Weeebzine n°2

Ré agrément / Les six principaux objectifs :

La 2e vie des déchets électriques

Court circuit, le plus court chemin vers le recyclage

Au plus près des consommateurs-citoyens

Ecologic à l’heure du 2.0

Quoi de neuf ? p.2

Filières de traitement : garantes de la responsabilitéélargie du producteur

Weee-Forum / Groupe de travail écrans

Perspectives p.3

Du plomb dans nos appareils électriques

Nos collectivités communiquent sur les DEEE

Interview- Paprec améliore le taux de dépollution des composants

De vous à nous p.4

Directeur de la publication : René-Louis Perrier - Rédaction :

Agence Shazam et équipes EcoLogic - Maquette et mise en page :

Pierre Louis Matias - Crédit photos : EcoLogic, Captimage - B.Riniotis - Contact : 41 bd. Vauban, 78280 Guyancourt -Tél. : 33(1) 30 57 79 09 - email : [email protected]

WeeeBZINE> > L a l e t t r e d ’ i n f o r m a t i o n d e l a c o m m u n a u t é D E E E

Mars 2010 N°2

Sommaire

”“2010-2014, une filière DEEEencore plus efficace,encore plus ambitieuse !Ecologic œuvre pour la préservation desressources et de l’environnementNous nous souviendrons de 2009 ! Ce fut pourEcologic une année importante marquant le passaged’un mode opérationnel, axé depuis 2007 sur la miseen place de la filière, à un mode de rationalisation etd’optimisation de toutes les opérations de collecte, de recyclage et de dépollution des DEEE.Pour tous les éco-organismes de la filière, ce fut

également l’année du ré agrément. Le 23 décembredernier, les pouvoirs publics* nous ont en effet renou-velé leur confiance pour les cinq années à venir ! De cette démarche est né un cahier des charges précis et rigoureux, fixant notre cadre d’intervention et les objectifs à atteindre sur la période 2010-2014. Aussi ambitieux soient-ils, ils répondent à une

volonté commune des pouvoirs publics, de la commis-sion d’agrément et des éco-organismes de permettre ànotre filière de poursuivre sa progression, pourdevenir, je l’espère, une référence en matière de miseen œuvre de responsabilité élargie des producteurs.A l'occasion d'une conférence de presse le 22 février2009, Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat chargée del’écologie et Michel Bourgain, vice-président del’Association des Maires de France et président de lacommission consultative pour les DEEE ménagers, ontprésenté les bilans et objectifs de la filière DEEE.Nous remercions les pouvoirs publics, qui ont susynthétiser les attentes de toutes les parties prenantespour arriver à cette feuille de route, claire et pertinente,annonçant l’arrivée d’une nouvelle période de défis,aussi nombreux que passionnants !

* ministères de l’environnement, de l’intérieur et de l’économie

1- l’augmentation progressive de DEEE collectés : 6 kg/hab en 2010, 7 en 2011…jusqu’à 10 kg/hab en 2014 ;

2- les suivis de certaines matières polluantes jusqu’à leur élimination sous la responsabilité de l’éco-organisme ;

3- un contrôle financier accru des éco-organismes : présence d’uncenseur d’état au conseil d’administration, critères financiers, etc. ;

4- un mécanisme d’équilibrage qui permet de pérenniser la pluralité d’éco-organismes sur la filière ;

5- l’obligation de mettre en place un barème incitatif qui pénaliseles produits contenant certains polluants (ou dont le recyclage ou la ré-employabilité ne sont pas facilités) ;

6- un renforcement du contrôle des déclarations des producteurs(en particulier par des audits) afin de mieux combattre les « freeriders ».

Quoi de neuf ?

WeeeBZINE n°2 - mars 2010

En 2009, Ecologic lançait avec trois grandes enseignes de bricolage unpartenariat unique de collecte d’appareils électriques usagés. Objectif :encourager les consommateurs à rapporter leurs équipements arrivésen fin de vie en mettant à leur disposition des bacs spécifiques, ausein même des magasins. En proposant des points de collecte au plus près du consommateurcitoyen, ce projet facilite le geste de tri et illustre clairement l’efficacitédes actions de proximité. Moins d’un an après le démarrage, 300meubles de collecte ont été installés chez Bricodépot, Leroy Merlin etCastorama, et plus de 700 tonnes d’appareils électriques usagés ontpu être récupérés.Avec une progression de 40% de volumes collectés dans cesenseignes par rapport à 2008, l’opération est déjà un succès. EtEcologic ne compte pas en rester là : de nouveaux partenaires(Weldom, Bricorama…) ont déjà décidé de se joindre à ce dispositif ! Asuivre…

Ecologic à l’heure du 2.0

www.Ecologic-france.comchange pour vousEn lançant son nouveau site Internet,Ecologic a créé bien plus qu’un simple portail d’informations. Depuis le 18 janvierdernier, les visiteurs peuvent y découvrir desrubriques inédites, de nouveaux outils, maissurtout, une véritable plateforme d’échangesau service de toute une communauté, celledes acteurs de la filière DEEE. Les contenus sont alimentés et enrichis parles équipes d’Ecologic elles-mêmes ; l’information est partagée en temps réel(Twitter, compteur des volumes de déchets,revue de presse) ; le site peut être person-nalisé en fonction des centres d’intérêts del’internaute (widgets) ; les visiteurs peuvents’orienter en fonction de leur statut (aide à la navigation) et les espaces interactifssont multipliés (accès Extranet et offreCourt-Circuit).En tant qu’espace d’échange vivant et collaboratif, www.Ecologic-france.fr comptebien jouer un rôle majeur pour expliquer,incarner, animer et valoriser la filière desdéchets électriques. L’ère du 2.0 est enmarche!

« Court circuit, le plus court cheminvers le recyclage »

Les déchets d’équipementsélectriques et électroniquesprofessionnels

Depuis le 13 août 2005, les producteurs d’équipements

électriques professionnels sont tenus d’assurer la collecte

et le financement du traitement de leurs appareils arrivés

en fin de vie.

Bien que cette mesure libère les détenteurs d’appareils d’unelourde responsabilité, il n’est pas toujours simple, pour uneentreprise ou une association, de se débarrasser de sesvieux équipements. A qui confier les déchets électriques?Comment contacter le producteur ? Quelle filière intégrer ? Afin de simplifier leurs démarches, Ecologic et Véolia se sontassociés en septembre dernier pour créer Court-Circuit, une solution de prise en charge unique en son genre.

Ce service novateur permet à n’importe quel détenteur pro-fessionnel de remplir en ligne une demande d’enlèvement dematériel*, et ce quelles que soient les marques concernées.Les demandes sont transmises aux producteurs, qui peuventalors choisir, soit de prendre en charge chacun de leur côtéla collecte, le traitement et la dépollution des vieux appareils,soit de confier toutes ces étapes à Ecologic et Véolia. Avec Court-circuit, les producteurs mutualisent les coûts liésau traitement de leurs appareils devenus obsolètes, et lesdétenteurs se simplifient la vie !Pour en savoir plus : www.d3epro.com

Chiffres clés

300 meubles de collecte installés chez BricodépotLeroy Merlin et Castorama

700 tonnes d’équipements usagés collectés

+ 40% de volumes collectés en 2009 (par rapport à 2008)

* catégorie 3 : bureautique, informatique et télécommunications.

Collecte en magasins : plus de 700 tonnes de DEEE collectés en 2009 !

Au plus près des consommateurs citoyens

Perspectives

Les filières agréées en France

Filières de traitement : garantes de la responsabilité élargie du producteurLe principe récent de la responsabilité élargie du producteur

(REP) permet d’intégrer dans le prix des produits de consom-

mation une partie de leurs impacts environnementaux. La

REP fait ainsi porter au consommateur la charge financière

des coûts d’élimination des déchets qu’il génère lors de

l’achat. Ce principe vertueux représente un profond

changement de société : son application concrète permet

la responsabilisation des entreprises et des consommateurs

à l’origine de pollutions ou de gaspillage et encourage les

actions et les innovations pour les réduire à la source.

Par qui la REP est-elle mise en œuvre ?

La REP est en général appliquée par l’intermédiaire d’unestructure, communément appelée éco-organisme, qui mutualisel’obligation des producteurs. Cette société, en général dedroit privé, opère sur un domaine d’intérêt général. Elle doit à ce titre rendre des comptes aux pouvoirs publics et auxpartenaires non gouvernementaux. Elle est aussi sans butlucratif. Cet éco-organisme peut être agréé par les pouvoirspublics afin d’exercer sa mission. Il doit alors fournir à sesautorités de tutelle l’ensemble des informations sur son activitédans le cadre d’une transparence totale. Il peut être responsableou non des opérations liées à sa mission. Enfin, il peut opéreren monopole ou en concurrence.

Quel est le 1er éco-organisme créé en France ?

Il s’agit d’Eco-Emballage. Agréé depuis 1992, il est aujourd’huien situation de monopole pour tout ce qui concerne lesdéchets issus des emballages. Eco-Emballage ne prend encharge qu’une partie des coûts de collecte sélective et detraitement des emballages ménagers. Il n’occupe pas defonctions opérationnelles : la collecte est en effet assurée parles collectivités territoriales qui reçoivent en contrepartie unsoutien financier en fonction du barème technique négociélors des ré agréments. Chaque français trie en moyenne 45 kgd’emballages ménagers par an. Eco-Emballage a perçu en 2008environ 450 M€ de contributions.

Quelles sont les autres filières agréées ?

• La filière papier

En 2007, la filière emballage est complétée par la filièrepapiers dont Eco-Folio est l’unique éco-organisme agréé par les pouvoirs publics. Son fonctionnement opérationnelest très proche de celui d’Eco-Emballage : les collectivitésterritoriales reçoivent une compensation financière représentantune partie des coûts opérationnels, sur déclaration des tonnages de papiers traités. Les tonnages collectés et traitéssont de l’ordre de 20 kg par an et par habitant. Eco-folioreprésente environ 35 M€ de contributions en 2008.

• La filière DEEE

Elle a été créée en 2006. Contrairement aux filières emballageet papiers, la prise en charge des coûts opérationnels esttotale et les éco-organismes supervisent toutes les opérations :ils sélectionnent, contrôlent et rémunèrent les opérateurs surle terrain. Trois éco-organismes sont en concurrence sur leséquipements hors lampes : Ecologic, Eco-systèmes et ERP.En 2009, 5.7 kg par habitant de DEEE hors lampes ont été

collectés pour une contribution totale de 170 M€. Recylumopère seul sur les lampes et a collecté environ 0.06 kg parhabitant en 2009, pour une contribution de 23 M€.

• La filière piles et accumulateurs

Elle existe depuis la naissance de SCRELEC, en 1999, créé à l’initiative des producteurs. Les éco-organismes travaillantsur cette filière sont opérationnels comme pour les DEEE.Sans doute pour améliorer leur contrôle sur la filière, et pourhomogénéiser les dispositifs encadrant les filières REP, lespouvoirs publics ont fait évoluer le dispositif légal et délivré à cet effet deux agréments en 2009 à SCRELEC et Corepilepour la collecte des piles et accumulateurs ménagers et professionnels. Environ 0.2 kg/hab/an de piles & accumulateurssont collectés pour une contribution d’environ 10 M€.

• Les autres filières

D’autres filières existent dans le cadre de la responsabilitéélargie des producteurs sur une base réglementaire notammentla filière des pneumatiques usagés, qui a démarré en 2002 et dont les éco-organismes sont Aliapur et FRP qui recyclent5.7 kg par habitant et par an. Aliapur recycle 4.7 kg par habitant et par an pour une contribution d’environ 60 M€. A ces différents systèmes de REP s’ajoutent d’autres systèmesréglementés comme la filière des véhicules hors d’usage quis’organise à ce jour sans intervention d’éco-organisme par le biais des démolisseurs agréés (représentant 14 kg parhabitant et par an), ou non réglementés comme Adivalor issud’une initiative du secteur agricole pour recycler les déchetsd’emballages phytosanitaires.Certaines filières ont été créées récemment, comme la filièretextile avec Eco-TLC, ou sont encore en gestation, commeles filières sur les déchets dangereux diffus, sur le mobilier etsur les déchets d’activité de soin et risques infectieux.

Le principe de la responsabilité élargie du producteur est unmodèle intrinsèquement pertinent. La résolution du Grenellede l’environnement qui encourage leur développement le confirme. « Les exemples cités ci-dessus sont autant d’expérimentations pour mettre en œuvre ce principe vertueux,mais à ce jour, précise René-Louis Perrier, Présidentd’Ecologic, la filière DEEE est une mise en œuvre exemplairede la REP, respectant à la fois l’intérêt général et les intérêtsdes producteurs et des consommateurs. La REP est un outilincitatif au service de l’économie et de l’environnement».



Que deviennent les déchets

qui en sont issus ?

-> Séparation des verres au plomb et au baryum -> Valorisation et recyclage : industrie céramique/carrelages, remblais pour les infrastructuresroutières, poudre, de verre, brique…

-> Valorisation et recyclage -> Plastique recyclé non alimentaire (industrie automobile, fibres…)

-> Valorisation et recyclage -> briquettes

-> Broyés chez opérateurs spécialisés -> récupération des métaux (cuivre)

-> Traités chez des opérateurs spécialisés dans la dépollution des produits hautement polluants

-> Recyclés chez des ferrailleurs et dans des fonderiesspécialisées, récupération des métaux

-> Démantelé puis recyclé via des fonderies d’aluminium

-> Démantelé puis recyclé via les ferrailleurs/aciéries

-> Confiées aux filières agrées (Screlec/Corepile)

-> Elimination spécialisée

Perspectives [ s u i t e ]

Plus d’infos, plus de bonnes pratiques, plus d’actions !

Weee-Forum / Groupe de travail écransLe Weee Forum, qui regroupe 39 éco-organismes européens* de la filière DEEE,s’intéresse de près aux méthodologies de traitement et de dépollution des déchetsissus des écrans. Depuis trois ans, un groupe technique spécifique, dont fait partieEcologic, a pour mission d’élargir les connaissances de chacun et de recenser toutesles pratiques utilisées par les différents opérateurs européens. Les parcours et le devenir de chaque fraction de déchet ont ainsi pu être identifiés,de nouvelles méthodes de démantèlement ont pu être mises en lumière, des solutionsde valorisation innovantes (notamment pour le verre issu des tubes cathodiques) ontpu être partagées.Le 16 mars prochain, ce groupe de travail se réunira à Dublin afin d’échanger à nouveausur les expériences menées au sein des pays participants. Une nouvelle occasiond’adapter le développement de la filière aux récentes évolutions du marché et auxcontraintes réglementaires.

* au sein de 27 pays

Que trouve-t-on dans un écran à tube cathodique ?

Tube cathodique

Plastique

Bois

Câbles intérieur

et extérieur, déviateurs

Condensateurs (contenant éventuellement des substances dangereuses et autres PCB)

Circuits imprimés

Aluminium

Ferraille

Piles

Lampes à décharge

De vous à nous

Le saviez-vous ?

Du plomb dans nos appareils électriquesDans quels DEEE le trouve-t-on habituellement ?• Mêlé au verre, il permet aux électrons de ne pas s’échapper des tubes cathodiques.Il représente environ 40% du poids total du tube (jusqu’à deuxkilos par téléviseur !) ;• Mou, et fondant à très basse température, il permet d’assemblerles composants des cartes électriques et électroniques sans lesaltérer par la chaleur ;• Il est aussi présent dans les piles électriques.

Pourquoi le plomb pollue-t-il ?• Le plomb est un métal lourd et une neurotoxine naturelle ;• Il peut pénétrer dans le corps humain par l’air, l’eau ou les aliments. Il provoque de nombreux effets indésirables (maladies des reins, anémie…), voire irréversibles (sur le système nerveux desnourrissons et des enfants) ;• Il a la particularité de pouvoir polluer toute la chaîne alimentaire.

Comment le recycler ?• Les écrans sont dépollués et démantelés un par un. Pourrécupérer le plomb présent dans une partie du verre, il faut

d’abord ouvrir le tube cathodique manuellement et en extraire les poudres luminescentes (par aspiration). Ce procédé permetensuite de pouvoir séparer le verre au plomb du verre au baryum.Le verre au plomb est alors envoyé dans un affinerie chargéed’isoler le plomb du verre, puis de fondre le plomb en lingot en vue de sa réutilisation ;• Les cartes électroniques ou électriques sont broyées puisenvoyées dans des affineries spécialisées. Tous les métaux précieux y sont fondus, puis séparés. Le plomb peut alors êtreréutilisé.

Peut-on s’en passer ?• Depuis 2006, l’utilisation du plomb est considérée comme unemenace pour la santé humaine et l'environnement et est limitéeuniquement à la fabrication de certains appareils électriques. • Le plomb reste indispensable au fonctionnement des tubescathodiques mais devrait bientôt « naturellement » disparaîtregrâce à l’augmentation de la demande en matière d’écrans plats (sans plomb).• Certains alliages, à base d’étain, de cuivre ou d’argent, peuvent aujourd’hui remplacer le plomb, notamment pour les souduresdes cartes électroniques.


Paprec améliore le taux de dépollution des composants

Chaîne de démantèlement des écrans La collecte, le traitement et la dépollution des DEEE ne s’impro-

visent pas ! Supervisées et contrôlées par Ecologic pour lecompte de ses producteurs adhérents, ces étapes sont assuréesà ce jour par 120 opérateurs partenaires, qui doivent répondre àdes critères de qualité et de suivi très précis. Paprec est l’und’entre eux. Sur ces 40 usines installées en France, cinq sontchargées de la collecte, du démantèlement et de la dépollutionde plus de 10 000 tonnes de DEEE par an. « Depuis trois ans,explique Miguel Lauga, directeur délégué de Paprec, nous necessons de moderniser nos équipements pour répondre auxnormes de traitement et améliorer le taux de dépollution descomposants issus des DEEE. Et bien que notre activité principaleporte sur le démantèlement des écrans, le groupe PAPREC s’intéresse aussi à d’autres produits tels le PAM (Petits Appareilsen Mélange). »

Bien que leur taux de valorisation soit inférieur aux PAM,

les écrans nécessitent des chaînes de traitements spécifiques,notamment pour extraire les poudres luminescentes.

« Notre site situé à Bordeaux, ajoute Miguel Lauga, vient d’êtreéquipé d’un système confiné d’aspiration centrale qui permet auxéquipes de travailler dans de meilleures conditions : un tapis deconvoyage et un basculeur automatique acheminent les écranssans que les opérateurs aient à se déplacer d’un poste de travailà un autre ; l’émission et la perte de poussières sont limitées ; la séparation des verres au plomb et des verres au baryum estoptimisée au profit d’un meilleur taux de dépollution, etc. Ce typed’équipement nous permet de répondre aux exigences des auditsconduits par Ecologic. Il nous offre aujourd’hui la possibilité denous inscrire comme un acteur clé du traitement des écrans ».

De vous à nous [ s u i t e ]


Plus d’information sur les DEEE, c’est plus de collecte !

Nos collectivités communiquent sur les DEEE - InterviewEn 2008 et 2009, le syndicat mixte Bil Ta Garbi (en basque «

collecter & propreté), chargé du traitement des DEEE de 200

communes dans les Pyrénées Atlantiques (dont Bayonne et

Biarritz), atteignait un niveau de collecte de DEEE supérieur

aux attentes nationales ! Pour comprendre pourquoi et

comment, rencontre avec Amaia Lissalde, chargée de la

communication.

Quel est le positionnement de Bil Ta Garbi en matière

de recyclage des DEEE ?

Nous avons pour compétence le traitement des déchetsménagers et assimilés de plus de 260 000 habitants. Au fil de nos actions de communication, nous tentons desensibiliser les habitants à l’importance du tri, toutes filièresconfondues. Par la promotion des éco-gestes, nous insistonsbeaucoup sur l’aspect environnemental. Ainsi, lorsque lesobjectifs en terme de recyclage des DEEE ont été fixés, il nous a semblé important d’orienter notre discours pourinciter les citoyens, les adultes comme les enfants, à donnerune deuxième vie aux équipements électriques usagés.

Comment avez-vous procédé ?

En 2008, nos équipes ont sollicité les médias locaux, presseet radio, et diffusé des messages pédagogiques sur les trois solutions de collecte des DEEE et la spécificité descomposants des équipements électriques. En 2009, tous ces projets ont été renouvelés et accentués ! Notammentdans les écoles avec la distribution de 3000 cahiers detextes en septembre dernier aux élèves de CE2, spécialementconçu pour sensibiliser les enfants au tri, au recyclage, à la dépollution des DEEE, etc. Tous nos messages insistent sur la réutilisation des matériaux,d’où notre partenariat avec Emmaüs chez qui nous invitonsnos habitants à déposer directement leurs vieux appareils.

Comment avez-vous pu financer ces opérations ?

C’est d’abord une question de volonté et de conviction. Pour permettre aux citoyens d’agir, il faut leur donner lesclés pour comprendre et mettre à leur disposition desmoyens efficaces. Depuis 2007, nos déchèteries sontéquipées de collecteurs DEEE ! Résultat : un taux de collecteen déchèterie de 5kg par habitant en 2008, sans compter lesvolumes déposés chez Emmaüs ou chez les distributeurs !L’aide des éco-organismes est très précieuse pour aider les collectivités à passer à l’action. En ce qui nous concerne,Ecologic nous a transmis de nombreux outils clés en main(visuels, modèles d’affiches, de contenus et d’encarts…) et a bien sûr mis à notre disposition le budget de communi-cation prévu dans le cadre réglementaire pour soutenir lescollectivités.

En 2008 :

• Campagne de communication grand public dans la presseet radio locales pendant 3 semaines (annonces, encarts…)• Conférences de presse • Organisation de journées d’information aux professionnels

en partenariat avec la chambre du commerce et de l’industrie(CCI)• Organisation des journées « Eco-Lots » dans les déchèteries(remise d’un dépliant et d’un petit cadeau sur le thème de la2ème vie des déchets : cabas en tissu pour faire ses courses,lampes de poche rechargeables…)

En 2009 :

• Campagne de communication grand public dans la presseet radio locales pendant 3 semaines (annonces, encarts…)• Distribution d’un guide des déchèteries avec une doublepage exclusive sur les DEEE• Accueil de l’éco-podium Ecologic dans le cadre du Tourde France du recyclage• Distribution de 3000 cahiers de textes aux élèves de CE2

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