VISION POTENTIELLE SUR LES FORMALITES A...

REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA ----oOo----

«Fitiavana – Tanindrazana – Fandrosoana » ----oOo----

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECH ERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE D’ANTSIRANANA

.INSTITUT SUPERIEUR EN ADMINISTRATION D’ENTREPRISES

(ISAE)

MÉMOIRE DE FIN D’ÉTUDES POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR EN ADMINISTRATION D’ENTREPRISES (DTSAE)

Présenté par : Monsieur ANDRIANJATOVO Thierry Pascalin Spécialité : Transport Transit et Douane Promotion : « LOVA »

Date de soutenance : 11 Mai 2012 Année universitaire : 2010-2011

VISION POTENTIELLE SUR LES FORMALITES A

L’EXPORTATION AU SEIN DE LGA

REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA ----oOo----

«Fitiavana – Tanindrazana – Fandrosoana » ----oOo----

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECH ERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE D’ANTSIRANANA

.INSTITUT SUPERIEUR EN ADMINISTRATION D’ENTREPRISES

(ISAE)

MÉMOIRE DE FIN D’ÉTUDES POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR EN ADMINISTRATION D’ENTREPRISES (DTSAE)

Encadreur pédagogique : Monsieur ANDRIANISA Jean - Yves Encadreur professionnel : Monsieur ANDRIANISA Jean - Yves Présenté par : Monsieur ANDRIANJATOVO Thierry Pascalin Spécialité : Transport Transit et Douane Promotion : « LOVA »

Année universitaire : 2010-2011

VISION POTENTIELLE SUR LES FORMALITES A

L’EXPORTATION AU SEIN DE LGA

REMERCIEMENTS

Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il me paraît opportun

de commence ce rapport de mémoire par des remerciements, à ceux qui m’ont

énormément appris au cours de ce stage.

Mes sincères remerciements et ma profonde gratitude s’adressent à :

− Dieu tout puissant

− Madame MAHO MARY Raymond Baptistine, Directeur de l’Institut Supérieur

d’Administratif de l’Entreprise (ISAE)

− Monsieur Eric DOUHERET, Directeur de la société « Les Gambas de

l’Ankarana » (LGA)

− Monsieur le responsable du département Import/Export à la LGA, d’où mon

encadreur professionnel et pédagogie Monsieur ANDRIANISA Jean-Yves qui

m’a formé et accompagné avec beaucoup de patience et de disponibilité tout

au long de cette formation professionnelle.

− A tous les enseignants

Je ne manquerai de témoigner ma sincère reconnaissance à ma Mère et ma famille,

à tous ceux qui m’ont soutenu tant sur le plan moral que financier durant mes

années d’études à ISAE D’ANTSIRANANA.

ANDRIANJATOVO Thierry Pascalin Page 1

INTRODUCTION Madagascar est un pays en voie de développement surtout sur le plan Import/Export

et pourtant les entreprises s’accroissent de plus en plus sur le domaine. Elle est une

île de l’Océan Indien qui est riche en matière premières. L’échange avec les pays

étrangers est primordial pour permettre à l’Etat Malagasy de relancer et de

promouvoir l’économique conformément aux exigences de la mondialisation.

A Madagascar, l’importation n’emporte largement que l’exportation. De ce fait,

beaucoup des opérateurs économiques sont en difficultés sur le niveau matériels,

technologies et techniques de produits.

Egalement, la lourdeur des démarches administratives et douanèrent peuvent

entraîner le non embarquement des marchandises, le dédouanement dans

l’entreprise franche est très lent à cause de toutes les procédures à suivre avant

l’opération enfin que le problème lié au cours de change ne peut être résolu que par

la direction générale des douanes (DGA). Suite à tous ces problèmes, prenons le

cas de la LGA qui est une entreprise franche de production et d’exportation de

crevette.

Multiples sont les raisons qui m’ont poussée à choisir cette entreprise :

� Sa notoriété

� Ses divers services qui peuvent satisfaire et augmenter mes connaissances

� Ses activités qui s’avèrent très intéressant pour l’Etat Malagasy.

Elle tient une bonne place de par le monde et les 95% de sa production font l’objet

d’exportation. Longtemps négligée, la filière aquaculture dans la participation au

développement de Madagascar, grâce aux apports en devises entraîne par son

activité.

De ce fait, ce travail s’oriente surtout sur « VISION PONTENTIELLE SUR LES

FORMALITES A L’EXPORTATION AU SEIN DE LGA »

Afin de mieux élargir le sujet, nous allons parler :

o En première partie : Généralité sur la société Les Gambas de l’Ankarana

o En deuxième partie : vision potentielle sur les formalités a l’exportation au sein

de LGA

o En troisième partie : proposition des objectifs et résultats attendus.


PARTIE I : GENERALITES DE L’ENTREPRISE


I. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE

1. Historique

Créée en Mai 2000 comme Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de

100.000.000 Ariary, LGA n’a commencé son programme d’investissement qu’en Avril

2001. C’est en Décembre de la même année que la première mise en eau a été

effectuée sur les 180Ha de bassins programmés et terminés.

Initialement, la réalisation du projet était programmé sur trois ans pour 1000Ha de

bassins exploitables à terme à la cadence de 180Ha en 2001, 550Ha en 2002 et

270Ha en 2003. Malheureusement, le rythme n’a pas pu être tenu du fait de

l’évènement de 2002.

En effet, par rapport au 550Ha programmé en 2002, seulement 80Ha seulement ont

été réalisé.

En Mai 2002, l’usine de conditionnement avait démarré.

Les millièmes tonnes n’étaient atteintes qu’en Avril 2004.

En Janvier 2003, Les Gambas de l’Ankarana étaient transformées en une Société

Anonyme (SA) et le capital de la société est portée à 51.808.800.000 Ariary à la suite

des opérations de fusion en Octobre 2006 opérées au sein du groupe OSO Farming

(PMM Maintirano et PMM Majunga).

De Mai 2002 à Avril 2007, ses produits sont qualifiés par la marque « BIO » et à

partir de Mai 2007, elle a obtenu l’autorisation de production sous label « AB »

(Agriculture Biologique) lui ouvrant la voie aux marchés mondiaux les plus chers.


2. Structure juridique de la société

Raison sociale : Les Gambas de l’Ankarana

Dénomination : LGA

Adresse : OSO Farming Les Gambas de l‘Ankarana

2. rue La Vigerie BP : 212

Antsiranana – 201

Tél : 261 20 82 213 41

Fax : 261 20 82 213 42

Forme juridique : Société Anonyme

N° Statistique : 011101210610746

NIF : 105006486

RCS : 2000 B 00386

Quittance : 054299 D2006

Structure du capital : Ar 51 808 800 000

Objectif :

- Production durable

- Meilleur qualité en respectant les normes de la marque label AB et de

l’environnement

- Satisfaire les besoins des clients


3. Localisation

Le siège de la société OSO Farming LGA est à l’immeuble Marbour Antsahavola

dans la commune urbaine d’Antananarivo. Cependant, son agence se trouve dans la

commune urbaine d’Antsiranana qui est son second bureau administratif.

Par ailleurs, le site de production de crevettes d’OSO Farming est localisé dans le

Nord-Ouest de Madagascar et au Sud de Diégo Suarez, à 12° de l’altitude Sud. Il est

caractérisé par la présence des trois tannes orientées sensiblement Sud Nord

parallèlement au littoral. Le choix de ce dernier emplacement est dû à la proximité de

la mer afin de faciliter l’empotage des produits exportés vers le port de Nosy-Be, et

aussi par l’attrait de l’environnement en ce lieu même.

La ville la plus proche du site est Ambilobe, située au Sud-est et environ 30km dont

la piste est impraticable en saison de pluies, c'est-à-dire, du mois de Décembre au

mois de Mai de l’année suivante.

Le trajet vers le site met, par piste, 3h de route en saison sèche, 5h de route en

saison de pluies, il faut 45mn de traversé à partir du port Saint Louis. La voie

aérienne, par contre, offre une durée de25mn à partir de l’aéroport d’Arrachart. La

LGA est tout près du parc national de l’Ankarana.

4. Structure organisationnelle

La structure organisationnelle d’OSO Farming définit le mode d’organisation entre les

différentes unités qui composent l’entreprise et le choix de répartition de moyens

humains et matériels mis en œuvre entre ces différentes unités. L’organigramme de

cette société est décomposé en département et service à la tête duquel se trouve un

responsable spécialisé.

La division des taches d’une structure organisationnelle suppose que celle-ci soit

reliée par un ensemble des liens dont :

Les liens hiérarchiques qui impliquent alors la définition d’un lien de subordination

entre les différents éléments

Les liens fonctionnels : les décisions d’un élément de la structure doivent pouvoir

s’appliquer aux autres éléments dépendant de ce centre de compétence

Les différents services et départements sont :

♦ Le département « ressources humaines »


C’est le département qui s’occupe de la gestion et de l’Administration du personnel ;

gestion des mouvements, traite les dossiers et fait l’archivage ; gestion de la paie ;

relation avec les organismes sociaux.

♦ Le Service comptabilité

Ce service se charge de faire le rapprochement des dépenses engagées et de la

production. Il se charge d’établir le bilan comptable de la société ; de faire des

analyses budgétaires ; de limiter les dépenses en fonction des recettes et de réaliser

un maximum de profit.

♦ Le Service approvisionnement et logistique

Il s’occupe principalement de l’approvisionnement du site, il effectue des achats de

matériels, fournitures ou marchandises en fonction des besoins qui leur ont soumis.

De même, il veille sur les dédouanements et transit, les importations, les

exportations. Tout cela se fait avec des mesures de contrôles extrêmement stricts et

respectant les exigences de l’environnement.

♦ Le service environnement

Comme son nom l’indique, il a pour mission de protéger l’environnement, de veiller à

ce qu’on respecte la nature. Ce département s’assure du maintien de l’hygiène au

site et ses alentours. Sans oublier qu’il est le responsable de relation sociale avec

les habitants du village environnant.

♦ Le service informatique

L’efficacité et la fiabilité du travail de la société sont dues en parties à l’utilisation des

matériels informatiques et des différents logiciels comme SAGE pour le traitement de

paie. Pour pouvoir se communiquer avec le personnel de OSO MADAGASCAR, ce

service a installé entre le site et les bureaux à Antananarivo ou Antsiranana, l’intranet

comme SKYPE pour ceux qui chat et qui veulent envoyer des fichiers d’urgence.

Pour les Ressources Humaines SKYPE sert à passer la matrice plus rapidement et

de gagner du temps.

♦ Le service qualité et accréditation

Ce service assure et surveille le respect de la norme AB (Agriculture Biologique).

Au niveau du service achat, il contrôle les intrants à la réception c'est-à-dire il vérifie

la date de péremption, la qualité, la composition du produit.


A l’exportation des produits finis conservés sous Reefers (conteneurs frigorifiques).

Le service qualité et accréditation supervise la température des Reefers et de la

chambre froide en s’assurant si la température est à -25°C.

Ce département veille au respect de l’environnement vis-à-vis des villageois, à

l’analyse du produit dans des laboratoires par des vétérinaires, à la propreté de

l’endroit où sont stockés les produits.

Le service maintenance des moyens roulants (MMR)

Celui-ci assure la maintenance des divers véhicules roulants de la société comme

les voitures, motos, tracteurs… les travailleurs disposent d’une voiture de

permanence pour le travail de nuit, de ce fait c’est à ce département de choisir quelle

voiture serait à leur disposition bien sûr munis d’un chauffeur.

♦ Le service maintenance industrielle (MI)

Comme LGA/OSO Farming possède une usine, il est évident qu’il y a des matériels

industriels. Ces derniers sont maintenus par ce service pour les entretenir ou les

dépanner. De ce fait, si une machine tombe en panne au milieu de la nuit, le chef

responsable doit immédiatement être averti par l’intermédiaire d’une radio B.L.U ou

par les sécurités qui font le garde de nuit.

♦ Le service de la maintenance générale (MG)

Le rôle du Service Maintenance Générale c’est de préserver l’état du site en

général ; étudier et réaliser les nouveaux projets comme construction des bâtiments,

ouvrages et génie civil ; fabrication métallique et menuiseries. Il gère aussi l’eau

potable qui vient du forage.

L’organigramme du site se présente comme suit :


ORGANIGRAMME DU SITE OSO FARMING

DIR. SITE RRH

DISPENSAIRE BAP BASE VIE

LOG MARINE SECU

SECURITE LOGISTIQUE

MARINE ECLOSERIE

LABO PCR STABULATION MATURATIO PONTE ELEVAGE NURSERIE

LABORATOIRE MICROBIOLOGIQU

FERME

LABO FERME

ELEVAGE

ALIMENTATIO

USINE

FABRICATIO TRAIT ET COND. EMB. ET STOCK (CF)

QUALITE ET

QUALITE QUALITE USINE

LABO MICROBIO ET

ETAT DE POMPAGE

USINE

ENVIRONNEMENT

MAINTENANCE

MI

MG

MMR


5. Les moyens de production

Le complexe aquacole dispose des grands moyens dont les principaux sont :

• L’écloserie

• Les bassins de grossissement et les installations connexes

• L’usine de conditionnement

L’écloserie

L’écloserie est constituée de plusieurs unités et implantée au bord de la mer à

environ 15km au nord de la ferme, dans un site de très haute qualité

environnementale à quelques kilomètres du petit village d’Ambovonaomby dans la

commune rurale de Masorolava.

Elle produit des post larves de « Peneaus monodon ».

Sa capacité actuelle est de 120millions de post larves par an. Elle a commencé à

produire à la fin de l’année 2002 et a fourni 84millions de post larves en 2004.

Elle dispose en outre 03 bassins de nurseries.

Les bassins de grossissement


Les bassins d’une superficie de 1000ha à la croisière étaient prévus à construire sur

un terrain titré de 3500ha.

Les 1000ha de terrains qui vont recevoir les bassins sont des stériles répartis sur 4

sites :

♣ Bobasakoa

♣ Ankivanja

♣ Ambavanankarana, environ 425ha (actuellement opérationnel)

♣ Ankazomalemy

Le reste de la propriété est à vocation de réserve naturelle.

� Profil des bassins actuellement en activité

Localisation : Site Ambavanankarana, près du parc National de l’Ankarana

Surface totale de la ferme : 420ha

Nombre de bassins : 42 bassins de grossissement, et 12 bassins de pré

grossissement

Surface moyenne des bassins de grossissement : 10ha

Alimentation en eau : prise d’eau dans la rivière A ndaranomandevy située au

nord du site, assurée par 5 pompes de 3m2 par seconde de chaque.

Durée d’élevage : 120 jours pour la saison chaude, 180 jours pour la saison froide

Poids moyen de crevettes : 20 grammes

Aliments de crevettes : aliments naturels certifiés sans organismes génétiques.


Usine de conditionnement

L’usine produit essentiellement des crevettes entières crues congelées destinées aux

principaux marchés internationaux (essentiellement européen).

Actuellement, elle permet de traiter 14 tonnes de crevettes par jour. Sa capacité

évoluera en fonction des besoins de la ferme. Les calibres dominants de crevettes

sont de 30 à 60 pièces par kg.


En outre, OSO Farming possède les matériels suivants :

Moyens roulants :

- 08 voitures légères dont 5 MITSUBISHI, 1 Nissan, 1 Renault Express, 1

Minibus.

- 09 tracteurs en location

- 04 engins qui sont tractopelles, bull D4E, compacteur, box loader

- 07 groupes électrogènes

- 04chariots élévateurs

- 15 Quads de marque Yamaha et Polaris

- 25 Motos

- 13 remorques Quads

- 09 remorques tractrices

- 36 moyens fluviaux

Elle a à sa disposition des immeubles qui lui servent de bureau, de laboratoire, et de

chambre froide…

Moyens financiers :

Au début, un capital familial a financé le projet LGA mais à partir d’Octobre 2006,

suite à l’opération de restructuration, la capital était ouvert à d’autres actionnaires et

a été porté à 51.808.800.000Ar.

6. Activités

Les Gambas de l’Ankarana (LGA) est une entreprise franche, d’élevage semi intensif

de crevettes Peneaus Monodon (crevettes royales tigrées).

Ses principales activités sont d’élever et traiter de façon industrielle les crevettes en

vue de les exporter en Europe. Ses différents produits sont de haut de gamme et

labellisés « Agriculture Biologique (AB) » et unique au monde.


I. LES DIFFERENTS TYPES DE PRODUITS IMPORTES ET EXPORTES

PAR LA SOCIETE LGA

1. Les produits importés

Parmi les produits importés, on note d’importantes quantités d’aliments de crevettes.

Cependant, il y a lieu de revenir sur les deux plus grandes sortes d’importations de

LGA : la matière première de base est « alimentation de crevettes », après cela,

viennent les autres « intrants de production et accessoires de production ». Voici les

éléments de l’alimentation de crevettes :

1.1. Les différentes sortes d’alimentation de crev ettes

Il y a 2 sortes d’aliments de crevettes dans la société LGA :

• L’alimentation des post Larves :

A l’écloserie, les crevettes sont encore de petite taille. Elles ne sont même pas

visibles à l’œil nu. C’est la raison pour laquelle elles ne se nourrissent que des

aliments en poudre depuis la première heure de leur naissance jusqu’à la 36ème

heure. Ces bébés crevettes sont appelées « nauplus » et leurs aliments sont appelés

« granulés ». On leur donne des aliments toutes les trois heures de temps 24h sur

24. A la 36ème heure jusqu’au 4ème jour de naissance, elles sont appelées « Zoé » et

elles se nourrissent des aliments appelés « artémia ». Et enfin, le dernier stade c’est

le post Larves où elles se nourrissent des algues fabriquées par les éleveurs. Les

graines de ces algues sont importées mais ce sont les éleveurs qui les traitent depuis

leur mise en essai jusqu’à ce qu’elles soient donnables aux crevettes.

• Les aliments de crevettes à grossir

Ces aliments sont à donner aux crevettes à un intervalle de 3h de temps par jour et à

la même heure. Les éleveurs utilisent deux choix pour l’aliment de crevettes :

- Soit LFL (Livestock Feed Ltd)

- Soit Gouessant

Ces deux aliments ont le même usage mais seulement les pays où on les importe ne

sont pas le même. Les aliments dits LFL proviennent de l’île Maurice et les

Gouessant de la France. Voici quelques exemples de ces deux catégories

d’aliments :

� Quelques exemples des éléments de crevettes « LFL » et « Gouessant »


LFL

SC: Crumble Starter

BC: Bif Crumble

IPG: Improwed Pre Grower

Gouessant

PL 3: Post Larves 3

PG 1: Penaeus Grower 1

PG 2: Penaeus Grower 2

Dans le présent circuit, nous venons se voir l’importance de l’importation des

aliments. Mais il y a aussi d’autres choses à importer.

1.2. Autres

Les intrants, matériels et accessoires de production outre que les aliments de

crevettes sont aussi parmi les importations de la société LGA. Ces autres

importations sont effectuées localement ou font partie de l’importation de l’extérieur.

L’intrant de production sont les produits pour le traitement de crevettes et les

matériels de production sont des matériels utilisés pour les besoins de la production

tels que les tracteurs et les Quads.

Les accessoires de production sont des petits matériels utilisés pour la production

tels que stylos, scotch, marqueurs… Il faut noter que la LGA compte beaucoup de

fournisseurs.

1.3. Les fournisseurs étrangers et les fournisseurs locaux

Comme LGA a deux types de fournisseurs qui sont locaux et étrangers, alors l’achat

international, entraine une importation qui nécessite plusieurs opérations et demande

des moyens logistiques. Les achats locaux sont considérés comme importation si la

personne physique ou morale est agréée à l’exportation. Les achats seront soumis à

la TVA et seront remboursés par l’Etat Malgache.

Pour la LGA, l’importation permet de faire entrer les matières premières nécessaires

à la production et à l’exportation normale de l’entreprise. Par ailleurs, du fait de la

mondialisation de l’économie, les deux flux sont souvent intimement liés.

L’importation de matières composantes par l’importation de produits finis.

2. Les produits finis exportés


Ces produits de la société LGA sont exportés en fonction de boitage fixés par les

clients tandis que cette société a une garantie de satisfaction des clients. Voici les

boitages les plus utilisés : 40g, 320g, 1kg, 1,5kg, 2kg et 6kg. On cite ci-après les

types de produits finis exportés. Ceux-ci sont en général les types de produits de

l’agriculture biologique du type AB on les appelle Penaeus Monodon.

2.1. Les caractéristiques des produits exportés

♦ HO (Head On) : crevettes entièrement crues et congelées avec deux types :

� HO1 : crevettes de première qualité, sans défaut, dures en carapace.

� HO2 : crevettes de deuxième choix, semi dure en carapace ayant des

défauts acceptables selon la norme de la commande des clients et

décortiquées.

Ces crevettes HO sont entièrement conditionnées dans des boites de 6kg, de 2kg,

de 320g et de 140g.

♦ HL (Head Less) sont les crevettes crues congelées étêtées, conditionnées

dans des boites de 6kg et de 1,5kg.

♦ Les BPTO (Body Peeled Tail On) ou BIKINI sont les crevettes crues

congelées dont la carapace est enlevée du premier segment. Ils ne restent

plus que la tête et la queue. Elles sont conditionnées dans des boites de 2kg.

♦ Les CARPACCIO sont des crevettes crues congelées décortiquées, étêtées,

et incisées longitudement sur le dos formant un papillon, conditionnées dans

des boites de 320g.

♦ Les BROCHETTE sont des crevettes crues congelées décortiquées,

embrochées sur une tige en bois et conditionnées dans des boites de 320g.

♦ Les PUD (Peeled and Un Deveined) sont des crevettes décortiquées

classifiées par calibres ≤40/60 avec veine.

♦ Les BSK (Broken Less) sont des crevettes de calibre ≥30/40 appelées aussi

Telson.

♦ Les BKS (Broken Small) sont des crevettes décortiquées coupées en

morceaux et congelées en block.

♦ Les PTO (Peeled Tail On) sont des crevettes crues congelées étêtées et

décortiquées mais autre que le Telson.


♦ Les BUTTERFLY sont des crevettes crues congelées de PTO, coupées

verticalement au niveau du dos pour donner la forme de papillon et

conditionnées dans des boites de 320g.

2.2. Clients locaux et étrangers

Presque la totalité des productions de LGA sont destinées à l’exportation. En tant

qu’entreprise franche, elle doit exporter 95% de ces productions, seulement 5%

peuvent être écoulées sur le territoire national (Penaeus indicus, Metapenaeus

monoceros).

Les clients étrangers sont des personnes d’origine Européenne, ces clients exigent

une norme très stricte de production de produits finis qui sont convenable avec le

traitement des crevettes Agriculture Biologique qui sont des Penaeus Monodone.

Les clients locaux sont des sociétés de droits malgaches ou des personnes

physiques comme les employés de la LGA à Madagascar. Celle-ci achète

occasionnellement ou habituellement des Penaeus indicus ou Metapenaeus

monoceros. Si telle est la situation en général, il importe alors de voir plus

sérieusement comment s’effectue elles-mêmes ces deux opérations d’importation et

d’exportation.


PARTIE II : VISION PONTENTIELLE SUR LES FORMALITES A L’EXPORTATION AU

SEIN DE LGA


I – FORMALITES ET DOCUMENTS NECESSAIRES A L’EXPORTA TION

A – FORMALITES ACTUELLEMENT APPLIQUEES :

L’exportation est une action de faire sortir sur un territoire douanier quelconque des

marchandises vers un autre pays. Elle débute dès la production jusqu’à la

consommation finale.

Mais puisque la société LGA utilise comme mode d’exportation le contrat FOB donc

nous allons parler de l’exportation jusqu’à l’embarquement de la marchandise dans

le bateau. Ce qui explique toutes les charges afférentes depuis la sortie des produits

de l’entreprise jusqu’au chargement à bord du navire au port d’exportation de Nosy-

Be, y compris les formalités de dédouanement relatif à cette exportation. Les restes

seront pris en charge par l’OSO Delta Pêche, qui se chargera, des réceptions et de

la distribution des produits aux consommateurs finaux.

Comme toute opération d’exportation, les produits de LGA ne font pas exception

pour les divers documents qui sont nécessaire à la dite exportation. Néanmoins, la

LGA possède des types de schéma du circuit d’exportation.

Réaliser une opération d’exportation dans le contexte actuel de libéralisation des

échanges et du commerce extérieur semble à priori une chose facile. Néanmoins, il y

a le minimum à connaître et l’essentiel à maîtriser concernant les formalités et

procédures administratives, bancaires, douanière que l’Etat s’efforce d’alléger et,

autre étapes séquentielles à suivre pour un exportateur.

Toute personne physique (particulier, individu) ou moral (firme) régulièrement

habilitée à effectuer des actes d’exportation, tout en étant en règle vis-à-vis de la

règlementation des changes et de la réglementation discale, peuvent vendre ces

produits à l’étranger dans le respect des législations et les procédures en vigueur

ainsi que des conventions internationale auquel Madagascar a adhéré (CITES)

En règle générale, aucun agrément n’est nécessaire, la commercialisation intérieure

et extérieure des produits malgaches est libre.


1 – Démarches administratives :

a)- Préparation et établissement de la Facture :

Elle préfigure la facture proprement dite. Elle est établie en général avant la

passation d’une commande et a pour objet de faire connaître à l’acheteur le montant

net d’une commande éventuelle. Elle sert généralement à la constitution d’un dossier

du client.

Elle est établie par le client pour le complément le son propre archive. Cela va lui

permettre de faire un bilan sur son achat et voir si les marchandises ont augmentées

de prix ou pas. Elle peut l’aider à sa gestion de leur compte.

Donc, le facture est exigée par :

� Nombre de collie emporté dans chaque conteneur

� Type des produits et qualité

� Valeur et poids de chaque produit dans le conteneur

b)- Mode d’acquisition du visa de conformité :

.Le visa de conformité est établi par le responsable export avec le certificat

phytosanitaire pour avoir le visa du chef régional de pêche et de service maritime. Il

montre l’identification des produits, la provenance des produits et la destination des

produits exportés.

Voici quelques informations inscrites dessus :

� L’identification des produits :

Dans l’identification des produits on trouve :

Le type d’espèce à exporter,

Nom scientifique,

Présentation,

Conservation,

La quantité,

Valeur de marchandise.

� Provenance des produits :


C’est le lieu ou la marchandise a été expédiée, on trouve :

Le nom et adresse de l’établissement,

Numéro d’agreement CEE,

Numéro et date d’autorisation collecte/Pêche,

Numéro et date d’autorisation d’aquaculture,

Numéro V.C intérieur.

� Destination des produits :

C’est le lieu ou la marchandise a été destinée, c’est-à-dire la destination finale de la

marchandise.

On trouve :

Lieu d’expédition,

Date d’expédition,

Pays et lieu de destination,

Nom et adresse de destination.

c)- Critère d’obtention du COS (Certificat d’Origine et le Salubrité) : Emanant de vétérinaire officiel un logiciel TRACES (Trade Control and Expert

System), qui est un système de communication entre l’opérateur et les vétérinaires

de chaque contenu d’un conteneur à exporter, permet d’accompagner accompagné

la traçabilité des produits.

A leur tour, les vétérinaires officiels contrôlent les renseignements saisis sur

TRACES et passent à la validation à condition que ceux-ci répondent aux critères

exigés et délivrent par la suite le COS en format papier (destiné aux entreprises agro

alimentaires)

d)- Mode d’établissement de la liste de colisage : La liste de colisage indique les volumes, le poids et d’autres informations concernant

le conditionnement des marchandises embarquées. C’est un état récapitulatif des

marchandises contenues dans chaque colis, caisse, conteneur, etc.

Etablie par le fournisseur, cette liste permet aux destinataires de répertorier chaque

contenu d’un conteneur donc les détails concernant les marchandises en question.

Elle permet aux différents transporteurs et autres prestataires de service mais aussi

au destinataire de s’assurer, par exemple, que l’expédition est complète.


Son rôle est également de faciliter les contrôles physiques des marchandises que

peut juger utile d’effectuer tel ou tel service des douanes.

2 – Suivi transit et douanes :

Avant toutes choses, le transitaire se base tout d’abord sur le schédule du navire.

Ainsi, il pourra entrevoir et planifier les opérations qu’il entreprendre au futur.

Il est à noter que c’est au niveau de la douane qu’on trouve les formalités les plus

complexes. Ceci est dû aux règles définies par l’Etat Malagasy sur les conformités de

documents par rapport aux marchandises de dédouanement qui sont très

complexes.

Alors que si l’on considère qu’à Madagascar, la plupart des sociétés de « Transit »

sont à la fois transitaire, commissionnaire agrée en douane et accessoirement

commissionnaire de transport, on comprend aisément l’importance de cette

profession. Ainsi, le transitaire reste dans le circuit commercial « l’auxiliaire »

indispensable, et vu sous cet angle, il peut intervenir depuis le domicile de son client,

en agissant directement ou par l’entremise de ses correspondants.

Donc, il joue également un rôle important dans les circuits commerciaux vis-à-vis des

organismes de financement (banque) apportant à ceux-ci la garantie de la bonne

exécution des contrats commerciaux, dans l’établissement des documents

nécessaire et leur remise à la bonne date permettant le déroulement de la

négociation des marchandises dans les bonnes conditions.

Le commissionnaire agrée en douane « transitaire » est au courant :

� De l’évolution du marché international

� Des modifications dans diverses réglementations nationales ou internationales

administratives ou commerciales.


a)- Documents standards spécifier le détail de marc handises ainsi de sa valeur

« DAU » (Déclaration Administrative Unique) :

Le DAU est un document qui permet de spécifier et détailler, dénombrer

administrativement un ou des marchandises à déclarer. Ce document est dépendant

des renseignements issus des documents administratifs et des documents de transit.

De ce fait, les documents administratifs ainsi les documents de transit doivent être

joints au DAU lors de déposition à la douane.

Seulement, après avoir pris connaissance du booking venant du service chargé de la

consignation du navire, le transitaire se trouvant à Nosy-Be est en position de savoir

le numéro de référence des conteneurs pouvant être disponibles et ainsi pouvoir

compléter les renseignements sur les déclarations en douane unique concernant le

colis. Les cases de la déclaration étant complètes et recevables, pourraient être

enregistrées.

Une fois que la déclaration en douane enregistrée dans sydonia ++ (logiciel installé

par la Direction Générale des Douanes pour mieux traiter les différents types de

déclaration aussi bien à l’importation qu’à l’exportation), le déclarant devra imprimer

le document administratif unique (DAU) et le signe. Les documents reçus seront

ensuite déposés le tout à la section réception des dossiers du Bureau des douanes

laquelle procèdera au contrôle de forme des documents requis.

b)- Document de base : « décompte de valeur » : On précise le mode de calcul convertissant toutes les valeurs en devises par la

monnaie locale.


c)- Les documents joints : 1) Facture :

La facture est établie en général avant la passation d’une commande et a pour objet

de faire connaître à l’acheteur le montant net d’une commande éventuelle. Elle sert

généralement à la constitution d’un dossier du client.

Elle est établie par le client pour le complément le son propre archive. Cela va lui

permettre de faire un bilan sur son achat et voir si les marchandises ont augmentées

de prix ou pas. Elle peut l’aider à sa gestion de leur compte.

Donc, le facture est exigée par :

� Nombre de colis emporté dans chaque conteneur

� Type des produits et qualité

� Valeur et poids de chaque produit dans le conteneur

2) Lettre de transport : BL (Bill of Loading) ou connaissement :

Le BL matérialise le contrat de transport étable entre l’exportateur ou l’importateur,

(qui souvent manda un transitaire) et la compagnie maritime représentée en général

par son agent. Les originaux constituent des titres de propriété nécessaires à la prise

en charge des marchandises par le destinataire final (consignée) et peuvent être

« négociés » dans le cadre d’une transaction commerciale ou bancaire (cas du crédit

formalité). Le retrait de la marchandise au port de destination prévue ne peut se faire

que sur la présentation et la remise de l’original endossé car il constitue à la base, un

contrat de transport.

L’expéditeur, qui est dans ce cas la LGA, sera très vigilant à ce que ses

coordonnées, celles du destinataire qui est l’OSO DELTA PECHE, ainsi que celles

de celui à qui doit être notifié l’arrivée du navire soient exactes. Sinon la formalité

pourrait être considéré comme « irrégulier » et créer un litige.

Ceci s’explique par le fait que la LGA exporte ses marchandises à l’OSO DELTA

PECHE, qui à son tour se charge de la distribution aux clients.

Le BL mentionne :

� Nom et numéro de voyage du navire

� Port d’embarquement et de déchargement


� Type et nombre du colis

� Le numéro du conteneur

� Les nom et adresses de l’expéditeur et du receveur

� La nature de la marchandise

� La marque de la marchandise

� La modalité du Fret

� La modalité du paiement de Fret

� Le lieu et la date d’émission du titre

3) Certificat de circulation de marchandises : (certificat EUR 1) :

Il est établi par le fournisseur sur un formulaire prévu à cet effet. Ensuite, ce dernier

sera visé par un officier de douane du pays de l’expéditeur lors d’une formalité de

sortie du territoire.

La présentation de cette formalité consacre l’existence d’une libre ou circulation des

marchandises entre les groupes Union Européenne (UE) et celui de l’ACP (Afrique

Caraïbe Pacifique) mise en place par la convention de LOME IV.

L’EUR 1permet aussi de connaître les indications de l’origine ainsi que la destination.

On y trouve :

� Nom, adresse complète et pays de l’exportateur et du destinataire.

� Informations relatives au transport

� Désignation des marchandises (numéro d’ordre, marque, numéros, nombre et

nature de salubrité).

4) COS (Certificat d’Origine et de Salubrité)

Permettant en effet de répertorier chaque contenu d’un conteneur exporté par la

LGA :

� Numéro du conteneur et du plomb

� Valeur du FOB par nomenclature

� Numéro du connaissement

� Nom du navire


� Date d’embarquement

� NIF (numéro d’identification fiscale)

� Port de destination et d’embarquement

5) Les annexes :

Annexe II : dûment remplacé par la fiche de production ou fiche de produits.

Annexe III : C’est l’attestation d’embarquement effectif certifié par le receveur des

douanes d’Hell-Ville dont la teneur est :

� Nature de la marchandise

� Numéro de la facture

� Nombre ou quantité de conteneur et des colis qu’ils renferment

� Poids brut et net des marchandises.

Ces étapes citées assurent donc l’exportation des produits au niveau des entreprises

franches ayant un régime spécifique comme le cas de la société LGA.

Puisqu’elles sont indispensables et complémentaires (les informations dans les

documents doivent être cohérentes), l’absence de l’un d’entre eux entraîne un

blocage au niveau des opérations douanières prévues. Et la société concernée

pourra aussi être pénalisée suite à cela.

Et tant que zone Franche a régime spécifique, la société LGA pour la démarche

douanière, doit fournir les déclarations (document) ci-après :

• Facture

• Lettre de conformité

• Certificat de circulation de marchandises

• Notes de poids et de colisage

• Certificat d’origine et de salubrité (COS)

• Déclaration douanière

• Décompte valeur

• Annexe II (apurement)

• Annexe III (attestation d’embarquement effectif)


Dont voici les détails :

EMETTEUR DOCUMENTS A

PRODUIRE

NOMBRE VISA

Ordonnancement

et/ou Facturation

Facture/colisage/Paradoxe Qualité usine

Service export Facture 15 Banque

Service Export Facture/visa de conformité 4 Service pêche

Service export et

service qualité

usine

Facture/visa de

conformité/Documents

usine/IPM

1/Type de

produit

Inspections

officiels

(vétérinaire)

Service export Liste de poids et colisage 5 Service export 5 orignaux

Transitaire Facture/visa de

conformité/COS/BL/Annexe

II /Annexe III

1 Douane

Transitaire BL (connaissement) 4 Consignataire 3originaux

+ 1copie

négociable

Transitaire COS 1/Type de

produit

Vétérinaire officiel

Grâce à sa spécificité, la société LGA est donc soumise à un régime particulier. Ceci

se trouve au niveau de l’apparemment douanier et des formalités d’exportation.

De ce fait, l’exportation au sein de la société LGA nécessite une exigence de

formulation claire et exacte de ces documents de rajouts.

Les formalités de TRANSIT (Annexe II, Annexe III, déclaration douane) sont

archivées au sein de l’entreprise parce qu’elles ne sont reconnues qu’au domaine de

la douane existant à Madagascar. Elles ne sont pas des formalités à suivre dans de

territoire Malgache pour assurer tout simplement le dédouanement.

Le paradoxe :

Le paradoxe est un document technique ayant pour but de permettre le suivi ou la

traçabilité de marchandises exportées. Et ce paradoxe concerne le code de produit


(LGA), l’expédition, le numéro de loi, la date de congélation, le conditionnement, le

calibre, la qualité, la catégorie, la marque, l’emballage et le numéro de conteneur.

NB : C’est seulement après avoir accompli la dotalité de ces étapes, c’est-à-dire

lorsque les formalités à fournir sont conformes aux exigences de l’Etat, que la LGA

procède enfin à l embarquement décès marchandises au port de Nosy-Be.

B – DOCUMENTS NECESSAIRES A PRODUIRE :

� Facture :

La facture constitue un document de base nécessaire et indispensable dans les

transactions à caractère commercial. En plus, la facture doit comporter un numéro

unique basé sur une séquence chronologique et continue propre à l’entreprise. A la

LGA, après l’empotage, l’usine envoie une facture au service export pour être visée.

C’est à partir de là qu’on obtient la facture définitive que l’on envoie de suite à

domicilier.

Sont mentionnés :

• Numéro d’exportation

• Type du colisage

• Nombre, poids vide par cols et poids brut du colis

• Port d’embarquement et de déchargement

• Nom du navire

• Numéro de reefer

• Nomenclature douanière

• Calibre

• Poids Net

• Prix unitaire et montant

Facture, après avoir toute fait le document nécessaire, on s’intéresse à la

domiciliation bancaire.

� Domiciliation Bancaire :


Toutes les exportations doivent faire l’objet d’une ouverture de crédit documentaire,

d’un règlement par remise libre. Et pour chaque facture, un rapatriement de devise

est nécessaire dont voici les détails :

Les 90% des devises doivent être cédées sur le marché interbancaire des devises

dans le délai de 90 jours à compte de la date d’embarquement effectif des

marchandises, 10% restants peuvent versées dans un compte en devise ouvert au

nom de l’exportateur auprès d’une banque locale. Pour cela la banque BOA

s’occupe de la domiciliation bancaire et de toutes les formalités nécessaires.

Suivi bancaire (rapatriement)

Finex (finances extérieurs).

En cas de non rapatriement de devise, des pénalités y sont prévues :

• Rapatriement tardif : 10% du montant devant être rapatrié pour le paiement du

retard, 50% du même montant pour le 2éme mois de retard et 100% pour le

3éme mois retard.

• Non rapatriement : au-delà de 3éme mois de retard, il est exigé de faire une

application des peines et amendes par les textes législatifs ou réglementaires

cumulables aux pénalités pour rapatriement tardif.

En cas de récidive, l’exportateur peut faire l’objet d’une interdiction provisoire ou

définitive d’exercer l’activité d’exportation sur décision du Ministère chargé des

finances.

Ceci étant, la facture domiciliée est le critère principal de l’acquisition du visa de

conformité.

Quoi que la LGA doit attendre au moins 2 à 3 jours pour l’obtention d’une

domiciliation bancaire, il est nécessaire une sorte de conformité.

� Visa de conformité :

Tous les produits de la pêche réfrigérés, congelés, doivent faire l’objet d’une

inspection sanitaire avant l’embarquement par le Ministère. A cet effet, le Ministère

délivre un visa de conformité si les produits proposés répondent aux conditions

exigées par les normes fixées par les pays importatrices.

Ce visa de conformité est établi en 4 exemplaires qui sont tous visés par le chef

Régional de la pêche et de service sanitaire.

Voici quelques informations inscrites dessus :


� L’identification des produits :

L’espèce

La dénomination scientifique

Présentation de produit

Conservation

Quantité

Valeur

� La provenance des produits :

Nom

Adresse de l’établissement

Numéro d’agreement

Numéro et date d’autorisation de collecte/pêche

Autorisation d’aquaculture

Numéro de vc intérieur

� Destination des produits :

� Lieu et date d’expédition

� Pays et lieu de destination

� Numéro et adresse de destination

Si les nécessaires sont faits, le service des pêches tient systématiquement un

exemplaire du visa de conformité pour leur suive.

� Certificat d’Origine et de salubrité (COS) :

Emanant de vétérinaire officiel, un logiciel TRACES qui est un système de

communication entre l’opérateur et les vétérinaires officiels permettre à l’operateur

d’établir une demande, en remplissant les détails pour chaque contenu d’un

conteneur à exporter et ce, accompagné de la traçabilité des produits.

A leur tour, les vétérinaires officiels contrôlent les renseignements saisis sur

TRACES et passent à la validation seulement si ceux-ci répondent aux critères


exigés et délivrent par la suite, le COS en format papier (destiné aux entreprises agro

alimentaires).

L’obtention du COS nécessite à l’appui, les pièces suivantes :

� Démarche de l’usine comprenant :

La liste de colisage

La traçabilité des produits (indicateurs de stock + congélation + transfert effectué)

� Demande d’exportation

� Démarche administrative telle que :

La facture domiciliée

Le visa de conformité

� Liste de colisage (Packing list) :

Etabli par le fournisseur, cette liste permet aux destinataires de répertorier chaque

contenu d’un conteneur, dont les détails concernant les marchandises en question.

Cette formalité doit être établie par l’exportateur en 5 exemplaires originaux :

• Elle contient les indications suivantes

• La nature de l’emballage

• Le poids ou le volume ou les dimensions

• Le nombre des colis

• Le détail du contenu (quantité par article, d’autre information éventuelles

concernant la marchandise).

• La présence de cette dernière permet de savoir si l’expédition est complète ou

non.


II – PROBLEMATIQUES RENCONTRES :

Les documents à fournir sont trop nombreux et cela dépense en nombre le papier,

perte de temps, risque de retard et perte financière.

Lourdeur des procédures administratives :

Actuellement, la société subit une difficulté au niveau de la procédure administrative.

Celle-ci se manifeste par conséquent : en une lourde formalité provoquant des

dépensés au niveau de la société que ce soit sur le plan temporel ou « papier » qui

implique les risques de retard des produits à exporter et la perte financière au sein de

la société.

Problème sur le plan relationnel :

Comme dans tous les Entreprises ou différentes administrations il exite toujours de

manque de confiance entre les acteurs (les clients, les transitaires, la douane). Mais

dans tous les problèmes, il y a toujours une solution.

a) La douane :

Les travailleurs de la douane ne restent que peu de temps au bureau. Les

employeurs font ce qu’ils veulent faute de manque de surveillance dans chaque

poste de travail.

b) Transit :

Les transitaires ont trop confiance avec des clients. Ils saisissent les marchandises

aux déclarations.

c) Administration :

Nombreuses préparations des papiers sont faites au bureau. Les déclarations de

marchandises ne correspondent pas à une déclaration au transitaire.

Fréquences maritimes variables :

Pour qu’un pays puisse se développer, il a besoin de faire du commerce. Et pour

Madagascar, le principal moyen de faire du commerce c’est par voie maritime. Mais


le cas, actuelle, est que la fréquence maritime est très variable causant ainsi de

grand risque pour exporter.

Ceci est aggravé par de conjoncture politique.

Conjoncture politique :

Comme à chaque fois il y a toujours de la grève et de l’instabilité politique à

Madagascar, cet état fait aussi réduire les fréquences maritimes.

La crise politique est évoquée une destruction économique. Les opérateurs n’ont pas

le moyen de donner une source devise, une matière première. Malgré le statut

formulé, la loi et le plan constitutionnel changent selon les gouvernements

temporaires. (Taxe et droit de douanèrent, . . .)

Insuffisance d’infrastructure :

Il est à noter que les problèmes des matériels de bureau de bureau et le réseau

internet, ainsi que le manque de centre d’analyse entraine une insuffisance

d’infrastructure.

a)- Matériels de bureau et réseaux internet : Certains bureaux de l’Etat, on travaille toujours sur des machines à écrire, ceci peut

causer des lourdeurs administratives graves. Et, bien que dans certains locaux

équipés d’ordinateurs, le réseau internet cause aussi des problèmes.

b)- Manque de centre d’analyse : comme les produits d’exportation doivent faire l’objet d’analyse spécial, comme le

cas du produit de la LGA qui doit être analysé auprès de l’IPM, les centres d’analyse

comme ce dernier demeure quasi inexistant et reste centre dans la capitale. Ce qui

pose problème car, pour la LGA, il faut envoyer les échantillons à Antananarivo et

cela prend du temps pour que le résultat arrive auprès de la LGA ce qui entraine un

retard considérable à l’exportation.


PARTIE III PROPOSITIONS DES OBJECTIFS ET

RESULTATS ATTENDUS


I – SUGGESTIONS CONCERNANT LES PROBLEMES RENCOTRES : Plusieurs solutions pour aider Madagascar à bien s’intégrer à la mondialisation

peuvent être envisagées.

C’est un niveau commercial, et plus précisément, c’est à partir de l’exportation que

l’on peut intervenir au mieux car l’exportation est l’une des plus importantes sources

de développement et d’évolution économique rapide d’un pays en difficulté

financière.

Ceci dit, les suggestions mises en avant dans cette partie pourront bien contribuer au

développement financière et relationnel de Madagascar qui est également une

grande île touristique et commerciale.

1. LOURDE PROCEDURE ADMINISTRATIVE :

Un allègement de procédure administrative sera nécessaire pour les entités

concernées (Entreprise, Etats). Cet allègement a pour but d’améliorer le niveau de

l’import/export existant en vu de réduire certains documents qui provoquent les

dépenses d’argents et des papiers, ainsi que des pertes de temps et les risques de

retard et, évoquant une perte financière qui frappe la société importateur et

exportateur.

Par exemple, on peut revoir tous les détails concernant les colis dans la facture et

dans la liste de poids et de colisage. (La nature de l’emballage, le Poids ou le volume

ou les dimensions, le nombre des colis).

2. SUR LE PLAN DE RELATIONEL:

DOUANE :

Les agents de douanes sont très recherchés et il arrive qu’on soit obligé de les

chercher dans leurs foyers. Lors de l’empotage final au site LGA

d’Ambavanankarana, leur présence est aussi obligatoire. En effet il revient difficile à

l’entreprise de trouver ces agents à chaque fois pour assister à l’empotage se qui

déroule à Ambavanankarana. Donc, l’opération doit se faire obligatoirement en

présence, à tout moment des représentants de l’exportateur, des douaniers et des

vétérinaires officiels. D’ailleurs, le port d’exportation est à Nosy-Be et c’est dans cette

même ville qui est la plus proche qu’on peut trouver les douaniers susceptibles

d’assister à l’opération.


Alors, il serait aussi envisageable de placer des agents des douanes au site de LGA

pour minimiser les dépenses et à cette même action élimine le risque de ne pas

trouver un agent de la douane si besoin est au plus vite.

La douane doit avoir une grille indiciaire relative aux taxations des produits exportés

ou importés par les opérateurs disponibles, à tous les transitaires ou des personnes

qui ont accès à la douane.

3. TRANSIT :

Tous les papiers ont été fournis par le CAD (commissionnaire agréer en douane), la

douane doit avoir une date ou jours exacte après l’arrivée de la marchandise pour le

faire sortir.

Les transitaires ont trop confiance avec des clients, ils saisissent les marchandises à

la déclaration.

4. ADMINISTRATIVE :

Nombreuses préparations des papiers sont faites au bureau. Les déclarations de

marchandises ne correspondent pas à une déclaration au transitaire.

5. FREQUENCES DES MARITIMES VARIABLES :

Il est vrai que si l’on veut contribuer au développement d’un pays, l’exportation est un

moyen un peu plus rapide.

La participation active des entreprises à l’exportation motivera aussi les armateurs du

navire commercial à augmenter la fréquence maritime car c’est le principal moyen de

transport commercial à Madagascar.

La LGA est concernée car la totalité d’où 95% de sa production est destinée à

l’exportation.

CONJONCTURE POLITIQUE :

Madagascar est un pays sous-développé et reste à une répétition de grève générale

presque tous les 5 ans.


Ceci étant, une stabilité politique est nécessaire afin de préserver tous les efforts

entrepris par les investisseurs nationaux afin de pouvoir attirer plus d’investisseurs et

de clients proprement dit et inciter ainsi les exportateurs à exporter plus encore.

En effet, ceci permettra au pays de rester dans l’ACP (Afrique Caraïbe Pacifique) et

d’être également accepté par la CE (Communauté Européenne).

De plus, la relation avec les pays étrangers doit être bien entretenue pour permettre

à l’Etat de relancer et de promouvoir l’économie conformément aux exigences de la

mondialisation.

Eviter les risques de grèves est aussi bien dans l’intérêt des exportateurs que celui

de l’Etat Malgache car l’évolution de l’Etat dépend des entrées des devises.

Lévitation des risques de grèves permet aussi de multiplier les opportunités d’affaires

des entreprises d’exportation à l’étranger et de faciliter les ventes internationales

même pour les plus petites entreprises de Madagascar.

INSUFFISANCE D’INFRASTRUCTURE :

� Nouvelle technologie :

On peut aussi remarquer que dans la plupart des bureaux de l’Etat on travaille écrire

sur les machines à écrire et autres matériels très lents or pour travailler plus

rapidement et pour activer les procédures de dédouanement à l’export, l’utilisation de

la nouvelle technologie est indispensable.

� Implantation d’un laboratoire :

La société LGA, suite à ses problèmes internes, doit accélérer à l’obtention de la

facture, avec qui sera établie après l’analyse des échantillons puisque les analyses

microbiologiques et bactériologiques sont indispensables aux procédures

d’exportation à la LGA.

Pour échapper à ce problème, la société doit implanter des laboratoires identiques

dans chaque province de Madagascar avec des matériels modernes et sophistiqués

permettant d’avoir un résultats conforme à celui de d’IPM d’Antananarivo. Le résultat

de cette analyse devra être accepté officiellement par l’Union Européenne.

L’implantation de ces laboratoires permettront aussi exportateurs de Madagascar

comme la LGA, d’accélérer les procédures d’exportation c’est-à-dire de gagner plus

de temps durant la réalisation de ces derniers.

PLAN D’ACTION RELATIF AUX SUGGESTION :

Création d’un site d’information :


Le site d’information est un domaine ou l’on renseigne ou mettre aux courantes

publicités ou des annonces.

Ils sont construisent de site pour le renseignement des produits importés et exportés

ou préparation de procédure :

Pour éviter la perte du temps,

Pour éviter les manifestations des documents à fournir,

Pour éviter le risque du retard les productions à exporté.

Création affichage public :

C’est le fait d’avertir ou causer à quelqu’un qui s’intéresse les informations ou les

renseignements annoncés.

Connaître les renseignements anticipés et de préparer des procédures

d’exportation ou d’importation,

Le fait de bien préparation les documents nécessaires pour exporter les

productions.

Transparence des renseignements :

C’est une qualité de ce qui peut être vue ou reconnue de tous. Elle sert à avertir les

différentes informations les affichages publics.

Faciliter la tache de préparation des documents anticipés et les produits

exportés doivent être bien visés par les entités (visa de conformité, COS, etc),

Les marchandises ont exportés avant le temps précis pour le but de suffisance

d’information.

NB : grâce à la suffisance du plan d’action, on ne trouve pas de confiance et

l’économie de la société LGA qui se développe car il existe de nombreux opérateurs

à Madagascar.

Il est aussi facile de préparer les documents nécessaires pour exporter les produits.

II – LES OBJECTIFS :

Création d’un guichet unique:

Les entreprises rencontrent des problèmes assez fréquents face à l’accomplissement

des formalités exigées par l’Etat lors de l’exportation parce que les entités

concernées sont nombreuses et chacun a sa spécification et ses exigences.


La possibilité de l’implantation d’un guichet unique attribué à l’exportation est

envisagée pour que les entreprises d’exportation puissent suivre en temps normal

voir même accélérer les formalités exigées par l’Etat Malagasy. Seront réglés par la

même occasion dans un endroit unique.

Dans ce guichet, seront contrôlées et visées toutes les documentations nécessaires

pour l’exportation parce que la totalité des entités concernés par ce dernier tels que :

• Un bureau représentant de banque pour l’accord de la domiciliation bancaire

vu que chaque facture reliée à l’export doit faire l’objet de rapatriement de

devises et de financement extérieur.

L’emplacement de cette section dans le guichet permettra aux entreprises d’obtenir

la domiciliation de ses produits en moins d’une journée car ils n’auront plus d’autres

fonctions que de domicilier les factures d’exportation.

• Un cabinet du service pêche pour l’obtention du visa conformité

• Un représentant des vétérinaires agréé par l’Etat pour l’attribution du Certificat

d’Origine et la Salubrité

• Un représentant de l’autorité douanière pour le contrôle de l’état des

marchandises par rapport aux déclarations faites par l’exportateur.

Ces derniers y seront installés pour que les formalités puissant être finalisées dans

un même et unique endroit tout en étant contrôlées et visées par ces services cités et

concernés, sans que l’exportateur doive se déplacer dans différents endroits pour

effectuer les formalités requises.

Dans ce guichet destiné à l’exportation, les formalités administratives et les

formalités douanières ou transit suivront le processus exigé mais permettra aux

exportateurs comme la LGA de gagner du temps d’où de pouvoir effectuer le

dédouanement d’exportation en temps voulu.

Ceci dit qu’aucun document ne sera négligé car chacun a sa spécificité. Donc les

procédures à suivre seront les mêmes parce que toute l’entité s’afférant à

l’exportation sera regroupée dans un même et unique endroit.

La démarche administrative et la démarche douanière restant les même, les

documents à fournir ne changeront pas tels :

• Facture domiciliée

• Lettre de transport (Bill of Loading)


• Visa de conformité

• Certificat de circulation de marchandises

• Notes de poids et de colisage

• Certificat d’Origine et de Salubrité (COS)

• Déclaration douanière (DAU)

• Décompte de valeur

• Annexe II (fiche d’apurement)

• Annexe III (attestation d’embarquement effectif)

Planifier et alléger la procédure administrative :

Selon la procédure existante, la formalité administrative contient les documents

suivants :

� Facture

� Domiciliation bancaire

� Visa de conformité

� Certificat sanitaire

� Liste de colisage

Est-ce une modification planifiée comme « Document unique » sera nécessaire ?

C’est-à-dire, l’union de ces différents documents dans un seul papier dans le but

d’avoir un allègement de procédure.

Car, un allègement de procédure administratif sera nécessaire pour les entités

concernés (Entreprise, Etats). Cet allègement a pour but d’une amélioration au

niveau de l’import/export existant en vue de quitter les répétitions de certains

documents qui provoquent les dépenses d’argents et des papiers, ainsi que les

pertes de temps et les risques de retard, et perte financière qui frappe la société

importateur et exportateur.

Par exemple, on peut revoir tous les détails concernant les colis (La nature de

l’emballage, le Poids ou le volume ou les dimensions, le nombre des colis, le détail


du contenu dans la facture et également dans la note de colisage) dans la facture et

dans la liste de poids et de colisage.

Donc, quelques pièces utiles comportant des notes trop répétitives peuvent être

établies en un seul document dans le but d’alléger la documentation à l’exportation.

Favoriser les opérateurs :

L’Etat aussi doit motiver les opérateurs dans le but de favoriser les répétitions des

opérations qui rapportent beaucoup d’avantages pour notre pays.

La motivation doit se concentrer sur :

Un travail en complémentation avec l’Etat au niveau de la recherche clientèle qui

pourra être une source de devise et des autres richesses pour Madagascar.

Allègement des droits et taxes vis-à-vis de l’Etat en un de valoriser les opérateurs,

aussi que le développement des opérations des entreprises que Madagascar a

besoins pour son développement économique que social.

III–RESULTATS ATTENDUS :


A. Accessibilité à une procédure active :

L’ensemble des opérations qu’on doit exécuter en cas d’exploitation nécessite

énormément de temps.

Beaucoup d’exigence émanant d’Etat ne sont à ignorer lors de formalité

d’exploitation à Madagascar.

Toute l’information s’affairant à l’import/export circulent via internet, ce qui exige une

meilleure résolution internet dans les bureaux de société afin d’obtenir une suite

favorable aux procédures d’exploitation au sein de la LGA.

Pour pouvoir accéder à une procédure active, il n’y a d’autres moyens plus

responsables que de regroupe les services public et de représentant de banque

concernée par ces opérations dans seul et même endroit qui est le « GUICHET

UNIQUE D’EXPORTATION ».

B. Motivation des exportateurs :

Ceci permettra à la LGA d’accomplir ses formalités à temps mais aussi ce nouveau

moyen qui sera plus active que l’ancien incitera d’autre entreprise à se décider à

exporter, d’où l’augmentation nombre d’exportateur à Madagascar.

L’augmentation de cet effectif ne sera pas seulement favorable à la LGA mais aussi

à d’autres entreprises d’exportation déjà à Madagascar.

C. Rotation plus fréquentielles des navires commerc iaux :

Accessibilité à cette procédure plus active que l’ancienne augmentera le nombre des

exportateurs à Madagascar, ce qui encouragera les navires commerciaux à

augmenter la fréquence de leur rotation.

Ainsi, les exportateurs éviteront les longues attentes à cause du passage presque

rare des navires car la rotation maritime est organisé en dépend du volume de

marchandises transportées et selon les destinations prévues.

Ceci diminuera le changement continuel des schedules et peut donner l’assurance

qu’au moins plus de navires passeront par Madagascar car les marchandises à

exporter augmentent.

D. Accroissement progressif des entrées de devises :

Tous ces faits positifs nous mènent à avoir plus d’entrées de devises à Madagascar.


Aucun rapatriement ne sera tardif vu les solutions apportées pour activer les

procédures. Donc la nouvelle façon de procéder aux formalités d’exportations sera à

la fois favorable non seulement aux entreprises qui pratiquent déjà l’exportation mais

aussi aux entreprises qui le projettent et à l’Etat Malgache grâce à plus d’entrée de

devises.

E. Nouvelles infrastructures :

Cet accroissement progressif de l’entrée de devise à Madagascar par l’export

donnera à l’Etat l’occasion d’innover ou au moins d’améliorer les infrastructures

actuelles s’afférant aux filiales du commerce international qui sont l’Import et l’Export.

Le schéma suivant nous montre la séquence logique des résultats attendus sus-

mentionnés :

Accessibilité à une procédure active

Motivation des exportateurs


Rotation plus fréquentielles des

navires commerciaux

Accroissement progressif des entrées

de devises

Moyens pour instaurer de nouvelles

infrastructures

Interprétation du schéma ci-dessus :

Accessibilité à une procédure d’exportation plus active motivera les exportateurs d’où

l’augmentation de leur nombre, ce qui aboutira à une rotation plus fréquentielle des

cargos vers Madagascar. Et ce mouvement plus fréquent nous mènera à

l’accroissement des entrés de devises qui offrira une opportunité à l’Etat Malagasy

d’instaurer de nouvelles infrastructures.

F. Quelques précisions :

Douane :

L’Administration douanière est un service public placé sous tutelle du ministère des

Finances et du Budget. C’est un Etablissement de l’Etat dirigé par un Directeur

Général chargé de percevoir les droits et taxes sur l’Import et l’export, et conformité

de document par rapport aux marchandises.

Toutes les pièces nécessaires sont présentées au service compétent des douanes

qui effectuent les vérifications appropriées et qui exercent, s’il le juge utile, un

contrôle physique des marchandises.


Transit :

Les procédures de transit ont pour but de permettre aux douanes de contrôler le

transport de marchandise à travers deux ou plusieurs pays ou certains cas, d’un

point à un autre d’un même territoire.

Le transitaire :

Si l’on considère qu’à Madagascar, la plupart des sociétés de « transit » sont à la fois

transitaire, commissionnaire agréé en douane et accessoirement commissionnaire

de transport, on comprend aisément l’importance de cette profession. Ainsi, le

transitaire reste dans le circuit commercial « l’auxiliaire » indispensable, et vu sous

cet angle, il peut intervenir depuis par l’entremise de ses correspondants.

Le transitaire joue également un rôle important dans les circuits commerciaux vis-à-

vis des organismes de financement (banques) apportant à ceux-ci la garantie de la

bonne exécution des contrats commerciaux, dans les établissements des

documents nécessaires et leur remise à la bonne date permettant le déroulement de

la négociation des marchandises dans les bonnes conditions.

Conteneur :

Est un outil de transport de dimension normalisée spécialement fabriqué pour le

transport des marchandises. Elle permet de transporter les produits en toute sécurité

durant le voyage par voie maritime.

Sydonia++ :

C’est un logiciel d’un système de dédouanement informatisé conclu entre le

Gouvernement Malagasy et la CNUECED (Conférence des Nations Unies sur les

Commerces Et le Développement). Ce logiciel a été installé par la Direction Générale

des Douanes pour mieux traiter les différents types de déclaration aussi bien à

l’importation qu’à l’exportation.


CONCLUSION : Madagascar, face aux activités économiques, est encore en grande difficulté. Les

opérateurs économiques occupent une place quasi importante, avec lesquels les

autorités politiques n’ont d’autre choix que de se collaborer en créant des

environnements sécurisant pour l’investissement et le développement économique

d’un pays.

Le service import/export joue un rôle primordial dans le fonctionnement de la société

LGA (Les Gambas de l’Ankarana). Ce travail a pour but la vision potentielle de

formalité à l’exportation au sein de LGA.

L’exportation est une vaste séance d’activité nécessitant d’un mouvement depuis la

sortie des chaînes de fabrication au sein de l’entreprise jusqu’à son arrivée au

destinataire qui est l’OSO DELTA PËCHE se trouvant en EUROPE.

En ce qui concerne l’export sur ce site, en se rend compte qu’elle occupe une grande

place, elle use de multiples moyens pour continuer l’exploitation normale de

l’entreprise, engendrant les difficultés durant l’accomplissement des formalités qui

doivent être bien gérés et accomplis en temps exigé par l’Etat.

On a pu constater que les étapes de dédouanement à l’export imposées par l’Etat

sont obligatoires pourtant certaines démarches peuvent retarder les formalités.

Dans ce cas on a proposé d’alléger le document, d’implanter un laboratoire

d’analyse, d’instaurer un guichet unique relatif à l’exportation, création d’un site

d’information, création affichage public et transparence des renseignements officiel

au site de la LGA à l’Ambavanankarane.

Pour une amélioration plus active de ces activités, le service devrait rendre meilleure

sa collaboration avec des entités trouvant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’entreprise

et aussi avec divers partenaires étrangers et locaux. Le service doit prendre en

compte toutes les menaces et faiblesses mais surtout les problèmes existants.

Avec les opportunités et avantages qui l’entourent, on s’est rendu compte que cette

société peut atteindre sa finalité se elle arrive à maîtriser et à activer les formalités

liées à l’exportation.


REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

WEBOGRAPHIE

- exportationconseil.com (documents nécessaires à l’exportation) 2011

- www.guide: exportation.com/FR/Services/export+procédure+analysis (guide

des procédures d’exportation)

- GASYNET : site www.gasynet.mg

OUVRAGES

- Techniques et management des opérations de commerce international par

Thierry Jouan, édition 2004


Table des matières

INTRODUCTION .................................................................................................................................. 1

PARTIE I : GENERALITES DE L’ENTREPRISE ......................................................................... 2

I. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE .............................................................................. 3

1. Historique ............................................................................................................................... 3

2. Structure juridique de la société ......................................................................................... 4

3. Localisation ............................................................................................................................ 5

4. Structure organisationnelle.................................................................................................. 5

5. Les moyens de production .................................................................................................. 9

6. Activités ................................................................................................................................ 13

I. LES DIFFERENTS TYPES DE PRODUITS IMPORTES ET EXPORTES PAR LA SOCIETE LGA ............................................................................................................................ 14

1. Les produits importés ......................................................................................................... 14

1.1. Les différentes sortes d’alimentation de crevettes .................................................... 14

1.2. Autres ............................................................................................................................... 15

1.3. Les fournisseurs étrangers et les fournisseurs locaux .............................................. 15

2. Les produits finis exportés ................................................................................................. 15

2.1. Les caractéristiques des produits exportés ................................................................ 16

2.2. Clients locaux et étrangers ............................................................................................ 17

PARTIE II : VISION PONTENTIELLE SUR LES FORMALITES A L’EXPORTATION AU SEIN DE LGA .................................................................................................................................. 18

I – FORMALITES ET DOCUMENTS NECESSAIRES A L’EXPORTATION ..................... 19

A – FORMALITES ACTUELLEMENT APPLIQUEES : ......................................................... 19

1 – Démarches administratives : .............................................................................................. 20

a)- Préparation et établissement de la Facture : .................................................................... 20

b)- Mode d’acquisition du visa de conformité : ....................................................................... 20

c)- Critère d’obtention du COS (Certificat d’Origine et le Salubrité) : ................................. 21

d)- Mode d’établissement de la liste de colisage : ................................................................. 21

2 – Suivi transit et douanes : ..................................................................................................... 22

a)- Documents standards spécifier le détail de marchandises ainsi de sa valeur « DAU » (Déclaration Administrative Unique) : ...................................................................................... 23

b)- Document de base : « décompte de valeur » : ................................................................ 23

c)- Les documents joints :.......................................................................................................... 24

1) Facture : ............................................................................................................................... 24

2) Lettre de transport : BL (Bill of Loading) ou connaissement : ...................................... 24


3) Certificat de circulation de marchandises : (certificat EUR 1) : ................................... 25

4) COS (Certificat d’Origine et de Salubrité) ....................................................................... 25

5) Les annexes : ...................................................................................................................... 26

B – DOCUMENTS NECESSAIRES A PRODUIRE : ............................................................. 28

II – PROBLEMATIQUES RENCONTRES : ............................................................................ 32

a) La douane : .......................................................................................................................... 32

b) Transit :................................................................................................................................. 32

c) Administration : ................................................................................................................... 32

a)- Matériels de bureau et réseaux internet : ......................................................................... 33

b)- Manque de centre d’analyse : ............................................................................................. 33

PARTIE III ........................................................................................................................................ 35

I – SUGGESTIONS CONCERNANT LES PROBLEMES RENCOTRES : ........................ 36

1. LOURDE PROCEDURE ADMINISTRATIVE : ............................................................... 36

2. SUR LE PLAN DE RELATIONEL: ................................................................................... 36

3. TRANSIT : ............................................................................................................................ 37

4. ADMINISTRATIVE : ........................................................................................................... 37

5. FREQUENCES DES MARITIMES VARIABLES : ......................................................... 37

CONJONCTURE POLITIQUE : ........................................................................................................ 37

CONCLUSION : .................................................................................................................................. 47

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