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Abdelilah, AMINEDirecteur Régional de Casablanca
ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS
05 Mai 2012
LA VISION DE L’OMD DE LA DOUANE DU 21ème SIECLE, CROISSANCE ET DEVELOPPEMENT PAR
LA FACILITATION DES ECHANGES ET LE RENFORCEMENT DE LA SECURITE
AUX FRONTIERES
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Sommaire
1. Le contexte2. La douane au 21ème siècle : un nouveau rôle
dynamique 3. La vision de l’OMD au cœur de la stratégie de la
douane marocaine4. Contribution de la douane au développement du
secteur de la logistique du transport 5. Conclusion
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Contexte: préoccupation sécuritaire et facilitation des échanges
L’augmentation du volume et de la complexité des échanges internationaux
L’augmentation de la criminalité organisée et des menaces contre la sécurité
L’évolution des attentes de la société en termes de qualité de service et de sécurité
La recrudescence de la fraude sous toutes ses formes
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La mise en oeuvre de méthodes de travail, de procédures et de techniques modernes
Un partenariat douane-entreprises
Une gestion des risques reposant sur le renseignement
Une meilleure coordination de la gestion aux frontières
Des pouvoirs habilitant la douane à faire face aux différents défis
Une culture de service professionnelle reposant sur les connaissances
Le renforcement des capacités
L'éthique
L'utilisation de technologies et d'outils performants
Les douanes en réseau international
La vision de l’OMD quant à la douane du 21ème siècle
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- Une ambition La douane: des Femmes et des Hommes portés par des exigences de qualité
- Une stratégie orientée client opérateurs économiques, partenaires institutionnels et particuliers
- 10 engagements- 20 objectifs- 44 projets
La vision de l’OMD au coeur de la stratégie 2015 de la douane marocaine
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La vision de l’OMD au coeur de la stratégie 2015 de la douane marocaine
Renforcer les capacités
d’analyse de risque
Mettre en place un système
d’information de lutte contre la fraude (SILF)
Améliorer les techniques
d’intervention
Mettre en place une GRC Entreprise
Mettre en œuvre le statut
d’Opérateur Économique
Agréé
Objectif 1Développer et
déployer un dispositif
de renseignementet de gestion des
risques
Objectif 2Renforcer la lutte
contreles fraudes
Objectif 1Conseiller et assister les
entreprises de manière différenciée, selon leurs besoins
ENGAGEMENT 1Simplifier les procédures pour
fluidifier les échanges
ENGAGEMENT 2Garantir des conditions
favorables à une concurrence loyale
ENGAGEMENT 3Assurer un accompagnement personnalisé aux entreprises
Objectif 2Renforcer le
partenariat avec les associations professionnelles
Objectif 1Accélérer et
dématérialiser le passage en douane
Objectif 2 Adapter et alléger les
procédures, en partenariat avec les associations Professionnelles et les autres intervenants aux
frontières
Définir et mettre en œuvre le circuit vert
Contribuer à mettre en place le
guichet unique des formalités du
commerce extérieur
Développer les échanges
électroniques avec les
partenaires
Réingénierie des processus de
dédouanement
Réaménager la procédure
régissant les MEAD
Optimiser et rationaliser la
gestion des RED
Institutionnaliser les relations avec les associations professionnelles
Paiement électronique
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Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport
Des Supports déclaratifs simplifiés propres au secteur du transport
Déclarations des moyens de transport Institution des déclarations simplifiées pour couvrir l’admission temporaire des véhicules utilisés en trafic routier international (camions, remorques, ensemble routier, etc... ) informatisation prévue courant 2012
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Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transportDes Supports déclaratifs simplifiés propres
au secteur du transport (Suite)
Déclaration de transit simplifiée Une déclaration de transit sur la formule de la DUM, renseignée des seules données nécessaires à l’identification des marchandises, du contenant et du moyen de transport.
État de chargement à l’exportation Document standardisé et automatisé, institué en vue d’assurer plus de célérité dans le traitement des opérations de dédouanement à l’exportation des marchandises transportées en groupage
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Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport
Le développement des Magasins et Aires de Dédouanement (MEAD):
Aujourd’hui au nombre de 54
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Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport
Des procédures régulièrement adaptées de concert avec la profession:
Formule de déclaration de transit allégée pour l’acheminement de marchandises transportées en groupage
Extension de la soumission cautionnée souscrite, dans le cadre de l’exploitation des MEAD, aux opérations de transit en garantie des droits et taxes
Autorisation du transbordement en dispense de l’attestation de non transfert
Augmentation du délai de l’AT à 30 jours pour les ensembles routiers
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Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport
Partenariat avec le secteur du transport tant aux niveaux national qu’international Concertations régulières avec l’Association Marocaine des
Transporteurs Routiers Internationaux (AMTRI) Signature d’un accord tripartite Douane - AMTRI - IRU
concernant la transmission des données de fin d’opérations TIR et la transmission préalable du manifeste des marchandises transportées sous couvert de carnet TIR
Mise en œuvre de la transmission des fins d’opération TIR et du contrôle de la validité du carnet TIR présenté
TIR-EPD en cours de développement
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Échange ADII / IRU, un exemple de partenariat alliant facilitation, sécurité et contrôle
Contrôlesà
l’arrivée 1
BUREAU DE DEPART BUREAU DE
DESTINATION1
BADR
Suivi IRU
BUREAU IRU
Validité du carnet
Marchandises
Contrôlesau
départ
« Début opération
TIR »
Passage frontière
BUREAU DEPASSAGE
Contrôlesau
Passage
PEC TIRPrise en charge
Fin Opération TIR 1
BUREAU DEDESTINATION
FINALE
Contrôlesà
l’arrivée
Fin Opération TIR
Dernière destinationDestination 1
Décharge partielle du carnet TIR Décharge partielle
du carnet TIR
Fin Opération TIR 2
Décharge définitive du carnet TIR
Création réf carnet TIR
Délivrance carnet TIR
Validité du carnet
Consul.t.
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Conclusion
La douane est plus ouverte et plus à l’écoute que jamais
La douane est résolument décidée à aller le plus loin possible dans la dématérialisation du processus de dédouanement
Le secteur du transport et de la logistique est un secteur important en relation quotidienne avec la douane et à ce titre la douane l’accompagnera
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