l’offre de formation dans le cadre du contrat quinquennal 2015-2019 - App. à l’unanimité 20
12/05/2014
- Rattachement des laboratoires de l’UEVE au sein des départements de l’UPSay
- Rémunération des post doctorants,
- Information : rapport des CRCT
- Bilan des contrats de recherche 2013
- App. à l’unanimité
- App. à l’unanimité
- App. à l’unanimité
- App. à l’unanimité
26
30/06/2014 - Fonds de Rayonnement de la Recherche, seconde session 2014 : examen des dossiers,
- Dotations des laboratoires,
- App. à l’unanimité
- App. à l’unanimité 25
20/10/2014 - Présentation des sites des laboratoires
- Dotations des laboratoires: examen des rapports, choix du mode de calcul,
- App. à l’unanimité 24
17/11/2014 - Bilan annuel des activités des écoles doctorales,
- Répartition de l’enveloppe affectée à la recherche,
- App. à l’unanimité
22
20 15/12/2014 - Fonds de Rayonnement pour la Recherche 2015 : répartition. - App. à l’unanimité 24
Dates ORDRE DU JOUR AVIS PRÉSENTS
20/01/2014
- Recrutement des vacataires
- Accueil en délégation au CNRS, 5 dossiers [Collèges A-B-C]
- Accueil en délégation au CNRS, 3 dossiers [Collèges A-B]
- Accueil en délégation au CNRS, 2 dossiers [Collège A]
- 7 dossiers avis réservés
- 22 dossiers avis
défavorable
- 167 dossiers avis
favorable
- Avis favorable
21
21
21
16
17/02/2014
Pas de quorum – Commission de la Recherche reportée au mois de mars 2014
06/03/2014 - Prime d’encadrement doctoral et de recherche : choix relatif aux modalités d’examen des
candidatures. - Avis favorable 21
17/03/2014
- Avis relatif aux comités de sélection,
- Classement des enseignants chercheurs : examen de 4 dossiers,
- Recrutement d’un PAST,
- Demandes d’inscription à l’HDR – 9 dossiers (collèges A-B),
- Accueil en délégation auprès de l’INRA : 2 dossiers (collèges A-B),
- Demande de renouvellement d’éméritat : (collège A).
- Avis favorable
- Avis favorable
- Avis favorable
- Avis favorable
- Avis favorable
- Avis favorable
16
16
16
14
13
13
07/04/2014
- Candidatures à la mutation et le détachement : postes des MCF (gestion et histoire),
- Demandes d’inscription à l’HDR – 6 dossiers (collèges A-B),
- Procédure ATER, composition des comités ad hoc
- Avis favorable
- 2 défavorables et 4
favorables
- Avis favorable
19
14
19
12/05/2014
- Campagne des enseignants invités, seconde session : examen des demandes –
10ossiers
[collège A],
[collèges A-B],
[collèges A-B-C].
- Information : rapports CRCT.
- 8 demandes accordées
10
12
17
17
16/06/2014
- Recrutement des ATER,
- Recrutement des vacataires,
- Aménagement de service d’une PRAG en vue de la préparation d’une thèse,
- Avancement des EC : MCF sans HDR (collèges A-B-C), MCF avec HDR (collèges A-B),
PR (collège A)
- Recrutement d’un professeur associé à temps plein, en économie,
- Approuvé à l’unanimité
- Approuvé à l’unanimité
- Avis favorable
- Approuvé à l’unanimité
- Avis favorable
19
19
19
19
12
30/06/2014
- CRCT : examen des demandes,
- Demande d’éméritat,
- Titularisation des MCF.
- Avis favorable
- Avis favorable
- Avis favorable
19
12
19
15/09/2014 - Examen des dossiers HDR,
- Recrutement de PAST,
- Avis favorable
- Avis favorable
11
17
20/10/2014
- Recrutement de PAST et de PRAS,
- Attributions individuelles de la PEDR,
- Recrutement des enseignants invités, 9 dossiers.
- Avis favorable
- Approuvé à l’unanimité
- Avis favorable
15
25
25
17/11/2014 - Accueil des chercheurs invités : 8 dossiers - 7 demandes accordées et
1 refusée 15
15/12/2014 - Recrutement d’un professeur associé à temps partiel (PAST). - Sujet non traité 18
Formation plénière
Formation restreinte
Sourc
e :
DR
VT
Observation : Année civile 2014
Réunions de la Commission de la Recherche
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
a 74
FICHE 20
Missions
Depuis l’adoption de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à
l'enseignement supérieur et à la recherche, la CFVU (Commission de la
Formation et de la Vie Universitaire) est devenue un organe consultatif et
décisionnel, à ce titre elle :
• est consultée sur les programmes de formation des composantes;
• adopte la répartition de l'enveloppe des moyens destinée à la formation
(montant déterminé par le conseil d’administration ainsi que le cadre
stratégique de la répartition) ;
• adopte les règles relatives aux examens (le CA n’adopte plus désormais
les règles relatives aux examens) ;
• adopte les règles d'évaluation des enseignements ;
• adopte des mesures recherchant la réussite du plus grand nombre
d'étudiants ;
• adopte des mesures de nature à permettre la mise en œuvre de
l'orientation des étudiants et de la validation des acquis ;
• adopte des mesures de nature à faciliter leur entrée dans la vie active;
• adopte des mesures de nature à favoriser les activités culturelles,
sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants ;
• adopte des mesures de nature à améliorer les conditions de vie et de
travail, notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux
œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux,
aux bibliothèques et aux centres de documentation et à l'accès aux
ressources numériques ;
• adopte des mesures visant à promouvoir et développer des interactions
entre sciences et société, initiées et animées par des étudiants ou des
enseignants-chercheurs, au sein des établissements comme sur le
territoire de rayonnement de l'établissement ;
• adopte les mesures nécessaires à l'accueil et à la réussite des étudiants
présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé,
conformément aux obligations incombant aux établissements
d'enseignement supérieur.
Composition
En 2014, l’effectif théorique de la CFVU est de 30 membres répartis comme
suit. Conformément aux statuts de l’UEVE, la composition de la
commission évoluera après les élections des conseils et du Président de
l’université :
- 6 représentants des enseignants chercheurs et enseignants de rang A et
assimilés
- 6 représentants des autres enseignants et assimilés ;
- 3 représentants des personnels BIATSS ;
- 12 représentants des étudiants ;
- 3 personnalités extérieures (CROUS de Versailles, Mairie d’Evry, Mutuelle
des étudiants).
Sourc
e :
DE
VE
Observation : Année civile 2014
4 - COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE
A SAVOIR Le calendrier de la CFVU est fixé en lien avec celui du Conseil d’Administration.
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
a 75
FICHE 20
L’action pédagogique
Les principaux dossiers ont été les suivants :
Création et renouvellement de diplômes
En 2014, la CFVU a donné un avis favorable à :
Demande de création du DU d’Implantologie
Demande de création du DU PPREA
Demande de création du DU Méthodes et Organisation
Modalité de contrôle des connaissances (RCC)
La CFVU a adopté un modèle type de MCC pour les diplômes nationaux de
licence et de licence professionnelle.
Compte tenu de l’application de la nouvelle nomenclature des licences et
du cadre national des formations, le ministère a habilité pour une durée de
1 an nos licences. Cela a été l’occasion de déployer ce modèle type pour
l’ensemble de nos diplômes de ce grade pour l’année universitaire 2014-
2015.
Enquête sur l’évaluation des formations
En 2014, l’enquête « Evaluation des formations 2013-2014 » a été réalisée
à l’aide du logiciel SPHINX. A ce titre, un message individuel a été adressé
à chaque étudiant via leur adresse électronique, les invitant à répondre à
un questionnaire à choix multiple en cliquant sur un lien. Le lancement a
été effectué en date du 04/02/2014 totalisant un envoi de 8633 courriels
avec 2 relances datées du 10/02/2014 et du 17/02/2014.
1233 réponses ont été données soit 14,3%.
Le bilan de l’enquête sera présenté par M. Emmanuel QUENSON en CFVU
dès le début de l’année 2015.
Calendrier universitaire
Le groupe de travail mis en place en 2013 a permis la présentation et
l’adoption du calendrier universitaire 2014-2015 lors de la réunion de la
CFVU du 6 mars 2014. A cette occasion, le calendrier universitaire de
l’UFR ST et de l’IUT ont également été adoptés.
Réunions En 2014, La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire s’est
réunie à 11 reprises .
Dates 23/01 06/03 11/04 20/05 05/06 12/06 03/07 11/09 02/10 06/11 04/12
Effectifs CFVU 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30
Présents 15 14 10 12 4 9 11 8 11 09 11
Part des
présents (%) 50% 47% 33% 40% 13% 30% 37% 27% 37% 30% 37%
Procurations 6 7 7 4 2 5 5 8 7 8 5
Part des
présents et des
procurations (%)
70% 70% 57% 53% 20% 47% 53% 53% 60% 57% 53%
Sourc
e :
DE
VE
Observation : Année civile 2014
Evolution du taux de retour des questionnaires sur l’évaluation des formations : 2012 (25,8%) - 2013 (7,8%) - 2014
(14,3%) - Réunions du CFVU : 2012 (7 fois) - 2013 (10 fois) - 2014 (11 fois)
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
a 76
FICHE 20
Observation : Année civile 2014
5 - MOYENS HUMAINS ACCORDÉS AUX SYNDICATS
L'agent peut bénéficier d’une décharge partielle ou totale de service pour exercer une activité auprès d’une
organisation syndicale existant dans son administration, c’est-à-dire qu’il peut être autorisé à consacrer tout ou partie
de ses heures de travail à une activité syndicale.
À cet effet, chaque organisation syndicale dispose chaque année d’un nombre d’heures de décharge de service qui
dépend de sa représentativité et du nombre d’agents dans la structure administrative concernée.
Les organisations syndicales désignent les bénéficiaires des décharges de service parmi leurs représentants en
activité dans la structure administrative concernée.
Si la désignation d'un agent est incompatible avec les nécessités de service, l’administration invite l'organisation
syndicale, après avis de la CAP, à choisir un autre agent.
En 2014, les organisations syndicales de l’UEVE ont octroyé à 4 de leurs représentants 402,6 heures de décharge
d’activité de service, soit 0,25 ETP utilisés.
Référence Arrêté 23-12-2013 Relations professionnelles 16
c 77
FICHE 20
Taux de participation
2011 2012 2013 2014
Conseil d’Administration (CA)
A : 68,89%
B : 54,36%
C : 53,69%
Usagers : 21,67%
Néant
Usagers : 19.82%
A : 75,25%
B : 63,38%
C : 64,30%
Usagers : 11,42%
Commission de la recherche
(CR)
A : 68,89%
B : 50,94%
C : 45%
D : 50,68%
E : 41,56%
F : 52,23%
G : 8,72%
F : 14,28%
Usagers : 4.17%
A : 72,28%
B : 66,67%
C : 65,53%
D : 46,06%
E : 46,44%
F : 70,21%
Usagers : 11,39%
Commission de la Formation
et de la Vie Universitaire
(CFVU)
A : 69,23%
B : 53,02%
C : 52,85%
Usagers : 22,46%
Néant
Usagers : 19.84%
A : 75,25%
B : 62,21%
C : 62,76%
Usagers : 11,45%
UFR Sciences et Technologies
(ST)
A : 100%
C : 66,67%
Usagers :
10,26%
Sciences Fondamentales et
Appliquées (SFA) C : 47,5%
Usagers : 0,11%
Langues, Arts et Musique
(LAM) C : 100%
Institut Universitaire de
Technologie (IUT)
Usagers :
12,92%
Elections Professionnelles
Comité Technique (CT) 42%
Comité Technique Ministériel
de l‘Enseignement Supérieur
et de la Recherche (CTMESR)
42,1%
Comité Technique des
personnels enseignants de
statut Universitaire (CTU)
29,1%
Commission Consultative
Paritaire des Agents Non-
Titulaires (CCP ANT)
CAT A : 32,6%
CAT B : 52,4%
CAT C : 50%
Commission interne des
enseignants du second degré
Collège UEVE :
33,3%
Collège IUT : 27,3%
FICHE 21 S
ourc
e :
SA
GJ
Observation : Année civile 2014
78
Recours en
matière de
personnels
Motifs Recours en
annulation
Recours de
plein
contentieux
Référés Conseil des
prud’hommes
Recours
introduits
Contestation d’un trop perçu 1 - - -
Demande d’un local
syndical 1 - - -
Requalification d’un CDD en
CDI - 1 - -
Annulation refus protection
fonctionnelle 1 - - -
Annulation retenue de
traitement sur salaire 1 1 - -
Recours jugés
Contestation d’un trop perçu 1 - - -
Contestation notes 2 - - -
Contestation d’un
reclassement 1 - - -
Contestation d’un
ajournement 2 - - -
FICHE 22
(*) Les recours mentionnés ci-dessus ne concernent que ceux jugés ou introduits en 2014.
Sourc
e :
SA
GJ
Observation : Année civile 2014
Evolution du nombre de recours déposés : 2012 (16) - 2013 (10) - 2014 (12)
RECOURS CONTENTIEUX
A SAVOIR
Le recours contentieux permet à tout contribuable, particulier ou entreprise, de contester une décision émanant de
l’autorité administrative en portant une requête auprès du tribunal administratif. Le recours contentieux se distingue
des recours gracieux et hiérarchiques qui sont, eux, déposés directement auprès de l’administration. Le recours
contentieux est constitué de différents types de recours administratifs.
79
FICHE 23
Observation : Année
civile 2014
FONCTIONS EXTERNALISEES (k€)
Sourc
e :
DP
IL
A SAVOIR
Depuis 2011, les Services Logistique et Maintenance (ex SLM) de l’Université d’Evry (Hors IUT) sont rattachés au
sein de la Direction du Patrimoine Immobilier (DPI). Outré le travail réalisé quotidiennement par les agents de la
Logistique et de la Maintenance, l’UEVE compte également chaque jour sur le travail de sociétés qui interviennent
dans différents domaines comme par exemple : la maintenance en propreté des locaux des espaces extérieurs, la
maintenance préventive et curative des installations techniques, la distribution des fluides, la maintenance et
l’exploitation des installations de sécurité incendie, la maintenance et l’exploitation de la téléphonie, le clos et le
couvert, (etc.).
80
Fonctions externalisées Coûts 2014 Nombre
d‘entreprises
Effectifs
physiques %
Annuel Au m2
Production des fluides
(chauffage, électricité, eau)
1 390 k€ 16,35 € 5 Variable 31%
Affranchissement 70 k€ 0,82 € 1 Variable 2%
Nettoyage 500 k€ 5,88 € 1 45 11%
Maintenance des
Installations de chauffage ventilation et
climatisation
120 k€ 1,41 € 5 3 3%
Maintenance des
Installations de plomberie 70 k€ 0,82 € 6 3 2%
Maintenance des
Installations électriques
Courants forts
260 k€ 3,06 € 4 4 6%
Maintenance des
Installations électriques
Courants faibles
25 k€ 0,29 € 1 2 1%
Maintenance des
Installations téléphoniques 100 k€ 1,18 € 3 Variable 2%
Maintenance des
Installations et des matériels de
sécurité incendie
345 k€ 4,06 € 3 2 8%
Maintenance des
Ascenseurs et monte-charges 45 k€ 0,53 € 3 Variable 1%
Maintenance des
Groupes électrogènes et onduleurs 7 k€ 0,08 € 1 Variable 0%
Entretien
Des espaces verts 45 k€ 0,53 € 1 4 1%
Maintenance et contrats d’entretiens
divers
(logistique et maintenance)
65 k€ 0,76 € 1 Variable 2%
Maintenance
Étanchéité et toiture 30 k€ 0,35 € 3 2 1%
Maintenance des
Installations de contrôle d’accès et
alarme anti- intrusion
45 k€ 0,53 € 5 Variable 1%
Gardiennage sécurité 106 k€ 1,25 € 2 2 2%
Maintenance et travaux sur hottes et
sorbonnes 57 k€ 0,67 € 1 2 1%
Travaux d’aménagements divers 492 k€ 5,79 € 4 Variable 11%
Reprographie / photocopieurs (CIS
consommables) 180 k€ 2,12 € 4 Variable 4%
Locations extérieures 350 k€ 4,12 € 3 Variable 8%
Contrôles techniques 18 k€ 0,21 € 1 3 0%
Etudes techniques diverses 80 k€ 0,94 € 4 3 2%
Total 4 400 k€ 50,82 € 62 100%
Sourc
e :
DP
IL
FICHE 23
Observation :
Année civile 2014
Evolution du coût de la production des fluides : 2012 (1 320 k€) - 2013 (1 495 k€) - 2014 (1 390 k€)
81
ACCIDENT DE SERVICE
Il s’applique aux fonctionnaires ayant déclaré auprès de l’établissement un accident survenu soit pendant les obligations de
service, soit pendant le trajet entre le domicile et l’établissement. Il peut donner lieu à des congés, suivis le cas échéant d’une
période de mi-temps thérapeutique qui est une modalité de service, ainsi qu’à une allocation d’invalidité (Allocation Temporaire
Invalidité) et/ou une incapacité temporaire d’invalidité.
ACCIDENT DE TRAVAIL
Il s’applique aux non titulaires ayant déclaré, auprès de l’établissement et de la sécurité sociale dans un délai de 48 h, un
accident survenu soit pendant les obligations de service, soit pendant le trajet entre le domicile et l’établissement. Il peut donner
lieu à des congés.
AGENT
Synonyme de membre du personnel. Est agent sur une période tout individu possédant soit une carrière soit un contrat de travail
géré(e) dans l’établissement.
Agent contractuel : agent non titulaire de l’État ayant un contrat de travail.
Agent fonctionnaire : agent public de l’État, titulaire ou stagiaire.
ASSOCIE
A temps plein ou à mi-temps, personnel enseignant non titulaire recruté sur un poste vacant ou temporairement vacant
d’enseignant-chercheur.
ATER (ATTACHÉ TEMPORAIRE D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE)
Personnel enseignant non titulaire dont les obligations de service sont celles des Enseignants-chercheurs (192 HETD). Pour être
recruté, il faut être soit fonctionnaire de catégorie A ou étranger (contrat de 4 ans maximum) soit doctorant en fin de thèse ou
ayant soutenu la thèse (contrat de 1 ou 2 ans maximum). Un ATER peut être recruté soit sur un support vacant de titulaire du
titre 2, soit sur une autorisation de recrutement du titre 3.
AVANCEMENT
Progression dans la carrière. L’avancement des fonctionnaires comprend l’avancement d’échelon, l’avancement de grade et
l'avancement de corps. L’avancement de grade a lieu, d’un grade au grade supérieur, par voie d’inscription à un tableau annuel
d’avancement, établi, le plus souvent, notamment pour les personnels Administratifs Techniques et Bibliothèques, après avis de
la CAP, éventuellement après une sélection par voie d’examen professionnel. L'avancement de corps donne lieu à une
inscription sur liste d'aptitude établie après avis de la CAP.
BIATSS
Ensemble des personnels de bibliothèque, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé relevant de 3
statuts différents :
Recherche et Formation (RF),
Administratifs, Techniques, Sociaux et de Santé (ATSS),
Bibliothèque Universitaire (BU).
BUDGET ÉTAT
Ensemble des moyens budgétaires ouverts dans les chapitres budgétaires de l’État selon la nomenclature d’exécution de la loi
de finance annuelle.
BUDGET PROPRE
Crédits annuels votés et inscrits au budget de l’établissement et répartis entre ses structures d’imputation.
LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE (CAPN)
Les commissions administratives paritaires comprennent en nombre égal des représentants de l'administration et des
représentants du personnel. Instituées par corps de personnels, les CAPN sont compétentes en matière de titularisation, de
mutation, de notation et d'avancement ainsi que pour les questions d'ordre individuel.
LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADEMIQUE (CAPA)
Il existe de nombreuses CAP, en principe une par corps de personnel.
Chacune comprend un nombre égal de représentants de l'administration et de représentants du personnel.
Les CAPA donnent leur avis sur les notations, promotions, mutations, titularisations et sanctions disciplinaires.
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CATÉGORIE
Dans la fonction publique, les statuts particuliers définissent la catégorie à laquelle appartient un corps. Un corps donné appartient
à une et une seule catégorie. Il existe aujourd’hui 3 catégories (A, B et C).
COMMISSION PARITAIRE D’ETABLISSEMENT (CPE)
Est compétente à l’égard des corps d’ingénieurs et des personnels techniques de recherche et de formation (ITFR) ainsi que des
autres corps administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS) et de bibliothèque (BU) exerçant dans l’établissement.
A un rôle de pré-Commission Administrative et, à ce titre, est consultée sur les décisions individuelles des membres des différents
corps visés ci-dessus : notation, titularisation, avancement, mise en disponibilité, affectations.
COMPOSANTE
Structure d’un établissement, définie par le Code de l’Education, Livre VII, Titre 1, Chapitre 3 (ex-loi 84-52 du 24 janvier 1984, dite
loi Savary), et créée par décret ou arrêté ministériel.
CONCOURS
Mode de recrutement de droit commun des fonctionnaires, consistant à opérer, sur le seul critère des capacités individuelles, une
sélection entre les candidats à des postes dont le nombre est limité. Il est soumis au principe de l’égale admissibilité aux emplois
publics. Il existe des concours externes, des concours internes, des 3e concours et des concours réservés. Les enseignants-
chercheurs sont recrutés sur titres et travaux. Certains fonctionnaires de catégorie C sont recrutés sans concours.
CONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Il permet aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de parfaire leur formation professionnelle. Il peut être accordé pour
préparer un concours ou un examen, pendant 3 ans maximum au cours de la carrière, avec une rémunération à hauteur de 80%
la première année uniquement.
CONGÉ DE GRAVE MALADIE
L'agent non titulaire a droit à un congé de grave maladie quand il se trouve dans la situation suivante : il est constaté que sa
maladie le met dans l'impossibilité d'exercer son activité, elle nécessite un traitement et des soins prolongés et elle présente un
caractère invalidant et de gravité confirmée.
Pour obtenir un congé de grave maladie, l'agent non titulaire doit justifier d'au moins 3 ans de services publics continus. La durée
totale du congé de grave maladie est fixée à 3 ans maximum. Il est accordé ou renouvelé par période de 3 à 6 mois.
CONGÉ DE LONGUE DUREE
Le fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) peut être placé en Congé de Longue Durée (CLD), après avis du comité médical, lorsqu'il
est atteint de certaines pathologies : tuberculose, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite ou déficit immunitaire grave
et acquis. Le bénéfice du CLD est ouvert à l'issue de la période rémunérée à plein traitement d'un congé de longue maladie
(CLM) : cette période (d'un an) est alors considérée comme une période de CLD et s'impute sur la durée de ce congé.
CONGÉ DE LONGUE MALADIE
Le fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) peut être placé en Congé de Longue Maladie (CLM), après avis du comité médical, lorsque
la maladie le met dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, rend nécessaire un traitement et des soins prolongés et présente un
caractère invalidant et de gravité confirmée.
Une liste indicative des affections susceptibles d'ouvrir droit au CLM est fixée par arrêté ministériel.
Toutefois, cette liste n'est pas limitative et un CLM peut être accordé pour d'autres affections après avis du comité médical. Le
CLM est accordé ou renouvelé par périodes de 3 à 6 mois. Sa durée est fixée sur proposition du comité médical.
CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE (FONCTIONNAIRE)
En cas de maladie attestée par un certificat médical, le fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) a droit à des congés de maladie dits
Congés de Maladie Ordinaire (CMO), que la maladie soit d'origine professionnelle ou non professionnelle. La durée maximale des
congés de maladie ordinaire est fixée à 1 an, pendant une période de 12 mois consécutifs. Un avis d'arrêt de travail établi par un
médecin, un chirurgien-dentiste ou une sage-femme doit être transmis dans les 48 heures.
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CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE (NON TITULAIRE)
En cas de maladie attestée par un arrêt de travail établi par un médecin, l'agent non titulaire a droit à des congés de maladie que
la maladie soit d'origine professionnelle ou non professionnelle.
Pour obtenir un congé de maladie ou son renouvellement, l'agent doit adresser dans les 2 jours suivant la date d'interruption de
travail :
les volets n
1 et 2 de son avis d'arrêt de travail à sa caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), le volet n
3 à son
administration.
L'agent non titulaire dépend du régime général de la Sécurité sociale et perçoit à ce titre, en cas d'arrêt de travail, des indemnités
journalières (IJ) de l'assurance maladie.
CONGÉ PARENTAL
Position du fonctionnaire qui est placé hors de son administration d’origine pour élever son enfant. La durée est de trois ans
maximum : il prend fin, au plus tard, au 3e anniversaire de l’enfant. L’intéressé(e) cesse de bénéficier de ses droits à
rémunération mais conserve ses droits à l’avancement d’échelon réduits de moitié. Pour les agents non titulaires, cette
appellation correspond effectivement à un congé.
CONGÉ POUR RECHERCHE OU CONVERSION THÉMATIQUE (CRCT)
Période sabbatique de 6 mois ou 1 an, accordée sur leur demande aux enseignants-chercheurs. Le bénéficiaire d’un CRCT est
déchargé de son enseignement. Il continue à percevoir son salaire.
CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS (CNU)
Il est organisé en sections, dont certaines sont subdivisées en sous-sections. Ne concerne que les enseignants chercheurs et les
personnels enseignants et hospitaliers. Les sections sont regroupées en groupes de sections.
CONTRACTUEL
S’ils sont recrutés sur le budget de l’Université, l’employeur n’est plus l’État, mais l’Université en tant que personne morale. Il
convient de distinguer les contractuels de droit public, qui seront classés selon leur niveau de responsabilité dans les catégories
A, B ou C. Les contractuels relevant du droit privé sont ceux qui sont recrutés sous contrats d’accompagnement dans l’emploi
(CAE) et les contrats avenir (CA).
CONTRAT DE TRAVAIL
Lien entre d’une part un agent et d’autre part l’État, le cas échéant via le rectorat ou l’établissement. Il existe différents types de
contrats. Un individu hébergé peut avoir, de manière occasionnelle, un contrat. Un fonctionnaire en disponibilité peut bénéficier
de certains types de contrats ; il en va de même pour un fonctionnaire en activité à qui une autorisation de cumul a été accordée
à cet effet.
CORPS
Ensemble de fonctionnaires soumis au même statut particulier et ayant vocation aux mêmes grades.
DÉLÉGATION
Modalité dérogatoire des personnels enseignants-chercheurs, hospitalo-universitaires, CSERD ou temporaires. La délégation a
une durée variable selon le statut de l’enseignant, elle permet à l’enseignant de poursuivre ses activités dans un autre
établissement (public ou privé, en France ou à l’étranger) tout en étant payé par son établissement d’origine. Les modalités
(financières en particulier) et objets sont fixés par convention entre l’établissement d’origine et l’établissement ou l’organisme
d’accueil.
DÉTACHEMENT
Position d’un fonctionnaire placé hors de son corps d’origine et continuant à bénéficier dans ce corps des droits à l’avancement
et à la retraite. Il peut être placé dans un autre corps, dit corps d’accueil, et bénéficie alors d’une double carrière.
DISPONIBILITÉ
Position du fonctionnaire qui, placé hors de son administration ou service d’origine, cesse de bénéficier de ses droits à
traitement, à l’avancement et à la retraite. La disponibilité est prononcée soit à la demande de l’intéressé (disponibilité pour
convenances personnelles, pour suivre son conjoint, etc.) soit d’office à l’expiration d’un congé (de maladie, de longue maladie
ou de longue durée).
ÉCHELON
Subdivision du grade. C’est un des constituants d’un élément de carrière. Il peut être lui-même subdivisé en chevrons.
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EMPLOI
Support ouvert sur un chapitre budgétaire de l’État et délégué à un établissement permettant la rémunération d’un agent
(fonctionnaire ou agent non titulaire).
ÉTABLISSEMENT
Structure créée par décret et immatriculée dans RAMSESE (ex-Répertoire National des Établissements, RNE) ; l’établissement
est constitué de composantes et d’autres structures.
ÉQUIVALENT TEMPS PLEIN TRAVAILLE (ETPT)
Effectifs physiques pondérés de la quotité de travail des agents en année pleine. Les ETPT sont donc des ETP en année pleine,
ils tiennent compte de la durée d’emploi, contrairement aux ETP.
A titre d’exemple :
- un agent titulaire à temps plein employé toute l’année consomme 1 ETPT,
- un agent titulaire, dont la quotité de travail est de 80% sur toute l’année, correspond à 0,8 ETP travaillé,
- un agent à temps partiel à 80% recruté le 16 mai et qui part le 1er novembre en disponibilité consomme 0,37 ETPT annuels,
un agent en CDD de 3 mois, travaillant à temps partiel à 80%, correspond à 0,8 x 3/12 = 0,2 ETPT
L’ETPT est utilisé dans le calcul des plafonds d’emplois dans le cadre de la LOLF. La consommation annuelle en ETPT est égale
à la moyenne annualisée des ETPT mensuels (cumul des ETPT mensuels depuis le début de l’année divisé par le nombre de
mois décomptés). La référence annuelle comme élément d’appréciation du respect du plafond d’emplois, permet des
réallocations à l’intérieur des programmes et ministères. L’ETPT mensuel peut temporairement être supérieur au plafond
d’emplois et inversement.
EXAMEN PROFESSIONNEL
Une des modalités de sélection pour l’accès au grade supérieur permettant l’inscription à un tableau d’avancement. Il doit être
prévu par les statuts particuliers du corps. L’examen se fait sur épreuves (écrites et/ou orales). Le nombre de places est limité.
Certains recrutements de fonctionnaires réservés à des agents non titulaires peuvent se faire sur examen professionnel.
FONCTION
Il existe trois types de fonctions pour un agent :
- les responsabilités structurelles (charge administrative d’une structure ou mission se rapportant au fonctionnement de
l’établissement);
- les fonctions nominatives et électives (fonctions relevant d’une instance ; fonctions d’expertise, de conseil et autres) ;
-les fonctions professionnelles (ce qu’accomplit ou doit accomplir un agent pour remplir sa mission au sein de sa structure de
travail).
FONCTIONNAIRE
Agent ayant la qualité de titulaire ou de stagiaire dans un corps de la fonction publique. Il existe trois fonctions publiques : la
fonction publique d’État (tous les corps de l’Éducation Nationale en relèvent), la fonction publique hospitalière et la fonction
publique territoriale.
GRADE
Subdivision hiérarchique du corps fixée par le statut particulier duquel il relève.
HÉBERGÉ
Personne qui participe, pour une période donnée, à l’activité de l’établissement au sein de ses structures dites alors Structures
de travail. Sa carrière – ou son contrat – est gérée par son institution d’origine (CNRS, INRA, etc.) et non pas par l’établissement
d’accueil.
INDEMNITES ET PRIMES
Les indemnités et primes sont des accessoires de traitement versés aux agents fonctionnaires. Elles sont fixées statutairement
et sont liées, soit à l’emploi, soit à l’exercice de certaines fonctions, activités ou responsabilités.
INDICE BRUT
Indice unique correspondant à un corps-grade-échelon-chevron donné à une date donnée.
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INDICE NOUVEAU MAJORÉ (INM)
À un indice brut correspond à une date donnée, un et un seul indice nouveau majoré qui, multiplié par la valeur du point d’indice,
fournit le montant de la rémunération de l’agent.
L’INM MOYEN
Est la moyenne de l’ensemble des indices des personnels de la population concernée.
INSTANCE
Conseil, Commission ou Comité nommément désigné, et créé en fonction des lois et décrets et/ou des statuts de l’établissement.
INVITÉ
Personnalité de nationalité française ou étrangère exerçant des fonctions d’enseignement ou de recherche dans un
établissement d’enseignement supérieur ou de recherche recrutée pour une période de un mois à un an. Les invités sont
nommés sur poste vacant ou temporairement vacant d’enseignant-chercheur ou de PAST du titre 2.
LECTEUR
Enseignant non titulaire en général étranger devant postuler au titre de leur langue maternelle (diplôme minimum requis :
maîtrise ou diplôme étranger reconnu équivalent). Le contrat est de 1 an renouvelable pour les candidats à titre personnel, de 1
à 3 ans (renouvelable pour une durée équivalente) si le candidat est proposé dans le cadre d’un accord bilatéral d’échange établi
sur une base de réciprocité. Leur obligation
de service est de 250 HETD.
LISTE D’APTITUDE
Liste des agents proposés pour un passage à un corps supérieur par leur établissement et retenus par l’autorité compétente
après consultation de l’instance (le plus souvent une CAPN ou une CAPA).
MASSE SALARIALE
La masse salariale est le volume de crédits nécessaires au paiement des personnels. Elle comprend les rémunérations, les
indemnités et primes diverses ainsi que les charges sociales, impôts et taxes dus par l’employeur au titre de son personnel.
MUTATION/MOBILITÉ
Changement d’établissement d’affectation.
MUTATION/MOBILITÉ INTERNE
Changement de service au sein du même établissement.
NON TITULAIRE
Agent lié à l’établissement par un contrat de travail. Un assimilé fonctionnaire reste un agent non titulaire.
OCCUPATION
Lien, sur une période, entre un agent et un poste, pour une quotité donnée qui détermine la part des moyens du poste qui est
consommée.
POSITION
Un fonctionnaire est obligatoirement placé à un instant donné dans une et une seule des six positions définies par le statut de la
fonction publique : activité, disponibilité, détachement, service national, congé parental et hors cadre.
PROMOTION
Progression dans la carrière, à l’ancienneté (échelon et chevron), au choix (grade et corps), par examen professionnel, ou par
concours. On parle, le plus souvent, d’avancement de grade (avancement au choix,, tableau d’avancement) et de promotion
d’échelon (choix, grand choix, reclassement).
QUOTITÉ D’AFFECTATION
Part de quotité de travail d’un agent attribuée à une structure.
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QUOTITÉ DE TEMPS PARTIEL
Seuls les agents ayant une quotité de recrutement de 100 % (implicite pour les fonctionnaires ou déterminée par le contrat de
travail) peuvent prétendre à une période de temps partiel pour une quotité de 50, 60, 70, 80 ou 90 %.
RCE
La loi n
2007-1199 du 10 août 2007 relative aux Libertés et Responsabilités des Universités (LRU) et communément appelée
Loi d’Autonomie des Universités, donne aux universités des Responsabilités et Compétences Elargies. Les universités accèdent
à l’autonomie dans les domaines budgétaire, de gestion de leurs ressources humaines et elles peuvent devenir propriétaires de
leurs biens (patrimoine).
RECRUTEMENT
Le mode de recrutement de droit commun des fonctionnaires est le concours. Il consiste à opérer, sur le critère des capacités
individuelles, une sélection entre les candidats à des postes dont le nombre est limité. A l'exception des autres corps de la
fonction publique, les enseignants-chercheurs ne sont pas recrutés par concours, mais sur titres et travaux.
SECTION CNU
Discipline d’enseignement et/ou de recherche pour les enseignants du supérieur relevant d’une nomenclature nationale.
STATUT
Règles régissant un corps ou un ensemble de corps.
STRUCTURES
Ensemble d’entités hiérarchiquement organisées en une arborescence dont la racine (sommet de l’arbre) correspond au niveau
établissement. Issues de ce niveau, on trouve des composantes et puis d’autres structures.
TABLEAU D’AVANCEMENT
Liste des agents proposés à un grade supérieur et retenus par l’autorité compétente après consultation de l’instance (le plus
souvent une CAPN ou une CAPA).
TEMPS INCOMPLET
Un agent contractuel est à temps incomplet si sa quotité de recrutement indiquée sur le contrat de travail est inférieure à 100%.
TEMPS PARTIEL
Un agent peut demander à exercer à temps partiel. Sa quotité de temps partiel qui correspond à sa quotité de travail est toujours
inférieure à 100%. Pour ce qui concerne les personnels administratifs, techniques et de bibliothèques, les agents à temps partiel
libèrent des moyens appelés rompus.
TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
Le temps partiel thérapeutique est attribué après 6 mois consécutifs de congés de maladie ordinaires pour une même affection,
après un congé longue maladie, après un congé longue durée ou après un congé pour accident de service ou maladie
professionnelle.
Il est attribué, après avis du comité médical compétent, pour une période de trois mois, renouvelable dans la limite d’un an. Les
quotités sont celles du temps partiel (50%, 60%, 70%, 80% ou 90%). Les fonctionnaires perçoivent alors l’intégralité de leur
traitement précédent. Par contre, les primes sont calculées au prorata de la quotité accordée.
TEMPS PLEIN
Un fonctionnaire est dit à temps plein s’il travaille à 100% de ses obligations horaires statutaires. Un contractuel est à temps
plein si sa quotité de travail est de 100%.
TITULAIRE
Qualité du fonctionnaire ayant soit accompli avec succès son stage soit ayant réussi un concours interne après avoir acquis une
ancienneté suffisante en temps que contractuel (il est le plus souvent exempté de période de stage).
VACATAIRE
Personnel contractuel recruté ponctuellement pour faire face à un besoin qui ne peut être couvert par les fonctionnaires. Il existe
des vacataires qui assurent des enseignements et des vacataires qui assurent des tâches administratives.
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Direction de l’Aide au Pilotage
Edition Octobre 2015
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