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1 Votre guide pour proposer des solutions d’assurance collective aux PME Guide des solutions pour les PME de Manuvie destiné aux conseillers en avantages sociaux La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers

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Votre guide pour proposer des solutions d’assurance collective aux PME

Guide des solutions pour les PME de Manuvie

destiné aux conseillers en avantages sociaux

La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers

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Garanties destinées aux

petites entreprises

Pourquoi recommander un régime d’assurance collective ...............................................................3

Pourquoi recommander Manuvie .....................3

Aperçu ....................................................................4

Critères d’admissibilité

Garanties habituelles ..........................................5

Assurance maladie complémentaire

– Médicaments

– Soins et services offerts par des professionnels de la santé

– Caractéristiques et options additionnelles

– Soins de la vue

– Hospitalisation

– Compte de crédits-santé

– Compte de frais – Mode de vie

Soins dentaires ...............................................7

Remplacement du revenu ..................................8

Assurance invalidité de courte durée

Assurance invalidité de longue durée

Mieux-être .............................................................9

Aide-gestionnaire

Navigateur SantéMD

Liens SantéMD

Mieux-être – options additionnelles .....................9

Juste équilibreMD

(pour les groupes de 25 à 50 participants)

Couverture visant les sinistres graves ...............9

Assurance vie du salarié

Assurance vie des personnes à charge

Assurance décès et mutilation accidentels

Assurance maladies graves

Garanties facultatives et dont les primes sont facturées aux participants ........................... 10

Garanties personnelles

Résumé ..........................................................11

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Pourquoi recommander un régime d’assurance collective?

Les régimes d’assurance collective sont

un excellent moyen de répondre aux

besoins de vos clients propriétaires d’une

petite entreprise. L’assurance collective

peut constituer un volet important

d’un bon plan d’affaires. En initiant vos

clients à l’assurance collective, vous

leur permettez notamment d’être plus

concurrentiels et vous mettez en valeur

vos compétences et l’aide que, à titre

de conseiller, vous pouvez leur apporter

pour atteindre leurs objectifs financiers

personnels et professionnels.

Pourquoi recommander Manuvie?

Nous offrons aux conseillers financiers

tout un éventail de services et de

ressources pour les aider à tirer

pleinement parti du potentiel que

présentent les petites entreprises pour

le secteur des services financiers.

En ayant une très bonne idée des

préoccupations des petits entrepreneurs

et des défis auxquels ils doivent faire

face, vous serez mieux à même de

répondre aux besoins de vos clients, de

les aider à réussir et de tisser avec eux

des liens étroits et durables.

Parmi les excellents outils mis à votre

disposition par Manuvie, on trouve

notamment :

• le Centre de solutions pour les PME

(voyezgrandaveclespme.ca);

• la boutique pour propriétaires

d’entreprise (decisionaffairesavisee.ca);

• la trousse du conseiller en avantages

sociaux (inforep.ca);

• le Rapport sur les petites entreprises

de Manuvie (pmerecherche.ca);

• le Centre de formation continue

(inforep.ca) – ressource pour

l’apprentissage en ligne qui vous

permet d’obtenir de précieuses unités

de formation tout en vous préparant à

vraiment voir grand grâce aux PME.

Nous mettons également à votre

disposition des équipes régionales de

professionnels en avantages sociaux

qui comprennent très bien le marché

des PME et ses défis particuliers.

Lorsque vous recommandez Manuvie à

vos clients, vous leur offrez :

• un moyen abordable de contribuer

à la protection des employés et des

membres de leur famille;

• un moyen de se démarquer de la

concurrence;

• une forme de rémunération

fiscalement avantageuse.

Nos régimes sont conçus pour aider

l’entrepreneur à faire en sorte que le

milieu de travail soit productif. Nous

encourageons les participants à prendre

leur santé en main et à améliorer leur

bien-être, nous les soutenons s’ils

sont victimes d’une blessure ou d’une

maladie et nous facilitons la tâche de

tous ceux qui font affaire avec nous

– vous, vos clients et les participants

au régime. Nos régimes sont souples,

abordables et viables, et nous vous

aidons – vous et vos clients – à toutes

les étapes du processus.

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Aperçu

Critères d’admissibilité

• Les entreprises comptant de 2 à 50 employés sont admissibles.

• Les employés dont l’emploi est effectif, c’est-à-dire qu’ils doivent travailler à temps plein pour le titulaire de contrat ou pour toute société affiliée, et ce, au lieu de travail habituel situé au Canada. À temps plein désigne un horaire normal de travail d’au moins 20 heures par semaine pendant 52 semaines au cours d’une année, y compris les semaines de vacances rémunérées.

• Diverses périodes probatoires sont offertes, allant de zéro à 12 mois.

• Cinq catégories d’employés sont possibles (sous réserve des règles de tarification de Manuvie).

Exigences relatives à la participation

Taille du groupe Coût pris en charge par Taux de participation minimal exigé (%)

De 2 à 9 employés Employeur 100

Employeur et employé 100

De 10 à 50 employés Employeur 100

Employeur et employé 75

Les employés peuvent renoncer à l’assurance maladie complémentaire ou à l’assurance pour soins dentaires dans certaines circonstances. Raisons valables de renonciation à l’assurance maladie complémentaire et à l’assurance pour soins dentaires :

• couverture du conjoint en vigueur

• couverture offerte par l’aide sociale

• couverture en vigueur auprès d’un autre employeur ou d’un ancien employeur dans le cadre d’une indemnité de départ ou d’un régime de retraite

• couverture offerte par l’intermédiaire des forces armées ou des forces de réserve

• statut d’Indien

• couverture offerte par la Croix Bleue de l’Alberta aux résidents de plus de 65 ans

• couverture offerte par un syndicat

• couverture offerte aux étudiants par un établissement d’enseignement supérieur

• ciminution de la couverture du conjoint

• renonciation à l’assurance pour soins dentaires seulement – conjoint travaillant dans un cabinet de dentiste et bénéficiant de soins dentaires gratuits

• renonciation à l’assurance maladie complémentaire seulement – conjoint âgé d’au moins 65 ans et ayant opté pour la couverture offerte par la RAMQ

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Type de garantie Médicaments

Pay-direct (drug card) or deferred payment

Type de régime • Médicaments de marque, médicaments génériques (substitution facultative ou obligatoire) ou liste provinciale de médicaments

• Possibilité d’inclure les vaccins et les médicaments de bien-être

Franchise • Franchise par ordonnance – Fixe – 0 $, de 1 $ à 10 $, ou égale aux frais d’exécution d’ordonnance

• Pourcentage – de 50 % à 100 % par multiple de 5 %, ou égal à celui fixé par la RAMQ

• Frais d’exécution d’ordonnance – la totalité, ou de 1 $ à 10 $ (option non offerte au Québec)

• Combinaison : pourcentage et frais d’exécution d’ordonnance

Remboursement • Voir ci-dessus

Maximum de la garantie Médicaments

• Diverses options offertes : aucun maximum ou à partir de 3000 $ par année civile

Type de couverture

De base : chiropraticien, physiothérapeute et psychologue

Standard : identique à la couverture de base, plus ostéopathe, naturopathe et orthophoniste

Standard Plus : identique à la couverture standard, plus massothérapeute

Étendue : identique à la couverture standard Plus, plus acupuncteur dûment autorisé

Étendue Plus : identique à la couverture étendue, plus thérapeute du sport, travailleur social, chiropodiste, diététiste et audiologiste*

Franchise Identique à celle choisie pour les médicaments

Remboursement De 50 % à 100 % par multiple de 5 %

Maximum De 250 $ à 1 000 $ par année civile par praticien ou pour l’ensemble des praticiens

Maximums par consultation également offerts – de 0 $ à 50 $

* La couverture étendue Plus prévoit des maximums regroupés comme suit :

- Thérapeute du sport et physiothérapeute - Travailleur social et psychologue - Chiropodiste et podiatre - Diététiste et naturopathe - Audiologiste et orthophoniste

Soins et services offerts par des professionnels de la santé

MédicamentsGaranties habituellesAssurance maladie complémentaire

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Options • Bas de contention (400 $ par année civile)

• Chaussures orthopédiques (150 $ par année civile) et orthèses (400 $ par période de 3 années civiles)

• Soins infirmiers particuliers, jusqu’à concurrence de 10 000 $ par année civile

• Aides auditives (500 $ par période de 5 années civiles)

• Transport par ambulance

• Soins médicaux d’urgence reçus à l’étranger, jusqu’à concurrence de 5 000 000 $ la vie durant

• Assistance-voyage en cas d’urgence (voyage de 60 jours)

• Assurance annulation de voyage

• Maintien de la couverture des survivants à charge pendant deux ans

• Cessation de la couverture à 65 ans, à 70 ans ou à 75 ans (doit être le même âge que pour l’assurance pour soins dentaires) la couverture d’assurance des frais médicaux à l’étranger n’est pas incluse à partir de 75 ans.

Maximum • De 50 $ à 300 $ par période de deux ans (option de couverture annuelle offerte pour les enfants)

Remboursement • De 50 % à 100 % par multiple de 5 %

Options • Aucune couverture

• Chambre à deux lits

• Chambre à un lit

• Soins de longue durée

• Soins de convalescence

Remboursement • De 50 % à 100 % par multiple de 5 %

Caractéristiques • Report des crédits : 365 jours

• Délai de grâce : 180 jours

• Dépôt minimal : 500 $

Caractéristiques • Report des crédits : 365 jours

• Délai de grâce : 180 jours

• Dépôt minimal : 500 $

Caractéristiques et options additionnelles

Soins de la vue

Hospitalisation

Compte de crédits-santé

Compte de frais – Mode de vie

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Nombre d’employés Soins ordinaires Soins importants Orthodontie*

2

De 3 à 4

De 5 à 50

* Le groupe doit compter au moins trois employés ayant choisi la couverture familiale pour que la couverture des

soins orthodontiques soit offerte.

Structures de régime possibles

Caractéristique Option

Franchise (couverture

individuelle,

couverture familiale)

• Identique à celle de l’assurance maladie complémentaire

Remboursement • Soins ordinaires – de 50 % à 100 % par multiple de 5 %

• Soins importants – de 50 % à 80 % par multiple de 5 %

• Orthodontie – de 50 % à 60 %

Maximum –

Soins ordinaires

• Aucun maximum, de 500 $ à 5 000 $ par année civile

Maximum –

Soins importants

• De 500 $ à 5 000 $ par année civile

Maximum –

Orthodontie

• De 3 à 4 participants – 50 %, jusqu’à concurrence de 1 000 $

• De 5 à 9 participants – de 50 % à 60 %, jusqu’à concurrence de 2 000 $

• De 10 à 24 participants – de 50 % à 60 %, jusqu’à concurrence de 2 500 $

• De 25 à 50 participants – de 50 % à 60 %, jusqu’à concurrence de 3 000 $

Maximum global • Les groupes qui bénéficient de la couverture des soins ordinaires et des soins importants peuvent opter pour une prestation maximale globale de 500 $ à 5 000 $ par année civile

Examen de rappel • Standard de 2 examens par année

• 1 examen tous les 6 mois

• 1 examen tous les 9 mois

• 1 examen tous les 12 mois

Guide des tarifs

provincial

• Année courante

• Année courante, moins 1 an

• Année courante, moins 2 ans

• Possibilité de choisir le guide des tarifs du spécialiste

Caractéristiques et

options additionnelles

• Couverture des frais d’application de fluorure pour les adultes • Maintien de la couverture des survivants à charge pendant 2 ans

• Report de la franchise dans le cas des frais engagés au cours des 3 derniers mois de l’année de couverture

• Cessation de la couverture à 65 ans, à 70 ans à 75 ans ou à 85 ans (doit être le même âge que pour l’AMC)

Soins dentaires

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Structures de régime possibles

Caractéristique Options

Pourcentage d’indemnisation • Prestations non imposables : 55 %, 60 % ou 66,7 % de la rémunération hebdomadaire

• Prestations imposables : 55 %, 60 %, 66,7 %, 70 % ou 75 % de la rémunération hebdomadaire

Période d’attente (nombre de jours en cas d’accident ou de maladie)

• 0 et 3 respectivement • 0 et 7 respectivement • 14 dans les deux cas

Maximum(par tranche de 100 $)

• De 500 $ à 1 800 $, ou prestation maximale de l’assurance-emploi

Période d’indemnisation • 13, 15, 16, 17 ou 26 semaines • 10 participants ou plus – 52 semaines

Cessation de la couverture • À 65 ans ou à 70 ans

Other features and options • Aucune preuve d’assurabilité exigée • Garantie permettant à l’employeur de bénéficier d’une réduction de ses cotisations à l’assurance-emploi

• Certains secteurs d’activité peuvent bénéficier d’une couverture 24 heures sur 24

• Option de couverture dès le premier jour d’hospitalisation

Structures de régime possibles

Caractéristique Options

Pourcentage d’indemnisation • Prestations non imposables : 60 % ou 66,7 % de la rémunération mensuelle

• Prestations imposables : 60 %, 66,7 %, 70 % ou 75 % de la rémunération mensuelle

• Barème par paliers : divers montants pour barème à 2 ou à 3 paliers. Exemple : 66,7 % ou 55 % de la première tranche de 2 500 $, 50 % de la tranche suivante de 3 500 $, plus 40 % du solde

Période d’attente (correspondant à la période d’indemnisation pour l’assurance ICD)

• 90, 105, 112, 119 ou 179 jours • 0 participants ou plus – 365 jours

Maximum (par tranche de 100 $)

• De 2 à 24 participants – de 1 500 $ à 10 000 $ • De 25 à 50 participants – 12 000 $

Période d’indemnisation • 2 ans, 5 ans, ou jusqu’à 65 ans

Définition d’invalidité • Tout emploi, ou emploi habituel pendant 2 ans

Indemnité de vie chère (IVC) • Aucune, 1 %, 2 %, 3 %, 4 %, 5 % ou 6 %

Autres caractéristiques • Cessation de la couverture à 65 ans • Maximums sans preuve d’assurabilité offerts à tous les groupes

Assurance invalidité de longue durée

Assurance invalidité de courte durée

Remplacement du revenu

Lorsqu’il y a un changement d’assureur, il est possible de demander que les montants d’assurance demeurent les mêmes après le transfert, sous réserve de l’approbation de la Tarification.

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Mieux-être

Aide-gestionnaire – composante à

valeur ajoutée

L’aide-gestionnaire est un programme

d’aide aux employés conçu pour

appuyer les propriétaires de petite

entreprise comptant de 2 à 50

participants. Il donne accès de façon

illimitée à de nombreux services de

consultation à court terme destinés

aux employés et les personnes à

leur charge.

Autres caractéristiques :

• soutien téléphonique (ligne sans

frais) visant à aider les gestionnaires

à régler des situations délicates

au travail

• bibliothèque des ressources

humaines en ligne

• cours en ligne destinés aux

gestionnaires et aux employés

• base de données sur les soins aux

enfants et aux aînés

• services d’assistance post-

traumatique

Liens SantéMD – composante à

valeur ajoutée

Les Liens SantéMD donnent accès à de

formidables ressources en ligne qui

visent à favoriser la santé des employés

et à contribuer à leur mieux-être, dont

un questionnaire santé comportant

une série de questions interactives.

Le questionnaire santé permet au

participant de faire le suivi de ses

résultats et lui donne accès à des

renseignements, à des plans d’action

et à d’autres outils lui permettant de

mieux comprendre son état de santé.

Navigateur SantéMD – composante à

valeur ajoutée

Le Navigateur Santé est un service

novateur regroupant en un point

d’accès :

• des outils et des conseils pratiques

sur la santé;

• des renseignements sur diverses

affections;

• des moyens de s’y retrouver dans le

système de soins de santé canadien;

• un service de deuxième avis médical

sur des maladies graves émis par des

médecins de renommée mondiale.

Le Navigateur Santé est simple à

utiliser, fiable, actuel et accessible

d’un clic de souris ou d’un simple coup

de fil.

Mieux-être – options additionnelles

Juste équilibreMD

Créez un juste équilibre dans le milieu

de travail de votre client en lui offrant

notre programme d’aide aux employés

destiné aux groupes comptant au

moins 25 participants. Juste équilibre

offre aux gestionnaires, aux employés

et aux membres de leur famille

admissibles une gamme complète de

services confidentiels de consultation,

d’autoperfectionnement et de gestion

de la santé partout au Canada. Il

comprend tous les services offerts par

l’Aide-gestionnaire, auxquels s’ajoutent

des caractéristiques visant à répondre

aux besoins des groupes de taille plus

importante.

Couverture visant les

sinistres graves

Assurance vie du salarié

Structures de régime possibles :

• montants fixes (par tranche de

5 000 $)

• montants équivalant à 1, 2, 3, 4

ou 5 fois la rémunération annuelle,

par multiple de 0,5

• montant d’assurance minimal :

10 000 $

montant d’assurance maximal :

– 1 000 000 $ pour les groupes de 2 à 24 employés

– 1 500 000 $ pour les groupes

de 25 à 50 employés

Autres caractéristiques :

• le programme de versement

anticipé du capital-décès permet à

un employé atteint d’une maladie

en phase terminale d’obtenir

une avance sur son montant

d’assurance vie

• la couverture est habituellement

réduite de 50 % à 65 ans et prend

fin à 70 ans

• la couverture peut également être

réduite à 5 000 $ à 70 ans et

prendre fin à 75 ans

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Assurance vie des personnes à charge

Structures de régime possibles :

• Possibilité de souscrire sur la tête du conjoint une assurance de 5

000 $ à 25 000 $, par tranche de 5 000 $

• Possibilité de souscrire sur la tête d’un enfant une assurance

correspondant à 50 % du montant choisi pour le conjoint

• Admissibilité des enfants à la couverture dès leur naissance (s’ils

sont vivants) ou à l’âge de 14 jours

• Cessation de la couverture à 65 ans à 70 ans ou à 85 ans

• Maintien de la couverture des survivants pendant deux ans

Assurance décès et mutilation accidentels (DMA)

La couverture peut être égale à celle de l’assurance vie, mais ce n’est

pas une obligation.

Structures de régime possibles :

• Formule de base

• Formule améliorée – comprend les composantes suivantes :

réadaptation, rapatriement, déplacement d’un proche parent,

formation professionnelle du conjoint et études des enfants

Assurance maladies graves

Différents montants d’assurance sont offerts selon la taille du groupe.

• De 2 à 4 employés – Montant fixe de 10 000 $

• De 5 à 9 employés – De 10 000 $ à 25 000 $*

• 10 employés ou plus – De 10 000 $ à 50 000 $** Montant d’assurance minimal de 10 000 $, offert par tranche de 5 000 $

Garanties facultatives et dont les primes

sont facturées aux participants

Les garanties facultatives sont un excellent moyen pour les

promoteurs de régime d’offrir plus de choix aux participants au

régime. S’ajoutant à la couverture de base offerte au titre de leur

programme d’avantages sociaux, les garanties facultatives permettent

aux participants de souscrire facilement la couverture additionnelle

d’assurance vie, d’assurance décès et mutilation accidentels ou

d’assurance maladies graves dont ils ont besoin.

Garanties personnelles

Les garanties personnelles procurent encore

plus de souplesse. Lorsqu’un participant souscrit

l’assurance vie personnelle ou l’assurance

maladies graves personnelle, Manuvie se charge

de l’administration et les primes sont directement

facturées au participant. De plus, la couverture suit

le participant partout, même s’il change d’emploi.

Structures de régime possibles

Garantie Option

Assurance vie • Tranches de 25 000 $, jusqu’à concurrence de 500 000 $

Assurance

maladies graves

• Tranches de 5 000 $, jusqu’à concurrence de 150 000 $

• Montant d’assurance minimal de 10 000 $

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Assurance collective destinée aux

petites entreprises

Les régimes d’assurance collective de

Manuvie sont conçus pour s’adapter

aux besoins de vos clients.

Ils se caractérisent comme suit :

• solution d’assurance collective

complète et abordable

• administration facile grâce à de la

documentation claire destinée aux

participants

• traitement rapide et efficace des

demandes de règlement grâce aux

services de présentation en ligne des

demandes de règlement, d’envoi de

relevés de règlement électroniques

et de virement automatique des

prestations

• possibilité pour les participants

de se renseigner en ligne sur leur

couverture et leurs demandes de

règlement

• accès à des outils d’administration du

régime offerts en ligne

• guide complet d’administration du

régime offert en ligne ou en version

imprimée

• service de prélèvement automatique

permettant d’acquitter facilement les

primes mensuelles

• relevés de facturation mensuels

simples, accessibles en ligne

• taux de renouvellement équitables et

concurrentiels

• gestion exacte et sûre des dossiers

• soutien sans frais assuré par une

équipe compétente et courtoise du

Service à la clientèle de l’Assurance

collective

• envoi périodique de bulletins

d’information et de mises à jour

Le réseau de vente et de services de

Manuvie s’étend d’un bout à l’autre du

pays afin que nous puissions répondre

comme il se doit à vos besoins et à

ceux de vos clients.

Les bureaux régionaux de l’assurance

collective

fournissent un service décentralisé à :

• Halifax

• Québec

• Montréal

• Ottawa

• Toronto

• Kitchener-Waterloo

• London

• Winnipeg

• Regina

• Calgary

• Edmonton

• Vancouver

Résumé

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Le Navigateur SantéMD, l’Aide-gestionnaire, Juste équilibreMD, les Liens SantéMD et les garanties personnelles sont offerts par Manuvie (La Compagnie d’Assurance-Vie

Manufacturers). Les produits et services de l’Assurance collective sont offerts par La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers (Manuvie). Manuvie, Manuvie & M stylisé, et le M

stylisé sont des marques de commerce de La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers et sont utilisés par elle, ainsi que par ses sociétés affiliées sous licence. © La Compagnie

d’Assurance-Vie Manufacturers, 2018. Tous droits réservés. C. P. 2580, succ. B, Montréal (Québec) H3B 5C6.

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